DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 144 793
Amazon Europe Core S.à r.l., 38 avenue John F. Kennedy, 1855 Luxembourg, Luxembourg (opposante), représentée par Morgan, Lewis indirects Bockius LLP, 7 Rue Guimard, 1040 Bruxelles, Belgique (mandataire agréé)
un g a i ns t
E hRoad International Co., Limited, Unit D, 16/f One Capital Place, 18 Luard Rd, Wan Chai, région administrative spéciale de Hong Kong, République populaire de Chine (partie requérante), représentée par Ioannides, Cleanthous indirects Co LLC, 4 Prometheus Street, 1st Floor, 1065 Nicosie, Chypre (représentant professionnel).
Le 15/06/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 144 793 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 7: Balayeuses automotrices; appareils de lavage; chasse-neige; machines et appareils de nettoyage électriques; machines à filtrer; batteurs électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; extracteurs de jus électriques; lave-vaisselle; moulins à café autres qu’à main; robots industriels; machines à laver le linge; installations centrales de nettoyage sous vide; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; broyeurs d’ordures; aspirateurs de poussière; balais rechargeables; aspirateurs sans fil.

Classe 11: Ampoules d’éclairage; appareils et installations d’éclairage; lampes pour les ongles; fours de boulangerie; armatures de fours; toasteurs; chauffe-biberons électriques; multicookers; friteuses à air; sèche-cheveux; appareils de cuisson à micro-ondes; fontaines à chocolat électriques; déshydrateurs alimentaires électriques; machines pour la fabrication de crèmes glacées; sécheurs de linge électriques; humidificateurs d’air; humidificateurs; appareils de désinfection; filtres pour l’eau potable.

Classe 12: Bicyclettes; bicyclettes électriques; scooters pour personnes à mobilité réduite; monocycles électriques auto-équilibrés; sonnettes de bicyclettes; vélomoteurs; roues de véhicules; moteurs de bicyclette; roues de bicyclette; trottinettes [véhicules]; scooters auto-équilibrés; motocyclettes; paniers spéciaux pour bicyclettes; véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules à locomotion par terre, par eau; remorques de bicyclette.
Classe 35: Fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services.

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2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 368 120 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 20/04/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services
de la demande de marque de l’Union européenne no 18 368 120 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 891 505 «UMI» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 7: Outils électriques, à savoir perceuses, pilotes, routeurs, scies circulaires, tournevis, pistolets graisseurs, outils à découper, buffleuses, pistolets à pulvérisation, clés pneumatiques, clés à percussion et bâtons d’air; outils électriques pour le gazon et le jardin, à savoir tiller, bordures, aérateurs, destructeurs, déchiqueteuses, cultivateurs et tondeuses; tondeuses à gazon; tronçonneuses; juicers; appareils électriques, à savoir moulins à café électriques. Classe 8: Outilsactionnés à la main, à savoir outils de coupe, clés, pinces, tournevis, marteaux, buffleuses, coupe-fils, pinces coupantes, couteaux utilitaires, ciseaux, hachoirs, pompes, outils de rivetage, crics de levage, scies, planeurs, perceuses et ovules; tabliers à outils; ceintures porte-outils; porte-outils; outils à main pour le gazon et le jardin, à savoir cisailles, truelles, transplanteurs, dibres, planches à bulbe, cultivateurs et désherbants; coutellerie; fourchettes; cuillers; couteaux; aiguiseurs pour couteaux; épluche-fruits et légumes non électriques; Coupe-gâteaux; Coupe-pizza; trancheuses d’aliments à fonctionnement manuel; ouvre-boîtes; coupeuses pour feuilles de bouteille de vin; rasoirs; lames de rasoirs; pompes à air actionnées manuellement; fers à repasser électriques; ciseaux; marteaux; coupe-fils; couteaux utilitaires; scies; Hachettes; pelles; haches; barres à mine; étaux; truelles; Houes; pommades; Houes; Échenilloirs; bacs à ampoule; outils pour le jardinage et le jardinage, à savoir cultivateurs; outils de jardinage, à savoir désherbants; tondeuses pour la coupe du poils des animaux; coupe-ongles pour animaux de compagnie.

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Classe 9: Rapporteurs numériques; niveaux; fils à plomb; testeurs de tension; sondeurs magnétiques pour clous muraux; unités centrales d’alarme; détecteurs de fumée; extincteurs; lunettes de protection; bouchons d’oreilles pour le insonorisation; systèmes de contrôle du climat composés de thermostats numériques, de climatisation, de chauffage, de ventilation et de contrôle du séchage; cordons électriques; sonnettes de porte électriques; prises électriques; commutateurs électriques; plaques d’interrupteurs électriques; interrupteurs d’éclairage; panneaux de commande d’éclairage; minuteries de cuisine; minuteries; lunettes d’entraînement sportif; articles de lunetterie pour le sport; casques de protection pour le sport; masques de plongée de plongée; lunettes de sport; casques de sport; lunettes de sport; dispositifs électroniques portables pour le contrôle et l’analyse du mouvement de balles dans le sport; vêtements de protection pour motocyclistes pour la protection contre les accidents ou les blessures; lunettes de plongée; protège-dents pour le sport; masques de bain; lunettes de natation; lunettes de soleil; étuis pour téléphones portables; étuis pour agendas électroniques; boîtiers de batteries; gilets de sauvetage; bandes de mesure; simulateurs électroniques d’entraînement sportif. Classe 11: Douchesportatives; lampes de poche; éclairages pour bicyclettes, plafonniers, lumières de vacances électriques, lumières électriques de nuit, luminaires postales, lustres, lampes murales, lampes de lecture, lampadaires et stylos; luminaires; éclairage extérieur, à savoir lampes de pavage, lampes torches, lanternes, tubes d’éclairage, lampes à usage extérieur, dispositifs et appareils d’éclairage solaire extérieur, installations et accessoires d’éclairage paysager, tours d’éclairage, ballons d’éclairage, lampes portatives pouvant être placées sur des surfaces où d’autres sources lumineuses ne sont pas disponibles, lampes halogènes d’extérieur; lampes; lanternes; ampoules, à savoir ampoules d’éclairage, ampoules électriques, ampoules d’agneau, ampoules électriques fluorescentes, ampoules d’éclairage halogènes, ampoules à incandescence, ampoules LED, ampoules miniatures; réflecteurs de lumière, à savoir réflecteurs de lumière, réflecteurs de lampes, réflecteurs pour vélos; luminaires; phares pour automobiles; appareils ménagers, à savoir fours à convection, caves à vin à température, poêles à frire électriques, fours à micro-ondes, fours de cuisson, fours de cuisson, plaques de cuisson au gaz, cuisinières à vapeur, machines à glacer, réfrigérateurs, congélateurs, séchoirs à linge sous forme de séchoirs, déshumidificateurs, humidificateurs, climatiseurs, chauffe-boissons électriques, chauffe- lits électriques pour bébés; appareils ménagers, à savoir chauffe-patio électriques, radiateurs électriques à usage domestique, chauffe-patio à gaz, chauffe-chauffe-eau portables, chauffe-eau; machines à pain sous forme de machines pour la boulangerie du pain, machines à crèmes glacées, plaques chauffantes; appareils électriques, à savoir autocuiseurs, centrifugeuses électriques, fours de cuisson électriques, cuisinières électriques, cuisinières électriques, fours électriques autonettoyants, cafetières électriques, cafetières électriques, appareils à gaufres électriques, casseroles électriques, casseroles électriques à source thermique, cuisinières électriques pour la fabrication de conserves, grille-pain électriques pour sandwiches, grille-bouilles électriques, thermoplongeurs, chauffe-plats électriques pour bébés, stérilisateurs; appareils électriques, à savoir yaourtières électriques, plaques chauffantes électriques, cuiseurs à œufs électriques, cafetières électriques, saunas pour le visage, lampes à infrarouges, cuiseurs à vapeur électriques pour le visage, bains à remous, tampons chauffants non à usage médical, sèche-cheveux, machines à expresso électriques, cafetières électriques, machines à expresso électriques, machines électriques à moka, cuiseurs à riz électriques; appareils électriques, à savoir sèche-cheveux électriques à usage domestique, bouilloires électriques, couvertures électriques, ventilateurs électriques, friteuses électriques; radiateurs électriques; appareils de refroidissement, à savoir appareils pour le refroidissement de l’air, appareils pour le refroidissement de boissons; évaporateurs, à savoir évaporateurs de refroidissement, évaporateurs pour climatiseurs.

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Classe 12: Bicyclettes; kayaks; pagaies de kayaks; pièces et accessoires de vélos, à savoir freins, chaînes, guidons, plaques numérotées de course, fourches, trains de transmission, chaussures de freins, disques de disques, roues d’engrenages, engrenages de vitesse, tubes et connecteurs pour cadres, jantes et pièces structurelles de bicyclettes. Classe 20: Matelas gonflables pour le camping; les meubles métalliques et les meubles pour le camping; meubles de camping; matelas pneumatiques pour le camping; berceaux; matelas de camping; chaises; livrets; bureaux; armoires; commodes; tables de nuit; lits; bonnets de salle de bains; lits; meubles; mobilier informatique; tables; classeurs; armoires; mobilier scolaire; tables; cadres pour images et objets d’art; corsets; vitrines, tableaux, étagères, présentoirs et tables; housses ajustées en tissu; garnitures de meubles non métalliques; quincaillerie de meubles, à savoir glissières de tiroirs et garnitures de meubles non métalliques; pièces de meubles; meubles gonflables; tiroirs; porte-revues; miroirs; oreillers; câbles non électriques, non métalliques; supports et supports pour plantes; écrans de meubles; étagères et leurs pièces, à savoir étagères et appliques vendues en tant qu’unité; étagères et étagères de rangement pour meubles; porte-bouteilles de vin; accessoires pour vêtements, à savoir râteliers, barres à vêtements, rails coulissants, porte-ceinture, porte-cravates, porte-vêtements, cintres pour vêtements, crochets à vêtements non métalliques; couchettes pour animaux d’intérieur; caillebotis pour animaux domestiques; caisses pour animaux domestiques; coussins pour animaux domestiques; meubles pour animaux domestiques; niches transportables; niches avec transporter; barrières de sécurité non métalliques pour animaux domestiques; chantiers [jouets] pour animaux domestiques; maisons de jeu pour animaux de compagnie; oreillers pour animaux d’intérieur; distributeurs fixes non métalliques pour sacs pour déjections d’animaux domestiques; poteaux à griffures; surmatelas.

Classe 21: Gourdes pour le sport; ceintures à bouteilles de sport pour exercice; ceintures à bouteilles d’eau pour exercice; bidons de sport vendus vides; poubelles de stockage à usage domestique; aquariums; bacs à litière pour animaux domestiques; brosses pour animaux; peignes pour animaux; distributeurs d’aliments pour petits animaux; terrariums d’intérieur pour animaux ou insectes; écussons pour nourrir et boire les animaux domestiques; étagères et supports pour bols et plats élémentaires pour nourrir les animaux domestiques; cages pour animaux domestiques; récipients pour nourrir les animaux domestiques; dispositifs actionnés manuellement pour nettoyer les animaux domestiques; récipients de stockage ménagers pour aliments pour animaux domestiques; pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; vaisselle; vaisselle; plats; verrerie pour boissons; ustensiles de cuisson; vaisselle en cuir; pots; casseroles; assiettes; bols; tasses; mugs; soucoupes; brocs; sérélisseurs; trousses de canister; seaux à glace; bouchons en verre pour bouteilles; bocaux en verre; essoreuses à salade; moulins à sel et à poivre; ouvre-bouteilles; ouvre-bocaux; tire-bouchons; becs verseurs à usage ménager; entonnoirs; spatules; turbulettes; écumoires; cuillères à rainures; fourches à viande sous forme de fourches de service; louches de service; pelles à spaghettis; pinces de service; fouets; agitateurs pour boissons; distributeurs de pâte; grils; couvercles de grils; paniers métalliques, brochettes; planches à découper; boîtes à pain; grils de camping; moulins à café actionnés manuellement, moulins alimentaires et moulins à épices; bouilloires; blocs à couteaux; ronds de serviettes; fourchettes de barbecue, pinces, cuillères, brosses pour laver de la viande et brosses métalliques autres que pièces de machines; récipients pour le stockage d’aliments; boîtes à repas; récipients pour la cuisine; récipients à usage ménager; paniers à usage domestique; seaux; seaux; poubelles; gants jetables à usage domestique et général; gants de travail; bouteilles à eau vides en aluminium; vaporisateurs vides; balais; balais à franges; poêles à poussière; chiffons épousseteurs; rouleaux anti-peluches; distributeurs automatiques de savon; brosses pour nettoyer le ménage; chiffons de nettoyage; rondelles de fenêtre tenues à main sous la forme d’un comprimé et d’un nettoyant combinés; garnitures de microfibres pour le nettoyage; éponges et tampons à

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récurer, à nettoyer et à nettoyer; brosses de lavage; chiffons à essuie-glace, à savoir hammies; chiffons pour nettoyer les lunettes; paille de fer; brosses de toilette; supports pour papier hygiénique; Débouchoirs à ventouse; baignoires pour nourrissons; éponges de bain; barres pour serviettes; planches à repasser; housses pour planches à repasser; paniers à linge; Étendoirs de séchage pour le lavage; arroseurs pour pelouses; lances à tuyaux; arrosoirs; vases; urnes; porte-bougies; bacs pour fleurs et plantes; décorations pour fêtes en céramique et en porcelaine.

Classe 24: Dessus-de-lit; draps de lit; blocs de lit; jupes de lit; couvertures de lit; serviettes; taies d’oreillers; rideaux; jetés de lit; linge; linge de table; linge de lit; linge de bain; linge de maison; napperons de table en matières textiles; couettes; draps de lit; tours de lit d’enfant; torchons; rideaux de douche; draperies; feutre; couvertures pour animaux de compagnie; sacs de couchage.

Classe 27: Tapis pour exercices individuels. Classe 28: Ballons de sport; articles de sport d’athlétisme, à savoir bandes adhésives, anti-colles pour les yeux; filets (articles de sport); sacs de bowling; protège-housses pour vêtements d’athlétisme; Luges; sangles de natation; ceintures pour exercices de taille; ceintures porte-poids; ceintures d’alpinisme; rembourrages de protection pour sports; outils pour la réparation des voiles de golf; articles de sport d’athlétisme, à savoir graisse sous-oculaire pour réduire les glacier; patins à roulettes; patins à glace; équipements de sport, à savoir roues de patinage à roulettes en ligne à l’extrémité d’un cadre de béquille; planches de surf; équipements de remise en forme physique, à savoir elliptiques, tapis roulants, cordes sauteuses, tableaux d’art, bandes, skis, stepsonnets, haltères; fixations pour planches de snowboard; planches à neige; trampolines; planches à roulettes; fixations de skis; skis; bâtons de ski; clubs de golf; sacs pour crosses de golf; jouets et jeux, à savoir jouets à activités multiples pour bébés et enfants, jouets pour le bain, jouets d’action à piles, jouets gonflables, figurines de jeu, jouets de construction et jeux de ces jouets, jouets pour dessin, jouets éducatifs sous forme de blocs de construction, jouets éducatifs parlants et animaux rembourrés, jeux de cartes et de mémoire éducatifs, jeux de société éducatifs; jouets et jeux, à savoir jeux de table scientifique, et machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants, véhicules jouets et leurs accessoires, jouets gonflables, jouets d’action mécaniques; jouets et jeux, à savoir jouets musicaux, jouets de non-équitation, cotillons de fêtes sous forme de petits jouets, maisons de jeu et leurs accessoires, jouets en peluche, jouets à étouper, jouets à pousser, jouets jouets radiocommandés, jouets jouets radiocommandés, jouets pour bacs de sable, kits de modèles réduits pour véhicules [jouets], jouets de compression amovibles, jouets rembourrés, animaux jouets rembourrés, avions jouets jouets et masques de nouveauté, jouets jouets et accessoires; jouets et jeux, à savoir armée [jouets], ustensiles de boulangerie et de cuisine (jouets), ballons [jouets], ballons [jouets], bateaux [jouets], boîtes à jouets, horloges et montres jouets, instruments de musique [jouets], kits de train de jeu, robots [jouets], globes de neige, poupées, accessoires de poupées, étuis pour poupées, vêtements de poupées, poupées, maisons de poupées, maquettes, pools de jeu, machines de jeu, jeux de hasard, jeux de poupées, jeux de poupées, jouets pour animaux de compagnie; équipements et appareils de sport, à savoir balles de jeu et de sport, battes pour jeux; équipement pour jouer au baseball, softball, cricket et volleyball; équipements de sport, à savoir appareils d’alignement inférieur du corps; slips de soutien pour sportifs; aiguilles pour pompes pour gonfler des équipements de sport; pompes de gonflage d’équipements de sport sous forme de ballons; panneaux de sport nautiques motorisés; appareils de rangement comprenant des crochets, des bras de maintien et des rayonnages spécialement conçus pour les équipements de sport; appareils d’entraînement pour le boxe, les arts martiaux et les sports similaires; crosses de hockey; gants de base-ball; gants de base-ball; body boards; gants de golf; gants d’escrime; gants de batteurs; raquettes de tennis, squash et racquetball; bobsleighs d’extérieur à des fins récréatives; équipements pour jeux de badminton; cordes à sauter; poignées pour équipements sportifs portables sous forme de poignées pour clubs de golf, raquettes de sport, battes et cannes de sport; équipements et tables de billard;

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équipements de pêche, à savoir ciments de pêche, lignes de pêche, cannes à pêche et poteaux, boîtes à attirail, bobines de pêche, harnais de sécurité pour la pêche; sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; puzzles; machines d’exercice, équipement d’exercice, à savoir poids pour les chevilles et poignets, balles d’exercice, barres d’exercice, bancs d’exercice, planches abdominales, extenseurs, câbles de résistance, bandes de rangement utilisées pour le yoga et la remise physique, plates- formes d’exercice, tables d’exercice, trampolines d’exercice, manchons de poids, poids, structures de soutien portables pour danse et autres exercices, cordes de saut; équipements de jeux, à savoir puces, disques de jeu, jetons de poker, tables de jeu. Classe 35: Services de vente au détail et services en ligne de vente au détail d’outils électriques et à main, appareils de cuisine, linge, sacs et bagages, articles de ménage, à savoir coutellerie, ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisine, articles de cuisine, meubles, articles de nettoyage, vaisselle, vaisselle, tissus, textiles et substituts de textiles, revêtements de sols, revêtements muraux, produits de cuisine, produits de restauration, produits et équipements pour le rasage, articles de sport, articles de camping, produits de remise en forme et d’exercice, jouets et articles de jeu; retail store and online retail store services in relation to a wide variety of consumer goods, namely power tools, namely, drills, drivers, outers, circular saws, screwdrivers, grease guns, cut- off tools, buffers, spray guns, pneumatic wrenches, impact wrenches and air ratchets, power lawn and garden tools, namely tiller, edgers, aerators, shredders, chippers, cultivators, and trimmers, lawnmowers, chainsaws, hand-operated tools, namely, cutting tools, wrenches, pliers, screwdrivers, hammers, buffers, wire cutters, wire strippers, utility knives, chisels, choppers, pumps, riveting tools, lifting jacks, saws, planers, drills and shovels, tool aprons, tool belts, tool holders, hand operated lawn and garden tools, namely, pruning shears, trowels, transplanters, dibbers, bulb planters, cultivators, and weeders, cutlery, forks, spoons, knives, knife sharpeners, non-electric fruit and vegetable peelers, cake cutters, pizza cutters, hand-operated food slicers, can openers, cutters for wine bottle foil, razors, razor blades, hand-operated air pumps, electric irons, scissors, hammers, wire cutters, utility knives, saws, hatchets, shovels, axes, crowbars, vises, trowels, weeding forks, spades, hoes, pruning shears, bulb planters, lawn and garden tools, namely, cultivators, gardening tools, namely weeders, hair clippers for animals, nail clippers for pets, digital protractors, levels, plumb lines, voltage testers, magnetic wall stud finders, alarm central units, smoke detectors, fire extinguishers, protective glasses, ear plugs for soundproofing, climate control systems consisting of digital thermostats, air conditioning, heating, ventilation and drying control devices, electric cords, electric door bells, electric sockets, electric switches, electric switch plates, light switches, lighting control panels, kitchen timers, food timers, sports training eyeglasses, sports eyewear, protective helmets for sports, scuba diving masks, goggles for sports, sports helmets, glasses for sports, portable electronic devices for monitoring and analyzing ball movement in sports, articles of protective clothing for wear by motorcyclists for protection against accident or injury, scuba goggles, mouth guards for sports, swim masks, swim goggles, sunglasses, cases for mobile phones, cases for electronic diaries, battery cases, life vests, tape measures, portable showers, flashlights, lights, namely, bicycle lights, ceiling lights, electric holiday lights, electric night lights, light post luminaires, chandeliers, wall lights, reading lights, book lights, and pen lights, luminaries, outdoor lighting, namely, paver lights, torches, lanterns, lighting tubes, lamps for outdoor use, outdoor solar powered lighting units and fixtures, landscape lighting installations and fixtures, light towers, lighting balloons, portable battery-operated lights that can be placed on surfaces where other light sources are unavailable, outdoor halogen lamps, lamps, lanterns, bulbs, namely light bulbs, electric light bulbs, lamb bulbs, fluorescent electric light bulbs, halogen light bulbs, incandescent light bulbs, led light bulbs, miniature light bulbs, reflectors, namely, light reflectors, lamp reflectors, bicycle reflectors, lighting fixtures, headlights for automobiles, household appliances, namely, convection ovens, temperature-controlled wine cellars, electric frying pans, microwave ovens, cooking ovens, baking ovens, gas cook tops, combination steamers,

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Décision sur l’opposition no B 3 144 793 Page sur 7 18
ice-making machines, refrigerators, freezers, laundry dryers in the nature of clothes dryers, dehumidifiers, humidifiers, air conditioners, heaters, namely, electric beverage heaters, electric heaters for infant food, electric heaters for babies’ bottles, electric heaters for commercial use, household appliances, namely, electric patio heaters, electric radiant heaters for household purposes, gas patio heaters, portable electric heaters, water heaters, bread makers in the nature of bread baking machines, juicers, ice-cream makers, hot plates, electric appliances, namely, pressure cookers, electric slow cookers, electric cooking ovens, electric cook tops, electric stoves, self-cleaning electric ovens, electric coffee grinders, electric coffee makers, electric coffee percolators, automatic electric waffle makers, electric barbecue grills, fondue pots with heat source, electric cookers for making preserves, electric sandwich toasters, electric toasters, electric kettles, immersion heaters, electric baby food warmers, sterilizers, electric appliances, namely, electric yogurt makers, electric hotplates, electric egg cookers, automatic electric coffee machines, face saunas, infrared lamps, electric facial steamers, whirlpool baths, heating pads not for medical purposes, hair dryers, electric espresso machines, electric coffee machines, electric coffee filter machines, electric espresso machines, electric mocha machines, electric rice cookers, electric appliances, namely, electric hair dryers for household use, electric kettles, electric blankets, electric fans, deep fryers, electric space heaters, cooling apparatus, namely, air cooling apparatus, beverage cooling apparatus, evaporators, namely, cooling evaporators, evaporators for air conditioners, bicycles, kayaks, kayak paddles, bicycle parts and accessories, namely, brakes, chains, handle bars, racing number plates, forks, drive trains, brake shoes, disk wheels, gear wheels, change-speed gears, tubes and connectors for bicycle frames, rims and structural parts for bicycles, inflatable mattresses for use when camping, metal furniture and furniture for camping, camping furniture, air mattresses for use when camping, cots, sleeping bags, camping mattresses, chairs, bookcases, desks, wardrobes, chests of drawers, dining tables, beds, bathroom vanities, cribs, furniture, computer furniture, tables, filing cabinets, cabinets, school furniture, tables, picture and art frames, display cabinets, corkboards, display cases, boards, racks, stands and tables, fitted fabric furniture covers, furniture fittings, not of metal, furniture hardware, namely drawer slides and non-metal furniture fittings, furniture parts, inflatable furniture, lockers, magazine racks, mirrors, pillows, non-electric, non-metal cables, plant racks and stands, furniture screens, shelving and component parts thereof, namely, shelves and brackets sold as a unit, furniture shelves and storage racks, wine racks, closet accessories, namely, shoe racks, clothes bars, sliding clothes rails, belt racks, tie racks, clothes hangers, coat hangers, non-metal clothes hooks, beds for household pets, crate covers for pets, pet crates, pet cushions, pet furniture, portable kennels, kennels with carriers, non-metal safety gates for pets, play yards for pets, playhouses for pets, pillows for household pets, fixed dispensers not of metal for pet waste bags, scratching posts, drinking bottles for sports, sports bottle belts for use while exercising, water bottle belts for use while exercising, sports bottle sold empty, general purpose storage bins for household use, aquariums, litter boxes for pets, animal brushes, combs for animals, small animal feeders, indoor terrariums for animals or insects, pet feeding and drinking bowls, racks and stands for elevating pet feeding bowls and dishes, cages for pets, feeding vessels for pets, hand-operated devices for scratching pets, household storage containers for pet food, scoops for the disposal of pet waste, dinnerware, dishware, dishes, beverage glassware, bakeware, owenware, pots, pan, plates, bowls, cups, mugs, saucers, pitchers, gravy boats, canister sets, ice buckets, glass stoppers for bottles, glass jars, salad spinners, salt and pepper grinders, bottle openers, jar openers, cork screws, pouring spouts for household use, funnels, spatulas, turners, skimmers, slotted spoons, meat forks in the nature of serving forks, serving ladles, spaghetti servers, serving tongs, whisks, beverage stirrers, batter dispensers, grills, grill covers, wire baskets, skewers, cutting boards, bread bins, camping grills, hand operated coffee grinders, food grinders and spice grinders, kettles, knife blocks, napkin rings, barbecue forks, tongs, turners, brushes for basting meat, and wire brushes not being machine

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parts, containers for food storage, lunchboxes, containers for cooking, containers for household use, baskets for domestic use, baskets for domestic use, pails, buckets, trash cans, disposable gloves for home and general use, work gloves, aluminium water bottles sold empty, empty spray bottles, brooms, mops, dust pans, dusters, lint rollers, automatic soap dispensers, cleaning brushes for household use, cleaning cloths, handheld window washers in the nature of a combination squeegee and scrubber, microfiber mitts for cleaning, scouring, cleaning and scrubbing sponges and pads, washing brushes, wiping cloths, namely, shammies, eyeglass cleaning cloths, steel wool, toilet brushes, toilet paper holders, plungers for clearing blocked drains, infant bathtubs, bath sponges, towel bars, ironing boards, ironing board covers, laundry baskets, drying racks for washing, lawn sprinklers, hose nozzles, watering cans, vases, urns, candle holders, planters for flowers and plants, ceramic and porcelain holiday ornaments, bed spreads, bed sheets, bed pads, bed skirts, bed blankets, towels, pillow cases, curtains, bed covers, linen, table linen, bed linen, bath linen, household linen, place mats of textile, mattress pads, duvets, bedsheets, crib bumpers, dish cloths, shower curtains, draperies, felts, pet blankets, balls for sports, athletic sporting goods, namely, adhesive, under-eye glare reduction strips, nets for sports, bowling bags, pads for use in athletic apparel, sleds, swimming belts, waist trimmer exercise belts, weightlifting belts, mountaineering climbing belts, protective padding for playing sports, golf divot repair tools, athletic sporting goods, namely under-eye grease for reducing glare, roller-skates, ice skates, sports equipment, namely, inline roller skating wheels at the end of a crutch-like frame, surf boards, physical fitness equipment, namely, ellipticals, treadmills, jump ropes, dart boards, bands, skis, stepper, dumbells, snowboard bindings, snowboards, trampolines, skateboards, ski bindings, skis, ski poles, golf clubs, golf bags, toys and games, namely, baby and children’s multiple activity toys, bath toys, battery-operated action toys, bendable toys, toy figures, construction toys and sets thereof, crib toys, drawing toys, educational toys in the nature of building blocks, educational talking toys and stuffed animals, educational card and memory games, educational board games, toys and games, namely, scientific board games, and electronic educational game machines for children, toy vehicles and accessories therefor, inflatable toys, mechanical action toys, toys and games, namely, musical toys, non-riding transportation toys, party favors in the nature of small toys, play houses and toy accessories therefor, plush toys, pop-up toys, punching toys, push toys, radio-controlled toy vehicles, sand toys, sandbox toys, model kits for making toy vehicles, squeezable squeaking toys, squeeze toys, stuffed toys, stuffed toy animals, toy airplanes, toy and novelty face masks, toy animals and accessories therefor, toys and games, namely, toy armor, toy bakeware and cookware, toy balloons, toy banks, toy boats, toy building blocks, toy boxes, toy clocks and watches, toy musical instruments, toy model train sets, toy robots, snow globes, toy tools, dolls, doll accessories, doll cases, doll clothing, doll furniture, doll houses, jungle gyms, play money, play swimming pools, game machines, namely, ride-on game machines, amusement game machines, arcade game machines, board games, card games, chess games, toys for pets, sporting equipment and apparatus, namely, balls for games and sports, bats for games, baseball, softball, cricket and volleyball game playing equipment, sports equipment, namely, lower body alignment apparatus, electronic sports training simulators, men’s athletic supporters, needles for pumps for inflating sports equipment, pumps for inflating sports equipment in the nature of balls, inflating sports equipment, self-powered water sports boards, storage apparatus comprising hooks, support arms, and shelving specially adapted for sports equipment, training apparatus for boxing, martial arts, and similar sports, hockey sticks, baseball gloves, baseball mitts, body boards, golf gloves, fencing gauntlets, batting gloves, rackets for tennis, squash, and racquetball, outdoor bob- sleighs for recreational purposes, badminton game playing equipment, sling shots, hand grips for hand-held sporting equipment in the nature of grips for golf clubs, sports rackets, bats, and sports sticks, billiard equipment and tables, fishing equipment, namely, fishing lures, fishing lines, fishing rods and poles, tackle boxes, fishing reels, fishing safety harnesses, bags specially adapted for sports equipment, puzzles, exercise machines,

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exercise equipment, namely, ankle and wrist weights, exercise balls, exercise bars, exercise benches, abdominal boards, chest expanders, resistance cables, stretch bands used for yoga and physical fitness purposes, exercise platforms, exercise tables, exercise trampolines, weight cuffs, weights, personal exercise mats, portable support structures for dance and other exercises, jump ropes, gaming equipment, namely, chips, game wheels, poker chips, craps tables, gaming tables. Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 7: Balayeuses automotrices; appareils de lavage; chasse-neige; machines et appareils de nettoyage électriques; machines à filtrer; batteurs électriques; machines d’emballage pour aliments; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; extracteurs de jus électriques; machines à cigarettes à usage industriel; lave- vaisselle; moulins à café autres qu’à main; robots industriels; machines à laver le linge; installations centrales de nettoyage sous vide; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; broyeurs d’ordures; aspirateurs de poussière; balais rechargeables; aspirateurs sans fil. Classe 11: Ampoules d’éclairage; appareils et installations d’éclairage; lampes pour les ongles; fours de boulangerie; armatures de fours; toasteurs; chauffe-biberons électriques; multicookers; friteuses à air; sèche-cheveux; appareils de cuisson à micro- ondes; fontaines à chocolat électriques; déshydrateurs alimentaires électriques; machines pour la fabrication de crèmes glacées; appareils pour l’épuration du gaz; sécheurs de linge électriques; humidificateurs d’air; humidificateurs; appareils de désinfection; filtres pour l’eau potable. Classe 12: Bicyclettes; bicyclettes électriques; scooters pour personnes à mobilité réduite; monocycles électriques auto-équilibrés; sonnettes de bicyclettes; vélomoteurs; roues de véhicules; drones de livraison; moteurs de bicyclette; roues de bicyclette; trottinettes [véhicules]; scooters auto-équilibrés; camions; motocyclettes; paniers spéciaux pour bicyclettes; véhicules électriques; voitures; moteurs électriques pour véhicules terrestres; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail; remorques de bicyclette. Classe 35: Démonstration de produits; publicité; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Services de sous-traitance
[assistance commerciale]; services d’agences d’import-export; vente aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; marketing ciblé; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; comptabilité; audit d’entreprise; recherche de parraineurs; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; location de machines et d’équipements de bureau.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au

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motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 7

Moulins àcafécontestés, autres qu’à main; les extracteurs de jus électriques sont inclus à l’identique dans les produits de l’opposante (y compris les synonymes). Les batteurs contestés, électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; les robots industriels sont utilisés dans la cuisine dans le processus de cuisson ou de traitement de différents aliments. Ils ont donc la même destination générale que les juicers de l’ opposante et peuvent être concurrents. En outre, les fabricants, les canaux de distribution et le public pertinent de ces produits sont les mêmes. Par conséquent, ces produits sont au moins similaires à un degré moyen.
Appareils de lavage contestés; machines et appareils de nettoyage électriques; machines à filtrer; lave-vaisselle; machines à laver le linge; installations centrales de nettoyage sous vide; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; broyeurs d’ordures; aspirateurs de poussière; balais rechargeables; les aspirateurs sans fil sont similaires aux sèche-linge de l’opposante sous la forme de sèche-linge compris dans la classe 11 étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. Les appareils de balayage routier contestés, autopropulsés; les chasse-neige sont au moins similaires à un faible degré aux tondeuses à gazon de l’opposante étant donné qu’ils ont la même utilisation et qu’ils coïncident généralement par leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Machines d’ emballage pour aliments contestées; les machines à cigarettes à usage industriel sont différentes de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 24, 27, 28 et 35, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à l’existence d’une similitude entre eux. En ce qui concerne, en particulier, les services de magasins de détail de l’opposante et les services de magasins de détail en ligne pour divers produits compris dans la classe 35, il convient de noter qu’il existe une similitude moyenne entre les services de vente au détail de produits et les mêmes produits, ainsi qu’un faible degré de similitude entre les services de vente au détail de produits et d’autres produits, lorsque ces produits sont similaires et que les produits concernés sont couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et sont donc d’intérêt pour les mêmes consommateurs. Or, en l’espèce, ces conditions ne sont pas remplies.
Produits contestés compris dans la classe 11

Ampoules d’éclairage; fours de boulangerie; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-biberons électriques; sèche-cheveux; machines pour la fabrication de crèmes glacées; sécheurs de linge électriques; les humidificateurs figurent à l’identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Les appareils et installations d’éclairage contestés; les grille-pain comprennent, en tant que catégories plus larges, ou coïncident partiellement avec les installations et appareils

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d’éclairage paysager de l’opposante; grille-pain électriques, respectivement. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante.
Les lampes à ongles contestées sont comprises dans la catégorie plus large des lampes de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les humidificateurs d’air contestés sont inclus dans la catégorie générale des humidificateurs de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les multicookers contestés; friteuses à air; les appareils désinfectants chevauchent les appareils électriques de l’opposante, à savoir, respectivement, les cuiseurs sous pression, les friteuses électriques, les stérilisateurs. Dès lors, ils sont identiques.
Les fontaines à chocolat contestées, électriques; déshydrateurs alimentaires, électriques sont similaires aux appareils électriques de l’opposante, à savoir grille-pain électriques, étant donné qu’ils ont la même nature. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Le cadre structurel contesté pour fours est similaire aux appareils ménagers de l’opposante, à savoir, hauts fourneaux à gaz étant donné qu’ils ont la même nature. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Les filtres pour l’eau potable contestés sont similaires à un faible degré aux appareils électriques de l’opposante, à savoir les stérilisateurs, étant donné qu’ils ont la même destination et peuvent coïncider par leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les appareils d’épuration du gaz contestés sont des installations industrielles de traitement. Ces produits sont différents de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 24, 27, 28, et 35 étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à une similitude entre eux. En ce qui concerne, en particulier, les services de magasins de détail de l’opposante et les services de magasins de détail en ligne concernant la variété de produits compris dans la classe 35, le même raisonnement que pour les produits compris dans la classe 7 peut être appliqué et ils sont considérés comme différents.
Produits contestés compris dans la classe 12

Lesvélos figurent à l’identique dans les deux listes de produits.

Les bicyclettes électriques contestées; véhiculesélectriques; les véhicules de locomotion par terre sont identiques aux bicyclettes de l’opposante, soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés, soit les chevauchent.
Les véhicules de locomotion par eau contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les kayaks de l’opposante. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Les roues de véhicules contestées; les roues de bicyclette sont similaires à un degré élevé aux jantes de vélos de l’opposante étant donné qu’elles coïncident généralement par leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;

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Sonnettes de bicyclettes contestées; les remorques de bicyclette sont similaires aux bicyclettes de l’opposante étant donné qu’elles coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les trottinettes à mobilité contestée; monocycles électriques auto-équilibrés; vélomoteurs; trottinettes [véhicules]; scooters auto-équilibrés; les cyclomoteurs sont similaires aux vélos de l’opposante étant donné qu’ils ont la même destination et la même nature. Leur public pertinent est généralement le même.
Les moteurs pour vélos contestés; les moteurs électriques pour véhicules terrestres sont similaires aux vélos de l’opposante étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les paniers spéciaux pour bicyclettes contestés sont au moins similaires à un faible degré aux bicyclettes de l’opposante étant donné qu’ils coïncident généralement par leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Drones de livraison contestés; camions; voitures; les véhicules à locomotion par air ou par rail sont différents de tous les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 24, 27, 28 et 35 étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à une similitude entre eux. En ce qui concerne, en particulier, les services de magasins de détail de l’opposante et les services de magasins de détail en ligne concernant divers produits compris dans la classe 35, le même raisonnement que pour les produits compris dans la classe 7 s’applique en ce qui concerne ces produits et ils sont considérés comme différents.
Services contestés compris dans la classe 35

La fourniture d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le choix des produits et services contestés est similaire aux services de magasins de détail de l’opposante et aux services de magasins de détail en ligne concernant les outils électriques et les outils à main,étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
La mise à disposition contestée d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services est similaire à un faible degré aux services de magasins de détail de l’opposante et aux services de magasins de détail en ligne en rapport avec des outils électriques et à main, étant donné qu’ils ont la même destination. Leur public pertinent est généralement le même.
Les services de démonstration de produits contestés; publicité; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de sous-traitance [assistance commerciale]; services d’agences d’import-export; vente aux enchères; promotion des ventes pour des tiers; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; marketing ciblé; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; comptabilité; audit d’entreprise; recherche de parraineurs; services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales; la location de machines et d’équipements de bureau est différente de tous

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les produits et services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée dans les classes 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 24, 27, 28 et 35 étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à l’existence d’une similitude entre eux.
En ce qui concerne, en particulier, les services de magasins de détail de l’opposante et les services en ligne de magasins de détail concernant divers produits compris dans la classe 35 et les services de vente au détail contestés de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales; les services de vente en gros de produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales, les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature (étant donné qu’il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail), la même finalité (à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément à différents besoins d’achat) et la même utilisation.
Il est conclu à l’existence d’une similitude entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont habituellement proposés à la vente au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils ciblent le même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques et la vente au détail d’autres produits peut varier en fonction du rapport entre les produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs.
Les mêmes principes s’appliquent aux services fournis en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, comme les services de magasins de vente au détail en ligne ou les services de vente en gros compris dans la classe 35.
Compte tenu de ce qui précède, les services de vente au détail de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales contestés; les services de vente en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales sont différents de tous les services de l’opposante compris dans la classe 35 étant donné que les produits concernés par ces services de vente au détail ne sont généralement pas vendus ensemble et ciblent un public différent.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes

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UMI
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est une marque verbale composée de «UMI».
Le signe contesté est figuratif et correspond à la séquence de lettres «UMI». Bien que les deux premières lettres soient représentées ensemble dans une police de caractères stylisée, les consommateurs ont tendance à reconnaître certaines lettres dans des séquences de lettres ou dans des mots qui ont une signification pour eux ou parce que la forme est similaire à certaines lettres, comme en l’espèce.
L’élément verbal commun «UMI» est dépourvu de signification, par exemple en anglais, en français ou en espagnol, ou n’a aucune signification par rapport aux produits et services pertinents, comme en croate, où ce mot signifie «lavé». Cette expression est, dès lors, distinctive.
La stylisation de l’élément verbal du signe contesté sera simplement perçue comme un moyen graphique d’attirer l’attention du public sur l’élément verbal. Par conséquent, son incidence sur la comparaison des signes sera limitée.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «UMI». Ils diffèrent toutefois par la police de caractères stylisée du signe contesté.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré au-dessus du moyen.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «UMI», présentes à l’identique dans les deux signes.
Les signes sont dès lors identiques sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, pour la partie du public pour laquelle l’élément commun «UMI» est dépourvu de signification, étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes. Pour la partie du public pour laquelle l’élément verbal «UMI» a une signification, les signes sont identiques sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante fait valoir que la marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque fort parce qu’elle n’a pas de signification par rapport aux produits et services pertinents. Toutefois, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas dépourvue de caractère distinctif pour une autre raison), l’Office a pour pratique de considérer qu’elle possède un caractère distinctif intrinsèque tout au plus normal. Toutefois, ce degré de caractère distinctif peut être encore accru si des preuves appropriées sont produites démontrant qu’un degré plus élevé de caractère distinctif de la marque antérieure a été acquis par l’usage ou parce qu’il est très original, inhabituel ou unique [26/03/2015-, 581/13, Royal County of Berkshire POLO CLUB (fig.)/BEVERLY HILLS POLO CLUB et al., EU:T:2015:192, § 49]. Toutefois, une marque ne sera pas nécessairement dotée d’un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits et services pertinents [16/05/2013-, 379/12 P, H/EICH/SILVIAN HEACH (fig.), EU:C:2013:317, § 71].
En outre, l’opposante revendique la renommée de la marque antérieure.
Toutefois, en l’espèce, l’opposante n’a produit aucun élément de preuve à l’appui de ces allégations ou d’un caractère distinctif accru.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion

L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services sont en partie identiques ou similaires à différents degrés et en partie différents. Ils s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le niveau d’attention variera de moyen à élevé. Le degré de caractère distinctif de la marque antérieure est considéré comme normal.
Étant donné que les deux consistent en l’élément verbal «UMI» (représenté dans une police de caractères stylisée dans le signe contesté), les signes sont similaires à un degré supérieur à la moyenne sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et identiques sur le plan conceptuel pour une partie du public, tandis que l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur la similitude des signes pour la partie restante du public.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se

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fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
En outre, il est courant aujourd’hui que les entreprises apportent de petites variations à leurs marques (par exemple, en modifiant leur police de caractères ou leur couleur ou en y ajoutant des termes ou des éléments) afin d’indiquer de nouvelles lignes de produits ou de créer une version moderne du signe. En l’espèce, la marque contestée est susceptible d’être perçue par les consommateurs comme une nouvelle version moderne de la marque antérieure.

Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 891 505 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques et similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
En ce qui concerne les produits et services qui sont similaires à un faible degré, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’ espèce, le degré de similitude visuelle et l’identité phonétique entre les signes sont clairement suffisants pour compenser le faible degré de similitude entre certains des produits et services.
Les autres produits et services contestés sont différents. La similitude des produits et des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie;
Étant donné que l’opposition n’est pas entièrement accueillie sur la base du motif visé à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il convient d’examiner l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, par rapport aux produits et services pour lesquels l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE a été rejetée.

RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.

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Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai fixé par l’Office.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, point f), du RDMUE, lorsque l’opposition est fondée sur l’existence d’une marque renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant doit produire la preuve démontrant, entre autres, que la marque est renommée, ainsi que la preuve ou des arguments démontrant que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice.
En l’espèce, l’acte d’opposition n’était accompagné d’aucune preuve de la prétendue renommée de la marque antérieure.
Le 03/05/2021, l’opposante s’est vu accorder un délai de deux mois à compter de la fin du délai de réflexion pour produire les documents susmentionnés. Ce délai expirait le 08/09/2021.
L’opposante n’a produit aucun élément de preuve relatif à la renommée de la marque sur laquelle l’opposition est fondée;
Étant donné que l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ce motif.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition

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VICTORIA DAFAUCE Valeria ANCHINI Jorge IBOR QUILEZ MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.