LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISIONS de la quatrième chambre de recours du 4 septembre 2020
Dans l’affaire R 1638/2020-4
Joytex GmbH & Co.KG Poll 3 46414 Rhede Allemagne Demanderesse/requérante représentée par M. Peter Gehrke, avocat en brevets, Hölscherstr. 4, 45894 Gelsenkirchen, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18177294
a rendu
LA QUATRIÈME DÉCISION
composée de D. Schennen (président et rapporteur), C. Bartos (membre) et E. Fink (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
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Décisions
En fait 1 La demande de marque de l’Union européenne no 18177294 pour la marque figurative comportant l’élément verbal «JOYTEX» a été déposée le 7 janvier 2020.

2 Le 13 février 2020, l’examinatrice a contesté plusieurs notions comme étant peu claires ou erronées.

3 La demanderesse ne s’est pas prononcée sur cette décision.

4 Le 4 juin 2020, l’examinatrice a partiellement rejeté la demande pour les motifs de sa décision d’opposition, conformément aux articles 33 et 41, paragraphe 4, du RMUE, et ce pour:

Classe 18 Petits articles en cuir; Ceintures en cuir; Sacs en papier, carton
Classe 20 Coffrets et boîtes en fibre vulcanisée
Classe 35 Services de vente en gros sur l’internet, notamment de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, sacs à monnaie, porte- monnaie, malles, valises, valises, sacs à main, sacs à main à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs de refroidissement, boîtes, sacs de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs frigorifiques,boîtes
Services de vente en gros d’une maison de vente par correspondance dans le domaine notamment des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, sacs d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, sacs à monnaie, porte-monnaie, malles, valises, sacs à main, sacs à main, sacs de promotion, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, câbles, textiles, textiles, bâches, porte-portes, sacs- outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus, bâches, sacs-outils, sacs-outils, sacs de sécurité, boîtes de sport, vêtements, matériaux d’emballage, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs-outils, sacs à usage publicitaire, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, textiles, tissus textiles, tissus, bâches, sacs-outils, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, câbles textiles, textiles, tissus, bâches, sacs à porte-outils, sacs à usage publicitaire, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballages, textiles, textiles, tissus, bâches, porte-facs, sacs-outils, sacs à main, sacs à usage publicitaire, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballages, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs pour outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballages, articles d’emballages, textiles, textiles, textiles, textiles, sacs
Services de vente en gros dans le domaine, en particulier, des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs-monnaie, des porte-monnaie, des mallettes, des valises, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main destinés à la publicité, des gilets de
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sécurité, des vêtements de sport, des vêtements de sport, des matériaux d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des porte- portes, des sacs pour outillage, des sacs de sécurité, des vêtements de sport,
des vêtements d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus textiles, des bâches, des sacs de transport, des sacs à outils, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements d’emballage, des matériaux d’emballage,
des câbles textiles, des tissus textiles, des bâches, des sacs de transport, des sacs à main, des sacs à usage publicitaire, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus textiles, des bâches, des sacs de transport, des sacs de transport, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main,
des sacs à main, des sacs à main, des sacs de sport, des vêtements de sport,
des vêtements d’emballage, des matériaux d’emballage, des câbles, des textiles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs de transport, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main,
des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main
Services de vente au détail sur Internet dans le domaine, notamment, des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs à monnaie, des porte-monnaie, des mallettes, des valises, des sacs à main, des sacs à main, des sacs de promotion, des gilets de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs à porte, des sacs pour outillage, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs- outils, des sacs-outils, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements d’emballage, du matériel d’emballage, des câbles textiles, des tissus textiles, des bâches, des porte-portes, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à usage publicitaire, des gilets de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles textiles, des tissus textiles, des bâches, des porte-forts, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs de sport, des vêtements de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements d’emballages, du matériel d’emballage, du matériel d’emballage, des câbles, textiles, textiles, des tissus, des bâches, des sacs à l’outillage, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main,
Services de vente au détail au moyen d’envois de téléachat dans le domaine, notamment, des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des conteneurs pour cuisine et ménage, des sacs à monnaie, des porte-monnaie, des valises, des valises, des sacs à main, des sacs à main, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs de transport, des sacs pour outillage, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs de transport, des sacs à outils, des sacs de sécurité, des vêtements de sport, des vêtements d’emballage, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des porte-portes, des sacs à main, des sacs à usage publicitaire, des gilets de sport, des vêtements de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des balises, des sacs à outils, des sacs de sport, des vêtements, du matériel d’emballage, des câbles, des textiles, des tissus, des bâches, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs à main, des sacs
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à main, des sacs de sport, des vêtements de sport, des vêtements de sport, des vêtements d’emballage, du matériel d’emballage, des câbles, textiles, textiles, textiles, textiles, etc.

Services de vente au détail pour la vente par correspondance, notamment de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, pochettes, porte-monnaie, mallettes, valises, sacs à main, sacs de promotion, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordages, textiles, tissus, bâches, sacs à porte, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs à porte, sacs-outils, sacs portatifs, sacs
Services de vente au détail sur l’internet, notamment de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, pochettes, porte-monnaie, malles, valises, valises, sacs à main, sacs de promotion, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordages, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus, bâches, sacs à porte, sacs-outils, sacs portatifs, boîtes
Services de publipostage en ligne ou catalogue dans les domaines, notamment les sacs et autres récipients non adaptés aux objets à inclure, les sachets d’emballage, les enveloppes, les sacs, les conteneurs d’emballages, les récipients pour cuisine et le ménage Sacs à monnaie, porte-monnaie, valises, valises, valises, sacs à main, sacs à main, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordages, textiles, textiles, tissus, bâches, bâches, sacs de transport, sacs à outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordes, textiles, tissus, bâches, bâches, sacs de transport, sacs à outils, sacs de sécurité, sacs de sport, sacs
Offre de produits, notamment de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets d’emballage, sacs, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, pochettes, porte-monnaie, mallettes, valises, sacs à main, sacs à main, sacs à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs de sécurité, sacs de sport, vêtements, matériaux d’emballage, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs-outils, sacs-outils
5 La liste a été acceptée pour les autres produits et services, à savoir:

Classe 16 sacs en papier; Porte-cartes de visite; Documents de bureau; Sacs en matières plastiques et/ou leurs substituts; Matériaux d’emballage en papier, en matières plastiques et/ou en produits de remplacement.

Classe 18 Sacs et autres récipients non adaptés aux objets à absorber; Sacs à roulettes; Sacs, enveloppes, sacs en cuir; Valises de dossier; Porte- documents; Dossiers de documents; Sac pour bébé; Porte-bébé; Nappes pour bébés; Sacs de bain; Vêtements pour animaux; Cannes de montagne; Ferrures pour la vaisselle; Portefeuilles; Sacs de camping; Cuirs et peaux de hamois, non destinés au nettoyage; Chevreau de chèvre; Valises de documents; Boîtes en cuir ou en carton de cuir; Réseaux d’achat; Fourreaux de conduite en cuir; Sacs à provisions; Couvertures en fourrure [en fourrure]; Fourrure; Nervures de baleine pour parapluies; Sacs d’alimentation; Cannes; Sachets d’argent; Porte-monnaie; Valises; Valises [Suitcases]; Poignées de
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mallettes; Sacs à cartes [portefeuilles]; Coffrets en cuir ou en carton et/ou leurs substituts; Les bourses d’argent à mailles multiples; Sacs pour enfants; Lanières en cuir; Sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); Valises; Valises cosmétiques; Sacs de culture; Sacs culturels; Cuir et imitations du cuir; Cuir brut ou partiellement travaillé; Fils de cuir; Ceintures en cuir; Imitations du cuir; Lin en cuir; Carton cuir; Revêtements d’ameublement en cuir; Revêtements d’ameublement en imitation du cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Porte-musique; Fourrure; Porte-monnaie; Parapluies; Poignée parapluie; Valises; Valises [valise à main]; Les voyages (articles en cuir); Sacs de voyage; Sacs à dos; Sacs d’alpinistes; Boîtes en cuir ou en carton de cuir; Étuis clés; Sacs à clés; Carreaux scolaires; Sacs scolaires; Parasols; Sacs de sport; Sacs à outils en cuir [vidés]; Tornister [Ranzen]; Réservoirs porteurs; Sacs de transport; Sacs en cuir, imitations du cuir, matières lisses, matières textiles, coton, tissus de coton, matières ligneuses, matières plastiques et/ou leurs substituts; Sacs à outils en cuir [vide] en cuir, sacs à porte en imitation du cuir.

Classe 20 Récipients d’emballage en matières plastiques; Coffrets en matières plastiques et/ou leurs substituts.

Classe 22 Sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; Sacs, enveloppes, sacs d’emballage en matières textiles et/ou leurs substituts; Récipients d’emballage en matières textiles et/ou leurs substituts; Sacs en matières textiles, coton, tissus de coton et/ou leurs substituts; Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans la classe 22), matières rembourrées (autres qu’en matières plastiques ou en matières plastiques), fibres discontinues brutes, sacs de coton; Sachets de coton.

Classe 35 Octroi de transactions commerciales pourdes tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique, dans le domaine en particulier des sacs et autres récipients non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs d’argent, des porte-monnaie, des porte-monnaie, des valises, des valises, des valises, des valises, sacs à main, sacs en textile à usage promotionnel, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, tissus, bâches, sacs de transport, sacs de transport, sacs à outils, sacs frigorifiques portatifs, sacs;

Commande, service de commande et de facturation, y compris dans le cadre d’e-commerce; La commande, le service des commandes et la facturation, y compris dans le cadre du commerce électronique, dans le domaine notamment des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des conteneurs d’emballages, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs, porte- monnaie, porte-monnaie, valises, valises [suitcases], valises, sacs à main, sacs en textile à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, tissus, bâches, récipients de transport, sacs de transport, sacs à outils, sacs frigorifiques portatifs, sacs;
L’intermédiation et la conclusion de transactions commerciales pour le compte d’autrui;
L’intermédiation et la conclusion de transactions commerciales par voie postale, téléphonique, en ligne et/ou en ligne; traitement administratif des commandes par téléphone et/ou par courrier;
Le courtage de transactions commerciales pour le compte d’autrui;

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L’intermédiation commerciale pour le compte de tiers au moyen d’ordres par courrier, par téléphone, en ligne et/ou par Internet;

Gestion administrative des commandes par téléphone et/ou par courrier;

Font de la publicité, en particulier, de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, sachets d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, sachets monétaires, porte-monnaie, malles, valises, valises, sacs à main, sacs à main à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, bâches, récipients de transport, sacs à outils, sacs, boîtes frigorifiques portatives, sacs au moyen de catalogues, de téléphones, d’intranet et/ou d’Internet;

Négociation de contrats d’achat et de vente, notamment de sacs et d’autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, pochettes, porte-monnaie, mallettes, valises, sacs à main, sacs à main, sacs à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements
d’emballage, cordages, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs- outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux
d’emballage, câbles, textiles, tissus, bâches, sacs à porte, sacs-outils, sacs portatifs, sacs de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux
d’emballage, textiles, textiles, tissus textiles, bâches, bâches, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux
d’emballage, câbles textiles, textiles, tissus, bâches, pochettes, sacs-outils, sacs de réfrigération, boîtes et sacs portatifs;

Gestion d’une agence d’importation et d’exportation; Gestion d’une agence d’importation et d’exportation, en particulier pour les sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, les sacs d’emballage, les enveloppes, les sacs d’emballage, les récipients pour cuisine et ménage, les sacs à monnaie, les porte-monnaie, les mallettes, les valises, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à usage publicitaire, les gilets de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements, les matériaux d’emballage, les câbles, les textiles, les tissus, les bâches, les conteneurs de transport, les sacs-outils, les sacs-outils, les sacs de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements d’emballage, les câbles, les textiles, les tissus textiles, les bâches, les sacs de transport, les sacs-outils, les sacs de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements, les matériaux d’emballage, les textiles, les textiles, les tissus, les bâches, les sacs à main, les sacs-outils, les sacs de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements d’emballage, les câbles, les textiles, les textiles, les tissus, les bâches, les sacs de transport, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs à main, les sacs publicitaires, les gilets de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements d’emballages, les matériaux d’emballages, les câbles, les câbles, les textiles, les textiles, les tissus, les bâches,
L’intermédiation commerciale et commerciale, y compris par l’internet;

La publicité de produits, notamment de sacs et autres contenants non adaptés aux objets à inclure, sachets d’emballage, sacs, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour cuisine et ménage, pochettes, porte-monnaie, mallettes, valises, sacs à main, sacs à main, sacs de promotion, gilets de
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sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs-outils, sacs frigorifiques portatifs, boîtes, sacs;

Négociation de contrats d’achat et de vente, notamment de sacs et d’autres contenants, sachets, enveloppes, sacs d’emballage, conteneurs d’emballage, récipients de cuisine et de ménage, sacs à main, porte-monnaie, porte- monnaie, malles, valises, valises, sacs à main, sacs de promotion, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus textiles, bâches, sacs à porte, sacs-outils, sacs de sécurité, vêtements de sport, vêtements d’emballage, matériaux d’emballage, câbles, textiles, tissus textiles, bâches, sacs de transport, sacs-outils, sacs portatifs de réfrigération, boîtes, sacs;

La négociation de contrats pour le compte de tiers, portant notamment sur la prestation de services dans le domaine des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs monétaires, des porte-monnaie, des porte-monnaie, des mallettes, des valises, des valises, des sacs à main, des sacs à main destinés à la publicité, les gilets de sécurité, les vêtements de sport, les vêtements, les matériaux d’emballage, les câbles, les textiles, les textiles, les tissus, les bâches, les récipients de transport, les sacs de transport, les sacs à outils, les sacs frigorifiques portatifs, les sacs;

Publication de documents imprimés (y compris sous forme électronique) à des fins publicitaires;

Publicité en ligne sur un réseau informatique;

Gestion organisationnelle du projet informatique;

Études de marché et analyses de marché;

Le courtage de transactions commerciales pour le compte d’autrui;

La commercialisation; Marketing téléphonique; Recherches de marché; Analyse de marché;

Conseils en affaires;

La prospection publicitaire, la publicité cinématographique, radio et/ou télévisée; Organisation d’événements promotionnels et d’événements à des fins commerciales et promotionnelles; L’organisation de foires commerciales et publicitaires; Publicité à la radio et à la télévision, publicité cinématographique;

Publicité pour des tiers par l’intermédiaire de catalogues, d’Internet, d’intranet et en ligne;

Gestion des affaires commerciales;

Services d’achat pour le compte de tiers [achat de biens et de services pour d’autres entreprises];

Administration des entreprises;

L’intermédiation commerciale et commerciale, y compris par l’internet;

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L’intermédiation de contacts commerciaux et commerciaux, y compris par l’internet, dans le domaine, notamment, des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs d’emballage, des enveloppes, des sacs d’emballage, des récipients pour cuisine et ménage, des sacs à billets, des porte-monnaie, des porte-monnaie, des valises, des valises, des sacs à main, des sacs à main,sacs pour textiles à des fins publicitaires, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, tissus, tissus, bâches, récipients de transport, sacs de transport, sacs à outils, sacs, boîtes frigorifiques portatives, sacs;
La fourniture d’informations (informations) et de conseils aux consommateurs en matière commerciale et commerciale (conseils aux consommateurs); La fourniture d’informations en matière commerciale et commerciale;

La négociation de contrats pour le compte de tiers, pour la prestation de services, notamment dans le domaine des sacs et autres contenants non adaptés aux objets à recevoir, des sacs, des sacs, des enveloppes, des sacs d’emballage, des conteneurs pour la cuisine et le ménage, des sacs, porte- monnaie, porte-monnaie, valises, valises, valises, valises, sacs à main, sacs en textile à usage promotionnel, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, tissus, bâches, sacs de transport, sacs de transport, sacs à outils, sacs frigorifiques portatifs, sacs;

Publication de documents imprimés (y compris sous forme électronique) à des fins publicitaires;

Publicité en ligne sur un réseau informatique;

Services d’une agence de publicité;

Mise à jour de documentation publicitaire;

La distribution par l’intermédiaire de l’internet, en ligne, au catalogue, à la radio et à la télévision, ecommerce, notamment dans le domaine des sacs et autres contenants, sacs, sacs, sacs d’emballage, enveloppes, sacs d’emballage, récipients pour la cuisine et le ménage, sacs, porte-monnaie, porte-monnaie, malles, valises, valises [suitcases], valises, sacs à main, sacs en textile à usage publicitaire, gilets de sécurité, vêtements de sport, vêtements de sport, vêtements, matériaux d’emballage, cordes, textiles, textiles, tissus, tissus, bâches, récipients de transport, sacs de transport, sacs à outils, sacs frigorifiques portatifs, sacs.

6 La décision du 13 février 2020 avait motivé sa décision comme suit:

Dans la classe 18, le terme «petitesarticles en cuir»n’est pas suffisamment clair et précis et doit être précisé en ce qui concerne la nature des produits. Le terme «ceintureencuir» relève de la classe 25 et doit être transposé à cette classe. Les indications soulignées dans la notion de «sacs à porte en cuir, imitations du cuir, matières lisses, matières textiles, coton, tissus de coton, papier, carton, matières ligneuses, matières plastiques et/ou leurs substituts» relèvent de la classe 16 et doivent être transposées à cette classe.

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Dans la classe 20, le terme «coffrets et boîtes en fibre vulcanisée» relève de la classe 18 et doit être transposé à cette classe.

Dans la classe 35, les services refusés «notamment» ainsi que la formulation «offre et publicité de produits, en particulier» ont été contestés. Ces informations ne sont pas suffisamment claires et doivent être expliquées. Les «services de vente au détail» ne sont acceptés que si la nature des biens vendus est suffisamment claire et précise. En outre, la mention «notamment» n’est pas claire et non ambiguë et devrait, par exemple, être remplacée par «à savoir». Si tel était le cas, les termes seraient acceptables et suffisamment clairs.

7 Le 17 juillet 2020, la demanderesse a formé un recours contre cette décision, qu’elle a motivé le même jour. En réponse à l’objection, elle a déposé une liste modifiée de produits demandant les modifications suivantes:

Dans la classe 18, les «petits articles en cuir, ceintures en cuir» sont supprimés.

Les «canettes et boîtes en fibre vulcanisée» sont incluses dans la classe 18.

Dans la classe 18, les «sacs en imitations du cuir» sont supprimés en raison d’une double contestation. (Note: Cela n’a pas fait l’objet de la contestation).

Dans la classe 35, «notamment» est toujours remplacé par «à savoir» et les «offres de» sont supprimées.

Une liste modifiée est remise en version pure. Dans celui-ci, «notamment» est remplacé par «à savoir» également dans les parties de la liste qui n’étaient pas contestées, et les termes «offre et publicité de produits, en particulier de sacs pp.» sont remplacés par les termes «publicité de produits, à savoir de sacs pp». Par ailleurs, la demanderesse fait valoir que la liste est identique à celle d’une demande de marque de l’Union européenne déjà acceptée.

Considérants
8 Le recours est recevable. La taxe de recours a été payée. La formulation selon laquelle le recours est introduit à titre purement conservatoire ne fait référence qu’à la modalité de la transmission électronique, étant donné que la requérante a affirmé que la transmission en ligne n’était pas possible.

9 La suppression des «petits articles en cuir, ceintures en cuir» signifie en substance un retrait partiel de la déclaration. À cet égard, il n’y a pas de recours recevable. Il n’y a lieu de se
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prononcer que sur les produits et services qui ont fait l’objet d’un suivi.

10 Par ailleurs, le recours n’est pas fondé.

11 Il est certes permis, dans le cadre de la procédure de recours, de rattraper le défaut de consentement à une reclassification (06/08/2007, R 228/2007-4, EMIGO, § 9; 22/12/2006, R 900/2006-4, CP SECURE, § 7; 04/06/2012, R 575/2012-4, DELAY,
§ 9). L’objet du recours n’est pas la légalité de la décision attaquée, mais la question de savoir si, au moment dela décision sur le recours, une décision ayant le même contenu aurait dû être adoptée, mais limitée à l’étendue des produits et services visés par la décision de première instance.

12 À cette fin, il est toutefois nécessaire que les griefs soient intégralement accueillis, sans qu’il soit nécessaire de formuler d’autres objections et d’autres communications écrites.

13 Il n’appartient pas à la procédure de recours de clarifier les formulations en détail. Il s’agit de la procédure d’audit; la demanderesse doit s’en tenir au fait qu’elle a omis, dans le cadre de la procédure d’examen, de mieux coordonner le libellé de la liste.

14 En outre, la procédure de recours ne porte que sur l’étendue du rejet. Il est interdit à la chambre de recours de réexaminer également la partie non rejetée (c’est-à-dire les produits et services reproduits au point 5 ci-dessus) (18/11/2014, T 484/13, The Youth Experts, EU:T:2014:963).

15 C’est pourquoi l’objet de la procédure de recours n’est pas de procéder à une révision continue de la partie non rejetée de la liste en ce qui concerne les termes «notamment» et «à savoir» ou les exigences de clarté et de précision de la liste, ni d’œuvrer à une cohérence entre les services refusés et non refusés.

16 Dans la classe 35, la demanderesse demande notamment, par son recours, de remplacer à plusieurs endroits la formulation antérieure, contestée par l’examinatrice, de «services de vente en gros d’une maison de vente par correspondance dans le domaineen particulierdes sacs» pp. ou à d’autres endroits «services de vente au détail sur Internet dans le domaine notamment des sacs» par «services de venteen gros d’unesociété de vente par correspondance dans le domaine des sacs» pp. ou «services de venteau détail sur Internetdans le domaine des sacs».
17 L’expression «dans le domaine des sacs» n’est pas claire. Les objections de l’examinatrice visaient à circonscrire les services
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en cause à des produits spécifiques, mentionnés ensuite, conformément à la jurisprudence de la Cour (07/07/2005, C- 418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, § 50) et à l’article 33, paragraphe 2, du RMUE. La formulation actuellement demandée ne le fait pas. Il n’est pas clair ce que le terme «domaine» est censé signifier ni si et, le cas échéant, comment cela va plus loin que l’expression restrictive «à savoir». La version demandée laisse subsister des doutes quant à son sens et manque de clarté.

18 En outre, dans la classe 35, les «offres et publicités de produits, en particulier de sacs pp» ont été contestées. Au lieu de cela, la demanderesse demande «la publicité de produits, en particulier de sacs». Cela n’exclut pas le grief tiré du manque de clarté de la liste, mais le renforce encore.

19 L'«offre» d’un bien n’est pas une prestation de services, mais une situation dans le cadre de la conclusion d’un contrat de vente qui résulte de l’offre et de l’acceptation. Dans ce cas, l'«offre» d’une marchandise doit être classée dans la conclusion d’une transaction juridique portant sur l’achat d’une marchandise, qui s’effectue par le biais du commerce de détail, du commerce de gros ou d’une autre forme de transaction commerciale — évoquée dans de nombreuses formulations dans la liste. En revanche, le terme «publicité» compris dans la classe 35 signifie non pas la publicité pour ses propres produits, mais le service en faveur de tiers, de promotion de ces derniers, et est fourni par des prestataires indépendants tels que des agences de publicité (directive du 6 juillet 2015, R 2576/2014-4, W/W, § 27; Directives en matière d’opposition, partie C, section 2, 2.5.6). «La publicité de produits, en particulier» (ou «c’est-à-dire de sacs») devrait tout au plus être interprétée comme un service publicitaire tel qu’ils sont déjà revendiqués à plusieurs reprises dans la liste. La formulation initiale n’était donc pas claire, car elle ne permettait pas de savoir s’il s’agissait d’un service fourni au consommateur final ou d’un service fourni à une entreprise tierce pour la promotion de produits d’autrui. Selon la jurisprudence du Tribunal, de tels services seraient même dissemblables entre eux du seul fait qu’ils s’adressent à des publics différents (09/04/2014, T-288/12, ZYTeL, EU:T:2014:196,
§ 39-43; 03/05/2012, T-270/10, Karra, EU:T:2012:212, § 53).

20 D’un point de vue linguistique, on ne sait pas clairement si «publicité par» doit signifier la même chose que «publicité pour».

21 Cette conclusion n’est pas infirmée par le fait que l’examinatrice a autorisé «la publicité de produits, en particulier de sacs pp». La question de savoir si les raisons pour lesquelles la demande a été légalement rejetée partiellement sont également pertinentes
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pour d’autres produits ou services qui n’ont pas encore été contestés jusqu’à présent peut encore être invoquée a posteriori et, en tout état de cause, même après la publication et jusqu’à l’exécution de l’enregistrement (08/07/2004, T-289/02, Telepharmacy Solutions, EU:T:2004:227, § 60). Il est simplement irrecevable que la chambre de recours élargisse la portée du rejet (18/11/2014, T-484/13, The Youth Experts, EU:T:2014:963).

22 Il convient de souligner que les motifs pour lesquels la demande d’enregistrement a été partiellement rejetée ne révèlent aucune erreur de droit. Les services de vente en gros et au détail ne peuvent être revendiqués que si la nature du produit auquel ils se rapportent est indiquée de manière claire et non seulement («notamment») à titre d’exemple (07/07/2005, C-418/02, Praktiker, EU:C:2005:425, § 50). Par ailleurs, les termes de la liste doivent également être clairs et univoques et permettre au public ciblé, en particulier aux concurrents, de déterminer ce qui est couvert et ce qui n’est pas couvert par la protection sur la seule base du libellé de la liste (texte de l’article 33, paragraphe 2, du RMUE et du 19/06/2012, C-307/10, IP Translator, EU:C:2012:361). L’ampleur même de la liste comportant de nombreuses répétitions s’y oppose.

23 En revanche, les affirmations figurant dans l’avis d’objection selon lesquelles il suffirait de remplacer «notamment» par «à savoir» ne sauraient fonder une confiance légitime en ce sens que cela peut se faire par simple pâte de copy-paste, sans contrôle croisé de l’exactitude linguistique de la modification, ce qui n’est pas le cas en l’espèce. La liste produite avec le mémoire exposant les motifs du recours n’a pas été ainsi proposée par l’examinatrice et n’a pas non plus été examinée par elle. Au contraire, l’affirmation de principe selon laquelle, en ce qui concerne les services de vente au détail et les services connexes, la référence à certains produits sous la forme de «notamment» doit être remplacée par «à savoir» n’est entachée d’aucune erreur de droit.

24 La question desavoir si une liste identique a déjà été acceptée dans une demande antérieure du même demandeur n’est pas l’objet de la procédure et ne saurait, en tout état de cause, lier la chambre de recours.

25 Au vu de ce qui précède, il suffit de constater que la liste produite avec le mémoire exposant les motifs du recours n’est pas prévisible ainsi et sans autres modifications, reformulations ou restrictions.

26 Il convient donc de préciser que le retrait partiel de la demande d’enregistrement pour les produits «petites articles en cuir, ceintures en cuir» doit être confirmé et que le recours doit en
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outre être rejeté, de sorte que le rejet de la demande d’enregistrement devient en outre définitif pour les produits et services énumérés au point 4. Il appartient à l’examinatrice de savoir si les produits et services mentionnés au point 5 doivent également faire l’objet d’une objection (a posteriori).

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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:

1. Le retrait partiel de la demande d’enregistrement pour les «petits articles en cuir, ceintures en cuir» (classe 18) est pris en considération et confirmé.
2. Rejette le recours.
Signés Signés Signés
D. D. donation C. Bartos E. Fink
Greffier:

Signés
p.o. P. Nafz
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