DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 194 455
Home Box Office, Inc., 30 Hudson yards, 10001 New York NY, États-Unis (opposante), représentée par Allen indirects Overy, 32 rue François 1er, 75008 Paris, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Jordache Enterprises, Inc., 1400 Broadway, 15th Floor, 10018 New York, NY, États-Unis d’Amérique (requérante), représentée par Giuliano de Rubertis, Piazza San Sepolcro, 1, 20123 Milan, Italie (mandataire agréé)
Le 18/04/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 194 455 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 24/04/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 820 690 pour la marque verbale «WHITE LOTUS», à savoir contre tous les services compris dans la classe 43. L’opposition était initialement fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 815 161 pour la marque verbale «WHITE LOTUS» et sur tous les produits et services couverts par cette marque pour lesquels l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. L’opposition était également fondée sur un «autre signe» et une «marque non enregistrée», tous deux pour «WHITE LOTUS», utilisés dans la vie des affaires en Irlande et en Autriche, en Bulgarie, en République tchèque, au Danemark, en Finlande, en Allemagne, en Hongrie, en Grèce, en Italie, en Lettonie, à Malte, au Portugal, en Slovaquie et en Suède, respectivement, pour lesquels l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 4, du RMUE. Toutefois, dans ses autres faits, arguments et preuves présentés le 07/12/2023, l’opposante a indiqué que, pour des raisons d’économie de procédure, l’opposition sera poursuivie uniquement sur la base de l’article 8, paragraphe 5. En outre, bien que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 815 161 soit enregistré pour des produits et services compris dans les classes 9, 14, 18, 21, 24, 25 et 41, l’opposante a indiqué qu’elle se fiera uniquement à la renommée de la marque antérieure pour des services de divertissement, en particulier des services de divertissement sous la forme d’une série de télévision dramatique en cours compris dans la classe 41.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 815 161 pour la marque verbale «WHITE LOTUS».

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Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, c’est-à-dire un enregistrement de marque antérieure ou une demande de marque antérieure qui fait l’objet de son enregistrement, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans un cas où la marque antérieure est utilisée, dans un cas où la marque antérieure est identique ou similaire à une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Renommée de la marque antérieure
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 06/01/2023. Dès lors, l’opposante était tenue de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposante démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il ressort du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être réunies au moment de l’adoption de la décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit exister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit rendue, toute perte de renommée ultérieure incombe au demandeur à revendiquer et à prouver.
Les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les services sur lesquels l’opposante s’est finalement fondée pour sa revendication de renommée, à savoir:

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Classe 41: Services de divertissement sous forme d’une série télévisée spectaculaire continue; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires en matière de divertissement par le biais d’un réseau informatique mondial en ligne; divertissement interactif en ligne sous forme d’un site web contenant des présentations photographiques, vidéos, audio et prose non téléchargeables, des clips vidéo et d’autres supports multimédias contenant du contenu provenant d’une série de télévision dramatique en cours ou en rapport avec celui-ci.
L’opposition est dirigée contre les services suivants:
Classe 43: Services hôteliers.
Pour déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, notamment et en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir;
Le 07/12/2023, l’opposante a produit des éléments de preuve visant à démontrer la renommée de la marque antérieure pour les services de divertissement compris dans la classe 41.
Liste des éléments de preuve
Les éléments de preuve sont structurés en fonction des faits présentés dans un témoignage daté du 29/11/2023, signé par le vice-président, Legal, Intellectual Property for Warner Bros. Découverte, qui est expliquée pour posséder un portefeuille de contenus, de marques et de franchises à travers la télévision, le cinéma, la diffusion en streaming et les jeux de hasard, y compris le réseau de télévision connu, Home Box Office, abrégé HBO (l’opposante). Le témoignage et les pièces qui l’accompagnent (indexé de l’EMR 1 à l’EMR 19) fournissent des informations sur les points suivants:
La déclaration de témoin indique que HBO a un large éventail d’intérêts et d’actifs, y compris une série de séries télévisées très fructueuses, telles que GAME OF Thrones, HOUSE OF THE DRAGON, SUCCESSION, THE SOPRANOS, THE WIRE, SEX ET THE CITY, et THE WHITE LOTUS, qui ont toutes été distribuées dans l’Union européenne. En outre, le témoignage présente des informations sur la série télévisée «THE WHITE LOTUS». En particulier, il est indiqué que c’est une satire sociale qui est placée dans une chaîne fictive d’hôtels dénommée WHITE LOTUS. La première saison a été fixée et filée à Hawaii, États-Unis et la deuxième en Sicile, en Italie, dans les deux cas dans des hôtels de Four Seasons remarqués «WHITE LOTUS». Les première et deuxième saisons ont été diffusées dans l’UE et à l’échelle mondiale et, en raison de son succès dans l’UE, aux États- Unis et dans le monde entier, la série a été renouvelée pour une troisième saison, qui devrait avoir lieu en Thaïlande. Selon le témoignage, THE WHITE LOTUS est largement accessible au sein de l’UE, par exemple via des plateformes généralistes telles que iTunes, myCANAL, OCS et Prime Video en France; WOW, Sky Deutschland et iTunes en Allemagne; et des chaînes et plateformes de marque HBO dans toute l’Europe, notamment aux Pays-Bas, en Espagne, au Portugal, en Suède, au Danemark, en Finlande, en Pologne, en République tchèque et en Hongrie, entre autres. Il est également indiqué que la marque fait partie du titre de la série et qu’elle fait donc partie du nom par lequel la série est commercialisée, diffusée, publiée sur, examinée et référencée. Au sein de la série elle- même, WHITE LOTUS fait partie de la marque de l’hôtel:

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La déclaration de témoin poursuit ses commentaires sur les pièces qui l’accompagnent, qui consistent en les documents suivants:
RM-1: Extraits datés du 21/09/2023 du site https://tv.parrotanalytics.com montrant des données relatives à la demande de l’audience au cours des 30 derniers jours pour «The White Lotus (HBO)» en France, en Allemagne et en Espagne. Les extraits indiquent que Parrot Analytics a constaté que la demande d’audience pour «The White Lotus» est 9.7 fois supérieure à la demande des séries télévisées moyennes en France, 7 fois la demande en Allemagne et 5.4 fois la demande en Espagne. Elle se positionnait au 99.4e pourcent du genre Drama en France, ce qui signifie qu’elle a une demande supérieure à 99,4 % de l’ensemble des titres Drama en France, positionnée au 98.7e pourcent en Allemagne et au 98.6e pourcentage en Espagne.
RM-2: Extraits non datés de diverment.ie contenant des informations sur «The White Lotus» indiquant l’année 2021 et les genres «DRAMA suspension/thriller COMEDY». Les extraits comprennent, entre autres, l’image suivante:
Les extraits contiennent également des liens vers d’autres articles ou commentaires faits par les diverment.ie sur «The White Lotus», tels que soulignés dans le témoignage, notamment:
o«La deuxième saison de «The White Lotus» sera fixée en Sicile»; o«HBO promo montre le retour d’un autre personnage de «The White Lotus»»; o«La saison «White Lotus» est composée de deux tables de lecture familières, parfaitement familières de spiraing chaos»;

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o«Le Lotus blanc» est de dos et les spectateurs sont amateurs de la mayhormonale»; et oLa saison «White Lotus» présente la fleur internet avec piping-hot prise».
RM-3: Extraits datés du 21/09/2023 de différents journaux nationaux, à savoir: L’Express (France), Süddeutsche Zeitung, Frankfurter Allgemeine Zeitung (Allemagne); Corriere della Sera, la Repubblica (Italie); ABC, El País (Espagne); et Dagens Nyheter, Göteborgs-Posten (Suède). Aucune traduction n’a été fournie et il est simplement souligné dans la déclaration de témoin que, dans chacun des articles, le nom de la série est laissé «non traduit» — il apparaît en anglais comme THE WHITE LOTUS. Il y a également un extrait de Balarm (Italie), qui, selon le témoignage, est une plateforme d’actualités Sicilienne. L’article, publié le 01/12/2022, compte environ 12.000 vues et le titre de l’article a été traduit dans la déclaration de témoin, à savoir: «Dream villas and City, hotels de luxe: les jeux (magnificents) en Sicile de «The White Lotus»».
RM-4-5: Extraits en anglais de Wikipédia et d’IMDb, respectivement, contenant des informations sur les prix et les candidatures reçus par «The White Lotus». La série télévisée a obtenu, entre autres, un prix Golden Globe pour «Best Limited or Anthological Series or Television Film» en 2023, un prix Primetime Emmy price pour «Outstanting Limited or Anthology Series» en 2022 et a été nommé pour un prix Primetime Emmy (avec le résultat en cours) pour «Outstanting Drama Series» en 2023.
RM-6: Desphotos de ce qui semble être des affiches promotionnelles dans différentes langues et qui, selon elle, constituent un échantillon représentatif du matériel promotionnel qui a été déployé sur les médias sociaux dans toute une série d’États membres de l’Union européenne. Les images se composent essentiellement des deux versions suivantes de l’affiche promotionnelle et sont indiquées comme concernant respectivement la Croatie, le Danemark, la Finlande, les Pays -Bas, le Portugal, la Roumanie, l’Espagne et la Suède:
RM-7: Extraits de la chaîne YouTube de HBO avec la remorque officielle pour la première et la deuxième saison du «The White Lotus», comme illustré ci-dessous:

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Le document contient également des captures d’écran de la remorque française localisée pour la saison 2 de THE WHITE LOTUS sur OCS, un réseau de télévision français, dont le texte en langue française est superposé sur les images.
RM-8: Extraits datés du 03/10/2023 du compte Instagram «thewhitelotus» (avec des
abonnés de 309K) et des comptes officiels TikTok «streaming onmax» (avec des
abonnés 3.5M), «HBO» (avec des abonnés 2.1M), «hbomaxnordic» (avec des
abonnés 531.6K), «hbomaxes — HBO Max España» (avec des abonnés 556.3K), «hbomportugal» (avec des followers 215K), «hbomaxes — HBO Max España» (avec «followers K»), «hbomaxportugal» (avec 151.3K followers), «hbomaxanie» (avec des
abonnés 194.4K), «hbomaxanie» (avec des abonnés K), «hbomaxanie» (avec des
abonnés K), «hbomaxanie» (avec des abonnés K);
RM-9: Extraits datés du 21/09/2023 d’une recherche sur TikTok pour découvrir des vidéos relatives au «lotus blanc» montrant, entre autres, les résultats suivants:
RM-10: Extrait daté du 03/10/2023 du site www.reddit.com d’un forum intitulé «TheWhiteLotusHBO», avec 179.000 membres sur Reddit, comme montré ci- dessous:

RM-11: Extraits des comptes Instagram de Alexandra Daddario, Jennifer Coolidge, Aubrey Plaza et Kim Kardashian présentant des pois datés respectivement du 12/07/2021, du 16/09/2022, du 24/10/2022 et du 23/01/2023. Les poteaux mentionnent «The White Lotus» d’une manière ou d’une autre et, alors que le nombre allégué de abonnés de ces comptes mentionnés dans le témoignage n’est pas indiqué dans les extraits, le nombre de types de postes respectifs est d’environ 177K, 176K, 218K et 2.3M.
RM-12: Des extraits non datés d’une recherche sur Amazon.fr pour «lotus blanche» montrant des listes de DVD pour les saisons 1 et 2 de «THE WHITE LOTUS», qui,

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selon le témoignage, étaient à la disposition des clients de l’UE depuis le 03/10/2023. Les listes des DVD pertinents sont, entre autres, les suivantes:
Les extraits comprennent également d’autres listes de «lotus blanches», telles que les films suivants:
RM-13: Extraits d’articles de journaux et de magazines américains, à savoir People, The Wall Street Journal, Forbes, The Hollywood Reporter, Variety, ELLE et Deadline, datés de septembre à décembre 2022, à l’exception des deux derniers datant d’avril et de juillet 2023. Les articles font état de récompenses reçues par «The White Lotus», le plus grand public ou série élevée encore et la prochaine saison 3. Les articles comprennent des déclarations telles que «la74 e Primetime Emmy Amy Awards named HBO’ s The White Lotus as la série limitée remarquable de 2022», «At Emmy Awards, The White Lotus’ wheWins Wins — The HBO satire ward all wall all won’s up for the Tour», «HBO’ s The White Lotus’ tiws most Audience Yet», «TV Ratings: Les scores «white Lotus» Series Series avec Season 2 Finale — Les téléspectateurs de HBO ont donné un sens fort à la saison deux de The White Lotus», «The White Lotus» Season 2 Finale a reçu un grand spectacle pour le drama HBO, faisant la note de 4.1 millions de téléspectateurs américains Sunday» et «BourThe White Lotus» (La saison White Lotus) a même atteint sa conclusion, HBO ologue une troisième saison — Season 1 débutée en juillet 2021, avec la hiver 2. La pièce contient également un extrait de Cosmopolitan (UK) publié le 19/05/2023

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indiquant, entre autres, «lorsque la saison White Lotus a pris fin, nous avons immédiatement recherché plus d’épisodes et la troisième saison, qui a été officiellement confirmée» et des extraits d’un article de la Repubblica (Italie) publié le 28/03/2023 intitulé «White Lotus 3», volant vers la Thaïlande. Le thème? La religion et l’spiritualité» selon la traduction fournie.
RM-14: Extraits non datés du site https://shop.hbo.com/collections/the-white-lotus, le magasin US HBO, proposant différents articles de merchandising liés à «The White Lotus» sous la bannière suivante:
Les articles de merchandising portent la marque «THE WHITE LOTUS» ou «THE WHITE LOTUS HBO ® ORIGINAL», comme le montrent les exemples ci-dessous:
RM-15: Extraits d’un article du site www.theguardian.com publié le 28/10/2022 et d’un article paru dans www.smh.com.au publié le 26/03/2023 présentant des informations sur l’effet «The White Lotus» sur les sites de tir à Maui, Hawaii et Taormina, Sicile. Les articles mentionnent, entre autres, que le Palace de San Domenico Palace, l’hôtel de Four Seasons utilisé pendant la saison 2, a été déclaré «réservé en avril 2023» et que «pour la prochaine saison à Taormina, le bien est vendu sur plusieurs périodes et le spectacle a également une pointe sur Taormina comme destination incroyable».
RM-16: Extraits d’articles publiés dans différents magazines de voyage faisant état de lieux de voyage liés à «The White Lotus», à savoir les Fodors (28/10/2022), Condé Nast Traveler (09/12/2022), Travel + Leisure (30/03/2023), calendrier (21/02/2023) et prétendument Lifestyle Asia (25/02/2023).
RM-17: Extrait du compte Instagram «streaming onmax» montrant un post daté du 18/11/2022 avec environ 18K. Le post indique: «Vous connaissez déjà le Lotus blanc. Réserver maintenant vos prochaines vacances. Manquantes TheWhiteLotus a été renouvelée pour Season 3».
RM-18: Extrait non daté de la chaîne YouTube de HBO avec une promo officielle de «The White Lotus», comme illustré ci-dessous:

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Il est expliqué dans le témoignage que la vidéo concerne une campagne promotionnelle de «mock» pour les membres de la chaîne hôtelière «blossom Circle» dans laquelle le personnage Tanya McQuoid-Hunt (Jennifer Coolidge) dit prétendument «So quelques marques ont plus de signification. Mais chaque fois que je reste dans l’une des propriétés du Lotus blanc, c’est toujours une expérience mémorable. Toujours».
RM-19: Extraits d’articles sur la série télévisée «The White Lotus» tirés de journaux et de magazines (en partie identiques à ceux produits dans les classes RM-13, RM- 15 et RM-16), à savoir People, Forbes, The Hollywood Reporter, Condé Nast Traveler, The Sydney Morning Herald, ELLE et GoodtoKnow, où le «Lotus blanc» est désigné de différentes manières comme un hôtel ou une station d’accueil.
Appréciation des éléments de preuve

L’examen des éléments de preuve en l’espèce comporte en réalité trois questions juridiques distinctes. La première consiste à déterminer si la marque antérieure sur laquelle l’opposition est fondée a été utilisée par l’opposante en tant que marque avant la date de dépôt de la demande de marque contestée. La deuxième consiste à déterminer si la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne telle qu’elle est revendiquée. Enfin, la troisième question est celle de savoir s’il existe un «lien» entre les signes en conflit dans l’esprit des consommateurs et, par conséquent, l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice au sens de l’article 8, paragraphe 5 du RMUE.
En ce qui concerne la première question, il est de jurisprudence constante que la fonction essentielle de la marque est d’identifier l’origine commerciale d’un produit ou d’un service, afin de permettre ainsi au consommateur qui achète le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d’une acquisition ultérieure, le même choix si l’expérience s’avère positive ou de faire un autre choix si elle s’avère négative.
Sur la base des éléments de preuve produits, il est clair que «THE WHITE LOTUS» a été utilisé par l’opposante, avant la date de dépôt de la marque contestée, le 06/01/2023, en tant que titre d’une série télévisée originale «HBO original» avec la saison 1 en juillet 2021 et la saison 2 en octobre 2022, dans laquelle les parcelles tournent autour d’un hôtel fictif intitulé «WHITE LOTUS». Il est également clair que la saison 3 de la satire sociale ou de la télévision «THE WHITE LOTUS» a été officiellement confirmée, à un moment donné en 2023, comme enregistrée, mais sans aucune ligne de temps indiquée pour les dates de production ou de sortie. En théorie, ces faits ne sauraient empêcher l’usage de la marque antérieure «WHITE LOTUS» en tant que marque pour identifier l’origine commerciale des services concernés, le même signe pouvant être protégé en tant qu’œuvre créative originale par le droit d’auteur et comme indicateur de l’origine commerciale par le droit des marques.
Toutefois, si le même signe peut être protégé en tant qu’œuvre créative originale par le droit d’auteur et en tant qu’indicateur de l’origine commerciale par le droit des marques, il s’agit de droits exclusifs différents fondés sur des qualités distinctes, à savoir le caractère original

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d’une création, d’une part, et la capacité d’un signe à distinguer l’origine commerciale des produits et services, d’autre part. Dès lors, même si le titre d’un film ou d’une série télévisée, selon le cas, peut être protégé en vertu de certains droits nationaux en tant que création artistique indépendante du film ou de la série télévisée elle-même, il ne saurait bénéficier automatiquement de la protection accordée aux indicateurs d’origine commerciale, étant donné que seuls les signes qui développent des fonctions caractéristiques de la marque peuvent bénéficier de cette protection (voir, à cet effet, 30/06/2009, T-435/05, DR. NO/DR.NO, EU:T:2009:226, § 26).
À cet égard, alors que l’opposante a présenté des arguments assez détaillés en ce qui concerne les deuxième et troisième questions juridiques, aucun argument n’a été présenté en ce qui concerne la question de droit, à savoir si la marque antérieure sur laquelle l’opposition est fondée a été effectivement utilisée par l’opposante en tant que marque pour les services en cause, hormis le titre d’une création artistique originale. En effet, le seul raisonnement relatif à cette question peut être trouvé dans le témoignage produit, dans lequel il est uniquement affirmé que «THE WHITE LOTUS» est «utilisé en tant que marque, c’est-à-dire que les consommateurs reconnaissent la marque comme indiquant l’origine commerciale d’une série télévisée comprenant plusieurs saisons». Toutefois, cette simple déclaration ne fournit aucune explication ou justification quant à la raison pour laquelle, ou de quelle manière, l’usage fait par l’opposante de «THE WHITE LOTUS» en tant que titre de cette série de drama de télévision aurait développé des fonctions caractéristiques de marque telles que requises pour qu’elle soit protégée par le droit des marques.
Néanmoins, cette question juridique doit encore être appréciée sur la base des éléments de preuve produits. D’emblée, la division d’opposition note qu’il est déclaré dans la déclaration de témoin que «HBO possède […] une série de séries télévisées très concluantes telles que GAME OF Thrones, HOUSE OF THE DRAGON, SUCCESSION, THE SOPRANOS, THE WIRE, SEX ET THE CITY, et THE WHITE LOTUS, toutes distribuées dans l’Union européenne». En outre, sur la base des éléments de preuve tirés des différents comptes officiels des médias sociaux de l’opposante, des affiches promotionnelles et des couvertures de DVD, comme résumé et montré ci-dessus, il est clair que «HBO» et/ou le logo «HBO» ainsi que «HBO original» ou «An HBO original» sont utilisés immédiatement au-dessus ou en lien étroit avec le titre «THE WHITE LOTUS». En outre, de nombreux articles de presse mentionnent également que «THE WHITE LOTUS» est une série télévisée «HBO», telle que «HBO’ s The White Lotus», «the HBO satire won all won which won won which won won the price», «HBO’ s The White Lotus 'Draws most Audience Yet», «The White Lotus» Season 2 Finale a enregistré un grand spectacle pour le drama HBO et «HBO».
Par conséquent, en l’espèce, un examen des éléments de preuve produits par l’opposante ne démontre pas que «THE WHITE LOTUS» indique l’origine commerciale de la série télévisée, mais plutôt l’origine artistique des 2 saisons de la classe de télévision ou du satire social en question à la date pertinente. En effet, pour le consommateur moyen, «THE WHITE LOTUS» sera perçu comme un moyen de distinguer cette série de télévision d’autres séries télévisées de la série «HBO original». L’origine commerciale de la série télévisée est indiquée par d’autres signes, à savoir «HBO» et le logo «HBO» qui, en outre, apparaissent souvent avec le symbole de la marque enregistrée ®.
En outre, à titre de remarque complémentaire, les éléments de preuve produits par l’opposante avec des listes de «lotus blanches» sur Amazon.fr (RM-12) montrent qu’il existe d’autres films de divertissement, dont «WHITE LOTUS» dans leur titre, à savoir les deux films d’arts martiaux: «CLAN OF THE WHITE LOTUS» et «fist of the WHITE LOTUS», comme le montre le résumé des éléments de preuve produits ci-dessus. Bien que ces simples listes ne soient pas concluantes en elles-mêmes, elles servent néanmoins à montrer pourquoi les consommateurs, a fortiori, ne sont pas habitués à percevoir les titres de films

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ou de séries télévisées comme des indicateurs de l’origine commerciale, mais plutôt comme des indicateurs de différentes créations artistiques originales.
Par souci de clarté, en ce qui concerne les éléments de preuve produits concernant certains produits qui pourraient être considérés comme le type de produits que les sociétés de télévision et de cinéma vendent ou concèdent en tant qu’articles de merchandising, comme indiqué ci-dessus dans les «motifs», l’opposante n’a finalement pas invoqué une prétendue renommée de la marque antérieure pour les produits désignés par cette marque. En tout état de cause, comme indiqué dans le témoignage, les éléments de preuve en question provenaient du magasin US HBO de l’opposante et la devise indiquée pour les produits proposés est effectivement de dollars. En outre, aucun chiffre de vente ni aucune facture n’ont été présentés pour démontrer des ventes de ces produits, ni aucun accord de licence avec des sociétés tierces en relation avec ces produits, que ce soit aux États -Unis ou qui seraient plutôt pertinents aux fins de la présente procédure, dans l’Union européenne. Par conséquent, cette partie des éléments de preuve ne saurait étayer la thèse de l’opposante en ce qui concerne l’allégation de l’opposante selon laquelle la marque antérieure «WHITE LOTUS» a été utilisée pour indiquer l’origine commerciale des services de divertissement compris dans la classe 41.
Par conséquent, étant donné qu’il n’a pas été établi que le titre «THE WHITE LOTUS» a été utilisé comme indicateur de l’origine commerciale en relation avec des services de divertissement, notamment des services de divertissement sous la forme d’une série télévisée dramatique en cours en classe 41, la marque antérieure «WHITE LOTUS», sur laquelle l’opposition est fondée, ne peut être considérée comme ayant été utilisée par l’opposante en tant que marque avant la date de dépôt de la marque contestée, qui serait requise pour l’application éventuelle des dispositions de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Par conséquent, l’opposition doit être rejetée sur cette seule base et il ne serait pas nécessaire d’examiner les deuxième et troisième questions juridiques, à savoir si les éléments de preuve produits démontrent que la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne et s’il existe un «lien» entre les signes en conflit dans l’esprit des consommateurs et, par conséquent, si l’usage sans juste motif de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Néanmoins, par souci d’exhaustivité, la division d’opposition procédera également à une appréciation de deux questions juridiques. À cet égard, comme indiqué ci-dessus, la renommée suppose un seuil de connaissance qui n’est atteint que lorsque la marque antérieure est connue d’une partie significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle désigne et pour lesquels une renommée est revendiquée.
Par conséquent, dans la mesure où la renommée doit être appréciée sur la base de critères, d’arguments ou d’éléments de preuve relatifs à des aspects qualitatifs tels que l’esteem dans lequel le public pourrait détenir la marque, plutôt qu’à sa connaissance, ne sont pas directement pertinents pour établir que la marque antérieure a acquis une renommée suffisante aux fins de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Ils’ensuit que les prix et les candidatures reçus par «The White Lotus», tels qu’ils apparaissent dans les éléments de preuve produits (RM-4-5), ne sont pas particulièrement pertinents dans la mesure où ils portent sur des aspects qualitatifs, mais ne sont apparemment pas fondés sur des critères quantitatifs. Dès lors, si les prix et les candidatures qualitatifs donnés à un film ou à une série de télévision peuvent accroître l’attrait des consommateurs à un film ou une série de télévision donnés et générer une visibilité ou une présence médiatique plus médiatique, ils ne donnent, en tant que tels,

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aucune information sur la connaissance qu’a le public pertinent de ces films ou de ces séries télévisées.
En ce quiconcerne les données relatives à la demande de l’audience de Parrot Analytics (RM-1), il convient de noter d’emblée qu’elles concernent une période de 30 jours comprise entre août et septembre 2023, c’est-à-dire pour une brève période seulement et plus de 6 mois après la date de dépôt de la marque contestée. En outre, aucune information n’explique comment Parrot Analytics est parvenue à ses conclusions concernant la demande de séries télévisées moyennes en France, en Allemagne et en Espagne respectivement, ni la base permettant de déterminer que la demande était plus élevée que pour d’autres titres de drama dans ces pays. Par exemple, il n’est pas expliqué si toutes les séries télévisées retransmises ou diffusées par l’intermédiaire de tous les réseaux et du public, ainsi que des chaînes de télévision payées au cours de la période pertinente dans les pays concernés, ont été prises en compte pour parvenir à ces conclusions ou si elles se limitaient à la diffusion en flux continu sur des réseaux ou des émissions spécifiques sur certaines chaînes de télévision spécifiques. En outre, rien n’explique ce qui aurait pu être inclus dans la définition du genre ou du titre de drama ou qui aurait pu en être exclu lors de l’examen de la portée des séries télévisées à inclure dans les statistiques fournies. En outre, aucun chiffre de vues globales de séries télévisées en général ou de titres de drama en particulier au cours de la période pertinente en France, en Allemagne et en Espagne n’est inclus afin de replacer les pourcentages mentionnés dans un contexte quantitatif. Par conséquent, les données relatives à la demande d’audience fournies ne peuvent être considérées comme démontrant l’étendue de la connaissance du public pertinent en France, en Allemagne ou en Espagne pour les séries télévisées «The White Lotus» avant la date pertinente, à savoir 06/01/2023.
Quant aux extraits de diverment.ie (RM-2), ils ne sont pas datés. En outre, même s’il existe des liens vers divers articles sur «The White Lotus» inclus dans les extraits, il n’y a aucune information sur la mesure dans laquelle ces articles auraient pu être lus ou ce qui aurait pu être dit dans ces articles et il n’existe aucun autre élément de preuve concernant l’Irlande.
Les extraits datés du 21/09/2023 issus de différents journaux nationaux en France, Allemagne, Italie, Espagne et Suède (RM-3) n’ont pas été traduits, en tout ou en partie, mais on peut constater que «The White Lotus» était mentionné en anglais dans ces articles, comme l’a souligné l’opposante. Il existe également un article de Balarm, une plateforme d’information Sicilienne locale selon la déclaration de témoin, qui a été publiée le 01/12/2022 et qui comptait 12.000 vues le 21/09/2023. Par souci de clarté, conformément à l’article 7, paragraphe 4, du RDMUE, si la preuve de la renommée est produite dans une langue de l’UE qui n’est pas la langue de procédure, l’Office peut, conformément à l’article 24 du REMUE, et soit d’office, soit sur requête motivée du demandeur, inviter l’opposant à produire une traduction des preuves dans la langue de procédure dans un délai imparti. Autrement dit, l’opposant n’est pas tenu de fournir d’office une traduction, sauf si l’Office l’invite à le faire. En l’espèce, la division d’opposition estime qu’il n’est pas nécessaire d’inviter l’opposante à fournir une traduction de ces articles de journaux, en tout ou en partie, étant donné qu’elle ne peut en aucun cas modifier l’issue de la présente procédure. À cet égard, si les extraits montrent une certaine présence de «The White Lotus» dans la presse, ils n’attestent pas, en tant que tels, d’un énorme succès ou d’une présence ou connaissance médiatique importante et intensive de «The White Lotus» par une partie significative du public de ces pays et ne semblent inclure aucune déclaration particulière en ce sens, ce qui n’a d’ailleurs pas été soutenu par l’opposante.
En ce qui concerne le matériel promotionnel produit (RM-6), il se compose uniquement de ce qui semble être des affiches publicitaires dans différentes langues et qui sont mentionnées comme concernant respectivement la Croatie, le Danemark, la Finlande, les Pays-Bas, le Portugal, la Roumanie, l’Espagne et la Suède et qui ont prétendument été

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déployés sur les réseaux sociaux. Toutefois, il n’existe aucune information ou preuve démontrant comment, quand et dans quelle mesure ce matériel promotionnel aurait effectivement pu être déployé avant la date pertinente.
En outre, si les éléments de preuve produits à partir de YouTube, de Reddit et de différents comptes sur les réseaux sociaux (RM-7-RM-11) montrent des nombres quantitatifs de vues de vidéos ou de postes liés à «The White Lotus», ils sont tous des comptes globaux. Par conséquent, aucune conclusion ne peut être tirée quant à la mesure dans laquelle ces points de vue peuvent provenir de consommateurs du territoire pertinent, à savoir l’Union européenne. Il en va de même pour les articles de presse relatifs aux journaux américains (RM-13).
En ce qui concerne les listes de DVD pour les saisons 1 et 2 de «THE WHITE LOTUS» provenant d’Amazon.fr (RM-12), elles ne sont pas datées et, d’après le témoignage, elles n’ont été mises à la disposition des clients de l’UE qu’à partir du 03/10/2023, soit bien après la date pertinente. En tout état de cause, aucune conclusion quantitative ne peut être tirée des extraits eux-mêmes et aucun chiffre de vente de ces DVD n’a été fourni.
En ce qui concerne les éléments de preuve produits concernant l’effet «THE WHITE LOTUS» sur les voyageurs (RM-15-RM-17), même s’il pouvait y avoir une incidence sur les réservations des hôtels où les saisons 1 et 2 ont été enregistrées, y compris en Italie, ces éléments de preuve ne démontrent pas dans quelle mesure les clients ou les voyageurs proviennent de l’Union européenne, ou en particulier lorsqu’il s’agit de ces derniers, qu’un tel impact aurait pu se produire avant la date pertinente.
Enfin, les deux autres pièces (RM-18 et RM-19) montrant que «WHITE LOTUS» est désigné comme un hôtel ou une localité, il apparaît que ces parties des éléments de preuve n’étaient pas destinées à prouver la renommée de la marque antérieure, mais plutôt à étayer l’argument selon lequel il existe un lien entre les signes en conflit et qu’un profit indu serait tiré de la marque contestée. En tout état de cause, les mêmes considérations que celles exposées ci-dessus s’appliquent aux autres éléments de preuve émanant de comptes sur les réseaux sociaux et de journaux américains.
Si les éléments de preuve ne doivent pas être appréciés isolément mais doivent être pris en considération dans leur intégralité, pour les raisons exposées ci-dessus, même lorsqu’ils sont considérés dans leur ensemble, les éléments de preuve produits par l’opposante ne démontrent pas que la série télévisée «The White Lotus» a acquis une renommée dans l’Union européenne avant la date de demande de la marque contestée, à savoir le 06/01/2023.
Malgré la présence de certaines séries télévisées «The White Lotus» dans différents États membres de l’Union européenne avant la date pertinente mentionnée ci-dessus, pour les raisons exposées ci-dessus, les éléments de preuve ne fournissent pas ou peu d’informations sur l’étendue effective de cet usage ou sur le degré de reconnaissance de la série télévisée «The White Lotus» par le public pertinent dans l’un de ces États membres. L’enregistrement d’une marque de l’Union européenne doit être connu dans une partie substantielle de l’Union européenne par une partie significative du public concerné par les produits ou services couverts par cette marque et pour lesquels une renommée a été revendiquée. À cet égard, il est vrai qu’une partie substantielle du territoire de l’Union européenne peut, le cas échéant, coïncider avec le territoire d’un seul État membre. Or, en l’espèce, les éléments de preuve produits dans leur ensemble ne démontrent pas que les séries télévisées «The White Lotus» étaient connues d’une partie significative du public dans un État membre particulier et, partant, pas non plus dans l’Union européenne en général.

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L’opposante a déclaré qu’elle avait limité les éléments de preuve dans l’intérêt de la proportionnalité et afin de ne pas masquer l’EUIPO avec toutes les preuves disponibles concernant la renommée de la marque antérieure. Toutefois, il appartient à l’opposante de choisir la manière dont elle soutient sa thèse. Comme indiqué dans le témoignage, les séries télévisées «The White Lotus» sont prétendument largement accessibles au sein de l’UE via des plateformes généralistes telles que: iTunes, myCANAL, OCS et First Video en France; WOW, Sky Deutschland et iTunes en Allemagne; et des chaînes et plateformes de marque HBO dans toute l’Europe, notamment aux Pays-Bas, en Espagne, au Portugal, en Suède, au Danemark, en Finlande, en Pologne, en République tchèque et en Hongrie, entre autres. À cet égard, par exemple, les chiffres des vues ou flux réels des séries télévisées «The White Lotus» provenant des différentes plateformes courantes dans les États membres où elles étaient disponibles depuis des dates différentes avant la date pertinente, à savoir le 06/01/2023, devraient être des informations facilement accessibles à l’opposante. Cela constituerait une preuve très pertinente et aisément accessible pour étayer le degré de connaissance par le public pertinent de cette série de télévision. Toutefois, l’opposante a choisi de ne produire aucune preuve de ce type ni aucun élément de preuve indiquant les volumes de vente, la part de marché de la série télévisée ou l’importance de sa promotion.
Compte tenu de ces circonstances, la division d’opposition conclut que l’opposante n’a pas fourni la preuve que sa marque jouit d’une renommée. Par conséquent, l’opposition doit également être rejetée comme non fondée sur cette base.
Étant donné qu’aucun lien ne peut être établi par le public pertinent sans renommée de la marque antérieure, la marque demandée ne peut tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porter préjudice. Par conséquent, il serait totalement superflu d’apprécier la troisième question juridique en l’espèce et les arguments de l’opposante à cet égard.
Par conséquent, l’opposition doit être rejetée comme non fondée au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Article 8, paragraphe 4, et article 8 (1) (b) du RMUE
Si l’opposante devait considérer que sa déclaration selon laquelle l’opposition sera poursuivie uniquement sur la base de l’article 8, paragraphe 5, ne constitue pas un retrait exprès des autres motifs invoqués, à savoir l’article 8, paragraphe 4, et l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, pour éviter toute ambiguïté, la division d’opposition examinera également ces motifs.
Article 8, paragraphe 4, du RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 4, du RMUE, l’une des conditions cumulatives que l’opposante est tenue de prouver est que, conformément à la législation nationale concernée, l’opposante a acquis des droits sur le signe sur lequel l’opposition est fondée, y compris le droit d’interdire l’utilisation d’une marque plus récente. À cet égard, l’opposant doit fournir une identification claire du contenu de la législation nationale invoquée, qu’il en apporte des preuves matérielles ou, lorsque la preuve de la législation nationale pertinente est accessible en ligne à partir d’une source reconnue par l’Office, par référence à cette source.
Toutefois, l’opposante n’a présenté aucun argument ni élément de preuve, qu’il soit physique ou par référence à une source en ligne, des lois nationales pertinentes régissant les signes invoqués dans l’un des États membres dans lesquels l’opposante prétendait posséder des droits antérieurs non enregistrés comme indiqué ci-dessus sous la rubrique

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«Motifs». Par conséquent, l’opposition n’est manifestement pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 4, du RMUE en ce qui concerne l’un quelconque des droits antérieurs invoqués à l’égard de ce motif d’opposition.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits et services est une condition nécessaire à l’application de cet article.
À cet égard, l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 815 161 est enregistré pour les produits et services suivants:
Classe 9: Enregistrements vidéo montrant un programme de télévision à racine; enregistrements vidéo téléchargeables comportant une série de programmes télévisés.
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes, à savoir sacs, étuis, sacs à provisions, bourses, portefeuilles, étuis pour clés, porte – documents, mallettes pour documents, malles, valises, valises, mallettes, costumes, sacs de voyage, fourre-tout, sacs pour vêtements, trousses de maquillage, ceintures, porte-cartes commerciales, porte-bagages, portefeuilles en cuir pour agendas et carnets, fourre-tout, sacs de transport, sacs à bandoulière, sacs à dos; étuis pour clés; portefeuilles; porte- monnaie; valises de transport; peaux d’animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bagages et malles; supports pour animaux de compagnie; sacs pour porter les animaux de compagnie; étuis pour le transport d’animaux de compagnie; harnais pour animaux de compagnie; vêtements pour animaux de compagnie; colliers; laisses; chapellerie pour animaux domestiques; foulards, nœuds et rubans pour animaux domestiques; sacoches pour porter les enfants, sacs d’écoliers; porte-cartes de visite et portefeuilles; tous ces produits, à l’exception du sac d’embrayage.
Classe 21: Mugs, verres à boire, verres à liqueurs; accessoires de bar, à savoir ouvre- bouteilles, shakers pour cocktails, décanteurs, seaux à vin, ouvre-vins, glacières portatives pour vin; bidons de sport vendus vides; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes; brosses cosmétiques, pinceaux à ombre à paupières, brosses à sourcils, pinceaux à lèvres, pinceaux de maquillage, pinceaux à ongles, houppes à poudriers; plats, assiettes, bols, tasses, soucoupes et plateaux en verrerie, porcelaine, céramique ou faïence; seaux à vin, ouvre-vin, refroidisseurs de vin, cafetières non électriques, marmites à café et moulins à café non électriques; ustensiles à usage ménager, à savoir râpes, spatules et rouleaux à pâtisserie; récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes; peignes à cheveux; peignes à cheveux électriques; peignes à dents larges pour cheveux; étuis pour peignes.
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Couvertures de lit et de table, feuilles de lit, taies d’oreillers, dessus-de-lit, dessus-de-lit, dessus-de-lit, dessus- de-lit, rues de lit, jupes de lit, housses de couettes, dessus-de-lit, jetés de lit, dessus-de-lit, matelas, couvertures de lit, draps de lit; serviettes de bain, serviettes de toilette, serviettes de cuisine, linge de toilette; tentures murales en matières textiles; bannières en tissu; mouchoirs de poche; nappes, serviettes et placettes.
Classe 25: Vêtements, chapellerie; vêtements, à savoir vêtements décontractés, vêtements de dessus, lingerie, culottes, sous-vêtements, soutiens-gorge, chemises de nuit, chemises de nuit, pajamas, vêtements de nuit, cache-corset, bonneterie, sous-vêtements, robes, vêtements, pantalons, pantalons, gilets, vestes, t-shirts, débardeurs, pulls molletonnés, pantalons de chandails, pantalons, foulards, manteaux, chaussettes, maillots de bain et

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peignoirs; vêtements de sport, à savoir chemises de sport, pantalons de sport, maillots de sport, pull-overs à capuche, sweat-shirts à capuche, vestes à capuchon; sweat-shirts, pantalons de sport; chapellerie, à savoir chapeaux, visières et casquettes; Costume Halloween.
Classe 41: Services de divertissement sous forme d’une série télévisée spectaculaire continue; fourniture d’informations, d’actualités et de commentaires en matière de divertissement par le biais d’un réseau informatique mondial en ligne; divertissement interactif en ligne sous forme d’un site web contenant des présentations photographiques, vidéos, audio et prose non téléchargeables, des clips vidéo et d’autres supports multimédias contenant du contenu provenant d’une série de télévision dramatique en cours ou en rapport avec celui-ci.
Comme indiqué ci-dessus, les services contestés sont les suivants:
Classe 43: Services hôteliers.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

De toute évidence, aucun des produits ou services de l’opposante n’a la même nature, la même destination ou la même utilisation que les services contestés. En outre, ils ne s’adressent pas aux mêmes consommateurs pertinents étant donné qu’ils répondent à des besoins différents et qu’ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En outre, les produits et services comparés ne partagent pas les mêmes canaux de distribution ou ne proviennent généralement pas des mêmes producteurs ou fournisseurs. Par conséquent, les services hôteliers contestés compris dans la classe 43 sont clairement différents de tous les produits et services de l’opposante compris dans les classes 9, 18, 21, 24, 25 et 41.
Étant donné que les services contestés sont différents des produits et services désignés par l’ enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 815 161, l’opposition ne saurait non plus être accueillie sur la base de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Par conséquent, l’opposition doit en tout état de cause être rejetée en ce qui concerne les autres motifs d’opposition, tels qu’ils ont été initialement invoqués dans l’acte d’opposition, mais n’ont pas été poursuivis par l’opposante dans ses autres faits, arguments et éléments de preuve présentés le 07/12/2023 pour compléter l’opposition.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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De la division d’opposition
Rosario GURRIERI SAM GYLLING Philipp Homann
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.