DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 147 343
Sky International Ag, Stockerhof, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zurich, Suisse (opposante), représentée par CMS Cameron Mckenna Nabarro Olswang Posniak I Bejm sp.k., Emilii Ppost 53, 00-113 Varsovie (Pologne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Fatih INAM, Marktstraße 17, 44651 Herne (Allemagne), représentée par Christoph Friedrich Jahn, Rothenburg 41, 48143 Münster, Allemagne (mandataire agréé).
Le 19/07/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 147 343 est accueillie pour tous les produits et services contestés, à savoir:
Classe 9: Composants et pièces informatiques; antennes; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; respirateurs pour le filtrage de l’air; câbles électriques; filtres pour masques respiratoires; housses pour assistants numériques personnels
[PDA]; coques pour smartphones; coques pour tablettes électroniques; gaines pour câbles électriques; serre-fils [électricité]; câbles coaxiaux; câbles d’antenne; boîtiers de disques compacts; boîtiers DVD; connecteurs mâles pour câbles électriques; connecteurs de câbles coaxiaux; fils d’alimentation; fils téléphoniques; câbles USB; câbles vidéo; câbles haut-parleurs; câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; câbles de transmission de données; câbles de télécommunications; câbles et fils électriques; adaptateurs pour câbles; câble audio; câbles de connexion; raccords pour câbles électriques; raccords pour câbles électriques; housses pour ordinateurs portables. sacs conçus pour ordinateurs portables; haut-parleurs; boîtiers de haut- parleurs; souris [périphérique d’ordinateur]; tapis de souris; protège-dents pour le sport; doseurs satellites; appareils pour navigation par satellite; masques de protection; récepteurs audio et vidéo; appareils pour la transmission du son; balances; câblage informatique.
Classe 35: Services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, dans les domaines suivants: fuels and illuminants, lighter fuel, bottled gas, gas for lighting, fuel gas, charcoal (fuel), firelighters, coal, oil gas, gas cartridges, disposable spoons, biodegradable spoons, knives, forks and spoons, coffee spoons, cutlery, pruner knives, table forks, secateurs, vegetable slicers, vegetable peelers (hand-operated), hammers (hand tools), implements for decanting liquids (hand tools), perforating tools (hand tools), spoons, graving tools (hand tools), knives, blades (hand tools), plastic spoons, table forks and table knives, baby spoons, table forks and table knives, computer components and parts, aerials, respirators, other than for artificial respiration, respirators for filtering air, electric cables, filters for respiratory masks, sleeves for pda computers (personal digital assistants), covers for smartphones, covers for tablet computers, sheaths for electric cables, wire connectors (electricity), coaxial cables, aerial cables, jackets for cds, covers for dvds, plugs for electric cables, coaxial cable connector, power cables, telephone cables, usb cables, video cables, loudspeaker cables, cables, electric, for the transmission of sound or images, cables for data transmission, cable for telecommunications, wires and cables, cable adapters, audio cables, connector cables,

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connections for electric cables, connecting parts for electric cables, laptop cases, laptop bags, loudspeakers, loudspeaker cabinets, mice (computer accessories), mouse pads, mouth guards for sports use, satellite finders, satellite navigation apparatus, masks (protective), audio and video receivers, sound transmitting apparatus, weighing scales, computer cables, disinfectant apparatus, disinfectant apparatus for medical purposes, disinfectant dispensers for toilets, friction lighters for igniting gas, gas lighters, gas blowlamps, gas grills, grill ovens, cooking apparatus and installations, kilns, ovens, gas cookers, boiling tops, kitchen ranges [ovens], gas operated apparatus for cooking, air bubble plastics for packaging, plastic pouches for wrapping and packaging, pouches of paper for packaging purposes, pouches of paper for packaging, packaging cartons of card, carton d’emballage, cardboard, cartons made from cardboard, envelope paper, envelope paper, paper towels, paper serviettes, trash bags, plastic shopping bags, bags of paper, paper bags for food, paper shopping bags, paper bags and sacks, carrier bags, paper carrier bags, paper bags for foodstuffs, bags and articles for packaging, wrapping and storage of paper, cardboard or plastics, tamper-resistant plastic tape, food bag tape for freezer use, plastic film for packaging, adhesive tapes for wrapping, holders for adhesive tapes, sticky tape, sticky tape for industrial purposes and for paper stationery and not for medical or household purposes, adhesive films and self-adhesive films, self-adhesive labels, tissue paper, towels of paper, stationery, wrapping paper, corrugated cardboard, cardboard articles, plastic cling film, extensible, for palletisation, rubbish bags of paper or of plastic, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques, packaging materials, plastic bubble packs (for wrapping or packaging), insulating materials, stuffing, viscose sheets, other than for wrapping, bags of hard rubber for packaging, rubber bags for merchandise packaging [envelopes or pouches], bags, envelopes, pouches of rubber for packaging, adhesive strips, other than for paper stationery and not for medical or household purposes), sachets of plastic, biodegradable plates, disposable plates, paper plates, plastic plates, coffee mugs, disposable plates, paper cups, cups made of plastics, cups and beakers, fruit dishes, cup lids, cups of paper or plastic, boxes for dispensing paper towels, bowls (basins), household or kitchen containers, home appliances, gloves for household purposes, insulating flasks, kitchen tools, kitchenware, stirring spoons (kitchen implements), cocktail stirrers, bowels, dispensers for soap, drinking straws, rags for cleaning, lighters for smokers, gas (reservoirs for lighters), smoker’s ashtrays, liquid solutions for use in electronic cigarettes, cigarettes papers.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 340 260 est rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés. Elle peut continuer pour les produits restants.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 21/05/2021, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 340 260 «Trendsky» (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 9 et 35. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 14 897 789. L’opposante a invoqué les articles 8 (1) (b) et 8 (5) du RMUE.

Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 14 897 789 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont, entre autres, les suivants:
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; disques acoustiques; disques compacts, vannes et autres supports d’enregistrement numériques; ordinateurs; antennes; récepteurs audio et vidéo; sacs conçus pour ordinateurs portables; appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration artificielle; boîtiers de haut-parleurs; câbles électriques; câbles coaxiaux; raccords de lignes électriques; connecteurs [électricité]; filtres pour masques respiratoires; masques de protection; haut-parleurs; souris [informatique]; tapis de souris; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; masques de protection; respirateurs pour le filtrage de l’air; respirateurs autres que pour la respiration artificielle; appareils pour navigation par satellite; balances; gaines pour câbles électriques; housses pour ordinateurs portables. fils téléphoniques; serre-fils [électricité]; fils électriques; PDA; adaptateurs; étuis en cuir pour contenir des téléphones portables; étuis, récipients, housses de protection et leurs pièces et accessoires, tous destinés à être utilisés avec des lecteurs MP3, des dispositifs de stockage musicaux, des dispositifs de stockage multimédias et d’autres dispositifs électroniques grand public; appareils de sécurité à domicile et à usage personnel; articles de sport à des fins de protection; pièces et parties constitutives de tous les éléments précités.
Classe 35: Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; the bringing together, for the benefit of others of a variety of goods namely, industrial oils and greases, lubricants, fuels (including motor spirit) and illuminants, fuel additives and preparations for enhancing combustion of fuels, hand tools, scientific, nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing, measuring, radio, television, sound recording, sound reproducing, telecommunications, signalling, checking (supervision) and teaching apparatus and instruments, apparatus for recording television programmes, apparatus for recording, transmission, reproduction or reception of sound, images or audio visual content, computers, dvd discs, cd roms, aerials, parts and fittings for all the aforesaid goods, leather cases for holding mobile phones, e-sell through products, namely downloadable media content, including video and films, television programmes, computer games, music, images and ring tones provided by internet, telephone line, cable, cases, containers, protective coverings and parts and fittings therefor, all for use with mp3 players, music storage devices, media storage devices and other consumer electronic devices, life-saving apparatus and equipment, agricultural and horticultural goods, medical equipment, stationery, apparatus for

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energy efficient lighting, heating and water supply purposes, in particular, light bulbs, apparatus for water conservation and use minimization, automated control apparatus for local management of lighting, paper, cardboard and cardboard articles, plastic materials for packaging, insulation materials, in particular, for the conservation of heat within residential and commercial buildings, kitchenware, glassware, household containers and utensils, cutlery, food and drink, satellite navigational system for bicycles, sporting articles for protective purposes, mouse mats, boxes of cardboard or paper, gift wrapping paper, paper containers, paper cups, paper tissues, paper towels, covers and sleeves for portable electronic devices, shopping bags, plastic cups, household or kitchen utensils and containers, enabling customers to conveniently view and purchase those goods including via an internet website, an interactive television shopping channel, a digital television shopping channel, an internet walled garden or by means of interactive television and/or telecommunications (including voice, telephony and/or transfer of digital information or data) and/or interactive digital media; services d’informations sur les produits.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Composants et pièces informatiques; antennes; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; respirateurs pour le filtrage de l’air; câbles électriques; filtres pour masques respiratoires; housses pour assistants numériques personnels [PDA]; coques pour smartphones; coques pour tablettes électroniques; gaines pour câbles électriques; serre-fils [électricité]; câbles coaxiaux; câbles d’antenne; boîtiers de disques compacts; boîtiers DVD; connecteurs mâles pour câbles électriques; connecteurs de câbles coaxiaux; fils d’alimentation; fils téléphoniques; câbles USB; câbles vidéo; câbles haut-parleurs; câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; câbles de transmission de données; câbles de télécommunications; câbles et fils électriques; adaptateurs pour câbles; câble audio; câbles de connexion; raccords pour câbles électriques; raccords pour câbles électriques; housses pour ordinateurs portables. sacs conçus pour ordinateurs portables; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; souris [périphérique d’ordinateur]; tapis de souris; protège-dents pour le sport; doseurs satellites; appareils pour navigation par satellite; masques de protection; récepteurs audio et vidéo; appareils pour la transmission du son; balances; câblage informatique.
Classe 35: Services de vente au détail et en gros, également sur l’internet, dans les domaines suivants: fuels and illuminants, lighter fuel, bottled gas, gas for lighting, fuel gas, charcoal (fuel), firelighters, coal, oil gas, gas cartridges, disposable spoons, biodegradable spoons, knives, forks and spoons, coffee spoons, cutlery, pruner knives, table forks, secateurs, vegetable slicers, vegetable peelers (hand-operated), hammers (hand tools), implements for decanting liquids (hand tools), perforating tools (hand tools), spoons, graving tools (hand tools), knives, blades (hand tools), plastic spoons, table forks and table knives, baby spoons, table forks and table knives, computer components and parts, aerials, respirators, other than for artificial respiration, respirators for filtering air, electric cables, filters for respiratory masks, sleeves for pda computers (personal digital assistants), covers for smartphones, covers for tablet computers, sheaths for electric cables, wire connectors
(electricity), coaxial cables, aerial cables, jackets for cds, covers for dvds, plugs for electric cables, coaxial cable connector, power cables, telephone cables, usb cables, video cables, loudspeaker cables, cables, electric, for the transmission of sound or images, cables for data transmission, cable for telecommunications, wires and cables, cable adapters, audio cables, connector cables, connections for electric cables, connecting parts for electric cables, laptop cases, laptop bags, loudspeakers, loudspeaker cabinets, mice (computer accessories), mouse pads, mouth guards for sports use, satellite finders, satellite navigation apparatus, masks (protective), audio and video receivers, sound transmitting apparatus, weighing scales, computer cables, disinfectant apparatus, disinfectant apparatus for medical purposes, disinfectant dispensers for toilets, friction lighters for igniting gas, gas lighters, gas blowlamps, gas grills, grill ovens, cooking apparatus and installations, kilns, ovens, gas

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cookers, boiling tops, kitchen ranges [ovens], gas operated apparatus for cooking, air bubble plastics for packaging, plastic pouches for wrapping and packaging, pouches of paper for packaging purposes, pouches of paper for packaging, packaging cartons of card, carton d’emballage, cardboard, cartons made from cardboard, envelope paper, envelope paper, paper towels, paper serviettes, trash bags, plastic shopping bags, bags of paper, paper bags for food, paper shopping bags, paper bags and sacks, carrier bags, paper carrier bags, paper bags for foodstuffs, bags and articles for packaging, wrapping and storage of paper, cardboard or plastics, tamper-resistant plastic tape, food bag tape for freezer use, plastic film for packaging, adhesive tapes for wrapping, holders for adhesive tapes, sticky tape, sticky tape for industrial purposes and for paper stationery and not for medical or household purposes, adhesive films and self-adhesive films, self-adhesive labels, tissue paper, towels of paper, stationery, wrapping paper, corrugated cardboard, cardboard articles, plastic cling film, extensible, for palletisation, rubbish bags of paper or of plastic, sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques, packaging materials, plastic bubble packs (for wrapping or packaging), insulating materials, stuffing, viscose sheets, other than for wrapping, bags of hard rubber for packaging, rubber bags for merchandise packaging
[envelopes or pouches], bags, envelopes, pouches of rubber for packaging, adhesive strips, other than for paper stationery and not for medical or household purposes), sachets of plastic, biodegradable plates, disposable plates, paper plates, plastic plates, coffee mugs, disposable plates, paper cups, cups made of plastics, cups and beakers, fruit dishes, cup lids, cups of paper or plastic, boxes for dispensing paper towels, bowls (basins), household or kitchen containers, home appliances, gloves for household purposes, insulating flasks, kitchen tools, kitchenware, stirring spoons (kitchen implements), cocktail stirrers, bowels, dispensers for soap, drinking straws, rags for cleaning, lighters for smokers, gas (reservoirs for lighters), smoker’s ashtrays, liquid solutions for use in electronic cigarettes, cigarettes papers.
À titre liminaire, la division d’opposition tient à faire remarquer qu’il existe une divergence entre la traduction anglaise du libellé utilisé dans la liste des services compris dans la classe 35 et le libellé original présenté dans la première langue de la demande, à savoir l’allemand. Le libellé allemand original est Schalen, qui devrait être traduit par des bols plutôt que des bols ( services de vente au détail et de gros, également sur l’internet, dans les domaines de:
-). En cas de traduction incorrecte, et lorsque la première langue de dépôt est l’une des cinq langues de l’Office, l’Office utilise une traduction correcte aux fins de la comparaison.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «y compris», utilisé dans la liste des services de l’opposante, indique que les services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle renvoie à une liste d’exemples non exhaustive (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir» utilisé dans la liste de services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
En ce qui concerne les services de l’opposante compris dans la classe 35, il convient de noter que la catégorie «le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir […] permettre aux clients de les voir et de les acheter commodément» peut être fournie par des magasins de détail ainsi que par des magasins de gros. Par conséquent, il s’agit d’une catégorie générale qui inclut les catégories de services de vente au détail et/ou en gros des mêmes produits spécifiques.

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En outre, pour des raisons d’économie de procédure, l’expression susmentionnée «permettre aux clients de visualiser et d’acheter facilement ces produits, y compris par l’intermédiaire d’un site Internet, d’une chaîne de téléachat interactive, d’une chaîne de téléachat numérique, d’un jardin internet ailé ou par le biais d’une télévision interactive et/ou de télécommunications interactives (y compris la voix, la téléphonie et/ou le transfert de données ou d’informations numériques) et/ou de supports numériques interactifs» ne sera pas répétée pour chaque comparaison.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Les antennes contestées; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; respirateurs pour le filtrage de l’air; câbles électriques; filtres pour masques respiratoires; gaines pour câbles électriques; serre-fils [électricité]; câbles coaxiaux; boîtiers de disques compacts; Boîtiers DVD; fils téléphoniques; câbles et fils électriques; housses pour ordinateurs portables. sacs conçus pour ordinateurs portables; haut-parleurs; boîtiers de haut-parleurs; souris [périphérique d’ordinateur]; tapis de souris; appareils pour navigation par satellite; masques de protection; récepteurs audio et vidéo; appareils pour la transmission du son; les balances figurent dans les deux listes de produits, malgré des libellés légèrement différents.
Les composants et pièces informatiques contestés sont contenus à l’identique dans les pièces et accessoires de l’opposante pour tous les produits précités (ordinateurs) ou les chevauchent. Par conséquent, ils sont identiques.
Étuis pour disques compacts contestés; Les boîtiers DVD sont inclus dans la catégorie générale des étuis, récipients, housses de protection et leurs pièces et parties constitutives de l’opposante, tous destinés à être utilisés avec des dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de stockage multimédias et d’autres dispositifs électroniques grand public. Dès lors, ils sont identiques.
Les connecteurs mâles pour câbles électriques contestés; connecteurs de câbles coaxiaux; raccords pour câbles électriques; les raccords pour câbles électriques sont inclus dans la catégorie générale des connecteurs [électricité] de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les fils de puissance contestés sont inclus dans la catégorie générale des fils électriques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Câbles pour antennes contestés; Câbles USB; câbles vidéo; câbles haut-parleurs; câbles électriques pour la transmission de sons et d’images; câbles de transmission de données; câbles de télécommunications; câble audio; câbles de connexion; les câbles informatiques sont inclus dans la catégorie générale des câbles électriques de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les compteurs de finition satellitaires contestés sont inclus dans la catégorie plus large des appareils et instruments de mesure de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés protège-dents pour le sport sont inclus dans la catégorie plus large des articles de sport de l’opposante à des fins de protection. Dès lors, ils sont identiques.

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Les adaptateurs de câbles contestés sont inclus dans la catégorie plus large des adaptateurs de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les housses pour assistants numériques personnels [PDA]; coques pour smartphones; les housses pour tablettes électroniques sont au moins similaires aux étuis en cuir pour contenir des téléphones portables de l’ opposante étant donné que les fabricants, les canaux de distribution et le même public pertinent au moins sont les mêmes.
Services contestés compris dans la classe 35

À titre liminaire, il convient de noter que les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits spécifiques ont la même nature étant donné qu’il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail, ont la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat et ont la même utilisation.
Il existe une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques, dans lesquels les produits sont couramment vendus au détail dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public.
Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits spécifiques, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs. La similitude est, en principe, exclue lorsque les produits concernés ne sont pas couramment vendus au détail ensemble et ciblent des publics différents, ou sont différents. Néanmoins, un certain degré de similitude peut toujours être constaté si, en raison des particularités du marché, de tels produits différents sont vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les combustibles et matières éclairantes, carburants plus légers, gaz en bouteille, gaz d’éclairage, gaz combustible, charbon de bois (combustible), allumage, charbon, gaz de pétrole, cartouches de gaz sont inclus dans la catégorie plus large de l’opposante qui rassemble, pour le compte de tiers, divers produits, à savoir huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, additifs pour carburants et préparations pour améliorer la combustion des carburants. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: cuillers jetables, cuillères biodégradables, couteaux (répétés deux fois), fourchettes et cuillers à café, cuillères à café, fourchettes de table, cuillères en matières plastiques, fourchettes et couteaux de table, cuillères pour bébés, fourchettes et couteaux de table sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir ustensiles de cuisine, coutellerie. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: secateurs, couteaux creux sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des produits de jardinage. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesmarteaux (outils à main), outils perforants (outils à main), outils à griller (outils à main), lames (outils à main) sont inclus dans la catégorie plus large du

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regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des outils à main. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lescomposants et piècesd’ordinateurs sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir les pièces et parties constitutives de tous les produits précités (ordinateurs). Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Les protège-dents à usage sportif sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’articles de sport à des fins de protection. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesmanchons pour ordinateurs portables (assistants numériques personnels), housses pour smartphones, housses pour tablettes électroniques, étuis pour ordinateurs portables sontinclus dans la catégorie plus large de l’opposante qui rassemble, pour le compte de tiers, divers produits, à savoir des housses et des housses pour dispositifs électroniques portables. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les sacs pour ordinateurs portables sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement par l’opposante, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir les sacs portables.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lescâbles pour ordinateurs sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir les pièces et parties constitutives de tous les produits précités (ordinateurs) de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesvestes pour cou, housses pour vannes sont incluses dans la catégorie plus large de l’opposante qui rassemble, pour le compte de tiers, divers produits, à savoir étuis, récipients, housses de protection et leurs pièces et parties constitutives, tous à utiliser avec des lecteurs MP3, des dispositifs de stockage de musique, des dispositifs de stockage multimédias et d’autres dispositifs de secours électroniques grand public. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les tapis desouris sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir les tapis de souris de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lessouris (accessoires d’ordinateurs) sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir les souris informatiques. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesystème de navigation par satellite pour bicyclettes coïncide avec le rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir le système de navigation par satellite pour bicyclettes. Dès lors, ils sont identiques.

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Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesbalances de pesage sont incluses dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des appareils et instruments de mesure. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: papier pour enveloppes, papier pour enveloppes est inclus dans la catégorie plus large du regroupement par l’opposante, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir le papier. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lessacs à ordures, sacs en plastique à provisions, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, sacs en papier, sacs en papier pour aliments, sacs à provisions en papier, sacs à poignées, sacs en papier à poignées, sacs en papier pour aliments, sacs en caoutchouc pour l’emballage de marchandises, sacs pour le conditionnement de marchandises [enveloppes ou pochettes] sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des sacs. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les supports pour rubans adhésifs, étiquettes autocollantes sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir la papeterie. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Les plats à base de fruits sont inclus dans le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des aliments et des boissons de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les boîtes pour la distribution de serviettes en papier sont incluses dans le regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des boîtes en papier. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: papier de soie, papier d’emballage, carton ondulé sont inclus dans la catégorie plus large du regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir le papier, carton, respectivement. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Les antennes, carton, serviettes en papier, serviettes en papier, Towels en papier, papeterie, articles de carton sont inclus dans la catégorie plus large de l’opposante qui rassemble, pour le compte de tiers, divers produits, à savoir antennes, carton et articles en carton, serviettes en papier (synonymes de serviettes en papier, objet des services contestés), mouchoirs en papier, serviettes en papier, papeterie, articles de carton. Dès lors, ils sont identiques.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Lestéléviseurs satellites sont à tout le moins similaires au regroupement par l’opposante, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir des appareils et instruments de télécommunications. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination, leur nature et leurs fournisseurs. En outre, ils concernent des produits qui sont au moins fabriqués par les mêmes fabricants, vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et destinés au même public.

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Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lescoupe-légumes, épluche-légumes (actionnés manuellement), instruments pour décanter des liquides (outils à main), bâtonnets pour cocktails, bols, distributeurs de savon, baguettes de nettoyage, bols isolants, bols (lavabos), récipients pour le ménage ou pour la cuisine, gants à usage ménager, ustensiles de cuisine, bobines (ustensiles de cuisine), bâtonnets pour cocktails, bols, distributeurs de désinfectants pour toilettes, à savoir des récipients pour le ménage ou les ustensiles de cuisine de l’opposante sont au moins similaires. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, ils concernent des produits autres que le fait d’être vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et au même public, ont au moins la même destination ou des destinations similaires et les mêmes producteurs.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: gaines pour câbles électriques, connecteurs de fils électriques (électricité), câbles électriques; câbles aériens; fiches pour câbles électriques; câbles, fils et câbles électriques, adaptateurs de câbles, câbles de connecteurs, raccords pour câbles électriques, pièces de raccordement pour câbles électriques, connecteurs de câbles coaxiaux sont au moins similaires au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. En effet, ils concernent des produits qui, outre qu’ils sont vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et au même public, ont au moins des finalités et des natures identiques ou similaires. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, leur fournisseur est généralement le même.

Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: câblescoaxiaux; câblestéléphoniques, câbles d’usure, câbles vidéo, câbles haut-parleurs; câbles, électriques, pour la transmission de sons ou d’images, câbles pour la transmission de données, câbles de télécommunications, câbles audio, récepteurs audio et vidéo, appareils de transmission de sons sont au moins similaires au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir appareils et instruments de télécommunications. Ils concernent des produits couramment vendus au détail dans les mêmes lieux, destinés au même public et fabriqués par les mêmes entreprises. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, leur fournisseur est généralement le même.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Les haut-parleurs et enceintes acoustiques sont à tout le moins similaires au fait que l’opposante regroupe, pour le compte de tiers, une variété de produits, à savoir appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou la réception de sons, d’images ou de contenus audiovisuels. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination, leur nature et leurs fournisseurs. Ils concernent des produits qui sont au moins vendus au détail dans les mêmes lieux, ciblent le même public et sont fabriqués par les mêmes entreprises.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: sachets en papier pour l’emballage, sachets en papier pour l’emballage, boîtes d’emballage en carton, carton d’Emballage, cartons en carton, sacs en papier sont au moins similaires au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits à savoir boîtes en carton ou en papier, papier d’emballage cadeau. Ils concernent des produits qui, outre qu’ils sont vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et ciblent le même public, ont au moins des finalités et des natures identiques ou similaires. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, leurs fournisseurs sont généralement les mêmes.

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Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesgrils à gaz, fours à gril, appareils et installations de cuisson, fours, fours, cuisinières à gaz, plaques à ébullition, fourneaux de cuisine, appareils de cuisson à gaz sont au moins similaires au rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir ustensiles de cuisine. Ils concernent des produits qui sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et s’adressent au même public. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, ils peuvent coïncider par leurs fournisseurs.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: en matières plastiques à bulle pour l’emballage, sachets en matières plastiques pour l’emballage et l’empaquetage, sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique, films plastiques pour l’emballage, rubans adhésifs pour l’emballage; ruban pour sacs alimentaires pour congélation; les films d’argile en plastique extensibles pour la palettisation, sacs-sacs-sachets, sachets et fuites d’Emballage en papier ou en matières Plastiques, matériaux d’emballage, sacs à bulles en plastique (pour emballage ou emballage), sachets en matières plastiques, sachets, enveloppes, sachets en caoutchouc pour l’emballage, ruban en plastique résistant à l’humidité, ruban adhésif, ruban adhésif à usage industriel et pour la papeterie et non à usage médical ou domestique, sont au moins similaires à des finsd’emballage en plastique et autocollants. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. Enoutre, ils concernent des produits qui sont au moins fabriqués par les mêmes fabricants, vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et destinés au même public.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Bandes adhésives autres que pour la papeterie et non à usage médical ou domestique), matières isolantes, feuilles de rembourrage, feuilles de viscose autres que pour l’emballage sont au moins similaires au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir matières isolantes, en particulier pour la conservation de la chaleur dans des bâtiments résidentiels et commerciaux. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. Enoutre, ils concernent des produits qui sont au moins fabriqués par les mêmes fabricants, vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et destinés au même public.
. Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: Les assiettes biodégradables, assiettes jetables, plaques en papier, plaques en plastique, mugs à café, assiettes jetables, tasses en papier, tasses en plastique, tasses et gobelets, couvercles de Coupe, tasses en papier ou en plastique, tiges à boire sontau moins similaires au rassemblement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir tasses en papier, tasses en plastique. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination, leur nature et leurs fournisseurs. Enoutre, ils concernent des produits qui sont au moins fabriqués par les mêmes fabricants, vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et destinés au même public.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: les appareils désinfectants, appareils désinfectants à usage médical sont similaires au regroupement, pour le compte de tiers, d’une variété de produits, à savoir du matériel médical. Ils concernent des produits qui peuvent être utilisés conjointement et qui coïncident généralement par leur public pertinent et leurs canaux de distribution. Ces ensembles de services coïncident au moins par leur destination et leur nature. En outre, ils peuvent provenir des mêmes fournisseurs.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: lesrespirateurs autres que pour la respiration artificielle, respirateurs pour le filtrage de l’air, filtres pour masques respiratoires, masques (protection) sont

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similaires aux respirateurs de l’opposante, autres que pour la respiration artificielle, respirateurs pour le filtrage de l’air, filtres pour masques respiratoires, masques de protection compris dans la classe 9. À cet égard, il convient de noter que les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques [-20/03/2018, 390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et al., EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al., EU:T:2015:763, § 34). Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de relever qu’ils présentent certaines similitudes étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils s’adressent au même public.
Les services de commerce de détail et de gros, également sur l’internet, contestés dans les domaines suivants: briquets à friction pour l’allumage de gaz, briquets à gaz, lampes soufflantes à gaz, briquets pour fumeurs, gaz (réservoirs pour briquets), cendriers pour fumeurs, solutions liquides pour cigarettes électroniques, papier à cigarettes sont similaires aux informations et conseils commerciaux aux consommateurs de l’opposante; services d’informations sur les produits. Les services d’information des consommateurs concernent directement les activités entourant la vente effective de produits, y compris des informations sur les produits eux-mêmes, incitant un consommateur à effectuer une transaction de vente avec un détaillant particulier, plutôt qu’avec un concurrent. Ces services sont souvent fournis par le détaillant lui-même dans un bureau d’information ou un bureau à la clientèle dans un point de vente au détail, ou via une section dédiée d’un magasin en ligne, où les services de vente au détail sont également proposés au même consommateur. Par conséquent, ces services sont proposés par les mêmes entreprises et ont le même public pertinent et les mêmes canaux de distribution.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou à tout le moins similaires s’ adressent au grand public et aux clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Trendsky

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
En ce qui concerne le signe contesté, il convient de rappeler que le Tribunal a jugé que, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007, 256/04-, Respicur, EU:T:2007:46, § 57).
L’élément verbal du signe contesté «Trendsky» est dépourvu de signification dans son ensemble pour le public pertinent. Toutefois, la partie anglophone du public percevra le signe contesté «Trendsky» comme une combinaison des mots «TREND» et «SKY», étant donné qu’il s’agit de deux mots qu’elle connaît.
L’élément verbal TREND est un mot anglais qui fait référence à «un changement ou à une évolution vers quelque chose de nouveau ou différent», à une «tendance ou direction générale» ou à une «mode; mode» (informations extraites du Collins English Dictionary en ligne à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/trend le 04/07/2022).
L’élément verbal du signe contesté «SKY», qui est également le seul élément verbal composant la marque antérieure, est un mot anglais signifiant, entre autres, «l’expansion en forme de poitrine s’étendant vers le haut de l’perspective typiquement bleue ou grise au cours de la journée, rouge dans la soirée, et noir au cours de la nuit», «espace extérieur, comme l’indique la terre» (informations extraites du Collins English Dictionary en ligne à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sky, le 06/07/2022).
Compte tenu du fait que la similitude conceptuelle renforce la conclusion selon laquelle il existe un risque de confusion, et compte tenu du principe susmentionné du caractère unitaire, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes aux consommateurs anglophones (par exemple, les consommateurs en Irlande et à Malte) qui percevront une signification dans l’élément verbal/élément verbal commun «SKY», comme expliqué ci-dessus.
L’élément verbal commun «SKY» n’a aucun rapport avec les produits et services en cause et présente un caractère distinctif normal. L’élément verbal du signe contesté, «TREND», a une connotation positive par rapport aux produits pertinents et aux produits visés par les services pertinents étant donné qu’il indique qu’ils sont innovants et/ou conformes à la mode actuelle ou aux évolutions technologiques. Son caractère distinctif est donc inférieur à la moyenne.

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Décision sur l’opposition no B 3 147 343 Page sur 14 16
La combinaison verbale «Trendsky», qui constitue l’ensemble du signe contesté, est dépourvue de signification dans son ensemble pour le public analysé.
La marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus distinctif ou plus dominant (visuellement-accrocheur) que les autres. En outre, le signe contesté — en tant que marque verbale — ne présente, par définition, aucun élément dominant (plus accrocheur).
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par le mot «SKY» (et ses sons), qui est le seul élément verbal de la marque antérieure et qui est inclus en tant qu’élément distinctif dans le signe contesté «Trendsky». Les signes diffèrent par l’élément verbal supplémentaire «TREND» du signe contesté (et ses sons). En outre, les signes diffèrent sur le plan visuel par la stylisation de la marque antérieure, qui sera néanmoins perçue comme un simple aspect décoratif, étant donné que les consommateurs sont habitués à la stylisation des éléments verbaux des marques.
Par conséquent, et compte tenu des considérations susmentionnées concernant le caractère distinctif des éléments verbaux des signes et du fait que le seul élément verbal de la marque antérieure, à savoir «SKY», bien qu’il soit placé à la fin du signe contesté, peut être identifié comme son élément le plus distinctif, les signes sont considérés comme présentant un degré moyen de similitude sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes coïncident par la signification du mot distinctif «SKY», qui sera clairement perçu par le public analysé même si, dans le signe contesté, il est combiné à l’élément verbal «TREND», comme expliqué ci-dessus. Cette coïncidence crée au moins un degré moyen de similitude conceptuelle entre les marques.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et bénéficie d’une protection plus étendue. Toutefois, pour des raisons d’économie de procédure, les preuves produites par l’opposante pour prouver cette affirmation ne doivent pas être appréciées en l’espèce (voir «Appréciation globale» ci-dessous); Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque.
L’opposante a également fait valoir que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif intrinsèque élevé étant donné que l’élément verbal «SKY» est fantaisiste par rapport aux produits et services pertinents. Il convient de noter que l’Office a pour pratique, lorsqu’une marque antérieure n’est pas descriptive (ou n’est pas autrement dépourvue de caractère distinctif et/ou faible), de la considérer comme n’ayant qu’un degré normal de caractère distinctif intrinsèque. Ce degré de caractère distinctif peut être encore accru si des preuves appropriées sont produites démontrant qu’un caractère distinctif accru de la marque antérieure a été acquis par l’usage [26/03/2015, T-581/13, Royal County of Berkshire POLO CLUB (fig.)/BEVERLY HILLS POLO CLUB et al., EU:T:2015:192, § 49]. Il convient toutefois de rappeler qu’une marque ne sera pas nécessairement dotée d’un caractère distinctif plus élevé au seul motif qu’il n’existe pas de lien conceptuel avec les produits pertinents (16/05/2013, C-379/12 P, H/Eich EU:C:2013:317, § 71).

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Décision sur l’opposition no B 3 147 343 Page sur 15 16
En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public analysé. Dès lors, le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Lesproduits et services comparés sont identiques ou (à tout le moins) similaires. Ils s’adressent au grand public et au public de professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque moyen.
Les signes sont similaires à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique et similaires sur le plan conceptuel au moins à un degré moyen en raison de l’élément verbal commun «SKY», qui constitue le seul élément verbal de la marque antérieure et est entièrement inclus en tant qu’élément combiné dans le signe contesté.
Les marques diffèrent par l’élément combiné «TREND», placé au début du signe contesté, et par la stylisation de l’élément verbal de la marque antérieure. Malgré un caractère distinctif inférieur à la moyenne, l’élément verbal TREND ne passera pas inaperçu aux yeux des consommateurs en raison de sa position.
Néanmoins, compte tenu de la reproduction de l’élément distinctif «SKY» dans le signe contesté, il est probable que le public analysé, même ceux faisant preuve d’un niveau d’attention élevé en ce qui concerne les produits et services pertinents, associera au moins le signe contesté à la marque antérieure.
En effet, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
En l’espèce, bien que les consommateurs décèlent certainement la présence d’un mot supplémentaire combiné dans le signe contesté «Trendsky», ils peuvent légitimement croire que le signe contesté est une nouvelle extension/poursuite ou une nouvelle gamme de produits (par exemple, une gamme de produits et services particulièrement innovante), fournis sous la marque de l’opposante, étant donné qu’il sera appliqué à des produits et services identiques ou (au moins) similaires à ceux protégés par la marque antérieure. En fait, l’ajout de sous-marques liées à la marque principale/maison est une pratique courante du marché. En d’autres termes, les consommateurs peuvent associer les signes les uns aux autres sous la principale indication de l’origine «SKY».
Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public. Comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisant pour rejeter la demande contestée.
Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 14 897 789 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés;
Dans la mesure où l’opposition est accueillie sur la base du caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure, il n’est pas nécessaire d’apprécier le caractère distinctif élevé acquis par la marque de l’opposante du fait de son usage intensif et de sa renommée tels qu’avancés par l’opposante. En effet, même dans l’hypothèse d’un caractère distinctif accru de la marque antérieure, la conclusion serait identique.

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Décision sur l’opposition no B 3 147 343 Page sur 16 16
De la même manière, il n’est pas nécessaire d’apprécier l’argument de l’opposante concernant la famille de marques. Le résultat serait le même, même si cette allégation avait été accueillie.
Étant donné que la marque antérieure susmentionnée entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits et services contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Aldo Blasi Angela DI BLASIO Martina Galle
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.