DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 127 148
Rickandi, S.L., Ereta Alta, 2, 03202 Elche (Alicante), Espagne (opposante), représentée par Abril Abogados, C/Amador de los Ríos, 1-1°, 28010 Madrid (Espagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Katrin Annette Leiber, Schulstr. 2, 67059 Ludwigshafen (Allemagne), représentée par Meissner Bolte Patentanwälte Rechtsanwälte Partnerschaft mbB, Widenmayerstraße 47, 80538 Munich (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 22/10/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 127 148 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 225 257 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 31/07/2020, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 225 257 (marque figurative), à savoir contre tous les produits compris dans la classe 14. Le 19/11/2020, la demanderesse a présenté une déclaration de division demandant que tous les produits et services non contestés compris dans la demande initiale, à savoir les produits et services compris dans les classes 3, 9, 18, 25 et 42, fassent l’objet d’une demande divisionnaire. Il en résulte que la demande de marque de l’Union européenne no 18 343 983 couvre tous ces produits et services non contestés et que la demande contestée n’a été maintenue que pour l’ensemble des produits compris dans la classe 14. Le 02/12/2020, l’Office a informé l’opposante que, à la suite de la division de la demande contestée, la présente opposition était poursuivie à l’encontre des produits restants compris dans la classe 14.
L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no
16 286 288. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; Joaillerie, bijouterie, bijoux fantaisie, pierres semi-précieuses et précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Porte-clés
[anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Bracelets; Chronographes utilisés comme montres; Réveille-matin; Boutons de manchettes.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 14: Métaux précieux et leurs alliages; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et pierres semi-précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques; Broches pour vêtements; Pendentifs; Pendentifs (bijouterie) en métaux précieux; Pendentifs en métaux précieux; Épingles [bijouterie]; Bracelets de montres; Montres-bracelets; Montres en métaux précieux ou plaquées de métaux précieux; Montres en métaux précieux; Montres en or; Montres en plaqué or; Montres en or laminé; Montres avec insignes; Horlogerie; Bracelets; Bracelets [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Bracelets en métaux précieux; Bracelets pour montres; Bracelets; Articles de bijouterie fantaisie; Joyaux; Porte-clés en métaux précieux; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Bijoux fabriqués à partir de perles de culture; Broches [bijouterie]; Bracelets de montres; Chronographes
[montres]; Boucles d’oreilles; Punaises de cloisonne; Cloisonné (bijouterie); Bracelets de montres extensibles métalliques; Épingles décoratives [bijouterie]; Épingles décoratives en métaux précieux; Broches décoratives [bijouterie-joaillerie]; Broches décoratives [bijouterie- joaillerie]; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Housses décoratives pour boutons; Broches décoratives [bijouterie]; Diadèmes; Diamants; Diamants bruts; Chaîne carrée en or; Pierres précieuses et semi-précieuses; Métaux précieux; Breloques plaquées en métaux précieux; Alliages de métaux précieux autres qu’à usage dentaire; Montres et pierres précieuses; Pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; Anneaux de mariage; Écrins pour horloges [sur mesure]; Écrins pour horloges
[sur mesure]; Boîtiers de montre-bracelet; Étuis conçus pour contenir des articles de bijouterie; Boîtes à bijoux; Montres pour femmes; Bagues d’amitié; Bracelets de cheville; Jais (pierres précieuses); Joyaux; Boîtes de présentation pour horloges et montres; Écrins pour montres; Or brut ou battu; Or brut ou battu; Bracelets en or; Fils d’or [bijouterie]; Chaînes dorées; Boucles d’oreilles dorées; Bracelets plaqués or; Broches en plaqué or
[bijouterie-joaillerie]; Chaînes plaquées or; Boucles d’oreilles plaquées or; Bagues plaquées or; Anneaux dorés; Bijoux en or; Pierres semi-précieuses; Articles semi-précieux de bijouterie; Colliers [bijouterie]; Colliers [bijouterie]; Articles de bijouterie pour chapeaux; Bracelets d’identification [bijouterie]; Bracelets d’identification [bijouterie]; Insignes en métaux précieux; Jade [bijouterie]; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux, à savoir articles en pierres précieuses; Bijoux en métaux semi- précieux; Bijoux à usage personnel; Bijoux pour ornements personnels; Bijoux avec pierres précieuses; Bijoux contenant de l’or; Perles [bijouterie]; Bijoux, horloges et montres; Bijoux en bronze; Bijoux de chaînes ornementales; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Bijoux en verre; Bijoux en métaux précieux plaqués; Bijoux en métaux non précieux; Bijoux avec diamants; Joyaux; Chaînes [bijouterie]; Chaînes à bijoux; Chaînes en

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métaux précieux ou plaqués de métaux précieux; Chaînes en métaux précieux; Maillons en métaux semi-précieux; Chaînes mailles en métaux précieux (bijouterie); Ornements de mode sous forme de bijoux; Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Breloques en métaux précieux; Petites horloges; Boutons de manchettes; Bracelets et montres combinés;
Fixe-cravates; Fixe-cravates; Chaînes à cravates en métaux précieux; Fixe-cravates;
Épingles de cravates; Fixe-cravates en métaux précieux; Pointes de cravates en métaux précieux; Fixe-cravates; Fixe-cravates; Croix [bijouterie]; Zircon cubique; Zircon cubique;
Boîtes en métaux précieux; Pierres artificielles (précieuses et semi précieuses); Alliages de métaux précieux; Boutons de manchettes en métaux précieux; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres précieuses; Boutons de manchettes en or; Boutons de manchettes et pinces à cravates; Figurines plaquées de métaux précieux; Breloques pour clés plaquées en métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie plaqués en métaux précieux; Broches en plaqué or [bijouterie-joaillerie]; Broches en plaqué or [bijouterie- joaillerie]; Figurines décoratives en métaux précieux; Figurines décoratives (ornements) plaquées en métaux précieux; Animaux miniatures [ornements] fabriqués en métaux précieux; Animaux miniatures (ornements) plaqués en métaux précieux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Porte-clés de fantaisie en métaux précieux; Imitations de pierres précieuses; Boucles d’oreilles; Boucles d’oreilles; Boucles d’oreilles en métaux précieux; Bijoux pour les oreilles sous forme de bijoux; Boucles d’oreilles percées; OPAL; Perles; Perles [bijouterie]; Perles; Perles d’ambroïne; Perles pour la confection de bijoux; Platine
[métal]; Platine et ses alliages; Épingles de boutonnières en métaux précieux [bijouterie];
Épingles de boutonnières en métaux précieux [bijouterie]; Épingles pour étiquettes
(bijouterie); Insignes de boutonnières en métaux précieux; Épingles de boutonnières en métaux précieux [bijouterie]; Anneaux [bijouterie] en métaux précieux; Anneaux [bijouterie];
Anneaux [bijouterie]; Anneaux [bijouterie] fabriqués en métaux non précieux; Anneaux
[bijouterie]; Rubis; Sapphires; Coffrets pour horloges et bijoux; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte- clés plaqués en métaux précieux [anneaux]; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Porte-clés de fantaisie; Ornements personnels en métaux précieux; Ornements de bijoux; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Breloques pour la bijouterie; Breloques en bronze; Pendentifs décoratifs pour chaînes de montres; Bijoux, horloges et montres; Boîtes à bijoux en métaux précieux; Boîtes à bijoux; Étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; Boîtes à bijoux en métaux précieux; Figurines décoratives en métaux précieux; Chaînes pour la bijouterie en métaux précieux; Chaînes à bijoux; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour chevilles; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; Chaînes à bijoux pour bracelets; Chaînes à bijoux pour chevilles; Chaînes [bijouterie] pour colliers; Coffrets à bijoux; Coffrets à bijoux; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Boîtes à bijoux en métaux précieux;
Boîtes à bijoux en bois; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Boîtes à bijoux non métalliques; Épingles décoratives; Épingles décorées en métaux précieux; Épingles décoratives en argent; Épingles à bijoux pour chapeaux; Épingles de parure; Sculptures décoratives en métaux précieux; Pierres précieuses; Bijoux en métaux précieux; Parures
[bijouterie]; Bijoux en bronze; Bijoux en métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Bijoux de pierres précieuses; Bijoux en métaux précieux;
Bijoux en or; Bijoux en pierres semi-précieuses; Bijoux pour la tête; Bijoux pour femmes; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Bijoux sous forme de perles; Articles de bijouterie- joaillerie avec pierres précieuses; Joyaux; Bijoux plaqués en métaux précieux; Boucles pour bracelets de montres; Articles de bijouterie pour chaussures; Argent et ses alliages; Argent brut ou battu; Fils d’argent; Fils d’argent [bijouterie]; Sculptures en métaux précieux; Émeraudes; Spinel; Spinelles [pierres précieuses]; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Pierres synthétiques [bijouterie-joaillerie]; Topaz; Horloges et montres en général; Horlogerie; Breloques de montres; Bracelets de montres;
Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres métalliques; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique; Bracelets de montres en nylon; Bracelets de montres en

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polychlorure de vinyle; Bracelets de montres en matière synthétique; Bracelets de montres non en cuir; Boîtiers de montres; Boîtiers pour horloges et montres.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les produits contestés suivants sont identiques aux produits de l’opposante:
Métaux précieux(listés trois fois) et leurs alliages; Bijoux (listés trois fois), pierres précieuses (listées deux fois) et pierres semi-précieuses (listées deux fois); Horlogerie et instruments chronométriques; Bracelets (listés deux fois); Bracelets [bijouterie] (listés deux fois); Chronographes [montres]; Pierres précieuses et semi-précieuses; Pierres gemmes (listées deux fois); Joyaux (listés à quatre reprises); Boutons de manchettes (listés deux fois); Alliages de métaux précieux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie
[bijouterie fantaisie] (listés quatre fois); Les porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou coliille décorative] (listés trois fois) sont contenus à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes, tels que les pierres précieuses, les pierres précieuses, les pierres précieuses et les bijoux).
Broches pour vêtements; Pendentifs; Pendentifs (bijouterie) en métaux précieux; Pendentifs en métaux précieux; Épingles [bijouterie]; Bracelets en métaux précieux; Articles de bijouterie fantaisie; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres semi- précieuses; Bijoux fabriqués à partir de perles de culture; Broches [bijouterie]; Boucles d’oreilles (listées trois fois); Punaises de cloisonne; Cloisonné (bijouterie); Épingles décoratives [bijouterie]; Épingles décoratives en métaux précieux; Broches décoratives
[bijouterie] (listées trois fois); Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Diadèmes; Chaîne carrée en or; Breloques plaquées en métaux précieux; Anneaux de mariage; Bagues d’amitié; Bracelets de cheville; Bracelets en or; Fils d’or [bijouterie]; Chaînes dorées; Boucles d’oreilles dorées; Bracelets plaqués or; Broches en plaqué or (bijouterie-joaillerie) (listées trois fois); Chaînes plaquées or; Boucles d’oreilles plaquées or; Bagues plaquées or; Anneaux dorés; Bijoux en or; Articles semi-précieux de bijouterie; Colliers [bijouterie] (cotés deux fois); Articles de bijouterie pour chapeaux; Bracelets d’identification [bijouterie] (listés deux fois); Insignes en métaux précieux; Jade
[bijouterie]; Bijoux, à savoir articles en métaux précieux; Bijoux, à savoir articles en pierres précieuses; Bijoux en métaux semi-précieux; Bijoux à usage personnel; Bijoux pour ornements personnels; Bijoux avec pierres précieuses; Bijoux contenant de l’or; Perles [bijouterie] (listées deux fois); Bijoux en bronze; Bijoux de chaînes ornementales;
Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres décoratives; Bijoux en verre; Bijoux en métaux précieux plaqués; Bijoux en métaux non précieux; Bijoux avec diamants;
Chaînes [bijouterie]; Chaînes à bijoux; Chaînes en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux; Chaînes en métaux précieux; Maillons en métaux semi-précieux;
Chaînes mailles en métaux précieux (bijouterie); Ornements de mode sous forme de bijoux; Breloques en métaux précieux; Bracelets et montres combinés; Barres de cravates (listées cinq fois); Chaînes à cravates en métaux précieux; Épingles de cravates; Fixe-cravates en métaux précieux; Pointes de cravates en métaux précieux;
Croix [bijouterie]; Boutons de manchettes en métaux précieux; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres précieuses; Boutons de manchettes en or; Fixe- cravates; Articles de bijouterie-joaillerie plaqués en métaux précieux; Boucles d’oreilles en métaux précieux; Bijoux pour les oreilles sous forme de bijoux; Boucles d’oreilles percées; Perles d’ambroïne; Épingles de boutonnières en métaux précieux [bijouterie] (listées trois fois); Épingles pour étiquettes (bijouterie); Insignes de boutonnières en métaux précieux; Anneaux [bijouterie] en métaux précieux; Anneaux [bijouterie] (énumérés trois fois); Anneaux [bijouterie] fabriqués en métaux non précieux; Ornements

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personnels en métaux précieux; Ornements de bijoux; Breloques pour la bijouterie; Breloques en bronze; Pendentifs décoratifs pour chaînes de montres; Chaînes pour la bijouterie en métaux précieux; Chaînes à bijoux; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour bracelets; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour chevilles; Chaînes de bijouterie en métaux précieux pour colliers; Chaînes à bijoux pour bracelets; Chaînes à bijoux pour chevilles; Chaînes [bijouterie] pour colliers; Épingles décoratives; Épingles décorées en métaux précieux; Épingles décoratives en argent; Épingles à bijoux pour chapeaux; Épingles de parure; Bijoux en métaux précieux; Parures
[bijouterie]; Bijoux en bronze; Bijoux en métaux précieux; Articles de bijouterie-joaillerie en alliages de métaux précieux; Bijoux de pierres précieuses; Bijoux en métaux précieux; Bijoux en or; Bijoux en pierres semi-précieuses; Bijoux pour la tête; Bijoux pour femmes; Bijoux sous forme de perles; Articles de bijouterie-joaillerie avec pierres précieuses; Bijoux plaqués en métaux précieux; Articles de bijouterie pour chaussures; Fils d’argent; Fils d’argent [bijouterie]; Les pierres synthétiques [joaillerie] sont comprises dans la catégorie générale des bijoux de l’opposante ou se chevauchent avec celle-ci.
Montres-bracelets contestés; Montres en métaux précieux ou plaquées de métaux précieux; Montres en métaux précieux; Montres en or; Montres en plaqué or; Montres en or laminé; Montres avec insignes; Horloges et montres (énumérées quatre fois); Montres; Montres pour femmes; Petites horloges; Les horloges et montres en général sont incluses dans la catégorie générale de l’ horlogerie et des instruments chronométriques de l’opposante.
Les porte-clés en métaux précieux contestés; Breloques pour clés plaquées en métaux précieux; Porte-clés de fantaisie en métaux précieux; Porte-clés plaqués en métaux précieux [anneaux]; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés [breloques ou pendentifs] en métaux précieux; Les porte-clés [breloques ou pendentifs] sont inclus dans la catégorie générale des porte-clés de l’opposante ou se chevauchent avec ceux-ci.
Les diamants contestés; Diamants bruts; Perles; Jais (pierres précieuses); OPAL; Rubis; Sapphires; Émeraudes; Spinelles; Épingles [pierres précieuses]; Topaz est inclus dans la vaste catégorie des pierres semi-précieuses et précieuses de l’opposante.
Alliages de métaux précieux contestés autres que pour la dentisterie; Or brut ou battu (lisé deux fois); platine [métal]; Platine et ses alliages; Argent et ses alliages; L’argent brut ou les bateils sont inclus dans la catégorie générale des métaux précieux et leurs alliages de l’opposante.
Contrairement aux arguments de la demanderesse, tous les autres produits contestés sont similaires à différents degrés aux produits de l’opposante:
Les imitations [en pierres précieuses, perles et métaux précieux] contestées; zirconia cubique (listée deux fois); Pierres artificielles (précieuses et semi précieuses); Les imitations de pierres précieuses et de perles (listées deux fois) sont similaires à un degré élevé aux pierres précieuses ou métaux précieux de l’opposante, respectivement, étant donné que ces produits ont la même destination. Leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leur utilisation sont généralement les mêmes et peuvent provenir des mêmes producteurs. En outre, il s’agit de produits concurrents. Pour les mêmes raisons (finalité, producteur, etc.), les housses de boutonnièresecoratives contestées, qui sont des boutons debouton composés d’une partie inférieure qui est coulissée sous un bouton (pochette) et une partie supérieure décorative recouvrant le bouton, sont similaires à un degré élevé aux boutons de manchettes de l’opposante.
Bracelets de montres contestés(listés trois fois); Bracelets pour montres; Bracelets de montres extensibles métalliques; Boîtiers de montre-bracelet; Boîtes de présentation

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pour horloges et montres; Écrins pour montres; Boucles pour bracelets de montres; Breloques de montres; Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres métalliques; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique; Bracelets de montres en nylon; Bracelets de montres en polychlorure de vinyle; Bracelets de montres en matière synthétique; Bracelets de montres non en cuir; Boîtiers de montres; Les boîtiers pour horloges et montres sont similaires à l’ horlogerie et aux instruments chronométriques de l’opposante, tandis que les étuis contestés pour des horloges (listées deux fois); Étuis conçus pour contenir des articles de bijouterie; Boîtes à bijoux (listées deux fois); Coffrets à bijoux [sur mesure] (listés deux fois); Petits coffrets à bijoux en métaux précieux; Boîtes à bijoux en métaux précieux (listées trois fois); Étuis adaptés pour contenir des articles de bijouterie-joaillerie; Coffrets à bijoux (listés deux fois); Boîtes à bijoux en bois; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Les boîtes à bijoux non métalliques sont similaires aux bijoux de l’opposante. Les ensembles de produits susmentionnés coïncident généralement par leur fabricant et leur public pertinent. En outre, ils sont complémentaires et certains peuvent se trouver dans les mêmes magasins. Il en va de même pour les « coffrets pour horloges et bijoux et coffrets à bijoux et coffrets à montres» contestés qui sont, pour les mêmes raisons exposées ci- dessus, similaires respectivement à l’ horlogerie et aux instruments chronométriques et/ou bijoux de l’opposante.
Les oxydes d’alcool en métaux précieux contestés sont similaires au «jewelry» de l’opposante, étant donné que ces produits peuvent avoir la même destination en ce qu’ils sont décoratifs et ont généralement le même fabricant, le même public pertinent et les mêmes canaux de distribution.
Les figurines contestées plaquées en métaux précieux; Figurines décoratives en métaux précieux; Figurines décoratives (ornements) plaquées en métaux précieux; Animaux miniatures [ornements] fabriqués en métaux précieux; Animaux miniatures (ornements) plaqués en métaux précieux; Figurines décoratives en métaux précieux; Sculptures décoratives en métaux précieux; Les sculptures en métaux précieux sont similaires aux bijoux de l’opposante, étant donné que ces produits ont la même destination en ce sens que ces catégories de produits sont des articles de décoration et ont généralement le même fabricant, le même public pertinent et les mêmes canaux de distribution. En outre, les perles pour la confection de bijoux ont en commun certains points pertinents en commun avec les bijoux de l’opposante. Les premiers sont utilisés dans la fabrication des seconds. Bien qu’en principe, le fait qu’un produit soit utilisé dans la fabrication d’un autre ne suffit pas pour conclure à la similitude des produits concernés, la valeur des bijoux est habituellement basée sur des matériaux tels que des pierres et des perles faites de pierres précieuses ou semi-précieuses utilisées dans leur fabrication. Les produits contestés sont donc essentiels pour les bijoux de l’opposante et les premiers déterminent souvent le prix des seconds. En outre, les produits en cause peuvent être distribués dans les mêmes points de vente, à savoir des magasins de bijouterie, qui proposent non seulement des bijoux, mais également des pierres de bijouterie.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ou, comme c’est le cas, par exemple, au platine et à ses alliages contestés, à

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des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à relativement élevé, en fonction du prix, de la sophistication et de la nature spécialisée des produits achetés. En effet, certains des produits concernés, par exemple les diadems, ne sont pas nécessairement onéreux, alors que les consommateurs font généralement preuve d’une certaine réflexion dans le choix, par exemple, de montres en or, étant donné qu’il s’agit d’articles de luxe, souvent destinés à des cadeaux.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Comme la demanderesse l’a sous-entendu à juste titre, l’élément verbal de l’un ou l’autre signe peut être perçu comme ayant une signification par une partie du public pertinent. En revanche, dans certains pays de l’Union européenne, comme l’Espagne et l’Italie, aucun des signes n’a de signification et, par conséquent, ils possèdent tous deux un caractère distinctif normal. Afin d’éviter un examen complexe de tous les différents scénarios concernant les concepts que l’un ou l’autre signe pourrait véhiculer et les différences conceptuelles qui en résultent, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public pour laquelle aucun des signes n’a de signification, comme le public espagnol et italien.
La marque antérieure est une marque figurative composée de l’élément verbal «KALK», écrit en lettres majuscules dans une police de caractères assez standard, la lettre «A» comportant en haut un petit cercle. Contrairement à l’argument de la demanderesse selon

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lequel ce cercle donne l’impression d’une personne à charge,il peut être déduit avec certitude que ce cercle ne véhiculera aucun concept et sera perçu comme purement décoratif. Il peut également être déduit avec certitude que ce cercle n’obtiendra pas une prononciation différente par le public analysé de celle d’une lettre «A» régulière.
Le signe contesté est une marque figurative composée de l’élément verbal «KAL» écrit dans une police de caractères légèrement stylisée, ses trois lettres étant disposées par ordre décroissant, et placées dans un cercle blanc au contour noir. Les aspects figuratifs du signe, à savoir la police de caractères, l’ordre décroissant des lettres et le cercle, sont de nature purement décorative et sont, dès lors, moins distinctifs. La demanderesse a fait valoir que l’élément «KAL» est un acronyme des premières lettres de la demanderesse, à savoir «Katrin Annette Leiber». Même si cela peut être vrai, la division d’opposition ne peut en tenir compte dans son appréciation. Les signes doivent être comparés dans la forme dans laquelle ils sont protégés, c’est-à-dire dans la forme dans laquelle ils sont enregistrés/demandés. Étant donné que rien n’indique que l’élément «KAL» est un acronyme (comme des points séparant les lettres), et encore moins que le public analysé puisse percevoir ce que l’acronyme signifie, cet argument de la demanderesse doit être écarté.
Aucun des signes ne contient d’élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par les trois lettres «KAL» constituant l’élément verbal du signe contesté, ainsi que par leur sonorité. Les signes diffèrent par la lettre «K», située à la fin de la marque antérieure, et par son son, ainsi que, sur le plan visuel, par leurs aspects figuratifs de nature secondaire.
Par conséquent, les signes sont visuellement et phonétiquement similaires à un degré moyen;
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public analysé. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

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La Cour a déclaré que le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; Cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et les produits et services (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits contestés sont identiques ou similaires à différents degrésaux produits de l’opposante. Ils s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, et le niveau d’attention varie de moyen à relativement élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est considéré comme normal.
Il est également tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Les signes coïncident par toutes les lettres du signe contesté («KAL») et diffèrent uniquement par la lettre supplémentaire «K» de la marque antérieure, placée à sa fin, ainsi que par leurs aspects figuratifs de nature secondaire. Ces différences ne l’emportent pas sur les similitudes des signes.
Par conséquent, les différences entre les signes sont insuffisantes, même pour un public faisant preuve d’un niveau d’attention relativement élevé, pour contrebalancer les similitudes facilement perceptibles entre les signes et pour exclure avec certitude tout risque de confusion entre les marques.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie du public espagnole et italienne. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 16 286 288 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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Décision sur l’opposition no B 3 127 148 Page sur 10 10
De la division d’opposition
Solveiga Bieza Christophe DU JARDIN Sylvie ALBRECHT
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.