DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 085 333
Rubimed AG, Grossmatt 3, 6052 Hergiswil, Suisse (opposante), représentée par Manitz Finsterwald Patent- und RECHTSANWALTSPARTNERSCHAFT mbB, Martin-Greif-Str.1, 80336 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Abliva AB, Medicon Village, Scheelevägen 2, 223 81 Lund, Suède (requérante), représentée par CHAS.Hude A/S, H. C. Andersens Boulevard 33, 1780 Copenhagen, Danemark (mandataire agréé).
Le 11/05/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 085 333 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 5: Tous les produits demandés dans cette classe, à l’exception des produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;fongicides, herbicides.
Classe 10: Tous les produits demandés compris dans cette classe.
Classe 42: Analyse de tissus humains pour la recherche médicale;analyse bactériologique, consultation;recherches en biochimie;analyses biologiques;services de laboratoires biologiques;recherche et analyse biologiques;recherches biologiques, cliniques et médicales;analyse d’échantillons biologiques à des fins de recherche scientifique et médicale;services d’analyses biologiques, de sang ou d’autres fluides corporels à des fins de recherche scientifique et médicale;recherche en biotechnologie;services d’analyse de sang;services d’analyses sanguines à des fins de recherche scientifique et médicale;analyses et recherches chimiques;services de recherche et d’analyse chimiques;services de conseils en chimie;recherche clinique;recherche et essais cliniques;essais cliniques;réalisation d’essais cliniques;réalisation d’essais cliniques pour le compte de tiers;réalisation d’essais cliniques de produits pharmaceutiques;réalisation d’évaluations à un stade précoce dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques;consultation dans le domaine de la recherche sanitaire à des fins médicales;conseils en pharmacie, pharmacogénétique, chimie médicale, vétérinaire, pour la recherche;services de conseils dans le domaine de la biologie;services de conseils dans le domaine de la biotechnologie;conseils en pharmacogénétique;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic médical;services de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, de la pharmacie, de la médecine, de l’hygiène, de l’hygiène, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;Analyses ADN à des fins de recherche scientifique et médicale;services de découverte, de test et de développement pharmaceutiques;services de découverte de médicaments;services d’analyses et de recherches industrielles;services de recherche en laboratoire dans le domaine des produits pharmaceutiques;recherche et développement médicaux et vétérinaires et conseils y afférents;services de laboratoires médicaux;recherche médicale;évaluation de produits pharmaceutiques;développement de produits

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pharmaceutiques;recherche et développement pharmaceutiques;services de recherches pharmaceutiques;mise à disposition d’informations en rapport avec tous les services précités;prestation de services de tests médicaux et vétérinaires dans le domaine de la recherche en matière de médicaments, de découverte de médicaments, de développement de médicaments et de dépistage de médicaments et de conseils y afférents;recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie;recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et des cellules;recherche et développement dans les domaines pharmaceutique et biotechnologique;services de recherche et développement;recherche et essai;recherches en matière de produits pharmaceutiques;recherche biotechnologique;recherche en matière de produits pharmaceutiques;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement et d’examen, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines médical, hygiénique et vétérinaire;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, des produits hygiéniques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai, de consultation scientifique dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;recherche, recherche dans le domaine de la protection de l’environnement;recherche, test et développement de produits hygiéniques, pharmaceutiques, médicaux, chimiques médicinaux et vétérinaires;recherche, essai et développement de produits biotechniques et biologiques;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, tests et développement de préparations de diagnostic à usage médical;analyses scientifiques;services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;sér-vices de laboratoire scientifique;recherche scientifique;réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques;la toxicité.
Classe 44: Analyse du sérum humain pour traitements médicaux;analyse de tissus humains pour traitement médical;conseils dans le domaine des médicaments dentaires;consultation dans le domaine médical (autre que dentisterie);dépistage de médicaments à des fins médicales;soins de santé;services de soins de santé;services de diagnostic médical et chirurgical;services de diagnostic médical et chirurgical;consultation médicale dans le domaine de la pharmacogénétique;services de consultation en matière médicale;services de diagnostic médical;services médicaux;tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement;services de conseils en matière pharmaceutique;services de conseils vétérinaires;services vétérinaires;fourniture d’informations en rapport avec tous les services précités.
2. La demande de marque de l’Unioneuropéenne no 17 982 039 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés.Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS

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Le 03/06/2019, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 17 982 039 NEUROVIVE (marque verbale).L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 799 279 NEUROVITA (marque verbale).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE
Conformément à l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE, sur requête de la demanderesse, l’opposante apporte la preuve que, au cours des cinq années qui précèdent la date de dépôt ou, le cas échéant, la date de priorité de la marque contestée, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage sérieux dans les territoires dans lesquels elle est protégée pour les produits ou les services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition est fondée, ou qu’il existe de justes motifs pour le non-usage.La marque antérieure est soumise à l’obligation d’usage si, à cette date, elle était enregistrée depuis cinq ans au moins. La même disposition prévoit que, à défaut d’une telle preuve, l’opposition est rejetée.
La demanderesse a demandé à l’opposante de produire la preuve de l’usage de la marque sur laquelle l’opposition est fondée, à savoir l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 1 799 279 «NEUROVITA».
La demande a été introduite en temps utile et est recevable dans la mesure où la marque antérieure a été enregistrée plus de cinq ans avant la date pertinente susmentionnée.
La date de dépôt de la demande contestée est le 09/11/2018, avec une date de priorité le 09/05/2018.L’opposante était donc tenue de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée a fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne du 09/05/2013 au 08/05/2018 inclus.
En outre, les éléments de preuve doivent démontrer l’usage de la marque pour les produits sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir les produits homéopathiques, les produits complexes homéopathiques, en particulier pour le traitement des troubles psychosomatiques compris dans la classe 5.
Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde.
Le 12/03/2020, conformément à l’article 10, paragraphe 2, du RDMUE, l’Office a donné à l’opposante jusqu’au 17/05/2020 pour produire la preuve de l’usage de la marque antérieure.Ce délai a été prorogé jusqu’au 17/07/2020.Le 16/07/2020, dans le délai imparti, l’opposante a produit des preuves de l’usage.
Les éléments de preuve à prendre en considération sont les documents suivants:
Éléments de preuve 1 à 15:factures (environ 40).Selon l’opposante, la distribution des produits pharmaceutiques sous la marque antérieure est organisée par la société néerlandaise Rubimed B.V. et effectuée par la société belge Heel Belgium N.V., qui figure en fait sur bon nombre des factures.Les produits de l’opposante peuvent être commandés par des pharmacies de toute l’Union européenne directement auprès du distributeur (Heel Belgium N.V).Dès lors, certaines des factures ont été émises par une pharmacie allemande (Pestaolazzi-Apotheke), qui figure également sur les

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Décision sur l’opposition no B 3 085 333Page du 4 19
documents.Ces factures sont adressées à diverses villes d’Allemagne, d’Italie et d’Autriche.Toutes les factures datent de la période pertinente, comprise entre 2014 et 2018.La marque antérieure apparaît sur les factures, à côté d’autres indications concernant les produits, telles que Neurovita globuli 45 g/Neurovita Tropfen 50 ml.
Élément de preuve 16:une copie d’un bon de commande indiquant des produits (entre autres, Neurovita globuli) pouvant être achetés auprès de la société de distribution Heel Belgium.
Élément de preuve 17:trois échantillons d’emballages montrant la marque verbale antérieure, les produits pertinents, à savoir les «remèdes homéopathiques» tels qu’indiqués sur l’emballage, et le nom de l’opposante.
Élément de preuve 18:impressions des diapositives de présentation datées de 2014.Sur la diapositive 52 de la première présentation, la composition du médicament «Neurovita» est expliquée.
Élément de preuve 19:une brochure partiellement traduite par l’opposante (dans ses observations déposées avec la preuve de l’usage le 16/07/2020), qui explique que les médicaments Neurovita sont indiqués pour le traitement des pôles nerveux et de la tension.
OBSERVATIONS LIMINAIRES
La demanderesse fait valoir que l’opposante n’a pas produit de traduction de certains des éléments de preuve de l’usage (preuves 17 et 18) et que, dès lors, ces preuves ne devraient pas être prises en considération.Toutefois, l’opposant n’est pas tenu de traduire la preuve de l’usage, sauf si l’Office le demande expressément (article 10, paragraphe 6, du RDMUE).En outre, une partie des éléments de preuve est traduite en partie par l’opposante, comme les preuves 17 et 18.Pour les autres éléments de preuve, à savoir des factures et des emballages, compte tenu de la nature de ces documents qui n’ont pas été traduits et qui sont considérés comme pertinents pour la présente procédure et leur caractère explicite, la division d’opposition considère qu’il n’est pas nécessaire de demander une traduction.
La demanderesse affirme qu’il n’est pas possible d’établir un lien entre les ventes (preuves 11 à 15) du prétendu distributeur Heel Belgium N.V. et les pharmacies mentionnées dans les preuves 1 à 10.Par conséquent, la demanderesse n’est pas en mesure de vérifier les preuves d’usage produites par l’opposante.
Aux termes de l’article 18, paragraphe 2, du RMUE, l’usage de la marque avec le consentement du titulaire est considéré comme fait par le titulaire.Cela signifie que le titulaire doit avoir donné son consentement avant l’usage de la marque par le tiers.L’acceptation après l’événement est insuffisante.Lorsque des produits sont fabriqués par le titulaire de la marque (ou avec son consentement), puis mis sur le marché par des distributeurs au niveau du commerce de gros ou de détail, cela doit être considéré comme un usage de la marque (17/02/2011-, 324/09, Friboi, EU:T:2011:47, § 32;16/11/2011,-308/06, Buffalo Milke, EU:T:2011:675, § 73).
Au stade de la preuve, il est à première vue suffisant que l’opposante apporte la preuve qu’un tiers a utilisé la marque.L’Office déduit de cet usage et de la capacité de l’opposant à le démontrer qu’il a été fait avec le consentement préalable de l’opposant.Cette position de l’Office a été confirmée par l’arrêt du 08/07/2004,-203/02, Vitafruit, EU:T:2004:225, § 25 (confirmé par 11/05/2006,-416/04 P, Vitafruit, EU:C:2006:310).La Cour a observé qu’il est peu probable que le titulaire d’une marque puisse soumettre la preuve d’un usage de celle-ci fait contre son gré.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 333Page du 5 19
À la lumière de ce qui précède, l’argument de la demanderesse doit être rejeté.
Appréciation de l’usage sérieux — facteurs
Lieu de l’usage
Les éléments de preuve, à savoir les factures, montrent que le lieu de l’usage est l’Allemagne, l’Italie et l’Autriche.Cela peut être déduit de la langue des documents (allemand et italien), de la devise mentionnée (l’euro) et des adresses situées dans ces pays.Par conséquent, les éléments de preuve concernent le territoire pertinent.
Durée de l’usage
Les élémentsde preuve datent, pour la plupart, de la période pertinente.
Importance de l’usage
Selon la demanderesse, un nombre très limité de produits (Neurovita Globuli 45 g ou Neurovita Globuli ou NEurovita 50 ml ou Neurovita 45 g granule) ont été vendus au cours de la période pertinente selon les éléments de preuve, ce qui n’est pas un usage sérieux de la marque «NEUROVITA», puisque de nombreux autres produits de ce type auraient dû être vendus pendant cinq ans.
En ce qui concerne l’importance de l’usage, tous les faits et circonstances pertinents doivent être pris en considération, y compris la nature des produits ou services en cause et les caractéristiques du marché concerné, l’étendue territoriale de l’usage, son volume commercial, sa durée et sa fréquence.
L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte.Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement.De même, l’étendue territoriale de l’usage n’est qu’un des nombreux facteurs à prendre en considération, de sorte qu’une étendue territoriale limitée de l’usage peut être contrebalancée par un volume ou une durée plus importants de l’usage.
Dès lors, contrairement aux observations de la demanderesse, les factures et l’échantillon d’emballage fournissent à la division d’opposition suffisamment d’informations concernant le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage.En particulier, ils démontrent une certaine quantité de ventes des préparations homéopathiques de l’opposante sous la marque antérieure «NEUROVITA», qui ont augmenté chaque année de 2014 à 2018.En outre, les factures montrent des ventes régulières de ces produits au cours de la période pertinente(du 09/05/2013 au 08/05/2018) et dans certains pays du territoire pertinent, à tout le moins en Allemagne, en Italie et en Autriche.
Nature de l’usage:usage en tant que marque
Selon la demanderesse, les éléments de preuve produits par l’opposante ne démontrent pas l’usage de la marque antérieure pour les produits protégés compris dans la classe 5.

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Contrairement aux arguments de la demanderesse, l’opposante a fourni à l’Office des échantillons de l’emballage montrant la marque antérieure utilisée pour des préparations
homéopathiques, telles que: .
Par conséquent, les éléments de preuve montrent que la marque a été utilisée conformément à sa fonction et telle qu’elle a été enregistrée.
Dans l’affaire Aladin, le Tribunal a jugé que:
si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées en son sein plusieurs sous-catégories susceptibles d’être envisagées de manière autonome, la preuve de l’usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou services n’emporte protection, dans une procédure d’opposition, que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée.
(14/07/2005, T-126/03, Aladin, EU:T:2005:288, § 45.)
Afin de définir des sous-catégories adéquates d’indications générales, le critère de finalité ou de destination du produit ou du service en cause revêt une importance fondamentale, étant donné que les consommateurs utilisent ce critère avant de procéder à un achat (13/02/2007,-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 29-30;23/09/2009, T-493/07,-26/08 mentale T-27/08, Famoxin, EU:T:2009:355, § 37).
Dans plusieurs affaires, la Cour a dû définir des sous-catégories adéquates pour les produits pharmaceutiques de la classe 5.Elle a jugé que la finalité et la destination d’une préparation thérapeutique sont énoncées dans ses indications thérapeutiques.Par conséquent, l’ indication thérapeutique est la clé de la définition de la sous-catégorie pertinente des produits pharmaceutiques.
Les éléments de preuve de l’usage montrent que la marque a été utilisée pour des préparations homéopathiques pour le traitement des pelles nerveuses et de la tension.Par conséquent, il est conclu que la marque a été utilisée conformément à sa fonction et telle qu’enregistrée pour ces produits uniquement:
Classe 5: Produits complexes hémoropathiques pour le traitement des troubles psychosomatiques.
Conclusion
La Cour de justice a considéré qu’une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services.L’usage sérieux ne fait pas référence à un usage effectué à titre symbolique, aux seules fins du maintien des droits conférés par la marque.De plus, la condition relative à l’usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle

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Décision sur l’opposition no B 3 085 333Page du 7 19
qu’elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l’extérieur (11/03/2003,-40/01, Minimax, EU:C:2003:145;12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon, EU:T:2003:68).
Compte tenu des éléments de preuve dans leur intégralité, les documents fournis par l’opposante, bien que n’étant pas particulièrement exhaustifs, satisfont le critère minimal requis pour établir un usage sérieux de la marque antérieure pendant la période pertinente sur le territoire pertinent;
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
A) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 5:Produits complexes hémoropathiques pour le traitement des troubles psychosomatiques.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 1: Escaliers pour produits alimentaires non à usage pharmaceutique.
Classe 5: acétates à usage pharmaceutique;acides à usage pharmaceutique;adjuvants à usage médical;aldéhydes à usage pharmaceutique;alginates à usage pharmaceutique;aminoacides à usage médical;aminoacides à usage vétérinaire;antibiotiques;produits pharmaceutiques antidiabétiques;pilules antioxydantes;antioxydants;antitumeurs;pilules coupe-faim;coupe-faim;coupe- faim à usage médical;coupe-faim à usage vétérinaire;préparations bactériennes à usage médical;préparations bactériennes à usage vétérinaire;milieux de culture bactériologiques;préparations bactériologiques à usage médical;préparations bactériologiques à usage médical;préparations bactériologiques à usage vétérinaire;préparations bactériologiques à usage vétérinaire;préparations biologiques à usage médical;préparations biologiques pour le traitement du cancer;préparations biologiques à usage vétérinaire;cultures de tissus biologiques à usage médical;cultures de tissus biologiques à usage vétérinaire;tissus biologiques pour implantation;bouillons pour cultures bactériologiques;cachets pour produits pharmaceutiques;cachets pour produits vétérinaires;capsules pour médicaments;huile de ricin à usage médical;éthers de cellulose à usage pharmaceutique;préparations chimiques à usage médical;préparations chimiques à usage pharmaceutique;préparations chimiques à usage vétérinaire;produits chimicopharmaceutiques;médicaments cytostatiques à usage médical;décoctions pour herbes médicinales;décoctions à usage pharmaceutique;cires dentaires;réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage médical;réactifs de biomarquage pour le diagnostic à usage vétérinaire;préparations pour le diagnostic;préparations de diagnostic à usage

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médical;préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire;préparations pour le diagnostic à usage médical;préparations pour le diagnostic à usage vétérinaire;produits radiopharmaceutiques de diagnostic;compléments alimentaires pour animaux;compléments alimentaires pour êtres humains;aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés;aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;enzymes digestives;désinfectants;drogues à usage médical;élixirs
[préparations pharmaceutiques];compléments alimentaires d’enzymes;préparations enzymatiques à usage médical;préparations enzymatiques à usage vétérinaire;enzymes à usage médical;enzymes à usage vétérinaire;esters à usage pharmaceutique;éthers à usage pharmaceutique;ferments à usage pharmaceutique;ferments à usage pharmaceutique;ferments à usage vétérinaire;ferments à usage vétérinaire;esters alimentaires à usage pharmaceutique;aldéhyde formique à usage pharmaceutique;aldéhyde formique à usage vétérinaire;fongicides, herbicides;préparations de diagnostic in vitro à usage médical;lotions à usage médical;lotions à usage pharmaceutique;lotions à usage vétérinaire;matières pour plomber les dents;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;milieux de culture bactériologiques;préparations et articles médicaux et vétérinaires;préparations médicales;préparations médicales pour l’amincissement;vaccins médicaux;aliments médicamenteux pour animaux;potions médicinales;infusions médicinales;huiles médicinales;médicaments et préparations pharmaceutiques pour les affections neurochirurgicales, les dommages cérébraux, les opérations et autres produits similaires;médicaments et préparations pharmaceutiques pour les affections neurochirurgicales, les dommages cérébraux et les interventions des cerveaux;médicaments et préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections neurochirurgicales, des dommages cérébraux, des interventions des cerveaux et d’autres affections physiques et neurologiques du cerveau;médicaments et préparations pharmaceutiques pour le traitement des affections neurochirurgicales, à savoir pour les dommages céréaliers et pour les interventions des cerveaux et autres affections physiques et neurologiques du cerveau;médicaments et préparations pharmaceutiques utilisés comme agents immunosuppressifs, par exemple pour la transplantation d’organes ou d’autres usages médicaux (et cliniques) d’agents immunosuppressifs ou de préparations immunosuppressives;médicaments et préparations pharmaceutiques utilisés comme agents immunosuppressifs dans des transplants d’organes ou autres usages médicaux et cliniques d’agents et préparations immunosuppressifs;médicaments et préparations pharmaceutiques utilisés comme agents immunosuppressifs, par exemple transplant d’organes ou autres usages d’agents immunosuppressifs;médicaments et préparations pharmaceutiques utilisés dans le domaine des soins à forte intensité neurologique;médicaments pour animaux;médicaments pour la médecine humaine;médicaments à usage vétérinaire;mélanges biologiques à usage médical;mélanges de préparations biologiques à usage vétérinaire;compléments nutritionnels;compléments nutritionnels pour aliments pour bétail;pommades à usage médical;produits pharmaceutiques et vétérinaires;préparations pharmaceutiques et vétérinaires, à savoir médicaments et préparations pharmaceutiques pour le traitement et la prévention des maladies et affections neurologiques aiguës et chroniques;préparations pharmaceutiques et vétérinaires, à savoir médicaments et préparations pharmaceutiques pour maladies et affections neurologiques aiguës et chroniques et pour le traitement préventif;médicaments;préparations pharmaceutiques;préparations pharmaceutiques agissant sur le système nerveux central;produits

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pharmaceutiques et autres produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;substances et préparations pharmaceutiques;préparations et substances pharmaceutiques pour la prévention du cancer;préparations et substances pharmaceutiques pour le traitement du cancer;substances et préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie;préparations
pharmaceutiques pour activer la fonction cellulaire;préparations
pharmaceutiques pour animaux;préparations pharmaceutiques à usage humain;préparations pharmaceutiques à usage médical et vétérinaire;préparations pharmaceutiques à usage médical consistant en un cycloporin en tant qu’agent actif et diluant pour le traitement de la blessure stroke, du cerveau traumatique ou de la cordon spinale, ainsi que d’autres troubles neurologiques et neurochirurgicaux aigus ou chroniques;préparations
pharmaceutiques à usage médical consistant en une inhibiteurs de cycloporine ou d’un autre cyclophilin en tant qu’agents et diluants actifs pour traiter la blessure stroke, le cerveau traumatique ou la blessive épinale et d’autres troubles neurologiques et neurochirurgicaux aigus ou chroniques;produits
pharmaceutiques pour le soin de la peau;produits pharmaceutiques pour éliminer les tumeurs;produits pharmaceutiques pour la prévention des maladies du système nerveux;produits pharmaceutiques pour la prévention des maladies du système métabolique;produits pharmaceutiques pour la prévention des troubles du système métabolique;produits pharmaceutiques pour la prévention des troubles du système nerveux;produits pharmaceutiques pour la prévention des tumeurs;préparations pharmaceutiques pour le traitement du cancer;préparations pharmaceutiques pour le traitement des maladies du système nerveux central;produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies causées par des bactéries;produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies du système métabolique;produits pharmaceutiques pour le traitement des troubles du système métabolique;produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies rénales;produits pharmaceutiques pour le traitement des troubles rénaux;préparations pharmaceutiques pour le traitement de la maladie de Parkinson;préparations pharmaceutiques pour le traitement des tumeurs;produits pharmaceutiques pour le traitement des maladies virales;préparations pharmaceutiques pour le traitement du diabète;préparations
pharmaceutiques pour le traitement des coups de chaleur;préparations
pharmaceutiques pour le traitement des tumeurs malignes;produits
pharmaceutiques pour le traitement des troubles métaboliques;produits
pharmaceutiques pour le traitement des troubles du système nerveux périphérique;préparations pharmaceutiques utilisées comme agents immunosuppressifs;préparations pharmaceutiques utilisées en chimiothérapie;préparations pharmaceutiques utilisées en oncologie;produits
pharmaceutiques utilisés dans la transplantation d’organes;produits
pharmaceutiques destinés à la transplantation tissulaire;préparations
pharmaceutiques utilisées dans le domaine des soins à forte intensité neurologique;préparations pharmaceutiques à usage vétérinaire;produits pharmaceutiques;produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires;phosphates à usage pharmaceutique;phosphates à usage vétérinaire;emplâtres, matériel pour pansements;sels de potassium à usage médical;sels de potassium à usage vétérinaire;produits pour la destruction des animaux nuisibles;quinine à usage médical;quinine à usage vétérinaire;sels à usage médical;sels à usage vétérinaire;produits hygiéniques pour la médecine;produits hygiéniques à usage vétérinaire;pilules amincissantes;sels de sodium à usage médical;sels de sodium à usage vétérinaire;sulfonamides
[médicaments];teintures à usage médical;teintures à usage vétérinaire;reconstituants [médicaments];produits énergisants à usage médical;reconstituants à usage vétérinaire;vaccins;vaccins à usage

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humain;produits vétérinaires;préparations et substances vétérinaires;vaccins vétérinaires;médicaments et préparations pharmaceutiques pour maladies et affections neurologiques aiguës et chroniques (y compris le traitement préventif);esters à usage vétérinaire;esters à usage vétérinaire.
Classe 9: Appareils et instruments pour mesurer, tester et analyser des échantillons biologiques, du sang ou d’autres liquides corporels, non à usage médical;appareils de chromatographie de laboratoire;appareils de diagnostic autres qu’à usage médical;Puces à ADN;appareils et instruments de laboratoire;indicateurs de quantité respiromètre;appareils de recherche scientifique et de laboratoire, appareils et simulateurs didactiques;électrodes pour la recherche en laboratoire.
Classe 10: Appareils pour l’analyse de substances à usage médical;appareils pour analyses sanguines à usage médical;appareils pour analyses médicales;appareils pour l’analyse du sang;appareils destinés à analyser le sang;électrodes à usage médical;appareils médicaux d’analyse à usage médical;appareils et instruments médicaux;appareils de diagnostic médical à usage médical;instruments de diagnostic médical;sondes à usage médical;sondes à usage vétérinaire;électrodes à usage médical;électrodes pour appareils médicaux;électrodes pour cardiologie;électrodes à usage vétérinaire, à savoir électrodes médicales.
Classe 42: Analyse de tissus humains pour la recherche médicale;analyse bactériologique, consultation;recherches en biochimie;analyses biologiques;services de laboratoires biologiques;recherche et analyse biologiques;recherches biologiques, cliniques et médicales;analyse d’échantillons biologiques à des fins de recherche scientifique et médicale;services d’analyses biologiques, de sang ou d’autres fluides corporels à des fins de recherche scientifique et médicale;recherche en biotechnologie;services d’analyse de sang;services d’analyses sanguines à des fins de recherche scientifique et médicale;analyses et recherches chimiques;services de recherche et d’analyse chimiques;services de conseils en chimie;recherche clinique;recherche et essais cliniques;essais cliniques;réalisation d’essais cliniques;réalisation d’essais cliniques pour le compte de tiers;réalisation d’essais cliniques de produits pharmaceutiques;réalisation d’évaluations à un stade précoce dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques;conseils dans le domaine des cosmétiques, à savoir conseils en matière d’inspection de la qualité, de recherche et développement de produits cosmétiques et de produits cosmétiques médicamenteux;consultation dans le domaine de la recherche sanitaire à des fins médicales;conseils en pharmacie, pharmacogénétique, chimie médicale, vétérinaire, pour la recherche;services de conseils dans le domaine de la biologie;services de conseils dans le domaine de la biotechnologie;conseils en pharmacogénétique;recherches en cosmétologie;services de recherches et d’analyses cosmétiques;services de recherches en cosmétologie et services d’analyses en laboratoire dans le domaine des cosmétiques;conception et développement d’ordinateurs et de logiciels;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic médical;services de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, de la pharmacie, de la médecine, de l’hygiène, de l’hygiène, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;Analyses ADN à des fins de recherche scientifique et médicale;services de découverte, de test et de développement pharmaceutiques;services de découverte de médicaments;services d’analyses et de recherches industrielles;services de

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recherche en laboratoire dans le domaine des produits pharmaceutiques;recherche et développement médicaux et vétérinaires et conseils y afférents;services de laboratoires médicaux;recherche médicale;évaluation de produits pharmaceutiques;développement de produits pharmaceutiques;recherche et développement pharmaceutiques;services de recherches pharmaceutiques;mise à disposition d’informations en rapport avec tous les services précités;prestation de services de tests médicaux et vétérinaires dans le domaine de la recherche en matière de médicaments, de découverte de médicaments, de développement de médicaments et de dépistage de médicaments et de conseils y afférents;recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie;recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et des cellules;recherche et développement dans les domaines pharmaceutique et biotechnologique;services de recherche et développement;recherche et essai;recherches en matière de produits pharmaceutiques;recherche biotechnologique;recherche en matière de produits pharmaceutiques;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement et d’examen, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines médical, hygiénique et vétérinaire;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, des produits hygiéniques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai, de consultation scientifique dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;recherche, recherche dans le domaine de la protection de l’environnement;recherche, test et développement de produits hygiéniques, pharmaceutiques, médicaux, chimiques médicinaux et vétérinaires;recherche, essai et développement de produits biotechniques et biologiques;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, tests et développement de préparations de diagnostic à usage médical;analyses scientifiques;services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;sér-vices de laboratoire scientifique;recherche scientifique;recherche scientifique en matière de cosmétique;réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques;analyse de la toxicité;tests de toxicité à des fins de recherche;services de laboratoires vétérinaires.
Classe 44: Services d’ agriculture, d’horticulture et de sylviculture;analyse de sérum humain pour traitements médicaux;analyse de tissus humains pour traitement médical;conseils dans le domaine des médicaments dentaires;conseils dans le domaine des cosmétiques;conseils dans le domaine des cosmétiques, à savoir conseils en matière de sélection de produits cosmétiques et de produits cosmétiques médicinaux;consultation dans le domaine médical (autre que dentisterie);dépistage de médicaments à des fins médicales;soins de santé;services de soins de santé;soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;services de diagnostic médical et chirurgical;services de diagnostic médical et chirurgical;consultation médicale dans le domaine de la pharmacogénétique;services de consultation en matière médicale;services de

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diagnostic médical;services médicaux;tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement;services de conseils en matière pharmaceutique;mise à disposition d’informations en rapport avec tous les services précités;location d’appareils de diagnostic à ultrasons;services thérapeutiques;services de conseils vétérinaires;services vétérinaires.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 1
Lesesters alimentaires contestés, non à usage pharmaceutique, sont des composés chimiques produits par la réaction d’un acide à un alcool avec élimination d’une molécule d’eau.Ces produits contestés sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 5 car ils n’ont rien en commun.En particulier, la destination des produits de l’opposante en tant que produit fini diffère généralement des produits contestés compris dans la classe 1, qui sont principalement à l’état brut et infini et qui ne sont pas encore mélangés à d’autres produits chimiques et à des supports inertes en un produit final.En outre, les produits finis compris dans la classe 5 ciblent généralement un public différent et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution.Enfin, ils ne sont ni concurrents ni complémentaires.
Produits contestés compris dans la classe 5
L’homéopathie est un système de médecine basé sur un traitement similaire.Lesproduits complexes homéopathiques de l’opposante pour le traitement des troubles psychosomatiques sont donc le médicament pris lorsque le patient est soigné à l’aide de la méthode homéopathique pour tout symptôme lié au corps humain.Les remèdes homéopathiques sont utilisés dans des médicaments complémentaires, lorsque les maladies sont traitées par des doses de minute de substances naturelles qui, en grandes quantités, produiraient des symptômes de la maladie.Le produit pharmaceutique contesté fait référence à tout type de médicament, c’est-à-dire à une substance ou à une combinaison de substances pour traiter ou prévenir des maladies chez l’homme ou l’animal.
Tous les produits contestés, à l’exception desproduits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;Les fongicides, herbicides, peuvent être divisés en catégories de produits appartenant au secteur du marché des produits pharmaceutiques, y compris différents types de préparations et articles connexes.Les catégories de produits concernées sont des préparations et articles médicaux et vétérinaires;compléments alimentaires et préparations diététiques;préparations dentaires;produits hygiéniques.
Les produits de l’opposante couvrent des produits appartenant au même secteur des produits pharmaceutiques.Même si certains des produits contestés peuvent ne pas coïncider par de nombreux critères pertinents (tels que leur nature, leur destination, leur utilisation, leur complémentarité, leur caractère concurrent ou même identique), ces produits

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appartiennent clairement à un secteur homogène de produits sur le marché.La majorité d’entre eux sont, au moins, fabriqués par les mêmes entreprises, ciblent le même utilisateur final et sont vendus par les mêmes canaux de distribution.Sur la base de cette conclusion, aucun des produits contestés ne saurait être considéré comme étant différent.
Ils’ensuit que tous les produits contestés à l’exception des produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;Les fongicides, herbicides sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’opposante.
Les autres produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides;Les fongicides, herbicides qui sont despréparations antiparasitaires sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 5.Ces produits ont une destination et une utilisation différentes.Ils ont également des producteurs/fournisseurs et des canaux de distribution différents.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Produits contestés compris dans la classe 9
Ces produits contestés englobent généralement différents types d’appareils de recherche scientifique et de laboratoire ainsi que de dispositifs de détection et de contrôle qui sont, pour l’essentiel, non à usage médical.Ces produits diffèrent totalement des produits de l’opposante par leur nature, leur destination et leur utilisation.Ils ont également des producteurs/fournisseurs et des canaux de distribution différents.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Produits contestés compris dans la classe 10
Appareils pour l’analyse de substances à usage médical contestés;appareils pour analyses sanguines à usage médical;appareils pour analyses médicales;appareils pour l’analyse du sang;appareils destinés à analyser le sang;électrodes à usage médical;appareils médicaux d’analyse à usage médical;appareils et instruments médicaux;appareils de diagnostic médical à usage médical;instruments de diagnostic médical;sondes à usage médical;sondes à usage vétérinaire;électrodes à usage médical;électrodes pour appareils médicaux;électrodes pour cardiologie;Les électrodes à usage vétérinaire, à savoir les électrodes médicales, sont des appareils et instruments médicaux de différentes natures, qui sont utilisés par les professionnels de la médecine dans le cadre de l’examen et du traitement des maladies.Tous ces produits, ainsi que les produits de l’opposante, sont utilisés à des fins médicales.Ces produits peuvent coïncider par leurs canaux de distribution et leur public pertinent.Enoutre, ils sont complémentaires;Ils sont dès lors similaires à un faible degré.
Les services contestés compris dans la classe 42
En ce qui concerne le lien entre lesproduits homéopathiques complexes pour le traitement des troubles psychosomatiquesde l’opposante compris dans la classe 5 et les services scientifiques et technologiques et recherches contestés, y compris, par exemple, la recherche biologique et pharmaceutique, il est notoire que les entreprises pharmaceutiques tentent souvent d’améliorer leurs produits par la recherche, le développement et l’innovation.Le fait que les entreprises pharmaceutiques ne fournissent généralement pas de tels services à des tiers ne les empêche pas de le faire.Par conséquent, le public pertinent pourrait croire que la même entreprise est responsable à la fois de la fabrication des produits pharmaceutiques et des services de recherche, ou qu’une entreprise proposant les services en cause est économiquement liée à l’entreprise de fabrication.En outre, les entreprises pharmaceutiques promeuvent et gèrent des études pharmaceutiques pour les consommateurs et entreprennent des recherches et des développements en coopération avec des tiers.Le public pertinent pour ces produits et services se chevauche en ce qui

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concerne les professionnels, étant donné qu’ils peuvent être à la fois des utilisateurs des services et des utilisateurs de produits pharmaceutiques.Par conséquent, il existe une similitude entre ces produits et services en raison du lien étroit qui existe entre eux (-14/06/2018, 165/17, EMCURE/Emcur et al., EU:T:2018:346, § 47, 49-51).
À la lumière de ce qui précède, l’ analyse contestée des tissus humains pour la recherche médicale;analyse bactériologique, consultation;recherches en biochimie;analyses biologiques;services de laboratoires biologiques;recherche et analyse biologiques;recherches biologiques, cliniques et médicales;analyse d’échantillons biologiques à des fins de recherche scientifique et médicale;services d’analyses biologiques, de sang ou d’autres fluides corporels à des fins de recherche scientifique et médicale;recherche en biotechnologie;services d’analyse de sang;services d’analyses sanguines à des fins de recherche scientifique et médicale;analyses et recherches chimiques;services de recherche et d’analyse chimiques;services de conseils en chimie;recherche clinique;recherche et essais cliniques;essais cliniques;réalisation d’essais cliniques;réalisation d’essais cliniques pour le compte de tiers;réalisation d’essais cliniques de produits pharmaceutiques;réalisation d’évaluations à un stade précoce dans le domaine des nouveaux produits pharmaceutiques;consultation dans le domaine de la recherche sanitaire à des fins médicales;conseils en pharmacie, pharmacogénétique, chimie médicale, vétérinaire, pour la recherche;services de conseils dans le domaine de la biologie;services de conseils dans le domaine de la biotechnologie;conseils en pharmacogénétique;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic;conception et développement d’appareils et d’instruments de diagnostic médical;services de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, de la pharmacie, de la médecine, de l’hygiène, de l’hygiène, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;Analyses ADN à des fins de recherche scientifique et médicale;services de découverte, de test et de développement pharmaceutiques;services de découverte de médicaments;services d’analyses et de recherches industrielles;services de recherche en laboratoire dans le domaine des produits pharmaceutiques;recherche et développement médicaux et vétérinaires et conseils y afférents;services de laboratoires médicaux;recherche médicale;évaluation de produits pharmaceutiques;développement de produits pharmaceutiques;recherche et développement pharmaceutiques;services de recherches pharmaceutiques;mise à disposition d’informations en rapport avec tous les services précités;prestation de services de tests médicaux et vétérinaires dans le domaine de la recherche en matière de médicaments, de découverte de médicaments, de développement de médicaments et de dépistage de médicaments et de conseils y afférents;recherche et développement dans le domaine de la biotechnologie;recherche et développement dans le domaine des micro-organismes et des cellules;recherche et développement dans les domaines pharmaceutique et biotechnologique;services de recherche et développement;recherche et essai;recherches en matière de produits pharmaceutiques;recherche biotechnologique;recherche en matière de produits pharmaceutiques;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement et d’examen, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines médical, hygiénique et vétérinaire;services de recherche, de développement et d’essai, ainsi que services de conseils connexes, dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, des produits hygiéniques, de la chimie, de la biologie et de la pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai et de conseil dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;services de recherche, de développement, d’essai, de consultation scientifique dans les domaines de la biotechnologie, des produits pharmaceutiques, médicaux, sanitaires, vétérinaires, de chimie, de biologie et de pharmacogénétique;recherche, recherche dans le domaine de la protection de l’environnement;recherche, test et développement de produits hygiéniques,

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pharmaceutiques, médicaux, chimiques médicinaux et vétérinaires;recherche, essai et développement de produits biotechniques et biologiques;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, essai et développement dans le domaine des préparations de diagnostic;recherche, tests et développement de préparations de diagnostic à usage médical;analyses scientifiques;services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs;sér-vices de laboratoire scientifique;recherche scientifique;réalisation de tests sur des produits pharmaceutiques;La toxicité est similaire à un degré moyen aux produits de l’opposante compris dans la classe 5.
Les services contestés restants, à savoir conseils dans le domaine des cosmétiques, à savoir conseils en matière d’inspection de la qualité, de recherche et développement de produits cosmétiques et de produits cosmétiques médicamenteux;recherches en cosmétologie;services de recherches et d’analyses cosmétiques;services de recherches en cosmétologie et services d’analyses en laboratoire dans le domaine des cosmétiques;recherche scientifique en matière de cosmétique;La conception et le développement d’ordinateurs et de logiciels sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 5.Ils n’ont rien en commun.En particulier, la conception et le développement contestés de matériel informatique et de logiciels incluent la programmation, qui fait référence à l’écriture de programmes informatiques, ensemble d’instructions codées permettant à une machine, en particulier un ordinateur, d’effectuer une suite d’opérations souhaitée.Ces services diffèrent totalement des produits de l’opposante par leur nature, leur destination et leur utilisation.Ils ont également des producteurs/fournisseurs et des canaux de distribution différents.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Les services contestés compris dans la classe 44
L’ analyse contestée du sérum humain pour le traitement médical;analyse de tissus humains pour traitement médical;conseils dans le domaine des médicaments dentaires;consultation dans le domaine médical (autre que dentisterie);dépistage de médicaments à des fins médicales;soins de santé;services de soins de santé;services de diagnostic médical et chirurgical;services de diagnostic médical et chirurgical;consultation médicale dans le domaine de la pharmacogénétique;services de consultation en matière médicale;services de diagnostic médical;services médicaux;tests médicaux à des fins de diagnostic ou de traitement;services de conseils en matière pharmaceutique;services de conseils vétérinaires;services vétérinaires;La fourniture d’informations en rapport avec tous les services susmentionnés présente un degré moyen de similitude avec les produits de l’opposante compris dans la classe 5.
Les produits de l’opposante et les services contestés en cause ciblent les mêmes consommateurs, à savoir tant les professionnels que le grand public, et ils ont la même finalité de soigner les maladies.Dans les hôpitaux, les services médicaux incluent souvent l’administration de produits pharmaceutiques.Par conséquent, ces produits et services peuvent partager les mêmes canaux de distribution.Enfin, ces produits et services peuvent être complémentaires dans la mesure où les services sont importants, voire indispensables à l’usage des produits.En particulier, la prestation de services médicaux peut nécessairement nécessiter l’administration de produits pharmaceutiques.Pour cette raison, le public pertinent pourrait croire que la responsabilité de la fabrication des produits et de la fourniture des services incombe à la même entreprise.Compte tenu de tous les facteurs qui précèdent, il existe une similitude entre ces produits et services.
Lereste du service del’agriculture, de l’horticulture et de la sylviculture;conseils dans le domaine des cosmétiques;conseils dans le domaine des cosmétiques, à savoir conseils en matière de sélection de produits cosmétiques et de produits cosmétiques médicinaux;soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux;mise à disposition

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d’informations en rapport avec tous les services précités;location d’appareils de diagnostic à ultrasons;Les services thérapeutiques sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 5.Ces services diffèrent totalement des produits de l’opposante par leur nature, leur destination et leur utilisation.Ils ont également des producteurs/fournisseurs et des canaux de distribution différents.Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
B) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Il ressort de la jurisprudence que, en ce qui concerne les produits pharmaceutiques, délivrés sous ordonnance médicale ou non, le degré d’attention du public pertinent est relativement élevé (15/12/2010,-331/09, Tolposan, EU:T:2010:520, § 26;15/03/2012, 288/08-, Zydus, EU:T:2012:124, § 36).En particulier, les professionnels de la médecine ont un niveau d’attention élevé lorsqu’ils prescrivent des médicaments.Les non-professionnels font également preuve d’un degré d’attention plus élevé, que les produits pharmaceutiques ou homéopathiques soient vendus sans ordonnance, étant donné que ces produits affectent leur état de santé.
Pour les produits compris dans la classe 10 et les services compris dans les classes 42 et 44, le degré d’attention peut être relativement élevé, en fonction de la nature spécialisée des produits et services achetés, de la fréquence d’achat ou des conditions générales des produits et services.
C) Les signes
NEUROVITA NEUROVIVE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57).Dès lors, l’existence d’un risque

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de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Les consommateurs pertinents, en percevant un signe verbal, décomposeront celui-ci en des éléments qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007,-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57;13/02/2008,-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58).Il est très probable que la signification de l’élément commun «NEURO» et des éléments verbaux «VITA» de la marque antérieure et «Vive» du signe contesté sera comprise dans les pays où l’italien est compris.Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie du public italophone;
«Neuro» est un préfixe faisant référence à quelque chose en rapport avec les nerfs ou le système nerveux.Compte tenu du fait que les produits et services pertinents sont tous liés au domaine médical, cet élément verbal fait allusion à la finalité des produits et services et possède donc un caractère distinctif inférieur à la moyenne.
L’élément verbal «VITA» de la marque antérieure est un mot d’origine latine que le public pertinent analysé comprendra comme signifiant «vie» (14/01/2016, 535/14-, VITA + VERDE/VITAVIT, EU:T:2016:2, § 49).Cet élément verbal évoque généralement une qualité positive attribuable à une large gamme de produits ou services différents (12/07/2006,-277/04, Vitacoat, EU:T:2006:202, § 54).Étant donné que les produits pertinents compris dans la classe 5 sont des préparations homéopathiques, le public pertinent associera facilement ce mot à l’incidence positive que ces produits peuvent avoir sur leur santé ou leur qualité de vie.Par conséquent, cet élément verbal est faible en ce qui concerne les produits en cause. Le mot «VIVE» est compris par le public pertinent pris en considération comme signifiant «vivant» et sera donc associé à une signification similaire à l’élément verbal «VITA».Compte tenu des produits pertinents compris dans la classe 5, cet élément verbal est faiblement distinctif dans la mesure où il fait allusion à l’incidence positive que ces produits peuvent avoir sur la santé ou la qualité de vie.Pour les autres produits compris dans la classe 10 et les services compris dans les classes 42 et 44, il possède un caractère distinctif moyen car il n’a aucun lien direct avec ceux-ci.
Visuellement et phonétiquement, les signes ont la même longueur.Ils coïncident par les lettres NEUROVI * * placées dans le même ordre et leurs sons.Leurs débuts («NEURO-») et leurs parties centrales («VI») sont identiques.Ils diffèrenttoutefois par leurs deux dernières lettres, à savoir «TA» dans la marque antérieure et «VE» dans le signe contesté.
Par conséquent, les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les composants perçus dans les éléments verbaux des marques en conflit.Les signes seront associés à une signification identique ou très similaire étant donné qu’ils partagent les concepts identiques et très similaires des éléments «NEURO» et «VITA»/«VIVE».Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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Décision sur l’opposition no B 3 085 333Page du 18 19
D) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause.Compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme inférieur à la moyenne pour l’ensemble des produits en cause.
E) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés.L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18;11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits sont similaires à des degrés divers et en partie différents.Le public pertinent est le grand public et les clients professionnels, dont le niveau d’attention est relativement élevé.La marque antérieure possède un caractère distinctif inférieur à la moyenne.
Les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude visuelle et phonétique dans la mesure où ils partagent leurs sept premières lettres (sur neuf), toutes placées dans le même ordre.En outre, les signes sont très similaires sur le plan conceptuel étant donné qu’ils partagent la même signification de l’élément verbal «NEURO» et que les éléments verbaux «VIVA» et «VIVE» véhiculent une signification très similaire.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Parconséquent, compte tenu de la similitude globale entre les signes, il ne peut être exclu que le public pertinent puisse être amené à croire que les produits et services en cause qui sont similaires à des degrés divers proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement,malgré le caractère distinctif inférieur à la moyenne de la marque antérieure.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie italophone du public et que, dès lors, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante.Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;

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Décision sur l’opposition no B 3 085 333Page du 19 19
Ilrésulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.L’opposition est également accueillie en ce qui concerne les produits et services qui sont similaires (au moins) à un faible degré en raison des points communs pertinents entre les signes.
Les autres produits et services contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Claudia Chiara Edith Elisabeth ATTINÀ BORACE VAN DEN EEDE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.