DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 140 577
Google LLC, 1600 Amphithétre Parkway, 94043 Mountain View, Californie, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB, Leopoldstr. 4, 80802 Munich (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Nakamoto Friends S.L., C/Azagador 59, 28232 Las Rozas de Madrid, Espagne (partie requérante), représentée par Bermejo indirects Jacobsen Patentes-Marcas S.L., Av de Europa 14, 28108 Alcobendas (Madrid), Espagne (représentant professionnel).
Le 13/04/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 140 577 est accueillie pour tous les produits et services contestés.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 306 721 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 11/02/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 18 306 721 (marque figurative).
L’opposition est fondée sur les enregistrements de marque antérieurs suivants:
˗ La marque de l’Union européenne no 17 163 932 (marque figurative), ci-après la «marque antérieure (1)»;
˗ La marque de l’Union européenne no 5 226 964 «YouTube» (marque verbale), ci-après la «marque antérieure (2)»;
˗ La marque internationale désignant l’Union européenne no 1 402 341 «YouTube» (marque verbale), ci-après la «marque antérieure (3)»;
˗ La marque internationale désignant l’Union européenne no 897 049 «YouTube» (marque verbale), ci-après la «marque antérieure (4)»;
˗ Marque de l’Union européenne no 18 010 236 «YouTube PULSE» (marque verbale), ci- après la «marque antérieure (5)».
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), pour toutes les marques antérieures et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE pour toutes les marques antérieures, à l’exception de la «marque antérieure (5)».

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RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-345/08 indirects T-357/08, Botolist/Botocyl, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Renommée des marques antérieures
Selon l’opposante, les marques antérieures jouissent d’une renommée dans l’Union européenne;
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 15/09/2020. Par conséquent, il a été demandé à l’opposante de prouver que les marques sur lesquelles se fonde l’opposition avaient acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date. La preuve doit également montrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposante a invoqué une renommée, à savoir:

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Marque antérieure (1)
Classe 9: Logicielstéléchargeables pour la diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur des téléphones portables, tablettes, ordinateurs personnels et téléviseurs; logiciels téléchargeables permettant le téléchargement, l’affichage, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture de supports électroniques ou d’informations par le biais de l’internet ou d’un autre réseau de communication; interface de programme d’application (API) permettant aux développeurs d’intégrer des contenus vidéo et des fonctionnalités dans des sites web, des applications logicielles et des dispositifs.
Classe 35: Abonnement à des services de transmission de musique, de vidéo et de contenu audiovisuel, de diffusion en flux et de téléchargement; services de transmission de musique, de vidéos et de contenu audiovisuel, de diffusion en flux continu et de téléchargement d’abonnements pour des tiers; conduite de salons pour les professionnels du secteur dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne; services d’études de marché sous forme de mesurage, de traçage et de modélisation de publics pour les médias en ligne et de télévision et publicités en ligne et télévisées; services d’études de marché sous forme de repérage et de mesure d’audience, d’exposition et de réaction aux publicités en ligne et à la télévision; préparation de rapports de marché et d’études de marché tirées de la collecte d’informations et de recherches de marketing; services de publicité et de promotion pour le compte de tiers; services promotionnels, à savoir promotion des produits et services de tiers par le biais du divertissement en ligne, de l’éducation en ligne et du partage de contenus multimédias par l’internet et d’autres réseaux de communication; développement et mise à disposition de programmes de marketing pour les annonceurs, les vendeurs et les fournisseurs de contenu.
Classe 38: Services de télécommunications, à savoir transmission de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus créés par les utilisateurs, de contenu audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication; diffusion, diffusion en ligne, diffusion en streaming et transmission de contenus audio, vidéo, télévisés par abonnement et vidéo à la demande via l’internet et les réseaux de communications électroniques; télédiffusion de dispositifs mobiles, à savoir, téléphones portables, tablettes et ordinateurs personnels; services de télécommunications, à savoir fourniture d’alertes de messagerie électronique et de notification à l’aide de l’internet; fourniture de forums et de forums de discussion communautaires permettant aux utilisateurs de poster, de rechercher, de regarder, de partager, de critiquer, de taux et de commentaires sur les vidéos et autres contenus multimédias par le biais de l’internet et d’autres réseaux de communication.
Classe 41: Services d'éducation et de divertissement, à savoir mise à disposition d’un site web contenant des clips audio, des clips vidéo, des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des clips de films, des photographies, d’autres supports multimédias, ainsi que des informations y afférentes via l’internet et d’autres réseaux de communications sur un large éventail de sujets et de sujets; fourniture de films cinématographiques et d’émissions télévisées non téléchargeables par le biais d’un service de demande vidéo; services de divertissement sous forme de fourniture de contenus récréatifs non téléchargeables via l’internet et des réseaux de communications électroniques, à savoir films, programmes télévisés et clips vidéo dans les domaines de la comédie, du drama, de l’action, de l’aventure, du sport, des musiques, des événements d’actualité, des actualités, des documentaires et de l’animation; mise à disposition de journaux en ligne, à savoir blogs contenant des informations sur le contenu du site web généré par les utilisateurs; Services de divertissement, à savoir conduite de concours; préparation, organisation, conduite et hébergement de manifestations sociales de divertissement; services éducatifs, conduite de programmes éducatifs dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en

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ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne; conduite de conférences éducatives à l’intention des professionnels du secteur dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne.
Classe 42: Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le téléchargement, la saisie, l’affichage, l’édition, la lecture, la diffusion en streaming, la visualisation, la prévisualisation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction, et autrement la fourniture de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus créés par les utilisateurs, de contenus audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communications; services de stockage en nuage, à savoir mise à disposition de stockage électronique de données accessibles via l’internet de supports électroniques, à savoir contenu audio et vidéo; mise à disposition en ligne de logiciels non téléchargeables pour l’analyse de données multimédias; fourniture de logiciels en tant que service proposant des logiciels utilisés dans le cadre de la transmission, du streaming et du téléchargement de musique, de vidéos et de contenus audiovisuels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire de logiciels d’analyse non téléchargeables, à savoir, logiciels qui fournissent des statistiques sur le comportement des téléspectateurs de vidéos en ligne, de films, d’images, d’images, de textes, de photos, de jeux et d’autres contenus créés par les utilisateurs; Hébergement de sites web proposant du contenu multimédia pour des tiers; Hébergement de contenus éducatifs et de divertissement multimédias pour des tiers; mise à disposition d’un site web sur lequel des annonceurs, des vendeurs et des fournisseurs de contenus peuvent atteindre, s’engager et interagir avec des utilisateurs en ligne à des fins de promotion ou de publicité; fournisseur de services d’application proposant des logiciels permettant le téléchargement, la publication, la présentation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture d’informations par voie électronique sur l’internet ou d’un autre réseau de communication.
Classe 45: Services de réseautage social en ligne.
Marque antérieure (2)
Classe 35: Services promotionnels pour le compte de tiers; services promotionnels sous forme de divertissement et d’éducation en ligne; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédias par le biais d’Internet et d’autres réseaux informatiques et de communications.
Classe 38: Services de diffusion, à savoir mise en ligne, affichage, affichage, affichage, affichage, blogage, partage ou autre fourniture de supports électroniques ou d’informations par le biais de l’internet ou d’un autre réseau de communication; services de diffusion; services de diffusion sur le Web; mise à disposition d’un portail de partage de vidéos; services de communications électroniques; transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; mise à disposition de forums en ligne, de forums de discussion, de revues, de blogs et de serveurs listiques pour la transmission de messages, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; transmission de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, d’images, de textes, de photos, de jeux, de contenus créés par les utilisateurs, de contenu audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; mise à disposition de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de poster, rechercher, regarder, partager, critique, taux et commentaires sur, vidéos et autres contenus multimédias; fourniture de diffusion de programmes numériques d’émissions audio et vidéo sur un réseau informatique mondial;

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mise à disposition d’un portail de partage de vidéos à des fins de divertissement et d’éducation.
Classe 41: Services d’éducation pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir fourniture de contenus multimédia ou d’informations sur l’internet et (ou) d’autres réseaux de communication; services de divertissement; services éducatifs; services éducatifs et de divertissement proposant des supports électroniques, du contenu multimédia, des vidéos, des films, des images, des images, du texte, des photos, des jeux, du contenu créé par les utilisateurs, du contenu audio et d’informations s’y rapportant par le biais de réseaux informatiques et de communications; services éducatifs et de divertissement; services d’édition de divertissement vidéo, audio et multimédia; services de publication numérique en ligne.
Classe 42: Fournisseur d’applications (ASP); fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant le téléchargement, le téléchargement, la capture, l’affichage, le montage, la lecture, la diffusion en streaming, la visualisation, la prévisualisation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction ou autrement de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de jeux, de contenus créés par les utilisateurs, de contenus audio, et d’informations via l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus et de commentaires multimédias entre utilisateurs; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenu de suivre des contenus multimédias; hébergement de contenus multimédias pour des tiers; hébergement de contenus éducatifs et de divertissement multimédias pour des tiers.
Marque antérieure (3)
Classe 9: Logicielstéléchargeables permettant aux créateurs vidéo de suivre et d’analyser les performances de vidéogrammes et de chaînes; logiciels téléchargeables permettant aux créateurs vidéo de visualiser, filtrer et répondre à des commentaires vidéo, recevoir des notifications, mettre à jour des données vidéo et gérer des listes de jeux; applications mobiles téléchargeables fournissant des programmes pour enfants en cours contenant un large éventail d’informations sur des sujets d’intérêt pour les enfants, leurs parents et leurs soignants; logiciels téléchargeables pour la diffusion, la transmission électronique et la diffusion en flux continu de contenus multimédias numériques de jeux; logiciels téléchargeables pour jouer et enregistrer de la musique; logiciels téléchargeables pour la transmission, le streaming et le téléchargement de contenus musicaux, vidéo et audiovisuels, à savoir de musique, de vidéos et de films; contenu musical, vidéo et audiovisuel dans le domaine du divertissement via un service d’abonnement.
Classe 35: Servicesde magasins de vente au détail contenant des enregistrements audio, vidéo, émoticônes, badges, images, icônes, couleurs textuelles et autres produits virtuels téléchargeables; parrainage promotionnel de jeux, de joueurs et d’événements de jeux; organisation, promotion et conduite de foires, de salons et d’événements commerciaux à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; conduite de salons pour les professionnels du secteur dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la publicité en ligne.
Classe 41: Services de divertissement sous forme de séries télévisées continues et films dans les domaines de la comédie, du drama, de l’action, de la variété, de l’aventure et de l’animation; services de divertissement sous forme de développement, de création, de production, de distribution et de post-production de films cinématographiques, de spectacles

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télévisés, d’événements spéciaux et de contenus de divertissement multimédias; production et distribution de films cinématographiques et de spectacles télévisés; services éducatifs, à savoir offre de cours et d’ateliers dans le domaine de la création et de la production vidéo; services de production de films et de vidéos; préparation, organisation, conduite et hébergement de manifestations sociales de divertissement; services éducatifs, conduite de programmes dans le domaine de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la publicité en ligne; conduite de conférences éducatives à l’intention des professionnels du secteur dans le domaine de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne.
Classe 42: Mise à disposition d’un portail de partage de vidéos, à savoir un site web proposant une utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des utilisateurs de sites web de télécharger des vidéos en ligne pour le partage avec des tiers à des fins éducatives et de divertissement; logiciels en tant que services (SAAS) proposant des logiciels permettant de télécharger, de capture, d’affichage, de projection, d’édition, de lecture, de diffusion en flux, de visualisation, de prévisualisation, d’affichage, de blogage, de partage, de manipulation, de diffusion, d’édition et de reproduction électroniques, de contenu multimédia, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photographies, de contenus créés par l’utilisateur, de contenus audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la transmission, le streaming et le téléchargement de musique, de vidéos et de contenus audiovisuels; fourniture par le biais de la technologie du site web permettant aux utilisateurs de transmettre, de diffuser et de télécharger de la musique, des vidéos et des contenus audiovisuels proposant des divertissements par le biais d’un service d’abonnement.
Marque antérieure (4)
Classe 9: Logiciels permettant le téléchargement, la publication, la présentation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou autrement la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 35: Services de publicité, de promotion et de marketing pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 38: Services de diffusion, à savoir téléchargement, affichage, affichage, affichage, affichage, blogage, partage ou autre fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 41: Services d’éducation et de divertissement pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Pour déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, notamment et en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir;
Le 03/09/2021, l’opposante a produit les éléments de preuve suivants:
˗ Annexe 1: Article extrait de Wikipédia sur l’histoire de «YouTube» (publié en dernier lieu le 25/06/2021). Cette publication indique que «YouTube est une plateforme américaine de partage de vidéos en ligne […].Google a acheté le site en novembre 2006 pour USS1.65 milliards […].YouTube permet aux utilisateurs de télécharger des vidéos, de

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les voir, de les comparer et de les distinguer, de les partager, d’ajouter des vidéos à des listes de jeux, de faire des commentaires sur des vidéos et de s’abonner à d’autres utilisateurs. Il propose une grande variété de vidéos créées par les utilisateurs et de médias d’entreprise. Le contenu disponible comprend des clips vidéo, des clips télévisés, des vidéos musicales, des films courts et documentaires, des enregistrements audio, des remorques cinématographiques, des flux en direct et d’autres contenus tels que le blogage vidéo, de courtes vidéos originales et des vidéos éducatives. En février
2017, plus de 400 heures de contenu étaient téléchargées sur YouTube chaque minute, et un milliard d’heures de contenu était consulté chaque jour sur YouTube. Depuis octobre 2020, YouTube est le deuxième site web le plus populaire au monde, derrière
Google, selon Alexa Internet. Depuis mai 2019, plus de 500 heures de contenu vidéo sont téléchargées sur YouTube chaque minute. Sur la base des recettes publicitaires trimestrielles déclarées, YouTube estime avoir USS15 exceeding exceeding exceeding
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exceeding exceeding exceeding Le logo suivant apparaît dans l’article:
˗ Annexe 2: Impressions d’articles datés de 2021 contenant des stats «YouTube»; Ces documents indiquent que «YouTube compte plus de 2 milliards d’utilisateurs mensuels Iogged», «YouTube est le deuxième site web le plus visité au monde», «c’est aussi la deuxième plateforme sociale au monde la plus utilisée», «People regarder plus d’un milliard d’heures de vidéo sur YouTube chaque jour», «40,9 % du temps de montre YouTube se trouve sur mobile», «DaiIy YouTube livestreams a augmenté de 45 % au cours des six premiers mois de 2020». «YouTube est disponible dans plus de 100 pays et soutient 80 langues, ce qui n’est pas surprenant lorsque vous considérez qu’il représente plus de 2 milliards d’utilisateurs actifs YouTube par radiation depuis juillet 2020. Cela correspond à environ un tiers de tous les utilisateurs de l’internet», «Les premières publicités sur YouTube sont apparues en août 2007», «Ces statistiques YouTube s’étendent en profondeur aux auteurs les plus populaires de la plateforme: L’un de ces auteurs est le commentateur du jeu vidéo PewDiePie «qui compte les abonnés les plus YouTube avec environ 64.7 millions d’abonnés». L’un des articles, datant de 2021, indique que: «[…] en février 2017, YouTube TV a été créée en réponse à l’évolution des besoins du public. Les téléspectateurs souhaitent regarder la télévision sur la passe (pas seulement à la télévision) et ne souhaitent pas avoir à remplir leurs
DVR avec des enregistrements. Avec un total de 40 chaînes, YouTube TV offre à ses abonnés un accès à des flux télévisés en direct de stations comme ABC, CBS, FOX, NBC, ES PN, ES PN, réseaux sportifs régionaux et dizaines d’autres réseaux câblés populaires tels que les États-Unis, Disney Channel, Bravo et E! Les chaînes peuvent être visualisées sur les téléviseurs, les smartphones, les tablettes et les ordinateurs.
˗ Annexe 3: Une déclaration sous serment datée du 02/09/2021 signée par M^me Emily Burns, Senior Trademark Counsel at Google LLC. Cette déclaration indique par exemple que «La plateforme de partage de vidéos YouTube a été créée par trois anciens employés de la société PayPal en février 2005 et a été acquise par Google Inc. en novembre 2006. YouTube permet aux utilisateurs de télécharger, de visualiser et de partager des vidéos. Il est accessible, entre autres, via https://www.youtube.com/».

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«YouTube est extrêmement attrayant pour les créateurs de vidéos également. Les créateurs ont de nombreuses sources de revenus sur YouTube: les recettes tirées des recettes, des produits d’abonnement tirés de l’offre YouTube Premium et des produits numériques tels que Super Chat, Super Stickers et super Thanks. De nombreux canaux font six chiffres par an sur YouTube uniquement. Au cours des trois dernières années, YouTube a payé plus de 30 Billion (USD) à des créateurs, des artistes et des entreprises de médias». YouTube est largement utilisé dans de nombreux États membres de l’Union européenne. En Espagne, selon Comscore, YouTube atteint plus de 31 millions d’adultes espagnols par mois, comprenant 82 % des adultes espagnols, et ces individus regardent en moyenne 36 minutes de contenu YouTube par jour. En France, selon Mediametrie, plus de 39 millions de personnes âgées de 18 ans + regardent chaque mois des vidéos sur YouTube. Cela représente 78 % de la population française totale, soit 18 +. En Italie, selon Comscore, YouTube atteint 21 millions de personnes (de 25 à 54 ans) par mois, soit 88 % du total de cette population. En Allemagne, selon GfK, plus de 80 % des adultes en ligne se rendent sur YouTube chaque mois.
˗ Annexe 4: Des captures d’écran de vidéos «YouTube» très populaires datées de 2016 et de 2021, la première ayant cliqué plus de 9 milliards de fois depuis sa diffusion.
˗ Annexe 5: Une impression de la «Top 100 Brand LoveList of 2020», une marque NetBase classant les marques les plus proches selon les consommateurs sur les réseaux sociaux. Le classement YouTube en 10se situe en 2020.
˗ Annexe 6: Impression du «Brand Finance Global 500 Clasking», classement annuel des marques les plus précieuses au monde, selon lequel YouTube arrive à 26 en 2020.
˗ Annexe 7: Impression du classement annuel des marques «lnterbrands» du monde le plus Valuable. Il classe YouTube à la place 30, en 2020, avec une valeur de 17 millions de dollars américains.
˗ Annexe 8: Des statistiques de «Statista» qui montrent la popularité de YouTube dans différents pays européens. Selon ce document, en 2020, la plateforme de l’opposante a été la première dans un classement des réseaux sociaux et des huissiers les plus populaires en Pologne, en Espagne, en Irlande, en Italie et en France et a précédé Facebook, WhatsApp et Instagram.
˗ Annexe 9: Statistique de «Statista» intitulé «Most vue SouTube propriétaires de chaînes YouTube à tout moment depuis mai 2021, par des vues (milliards)».
˗ Annexe 10: Des statistiques supplémentaires de «Statista.com» démontrant la popularité de YouTube en Allemagne. Selon ces statistiques, plus de 70 % de la population allemande utilisait la plateforme de l’opposante au moins occasionnellement de 2015 à 2019. En outre, la durée moyenne d’utilisation quotidienne de la population allemande variait de 7 minutes en 2015 à 12 minutes en 2019.
˗ Annexe 11: Parties d’une étude de l’association «Conseil de l’éducation culturelle» (un organe consultatif indépendant qui traite de manière exhaustive de la situation et de la qualité de l’éducation culturelle en Allemagne). Selon cette étude datée de 2019, 86 % des années 12 à 19 ans en Allemagne utilisaient la plateforme de l’opposante.
˗ Annexe 12: Article extrait du site web www.internetworld.de indiquant que 47 millions d’adultes allemands sont en contact avec «YouTube» en un mois.

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˗ Annexe 13: Article extrait du site web www.onlinekosten.de: «YouTube: 47 millions d’utilisateurs adultes en Allemagne».
˗ Annexe 14: Article extrait du site web WUV: «Vie sans YouTube? Inimaginable». Cette publication indique que 99,9 % des Allemands entre 14 et 24 utilisaient la plateforme de l’opposante en 2018 en faisant référence aux résultats d’une étude réalisée par la plateforme d’études de marché et d’opinion «Appinio». Une impression de l’étude est également produite.
˗ Annexe 15: Article daté du 23/03/2021 extrait du site Internet français www.ladepeche.fr: «Le service de diffusion en flux de musique le plus populaire est YouTube». Elle indique ce qui suit: «Cette tendance est également visible en France, où YouTube est le numéro un service de musique en ligne utilisé par les adultes sondés par YouGov. C’est également deux fois plus populaire que le géant suédois, qui n’est accessible que de 20 %».
˗ Annexe 16: Article daté du 08/07/2020 extrait du site Internet français www.journaldunet.com article «Step by step, YouTube s’adresse au monde de la télévision». Le document indique que «le public de la plateforme vidéo est énorme. 41.7 millions de francophones de plus de 18 ans y ont visité par l’intermédiaire de leur ordinateur; smartphone ou tablette du mois d’avril (c’est-à-dire un taux de couverture de près de 83 % des internautes français), selon Mediamétrie//Netratings».
˗ Annexe 17: Article daté du 21/02/2020 extrait du site internet Brandwatch portant le titre «57 fascinants et très incroyables statistiques YouTube» et indiquant que «si vous êtes un marché qui essaye de décider si la vidéo en ligne est un bon moyen d’atteindre votre public, ces stats de You Tube doivent démontrer la portée écrasante que l’on peut avoir sur YouTube».
˗ Annexe 18: Article publié sur «Market Week» en 2014, mentionnant YouTube comme «le plus fort des réseaux sociaux lors de l’introduction de nouveaux produits et de la conversion motrice, selon les recherches effectuées par AOL».
˗ Annexe 19: Article publié en 2014 sur The Drum et personnelle: Pourquoi les marques devraient tirer le meilleur parti de la vidéo en ligne». Selon cet article, les téléspectateurs croissent de 50 % en glissement annuel sur YouTube. Cette publication explique également pourquoi des célébrités telles que Jamie Oliver utilisent YouTube pour «atteindre les fans au moment où ils choisissent de s’allumer et d’une manière qui fasse foi».
˗ Annexe 20: Article publié sur The Verge en 2013: «YouTube à l’intention des annonceurs: nous «rêtons la nouvelle télévision parce que nous n’avons rien à voir». Cette publication indique ce qui suit: «Par toute mesure raisonnable, You Tube est l’un des géants de l’internet. Google a annoncé en mars que le site tirait un milliard de téléspectateurs uniques un mois et qu’une bonne vidéo peut aider à lever un spectacle tel que Justin Bieber ou Psy à démardom hors ligne. Or, You Tube tourne cette image en une agression complète à la télévision classique. (…) Vous avez passé ces dernières années à des clips vidéo amateurs à destination d’un contenu professionnel».
˗ Annexe 21: Article daté du mois de mai 2013 extrait du site web www.searchenginewatch.com «6 heures de billions de visionnage vidéo sur YouTube chaque mois». L’article indique que «chaque mois, avec 1 milliards de personnes visitant You Tube, pratiquement tout public que les créateurs de contenu ou les annonceurs souhaitent atteindre est sur You Tube».

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˗ Annexe 22: Une statistique de statista.com montrant qu’en mai 2019, 500 heures de vidéos ont été téléchargées sur YouTube chaque minute.
˗ Annexe 23: Article publié en mai 2013: «YouTube télévisé dans les parois d’écran».
˗ Annexe 24: Article publié le 26/01/2007 sur Reuters. Conformément à cet article, la plateforme a été placée en troisième position du classement mondial de la marque, juste après Google et Apple.
˗ Annexe 25: Article publié le 12/05/2016 par «Hamburger Abendblatt». Elle décrit comment David Peter, une étoile YouTube de Hambourg, et d’autres personnes utilisent YouTube pour se faire connaître et accroître leur popularité. Selon cet article, la chaîne allemande exploitée par Gronk alias Erik Range compte 3.9 millions d’abonnés.
˗ Annexe 26: Article publié le 30/08/2016 par «Handeisblatt». Elle fait référence à YouTube en tant que «leader du marché incontesté en ce qui concerne le contenu vidéo enregistré via inter network et PC».
˗ Annexe 27: Article publié le 13/01/2017 par «Der Aktionär» indiquant qu’aucun autre radiodiffuseur n’atteint autant de téléspectateurs que YouTube.
˗ Annexe 28: Article publié par «Computerwoche» dans lequel il est indiqué: «Lorsqu’on entendra le terme «video platform», on pense inévitablement au géant You Tube».
˗ Annexe 29: Article de «Zeit.de». Selon cet article, «Through YouTube, la guy coréenne Psy est devenue une étoile internationale avec sa vidéo Gangnam Style. Sa vidéo a été cliquée plus de deux milliards de fois. (…)».
˗ Annexe 30: Classement du site Alexa top sites «Tap 500 sites web».
˗ Annexe 31: Article publié par le magazine informatique en ligne «CHIP» selon lequel les étoiles YouTube les plus célèbres sont des millionaires.
˗ Annexe 32: Article publié le 07/03/2019 sur le site www.onlinemarketing.de: «Bonnes notes: YouTube est en concurrence avec les grandes chaînes de télévision». Cet article dispose ce qui suit: «Au total, un peu moins de quatre heures et demie de matériel vidéo ont été regardées par jour et par personne. 232 minutes se rapportent à la télévision traditionnelle, deux minutes aux bibliothèques médias associées et 33 minutes à You Tube. La plateforme vidéo représente donc une part en pourcentage de 12,4 %. Pour comprendre en quoi ce résultat est positif pour You Tube, veuillez considérer ce qui suit: Les groupes de stations ZDF et ProSieben/Satl ne sont que légèrement au-dessus des chiffres de la plateforme, avec 45 minutes par jour».
˗ Annexe 33: L’article date juin 2019 du «Frankfurter Allgemeine» qui indique ce qui suit: «81,6 % des personnes interrogées utilisent la plateforme vidéo; parmi douze à treize ans, ce chiffre est toujours de 75 ans, et parmi les jeunes adultes âgés de dix-huit à dix- neuf ans, 93 %. 41 % utilisent YouTube plusieurs fois par semaine, 38 % chaque jour, voire plusieurs fois par jour. Le divertissement et la distraction sont les raisons les plus fréquemment citées pour utiliser You Tube, mais autant d’un quart des personnes interrogées citent également l’amélioration des connaissances comme motif. L’enseignement de nouvelles compétences, voire du matériel scolaire explicite, est cité comme un autre aspect important par onze pour cent des utilisateurs Youtube interrogés dans chaque cas».
˗ Annexe 34: Article Zeit «Plus et plus d’étudiants apprennent avec YouTube vidéos».

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˗ Annexe 35: Un article indiquant que les personnes âgées de 12 à 19 ans peuvent le moins sans YouTube.
˗ Annexe 36: Impressions de chaînes YouTube sélectionnées dans lesquelles il apparaît que les utilisateurs suivants sont présents sur la plateforme: le gouvernement allemand, la société danoise LEGO A/S avec 12.6 millions d’abonnés, Jamie Oliver avec plus de 5.5 millions d’abonnés, le joueur de football portugais Cristiano Ronaldo avec plus de 1.7 millions d’abonnés, le groupe de musique allemand Die Lochis avec plus de 2.68 millions d’abonnés et le Vatican avec plus de 607,000 abonnés.
˗ Annexe 37: Quatre décisions confirmant la notoriété de YouTube, à savoir deux de la Cour fédérale allemande des brevets et deux de l’EUIPO. L’opposante a fourni une copie d’une décision du 08/08/2018 rendue par la Cour fédérale allemande des brevets qui indique que (traduction fournie par l’opposante): «Les marques d’opposition, qui présentent un caractère distinctif intrinsèque à tout le moins moyen, et qui ont fait l’objet d’un usage intensif et sur une très longue période, c’est-à-dire dans le domaine des services compris dans la classe 45 concernant la marque de l’Union européenne no 012 177 366 et des services compris dans les classes 35, 38 et 42 (qui sont des services de plateforme vidéo typique) concernant la marque de l’Union européenne no 005 227 251 — sont manifestement très notoirement connues au sens de Sec. 9 § 1 (3) de la marque allemande Act. lnsofar, la marque est largement utilisée comme logo et est régulièrement présente dans les médias; (…) Étant donné que les marques d’Older ont fait l’objet d’un usage intensif et depuis longtemps, elles sont connues d’une partie significative du public, ce qui est évidemment le cas tant lors du dépôt de la marque Younger en août 2015 que pour aujourd’hui». L’opposante a également fourni une décision no 24W (pat) 535,14 datée du 10/11/2015 de la Cour fédérale allemande des brevets, qui indiquait ce qui suit: «Cela confirme un caractère distinctif accru pour tous les services pour lesquels la marque a été enregistrée dans la classe 38. Limité aux services fournis par le biais d’un portail vidéo en ligne, cela s’applique également aux services «divertissement et services éducatifs proposant des contenus électroniques, multimédias, vidéos, films, images, images, textes, photos, contenus audio et contenus générés par l’utilisateur et informations connexes via l’internet», «services d’édition de divertissement vidéo, audio et multimédia; services d’édition numérique en ligne (classe 41)». L’opposante renvoie également à des paragraphes spécifiques de deux décisions de l’EUIPO. Dans l’un d’eux, il est indiqué que: «Après avoir examiné l’ensemble des documents énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que la marque antérieure 'YouTube’ jouit d’un degré élevé de renommée, à tout le moins, dans une partie substantielle de l’Union européenne pour certains des services sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée» et que «[…] la division d’opposition constate que, pris dans leur ensemble, les éléments de preuve indiquent que les marques antérieures ont fait l’objet d’un usage long et intensif et sont généralement connues sur le marché pertinent comme faisant référence au partage de vidéos sociales le plus grand. La plateforme est réputée présenter une grande variété de contenus générés par les utilisateurs et de médias d’entreprise, y compris des vidéos musicales et éducatives, des clips télévisés et d’autres clips vidéo»
[17/10/2019, B 3 049 943, Youtubers gamers (Fig.) vs YouTube]. Dans l’autre décision de l’EUIPO, il est indiqué que: «Le nombre important de preuves produites par l’opposante, qui fait référence à de nombreux États membres de l’Union européenne, tels que l’Espagne, l’Allemagne, les Pays-Bas, le Royaume-Uni, la France, la Pologne et le Danemark, et au marché mondial, ne laisse aucun doute sur le fait que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage long et intensif, et qu’ elle est généralement connue sur le marché pertinent comme étant le nom de la plus grande plateforme de partage de vidéos sociales (avec plus de 400 minutes et plus de 2015 minutes de plus de 1 minutes).

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˗ Annexe 38: Différentes captures d’écran de chaînes YouTube montrant la diversité des contenus que l’on peut trouver sur la plateforme.
˗ Annexe 39: Impressions du site web de la demanderesse;
Certaines des preuves de la renommée sont en anglais et d’autres en allemand. Toutefois, les principales parties des éléments de preuve en allemand sont traduites en anglais.
Les éléments de preuve produits par l’opposante concernent plusieurs États membres de l’Union européenne, principalement l’Allemagne, mais aussi l’Espagne, la France, l’Italie, la Pologne, l’Irlande et le marché mondial. Après avoir examiné tous les documents énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les marques antérieures «YouTube» jouissent d’un degré très élevé de renommée dans l’Union européenne pour certains des produits et services pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée.
La plupart des preuves concernent la période 2007-2021, bien que les marques «YouTube» soient réputées avoir été utilisées au moins depuis 2005. Les éléments de preuve montrent clairement que les marques antérieures ont fait l’objet d’un usage intensif et de longue durée et qu’elles sont très connues sur le marché pertinent comme faisant référence à la plus grande plateforme de partage de vidéos sociales existant. La plateforme est connue pour présenter une grande variété de contenus générés par les utilisateurs et de médias d’entreprise, y compris des vidéos éducatives et de divertissement (telles que des vidéos musicales), des clips télévisés et d’autres clips vidéo. L’opposante a également démontré que les utilisateurs peuvent promouvoir leurs contenus/marques et générer des recettes grâce à cette activité. En outre, les éléments de preuve produits montrent clairement que la plateforme jouit d’une position consolidée parmi les marques leaders, comme en attestent les diverses sources indépendantes. De nombreuses publications montrent sans équivoque que la marque jouit d’un degré élevé de reconnaissance auprès du public pertinent
Toutefois, les éléments de preuve ne permettent pas d’établir que les marques jouissent d’une renommée pour l’ensemble des produits et des services sur lesquels l’opposition est fondée et pour lesquels une renommée est revendiquée. Les éléments de preuve concernent principalement une plateforme de partage de vidéos sociales et des services connexes compris dans les classes 9, 35, 38, 41, 42 et 45, à savoir:
Marque antérieure (1)
Classe 9: Logicielstéléchargeables pour la diffusion en flux de contenus audio et vidéo sur des téléphones portables, tablettes, ordinateurs personnels et téléviseurs; logiciels téléchargeables permettant le téléchargement, l’affichage, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture de supports électroniques ou d’informations par le biais de l’internet ou d’un autre réseau de communication; interface de programme d’application (API) permettant aux développeurs d’intégrer des contenus vidéo et des fonctionnalités dans des sites web, des applications logicielles et des dispositifs.
Classe 35: Abonnement à des services de transmission de musique, de vidéo et de contenu audiovisuel, de diffusion en flux et de téléchargement; services de transmission de musique, de vidéos et de contenu audiovisuel, de diffusion en flux continu et de téléchargement d’abonnements pour des tiers; services de publicité et de promotion pour le compte de tiers; services promotionnels, à savoir promotion des produits et services de tiers par le biais du divertissement en ligne, de l’éducation en ligne et du partage de contenus multimédias par l’internet et d’autres réseaux de communication; développement et mise à disposition de programmes de marketing pour les annonceurs, les vendeurs et les fournisseurs de contenu.

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Classe 38: Services de télécommunications, à savoir transmission de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus créés par les utilisateurs, de contenu audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication; diffusion, diffusion en ligne, diffusion en streaming et transmission de contenus audio, vidéo, télévisés par abonnement et vidéo à la demande via l’internet et les réseaux de communications électroniques; télédiffusion de dispositifs mobiles, à savoir, téléphones portables, tablettes et ordinateurs personnels; services de télécommunications, à savoir fourniture d’alertes de messagerie électronique et de notification à l’aide de l’internet; fourniture de forums et de forums de discussion communautaires permettant aux utilisateurs de poster, de rechercher, de regarder, de partager, de critiquer, de taux et de commentaires sur les vidéos et autres contenus multimédias par le biais de l’internet et d’autres réseaux de communication.
Classe 41: Services d'éducation et de divertissement, à savoir mise à disposition d’un site web contenant des clips audio, des clips vidéo, des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des clips de films, des photographies, d’autres supports multimédias, ainsi que des informations y afférentes via l’internet et d’autres réseaux de communications sur un large éventail de sujets et de sujets; services de divertissement sous forme de fourniture de contenus récréatifs non téléchargeables via l’internet et des réseaux de communications électroniques, à savoir films, programmes télévisés et clips vidéo dans les domaines de la comédie, du drama, de l’action, de l’aventure, du sport, des musiques, des événements d’actualité, des actualités, des documentaires et de l’animation; Services de divertissement, à savoir conduite de concours; préparation, organisation, conduite et hébergement de manifestations sociales de divertissement; services éducatifs, conduite de programmes éducatifs dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne; conduite de conférences éducatives à l’intention des professionnels du secteur dans les domaines de la production et de la distribution de vidéos en ligne, du contenu généré par les utilisateurs et de la stratégie publicitaire en ligne.
Classe 42: Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le téléchargement, la saisie, l’affichage, l’édition, la lecture, la diffusion en streaming, la visualisation, la prévisualisation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction, et autrement la fourniture de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus créés par les utilisateurs, de contenus audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communications; services de stockage en nuage, à savoir mise à disposition de stockage électronique de données accessibles via l’internet de supports électroniques, à savoir contenu audio et vidéo; fourniture de logiciels en tant que service proposant des logiciels utilisés dans le cadre de la transmission, du streaming et du téléchargement de musique, de vidéos et de contenus audiovisuels; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire de logiciels d’analyse non téléchargeables, à savoir, logiciels qui fournissent des statistiques sur le comportement des téléspectateurs de vidéos en ligne, de films, d’images, d’images, de textes, de photos, de jeux et d’autres contenus créés par les utilisateurs; Hébergement de sites web proposant du contenu multimédia pour des tiers; Hébergement de contenus éducatifs et de divertissement multimédias pour des tiers; mise à disposition d’un site web sur lequel des annonceurs, des vendeurs et des fournisseurs de contenus peuvent atteindre, s’engager et interagir avec des utilisateurs en ligne à des fins de promotion ou de publicité; fournisseur de services d’application proposant des logiciels permettant le téléchargement, la publication, la présentation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou la fourniture d’informations par voie électronique sur l’internet ou d’un autre réseau de communication.

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Classe 45: Services de réseautage social en ligne.
Marque antérieure (2)
Classe 35: Services promotionnels pour le compte de tiers; services promotionnels sous forme de divertissement et d’éducation en ligne; services promotionnels sous forme de partage de contenus multimédias par le biais d’Internet et d’autres réseaux informatiques et de communications.
Classe 38: Services de diffusion, à savoir mise en ligne, affichage, affichage, affichage, affichage, blogage, partage ou autre fourniture de supports électroniques ou d’informations par le biais de l’internet ou d’un autre réseau de communication; services de diffusion; services de diffusion sur le Web; mise à disposition d’un portail de partage de vidéos; services de communications électroniques; transmission de messages, de données et de contenus par Internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; fourniture de forums, de forums de discussion en ligne, de revues, de blogs et de serveurs de liste pour la transmission de messages, de commentaires et de contenus multimédias entre utilisateurs; transmission de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, d’images, de textes, de photos, de jeux, de contenus créés par les utilisateurs, de contenu audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; mise à disposition de forums communautaires en ligne permettant aux utilisateurs de poster, rechercher, regarder, partager, critique, taux et commentaires sur, vidéos et autres contenus multimédias; fourniture de diffusion de programmes numériques d’émissions audio et vidéo sur un réseau informatique mondial; mise à disposition d’un portail de partage de vidéos à des fins de divertissement et d’éducation.
Classe 41: Services d’éducation pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication; services de divertissement, à savoir fourniture de contenus multimédia ou d’informations sur l’internet et (ou) d’autres réseaux de communication; services de divertissement; services éducatifs; services éducatifs et de divertissement proposant des supports électroniques, du contenu multimédia, des vidéos, des films, des images, des images, du texte, des photos, des jeux, du contenu créé par les utilisateurs, du contenu audio et d’informations s’y rapportant par le biais de réseaux informatiques et de communications; services éducatifs et de divertissement; services d’édition de divertissement vidéo, audio et multimédia; services de publication numérique en ligne.
Classe 42: Fournisseur d’applications (ASP); fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant le téléchargement, le téléchargement, la capture, l’affichage, le montage, la lecture, la diffusion en streaming, la visualisation, la prévisualisation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage, la manipulation, la distribution, la publication, la reproduction ou autrement de supports électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de jeux, de contenus créés par les utilisateurs, de contenus audio, et d’informations via l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus et de commentaires multimédias entre utilisateurs; fourniture d’accès à des logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenu de suivre des contenus multimédias; hébergement de contenus multimédias pour des tiers; hébergement de contenus éducatifs et de divertissement multimédias pour des tiers.
Marque antérieure (3)
Classe 9: Logicielstéléchargeables permettant aux créateurs vidéo de suivre et d’analyser les performances de vidéogrammes et de chaînes; logiciels téléchargeables permettant aux

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créateurs vidéo de visualiser, filtrer et répondre à des commentaires vidéo, recevoir des notifications, mettre à jour des données vidéo et gérer des listes de jeux; applications mobiles téléchargeables fournissant des programmes pour enfants en cours contenant un large éventail d’informations sur des sujets d’intérêt pour les enfants, leurs parents et leurs soignants; logiciels téléchargeables pour la diffusion, la transmission électronique et la diffusion en flux continu de contenus multimédias numériques de jeux; logiciels téléchargeables pour jouer et enregistrer de la musique; logiciels téléchargeables pour la transmission, le streaming et le téléchargement de contenus musicaux, vidéo et audiovisuels, à savoir de musique, de vidéos et de films; contenu musical, vidéo et audiovisuel dans le domaine du divertissement via un service d’abonnement.
Classe 42: Mise à disposition d’un portail de partage de vidéos, à savoir un site web proposant une utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des utilisateurs de sites web de télécharger des vidéos en ligne pour le partage avec des tiers à des fins éducatives et de divertissement; logiciels en tant que services (SAAS) proposant des logiciels permettant de télécharger, de capture, d’affichage, de projection, d’édition, de lecture, de diffusion en flux, de visualisation, de prévisualisation, d’affichage, de blogage, de partage, de manipulation, de diffusion, d’édition et de reproduction électroniques, de contenu multimédia, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photographies, de contenus créés par l’utilisateur, de contenus audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour la transmission, le streaming et le téléchargement de musique, de vidéos et de contenus audiovisuels; fourniture par le biais de la technologie du site web permettant aux utilisateurs de transmettre, de diffuser et de télécharger de la musique, des vidéos et des contenus audiovisuels proposant des divertissements par le biais d’un service d’abonnement.
Marque antérieure (4)
Classe 9: Logiciels permettant le téléchargement, la publication, la présentation, l’affichage, le marquage, le blogage, le partage ou autrement la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 35: Services de publicité, de promotion et de marketing pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 38: Services de diffusion, à savoir téléchargement, affichage, affichage, affichage, affichage, blogage, partage ou autre fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Classe 41: Services d’éducation et de divertissement pour la fourniture de supports électroniques ou d’informations sur l’internet ou d’autres réseaux de communication.
Dansce cas, il n’est pas ou peu fait référence aux autres produits et services. Par exemple, les éléments de preuve ne contiennent pas suffisamment d’informations en ce qui concerne les services compris dans la classe 41 de la marque antérieure (3), tels que des services de divertissement sous forme de séries télévisées continues et de films dans les domaines de la comédie, du drama, de l’action, de la variété, de l’aventure et de l’animation. Eneffet, les éléments de preuve indiquent que, depuis 2017, YouTube TV offre à ses abonnés un accès à des flux télévisés en direct de stations telles qu’ABC, CBS, FOX, NBC, etc., mais la division d’opposition ne peut déterminer le degré de reconnaissance auprès du public de l’Union européenne en ce qui concerne ces services. Compte tenu de ce qui précède, la division d’opposition conclut que les marques antérieures jouissent d’une renommée exceptionnelle dans l’Union européenne pour les produits et services énumérés ci-dessus.

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b) Les signes
Marque antérieure (1)
Marques antérieures (2) et (4)
YouTube
Marque antérieure (3)
YOUTUBE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les marques antérieures (2), (3) et (4) sont des marques verbales. La protection qui découle de l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les aspects graphiques ou stylistiques particuliers que cette marque pourrait éventuellement revêtir. Par conséquent, il est indifférent que la marque verbale soit représentée en lettres minuscules ou majuscules (22/05/2008, 254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43).
Si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (13/02/2007-, 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57).
Les éléments verbaux de chaque signe véhiculent une signification en anglais. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public;
Compte tenu de tous les principes exposés ci-dessus, les marques antérieures seront perçues comme une combinaison des mots «YOU» (à savoir le pronom personnel de deuxième personne en anglais, qui peut faire référence à une ou plusieurs personnes, ce mot étant un terme basique connu au niveau international) et «TUBE», qui sera compris par une partie du public pertinent comme faisant référence, entre autres, à «un objet long creux qui est habituellement rond, comme un tuyau» (https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/tube). Le mot «tube» existe également en tant que tel et avec la même signification en français et a des mots équivalents similaires

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dans d’autres langues du territoire pertinent, ce qui signifie «tubo» en espagnol, en italien, en portugais ou en roumain. Toutefois, une partie du public ne comprendra pas cet élément. En tout état de cause, indépendamment du fait qu’ils aient ou non un sens, ces éléments sont intrinsèquement distinctifs parce qu’ils ne font référence à aucune caractéristique des produits et services pertinents.
Toutefois, et malgré cette perception ad litteram, ilest raisonnable de supposer que de nombreux consommateurs identifieront immédiatement les signes comme un mot inventé faisant référence à la marque enregistrée «YouTube» de l’opposante, utilisée pour identifier son site web spécifique sur lequel les abonnés peuvent postposer des fichiers vidéo (https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/youtube). Il résulte de tout ce qui précède que la signification véhiculée par l’élément verbal «YouTube» des marques est considérée comme distinctive, étant donné qu’elle n’est pas directement liée aux produits et services pertinents d’une manière claire susceptible de porter atteinte au caractère distinctif des signes.
L’élément verbal «Youtubers» du signe contesté sera perçu littéralement comme une combinaison du mot «You» (véhiculant la même signification que celle indiquée ci-dessus) et de «tuberteurs», véhiculant la signification de «tige souterrain de types particuliers de plantes» (https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/tuber). Même dans ce cas, il est très probable que les consommateurs pertinents comprendront plutôt le signe comme des personnes qui postent régulièrement ou apparaissent dans des vidéos sur le site web spécifique de l’opposante (https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/youtuber). Il s’ensuit que cet élément possède un caractère distinctif normal, étant donné que sa signification n’est pas directement liée aux services pertinents de manière claire.
L’élément «PLUS» à la fin du signe contesté sera associé par le public pertinent à quelque chose de plus positif, de meilleure qualité, avec une avancée, avec un avantage ou des progrès en général (07/07/2016, R 1685/2015 1, MobiPlus/PLUS, § 23). Par conséquent, il s’agit également d’un terme laudatif en ce qui concerne les produits et services contestés pertinents et possède donc un très faible degré de caractère distinctif.
Une partie du public pertinent percevra l’élément figuratif du signe contesté comme une combinaison de la lettre «Y» et du symbole mathématique «+» ou simplement comme une stylisation particulière de la lettre «Y». Ces consommateurs percevront cet élément comme une version courte et graphique de l’élément verbal «YOUTUBERSPLUS», «Y» étant la première lettre de ce dernier et l’élément «+» étant le symbole identique sur le plan conceptuel à la terminaison «PLUS» de l’élément verbal. La lettre «Y» est distinctive car elle n’a aucun rapport avec les produits et services mais le symbole «+» véhicule un message positif indéfini de «quelque chose de plus» et est donc laudatif. Toutefois, il ne peut être exclu qu’une partie du public en cause percevra cet élément figuratif comme dépourvu de signification et, partant, comme distinctif.
L’élément figuratif de la marque antérieure (1) est un triangle blanc, orienté vers la droite, placé au-dessus d’une forme rouge d’un rectangle horizontal adoucé et ressemblant au bouton «Play» et, par conséquent, comme une référence à l’action de presse/jeu. Dès lors, son caractère distinctif intrinsèque par rapport aux produits et services pertinents, qui peuvent tous être de nature technique et/ou se rapporter à un degré plus ou moins élevé aux produits et services de télécommunications et informatiques, doit être considéré comme faible tout au plus. Il peut également être perçu comme un élément figuratif jouant un rôle ornemental. En tout état de cause, son caractère distinctif est limité.
Par ailleurs, lorsque des signes sont composés à la fois d’éléments verbaux et figuratifs, le principe a été établi que l’élément verbal du signe produit habituellement une impression plus forte sur le consommateur que l’élément figuratif. Ceci s’explique par le fait que le

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public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence à leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, T-312/03, Selenium- Ace, EU:T:2005:289, § 37).
La marque antérieure (1) et le signe contesté ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. En l’espèce, l’élément verbal «YouTube» des marques antérieures est placé au début de l’élément verbal «YOUTUBERSPLUS» du signe contesté.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident visuellement par la séquence de lettres «YouTube» et, sur le plan phonétique, par le son des lettres «YOUTUB», tandis qu’ils diffèrent sur le plan visuel par les dernières lettres «RSPLUS» du signe contesté et par le son phonétique des lettres «ERSPLUS». Les signes diffèrent également par les éléments figuratifs du signe contesté et de la marque antérieure (1). Il est considéré que la lettre «Y» et le symbole «+», s’ils sont perçus, ne seront pas prononcés car les consommateurs percevront simplement cet élément comme la première lettre de l’élément verbal «YOUTUBERSPLUS».
Compte tenu de tous les facteurs pertinents, tels que le très faible degré de caractère distinctif de l’élément «PLUS» de la marque contestée, les signes présentent un degré élevé de similitude sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques et le degré de caractère distinctif de leurs éléments. En particulier, si les marques antérieures seront perçues comme un mot inventé faisant référence au site web de partage de vidéos de l’opposante, l’élément verbal «Youtubers» du signe contesté sera perçu comme des personnes qui exercent une activité de partage de vidéos ou apparaissent dans une vidéo sur la plateforme «YouTube» de l’opposante. Il ressort clairement de cette définition que l’élément verbal du signe contesté «Youtubers» est étymologiquement et sémantiquement dérivé des marques antérieures. Il y a donc lieu de conclure que les éléments «YouTube» et «Youtubers» sont conceptuellement liés. Par conséquent, et même en tenant compte des différences véhiculées par les éléments verbaux et figuratifs supplémentaires du signe contesté (qui ne sont pas particulièrement distinctifs, comme expliqué ci-dessus), les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel.
En résumé, les signes comparés sont similaires dans la mesure où le début du mot «YOUTUBERSPLUS» de la marque contestée est identique au mot «YouTube» des marques antérieures, à l’exception de la stylisation de la police de caractères dans la marque antérieure (1) et dans le signe contesté.
c) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, les marques antérieures jouissent d’une grande renommée et les signes sont similaires à tout le moins à un certain degré. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts

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(23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire: ceci reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’il est vraisemblable que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il lui porte préjudice, après avoir apprécié tous les facteurs pertinents dans le cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
le degré de similitude entre les signes;
la nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
l’intensité de la renommée de la marque antérieure;
le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
En ce qui concerne le degré de similitude entre les marques en cause, il ressort de la jurisprudence que plus l’évocation de la marque par le signe est immédiate et forte, plus est important le risque que l’utilisation actuelle ou future du signe tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque ou leur porte préjudice (27/11/2008,-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 67-69; 18/06/2009, 487/07-, L’Oréal, EU:C:2009:378, § 44). En outre, plus la marque antérieure présente un caractère distinctif fort, plus il est vraisemblable que, confronté à une marque postérieure similaire, le public pertinent l’associera à cette marque antérieure.
Par conséquent, c’est à la lumière de la jurisprudence susmentionnée qu’il convient d’examiner les arguments de l’opposante.
En l’espèce, les signes présentent un degré élevé de similitude sur les plans visuel, phonétique et conceptuel du point de vue des consommateurs anglophones.
En outre, le lien sémantique entre les éléments «YouTube» et «YOUTUBERSPLUS» peut aisément être déduit en analysant les significations susmentionnées de «YouTube» et de «youtuber» dans le dictionnaire. En effet, si «YouTube» identifie la marque renommée de l’opposante utilisée en relation, entre autres, avec le site web de partage de vidéos, l’élément du signe contesté «Youtubers» définit simplement les sujets qui utilisent/apparaissent sur le site web de l’opposante. Ce facteur montre clairement une dépendance sémantique du mot «Youtubers» à l’égard du mot «YouTube» et doit être pris en compte dans la constatation d’un lien entre les signes.
En ce qui concerne le caractère distinctif des marques antérieures, il a déjà été démontré ci- dessus qu’elles jouissent d’un degré élevé de renommée auprès du public pertinent de l’Union européenne et en lien avec une plateforme de partage de vidéos et des produits et services connexes compris dans les classes 9, 35, 38, 41, 42 et 45.

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L’opposition est dirigée contre les produits et services suivants:
Classe 9: Appareils et instrumentsscientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement; mécanismes pour appareils freinés; ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d’oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; appareils et instruments d’accumulation du courant électrique; appareils et instruments de commutation de l’électricité; appareils et instruments de transformation de l’électricité; appareils et instruments de régulation de l’électricité; appareils et instruments pour la conduction de l’électricité; appareils pour la transmission du son; appareils pour la transmission d’images; appareils pour la reproduction d’images; appareils pour la reproduction du son; appareils d’enregistrement d’images; appareils pour l’enregistrement du son; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; caisses enregistreuses; calculatrices; ordinateurs; équipement de traitement de données.
Classe 38: Services d’agences de presse; services de messagerie vocale; fourniture de canaux de télécommunication pour des services de télé-achat; services de communication par téléphone portable; communications par réseau de fibres optiques; communications par terminaux d’ordinateurs/communications par terminaux d’ordinateurs; communications téléphoniques; communications télégraphiques; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial; services de diffusion sans fil; services d’acheminement et de jonction pour télécommunications; location d’appareils pour la transmission de messages; transmission de messages; location de télécopieurs; location de modems; communications radiophoniques/radiocommunications; radiodiffusion; services de radiomessagerie (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques); fourniture d’accès à des bases de données; fourniture d’accès utilisateur à un réseau informatique mondial; mise à disposition de salons de discussion sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; mise à disposition d’informations en matière de télécommunications; services d’affichage électronique [télécommunications]; location d’équipements de télécommunication; services de téléconférences; télédiffusion; télédiffusion par câble; services téléphoniques; location de téléphones; location de smartphones; services télégraphiques; services télex; location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; transmission de fichiers numériques/transmission de fichiers numériques; transmission de télécopies; diffusion en flux de données; transmission de courriers électroniques; transmission de messages et d’images assistée par ordinateur/transmission de messages et d’images assistée par ordinateur; transmission de podcasts; transmission de cartes de vœux en ligne; transmission de télégrammes; services de vidéo à la demande; transmission par satellite; services de visioconférence.
Classe 41: Académies [éducation]; location d’aquariums d’appartement; services de modèles pour artistes; services d’artistes de spectacles; services éducatifs fournis par des assistants à besoins spéciaux; organisation de bals; services de bibliothèques itinérantes; services de bibliothèques de prêt; services de calligraphie; location de caméras vidéo/location de caméras vidéo; services de camps de vacances [divertissement]; services de camps sportifs; location de terrains de sport; mise à disposition d’installations de casinos
[jeux d’argent]/mise à disposition d’installations de casinos [jeux]; location d’appareils cinématographiques; location de bandes vidéo; cours de fitness; services de clubs de sport
[santé et fitness]; services de clubs [divertissement ou éducation]; services de boîtes de nuit
[divertissement]; coaching [formation]; organisation et conduite de colloques; organisation de compétitions sportives; mise en pages, autre qu’à buts publicitaires; services de composition musicale; services de chansons; organisation et conduite de concerts; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de concours de beauté; organisation et

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conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; chronométrage d’événements sportifs; services culturels, éducatifs ou de divertissement fournis par des galeries d’art; recyclage professionnel; cours par correspondance/cours par correspondance; location de décors de théâtre/location de décors de théâtre; location de décors de spectacles; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; services de disc-jockeys/disc jockeys; services de discothèques; distribution de films; doublage; dressage d’animaux/dressage d’animaux; éducation, enseignement/enseignement; enseignement en pensionnat; éducation religieuse; éducation physique; services éducatifs fournis par des écoles; enseignement de la gymnastique; enseignement du judo; enseignement de l’aïkido; services de divertissement; location d’équipements audio; location d’équipements de plongée sous-marine/location d’équipements de plongée sous-marine; location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location d’équipement de sport, à l’exception des véhicules; organisation de spectacles
[services d’imprésarios]; production de spectacles; location de stades; services de studios de cinéma; services de studios d’enregistrement; services d’évaluation de la forme physique à des fins d’entraînement; services d’examens pédagogiques permettant aux utilisateurs de qualifier de pilote des drones; projection de films cinématographiques; mise à disposition de parcours de golf; mise à disposition d’installations sportives; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; planification de réceptions [divertissement]; formation pratique
[démonstration]; services de formation par le biais de simulateurs; organisation et conduite de forums éducatifs opérés par des personnes; photographie; services de vidéogrammes; location d’enregistrements sonores; conduite de visites guidées; services d’ingénieurs du son pour événements; interprétation du langage gestuel/interprétation des signes; services d’interprètes linguistiques/services d’interprètes linguistiques; écoles maternelles/écoles maternelles; location de matériel de jeux; services de jeux d’argent; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; location de jouets; services de karaoké; organisation de loteries; micro-édition; microfilmage; montage de bandes vidéo; services de montage vidéo pour événements; services de musées [présentation, expositions]; production musicale; location d’œuvres d’art; orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]/orientation professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de formation]; services d’orchestre; services de parcs d’attractions/services de parcs d’attractions; services de jardins zoologiques/services de jardins zoologiques; location de films cinématographiques; production de films autres que films publicitaires; peinture pour le visage; location de courts de tennis/location de courts de tennis; services de préparateurs physiques [fitness]; composition de programmes radiophoniques et télévisuels; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; services d’examens pédagogiques; publication de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; publication en ligne de livres et revues électroniques; services de loisirs; location de postes de télévision et de radio; conduite de circuits d’escalade guidés; réalisation de films autres que films publicitaires; organisation d’événements costumés; écriture de scénarios, autres qu’à des fins publicitaires; écriture de scénarios; rédaction de textes; reportages photographiques; services de reporters; représentation de spectacles de cirque; présentation de spectacles de variétés; représentation de spectacles; représentations théâtrales; réservation de places de spectacles; sado [enseignement de la cérémonie japonaise du thé]; exploitation de salles de jeux; organisation et conduite de séminaires; préparation et coordination de symposiums; location de simulateurs d’entraînement; sous-titrage; mise à disposition de classements d’utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement/fourniture d’évaluations des utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; fourniture de commentaires d’utilisateurs à des fins culturelles ou fourniture de commentaires d’utilisateurs à des fins de divertissement; mise à disposition d’informations en matière d’activités de divertissement; mise à disposition d’informations en matière de divertissement; mise à disposition d’informations en matière d’éducation; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables; mise à disposition en ligne de

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musique non téléchargeable; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; organisation et conduite d’ateliers de formation; services de billetterie
[divertissement]/services de billetterie [divertissement]; services de techniciens d’éclairage pour événements; traduction et interprétation; transfert de savoir-faire [formation]; tutorat; location de magnétoscopes.
Services contestés compris dans la classe 9
Les produits contestés ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; appareils pour la transmission du son; appareils pour la transmission d’images; appareils pour la reproduction d’images; appareils pour la reproduction du son; appareils d’enregistrement d’images; appareils pour l’enregistrement du son; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; ordinateurs; informatique; les appareils et instruments photographiques, cinématographiques, audiovisuels compris dans la classe 9 sont des dispositifs multimédias informatiques et audiovisuels, des dispositifs et supports de stockage de données, des équipements pour le traitement de l’information qui peuvent tous être utilisés conjointement avec les logiciels antérieurs renommés compris dans la classe 9, tels que les logiciels téléchargeables pour la transmission en flux continu de contenus audio et vidéo sur des téléphones portables, tablettes, ordinateurs personnels et téléviseurs protégés par la marque antérieure (1). En outre, ces produits peuvent cibler le même public.
Les caisses enregistreuses contestées; mécanismes pour appareils freinés; calculatrices; scidentification, recherche, navigation, géodésique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement peuvent être utilisés en relation avec des services de télécommunications pour lesquels les marques antérieures jouissent d’une renommée. Les fournisseurs de services de télécommunications intégrés tels que la transmission renommée de médias électroniques, de contenus multimédias, de vidéos, de films, d’images, de textes, de photos, de contenus créés par les utilisateurs, de contenu audio et d’informations via l’internet et d’autres réseaux de communication de la marque antérieure (1) et les producteurs des produits susmentionnés compris dans la classe 9 seront, dans de nombreux cas, en mesure de fournir à leurs clients un ensemble complet de solutions intégrées, y compris toute une série de produits accessoires. Ils sont conçus pour permettre à l’utilisateur d’accéder au réseau de télécommunications et de bénéficier des possibilités offertes par un environnement interactif. Il est raisonnable de supposer que le public pertinent pourrait utiliser ces produits et services ensemble. Par conséquent, le public établira le lien entre les marques en raison du rapport fonctionnel qui pourrait exister entre ces produits et services.
Comme l’a fait valoir l’opposante, la plateforme «YouTube» est renommée pour sa vaste gamme de sujets et de sujets. En fait, l’opposante a prouvé que sa plateforme vidéo fournit des vidéos de tous les contenus et informations concernant presque tous les domaines de la vie. Il est possible de trouver des sessions de cuisine jusqu’à la plongée des instructions jusqu’à des tutoriels en langage enseignant pour signer des conseils en matière de dressage canine aux tutoriels DJ, et il est possible de trouver des conseils et des informations à tous égards, et la plateforme de l’opposante est Weil-Known qui propose diverses offres. Cette conclusion est renforcée par l’intensité importante de la renommée des marques antérieures «YouTube», qui jouissent d’une reconnaissance immédiate sur le marché par le public pertinent dans l’Union européenne, ainsi qu’il a été démontré par les éléments de preuve produits par l’opposante. Par conséquent, il existe un lien entre les tenues de plongée, les masques de plongée, les bouchons d’oreilles de plongée, les pinces nasales pour plongeurs et les nageurs, les gants de plongée, les appareils respiratoires pour la natation sous-marine; extincteurs; appareils et instruments de contrôle de l’électricité; appareils et instruments d’accumulation du courant électrique; appareils et instruments de commutation de l’électricité; appareils et instruments de transformation de l’électricité; appareils et instruments de régulation de l’électricité; appareils et instruments pour la

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conduite de l’électricité et les services antérieurs renommés liés à la plateforme YouTube, tels que la fourniture d’un portail de partage devidéos compris dans la classe 38 de la marque antérieure (2).

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Services contestés compris dans la classe 38
Les services contestés compris dans la classe 38 sont différents types de services de télécommunications, qui sont au moins étroitement liés aux services de télédiffusion antérieurs renommés, étant donné qu’ils ont la même nature, la même destination et le même public pertinent et peuvent être proposés par les mêmes entreprises.
Services contestés compris dans la classe 41
La marque contestéesollicite une protection dans cette classe pour plusieurs services de divertissement, culturels, éducatifs, de formation, de sport, de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture, pour la production audio, vidéo et multimédia, et pour la photographie, pour l’organisation de conférences, d’expositions et de concours, pour les services de jeux d’argent et de hasard ainsi que pour l’édition, le reportage et l’écriture de textes. L’opposante a prouvé sa renommée pour des services de divertissement et d’éducation fournissant du contenu dans de nombreux domaines tels que l’action, l’aventure, le sport, la musique, les manifestations actuelles, les actualités, les documentaires, l’animation, l’animation, l’éducation, le divertissement, voire les manifestations ou connaissances professionnelles. Les services contestés sont étroitement liés ou, à tout le moins, liés aux services antérieurs renommés compris dans la classe 41 étant donné qu’ils peuvent avoir la même destination et s’adresser au même public. La plateforme de l’opposante est utilisée pour afficher des contenus dans de nombreux domaines, comme les services de publication contestés qui, dans le même ordre d’idées, visent la publication de contenus de natures différentes.

Dès lors, compte tenu et mettant en balance tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, et en particulier le degré élevé de renommée des marques antérieures, il y a lieu de conclure que, lorsqu’ils seront confrontés à la marque contestée, les consommateurs pertinents l’associeront probablement aux signes antérieurs, c’est-à-dire qu’ils établiront un «lien» mental entre les signes en ce qui concerne tous les produits et services contestés. Toutefois, si un «lien» entre les signes est une condition nécessaire pour apprécier plus avant si un préjudice ou un profit indu est probable, l’existence d’un tel lien ne suffit pas, à elle seule, pour conclure à l’existence éventuelle d’une des atteintes visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (26/09/2012, T-301/09, Citigate, EU:T:2012:473, § 96).
d) risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque surgira l’une des situations suivantes:
il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;
il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;
il porte préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
Bien que le préjudice ou le profit indu puisse être seulement potentiel dans le cadre de la procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas à appliquer l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Bien que le titulaire de la marque antérieure ne soit pas tenu de démontrer l’existence d’une atteinte effective et actuelle à sa marque, il doit toutefois «apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 53).

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Il s’ensuit que l’opposante doit établir qu’un préjudice ou un profit indu est probable, dans la mesure où il est prévisible dans le cours normal des événements. À cette fin, l’opposante devrait produire des éléments de preuve — ou à tout le moins avancer un ensemble cohérent d’arguments étayant en quoi consiste le préjudice ou le profit indu et la manière dont il se produirait — qui permettraient de conclure prima facie qu’un tel événement est en effet susceptible de se produire dans le cours normal des événements.
Selon la demanderesse, «le degré élevé de similitude entre les marques d’opposition no 1-4 et la marque Younger, qui demande en outre une protection pour des produits et services partiellement identiques/très similaires et en partie similaires, qui montrent une proximité de dose avec les produits et services pour lesquels les marques d’opposition no 1 à 4 jouissent d’une renommée exceptionnelle, que la requérante tente de tirer profit de la grande renommée et du caractère distinctif élevé des marques d’opposition no 1-4. Une renommée qui a été obtenue grâce à des investissements et des efforts considérables de longue date de la part de l’opposante. En enregistrant une marque très similaire aux marques d’opposition no 1-4, la requérante tente de se placer dans le sillage des marques d’opposition no 1-4 et de bénéficier de leur pouvoir d’attraction».
En d’autres termes, l’opposante prétend que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.
Profit indu (parasitisme)
Le profit indu au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre les cas où il y a exploitation et parasitisme manifestes d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et aux services désignés par la marque contestée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012, T-60/10, Royal Shakespeare, EU:T:2012:348, § 48; 22/03/2007, T-215/03, VIPS, EU:T:2007:93, § 40).
L’opposante prétend qu’il existe une proximité entre l’activité commerciale de la demanderesse et les activités de l’opposante. Il considère ce qui suit: «Il ne fait aucun doute que l’utilisation de la marque Younger dans un domaine, ou plus précisément, pour une plateforme vidéo sociale qui, de toute évidence, imite le concept commercial réussi de l’opposante, créera l’impression que la requérante est commercialement liée à l’opposante. L’usage de la marque Younger en relation avec la plateforme vidéo sociale de la requérante créera à l’évidence des associations avec la plateforme saisissant l’opposante et, par conséquent, permettra à la requérante de bénéficier de l’énorme succès des marques de l’opposition sans aucune compensation financière pour l’opposante. L’enregistrement et l’usage de la marque Younger conduirait à une exploitation de tous les investissements et efforts consentis par l’opposante pour renforcer la renommée exceptionnelle de sa marque antérieure no 1-4 et permettre à la requérante de s’abstenir de faire des efforts de publicité pour les services proposés à la marque Younger».
Compte tenu de la forte renommée des marques antérieures, des similitudes importantes entre les marques et du fait que les produits et services en conflit présentent un lien suffisant entre elles, le public pertinent établira un lien entre les marques: une association qui produira un avantage commercial pour le demandeur. Il est très probable que l’usage de la marque contestée entraîne un «parasitisme», c’est-à-dire qu’il tirerait indûment profit de la renommée bien établie des marques antérieures et des investissements considérables réalisés par l’opposante pour atteindre cette renommée. L’usage de la marque contestée peut également conduire à la perception que la demanderesse est associée à l’opposante

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ou appartient à celle-ci et, par conséquent, pourrait faciliter la commercialisation des produits et services pour lesquels la protection est demandée.
Compte tenu de ce qui précède, il est conclu que la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure.

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f) Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés.
Étant donné que l’opposition est accueillie dans son intégralité au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les autres motifs et les droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Begoña URIARTE Andrea VALISA Benoit VLEMINCQ VALIENTE
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.