DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 135 536
Pellialiments, S.L., Avda. d’Alacant, 136, 46713 Bellreguard (Valencia), Espagne (opposante), représentée par Juan Carlos Vicente Ochoa Blanco-Recio, Clara Campoamor, 10, 28232 Las Rozas (Madrid), Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Novo Trade Group S. R. O., Za Kasárnécessités ou 1, 831 03 Bratislava — Mestská Časieur Nové Mesto, Slovaquie (titulaire)
Le 17/02/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 135 536 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais.
MOTIFS
Le 26/11/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits de
l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 557 204 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union
européenne no 11 576 411 et no 15 511 173 pour les marques figuratives. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.

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a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
La marque de l’Union européenne no 11 576 411
Classe 29: Poissons non vivants; filets de poissons; farine de poisson pour l’alimentation humaine; poisson conservé; poisson saumuré; poisson saumuré; poisson en conserve (am); poissons non vivants; coquillages non vivants; moules non vivantes; moules non vivantes; huîtres non vivantes; huîtres non vivantes; aliments à base de poisson; saumon; mousses de poisson; mousses à base de crustacés; aliments à base de poisson; anchois, harengs et poisson salé; poissons, crustacés, crustacés et crustacés conservés; poisson, coquillages, musées et crustacés surgelés; thon en conserve; thon en conserve; caviar; viande, volaille, non vivante et gibier; extraits de viande; volaille, gibier, bœuf et viande de porc en conserve ou en conserve; volaille salée, gibier, bœuf et porc; extraits et gelées de volaille, de gibier, de bœuf et de porc; charcuterie, lard; lard, boudin noir, chorizo, saucisses; saucisses; pâtés de foie; jambon; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; oignons conservés, frits, conservés et conservés; champignons conservés; ail conservé; mélanges conservés et conservés d’oignons et de poivrons frits; tomates pelées conservées et conserves de tomates; pulpe de tomate en conserve et en conserve; tomates frites et conservées; tomates et oignons frits conservés et conservés; tomates frites en conserve et en conserve avec des oignons et des poivrons; salades de légumes; concentrés de bouillons; légumes, volaille, poisson ou fruits de mer; produits pour la fabrication de légumes, de volaille, de poissons ou de fruits de mer; potages; jus végétaux pour la cuisine; potages; préparations pour potages; Juliennes [potages]; mousses de légumes; légumes, volaille, poisson ou fruits de mer; olives conservées; cornichons; pickles; noix ordinaires, grillées ou frites; fruits à coque préparés; flocons de pommes de terre; fruits cristallisés; fruits congelés; fruits cristallisés; fruits cristallisés; en-cas à base de fruits; salades de fruits; gelées de fruits; pulpes de fruits; fruits conservés dans l’alcool; fruits cuits à l’étuvée; salades de fruits; fruits épluchés au sirop; gelées de fruits; chips de fruits; dates; gelées, confitures, marmelades, compotes; oeufs; lait et produits laitiers.

Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; boissons à base de cacao; boissons (au café); aromates de café; préparations végétales remplaçant le café; aromates de café; chocolat; boissons à base de chocolat; boissons à base de thé; chicorée; aromatisants pour boissons; infusions non médicinales; pâtisserie et confiserie, autres que les huiles essentielles; riz; en-cas à base de riz; tapioca; sagou; farines et préparations faites de céréales; pâtes alimentaires; pâte de fèves de soja; pizzas; pain, pâtisserie et confiserie; biscottes; sandwiches; brioches; petits pains, poudings; pralines; bonbons; menthe pour la confiserie; tourtes; pâtisseries; glaces comestibles; yaourt glacé; sucre; miel; sirop de mélasse; édulcorants naturels; levure; crème de tartre à usage culinaire; poudre à lever; assaisonnements; sel de cuisine; Safran; sel de céleri; moutarde; herbes conservées; piments [assaisonnements]; poivre; sauces à salade; sauces à salade; capteurs; eau de mer pour la cuisine; services de salsas; ketchup; mayonnaise; coulis de fruits [sauces]; produits pour stabiliser la crème fouettée; crème anglaise; pesto [sauce]; sauce soja, sauce tomate, jus de viande; sauce aux pâtes alimentaires; sauce soja; relish (condiment); paprika; condiments; épices; glace à rafraîchir.

La marque de l’Union européenne no 15 511 173
Classe 32: Boissonsnon alcoolisées; bières et produits de brasserie; préparations pour faire des boissons; jus; sirops pour faire des boissons.

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Les produits contestés sont les suivants:
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; agar-agar à usage culinaire; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; lait albumineux; alginates à usage culinaire; andouillettes; anchois non vivants; arachides préparées; beurre d’arachides; lait d’arachides; lait d’arachides à usage culinaire; artichauts conservés; lard; albumine à usage culinaire; blanc d’œuf; fèves conservées; bulgogi; bouillons; concentrés de bouillons; compotes; crème [produits laitiers]; raviolis à base de pommes de terre; lait d’avoine; varech conservé; holothuries [concombres de mer] non vivantes; rouleaux de chou fourrés à la viande; fruits à coque aromatisés; fruits à coque préparés; pois conservés; champignons conservés; guacamole; beignets aux pommes de terre; confitures; chasse [gibier]; lait de poule sans alcool; extraits d’algues à usage alimentaire; gélatine; gelées de viande; gelées comestibles; huile d’os à usage alimentaire; saindoux; suif à usage alimentaire; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; mélanges contenant de la graisse pour tranches de pain; jaune d’œuf; compote de canneberge; en-cas à base de fruits; succédanés de lait; fruits congelés; poisson saumuré; fruits à coque confits; crème fouettée; lait concentré sucré; pâte d’aubergine; pâte de courge à base de moelle; œufs de poisson préparés; gingembre conservé; gingembre confit; gingembre mariné; gingembre [confiture]; insectes comestibles non vivants; yaourt; choucraut; flocons de pommes de terre; cassoulet; quark; fleurs comestibles séchées; képhir; rondelles d’oignon; kimchi; palourdes non vivantes; klippfisk [morue salée et séchée]; boudin noir; boudin blanc; charcuterie; huile de coco à usage alimentaire; beurre de coco; lait de coco; lait de coco à usage culinaire; graisse de coco; noix de coco séchées; lait shakes; compositions de fruits transformés; confits de canard; concentrés à base de légumes pour la cuisine; concentré à base de fruits pour la cuisine; chiens de maïs; cornichons; steaks de tofu; crevettes grises non vivantes; crevettes roses non vivantes; crème à base de légumes; croquettes; maïs doux transformé; huile de maïs à usage alimentaire; koumiss; huile de sésame à usage alimentaire; langoustes non vivantes; lécithine à usage culinaire; jus de citron à usage culinaire; larves de fourmis comestibles préparées; Chrysalides de vers à soie pour l’alimentation humaine; margarine; beurre; beurre de cacao à usage alimentaire; crème de beurre; lait d’amandes; lait d’amandes à usage culinaire; amandes moulues; moules non vivantes; lait; lait fermenté cuit au four; lait caillé; lait en poudre; boissons lactées où le lait prédomine; lait et produits laitiers; mollusques non vivants; mousses de légumes; mousses de poisson; extraits de viande; conserves de viande; viande; viande conservée; pâtes à tartiner à base de légumes; boissons à base d’acide lactique; boissons à base de lait d’arachides; boissons à base de lait de coco; boissons à base de lait d’amandes; graines préparées; graines de tournesol préparées; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; conserves de légumes; salades de légumes; jus végétaux pour la cuisine; légumes conservés; légumes transformés; légumes cuits; légumes séchés; couronnes à hash; olives conservées; huile d’olive à usage alimentaire; huile d’olive extra vierge à usage alimentaire; huile de graines de lin à usage alimentaire; homards non vivants; Omelettes; harengs non vivants; huile de palme à usage alimentaire; huile de palmiste à usage alimentaire; pâtés de foie; pectine à usage culinaire; poivrons conservés; foie; pollen préparé pour l’alimentation; pickles; peau de tofu; marmelades; Juliennes [potages]; volaille [viande]; écrevisses non vivantes; crustacés non vivants; ratatouille; poisson conservé; poissons non vivants; saumon non vivant; farine de poisson pour l’alimentation humaine; filets de poissons; conserves de poisson; ichtyocolle à usage alimentaire; lait de riz; lait de riz à usage culinaire; huile de navette comestible; raisins secs; sardines non vivantes; satay; viande de porc; fromage cottage; fromages; curd; beignets de fromage cottage; petit-lait; présure; préparations pour bouillons; smetana; huile de soja à usage alimentaire; lait de soja; graines de soja conservées à usage alimentaire; steaks de soja; salaisons; huile de tournesol comestible; saucisses; saucisses pour hot- dogs; saucisses panées; lentilles [légumes] conservées; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; viande lyophilisée; légumes lyophilisés; préparations pour faire du potage; potages;

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Tahini; Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; moelle à usage alimentaire; tripes; tempeh; concentré de tomates; purée de tomates; jus de tomates pour la cuisine; tofu; truffes conservées; thon non vivant; huîtres non vivantes; Falafel; ferments lactiques à usage culinaire; dates; fruits conservés; fruits cristallisés; fruits transformés; fruits cuits à l’étuvée; fruits conservés dans l’alcool; zestes de fruits; pâte de fruits pressée; pulpes de fruits; gelées de fruits; conserves de fruits; salades de fruits; noisettes préparées; graisses comestibles; huiles à usage alimentaire; aliments à base de poisson; nids d’oiseaux comestibles; hummus; oignons [légumes] conservés; ail conservé; coquillages non vivants; pommes chips; pommes chips pauvres en matières grasses; chips de fruits; caviar; jambon; Choucroute garnie; compote de pommes; baies conservées; œufs en poudre; œufs d’escargots pour la consommation; oeufs; Yakitori.

Classe 30: Café, thé, cacao et succédanés du café; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir; confiserie à base d’arachides; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; préparations aromatisantes à usage alimentaire; baozi; barres de céréales; barres de céréales hyperprotéinées; gelée royale; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; farine de fèves; farines de fruits à coque; farine de sarrasin; farine de tapioca; farines; bulgur; petits pains; pains au chocolat; brioches; burritos; vanilline [succédané de la vanille]; aromatisants à la vanille à usage culinaire; gaufres; vermicelles; raviolis à base de farine; gruau d’avoine; flocons d’avoine; eau de fleur d’oranger à usage culinaire; liants pour saucisses; liants pour crème glacée; biscuits; harissa [condiment]; clous de girofle; moutarde; farine de moutarde; glaçage pour gâteaux; glucose à usage culinaire; fruits à coque enrobés de chocolat; herbes potagères conservées [assaisonnements]; sarrasin transformé; glaçages miroirs; additifs de gluten à usage culinaire; levure; confiture de lait; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; gommes à mâcher; sauce à la canneberge [condiment]; crème anglaise; épaississants pour la cuisson des aliments; levain; ferments pour pâtes; en-cas à base de céréales; en-cas à base de riz; succédanés du café; yaourt glacé [glaces alimentaires]; sauces à salade; germes de blé pour l’alimentation humaine; préparations faites de céréales; gingembre moulu; papier comestible; papier de riz comestible; café; café vert; arômes de café; capsules de café remplies; boissons à base de café avec du lait; cacao; boissons à base de cacao et de lait; capteurs; caramels [bonbons]; caramels [bonbons]; curry [épice]; farine de pommes de terre; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; ketchup [sauce]; quinoa transformé; quiches; gluten préparé pour l’alimentation; confiserie; confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; sucreries; cannelle [épice]; crackers; biscuits salés au riz; crème de tartre à usage culinaire; crèmes brûlées; amidon à usage alimentaire; croissants; semelles de hominie; gruaux pour l’alimentation humaine; Croûtons; glaçons; maïs moulu; maïs grillé; farine de maïs; flocons de maïs; curcuma; couscous; sel de cuisine; laksa; glace à rafraîchir; glace brute, naturelle ou artificielle; copeaux de glace aux haricots rouges sucrés; réglisse [confiserie]; nouilles; nouilles soba; nouilles udon; bâtonnets glacés; bonbons pour rafraîchir l’haleine; mayonnaise; macaronis; pâtes alimentaires; macarons; macarons de coco; maltose; hominy; semoule; marinades; massepain; miel; mélasse à usage alimentaire; pâte d’amandes; confiserie à base d’amandes; miso; crêpes (alimentation); galettes au kimchi; galettes salées; crèmes glacées; eau de mer pour la cuisine; algues [condiments]; desserts sous forme de mousses [confiserie]; mousses au chocolat; noix muscade; muesli; jus de viande; menthe pour la confiserie; bonbons à la menthe; boissons (au café); boissons à base de cacao; boissons à base de camomille; boissons à base de thé; boissons à base de chocolat; anisé; anis étoilé; graines de sésame
[assaisonnements]; graines de lin à usage culinaire [assaisonnements]; infusions non médicinales; nougat; graines transformées utilisées comme assaisonnements; avoine

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écachée; onigiri; vinaigre; avoine mondée; orge mondé; bâtons de réglisse [confiserie]; sucre de palme; gaufrettes de papier comestible; pâte de gingembre [assaisonnement]; pastilles [confiserie]/pastilles [confiserie]; poudre à lever; pelmeni; Quatre-épices; piments
[assaisonnements]; poivre; pesto; petits fours; cookies; vinaigre de bière; tourtes; pâtés en croûte; pâtés à la viande; piccalilli; pizzas; chips [produits céréaliers]; fondants [confiserie]; pop-corn; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; pralines; sucreries pour la décoration de gâteaux; décorations au chocolat pour gâteaux; condiments; édulcorants naturels; assaisonnements; aliments à base d’avoine; propolis; profiteroles; pain d’épice; épices; poudings; poudre pour gâteaux; farine de blé; ravioli; Ramen; relish [condiment]; attendrisseurs de viande à usage domestique; produits pour stabiliser la crème fouettée; riz; riz instantané; riz préparé laminé dans des algues; pâte de riz à usage culinaire; riz au lait; gâteaux de riz; préparations végétales remplaçant le café; sagou; sandwiches; hot-dogs; sel de céleri; sirop d’agave [édulcorant naturel]; sirop de mélasse; sel pour conserver les aliments; farine de soja; sauce soja; malt pour l’alimentation humaine; biscuits de malt; extraits de malt pour l’alimentation; sucreries; sorbets [glaces alimentaires]; sauces
[condiments]; sauce aux pâtes alimentaires; spaghettis; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; rouleaux de printemps; repas préparés à base de nouilles; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; produits de glaçage pour jambon; mélanges pour galettes salées; mélanges pour pâte à frire; Croûtons; biscottes; chapelure; petits-beurre; sushi; taboulé; tacos; tamarind [condiment]; tapioca; tartes; gâteaux; pâte à cuire; pâte à gâteaux; pâte à tarte; pâte à gâteaux; sauce tomate; pains à base de pommes de terre; gâteaux; tortillas; pâtes de fruits [confiserie]; confiserie aux fruits; coulis de fruits [sauces]; halvas; bicarbonate de soude pour la cuisson; glaces comestibles; pain sans gluten; pain azyme; pain; pâtisseries; jiaozi; chicorée [succédané du café]; bonbons; sucre candi cristallisé; sucre; thé au varech; thé glacé; thé; ail émincé [condiment]; chutneys [condiments]; chutneys [condiments]; chow-chow [condiment]; Safran
[assaisonnement]; sorbets [glaces alimentaires]; chocolat; chocolat au lait; chocolatines; sauce aux pommes [condiment]; farine d’orge; orge égrugé.

Classe 32: Bières; boissons non alcoolisées; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; apéritifs sans alcool; essences sans alcool pour la fabrication de boissons; boissons non alcoolisées; boissons à base de fruits séchés sans alcool; boissons sans alcool aromatisées au café; boissons sans alcool aromatisées au thé; boissons sans alcool
à base de miel; préparations non alcooliques pour faire des boissons; extraits de fruits sans alcool; boissons de fruits sans alcool; moût de raisin, non fermenté; eaux [boissons]; eau gazéifiée; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; eau de Seltz; boissons isotoniques; bière de gingembre; bière de gingembre; kwas; cocktails sans alcool; cocktails
à base de bière; limonades; eaux lithinées; eaux minérales [boissons]; boissons énergétiques; boissons sans alcool à l’aloe vera; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait; boissons à base de petit-lait; jus végétaux [boissons]; orgeat; moût de bière; bières; poudres pour boissons gazeuses; salsepareille [boisson sans alcool]; jus de fruits sans alcool; sirops pour limonades; sirops pour boissons; préparations pour la fabrication d’eau gazéifiée; smoothies; sodas; jus de fruits; bière de malt; moût de malt; boissons protéinées pour sportifs; eaux de table; moûts; pastilles pour boissons gazeuses; jus de tomates [boissons]; boissons sans alcool; nectars de fruits; panaché; sorbets [boissons]; vin d’orge [bière].

Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;

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b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention peut varier de faible à moyen en fonction du type, du prix et de la fréquence d’achat de produits spécifiques.
En ce qui concerne les produits de confiserie, le degré d’attention est, en principe, inférieur à la moyenne. En effet, les confiseries sont généralement peu onéreux, destinées à la grande consommation et vendues dans des magasins en libre-service (13/05/2020, T-63/19, POШEH/POMAШKИ, EU:T:2020:195, § 22).

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c) Les signes
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les marques antérieures sont figuratives comprenant le mot «Pelli» représenté de manière assez standard et légèrement stylisée. Le signe contesté est également un signe figuratif composé du mot «Laspelli» représenté de manière légèrement stylisée et surmonté d’un élément fantaisiste (abstrait) noir et blanc.
Le mot «Pelli» présent dans les marques antérieures n’a de signification que pour la partie italophone du public, à savoir «peau» ou «peau». En tout état de cause, cette signification n’a aucune incidence sur le caractère distinctif des marques antérieures étant donné qu’elle n’a aucun rapport avec les produits en cause. Le signe contesté dans son ensemble est dépourvu de signification et présente également un caractère distinctif moyen. La séquence de lettres «pelli» ne constitue pas une partie distinctive autonome dans le signe contesté étant donné qu’elle est entièrement intégrée au mot «Laspelli» et que le public italien ne décomposera pas artificiellement l’élément verbal «Laspelli» en les éléments «Las» et «pelli». Néanmoins, pour le reste du public, où aucun d’eux n’a de signification dans l’une des langues pertinentes. Elle n’est pas non plus séparée sur le plan visuel.
Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant (marquant sur le plan visuel) que d’autres éléments.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la suite de lettres «Pelli» qui forme les marques antérieures et qui est placée dans une position différente (contrairement à ce que soutient l’opposante) à la fin du signe contesté. Toutefois, ils diffèrent par les trois premières lettres du signe contesté «Las» et, à cet égard, il convient de souligner que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.

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Décision sur l’opposition no B 3 135 536 Page sur 8 10
En outre, les signes diffèrent par l’élément figuratif distinctif de la marque contestée et leur stylisation (ayant toutefois moins d’incidence sur leur perception globale).
Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «Pelli», présentes à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son de la première partie du signe contesté, «Las», qui n’a pas d’équivalent dans la marque antérieure. En outre, en raison de la différence de longueur, les signes ont des rythmes et des intonations différents.
Par conséquent, compte tenu du fait que les lettres communes ne seront pas perçues séparément dans la marque contestée, les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour la majorité du public du territoire pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Bien que le public italien du territoire pertinent perçoive la signification des marques antérieures, comme expliqué ci-dessus, l’autre signe n’a pas de signification sur ce territoire. L’un des signes n’étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel;
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Selon la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne (ci-après la «Cour»), dans le cadre de l’appréciation de l’existence d’un risque de confusion, les marques doivent être comparées en faisant une appréciation globale de leurs similitudes visuelles, auditives et conceptuelles. La comparaison «doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants» (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, § 22 et suivants).

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Décision sur l’opposition no B 3 135 536 Page sur 9 10
Les produits sont supposés identiques. Les signes ne présentent qu’un faible degré de similitude sur les plans phonétique et visuel et ne sont pas similaires sur le plan conceptuel pour la partie italophone du public. Pour le reste du public pertinent, l’aspect conceptuel reste neutre. Le niveau d’attention est considéré comme variant de faible à moyen;
La longueur des signes peut avoir une incidence sur l’impact des différences entre les signes. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. . Le signe antérieur comporte cinq lettres et il sera perçu comme un seul mot. Le signe contesté comporte huit lettres et donc plus longtemps que les marques antérieures. En outre, les signes diffèrent par l’élément figuratif du signe contesté et par la première partie «Las» de son élément verbal, qui attire davantage l’attention.
Bien que les signes coïncident sur le plan phonétique par les lettres «Pelli», ils produisent une impression d’ensemble différente étant donné que ces lettres ne sont pas immédiatement perceptibles dans le signe contesté et qu’il existe des éléments distinctifs supplémentaires. Les éléments différents du signe contesté (début et élément figuratif fantaisiste en haut) sont clairement perceptibles et suffisants pour exclure tout risque de confusion entre eux.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Toutefois, rien ne s’oppose à ce que, compte tenu des circonstances d’un cas d’espèce, il n’existe pas de risque de confusion, même en présence de produits identiques et d’un certain degré de similitude entre les marques en cause (26/03/2020, 343/19, SONANCE/conlance, EU:T:2020:124, § 63). En l’espèce, les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique. Il n’existe pas non plus de lien conceptuel entre eux qui susciterait une association entre les signes. Par conséquent, l’impression d’ensemble est celle d’expressions totalement différentes.
Les produits eux-mêmes sont des produits de consommation assez ordinaires qui sont communément achetés dans des supermarchés ou des établissements où les produits sont disposés sur des rayons et les consommateurs sont guidés par l’impact visuel de la marque qu’ils recherchent (15/04/2010, T-488/07, Egléfruit, EU:T:2010:145).
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la titulaire aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la titulaire sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé. En l’espèce, la titulaire n’a pas désigné de représentant professionnel au sens de l’article 120 du RMUE et n’a donc pas engagé de frais de représentation.

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Décision sur l’opposition no B 3 135 536 Page sur 10 10
De la division d’opposition
Tzvetelina IANTCHEVA Cynthia DEN Dekker Anna PASIUT
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.