DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 071 947
Blackberry Limited, 2200 University Avenue East, N2K 0A7 Waterloo, Canada (opposante), représentée par Brandstorming, 12, rue du Mont Thabor, 75001 Paris, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Jiří Zajpt, Na Pomezí 910/2, 15800 Praha 5, République tchèque et Blueberry S.R.O., Štěpánská 539/9, 12000 Praha 2
, République tchèque (demandeurs).
DÉCISION:

1. L’opposition no B 3 071 947 est accueillie pour tous les services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 17 934 944 est rejetée dans son intégralité.
3. Les demandeurs supporteront les dépens, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre tous les services désignés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 934 944 «BLUEBERRY» (marque verbale), compris dans les classes 35, 41 et 42.L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 11 882 081, BLACKBERRY.L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 16: Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d’autres classes;matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes);produits de l’imprimerie;matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d’autres classes) sous forme d’emballages pour dispositifs informatiques et de communication sous forme d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images,

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d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, et de dispositifs mobiles de traitement et de communication sous forme de téléphones portables, de smartphones, d’assistants numériques personnels (PDA), de tablettes, d’ordinateurs portables et d’appareils mobiles pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images;matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) pour les dispositifs de traitement et de communication précités et les dispositifs informatiques et de communication mobiles;produits de l’imprimerie pour dispositifs informatiques et de communication précités et dispositifs informatiques et de communication mobiles, sous forme de manuels, brochures, brochures, brochures, livrets, dépliants et fiches d’information;matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) pour les dispositifs de calcul et de communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, sous forme de manuels, brochures, brochures, brochures, livrets, dépliants et fiches d’information;étiquettes autocollantes et autocollants pour les dispositifs informatiques et de communication précités et les dispositifs informatiques et de communication mobiles;et les cartes d’achat prépayées et les cartes d’achat prépayées non magnétiques pour les dispositifs de calcul et de communication précités ainsi que les dispositifs informatiques et de communication mobiles et leurs produits/services.

Classe 35: Services de magasins de vente au détail de dispositifs informatiques et de communication sous forme d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, et de dispositifs mobiles de traitement et de communication sous forme de téléphones portables, smartphones, assistants numériques personnels
(PDA), tablettes électroniques, tablettes électroniques, ordinateurs portables et appareils mobiles pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, et de leurs produits;le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits/services, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits, dans le domaine des dispositifs précités de traitement de l’informatique et de communication et de leurs dispositifs mobiles de communication et de communication, et de leurs produits;services de magasins de vente au détail en ligne dans le domaine des dispositifs d’ordinateurs et de communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que leurs produits;le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits/services en ligne, afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits en ligne, dans le domaine des dispositifs précités pour l’informatique et la communication et de leurs dispositifs mobiles de communication et de communication, ainsi que de leurs produits;et les services de conseil aux entreprises dans le domaine des dispositifs d’ordinateurs et de communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que leurs produits/services.

Classe 41: Éducation;éducation dans le domaine des dispositifs informatiques et de communication sous forme d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs et d’ordinateurs mobiles sous forme de téléphones portables, de téléphones intelligents, d’assistants numériques personnels (PDA), de tablettes, d’ordinateurs, d’ordinateurs portables et d’appareils mobiles pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, et de produits/services afférents;mise à disposition de contenus éducatifs en ligne non téléchargeables dans le domaine des dispositifs informatiques et de communication précités et de dispositifs informatiques et de communications mobiles, ainsi que de produits/services connexes;formation;mise à disposition de formations dans le domaine des dispositifs précités pour l’informatique et la communication et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que de leurs produits/services;mise à disposition de contenus éducatifs non téléchargeables en ligne dans le domaine des dispositifs d’ordinateurs et de

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communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que de leurs produits/services;divertissement;et divertissement sous la forme de fourniture d’un usage temporaire de contenus récréatifs non téléchargeables dans le domaine des dispositifs de traitement de l’informatique et de communication susmentionnés et de dispositifs mobiles pour ordinateurs et de communications, ainsi que des produits/services y afférents.

Classe 42: Services technologiques;services de soutien technique, à savoir dépannage sous forme de diagnostiquer matériel et logiciels concernant des dispositifs informatiques et de communication sous forme d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, et de dispositifs mobiles de traitement et de communication sous forme de téléphones portables, smartphones, assistants numériques personnels (PDA), tablettes, tablettes électroniques, ordinateurs portables et appareils mobiles pour l’enregistrement, la transmission, le traitement ou la reproduction de données, de sons ou d’images, et de produits/services;installation, maintenance et réparation de logiciels pour les dispositifs informatiques et de communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que de leurs produits/services;informatique en nuage proposant des logiciels utilisés dans le domaine de l’informatique et des dispositifs de communication susmentionnés et de dispositifs mobiles d’informatique et de communication, et leurs produits/services;logiciels en tant que services (SAAS) proposant des logiciels utilisés dans le domaine des dispositifs informatiques et de communication précités et des dispositifs informatiques et de communication mobiles, et leurs produits/services;services de réseaux sociaux et de réseautage social fournis en ligne ou au moyen des dispositifs informatiques et de communication susmentionnés et des dispositifs informatiques et de communication mobiles.

Les services contestés sont les suivants:
Classe 35: Publicité;Réalisation d’études de marketing;Services de publicité numérique;Services de publicité et de marketing en ligne;Référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires;Distribution de produits publicitaires;Services d’informations en matière de publicité;Marketing de moteurs de recherche;Conseils en marketing;Développement de campagnes promotionnelles;Optimisation du trafic pour des sites web;Paiement par clic publicitaire;Promotion des ventes pour des tiers;Conseils en communication publicitaire;Marketing ciblé;Réalisation d’études de marketing;Recherches de marché;Publicité en ligne sur un réseau informatique;Optimisation de moteurs de recherche;Services de marketing;Optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes;Planification de stratégies de marketing;Conseils commerciaux en matière de conseils en gestion de marketing;Marketing sur l’internet;Mise en page à des fins publicitaires;Mise en page à des fins publicitaires;Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web;Études de marché et études de marché;Publicité;Préparation de campagnes publicitaires;Services de consultation, de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion;Services de marketing fournis par le biais de réseaux numériques;Marketing numérique.
Classe 41: Publication de matériel multimédia en ligne;Organisation de séminaires et conférences;Services de formation en maintenance d’ordinateurs;Services de formation en matière de programmation informatique;Services de conseils en formation et formation continue;Formation à l’exploitation de programmes informatiques;Création de matériel d’enseignement (publications, contenu audio, contenu vidéo, contenu en ligne, brochures, lettres d’information, livres, catalogues, manuels d’instruction et magazines) dans le domaine des technologies de l’information et de la communication;Cours de formation en matière de logiciels;Enseignement relatif à l’écriture de programmes

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informatiques;Publication de guides d’éducation et de formation;Formation éducative en informatique;Enseignement relatif à l’utilisation d’ordinateurs;Services de conseils en matière de formation;Formation au développement de programmes informatiques;Formation en matière de programmation informatique;Services de formation relative à la conception assistée par ordinateur;Publication de littérature pédagogique;Divertissement;Services éducatifs en matière d’écriture de programmes informatiques;Publication de matériel éducatif accessible via des bases de données ou Internet;Éducation dans le domaine de l’informatique;Publication de textes et d’images, y compris sous forme électronique, autre qu’à des fins publicitaires;Services de formation en matière de programmation informatique;Organisation, coordination et organisation de séminaires;Publication de livres relatifs aux technologies de l’information;Organisation et conduite de conférences;Mise en pages, autre qu’à buts publicitaires;Formation relative au matériel informatique;Mise en pages, autre qu’à buts publicitaires;Publication de manuels de formation;Enseignement relatif au développement d’ordinateurs.

Classe 42: services de tests d’utilisation sur des sites web;Services électroniques de stockage et de sauvegarde de données;Recherche et développement de logiciels;Réalisation de graphismes informatiques (services d’imagerie numérique);Mise à disposition temporaire d’applications Web;Services de conseils et d’information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels;Programmation de logiciels pour la publicité en ligne;Installation, mise en place et maintenance de logiciels;Conseils dans le domaine des applications et réseaux d’informatique en nuage;Conception de logiciels informatiques;Location de logiciels;Hébergement d’applications mobiles;Conception de pages d’accueil et de sites web;Création, conception et maintenance de sites Web;Services de conseils et d’information en matière de technologie de l’information;Conseils en conception de sites web;Conception et construction de pages d’accueil et de sites web;Conception et développement de logiciels;Services de conception en matière de développement de systèmes informatiques de traitement de l’information;Développement, conception et mise à jour de pages d’accueil;Mise en œuvre de programmes informatiques sur des réseaux;Maintenance de sites Web;Programmation informatique et conception de logiciels;Conception graphique;Conception de bases de données informatiques;Consultation professionnelle en matière de sécurité informatique;Configuration de logiciels;Conception d’illustrations graphiques;Recherche liée à la programmation informatique;Développement et maintenance de logiciels;Conception et développement de bases de données;Mise à disposition d’informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais d’un site web;Services de conseils d’experts en réseaux informatiques;Services de conseils en matière de création de pages d’accueil et de pages Internet;Mise à jour de bases de données logicielles;Mise à jour et adaptation de programmes informatiques aux besoins des utilisateurs;Conseils en matière de logiciels;Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles;Installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers;Assistance technique en matière de logiciels et d’applications informatiques;Services de soutien aux technologies de l’information;Écriture sur commande de programmes informatiques, de logiciels et de codes pour la création de pages Web sur Internet;Services d’écriture de logiciels;Services de conception de sites Web sur Internet;Services d’information concernant le développement de systèmes informatiques;Hébergement de serveurs;Services de conseils en informatique et en technologie de l’information;Programmation de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données;Programmation pour ordinateurs;Hébergement de sites Web;Services d’ingénierie en matière de programmation informatique;Services des technologies de l’information;Conception d’animation pour le compte de tiers;Des prestataires de services externalisés dans le domaine des technologies de l’information;Conception et mise en œuvre de sites Web pour le compte de tiers;Édition de programmes informatiques;Services de conseils techniques en matière d’application et

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d’utilisation de logiciels;Services de fournisseurs privés d’hébergement en nuage;Location de serveurs web;Conception, création, hébergement et maintenance de sites web pour des tiers;Conception graphique assistée par ordinateur;Services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS];Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables;Conception de pages Web;Conception et conception d’arts graphiques pour la création de sites web;Services de conseils et d’information en matière d’infrastructure et d’architecture des technologies de l’information;Services de conseils et de développement en matière de logiciels;Services de conseils techniques en matière d’installation et de maintenance de logiciels;Hébergement de contenu numérique;Consultation en matière de sécurité des données;Développement de solutions d’applications logicielles;Conseils en conception de sites web;Conception de systèmes d’information;Mise à jour de pages internet;Services de conseil en matière de systèmes de données informatiques;Conception de codes informatiques;Mise à jour et maintenance de logiciels et de programmes informatiques;Services de tests de charge sur site web;Diagnostic d’erreurs dans des logiciels;Dépannage de logiciels informatiques;Hébergement et location d’espace mémoire pour des sites web;Services d’analyses concernant les programmes informatiques;Conception et écriture de logiciels;Programmation informatique de jeux d’ordinateur;Test de logiciels;Conseils en technologie de l’information;Fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers;Conception graphique assistée par ordinateur;Écriture de logiciels;Plateforme en tant que service [PaaS];Services de conception en matière de matériel informatique et de programmes informatiques;Services de conseils concernant la location d’ordinateurs ou de logiciels;Informatique en nuage;Services de conseils techniques en matière de technologie de l’information;Analyse de systèmes informatiques;Services d’écriture de programmes informatiques;Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels;Recherches en matière de conception informatique;Arpentage;Programmation de pages Web;Logiciel-service [SaaS];Services de conception graphique pour ordinateurs;Récupération de données informatiques;Tests de programmes informatiques;Services de conception et création de sites web;Services de sécurité pour les réseaux informatiques, l’accès aux ordinateurs et les transactions informatisées;Location d’espace de stockage de serveurs;Surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité;Services de conseils et d’information en matière de programmation informatique;Consultation dans le domaine de la sécurité informatique;Évaluation des performances de traitement de données par rapport à des standards;Services de conseil en matière de conception de logiciels;Construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique;Évaluation de la performance de systèmes informatiques en comparaison à des standards;Service public de fournisseurs d’hébergement en nuage;Services de conseils et d’information en matière de logiciels;Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels;Services d’infographie;Programmation d’animations informatiques.

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Services contestés compris dans la classe 35

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La marque de l’opposante est enregistrée dans la classe 35 pour des services de conseil en affaires dans le domaine des dispositifs informatiques et de communication et de leurs produits/services.
Ces services sont généralement fournis par des sociétés spécialisées, telles que des consultants commerciaux, qui collectent des informations et fournissent des outils et une expertise pour permettre à leurs clients d’exercer leurs activités ou offrent à des entreprises le soutien nécessaire pour acquérir, développer et augmenter leurs parts de marché.Les services comprennent des activités telles que des recherches et évaluations commerciales, des analyses de coûts et de prix, des conseils en organisation et toute activité de conseil, de conseil et d’assistance pouvant être utile à la direction d’une entreprise, tels que des conseils sur la manière d’accroître la part de marché, de traiter avec les concurrents, de développer de nouveaux produits, de communiquer avec le public, de produits de marché, de tendances de la consommation dans la recherche, de lancer de nouveaux produits, de créer une identité institutionnelle, etc.
Les études demarché contestées;les études de marché portent sur les activités fournies par des consultants commerciaux.Ils sont inclus dans, et identiques à, lesservices de conseils commerciaux de l’opposantedans le domaine des dispositifs précités de l’informatique et de communication et des dispositifs mobiles pour l’informatique et la communication, ainsi que de leurs produits/services.
Lesservices de publicité contestés;réalisation d’études de marketing;services de publicité numérique;services de publicité et de marketing en ligne;référencement de sites web à des fins commerciales ou publicitaires;distribution de produits publicitaires;services d’informations en matière de publicité;marketing de moteurs de recherche;conseils en marketing;développement de campagnes promotionnelles;optimisation du trafic pour des sites web;paiement par clic publicitaire;promotion des ventes pour des tiers;conseils en communication publicitaire;marketing ciblé;réalisation d’études de marketing;publicité en ligne sur un réseau informatique;optimisation de moteurs de recherche;services de marketing;optimisation de moteurs de recherche à des fins de promotion des ventes;planification de stratégies de marketing;Conseils commerciaux en matière de conseils en gestion de marketing;marketing sur l’internet;mise en page à des fins publicitaires;mise en page à des fins publicitaires;promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web;études de marché;publicité;préparation de campagnes publicitaires;services de consultation, de conseil et d’assistance en matière de publicité, de marketing et de promotion;services de marketing fournis par le biais de réseaux numériques;le marketing numérique relève des domaines de la publicité/marketing (y compris le marketing numérique en ce qui concerne les services d’optimisation du trafic de sites web, d’optimisation du moteur de recherche, d’indexation du web à des fins commerciales ou publicitaires).Ils consistent à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, à renforcer la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité, ou à améliorer la visibilité/la performance des sites web des clients au moyen de stratégies et techniques ad hoc.Ces services sont fournis par des entreprises spécialisées, qui étudient les besoins de leur client, fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour commercialiser les produits et services du client, créent une stratégie personnalisée pour les promouvoir dans les journaux, les sites web, les vidéos, l’internet, etc. et pour optimiser les propres sites web des clients.
Commeindiqué précédemment, les services de conseil aux entreprises de l’opposante dans le domaine des dispositifs informatiques et de communication comprennent des conseils sur la manière d’accroître la part de marché, de traiter avec des concurrents, de développer de nouveaux produits, de communiquer avec le public, de communiquer avec le public, de

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produire des tendances de la consommation, de lancer de nouveaux produits, de créer une identité d’entreprise, etc. Les techniques de publicité/marketing sont des outils essentiels dans le cadre de conseils commerciaux parce qu’ils visent à faire connaître l’entreprise elle- même, son site web ou ses produits/services sur le marché.Comme indiqué ci-dessus, la finalité des services de publicité/marketing est de «renforcer la position d’un client sur le marché» et l’objectif des services de conseil en affaires est d’aider une entreprise «à acquérir, à développer et à augmenter ses parts de marché».Il n’y a pas de différence nette entre les deux.Les professionnels qui proposent des conseils sur la manière de gérer efficacement une entreprise peuvent raisonnablement inclure des stratégies de publicité et de marketing dans leurs conseils, car il ne fait guère de doute que la publicité joue un rôle essentiel dans la gestion des affaires commerciales.En outre, les consultants d’entreprises peuvent offrir des conseils en matière de publicité (et de marketing) dans le cadre de leurs services et le public pertinent pourrait donc croire que ces services ont la même origine commerciale.Par conséquent, les services contestés compris dans la classe 35 mentionnés ci-dessus sont similaires à un faible degré aux services de conseils commerciaux de l’opposante dans le domaine des dispositifs de traitement de l’informatique et de communication susmentionnés et de leurs dispositifs mobiles de communication et de communication.
Services contestés compris dans la classe 41

Le divertissement est inclus àl’identique dans les deux listes de services.
L’ organisation contestée de séminaires et de conférences;services de formation en maintenance d’ordinateurs;services de formation en matière de programmation informatique;formation à l’exploitation de programmes informatiques;création de matériel d’enseignement (publications, contenu audio, contenu vidéo, contenu en ligne, brochures, lettres d’information, livres, catalogues, manuels d’instruction et magazines) dans le domaine des technologies de l’information et de la communication;cours de formation en matière de logiciels;enseignement relatif à l’écriture de programmes informatiques;formation éducative en informatique;enseignement relatif à l’utilisation d’ordinateurs;formation au développement de programmes informatiques;formation en matière de programmation informatique;services de formation relative à la conception assistée par ordinateur;services éducatifs en matière d’écriture de programmes informatiques;éducation dans le domaine de l’informatique;services de formation en matière de programmation informatique;organisation, coordination et organisation de séminaires;organisation et conduite de conférences;formation relative au matériel informatique;les services d’enseignement relatifs au développement d’ordinateurs sont inclus dans les services d’ éducation de l’opposante ou les chevauchent;formation.Dès lors, ils sont identiques.
Lesservices contestés de conseils en formation et en formation continue;Lesservices de conseils en matière de formation et de mise à disposition du traininpar l’opposante ciblent le même public et sont fournis par les mêmes entreprises via les mêmes canaux de distribution.Il est courant pour les entreprises du domaine de la formation, d’une part, de fournir des conseils en formation et, d’autre part, de dispenser des cours de formation indépendamment des conseils.En outre, ces services partagent la même destination, à savoir permettre aux personnes d’accroître leurs connaissances/leur expertise.Ces services sont donc similaires.
La publication contestée de guides d’éducation et de formation;publication de littérature pédagogique;publication de livres relatifs aux technologies de l’information;La publication de manuels de formation consiste à préparer du contenu, entre autres sous forme imprimée, destiné à la vente publique.La publication contestée de textes et d’images, y compris sous forme électronique, excepté à des fins publicitaires couvre la publication de produits de l’imprimerie étant donné que le terme «y compris» introduit l’expression «sous forme

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électronique» à titre d’exemple et, par conséquent, n’exclut pas les textes et les images sous forme imprimée;les services de mise en page contestés autres que publicitaires (mentionnés deux fois) constituent, à l’instar de la copie et de l’impression, une partie essentielle des services de publication.En revanche, la marque de l’opposante est enregistrée pour des produits de l’imprimeriecompris dans la classe 16.Les produits de l’opposante et les services contestés ont les mêmes producteurs/fournisseurs, à savoir les maisons d’édition, et il existe un lien de complémentarité entre eux.Le fait que les produits et services ont une origine commerciale commune est un facteur important dans la mesure où l’appréciation du risque de confusion consiste à établir si le public pertinent percevra les produits ou services concernés comme ayant la même origine commerciale.Par conséquent, ils sont considérés similaires.
Enoutre, de nos jours, les maisons d’édition produisent couramment des publications imprimées et électroniques.Par conséquent, la publication contestée de matériel multimédia en ligne;La publication de matériel accessible à partir de bases de données ou d’internet et de livres de l’opposante, de produits impriméscoïncide par leurs producteurs et s’adresse au même public. Par conséquent, ces produits et services sont également similaires.
Services contestés compris dans la classe 42
L’expertise est la technique, la profession et la science de la détermination de la position terrestre ou tridimensionnelle des points ainsi que des distances et des angles entre eux.Par conséquent, l’ arpentage contestée est incluse et identique à la vaste catégorie des services technologiques de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.[21/02/2017, R 2048/2015-2, easyTECH (fig.)/EASYGROUP et al.§ 44).
Les services contestés de tests d’utilisation du site internet;services électroniques de stockage et de sauvegarde de données;recherche et développement de logiciels;réalisation de graphismes informatiques (services d’imagerie numérique);mise à disposition temporaire d’applications Web;services de conseils et d’information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels;programmation de logiciels pour la publicité en ligne;installation, mise en place et maintenance de logiciels;conseils dans le domaine des applications et réseaux d’informatique en nuage;conception de logiciels informatiques;location de logiciels;hébergement d’applications mobiles;conception de pages d’accueil et de sites web;création, conception et maintenance de sites Web;services de conseils et d’information en matière de technologie de l’information;conseils en conception de sites web;conception et construction de pages d’accueil et de sites web;conception et développement de logiciels;services de conception en matière de développement de systèmes informatiques de traitement de l’information;développement, conception et mise à jour de pages d’accueil;mise en œuvre de programmes informatiques sur des réseaux;maintenance de sites Web;programmation informatique et conception de logiciels;conception graphique;conception de bases de données informatiques;consultation professionnelle en matière de sécurité informatique;configuration de logiciels;conception d’illustrations graphiques;recherche liée à la programmation informatique;développement et maintenance de logiciels;conception et développement de bases de données;mise à disposition d’informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais d’un site web;services de conseils d’experts en réseaux informatiques;services de conseils en matière de création de pages d’accueil et de pages Internet;mise à jour de bases de données logicielles;mise à jour et adaptation de programmes informatiques aux besoins des utilisateurs;conseils en matière de logiciels;conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles;installation de pages Web sur Internet pour le compte de tiers;assistance technique en matière de logiciels et d’applications informatiques;services de soutien aux technologies de l’information;écriture sur commande de programmes informatiques, de logiciels et de codes pour la création de pages Web sur

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Internet;services d’écriture de logiciels;services de conception de sites Web sur Internet;services d’information concernant le développement de systèmes informatiques;hébergement de serveurs;services de conseils en informatique et en technologie de l’information;programmation de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données;programmation pour ordinateurs;hébergement de sites Web;services d’ingénierie en matière de programmation informatique;Services des technologies de l’information;conception d’animation pour le compte de tiers;des prestataires de services externalisés dans le domaine des technologies de l’information;conception et mise en œuvre de sites Web pour le compte de tiers;édition de programmes informatiques;services de conseils techniques en matière d’application et d’utilisation de logiciels;services de fournisseurs privés d’hébergement en nuage;location de serveurs web;conception, création, hébergement et maintenance de sites web pour des tiers;conception graphique assistée par ordinateur;services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS];mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables;conception de pages Web;conception et conception d’arts graphiques pour la création de sites web;services de conseils et d’information en matière d’infrastructure et d’architecture des technologies de l’information;Services de conseils et de développement en matière de logiciels;services de conseils techniques en matière d’installation et de maintenance de logiciels;hébergement de contenu numérique;consultation en matière de sécurité des données;développement de solutions d’applications logicielles;conseils en conception de sites web;conception de systèmes d’information;mise à jour de pages internet;services de conseil en matière de systèmes de données informatiques;conception de codes informatiques;mise à jour et maintenance de logiciels et de programmes informatiques;services de tests de charge sur site web;diagnostic d’erreurs dans des logiciels;dépannage de logiciels informatiques;hébergement et location d’espace mémoire pour des sites web;services d’analyses concernant les programmes informatiques;conception et écriture de logiciels;programmation informatique de jeux d’ordinateur;test de logiciels;conseils en technologie de l’information;fournisseur de services d’applications [asp], à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers;conception graphique assistée par ordinateur;écriture de logiciels;plateforme en tant que service
[PaaS];services de conception en matière de matériel informatique et de programmes informatiques;services de conseils concernant la location d’ordinateurs ou de logiciels;informatique en nuage;services de conseils techniques en matière de technologie de l’information;analyse de systèmes informatiques;services d’écriture de programmes informatiques;services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels;recherches en matière de conception informatique;programmation de pages
Web;logiciel-service [SaaS];services de conception graphique pour ordinateurs;récupération de données informatiques;tests de programmes informatiques;services de conception et création de sites web;services de sécurité pour les réseaux informatiques, l’accès aux ordinateurs et les transactions informatisées;location d’espace de stockage de serveurs;surveillance de systèmes informatiques à des fins de sécurité;services de conseils et d’information en matière de programmation informatique;consultation dans le domaine de la sécurité informatique;évaluation des performances de traitement de données par rapport à des standards;services de conseil en matière de conception de logiciels;construction d’une plateforme internet pour le commerce électronique;évaluation de la performance de systèmes informatiques en comparaison à des standards;service public de fournisseurs d’hébergement en nuage;services de conseils et d’information en matière de logiciels;services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels;services d’infographie;La programmation d’animations informatiques est un service dans le domaine de la création/conception/mise à jour/maintenance/test/évaluation/sécurité de logiciels et de matériel informatique et dans le domaine de la création/conception et de la maintenance de sites web.Ces services ainsi que l’ installation, la maintenance et la réparation de logiciels de l’opposante pour les dispositifs informatiques et de communication précités ainsi que les dispositifs informatiques et de communication mobiles, ainsi que les produits/services y afférents,nécessitentune expertise informatique et sont à tout le moins

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fournis par les mêmes entreprises aux mêmes clients via les mêmes canaux de distribution.Ils sont dès lors au moins faiblement similaires.Le degré de similitude est plus élevé pour certains des services contestés en raison d’autres points communs en ce qui concerne d’autres facteurs tels que la destination et la nature, certains des services contestés étant même identiques aux services de l’opposante tels que l’ installation, la mise en place et la maintenance de logiciels contestés (qui incluent, en tant que catégorie plus large, ou qui se chevauchent avec les services susmentionnés de l’opposante).
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
Unepartie des produits et services pertinents, tels que les services de publicité/conseil en affaires compris dans la classe 35 ou les services informatiques compris dans la classe 42, s’adressent à des clients professionnels.D’autres, comme le divertissement et au moins une partie des services éducatifs compris dans la classe 41, s’adressent au grand public.
Commeon le verra ci-dessous, le degré d’attention du public n’est pas un facteur déterminant dans cette appréciation et il suffit d’établir à ce stade que le niveau d’attention est considéré comme supérieur à la moyenne ou élevé, à tout le moins en ce qui concerne certains des services pertinents (y compris ceux mentionnés ci-dessus dans la classe 35 qui ont une incidence sur les performances commerciales ou l’éducation des clients compris dans la classe 41, par rapport auxquels les consommateurs évalue généralement plusieurs offres et examinent l’expérience du prestataire de services ou les retours d’information correspondants des utilisateurs précédents).En revanche, le degré d’attention est considéré comme normal en ce qui concerne d’autres produits et services (tels que les produits de l’imprimerie compris dans la classe 16 et les divertissements compris dans la classe 41).

c) Les signes
MÛRES MYRTILLES
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Étant donné que les termes «BLACKBERRY» et «BLUEBERRY» sont des mots anglais, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie anglophone du public.

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Décision sur l’opposition no B 3 071 947Page du 11 13
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le mot «BLACKBERRY» de la marque antérieure est, en anglais, le nom d’un fruit.La définition du dictionnaire Lexico, disponible à l’ adresse https://www.lexico.com, consulté le 07/01/2021, fait référence à un fruit doux comestible composé d’un ameublement de drupets polyvalents noirs.Cette signification n’a aucun rapport avec les produits et services en cause.Par conséquent, le terme possède un caractère distinctif normal pour ce public.
Le mot «BLUEBERRY» du signe contesté est également le nom d’un fruit en anglais et est normalement distinctif pour les services en cause.Le fruit en question est une petite berry comestible au bleu noir bondissant qui se prolonge dans des clusters sur des arbustes nord- américains liés à la myrtille (définition tirée du dictionnaire Lexico à l’adresse https://www.lexico.com, consulté le 07/01/2020).
Sur le plan visuel, les termes «BLACKBERRY» et «BLUEBERRY» des signes sont à peu près de la même longueur, à savoir dix lettres contre neuf lettres, dont sept identiques et placées dans la même position, à savoir les deux premières et les cinq dernières lettres.Les termes ne diffèrent que par les lettres intermédiaires «ACK»/«UE».
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur le plan visuel.
Phonétiquement, les signes se prononcent en trois syllabes.Les deux dernières syllabes sont identiques et les premières syllabes sont similaires car elles ont en commun leur sonorité initiale «BL» alors qu’elles diffèrent par les sons intermédiaires des lettres «ACK» (/ak/) v «UE» (/u/).
Il s’ensuit que les signes présentent un degré de similitude phonétique supérieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, les deux signes font référence aux fruits.En principe, le simple fait que deux mots puissent être regroupés sous un terme générique courant tel que «fruit» ne permet pas de conclure à l’existence d’une similitude conceptuelle.Toutefois, en l’espèce, les deux signes font référence à des fruits similaires, à savoir des fruits de baies trouvés sur des arbustes, de couleurs similaires (violet noir contre bleu-bleu).Les noms du fruit en question (cerises précédées d’une couleur) révèlent cette proximité.En effet, nonobstant leur signification dans leur ensemble, les termes «BLACKBERRY» et «BLUEBERRY» seront également perçus comme faisant référence à une «cerise», à savoir un petit fruit rond sans pierre selon le dictionnaire Lexico à l’adresse https://www.lexico.com/definition/berry, le 07/01/2021, défini plus en détail par sa couleur dans les deux cas.Par conséquent, le lien sémantique est considéré comme suffisamment étroit pour que les signes soient considérés comme présentant un degré moyen de similitude conceptuelle.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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Décision sur l’opposition no B 3 071 947Page du 12 13
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection élargie pour certains des services pertinents compris dans la classe 42.Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous);
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services.Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Aux finsde cette appréciation globale du risque de confusion, le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et aviséCependant, le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
En outre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les servicescontestés sont identiques ou similaires aux produits et services de l’opposante, y compris certains à un faible degré.Le niveau d’attention du public varie de normal à élevé en fonction des produits et services considérés.Les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique et un degré moyen de similitude conceptuelle.La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.
Les constatationsqui précèdent conduisent à la conclusion que la partie anglophone du public pertinent peut soit confondre les marques sur la base du principe susmentionné de souvenir imparfait, soit, à tout le moins, percevoir la marque contestée comme une variante de la marque antérieure utilisée par la même entreprise ou par une entreprise économiquement liée pour des services identiques ou similaires appartenant à différentes lignes.Compte tenu des conclusions concernant les signes et du principe d’interdépendance, cela peut être le cas pour tous les services contestés, y compris ceux qui ont été jugés similaires à un faible degré et pour lesquels le degré d’attention du public est élevé, comme les services compris dans la classe 35.
Parconséquent, il existe un risque de confusion, incluant un risque d’association pour le public anglophone.Commeindiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un

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Décision sur l’opposition no B 3 071 947Page du 13 13
risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Parconséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 11 882 081 de l’opposante.Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des services contestés.
L’oppositionétant accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif élevé, invoqué par l’opposante, résultant de la renommée de la marque fondant l’opposition.En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8,paragraphe5, du RMUE.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
Les demandeurs étant la partie perdante, ils doivent supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Boyana NAYDENOVA Catherine MEDINA Christian Steudtner
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.