EUIPO
22 août 2022
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 22 août 2022, n° R2133/2021-4 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R2133/2021-4 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision partiellement annulée |
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Texte intégral
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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la quatrième chambre de recours du 22 août 2022
Dans l’affaire R 2133/2021-4
Teqball Holding S.A.R.L. Avenue John F. Kennedy 44
L-1855 Luxembourg
Luxembourg Demanderesse/requérante
représentée par son employé Emese Réka Simon, Expo tér 5-7, 1101 Budapest (Hongrie)
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18 366 506
LA QUATRIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de MM. N. Korjus (président), L. Marijnissen (rapporteur) et A. Kralik (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
22/08/2022, R 2133/2021-4, TEQVOLY
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 31 décembre 2020, Teqball Holding S.A.R.L. (ci- après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
TEQVOLY
en tant que marque de l’Union européenne pour, dans la mesure nécessaire à la présente procédure, les produits et services suivants, tels que modifiés le 11 mars
2021 (ci-après les «produits et services contestés»):
Classe 9 — Appareils d’enseignement audiovisuel; logiciels de jeux informatiques de réalité augmentée; logiciels de jeux de réalité augmentée; verres de réalité augmentées; casques de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels; logiciels de simulation de la réalité augmentée dans le domaine de l’éducation; logiciels de simulation de la réalité augmentée dans le domaine de la science; logiciels de bioinformatique; cartouches de jeux informatiques; disques de jeux informatiques; logiciels de jeux; programmes de jeux informatiques téléchargeables via l’internet; logiciels de jeux d’ordinateurs; logiciels et manuels de jeux sous format électronique vendus en tant qu’unité; logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; logiciels d’imagerie générée par ordinateur; logiciels graphiques pour ordinateurs; programmes et logiciels informatiques de traitement d’images; programmes informatiques et logiciels pour le traitement d’images pour téléphones cellulaires; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; programmes informatiques pour le traitement de données; programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos; programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargés sur Internet; logiciels pour appareils et jeux d’arcade; logiciels de traitement de données; logiciels de traitement d’images; logiciels de traitement d’images numériques; logiciels; logiciels de jeux vidéo informatiques; programmes de jeux vidéo grand public; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; programmes de jeux d’ordinateur téléchargeables; jeux informatiques téléchargeables; logiciels de jeux d’ordinateur téléchargeables; logiciels téléchargeables; programmes de logiciels téléchargeables; matériel de cours éducatif téléchargeable; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; logiciels éducatifs; logiciels éducatifs pour enfants; dispositifs de commande électroniques pour écouteurs de réalité enrichie; dispositifs de commande électroniques pour casques de réalité virtuelle; programmes de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques pour téléphones portables; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs électroniques portables; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs sans fil; dispositifs électroniques d’imagerie; tableaux de bord électroniques; simulateurs électroniques d’entraînement sportif; simulateurs électroniques d’entraînement sportif
[matériel informatique et appareils d’enseignement basés sur des logiciels]; logiciels congélateurs; programmes de jeux électroniques pour machines de jeux vidéo; cartouches de jeu pour appareils de jeu électroniques; logiciels de reconnaissance gestuelle; logiciels de reconnaissance d’images; dispositifs d’entrée pour ordinateurs; programmes de jeux informatiques interactifs; logiciels interactifs; logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; programmes informatiques multimédias interactifs; logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; programmes de jeux vidéo interactifs; DVD préenregistrés; DVD d’exercices préenregistrés; DVD de remise en forme préenregistrés; clés USB préenregistrées; vidéos préenregistrées; programmes de jeux informatiques enregistrés;
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logiciels de jeux enregistrés; lunettes intelligentes; logiciels; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; applications logicielles pour dispositifs mobiles; logiciels pour le traitement d’images, de graphismes et de textes; logiciels pour smartphones; appareils d’enseignement et d’instruction; appareils et instruments d’enseignement et d’instruction; appareils d’enseignement; appareils et instruments d’enseignement; appareils pour l’analyse non à usage médical; Clés USB; programmes de jeux vidéo; logiciels pour jeux vidéo; systèmes d’imagerie vidéo; logiciels de jeux de réalité virtuelle; logiciels de jeux de réalité virtuelle; lunettes de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle conçus pour jouer à des jeux vidéo; casques et casques de réalité virtuelle conçus pour jouer à des jeux vidéo; logiciels de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation; logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux informatiques; logiciels de simulation de formation en réalité virtuelle dans le domaine de l’éducation; logiciels de simulation de la réalité virtuelle dans le domaine de la science; casques de jeu spécialement conçus pour jouer aux jeux vidéo;
Classe 18 — Sacs à anses tous usages; sacs de sport tous usages; sacs et fourre-tout pour vêtements de sport; sacs pour vêtements de sport; sacs de sport; sacs en imitation cuir; sacs boudin; sacs à provisions en toile; sacs de transport; sacs de gymnastique; sacs en cuir et en imitation de cuir; sacs en cuir; sacs en cuir; sacs à main multiusages; sacs à bandoulière; petits sacs à dos; petits sacs pour hommes; sacs de sport;
Classe 25 — Pants pour enfants; chaussettes de cheville; mitaines longues [vêtements]; vêtements pour êtres humains; chaussures de sport pour pistes; chaussures de sport pour le football; pantalons d’athlétisme; maillots d’athlétisme; chaussures d’athlétisme; shorts d’athlétisme; jupes d’athlétisme; collants d’athlétisme; hauts et bas d’athlétisme pour pistes de couture; hauts et bas de sport pour le yoga; tenues d’athlétisme; sacs spécialement conçus pour chaussures de football; casquettes de base-ball; beignets; bottes de gymnastique; camp (shirts); chaussures en toile; casquettes; vêtements, chaussures et chapellerie pour êtres humains; vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements pour enfants; vêtements pour garçons; vêtements pour filles; vêtements de gymnastique; vêtements pour hommes; vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements de sport; vêtements pour dames; vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; manteaux pour hommes; manteaux pour femmes; manteaux en coton; chemises à col; jambières de culture; hauts de culture; chaussures pour adultes; chaussures pour enfants; chaussures pour hommes; chaussures pour hommes et femmes; chaussures pour femmes; sweat- shirts à capuche; pull-overs à capuche; capuchons; chaussures pour les loisirs; chaussures de loisirs; vêtements de loisirs; vêtements en lin; chaussettes pour hommes; T-shirtsréplies de shorts de football; répliques de chaussettes de football; répliques de maillots de football, shorts et chaussettes; répliques de maillots de football; chaussures de course; costumes de course; chemises pour femmes; chemises pour hommes; chemises pour enfants; chemises pour adultes; chemises
[vêtements d’affaires]; chemises; souliers; chaussures pour hommes; chaussures pour enfants; chaussures pour femmes; chaussures pour adultes; shorts; shorts pour hommes; shorts pour enfants; shorts pour adultes; kits courts [vêtements]; shorts pour femmes; calottes; maillots de football; sacs pour chaussures de football; shorts de football; chaussettes de football; chaussettes; manteaux de sport; soutiens-gorge de sport; casquettes de sport; chemises de sport; vestes de sport; maillots de sport; chemises de sport; souliers de sport; chaussettes de sport; gilets de sport; soutiens-gorge sans strapace; pantalons coupe-clés; chandails; pulls pour adultes; pulls pour enfants; chandails pour hommes; chandails pour femmes; pantalons de survêtement; pantalons de survêtement pour adultes; pantalons de survêtement pour enfants; pantalons de survêtement pour hommes; pantalons de sport pour femmes; sweat-shirts; shorts de transpiration; chaussettes de balayage; vêtements de tennis; robes de tennis; polos de tennis; chaussures de tennis; shorts de tennis; jupes de tennis; chaussettes de tennis; combinaisons de tennis; bandeaux de transpiration; pulls de tennis; hauts de tennis; ceintures en matières textiles [habillement]; vêtements thermiques; hauts [vêtements]; hauts pour adultes; hauts pour enfants; hauts pour hommes; hauts pour femmes; orteils; vestes de jogging; chaussures de sport; tenues de jogging; hauts de survêtement; chaussures de formation; Tee-shirts avec logos de stylistes; Tee-shirts avec logos; slips; sous- vêtements; maillots de volley-ball; chaussures de volley-ball; vestes d’échauffement; pantalons d’échauffement; hauts thermiques; imperméables; sous-vêtements féminins; chaussettes pour femmes;
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Classe 28 — Appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de divertissement pour galeries d’arcade; appareils de divertissement pour écrans de télévision; machines de jeu; jeux automatiques et à prépaiement; appareils pour jeux de consommation conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux d’arcade; machines de jeux vidéo électroniques; sacs conçus pour équipement de sport; sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; ballons (de jeu); boules pour jouer au paddleball; balles pour jouer au tennis de plateforme; balles de raquettes; ballons de sport; tables de jeux vidéo informatisées à des fins de jeux; jeux vidéo informatisés à des fins de jeux; commandes pour consoles de jeu;
Dreidels; jouets éducatifs; tables de jeux électroniques et électromécaniques avec transmission vidéo; machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants; appareils de jeux électroniques; consoles de jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unité de jeux électroniques portable; cibles électroniques; cibles électroniques pour jeux et sports; jouets électroniques; équipements pour jouer à des jeux d’extérieur; équipements d’exercice; équipements d’exercice autres qu’à des fins de rééducation médicale; équipements d’exercice autres qu’à des fins de physiothérapie; Babyfoot; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; consoles de jeu; machines et appareils de jeux; jeux; jeux, jouets; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec récepteurs de télévision; jeux, jouets; appareils portatifs pour jeux électroniques; jeux électroniques portatifs; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision; unités de jeux électroniques tenues à la main conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; jeux vidéo électroniques portatifs; consoles de jeux portables; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; dispositifs de jeux vidéo tenus à la main; unités portatives pour jeux électroniques; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques destinés à être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques, autres que celles conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unités portatives pour jeux vidéo; unités portatives pour jouer à des jeux vidéo, autres que celles conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de jeux vidéo portables; consoles de jeux vidéo tenues à la main; dispositifs interactifs de télécommande pour jeux vidéo; machines et appareils pour l’exercice physique; machines pour exercices corporels; appareils de commande de mouvements pour jeux informatiques et vidéo; équipements de jeux d’extérieur; jouets d’extérieur; pagaies pour jouer au raleball; pagaies pour jouer au tennis de plate-forme; appareils pour l’exercice physique, autres qu’à usage médical; filets de tennis de plate-forme; appareils de poche pour jouer à des jeux vidéo; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; jeux portatifs avec fonctions de télécommunication; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; ballons de football; buts de football; articles de sport; équipements de sport; machines de jeux vidéo autonomes; tables pour football de table; tables de football de table; raquettes de tennis de table; filets de tennis de table; balles de tennis de table; tables pour le tennis de table; jeux de cibles; jouets avec fonctions de télécommunication; appareils de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo; machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo pour téléviseurs; appareils de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo à sortie pour téléviseurs;
Classe 41 — Éducation en tissus; formation pour adultes; formation avancée; services de conseils en matière de formation; services de jeux d’arcade; services de centres de divertissement; services de production d’animations; organisation et conduite de compétitions sportives; organisation et conduite de conférences commerciales; organisation et conduite de cours; préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et ateliers de
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formation; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences et de congrès; organisation et conduite de conférences et d’expositions à des fins éducatives; organisation et conduite de conférences et de séminaires; organisation et conduite de conférences, congrès et symposiums; organisation et conduite de conférences, congrès, symposiums, séminaires, cours, cours et conférences;
organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires et ateliers de formation; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, cours, cours et conférences;
organisation et conduite de conférences, congrès, symposiums et séminaires; organisation et conduite de conférences, de conventions et d’expositions à des fins éducatives; organisation et conduite de conférences, congrès, expositions éducatives, cours, conférences, séminaires et ateliers de formation; organisation et conduite de conférences, séminaires et symposiums;
organisation et conduite de congrès; préparation et coordination de conventions; organisation et conduite de conférences sur l’éducation; organisation et conduite de cours éducatifs; organisation et conduite d’événements éducatifs; organisation et conduite de séminaires éducatifs; organisation et conduite d’activités de divertissement; organisation et conduite de manifestations de divertissement; organisation et conduite d’activités sportives et de divertissement; organisation et conduite d’expositions à des fins de divertissement; organisation et conduite de cours de fitness;
organisation et conduite de jeux; organisation et conduite de forums éducatifs opérés par des personnes; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de manifestations de divertissement en direct; organisation et conduite de réunions dans le domaine de l’éducation;
organisation et conduite de réunions dans le domaine du divertissement; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers de formation; organisation et conduite de séminaires, conférences et expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite de séminaires, conférences, cours de formation et formation continue; organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences et symposiums; organisation et conduite de manifestations sportives; organisation et conduite de manifestations sportives; organisation et conduite de compétitions sportives; organisation et conduite de manifestations sportives; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite de cours de formation;
organisation et conduite de séminaires de formation; préparation et coordination de tutoriels;
organisation et conduite d’ateliers et de séminaires; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation et conduite d’ateliers, de tutoriels, de séminaires et de conférences;
organisation et conduite d’ateliers en ligne dans le domaine de la santé; organisation et conduite d’ateliers en ligne dans le domaine du bien-être; organisation de cérémonies de remise de prix et de réceptions de gala à des fins de divertissement; organisation de cérémonies de remise de prix à des fins de divertissement; organisation de cérémonies de remise de prix pour de grandes sociétés et personnes ayant apporté des contributions caritatives importantes; préparation, coordination et
organisation de colloques; préparation, coordination et organisation de conférences; organisation, conduite et organisation de conférences, congrès, colloques, ateliers de formation, séminaires et symposiums; préparation, coordination et organisation de congrès; organisation, coordination et
organisation de séminaires; préparation, coordination et organisation de symposiums; organisation, conduite et organisation d’ateliers de formation; organisation de tenues de gala à des fins de divertissement; organisation de cours; organisation de colloques; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement; organisation de concours par le biais d’Internet;
organisation de conférences; organisation de congrès; organisation de concours; organisation de conventions; organisation de manifestations sportives; organisation de congrès sur l’éducation;
organisation de cours éducatifs; organisation d’évènements éducatifs; organisation de séminaires éducatifs; organisation de manifestations de divertissement; organisation d’expositions, congrès, séminaires et conférences à des fins de divertissement; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation d’expositions à des fins de formation; organisation d’expositions, de séminaires et de conférences; organisation de manifestations sportives; organisation de manifestations sportives; organisation de jeux et de concours par le biais d’Internet; organisation de forums éducatifs opérés par des personnes; organisation de manifestations de divertissement en direct; organisation de séminaires; organisation de séminaires et de conférences; organisation de compétitions sportives; organisation de compétitions sportives pour enfants dans le besoin à des fins caritatives; organisation de compétitions sportives à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; organisation d’entraînement sportif pour enfants à des fins caritatives; organisation d’entraînement sportif à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; organisation de symposiums; organisation de symposiums et d’ateliers de formation; organisation de cours de formation; organisation de cours de formation dans des instituts d’enseignement; organisation de
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séminaires de formation; organisation d’ateliers et de séminaires; organisation de cours de formation et d’ateliers professionnels; cours de sensibilisation du corps; coaching [éducation et formation]; formation dans le domaine du sport; coaching [formation]; formation sur ordinateur; cours de formation sur ordinateur; conduite d’événements sportifs, d’événements éducatifs et d’activités de divertissement en direct; conducting conducting conducting cours d’exercice; cours de fitness; réalisation de cours; conduite de colloques; organisation de concours sur Internet; conduite de conférences; conduite de congrès; réalisation de conventions; organisation de congrès sur l’éducation; coordination de cours éducatifs; conduite d’évènements éducatifs; organisation de séminaires éducatifs; conduite d’activités de divertissement; conduite d’évènements récréatifs; conduite d’expositions dans le domaine du divertissement; conduite de cours d’instruction, d’éducation et de formation pour jeunes et adultes; conduite de manifestations de divertissement en direct; conduite de séminaires; organisation de compétitions sportives; conduite de manifestations sportives; conduite de symposiums; coordination de cours de formation; organisation de séminaires de formation; organisation d’ateliers de formation; organisation d’ateliers et de séminaires; cours de remise en forme physique; services de conseils en matière de préparation et de conduite de colloques; services de conseils en organisation et conduite de conférences; services de conseils en matière de préparation et de coordination de congrès; services de conseils en matière d’organisation et de conduite de séminaires; services de conseils en matière de préparation et de coordination de symposiums; services de conseils en organisation et conduite d’ateliers de formation; services de conseils en matière d’éducation et de formation; conseils en forme physique; conseils en matière de formation et de formation continue; services de conseils en matière de formation, de formation continue et d’éducation; services de conseils dans le domaine du divertissement; services de conseils dans le domaine du divertissement fournis par le biais d’Internet; services de conseils en matière de formation; services de formation continue; services d’enseignement à distance fournis en ligne; services d’éducation et de divertissement fournis par une association à ses membres; services d’éducation et d’instruction; services d’éducation et d’instruction en matière de sport; services d’éducation et d’instruction en matière de sport; services d’éducation et d’enseignement; services d’éducation et de formation en matière de jeux; services d’éducation et de formation en matière de sport; conseils en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; services éducatifs sous forme de coaching; services d’éducation et de divertissement; services d’éducation et de formation; informations en matière d’éducation; l’éducation, l’enseignement et la formation; services d’éducation, de formation et de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet ou d’un autre réseau de communication; services d’artistes de spectacles; activités sportives et de divertissement; divertissement par télévision protocole internet; divertissement par le biais d’émissions télévisées sans fil; informations en matière de divertissement; divertissement sous forme de séries télévisées animées et en direct; divertissement sous forme de ligues sportives virtuelles; divertissement sous forme de représentations en direct; divertissement sous forme de programmes télévisés continus; divertissement sous forme de compétitions sportives; divertissement sous forme de matchs sportifs; divertissement sous forme de tournois sportifs; services de divertissement; services de divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine du sport; services de divertissement fournis par le biais d’un réseau mondial de communication; services de clubs d’exercice; services de fan-clubs sous forme de divertissements; services de clubs de remise en forme et d’exercice physique; services de clubs de sport; services de jeux fournis par le biais de communications par terminaux informatiques ou par téléphone cellulaire; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique à des fins de divertissement et de formation continue; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ou d’un réseau de téléphonie mobile; services de jeux fournis par le biais de réseaux de communication; services de jeux fournis par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communication; jeux d’argent; détermination de âges pour événements sportifs; services de clubs de sport et de remise en forme; entraînement pour la santé et la remise en forme; services de clubs de sport et de loisirs; services de clubs de sport
[santé et fitness]; clubs de sport pour l’exercice physique; éducation en matière de santé; services d’instruction et de formation; services interactifs de divertissement; services de loisirs et de loisirs; services de divertissement en direct; arbitrage de compétitions sportives; services de divertissement en ligne; services de jeux en ligne; organisation de conférences, expositions et compétitions; organisation de manifestations en tant que divertissement, activités sportives à des fins caritatives; organisation et organisation de séminaires, conférences, cours de formation et
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formation continue; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation et conduite d’activités récréatives; compétitions, jeux et manifestations de divertissement;
organisation et mise à disposition de jeux et de concours par le biais d’Internet; organisation de manifestations sportives communautaires; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de concours à des fins d’éducation ou de divertissement; organisation de compétitions ou d’autres manifestations sportives à des fins caritatives; organisation de congrès et conférences à des fins éducatives;
organisation d’événements éducatifs et de divertissement pour professionnels et cadres;
organisation de compétitions éducatives, de divertissement et sportives; organisation d’événements éducatifs, de divertissement, sportifs; organisation d’évènements éducatifs;
organisation de spectacles éducatifs; organisation de compétitions de jeux électroniques;
organisation d’évènements récréatifs; organisation de spectacles récréatifs; organisation d’expositions, de congrès et de conférences à des fins éducatives; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation de jeux; organisation de jeux et de compétitions; organisation de spectacles en direct; organisation de séminaires;
organisation de spectacles; organisation d’activités sportives; organisation d’événements sportifs;
organisation d’événements sportifs; organisation d’événements sportifs à des fins caritatives;
organisation d’activités sportives pour camps d’été; organisation de compétitions sportives;
organisation d’événements et compétitions sportifs; organisation de tournois sportifs; organisation de formations; organisation de cours de formation; organisation de programmes de formation pour les jeunes; organisation, production et présentation d’événements à des fins éducatives ou de divertissement; organisation et préparation d’expositions à des fins récréatives; organisation et conduite de compétitions et de jeux sportifs; organisation et conduite d’événements sportifs;
organisation et conduite d’événements sportifs universitaires; organisation et conduite de compétitions sportives universitaires; organisation et conduite d’événements sportifs; organisation et conduite de compétitions sportives; organisation de tournois sportifs pour enfants à des fins caritatives; organisation de tournois sportifs à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; coaching personnel [formation]; fitness (s) physique (s); services de préparateurs physiques [fitness]; éducation physique; formation en forme physique; entraînement pour la remise en forme physique; éducation en matière de santé physique; services de camps sportifs
[divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; fourniture de services de camps d’athlétisme [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; services de cours de formation; fourniture de cours éducatifs; mise à disposition de cours, conférences, séminaires et programmes éducatifs de formation pour les jeunes; organisation de démonstrations éducatives; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires; mise à disposition d’informations en matière d’éducation; mise à disposition de matériel éducatif pour les enfants au besoin à des fins caritatives; mise à disposition de matériel éducatif à des personnes sous-confidentielles à des fins caritatives; services d’éducation dans le domaine des ordinateurs fournis par le biais de vidéoconférences; services de divertissement; fourniture de services de camps de vacances [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps de vacances [divertissement ou éducation] à des personnes sous- traitées à des fins caritatives; fourniture d’informations sur des activités sportives; fourniture d’informations sur l’exercice physique et la remise en forme à partir d’un site web; mise à disposition d’informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement et d’activités sportives; fourniture d’informations sur des activités sportives; fourniture d’informations dans le domaine de l’éducation; mise à disposition d’informations dans le domaine du divertissement; mise à disposition d’informations dans le domaine des activités récréatives; mise à disposition d’informations en ligne en rapport avec des jeux informatiques et des améliorations informatiques pour jeux; mise à disposition d’informations en matière d’éducation physique par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’exercices physiques par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’entraînement physique par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’événements sportifs; mise à disposition d’informations en matière de sport; mise à disposition d’informations en matière d’événements sportifs et sportifs; mise à disposition d’informations en matière de formation; services d’enseignement dans le domaine de l’exercice physique; fourniture de manuels éducatifs et de matériel d’enseignement dans le domaine du bien-être; services de cours de formation continue; mise à disposition d’activités de divertissement pour enfants à des fins caritatives; mise à disposition d’activités de divertissement à des personnes sous-confidentielles à des fins caritatives; mise à disposition d’évènements récréatifs pour enfants à des fins caritatives;
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mise à disposition d’évènements récréatifs à des personnes sous-confidentielles à des fins caritatives; formation; formation et éducation; formation et formation continue; formation par le biais d’un réseau informatique mondial; fourniture de jeux informatiques en ligne; fourniture de cours de formation en ligne; mise à disposition de cours éducatifs en ligne par le biais d’un chat vidéo en direct; fourniture de divertissement en ligne sous forme de ligues sportives virtuelles; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux, de ligues sportives virtuelles et de spectacles de jeux; fourniture d’informations en ligne sur l’éducation, la formation, le divertissement et les activités sportives; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine des jeux informatiques; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de l’éducation; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la formation; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine du divertissement; mise à disposition d’informations en ligne en matière de divertissement ou d’éducation; mise à disposition en ligne de vidéos d’instruction non téléchargeables; services de formation en ligne; fourniture de séminaires de formation en ligne; fourniture de tutoriels en ligne; mise à disposition de jeux vidéo en ligne
[services de divertissement]; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; services de camps récréatifs [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps récréatifs [divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; services de loisirs; mise à disposition d’installations et de services récréatifs; mise à disposition d’activités sportives à des fins caritatives pour enfants besoin d’enfants; fourniture d’activités sportives à des personnes non privilégiées à des fins caritatives; fourniture de services de camps sportifs [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps sportifs [divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; mise à disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations sportives pour enfants à des fins caritatives; mise à disposition d’installations sportives à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; fourniture de produits de sport à des enfants privilégiés sous la forme d’activités sportives [services caritatifs]; fourniture de produits de sport à des enfants privilégiés sous la forme d’activités sportives, à des fins caritatives; mise à disposition d’informations sportives à partir d’un site web; mise à disposition d’installations de formation sportive; fourniture de jeux non téléchargeables sur l’internet; fourniture de cours de formation; mise à disposition de programmes de formation; publication de guides d’éducation et de formation; publication de matériel didactique; publication de manuels; publication de matériel multimédia en ligne; publication de règlements techniques; publication de manuels de formation; services récréatifs; informations en matière de loisirs; location d’équipement de sport, à l’exception des véhicules; location d’installations sportives; location de terrains de sport; services de camps sportifs; activités sportives; activités sportives et culturelles; services de clubs de sport; formation sportive; enseignement sportif; arbitrage sportif; arbitrage sportif; arbitrage et arbitrage sportif; entraînement sportif; services de formation des professeurs; enseignement; services de formation sous forme de coaching; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique.
2 Le 18 février 2021, l’examinateur a notifié les motifs de refus de la demande de marque de l’Union européenne pour les produits et services susmentionnés au motif que la marque demandée:
(i) était descriptif et dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE; et
(ii) était devenu usuel dans le langage courant ou dans les habitudes loyales et constantes du commerce et est dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b) et d), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
3 Les objections soulevées par l’examinateur peuvent être résumées comme suit:
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Article 7, paragraphe 1, point b) et c), du RMUE (caractère descriptif et absence de caractère distinctif)
Le consommateur pertinent comprendrait le signe contesté comme désignant un «sport à base de volleyballage qui est joué sur une table courbe».
La signification susmentionnée de la marque a été étayée par les références suivantes d’une recherche sur l’internet datée du 18 février 2021:
o Un extrait du site web https://de.wikipedia.org/wiki/Teqvoly indiquant que Teqvoly ist eine Trendsportart, die Volleyball mit Tischtennis verbindet (en anglais: «Teqvoly est un sport trendy combinant volleyball et tennum de table»);
o Un extrait du site web https://www.volleyfirst.com/event-details/teqvoly-training, contenant une référence à «Teqvoly Traininging» et «Teqvoly Challenger Cup»:
;
o Un extrait du site web https://washington.mfa.gov.hu/eng/news/teqvoly-world- championship-2019-budapest:
.
Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant des informations selon lesquelles tous les produits et services contestés en cause sont liés à ce sport, qui peut être joué comme un sport physique ou comme un
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sport ou un jeu virtuel, de sorte que les produits sont soit des logiciels et du matériel ou des contenus pertinents, soit des sacs utilisés pour transporter des vêtements ou des équipements de sport, ou des vêtements, chaussures, articles de chapellerie ou jeux pertinents , des articles de sport et des activités sportives et éducatives et/ou des congrès, forums avec ce sport particulier. Dès lors, le signe décrit l’espèce, la destination et l’objet des produits et services.
Étant donné que le signe possède une signification descriptive claire, il est également dépourvu de caractère distinctif et ne peut donc pas être enregistré en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Article 7, paragraphe 1, point b) et d), du RMUE (caractère descriptif et absence de caractère distinctif)
Le signe contesté est devenu usuel dans le langage courant ou dans les habitudes loyales et constantes du commerce en rapport avec les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée, comme il ressort de la recherche sur l’internet susmentionnée du 18 février 2021.
Enoutre, les résultats de recherches effectuées sur l’internet démontrent que le terme «TEQVOLY» a été utilisé sur le marché pertinent de la manière suivante:
o Un extrait du site web https://beachvolley.io/tour/Teqvoly:
;
o Un extrait du site web en polonais https://www.oc-jahorina.com/uspjesno-odrzan- teqvoly-winter-poli-cup-na-jahorini/:
;
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o Un extrait du site web www.google.com présentant les résultats de recherche suivants:
.
Selon les informations tirées de l’internet, le signe serait interprété par le consommateur pertinent comme une façon courante de désigner les produits et services pour lesquels une objection a été soulevée, à savoir qu’ «ils font tous référence à un sport, teqvoley [sic],qui est un sport à base de volleyballing qui est joué sur une table courbe».
Par conséquent, pris dans son ensemble, le signe demandé était devenu usuel pour les produits et services objectés et est dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b) et d), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
4 Le 17 avril 2021, la demanderesse a répondu aux objections soulevées par
l’examinateur en maintenant sa demande d’enregistrement pour tous les produits et services contestés. Ses arguments peuvent être résumés comme suit:
Le signe contesté fait déjà l’objet d’un usage sérieux par la demanderesse en tant que marque pour la commercialisation d’un certain nombre de produits et services, dont i) des sacs et des parapluies compris dans la classe 18; II) divers articles d’habillement compris dans la classe 25; et iii) sacs conçus pour être utilisés avec des équipements de sport, des articles de sport et des équipements de sport compris dans la classe 28 (des images de produits portant le signe contesté sont indiquées à l’annexe 1 de ce dernier). Le signe
«Teqvoly» est également utilisé pour les services liés aux activités sportives et culturelles compris dans la classe 41.
Le signe contesté n’est pas immédiatement perçu par le public pertinent comme un sport ou une activité sportive et ne fournit donc aucune information sur les produits et services en cause.
«TEQVOLY» est un mot composé dépourvu de signification inventé par la requérante et composé des parties «TEQ» et «VOL» dépourvues de signification. Aucune de ces parties ne figure dans les dictionnaires ou dans
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les langues officielles des États membres, étant donné qu’il s’agit simplement d’expressions fantaisistes. Ensemble, ils forment une expression surprenante, inhabituelle et fantaisiste, ce qui confère à la marque demandée un degré suffisant de caractère distinctif intrinsèque.
Le signe contesté n’est pas devenu usuel en ce qui concerne les produits et services contestés, étant donné que le public pertinent n’a pas connaissance de l’usage du terme « Teqvoly» à la date de dépôt de la demande. L’examinateur a fondé son appréciation sur trois résultats de recherches effectuées sur l’internet datant de 2019 et un de 2021, qui diffèrent de la date de dépôt, sont très limités et ne fournissent que des détails temporaires, bleus et vagues concernant l’utilisation du signe «TEQVOLY». En outre, une référence au site web d’eBay renvoie au tableau «Teqball», et non au signe contesté.
Leterme «TEQVOLY» ne peut être considéré comme un sport au sens du droit du sport ou du droit administratif ou d’un sport officiel/amateur, étant donné qu’il ne possède pas de fédérations sportives ou nationales ou de clubs sportifs. Il ne remplirait même pas l’exigence conceptuelle d’un sport, étant donné qu’il n’a pas été reconnu par le comité international olympique dans le cadre de la procédure spéciale de reconnaissance. Par conséquent, les consommateurs moyens ne peuvent pas interpréter le terme «TEQVOLY» comme un sport.
«TEQVOLY» n’est pas un sport, mais est utilisé en tant que marque par la demanderesse pour un jeu auquel sont associés de nombreux produits et services commerciaux et autres.
5 Le 19 avril 2021, l’examinateur a envoyé une communication concernant l’article 7, paragraphe 3, du RMUE et l’article 2, paragraphe 2, du REMUE. L’Office a pris note de l’argument soulevé lors d’une conversation téléphonique avec M. Balint Karacsony (à l’époque, le représentant employé de la demanderesse) selon lequel le signe contesté avait été utilisé et pouvait acquérir un caractère distinctif par l’usage. La demanderesse a été invitée à préciser, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente communication,
i) si elle soutenait que le signe contesté avait acquis un caractère distinctif par l’usage; et ii) quelle était la nature de cette revendication (à titre principal ou subsidiaire). En outre, la demanderesse a été informée que si la revendication avait été destinée à être principale, les preuves (supplémentaires) du caractère distinctif acquis devaient être présentées dans le même délai.
6 Le 21 juin 2021, la demanderesse a précisé que la revendication au titre de l’article 7, paragraphe 3, du RMUE était destinée à être subsidiaire conformément à l’article 2, paragraphe 2, du REMUE.
7 Le 18 octobre 2021, l’examinateur a rendu une décision (ci-après la «décision attaquée») rejetant partiellement la marque demandée en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b), points c) et d), lu conjointement avec l’ article 7, paragraphe 2, du RMUE, en ce qui concerne les produits et services visés au
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paragraphe 1 ci-dessus. La décision attaquée était fondée sur les conclusions suivantes:
Si l’Office a bien examiné les différents éléments de la marque, il a également établi la signification du signe dans son ensemble, à savoir «ball sport qui se pratique sur une table courbée, combinant des éléments de football et de tennis de table». Cette définition a été corroborée par plusieurs extraits d’Internet où le terme était décrit comme un nom désignant une activité sportive, ce que la demanderesse rejette à présent. L’Office, s’agissant des nombreux articles figurant sur l’internet concernant le secteur de marché pertinent, où «Teqvoly» est décrit comme un sport, considère le terme «Teqvoly» comme une activité sportive, comme décrit précédemment.
Un signe verbal doit se voir opposer un refus d’enregistrement, en application de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits et services concernés. En l’espèce, l’Office a fourni, entre autres, une entrée tirée de Wikipédia, qui décrit clairement le terme «Teqvoly» comme «un sport trendy, un jeu de volleyball avec une courbe de tennis de table», tandis que d’autres extraits montrent des images et des informations sur les championnats et compétitions du monde «Teqvoly’s». Par conséquent, le terme est clairement descriptif de tous les produits et services contestés au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE.
En ce qui concerne l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, les consommateurs pertinents percevraient le signe contesté comme «fournissant des informations selon lesquelles tous les produits et services contestés sont liés à ce sport, qui peut être joué comme un sport physique ou comme un jeu ou un sport virtuel, de sorte que les produits sont soit des logiciels et des contenus pertinents, soit des sacs utilisés pour transporter des vêtements ou des équipements de sport, ou des vêtements, chaussures, articles de chapellerie ou jeux pertinents, articles de sport et activités sportives et/ou congrès, forums avec ce sujet particulier».
En ce qui concerne l’argument de la demanderesse selon lequel aucun autre concurrent n’a utilisé le signe contesté sur le marché mais qu’elle utilise la marque elle-même, le simple fait qu’un signe ait été utilisé sur le marché ne dit rien de son caractère distinctif intrinsèque ni de la manière dont il serait perçu et compris par de véritables clients.
Il ressort de la jurisprudence du Tribunal que le caractère usuel ou non d’une demande de marque de l’Union européenne doit être apprécié par rapport à sa date de dépôt (05/03/2003, T-237/01, BSS, EU:T:2003:54, § 46; 05/10/2004,
C-192/03 P, BSS, EU:C:2004:587, § 39-40). À l’heure actuelle, la date de dépôt est le 31 décembre 2020 et les documents présentés par l’Office datent des années 2019 et 2020. Par conséquent, ils sont en réalité très proches de la date de dépôt et constituent donc une base précieuse pour l’objection.
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Une fois que la décision attaquée sera devenue définitive, la procédure reprendra pour l’examen de la revendication subsidiaire fondée sur l’article 7, paragraphe 3, du RMUE et sur l’article 2, paragraphe 2, du REMUE.
8 Le 15 décembre 2021, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit partiellement annulée, à savoir dans la mesure où l’examinateur a rejeté la marque demandée en ce qui concerne les produits et services visés au paragraphe 1 ci-dessus. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 18 février 2022.
Moyens du recours
9 Les arguments soulevés dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
La marque demandée possède un caractère distinctif intrinsèque et n’est pas descriptive.
«TEQVOLY» est un mot composé inventé par la requérante et composé des éléments «TEQ» et «VOLY». Le mot «TEQ» n’est pas couramment compris ou trouvé dans les dictionnaires. Il s’agit d’une expression fantaisiste inventée par la demanderesse, faisant référence à la famille de marques dont elle est titulaire. D’un point de vue plus large, les consommateurs moyens peuvent comprendre le terme «TEQ» comme étant associé à une technologie.
La deuxième partie «VOLY» peut être comprise dans le sens de «voltage», ou comme une abréviation du terme «Value of Life Year». Toutefois, ce mot n’est pas communément perçu ni mentionné de cette manière dans les dictionnaires. En tout état de cause, le mot «VOLY» ou ses équivalents similaires sur le plan phonétique «VOLLE» ou «VOLLEY» ne sont pas des termes de base compris au niveau international. Par conséquent, le public pertinent comprendra le terme «TEQVOLY» comme une activité non définie liée à la technologie. En l’absence d’une signification bien établie du mot «TEQVOLY» dans son ensemble, ainsi que de ses parties «TEQ» et «VOL», il n’y a pas de signification généralement comprise.
– Le mot «TEQVOLY» est une expression fantaisiste et un néologisme inventé par la requérante qui confère à la marque demandée un degré suffisant de caractère distinctif intrinsèque.
– Étant donné que le mot «TEQVOLY» ne véhicule aucune signification particulière, le signe demandé ne peut être descriptif d’aucun des produits et services contestés. Même le public pertinent connaissant le sport, y compris le public anglophone, ne comprendrait pas «TEQVOLY» comme un sport.
– Le signe contesté a déjà été commercialisé par la demanderesse pour un certain nombre de produits et services tels que demandés et fera l’objet d’un usage sérieux pour d’autres.
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– La date pertinente pour l’appréciation du caractère usuel et de la perception du signe par le public pertinent est la date de dépôt. Par conséquent, trois résultats de recherches sur l’internet datant de 2019 et l’un de 2021, qui diffèrent de la date de dépôt de la demande, sont dénués de pertinence aux fins de l’appréciation de la question de savoir si le terme «TEQVOLY» est usuel au sens de l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE.
– Le caractère usuel du signe demandé ne saurait reposer uniquement sur les quatre premiers résultats d’une recherche sur Google, étant donné qu’ils ne démontrent pas comment le signe contesté est effectivement perçu par le public pertinent en réalité. Par exemple, la demanderesse vend une «marque
TEQVOLY ballée» et une «marque TEQVOLY Hoodien» dans sa boutique en ligne. Il s’ensuit que le signe «TEQVOLY» est utilisé en relation avec les produits, et non comme un sport.
– «TEQVOLY» n’est pas l’équivalent d’un sport, il s’agit d’un jeu auquel sont liés plusieurs produits et services commerciaux.
Motifs
10 Sauf indication contraire expresse dans la présente décision, toutes les références mentionnées dans cette décision doivent être considérées comme renvoyant au
RMUE (UE) 2017/1001 (JO 2017 L 154, p. 1), codifiant le règlement (CE) no 207/2009 tel que modifié.
11 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
12 Le recours est également bien fondé. Le signe demandé n’est ni descriptif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, ni devenu usuel dans le langage courant au sens de l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE, et il n’est pas non plus dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, pour les produits et services faisant l’objet du recours. Les motifs de la chambre de recours sont exposés ci-après.
Portée du recours
13 En l’espèce, un recours partiel a été formé contre la décision attaquée, à savoir dans la mesure où le signe contesté a été refusé, c’est-à-dire pour les produits et services spécifiés au paragraphe 1 ci-dessus.
14 Dès lors, le recours en l’espèce porte sur la question de savoir si l’examinateur a correctement appliqué l’article 7, paragraphe 1, point b), points c) et d), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, en ce qui concerne le refus partiel de la marque demandée.
15 La chambre de recours observe que l’examinateur a suivi une méthodologie incorrecte en combinant le motif absolu de refus visé à l’article 7, paragraphe 1,
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point b), du RMUE (absence de caractère distinctif) i) et le motif tiré de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE (caractère descriptif), et ii) ensuite, avec le motif visé à l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE (caractère usuel). Toutefois, chacun des motifs de refus énoncés à l’article 7, paragraphe 1, du
RMUE est indépendant des autres et exige un examenséparé (21/10/2004, C-
64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 39; 15/09/2005, C-
37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 59). En outre, il convient d’interpréter lesdits motifs de refus à la lumière de l’intérêt général qui sous-tend chacun d’entre eux. L’intérêt général pris en considération lors de l’examen de chacun de ces motifs de refus peut, voire doit, refléter des considérations différentes, selon le motif de refus en cause (29/04/2004, C-456/01 P indirects C-457/01 P, Tabs (3D),
EU:C:2004:258, § 45-46).
Produits et services contestés et public pertinent
16 Les produits et services en cause concernent i) des produits divers compris dans la classe 9, y compris des appareils audiovisuels et des logiciels de jeux; II) sacs, sacs de sport et parapluies compris dans la classe 18; (III) vêtements de la classe
25; IV) appareils de divertissement et de jeux et équipements de sport compris dans la classe 28; et v) divers services ayant pour objectif essentiel l’éducation, la formation, le divertissement, le divertissement, ainsi que l’organisation d’événements sportifs, éducatifs et récréatifs compris dans la classe 41.
17 Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, une marque peut être refusée à l’enregistrement même si le motif absolu de refus n’existe que dans une partie de l’Union européenne.
18 Le caractère descriptif, non distinctif ou usuel d’une marque doit être apprécié non seulement par rapport aux produits ou services concernés, mais également par rapport au public pertinent.
19 Les produits contestés compris dans les classes 18 et 25 s’adressent au grand public, qui fait preuve d’un niveau d’attention moyen. Les produits et services contestés compris dans les classes 9, 28 et 41 s’adressent à la fois au grand public et aux professionnels, dont le degré d’attention varie de moyen à supérieur à la moyenne.
20 Ilconvient de rappeler que le fait que le public pertinent est spécialisé ne saurait avoir une influence déterminante sur les critères juridiques d’appréciation du caractère distinctif d’un signe (12/07/2012, C-311/11 P, Wir machen das Besondere einfach, EU:C:2012:460, § 48; 02/12/2020, T-26/20, FOREX,
EU:T:2020:583, § 39; 10/02/2021, T-341/20, RADIOSHUTTLE, EU:T:2021:72,
§ 35). Il en va de même pour l’appréciation du caractère descriptif ou du caractère usuel d’un signe.
21 Enoutre, un niveau d’attention et de connaissance plus élevé n’implique pas nécessairement qu’un signe fait moins l’objet d’un motif absolu de refus. En fait, cela peut être tout à fait contraire (11/10/2011, T-87/10, Pipeline, EU:T:2011:582,
§ 28; 07/05/2019, T-423/18, Vita, EU:T:2019:291, § 13-14).
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22 En l’absence d’un contenu sémantique clair du signe «TEQVOLY» dans son ensemble et de ses éléments «TEQ» ou «VOLY» dans une langue spécifique de l’Union, le public pertinent comprend l’ensemble du public de l’Union.
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE (caractère descriptif)
23 L’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE dispose que les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, à désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci, sont refusées à l’enregistrement.
24 Pour qu’un signe tombe sous le coup de l’interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu’il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et services en cause ou d’une de leurs caractéristiques (27/02/2002,106/00, Streamserve, EU:T:2002:43, § 40; 22/06/2005,19/04, Paperlab, EU:T:2005:247, §
25; 15/05/2014,366/12, Yoghurt-Gums, EU:T:2014:256, § 20). Le caractère descriptif d’un signe doit être apprécié, d’une part, par rapport aux produits et services revendiqués et, d’autre part, par rapport à la compréhension qu’en a le public pertinent (12/02/2004,363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56).
25 Un signe reste descriptif s’il a plusieurs significations dès lors que l’une de ces significations est descriptive (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86,
§ 97; 23/10/2003,191/01, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32).
26 Cequi importe, c’est la compréhension normale du public (12/02/2004,363/99,
Postkantoor, EU:C:2004:86, § 75).
Signification du signe contesté
27 Le signe demandé en tant que marque verbale se compose de l’élément verbal «TEQVOLY».
28 En l’espèce, l’examinateur a déterminé la signification du signe contesté comme désignant un «sport à base de volleyballage qui est joué sur une table courbe».
29 La demanderesse a contesté cette conclusion et a fait valoir que le signe contesté
«TEQVOLY» dans son ensemble, ainsi que ses parties «TEQ» et «VOLY», ne figurent nidans les dictionnaires ni dans aucune langue officielle des États membres, étant donné qu’il s’agit simplement d’expressions fantaisistes inventées.
30 Premièrement, l’examinateur n’a fourni, et la chambre de recours n’a connaissance, aucune entrée de dictionnaire dans l’une des langues pertinentes de l’Union européenne pour le terme «TEQVOLY» dans son ensemble, ainsi que pour ses parties «QO» et «VOL». L’associationpossible entre le terme «TEQ», par exemple, avec le mot technique et le terme «VOLY», par exemple avec le
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volleyball, est farbatteries et, à part, on ne voit pas à quoi la combinaison
«technical volleybal» signifierait. Le dossierne contient pas non plus d’informations concernant la signification du terme «TEQVOLY» provenant d’une source fiable, comme une publication spécialisée.
31 Deuxièmement, aucun des sites internet cités par l’examinateur ne contient de définition explicite du terme «TEQVOLY» ni d’éléments de preuve convaincants quant à sa perception par le public pertinent de l’Union européenne.
32 En détail, un extrait de la version allemande de Wikipédia
(https://de.wikipedia.org/wiki/Teqvoly) indique que Teqvoly ist eine
Trendsportart, die Volleyball mit Tischtennis verbindet (en anglais: «Teqvoly est un sport branché qui combine volleyball et tennis table»). Toutefois, Wikipédia n’est pas une source d’information fiable et a unevaleur probante très faible, étant donné qu’elle repose sur un article d’une encyclopédie collective établie sur l’internet, dont le contenu peut être modifié à tout moment et, dans certains cas, par tout visiteur, même anonyme, de sorte qu’une telle constatation repose sur des informations incertaines (10/02/2010, T-344/07, Homezone, EU:T:2010:35, § 46;
16/11/2011, T-500/10, Doorsa, EU:T:2011:679, § 55; 18/06/2013, T-338/12, K9
Products, EU:T:2013:327, § 32). Comme indiqué, l’examinateur n’a fourni aucune référence dans un dictionnaire renommé, des citations de publications professionnelles dans le domaine concerné, ni aucune autre source d’information fiable. Qui plus est, la définition donnée par l’extrait Wikipédia diffère de celle invoquée par l’examinateur (voir point 28 ci-dessus).
33 Le deuxième extrait internet fourni par l’examinateur à partir du site web https://www.volleyfirst.com/event-details/teqvoly-training contient simplement une référence à «Teqvoly Training» et «Teqvoly Challenger Cup». Toutefois, il ne dit rien sur Teqvoly tel qu’il est défini ou tel qu’il est perçu par le public pertinent. Teqvoly est un terme fantaisiste qui peut faire référence à quelque chose, y compris, par exemple, le nom commercial d’un sponsor ou d’un organisateur d’un événement sportif.
34 Le troisième extrait internet fourni par l’examinateur et tiré du site web https://washington.mfa.gov.hu/eng/news/teqvoly-world-championship-2019- budapest ne contient aucune référence à «Teqvoly». Pour cette seule raison, elle est dépourvue de valeur probante pour la présente procédure.
35 Outre l’absence de valeur probante des éléments de preuve sur lesquels s’appuie l’examinateur, comme indiqué ci-dessus, en raison des raisons spécifiques indiquées, la chambre de recours observe, d’une manière plus générale, que l’utilisation de matériel provenant de l’internet comme base pour déterminer une définition et déclarer un signe descriptif comporte toujours des risques en raison de l’abondance d’informations disponibles sur le clic d’une souris [06/04/2017, R 2229/2016-5, NS TOOL (fig.), § 19].
36 La chambre de recours estime qu’il ne saurait être établi que «TEQVOLY» est un terme existant pour un certain type de sport facilement reconnaissable, que ce soit par le grand public ou parmi les professionnels du sport ou les amateurs.
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37 Comme le soutient la demanderesse, le signe «TEQVOLY» est un néologisme créé par la demanderesse elle-même et utilisé pour promouvoir et commercialiser ses produits et services.
38 Par conséquent, la chambre de recours conclut que le signe «TEQVOLY» ne véhicule aucune signification. Le contenu descriptif doit être trouvé dans l’élément verbal lui-même. Toutefois, l’examinateur n’a pas fourni de raisonnement convaincant à cet égard et la chambre de recours n’a connaissance d’aucune signification sémantique du signe.
39 Par conséquent, le signe n’est pas descriptif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE; en l’absence de signification, il ne peut donner aucune information pertinente sur une caractéristique des produits et services contestés.
Article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE (caractère usuel)
40 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications devenus usuels dans le langage courant ou dans les habitudes loyales et constantes du commerce.
41 Les signes ou indications constituant une marque qui sont devenus usuels dans le langage courant ou dans les habitudes loyales et constantes du commerce pour désigner les produits ou services couverts par cette marque ne sont pas propres à distinguer les produits ou les services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises et ne remplissent donc pas la fonction essentielle d’une marque (04/10/2001,517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 37; 05/03/2003,237/01, BSS,
EU:T:2003:54, § 40; 16/03/2006,322/03, Weisse Seiten, EU:T:2006:87, § 52;
17/03/2021,878/19, K-9, EU:T:2021:146, § 19). Il existe donc un chevauchement entre les champs d’application respectifs de l’article 7, paragraphe 1, point b) et d), du RMUE.
42 Enoutre, bien qu’il existe un chevauchement évident des champs d’application respectifs de l’article 7, paragraphe 1, point c) et d), du RMUE, les marques visées par l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE sont exclues de l’enregistrement non pas au motif qu’elles sont descriptives, mais sur la base de l’usage courant dans des secteurs commerciaux couvrant le commerce des produits ou des services pour lesquels les marques sont demandées àl’enregistrement (04/10/2001, C -517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 35;
05/03/2003,237/01, BSS, EU:T:2003:54, § 39; 16/03/2006,322/03, Weisse
Seiten, EU:T:2006:87, § 51).
43 Il importe, pour l’application correcte de l’article 7, paragraphe 1, du RMUE, de veiller à ce que le motif de refus énoncéà l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE continue de s’appliquer dûment aux seules situations spécifiquement couvertes par ce motif de refus (voir,par analogie, concernant l’article7, paragraphe 1,point c), du RMUE, 10/03/2011, 51/10 P,1000, EU:C:2011:139, §
48).
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44 À l’instar du caractère descriptif et non distinctif d’un signe, l’appréciation du caractère usuel d’un signe ne peut être opérée que, d’une part, par rapport aux produits ou aux services pour lesquels l’enregistrement est demandé, alors même que la disposition en cause ne fait pas explicitement référence à ces produits ou services, et, d’autre part, par rapport à la perception qu’en a le public ciblé (04/10/2001, 517/99, Bravo, EU:C:2001:510, § 27; 05/03/2003,237/01, BSS,
EU:T:2003:54, § 37; 16/03/2006, 322/03, Weisse Seiten, EU:T:2006:87, § 49;
17/03/2021,878/19, K-9, EU:T:2021:146, § 20).
45 En l’espèce, les produits et services ainsi que le public pertinent sont définis aux points 16 à 22 ci-dessus.
46 Le facteur déterminant pour la signification de l’ article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE est précisément que les signes ou indications dont la marque est exclusivement composée sont devenus usuels dans le langage courant ou dans les habitudes loyales et constantes du commerce pour désigner des produits et services pour lesquels la marque a été enregistrée(23/10/2008, 133/06, Past
Perfect, EU:T:2008:459, § 55).
47 Pour démontrer le caractère usuel, il faut que l’examinateur apporte la preuve que le consommateur pertinent a été exposé à la marque dans un contexte autre que celui de la marque et que, par conséquent, il reconnaît sa signification habituelle par rapport aux produits et services pour lesquels la marque est déposée.
48 Les trois extraits internet présentés par l’examinateur dans sa notification des motifs de refus à cet égard ne démontrent pas le caractère usuel du terme «TEQVOLY» au sens de l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE.
49 L’extrait du site web https://beachvolley.io/tour/Teqvoly montre uniquement qu’une tournée s’appelle «Teqvoly» et que le nom du tournoi est le «Baltik Teqvoly Challenger Cuper», mais aucune information concernant la définition, les règles sportives ou la manière dont le public pertinent perçoit le terme «Teqvoly».
Toutefois, rien ne peut être désigné en tant que tel, tel qu’un sponsor, le nom d’un tournoi, etc. Dès lors, il n’est même pas possible de déduire de l’extrait ci-dessus que le terme «teqvoly» désigne un sport.
50 L’extrait du site web https://www.oc-jahorina.com/uspjesno-odrzan-teqvoly- winter-poli-cup-na-jahorini/ est en polonais, sans fournir de traduction dans la langue de procédure (anglais). En tout état de cause, elle ne fait référence qu’au terme «Teqvoly Winter Poli Cup at Jahorini», mais ne contient aucune information sur i) ce que «teqvoly'» est, ni ii) comment le public pertinent perçoit ce mot, à savoir qu’il fait référence à une discipline sportive spécifique.
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51 L’extrait du site web www.google.com présente les résultats de recherche suivants:
.
52 En ce qui concerne les résultats de la recherche sur Google, l’examinateur n’a fourni qu’une capture d’écran de quatre résultats de recherche isolés avec leurs deux premières lignes.
53 Le premier résultat de la recherche fait référence au «Championnat du monde du
Téqvoly 2019 à Düsseldorf». Il n’est que très généralement indiqué que Teqvoly est joué par deux équipes de deux joueurs. Le match est gagné en obtenant dans un ou plusieurs ensembles en fonction du format du concours. Cette formulation est potentiellement applicable à de nombreux jeux et ne permet donc pas d’individualiser le terme «teqvoly» comme un sport perçu de manière descriptive ou habituelle dans la langue contemporaine, comme l’a fait l’examinateur.
54 En ce qui concerne les deuxième et troisième résultats de recherche, la chambre de recours relève tout d’abord que la langue de procédure est l’anglais, mais que ces résultats sont respectivement en allemand et en hongrois, c’est-à-dire pas dans la langue de procédure.
55 Le résultat de la seconde recherche en allemand utilise des termes tels que «TEQBALL Platte Smart Tischfuβball Teqvoly Teqpong Teqis Qatsch Tis» et leur disponibilité à acheter sur e-Bay, mais ne suggère pas que «Teqvoly» est qualifié de sport indépendant. Il est plutôt utilisé en combinaison avec des mots avec le préfixe «Teq», qui peuvent évoquer une ligne de produits ou quelque chose commun aux termes regroupés. Toutefois, elle n’indique pas comment «Teqvoly» se produit sur le marché.
56 Le troisième résultat de recherche est en hongrois et contient le mot «Teqvoly», mais son texte n’est pas compréhensible et n’a aucune valeur probante.
57 Le résultat de la quatrième recherche fait référence à un article intitulé «La variante de
Volleyball de «teqvoly» rend la preuve britannique», renvoyant uniquement au
«Teqvoly Challenger Cuper». À cet égard, il suffit de noter que la simple mention d’un K britannique (première apparence au Royaume-Uni) ne permet pas de
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déduire de l’examinateur que Teqvoly est un langage courant dans l’Union européenne.
58 En conclusion, les quelques références internet fournies par l’examinateur ne montrent pas i) la signification du terme «TEQVOLY», ni ii) qu’une partie importante du public pertinent, composé à la fois du grand public et de professionnels, utilise le terme «TEQVOLY» dans le langage courant pour désigner les produits et services en cause. Il s’ensuit qu’il n’a pas été établi que le signe «TEQVOLY» est perçu par le public pertinent comme étant devenu usuel dans les habitudes loyales et constantes du commerce pour désigner ces produits et services dans une partie substantielle du territoire de l’Union, étant précisé que, selon le cas, le territoire d’un État membre peut être considéré comme constituant une partie substantielle du territoire de l’Union (voir, par analogie, 17/03/2021, 878/19,K-9, EU:T:2021:146, § 50).
59 Les conditions d’application de l’article 7, paragraphe 1, point d), du RMUE ne sont donc pas réunies.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE (absence de caractère distinctif)
60 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a considéré que «TEQVOLY» était dépourvu de caractère distinctif pour les produits et services en cause parce qu’il était descriptif et était devenu usuel et que, pour cette raison, il ne pouvait pas non plus être accepté en vertu de l’article 7, paragraphe 1, point b), et de l’article 7, paragraphe 2, du RMUE. Étant donné qu’il a été démontré que le signe n’est ni descriptif ni usuel pour ces produits et services, la prémisse de ce raisonnement ne saurait être accueillie. La chambre de recours ne voit pas non plus d’autre raison pour laquelle le signe est dépourvu de caractère distinctif pour les produits et services en cause conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
61 Le caractère distinctif intrinsèque du signe «TEQVOLY» au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE doit également être confirmé.
Conclusion
62 Les conditions d’application des motifs absolus de refus visés à l’article 7, paragraphe 1, point b), c) ou d), du RMUE ne sontpas remplies.
63 La décision attaquée doit être partiellement annulée, à savoir dans la mesure où la marque demandée a été déclarée «descriptive/non distinctive et usuelle dans l’Union européenne» et a été refusée pour les produits et services spécifiés au point 1 ci-dessus.
64 La demande de marque de l’Union européenne est admise à la publication pour tous les produits et services demandés conformément à l’article 44 du RMUE.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Annule partiellement la décision attaquée, à savoir dans la mesure où la demande de marque de l’Union européenne no 18 366 506 a été rejetée pour les produits et services suivants:
Classe 9 — Appareils d’enseignement audiovisuel; logiciels de jeux informatiques de réalité augmentée; logiciels de jeux de réalité augmentée; verres de réalité augmentées; casques de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée; logiciels de réalité augmentée pour l’éducation; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles; logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels; logiciels de simulation de la réalité augmentée dans le domaine de l’éducation; logiciels de simulation de la réalité augmentée dans le domaine de la science; logiciels de bioinformatique; cartouches de jeux informatiques; disques de jeux informatiques; logiciels de jeux; programmes de jeux informatiques téléchargeables via l’internet; logiciels de jeux d’ordinateurs; logiciels et manuels de jeux sous format électronique vendus en tant qu’unité; logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; logiciels de jeux téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil; logiciels d’imagerie générée par ordinateur; logiciels graphiques pour ordinateurs; programmes et logiciels informatiques de traitement d’images; programmes informatiques et logiciels pour le traitement d’images pour téléphones cellulaires; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; programmes informatiques pour le traitement de données; programmes informatiques pour l’édition d’images, de sons et de vidéos; programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargés sur Internet; logiciels pour appareils et jeux d’arcade; logiciels de traitement de données; logiciels de traitement d’images; logiciels de traitement d’images numériques; logiciels; logiciels de jeux vidéo informatiques; programmes de jeux vidéo grand public; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; programmes de jeux d’ordinateur téléchargeables; jeux informatiques téléchargeables; logiciels de jeux d’ordinateur téléchargeables; logiciels téléchargeables; programmes de logiciels téléchargeables; matériel de cours éducatif téléchargeable; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; logiciels éducatifs; logiciels éducatifs pour enfants; dispositifs de commande électroniques pour écouteurs de réalité enrichie; dispositifs de commande électroniques pour casques de réalité virtuelle; programmes de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques; logiciels de jeux électroniques pour téléphones portables; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs électroniques portables; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs sans fil; dispositifs électroniques d’imagerie; tableaux de bord électroniques; simulateurs électroniques d’entraînement sportif; simulateurs électroniques d’entraînement sportif [matériel informatique et appareils d’enseignement basés sur des logiciels]; logiciels congélateurs; programmes de jeux électroniques pour machines de jeux vidéo; cartouches de jeu pour appareils de jeu électroniques; logiciels de reconnaissance gestuelle; logiciels de reconnaissance d’images; dispositifs d’entrée pour ordinateurs; programmes de jeux informatiques interactifs; logiciels interactifs; logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; programmes informatiques multimédias interactifs; logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; programmes de jeux
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vidéo interactifs; DVD préenregistrés; DVD d’exercices préenregistrés; DVD de remise en forme préenregistrés; clés USB préenregistrées; vidéos préenregistrées; programmes de jeux informatiques enregistrés; logiciels de jeux enregistrés; lunettes intelligentes; logiciels; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; applications logicielles pour dispositifs mobiles; logiciels pour le traitement d’images, de graphismes et de textes; logiciels pour smartphones; appareils d’enseignement et d’instruction; appareils et instruments d’enseignement et d’instruction; appareils d’enseignement; appareils et instruments d’enseignement; appareils pour l’analyse non à usage médical; Clés USB; programmes de jeux vidéo; logiciels pour jeux vidéo; systèmes d’imagerie vidéo; logiciels de jeux de réalité virtuelle; logiciels de jeux de réalité virtuelle; lunettes de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle conçus pour jouer à des jeux vidéo; casques et casques de réalité virtuelle conçus pour jouer à des jeux vidéo; logiciels de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation; logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux informatiques; logiciels de simulation de formation en réalité virtuelle dans le domaine de l’éducation; logiciels de simulation de la réalité virtuelle dans le domaine de la science; casques de jeu spécialement conçus pour jouer aux jeux vidéo;
Classe 18 — Sacs à anses tous usages; sacs de sport tous usages; sacs et fourre-tout pour vêtements de sport; sacs pour vêtements de sport; sacs de sport; sacs en imitation cuir; sacs boudin; sacs à provisions en toile; sacs de transport; sacs de gymnastique; sacs en cuir et en imitation de cuir; sacs en cuir; sacs en cuir; sacs à main multiusages; sacs à bandoulière; petits sacs à dos; petits sacs pour hommes; sacs de sport;
Classe 25 — Couches-culottes; chaussettes de cheville; mitaines longues [vêtements]; vêtements pour êtres humains; chaussures de sport pour pistes; chaussures de sport pour le football; pantalons d’athlétisme; maillots d’athlétisme; chaussures d’athlétisme; shorts d’athlétisme; jupes d’athlétisme; collants d’athlétisme; hauts et bas d’athlétisme pour pistes de couture; hauts et bas de sport pour le yoga; tenues d’athlétisme; sacs spécialement conçus pour chaussures de football; casquettes de base- ball; beignets; bottes de gymnastique; camp (shirts); chaussures en toile; casquettes; vêtements, chaussures et chapellerie pour êtres humains; vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements pour enfants; vêtements pour garçons; vêtements pour filles; vêtements de gymnastique; vêtements pour hommes; vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtements de sport; vêtements pour dames; vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir ou en imitations du cuir; manteaux pour hommes; manteaux pour femmes; manteaux en coton; chemises à col; jambières de culture; hauts de culture; chaussures pour adultes; chaussures pour enfants; chaussures pour hommes; chaussures pour hommes et femmes; chaussures pour femmes; sweat-shirts à capuche; pull-overs à capuche; capuchons; chaussures pour les loisirs; chaussures de loisirs; vêtements de loisirs; vêtements en lin; chaussettes pour hommes; T-shirtsréplies de shorts de football; répliques de chaussettes de football; répliques de maillots de football, shorts et chaussettes; répliques de maillots de football; chaussures de course; costumes de course; chemises pour femmes; chemises pour hommes; chemises pour enfants; chemises pour adultes; chemises [vêtements d’affaires]; chemises; souliers; chaussures pour hommes; chaussures pour enfants; chaussures pour femmes; chaussures pour adultes; shorts; shorts pour hommes; shorts pour enfants; shorts pour adultes; kits courts [vêtements]; shorts pour femmes; calottes; maillots de football; sacs pour chaussures de football; shorts de football; chaussettes de football; chaussettes; manteaux de sport; soutiens-gorge de sport; casquettes de sport; chemises de sport; vestes de sport; maillots de sport; chemises de sport; souliers de sport; chaussettes de sport; gilets de sport; soutiens-gorge sans strapace; pantalons coupe-clés; chandails; pulls pour adultes; pulls pour enfants; chandails pour hommes; chandails pour femmes; pantalons de survêtement; pantalons de survêtement pour adultes; pantalons de survêtement pour enfants; pantalons de survêtement pour hommes; pantalons de sport pour femmes; sweat-shirts; shorts de transpiration; chaussettes de balayage; vêtements de tennis; robes de tennis; polos de tennis; chaussures de tennis; shorts de tennis; jupes de tennis; chaussettes de tennis; combinaisons de tennis; bandeaux de transpiration; pulls de tennis; hauts de tennis; ceintures en matières textiles
[habillement]; vêtements thermiques; hauts [vêtements]; hauts pour adultes; hauts
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pour enfants; hauts pour hommes; hauts pour femmes; orteils; vestes de jogging; chaussures de sport; tenues de jogging; hauts de survêtement; chaussures de formation; Tee-shirts avec logos de stylistes; Tee-shirts avec logos; slips; sous- vêtements; maillots de volley-ball; chaussures de volley-ball; vestes d’échauffement; pantalons d’échauffement; hauts thermiques; imperméables; sous-vêtements féminins; chaussettes pour femmes;
Classe 28 — Appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de divertissement pour galeries d’arcade; appareils de divertissement pour écrans de télévision; machines de jeu; jeux automatiques et à prépaiement; appareils pour jeux de consommation conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils pour jeux; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux d’arcade; machines de jeux vidéo électroniques; sacs conçus pour équipement de sport; sacs spécialement conçus pour les équipements de sport; ballons (de jeu); boules pour jouer au paddleball; balles pour jouer au tennis de plateforme; balles de raquettes; ballons de sport; tables de jeux vidéo informatisées à des fins de jeux; jeux vidéo informatisés à des fins de jeux; commandes pour consoles de jeu; Dreidels; jouets éducatifs; tables de jeux électroniques et électromécaniques avec transmission vidéo; machines de jeux éducatifs électroniques pour enfants; appareils de jeux électroniques; consoles de jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unité de jeux électroniques portable; cibles électroniques; cibles électroniques pour jeux et sports; jouets électroniques; équipements pour jouer à des jeux d’extérieur; équipements d’exercice; équipements d’exercice autres qu’à des fins de rééducation médicale; équipements d’exercice autres qu’à des fins de physiothérapie; Babyfoot; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; consoles de jeu; machines et appareils de jeux; jeux; jeux, jouets; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec récepteurs de télévision; jeux, jouets; appareils portatifs pour jeux électroniques; jeux électroniques portatifs; jeux électroniques portatifs conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision; unités de jeux électroniques tenues à la main conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; jeux vidéo électroniques portatifs; consoles de jeux portables; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; dispositifs de jeux vidéo tenus à la main; unités portatives pour jeux électroniques; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques destinés à être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unités portatives pour jouer à des jeux électroniques, autres que celles conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; unités portatives pour jeux vidéo; unités portatives pour jouer à des jeux vidéo, autres que celles conçues pour être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; appareils de jeux vidéo portables; consoles de jeux vidéo tenues à la main; dispositifs interactifs de télécommande pour jeux vidéo; machines et appareils pour l’exercice physique; machines pour exercices corporels; appareils de commande de mouvements pour jeux informatiques et vidéo; équipements de jeux d’extérieur; jouets d’extérieur; pagaies pour jouer au raleball; pagaies pour jouer au tennis de plate-forme; appareils pour l’exercice physique, autres qu’à usage médical; filets de tennis de plate-forme; appareils de poche pour jouer à des jeux vidéo; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; jeux portatifs avec fonctions de télécommunication; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides; jouets portatifs avec fonctions de télécommunication; ballons de football; buts de football; articles de sport; équipements de sport; machines de jeux vidéo autonomes; tables pour football de table; tables de football de table; raquettes de tennis de table; filets de tennis de table; balles de tennis de table; tables pour le tennis de table; jeux de cibles; jouets avec fonctions de télécommunication; appareils de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur;
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machines de jeux vidéo; machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo pour téléviseurs; appareils de jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo destinées à être utilisées avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur; machines de jeux vidéo à sortie pour téléviseurs;
Classe 41 — Éducation en tissus; formation pour adultes; formation avancée; services de conseils en matière de formation; services de jeux d’arcade; services de centres de divertissement; services de production d’animations; organisation et conduite de compétitions sportives; organisation et conduite de conférences commerciales;
organisation et conduite de cours; préparation et coordination de concours [éducation ou divertissement]; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums et ateliers de formation;
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences et de congrès; organisation et conduite de conférences et d’expositions à des fins éducatives; organisation et conduite de conférences et de séminaires; organisation et conduite de conférences, congrès et symposiums; organisation et conduite de conférences, congrès, symposiums, séminaires, cours, cours et conférences; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires et ateliers de formation; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposiums, cours, cours et conférences; organisation et conduite de conférences, congrès, symposiums et séminaires; organisation et conduite de conférences, de conventions et d’expositions à des fins éducatives; organisation et conduite de conférences, congrès, expositions éducatives, cours, conférences, séminaires et ateliers de formation; organisation et conduite de conférences, séminaires et symposiums; organisation et conduite de congrès; préparation et coordination de conventions; organisation et conduite de conférences sur l’éducation; organisation et conduite de cours éducatifs; organisation et conduite d’événements éducatifs;
organisation et conduite de séminaires éducatifs; organisation et conduite d’ activités de divertissement; organisation et conduite de manifestations de divertissement;
organisation et conduite d’activités sportives et de divertissement; organisation et conduite d’expositions à des fins de divertissement; organisation et conduite de cours de fitness; organisation et conduite de jeux; organisation et conduite de forums éducatifs opérés par des personnes; organisation et conduite de conférences;
organisation et conduite de manifestations de divertissement en direct; organisation et conduite de réunions dans le domaine de l’éducation; organisation et conduite de réunions dans le domaine du divertissement; organisation et conduite de séminaires;
organisation et conduite de séminaires et d’ateliers de formation; organisation et conduite de séminaires, conférences et expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation et conduite de séminaires, conférences, cours de formation et formation continue; organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences et symposiums;
organisation et conduite de manifestations sportives; organisation et conduite de manifestations sportives; organisation et conduite de compétitions sportives;
organisation et conduite de manifestations sportives; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite de cours de formation; organisation et conduite de séminaires de formation; préparation et coordination de tutoriels; organisation et conduite d’ateliers et de séminaires; organisation et conduite d’ateliers de formation;
organisation et conduite d’ateliers, de tutoriels, de séminaires et de conférences;
organisation et conduite d’ateliers en ligne dans le domaine de la santé; organisation et conduite d’ateliers en ligne dans le domaine du bien-être; organisation de cérémonies de remise de prix et de réceptions de gala à des fins de divertissement; organisation de cérémonies de remise de prix à des fins de divertissement; organisation de cérémonies de remise de prix pour de grandes sociétés et personnes ayant apporté des contributions caritatives importantes; préparation, coordination et organisation de colloques; préparation, coordination et organisation de conférences; organisation, conduite et organisation de conférences, congrès, colloques, ateliers de formation, séminaires et symposiums; préparation, coordination et organisation de congrès; organisation, coordination et organisation de séminaires; préparation, coordination et
organisation de symposiums; organisation, conduite et organisation d’ateliers de
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formation; organisation de tenues de gala à des fins de divertissement; organisation de cours; organisation de colloques; organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement; organisation de concours par le biais d’Internet; organisation de conférences; organisation de congrès; organisation de concours; organisation de conventions; organisation de manifestations sportives; organisation de congrès sur l’éducation; organisation de cours éducatifs; organisation d’évènements éducatifs; organisation de séminaires éducatifs; organisation de manifestations de divertissement; organisation d’expositions, congrès, séminaires et conférences à des fins de divertissement; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation d’expositions à des fins de formation; organisation d’expositions, de séminaires et de conférences; organisation de manifestations sportives; organisation de manifestations sportives; organisation de jeux et de concours par le biais d’Internet; organisation de forums éducatifs opérés par des personnes; organisation de manifestations de divertissement en direct; organisation de séminaires; organisation de séminaires et de conférences; organisation de compétitions sportives; organisation de compétitions sportives pour enfants dans le besoin à des fins caritatives; organisation de compétitions sportives à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; organisation d’entraînement sportif pour enfants à des fins caritatives; organisation d’entraînement sportif à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; organisation de symposiums; organisation de symposiums et d’ateliers de formation; organisation de cours de formation; organisation de cours de formation dans des instituts d’enseignement; organisation de séminaires de formation; organisation d’ateliers et de séminaires; organisation de cours de formation et d’ateliers professionnels; cours de sensibilisation du corps; coaching [éducation et formation]; formation dans le domaine du sport; coaching [formation]; formation sur ordinateur; cours de formation sur ordinateur; conduite d’événements sportifs, d’événements éducatifs et d’activités de divertissement en direct; conducting conducting conducting cours d’exercice; cours de fitness; réalisation de cours; conduite de colloques; organisation de concours sur Internet; conduite de conférences; conduite de congrès; réalisation de conventions; organisation de congrès sur l’éducation; coordination de cours éducatifs; conduite d’évènements éducatifs; organisation de séminaires éducatifs; conduite d’activités de divertissement; conduite d’évènements récréatifs; conduite d’expositions dans le domaine du divertissement; conduite de cours d’instruction, d’éducation et de formation pour jeunes et adultes; conduite de manifestations de divertissement en direct; conduite de séminaires; organisation de compétitions sportives; conduite de manifestations sportives; conduite de symposiums; coordination de cours de formation; organisation de séminaires de formation; organisation d’ateliers de formation; organisation d’ateliers et de séminaires; cours de remise en forme physique; services de conseils en matière de préparation et de conduite de colloques; services de conseils en organisation et conduite de conférences; services de conseils en matière de préparation et de coordination de congrès; services de conseils en matière d’organisation et de conduite de séminaires; services de conseils en matière de préparation et de coordination de symposiums; services de conseils en organisation et conduite d’ateliers de formation; services de conseils en matière d’éducation et de formation; conseils en forme physique; conseils en matière de formation et de formation continue; services de conseils en matière de formation, de formation continue et d’éducation; services de conseils dans le domaine du divertissement; services de conseils dans le domaine du divertissement fournis par le biais d’Internet; services de conseils en matière de formation; services de formation continue; services d’enseignement à distance fournis en ligne; services d’éducation et de divertissement fournis par une association à ses membres; services d’éducation et d’instruction; services d’éducation et d’instruction en matière de sport; services d’éducation et d’instruction en matière de sport; services d’éducation et d’enseignement; services d’éducation et de formation en matière de jeux; services d’éducation et de formation en matière de sport; conseils en matière d’éducation; services d’examens pédagogiques; services éducatifs sous forme de coaching; services d’éducation et de divertissement; services d’éducation et de formation; informations en matière d’éducation; l’éducation, l’enseignement et la formation; services d’éducation, de formation et de divertissement; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet ou d’un autre réseau de communication;
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services d’artistes de spectacles; activités sportives et de divertissement; divertissement par télévision protocole internet; divertissement par le biais d’émissions télévisées sans fil; informations en matière de divertissement; divertissement sous forme de séries télévisées animées et en direct; divertissement sous forme de ligues sportives virtuelles; divertissement sous forme de représentations en direct; divertissement sous forme de programmes télévisés continus; divertissement sous forme de compétitions sportives; divertissement sous forme de matchs sportifs; divertissement sous forme de tournois sportifs; services de divertissement; services de divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine du sport; services de divertissement fournis par le biais d’un réseau mondial de communication; services de clubs d’exercice; services de fan-clubs sous forme de divertissements; services de clubs de remise en forme et d’exercice physique; services de clubs de sport; services de jeux fournis par le biais de communications par terminaux informatiques ou par téléphone cellulaire; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique à des fins de divertissement et de formation continue; services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ou d’un réseau de téléphonie mobile; services de jeux fournis par le biais de réseaux de communication; services de jeux fournis par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communication; jeux d’argent; détermination de âges pour événements sportifs; services de clubs de sport et de remise en forme; entraînement pour la santé et la remise en forme; services de clubs de sport et de loisirs; services de clubs de sport [santé et fitness]; clubs de sport pour l’exercice physique; éducation en matière de santé; services d’instruction et de formation; services interactifs de divertissement; services de loisirs et de loisirs; services de divertissement en direct; arbitrage de compétitions sportives; services de divertissement en ligne; services de jeux en ligne; organisation de conférences, expositions et compétitions; organisation de manifestations en tant que divertissement, activités sportives à des fins caritatives; organisation et organisation de séminaires, conférences, cours de formation et formation continue; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès; organisation et conduite d’activités récréatives; compétitions, jeux et manifestations de divertissement; organisation et mise à disposition de jeux et de concours par le biais d’Internet; organisation de manifestations sportives communautaires; organisation de concours et de cérémonies de remise de prix; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de concours à des fins d’éducation ou de divertissement; organisation de compétitions ou d’autres manifestations sportives à des fins caritatives; organisation de congrès et conférences à des fins éducatives; organisation d’événements éducatifs et de divertissement pour professionnels et cadres; organisation de compétitions éducatives, de divertissement et sportives; organisation d’événements éducatifs, de divertissement, sportifs; organisation d’évènements éducatifs; organisation de spectacles éducatifs; organisation de compétitions de jeux électroniques; organisation d’évènements récréatifs; organisation de spectacles récréatifs; organisation d’expositions, de congrès et de conférences à des fins éducatives; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation de jeux; organisation de jeux et de compétitions; organisation de spectacles en direct; organisation de séminaires; organisation de spectacles; organisation d’activités sportives; organisation d’événements sportifs; organisation d’événements sportifs; organisation d’événements sportifs à des fins caritatives; organisation d’activités sportives pour camps d’été; organisation de compétitions sportives; organisation d’événements et compétitions sportifs; organisation de tournois sportifs; organisation de formations; organisation de cours de formation; organisation de programmes de formation pour les jeunes; organisation, production et présentation d’événements à des fins éducatives ou de divertissement; organisation et préparation d’expositions à des fins récréatives; organisation et conduite de compétitions et de jeux sportifs; organisation et conduite d’événements sportifs; organisation et conduite d’événements sportifs universitaires; organisation et conduite de compétitions sportives universitaires; organisation et conduite d’événements sportifs; organisation et conduite de compétitions sportives; organisation de tournois sportifs pour enfants à des fins caritatives; organisation de tournois sportifs à des personnes sous-privilégiées à des fins caritatives; coaching personnel [formation]; fitness (s) physique (s); services de préparateurs physiques
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[fitness]; éducation physique; formation en forme physique; entraînement pour la remise en forme physique; éducation en matière de santé physique; services de camps sportifs [divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; fourniture de services de camps d’athlétisme [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; services de cours de formation; fourniture de cours éducatifs; mise à disposition de cours, conférences, séminaires et programmes éducatifs de formation pour les jeunes; organisation de démonstrations éducatives; mise à disposition de services de divertissement éducatif pour enfants dans des centres parascolaires; mise à disposition d’informations en matière d’éducation; mise à disposition de matériel éducatif pour les enfants au besoin à des fins caritatives; mise à disposition de matériel éducatif à des personnes sous-confidentielles à des fins caritatives; services d’éducation dans le domaine des ordinateurs fournis par le biais de vidéoconférences; services de divertissement; fourniture de services de camps de vacances [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps de vacances [divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; fourniture d’informations sur des activités sportives; fourniture d’informations sur l’exercice physique et la remise en forme à partir d’un site web; mise à disposition d’informations en matière d’éducation, de formation, de divertissement et d’activités sportives; fourniture d’informations sur des activités sportives; fourniture d’informations dans le domaine de l’éducation; mise à disposition d’informations dans le domaine du divertissement; mise à disposition d’informations dans le domaine des activités récréatives; mise à disposition d’informations en ligne en rapport avec des jeux informatiques et des améliorations informatiques pour jeux; mise à disposition d’informations en matière d’éducation physique par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’exercices physiques par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’entraînement physique par le biais d’un site web en ligne; mise à disposition d’informations en matière d’événements sportifs; mise à disposition d’informations en matière de sport; mise à disposition d’informations en matière d’événements sportifs et sportifs; mise à disposition d’informations en matière de formation; services d’enseignement dans le domaine de l’exercice physique; fourniture de manuels éducatifs et de matériel d’enseignement dans le domaine du bien-être; services de cours de formation continue; mise à disposition d’activités de divertissement pour enfants à des fins caritatives; mise à disposition d’activités de divertissement à des personnes sous-confidentielles à des fins caritatives; mise à disposition d’évènements récréatifs pour enfants à des fins caritatives; mise à disposition d’évènements récréatifs à des personnes sous- confidentielles à des fins caritatives; formation; formation et éducation; formation et formation continue; formation par le biais d’un réseau informatique mondial; fourniture de jeux informatiques en ligne; fourniture de cours de formation en ligne; mise à disposition de cours éducatifs en ligne par le biais d’un chat vidéo en direct; fourniture de divertissement en ligne sous forme de ligues sportives virtuelles; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux, de ligues sportives virtuelles et de spectacles de jeux; fourniture d’informations en ligne sur l’éducation, la formation, le divertissement et les activités sportives; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine des jeux informatiques; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de l’éducation; fourniture d’informations en ligne dans le domaine de la formation; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine du divertissement; mise à disposition d’informations en ligne en matière de divertissement ou d’éducation; mise à disposition en ligne de vidéos d’instruction non téléchargeables; services de formation en ligne; fourniture de séminaires de formation en ligne; fourniture de tutoriels en ligne; mise à disposition de jeux vidéo en ligne [services de divertissement]; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; services de camps récréatifs [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps récréatifs [divertissement ou éducation] à des personnes sous-traitées
à des fins caritatives; services de loisirs; mise à disposition d’installations et de services récréatifs; mise à disposition d’activités sportives à des fins caritatives pour enfants besoin d’enfants; fourniture d’activités sportives à des personnes non privilégiées à des fins caritatives; fourniture de services de camps sportifs [divertissement ou éducation] à des fins caritatives; fourniture de services de camps sportifs [divertissement ou
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éducation] à des personnes sous-traitées à des fins caritatives; mise à disposition d’installations sportives; mise à disposition d’installations sportives pour enfants à des fins caritatives; mise à disposition d’installations sportives à des personnes sous- privilégiées à des fins caritatives; fourniture de produits de sport à des enfants privilégiés sous la forme d’activités sportives [services caritatifs]; fourniture de produits de sport à des enfants privilégiés sous la forme d’activités sportives, à des fins caritatives; mise à disposition d’informations sportives à partir d’un site web; mise à disposition d’installations de formation sportive; fourniture de jeux non téléchargeables sur l’internet; fourniture de cours de formation; mise à disposition de programmes de formation; publication de guides d’éducation et de formation; publication de matériel didactique; publication de manuels; publication de matériel multimédia en ligne; publication de règlements techniques; publication de manuels de formation; services récréatifs; informations en matière de loisirs; location d’équipement de sport, à l’exception des véhicules; location d’installations sportives; location de terrains de sport; services de camps sportifs; activités sportives; activités sportives et culturelles; services de clubs de sport; formation sportive; enseignement sportif; arbitrage sportif; arbitrage sportif; arbitrage et arbitrage sportif; entraînement sportif; services de formation des professeurs; enseignement; services de formation sous forme de coaching; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique.
1. Autorise la publication de la demande de marque de l’Union européenne no 18 366 506 pour tous les produits et services demandés.
Signature Signature Signature
N. Korjus L. Marijnissen A. Kralik
Greffier:
Signature
H. Dijkema
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