DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 106 826
Frito-Lay Trading Company (Europe) GmbH, Spitalgasse 2, 3011 Bern, Suisse (opposante), représentée par Bomhard IP, S.L., C/Bilbao, 1, 5°, 03001 Alicante, Espagne (représentant professionnel)
un g a i ns t
Salih Haslak, Raiffeisenhde 8, 56564 Neuwied, Allemagne (demanderesse), représentée par Müller Kornblum Teichmann Fleck Feinauer, Friedrichsplatz 9, 68165 Mannheim
, Allemagne (mandataire agréé).
DÉCISION:

1. L’opposition no B 3 106 826 est partiellement fondée, à savoir pour les produits contestés suivants:
Classe 29:Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs).

Classe 30:Tous les produits contestés compris dans cette classe à l’ exception des produits suivants:glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets;café, thés, cacao et leurs succédanés;sels, assaisonnements, arômes et condiments;sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles;beignets d’ananas;beignets de banane;aliments préparés sous forme de sauces.
2. La demande de marque de l’Unioneuropéenne no 18 129 402 est rejetée pour tous les produits précités.Elle peut continuer pour les produits restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
L’opposante a formé une opposition contre tous les produits (classes 29 et 30) de la demande de marque de l’Union européenne no 18 129 402 «Cipitos» (marque verbale).L’opposition est fondée sur l’enregistrement Benelux no 318 741 de la marque verbale «CHIPITO».L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants.Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des

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produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 29:Produits à base de pommes de terre, aromatisés ou non, non compris dans d’autres classes.

Classe 30:Produits à base de pommes de terre, aromatisés ou non, non compris dans d’autres classes, le riz, la farine et les produits à base de céréales, aromatisés ou non, non compris dans d’autres classes.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 29:Viandes;produits laitiers et substituts;boyaux à saucisses, naturels ou artificiels;poissons, fruits de mer et mollusques non vivants;huiles et graisses comestibles;potages et bouillons, extraits de viande;fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs);œufs de volaille et ovoproduits;insectes et larves préparés.
Classe 30:Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets;café, thés, cacao et leurs succédanés;sels, assaisonnements, arômes et condiments;graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures;sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles;beignets d’ananas;pain perdu;pop-corn aromatisé;en- cas à base de céréales;en-cas à base de farine de pommes de terre;en-cas à base de maïs;en-cas fabriqués à partir de muesli;beignets de banane;Baozi [petits pains fourrés];bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf];pâte feuilletée au jambon;bretzels;brioches;petits pains à la confiture de haricots;sandwiches Frankfurter;gelée de sarrasin (masilmuk);burritos;Calzones;Chalupas;cheeseburgers
[sandwichs];chimichanga;Raviolis chinois cuits à la vapeur (shumai, cuits);frites à base de céréales;chips à base de céréales;chow mein;tourtes fraîches;pizza fraîches;friands frais;gâteaux de riz frits [topokki];pâté d’œufs;rouleaux de printemps;pâtés à la viande;tourtes contenant de la viande;plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires;plats préparés sous forme de pizzas;plats préparés à base de riz;pâtisseries composées de légumes et de poisson;fajitas;barres alimentaires prêtes à consommer à base de chocolat;jeunes enfants;empanadas;tartes aux œufs;crêpes (crêpes);biscuits salés
[crackers] aromatisés aux épices;biscuits salés [crackers] goût fromage;biscuits salés aux herbes;biscuits salés [crackers];biscuits salés [crackers] goût viande;biscuits salés à base de céréales préparées;Chow mein [plats à base de nouilles];mincemeat;gimbap [plat coréen à base de riz];en-cas à base de céréales;substituts de repas sous forme de barres à base de céréales;chips [produits céréaliers];sandwichs au fromage grillés au jambon;sandwichs au fromage grillés;sandwiches grillés;grains de maïs grillés;maïs grillé;plats principalement à base de pâtes alimentaires;plats à base de riz;biscuits au riz en forme de paille
[arare];tourtes aux légumes;petits pains fourrés;Raviolis chinois fourrés (gyoza cuits);pâtes alimentaires fourrées;baguettes fourrées;pâtisseries surgelées fourrées aux légumes;pâtisserie surgelée fourrée à la viande;pizzas réfrigérées;plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal;plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal;maïs frit;crackers de prawn;macaronis au fromage;snacks soufflés au fromage;boules de riz, boules de riz;kimchijeon [galettes de légumes fermentés];pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits;canapes;riz glutineux emballé dans des feuilles de bambou [zongzi];jiaozi [boulettes de pâte farcies];en-cas de céréales aromatisés au fromage;en-cas au maïs soufflé;en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux;en-cas à base de maïs et sous forme de houblons;en-cas à base de maïs;en-cas à base de farine de

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soja;en-cas à base de farine de riz;en-cas à base de farine de céréales;guêtres de poulet;tourtes au poulet;hot-dogs;gâteaux au millet;steaks hachés insérés dans des pains briochés;saucisse chaude et ketchup en petits pains ouverts coupés;steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain;farines;clusters d’avoine contenant des fruits séchés;PAELLA;okonomiyaki [galettes salées japonaises];salade de pâtes alimentaires;pâtes alimentaires en boîte;repas préparés à base de nouilles;nachos;petits pains cuits à la vapeur fourrés de pâte de haricots rouges;galettes de haricots mungo
[bindaetteok];biscuits salés au fromage;pop-corn caramélisé;petits pains cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku-manjuh];sandwiches contenant de la viande;sandwiches contenant des filets de poisson;pop-corn à micro-ondes;salade de macaronis;chips de maïs aromatisées aux légumes;chips de maïs;chips de maïs aromatisées aux algues marines;lasagnes;porridge de citrouille [hobak-juk];nouilles sautées avec des légumes
[japonais];pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot
(injeolmi);pizzas conservées;raviolis à crevettes;gâteaux de riz gluant (chapsalttock);tourtes aux pot;boules au fromage soufflé [en-cas au maïs];pop-corn;pop-corn enrobé de sucre;pizzas;plats préparés pour pizzas;chips de pita;pâtisseries salées;croûte à pizza;bases pour pizzas;en-cas salés à base de maïs;en-cas salés à base de céréales;aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre;crêpes épaisses
[pancakes] aux oignons verts [pajeon];crêpes (alimentation);riz sauté;tourtes contenant du gibier;tourtes contenant des légumes;tourtes contenant de la volaille;tourtes contenant du poisson;tourtes;pâtisseries composées de légumes et de volaille;pâtisseries composées de légumes et de viande;tourtes sucrées ou salées;plats à base de pâtes alimentaires;senbei
[crackers au riz];pâtés de porc;substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat;sandwiches contenant de la salade;sandwiches contenant du bœuf haché;sandwiches contenant du poulet;sandwiches au poisson;sandwiches;samosas;risotto;gâteaux de riz enrobés de chocolat;en-cas à base de riz;salade de riz;biscuits de riz;gâteaux de riz;biscuits salés au riz;croûtes de riz;boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro];boulettes de riz;plats de riz préparés;chips de riz;ravioli;Ramen [plat japonais à base de nouilles];quiches;quesadillas;plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires;plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz;Gâteaux de riz traditionnels coréens
[injeolmi];tortillas;chips tortillas;en-cas à tortilla;pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes;pizzas surgelées;tamales;tacos;chips de taco;taboulé;riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik];sushi;crumble;en-cas à base de blé extrudé;spaghettis en boîte dans la sauce tomate;spaghettis et boulettes de viande;en-cas au maïs soufflé aromatisés au fromage;en-cas à base de farine de maïs;en-cas à base de farine de biscotte;en-cas à base de blé complet;en-cas à base d’amidon de céréales;en-cas à base de plusieurs céréales;en- cas à base de blé;en-cas principalement à base de céréales extrudées;déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes;en-cas principalement à base de pain;ravioli préparés;pizzas préparées;plats préparés à base de pâtes alimentaires;aliments préparés sous forme de sauces;tourtes à la viande [préparés];friands;guêtres [sandwich];tourtes à la volaille et au gibier à la viande;chips de blé complet;bretzels mous;virgules;chips de wonton;plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires;plats congelés principalement à base de riz;plats principalement à base de riz;plats préparés principalement à base de riz;pâtes à pizza précuites;en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion;déjeuners en boîte composés de riz, additionnés de viande, de poisson ou de légumes;maïs non soufflé traité;pizzas non cuites;sandwiches de dinde;biscuits d’oignon.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 29

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Lesfruits, champignons et légumestransformés (y compris fruits à coque et légumes secs) contestés sont au moins similaires auxproduitsde l’opposante compris dans la classe 29.Il s’agit tous de produits alimentaires à base de légumes et/ou d’autres produits horticoles comestibles préparés pour la consommation ou la conservation. Les produits contestés incluent, entre autres, des légumes/fruits/fruits et salades de légumes/fruits qui sont proposés sous forme conservée, surgelée, séchée ou cuite, ainsi que des snacks de légumes/fruits prêts à la consommation instantanée.Compte tenu de ce qui précède, ils peuvent avoir la même nature (aliments séchés ou autrement transformés), la même finalité (offrant une satisfaction immédiate de la faim), le même public pertinent, les mêmes canaux de distribution et peuvent être concurrents des produits de l’opposante.Ils se trouvent souvent dans le même rayon des supermarchés et dans des magasins spécialisés.

Enrevanche, et contrairement à ce qu’affirme l’opposante, les autres produits contestés compris dans cette classe (viandes;produits laitiers et substituts;boyaux à saucisses, naturels ou artificiels;poissons, fruits de mer et mollusques non vivants;huiles et graisses comestibles;potages et bouillons, extraits de viande;œufs de volaille et ovoproduits;Insectes et larves préparés) sont différents des produits de l’opposante, étant donné qu’ils n’ont rien en commun.En particulier, bien qu’il s’agisse tous de produits alimentaires, les produits en cause n’ont pas la même nature ou les mêmes producteurs et ils sont vendus dans des rayons différents des supermarchés.En outre, ils ne sont pas concurrents.L’opposante fait valoir que les produits contestés et les produits de l’opposante ont la même destination;toutefois, cela n’est pas suffisant pour conclure à l’existence d’une similitude, étant donné qu’ils diffèrent par tous les autres aspects.

Produits contestés compris dans la classe 30

Tenant compte de la version originale du registre Benelux des marques (Aardappelprodukten, al dan niet voorzien van smaakstoffen, voor zover niet in andere warenklassen begrepen;rijst-, meel- en graanprodukten, al dan niet voorzien van smaakstoffen, voor zover niet in andere warenklassen begrepen), les produits de l’opposante peuvent être divisés en quatre catégories, à savoir les «produits à base de pommes de terre», les «produits à base de riz», les «produits à base de farine» et les «produits à base de céréales».La grande majorité des produits contestés sont inclus ou se chevauchent avec l’une de ces catégories générales telles que détaillées ci-dessous ou sont au moins similaires à ceux de l’opposante. − En effet, non seulement les produits en cause peuvent coïncider par certains des critères pertinents tels que leur nature, leur destination, leur utilisation, leur complémentarité, leur caractère concurrent, mais aussi ces produits appartiennent clairement à un secteur homogène de produits sur le marché et, pour la majorité d’entre eux, ils sont fabriqués par les mêmes entreprises, s’adressent aux mêmes utilisateurs finaux et sont vendus dans les mêmes lieux de distribution.
Les produits céréalierset substituts comprennent:

grainestransformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures;pain perdu;pop-corn aromatisé;en-cas à base de céréales;en-cas à base de farine de pommes de terre;en-cas à base de maïs;en-cas fabriqués à partir de mueslihob;Baozi [petits pains fourrés];pâte feuilletée au jambon;bretzels;brioches;petits pains à la confiture de haricots;sandwiches Frankfurter;burritos;Calzones;Chalupas;cheeseburgers
[sandwichs];chimichanga;Raviolis chinois cuits à la vapeur (shumai, cuits);frites à base de céréales;chips à base de céréales;chow mein;tourtes fraîches;pizza fraîches;friands frais;pâté d’œufs;rouleaux de printemps;pâtés à la viande;tourtes contenant de la viande;plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires;plats préparés sous forme de pizzas;pâtisseries composées de légumes et de poisson;fajitas;barres alimentaires

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prêtes à consommer à base de chocolat;jeunes enfants;empanadas;tartes aux œufs;crêpes (crêpes);biscuits salés [crackers] aromatisés aux épices;biscuits salés [crackers] goût fromage;biscuits salés aux herbes;biscuits salés [crackers];biscuits salés [crackers] goût viande;biscuits salés à base de céréales préparées;Chow mein [plats à base de nouilles];mincemeat;en-cas à base de céréales;substituts de repas sous forme de barres à base de céréales;chips [produits céréaliers];sandwichs au fromage grillés au jambon;sandwichs au fromage grillés;sandwiches grillés;grains de maïs grillés;maïs grillé;plats principalement à base de pâtes alimentaires;tourtes aux légumes;petits pains fourrés;Raviolis chinois fourrés (gyoza cuits);pâtes alimentaires fourrées;baguettes fourrées;pâtisseries surgelées fourrées aux légumes;pâtisserie surgelée fourrée à la viande;pizzas réfrigérées;plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal;maïs frit;crackers de prawn;macaronis au fromage;snacks soufflés au fromage;kimchijeon [galettes de légumes fermentés];pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits;canapes;jiaozi [boulettes de pâte farcies];en-cas de céréales aromatisés au fromage;en-cas au maïs soufflé;en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux;en-cas à base de maïs et sous forme de houblons;en-cas à base de maïs;en-cas à base de en-cas à base de farine de soja, produits alimentaires à base de farine de céréales;guêtres de poulet;tourtes au poulet;hot-dogs;gâteaux au millet;steaks hachés insérés dans des pains briochés;saucisse chaude et ketchup en petits pains ouverts coupés;steaks hachés cuits et insérés dans un petit pain;farines;clusters d’avoine contenant des fruits séchés;okonomiyaki [galettes salées japonaises];salade de pâtes alimentaires;pâtes alimentaires en boîte;repas préparés à base de nouilles;nachos;petits pains cuits à la vapeur fourrés de pâte de haricots rouges;galettes de haricots mungo
[bindaetteok];biscuits salés au fromage;pop-corn caramélisé;petits pains cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku-manjuh];sandwiches contenant de la viande;sandwiches contenant des filets de poisson;pop-corn à micro-ondes;salade de macaronis;chips de maïs aromatisées aux légumes;chips de maïs;chips de maïs aromatisées aux algues marines;lasagnes;nouilles sautées avec des légumes [japonais];pizzas conservées;raviolis à crevettes;tourtes aux pot;boules au fromage soufflé [en-cas au maïs];pop-corn;pop-corn enrobé de sucre;pizzas;plats préparés pour pizzas;chips de pita;pâtisseries salées;croûte à pizza;bases pour pizzas;en-cas salés à base de maïs;en-cas salés à base de céréales;aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre;crêpes épaisses
[pancakes] aux oignons verts [pajeon];crêpes (alimentation);tourtes contenant du gibier;tourtes contenant des légumes;tourtes contenant de la volaille;tourtes contenant du poisson;tourtes;pâtisseries composées de légumes et de volaille;pâtisseries composées de légumes et de viande;tourtes sucrées ou salées;plats à base de pâtes alimentaires;pâtés de porc;substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat;sandwiches contenant de la salade;sandwiches contenant du bœuf haché;sandwiches contenant du poulet;sandwiches au poisson;sandwiches;samosas;ravioli;Ramen [plat japonais à base de nouilles];quiches;quesadillas;plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires;tortillas;chips tortillas;en-cas à tortilla;pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes;pizzas surgelées;tamales;tacos;chips de taco;taboulé;crumble;en-cas
à base de blé extrudé;spaghettis en boîte dans la sauce tomate;spaghettis et boulettes de viande;en-cas au maïs soufflé aromatisés au fromage;en-cas à base de farine de maïs;en- cas à base de farine de biscotte;en-cas à base de blé complet;en-cas à base d’amidon de céréales;en-cas à base de plusieurs céréales;en-cas à base de blé;en-cas principalement à base de céréales extrudées;en-cas principalement à base de pain;ravioli préparés;pizzas préparées;plats préparés à base de pâtes alimentaires;tourtes à la viande
[préparés];friands;guêtres [sandwich];tourtes à la volaille et au gibier à la viande;chips de blé complet;bretzels mous;virgules;chips de wonton;pâtes à pizza précuites;en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion de maïs non popés;pizzas non cuites;sandwiches de dinde;biscuits d’oignon.
Produits à basede riz

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Bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf];gelée de sarrasin (masilmuk);gâteaux de riz frits [topokki];gimbap préparé à base de riz [plat coréen à base de riz];plats à base de riz;biscuits au riz en forme de paille [arare];plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal;boules de riz, boules de riz;porridge de citrouille [hobak-juk];riz glutineux emballé dans des feuilles de bambou [zongzi];en-cas à base de farine de riz;PAELLA;pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot (injeolmi);gâteaux de rizgluant (chapsalttock);riz sauté;senbei [crackers au riz];risotto;gâteaux de riz enrobés de chocolat;en-cas à base de riz;salade de riz;biscuits de riz;gâteaux de riz;biscuits salés au riz;croûtes de riz;boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro];boulettes de riz;plats de riz préparés;chips de riz;plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz;Gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi];riz gluant aux noix et aux jujubes
[yaksik];sushi;déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes;plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires;plats congelés principalement à base de riz;plats principalement à base de riz;plats préparés principalement à base de riz;déjeuners en boîte composés de riz, additionnés de viande, de poisson ou de légumes.
Produits non similaires
En ce qui concerne les produits contestésglace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets;café, thés, cacao et leurs succédanés;sels, assaisonnements, arômes et condiments;sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles;beignets d’ananas;beignets de banane;aliments préparés sous forme de sauces, l’opposante affirme que certains sont des composants de base des produits antérieurs de l’opposante et que, par conséquent, les produits en cause sont similaires.
Ces produits et les produits désignés par la marque antérieure sont de nature différente et sont fabriqués par des entreprises différentes.Les produits en cause proviennent généralement d’entités différentes et ne sont ni complémentaires ni concurrents.Le simple fait que tous ces produits soient des produits alimentaires et qu’ils s’adressent au grand public ne permet pas de conclure à un quelconque degré de similitude, étant donné qu’ils ne sont pas vendus dans les mêmes rayons, voire dans des rayons voisins, dans les supermarchés ou épiceries et qu’ils ne répondent pas aux mêmes besoins du public.Par conséquent, ces produits sont différents.

b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
Les produitsse rapportent à des produits de consommation courante, à savoir des aliments, destinés au grand public.Le niveau d’attention du public sera moyen.
En l’espèce, les produits jugés au moins similaires s’adressent à la fois au grand public et aux professionnels (par exemple, cuisiniers/cuisiniers ou confiseries).
Leniveau d’attention des consommateurs lors de l’achat des produits est réputé varier de moyen à inférieur à la moyenne.Un degré d’attention inférieur à la moyenne est susceptible d’être accordé à l’égard de produits très bon marché, généralement achetés, tels que les pâtes alimentaires.

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c) Les signes
Cipitos CHIPITO
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Benelux.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Étant donné que la comparaison concerne deux marques verbales, il convient de rappeler que, dans le cas de marques verbales, c’est le mot en tant que tel qui est protégé et non sa forme écrite, étant donné qu’il est indifférent qu’elles soient représentées en majuscules ou en minuscules lorsque ces représentations ne diffèrent pas de la manière habituelle d’écrire.
Les deux termes sont dépourvus de signification dans toutes les langues du territoire pertinent et sont donc distinctifs à un degré normal.
Surle plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «C-IPITO-», soit six lettres sur huit.Ils diffèrent toutefois par la lettre supplémentaire «H» en deuxième position dans la marque antérieure et par le «S» final du signe contesté, qui n’ont pas d’équivalents.Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur le plan visuel;

Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par/c-ipito/et diffère par le son de l’élément supplémentaire/h/présent au début de la marque antérieure, qui rend le son de/ch/et la dernière lettre du signe contesté/s/.En outre, la séquence de trois syllabes, le rythme et l’intonation des signes sont très similaires.Les signes présentent un degré élevé de similitude.

Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public du territoire pertinent.Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du

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territoire pertinent.Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Enl’espèce, les produits ont été jugés au moins similaires et les autres produits sont différents et s’adressent au grand public, qui fera preuve d’un niveau d’attention allant de faible à moyen lors de leur achat.
Les marques présentent un degré élevé de similitude sur les plans visuel et phonétique, tandis que l’aspect conceptuel reste neutre.Il a été établi que la marque antérieure possède un caractère distinctif moyen.
Les deux signes sont composés d’un mot, d’une longueur similaire et d’une structure similaire.Il convient de noter que les signes coïncident par presque toutes les lettres et sons.
Par conséquent, il ne saurait être exclu que le public puisse confondre les signes en tenant compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Enoutre, il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU: C:EU:C:1999:323, § 26).En application du principe susmentionné du souvenir imparfait, les différences susmentionnées peuvent passer inaperçues aux yeux des consommateurs.Dès lors, elle ne saurait l’emporter sur la similitude entre les signes.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque Benelux de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits jugés au moins similaires à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents.La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cette disposition et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs.Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.

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De la division d’opposition
Martina Galle Gonzalo BILBAO Tejada Erkki Münter
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions.Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision.L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée.En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date.Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.