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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 24 févr. 2021, n° 003117443 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003117443 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 117 443
Nataliia Bruiaka, 1506 Imperial Ocean Plaza, terre GX11 1AA, Gibraltar (opposante), représentée par MW Trade Marks Ltd., 31 Southampton Row, London WC1B 5HJ (représentant professionnel)
un g a i ns t
Kroleon Bvba, Zeedijk-heist 213 Bus E1, 8301 Knokke-heist, Belgique (requérante), représentée par Merk-Echt B.V., Keizerstraat 7, 4811 hl Breda, Pays-Bas (mandataire agréé).
Le 24/02/2021, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1)l’ opposition no B 3 117 443 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 25:Vêtements, chaussures, chapellerie;tee-shirts;polos, pulls;pulls à capuche;vestes [vêtements], vestes de transpiration;bonnets;bonnets;châles;bandeaux pour la tête
[habillement];manchettes [habillement];costumes;ceintures
[habillement];sous-vêtements;chaussettes;dessus-de-lit (couvre-lits);gants
[habillement].
2.lademande de marque de l’Union européenne no 18 154 520 est rejetée pour tous les produits précités.Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3) chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 154 520 «OK boomer» (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 25 et 35.L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 206 494, «OK boomer» (marque verbale).L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
ADMISIBILITY
Le 01/02/2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’Union européenne sous réserve d’une période de transition jusqu’au 31/12/2020.Au cours de cette période de transition, le droit de l’UE est resté applicable au Royaume-Uni.À compter de 01/01/2021, les droits britanniques ont cessé d' être des droits antérieurs protégés «dans un État membre» aux fins d’une procédure fondée sur des motifs relatifs.Les conditions d’application de l’article 8,
Décision sur l’opposition no B 3 117 443Page du 2 8
paragraphe 1, du RMUE, rédigées au présent, doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision.
L’opposition était également fondée sur l’enregistrement de la marque britannique no 3 440 899.
L’opposition n’ayant plus de base valable en ce qui concerne les droits antérieurs du Royaume-Uni, elle doit être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur cette marque.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 25:Vêtements, chaussures et chapellerie.
Classe 35:Services de vente au détail fournis en ligne, par correspondance et dans des magasins de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, sacs, pochettes, porte- monnaie, sacs à dos, porte-cartes téléphoniques, étuis pour ordinateurs portables, étuis pour tablettes et ceintures en cuir, bijoux, montres, cosmétiques, crèmes et lotions pour les cheveux et la peau, parfums, après-rasage, bougies et diffuseurs retraités, aliments, boissons, stylos, livres, articles de ménage, téléphones portables, ordinateurs portables, consoles et téléviseurs.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25:Vêtements, chaussures, chapellerie;tee-shirts;polos, pulls;pulls à capuche;vestes
[vêtements], vestes de transpiration;bonnets;bonnets;châles;bandeaux pour la tête
[habillement];manchettes [habillement];costumes;ceintures [habillement];sous- vêtements;chaussettes;dessus-de-lit (couvre-lits);gants [habillement].
Classe 35:Publicité;gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;fourniture d’informations commerciales;comptabilité;publication de textes publicitaires;distribution de matériel publicitaire;services de marchandisage;distribution d’articles de marchandisage à des fins de publicité, de promotion et de marketing;services de marketing;prospection de marché, étude de marché et analyse de marché;activités promotionnelles;publicité;services de relations publiques;médiation d’annonces;organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle;organisation commerciale, communication commerciale, stratégie commerciale, conseils en matière d’économie et d’administration commerciale;services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique;gestion de projets commerciaux;management de transition;organisation de présentations à des fins commerciales;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques,
Décision sur l’opposition no B 3 117 443Page du 3 8
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils de navigation (localisation, route et parcelles de cours), instruments et pièces de surveillance pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils et d’instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des images ou des données, y compris téléviseurs, récepteurs radio, radios et cd de véhicules et pièces des produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de casques d’écoute, supports magnétiques, phonographiques et optiques, supports d’enregistrement et supports de données, cations, vases et autres supports numériques, cartes à puce, mécanismes pour appareils à prépaiement, cartes enregistreuses magnétiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, batteries, batteries, chargeurs de batterie et pièces des produits précités;services d’intermédiaires commerciaux dans le domaine de l’achat, de la vente, de l’importation, de l’exportation, de la vente en gros et au détail d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, de téléphones cellulaires, de téléphones cellulaires, de smartphones, d’ordinateurs portables, de tablettes électroniques et autres appareils et pièces multimédia similaires pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de supports de téléphones mobiles, de smartphones, d’ordinateurs portables, de tablettes électroniques et d’autres appareils multimédias de télécommunications mobiles, matériel informatique, logiciels, applications logicielles informatiques, applications web, logiciels de jeux, publications téléchargeables, matériel audio, vidéo et film, contenu multimédia, tonalités et parties de sonnerie téléchargeables pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de kits de voitures, accessoires pour téléphones portables, smartphones, ordinateurs portables, tablettes électroniques et autres appareils (mobiles) de télécommunications et multimédias similaires, extincteurs, appareils de technologie de l’information et de l’audiovisuel, aimants décoratifs, y compris aimants pour réfrigérateurs, appareils, instruments et câbles pour l’électricité et pièces des produits précités;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils de sûreté, de sécurité, de surveillance et de signalisation, de vêtements de sécurité, chaussures, chapellerie et chapellerie, pour protéger les traumatismes à la tête, au visage, aux dents et aux yeux, casques et pièces de protection pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de bouchons d’oreilles pour la protection contre le bruit, les verres de protection, les lunettes, les lunettes solaires, étuis pour lunettes et lunettes de soleil et pièces pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de métaux précieux et leurs alliages et breloques, objets d’art, trophées, porte-clés, porte-clés et chaînes pour clés en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, montres, chaînes pour clés, médailles, pièces, coffrets à bijoux et coffrets à montres et leurs pièces;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de papier, carton et sacs en papier, carton et sacs en ces matières, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (autres que meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de matières plastiques pour le conditionnement, l’imprimerie, les clichés, les livres, les circulaires, les magazines, les brochures, les brochures, les brochures, les cartes de vœux, les cartes de vœux, les magazines, les magazines, les mouchoirs en papier, les pochettes en matières plastiques, les carnets de rendez-vous et les agendas, cartes, étiquettes, autocollants, stylos, crayons,
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étuis pour le rangement de la papeterie;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de papier d’emballage, papier d’emballage, bannières en papier, banderoles, marqueurs, livrets, calendriers, certificats cadeaux, impressions, affiches, objets d’art, statuettes et modèles en papier ou en carton, décorations et matériaux d’art et supports, papeterie et fournitures scolaires, pinces d’argent en métaux précieux, pinces en métaux précieux et produits en papier jetable;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de boîtes en cuir et en imitations du cuir et de cartes de crédit et leurs supports, peaux d’animaux, malles et valises, paniers, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, housses pour vêtements de voyage, étiquettes à bagages, porte- bagages, porte-monnaie de change, portefeuilles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tasses, tasses, tasses, tasses et plateaux, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’articles de nettoyage, de la laine de fer, du verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), du verre, de la porcelaine et des articles de maroquinerie, de l’image, des figurines, des plaques et œuvres d’art en matériaux tels que la porcelaine, la terracotta ou le verre;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de textiles et de produits textiles, tissus à usage textile, tissus à usage textile, linge de lit, linge de table, linge de table, linge de bain, serviettes, essuie-mains, drapeaux non en papier et mouchoirs;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’articles de vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, polos, sweat-shirts à capuchon, vestes [vêtements], sweat-shirts, casquettes, casquettes, foulards, bandeaux, bracelets à poignets, costumes, ceintures, sous-vêtements, chaussettes, cacahuètes et gants;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de bière, produits de brasserie, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, boissons de fruits et boissons et jus de fruits, boissons de légumes et jus végétaux (boissons), lisses, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons énergétiques, isotoniques et boissons pour sportifs;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de boissons alcooliques (à l’exception des bières), spiritueux (boissons) et liqueurs, boissons alcoolisées pré-mélangées, préparations pour faire des boissons alcoolisées;services d’intermédiaires commerciaux dans le domaine de l’achat, de la vente, de l’importation, de l’exportation, de la vente en gros et au détail d’autres produits alimentaires et boissons, d’articles ménagers et d’accessoires d’ameublement;mise à disposition d’informations commerciales, de marchandisage, d’organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires;conseils et informations concernant les services précités;les services précités sont également fournis par le biais de réseaux électroniques tels que l’internet.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 25
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Les vêtements, chaussures, chapellerie figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Les tee-shirts contestés;polos, pulls;pulls à capuche;vestes [vêtements], vestes de transpiration;châles;bandeaux pour la tête [habillement];manchettes
[habillement];costumes;ceintures [habillement];sous-vêtements;chaussettes;dessus-de-lit (couvre-lits);les gants [vêtements] sont inclus dans la catégorie générale des vêtements de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Bonnets contestés [chapellerie];les bonnets sont inclus dans la vaste catégorie de la chapellerie de l’opposante.Dès lors, ils sont identiques.
Services contestés compris dans la classe 35
Lesservices de publicité contestés;gestion des affaires commerciales;administration commerciale;travaux de bureau;fourniture d’informations commerciales;comptabilité;publication de textes publicitaires;distribution de matériel publicitaire;services de marchandisage;distribution d’articles de marchandisage à des fins de publicité, de promotion et de marketing;services de marketing;prospection de marché, étude de marché et analyse de marché;activités promotionnelles;publicité;services de relations publiques;médiation d’annonces;organisation et gestion de programmes de fidélisation de la clientèle;organisation commerciale, communication commerciale, stratégie commerciale, conseils en matière d’économie et d’administration commerciale;services de conseils commerciaux dans le domaine du commerce électronique;gestion de projets commerciaux;management de transition;organisation de présentations à des fins commerciales;mise à disposition d’informations commerciales, de marchandisage, d’organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires;conseils et informations concernant les services précités;les services précités également fournis par le biais de réseaux électroniques, tels que l’internet, sont fournis par des sociétés spécialisées qui étudient les besoins de leur client.Ces services consistent à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position d’un client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité (comme des services de publicité ou de marketing), à réunir des informations et à fournir des outils et une expertise pour permettre à leurs clients d’exercer leurs activités ou de fournir aux entreprises le soutien nécessaire à l’acquisition, au développement et à l’extension de parts de marché (telles que la direction des affaires) ou à la prestation de ces services (tels que l'administration commerciale, les travaux de bureau).Cesservices n’incluent pas les activités de vente au détail/en gros en tant que telles.Comparés aux produits de l’opposante compris dans la classe 25 et aux services de l’opposante compris dans la classe 35, ils s’adressent à des publics différents et ne partagent pas les mêmes fournisseurs.Ils ne sont pas non plus complémentaires.Dès lors, même lorsque les services comparés concernent les mêmes produits, que ce soit expressément ou potentiellement, aucune similitude ne peut être constatée entre ces services et les produits et services de l’opposante.En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Les servicesd’intermédiaires commerciaux contestés pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement, appareils de navigation (localisation, route et parcelles de cours), instruments et pièces de surveillance pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils et d’instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de l’électricité, appareils pour l’enregistrement, la transmission et la reproduction du son, des
Décision sur l’opposition no B 3 117 443Page du 6 8
images ou des données, y compris téléviseurs, récepteurs radio, radios et cd de véhicules et pièces des produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de casques d’écoute, supports magnétiques, phonographiques et optiques, supports d’enregistrement et supports de données, cations, vases et autres supports numériques, cartes à puce, mécanismes pour appareils à prépaiement, cartes enregistreuses magnétiques, caisses enregistreuses, machines à calculer, batteries, batteries, chargeurs de batterie et pièces des produits précités;services d’intermédiaires commerciaux dans le domaine de l’achat, de la vente, de l’importation, de l’exportation, de la vente en gros et au détail d’équipements pour le traitement de l’information et d’ordinateurs, de téléphones cellulaires, de téléphones cellulaires, de smartphones, d’ordinateurs portables, de tablettes électroniques et autres appareils et pièces multimédia similaires pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de supports de téléphones mobiles, de smartphones, d’ordinateurs portables, de tablettes électroniques et d’autres appareils multimédias de télécommunications mobiles, matériel informatique, logiciels, applications logicielles informatiques, applications web, logiciels de jeux, publications téléchargeables, matériel audio, vidéo et film, contenu multimédia, tonalités et parties de sonnerie téléchargeables pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de kits de voitures, accessoires pour téléphones portables, smartphones, ordinateurs portables, tablettes électroniques et autres appareils (mobiles) de télécommunications et multimédias similaires, extincteurs, appareils de technologie de l’information et de l’audiovisuel, aimants décoratifs, y compris aimants pour réfrigérateurs, appareils, instruments et câbles pour l’électricité et pièces des produits précités;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’appareils de sûreté, de sécurité, de surveillance et de signalisation, de vêtements de sécurité, chaussures, chapellerie et chapellerie, pour protéger les traumatismes à la tête, au visage, aux dents et aux yeux, casques et pièces de protection pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de bouchons d’oreilles pour la protection contre le bruit, les verres de protection, les lunettes, les lunettes solaires, étuis pour lunettes et lunettes de soleil et pièces pour les produits précités;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de métaux précieux et leurs alliages et breloques, objets d’art, trophées, porte-clés, porte-clés et chaînes pour clés en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, horloges, montres, chaînes pour clés, médailles, pièces, coffrets à bijoux et coffrets à montres et leurs pièces;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de papier, carton et sacs en papier, carton et sacs en ces matières, produits de l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (autres que meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils);services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de matières plastiques pour le conditionnement, l’imprimerie, les clichés, les livres, les circulaires, les magazines, les brochures, les brochures, les brochures, les cartes de vœux, les cartes de vœux, les magazines, les magazines, les mouchoirs en papier, les pochettes en matières plastiques, les carnets de rendez-vous et les agendas, cartes, étiquettes, autocollants, stylos, crayons, étuis pour le rangement de la papeterie;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de papier d’emballage, papier d’emballage, bannières en papier, banderoles, marqueurs, livrets, calendriers, certificats cadeaux, impressions, affiches, objets d’art, statuettes et modèles en papier ou en carton, décorations et matériaux d’art et supports, papeterie et fournitures scolaires, pinces d’argent en métaux précieux, pinces en métaux précieux et produits en papier jetable;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation,
Décision sur l’opposition no B 3 117 443Page du 7 8
l’exportation, la vente en gros et au détail de boîtes en cuir et en imitations du cuir et de cartes de crédit et leurs supports, peaux d’animaux, malles et valises, paniers, sacs à main, sacs à dos, sacs de sport, housses pour vêtements de voyage, étiquettes à bagages, porte- bagages, porte-monnaie de change, portefeuilles, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie;services d’intermédiaires professionnels pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tasses, tasses, tasses, tasses et plateaux, peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’articles de nettoyage, de la laine de fer, du verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction), du verre, de la porcelaine et des articles de maroquinerie, de l’image, des figurines, des plaques et œuvres d’art en matériaux tels que la porcelaine, la terracotta ou le verre;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de textiles et de produits textiles, tissus à usage textile, tissus à usage textile, linge de lit, linge de table, linge de table, linge de bain, serviettes, essuie-mains, drapeaux non en papier et mouchoirs;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail d’articles de vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, polos, sweat-shirts à capuchon, vestes [vêtements], sweat-shirts, casquettes, casquettes, foulards, bandeaux, bracelets à poignets, costumes, ceintures, sous-vêtements, chaussettes, cacahuètes et gants;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de bière, produits de brasserie, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, boissons de fruits et boissons et jus de fruits, boissons de légumes et jus végétaux (boissons), lisses, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons énergétiques, isotoniques et boissons pour sportifs;services d’intermédiaires commerciaux pour l’achat, la vente, l’importation, l’exportation, la vente en gros et au détail de boissons alcooliques (à l’exception des bières), spiritueux (boissons) et liqueurs, boissons alcoolisées pré-mélangées, préparations pour faire des boissons alcoolisées;services d’intermédiaires commerciaux dans le domaine de l’achat, de la vente, de l’importation, de l’exportation, de la vente en gros et au détail d’autres produits alimentaires et boissons, d’articles ménagers et d’accessoires d’ameublement;conseils et informations concernant les services précités;les services précités également fournis par le biais de réseaux électroniques, tels que l’internet, sont des services d’intermédiation commerciale (intermédiaire) fournis par des spécialistes dans le but d’aider les entreprises à résoudre leurs problèmes commerciaux, que ce soit dans le domaine de l’achat ou dans le cadre de services de vente en gros, de vente au détail, d’importation et d’exportation.La médiation commerciale comprend également des services lorsqu’un tiers met en contact des vendeurs et des acheteurs, négocie entre eux et fait commande de tels services.Lorsqu’ils sont comparés aux produits de l’opposante compris dans la classe 25 et aux services de vente au détail ou en gros de l’opposante qui consistent en des activités entourant la vente effective de produits, et indépendamment de la question de savoir si les services en cause concernent les mêmes produits (expressément ou potentiellement), il existe une grande différence au niveau de leur finalité, de leurs canaux de distribution et de leurs fournisseurs habituels.En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Les signes
OK BOOMER OK BOOMER
Décision sur l’opposition no B 3 117 443Page du 8 8
Marque antérieure Signe contesté
Les signes sont identiques.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les signes ont été jugés identiques et certains des produits et services contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, sont identiques.Par conséquent, l’opposition doit être accueillie conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE pour ces produits.Les autres services contestés ne sont pas similaires.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
VICTORIA DAFAUCE Andrea VALISA Benoit VLEMINCQ MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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