OPPOSITION DIVISION
OPPOSITION n° B 3 229 857
Jasmin Kreutzer, Cusanusstr. 11, 66606 St. Wendel, Allemagne (opposante), représentée par Anne-Kathrin Renz, Altenkesseler Straße 17 Gebäude C1 / Innovationscampus, 66115 Sarrebruck, Allemagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Max Svärdh, Vasaplatsen 6a, 41134 Göteborg, Suède (demanderesse), représentée par Kanter Advokatbyrå KB, Engelbrektsgatan 3, 114 32 Stockholm, Suède (mandataire professionnel). Le 17/10/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 229 857 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante supporte les dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 06/12/2024, l’opposante a formé opposition à l’encontre de tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne n° 19 079 979 « MAGOLE » (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de marque de l’Union européenne n° 18 559 270 « Magalie&Me » (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en question, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, dans le cadre d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants :

Classe 3 : Cosmétiques ; crayons cosmétiques ; fard à paupières ; poudres bronzantes ; base de vernis à ongles
[cosmétiques] ; crèmes de protection solaire [cosmétiques] ; gels de bronzage ; faux ongles
[cosmétiques] ; nettoyants pour le visage [cosmétiques] ; crèmes pour le bronzage de la peau ; cosmétiques

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lotions pour le visage; traceurs [produits cosmétiques] pour les yeux; préparations hydratantes; correcteurs; huiles de bronzage [produits cosmétiques]; lotions de bronzage [produits cosmétiques]; produits cosmétiques et de toilette non médicamenteux; crèmes fluides [produits cosmétiques]; produits cosmétiques fonctionnels; teintures pour les lèvres [produits cosmétiques]; préparations émollientes [produits cosmétiques]; préparations de soins solaires; masques pour la peau [produits cosmétiques]; laits de bronzage [produits cosmétiques]; mousses
[produits cosmétiques]; produits cosmétiques biologiques; préparations pour le blanchiment de la peau [produits cosmétiques]; produits cosmétiques naturels; préparations de protection solaire [produits cosmétiques]; durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; produits cosmétiques décoratifs; lotions de soin pour la peau [produits cosmétiques]; lingettes cosmétiques pré-humidifiées; crème à raser; bain moussant; trousses de produits cosmétiques; produits cosmétiques non médicamenteux; produits cosmétiques contenant de la kératine; produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; produits cosmétiques contenant du panthénol; produits cosmétiques pour enfants; nettoyant pour pinceaux de maquillage; colorants cosmétiques; tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; produits cosmétiques et préparations cosmétiques; huiles après-soleil [produits cosmétiques]; lingettes imprégnées à usage cosmétique; tatouages temporaires à des fins cosmétiques; hydratants pour le corps; préparations cosmétiques pour le bain et la douche; huiles de protection solaire
[produits cosmétiques]; recharges de poudriers [produits cosmétiques]; recharges pour distributeurs de produits cosmétiques.

Classe 21 : Pinceaux de maquillage; éponges cosmétiques; poudriers; supports pour produits cosmétiques; présentoirs pour produits cosmétiques; distributeurs de mouchoirs en papier; ustensiles de cosmétique, d’hygiène et de soins de beauté; applicateurs pour produits cosmétiques.

Classe 35 : Services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques; fourniture de conseils aux consommateurs concernant les produits cosmétiques; services de publicité relatifs aux produits cosmétiques; services de magasins de vente au détail en ligne de produits cosmétiques et de beauté; fourniture d’informations aux consommateurs concernant les produits cosmétiques; services de vente au détail liés à la vente de boîtes d’abonnement contenant des produits cosmétiques; services de vente au détail de pinceaux de maquillage; services de vente au détail d’éponges cosmétiques; services de vente au détail de poudriers; services de vente au détail de supports pour produits cosmétiques; services de vente au détail de présentoirs pour produits cosmétiques; services de vente au détail de distributeurs de mouchoirs en papier; services de vente au détail d’ustensiles de cosmétique, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente au détail d’applicateurs pour produits cosmétiques; services de vente au détail de produits cosmétiques; services de vente au détail de crayons cosmétiques; services de vente au détail de fards à paupières; services de vente au détail de produits bronzants; services de vente au détail de bases pour les ongles
[produits cosmétiques]; services de vente au détail de crèmes de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au détail de gels de bronzage; services de vente au détail de faux ongles
[produits cosmétiques]; services de vente au détail de nettoyants pour le visage [produits cosmétiques]; services de vente au détail de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente au détail de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente au détail de traceurs [produits cosmétiques] pour les yeux; services de vente au détail de préparations hydratantes; services de vente au détail de correcteurs; services de vente au détail d’huiles de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail de lotions de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail de produits cosmétiques et de toilette non médicamenteux; services de vente au détail de crèmes fluides [produits cosmétiques]; services de vente au détail de produits cosmétiques fonctionnels; services de vente au détail de teintures pour les lèvres [produits cosmétiques]; services de vente au détail de préparations émollientes [produits cosmétiques]; services de vente au détail de préparations de soins solaires; services de vente au détail de masques pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail de laits de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail de mousses
[produits cosmétiques]; services de vente au détail de produits cosmétiques biologiques; services de vente au détail de préparations pour le blanchiment de la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail de produits cosmétiques naturels; services de vente au détail de préparations de protection solaire
[produits cosmétiques]; services de vente au détail de durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail de produits cosmétiques décoratifs; services de vente au détail de soins de la peau

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lotions [cosmétiques]; services de vente au détail de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente au détail de crème à raser; services de vente au détail de bain moussant; services de vente au détail de trousses de cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques non médicamenteux; services de vente au détail de cosmétiques contenant de la kératine; services de vente au détail de cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente au détail de cosmétiques contenant du panthénol; services de vente au détail de cosmétiques pour enfants; services de vente au détail de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente au détail de colorants cosmétiques; services de vente au détail de tampons de nettoyage imprégnés de cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques et préparations cosmétiques; services de vente au détail d’huiles après-soleil [cosmétiques]; services de vente au détail de lingettes imprégnées à usage cosmétique; services de vente au détail de tatouages temporaires à des fins cosmétiques; services de vente au détail d’hydratants corporels; services de vente au détail de préparations cosmétiques pour le bain et la douche; services de vente au détail d’huiles de protection solaire [cosmétiques]; services de vente au détail de recharges de poudriers [cosmétiques]; services de vente au détail de recharges pour distributeurs de cosmétiques; services de vente en gros de pinceaux de maquillage; services de vente en gros d’éponges cosmétiques; services de vente en gros de poudriers; services de vente en gros de supports pour cosmétiques; services de vente en gros de présentoirs pour cosmétiques; services de vente en gros de distributeurs de mouchoirs en papier; services de vente en gros d’ustensiles de cosmétique, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente en gros d’applicateurs pour cosmétiques; services de vente en gros de cosmétiques; services de vente en gros de crayons cosmétiques; services de vente en gros d’ombres à paupières; services de vente en gros de produits bronzants; services de vente en gros de bases pour les ongles [cosmétiques]; services de vente en gros de crèmes de protection solaire [cosmétiques]; services de vente en gros de gels de bronzage; services de vente en gros de faux ongles [cosmétiques]; services de vente en gros de nettoyants pour le visage [cosmétiques]; services de vente en gros de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente en gros de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente en gros de traceurs [cosmétiques] pour les yeux; services de vente en gros de préparations hydratantes; services de vente en gros de correcteurs de teint; services de vente en gros d’huiles de bronzage [cosmétiques]; services de vente en gros de lotions de bronzage [cosmétiques]; services de vente en gros de cosmétiques non médicamenteux et préparations de toilette; services de vente en gros de crèmes fluides [cosmétiques]; services de vente en gros de cosmétiques fonctionnels; services de vente en gros de teintures pour les lèvres [cosmétiques]; services de vente en gros de préparations émollientes [cosmétiques]; services de vente en gros de préparations de soins solaires; services de vente en gros de masques pour la peau [cosmétiques]; services de vente en gros de laits de bronzage [cosmétiques]; services de vente en gros de mousses [cosmétiques]; services de vente en gros de cosmétiques biologiques; services de vente en gros de préparations pour le blanchiment de la peau
[cosmétiques]; services de vente en gros de cosmétiques naturels; services de vente en gros de préparations de protection solaire [cosmétiques]; services de vente en gros de durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; services de vente en gros de cosmétiques décoratifs; services de vente en gros de lotions de soins pour la peau
[cosmétiques]; services de vente en gros de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente en gros de crème à raser; services de vente en gros de bain moussant; services de vente en gros de trousses de cosmétiques; services de vente en gros de cosmétiques non médicamenteux; services de vente en gros de cosmétiques contenant de la kératine; services de vente en gros de cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente en gros de cosmétiques contenant du panthénol; services de vente en gros de cosmétiques pour enfants; services de vente en gros de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente en gros de

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colorants cosmétiques; services de vente en gros de tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; services de vente en gros de produits cosmétiques et de préparations cosmétiques; services de vente en gros d’huiles après-soleil
[produits cosmétiques]; services de vente en gros de lingettes imprégnées à usage cosmétique; services de vente en gros de tatouages temporaires à des fins cosmétiques; services de vente en gros d’hydratants corporels; services de vente en gros de préparations cosmétiques pour le bain et la douche; services de vente en gros d’huiles de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente en gros de recharges de poudriers [produits cosmétiques]; services de vente en gros de recharges pour distributeurs de produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de pinceaux de maquillage; services de vente au détail par catalogue d’éponges cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de poudriers; services de vente au détail par catalogue de supports pour produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de présentoirs pour produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de distributeurs de mouchoirs en papier; services de vente au détail par catalogue d’ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente au détail par catalogue d’applicateurs pour produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de crayons cosmétiques; services de vente au détail par catalogue d’ombres à paupières; services de vente au détail par catalogue de produits bronzants solaires; services de vente au détail par catalogue de bases de vernis à ongles
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de crèmes de protection solaire
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de gels de bronzage; services de vente au détail par catalogue de faux ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de nettoyants pour le visage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente au détail par catalogue de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente au détail par catalogue de traceurs [produits cosmétiques] pour les yeux; services de vente au détail par catalogue de préparations hydratantes; services de vente au détail par catalogue de correcteurs de teint; services de vente au détail par catalogue d’huiles de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de lotions de bronzage
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques non médicamenteux et de préparations de toilette; services de vente au détail par catalogue de crèmes fluides
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques fonctionnels; services de vente au détail par catalogue de teintures pour les lèvres [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de préparations émollientes [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de préparations de soins solaires; services de vente au détail par catalogue de masques pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de laits de bronzage
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de mousses [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques biologiques; services de vente au détail par catalogue de préparations de blanchiment de la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques naturels; services de vente au détail par catalogue de préparations de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques décoratifs; services de vente au détail par catalogue de lotions de soins pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente au détail par catalogue
de crème à raser; services de vente au détail par catalogue de bain moussant; services de vente au détail par catalogue de trousses de produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue
de produits cosmétiques non médicamenteux; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques contenant de la kératine; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques contenant du panthénol; services de vente au détail par catalogue de produits cosmétiques pour enfants; services de vente au détail par catalogue de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de colorants cosmétiques; services de vente au détail par catalogue de tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; services de vente au détail par catalogue
de produits cosmétiques et de préparations cosmétiques; services de vente au détail par catalogue
d’huiles après-soleil [produits cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de

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lingettes imprégnées à usage cosmétique; services de vente au détail par catalogue de
tatouages temporaires à usage cosmétique; services de vente au détail par catalogue de
hydratants corporels; services de vente au détail par catalogue de préparations cosmétiques pour le bain et la douche; services de vente au détail par catalogue d’huiles de protection solaire [cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de recharges de poudriers [cosmétiques]; services de vente au détail par catalogue de recharges pour distributeurs de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de pinceaux de maquillage; services de vente au détail en ligne d’éponges cosmétiques; services de vente au détail en ligne de
poudriers; services de vente au détail en ligne de supports pour cosmétiques; services de vente au détail en ligne de présentoirs pour cosmétiques; services de vente au détail en ligne de distributeurs de mouchoirs en papier; services de vente au détail en ligne de
ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente au détail en ligne de
applicateurs pour cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de crayons cosmétiques; services de vente au détail en ligne de fards à paupières; services de vente au détail en ligne de bronzants solaires; services de vente au détail en ligne de bases pour les ongles [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de crèmes de protection solaire [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de gels de bronzage; services de vente au détail en ligne de faux ongles [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de nettoyants pour le visage [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente au détail en ligne de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente au détail en ligne de traceurs [cosmétiques] pour les yeux; services de vente au détail en ligne de préparations hydratantes; services de vente au détail en ligne de correcteurs de teint; services de vente au détail en ligne d’huiles de bronzage [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de lotions de bronzage [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de cosmétiques non médicamenteux et de préparations de toilette; services de vente au détail en ligne de crèmes fluides [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de cosmétiques fonctionnels; services de vente au détail en ligne de rouges à lèvres [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de
préparations émollientes [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de préparations de soins solaires; services de vente au détail en ligne de masques pour la peau
[cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de laits de bronzage [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de
mousses [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de cosmétiques biologiques; services de vente au détail en ligne de préparations éclaircissantes pour la peau [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de cosmétiques naturels; services de vente au détail en ligne de préparations de protection solaire [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de
durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de
cosmétiques décoratifs; services de vente au détail en ligne de lotions de soin pour la peau [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente au détail en ligne de crème à raser; services de vente au détail en ligne de
bain moussant; services de vente au détail en ligne de trousses de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de
cosmétiques non médicamenteux; services de vente au détail en ligne de
cosmétiques contenant de la kératine; services de vente au détail en ligne de cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente au détail en ligne de cosmétiques contenant du panthénol; services de vente au détail en ligne de cosmétiques pour enfants; services de vente au détail en ligne de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente au détail en ligne de
colorants cosmétiques; services de vente au détail en ligne de tampons de nettoyage imprégnés de cosmétiques; services de vente au détail en ligne de
cosmétiques et préparations cosmétiques; services de vente au détail en ligne d’huiles après-soleil [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de lingettes imprégnées à usage cosmétique; services de vente au détail en ligne de tatouages temporaires à usage cosmétique; services de vente au détail en ligne d’hydratants corporels; services de vente au détail en ligne de
préparations cosmétiques pour le bain et la douche; services de vente au détail en ligne de
huiles de protection solaire [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de
recharges de poudriers [cosmétiques]; services de vente au détail en ligne de

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Décision sur l’opposition n° B 3 229 857 Page 6 sur 12
recharges pour distributeurs de produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de pinceaux de maquillage; services de vente au détail par correspondance d’éponges cosmétiques; services de vente au
détail par correspondance de poudriers; services de vente au détail par correspondance de supports pour produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de présentoirs pour produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de distributeurs de mouchoirs en papier; services de vente au détail par correspondance d’ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente au détail par correspondance d’applicateurs pour produits cosmétiques; services de vente au
détail par correspondance de produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de crayons cosmétiques; services de vente au détail par correspondance d’ombres à paupières; services de vente au
détail par correspondance de produits bronzants pour le soleil; services de vente au détail par correspondance de bases pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de crèmes de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de gels de bronzage; services de vente au détail par correspondance de faux ongles [produits cosmétiques]; services de vente au
détail par correspondance de nettoyants pour le visage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente au détail par correspondance de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente au détail par correspondance de traceurs
[produits cosmétiques] pour les yeux; services de vente au détail par correspondance de préparations hydratantes; services de vente au détail par correspondance d’anti-cernes; services de vente au détail par correspondance d’huiles de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de lotions de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques et de toilette non médicamenteux; services de vente au détail par correspondance de crèmes fluides [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques fonctionnels; services de vente au détail par correspondance de teintures pour les lèvres
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de préparations émollientes
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de préparations de soins solaires; services de vente au détail par correspondance de masques pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de laits de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de mousses [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques biologiques; services de vente au détail par correspondance de préparations éclaircissantes pour la peau
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques naturels; services de vente au
détail par correspondance de préparations de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au
détail par correspondance de durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques décoratifs; services de vente au détail par correspondance de lotions de soins pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente au détail par correspondance de crème à raser; services de vente au
détail par correspondance de bain moussant; services de vente au détail par correspondance de trousses de produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques non médicamenteux; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques contenant de la kératine; services de vente au
détail par correspondance de produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente au
détail par correspondance de produits cosmétiques contenant du panthénol; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques pour enfants; services de vente au détail par correspondance de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de colorants cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; services de vente au détail par correspondance de produits cosmétiques et préparations cosmétiques; services de vente au détail par correspondance d’huiles après-soleil
[produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de lingettes imprégnées à usage cosmétique; services de vente au détail par correspondance de tatouages temporaires à des fins cosmétiques; services de vente au détail par correspondance d’hydratants pour le corps; services de vente au détail par correspondance de préparations cosmétiques pour le bain et la douche; services de vente au détail par correspondance d’huiles de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de recharges de poudriers [produits cosmétiques]; services de vente au détail par correspondance de recharges pour distributeurs de produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de pinceaux de maquillage; services de vente au détail par télé-achat d’éponges cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat

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Décision sur l’opposition n° B 3 229 857 Page 7 sur 12
services de vente au détail par télé-achat de poudriers; services de vente au détail par télé-achat de supports pour produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de présentoirs pour produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de distributeurs de mouchoirs en papier;

services de vente au détail par télé-achat d’ustensiles de cosmétique, d’hygiène et de soins de beauté; services de vente au détail par télé-achat d’applicateurs pour produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de crayons cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat d’ombres à paupières;

services de vente au détail par télé-achat de produits bronzants solaires; services de vente au détail par télé-achat de bases pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de crèmes de protection solaire [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de gels de bronzage;

services de vente au détail par télé-achat de faux ongles [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de nettoyants pour le visage [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de crèmes pour le bronzage de la peau; services de vente au détail par télé-achat de lotions cosmétiques pour le visage; services de vente au détail par télé-achat de traceurs [produits cosmétiques] pour les yeux; services de vente au détail par télé-achat de préparations hydratantes; services de vente au détail par télé-achat de correcteurs de teint;

services de vente au détail par télé-achat d’huiles de bronzage [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de lotions de bronzage [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques non médicamenteux et de préparations de toilette; services de vente au détail par télé-achat de crèmes fluides [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques fonctionnels; services de vente au détail par télé-achat de teintures pour les lèvres [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de préparations émollientes [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de préparations de soins solaires; services de vente au détail par télé-achat de masques pour la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de laits de bronzage [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de mousses [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques biologiques; services de vente au détail par télé-achat de préparations pour le blanchiment de la peau [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques naturels; services de vente au détail par télé-achat de préparations de protection solaire [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de durcisseurs pour les ongles [produits cosmétiques]; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques décoratifs; services de vente au détail par télé-achat de lotions de soins pour la peau [produits cosmétiques];

services de vente au détail par télé-achat de lingettes cosmétiques pré-humidifiées; services de vente au détail par télé-achat de crème à raser;

services de vente au détail par télé-achat de bain moussant; services de vente au détail par télé-achat de trousses de produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques non médicamenteux; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques contenant de la kératine; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques contenant du panthénol; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques pour enfants; services de vente au détail par télé-achat de nettoyants pour pinceaux cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de colorants cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de tampons de nettoyage imprégnés de produits cosmétiques; services de vente au détail par télé-achat de produits cosmétiques et de préparations cosmétiques;

services de vente au détail par télé-achat d’huiles après-soleil [produits cosmétiques];

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Decision sur l’opposition n° B 3 229 857 Page 8 sur 12
services de vente au détail basés sur le télé-achat de lingettes imprégnées à usage cosmétique ; services de vente au détail basés sur le télé-achat de tatouages temporaires à des fins cosmétiques ; services de vente au détail basés sur le télé-achat de crèmes hydratantes pour le corps ; services de vente au détail basés sur le télé-achat de préparations cosmétiques pour le bain et la douche ; services de vente au détail basés sur le télé-achat d’huiles solaires [cosmétiques] ; services de vente au détail basés sur le télé-achat de recharges de poudriers [cosmétiques] ; services de vente au détail basés sur le télé-achat de recharges pour distributeurs de cosmétiques.

Les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 3 : Articles de toilette ; préparations pour l’hygiène buccale ; parfumerie et fragrances ; préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté ; préparations pour les soins de la peau ; préparations et traitements capillaires ; cosmétiques ; savons et gels ; préparations pour le bain ; déodorants et anti-transpirants ; préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles ; baumes pour les lèvres ; pommades pour les lèvres ; préparations et traitements capillaires ; préparations dépilatoires et de rasage ; huiles essentielles et extraits aromatiques ; préparations de nettoyage et de parfumage, autres qu’à usage personnel ; parfums d’ambiance.

Classe 4 : Combustibles et produits d’éclairage ; bougies ; bougies parfumées ; bougies parfumées ; bougies parfumées au musc.

Classe 34 : Allumettes.

Classe 35 : Revente, vente au détail et vente en ligne d’articles parfumés ou de produits odorants, de savons, de produits de nettoyage personnel, de gels douche, de gels de bain, de préparations pour le bain, de parfumerie, d’eaux de parfum, d’eaux de toilette, de cosmétiques pour les lèvres, d’encens, de bougies, de bougies parfumées, de diffuseurs de parfum, d’allumettes parfumées, d’allumettes, de sprays corporels, de parfums pour cheveux, de sprays d’ambiance, de porcelaine et de faïence ; revente, vente au détail et vente en ligne d’articles de toilette, de préparations pour l’hygiène buccale, de parfumerie et de fragrances, de préparations pour le nettoyage corporel et les soins de beauté, de préparations pour les soins de la peau, de préparations pour les soins capillaires, de cosmétiques, de savons et de gels, de préparations pour le bain, de déodorants et d’anti-transpirants, de préparations pour le soin de la peau, des yeux et des ongles, de baumes pour les lèvres, de cires pour les lèvres, de préparations pour le traitement et le soin des cheveux, de préparations dépilatoires et de rasage, d’huiles essentielles et d’extraits aromatiques, de préparations de nettoyage et de parfumage, non à usage personnel et de parfums d’ambiance ; revente, vente au détail et vente en ligne de combustibles et de produits d’éclairage, de bougies, de bougies parfumées, de bougies parfumées au musc, d’allumettes.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure perspective dans laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

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En l’espèce, les produits et services réputés identiques visent le grand public. Le degré d’attention est considéré comme étant moyen.

c) Les signes
MAGOLE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23). Étant donné que la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale s’applique au mot tel qu’il est énoncé dans la demande d’enregistrement et non aux caractéristiques graphiques individuelles que la marque pourrait posséder (22/05/2008, T-254/06, RADIOCOM, EU:T:2008:165, § 43), il est indifférent qu’une marque verbale soit représentée en lettres minuscules ou majuscules, ou dans une combinaison de celles-ci d’une manière qui ne s’écarte pas de la façon habituelle d’écrire, comme c’est le cas pour le signe contesté. Par conséquent, la différence entre les signes en comparaison à cet égard est sans pertinence. Afin de simplifier l’analyse et la comparaison des signes, ils seront tous deux désignés comme dans le signe contesté, en lettres avec majuscule initiale. Le signe contesté « MAGOLE » n’a pas de signification pour le public pertinent et est, par conséquent, distinctif à un degré normal. Le composant de la marque antérieure « MAGALIE » sera perçu par une partie substantielle du public pertinent comme un prénom féminin. Pour le reste du public, il s’agit d’un mot dénué de sens et inventé. Qu’il ait un sens ou non, « MAGALIE » n’a aucun rapport avec les produits et services en cause, il est distinctif. Le dernier composant de la marque antérieure « ME » est un mot anglais de base qui sera perçu par le public pertinent comme le pronom personnel de la première personne du singulier signifiant « moi-même » (16/11/2021, R 1390/2020-1, HE&ME (fig.) / Me, § 41). En l’espèce, il n’évoque aucune caractéristique des produits ou services pertinents et n’a aucun rapport avec ceux-ci. Par conséquent, « ME » est distinctif à un degré normal.

Ce symbole est couramment utilisé pour représenter la conjonction « et » et est généralement perçu par les consommateurs comme ayant une signification de marque limitée, car il fonctionne simplement comme un connecteur.

Visuellement et phonétiquement (indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent), les signes présentent des structures, des longueurs et des rythmes différents. Les signes coïncident dans les lettres (et leurs sons) « MAG », « L » et « E », ces deux dernières apparaissant à des positions différentes.

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La considération selon laquelle le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale d’une marque ne saurait s’appliquer dans tous les cas et remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des marques doit être fondé sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci. Il n’y a pas de raison de croire que les consommateurs moyens, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés, négligeront systématiquement la partie subséquente de l’élément verbal d’une marque au point de ne se souvenir que de la première partie (07/06/2023, T-33/22, Porto insígnia / Insignia et al., EU:T:2023:316, § 56-57). En l’espèce, les signes diffèrent visuellement et phonétiquement par leurs syllabes médianes et finales, la marque antérieure contenant « a*ie&Me » et le signe contesté contenant « o*e ». La marque antérieure est composée de dix caractères (y compris le symbole de l’esperluette), tandis que le signe contesté est composé de six caractères. Cette différence de longueur contribue à créer des impressions visuelles distinctes. En outre, la présence du symbole de l’esperluette « & » dans la marque antérieure, qui sépare visuellement « Magalie » de « Me », crée une structure que l’on ne retrouve pas dans le signe contesté « Magole », qui apparaît comme un seul mot ininterrompu. L’esperluette introduit une rupture visuelle dans la marque antérieure qui affecte la perception globale et la structure du signe. De plus, elle ajoute une syllabe supplémentaire à la prononciation ; par exemple, en anglais, elle sera prononcée « and », tandis qu’en espagnol, elle sera prononcée « i », et ainsi de suite. Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un très faible degré.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. La marque antérieure sera perçue comme contenant une référence à soi-même (« Me ») en lien avec « Magalie », ce qui pourrait être compris comme un prénom féminin par une partie significative du public. Même si « Magalie » est considéré comme un mot dénué de sens ou inventé, la marque antérieure véhicule néanmoins une connotation personnelle ou relationnelle. Le signe contesté, en revanche, n’a pas de signification. Dans cette mesure, les marques ne sont pas conceptuellement similaires. Les signes ayant été jugés similaires sous au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en compte dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque était particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification pour aucun des produits et services en cause du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18 ; 11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).

Les produits et services sont réputés identiques. Ils visent le grand public, dont le degré d’attention est moyen. La marque antérieure présente un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.

Les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un très faible degré, et conceptuellement non similaires. Les signes diffèrent par leur structure globale, leur longueur et leur rythme. La marque antérieure est composée de deux éléments verbaux reliés par une esperluette, créant une structure, une longueur et un rythme distinctement différents du signe contesté composé d’un seul mot.

Contrairement aux arguments de l’opposant, la simple coïncidence de certaines lettres/sons n’est pas suffisante pour conclure que les consommateurs pertinents confondraient les marques et considéreraient que les services en question, portant les marques, proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. Le risque de confusion est particulièrement improbable lorsque l’élément qui se chevauche n’est pas perçu indépendamment dans l’impression d’ensemble des marques, comme dans le cas présent, où les lettres coïncidentes ne véhiculent aucune signification particulière pour le public pertinent. En outre, au moins une partie significative du public percevra la marque antérieure comme faisant référence à un nom féminin. Cette différence affecte l’impression d’ensemble des signes. En tout état de cause, le public pertinent dans son ensemble reconnaîtra clairement que le concept véhiculé par la marque antérieure a une connotation personnelle ou relationnelle.

Compte tenu de tout ce qui précède, les différences entre les signes créent une distance suffisante entre leurs impressions d’ensemble. Pour cette raison, la division d’opposition n’est pas d’accord avec les arguments de l’opposant, car elle ne juge pas plausible que le consommateur pertinent, considéré comme raisonnablement informé, attentif et avisé, puisse croire que les produits et services réputés identiques proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées.

Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits et services sont identiques, il n’existe pas de risque de confusion dans l’esprit du public. Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposant étant la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

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Décision sur opposition n° B 3 229 857 Page 12 sur 12
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c) i), du RDMUE, les frais à payer au demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Fernando Nina MANEVA Carolina
CÁRDENAS CHÁVEZ MOLINA BARDISA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.