LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISION de la première chambre de recours du 13 janvier 2022
Dans l’affaire R 1552/2021-1
Walmart Apollo, LLC 702 SOUTHWEST 8th Street
Bentonville Arkansas 72716
États-Unis d’Amérique Demanderesse/requérante représentée par Marks indirects Clerk LLP, 40 Torphichen Street, Edinburgh EH3 8JB (Royaume-Uni)
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18 363 933
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président) E. Fink (rapporteur) et A. González Fernández (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
13/01/2022, R 1552/2021-1, HYPER TOUGH

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 24/12/2020, Walmart Apollo, LLC (ci-après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
TOUPIES À HYPER
pour la liste de produits suivante, telle que modifiée le 27/01/2021:
Classe 6 — Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux métalliques pour la construction; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petite quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts; échelles métalliques; marchepieds métalliques; stabilisateurs métalliques pour échelles; marchepieds métalliques; boîtes à outils en métal; boîtes accessoires à outils en métal vendues vides et leurs pièces et parties constitutives; coffres à outils en métal vendus vides; bacs de stockage métalliques à usage général; récipients de stockage métalliques à usage général; attaches métalliques, à savoir clous, vis, boulons; quincaillerie métallique; alliages d’acier; feuillards d’acier; acier à capuche; fils d’acier; fonte d’acier; mâts en acier; stores en acier; tôles d’acier; tubes d’acier; tubes en acier; agrafes de courroies de machines métalliques; tuyères métalliques; Argentan; Argent allemand; fils d’aluminium; plaques d’ancrage; plaques d’ancrage; Ajutages
métalliques; loquets métalliques; mâts métalliques; perches métalliques; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; bretelles métalliques pour la manutention de fardeaux; métal antifriction; protections d’arbres métalliques; cassettes à argent [métalliques ou non métalliques]; soudure d’argent; alliages d’étain argenté; coffres-forts [métalliques ou non métalliques]; coffres de sécurité [métalliques ou non métalliques]; arrêts métalliques pour fenêtres; arrêts métalliques pour portes; rondelles en métal; anneaux métalliques; bagues métalliques; pentures métalliques; carreaux métalliques pour sols; fil de fer barbelé; métal blanc; blindages métalliques; fermetures de boîtes métalliques; boulons
métalliques; bracelets d’identification métalliques; brames de fer; brasures; brides [colliers]
métalliques; raccords métalliques de câbles non électriques; raccords métalliques de câbles non électriques; cadmium; cadenas métalliques, autres qu’électroniques; jantes; embouts de cannes
métalliques; cassettes de sûreté; chaînes métalliques; chaînes de sûreté; raccords pour chaînes; châssis métalliques pour la construction; poulies de fenêtres métalliques; poulies de fenêtres
métalliques; conduits métalliques de chauffage central; chevilles métalliques; ferrochrome; minerais de chrome; goupilles métalliques; clés métalliques; clous; pointes [clous]; soutiens- gorge; chevilles métalliques; piliers métalliques pour la construction; conduites d’eau métalliques; manchons [quincaillerie métallique]; boîtes à conserves métalliques; boîtes de conserve; boîtes de conserve; conteneurs métalliques [entreposage, transport]; enclumes; cornières pour toitures
métalliques; coudes métalliques pour tuyaux; portes métalliques; tendeurs de courroies
métalliques; crampons métalliques; crampons métalliques; crochets métalliques à pot; Crémones; crochets [quincaillerie métallique]; ferrures de fenêtres; fils métalliques; cuivre brut ou mi-ouvré; anneaux de cuivre; tubes métalliques; Décrottoirs; tuyaux de drainage métalliques; fer brut ou mi- ouvré; éclisses de rails; VIS métalliques; emballages en fer-blanc; boîtes aux lettres métalliques; sonnettes de porte métalliques, non électriques; éperons; équerres métalliques pour la construction; escaliers métalliques; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; tuyaux
métalliques; tubes métalliques; rails; garnitures de fenêtres métalliques; feuillards de fer; feuillards de fer; fil de fer; fonte brute ou mi-ouvrée; minerais de fer; ferme-porte métalliques, non électriques; ferme-porte métalliques, non électriques; ferromolybdène; ferrosilicium; Ferrotitane; ferrures pour la construction; épingles [quincaillerie]; tire-fond; boulons à œil; serrures métalliques autres qu’électriques; plombs de garantie; bonnets d’algues métalliques; crampons d’escalade; moules à glace métalliques; raccords de graissage; grilles métalliques; grilles
métalliques; serrures à ressort; écussons métalliques pour véhicules; jalousies métalliques; laiton brut ou mi-ouvré; stores d’extérieur métalliques; lattes métalliques; Limailles métalliques; limons

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[parties d’escaliers] métalliques; lingots de métaux communs; linteaux métalliques; roulettes de lits métalliques; loquets métalliques; métalliques pour poignées; manchons métalliques pour tuyaux; manganèse; palettes de manutention métalliques; palettes de transport métalliques; escabeaux métalliques; marquises [constructions] métalliques; marteaux de portes métalliques; menottes; métaux communs bruts ou mi-ouvrés; minerais métalliques; toiles métalliques; toiles métalliques; métaux pyrophoriques; roulettes de meubles métalliques; palplanches métalliques; palplanches métalliques; monuments métalliques; Mordaches [quincaillerie métallique]; revêtements muraux métalliques pour la construction; noues métalliques pour la construction; numéros de maisons métalliques, non lumineux; volets métalliques; palissades métalliques; paniers métalliques; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques; revêtements muraux de doublage métalliques pour la construction; patères [crochets] métalliques pour vêtements; patinoires [constructions] métalliques; pênes de serrures; poteaux métalliques; ressorts
[quincaillerie métallique]; poulies métalliques autres que pour machines; piquets de tente métalliques; plafonds métalliques; planchers métalliques; revêtements de doublage métalliques pour la construction; plaques tournantes; tuiles métalliques pour toitures; plomb brut ou mi-ouvré;
Plongeoirs métalliques; poignées de portes en métal; rivets métalliques; portails métalliques; panneaux de portes métalliques; verrous de porte métalliques; anneaux brisés en métaux communs pour clés; poteaux télégraphiques métalliques; poutres métalliques; poutres métalliques; Solives métalliques; quais préfabriqués métalliques; quincaillerie; quincaillerie métallique; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques; raccords métalliques pour tuyaux; tendeurs de fils métalliques [étriers de tension]; récipients d’emballage en métal; réservoirs en métal; réservoirs en métal; seuils métalliques; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique; serres transportables métalliques; serrures métalliques pour véhicules; butoirs métalliques; silos métalliques; Sonnailles pour animaux; cloches; fils à souder en métal; vannes métalliques autres que parties de machines; statues en métaux communs; tantale [métal];
Targettes; enclumes portatives; étriers de tension; toitures métalliques; tombac; tombes
métalliques; tourniquets [portillons tournants] métalliques; treillis métalliques; treillis en métal; tuyauteries métalliques; Vasistas métalliques; viroles; volières [constructions] métalliques; billes d’acier; constructions en acier; armatures métalliques pour conduites d’air comprimé; fils en alliages de métaux communs à l’exception des fusibles; alliages de métaux communs; feuilles d’aluminium; baignoires d’oiseaux [constructions] métalliques; balises métalliques, non lumineuses; tendeurs de bandes de fer [étriers de tension]; bandes à lier métalliques; bandes à lier
métalliques; fils à lier métalliques; tonneaux métalliques; cerceaux métalliques pour barils; barriques métalliques; piscines [constructions] métalliques; matériaux de construction métalliques; coffrages pour le béton métalliques; boîtes en métaux communs; Bondes métalliques; Bondes
métalliques; capsules de bouchage métalliques; boucles en métaux communs [quincaillerie]; capsules de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles
métalliques; boutons [poignées] métalliques; baguettes métalliques pour le brasage; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage; baguettes métalliques pour le soudage; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; sangles métalliques pour la manutention de fardeaux; élingues métalliques pour la manutention de fardeaux; bustes en métaux communs; cabanas métalliques; cabines pour la peinture au pistolet métalliques; cabines métalliques pour la peinture au pistolet; câbles métalliques non électriques; colliers métalliques pour la fixation de tuyaux; pattes d’attache métalliques pour câbles et tubes; serre-câbles métalliques; cadres de fenêtres métalliques; châssis de serres métalliques; caillebotis métalliques; capuchons de cheminées métalliques; liens métalliques à usage agricole; dispositifs métalliques non électriques pour l’ouverture de portes; carreaux métalliques pour la construction; carrelages métalliques pour sols; charnières métalliques; charpentes métalliques pour la construction; châssis de portes
métalliques; armatures de portes métalliques; matériel fixe de funiculaires; mitres de cheminées
métalliques; chéneaux métalliques; clapets de tuyaux de drainage en métal; cloisons métalliques; cordes métalliques; corniches métalliques; moulures de corniches métalliques; cornières
métalliques; fenêtres métalliques; ferrures de portes; roulettes métalliques pour portes coulissantes; couvercles de trous d’homme métalliques; couvertures de toits métalliques; crochets métalliques pour ardoises de toiture; crochets de portemanteaux métalliques; fils de cuivre non isolés; cuves métalliques; degrés [marches] d’escaliers métalliques; tuyaux de descente
métalliques; dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; distributeurs fixes de serviettes métalliques; clapets de conduites d’eau en métal; échafaudages métalliques; échelles
métalliques; escaliers mobiles métalliques pour l’embarquement de passagers; liens métalliques; écrous métalliques; poteaux métalliques pour lignes électriques; poteaux métalliques pour lignes

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électriques; tuyaux d’embranchement métalliques; encadrements de tombes métalliques; clôtures
métalliques; enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles; enseignes en métal; étais métalliques; étain; fer-blanc; feuilles d’étain; tôles et plaques métalliques; fermetures métalliques pour sacs; garnitures de meubles métalliques; panneaux métalliques pour la construction; figurines en métaux communs; statuettes en métaux communs; tendeurs de bandes métalliques [étriers de tension]; moules métalliques pour la fonderie; moules pour la fonderie
métalliques; chantiers [supports] métalliques pour fûts; garnitures de lits métalliques; garnitures de portes métalliques; fermetures de récipients métalliques; liens de gerbes métalliques; glissières de sécurité métalliques pour routes; coffres métalliques; caisses métalliques; plaques d’identité
métalliques; plaques d’identité métalliques; plaques minéralogiques métalliques; plaques minéralogiques métalliques; cermets; robinets métalliques pour tonneaux; colonnes d’affichage
métalliques; conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage; trémies métalliques, non mécaniques; lettres et chiffres en métaux communs à l’exception des caractères d’imprimerie; Manifolds métalliques pour canalisations; conduites forcées métalliques; cabines téléphoniques en métal; cabines téléphoniques en métal; boîtes à outils vides en métal; coffres à outils vides en métal; poulaillers
métalliques; sabots de Denver; câbles métalliques; moustiquaires métalliques; poteaux
métalliques; chiens ignifuges [andirons]; dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux; cages métalliques pour animaux sauvages; matériaux de construction réfractaires métalliques; tonnelles [constructions] métalliques; étables métalliques; porcheries
métalliques; maisons préfabriquées en métal [prêts-à-monter]; plateaux métalliques; caniveaux
métalliques; bouchons à vis métalliques pour bouteilles; dispositifs métalliques non électriques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs métalliques non électriques pour la fermeture de fenêtres; carreaux métalliques pour murs; dalles de pavage métalliques; dalles métalliques pour la construction; marchepieds métalliques; portes blindées métalliques; portes blindées métalliques; barres d’appui métalliques pour baignoires; distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; éléments de fermeture métalliques pour portes; tuiles pannes métalliques; balustrades métalliques; revêtements de placage métalliques pour la construction; barres d’acier laminées à chaud; barres en acier clair; barres métalliques écroutées; barres métalliques étirées et polies; Accroche-sacs métalliques; équerres métalliques pour meubles; étiquettes métalliques; jerricanes métalliques; tuteurs métalliques pour plantes ou arbres; mâts de drapeau [constructions] métalliques; pinces métalliques pour la fermeture de sacs; chevilles de cordonnerie métalliques; Bonbouts de cordonnerie métalliques; coffres-forts électroniques; portes pliantes métalliques; moulures métalliques pour la construction; moulures métalliques pour la construction; manteaux de cheminées métalliques; rampes métalliques à utiliser avec des véhicules; portes battantes métalliques; hampes de drapeau métalliques; bouchons
métalliques; portes accordéons métalliques; grilles de foyer métalliques; cabines insonorisées métalliques, transportables; panneaux acoustiques métalliques.

Classe 7 — Machines-outils, outils électriques; moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; machines-outils; outils électriques; ponceuses électriques; ponceuses à plancher; souffleries électriques; perceuses électriques; tournevis électriques; tournevis électriques; tournevis pneumatiques; scies sauteuses électriques; coupe-gazon; coupe-herbe/coupe-herbe électrique; coupe-fils électriques pour pelouses et jardins; taille-haies électriques; routeurs [machines-outils]; marteaux de riveil en tant qu’outils électriques; clés électriques; clés à cliquet électriques; tampons pour sols; broyeurs électriques à main; broyeurs d’angles électriques; marteaux à percussion; marteaux de forage; scies en tant que machines; scies électriques; balais électriques; aspirateurs azotés; pompes à vide; nettoyeurs à haute pression multifonctions; appareils de nettoyage à haute pression; équipements électriques pour le gazon et le jardin, à savoir coupe-bordures, souffleries, scies à poils; générateurs électriques; générateurs électriques mobiles; générateurs électriques et équipements connexes, à savoir, ensemble automatique de générateurs électriques; tondeuses à gazon; tondeuses à gazon électriques; tondeuses à gazon mécaniques; tondeuses à gazon à essence; tondeuses à gazon non motorisées pour gazon; lames pour outils électriques; tuyaux d’aspirateurs de poussière; brosses pour aspirateurs; sacs pour aspirateurs; filtres à poussière et sacs pour aspirateurs; accouplements d’arbres [machines] pour la purification de l’acétylène; convertisseurs d’aciéries; distributeurs de ruban adhésif [machines]; pompes d’aération pour

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aquariums; aérocondenseurs; agitateurs; machines agricoles; élévateurs agricoles; filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; condenseurs à air; appareils pour tirer la bière sous pression; machines à ajuster; essieux de machines; arbres à manivelle; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; ascenseurs autres que remonte-pentes; élévateurs
[ascenseurs]; mélangeurs; paliers autograisseurs; charrues; machines à laver le riz; machines pour le lavage des couleurs; bagues de graissage [parties de machines]; segments de piston; pistons; balais de dynamo; bancs de scie [parties de machines]; courroies de transporteurs; transporteurs à courroie; barattes; tambours [parties de machines]; boîtiers [pièces de machines]; bâtis de machines; moulins [machines]; batteuses; machines à battre; Bétonnières de chantier [machines]; machines à beurre; dynamos pour bicyclettes; bielles pour machines, moteurs et propulseurs; roulements à billes; machines à faire le bitume; faucheuses; faucheuses et moisseuses; Lieuses
[machines]; bobines de métiers à tisser; bobines de métiers à tisser; machines à travailler le bois; appareils pour la gazéification de boissons; métiers pour bonneterie; reliures pour foin; appareils de confiance pour foin; collecteurs de boue [machines]; machines à fileter; rinçonneuses;
Remplisseuses; machines à laver les bouteilles; machines de brasserie; tambours pour machines à broder; brosses [parties de machines]; bulldozers; pelles mécaniques; mortaiseuses; machines à buriner; cabestans; Grappins automatiques à usage maritime; courroies de machines; capots
[parties de machines]; protections [parties de machines]; capots [parties de machines]; machines pour la fixation de caractères [imprimerie]; injecteurs pour moteurs; carburateurs; garnitures de cardes; couteaux [parties de machines]; cassettes pour matrices [imprimerie]; tamiseurs de cendres
[machines]; séparateurs de crème; essoreuses [non chauffées]; graisseurs [parties de machines]; chaises de paliers pour machines; chaises [parties de machines]; balais de charbon [électricité]; machines à découper le charbon; monte-charge; rampes de chargement; chariots pour machines à tricoter; chariots pour machines à tricoter; Coulisseaux de tricoteuses; tours [machines-outils]; poulies; Socs; garnitures de chaudières de machines; cintreuses; cisailles électriques; ciseaux électriques; ciseaux pour machines; clapets à clapet [pièces de machines]; Filtres-presses; collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; commandes à pédales pour machines à coudre; machines à modeler [photocomposition]; compresseurs [machines]; turbocompresseurs; condenseurs à vapeur [pièces de machines]; installations de condensation; poulies [parties de machines]; machines pour la fabrication de cordons; machines de dactylographie; tondeuses
[machines]; coupeuses [machines]; générateurs de courant; têtes de perçage [parties de machines]; courroies de dynamo; courroies d’élévateurs; courroies d’élévateurs; Couseuses; dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d’air; coussinets [parties de machines]; couteaux électriques; crics à crémaillère; installations de criblage; crics [machines]; machines à travailler le cuir; culasses de moteurs; cultivateurs [machines]; cylindres de machines; cylindres d’imprimerie; cylindres de laminoirs; machines à trier pour l’industrie; trémies pour le déchargement mécanique; machines à découper; dégazeurs [dégazeurs] d’eau d’alimentation; Dégazonneuses; produits de dégraissage [machines]; démarreurs pour moteurs; dentelles [machines]; déshuileurs de vapeur; désintégrateurs; détendeurs de pression [parties de machines]; dévidoirs mécaniques; Doleuses; machines de drainage; Dresseuses; Dresseuses; appareils pour l’usinage; dynamos; appareils pour la gazéification de l’eau; appareils pour la minéralisation de l’eau potable; chauffe-eau en tant que parties de machines; Écharneuses; machines à couper et tarauder; taraudeuses à écrous; Égrappoirs
[machines]; séparateurs de céréales; éjecteurs; générateurs d’électricité; appareils élévatoires; machines à rétreindre; embrayages autres que pour véhicules terrestres; appareils encreurs pour machines d’imprimerie; distributeurs d’aliments [parties de machines]; machines à envelopper; escaliers roulants; escaliers roulants; pompes [parties de machines ou de moteurs]; machines à timbrer; estampes [machines]; labellisseurs [machines]; étireuses; excavateurs; extracteurs
[mines]; extracteurs pour mines; Faneuses; tamis [machines ou parties de machines]; couteaux de faucheuses; lames [parties de machines]; machines à filer; rouets à filer; machines à filtrer; machines de finition; mandrins [parties de machines]; presses à fourrage; machines de fonderie; boîtes à étoupe [parties de machines]; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; tondeuses à gazon [machines]; Goudronneuses; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; boîtes de graissage [parties de machines]; pompes de graissage; Gaudronneuses [machines]; machines à graver; Grugeoirs [machines-outils]; guides pour machines; Coupe-paille; hache-paille; hache- viande [machines]; hache-viande [machines]; harnais de métiers à tisser; herses; pulvérisateurs
[machines]; atomiseurs [machines]; pulvérisateurs; turbines hydrauliques; machines d’imprimerie pour tôles; plaques d’impression; machines d’imprimerie; presses d’imprimerie; rouleaux

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d’imprimerie pour machines; machines pour la fabrication de produits laitiers; lames de hache- paille; lames de métiers à tisser; machines pour le repassage des lames; affiloirs; lames de scies
[parties de machines]; porte-lames [parties de machines]; laminoirs; lances thermiques [machines]; manivelles [parties de machines]; lave-vaisselle; appareils de lavage; machines à laver le linge; installations de lavage pour véhicules; installations de lavage de véhicules; machines à laver à prépaiement; appareils de levage; machines à tordre le linge; presses à adoucir; moteurs d’entraînement autres que pour véhicules terrestres; machines à vapeur; magnétos d’allumage; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; margeurs [imprimerie]; marteaux [parties de machines]; Marteaux-pilons; marteaux pneumatiques; marteaux tilles; pagelières; mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; transmissions autres que pour véhicules terrestres; régulateurs [parties de machines]; broyeurs de cuisine électriques; membranes de pompes; machines à travailler les métaux; métiers; métiers à filer; affûteuses; appareils pour le traitement des minerais; mélangeurs [machines]; moissonneuses; moissonneuses et classeurs; moissonneuses-batteuses; dispositifs antipollution pour moteurs; pistons de moteurs; régulateurs de vitesse de machines, de moteurs et de moteurs; moules [parties de machines]; moulins à usage domestique autres qu’à main; machines à moulurer; roues libres autres que pour véhicules terrestres; navettes [parties de machines]; machines et appareils de nettoyage électriques; machines d’aspiration à usage industriel; machines à ourler; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; outils [parties de machines]; dispositifs de rangement pour machines-outils; ouvre-boîtes électriques; ouvre-boîtes électriques; machines à couper le pain; boîtes de mémoire [parties de machines]; machines pour la fabrication du papier; calendriers; mangeoires; machines pour l’empaquetage; pétrins; machines électriques pour la fabrication de pâtes alimentaires; machines à peindre; pistolets pour la peinture; foreuses; perceuses à main électriques; machines pour le travail de la pierre; pistons [parties de machines ou de moteurs]; presses typographiques; poinçons pour poinçonneuses; poinçonneuses; moulins à poivre autres qu’à main; machines et appareils à polir électriques; pompes [machines]; pompes à air
[installations de garages]; pompes pour installations de chauffage; pompes à vide [machines]; ponts roulants; bandes adhésives pour poulies; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; presses [machines à usage industriel]; régulateurs de pression [parties de machines]; soupapes de pression [parties de machines]; machines à pudler; purgeurs automatiques; raboteuses; râteaux de râteleuses; râteleuses; machines à friser; rectifieuses; appareils et machines pour la reliure à usage industriel; repasseuses; machines à repriser; ressorts [parties de machines]; dispositifs électriques pour tirer les rideaux; Riveteuses; robinets [parties de machines ou de moteurs]; robinets [parties de machines ou de moteurs]; presses rotatives; rouages de machines; roues de machines; volants de machines; roulements à rouleaux; bagues à billes pour roulements; scies [machines]; machines à travailler le minionnage; courroies pour moteurs; machines à sarcler; machines à satiner; machines pour la fabrication de saucisses; machines à cacheter à usage industriel; semoirs [machines]; machines à souder électriques; soufflets [parties de machines]; souffleries de forge; formes pour chaussures [parties de machines]; formes pour chaussures
[parties de machines]; machines à soutirer; agrafeuses [parties de machines]; machines à stéréotyper; machines pour la production de sucre; surchauffeurs; surcompresseurs; tables pour machines; tabliers de machines; tabliers de transport; machines pour la teinture; cardes
[machines]; supports à chariot [parties de machines]; journaux [parties de machines]; machines à traire; ventouses pour machines à traire; ventouses pour machines à traire; transmissions de machines; machines à tresser; treuils; tricoteuses; turbines autres que pour véhicules terrestres; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles; Tympans [imprimerie]; machines typographiques; vendanges; moteurs pour véhicules à coussin d’air; ventilateurs pour moteurs; machines à travailler le verre; machines pour la construction de voies ferrées; appareils de vulcanisation; accouplements autres que pour véhicules terrestres; machines pour l’affûtage; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; meules pour l’aiguisage [parties de machines]; pompes à bière; machines à air comprimé; pompes à air comprimé; plombs d’amortisseurs [pièces de machines]; pistons pour amortisseurs [pièces de machines]; pistons plongeurs; coussinets antifriction pour machines; paliers antifriction pour machines; machines d’aspiration d’air; batteurs électriques; béliers [machines]; garnitures de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules; segments de freins autres que pour véhicules; bobines [parties de machines]; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; machines à boucher les bouteilles; machines à capsuler les bouteilles; machines à fermer les bouteilles; brosses électriques
[pièces de machines]; broyeurs d’ordures; broyeurs d’ordures; moulins à café autres qu’à main; compacteurs pour les détritus; compacteurs de déchets; déchiqueteurs [machines] à usage

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industriel; tours de potiers; machines de manutention [manipulateurs]; appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; cartouches pour machines à filtrer; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres; mandrins pour forets [parties de machines]; chaudières de machines; Alimentateurs de chaudières de machines; tondeuses pour animaux; tondeuses pour animaux [tondeuses]; machines à couper les poils pour animaux; moteurs autres que pour véhicules terrestres; moteurs autres que pour véhicules terrestres; câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; matrices d’imprimerie; compresseurs pour réfrigérateurs; séparateurs d’eau; séparateurs d’eau; machines à coudre; courroies de ventilateurs pour moteurs; émulseurs électriques à usage ménager; machines de cuisine électriques; cylindres de moteurs; démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Diviseuses; couronnes de forage [parties de machines]; échangeurs thermiques [parties de machines]; pots d’échappement pour moteurs; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; éplucheuses; machines à râper les légumes; pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; filtres sous forme de parties de machines ou de moteurs; Fossoirs
[charrues]; fouets électriques à usage ménager; presse-fruits électriques à usage ménager; moteurs hydrauliques; tours de forage flottantes ou non flottantes; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; radiateurs de refroidissement pour moteurs; tubes de chaudières
[parties de machines]; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; robots de cuisine électriques; pistolets à colle électriques; pistolets [outils à cartouches explosives]; treuils pour la pêche; joints de cardan; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; installations centrales de nettoyage sous vide; scies à chaîne; appareils de nettoyage à vapeur; chalumeaux à découper à gaz; installations pour l’aspiration de poussières pour le nettoyage; installations de dépoussiérage pour le nettoyage; marteaux électriques; chaînes d’élévateurs [parties de machines]; groupes électrogènes de secours; vases d’expansion [parties de machines]; diamants de vitriers [parties de machines]; machines pour l’industrie textile; Manifolds d’échappement pour moteurs; machines de raffinage du pétrole; machines d’emballage; cireuses à parquet électriques; cireuses électriques pour chaussures; chasse-neige; appareils à souder fonctionnant au gaz; appareils à souder fonctionnant au gaz; chalumeaux à souder à gaz; fers à souder à gaz; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; tuyaux d’aspirateurs de poussière; aspirateurs de poussière; vibrateurs [machines] à usage industriel; machines et appareils à encaustiquer électriques; machines pour corder les raquettes; machines pour l’assemblage de bicyclettes; motoculteurs; brosses à air pour appliquer la couleur; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de portes; démarreurs au kick pour motocycles; machines mécaniques pour la distribution d’aliments au bétail; silencieux pour moteurs; silencieux pour moteurs; dispositifs pneumatiques pour l’ouverture de portes; plaquettes de freins autres que pour véhicules; ferme- porte électriques; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; dispositifs de commande pour ascenseurs; dispositifs de commande pour ascenseurs; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; dispositifs électriques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs pneumatiques pour l’ouverture de fenêtres; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; dispositifs hydrauliques pour la fermeture de portes; dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; moulins de cuisine électriques; machines de tamisage; arrache-clous électriques; arrache-clous électriques; outils électriques pour l’affûtage de carres de skis; machines de concassage; pilons [machines]; buses d’aspiration pour aspirateurs; Racleurs pour nettoyer les tuyaux; extracteurs de jus électriques; tournevis électriques; leviers de commande en tant que parties de machines autres que pour machines de jeu; arbres à cames pour moteurs de véhicules; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de construction; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement et de déchargement; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines d’exploitation minière; bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; Découpe- légumes en spirale électriques; machines d’impression à jet d’encre à usage industriel; balais vapeur.

Classe 8 — Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; armes blanches, à l’exception des armes à feu; rasoirs; outils à main actionnés manuellement; outils à main pour le jardinage; outils à main actionnés manuellement, à savoir marteaux; outils à main actionnés

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manuellement, à savoir pinces; outils à main actionnés manuellement, à savoir jeux de poche; outils à main actionnés manuellement, à savoir ciseaux; outils à main actionnés manuellement, à savoir ciseaux et ciseaux de jardinage; outils à main actionnés manuellement, à savoir ciseaux de gravure; outils à main actionnés manuellement, à savoir tournevis; outils à main actionnés
manuellement, à savoir spatules; outils à main actionnés manuellement, à savoir fichiers; outils à main actionnés manuellement, à savoir mastics; outils à main actionnés manuellement, à savoir perceuses; outils à main actionnés manuellement, à savoir routeurs; outils à main actionnés
manuellement, à savoir marteaux de rivets; outils à main actionnés manuellement, à savoir clés; outils à main actionnés manuellement, à savoir jeux de vitesses; outils à main actionnés
manuellement, à savoir ponceuses; outils à main actionnés manuellement, à savoir tampons; outils
à main actionnés manuellement, à savoir broyeurs; outils à main actionnés manuellement, à savoir planches; outils à main actionnés manuellement, à savoir pinces; outils à main actionnés manuellement, à savoir matrices; outils à main actionnés manuellement, à savoir crics à main; outils à main actionnés manuellement, à savoir crics de levage; outils à main actionnés manuellement, à savoir piolets à glace; outils à main actionnés manuellement, à savoir pinces; outils à main actionnés manuellement, à savoir grattoirs; outils à main actionnés manuellement, à savoir grattoirs de peinture; outils à main actionnés manuellement, à savoir pinces coupe-feu; outils à main actionnés manuellement, à savoir pilotes de noix; outils à main actionnés manuellement, à savoir enrouleurs de lignes de craie; outils à main actionnés manuellement, à savoir barres d’ondulation; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-fils; outils à main actionnés manuellement, à savoir pinces à dénuder; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-boulons; outils à main actionnés manuellement, à savoir pelles; outils à main actionnés manuellement, à savoir pelles à neige; outils à main actionnés manuellement, à savoir
Hachettes; outils à main actionnés manuellement, à savoir pikes; outils à main actionnés
manuellement, à savoir perceuses; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-carreaux; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-barres; outils à main actionnés
manuellement, à savoir barres de coupe; outils à main actionnés manuellement, à savoir doigtiers; outils manuels, à savoir mûres; outils à main actionnés manuellement, à savoir pulls et fendeurs; outils manuels actionnés manuellement, à savoir éponges de ponçage; outils à main actionnés
manuellement, à savoir pickers de fruits; outils à main actionnés manuellement, à savoir crochets à herbe; outils à main actionnés manuellement, à savoir fouets à herbe; outils à main actionnés
manuellement, à savoir doigtiers de poubelles; outils manuels, à savoir rouleaux et brosses pour l’application d’adhésifs; outils manuels actionnés manuellement, à savoir lancement de genoux; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-boîtes; outils à main actionnés
manuellement, à savoir coupe-sécurité; outils à main actionnés manuellement, à savoir outils et instruments pour l’affûtage; outils à main actionnés manuellement, à savoir aiguiseurs de couteaux; outils à main actionnés manuellement, à savoir chiseaux; outils à main actionnés
manuellement, à savoir filmage de fils; outils à main actionnés manuellement, à savoir outils de toilettes; outils à main actionnés manuellement, à savoir outils à griller; outils à main actionnés
manuellement, à savoir Romaras; outils à main actionnés manuellement, à savoir outils d’estampage; outils à main actionnés manuellement, à savoir expanseurs; outils à main actionnés
manuellement, à savoir hachoirs; outils manuels, à savoir rivemètres; outils manuels, à savoir leviers; outils à main actionnés manuellement, à savoir timbres non pour la papeterie; outils à main actionnés manuellement, à savoir extracteurs de vis; outils à main actionnés manuellement, à savoir wards; outils à main actionnés manuellement, à savoir coupe-mauvaises herbes; outils à main actionnés manuellement, à savoir hamburgers; outils à main actionnés manuellement, à savoir guides des trim de peinture; outils à main actionnés manuellement, à savoir axes; outils à main actionnés manuellement, à savoir piolets; outils à main actionnés manuellement, à savoir fourreaux; outils à main actionnés manuellement, à savoir pics; outils manuels, à savoir jeux de douilles; outils à main actionnés manuellement, à savoir clés à douilles; outils actionnés
manuellement, à savoir scies à main; outils à main actionnés manuellement, à savoir scies à élaguer; outils à main actionnés manuellement, à savoir bordures, sols et grosses pour le râpage; outils à main actionnés manuellement, à savoir mortier et ciment; extensions pour outils à main; barres d’extension pour outils à main; outils de réparation actionnés manuellement, à savoir séparateurs pour joints de boule, hones de cylindres de freins, épandeurs de frein, dissolvant de ressorts de freins, cubes de frein à disque, outils de réglage du frein à tambour, hones de cylindres, compresseurs à anneaux, supports de valve, compresseurs à ressort de valve, dépresseurs à ressort de valve et outils de prise magnétique; outils de magasin actionnés manuellement pour le travail de motocyclettes, à savoir outils de disjoncteur, outil de rivetage en chaîne, outil d’alignement de la

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chaîne, outils de réglage de la chaîne, outils de réglage des voitures, compteurs de réglage pour voitures, fers à repasser, outils de réglage des moquettes pour robinets, jauges d’adhérence pour pistolets, clés à jet de carburetor, outils de rangement d’embrayage, outils de dépannage, courroies de recouvrement de jantes; outils de magasin actionnés manuellement pour le travail de motocyclettes, à savoir outils à pâte pulvérisatrice, outils de pulpe d’embrayage et outils de nettoyage à flamme; outils multifonctions à main composés de tournevis, couteaux, ouvre-boîtes, dossier et pinces; récipients à enroulement en tissu pour outils à main; tabliers à outils; ceintures porte-outils; porte-outils; pochettes à outils à fixer sur des ceintures porte-outils; manches pour outils à main actionnés manuellement; outils à main pour le camping et les campings précédemment brûlés, à savoir pinces à ramasser des bûches et des blogs précédemment brûlés; marteaux à percussion actionnés manuellement; Élagueurs actionnés manuellement; pompes à main; pompes à air actionnées manuellement; guides actionnés manuellement pour couteaux et scies; meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; queux à faux; cultivateurs à main pour le jardinage; outils de rivetage actionnés manuellement; instruments à main pour abraser; pierres à aiguiser; limes à aiguilles; cuirs à aiguiser; Alênes; barres d’alésage [outils]; alésoirs; douilles d’alésoirs; Allonges de vilebrequins pour tarauds; palette [couteaux]; spatules [outils]; mèches
[parties d’outils]; équerres [outils]; filières annulaires; scies à archet; armes blanches; arrache- clous actionnés manuellement; arrache-clous actionnés manuellement; vérins à main; tondeuses à barbe; perceuses à main à main entraînées manuellement; Bédanes; Besaiguës; Bisaiguës; tondeuses pour bétail; Pieds-de-biche [outils]; marteaux; marteaux de bushstores; fusils à aiguiser; fusils à aiguiser; marteaux rivets [outils]; Boutoirs [outils]; ciseaux; brucelles; outils de pavage
[outils à main]; pioches; fers à calfater; canifs; casse-pierres; scies sauteuses; planes; pinces à ongles; foulards [outils]; foulards [outils]; couteaux de chasse; châssis de scies à main; scies
[outils]; formes pour chaussures [outils de cordonniers]; fers à friser; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; vaisselle [coutellerie, fourchettes et cuillers]; cisailles; lames de cisailles; perforateurs [outils]; Tourne-à-gauche; clés [outils]; clés [outils]; cliquets [outils]; filières [outils]; filières [outils]; filières [outils]; perçoirs; coffins; haches; fourchettes de table; coupe-légumes; coupe-légumes; pinces à ongles; Coupe-tube [outils]; coupoirs; couperets; pickers de fruits [outils
à main]; cuillers; cuillers [outils]; cuirs à rasoir; dames [outils de paveurs]; estampes [outils]; timbres [outils]; fraises [outils]; truelles [jardinage]; truelles; appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; mandrins
[outils]; affiloirs; instruments pour l’affûtage; instruments pour le repassage des lames; écaillères
[couteaux]; extracteurs de théâtre [outils à main]; sécateurs; sécateurs; Échenilloirs; Écussonnoirs;
Élagueurs; pinces à envies; pinces à cuticules; pinces à épiler; toupies de marlignes; Tarières pour charpentes; Estampeurs [outils]; nécessaires de pédicure; étuis pour rasoirs; tiges creuses [parties d’outils]; râteaux [outils]; pelles [outils]; pique [outils]; Fauchettes; faux; anneaux de faux; pierres de faux; fers [outils non électriques]; fers à glacer; fers à glacer; fers à moulurer; fers à tuyauter; fers à marquer; appareils à main à friser les cheveux; tondeuses à gazon [instruments à main]; piolets à glace; gouges [outils]; Gravoirs; Rogne-pied; Tranchets; outils à greffer [outils à main]; guillaumes; hache-légumes; Hachettes; hachoirs [couteaux]; pinces à capuchon [outils à main];
Herminettes [outils]; Hoyaux; ouvre-huîtres; vaporisateurs pour insecticides [outils]; vaporisateurs pour insecticides [outils]; vaporisateurs pour insecticides [outils]; Serpettes; serre-joints pour charpentes ou pelles; lames de rasoirs; lames [outils]; lames [armes]; lames de scies [parties d’outils]; leviers; usinage; maillets [instruments à main]; marteaux [outils]; maillochets; marteaux pour maçons; Matoirs; tendeurs de bandes métalliques [outils]; molettes [outils]; Ramasse- monnaie; mortiers à pilon [outils à main]; Mouchettes [ciseaux]; nécessaires de rasage; pinces à numéroter; limes à ongles; ouvre-boîtes non électriques; ouvre-boîtes non électriques; Harpons pour la pêche; pics [outils]; pilons [outils de paveurs]; pilons [outils]; pistolets [outils]; poinçons du store [outils]; instruments à main pour transporter la fonte; fers à rabots; râpes [outils]; rasoirs électriques ou non électriques; poinçons de sténographie; ignifugons; Riveteuses; petites petites faux; Houes [outils]; Houes [outils]; Porte-scies; crochets [outils]; Serpes; faucilles; appareils à soutirer des liquides [outils à main]; outils de tailleurs; tarauds [outils]; Tarières [outils]; tournevis non électriques; tranches [outils]; mèches [outils]; instruments à couper les tubes; maroquinerie; instruments agricoles à main actionnés manuellement; meules à aiguiser à main; meules pour l’aiguisage [outils à main]; seringues pour projeter des insecticides; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Arracheuses [outils]; couteaux; pinces; pinces; pinces; pinces; épées; sabres; béliers [outils]; instruments pour poinçonner les billets; limes à ongles électriques; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; polissoirs à ongles électriques ou non électriques; porte-forets [outils]; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; fourches

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agricoles [outils]; coupe-ongles électriques ou non électriques; tondeuses pour animaux; tondeuses
[instruments à main]; fers à repasser; disques abrasifs en émeri; limes [outils]; emporte-pièce
[outils]; poinçons [outils]; découpoirs [outils]; nécessaires de manucure; pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Fossoirs [outils]; grattoirs [outils]; hache-viande
[outils]; hache-viande [outils]; hache-viande [outils]; outils à gratter; appareils d’épilation électriques et non électriques; nécessaires de manucure électriques; étaux; étaux; pompes à main; poignards; ceintures porte-outils; Tranchoirs à fromage non électriques; Coupe-pizza non électriques; barres à mine; Tranchoirs à œufs non électriques; pinces pour recourber les cils; boîtes à onglets; boîtes à onglets; râteaux de golf; soufflets pour cheminées [instruments à main]; appareils pour imprimer des tatouages; limes émeri; rubans de tirage [outils à main]; rubans de tirage [outils à main]; pinces à dénuder [outils à main]; étaux pour établis [appareils à main]; pistolets à calfeutrer non électriques; tendeurs de fils métalliques [outils]; couteaux de hobby
[scalpels]; pompes à air actionnées manuellement; couteaux en céramique; limes à émeri; outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; aiguilles de tatouage; spatules pour artistes; ciseaux de sculpteur; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Racloirs pour skis; manches de couteaux; manches de faux; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; épluche-légumes [outils à main]; découpoirs de boîtes; appareils électriques à tresser les cheveux; bâtonnets pour mélanger la peinture; Coupe-capsules à main pour bouteilles de vin; Coupe-fruits; Vide-fruits; mandolines de cuisine; griffes à viande; marteaux d’urgence; coupe-légumes; fourchettes à découper; couteaux à découper.

2 L’examinateur a notifié les motifs de refus tirés de l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE pour tous les produits visés par la demande. La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement et a ajouté une revendication subsidiaire de caractère distinctif acquis, conformément à l’article 2, paragraphe 2, du RDMUE.
3 Le 19/07/2021, l’examinateur a rendu une décision (la «décision attaquée») rejetant la marque demandée dans son intégralité, en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b) et c), lu conjointement avec l’ article 7, paragraphe 2, du RMUE, au motif qu’elle décrivait certaines caractéristiques de tous les produits compris dans les classes 6, 7 et 8 aux consommateurs anglophones, telles que l’espèce et laqualité de ces produits.
Motifs du recours

4 Le 9/09/2021, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité.
5 D’après le mémoire exposant les motifs du recours, qui a été reçu le 16/11/2021, l’examinateur a commis une erreur dans l’appréciation de la marque comme étant descriptive des produits et comme non distinctive pour les produits. En outre, il n’a pas pleinement pris en considération les produits dans leur intégralité et a, au contraire, axé son appréciation uniquement sur les produits suivants: métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux métalliques pour la construction; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petite quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts compris dans la classe 6, machines, machines-outils, outils électriques; moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement;

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couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques compris dans la classe 7 et outils et instruments à main actionnés manuellement; coutellerie; armes blanches, à l’exception des armes à feu; rasoirs» compris dans la classe 8 (ci-après les «produits cités»).
6 En premier lieu, la marque n’est pas directement et immédiatement perceptible comme descriptive, étant donné qu’il ne s’agit pas d’un terme utilisé par le public pertinent dans le langage courant ou dans un usage normal pour désigner les produits. Le lien entre les produits et la marque n’est pas tel que le public pertinent les associera instantanément. Le mot «HYPER» est perçu comme décrivant une personne qui est «excurée et nerveuse; avoir trop d’énergie» selon le dictionnaire en ligne des apprenants Oxford. Une démarche mentale est nécessaire pour que les consommateurs perçoivent la signification attribuée dans le contexte des produits, à savoir très toucher ou durable. L’examinateur a arbitrairement attribué une signification à «HYPER tough», indépendamment de la nature des produits ou de la manière dont ils sont perçus. La signification attribuée est illogique, par exemple en ce qui concerne les recourbages pour cils, un dispositif mécanique actionné à la main utilisé à des fins cosmétiques en rapport avec une partie délicate et sensible du corps, des yeux. De tels produits ne sont pas conçus pour porter harnais ou résister à la pression ou aux dommages. Les étapes intellectuelles et la prise en considération supplémentaires requises par le consommateur signifient que «HYPER tough» ne peut être considéré que comme étant allusif. La signification attribuée est hypothétique et non pas comment la marque serait perçue dans le contexte des produits spécifiques en cause, en particulier ceux qui n’ont pas de propriétés fortes ou durables. En outre, bien qu’ils ne soient pas contraignants, les enregistrements antérieurs cités par la demanderesse en première instance, en particulier au Royaume-Uni et ailleurs par extension, sont très convaincants (des statistiques de 2019 montrant la proportion de citoyens anglophones de l’Union européenne, jointes en annexe). Une décision des chambres de recours du 27/07/1999 concernant la marque «HYPERLITE» et les enregistrements de marques de l’Union européenne contenant l’élément «HYPER» revêtent également une importance particulière.
7 Deuxièmement, étant donné que la signification arbitraire attribuée à la combinaison verbale dans le contexte des produits, du point de vue du consommateur pertinent, ne découle pas logiquement de celle-ci, la marque possède à tout le moins un degré minimal de caractère distinctif par rapport aux produits visés par la demande.
8 Troisièmement, le 1/02/2021, l’examinateur a émis une objection «partielle» qui faisait référence à tous les produits. Par conséquent, la portée de l’objection n’était pas claire. Après discussion, une deuxième objection pour «tous les produits de la demande» mais identique à la première objection a été émise le 8/02/2021. Si l’on considère l’ensemble des produits, il apparaît que l’examinateur a appliqué un refus global, sans tenir dûment compte de chacun des produits pris individuellement. Des articles tels que des tondeuses et des soutiens- cheveux, des rondelles pour les cendriers, des limes à ongles, des polissoirs à ongles, des tabliers de transport du carton émeri, des cuirs à vapeur, des incubateurs pour œufs, des rasoirs, des brosses, des sacs et filtres à poussière pour

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aspirateurs, distributeurs de ruban adhésif (machines), filtres pour nettoyer l’air de refroidissement, pour les moteurs, condenseurs d’air, machines à laver l’embouteillage, machines à découper la crème ou la poussière pour appareils de coupe de poussière ou de courroies (machines), sont des filtres pour nettoyer l’air, les condenseurs d’air, les machines à boucher, les machines à laver, les poussières ou les poussières pour les aspirateurs, les distributeurs de ruban adhésif (machines), les filtres pour le refroidissement de refroidissement de l’air, les condenseurs d’air, machines à boucher, machines à décembouteler, les machines à découper les poussières, les machines à découper les poussières, les machines à nettoyer pour le refroidissement de l’air, les condenseurs d’air, les machines à embouteiller, les machines à nettoyer, les machines à découper les poussière, les courroies (machines) adhésives, les machines de nettoyage de refroidissement de refroidissement de moteurs, les condenseurs d’air, machines à rembouteler, les machines à laver, les poussières ou à poussière pour les aspirateurs, les distributeurs de ruban adhésif (machines), les filtres pour le refroidissement de refroidissement de l’air, les condensateurs d’air, les machines à embouteiller, les machines à laver, les poussières et les poussières pour les aspirateurs, Ils constituent des appareils ménagers quotidiens utilisés pour le nettoyage, l’hygiène ou l’entretien personnels. Il ne convient donc pas de les qualifier de touchants d’hyper. Il est très peu probable que le consommateur anglophone pertinent associe immédiatement «HYPER tough» à une décomposition de leurs caractéristiques, sans autre réflexion. Compte tenu de la portée peu claire de l’objection, le raisonnement est erroné. Dans l’hypothèse où la chambre de recours ne serait pas d’accord, la requérante fait valoir que seuls les produits explicitement mentionnés par l’examinateur devraient être refusés, à savoir les «produits cités».
Motifs

9 Le recours n’est pas fondé. Le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, pour l’ensemble des produits demandés.
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
10 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci.
11 Pour qu’un signe tombe sous le coup de l’interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu’il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et

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services en cause ou d’une de leurs caractéristiques (22/06/2005, T-19/04, Paperlab, EU:T:2005:247, § 25; 27/02/2002, T-106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 40).
12 Une «caractéristique» au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE est toute caractéristique des produits qui pourrait être immédiatement perçue comme pertinente pour le consommateur ciblé dans le cadre de sa décision d’achat (10/03/2011, C-51/10, 1000, EU:C:2011:139, § 50). Cela inclut des caractéristiques insignifiantes sur le plan commercial ou simplement accessoires (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 102; 16/12/2010, T- 281/09, Chroma, EU:T:2010:537, § 42).
13 Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, les dispositions de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE sont applicables même si les motifs de refus n’existent que dans une partie de l’Union européenne.
14 La marque étant composée de mots anglais, son caractère descriptif sera apprécié par rapport au public anglophone. Les produits compris dans les classes 6, 7 et 8 constituent une gamme variée de produits métalliques, de machines et d’instruments liés à la machine et, pour l’essentiel, d’outils et d’instruments à main. En tant que tels, ils s’adressent à la fois au grand public et aux professionnels.
15 Le signe demandé est composé de l’expression «HYPER tough» signifiant très forte ou durable, selon le rapport d’examen qui s’appuie sur des définitions tirées du dictionnaire anglais Collins on-line, pour étayer ses conclusions. Les définitions invoquées ne sont pas en cause, sauf pour dire uniquement que «HYPER» est avant tout compris comme faisant référence à l’excitement ou à l’énergie nerveuse, et qu’une étape supplémentaire serait nécessaire pour relier les produits à la signification définie. A cet égard, la Chambre note que, comme le reconnaît la demanderesse elle-même, cette signification particulière s’applique aux personnes ou aux animaux, alors que la signification soutenue donnée par l’examinatrice n’en est pas. Comme le souligne la demanderesse elle-même, les signes sont perçus dans leur ensemble dans le contexte des produits. Il est déraisonnable de suggérer qu’un consommateur déduira une signification illogique, lorsqu’il s’agit d’une signification parfaitement logique, qui se rapporte à des choses et non à des organismes. Dans le contexte particulier des produits visés par la demande compris dans les classes 6, 7 et 8, le consommateur de ces produits percevra immédiatement l’élément «HYPER» comme qualifiant le mot «tough» qui lui a succédé, de sorte que la combinaison ne sera perçue que comme une indication que les produits sont forts ou durables à un degré supérieur à la norme ou supérieur à la moyenne (contrairement à ce qui est cité).
16 L’expression n’est ni grammaticalement inhabituelle ni suggestive. Il est immédiatement compris comme une indication directe et concrète de la nature et de la qualité de ces produits, ainsi qu’il a été constaté. Il est constant en droit qu’il est indifférent que l’expression ne soit pas communément utilisée dans le domaine, ou que d’autres significations puissent être attribuées au mot «HYPER». Pour qu’un signe soit refusé, il suffit qu’une signification descriptive s’applique

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(12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 97; 23/10/2003, C-191/01, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32). En l’espèce, les termes descriptifs se combinent pour rendre un ensemble descriptif, dans le contexte de tous les produits, généralement classé par l’examinateur en tant que métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux métalliques pour la construction; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petite quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts (classe 6), machines, machines-outils, outils électriques; moteurs, à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques (classe 7) et outils et instruments à main actionnés manuellement; coutellerie; armes blanches, à l’exception des armes à feu; rasoirs (classe 8).
17 En ce qui concerne la portée, l’examinateur a émis une lettre d’objection datée du 1/02/2021 qui portait sur tous les produits, mais qui incluait à tort le mot
«partiellement» (une erreur typographique). Afin de remédier à la confusion, l’objection a été émise à nouveau le 8/02/2021 et le mot «partiellement» a été supprimé. Cette objection ultérieure a été invoquée pour le refus ultérieur. Par conséquent, rien ne permet de penser qu’il restait un manque de clarté en ce qui concerne la portée. En outre, «les produits cités» représentent tous les produits regroupés (c’est-à-dire pas une objection générale) dans des catégories homogènes qui englobent tous ces produits individuels, auxquels un raisonnement global a été étendu conformément à une jurisprudence constante (voir
15/02/2007, C-239/05, The Kitchen Company, EU:C:2007:99, § 37).
18 Tous les produits regroupés sont des produits pour lesquels un certain degré de douleur ou de durabilité constitue une caractéristique ou une qualité essentielle ou positive. Les yeux peuvent être une partie délicate du corps, mais les durcisseurs pour les yeux sont des instruments qui devraient être suffisamment robustes pour faciliter le mécanisme de fracturation et pour résister à un usage répété. Ce sont des produits durables et non des produits jetables. En effet, tous les produits présentés par la requérante à titre d’exemples à l’appui de ses arguments (point 8 ci-dessus) constituent des éléments qui bénéficient d’une perception de la force ou de la durabilité en ce qui concerne leur fonction ou leurs matériaux constitutifs, pour des raisons de sécurité, d’efficacité ou de conservation. Des articles tels que les tondeuses pour les cheveux et les braileurs, les cendriers, les limes à ongles, les vernis à ongles, les polissoirs à ongles, les tabliers de transport de panneaux émeri, et les rasoirs sont utilisés et réutilisés et doivent être considérés comme durables à des fins d’efficacité, de synchronisation et d’écologie. Il en va de même pour les balais à vapeur, les incubateurs pour œufs, brosses, sacs et filtres à poussière pour aspirateurs, distributeurs de ruban adhésif (machines), filtres pour nettoyer l’air, pour moteurs, condenseurs d’air, machines à boucher les bouteilles, machines à laver les bouteilles, appareils de séparation de crème/lait pour la maturation de l’eau, de la coutellerie ou encore des bâtonnets pour mélanger la peinture. Ils constituent des produits qui aspirent à un usage répétitif, sans répéter d’achat, qu’il s’agisse d’appareils ménagers de consommation courante utilisés pour le nettoyage, l’hygiène ou l’entretien

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personnels, ou d’appareils hautement spécialisés. Il va sans dire que les consommateurs préfèrent des produits qui durent en général plus longtemps. Les avantages en termes de coûts pour le consommateur sont évidents et s’appliquent au cours de la période. Dès lors, l’objection s’applique à tous les produits, regroupés de manière précise et pertinente.
19 Par conséquent, la conclusion de l’examinateur selon laquelle le signe dans son ensemble désigne l’espèce et la qualité de tous les produits en cause, à savoir qu’ils sont très doux ou durables, doit être confirmée pour le public anglophone.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE

20 Étant donné que le signe est descriptif, il est également nécessairement dépourvu de tout caractère distinctif et, dès lors, susceptible de faire l’objet d’une objection au titre de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE. Il ne saurait remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits et services d’une entreprise de ceux de ses concurrents.
Enregistrements antérieurs

21 Les enregistrements antérieurs cités concernent soit des marques, des spécifications, une juridiction différente, soit une marque affinée datant de 1999. Depuis lors, la pratique a évolué conformément au marché. S’il convient de s’efforcer d’obtenir les mêmes résultats dans des cas comparables relevant du champ d’application du droit européen des marques harmonisé, et plus encore dans le cadre de la pratique d’examen de l’Office, les décisions concernant le caractère enregistrable d’un signe en tant que marque de l’Union européenne relèvent de l’exercice d’une compétence liée et non pas d’un pouvoir discrétionnaire. Dès lors, la légalité de l’enregistrement doit être appréciée uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure. Les enregistrements antérieurs ne constituent qu’un élément qui peut être pris en considération, sans pour autant être déterminants. L’argument relatif au caractère enregistrable d’autres marques n’est pertinent que s’il contient des motifs mettant en cause l’appréciation de l’examinateur, ce qui n’est pas le cas en l’espèce (12/02/2009, C-398/08, Volkshandy, EU:C:2009:91) et pour les motifs exposés. Au contraire, il y a lieu de confirmer la conclusion selon laquelle la marque est exclusivement composée d’indications descriptives qui seront comprises par le consommateur anglophone pertinent pour l’ensemble des produits.
22 Le recours est rejeté.
23 La procédure reprendra aux fins de l’examen de la demande subsidiaire fondée sur l’article 7, paragraphe 3, du RMUE et sur l’article 2, paragraphe 2, du REMUE.

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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Renvoie l’affaire à l’examinateur pour qu’il poursuive l’examen de la revendication subsidiaire conformément à l’article 7, paragraphe 3, du RMUE.

Signature Signature Signature
G. Humphreys E. Fink A. González Fernández
Greffier:
Signature
H. Dijkema