DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 149 306
Icon S.R.L., Via G. di Vittorio, 11, 40057 Cadriano di Granarolo Emilia (Bologne), Italie (opposante), représentée par Innova indirects Partners S.R.L., Via Giacomo Leopardi, 2, 60122 Ancône, Italie, et Innova indirects Partners S.R.L., Calderón de la Barca 10,3 °C, 03004 Alicante, Espagne (représentants professionnels)
un g a i ns t
UAB «sandu Comfort», Stonappelant G. 165, Stonfinalisé Km., Raseinių Raj., 60193 Raseiniai, Lituanie (partie requérante), représentée par Metida, Business Center Vertas Gyneju Str. 16, 01109 Vilnius, Lituanie (mandataire agréé).
Le 12/09/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 149 306 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 465 146 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 22/06/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 465 146 SANDU (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 986 054. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 3: Crèmes capillaires; teintures pour cheveux; colorants pour les cheveux; teintures pour cheveux; colorants pour les cheveux; colorants pour les cheveux; mascara pour cheveux; produits pour éclaircir les cheveux; cire pour les cheveux; hydratants pour les

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cheveux; préparations après-shampooings pour les cheveux; produits de glaçage pour les
cheveux; baumes pour cheveux; émollients capillaires; huiles pour le soin des cheveux; gels capillaires; lotions de soin pour les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; cosmétiques pour les cheveux; mousses capillaires; laques pour les cheveux; laques pour les cheveux; shampooings; préparations pour lisser les cheveux; pommades pour cheveux; produits nourrissants pour les cheveux; toniques capillaires; poudres pour les cheveux; sérums pour les cheveux; liquides pour les
cheveux; masques capillaires; fixateurs pour cheveux; produits de rinçage pour les cheveux; neutralisants pour les cheveux; gels de protection pour les cheveux; texturateurs pour
cheveux; préparations après-shampooings pour les cheveux; lotions de protection capillaire; lotions de soin pour les cheveux; lotions de soin pour les cheveux; après -shampooings hydratants; huiles de peinaison; préparations pour lisser les cheveux; crèmes de protection pour les cheveux; mousses de protection pour les cheveux; shampooings pour cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; pâtes coiffantes; lotions capillaires à usage cosmétique; shampooings capillaires non médicamenteux; produits de teinture capillaire; produits pour la teinture des cheveux; après-shampooings pour bébés; kits pour permanentes; traitements de cire pour les cheveux; huile de fixation pour les cheveux; produits cosmétiques coiffants; lotions colorantes pour les cheveux; préparations pour le coiffage des cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; permanentes pour les
cheveux; lotions coiffantes; lotions coiffantes; préparations pour lisser les cheveux; préparations pour lisser les cheveux; tonic capillaire [non médicinale]; lotions friteuses; produits pour l’ondulation des cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; après – shampooings pour bébés; peroxyde d’hydrogène pour les cheveux; produits de décoloration capillaire; barres après-shampooing; crèmes pour fixer les cheveux; gels pour fixer les
cheveux; lotions de traitement pour renforcer les cheveux; produits de rinçage pour les
cheveux; préparations après-shampooings pour les cheveux; gels coiffants; lotions de soin pour les cheveux; laques pour les cheveux; shampooings; préparations de traitement capillaire; préparations pour protéger les cheveux du soleil; crèmes de soin pour les
cheveux; préparations pour la toilette des cheveux; préparations et traitements capillaires; préparations et traitements capillaires; préparations et traitements capillaires; masques de soin pour les cheveux; sérums pour le soin des cheveux; préparations décolorantes pour les
cheveux; adhésifs pour cils postiches, cheveux et ongles; recharges pour distributeurs de fixateurs pour cheveux; produits de rinçage pour les cheveux; traitements de dessiccation capillaires à usage cosmétique; préparations pour la protection des cheveux colorés; produits pour la protection des cheveux colorés; huile japonaise de fixation des cheveux (bintsuke-abura); huiles de bain pour le soin des cheveux; préparations pour le coiffage des
cheveux; sérums pour le coiffage des cheveux; masques coiffants; produits nettoyants pour les cheveux et le corps; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; traitements pour la conservation des cheveux à usage cosmétique; mousses en tant qu’accessoires coiffants; préparations capillaires, non à usage médical; mousses coiffantes
[produits de toilette]; crèmes nettoyantes; crèmes parfumées; crèmes exfoliantes; crèmes dépilatoires; crèmes après-rasage; crèmes de protection; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes bronzantes; crèmes de protection solaire; crèmes de soins; crèmes lavantes; crèmes cosmétiques; crèmes démaquillantes; crèmes après-soleil; crèmes à polir; crèmes autres qu’à usage médical; crèmes à raser; crèmes d’aromathérapie; crèmes de jour; crèmes autobronzantes [cosmétiques]; crèmes anti-vieillissement; articles pour pansements; crèmes cosmétiques nourrissantes; crèmes de douche; crèmes tonifiantes [cosm étiques]; crème de nuit; crème de bottes; crèmes fluides [cosmétiques]; crèmes de nuit
[cosmétiques]; crèmes nettoyantes non médicinales; crèmes nutritives autres qu’à usage médical; crèmes pour le corps; crèmes antifreckles; préparations cosmétiques de protection solaire; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes pour les yeux; crèmes antirides ; crèmes pour la peau; crèmes pour le cuir; crèmes pour les baumes de beauté; crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; crèmes pour les mains; lotions et crèmes bronzantes; lotions et crèmes cosmétiques; crèmes solaires pour bébés; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes de bain non médicinales; crème nettoyante pour la

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peau; crèmes pour bébés [non médicinales]; crèmes pour le bronzage de la peau; crèmes pour l’entretien du cuir; crèmes pour le corps; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; savons destinés au lavage; crèmes raffermissantes pour la peau; crèmes de massage, autres qu’à usage médical; crèmes pour blanchir la peau; crèmes pour les mains à usage cosmétique; crème pour blanchir la peau; crème pour blanchir la peau; crème pour blanchir la peau; cosmétiques sous forme de crèmes; crèmes cosmétiques pour peaux sèches;
crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; crèmes hydratantes à usage cosmétique;
crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; crèmes pour le visage à usage cosmétique;
crèmes parfumées pour le corps; crèmes, lotions et gels hydratants; cirages et crèmes pour chaussures; crèmes pour blanchir les dents; crèmes pour le corps à usage non médical;
crèmes pour la réduction de la cellulite; crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical;
crèmes avant-rasage; crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; crèmes à base de baumes au citron; crèmes pour le visage à usage cosmétique; crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; crèmes de soin pour la peau
[cosmétiques]; crèmes pour la réduction de seuil de âge; crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; lotions et crèmes parfumées pour le corps; crèmes pour peaux claires; crème non médicinale contre les éryres de couches; bases de maquillage sous forme de pâtes; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; crèmes pour le visage et le corps; crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; amplificateurs de vue; reconstituants [cosmétiques]; lotions toniques pour la peau; toniques à usage cosmétique; lotions toniques pour le visage; lotions toniques pour la peau autres qu’à usage médical; produits toniques de beauté pour application sur le visage; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; cosmétiques; huiles à usage cosmétique; laits de toilette; hydratants cosmétiques; rouges à usage cosmétique; produits de protection solaire; poudriers [cosmétiques]; cosmétiques et produits cosmétiques; savons cosmétiques; cosmétiques naturels; mousses [cosmétiques]; cosmétiques organiques; cosmétiques de couleur; cosmétiques fonctionnels; cosmétiques autres qu’à usage médical; lotions bronzantes [cosmétiques]; produits de bronzage; préparations cosmétiques de protection solaire; concentrés hydratants [cosmétiques]; cosmétiques pour animaux; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; préparations autobronzantes [cosmétiques]; huiles minérales [cosmétiques]; huiles après-soleil
(cosmétiques); huiles de bronzage [cosmétiques]; lotions autobronzantes [cosmétiques]; gels hydratants [cosmétiques]; poudre solide pour poudriers [cosmétiques]; produits cosmétiques pour enfants; préparations adoucissantes [cosmétiques]; cosmétiques de beauté; produits de protection solaire; préparations hydratantes; cosmétiques décoratifs; préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; cosmétiques contenant de la kératine; cosmétiques contenant du panthénol; gels de bronzage; produits cosmétiques à usage personnel; cosmétiques pour la peau; pointes d’ongles [cosmétiques]; serviettes imprégnées de produits cosmétiques; sourcils (cosmétiques pour les -); cosmétiques de couleur pour les yeux; maquillage pour les yeux; cosmétiques pour les cils; produit nettoyant pour brosses cosmétiques; crèmes de protection solaire [cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; dissolvants pour vernis à ongles [cosmétiques]; cosmétiques colorants pour enfants; nécessaires de cosmétique; cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; gels de bronzage; cosmétiques sous forme de laits; peinture pour le corps (cosmétique); produits cosmétiques pour le bain; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; cosmétiques sous forme d’huiles; produits hydratants pour le visage; cosmétiques sous forme de gels; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; masques pour la peau [cosmétiques]; cosmétiques sous forme de rouge; produits cosmétiques de couleur pour la peau; recharges pour poudriers [cosmétiques]; cosmétiques sous forme de poudres; cosmétiques sous forme de lotions; produits cosmétiques pour les lèvres; cosmétiques sous forme de fards à paupières; produits traitants pour la peau; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; huiles cosmétiques pour l’épiderme; produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; fards; gels cosmétiques pour les yeux; préparations pour le visage; exfoliants cosmétiques pour le corps; produits cosmétiques pour la douche; colorants pour les lèvres [cosmétiques]; huiles corporelles [à usage

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cosmétique]; huiles de protection solaire [cosmétiques]; préparations cosmétiques de protection solaire; durcisseurs pour les ongles [cosmétiques]; préparations pour blanchir la peau [cosmétiques]; cosmétiques pour le soin de la peau; cosmétiques pour le traitement des rides; compositions pour l’éclairage de la peau [cosmétiques]; base pour les ongles
[cosmétiques]; rouge de protection solaire pour les lèvres [cosmétiques]; eye-liners
[cosmétiques]; protections solaires pour les lèvres; cosmétiques pour le traitement des peaux sèches; huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; cosmétiques pour le soin de la peau; lingettes pour le visage imprégnées de produits cosmétiques; protections pour les lèvres [cosmétiques]; produits amincissants [cosmétiques], autres qu’à usage médical; préparations cosmétiques pour le soin du corps; paillettes en spray à usage cosmétique; recharges pour distributeurs de cosmétiques; cosmétiques pour protéger la peau contre les coups de soleil; préparations cosmétiques utilisées comme aides à l’amincissement; produits cosmétiques pour le soin de la bouche et des dents; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; additifs cosmétiques pour la peau; sacs de masques pour le durcissement des pores utilisés comme cosmétiques; cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; gels pour le corps et le visage; cosmétiques pour le bain et la douche; essuie-mains en papier imprégnés de produits cosmétiques; bandelettes imprégnées de produits blanchissants pour les dents [cosmétiques]; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; préparations cosmétiques pour le séchage des ongles; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; masques pour le visage; poudres pour le visage; rouges à usage cosmétique; maquillage pour le visage; lotions cosmétiques pour le visage; exfoliants pour le visage; savons pour le visage; disquettes faciales; huiles pour le visage; gels pour le visage; beurres pour le visage; laits nettoyants pour le visage; masques nettoyants pour le visage; lotions cosmétiques pour le visage; lotions cosmétiques pour le visage; exfoliants pour le visage [cosmétiques]; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; masques pour le visage; savons liquides pour les mains et le visage; grains nettoyants pour le visage; exfoliants pour le visage autres qu’à usage médical; huiles de massage pour le visage; masques pour le visage; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; maquillage pour le visage et le corps; nettoyants pour le visage [cosmétiques]; préparations de soin pour le visage; émulsions pour le visage; sérum pour le visage à usage cosmétique; masques pour le visage et le corps; beurres pour le corps et le visage; produits non médicinaux pour le soin du visage; huiles pour le corps et le visage; poudre blanche pour le visage à usage cosmétique; lotions pour le soin du visage et du corps; produits de maquillage pour le visage et le corps; pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les glas; poudre pour le visage sous forme de papier autocopiant; lingettes jetables imprégnées de compositions nettoyantes pour le visage; produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; sprays pour le corps; émulsions pour le corps; laits pour le corps; shampooings pour le corps; produits de levage pour le corps; hydratants pour le corps; talc pour le corps; masques pour le corps; poudres pour le corps; paillettes pour le corps; gels pour le corps; soufflé pour le corps; lotions pour le corps; huiles corporelles [à usage cosmétique]; huiles corporelles [à usage cosmétique]; préparations abrasives pour le corps; crème pour masques pour le corps; pierres ponces pour le corps; sprays parfumés pour le corps; mousses nettoyantes pour le corps; déodorants corporels [parfumerie]; savons pour crème pour le corps; huiles pour le corps en spray; paillettes pour le visage et le corps; savonnettes pour la toilette corporelle; lotions parfumées pour le corps; splash pour le corps; sprays pour le corps à usage non médical; poudres pour le corps à usage non médical; autocollants d’art corporel; désodorisants pour le soin du corps; laits corporels pour bébés; lotions corporelles hydratantes [cosmétiques]; bains non médicamenteux pour le corps; savons pour le soin du corps; fluides effervescents pour le corps; huiles de massage pour le corps; brume pour le corps; émulsions lavantes sans savon pour le corps; beurre pour les mains et le corps; huiles corporelles [à usage cosmétique]; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps; lotions pour masques pour le corps; lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; masques pour le corps en poudre; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; recharges pour distributeurs de produits nettoyants pour le corps; mousses

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destinées à la douche; savons pour la douche; gels douche; mousse pour la douche et le bain; produits pour la douche; gel pour la douche et le bain; produits pour la douche et le bain; huiles de douche non médicinales; sels de douche non à usage médical; huiles pour le bain et la douche [non médicinales]; gels pour le bain et la douche, non à usage médical; recharges pour distributeurs de gel de douche; crayons pour fards; produits de maquillage; maquillage multifonctionnel; produits de maquillage; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; baume après-shampooing; après-shampooings; baumes nettoyantes; baumes autres qu’à usage médical; baumes autres qu’à usage médical; baumes pour les pieds autres qu’à usage médical; baumes pour la peau autres qu’à usage médical; après- shampooings sous forme de sprays pour le cuir chevelu; baumes pour les lèvres [non médicinaux]; après-shampooings pour les lèvres; produits de conditionnement pour les ongles; exfoliants pour les mains; produits nettoyants pour les mains; crèmes pour les mains; savons pour les mains; produits nettoyants pour les mains; lotions pour les mains; gels pour les mains; poudres pour les mains; laits pour les mains; lotions pour les mains autres qu’à usage médical; huiles pour les mains autres qu’à usage médical; nettoyants pour les mains; apprêts pour les ongles [cosmétiques]; agents nettoyants pour les mains; masques pour les mains pour le soin de la peau; essuie-mains en papier imprégnés d’agents nettoyants; essuie-mains en papier imprégnés d’une lotion cosmétique; huiles essentielles; mélanges d’huiles essentielles; huiles essentielles émulsifiées; aromates; huiles essentielles végétales; huiles essentielles aromatiques; huiles essentielles naturelles; huiles à usage cosmétique; huiles essentielles à usage personnel; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles et extraits aromatiques; masques cosmétiques; masques nettoyants; masques hydratants pour la peau; masques hydratants; masques cosmétiques; masques cosmétiques; parfums; parfums solides; parfums liquides; parfums d’ambiance; huiles naturelles pour parfums; huiles pour la parfumerie; parfums d’ambiance sous forme de spray.

Classe 35: Informations et conseilscommerciaux aux consommateurs; gestion commerciale; administration commerciale; services d’informations commerciales; commercialisation commerciale [autre que la vente]; gestion commerciale de points de vente en gros; organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; gestion commerciale de points de vente en gros et au détail; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; publicité; publicité; la publicité et le marketing; services de publicité et de promotion des ventes; diffusion d’annonces publicitaires via Internet; publicité en ligne sur un réseau informatique; services de publicité, de marketing et de promotion; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services concernant la présentation de produits au public; présentation d’entreprises et de leurs produits et services sur l’internet; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; gestion des affaires commerciales; services de marketing; services de publicité et de marketing en ligne; services de publicité, de marketing et de promotion; services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunications à des fins publicitaires et de vente; services publicitaires dans le domaine des cosmétiques; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; fourniture d’informations sur les produits de consommation en rapport avec des cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente en gros et au détail, également sur l’internet, de cosmétiques, de produits cosmétiques médicinaux, de préparations capillaires, de produits pharmaceutiques et de préparations médicamenteuses pour les après-shampooings et après-shampooings; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; recherche commerciale dans les domaines des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services de vente au détail concernant les produits capillaires; services de publicité en

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matière de produits de parfumerie; services de vente au détail de vêtements et d’accessoires vestimentaires; services de vente au détail concernant les accessoires de mode; services de vente au détail concernant les accessoires vestimentaires; services de vente en gros concernant les instruments hygiéniques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments hygiéniques pour les humains; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires; services de vente au détail par correspondance liés aux accessoires vestimentaires; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente en gros concernant les sacs; services de vente au détail concernant les sacs; services de vente au détail en ligne de sacs à main; services de vente au détail concernant les chaussures; assistance commerciale aux entreprises en matière de franchisage; conseils commerciaux en matière de franchisage; services d’assistance commerciale pour l’établissement de franchises; assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise; assistance en commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; services de conseils commerciaux en matière d’établissement et d’exploitation de franchises; services de marchandisage; travaux de bureau.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 3: Parfums domestiques; parfums et parfums; huiles essentielles pour désodorisants; sprays parfumés rafraîchissants pour tissus; aromates [huiles essentielles]; parfumerie, huiles essentielles; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles; essences éthériques; huiles essentielles naturelles; essences et huiles essentielles; parfums d’ambiance; sprays parfumés pour intérieurs; huiles essentielles à usage ménager.

Classe 35: Services de vente au détail concernant les meubles; services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; services de vente au détail concernant les accessoires de mode; fourniture de conseils en matière de produits de consommation; services de vente au détail liés aux préparations de parfums; services de vente en gros concernant les préparations de parfums; services de vente au détail concernant les tissus; services de vente en gros concernant les tissus; services de vente au détail en matière de textiles d’intérieur; services de vente au détail en ligne de bagages; services de vente au détail concernant les matériaux de construction; services de vente au détail concernant les outils manuels pour la construction; services de vente au détail concernant les instruments manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les instruments manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les outils manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les équipements de construction; services de vente au détail liés aux tapis et aux moquettes; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; traitement administratif de commandes; traitement administratif de commandes d’achats; services de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonus; services de vente au détail concernant les électroménagers; services de vente au détail concernant les équipements électriques domestiques; services de vente en gros concernant les équipements électriques domestiques; services de vente en gros concernant les équipements électroménagers.

Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

Produits contestés compris dans la classe 3

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Les parfums ménagers contestés; produits de parfumerie (listés deux fois) et parfums; les sprays parfumés incluent, en tant que catégories plus larges, les parfums d’ ambiance de l’opposante ou se chevauchent. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les vastes catégories des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante. En outre, les préparations parfumantes de l’air sont contenues à l’identique dans la liste des produits de l’opposante.
Les sprays parfumés parfumés pour rafraîchir les tissus contestés sont inclus dans la catégorie générale des parfums liquides de l’opposante ou se chevauchent avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés huiles essentielles pour désodorisants; aromates [huiles essentielles]; huiles essentielles; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huiles essentielles; essences éthériques; huiles essentielles naturelles; essences et huiles essentielles; les huiles essentielles à usage domestique sont identiques aux huiles essentielles et aux extraits aromatiques de l’opposante, soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés ou les chevauchent.

Services contestés compris dans la classe 35
Services de vente au détail concernant les accessoires de mode; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; les services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains figurent à l’identique dans les deux listes de services.
Les services de vente au détail en ligne de bagages contestés incluent, en tant que catégorie plus large, ou coïncident partiellement avec les services de vente au détail de sacs de l’ opposante. Étant donné que la division d’opposition ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Les recommandations de produits de consommation contestées incluent, en tant que catégorie plus large, les conseils de l’opposante en matière de produits de consommation en matière de cosmétiques. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la catégorie générale des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Le traitement de l’ordre administratif contesté; le traitement administratif de commandes d’ achats est inclus dans la catégorie générale des travaux de bureau de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services contestés de programmes de fidélisation, de stimulation et de primes sont des stratégies de marketing visant à inciter les clients à continuer à acheter ou à utiliser les services d’une entreprise associée au programme. Par conséquent, ces services sont inclus dans la catégorie générale des services de marketing et de promotion de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits spécifiques ont la même nature étant donné que les deux sont des services de vente au détail, ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins en matière d’achat, et ont la même utilisation. Il existe une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques, dans

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lesquels les produits sont couramment vendus au détail dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits spécifiques, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs. Les principes susmentionnés concernant les services de vente au détail s’appliquent aux différents services fournis qui concernent exclusivement la vente effective de produits, tels que les services de magasins de détail, les services de vente en gros, les achats sur l’internet, les services de commande sur catalogue ou par correspondance, etc. En l’espèce, les conditions susmentionnées sont remplies en ce qui concerne les services de vente au détail contestés liés aux préparations parfumantes; services de vente en gros concernant les préparations de parfums par rapport aux services de vente en gros et au détail de cosmétiques de l’ opposante, également sur l’internet. Eneffet, les produits visés par les services de vente comparés sont communément regroupés par les mêmes fournisseurs, ils sont vendus ensemble dans les mêmes lieux et présentent un intérêt pour le même public pertinent. En raison de la proximité étroite qui existe entre les produits vendus lors des services de vente comparés, le degré de similitude entre eux est élevé.
Enfin, les autres services contestés compris dans cette classe sont des services de vente au détail de meubles; services de vente en gros concernant les articles d’ameublement; services de vente au détail concernant les tissus; services de vente en gros concernant les tissus; services de vente au détail en matière de textiles d’intérieur; services de vente au détail concernant les matériaux de construction; services de vente au détail concernant les outils manuels pour la construction; services de vente au détail concernant les instruments manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les instruments manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les outils manuels pour la construction; services de vente en gros concernant les équipements de construction; services de vente au détail liés aux tapis et aux moquettes; s ervices de vente au détail concernant les électroménagers; services de vente au détail concernant les équipements électriques domestiques; services de vente en gros concernant les équipements électriques domestiques; services de vente en gros concernant les équipements électroménagers. Ces services sont similaires aux consommateurs de l’opposante (informations et conseils commerciaux pour -) [magasin de conseil aux consommateurs]. Eneffet, les services d’information des consommateurs concernent directement les activités entourant la vente effective de produits, y compris des informations sur les produits eux-mêmes, incitant un consommateur à effectuer une transaction de vente avec un détaillant particulier, plutôt qu’avec un concurrent. Ces services sont souvent fournis par le détaillant lui-même dans un bureau d’information ou un bureau à la clientèle dans un point de vente au détail, ou via une section dédiée d’un magasin en ligne, où les services de vente au détail sont également proposés au même consommateur. Le raisonnement susmentionné s’applique également aux services de vente en gros.

b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires (certains même à un degré élevé) s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

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Le niveau d’attention à l’égard des produits est considéré comme moyen, tandis que le niveau d’attention à l’égard de certains des services peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des services et de certains des produits spécifiques qu’ils impliquent.
c) Les signes
SANDU
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de c elles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure est composée d’un élément verbal qui, malgré sa stylisation, sera perçu comme le mot «SENDO». Bien que ce mot ait une signification en portugais («étant») alors qu’il ne se retrouve dans aucune des autres langues du territoire pertinent, il n’en a aucune en relation avec les produits et services pertinents et, par conséquent, il possède un caractère distinctif normal.
Le mot «SANDU» du signe contesté n’a la moindre signification dans aucune des langues du territoire pertinent et, par conséquent, il possède également un caractère distinctif normal.
La marque antérieure est un signe figuratif et, à cet égard, bien que sa stylisation soit certainement distinctive, il convient de noter que lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence à leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37). Enfin, la marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme plus dominant que d’autres.
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée. À cet égard, il convient de noter quelorsqu’une opposition est fondée sur une marque de l’Union européenne, comme en l’espèce, lors de la comparaison phonétique, il convient de tenir compte, en principe, de toutes les prononciations et significations différentes des signes par le public pertinent dans toutes les langues officielles des États membres. En l’espèce, sur le plan phonétique, la prononciation des signes en conflit peut être plus ou moins coïncidente en fonction des différentes règles de prononciation dans les différentes langues du public.

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Par exemple, en italien, en néerlandais, en anglais, en espagnol et en allemand, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «S- * -N-D- *», tandis qu’elle diffère par les deuxièmes lettres E/A, et par les dernières lettres, O/U. Toutefois, en français, les séquences verbales respectives «EN» et «AN» des signes se prononcent de la même manière. Par conséquent, dans cette langue, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «S-E-N-D- *» et ne diffère que par les dernières lettres «O» et «U», toutes deux étant des voyelles, ce qui accroît les similitudes entre les signes. Parconséquent, à tout le moins pour cette partie du public pertinent, les signes sont très similaires et, par conséquent, la division d’opposition concentrera son appréciation de la comparaison des signes par rapport à la partie francophone du public pour laquelle les signes en cause sont fortement similaires sur le plan phonétique.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «S- * -N-D- *», tandis qu’ils diffèrent par leur deuxième lettre, à savoir «E/A», ainsi que par leurs dernières lettres, O/U. Ils diffèrent davantage par la stylisation de la marque antérieure. Comptetenu de ce qui précède et compte tenu de l’incidence des différents éléments composant les signes en cause, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public analysé. Dans la mesure où il est impossible de procéder à une comparaison conceptuelle, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes pour cette partie du public.

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d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services en cause sont identiques ou similaires, en partie même à un degré élevé, et s’adressent au grand public ainsi qu’aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal et les signes ont été jugés similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan visuel et s imilaires à un degré élevé sur le plan phonétique. Comme indiqué ci-dessus, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public francophone. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Parconséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 986 054 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.

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La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Angela DI BLASIO Martina Galle Teodor VALCHANOV
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.