DIVISION D’OPPOSITION
Opposition n B 3 048 875
Fernando Soares De Oliveira, S.A., lugar da Ribeira da Venda, 4505 Argoncilhe, Portugal (opposante), représentée par Rui Pelayo de Sousa Henriques et Pedro Gil Da Silva Pelayo de Sousa Henriques, Rua de Sá da Bandeira, 706-6°.Dt°., 4000-432 Porto, Portugal (représentants professionnels)
i-n s t
Chauffée Sistemas De Riego SL, Carretera de Lorca, en Km.1,5, 30890 Puerto Lumbreras Murcia, Espagne ( demandeur), représenté par Legismark, Avda. LIBERTAD, 10, 2°B, 30009 Murcia, Espagne (mandataire agréé).
Le 27/05/2020, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. opposition no B est3 048 875 partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 11: unités d’arrosage agricole; Appareils d’irrigation à usage horticole; Bouches à eau; Arroseurs pour l’irrigation; Installations d’arrosage automatiques à usage agricole; Installations d’arrosage automatiques à usage horticole; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Robinets pour la pose de tuyaux; Vannes d’arrêt pour la régulation de l’eau; Soupapes régulatrices du niveau d’eau; Vannes de contrôle d’eau pour robinets; Appareils de filtration d’eau autres que machines; Dispositifs d’arrosage automatiques autres que machines; Systèmes d’arrosage pour l’irrigation; Filtres à eau à usage agricole [installations]; Filtres à eau à usage agricole
[installations]; Installations d’arrosage automatiques par pulvérisation; Installations d’arrosage pour l’irrigation horticole; Installations d’arrosage pour l’irrigation des sols; Systèmes d’irrigation par goutte-à-goutte; Installations d’arrosage automatique pour plantes; Arrosoirs pour l’agriculture; Installations automatiques d’abreuvage; Installations d’arrosage automatiques à usage horticole; Installations d’arrosage automatique destinées à l’agriculture; Fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d’irrigation; Appareils d’arrosage automatiques pour terrains de golf; Services d’arrosage automatique pour jardins; Systèmes d’arrosage pour arroser des pelouses; Systèmes d’arrosage [installations automatiques] pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Installations pour l’arrosage automatique des champs; Installations d’arrosage automatique destinées au jardinage; Appareils d’arrosage automatiques pour terrains de golf.

Classe 35: services de vente au détail et/ou en gros via des réseaux mondiaux d’informations constitués d’unités d’irrigation agricole, d’installations d’irrigation pour l’horticulture, d’installations d’irrigation, d’arrosage automatique, de systèmes d’arrosage automatique pour l’irrigation de l’agriculture, de systèmes d’arrosage

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automatique, d’installations d’irrigation pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’irrigation des terrains de jardin, des installations d’arrosage automatique pour le jardin, des installations d’arrosage pour arbres de jardinage, des installations d’arrosage pour fleurs et des plantes, installations d’arrosage automatique pour l’arrosage des fleurs et des plantes, installations d’arrosage automatique pour plantes; installations d’arrosage automatique des champs; installations d’arrosage automatique destinées aux installations de jardinage, installations d’arrosage automatique destinées à des terrains de golf.
Classe 37: dispositifs d’irrigation; installation et réparation d’installations pour l’irrigation.

2. la demande de marque de l’Union européenne no17 297 541 est rejetée pour tous les produits et services susvisés.Elle est autorisée pour les autres produits et services.
3. chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no17 297 541
(marque figurative).L’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque portugaise no 155 227 «caudal» (marque verbale).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Un risque de confusion existe lorsque le public est susceptible de croire que les produits ou les services en cause, à condition de porter les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 7: pompes centrifuges.

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Les produits et services contestés sont, après limitation, les produits et services suivants:
Classe 11: unités d’arrosage agricole; Appareils d’irrigation à usage horticole; Bouches à eau; Arroseurs pour l’irrigation; Installations d’arrosage automatiques à usage agricole; Installations d’arrosage automatiques à usage horticole; Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; Robinets pour la pose de tuyaux; Vannes d’arrêt pour la régulation de l’eau; Soupapes régulatrices du niveau d’eau; Vannes de contrôle d’eau pour robinets; Appareils de filtration d’eau autres que machines; Dispositifs d’arrosage automatiques autres que machines; Systèmes d’arrosage pour l’irrigation; Filtres à eau à usage agricole [installations]; Filtres à eau à usage agricole [installations]; Installations d’arrosage automatiques par pulvérisation; Installations d’arrosage pour l’irrigation horticole; Installations d’arrosage pour l’irrigation des sols; Systèmes d’irrigation par goutte-à-goutte; Installations d’arrosage automatique pour plantes; Arrosoirs pour l’agriculture; Installations automatiques d’abreuvage; Installations d’arrosage automatiques à usage horticole; Installations d’arrosage automatique destinées à l’agriculture; Fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d’irrigation; Appareils d’arrosage automatiques pour terrains de golf; Services d’arrosage automatique pour jardins; Systèmes d’arrosage pour arroser des pelouses; Systèmes d’arrosage [installations automatiques] pour l’arrosage des fleurs et des plantes; Installations pour l’arrosage automatique des champs; Installations d’arrosage automatique destinées au jardinage; Appareils d’arrosage automatiques pour terrains de golf.

Classe 17: tuyaux d’arrosage; Tuyaux d’arrosage poreux; Tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, tuyaux flexibles, tubes et tuyaux flexibles et leurs parties constitutives (y compris les soupapes), et parties constitutives pour tuyaux rigides, non métalliques, notamment tuyaux d’arrosage, paniers, bouchons, joints, rondelles, rondelles, vides, raccords à vis et autres accessoires d’irrigation compris dans cette classe.
Classe 21: dispositifs d’arrosage; Instruments d’arrosage; Instruments d’arrosage; Lances pour tuyaux d’arrosage; Lances pour tuyaux d’arrosage; Lances pour tuyaux d’arrosage; Des embouts de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage;
Classe 35: services d’ exportation et d’importation, de vente au détail et/ou en gros via des réseaux mondiaux d’informations constitués d’unités d’irrigation agricole, d’installations d’irrigation pour l’horticulture, d’installations d’irrigation, d’arrosage automatique, de systèmes d’arrosage automatique pour l’irrigation de l’agriculture, d’installations d’arrosage automatique, de systèmes d’irrigation pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’horticulture, d’installations d’arrosage automatique pour l’irrigation de terrains de jardin, des installations d’arrosage automatique pour le jardin, des installations d’arrosage pour arbres de jardinage, des installations d’arrosage pour fleurs et des plantes, installations d’arrosage automatique pour l’arrosage des fleurs et des plantes, installations d’arrosage automatique pour plantes; installations d’arrosage automatique des champs; Installations d’arrosage

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automatique destinées aux jardins d’arrosage, installations d’arrosage automatique, à utiliser sur des terrains de golf, tuyaux d’arrosage, tuyaux d’arrosage poreux, tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, tuyaux flexibles, tuyaux et flexibles, et leurs parties constitutives (y compris vannes), et accessoires pour tuyaux rigides, non métalliques, notamment tuyaux d’arrosage, pantoufles, joints, rondelles, rondelles, vides, à vis, accessoires de fidélité et autres accessoires d’irrigation compris dans cette classe, dispositifs d’arrosage; Abreuvoirs; Dispositifs d’irrigation; Lances pour tuyaux de sprinklers; Lances pour tuyaux de sprinklers; Lances pour les tuyaux de sprinklers; Buses pour l’irrigation pour tuyaux d’arrosage.
Classe 37: dispositifs d’irrigation; installation et réparation d’installations pour l’irrigation.
Classe 39: distribution, entreposage et entreposage d’installations d’irrigation pour l’agriculture, appareils d’irrigation pour l’horticulture, bouillonnières d’irrigation, gouttières pour l’irrigation de l’agriculture, gouttières pour l’arrosage, installations d’arrosage automatique pour la régulation de l’eau, installations d’arrosage automatique pour installations d’arrosage, installations d’arrosage automatique pour installations d’arrosage, installations d’arrosage automatique pour installations d’arrosage non métalliques, installations d’arrosage automatique pour installations d’arrosage (robinets), installations d’arrosage automatique, fermetures à visser, garnitures de sprinklers et autres accessoires d’irrigation compris dans cette classe, dispositifs d’arrosage, dispositifs d’arrosage, dispositifs d’irrigation, gouttières pour tuyaux d’arrosage, abarroseurs pour tuyaux d’arrosage.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes en particulier et incluant, utilisés dans la liste des produits et services de la demanderesse, indiquer que ces services spécifiques ne sont que des exemples d’éléments inclus dans la catégorie et que la protection n’est pas limitée à ces derniers; En d’autres termes, ils introduisent une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003,- T 224/01, Nu- Tride, EU: T: 2003: 107).
En outre, il convient de noter que, conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, les produits ou les services ne sont pas considérés comme similaires ou comme étant similaires ou similaires au motif qu’ils figurent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice;
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 11
Les pompes centrifuges de l’opposante de la classe 7 sont les pompes les plus utilisées et le plus souvent utilisées par la pompe pour le transfert de fluides.Elle utilise une turbine tournante pour déplacer l’eau ou d’autres fluides en utilisant la force centrifuge. Ils sont utilisés en particulier pour administrer des liquides d’un lieu à l’autre, par exemple dans des systèmes d’irrigation permettant de protéger les réservoirs, les

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lacs, les flux et les puits. Les pompes centrifuges sont disponibles dans une large gamme de tailles et de formes. En raison de leur simplicité de leur conception et de leur faible maintenance, ils sont souvent choisis pour la plupart des installations d’approvisionnement en eau pour l’exploitation et l’horticulture, constitués notamment d’arroseuses pour la diffusion de l’eau pomquée, de tuyaux et de valves pour réglage de la quantité d’eau.

Les unités d’irrigation agricole; appareils d’irrigation à usage horticole; bouches à eau; arroseurs pour l’irrigation; installations d’arrosage automatiques à usage agricole; installations d’arrosage automatiques à usage horticole; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; robinets pour la pose de tuyaux; vannes d’arrêt pour la régulation de l’eau; soupapes régulatrices du niveau d’eau; vannes de contrôle d’eau pour robinets; appareils de filtration d’eau autres que machines; dispositifs d’arrosage automatiques autres que machines; systèmes d’arrosage pour l’irrigation; filtres à eau à usage agricole [installations]; filtres à eau à usage agricole [installations]; installations d’arrosage automatiques par pulvérisation; installations d’arrosage pour l’irrigation horticole; installations d’arrosage pour l’irrigation des sols; systèmes d’irrigation par goutte-à-goutte; installations d’arrosage automatique pour plantes; arrosoirs pour l’agriculture; installations automatiques d’abreuvage; installations d’arrosage automatiques à usage horticole; installations d’arrosage automatique destinées à l’agriculture; fontaines décoratives, gicleurs et systèmes d’irrigation; appareils d’arrosage automatiques pour terrains de golf; services d’arrosage automatique pour jardins; systèmes d’arrosage pour arroser des pelouses; systèmes d’arrosage [installations automatiques] pour l’arrosage des fleurs et des plantes; installations pour l’arrosage automatique des champs; installations d’arrosage automatique destinées au jardinage; Les appareils d’arrosage [automatiques] à utiliser sur des terrains de golf sont des appareils et installations d’arrosage à usage agricole et horticole y compris leurs pièces. Les pompes à eau sont essentielles pour le fonctionnement des appareils d’approvisionnement en eau, comme les installations d’arrosage ou d’irrigation destinées à l’agriculture, les arroseurs automatiques pour la jardinage et les fontaines décoratives. Le choix de la pompe est déterminé par les caractéristiques techniques des appareils pour l’approvisionnement en eau. Ces produits sont donc complémentaires et s’adressent au même public pertinent. Compte tenu du lien étroit entre ces produits, ils sont proposés par les mêmes canaux de distribution, à savoir des magasins spécialisés traitant des systèmes d’irrigation à des fins agricoles et des rayons dédiés dans des centres de jardinage. Ils sont dès lors similaires à un faible degré.
Produits contestés compris dans les classes 17 et 21

Les tuyaux d’arrosage contestés; tuyaux d’arrosage poreux; tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, tuyaux flexibles, tuyaux et flexibles (y compris soupapes), et leurs parties constitutives (y compris les soupapes), et parties constitutives pour tuyaux rigides, non métalliques, notamment tuyaux d’arrosage, paniers, bouchons, joints, rondelles, rondelles, vides, à vis, raccords à vis et autres accessoires d’irrigation compris dans cette classe, en classe 17, et citons les dispositifs d’arrosage; instruments d’arrosage; instruments d’arrosage; lances pour tuyaux d’arrosage; lances pour tuyaux d’arrosage; lances pour tuyaux d’arrosage; Les pulvérisateurs pour tuyaux d’arrosage, compris dans la classe 21, sont différents des pompes centrifuges de l’opposante. L’utilisation de pompes à eau n’est pas requise pour des tuyaux d’arrosage ou des articles de jardinage, par exemple des pulvérisateurs et des embouts pour tuyaux d’arrosage. Ces dernières possèdent plutôt des installations d’irrigation ou d’irrigation. Les pompes à eau ne sont donc pas complémentaires aux tuyaux d’arrosage. Certes, ces produits appartiennent au même secteur de marché et

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peuvent être distribués, par exemple, de grands centres de jardinage. Il convient néanmoins de garder à l’esprit que les centres de jardinage offrent généralement un large spectre de produits qui ne sont pas importants pour l’utilisation de tous les autres produits vendus dans la même boutique, pas plus qu’ils ne proviennent nécessairement des mêmes producteurs. En l’espèce, les produits en cause ne sont généralement pas produits par la même entreprise. En outre, en l’absence d’un lien fonctionnel entre les pompes à eau d’une part, les tuyaux d’arrosage, les arroseurs et les embouts, d’autre part, ou de tout autre lien suffisamment étroit entre ces produits du point de vue des consommateurs, il est peu probable qu’ils s’affichent dans les mêmes rayons ou vendus dans les mêmes rayons de ces magasins.

Services contestés compris dans la classe 35

Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut parfois suffire à conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, pour autant que les produits en cause soient fréquemment offerts à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou supermarchés, qu’ils appartiennent au même secteur de marché et, par conséquent, présentent un intérêt pour les mêmes consommateurs.
Les mêmes principes s’appliquent aux services fournis en lien avec d’autres types de services qui sont composés exclusivement d’activités qui portent sur la vente effective de produits, tels que, par exemple, les services de vente en gros compris dans la classe 35.
Dès lors, conformément à ce qui précède, la vente au détail et/ou en gros via des réseaux mondiaux d’informations constitués d’unités d’arrosage, d’installations d’irrigation, d’arroseurs, d’arroseurs automatiques pour l’irrigation agricole, de dispositifs d’arrosage automatique, de robinets d’irrigation pour installations d’irrigation, des installations d’arrosage automatique, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation des fleurs, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation pour le jardin, des installations d’arrosage pour les fleurs et des plantes pour l’arrosage des plantes, des installations d’arrosage automatique pour les fleurs et des plantes, des installations d’arrosage automatique pour plantes, des installations d’arrosage automatique des champs; Les installations d’arrosage automatique destinées aux installations de jardinage, installations d’arrosage automatique destinées à une utilisation sur des terrains de golf (vente au détail/vente en gros de produits compris dans la classe 11) présentent un faible degré de similitude avec les pompes centrifuges de l’opposante.Les produits faisant l’objet des services de vente au détail/en gros contestés font partie du même secteur de marché et sont proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou les mêmes rayons spécialisés des jardins, comme les pompes centrifuges compris dans la classe 7. En outre, les produits, faisant l’objet des services de vente au détail/de vente en gros contestés, et les produits de l’opposante compris dans la classe 7 satisfont les besoins du même public, en ce sens que les produits eux-mêmes sont complémentaires.

Toutefois, la vente au détail et/ou en gros via des réseaux mondiaux d’informations consistant en des tuyaux d’arrosage, des tuyaux d’arrosage réfractaire, des tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, des tuyaux flexibles, des tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, des tuyaux flexibles, des tuyaux et des tuyaux flexibles, et de leurs parties constitutives (y compris des soupapes), ainsi que des accessoires pour tuyaux rigides, non métalliques, notamment des tuyaux d’arrosage, des bouchons, des

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bouchons, des joints, des rondelles, des vis, des vis, des rondelles, des vis, des arroses et autres garnitures pour l’irrigation compris dans cette classe, instruments d’arrosage; abreuvoirs; dispositifs d’irrigation; lances pour tuyaux de sprinklers; lances pour tuyaux de sprinklers; lances pour les tuyaux de sprinklers; Les buses d’irrigation pour tuyaux d’ arrosage (en particulier vente au détail et en gros de produits compris dans les classes 17 et 21) et les pompes centrifuges de l’opposante comprises dans la classe 7 ne sont pas similaires. Ces produits et services ont des utilisations différentes et ils ne sont ni en concurrence ni complémentaires. Ils ne partagent pas les mêmes producteurs/prestataires ni le public pertinent. En conséquence, ils ne sont pas similaires.
Les services contestés exportent et importent, via des réseaux mondiaux d’information constitués d’unités d’irrigation agricoles, d’appareils d’irrigation pour l’horticulture, d’installations d’irrigation, d’arrosage automatique, de systèmes d’arrosage automatique pour l’irrigation agricole, de dispositifs d’arrosage automatique, de robinets d’arrosage pour installations d’irrigation, des installations d’arrosage automatique, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation des installations d’irrigation, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation des sols, des installations d’arrosage automatique pour l’irrigation pour le jardin, des installations d’arrosage pour le jardin, des installations d’arrosage pour fleurs de pelouse, des arroseurs (installations automatiques) pour arroser les fleurs et des plantes, installations d’arrosage automatique pour plantes; installations d’arrosage automatique des champs; installations d’arrosage automatique destinées aux jardins d’arrosage, installations d’arrosage automatique, à utiliser sur des terrains de golf, tuyaux d’arrosage, tuyaux d’arrosage poreux, tuyaux adaptés aux systèmes d’irrigation, tuyaux flexibles, tuyaux et flexibles, et leurs parties constitutives (y compris vannes), et accessoires pour tuyaux rigides, non métalliques, notamment tuyaux d’arrosage, pantoufles, joints, rondelles, rondelles, vides, à vis, accessoires de fidélité et autres accessoires d’irrigation compris dans cette classe, dispositifs d’arrosage; abreuvoirs; dispositifs d’irrigation; lances pour tuyaux de sprinklers; lances pour tuyaux de sprinklers; lances pour les tuyaux de sprinklers; les buses d’irrigation pour tuyaux d’arrosage ont trait à la circulation des marchandises et requièrent en principe des autorités douanières à la fois dans le pays d’importation et dans le pays d’exportation. Ces services sont souvent soumis à des quotas d’importation, des tarifs et des accords commerciaux. Si ces services visent à soutenir ou aider d’autres entreprises à faire des affaires et sont préparatoires ou accessoires à la commercialisation de produits, ils ne se rapportent pas à la vente au détail ou à la vente en gros de produits. Pour ces motifs, les produits doivent être considérés comme différents des services d’importation et d’exportation pour ces produits. Le fait que l’objet des services d’importation/exportation et les produits en cause peuvent être les mêmes n’est pas un facteur pertinent pour conclure à la similitude.
Services contestés compris dans la classe 37
Les installations et réparations d’installations d’irrigation contestées sont des services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation. Une pompe à eau peut être un dispositif d’irrigation à l’installation et la réparation. Par conséquent, ces services et les pompes centrifuges de l’opposante peuvent être complémentaires. En outre, ils peuvent avoir les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent. Ils sont dès lors au moins faiblement similaires.
Services contestés compris dans la classe 39

Ladistribution, l’entreposage et le stockage d’installations d’irrigation pour l’agriculture, les installations d’irrigation, les systèmes d’arrosage automatique, les systèmes

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Décision sur l’opposition no B 3 048 875 page:8De11
d’arrosage automatique pour l’irrigation de l’agriculture, les installations d’arrosage automatique, les installations d’arrosage automatique pour la régulation de l’eau, les
installations d’arrosage automatique pour les installations d’arrosage automatique, les
installations d’arrosage automatique pour les installations d’arrosage automatique, les
installations d’arrosage automatique pour les installations d’arrosage (clapets), les
installations d’arrosage automatique pour les installations d’arrosage, les arrosage automatique pour les installations d’arrosage (clapets), les installations d’arrosage automatique pour les installations d’arrosage (robinets d’arrosage), les installations d’arrosage automatique, les bouchons (robinets d’arrosage), les fermetures à visser, les pulvérisateurs pour tuyaux d’arrosage (arrosage), les installations d’arrosage automatique, les dispositifs d’irrigation, les gouttières pour tuyaux d’arrosage, les diffuseurs d’arrosage pour tuyaux d’arrosage sont des services de transport et d’entreposage. Ils n’ont aucun point en commun avec les pompes centrifuges de l’opposante compris dans la classe 7.Ils n’ont pas la même nature, la même destination, ni les mêmes méthodes d’utilisation, ni les mêmes fabricants/fournisseurs, les mêmes canaux de distribution ou le même public pertinent. En outre, ils ne sont ni complémentaires, ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernés est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés similaires (du moins) s’ adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le degré d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits et des services, de la fréquence d’achat et du prix des produits et services.
c) Les signes
PRESSÉ
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Portugal.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,- 251/95, Sabèl, EU: C: 1997: 528, § 23).

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Décision sur l’opposition no B 3 048 875 page:9De11
La marque antérieure est une marque verbale, «caudal».Elle sera comprise comme un écoulement; flux; décharge. Le terme est utilisé pour décrire la quantité d’eau qui s’écoulera, par exemple une «caudal» (x m³) par seconde (informations extraites le 20/5/2020 de https: //www.infopedia.pt/dicionarios/portugues-ingles/caudal).Les produits pertinents étant des pompes centrifuges, qui pompe, entre autres, de l’eau, ce signe verbal est faiblement distinctif pour ces produits.
Le signe contesté est une marque figurative composée de l’élément verbal «caudal» présenté en lettres vertes plutôt standard. Les deux premières lettres sont entourées par deux semis différents à la lumière et le vert plus sombre. L’élément «caudal» sera compris dans la même signification que dans la marque antérieure, étant donné que les produits et services pertinents sont des appareils et systèmes de distribution de l’eau, des services de vente en gros et au détail de ces produits ainsi que des services d’installation et de réparation de dispositifs d’irrigation, cet élément verbal dans le signe contesté est également peu distinctif.
L’élément figuratif des cercles chevauchés vert est un élément figuratif moins distinctif, de nature plutôt décorative. Par conséquent, l’élément verbal du signe contesté est plus distinctif que l’élément figuratif.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme clairement plus dominant que d’autres éléments;
Lorsque des signes sont constitués d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a, en principe, davantage d’impact sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005-, 312/03, Selenium-Ace, EU: T: 2005: 289, § 37).

Sur le plan visuel, les signes ont en commun l’élément verbal «caudal», qui est faible. Ils diffèrent toutefois par l’élément figuratif, y compris la stylisation et les couleurs du signe contesté, qui est encore moins distinctif.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «caudal».
Les signes sont dès lors identiques sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique des marques.Les deux signes seront perçus comme étant «torrent», les signes étant identiques sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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Décision sur l’opposition no B 3 048 875 page:10De11
L’opposante n’a pas fait valoir explicitement que sa marque est particulièrement distinctive en raison de son usage intensif ou de sa renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être perçu comme faible pour tous les produits en cause, à savoir les pompes centrifuges compris dans la classe 7.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,- 39/97, Canon, EU: C: 1998: 442, § 17).

En l’espèce, les produits et services sont en partie similaires à (au moins a) et en partie non similaires. Ils s’adressent au grand public et aux clients professionnels dont le degré d’attention est moyen à élevé;
Les signes sont visuellement similaires à un degré élevé et phonétiquement et conceptuellement identiques. Le caractère distinctif de la marque antérieure est faible;
La conclusion selon laquelle une marque (marque antérieure en l’espèce) a un caractère distinctif limité à l’égard des produits n’empêche pas de conclure à l’existence d’un risque de confusion. Dans son ensemble, la marque antérieure présente un faible degré de caractère distinctif. Si le caractère distinctif de la marque antérieure doit effectivement être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n’est qu’un élément parmi d’autres intervenant lors de cette appréciation. Ainsi, même en présence d’une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d’une similitude des signes et des produits et services (13/12/2007, T-134/06, Pagesjaunes.com, EU: 2007: 387, § 70).
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée, sur la base de l’ enregistrement de la marque portugaise de l’opposante;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée en ce qui concerne les produits et services jugés similaires, même à un faible degré, à ceux de la marque antérieure.L’importance de la similitude entre les signes l’emporte sur la faible similitude des produits et des services.
Les autres produits et services contestés sont dissemblables.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
COÛTS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition supporte les frais et taxes exposés par l’autre partie.

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Décision sur l’opposition no B 3 048 875 page:11De11
Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décidera d’une répartition différente des frais.
Dans la mesure où l’opposition est accueillie pour une partie seulement des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres frais.

La division d’opposition
Katarzyna ZANIECKA Lena FRANKENBERG Anna BAKALARZ

GLANTZ

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre la présente décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.