EUIPO, 27 janvier 2021, R 0262/2020‑2, BEAU GARÇON (fig.) / DEVICE OF AN OPEN SAFETY PIN (fig.)

EUIPO 27 janvier 2021

Arguments

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Rejeté
Risque de confusion entre les marques
La cour a estimé que, bien que certains produits soient jugés similaires, les différences entre les signes étaient suffisantes pour exclure un risque de confusion.
Accepté
Caractère distinctif de la marque antérieure
La cour a confirmé que le caractère distinctif de la marque antérieure était faible pour certains produits, ce qui n'empêche pas l'existence d'un risque de confusion.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 27 janv. 2021, n° R0262/2020-2
Numéro(s) :	R0262/2020-2
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision partiellement annulée
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 27 janvier 2021
Dans l’affaire R 262/2020-2
EURONEGOCIOS, S.A. Avda. Camino De Lo Cortado 6-8
Nave 19.
28700 San Sebastian De Los Reyes
(Madrid)
Espagne Opposante/requérante
représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Rambla de Méndez Núñez, no 21-23, 5° AB, 03002 Alicante (Espagne)
contre
N5 Holding Papestraat 7
2513Av den Haag
Pays-Bas Demanderesse/défenderesse
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 058 563 (demande de marque de l’Union européenne no 17 158 395)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président), S. Martin (rapporteur) et A. Szanyi Felkl (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
27/01/2021, R 262/2020-2, BEAU Garçon (fig.)/DEVICE OF AN OPEN SAFETY PIN (fig.)

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 19 octobre 2017, N5 Holding (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

pour la liste de produits suivante:
Classe 3 — cire pour tailleurs et cordonniers; Cire pour tailleurs; Cire pour cordonniers; Cire pour cordonniers; Préparations pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; Préparations nettoyantes pour véhicules; Décapants; Décapants pour cire à plancher; Détergent solide pour tuyaux d’évacuation; Détergents lavants;
Classe 14 — Situation et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi- précieuses, ou en imitation de ceux-ci; Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Joyaux; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques; Instruments de chronométrage; Chapelets; Boîtes décoratives en métaux précieux;
Pièces en or; Plaques tombales en métaux précieux; Coupes commémoratives en métaux précieux;
Boîtes commémoratives en métaux précieux; Pièces commémoratives; Plaques commémoratives;
Bracelets d’identification [bijouterie]; Plaques d’identité en métaux précieux; Alliages d’iridium; Disques céramiques utilisés comme bons de valeur; Boîtes en métaux précieux; Objets d’art en pierres précieuses; Objets d’art en métaux précieux; Objets d’art en or émaillé; Objets d’art en argent émaillé; Objets d’art en argent; Perles de méditation; Misbaha [chapelets de prière]; Pièces de monnaie; Pièces non monétaires; Jetons métalliques utilisés pour le transport de masse; Lingots d’or; Alliages d’osmium; Alliages de PALLADIUM; Jetons de cuivre; Tasses à récompenses en métaux précieux; Alliages de rhodium; Chapelets; Alliages de ruthénium; Sets de pièces de monnaie à collectionner; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Porte-clés de fantaisie en métaux précieux; Breloques plaquées en métaux précieux; Breloques en bronze; Trophées plaqués en métaux précieux; Trophées plaqués en alliages de métaux précieux; Trophées en alliages de métaux précieux; Trophées en métaux précieux; Pièces de monnaie de collection; Alliages d’argent; Statues en métaux précieux; Statues en métaux précieux et leurs alliages; Sculptures en métaux précieux; Figurines décoratives en métaux précieux; Figurines en métaux précieux; Statuettes en métaux précieux et leurs alliages; Figurines en pierres précieuses; Figurines en or; Statuettes en métaux semi-précieux; Statuettes en pierres semi-précieuses; Figurines en argent; Bustes en métaux précieux; Statues de bureau en métaux précieux; Figures en métaux précieux; Figurines plaquées de métaux précieux; Figurines décoratives en pierres précieuses;
Figurines en imitation or; Décorations de fêtes [figurines] en métaux précieux, autres que décorations pour arbres; Figurines miniatures plaquées en métaux précieux; Animaux miniatures
[ornements] plaqués en métaux précieux; Animaux miniatures [ornements] fabriqués en métaux précieux; Figurines décoratives [modèles réduits] plaqués en métaux précieux; Statues en métaux précieux d’icônes religieuses; Modèles réduits [ornements] en métaux précieux; Sculptures décoratives en métaux précieux; Ornements [statues] en métaux précieux; Des ornements fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations; Figurines articulées décoratives en métaux précieux; Épingles décoratives pour chapeaux; Plaques commémoratives en métaux précieux; Ornements de mode sous forme de bijoux; Ornements vestimentaires en métaux précieux; Épingles décoratives en métaux précieux; Ornements en jais;

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AGATE à l’état brut; Agates; Perles d’ambroïne; Lingots de métaux précieux; Lingots en alliage de platine; Métaux précieux ouvrés ou semi-ouvrés; Chalcedony; Diamant brut; Diamants; Fils de métaux précieux; Fils en métaux précieux; Fils de métaux précieux [bijouterie]; Métaux précieux;
Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Pierres précieuses et semi-précieuses; Perles de culture;
Brillants; Argent filé; Jais; Jais brut ou mi-ouvré; Or; Or brut ou battu; Fils d’or [bijouterie]; Alliages d’or; Lingots d’or; Métaux précieux semi-ouvrés; Articles semi-finis en métaux précieux destinés à la fabrication de bijoux; Articles semi-finis en pierres précieuses destinés à la fabrication de bijoux; Pierres semi-précieuses; Gemmes naturelles; Pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations; Imitations de pierres précieuses; Faux jais; Imitation or; Perles d’imitation;
Iridium; Iridium et ses alliages; Jades; Perles pour la confection de bijoux; Zircon cubique; Pierres précieuses synthétiques; Pierres artificielles [précieuses ou semi-précieuses]; Alliages de métaux précieux; Alliages de métaux précieux autres qu’à usage dentaire; Marcassites; Fils métalliques
[métaux précieux]; Perles naturelles; Olivine [pierre précieuse]; Pierres précieuses brutes et mi- ouvrées et leurs imitations; OPAL; Osmium; Osmium et ses alliages; PALLADIUM;
PALLADIUM et ses alliages; Perles; Platine [métal]; Lingots de platine; Alliages de platine; Platine et ses alliages; Rhodium; Rhodium et ses alliages; Rubis; Ruthénium; Ruthénium et ses alliages; Pierres précieuses brutes; Sapphires; Sardonyx à l’état brut; Émeraudes; Spinelles
[pierres précieuses]; Lingots en alliage d’or; Lingots d’argent; Topaz; Lingots d’alliage d’argent; Argent; Argent et ses alliages; Housses ajustées pour anneaux de bijouterie pour protéger l’impact, l’abrasion et les dommages causés à l’anneau et aux pierres; AGATE [bijouterie]; Amulettes
[bijouterie]; Bracelets; Bracelets [bijouterie]; Bracelets et montres combinés; Bracelets plaqués or;
Bracelets de perles; Bracelets en métaux précieux; Bracelets en matières textiles brodées
[bijouterie]; Bracelets pour perles en bois; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Breloques pour bracelets; Breloques pour colliers; Articles semi-précieux de bijouterie; Cloisonné
(bijouterie); Bijoux fabriqués en pierres semi-précieuses; Bijoux en plastique; Bijoux pour le corps; Broches [bijouterie]; Pierres précieuses; Camées [bijouterie]; Clips de bijouterie pour adapter les boucles d’oreilles percées aux boucles d’oreilles clipon; Clips en argent [bijouterie]; Boucles d’oreilles; Bijoux pour femmes; Chaînes à cravates en métaux précieux; Fixe-cravates; Épingles de cravates; Fixe-cravates en métaux précieux; Housses pour boutons de manchettes décoratives; Broches décoratives [bijouterie-joaillerie]; Pièces et accessoires pour bijoux; Diadèmes; Boucles d’oreilles; Pierres précieuses; Gemmes; Bagues éternité; Bracelets de cheville; Bijoux personnalisés; Chaînes mailles en métaux précieux [bijouterie]; Bijoux émaillés; Bracelets en or; Colliers en or; Médailles en or; Boucles d’oreilles dorées; Anneaux dorés; Colliers de BiB; Bijoux pour enfants; Bijoux de corps; Colliers [bijouterie]; Colliers en métaux précieux;
Pendentifs; Breloques pour la bijouterie; Breloques en métaux communs; Breloques pour la bijouterie en métaux précieux ou en plaqué; Médailles commémoratives; Épingles à bijoux pour chapeaux; Insignes en métaux précieux; Jade [bijouterie]; Pendentifs à bijoux; Bijoux pour le visage; Bijoux, horloges et montres; Chaînes à bijoux; Articles de bijouterie-joaillerie plaqués en métaux précieux; Bijoux plaqués en alliages de métaux précieux; Bijoux contenant de l’or; Bijoux,
y compris bijoux de fantaisie et bijoux en plastique; Bijoux sous forme de perles; Bijoux avec diamants; Bijoux contenant des pierres précieuses; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Bijoux en métaux précieux; Bijoux en matériaux semi-précieux; Bijoux en pierres précieuses; Bijoux en verre; Bijoux en or; Bijoux en cristal; Articles de bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Bijoux en matières plastiques; Bijoux en bronze; Bijoux en argent, bijoux fabriqués à partir de perles de culture; Articles de bijouterie en chaîne corde; Bijoux pour la tête; Bijoux pour animaux domestiques; Bijoux pour ornements personnels; Bijoux, à savoir articles en pierres précieuses; Bijoux fabriqués à partir de métaux non précieux; Anneaux
[bijouterie] fabriqués en métaux précieux; Chaînes dorées; Chaînes plaquées or; Chaînes
[bijouterie]; Chaînes en métaux précieux; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; Chaîne carrée en or; Croix [bijouterie]; Bracelets pour œuvres de charité; Boutons de manchettes; Boutons de manchettes en plaqué argent; Boutons de manchettes plaqués de métaux précieux;
Boutons de manchettes et pinces à cravates; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Boutons de manchettes en métaux précieux; Boutons de manchettes en or;
Boutons de manchettes en imitation or; Boutons de manchettes en porcelaine; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres précieuses; Médailles; Médailles plaquées en métaux précieux; Médailles en métaux précieux; Médaillons; Médaillons [bijouterie]; Médaillons en métaux précieux; Médaillons en métaux non précieux; Maille de chaîne en métaux semi-précieux; Insignes métalliques à porter [en métaux précieux]; Pièces de bijouterie; Boucles d’oreilles;

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Boucles d’oreilles plaquées or; Boucles d’oreilles percées; Boucles d’oreilles en métaux précieux; Ornements pour oreilles sous forme de bijoux; Ornements de bijouterie fantaisie; Perles
[bijouterie]; Bijoux personnels; Ornements personnels en métaux précieux; Anneaux en platine;
Bijoux en platine; Bandes métalliques flexibles à porter comme bracelet; Épingles de boutonnières
[bijouterie]; Insignes de boutonnières en métaux précieux; Épingles de boutonnières en métaux précieux [bijouterie]; Bagues plaquées or; Anneaux [bijouterie] fabriqués en métaux non précieux; Anneaux [bijouterie]; Anneaux plaqués en métaux précieux; Anneaux de piercing; Baguettes en tant que parties de bijoux; Parures [bijouterie]; Bijoux de reconnaissance des entreprises; Bijoux en cristal plaqué de métaux précieux; Bijoux d’ambre jaune; Bijoux en ivoire; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour chevilles; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; Pastilles de piercing; Épingles de parure; Épingles décoratives; Épingles décoratives
[bijouterie]; Clips pour foulards sous forme de bijoux; Fermetures pour colliers; Fermoirs pour la bijouterie; Chaîne maille corde en métaux précieux; Épingles [bijouterie]; Punaises de cloisonne; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Pierres synthétiques [bijouterie-joaillerie]; Bijoux en étain; Chaînes [bijoux] pour bracelets; Chaînes [bijoux] pour chevilles; Chaîne maille corde
[bijouterie] fabriquée en métaux communs; Chaînes [bijoux] pour colliers; Anneaux de mariage;
Chaînes de protection pour bijoux; Broches en plaqué or [bijouterie-joaillerie]; Colliers en plaqué or; Bagues d’engagement; Articles de bijouterie pour chapeaux; Articles de bijouterie pour chaussures; Bracelets en plaqué argent; Colliers en plaqué argent; Boucles d’oreilles en plaqué argent; Bagues en plaqué argent; Bracelets d’amitié; Bagues d’amitié; Joaillerie précieuse; Anneaux de signalisation; Bracelets en argent; Colliers en argent; Bijoux en argent sterling; Boucles d’oreilles en argent; Bagues en argent; Pochettes à bijoux ajustées; Étuis pour instruments chronométriques; Logements pour instruments d’horlogerie; Boîtes pour épingles de cravates; Boîtes pour boutons de manchettes; Ecrins en métaux précieux pour articles d’horlogerie; Étuis pour montres et horloges; Logements pour horloges et montres; Boîtiers de montres; Écrins pour horloges [sur mesure]; Pochettes pour montre; Boîtes à bijoux en bois; Coffrets à bijoux; Boîtes à bijoux en métal; Boîtes à bijoux en cuir; Boîtes à bijoux; Étuis à bijoux en métaux précieux; Boîtes à bijoux musicales; Coffrets à bijoux non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Boîtiers d’horloges en tant que pièces d’horloges; Rouleaux de bijoux pour le rangement; Boîtes de présentation pour pierres précieuses; Écrins à bijoux; Écrins pour articles d’horlogerie; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Porte-anneaux en métaux précieux; Rouleaux d’organisateurs de bijoux pour le voyage; Boîtes à bijoux en métaux précieux; Écrins pour montres; Supports pour horloges; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Rouleaux à bijoux; Écrins pour articles d’horlogerie [sur mesure]; Breloques pour porte-clés; Chaînes métalliques pour clés; Breloques pour clés plaquées en métaux précieux; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Porte-clés plaqués en métaux précieux [anneaux]; Porte-clés et chaînes pour clés; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés en imitation cuir; Porte-clés en cuir;
Porte-clés en métal; Breloques porte-clés en métaux communs; Porte-clés non métalliques; Porte- clés sous forme de bijoux [breloques ou pendentifs]; Porte-clés en métaux communs; Anneaux brisés en métaux précieux pour clés; Horloges de synchronisation [horloges mères] pour contrôler les autres horloges; Bracelets de montres non en cuir; Accessoires pour montres; Pièces d’horloges; Treuils de montres; Oscillateurs d’horloges; Oscillateurs pour montres; Oscillateurs pour horloges; Montres en platine; Montres-bracelets; Montres-bracelets avec GPS; Montres- bracelets à podomètres; Horloges de voyage; Chronomètres de marine; Balanciers [horlogerie];
Montres de sport; Horloges à parquet; Horloges à plancher; Chronomètres à bouchon; Horloges de table; Appareils de chronométrage pour le sport [chronomètres]; Horlogerie et instruments chronométriques; Horloges de chronométrage; Systèmes de chronométrage pour le sport; Appareils pour le chronométrage d’événements sportifs; Ancres [horlogerie]; Articles d’horlogerie; Horloges atomiques; Montres automatiques; Chronographes [montres]; Chronographes utilisés comme montres; Chronographes utilisés comme horlogerie; Chronoscopes;
Chronoscopes; Horloges de contrôle [horloges mères]; Montres pour femmes; Pièces et accessoires d’instruments d’horlogerie; Horloges numériques; Horloges numériques avec radios; Escapements; Horloges électriques; Réveille-matin électronique; Mouvements électroniques pour montres; Mouvements d’horlogerie; Boucles pour bracelets de montres; Pendentifs pour chaînes de montres; Bracelets de montres; Bracelets de montres extensibles métalliques; Bracelets de montres métalliques; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique; Bracelets de montres en nylon; Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres en polychlorure de vinyle;

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Bracelets de montres en matière synthétique; Bracelets pour montres; Fermoirs de montres; Glaces de montre; Chaînes de montres; Couronnes de montres; Oscillateurs de montres mécaniques; Chronoscopes; Montres mécaniques à remontage manuel; Horlogerie; Montres avec fonction de communication sans fil; Montres avec insignes; Montres contenant une fonction de jeu électronique; Montres contenant une fonction de jeu; Montres avec fonction mémoire; Montres avec fonction de télécommunication; Montres en or laminé; Montres en plaqué or; Montres en or; Montres en métaux précieux ou plaquées de métaux précieux; Montres de plongée; Montres d’extérieur; Montres infirmières; Ressorts de montres; Aiguilles d’horloge et de montre; Horloges industrielles; Boîtes d’horloges; Breloques de montres; Montres de mode; Petites horloges; Horloges; Montres numériques à minuterie automatique; Horloges numériques à commande électronique; Horloges et montres pour fantaisie de pigeons; Horloges et leurs pièces; Pièces d’horloges; Horloges équipées de radios; Horloges contenant de la céramique; Instruments d’horlogerie à mouvement au quartz; Horloges pour automobiles; Horloges pour fuseaux horaires; Montres à quartz; Bracelets de montres en cuir; Horloges de manteils; Montres mécaniques;
Montres mécaniques à remontage automatique; Horloges miniatures; Indicateurs de temps numériques avec affichage de température; Instruments d’horlogerie en or; Montres en métaux précieux; Mouvements de montres; Horloges de bureau; Barillets [horlogerie]; Réveille-matin; Cadrans pour articles d’horlogerie; Cadrans de montres; Cadrans d’horloges; Aiguilles d’horloge et de montre; Cadratures; Montres de poche; Montres-pendentifs; Montres en argent; Cadrans solaires;
Classe 18 — Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Sacs pour maquettes (omamori-ire); Sacoches de selles; Sacs de travail; Sacs à jouer [accessoires de chasse]; Sacs pour le week-end; Coffrets à noix; Sacs imperméables; Sacs de toilette (non ajustés); Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Sacs de vol; Sacsà anses tous usages; Sacs-jumelles; Sacs à dos de randonnée; Sacs à raser vendus vides; Trousses de toilette;
Tefilline [phylactères]; Sacs pour vêtements de sport; Housses pour vêtements de voyage; Trousses vides pour produits cosmétiques; Sacs d’alpinistes; Sacs en cuir; Sacs en tissu éponge; Sacs en simili-cuir; Sacs à roulettes; Sacs et portefeuilles en cuir; Petits sacs pour hommes; Sacs de tous les jours; Portefeuilles de poignet; Portefeuilles de cheville; Étuis pour cravates de voyage;
Sacs de plage; Sacs de sport à usage général; Sacs de sport; Sacs de sport; Sacs pour souvenirs;
Étuis pour clés; Étuis pour clés en cuir et peau; Parapluies et parasols; Cannes; Sellerie, fouets et vêtements pour animaux; Étuis spéciaux conçus pour le transport de cannes pliables; Sangles à bagages verrouillables; Pochettes de folio; Serviettes; Porte-documents; Caisses en cuir; Porte- documents et attaché-cases; Attaché-cases en imitation cuir; Mallettes pour documents; Mallettes pour documents; Attaché-cases en cuir; Valises; Sacs à main de soirée; Porte-bébés à porter sur soi; Sacs à dos pour bébés; Bagages; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Bagages de voyage;
Housses pour bagages; Porte-adresses pour bagages; Étiquettes métalliques pour bagages;
Étiquettes pour bagages en caoutchouc; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
«vanity cases»; Trousses de maquillage vendues vides; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Petits porte-monnaie; Porte-monnaie; Bourses de mailles; Porte- monnaie non en métaux précieux; Sacs à livres; Filets à provisions; Sacs à provisions; Sacs à provisions à deux roues; Sacs à provisions à roulettes; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions en peau; Filets à provisions en matières textiles; Sacs à poignées; Sacs à tricoter; Pochettes; Poignées [sacs]; Sacs souples pour vêtements; Sacs en toile; Pochettes [bourses]; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Sacs à main pour femmes;
Sacs à usage capillaire; Écharpes pour porter les bébés; Boîtes en fibre vulcanisée; Valises de transport; Étuis de transport pour documents; Sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; Sacs portés sur l’épaule; Sacs kangourou [porte-bébés]; Porte-bébés; Petites pochettes; Sacs pochettes;
Caisses en simili cuir; Trousses à maquillage; Étuis pour cravates; Porte-cartes de visite; Porte- bébés dorsaux; Sacs tricotés autres qu’en métaux précieux; Valises motorisées; Cadres de porte- monnaie; Carcasses de sacs à main; Cadres de sacs; Sacoches à outils vides pour motocyclettes; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vendues vides; Pochettes à outils, vendues vides; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Sacs de gymnastique; Bagages; Sacs à main; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main en cuir; Sacoches; Porte-monnaie non en métaux précieux; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Poignées de valises; Sacs à provisions réutilisables; Sacs banane; Hippoacs; Boîtes à

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chapeaux en cuir; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Boîtes à chapeaux pour le voyage; Housses pour costumes, chemises et robes; Étuis pour clés sous forme d’étuis; Étuis pour cartes de crédit en cuir; Porte-cartes de crédit; Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Étuis pour cartes d’abonnement; Malles; Pochettes japonaises multifonctions (shingen-bukuro); Porte-cartes
[portefeuilles]; Sacs de campeurs; Sporrans; Sacs à bandoulière pour enfants; Housses pour vêtements; Sacs-housses pour vêtements de voyage en cuir; Petites valises; Havresacs; Sacs à courrier; Valises; Portmanteaus; Valises à roulettes; Valises à roulettes; Sacs de voyage en imitation cuir; Valises à roulettes; Sacs de voyage en matières plastiques; Porte-œuvres d’art
[étuis]; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Valises en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Étuis vides pour instruments pour médecins; Porte-couches; Coffrets à maquillage; Porte-billets; Sacs à main de mode; Porte-monnaie multiusages; Sacs d’athlétisme tous usages; Supports pour pièces de monnaie; Porte-musique; Sacs de musique; Sacs à bandoulière; Mallettes pliantes; Étiquettes en plastique pour bagages; Sacs en kit; Sacs de paquetage; Sacs à chariots; Bourses montées au poignet; Portefeuilles; Portefeuilles en métaux précieux; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Porte-cartes [maroquinerie]; Portefeuilles autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles comprenant des porte-cartes; Portefeuilles en cuir; Porte- monnaie en métaux précieux; Fourre-tout; Randsels [sacs d’écoliers japonais]; Bagages de voyage; Coffres de voyage; Malles et valises; Trousses de voyage [maroquinerie]; Sets de voyage;
Sacs à main de voyage; Fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs banane et bananes; Courroies de sacs à main, courroies/bandes pour bagages; Lanières pour porte-monnaie; Malles de kori en osier;
Étuis pour permis de conduire; Sacs à roulettes; Petits sacs à dos; Sacs à dos; Sacs à dos sur roulettes; Sacs à dos scolaires; Sacs de randonnée; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs pour chaussures; Carnets d’écoliers; Cartables; Bandoulières [courroies] en cuir; Sacs à bandoulière; Sacs à main d’empeigne; Étuis pour clés; Étuis pour clés en imitation cuir; Étuis pour clés en cuir; Courroies en imitation cuir; Revêtements de meubles en cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Fourrures vendues en vrac; Boues [parties de peaux]; Peaux d’animaux; Boîtes en
cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Gaines de ressorts en cuir; Garnitures de harnachement; KID; Baudruche; Fourrure mi-ouvrée; Cuir pour harnais; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; Peaux corroyées; Peaux d’animaux de boucherie; Imitations du cuir; Bandoulières en
cuir; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Valves en cuir; Studis en cuir; Cordons en cuir; Boîtes à chapeaux en imitation cuir; Cuir imitation vendu en vrac; Étiquettes en cuir; Cuir et imitations du
cuir; Cuir vendu en vrac; Cuir pour meubles; Cuir pour chaussures; Cuir brut ou mi-ouvré; Fils de
cuir; Bandelettes en cuir; Toile de cuir; Lanières de cuir; Feuilles de cuir destinées à la fabrication;
Carton-cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Moleskine [imitation du cuir]; Fourrure de fourrure;
Objets à mâcher en peau de mouton pour chiens; Fourrure; Cuir en polyuréthane; Courroies de patins; Bandoulières [bandoulières]; Bandoulières (ceintures); Sangles pour équipement de soldats; Bandoulières [courroies] en cuir; Brides pour guider les enfants; Trousses de toilette vendues vides; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Peaux de chamois, autres que pour le nettoyage; Baleines pour parapluies ou parasols; Fourreaux de parapluie; Parapluies ou parasols; Parapluies de golf; Poignées de parapluies; Housses de parasols; Parties de parapluies métalliques; Parapluies télescopiques; Parapluies; Parapluies japonais en papier huilé [janome- gasa]; Parapluies japonais en papier [karakasa]; Parapluies pour enfants; Anneaux pour parapluies;
Cannes de parapluies; Parasols; Parasols imperméables; Parasols de plage; Parasols de patio;
Fourreaux de parapluies; Ombrelles et parapluies combinés; Alpenstocks; Poignées de canne; Poignées de cannes; Cannes pliantes; Cannes de rotin; Bâtons de grattage; Bâtons de randonnée;
Cannes-sièges; Sangles de paille; Leggins pour animaux; Mors pour animaux [harnachement];
Bandelettes pour chiens; Couvertures et emballages pour animaux; Couvertures pour animaux; Laisses; Dispositifs pour le transport d’animaux [sacs]; Masques pour équidés; Nœuds pour les cheveux pour animaux domestiques; Colliers électroniques pour animaux domestiques; Colliers pour animaux; Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour chats; Licols; Fourre-tout; Hods de protection; Fers à cheval; Fers à cheval en matières plastiques; Fers à cheval métalliques; Fers à cheval non métalliques; Colliers pour chiens; Laisses pour chiens; Chaussures pour chiens;
Bandeaux pour la tête pour chevaux; Garnitures de harnachement en fer; Fouets de chasse;
Manteaux pour chiens; Manteaux pour chats; Habits pour animaux de compagnie; Vêtements pour chiens; Habits pour animaux de compagnie; Vêtements pour chevaux; Genouillères pour chevaux;
Costumes pour animaux; Bottes équines; Laisses pour animaux; Brides pour chevaux; Laisses pour chevaux; Laisses pour animaux domestiques; Soutiens-gorge; Martingales; Muselières;

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Stores [harnachement]; Aveugles pour la volaille afin de prévenir les combats; Coussins de selles d’équitation; Couvertures de chevaux; Draps pour mouches pour chevaux; Colliers de chevaux; Harnais d’animaux; Selles pour chevaux; Courroies en cuir [sellerie]; Parkas pour chiens; Sangles à rubans pour chevaux; Courroies de harnais; Crosses de jockey; Pièces en caoutchouc pour étriers; Guêtres et genouillères pour chevaux; Guêtres pour chevaux; Étrivières; Étriers; Étriers métalliques; TRACES [harnachement]; Rênes; Rênes [harnais]; Bridons; Harnais; Masques anti- mouches pour animaux; Musettes mangeoires pour animaux; Guêtres pour chevaux; Arçons de selles; Couvertures de selles; Housses de selles d’équitation; Tapis de selles d’équitation; Articles de sellerie; Articles de sellerie en cuir; Attaches de selles; Fouets; Martinets [fouets];
Classe 25 — Hats; Casquettes de golf; Foulards; Bonnets; Chapeaux en fourrure; Chapeaux en fausse fourrure; Chapeaux en laine; Bain (bonnets de -); Bonnets de water-polo; Bandanas
[foulards]; Bérets; Casquettes de base-ball; Passe-montagnes; Bonnets; Capuchons [vêtements];
Bonneterie; Citernes; Chapeaux de fascinator; Chapeaux de fête [vêtements]; Fezzes; Foulards pour la tête; Bonnets en tricot; Carcasses de chapeaux; Lithams; Chapeaux en forme de fonds
[suge-gasa]; Hauts-de-forme; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapellerie en cuir; Chapellerie pour la pêche; Chapellerie pour enfants; Coiffures [voiles]; Calottes; Petits chapeaux;
Visières; Visières [chapellerie]; Bonnets de tricot; Bonnets de barbe; Mantilles; Mitres
[habillement]; Chapeaux de mode; Manchons [habillement]; Manchons en fourrure; Bonnets;
Bonnets [chapellerie]; Chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; Casquettes avec visières; Casquettes plates; Chapeaux de pluie; Diables; Bonnets de ski; Masques pour dormir;
Bonnets de nuit; Voilettes; Chapellerie de sport autre que casques; Casquettes de sport; Casquettes et chapeaux de sport; Chapeaux de plage; Camionnettes; Chapellerie thermale; Toques
[chapeaux]; Turbans; Chapellerie pointillés; Bonnets à godets; Tamis; Yashmaghs; Capelines; Visières; Visières [chapellerie]; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration; Vêtements;
Cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); Aubes; Mitaines longues [vêtements]; Survêtements de gymnastique; Tenues d’athlétisme; Manteaux de soirée; Costumes de dîner; Hauts pour bébés; Layettes; Culottes pour bébés; Poupelles pour bébés; Vêtements pour bébés; Combinaisons pour poussettes; Bavoirs pour bébés en matières plastiques; Robes de plage;
Peignoirs de bain; Maillots de bain pour femmes; Maillots de bain pour hommes; Maillots; Robes de ballon; Tenues de ballet; Pantaloons; Bandeaux [vêtements]; Vestes de lit; Tee-shirts imprimés;
Chaussettes de lit; Chapes (vêtements); Jambières; Bandes molletières et guêtres; Soutiens-gorge sans strapace; Bermudes; Protège-frames; Bikinis; Blazers; Blouses; Chemisier; Blousons; Boas; Boas [tours de cou]; Camiknickers; Justaucorps [vêtements]; Collants pour le corps; Chauffe- corps; Burnouses; Boléros; Boulons reliés à des conseils en métaux précieux; Vestes en bombre;
Fourrures [vêtements]; Vestes en fourrure; Manteaux et vestes en fourrure; Foulards pour le cou
[silencieux]; Cols; Camisoles; Vêtements de dessus; Vêtements traditionnels coréens [Jeogori]; Vêtements de dessus pour bébés; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements de dessus pour garçons; Vêtements de dessus pour enfants; Vêtements de dessus pour filles; Capuchons; Boxer shorts; Shorts de boxe; Bonneterie; Bretelles; Bretelles pour hommes; Caleçons; Pantalons de mode; Pantalons de football américain; Combinaisons culottes; Jupes de culotte; Robes de mariée; Maillots de mariée; Soutiens-gorge; Bustiers; Sweat-shirts à boutonnière; Pantalons de camouflage; Gants de camouflage; Vestes de camouflage; Camouflages;
Capes; Capes de coiffure; Pantalons de fret; Tenues de loisirs; Ceintures [habillement]; Ceintures
à porter; Chimisettes; Cheongsams (robes chinoises); Pantalons de CHINO; Vêtements de soirée; Manteaux de costumes; Cols roulants; Cols roulés [vêtements]; Kits courts [vêtements];
Vêtements confectionnés; Pantalons en velours côtelé; Maillots de cornage; Corsets [gaines];
Corselets; Crinolines; Bottes de cummero; Camisoles; Manteaux pour femmes; Robes pour femmes; Vêtements pour femmes; Tailleurs pour femmes; Vêtements de danse, costumes de danse; Cravates; Ceintures pour kimonos [datemaki]; Grosses vestes; Blouses pour médecins;
Vestes en duvet; Robes de survêtement; Costumes trois pièces [vêtements]; Costumes; Duffel- coats; Vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; Costumes de l’Union; Chaussettes de cheville; Robes de cérémonie pour femmes; Shorts de cyclistes; Vestes polaires; Hauts polaires; Polaires; Tenues de soirée; Vêtements de forme; Foulards [articles vestimentaires]; Sous- vêtements fonctionnels; Gabardines; Gabardines [vêtements]; Jauges; Sous-vêtements tricotés;
Gants en maille; Vestes en tricot; Tricots [vêtements]; Polos en tricot; Cardigans; Ceintures porte- monnaie [habillement]; Peignoirs de patrouille; Pantalons matelassés pour le sport; Vestes matelassées [vêtements]; Maillots matelassés pour le sport; Shorts matelassés pour le sport; Gilets

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matelassés; Chemises tissées; Vêtements tissés; Gilets; Pantalons de golf; Maillots de golf et jupes de golf; Jupes de golf; Shorts de golf; Shorts de gymnastique; Vêtements de gymnastique; Gilets de sport; Baleines; Jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; Bottes déert; Manteaux de voitures; Costumes de Halloween; Bandeaux pour colliers; Foulards; Lavallières (cravates);
Foulards de cou; Colliers détachables pour kimonos [haneri]; Hottes de halter; Gants
[habillement]; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Gants pour cyclistes; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Chauffe-mains [vêtements]; Veste courte portée sur le kimono [haori]; Gilets de course; Collants d’athlétisme; Muumuus; Chemises ALOHA; Chemises à bouton-front aloha; Camisoles; Combinaisons [vêtements]; Chemises; Tricots; Chemises à col ouvert; Chemisettes; Chemises à col; Chemises pour costumes; Débardeurs; Robes droites; Chaussures de pêche; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; Vêtements pour hommes; Costumes pour hommes; Manteaux pour hommes; Sous-vêtements pour hommes;
Chaussettes pour hommes; Talonnettes pour les bas; Shorts [sous-vêtements]; Chapeaux en papier
[vêtements]; Tenues de base-ball; Foulards [vêtements]; Vestes de bûres; Vestes de smoking; Inserts pour bas (parties de vêtements); Pièces pour chaussettes de cheville; Empiècements de chemises; Manteaux de matin; Pantalons de chasse; Maillots de chasse; Vestes de chasse; Gilets de chasse; Robes; Jarretelles; Vestes; Vestes à manches; Vestes en peau de mouton; Vestes d’échauffement; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes réversibles; Manteaux en peau de mouton; Denims [vêtements]; Vestes de donkey; Pulls; Pantalons de survêtement; Tenues de course; Tenues de jogging [vêtements]; Hauts de jogging; Maillots de corps pour kimonos [juban];
Tenues de judo; Combinaisons de jumelles; Tenues de jeu une pièce; Robes en peaux; Robes de brides-aide; Robes pour nourrissons et enfants; Cafétérias; Khakis; Robes de chambre; Blouses à base de coiffure; Tenues de karaté; Manteaux en coton; Chasubles; Tenues de kendo; Kilts;
Kimonos; Tabliers; Kimonos longs [nagagi]; Vêtements pour enfants; Costumes de folk;
Vêtements de salon; Vêtements en cachemire; Vêtements en cuir pour motocyclistes; Vêtements en peluche; Vêtements en soie; Automobilistes (habillement pour -); Vêtements pour enfants; Vêtements de patinage artistique; Vêtements pour arts martiaux; Vêtements pour le cou;
Vêtements pour le judo; Vêtements pour jeux de lutte; Vêtements pour la protection de vêtements;
Vêtements en fourrure; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Vêtements en papier;
Vêtements de demoiselle; Articles vestimentaires pour représentations théâtrales; Vêtements d’équitation [autres que bombes]; Vêtements pour le ski; Vêtements pour garçons; Vêtements pour pêcheurs; Buvards; Pantalons de marche; Chaussettes de pantalons; Genouillères chauffe-genoux
[vêtements]; Robes de choir; Pardessus coréens [Durumagi]; Topats coréens portés sur des vêtements de base [magoja]; Cache-corset; Corsets; Malles; Pantalons; shorts; Cuissards de BiB;
Shorts polaires; Shorts de tennis; Shorts de transpiration; Jupons courts; Shorts de rugby; Cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; Costumes; Costumes pour jeux de rouille; Bas; Jarretières;
Colliers; Collets [vêtements]; Colliers de robes; Poussettes à pédales; Manchons de bottes;
Manteaux de laboratoire; Blouses longues; Capes de fourrures; Pantalons pour enfants; Vestes longues; Bretelles; Lavallières; Ceintures en cuir [habillement]; Gilets en cuir; Collants sans pieds; Leggins [pantalons]; Lingerie; Vêtements en lin; Livrées; Faux-cols; Pantalons de robinet;
Pantalons de salon; Culottes [vêtements]; Manchettes [habillement]; Manipules [liturgie];
Mankinis; Manteaux; Vestes en cuir; Vestes en denim; Combinaisons de voile; Vêtements pour filles; Mini-jupes; Répliques de kits de football; Écharpes [vêtement]; Monokinis; Bavoirs en tissu; Gants de motocycliste; Blousons de motos; Tenues de motocyclisme; Gilets de camouflage;
Vestes sans manches; Gilets polaires; Maillots sans manches; Nighties; Vêtements de nuit japonais
[nemaki]; Vêtements de nuit; Hauts de culture; Négligés; Tubes à cou; Maillots de corps; Sangles pour kimono [obi]; Peaux d’huile [vêtements]; Châles uniquement en tricot; Châles et foulards; Châles et étoles; Cache-maillots de bain; Parures de plage; Sous-vêtements; Bas [vêtements];
Sous-vêtements féminins; Maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; Combinaisons [vêtements de dessous]; Bas thermiques; Hauts thermiques; Sous-vêtements pour bébés; Jupons; Masques pour les yeux; Couvre-oreilles (habillement); Maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; Dessus- de-lit (couvre-lits); Blouses pour nourrissons et enfants; Surpantalons; Robes-chasubles; Chemises et combinaisons; Maillots à manches longues; Paletots; Surchemises; Vestes d’équitation; Combinaisons d’une pièce; Combinaisons en cuir; Tenues d’aïkido; Sèche-linges; Pantalons en cuir; Chaussons; Collants; Collants pour danseurs ou gymnastique [articles de légende];
Chaussettes poP; Parkas; Pelisses; Pantalons de petti-jupes; Tabards; Gilets courts (vestes de saimands); Combinaisons de vol; Pantalons de pirate; Plastrons de chemises; Pochettes

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[habillement]; Pantalons de golf; Polos; Pulls polo; Chauffe-poignets; Ponchos; Vêtements de grossesse; Pull-overs longues; Pyjamas uniquement en tricot; Pyjamas; Bas de pyjama; Chemises de ramie; Vestes réfléchissantes; Imperméables; Imperméables; Vêtements de pluie; Ponchos de pluie; Ceintures en tissu; Ceintures en imitation cuir; Jodhpurs; Gants de conduite; Jupes-shorts;
Jupes; Tailleurs; Justaucorps pour bébés; Maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge;
Maillots de rugby; Vestes de bushanche; Salopettes; Saris; Sarongs; Tenues de patinage; Guernseys; Chaussures de danse de salon; Uniformes scolaires; Tabliers [vêtements]; Tabliers en papier; Tabliers en matières plastiques; Treuils; Bandoulières pour vêtements; Bretelles de soutiens-gorge; Foulards; Pèlerines; Capes de shampooing; Crics de chemises; Colliers cheminées;
Maillots de football américain; Shorts; Shorts de football américain; Cravats; Châles; Foulards en cachemire; Écharpes; Cagoules de ski; Vestes de ski; Pantalons de ski; Gants de ski;
Combinaisons de neige; Combinaisons de ski pour la compétition; Vêtements de nuit; Bavoirs en tissu pour adultes; Bavoirs de footballaméricain; Bavoirs non en papier; Pull-overs sans manches;
Pull-overs sans manches [vêtements]; Slips; Guêtres; Attaches en corde pour haori [haori-himo];
Chemises de costume; Vestes de dîner; Pantalons de neige; Gants de snowboard; Mitaines de snowboard; Pantalons de snowboard; Vestes de snowboard; Combinaisons de snow -board;
Maillots de sport à manches courtes; Chemises décontractées; Pantalons de sport; Soutiens-gorge de sport; Jeans en denim; Manteaux en denim; Goussets pour collants [parties de vêtements];
Goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; Goussets de dessous [parties de vêtements]; Goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Goussets [parties de vêtements]; Tenues de jeu [vêtements]; Grils; Sacs pour chaussures de chasse; Sous-pieds; Dessous-de-bras; Fixe-chaussettes; Chaussettes sans pieds;
Chaussettes pour nourrissons et enfants; Chaussettes de football américain; Chaussettes anti- transpirants; Chaussettes de style japonais [tabi]; Chaussettes et bas; Chaussettes; Vestes en daim;
Jockssoirs [sous-vêtements]; Shorts de boardis; Vêtements de surf; Lanières; Pantalons coupe- clés; Hauts tubes; Vêtements de plage; Robes de soleil; Étoles en fourrure synthétique; Étoles
[fourrures]; Châles; Cache-poussière; Ceintures en tissu [habillement]; Gaines [sous-vêtements]; Tenues de sports combattants; Maillots et pantalons de sport; Chaussettes de sport; Maillots;
Vêtements de sport autres que gants de golf; Habillement de sport; Vestes de transpiration; Vestes de sport; Gilets de couture; Maillots de sport; Chandails; Pulls à col roulé; Sweat-shirts; Sweat- shirts à capuche; Tee-shirts; Tee-shirts à manches courtes ou à manches longues; Tenues de taekwondo; Pinces à porter sur les hanches; Maquettes de réservoirs; Robes de tennis; Vêtements de tennis; Pull-overs de tennis; Jupes de tennis; Polos de tennis; Chaussettes de tennis; Tenues d’arts martiaux, vêtements thermiques; Sous-vêtements thermiques; Chaussettes thermales; Thobes; Toges; Costumes de théâtre; Hauts [vêtements]; Hauts thermiques; Coussinets pour obi
[obiage]; Bustes pour obi-boutons [obiage-shin]; Vêtements japonais traditionnels; Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; Survêtements pour Shell; Hauts de survêtement; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Bas antitranspirants; Trench coats; Vêtements TRIATHLON; Pulls v- neck; Pull-overs à capuche; Pulls à col cheminée; Pulls pour le cou; Salopettes de chasse;
Sténoirs; Tuniques; Tutus; Twin-sets; Uniformes; Tenues d’arbitrage; Uniformes à usage commercial; Uniformes d’infirmier; Shorts coulissants; Costumes de mascarade; Déguisements pour enfants; Pantalons d’échauffement; Mitons; Vêtements décontractés; Pantalons décontractés; Maillots de volley-ball; Chancelières non chauffées électriquement; Maillots de football; Bavoirs de football; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Doublures pour meubles; Maillots de sport anti-humidité; Pantalons de sport anti-humidité; Soutiens-gorge de sport anti-humidité;
Bowling; Vestes de pêcheurs; Chemises de pêche; Vestes de pêcheurs; Mitaines; Allumettes
[cravates]; Gilets à manches longues; Gilets; Gaines de pantiqueuse; Robes d’infirmier; Salopettes; Slips périodiques; Langes [vêtements]; Habillement pour cycliste; Maillots de cyclisme; Combinaisons pour sports nautiques de surface; Combinaisons de surf; Combinaisons de surf; Gants en vêtement; Combinaisons d’humides; Vêtements de travail; Sous-vêtements jetables; Vêtements imperméables; Cagoules; Pantalons imperméables; Vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; Chaussettes d’eau; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons de ski nautique et sous-aqua; Vêtements imperméables pour la voile; Combinaisons imperméables pour motocyclistes; Vestes imperméables; Capes imperméables; Pantalons imperméables; Vêtements imperméables; Vêtements de dessus imperméables; Douilles de douilles; Pantalons coupe-vent;
Vestes coupe-vent; Vêtements coupe-vent; Combinaisons coupe-vent; Gilets coupe-vent; Gants d’hiver; Manteaux d’hiver; Manteaux blancs à usage hospitalier; Baleines de cuisinier; Vêtements en laine; Collants en laine; Chaussettes en laine; Chemises de yoga; Pantalons de yoga; Bralettes;

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Poches de vêtements; Soutiens-gorge adhésifs; Cravates en soie; Foulards en soie; Combinaisons de soleil; Costumes zoot; Bandeaux de grossesse; Pantalons de grossesse; Robes de grossesse; Blouses de grossesse; Leggings de grossesse; Lingerie de grossesse; Vêtements de nuit pour la grossesse; Tee-shirts de grossesse; Shorts de grossesse; Hauts de grossesse; Chaussettes absorbant la transpiration; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration pour le poignet; Coffres de natation; Vêtements pour hommes et femmes; Shorts de bain; Sangles pour chaussures et bottes; Antidérapants pour chaussures; Chaussures de conduite; Bain (sandales de -); Souliers de bain;
Chaussures de bain; Basket-ball; Bottes de montagne; Bottes d’alpinisme; Parties constitutives de sabots en bois de style japonais; Chaussettes intérieures pour chaussures; Chaussures de boxe;
Mocassins; Empeignes de chaussures; Tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais; Empeignes; Tiges pour sandales de style japonais; Chaussures de bowling; Chaussures en toile;
Bottes pour femmes; Chaussures pour femmes; Chaussures de danse; Pantoufles de danse;
Bottines; Espadrilles; Chaussures de cyclisme; Chaussures pour bébés en tricot; Semelles en caoutchouc pour jikatabi; Chaussures de gymnastique; Chaussures de gymnastique; Talons;
Chaussures de handball; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes; Contreforts pour chaussures; Sabots bas en bois [hiyori-geta]; Chaussures de hockey; Chaussures de base-ball; Sabots en bois de style japonais [geta]; Supports en bois de sabots en bois de style japonais; Ferrures de protection pour chaussures et bottes; Ferrures de chaussures; Premières; Semelles intérieures;
Semelles intérieures de chaussures; Semelles intérieures non orthopédiques; Chaussures sans lacets; Chaussures de course; Chaussures pour enfants. Chaussures grimpantes; Chaussures en bois et sandales de style japonais; Sabots bas en bois [koma-geta]; Bottines; Bottines; Bottes de bébé;
Bottes; Chaussures de chasse; Bottes pour motocyclisme; Bottes de pêche; Bottes pour bébés;
Tiges de bottes; Bottes militaires; Cuissardes; Chaussures de mode; Bouts de chaussures; Taquets à fixer à des chaussures de sport; Crampons de chaussures de football; Galoches; Couvertures de chaussures autres qu’à usage médical; Bottes d’équitation; Chaussons; Pantoufles en cuir; Chaussures non de sport; Chaussures en vinyle; Caoutchoucs [chaussures]; Chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques); Chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; Sandales pour hommes; Sandales pour femmes; Sandales pour bébés; Sandales en cuir de style japonais; Sandales en feutre de style japonais; Sandales japonaises à lanière pour orteil (asaura- zori); Sandales de style japonais (zori); Sandales; Sandales [sabots]; Chaussures de rugby;
Brodequins; Chaussures de pluie; Bottes de pluie; Sabots de pluie à haute pluie (ashida); Pompes
[chaussures]; Bottes polo; Chaussures plates; Pantoufles de pédicure en mousse; Pantoufles de pédicure; Sandales de pédicure; Chaussures d’athlétisme; Chaussures de snowboard; Chaussures de sport; Chaussures de neige; Pantoufles en matières plastiques; Mules; Sacs pour chaussures de ski; Chaussures de ski; Chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; Semelles de chaussures;
Semelles pour réparation de chaussures; Cordonnets pour chaussures; Trépointes de chaussures; Boîtes à orteils; Chaussures pour le footvolley; Chaussures en cuir; Chaussures à plate-forme;
Chaussures avec bandes auto-agrippantes; Chaussures à talons hauts; Souliers; Chaussures pour bébés; Chaussures pour hommes; Chaussures de golf; Chaussures de pêche; Chaussures de plage;
Chaussures de plage et sandales; Chaussures de robinet; Bandoulières pour sandales de style japonais [zori]; Bandelettes pour sabots en bois de style japonais; Sandales tong; Tongs;
Chaussures de tennis; Languettes pour chaussures et bottes; Chaussures de formation; Semelles intermédiaires; Valenki [bottes en feutre]; Talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques;
Semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; Contreforts pour bottes; Bottes de pêche en caoutchouc; Chaussures de football; Chaussures de volley-ball; Corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais; Chaussons pliables pour femmes; Chaussures décontractées;
Chaussures de loisirs; Chaussures de marche; Bottes imperméables; Chaussures imperméables;
Bottes imperméables pour la pêche; Chaussures d’AQUA; Pantoufles jetables; Bottes de travail; Chaussures japonaises de travail cannelées [jikatabi]; Chaussures de travail; Bottes d’hiver; Chaussures pour bébés en laine; Chaussures de yoga; Semelles; Semelles de chaussons; Semelles pour sandales de style japonais; Zori.
2 La demande a été publiée le 16 avril 2018.
3 Le 13 juillet 2018, EURONEGOCIOS, S.A. (ci-après l’ «opposante») a formé une opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour tous les produits précités.

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4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8, paragraphe 1, pointb),du RMUE.
5 L’opposition était fondée sur l’enregistrement de la marque espagnole no M 3 611 637 pour la marque figurative
déposée le 29 avril 2016 et enregistrée le 26 octobre 2016 pour les produits suivants:
Classe 3 — Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Savonnettes; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices;

Classe 18 — Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols;
Cannes; Bâtons de marche; Fouets et sellerie;

Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie.

6 Par décision du 3 décembre 2019 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité au motif qu’il n’existait pas de risque de confusion. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
– Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
– En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le degré d’attention en l’espèce peut varier de moyen à élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et de leur prix.
– Le territoire pertinent est l’Espagne. «BEAU Garçon» sont des mots français signifiant «boy». Ils sont toutefois dépourvus de signification sur le territoire pertinent. Ils possèdent donc un caractère distinctif moyen.

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– La représentation d’un pin de sécurité dans le signe contesté est faible en ce qui concerne différents articles vestimentaires compris dans la classe 25. En outre, il est faible en ce qui concerne certains des produits contestés compris dans la classe 14, par exemple les «épingles de parure; épingles décoratives en métaux précieux; épingles à bijoux pour chapeaux; épingles de boutonnières [bijouterie]; épingles de boutonnières en métaux précieux
[bijouterie]; épingles de parure; épingles décoratives; épingles décoratives
[bijouterie]; épingles étant des bijoux» parce que ces produits peuvent consister en des épingles décoratives de sécurité avec différents ornements et que la représentation d’un pin de sécurité fait allusion à ces produits. La représentation d’un pin de sécurité présente un degré normal de caractère distinctif pour le reste des produits contestés.
– Sur le plan visuel, les signes coïncident par la représentation d’un pin de sécurité ouverte. Ils diffèrent toutefois par les éléments verbaux «BEAU Garçon» du signe contesté, qui ont plus d’impact et n’ont pas d’équivalents dans le signe antérieur. Par conséquent, sur le plan visuel, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne. L’un des signes étant purement figuratif, il est impossible de les comparer sur le plan phonétique. Dans la mesure où les deux signes seront associés à un pin de sécurité, ils présentent tout au plus un degré moyen de similitude conceptuelle. Le signe contesté contient des mots fantaisistes supplémentaires qui ne seront associés à aucune signification.
– Le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour une partie des produits en cause, à savoir les vêtements compris dans la classe 25. La marque possède un caractère distinctif normal pour les autres produits.
– Bien que le signe antérieur soit presque représenté à l’identique dans le signe contesté, le signe contesté contient des éléments verbaux distinctifs supplémentaires qui ont plus d’impact et n’ont pas d’équivalents dans le signe antérieur. Dès lors, le signe contesté sera principalement associé et mentionné par le public pertinent avec ses éléments verbaux et non avec la représentation d’un pin de sécurité. Même pour les produits pour lesquels la représentation d’un pin de sécurité dans les deux signes possède un caractère distinctif normal, cela ne suffit pas à créer un risque de confusion étant donné que les signes diffèrent par les éléments verbaux fantaisistes du signe contesté qui ne sont pas présents dans le signe antérieur.
7 Le 3 février 2020, l’opposante a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 4 mai 2020.
8 Dans son mémoire en réponse reçu le 17 juillet 2020, la demanderesse a demandé le rejet du recours.

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Moyens et arguments des parties
9 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– L’opposante ne conteste pas les conclusions de la division d’opposition en ce qui concerne la comparaison des produits et le public pertinent et son niveau d’attention.
– L’opposante conteste les conclusions de la division d’opposition selon lesquelles il n’existe pas de risque de confusion, même en supposant que les produits sont identiques. Contrairement aux conclusions de la décision attaquée, les différences entre les signes en conflit ne sauraient neutraliser leurs similitudes.
– Les parties coexistent non seulement sur le même marché, mais également comme des concurrents. Ce risque qui, selon la Cour (C-39/97, § 29, C-
324/97, § 17), doit être pris en considération lors de l’appréciation d’un risque de confusion n’a pas été pris en considération dans la décision attaquée.
– La division d’opposition n’a pas tenu compte du fait que l’attention du public pertinent ne saurait être invoquée à elle seule pour éviter la confusion
(21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 53-56; 06/09/2010, R
1419/2009-4, Hasi (fig.)/Hasen IMMOBILIEN).
– Si la demanderesse utilise l’élément figuratif du droit antérieur sur ses produits, comme il est courant dans la pratique sur le marché pertinent, le consommateur percevra automatiquement une origine commerciale identique
(annexe 1 images de produits sous la marque antérieure).
– Contrairement à ce qu’a conclu la division d’opposition, le lien entre le signe antérieur et les produits visés compris dans la classe 25 n’est pas un lien direct, comme cela serait le cas pour les produits compris dans la classe 24, qui comprennent principalement les articles de couture, les articles de mercerie. La marque antérieure n’est pas faiblement distinctive en ce qui concerne les produits pour lesquels elle est enregistrée.
– L’opposante conteste également le fait que le terme «Beau Garçon» est dépourvu de signification dans le territoire pertinent, étant donné que
«Garzón» désigne un petit garçon en espagnol selon des dictionnaires officiels. En outre, étant donné que l’Espagne partage des bords avec la France, on peut supposer que les consommateurs espagnols connaissent certains mots de base, tels que ceux contenus dans le signe contesté. Par conséquent, les éléments verbaux ne seront pas perçus comme fantaisistes par le public pertinent, mais plutôt comme une ligne vestimentaire pour de jeunes garçons. Il n’aura pas plus d’impact que l’élément figuratif dans son ensemble.

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– Les signes sont très similaires sur les plans visuel et conceptuel en raison de l’élément figuratif identique. Comme indiqué à juste titre dans la décision attaquée, aucune comparaison phonétique n’est possible. L’opposante conclut que, étant donné que les signes sont fortement similaires et que les produits sont identiques, il existe un risque de confusion.
10 Les arguments présentés en réponse peuvent être résumés comme suit:
– Le «logo Pin» a été conçu, publié et introduit sur le marché par la demanderesse avant le dépôt de la marque antérieure. L’opposante a violé le droit d’auteur sur le dessin ou modèle de la demanderesse. La demanderesse produit des preuves à l’appui de sa demande.
– La marque antérieure n’est enregistrée qu’en Espagne et non en Europe.
– Il n’existe pas de risque de confusion entre les signes en conflit et la décision attaquée doit être confirmée.
Motifs
11 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au
RMUE (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
12 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
13 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits que la marque désigne, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée.
14 Constitue unrisque de confusion au sens de cet article le risque que le public puisse croire que les produits en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 30).
15 Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22; 29/09/1998, C-39/97, Canon,
EU:C:1998:442, § 16; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik,
EU:C:1999:323, § 18).

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Comparaison des produits
16 D’après l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, le risque de confusion présuppose que les produits ou les services désignés soient identiques ou similaires. Dès lors, il convient d’examiner, dans tous les cas, le degré de similitude des produits ou des services désignés. En ce qui concerne l’appréciation de la similitude entre les produits ou services, il y alieu de tenir compte, notamment, des facteurs suivants: leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire. D’autres facteurs incluent l’origine habituelle des produits, les canaux de distribution pertinents (en particulier les points de vente) et le public pertinent (29/09/1998,
C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 28).
17 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a décidé de ne pas procéder à une comparaison complète des produits pertinents pour des raisons d’économie de procédure. La chambre de recours estime pertinent de procéder à cette comparaison à présent, étant donné qu’elle sera pertinente pour l’issue de l’affaire.
18 En ce qui concerne les produits compris dans la classe 3 dans la marque contestée et dans la marque antérieure, certains des produits ont été jugés identiques [en
Classe 3 — Préparations pour blanchir et Classe 3 – cire pour tailleurs et cordonniers; Cire autres substances pour lessiver; pour tailleurs; Cire pour cordonniers; Cire pour
Préparations pour nettoyer, polir, cordonniers; Préparations pour nettoyer et polir dégraisser et abraser; Savons; Savonnettes; lecuir et les chaussures; Préparations
Parfumerie, huiles essentielles, nettoyantes pour véhicules; Décapants; cosmétiques, lotions pour les cheveux; Décapants pour cire à plancher; Détergent solide pour tuyaux d’évacuation; Détergents Dentifrices. lavants.
Marque antérieure Demande de marque de l’Union européenne contestée
gras ci-dessous] et les autres produits ont été jugés différents: 19 Les produits compris dans la classe 3 qui ont été jugés identiques en raison du fait qu’ils sont inclus dans la catégorie générale «préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser» de la marque antérieure sont les suivants:
Préparations pour nettoyer et polir lecuir et les chaussures; Préparations nettoyantes pour véhicules; Décapants; Décapants pour cire à plancher; Détergent solide pour tuyaux d’évacuation; Détergents lavants.
20 Les autres produits compris dans la classe 3 ont été jugés différents, à savoir: Cire pour tailleurs et cordonniers; Cire pour tailleurs; Cire pour cordonniers; Cire pour cordonniers. Ces types de produits sont généralement destinés à un public différent et assez spécifique en ce qui concerne les produits contenus dans la marque antérieure. Ils diffèrent également par leur nature et leur utilisation, qui ne

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sont pas concurrents, sont vendus via des canaux de distribution différents et sont généralement produits par des entreprises différentes.
21 En ce qui concerne la grande variété de produits compris dans la classe 14 de la marque contestée, il convient de noter que l’ensemble des produits qu’elle contient comprend principalement les métaux précieux et certains produits en métaux précieux ou en plaqué, ainsi que les bijoux, horloges et montres et leurs parties constitutives. Ces produits diffèrent des produits compris dans les classes
3, 18 et 25 de la marque antérieure en ce qui concerne leur destination, leur nature, leurs canaux de distribution et ils ne sont généralement pas concurrents.
22 En particulier, les produits de luxe tels que les bijoux sont considérés comme étant différents des vêtements, chaussures et chapellerie, étant donné que la nature et la destination principale de ces produits sont également différentes. La fonction principale des vêtements est de habiller le corps humain tandis que les bijoux sont portés pour ornement personnel. Ils n’ont pas les mêmes canaux de distribution et ne sont ni concurrents ni complémentaires [30/05/2011, R 106/2007-4,
OPSEVEN2/7SEVEN (fig.), SEVEN (fig.), § 14; 12/09/2008, R 274/2008-1,
Penalty/PENALTY, § 20; 05/10/2011, R 227/2011-2,
OCTOPUSSY/OCTOPUSSY (fig.) et al., § 23-26).
23 Il convient de mentionner dans cettemesure que, dans l’affaire relativement récente «Crone», le Tribunal a indiqué que les «vêtements, chaussures et chapellerie compris dans laclasse 25 et joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriquescomprisdans la classe 14, ne sont généralement pas associés les uns aux autres et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises. Étant donné qu’il ne s’agit pas de faits généralement notoires, il appartient à la partie invoquant une similitude de prouver la réalité et la prétendue complémentarité entre les produits» [27/06/2019, 385/18, Crone (fig.)/grane (fig.) et al., EU:T:2019:449, § 50-51].
24 Il y a lieu de conclure que les produits compris dans la classe 14 visés par la demande contestée sont différents des produits de la marque antérieure.
25 Ence qui concerne les autres produits compris dans les classes 18 et 25 de la demande contestée, ils comprennent une grande variété de produits tels qu’énumérés en détail au paragraphe 1 ci-dessus. Les produits qu’ils contiennent sont, à quelques exceptions près mentionnées ci-dessous, principalement inclus dans les vastes catégories des classes 18 et 25 de l’opposante, qui contiennent les termes suivants:
Classe 18 — Cuir et imitations du cuir; Peaux d’animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Bâtons de marche; Fouets et sellerie;

Classe 25 — Vêtements, chaussures, chapellerie.

Produits contestés compris dans la classe 18
26 Afin de procéder à une comparaison structurée des produits compris dans la classe 18 des marques en conflit, la chambre de recours procédera tout d’abord à

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un regroupement des produits de la marque contestée en cinq catégories, qui seront analysées comme suit en ce qui concerne leurs équivalents dans la marque antérieure:
Groupe A — contient principalement des sacs et d’autres types de récipients (par exemple, pochettes, boîtes, porte-monnaie, sacs, étuis, sacs à dos, portefeuilles, etc.), généralement utilisés pour transporter des objets personnels, des vêtements ou d’autres articles qui pourraient également être en cuir et imitations du cuir. Ces produits sont identiques ou similaires aux produits antérieurs «cuir et imitations du cuir; malles et valises»:
Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Sacs pour maquettes (omamori-ire); Sacoches de selles; Sacs de travail; Sacs à jouer [accessoires de chasse]; Sacs pour le week-end; Coffrets à noix; Sacs imperméables; Sacs de toilette (non ajustés); Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Sacs de vol; Sacs à anses tous usages; Sacs- jumelles; Sacs à dos de randonnée; Sacs à raser vendus vides; Trousses de toilette; Sacs pour vêtements de sport; Housses pour vêtements de voyage; Trousses vides pour produits cosmétiques; Sacs d’alpinistes; Sacs en cuir; Sacs en tissu éponge; Sacs en simili-cuir; Sacs à roulettes; Sacs et portefeuilles en cuir; Petits sacs pour hommes; Sacs de tous les jours;
Portefeuilles de poignet; Portefeuilles de cheville; Étuis pour cravates de voyage; Sacs de plage;
Sacs de sport à usage général; Sacs de sport; Sacs de sport; Sacs pour souvenirs; Étuis pour clés;
Étuis pour clés en cuir et peau; Sangles à bagages verrouillables; Pochettes de folio; Serviettes; Porte-documents; Caisses en cuir; Porte-documents et attaché-cases; Attaché-cases en imitation cuir; Mallettes pour documents; Mallettes pour documents; Attaché-cases en cuir; Valises; Sacs à main de soirée; Porte-bébés à porter sur soi; Sacs à dos pour bébés; Bagages; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Bagages de voyage; Housses pour bagages; Porte-adresses pour bagages;
Étiquettes métalliques pour bagages; Étiquettes pour bagages en caoutchouc; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Trousses de maquillage vendues vides;
Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Petits porte-monnaie; Porte- monnaie; Bourses de mailles; Porte-monnaie non en métaux précieux; Sacs à livres; Filets à provisions; Sacs à provisions; Sacs à provisions à deux roues; Sacs à provisions à roulettes; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions en peau; Filets à provisions en matières textiles; Sacs à poignées; Sacs à tricoter; Pochettes; Poignées [sacs]; Sacs souples pour vêtements; Sacs en toile;
Pochettes [bourses]; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Sacs à main pour femmes; Sacs à usage capillaire; Écharpes pour porter les bébés; Boîtes en fibre vulcanisée; Valises de transport; Étuis de transport pour documents; Sacs fourre- tout pour articles d’épicerie; Sacs portés sur l’épaule; Sacs kangourou [porte-bébés]; Porte-bébés; Petites pochettes; Sacs pochettes; Caisses en simili cuir; Trousses à maquillage; Étuis pour cravates; Porte-cartes de visite; Porte-bébés dorsaux; Sacs tricotés autres qu’en métaux précieux; Valises motorisées; Cadres de porte-monnaie; Carcasses de sacs à main; Cadres de sacs; Sacoches
à outils vides pour motocyclettes; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vendues vides; Pochettes à outils, vendues vides; Étiquettes en cuir pour sacs de golf;
Poignées pour le transport de sacs à provisions; Sacs de gymnastique; Bagages; Sacs à main; Sacs à main en imitation cuir; Sacs à main en cuir; Sacoches; Porte-monnaie non en métaux précieux;
Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Poignées de valises; Sacs à provisions réutilisables;
Sacs banane; Hippoacs; Boîtes à chapeaux en cuir; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage;
Boîtes à chapeaux pour le voyage; Housses pour costumes, chemises et robes; Étuis pour clés sous forme d’étuis; Étuis pour cartes de crédit en cuir; Porte-cartes de crédit; Porte-cartes de crédit
[portefeuilles]; Étuis pour cartes d’abonnement; Malles; Pochettes japonaises multifonctions
(shingen-bukuro); Porte-cartes [portefeuilles]; Sacs de campeurs; Sporrans; Sacs à bandoulière pour enfants; Housses pour vêtements; Sacs-housses pour vêtements de voyage en cuir; Petites valises; Havresacs; Sacs à courrier; Valises; Portmanteaus; Valises à roulettes; Valises à roulettes; Sacs de voyage en imitation cuir; Valises à roulettes; Sacs de voyage en matières plastiques;
Porte-œuvres d’art [étuis]; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Valises en cuir;
Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Étuis vides pour instruments pour médecins; Porte-

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couches; Coffrets à maquillage; Porte-billets; Sacs à main de mode; Porte-monnaie multiusages; Sacs d’athlétisme tous usages; Supports pour pièces de monnaie; Porte-musique; Sacs de musique; Sacs à bandoulière; Mallettes pliantes; Étiquettes en plastique pour bagages; Sacs en kit; Sacs de paquetage; Sacs à chariots; Bourses montées au poignet; Portefeuilles; Portefeuilles en métaux précieux; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Porte-cartes [maroquinerie]; Portefeuilles autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles comprenant des porte-cartes; Portefeuilles en cuir; Porte- monnaie en métaux précieux; Fourre-tout; Randsels [sacs d’écoliers japonais]; Bagages de voyage; Coffres de voyage; Malles et valises; Trousses de voyage [maroquinerie]; Sets de voyage;
Sacs à main de voyage; Fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs banane et bananes; Courroies de sacs à main, courroies/bandes pour bagages; Lanières pour porte-monnaie; Malles de kori en osier; Étuis pour permis de conduire; Sacs à roulettes; Petits sacs à dos; Sacs à dos; Sacs à dos sur roulettes; Sacs à dos scolaires; Sacs de randonnée; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs pour chaussures; Carnets d’écoliers; Cartables; Bandoulières [courroies] en cuir; Sacs à bandoulière; Sacs à main d’empeigne; Étuis pour clés; Étuis pour clés en imitation cuir; Étuis pour clés en cuir; Courroies en imitation cuir; Revêtements de meubles en cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Fourrures vendues en vrac; Boîtes en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Gaines de ressorts en cuir; ; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; Caisses en cuir ou en carton- cuir; Boîtes à chapeaux en imitation cuir, sacs Toiletry vendus vides; Dispositifs pour le transport d’animaux [sacs]; Fourre-tout; Musettes mangeoires pour animaux.

Legroupe B — contient principalement des produits composés de cuir ou d’imitations de ceux-ci. Ces produits sont identiques ou similaires aux produits antérieurs «cuir et imitations du cuir; peaux d’animaux»:
Tefilline [phylactères]; Boues [parties de peaux]; Peaux d’animaux; KID; Baudruche; Fourrure mi-ouvrée; Peaux corroyées; Peaux d’animaux de boucherie; Imitations du cuir; Bandoulières en cuir; Valves en cuir; Cordons en cuir; Cuir imitation vendu en vrac; Étiquettes en cuir; Cuir et imitations du cuir; Cuir vendu en vrac; Cuir pour meubles; Cuir pour chaussures; Cuir brut ou mi- ouvré; Fils de cuir; Bandelettes en cuir; Toile de cuir; Lanières de cuir; Feuilles de cuir destinées à la fabrication; Studis en cuir; Carton-cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Moleskine [imitation du cuir]; Fourrure de fourrure; Objets à mâcher en peau de mouton pour chiens; Fourrure; Cuir en polyuréthane; Courroies de patins; Bandoulières [bandoulières]; Bandoulières (ceintures); Sangles pour équipement de soldats; Bandoulières [courroies] en cuir; Brides pour guider les enfants;
Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Peaux de chamois, autres que pour le nettoyage; Sangles de paille.

Legroupe C contient principalement des parapluies, des parasols, des cannes et des produits s’y rapportant. Ces produits sont identiques ou similaires aux produits antérieurs «parapluies et parasols»; cannes; bâtons de marche»:
Parapluies et parasols; Cannes; Étuis spéciaux conçus pour le transport de cannes pliables; Baleines pour parapluies ou parasols; Fourreaux de parapluie; Parapluies ou parasols; Parapluies de golf; Poignées de parapluies; Housses de parasols; Parties de parapluies métalliques; Parapluies télescopiques; Parapluies; Parapluies japonais en papier huilé [janome-gasa]; Parapluies japonais en papier [karakasa]; Parapluies pour enfants; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies;
Parasols; Parasols imperméables; Parasols de plage; Parasols de patio; Fourreaux de parapluies; Ombrelles et parapluies combinés; Alpenstocks; Poignées de canne; Poignées de cannes; Cannes pliantes; Cannes de rotin; Bâtons de grattage; Bâtons de randonnée; Cannes-sièges.

Groupe D — contient des fouets et des articles de sellerie et des produits connexes, utilisés à d’autres fins pour contrôler ou détenir en place des animaux, et d’autres équipements pour chevaux. Ces produits sont identiques ou similaires aux produits antérieurs «fouets et sellerie»:

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Sellerie, fouets et vêtements pour animaux; Garnitures de harnachement; Cuir pour harnais;
Leggins pour animaux; Mors pour animaux [harnachement]; Laisses; Masques pour équidés; Licols; Hods de protection; Fers à cheval; Fers à cheval en matières plastiques; Fers à cheval métalliques; Fers à cheval non métalliques; Colliers pour chiens; Laisses pour chiens; Bandeaux pour la tête pour chevaux; Garnitures de harnachement en fer; Fouets de chasse; Genouillères pour chevaux; Bottes équines; Laisses pour animaux; Brides pour chevaux; Laisses pour chevaux; Laisses pour animaux domestiques; Soutiens-gorge; Martingales; Muselières; Stores
[harnachement]; Coussins de selles d’équitation; Couvertures de chevaux; Draps pour mouches pour chevaux; Colliers de chevaux; Harnais d’animaux; Selles pour chevaux; Courroies en cuir
[sellerie]; Sangles à rubans pour chevaux; Courroies de harnais; Crosses de jockey; Pièces en caoutchouc pour étriers; Guêtres et genouillères pour chevaux; Guêtres pour chevaux; Étrivières;
Étriers; Étriers métalliques; TRACES [harnachement]; Rênes; Rênes [harnais]; Bridons; Harnais;
Masques anti-mouches pour animaux; Guêtres pour chevaux; Arçons de selles; Couvertures de selles; Housses de selles d’équitation; Tapis de selles d’équitation; Articles de sellerie; Articles de sellerie en cuir; Attaches de selles; Fouets; Martinets [fouets]; Couvertures et emballages pour animaux; Colliers électroniques pour animaux domestiques; Colliers pour animaux; Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour chats; Vêtements pour chevaux.

Legroupe E contient des vêtements pour animaux non compris dans la marque antérieure. Les produits suivants doivent être considérés comme différents des produits de la marque antérieure:
Bandelettes pour chiens; Couvertures pour animaux; Nœuds pour les cheveux pour animaux domestiques; Chaussures pour chiens; Manteaux pour chiens; Manteaux pour chats; Habits pour animaux de compagnie; Vêtements pour chiens; Habits pour animaux de compagnie; Costumes pour animaux; Aveugles pour la volaille afin de prévenir les combats; Parkas pour chiens.

Produits contestés compris dans la classe 25
27 À l’instar de la comparaison des produits effectuée pour les produits compris dans la classe 18, la chambre de recours procédera d’abord à un regroupement des produits de la marque contestée en quatre catégories:
Groupe 1 — Vêtements:
Foulards; Bandanas [foulards]; Capuchons [vêtements]; Manchons [habillement]; Manchons en fourrure; Vêtements; Cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); Aubes; Mitaines longues
[vêtements]; Survêtements de gymnastique; Tenues d’athlétisme; Manteaux de soirée; Costumes de dîner; Hauts pour bébés; Layettes; Culottes pour bébés; Poupelles pour bébés; Vêtements pour bébés; Combinaisons pour poussettes; Bavoirs pour bébés en matières plastiques; Robes de plage;
Peignoirs de bain; Maillots de bain pour femmes; Maillots de bain pour hommes; Maillots; Robes de ballon; Tenues de ballet; Pantaloons; Bandeaux [vêtements]; Vestes de lit; Tee-shirts imprimés; Chapes (vêtements); Jambières; Bandes molletières et guêtres; Soutiens-gorge sans strapace;
Bermudes; Protège-frames; Bikinis; Blazers; Blouses; Chemisier; Blousons; Boas; Boas [tours de cou]; Camiknickers; Justaucorps [vêtements]; Collants pour le corps; Chauffe-corps; Burnouses;
Boléros; Boulons reliés à des conseils en métaux précieux; Vestes en bombre; Fourrures
[vêtements]; Vestes en fourrure; Manteaux et vestes en fourrure; Foulards pour le cou [silencieux];
Cols; Camisoles; Vêtements de dessus; Vêtements traditionnels coréens [Jeogori]; Vêtements de dessus pour bébés; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements de dessus pour garçons; Vêtements de dessus pour enfants; Vêtements de dessus pour filles; Capuchons; Boxer shorts; Shorts de boxe; Bonneterie; Bretelles; Bretelles pour hommes;
Caleçons; Pantalons de mode; Pantalons de football américain; Combinaisons culottes; Jupes de culotte; Robes de mariée; Maillots de mariée; Soutiens-gorge; Bustiers; Sweat-shirts à boutonnière; Pantalons de camouflage; Gants de camouflage; Vestes de camouflage; Camouflages; Capes; Capes de coiffure; Pantalons de fret; Tenues de loisirs; Ceintures [habillement]; Ceintures

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à porter; Chimisettes; Cheongsams (robes chinoises); Pantalons de CHINO; Vêtements de soirée;
Manteaux de costumes; Cols roulants; Cols roulés [vêtements]; Kits courts [vêtements]; Vêtements confectionnés; Pantalons en velours côtelé; Maillots de cornage; Corsets [gaines];
Corselets; Crinolines; Bottes de cummero; Camisoles; Manteaux pour femmes; Robes pour femmes; Vêtements pour femmes; Tailleurs pour femmes; Vêtements de danse, costumes de danse; Cravates; Ceintures pour kimonos [datemaki]; Grosses vestes; Blouses pour médecins; Vestes en duvet; Robes de survêtement; Costumes trois pièces [vêtements]; Costumes; Duffel- coats; Vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; Costumes de l’Union; ; Robes de cérémonie pour femmes; Shorts de cyclistes; Vestes polaires; Hauts polaires; Polaires; Tenues de soirée;
Vêtements de forme; Foulards [articles vestimentaires]; Sous-vêtements fonctionnels; Gabardines; Gabardines [vêtements]; Jauges; Sous-vêtements tricotés; Gants en maille; Vestes en tricot;
Tricots [vêtements]; Polos en tricot; Cardigans; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Peignoirs de patrouille; Pantalons matelassés pour le sport; Vestes matelassées [vêtements]; Maillots matelassés pour le sport; Shorts matelassés pour le sport; Gilets matelassés; Chemises tissées;
Vêtements tissés; Gilets; Pantalons de golf; Maillots de golf et jupes de golf; Jupes de golf; Shorts de golf; Shorts de gymnastique; Vêtements de gymnastique; Gilets de sport; Baleines; Jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; Manteaux de voitures; Costumes de Halloween;
Bandeaux pour colliers; Foulards; Lavallières (cravates); Foulards de cou; Colliers détachables pour kimonos [haneri]; Hottes de halter; Gants [habillement]; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Gants pour cyclistes; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Chauffe-mains
[vêtements]; Veste courte portée sur le kimono [haori]; Gilets de course; Collants d’athlétisme;
Chapeaux en papier [vêtements]; Muumuus; Chemises ALOHA; Chemises à bouton-front aloha; Camisoles; Combinaisons [vêtements]; Chemises; Tricots; Chemises à col ouvert; Chemisettes;
Chemises à col; Chemises pour costumes; Débardeurs; Robes droites; Tenues de base-ball;
Foulards [vêtements]; Vestes de bûres; Vestes de smoking; Inserts pour bas (parties de vêtements);
Pièces pour chaussettes de cheville; Empiècements de chemises; Manteaux de matin; Pantalons de chasse; Maillots de chasse; Vestes de chasse; Gilets de chasse; Robes; Jarretelles; Vestes; Vestes à manches; Vestes en peau de mouton; Vestes d’échauffement; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes réversibles; Manteaux en peau de mouton; Denims [vêtements]; Vestes de donkey; Pulls;
Pantalons de survêtement; Tenues de course; Tenues de jogging [vêtements]; Hauts de jogging;
Maillots de corps pour kimonos [juban]; Tenues de judo; Combinaisons de jumelles; Maillots de jeu en onepiece; Robes en peaux; Robes de brides-aide; Robes pour nourrissons et enfants;
Cafétérias; Khakis; Robes de chambre; Blouses à base de coiffure; Tenues de karaté; Manteaux en coton; Chasubles; Tenues de kendo; Kilts; Kimonos; Tabliers; Kimonos longs [nagagi];
Vêtements pour enfants; Costumes de folk; Vêtements de salon; Vêtements en cachemire; Vêtements en cuir pour motocyclistes; Vêtements en peluche; Vêtements en soie; Automobilistes
(habillement pour -); Vêtements pour enfants; Vêtements de patinage artistique; Vêtements pour arts martiaux; Vêtements pour le cou; Vêtements pour le judo; Vêtements pour jeux de lutte;
Vêtements pour la protection de vêtements; Vêtements en fourrure; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Vêtements en papier; Vêtements de demoiselle; Articles vestimentaires pour représentations théâtrales; Vêtements d’équitation [autres que bombes]; Vêtements pour le ski; Vêtements pour garçons; Vêtements pour pêcheurs; Buvards; Pantalons de marche; ;
Genouillères chauffe-genoux [vêtements]; Robes de choir; Pardessus coréens [Durumagi]; Topats coréens portés sur des vêtements de base [magoja]; Cache-corset; Corsets; Malles; Pantalons; shorts; Cuissards de BiB; Shorts polaires; Shorts de tennis; Shorts de transpiration; Jupons courts;
Shorts de rugby; Cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; Costumes; Costumes pour jeux de rouille; Bas; Jarretières; Colliers; Collets [vêtements]; Colliers de robes; Poussettes à pédales; Manchons de bottes; Manteaux de laboratoire; Blouses longues; Capes de fourrures; Pantalons pour enfants; Vestes longues; Bretelles; Lavallières; Ceintures en cuir [habillement]; Gilets en cuir; Collants sans pieds; Leggins [pantalons]; Lingerie; Vêtements en lin; Livrées; Faux-cols;
Pantalons de robinet; Pantalons de salon; Culottes [vêtements]; Manchettes [habillement]; Manipules [liturgie]; Mankinis; Manteaux; Vestes en cuir; Vestes en denim; Combinaisons de voile; Vêtements pour filles; Mini-jupes; Répliques de kits de football; Écharpes [vêtement];
Monokinis; Bavoirs en tissu; Gants de motocycliste; Blousons de motos; Tenues de motocyclisme;
Gilets de camouflage; Vestes sans manches; Gilets polaires; Maillots sans manches; Nighties;
Vêtements de nuit japonais [nemaki]; Vêtements de nuit; Hauts de culture; Négligés; Tubes à cou; Maillots de corps; Sangles pour kimono [obi]; Peaux d’huile [vêtements]; Châles uniquement en

21
tricot; Châles et foulards; Châles et étoles; Cache-maillots de bain; Parures de plage; Sous- vêtements; Bas [vêtements]; Sous-vêtements féminins; Maillots de corps pour kimonos
[koshimaki]; Combinaisons [vêtements de dessous]; Bas thermiques; Hauts thermiques; Sous- vêtements pour bébés; Jupons; Maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; Dessus-de-lit (couvre- lits); Blouses pour nourrissons et enfants; Surpantalons; Robes-chasubles; Chemises et combinaisons; Maillotsà manches longues; Paletots; Surchemises; Vestes d’équitation; Combinaisons d’une pièce; Combinaisons en cuir; Tenues d’aïkido; Sèche-linges; Pantalons en cuir; Collants; Collants pour danseurs ou gymnastique [articles de légende]; Parkas; Pelisses;
Pantalons de petti-jupes; Tabards; Gilets courts (vestes de saimands); Combinaisons de vol;
Pantalons de pirate; Plastrons de chemises; Pochettes [habillement]; Pantalons de golf; Polos; Pulls polo; Chauffe-poignets; Ponchos; Vêtements de grossesse; Pull-overs longues; Pyjamas uniquement en tricot; Pyjamas; Bas de pyjama; Chemises de ramie; Vestes réfléchissantes;
Imperméables; Imperméables; Vêtements de pluie; Ponchos de pluie; Ceintures en tissu; Ceintures en imitation cuir; Jodhpurs; Gants de conduite; Jupes-shorts; Jupes; Tailleurs; Justaucorps pour bébés; Maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; Maillots de rugby; Vestes de bushanche; Salopettes; Saris; Sarongs; Tenues de patinage; Guernseys; Chaussures de danse de salon; Uniformes scolaires; Tabliers [vêtements]; Tabliers en papier; Tabliers en matières plastiques; Treuils; Bandoulières pour vêtements; Bretelles de soutiens-gorge; Foulards; Pèlerines;
Capes de shampooing; Crics de chemises; Colliers cheminées; Maillots de football américain; Shorts; Shorts de football américain; Cravats; Châles; Foulards en cachemire; Écharpes; Vestes de ski; Pantalons de ski; Gants de ski; Combinaisons de neige; Combinaisons de ski pour la compétition; Vêtements de nuit; Bavoirs en tissu pour adultes; Bavoirs de football américain;
Bavoirs non en papier; Pull-overs sans manches; Pull-overs sans manches [vêtements]; Slips; Guêtres; Attaches en corde pour haori [haori-himo]; Chemises de costume; Vestes de dîner;
Pantalons de neige; Gants de snowboard; Mitaines de snowboard; Pantalons de snowboard; Vestes de snowboard; Combinaisons de snow -board; Maillots de sport à manches courtes; Chemises décontractées; Pantalons de sport; Soutiens-gorge de sport; Jeans en denim; Manteaux en denim; Goussets pour collants [parties de vêtements]; Goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; Goussets de dessous [parties de vêtements]; Goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Goussets [parties de vêtements]; Tenues de jeu [vêtements]; Grils; Sacs pour chaussures de chasse; Sous-pieds;
Dessous-de-bras; Vestes en daim; Jockssoirs [sous-vêtements]; Shorts de boardis; Vêtements de surf; Lanières; Pantalons coupe-clés; Hauts tubes; Vêtements de plage; Robes de soleil; Étoles en fourrure synthétique; Étoles [fourrures]; Châles; Cache-poussière; Ceintures en tissu
[habillement]; Gaines [sous-vêtements]; Bandeaux pour la tête [habillement]; Tenues de sports combattants; Maillots et pantalons de sport; Maillots; Vêtements de sport autres que gants de golf; Habillement de sport; Vestes de transpiration; Vestes de sport; Gilets de couture; Maillots de sport; Chandails; Couvre-oreilles (habillement); Pulls à col roulé; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Tee-shirts; Tee-shirts à manches courtes ou à manches longues; Tenues de taekwondo;
Pinces à porter sur les hanches; Maquettes de réservoirs; Robes de tennis; Vêtements de tennis; Pull-overs de tennis; Jupes de tennis; Polos de tennis; Tenues d’arts martiaux, vêtements thermiques; Sous-vêtements thermiques; Thobes; Toges; Costumes de théâtre; Hauts [vêtements];
Hauts thermiques; Coussinets pour obi [obiage]; Bustes pour obi-boutons [obiage-shin];
Vêtements japonais traditionnels; Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; Survêtements pour Shell; Hauts de survêtement; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Trench coats; Vêtements
TRIATHLON; Pulls v-neck; Pull-overs à capuche; Pulls à col cheminée; Pulls pour le cou;
Salopettes de chasse; Sténoirs; Tuniques; Tutus; Twin-sets; Uniformes; Tenues d’arbitrage; Uniformes à usage commercial; Uniformes d’infirmier; Shorts coulissants; Costumes de mascarade; Déguisements pour enfants; Pantalons d’échauffement; Mitons; Vêtements décontractés; Pantalons décontractés; Maillots de volley-ball; Chancelières non chauffées électriquement; Maillots de football; Bavoirs de football; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Doublures pour meubles; Maillots de sport anti-humidité; Pantalons de sport anti- humidité; Soutiens-gorge de sport anti-humidité; Bowling; Vestes de pêcheurs; Chemises de pêche; Vestes de pêcheurs; Mitaines; Allumettes [cravates]; Gilets à manches longues; Gilets; Gaines de pantiqueuse; Robes d’infirmier; Salopettes; Slips périodiques; Langes [vêtements]; Habillement pour cycliste; Maillots de cyclisme; Combinaisons pour sports nautiques de surface; Combinaisons de surf; Combinaisons de surf; Gants en vêtement; Combinaisons d’humides; Vêtements de travail; Sous-vêtements jetables; Vêtements imperméables; Cagoules; Pantalons

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imperméables; Vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; Chaussettes d’eau; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons de ski nautique et sous-aqua; Vêtements imperméables pour la voile; Combinaisons imperméables pour motocyclistes; Vestes imperméables; Capes imperméables; Pantalons imperméables; Vêtements imperméables; Vêtements de dessus imperméables; Douilles de douilles; Pantalons coupe-vent; Vestes coupe-vent; Vêtements coupe- vent; Combinaisons coupe-vent; Gilets coupe-vent; Gants d’hiver; Manteaux d’hiver; Manteaux blancs à usage hospitalier; Baleines de cuisinier; Vêtements en laine; Collants en laine;
Chaussettes en laine; Chemises de yoga; Pantalons de yoga; Bralettes; Poches de vêtements;
Soutiens-gorge adhésifs; Cravates en soie; Foulards en soie; Combinaisons de soleil; Costumes zoot; Bandeaux de grossesse; Pantalons de grossesse; Robes de grossesse; Blouses de grossesse; Leggings de grossesse; Lingerie de grossesse; Vêtements de nuit pour la grossesse; Tee-shirts de grossesse; Shorts de grossesse; Hauts de grossesse; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration pour le poignet; Coffres de natation; Vêtements pour hommes et femmes; Shorts de bain
Groupe 2 — Chaussures:
Chaussettes de lit; Chaussettes de cheville; Bottes déert; Chaussures de pêche; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; Vêtements pour hommes; Costumes pour hommes;
Manteaux pour hommes; Sous-vêtements pour hommes; Chaussettes pour hommes; Talonnettes pour les bas; Shorts [sous-vêtements]; Chaussettes de sport; Chaussettes de pantalons; Chaussettes de chaussons; Fixe-chaussettes; Chaussettes sans pieds; Chaussettes pour nourrissons et enfants;
Chaussettes de football américain; Chaussettes anti-transpirants; Chaussettes de style japonais
[tabi]; Chaussettes et bas; Chaussettes; Chaussettes de tennis; Chaussettes absorbant la transpiration; Chaussettes thermales; Bas antitranspirants; Sangles pour chaussures et bottes;
Antidérapants pour chaussures; Chaussures de conduite; Bain (sandales de -); Souliers de bain;
Chaussures de bain; Basket-ball; Bottes de montagne; Bottes d’alpinisme; Parties constitutives de sabots en bois de style japonais; Chaussettes intérieures pour chaussures; Chaussures de boxe;
Mocassins; Empeignes de chaussures; Tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais;
Empeignes; Tiges pour sandales de style japonais; Chaussures de bowling; Chaussures en toile;
Bottes pour femmes; Chaussures pour femmes; Chaussures de danse; Pantoufles de danse; Bottines; Espadrilles; Chaussures de cyclisme; Chaussures pour bébés en tricot; Semelles en caoutchouc pour jikatabi; Chaussures de gymnastique; Chaussures de gymnastique; Talons;
Chaussures de handball; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes; Contreforts pour chaussures;
Sabots bas en bois [hiyori-geta]; Chaussures de hockey; Chaussures de base-ball; Sabots en bois de style japonais [geta]; Supports en bois de sabots en bois de style japonais; Ferrures de protection pour chaussures et bottes; Ferrures de chaussures; Premières; Semelles intérieures;
Semelles intérieures de chaussures; Semelles intérieures non orthopédiques; Chaussures sans lacets; Chaussures de course; Chaussures pour enfants. Chaussures grimpantes; Chaussures en bois et sandales de style japonais; Sabots bas en bois [koma-geta]; Bottines; Bottines; Bottes de bébé;
Bottes; Chaussures de chasse; Bottes pour motocyclisme; Bottes de pêche; Bottes pour bébés;
Tiges de bottes; Bottes militaires; Cuissardes; Chaussures de mode; Bouts de chaussures; Taquets
à fixer à des chaussures de sport; Crampons de chaussures de football; Galoches; Couvertures de chaussures autres qu’à usage médical; Bottes d’équitation; Chaussons; Pantoufles en cuir; Chaussures non de sport; Chaussures en vinyle; Caoutchoucs [chaussures]; Chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques); Chaussures japonaises en paille de riz [waraji]; Sandales pour hommes; Sandales pour femmes; Sandales pour bébés; Sandales en cuir de style japonais; Sandales en feutre de style japonais; Sandales japonaises à lanière pour orteil (asaura- zori); Sandales de style japonais (zori); Sandales; Sandales [sabots]; Chaussures de rugby;
Brodequins; Chaussures de pluie; Bottes de pluie; Sabots de pluie à haute pluie (ashida); Pompes
[chaussures]; Bottes polo; Chaussures plates; Pantoufles de pédicure en mousse; Pantoufles de pédicure; Sandales de pédicure; Chaussures d’athlétisme; Chaussures de snowboard; Chaussures de sport; Chaussures de neige; Pantoufles en matières plastiques; Mules; Sacs pour chaussures de ski; Chaussures de ski; Chaussures de ski et de snowboard et leurs parties; Semelles de chaussures;
Semelles pour réparation de chaussures; Cordonnets pour chaussures; Trépointes de chaussures;
Boîtes à orteils; Chaussures pour le footvolley; Chaussures en cuir; Chaussures à plate-forme; Chaussures avec bandes auto-agrippantes; Chaussures à talons hauts; Souliers; Chaussures pour

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bébés; Chaussures pour hommes; Chaussures de golf; Chaussures de pêche; Chaussures de plage;
Chaussures de plage et sandales; Chaussures de robinet; Bandoulières pour sandales de style japonais [zori]; Bandelettes pour sabots en bois de style japonais; Sandales tong; Tongs;
Chaussures de tennis; Languettes pour chaussures et bottes; Chaussures de formation; Semelles intermédiaires; Valenki [bottes en feutre]; Talons gaufrés en caoutchouc ou en matières plastiques;
Semelles gaufrées en caoutchouc ou en matières plastiques; Contreforts pour bottes; Bottes de pêche en caoutchouc; Chaussures de football; Chaussures de volley-ball; Corps principaux en bois de sabots en bois de style japonais; Chaussons pliables pour femmes; Chaussures décontractées;
Chaussures de loisirs; Chaussures de marche; Bottes imperméables; Chaussures imperméables;
Bottes imperméables pour la pêche; Chaussures d’AQUA; Pantoufles jetables; Bottes de travail; Chaussures japonaises de travail cannelées [jikatabi]; Chaussures de travail; Bottes d’hiver; Chaussures pour bébés en laine; Chaussures de yoga; Semelles; Semelles de chaussons; Semelles pour sandales de style japonais; Zori.

Groupe 3 — chapellerie:
Chapeaux; Casquettes de golf; Bonnets; Chapeaux en fourrure; Chapeaux en fausse fourrure;
Chapeaux en laine; Bain (bonnets de -); Bonnets de water-polo; Bérets; Casquettes de base-ball; Bonnets; Bonneterie; Citernes; Chapeaux de fascinator; Chapeaux de fête [vêtements]; Fezzes;
Foulards pour la tête; Bonnets en tricot; Carcasses de chapeaux; Chapeaux en forme de fonds
[suge-gasa]; Hauts-de-forme; Chapellerie en cuir; Chapellerie pour la pêche; Chapellerie pour enfants; Coiffures [voiles]; Calottes; Petits chapeaux; Visières; Visières [chapellerie]; Bonnets de tricot; Bonnets de barbe; Mantilles; Mitres [habillement]; Chapeaux de mode; Bonnets; Bonnets
[chapellerie]; Chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; Casquettes avec visières;
Casquettes plates; Chapeaux de pluie; Diables; Bonnets de ski; Bonnets de nuit; Voilettes;
Chapellerie de sport autre que casques; Casquettes de sport; Casquettes et chapeaux de sport;
Chapeaux de plage; Camionnettes; Chapellerie thermale; Toques [chapeaux]; Turbans; Chapellerie pointillés; Bonnets à godets; Tamis; Yashmaghs; Capelines; Visières; Visières
[chapellerie]; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration de tennis.

Groupe 4 — accessoires ou vêtements à porter sur le visage et/ou sur la tête:
Passe-montagnes; Lithams; Masques pour dormir; Masques pour les yeux; Cagoules de ski.

28 Les produits compris dans les groupes 1, 2, 3 et 4 ci-dessus comprennent principalement des vêtements, des chaussures et des articles de chapellerie pour êtres humains. Étant donné que la marque antérieure est protégée pour des
«vêtements, chaussures, chapellerie» compris dans la classe 25, il y a lieu de conclure que les produits compris dans la classe 25 de la marque contestée sont identiques ou similaires aux produits de la marque antérieure.
Le public pertinent
29 La perception des marques qu’a le public pertinent des services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Dans le cadre de cette appréciation, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de services concernée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (13/02/2007, T-256/04,
Respicur, EU:T:2007:46, § 42 et jurisprudence citée).
30 Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il faut déterminer si le risque de confusion existe «dans l’esprit du public du territoire dans lequel la

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marque antérieure est protégée». La marque antérieure est une marque espagnole. Dès lors, le territoire pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est l’Espagne.
31 Le public pertinent est le consommateur moyen des produits et services en cause, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Son niveau d’attention est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (16/07/1998, C-210/96, Gut Springenheide,
EU:C:1998:369, § 31; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C:
EU:C:1999:323, § 26).
32 Commeindiqué par le Tribunal, le public pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services visés par la marque antérieure que le produit visé par la marque demandée qui ont été jugés identiques ou similaires (01/07/2008, T-
328/05, Quartz, EU:T:2008:238, § 23; 10/07/2009, C-416/08 P, Quartz,
EU:C:2009:450, pourvoi rejeté).
33 En ce qui concerne la question de savoir si un risque de confusion au sens de
l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE peut se produire, il est nécessaire que les produits communs aux marques en conflit soient jugés identiques ou similaires, l’analyse visant à déterminer qui comprend le public pertinent et son niveau d’attention sera fondée uniquement sur les produits qui ont été considérés comme au moins similaires entre les marques en cause.
34 Les produits pertinents compris dans la classe 3 s’adressent aux consommateurs moyens faisant preuve d’un niveau d’attention moyen (16/12/2015, T-356/14, Kerashot, EU:T:2015:978, § 20-25).
35 Lepublic visé par les produits identiques ou similaires compris dans les classes 18 et 25 se compose principalement du grand public. Les articles vestimentaires et les produits pertinents compris dans la classe 18 en cuir comprennent des produits de qualité et de prix très différents. En l’absence de plus amples détails concernant leur éventuel statut de produits de luxe, ces produits doivent être considérés comme des produits de consommation courante qui s’adressent à des membres du grand public qui ne sont pas censés leur accorder un degré d’attention particulièrement élevé. Le niveau d’attention du consommateur est donc moyen [26/03/2015, T-581/13, Royal County of Berkshire POLO CLUB
(fig.)/BEVERLY HILLS POLO CLUB et al., EU:T:2015:192, § 34].
Comparaison des marques
36 Le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale des similitudes visuelles, auditives et conceptuelles des marques, fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl,
EU:C:1997:528, § 23). De manière générale, deux signes sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre eux une égalité au moins

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partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents (23/10/2002, T- 6/01, Matratzen + Matratzenmarkt Concord, EU:T:2002:261, § 30).
37 L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peutse limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer avec une autre marque. Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 41 et jurisprudence citée). Ce n’est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l’appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l’élément dominant (12/06/2007, C- 334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 42).

Marque antérieure Signe contesté
38 Les signes à comparer sont les suivants:
39 Le territoire pertinent est l’Espagne
40 La marque antérieure est une marque figurative, consistant en une représentation standard d’un pin de sécurité ouverte, représenté en noir et blanc. Un pin de sécurité est un fermoir à ressort avec un capot de recouvrement, réalisé de manière à protéger le point lorsqu’il est fermé et à éviter des fermetures accidentelles; il est couramment utilisé pour fixer ensemble des pièces de tissu ou de vêtements, ou pour patch torn ou des vêtements endommagés. À cet égard, son caractère distinctif est considéré comme faible pour des produits tels que des vêtements compris dans la classe 25, et comme moyen pour les autres produits compris dans les classes 3, 18 et 25.
41 Le signe contesté se compose d’une marque figurative également représentée en noir et blanc. Il contient deux éléments différents. D’une part, un dispositif représentant un pin de sécurité standard et ouvert apparaît dans sa partie supérieure, en position centrale et, en dessous de cet élément, le deuxième élément est composé des éléments verbaux «BEAU Garçon» écrits en caractères

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standard. Si l’ élément verbal placé en dessous va nettement au-delà de l’élément figuratif placé au-dessus, les deux éléments sont de même dominants, clairement perceptibles et considérés comme indépendants l’un de l’autre sur le plan visuel.
42 Les précédentes hypothèses concernant le caractère distinctif du pin de sécurité peuvent s’appliquer à l’appréciation du caractère distinctif de l’élément figuratif du signe contesté, étant donné qu’elles sont toutes deux représentées de manière quasi identique.
43 En ce qui concerne les éléments verbaux, les mots «BEAU Garçon» signifient «garçon» en français. Le public pertinent étant le public espagnol, il n’attribuera en principe aucune signification descriptive directe à ces éléments verbaux, étant donné que l’expression équivalente en espagnol, à savoir «chico guapo», est très différente sur les plans phonétique et visuel. Si le mot «BEAU» peut généralement être traduit par «bello» en espagnol, dans le contexte de la phrase
«handon boy», il se traduit plus précisément par «guapo». En revanche, «Garçon»
(«boy») a son équivalent en espagnol dans le mot «chico» ou «chaval». Comme dans beaucoup d’autres langues, il existe de nombreux mots différents faisant allusion au concept de «garçon», qui peuvent également varier d’une région et d’une région à l’autre. Ce seul fait ne saurait souscrire à l’affirmation de l’opposante selon laquelle le public pertinent associera facilement et immédiatement le mot «Garçon» au mot espagnol «Garzón» et à la signification de «garçon». En effet, malgré son existence dans le dictionnaire espagnol, le mot
«Garzón» est rarement utilisé dans le langage courant à cette fin et, par conséquent, il serait peu probable que la majorité du public hispanophone fasse cette association immédiate et directe lorsqu’il est confronté à la marque en cause. Il s’ensuit que les éléments verbaux «BEAU Garçon» possèdent un caractère distinctif moyen pour le public pertinent.
44 Compte tenu de ce qui précède, le caractère distinctif du signe contesté dans son ensemble est considéré comme légèrement inférieur à la moyenne pour les vêtements compris dans la classe 25 et comme moyen pour le reste des produits compris dans les classes 3, 18 et 25.
Comparaison visuelle
45 Les signes sont partiellement identiques dans la mesure où ils ont en commun un élément quasi identique, à savoir la représentation standard d’un pin de sécurité. Dans les deux reproductions, aucun élément de fantaisie sous la forme d’ajouts de fantaisie ou d’agencement distinctif de couleurs n’a été introduit qui ferait que ces représentations s’écarteraient de ce qui, dans l’esprit du public pertinent, représente une représentation standard d’un pin de sécurité commun.
46 En revanche, les éléments verbaux contenus dans la marque contestée n’ont pas d’équivalent dans la représentation de la marque antérieure, qui consiste exclusivement en la représentation d’un pin de sécurité. À cet égard, les signes diffèrent.

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47 Selon la jurisprudence, lorsque l’unique composant de la marque antérieure est entièrement inclus dans la marque demandée, les signes en conflit sont partiellement identiques, de manière à créer, dans l’esprit du public pertinent, une certaine impression de similitude visuelle (20/06/2018, T-657/17, HPC
POLO/POLO et al., EU:T:2018:358, § 30; 10/09/2008, T-325/06, CAPIO,
EU:T:2008:338, § 92; 23/04/2015, T-282/13, IGLOTEX, EU:T:2015:226, § 65).
48 Étant donné que le pin de sécurité en soi est clairement visible dans la marque contestée, et malgré son caractère distinctif relativement faible pour certains des produits en cause, il ne passerait pas inaperçu aux yeux du public pertinent. Dès lors, il convient d’accorder une certaine importance au fait que la coïncidence visuelle sera perçue par ce public.
49 Il résulte de ce qui précède que la similitude visuelle des signes est légèrement inférieure à la moyenne.
Comparaison phonétique
50 Cette chambre de recours souscrit à l’appréciation de la division d’opposition selon laquelle les signes purement figuratifs ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique (07/02/2012, T-424/10, Éléphants dans un rectangle, EU:T:2012:58, §
46; 08/10/2014, T-342/12, star, EU:T:2014:858, § 48; 30/09/2015, T-364/13,
KAJMAN/Device of a crocodile et al., EU:T:2015:738, § 46; 25/11/2015, T-
320/14, Représentation de deux lignes ondulées noires (fig.)/Device of wavy black link (fig.), EU:T:2015:882, § 45-46). Étant donné que la marque antérieure est purement figurative, aucune comparaison phonétique ne peut être effectuée.
Comparaison conceptuelle
51 Dans la mesure où les deux signes partagent un concept identique (un pin de sécurité ouverte), une similitude conceptuelle peut être établie entre eux.
52 Étant donné que les éléments verbaux contenus dans la marque contestée n’ont pas d’équivalent dans le signe antérieur et qu’ils renforcent le message conceptuel véhiculé par l’élément de sécurité — étant donné qu’ils sont principalement fantaisistes –, le degré de similitude conceptuelle entre les marques en conflit est moyen.
53 Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
Caractère distinctif de la marque antérieure
54 Pour déterminer le caractère distinctif d’une marque, ily a lieu d’apprécier globalement l’aptitude plus ou moins grande de la marque à identifier les produits pour lesquels elle a été enregistrée comme provenant d’une entreprise déterminée. Il convient de prendre en considération les qualités intrinsèques de la marque, y compris le fait qu’elle est ou non dénuée de tout élément descriptif des produits ou services pour lesquels elle a été enregistrée et d’autres critères, en particulier,

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l’intensité, l’étendue géographique et la durée de l’usage de cette marque (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 22-23).
55 Bien qu’elle ait fourni quelques exemples illustrant l’utilisation du dispositif apposé sur des éléments vestimentaires, l’opposante n’a pas fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
56 Les marques antérieures enregistrées sont réputées posséder au moins un caractère distinctif intrinsèque minimal (24/05/2012, C-196/11, F1-Live,
EU:C:2012:314), même lorsque des preuves convaincantes sont produites pour contester cette présomption.
57 En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble représente un article couramment utilisé en rapport avec les produits en cause, en particulier avec des vêtements compris dans la classe 25. Dans cette mesure, il n’existe qu’un faible degré de caractère distinctif associé à ces produits. En ce qui concerne les autres produits pertinents, à savoir ceux qui ont été considérés comme similaires ou identiques à ceux contenus dans la marque contestée, le degré de caractère distinctif est normal.
Appréciation globale du risque de confusion
58 L’appréciationglobale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques comparées et celle des produits ou des services comparés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et/ou services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-
39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
59 Compte tenu de la jurisprudence précitée relative à l’interdépendance entre les facteurs pertinents, si les produits désignés par les marques en cause sont identiques ou hautement similaires, le degré de différence entre les signes doit être élevé pour exclure un risque de confusion (13/11/2012, T-555/11, tesa
TACK, EU:T:2012:594, § 53).
60 En l’espèce, certains des produits contestés ont été jugés similaires ou identiques à ceux inclus dans la spécification du droit antérieur, tandis que d’autres ont été considérés comme différents.
61 En ce qui concerne les produits qui ont été jugés similaires ou identiques, ce qui constitue une condition préalable pour conclure à l’existence d’un risque de confusion, une appréciation de la similitude entre les signes a conclu que le degré de similitude visuelle est légèrement inférieur à la moyenne et que leur similitude conceptuelle est moyenne. Le niveau d’attention du public pertinent est également moyen. En outre, le degré de caractère distinctif de la marque antérieure est considéré comme faible pour les vêtements compris dans la classe 25 et comme normal pour le reste des produits.

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62 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a estimé que même en supposant que tous les produits contestés soient considérés comme identiques à ceux désignés par le droit antérieur, l’appréciation des facteurs pertinents en cause ne permettrait pas de conclure à l’existence d’un risque de confusion entre les marques. À l’appui de cet avis, la division d’opposition a considéré que les éléments verbaux distinctifs supplémentaires du signe contesté avaient une incidence plus grande et n’avaient pas d’équivalent dans le signe antérieur et que, par conséquent, le public pertinent associerait principalement le signe contesté et ferait référence à celui-ci en ce qui concerne ses éléments verbaux, et non en ce qui concerne la représentation d’un pin de sécurité. Elle a également conclu que tel aurait également été le cas, même pour les produits pour lesquels la représentation d’un pin de sécurité aurait un degré normal de caractère distinctif, en raison de la différence au niveau des éléments verbaux fantaisistes qui n’étaient pas présents dans le signe antérieur.
63 Bien que cette chambre de recours approuve un certain nombre de conclusions formulées par la division d’opposition dans la décision attaquée, elle conteste certaines des conclusions exposées ci-dessus.
64 D’une part, il est admis que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37; 19/12/2011, R
233/2011-4, BEST TONE (fig.)/BETSTONE, § 24; 13/12/2011, R 53/2011-5,
JUMBO (fig.)/DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59).
65 Toutefois, l’élément verbal d’un signe n’a pas systématiquement une incidence prépondérante (31/01/2013, T-54/12, Sport, EU:T:2013:50, § 40) et, dans certains cas, l’élément figuratif d’une marque mixte peut, notamment en raison de sa forme, taille, couleur ou position dans le signe, détenir une place équivalente à celle de l’élément verbal (23/11/2010, T-35/08, Artesa Napa Valley, EU:T:2010:476, § 37).
66 En l’espèce, le fait que le signe antérieur se compose exclusivement d’un élément figuratif contenu à l’identique dans la marque contestée revêt une importance considérable. Malgré son caractère distinctif relativement faible par rapport à certains des produits visés, il convient de rappeler que, en tout état de cause, la marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque minimal du seul fait de son enregistrement (29/04/2015, T-566/13, HostelTouristWorld.com,
EU:T:2015:239, § 35, 37 et jurisprudence citée) et, par conséquent, il y a lieu de lui attribuer un certain degré de protection.
67 Il convient également de relever que la reconnaissance d’un caractère faiblement distinctif de la marque antérieure n’empêche pas, en soi, de constater l’existence d’un risque de confusion. En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n’est

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qu’un élément parmi d’autres intervenant lors de cette appréciation. Ainsi, même en présence d’une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d’une similitude des signes et des produits ou des services visés (05/10/2020, T-602/19, NATURANOVE,
EU:T:2020:463, § 55 et jurisprudence citée).
68 En l’espèce, l’élément commun — une représentation d’un pin de sécurité ouverte — joue un rôle indépendant au sein du signe contesté, étant donné qu’il est suffisamment séparé de l’élément verbal et que sa taille relative le fait qu’il est loin d’être négligeable. S’il est vrai que les éléments verbaux qu’il contient jouent également un rôle perceptible lorsque le consommateur sera confronté au signe, l’existence de l’élément identique commun ne passera certainement pas inaperçue.
69 A fortiori, c’est le fait que l’élément commun ne partage pas simplement le concept de représenter le même type d’article que la marque antérieure, à savoir un pin de sécurité, mais surtout le fait qu’il représente l’élément figuratif dans la même stylisation standard, le même alignement horizontal, la disposition de couleurs et la même position (ouverte). Cela pourrait susciter dans l’esprit du consommateur pertinent, qui est confronté aux deux signes, une association mentale entre eux. Si les signes sont apposés sur des produits identiques ou similaires, il existe un risque que cette association puisse finalement amener le consommateur à croire que les produits pourraient provenir du même fabricant ou d’entreprises liées économiquement.
70 Enoutre, même en tenant compte de l’existence d’un élément verbal supplémentaire dans le signe contesté, dont le poids dans l’impression d’ensemble est également pertinent, la chambre de recours ne saurait ignorer le fait que la marque antérieure est une marque enregistrée et que cette circonstance a une incidence sur une base juridique. Compte tenu du fait que l’élément verbal et le dispositif commun jouent un rôle indépendant dans l’impression d’ensemble produite par le signe contesté — tant sur le plan visuel que sur le plan conceptuel
— et considérant également que l’élément figuratif est clairement visible et donc immédiatement perceptible pour le public, il convient d’accorder une importance considérable au fait que le signe antérieur est exclusivement composé de cet élément figuratif, qui constitue une marque en soi. Dans la mesure où la protection d’une marque confère un droit exclusif d’utiliser la marque pour les produits pour lesquels elle est enregistrée, il convient de ne pas sous-estimer la pertinence de cette identité partielle chevauchant l’intégralité de la marque antérieure, compte tenu des autres facteurs pertinents.
71 En l’espèce, les caractéristiques communes des signes ne sont pas suffisamment neutralisées par leurs différences pour empêcher le consommateur de les associer, par exemple, lors de leur apposition sur des vêtements. Même lorsque le signe contesté présente des éléments verbaux supplémentaires, le consommateur pourrait percevoir ces éléments verbaux comme faisant référence à une gamme de produits de saison ou de niche, ou comme une référence à une sous-marque provenant de la même entreprise ou d’entreprises économiquement liées.

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72 À la lumière de ce qui précède, compte tenu des facteurs pertinents et de leur interdépendance mutuelle, du niveau d’attention moyen du public pertinent à l’égard des produits considérés comme similaires ou identiques compris dans les classes 3, 18 et 25, et du fait que les signes présentent des similitudes pertinentes, il s’ensuit qu’une partie importante du grand public hispanophone sera induite en erreur et amené à croire que ces produits compris dans les classes 3, 18 et 25 de la marque contestée et la marque antérieure proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
73 En ce qui concerne les produits compris dans la classe 14 du signe contesté, ils sont différents des produits de l’opposante. De même, certains produits compris dans les classes 3 et 18 ont également été considérés comme différents des produits de l’opposante.
74 Il a été précédemment établi que la similitude (ou l’identité) des produits en cause est une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. Par conséquent, indépendamment du résultat de la comparaison des signes, il ne saurait exister de risque de confusion entre les marques en cause dans la mesure où les produits doivent être considérés comme différents au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du
RMUE (26/09/2014, T-490/12, Grazia, EU:T:2014:840, § 31 et jurisprudence citée).
75 Il s’ensuit qu’il ne saurait exister de risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE pour les produits contestés qui ont été jugés différents des produits de la marque antérieure.
76 Par ailleurs, en ce qui concerne les autres produits contestés qui ont été jugés similaires ou identiques aux produits de la marque antérieure, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public pertinent conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Conclusion
77 Le recours est rejeté et l’opposition rejetée pour les produits suivants:
Classe 3 — cire pour tailleurs et cordonniers; Cire pour tailleurs; Cire pour cordonniers; Cire pour cordonniers;

Classe 14 — Tous les produits qu’elle contient, comme indiqué au paragraphe 1 ci-dessus;

Classe 18 — Bracelets pour chiens; Couvertures pour animaux; Nœuds pour les cheveux pour animaux domestiques; Chaussures pour chiens; Manteaux pour chiens; Manteaux pour chats; Habits pour animaux de compagnie; Vêtements pour chiens; Habits pour animaux de compagnie;
Costumes pour animaux; Aveugles pour la volaille afin de prévenir les combats; Parkas pour chiens.

78 Le recours est accueilli dans la mesure où la division d’opposition a rejeté l’opposition pour le reste des produits compris dans les classes 3, 18 et 25.

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Frais
79 Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, la chambre de recours décide d’une répartition différente des frais. Étant donné que le recours est partiellement accueilli, il est équitable de condamner chaque partie à ses propres dépens exposés aux fins de la procédure de recours.
80 En ce qui concerne les frais de la procédure d’opposition, il est équitable, pour les mêmes raisons, de condamner chaque partie à ses propres frais.

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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule partiellement la décision attaquée dans la mesure où l’opposition
a été rejetée pour les produits suivants:
Classe 3 — Produits pour nettoyer et polir le cuir et les chaussures; Préparations nettoyantes pour véhicules; Décapants; Décapants pour cire à plancher; Détergent solide pour tuyaux d’évacuation; Détergents lavants;
Classe 18 — Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Pochettes pour maquillage, clés et autres objets personnels; Sacs pour maquettes (omamori-ire); Sacoches de selles; Sacs de travail;
Sacs à jouer [accessoires de chasse]; Sacs pour le week-end; Coffrets à noix; Sacs imperméables; Sacs de toilette (non ajustés); Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Sacs de vol; Sacs à anses tous usages; Sacs-jumelles; Sacs à dos de randonnée; Sacs à raser vendus vides; Trousses de toilette; Tefilline [phylactères]; Sacs pour vêtements de sport; Housses pour vêtements de voyage; Trousses vides pour produits cosmétiques; Sacs d’alpinistes; Sacs en cuir; Sacs en tissu éponge; Sacs en simili-cuir; Sacs à roulettes; Sacs et portefeuilles en cuir; Petits sacs pour hommes; Sacs de tous les jours; Portefeuilles de poignet; Portefeuilles de cheville; Étuis pour cravates de voyage; Sacs de plage; Sacs de sport à usage général; Sacs de sport; Sacs de sport;
Sacs pour souvenirs; Étuis pour clés; Étuis pour clés en cuir et peau; Parapluies et parasols; Cannes; Sellerie, fouets et vêtements pour animaux; Étuis spéciaux conçus pour le transport de cannes pliables; Sangles à bagages verrouillables; Pochettes de folio; Serviettes; Porte-documents; Caisses en cuir; Porte-documents et attaché-cases; Attaché-cases en imitation cuir; Mallettes pour documents; Mallettes pour documents;
Attaché-cases en cuir; Valises; Sacs à main de soirée; Porte-bébés à porter sur soi; Sacs à dos pour bébés; Bagages; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Bagages de voyage; Housses pour bagages; Porte-adresses pour bagages; Étiquettes métalliques pour bagages; Étiquettes pour bagages en caoutchouc; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Trousses de maquillage vendues vides; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Petits porte-monnaie;
Porte-monnaie; Bourses de mailles; Porte-monnaie non en métaux précieux; Sacs à livres; Filets à provisions; Sacs à provisions; Sacs à provisions à deux roues; Sacs à provisions à roulettes; Sacs à provisions en toile; Sacs à provisions en peau; Filets à provisions en matières textiles; Sacs à poignées; Sacs à tricoter; Pochettes; Poignées
[sacs]; Sacs souples pour vêtements; Sacs en toile; Pochettes [bourses]; Mallettes vides pour produits cosmétiques; Étuis pour cartes de crédit en imitation cuir; Sacs à main pour femmes; Sacs à usage capillaire; Écharpes pour porter les bébés; Boîtes en fibre vulcanisée; Valises de transport; Étuis de transport pour documents; Sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; Sacs portés sur l’épaule; Sacs kangourou [porte-bébés]; Porte- bébés; Petites pochettes; Sacs pochettes; Caisses en simili cuir; Trousses à maquillage;
Étuis pour cravates; Porte-cartes de visite; Porte-bébés dorsaux; Sacs tricotés autres qu’en métaux précieux; Valises motorisées; Cadres de porte-monnaie; Carcasses de sacs à main; Cadres de sacs; Sacoches à outils vides pour motocyclettes; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vides; Sacoches à outils vendues vides; Pochettes à outils, vendues vides; Étiquettes en cuir pour sacs de golf; Poignées pour le transport de sacs à provisions; Sacs de gymnastique; Bagages; Sacs à main; Sacs à main en imitation cuir;
Sacs à main en cuir; Sacoches; Porte-monnaie non en métaux précieux; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Poignées de valises; Sacs à provisions réutilisables; Sacs banane; Hippoacs; Boîtes à chapeaux en cuir; Sacs-housses pour vêtements pour le

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voyage; Boîtes à chapeaux pour le voyage; Housses pour costumes, chemises et robes; Étuis pour clés sous forme d’étuis; Étuis pour cartes de crédit en cuir; Porte-cartes de crédit; Porte-cartes de crédit [portefeuilles]; Étuis pour cartes d’abonnement; Malles;
Pochettes japonaises multifonctions (shingen-bukuro); Porte-cartes [portefeuilles]; Sacs de campeurs; Sporrans; Sacs à bandoulière pour enfants; Housses pour vêtements; Sacs-housses pour vêtements de voyage en cuir; Petites valises; Havresacs; Sacs à courrier; Valises; Portmanteaus; Valises à roulettes; Valises à roulettes; Sacs de voyage en imitation cuir; Valises à roulettes; Sacs de voyage en matières plastiques; Porte- œuvres d’art [étuis]; Porte-monnaie de cuir; Porte-monnaie en cuir; Valises en cuir; Portefeuilles en cuir pour cartes de crédit; Étuis vides pour instruments pour médecins; Porte-couches; Coffrets à maquillage; Porte-billets; Sacs à main de mode; Porte- monnaie multiusages; Sacs d’athlétisme tous usages; Supports pour pièces de monnaie; Porte-musique; Sacs de musique; Sacs à bandoulière; Mallettes pliantes; Étiquettes en plastique pour bagages; Sacs en kit; Sacs de paquetage; Sacs à chariots; Bourses montées au poignet; Portefeuilles; Portefeuilles en métaux précieux; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Porte-cartes [maroquinerie]; Portefeuilles autres qu’en métaux précieux; Portefeuilles comprenant des porte-cartes; Portefeuilles en cuir; Porte- monnaie en métaux précieux; Fourre-tout; Randsels [sacs d’écoliers japonais]; Bagages de voyage; Coffres de voyage; Malles et valises; Trousses de voyage [maroquinerie]; Sets de voyage; Sacs à main de voyage; Fourre-tout pour vêtements de sport; Sacs banane et bananes; Courroies de sacs à main, courroies/bandes pour bagages; Lanières pour porte-monnaie; Malles de kori en osier; Étuis pour permis de conduire; Sacs à roulettes; Petits sacs à dos; Sacs à dos; Sacs à dos sur roulettes; Sacs à dos scolaires;
Sacs de randonnée; Sacs à chaussures pour le voyage; Sacs pour chaussures; Carnets d’écoliers; Cartables; Bandoulières [courroies] en cuir; Sacs à bandoulière; Sacs à main d’empeigne; Étuis pour clés; Étuis pour clés en imitation cuir; Étuis pour clés en cuir; Courroies en imitation cuir; Revêtements de meubles en cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Fourrures vendues en vrac; Boues [parties de peaux]; Peaux d’animaux; Boîtes en cuir; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Gaines de ressorts en cuir; Garnitures de harnachement; KID; Baudruche; Fourrure mi-ouvrée; Cuir pour harnais; Récipients industriels en cuir pour l’emballage; Peaux corroyées; Peaux d’animaux de boucherie; Imitations du cuir; Bandoulières en cuir; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Valves en cuir; Studis en cuir; Cordons en cuir; Boîtes à chapeaux en imitation cuir; Cuir imitation vendu en vrac; Étiquettes en cuir; Cuir et imitations du cuir; Cuir vendu en vrac; Cuir pour meubles; Cuir pour chaussures; Cuir brut ou mi-ouvré; Fils de cuir; Bandelettes en cuir; Toile de cuir; Lanières de cuir; Feuilles de cuir destinées à la fabrication; Carton-cuir; Garnitures de cuir pour meubles; Moleskine [imitation du cuir]; Fourrure de fourrure; Objets à mâcher en peau de mouton pour chiens; Fourrure; Cuir en polyuréthane; Courroies de patins;
Bandoulières [bandoulières]; Bandoulières (ceintures); Sangles pour équipement de soldats; Bandoulières [courroies] en cuir; Brides pour guider les enfants; Trousses de toilette vendues vides; Feuilles imitation cuir destinées à la fabrication; Peaux de chamois, autres que pour le nettoyage; Baleines pour parapluies ou parasols;
Fourreaux de parapluie; Parapluies ou parasols; Parapluies de golf; Poignées de parapluies; Housses de parasols; Parties de parapluies métalliques; Parapluies télescopiques; Parapluies; Parapluies japonais en papier huilé [janome-gasa];
Parapluies japonais en papier [karakasa]; Parapluies pour enfants; Anneaux pour parapluies; Cannes de parapluies; Parasols; Parasols imperméables; Parasols de plage;
Parasols de patio; Fourreaux de parapluies; Ombrelles et parapluies combinés; Alpenstocks; Poignées de canne; Poignées de cannes; Cannes pliantes; Cannes de rotin;
Bâtons de grattage; Bâtons de randonnée; Cannes-sièges; Sangles de paille; Leggins pour animaux; Mors pour animaux [harnachement]; Couvertures et emballages pour animaux; Laisses; Dispositifs pour le transport d’animaux [sacs]; Masques pour équidés; Colliers électroniques pour animaux domestiques; Colliers pour animaux;
Colliers pour animaux domestiques; Colliers pour animaux de compagnie contenant des informations médicales; Colliers pour chats; Licols; Fourre-tout; Hods de protection; Fers à cheval; Fers à cheval en matières plastiques; Fers à cheval métalliques; Fers à cheval non métalliques; Colliers pour chiens; Laisses pour chiens;

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Bandeaux pour la tête pour chevaux; Garnitures de harnachement en fer; Fouets de chasse; Vêtements pour chevaux; Genouillères pour chevaux; Bottes équines; Laisses pour animaux; Brides pour chevaux; Laisses pour chevaux; Laisses pour animaux domestiques; Soutiens-gorge; Martingales; Muselières; Stores [harnachement]; Coussins de selles d’équitation; Couvertures de chevaux; Draps pour mouches pour chevaux; Colliers de chevaux; Harnais d’animaux; Selles pour chevaux; Courroies en cuir [sellerie]; Sangles à rubans pour chevaux; Courroies de harnais; Crosses de jockey; Pièces en caoutchouc pour étriers; Guêtres et genouillères pour chevaux;
Guêtres pour chevaux; Étrivières; Étriers; Étriers métalliques; TRACES
[harnachement]; Rênes; Rênes [harnais]; Bridons; Harnais; Masques anti-mouches pour animaux; Musettes mangeoires pour animaux; Guêtres pour chevaux; Arçons de selles; Couvertures de selles; Housses de selles d’équitation; Tapis de selles d’équitation; Articles de sellerie; Articles de sellerie en cuir; Attaches de selles; Fouets; Chat o» neuf siffons.
Classe 25 — Hats; Casquettes de golf; Foulards; Bonnets; Chapeaux en fourrure;
Chapeaux en fausse fourrure; Chapeaux en laine; Bain (bonnets de -); Bonnets de water-polo; Bandanas [foulards]; Bérets; Casquettes de base-ball; Passe-montagnes;
Bonnets; Capuchons [vêtements]; Bonneterie; Citernes; Chapeaux de fascinator;
Chapeaux de fête [vêtements]; Fezzes; Foulards pour la tête; Bonnets en tricot; Carcasses de chapeaux; Lithams; Chapeaux en forme de fonds [suge-gasa]; Hauts-de- forme; Bandeaux pour la tête [habillement]; Chapellerie en cuir; Chapellerie pour la pêche; Chapellerie pour enfants; Coiffures [voiles]; Calottes; Petits chapeaux; Visières;
Visières [chapellerie]; Bonnets de tricot; Bonnets de barbe; Mantilles; Mitres
[habillement]; Chapeaux de mode; Manchons [habillement]; Manchons en fourrure; Bonnets; Bonnets [chapellerie]; Chapeaux en papier utilisés comme articles vestimentaires; Casquettes avec visières; Casquettes plates; Chapeaux de pluie;
Diables; Bonnets de ski; Masques pour dormir; Bonnets de nuit; Voilettes; Chapellerie de sport autre que casques; Casquettes de sport; Casquettes et chapeaux de sport;
Chapeaux de plage; Camionnettes; Chapellerie thermale; Toques [chapeaux];
Turbans; Chapellerie pointillés; Bonnets à godets; Tamis; Yashmaghs; Capelines; Visières; Visières [chapellerie]; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration;
Vêtements; Cordes plus durcissantes pour kimonos (datejime); Aubes; Mitaines longues [vêtements]; Survêtements de gymnastique; Tenues d’athlétisme; Manteaux de soirée; Costumes de dîner; Hauts pour bébés; Layettes; Culottes pour bébés; Poupelles pour bébés; Vêtements pour bébés; Combinaisons pour poussettes; Bavoirs pour bébés en matières plastiques; Robes de plage; Peignoirs de bain; Maillots de bain pour femmes; Maillots de bain pour hommes; Maillots; Robes de ballon; Tenues de ballet;
Pantaloons; Bandeaux [vêtements]; Vestes de lit; Tee-shirts imprimés; Chaussettes de lit; Chapes (vêtements); Jambières; Bandes molletières et guêtres; Soutiens-gorge sans strapace; Bermudes; Protège-frames; Bikinis; Blazers; Blouses; Chemisier; Blousons;
Boas; Boas [tours de cou]; Camiknickers; Justaucorps [vêtements]; Collants pour le corps; Chauffe-corps; Burnouses; Boléros; Boulons reliés à des conseils en métaux précieux; Vestes en bombre; Fourrures [vêtements]; Vestes en fourrure; Manteaux et vestes en fourrure; Foulards pour le cou [silencieux]; Cols; Camisoles; Vêtements de dessus; Vêtements traditionnels coréens [Jeogori]; Vêtements de dessus pour bébés; Vêtements d’extérieur pour femmes; Vêtements de dessus pour hommes; Vêtements de dessus pour garçons; Vêtements de dessus pour enfants; Vêtements de dessus pour filles; Capuchons; Boxer shorts; Shorts de boxe; Bonneterie; Bretelles; Bretelles pour hommes; Caleçons; Pantalons de mode; Pantalons de football américain; Combinaisons culottes; Jupes de culotte; Robes de mariée; Maillots de mariée; Soutiens-gorge;
Bustiers; Sweat-shirts à boutonnière; Pantalons de camouflage; Gants de camouflage;
Vestes de camouflage; Camouflages; Capes; Capes de coiffure; Pantalons de fret; Tenues de loisirs; Ceintures [habillement]; Ceintures à porter; Chimisettes;
Cheongsams (robes chinoises); Pantalons de CHINO; Vêtements de soirée; Manteaux de costumes; Cols roulants; Cols roulés [vêtements]; Kits courts [vêtements]; Vêtements confectionnés; Pantalons en velours côtelé; Maillots de cornage; Corsets
[gaines]; Corselets; Crinolines; Bottes de cummero; Camisoles; Manteaux pour

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femmes; Robes pour femmes; Vêtements pour femmes; Tailleurs pour femmes;
Vêtements de danse, costumes de danse; Cravates; Ceintures pour kimonos [datemaki]; Grosses vestes; Blouses pour médecins; Vestes en duvet; Robes de survêtement;
Costumes trois pièces [vêtements]; Costumes; Duffel-coats; Vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; Costumes de l’Union; Chaussettes de cheville; Robes de cérémonie pour femmes; Shorts de cyclistes; Vestes polaires; Hauts polaires; Polaires; Tenues de soirée; Vêtements de forme; Foulards [articles vestimentaires]; Sous-vêtements fonctionnels; Gabardines; Gabardines [vêtements]; Jauges; Sous-vêtements tricotés;
Gants en maille; Vestes en tricot; Tricots [vêtements]; Polos en tricot; Cardigans;
Ceintures porte-monnaie [habillement]; Peignoirs de patrouille; Pantalons matelassés pour le sport; Vestes matelassées [vêtements]; Maillots matelassés pour le sport; Shorts matelassés pour le sport; Gilets matelassés; Chemises tissées; Vêtements tissés; Gilets;
Pantalons de golf; Maillots de golf et jupes de golf; Jupes de golf; Shorts de golf; Shorts de gymnastique; Vêtements de gymnastique; Gilets de sport; Baleines; Jupes plissées pour kimonos formels [hakama]; Bottes déert; Manteaux de voitures; Costumes de
Halloween; Bandeaux pour colliers; Foulards; Lavallières (cravates); Foulards de cou; Colliers détachables pour kimonos [haneri]; Hottes de halter; Gants [habillement]; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Gants pour cyclistes; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Chauffe-mains [vêtements]; Veste courte portée sur le kimono
[haori]; Gilets de course; Collants d’athlétisme; Muumuus; Chemises ALOHA; Chemises à bouton-front aloha; Camisoles; Combinaisons [vêtements]; Chemises;
Tricots; Chemises à col ouvert; Chemisettes; Chemises à col; Chemises pour costumes;
Débardeurs; Robes droites; Chaussures de pêche; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; Vêtements pour hommes; Costumes pour hommes;
Manteaux pour hommes; Sous-vêtements pour hommes; Chaussettes pour hommes;
Talonnettes pour les bas; Shorts [sous-vêtements]; Chapeaux en papier [vêtements]; Tenues de base-ball; Foulards [vêtements]; Vestes de bûres; Vestes de smoking; Inserts pour bas (parties de vêtements); Pièces pour chaussettes de cheville; Empiècements de chemises; Manteaux de matin; Pantalons de chasse; Maillots de chasse; Vestes de chasse; Gilets de chasse; Robes; Jarretelles; Vestes; Vestes à manches; Vestes en peau de mouton; Vestes d’échauffement; Vestes, à savoir vêtements de sport; Vestes réversibles; Manteaux en peau de mouton; Denims [vêtements]; Vestes de donkey; Pulls; Pantalons de survêtement; Tenues de course; Tenues de jogging [vêtements];
Hauts de jogging; Maillots de corps pour kimonos [juban]; Tenues de judo; Combinaisons de jumelles; Maillots de jeu en onepiece; Robes en peaux; Robes de brides-aide; Robes pour nourrissons et enfants; Cafétérias; Khakis; Robes de chambre;
Blouses à base de coiffure; Tenues de karaté; Manteaux en coton; Chasubles; Tenues de kendo; Kilts; Kimonos; Tabliers; Kimonos longs [nagagi]; Vêtements pour enfants;
Costumes de folk; Vêtements de salon; Vêtements en cachemire; Vêtements en cuir pour motocyclistes; Vêtements en peluche; Vêtements en soie; Automobilistes (habillement pour -); Vêtements pour enfants; Vêtements de patinage artistique;
Vêtements pour arts martiaux; Vêtements pour le cou; Vêtements pour le judo;
Vêtements pour jeux de lutte; Vêtements pour la protection de vêtements; Vêtements en fourrure; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements en cuir; Vêtements en papier;
Vêtements de demoiselle; Articles vestimentaires pour représentations théâtrales;
Vêtements d’équitation [autres que bombes]; Vêtements pour le ski; Vêtements pour garçons; Vêtements pour pêcheurs; Buvards; Pantalons de marche; Chaussettes de pantalons; Genouillères chauffe-genoux [vêtements]; Robes de choir; Pardessus coréens [Durumagi]; Topats coréens portés sur des vêtements de base [magoja]; Cache- corset; Corsets; Malles; Pantalons; shorts; Cuissards de BiB; Shorts polaires; Shorts de tennis; Shorts de transpiration; Jupons courts; Shorts de rugby; Cordes de taille pour kimonos [koshihimo]; Costumes; Costumes pour jeux de rouille; Bas; Jarretières;
Colliers; Collets [vêtements]; Colliers de robes; Poussettes à pédales; Manchons de bottes; Manteaux de laboratoire; Blouses longues; Capes de fourrures; Pantalons pour enfants; Vestes longues; Bretelles; Lavallières; Ceintures en cuir [habillement]; Gilets en cuir; Collants sans pieds; Leggins [pantalons]; Lingerie; Vêtements en lin; Livrées;
Faux-cols; Pantalons de robinet; Pantalons de salon; Culottes [vêtements]; Manchettes

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[habillement]; Manipules [liturgie]; Mankinis; Manteaux; Vestes en cuir; Vestes en denim; Combinaisons de voile; Vêtements pour filles; Mini-jupes; Répliques de kits de football; Écharpes [vêtement]; Monokinis; Bavoirs en tissu; Gants de motocycliste;
Blousons de motos; Tenues de motocyclisme; Gilets de camouflage; Vestes sans manches; Gilets polaires; Maillots sans manches; Nighties; Vêtements de nuit japonais
[nemaki]; Vêtements de nuit; Hauts de culture; Négligés; Tubes à cou; Maillots de corps; Sangles pour kimono [obi]; Peaux d’huile [vêtements]; Châles uniquement en tricot; Châles et foulards; Châles et étoles; Cache-maillots de bain; Parures de plage;
Sous-vêtements; Bas [vêtements]; Sous-vêtements féminins; Maillots de corps pour kimonos [koshimaki]; Combinaisons [vêtements de dessous]; Bas thermiques; Hauts thermiques; Sous-vêtements pour bébés; Jupons; Masques pour les yeux; Couvre- oreilles (habillement); Maillots de bain enrobés de soutiens-gorge; Dessus-de-lit
(couvre-lits); Blouses pour nourrissons et enfants; Surpantalons; Robes-chasubles; Chemises et combinaisons; Maillots à manches longues; Paletots; Surchemises; Vestes d’équitation; Combinaisons d’une pièce; Combinaisons en cuir; Tenues d’aïkido; Sèche-linges; Pantalons en cuir; Chaussons; Collants; Collants pour danseurs ou gymnastique [articles de légende]; Chaussettes poP; Parkas; Pelisses; Pantalons de petti-jupes; Tabards; Gilets courts (vestes de saimands); Combinaisons de vol;
Pantalons de pirate; Plastrons de chemises; Pochettes [habillement]; Pantalons de golf; Polos; Pulls polo; Chauffe-poignets; Ponchos; Vêtements de grossesse; Pull-overs longues; Pyjamas uniquement en tricot; Pyjamas; Bas de pyjama; Chemises de ramie; Vestes réfléchissantes; Imperméables; Imperméables; Vêtements de pluie; Ponchos de pluie; Ceintures en tissu; Ceintures en imitation cuir; Jodhpurs; Gants de conduite;
Jupes-shorts; Jupes; Tailleurs; Justaucorps pour bébés; Maillots écossais pour bébés et enfants en bas âge; Maillots de rugby; Vestes de bushanche; Salopettes; Saris; Sarongs;
Tenues de patinage; Guernseys; Chaussures de danse de salon; Uniformes scolaires;
Tabliers [vêtements]; Tabliers en papier; Tabliers en matières plastiques; Treuils; Bandoulières pour vêtements; Bretelles de soutiens-gorge; Foulards; Pèlerines; Capes de shampooing; Crics de chemises; Colliers cheminées; Maillots de football américain;
Shorts; Shorts de football américain; Cravats; Châles; Foulards en cachemire; Écharpes; Cagoules de ski; Vestes de ski; Pantalons de ski; Gants de ski; Combinaisons de neige; Combinaisons de ski pour la compétition; Vêtements de nuit; Bavoirs en tissu pour adultes; Bavoirs de football américain; Bavoirs non en papier; Pull-overs sans manches; Pull-overs sans manches [vêtements]; Slips; Guêtres; Attaches en corde pour haori [haori-himo]; Chemises de costume; Vestes de dîner; Pantalons de neige; Gants de snowboard; Mitaines de snowboard; Pantalons de snowboard; Vestes de snowboard; Combinaisons de snow -board; Maillots de sport à manches courtes;
Chemises décontractées; Pantalons de sport; Soutiens-gorge de sport; Jeans en denim; Manteaux en denim; Goussets pour collants [parties de vêtements]; Goussets pour sous-vêtements [parties de vêtements]; Goussets de dessous [parties de vêtements];
Goussets pour justaucorps [parties de vêtements]; Goussets pour maillots de bain
[parties de vêtements]; Goussets [parties de vêtements]; Tenues de jeu [vêtements];
Grils; Sacs pour chaussures de chasse; Sous-pieds; Dessous-de-bras; Fixe-chaussettes;
Chaussettes sans pieds; Chaussettes pour nourrissons et enfants; Chaussettes de football américain; Chaussettes anti-transpirants; Chaussettes de style japonais [tabi];
Chaussettes et bas; Chaussettes; Vestes en daim; Jockssoirs [sous-vêtements]; Shorts de boardis; Vêtements de surf; Lanières; Pantalons coupe-clés; Hauts tubes; Vêtements de plage; Robes de soleil; Étoles en fourrure synthétique; Étoles [fourrures]; Châles;
Cache-poussière; Ceintures en tissu [habillement]; Gaines [sous-vêtements]; Tenues de sports combattants; Maillots et pantalons de sport; Chaussettes de sport; Maillots;
Vêtements de sport autres que gants de golf; Habillement de sport; Vestes de transpiration; Vestes de sport; Gilets de couture; Maillots de sport; Chandails; Pulls à col roulé; Sweat-shirts; Sweat-shirts à capuche; Tee-shirts; Tee-shirts à manches courtes ou à manches longues; Tenues de taekwondo; Pinces à porter sur les hanches;
Maquettes de réservoirs; Robes de tennis; Vêtements de tennis; Pull-overs de tennis; Jupes de tennis; Polos de tennis; Chaussettes de tennis; Tenues d’arts martiaux, vêtements thermiques; Sous-vêtements thermiques; Chaussettes thermales; Thobes;
Toges; Costumes de théâtre; Hauts [vêtements]; Hauts thermiques; Coussinets pour obi

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[obiage]; Bustes pour obi-boutons [obiage-shin]; Vêtements japonais traditionnels;
Gilets féminins traditionnels coréens [Baeja]; Survêtements pour Shell; Hauts de survêtement; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Bas antitranspirants; Trench coats; Vêtements TRIATHLON; Pulls v-neck; Pull-overs à capuche; Pulls à col cheminée; Pulls pour le cou; Salopettes de chasse; Sténoirs; Tuniques; Tutus; Twin- sets; Uniformes; Tenues d’arbitrage; Uniformes à usage commercial; Uniformes d’infirmier; Shorts coulissants; Costumes de mascarade; Déguisements pour enfants; Pantalons d’échauffement; Mitons; Vêtements décontractés; Pantalons décontractés;
Maillots de volley-ball; Chancelières non chauffées électriquement; Maillots de football; Bavoirs de football; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Doublures pour meubles; Maillots de sport anti-humidité; Pantalons de sport anti- humidité; Soutiens-gorge de sport anti-humidité; Bowling; Vestes de pêcheurs;
Chemises de pêche; Vestes de pêcheurs; Mitaines; Allumettes [cravates]; Gilets à manches longues; Gilets; Gaines de pantiqueuse; Robes d’infirmier; Salopettes; Slips périodiques; Langes [vêtements]; Habillement pour cycliste; Maillots de cyclisme;
Combinaisons pour sports nautiques de surface; Combinaisons de surf; Combinaisons de surf; Gants en vêtement; Combinaisons d’humides; Vêtements de travail; Sous- vêtements jetables; Vêtements imperméables; Cagoules; Pantalons imperméables; Vêtements d’extérieur résistant aux intempéries; Chaussettes d’eau; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons de ski nautique et sous-aqua; Vêtements imperméables pour la voile; Combinaisons imperméables pour motocyclistes; Vestes imperméables; Capes imperméables; Pantalons imperméables; Vêtements imperméables; Vêtements de dessus imperméables; Douilles de douilles; Pantalons coupe-vent; Vestes coupe-vent;
Vêtements coupe-vent; Combinaisons coupe-vent; Gilets coupe-vent; Gants d’hiver; Manteaux d’hiver; Manteaux blancs à usage hospitalier; Baleines de cuisinier; Vêtements en laine; Collants en laine; Chaussettes en laine; Chemises de yoga;
Pantalons de yoga; Bralettes; Poches de vêtements; Soutiens-gorge adhésifs; Cravates en soie; Foulards en soie; Combinaisons de soleil; Costumes zoot; Bandeaux de grossesse; Pantalons de grossesse; Robes de grossesse; Blouses de grossesse; Leggings de grossesse; Lingerie de grossesse; Vêtements de nuit pour la grossesse; Tee-shirts de grossesse; Shorts de grossesse; Hauts de grossesse; Chaussettes absorbant la transpiration; Bandeaux de transpiration; Bandeaux de transpiration pour le poignet;
Coffres de natation; Vêtements pour hommes et femmes; Shorts de bain; Sangles pour chaussures et bottes; Antidérapants pour chaussures; Chaussures de conduite; Bain
(sandales de -); Souliers de bain; Chaussures de bain; Basket-ball; Bottes de montagne; Bottes d’alpinisme; Parties constitutives de sabots en bois de style japonais; Chaussettes intérieures pour chaussures; Chaussures de boxe; Mocassins; Empeignes de chaussures; Tiges de rotin tissées pour sandales de style japonais; Empeignes; Tiges pour sandales de style japonais; Chaussures de bowling; Chaussures en toile; Bottes pour femmes; Chaussures pour femmes; Chaussures de danse; Pantoufles de danse;
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2. Rejette la demande de marque de l’Union européenne no 17 158 395 pour les produits précités;
3. Rejette le recours pour le surplus;
4. Ordonne que chaque partie supporte ses propres frais exposés aux fins des procédures de recours et d’opposition.
Conformément à l’article 39,
paragraphe 5, du Signature Signature RDMUE
S. Stürmann S. Martin Signature
S. Stürmann
Au nom de
A. Szanyi Felkl
Greffier:

Signature
P.O. M. Chaleva
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