DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS L123
Rejet total de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, du RMUE)
Alicante, le 21/10/2025
Krzysztof Żuradzki ul. Zabrska 17 40-083 Katowice POLOGNE
Numéro de la demande: 019208551 Votre référence: IP Marque: Nénuphar Type de marque: Marque verbale Demandeur: EagleSpark 3 rue des Cerisiers F-68300 Saint-Louis FRANCE
I. Exposé des faits
Le 25/07/2025, l’Office a émis une notification de motifs de refus conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, car il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels les motifs de refus ont été soulevés étaient les suivants:

Classe 3 Crèmes cosmétiques nourrissantes; Masques cosmétiques; Toniques pour la peau [cosmétiques]; Masques faciaux [cosmétiques]; Masques de beauté pour le visage; Préparations cosmétiques; Crèmes nettoyantes [cosmétiques]; Laits démaquillants; Crèmes pour le visage [cosmétiques]; Crèmes pour le corps
[cosmétiques]; Crèmes anti-âge [à usage cosmétique]; Sérums à usage cosmétique; Écrans solaires [à usage cosmétique]; Démaquillants; Trousses de maquillage; Shampoings; Savons; Produits cosmétiques pour les soins de la peau; Tampons nettoyants imprégnés de produits cosmétiques; Préparations de collagène à usage cosmétique.
Les motifs de refus étaient fondés sur les principales constatations suivantes:

Caractère descriptif
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Espagne Tél. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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• Le consommateur anglophone et francophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : Nénuphar.

• La signification susmentionnée du mot « Nénuphar », dont la marque est constituée, était étayée par les références de dictionnaire suivantes.

Nénuphar/ https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/nenuphar Nenuphar https://www.collinsdictionary.com/dictionary/french-english/n%C3%A9nuphar
Le contenu pertinent des liens ci-dessus a été reproduit dans la lettre d’objection.

• Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits demandés contiennent de l’extrait de nénuphar qui est utilisé en cosmétique pour ses caractéristiques apaisantes, hydratantes et antioxydantes. Par conséquent, le signe décrit les propriétés et la qualité des produits.

Absence de caractère distinctif
• Étant donné que le signe a une signification descriptive claire, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMCUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.

• En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits.

• Dans ce contexte, une recherche sur internet datée du 24/07/2025 a révélé que le mot « Nénuphar » est couramment utilisé sur le marché pertinent :

A. EN
1. https://www.dalton-cosmetics.com/int/ueber-dalton/ingredients-library/water-lily- extract? srsltid=AfmBOoqvENDG3A1tvO2nMk_nppIiCZev40IA5RUfW6OJg0Vm8ocx2H-f

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2. https://www.promofarma.com/en/atoa-deodorant-nenuphar-roll-on-rechargeable- 50ml/p-761806
3. https://patents.google.com/patent/FR3084833A1/en

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B. FR
1. https://www.marieclaire.fr/nenuphar-vertus-beaute,1369549.asp
Traduction en anglais via DeepL : The precious beauty virtues of the water lily Dès les premiers jours de l’été, les nénuphars déploient leurs magnifiques corolles dans les eaux tranquilles des marais, étangs et lacs des pays tempérés. Si leurs fleurs flottantes émerveillent par leur beauté, c’est dans leurs racines immergées – aussi appelées rhizomes – que réside leur plus grand trésor : des propriétés cosmétiques exceptionnelles.

2. https://herboristerie-principale.ma/herbier/nenuphar/? srsltid=AfmBOopViMgJ0X5YhdDnMsalENFtTOpg459mWoZMyPAvhRHUT1ajAtG1
Traduction en anglais via DeepL : The different uses of water lily En herboristerie et en cosmétique, le nénuphar est utilisé sous diverses formes, notamment les fleurs, les feuilles et les rhizomes. Il est apprécié pour ses bienfaits thérapeutiques et ses propriétés apaisantes et revitalisantes.

– Les fleurs et les feuilles de nénuphar sont utilisées en infusions pour leurs effets apaisants et légèrement sédatifs.

– Les cataplasmes à base de feuilles de nénuphar sont utilisés pour traiter les inflammations et les infections cutanées.

– Les extraits de nénuphar sont utilisés en cosmétique pour leurs propriétés hydratantes et régénérantes. On les retrouve souvent dans les crèmes et lotions pour la peau.

3. https://www.labullenaturelle.fr/fr/10-soin-de-jour-bambou-nenuphar.html

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Traduction en anglais via DeepL: Crème de jour bambou/nénuphar
4. https://makeup.fr/product/359346/
Traduction en anglais via DeepL: crème de jour à l’extrait de nénuphar blanc
Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMCUE.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 du RMCUE, il appartient à l’Office de prendre une décision fondée sur les motifs ou les preuves sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

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N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir les motifs de refus énoncés dans la notification des motifs de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et en application de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et paragraphe 2, du RMCUE, la demande de marque de l’Union européenne n° 019208551 est rejetée par la présente.

Conformément à l’article 67 du RMCUE, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMCUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Sabine HACKSTOCK Examinatrice