DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 155 570
Elon Group AB, Box 220 94, 702 03 Örebro, Suède (opposante), représentée par Advokatfirman Lindahl KB, Studentgatan 6, 211 38 Malmö (Suède) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Hard turcs Soft Soluciones INFORMÁTICAS SL, Avd Cantabria 24 1°A, 39012 Santander, Espagne et FCO Samuel Suero Villegas, Avd Cantabria 24 1° A, 39012 Santander, Espagne (demandeurs).
Le 02/12/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 155 570 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais.

MOTIFS
Le 29/09/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services (classes 9, 11, 20 et 21) de la demande de marque de l’Union européenne no 18 483 021 Elyon One (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 946 692 ELON (marque verbale) et l’enregistrement de la marque suédoise no 551 583 ELON (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent. L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. En raison de l’étendue territoriale plus large de la protection et compte tenu de l’issue de la présente opposition, la division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 946 692 de l’opposante, malgré la demande en nullité dirigée contre cette marque;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels l’opposition est fondée sont notamment les suivants:
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; Appareils et instruments pour la

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conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d’enregistrement magnétiques; Disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer; Équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs.
Classe 11: Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation; Installations de plomberie pour salles de bains; Baignoires; Appareils et installations d’éclairage; Lampes à arc; Diffuseurs de lumière; Ampoules d’éclairage; Filaments chauffants, électriques; Lampes électriques; Projecteurs d’éclairage; Lampadaires; Verres de lampes; Tubes de lampes; Globes de lampes; Lampes; Réflecteurs de lampes; Abat-jour; Porte-abat-jour; Lanternes d’éclairage; Lustres; Lanternes vénitiennes; Tubes lumineux pour l’éclairage; Fils de magnésium pour l’éclairage; Tubes à décharges électriques pour l’éclairage; Douilles de lampes électriques; Projecteurs d’éclairage; Lampes de sécurité; dispositifs de suspension pour lampes; Ustensiles électriques pour le ménage et la cuisine; Armoires frigorifiques; Armoires frigorifiques/rafraîchissantes; Réfrigérateurs à vin; Armoires congélateurs; Armoires frigorifiques; Congélateurs; Cuisinières; Fours à micro-ondes; Fours à gaz; Fours électriques; Plaques chauffantes; Appareils pour barbecue; Friteuses; Cuiseurs à œufs; Dispositifs de fondue; Hottes aspirantes pour fans; Percolateurs à café électriques; Cafetières électriques; Machines à expresso; Sèche-cheveux; Sèche-cheveux; Toasteurs;
Grille-pain pour hot-sandwich; Gaufriers; Bouilloires électriques; Appareils et instruments de chauffage; Appareils de bronzage [bancs solaires]; Appareils désinfectants, réservoirs à eau chaude; Sécheurs de linge électriques; Appareils pour chauffer les pieds; Machines à glace;
Chauffe-eau; Chalumeaux électriques; Installations et appareils de climatisation; Ventilateurs; Purificateurs d’air; Humidificateurs; Déshumidificateurs; Humidificateurs; Frigorifiques; Barbecues électriques/à gaz; Yaourtières [machines]; Unités de ventilation;
Séparateurs de poussière; Pompes à chaleur; Séchoirs à linge; Pièces, parties constitutives et accessoires des produits précités.

Classe 20: Meubles, miroirs, cadres; Meubles, comptoirs de travail, étagères et armoires (non compris dans d’autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre jaune, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; Établis de travail; Garnitures de portes, fenêtres, meubles et garnitures de lit non métalliques; Présentoirs de cuisine; Tables; Tables rondes; Plaques murales décoratives non en matières textiles; Comptoirs [tables]; Portes de meubles;
Travaux de cabinet; Accessoires de cuisine (meubles), serrures; Armoires, boîtes, commodes de tiroirs, petites portes; Poignées pour accessoires de cuisine (meubles); Blocs à découper et planches à découper (meubles); Rayons de meubles; Stores vénitiens d’intérieur; Finitions en matières plastiques ou en bois pour meubles; Cuves non métalliques; Revêtements amovibles pour éviers; Pans de boiseries pour accessoires et meubles de cuisine; Meubles métalliques; Armoires et placards; Accessoires pour armoires; Rayons de meubles; Vaisseliers; Tableaux d’affichage; Dispositifs de suspension pour ustensiles de cuisine; Plans de travail et plans de travail de Kitchen; Garnitures de meubles non métalliques; Jardinières (meubles); Commodes et bancs (meubles); Plans de travail; Travaux d’armoire (installations sanitaires pour salles de bains); Repose-pieds; Verre argenté [miroiterie]; Patères pour vêtements non métalliques; Paniers non métalliques; Tables de toilette [meubles]; Clapets de tuyaux d’évacuation en matières plastiques; Meubles de salle de bains; Bonnets de salle de bain, compris dans cette classe; Accessoires de salle de bains sous forme de meubles, armoires murales et de base, miroirs et armoires miroirs; Meubles modulaires de salle de bains; Meubles en plastique pour salles de bains; Coffres muraux; Accessoires pour armoires (non compris dans d’autres classes); Rayons pour armoires; Tiroirs pour armoires; Portemanteaux non métalliques; Cadres pour photos et images; Plans de travail en matières plastiques et stratifiés en matières plastiques;

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Façades de placards non métalliques; Plans de travail en pierre; Pièces, parties constitutives et accessoires des produits précités.

Classe 21: Ustensileset récipients pour le ménage ou la cuisine; Peignes et éponges; Brosses (à l’exception des pinceaux); Matériel de nettoyage; Verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre utilisé dans la construction); Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9: Amplificateurs pour guitares basses; Périphériques d’ordinateurs; Scanneurs
[équipements de traitement de données]; Souris [périphérique d’ordinateur]; Périphériques informatiques sans fil; Périphériques d’ordinateurs portables; Périphériques pour la reproduction de données; Tapis de souris; Tubas; Combinaisons de plongée; Tampons d’oreilles pour plongée; Gilets de sauvetage; Casques de plongée; Lunettes de plongée; Lunettes de plongée; Gants de plongée; Masques respiratoires; Masques de plongée;
Poids; Plombs de plongée; Pince-nez de plongée; Pince-nez pour plongeurs et nageurs;
Lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact; Lasers; Amplificateurs optiques; Appareils d’inspection optique à usage industriel; Appareils de surveillance de cibles [télescopiques]; Appareils de surveillance de cibles [optiques]; Appareils et instruments pour l’astronomie; Chaînettes de lunettes et de lunettes de soleil; Miroirs d’inspection; Miroirs [optique]; Miroirs pour inspection de travaux; Maquillage de lunettes; Lentilles en plastique; Microscopes à LED; Aimants; Dispositifs d’aimantation; Aimants pour réfrigérateurs; Aimants de levage; Aimants décoratifs pour réfrigérateurs; Aimants à usage industriel; Badges magnétiques; Aimants décoratifs en forme de lettres; Aimants décoratifs en forme d’animaux; Aimants décoratifs; Aimants décoratifs en forme de chiffres; Démagnétiseurs; Amplificateurs pour véhicules; Amplificateurs de claviers; Amplificateurs de vannes; Imprimantes; Photocopieurs; Scanneurs d’images; Amplificateurs de guitare transportables; Amplificateurs de guitare; Haut-parleurs; Haut-parleurs [équipements audio]; Appareils pour l’enregistrement du son; Générateurs de signaux stéréo; Appareils audio; Appareils audio haute-fidélité; Amplificateurs de tubes; Amplificateurs pour instruments de musique;
Amplificateurs électriques pour instruments de musique; Amplificateurs électriques pour signaux sonores; Appareils audio pour voitures; Appareils d’élimination du bruit; Écouteurs; Earbuds; Écouteurs stéréo; Casques d’écoute musicaux; Écouteurs pour dispositifs de télécommunications mobiles; Écouteurs pour téléphones intelligents; Autoradios; Barres insonorisantes; Câbles adaptateurs pour casques d’écoute; Câbles haut-parleurs; Boîtiers de haut-parleurs; Casques d’écoute sans fil; Casques téléphoniques; Étuis pour haut- parleurs; Étuis de protection pour lecteurs MP3; Étuis de transport pour lecteurs de musique portatifs; Étuis pour casques d’écoute; Étuis pour lecteurs MP3; Chaînes stéréo pour véhicules; Microphones; Microphones pour appareils de jeux vidéo de consommation;
Matériel informatique pour le traitement de signaux audio et vidéo; Perches pour microphones; Mégaphones; Tables de mixage Master audio destinées aux studios d’enregistrement; Tables de mixage audio; Mélangeurs de puissance [appareils audio]; Poteaux de cabines pour appareils de transmission du son; Réveille-radios; Magnétoscopes à cassettes radio; Processeurs d’ambiance; Processeurs de son multicanaux; Processeurs de sons numériques; Processeurs de son; Pédales de contrôle de volume; Pédales wah- wah; Processeurs d’effets pour guitares; Processeurs de signaux pour haut-parleurs audio; Processeurs électroniques de signaux audio pour compenser la distorsion du son dans les haut-parleurs; Haut-parleurs; Syntoniseurs stéréo; Syntoniseurs radio; Appareils d’alimentation électrique sans interruption [batteries]; Appareils d’alimentation électrique sans interruption; Systèmes et appareils d’gratification statique; Appareils et instruments pour la conduite de la distribution d’électricité; Appareils d’alimentation électrique régulée; Appareils pour améliorer l’efficacité énergétique; Appareils de transmission de lignes électriques; Convertisseurs AC/DC; Convertisseurs CC/AC; Les bornes électriques pour le chargement des véhicules électriques; Plaquettes nasales pour articles de lunetterie;

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Lunettes à la mode; Lunettes de soleil sur prescription; Lunettes de glacier; Lunettes de soleil; Ozonateurs autres qu’à usage médical; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo; Appareils de projection; Appareils de projection de photographies; Appareils de téléphonie vidéo pour portes; Adaptateurs USB; Adaptateurs pour cartes flash; Appareils de stockage pour programmes informatiques; Appareils de nettoyage pour supports de données magnétiques ou optiques; Appareils de mémoire; Appareils électroniques d’identification animale; Appareils de stockage pour données informatiques; Bandes d’identification codées; Bandes d’identification magnétiques; Boîtes conçues pour le stockage de disques de logiciels informatiques; Cartouches de jeux vidéo; Cartouches de jeux informatiques; Disques informatiques vierges; DVD; DVD vierges enregistrables; DVD vierges; Mémoires; Mémoires; Mémoires micrologiciels; Mémoires externes pour téléphones portables; Cartes à mémoire; Lecteurs de cartes flash; Lecteurs de cartes mémoire flash; Lecteurs de cartes numériques sécurisées; Mémoires pour ordinateurs; Matériel informatique de stockage en réseau; Matériel USB; Porte-monnaie électronique téléchargeables; Modules de mémoire;
Mémoires volatiles; Cartes mémoire; Cartes de membres codées; Matériel informatique de réalité virtuelle; Unités de disques pour ordinateurs; Matériel Ethernet; Micropuces [matériel informatique]; Matériel informatique; Lecteurs [informatique]; Moniteurs [matériel informatique].

Classe 11: Équipement dechauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); Appareils de bronzage; Instruments de chauffage et de séchage personnels; Cheminées; Conduits et installations d’évacuation des gaz d’échappement; Accessoires de réglage et de sûreté pour les installations d’eau et de gaz; Équipement de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons; Équipement de réfrigération et de congélation; Éclairage et réflecteurs d’éclairage; Appareils pour le refroidissement de boissons; Appareils à glaçons; Machines et appareils à glace; Congélateurs; Appareils d’éclairage à fibres optiques; Appareils d’éclairage extérieur; Luminaires électriques d’extérieur; Accessoires pour lampes murales autres que interrupteurs; Décorations pour arbres de Noël pour illumination [guirlandes électriques]; Éclairage à plasma (système d’éclairage de type plasma); Éclairages de jardin; Éclairage de sécurité; Lampes de toit; Lampes FLAMING; Luminaires électriques d’intérieur; Appareils d’éclairage scénique; Appareils d’éclairage pour scènes de films; Appareils d’éclairage; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [DEL]; Appareils d’éclairage à bande; Éclairages pour pupitres à musique; Induits d’éclairage; Lustres; Luminaires à usage domestique; Luminaires à usage commercial; Luminaires DEL; Appareils d’éclairage à cellules solaires; Appareils d’éclairage commandés par ordinateur; Appareils pour le séchage des ongles à LED; Appareils d’éclairage à écran plat; Appareils d’éclairage décoratifs électriques; Appareils et installations d’éclairage; Appliques [accessoires d’éclairage électrique]; Socles pour lampes non électriques; Boules à miroir en tant qu’accessoires d’éclairage; Boules lumineuses pour discothèques; Lumières; Ampoules LED; Ampoules miniatures; Ampoules de phares; Ampoules de flashes; Brasse-tête; Câbles lumineux pour l’éclairage; Guirlandes lumineuses; Guirlandes de lumière colorée; Guirlandes de lumière colorée à usage décoratif; Candélabres électriques; Charbon pour lampes à arc; Feux de poisson; Boîtiers opaques de lampes; Filtres colorés pour appareils d’éclairage; Lanternes japonaises en papier; Lanternes à bougie; Lanternes d’éclairage; Ensemble d’éclairage à LED pour panneaux lumineux; Dispositifs d’éclairage pour vitrines; Filtres pour l’éclairage de scène; Filtres pour lampes; Lanternes de Fresnel; Projecteurs; Projecteurs à main; Projecteurs à faisceau d’air pour l’éclairage domestique; Appareils d’éclairage de sécurité actionnés par cellules photoélectriques; Feux de recherche; Sources de lumière autres qu’à usage photographique ou médical; Sources lumineuses du spectre complet; Guirlandes électriques; Guirlandes lumineuses pour décoration de fête; Éclairage de sécurité équipé d’un capteur activé par infrarouges; Éclairages de secours; Éclairages à des fins d’affichage; Éclairage extérieur; Éclairage de sécurité équipé d’un capteur activé par mouvement; Éclairages décoratifs; Éclairages pour bassins; Éclairages d’affichage;

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Éclairage destiné à être utilisé avec des systèmes de sécurité; Éclairage de sécurité équipé d’un capteur activé par la chaleur; Installations d’éclairage; Installations d’éclairage de rue; Installations d’éclairage à fibres optiques; Installations d’éclairage à LED; Installations électriques d’éclairage d’intérieur; Installations d’éclairage subaquatique fixes pour piscines; Installations d’éclairage pour sapins de Noël; Abat-jour pour lampes de table; Lampes; Lampes solaires; Lampes de bureau; Lampes de studios; Hache-brosses; Lampes lumineuses pour projecteurs; Lampes murales; Lampes sur pied; Lampes de sécurité à
LED; Lampes à LED; Lampes stroboscopiques [effets lumineux]; Lampes flexibles; Lampes pour lavabos; Lampes pour tentes; Lampes pour sapins de Noël; Lampes portatives [pour l’éclairage]; Lampes de poche à LED; Chalumeaux solaires; Lanternes de camping; Mini- lampes de lecture; Chalumeaux électriques; Lampes frontales; Lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables; Chalumeaux rechargeables; Éclairages de Noël autres que bougies; Lampes électriques pour arbres de Noël; Lumières électriques pour décorations festives; Lampes électriques pour éclairage d’extérieur; Lampes de plafond pour meubles; Lampes à LED; Lampes d’mousse à LED; Lampes sous-marines à LED; Lumières stroboscopiques [effets lumineux]; Lumières stroboscopiques [décoration]; Lumières stroboscopiques pour discothèques; Lampes fluorescentes à faible émission de rayons ultraviolets; Lampes à incandescence pour instruments optiques; Lampes intérieures pour réfrigérateurs; Veilleuses autres que bougies; Ornements d’éclairage [garnitures]; Éclairages pour la croissance des plantes; Lumières à monter sur rail; Lampes pour aquariums; Feux pour installation externe; Lampes pour décorations festives; Lampes cartographiques;
Liseuses architecturales à installer au sol; Luminaires; Luminaires de sécurité; Luminaires
DEL; Suspensions pour lampes; Appareils à LED; Numéros de maisons lumineux; Panneaux d’éclairage; Bases de lampes; Voies d’éclairage [appareils d’éclairage]; Plafonniers; Porte-abat-jour; Projecteurs de lumière; Feux d’éclairage; Boutons-poussoirs lumineux; Pointeurs de flashes; Rails de suspension [non électrifiés] pour luminaires électriques; Réflecteurs pour vélos; Réflecteurs de lampes; Projecteurs à haute intensité; Réflecteurs pour accessoires d’éclairage de grande surface; Réflecteurs pour la déviation de la lumière; Réflecteurs pour le contrôle de la lumière; Unités d’éclairage électrique sur rail; Luminaires industriels; Luminaires électriques destinés aux endroits dangereux; Bougies sans flamme à diodes électroluminescentes; Bougies à LED; Bougies électriques; Bougies électriques à piles; Bougies électriques parfumées; Bougies sans flamme; Ventilateurs de plafond avec lumières intégrées; Tubes d’éclairage en tant que parties d’appareils insectifuges; Barres lumineuses; Diffuseurs de lumière; Dispositifs d’éclairage à diodes électroluminescentes organiques (OLED); Diffuseurs en tant que parties d’installations d’éclairage; Lampes de plongée; Basse-tête pour tortues; Lampes de durcissement non à usage médical.

Classe 20: Ornements de fêtes en plastique; Bouées d’amarrage gonflables; Bouées d’amarrage en matières plastiques; Bouées non métalliques; Décorations de table en matières plastiques; Crucifix en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, autres qu’articles de bijouterie; Décorations en matières plastiques pour aliments; Décorations pour gâteaux en matières plastiques; Garnitures en plastique pour gâteaux; Sculptures en matières plastiques; Sculptures en bois; Sculptures décoratives en cire; Sculptures décoratives en plâtre; Sculptures décoratives en bois; Statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Statues en bois; Statues en cire; Statues en matières plastiques; Statues en plâtre; Statuettes en résines synthétiques; Figurines articulées décoratives en cire; Figurines articulées décoratives en bois; Figurines articulées décoratives en plastique;
Figurines articulées décoratives en plâtre; Figurines en cire; Figurines en rotin; Figurines en dérivés de gypse; Figurines en bois; Figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Figurines miniatures en plastique; Figurines en résine; Figurines en résine de bois; Figurines en résine moulée à froid; Figurines en gypse; Faux aliments en matières plastiques; Modèles réduits d’animaux [ornements] en cire; Modèles réduits d’animaux
[ornements] en bois; Modèles réduits d’avions [ornements] en bois; Modèles réduits d’avions
[ornements] en matières plastiques; Modèles réduits d’avions [ornements] en résine

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synthétique; Figurines décoratives [modèles réduits] en cire; Figurines décoratives [modèles réduits] en bois; Figurines décoratives [modèles réduits] en matières plastiques; Figurines décoratives [modèles réduits] en résine synthétique; Modèles réduits de voitures
[ornements] en bois; Modèles réduits de véhicules [ornements] en cire; Modèles réduits de véhicules [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits de véhicules [ornements] en matières plastiques; Modèles réduits [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits
[ornements] en plastique; Modèles réduits [ornements] en cire; Modèles réduits [ornements] en bois; Modèles réduits [ornements] en plâtre; Modèles réduits d’animaux [ornements] en matières plastiques; Modèles réduits de voitures [ornements] en résine synthétique; Modèles réduits d’avions [ornements] en cire; Modèles réduits en plastique pour la décoration; Modèles réduits décoratifs en cire; Modèles réduits décoratifs en plâtre; Modèles réduits décoratifs en bois; Mobiles [décoration]; Objets d’art en bambou; Objets d’art en matières plastiques; Plaques murales décoratives non en matières textiles [meubles];
Plaques décoratives en matières plastiques; Plaques décoratives en plâtre; Trophées en matières plastiques; Trophées en bois; Verre pour l’encadrement d’art; Accessoires d’affichage en métal [meubles]; Ferrures de magasins non métalliques; Appareils d’affichage d’affiches; Tableaux d’affichage des scores; Vitrines d’exposition; Supports multipositions
[meubles]; Garnitures décoratives de devantures de magasin non métalliques; Plateaux à clavier d’ordinateur; Plateaux en tant que parties de meubles d’exposition pour magasins; Présentoirs portatifs pour publicité à l’appui; Supports pour bagages, à savoir meubles; Barillets (non métalliques) pour l’identification des animaux de compagnie; Barillets (non métalliques) pour l’identification des oiseaux; Panneaux routiers en plastique; Emblèmes non métalliques pour véhicules; Accessoires non métalliques pour vitrines de magasins; Stands d’exposition non métalliques autres que structures; Présentoirs d’exposition assemblés; Présentoirs pour planches de surf; Rayonnages de magasins; Étagères de rangement pour tapis de véhicules; Étagères de rangement pour équipements de ski et de sport; Présentoirs pour l’affichage de produits imprimés; Présentoirs pour le stockage de matériel imprimé; Étagères d’exposition; Présentoirs pour points de vente [meubles]; Présentoirs; Présentoirs à bijoux; Présentoirs à des fins de présentation; Présentoirs à des fins promotionnelles; Stands comptoirs; Présentoirs acryliques de comptoir; Présentoirs multipositions en tubes en aluminium et en acier; Pieds pour présentoirs non métalliques;
Éléments de sol en carton pour présenter des marchandises; Gondolas de vente non métalliques; Présentoirs assemblés; Présentoirs assemblés [meubles]; Présentoirs métalliques; Présentoirs multiusages; Présentoirs mobiles [meubles]; Présentoirs pour affiches; Présentoirs pour vitrines de magasins; Présentoirs pour marchandises; Présentoirs pour journaux; Présentoirs pour l’exposition de produits; Présentoirs d’exposition non métalliques; Éléments de présentation portables pour la vente [meubles]; Présentoirs pour points d’achat; Présentoirs pour la présentation de produits à des fins de vente; Présentoirs équipés de composants métalliques structurels; Écrans verticaux pliables fabriqués à partir de tissus encadrés; Présentoirs verticaux portables; Ballons publicitaires gonflables; Ballons publicitaires; Badges de fantaisie non métalliques pour véhicules; Badges nominatifs en plastique; Tableaux d’affichage présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Présentoirs présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Présentoirs présentés sous la forme d’un ensemble prêt-à-monter [kit]; Lettres [autres que caractères d’imprimerie et clichés] essentiellement en matières plastiques; Enseignes en bois; Enseignes en bois ou en matières plastiques; Panneaux en matières plastiques gonflables; Enseignes en vinyle imprimées; Enseignes en vinyle imprimées; Plaques d’identité non métalliques pour portes; Panneaux publicitaires en bois; Enseignes en matières plastiques; Cadres d’affichage en métal [meubles]; Cadres pour tableaux d’affichage; Cadres d’affichage; Stands non métalliques pour cadres d’exposition; Numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Numéros en matières plastiques pour bâtiments; Numéros en matières plastiques pour meubles; Numéros non métalliques de maisons; Panneaux en matières plastiques transparentes en tant que parties de récipients d’emballage; Panneaux d’exposition portables à des fins d’affichage; Panneaux d’affichage pour ventes; Planches de montage photographique; Objets de publicité gonflables; Panneaux pliants à des fins

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d’affichage; Présentoirs de prix en matières plastiques pour points de vente; Plaques d’identité non métalliques; Plaques en bois; Tableaux d’annuaires; Pieds pour panneaux d’affichage non métalliques; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations d’expositions; Écrans d’affichage pliants destinés aux présentations de conférences; Écrans d’affichage pliants pour vitrines de magasins; Écrans d’affichage pliants; Écrans [meubles] à des fins d’affichage; Plaques en matières plastiques; Plaques personnalisées non métalliques pour véhicules; Écriteaux en bois ou en matières plastiques; Supports de selles; Stands d’exposition non métalliques transportables autres que structures; Supports multiusages [meubles]; Supports en bois pour enseignes; Supports en plastique pour enseignes; Supports en plastique transparent pour badges; Présentoirs pour la vente de produits; Supports pour l’exposition de matériel d’affichage; Supports pour brochures sous forme de meubles; Supports pour livres de cuisine; Porte-haltères; Supports pour matériel d’affichage [meubles]; Supports pour WIG; Porte-selles; Supports pivotants [meubles]; Tableaux aide-mémoire en liège; Panneaux d’affichage autocollants; Tableaux d’affichage
[enseignes] en liège; Tableaux d’affichage autres qu’électroniques; Tableaux d’affichage; Tableaux d’affichage en matières plastiques; Panneaux d’affichage publicitaire en matières plastiques [non lumineux]; Vitrines; Vitrines [meubles]; Vitrines [autres que vitrines réfrigérées]; Vitrines d’exposition; Ventilateurs à usage personnel, non électriques; Ventilateurs à main; Accroche-sacs non métalliques; Plaques de sémifuge en matières plastiques; Plaques de porte non métalliques; Moules en plastique pour la fabrication de meubles; Arrêts de portes en bois; Arrêts non métalliques pour armoires; Boutons [poignées] en matières plastiques; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [plastique]; Boîtes d’emballage prêtes à l’emploi [bois]; Boîtes en matières plastiques stratifiées; Boîtes en bois plaqué de papier; Boîtes de transport non métalliques; Coffres de sécurité non métalliques; Boîtes décoratives en matières plastiques; Boîtes en plastique; Boîtes en matières plastiques pour l’emballage; Boîtes en bois pour le rangement de jouets; Boîtes en bois pour le conditionnement industriel; Boîtes [grandes] en matières plastiques à usage industriel;
Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en bois décoratives; Boîtes en bois; Boîtes empilables en matières plastiques; Coffres à serrure non métalliques; Boîtes empilables en matières plastiques; Boîtes de rangement en bois; Boîtes de rangement pour oreillers
[meubles]; Boîtes de rangement non métalliques; Armoires à pharmacie; Boîtes à outils vides non métalliques; Boîtes à outils non métalliques vides; Boîtes d’œufs en plastique
[emballages]; Caisses non métalliques; Boîtes de rangement en matières plastiques; Boîtes empilables en bois; Boîtes d’emballage pliables en bois; Boîtes d’emballage pliables en plastique; Boîtes d’emballage plates en bois; Boîtes d’emballage plates en plastique; Boîtes à cotillons en matières plastiques; Boîtes portatives [récipients] en bois; Boîtes portatives
[récipients] en plastique; Paniers en bambou à usage industriel; Coffrets en osier; Caisses de stockage non métalliques; Récipients non métalliques sous forme de bacs; Récipients industriels en bambou; Corbeilles à pommes de terre [meubles]; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour le stockage de marchandises; Récipients de protection en matériaux non métalliques pour l’emballage de produits; Bacs conçus pour faciliter la décomposition des matières organiques [non métalliques]; Conteneurs flottants non métalliques; Conteneurs non métalliques [entreposage, transport]; Conteneurs non métalliques de transport; Récipients non métalliques pour stockage; Récipients transportables non métalliques pour gaz; Boîtes en plastique autres que poubelles; Grandes poubelles en plastique à usage industriel; Caisses en matières plastiques pour la fabrication de compost; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Bacs non métalliques [à l’exception des poubelles]; Réservoirs d’eau à usage domestique, ni en métal ni en maçonnerie; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage agricole; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage domestique; Réservoirs d’eau en matières plastiques à usage industriel; Planches en bois; Récipients à œufs en plastique [emballages]; Distributeurs non métalliques fixes de sacs pour déjections canines; Réservoirs d’eau en matières plastiques; Réservoirs de stockage en matières plastiques; Jerricans (non métalliques); Boîtes de collecte non métalliques; Châssis non métalliques pour récipients; Bacs en bois; Bacs de recyclage non métalliques à usage commercial; Éléments de coin non métalliques pour

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conteneurs; Récipients non métalliques vides pour le stockage d’outils; Bacs à compost en matériaux non métalliques; Récipients d’emballage non métalliques; Récipients en matériau synthétique autres que pour le ménage ou la cuisine; Récipients d’emballage en matières plastiques; Récipients en matières plastiques destinés aux domaines agrochimiques; Récipients en matières plastiques thermoformés autres qu’à usage domestique ou pour la cuisine; Récipients sous forme de boîtes en bois; Récipients souples en matières plastiques pour le stockage de liquides; Récipients souples en matières plastiques pour le transport de liquides; Récipients en jonc; Récipients en matières plastiques pour compost; Récipients à eau portables en matières plastiques [conteneurs]; Récipients transparents pour l’emballage commercial; Matières plastiques pour la garniture de bagages; Pièces en plastique
[plateaux] pour boîtes à outils; Tambours de stockage en plastique; Pots d’emballage en matières plastiques; Sacs d’animaux sous forme de boîtes; Tubes d’envoi en matières plastiques; Cannes en bambou; Bambou.

Classe 21: Buses pour arrosoirs; Supports pour bouteilles en néoprène zippered; Tirelires en céramique; Cochons tirelires; Tirelires en métaux précieux; Tirelires en porcelaine;
Tirelires métalliques; Tirelires non métalliques; Tirelires non en métaux précieux; Tirelires;
Bols [bassines]; Paniers pour serviettes; Potaines en faïence; Bols à raser; Distributeurs de gel douche; Distributeurs de produits cosmétiques; Distributeurs de savon liquide;
Distributeurs de savon pour les mains; Distributeurs de serviettes en papier; Distributeurs de papier hygiénique; Distributeurs de liquides à utiliser avec des bouteilles; Supports pour brosses de toilette; Shampooings; Porte-gel douche; Porte-savon pour les mains; Étagères pour produits cosmétiques; Porte-savons; Boîtes à savon; Porte-savons muraux; Porte- blaireaux; Bassins [récipients]; Ponts de bain en plastique; Supports pour papier hygiénique; Supports pour papier hygiénique; Supports de verres pour salles de bains; Supports pour shampooings; Supports pour cosmétiques; Supports pour gel douche; Porte-serviettes; Anneaux porte-serviettes; Barres et anneaux porte-serviettes; Anneaux porte-serviettes non en métaux précieux; Porte-serviettes non en métaux précieux; Instruments d’arrosage; Gants de jardinage; Jardinières en faïence; Jardinières en verre; Jardinières enlevées; Bacs à fleurs; Vases; Vases en verre; Soucoupes pour pots de fleurs; Pulvérisateurs fixés à des tuyaux d’arrosage; Récipients de rempotage pour plantes; Bacs à compost à usage ménager; Récipients pour fleurs; Arrosoirs; Buses de pulvérisation pour tuyaux d’arrosage; Germoirs; Supports pour bouquets; Supports pour fleurs et plantes [arrangements floraux];
Supports pour fleurs; Couvercles en plastique pour pots à plantes; Terrariums d’appartement [culture des plantes]; Terrariums d’appartement [vivariums]; Pots de fleurs en plastique; Ajutages pour hosepipes; Buses de pulvérisation en matières plastiques; Lances pour tuyaux d’arrosage; Ornements pour aquariums; Farines pour fourches; Insectes habitats; Aquariums d’appartement; Terrariums; Vivariums pour fourmis; Cireuses pour chaussures non électriques; Dispositifs non électriques pour enlever les peluches; Châssis pour le séchage et le maintien de la forme des vêtements; Cornes à chaussures; Brosses à chaussures; Brosses à vêtements; Paniers à linge; Chiffons pour chaussures; Housses pour planches à repasser; Dispositifs anti-peluches électriques ou non électriques; Appareils à piles pour enlever les peluches; Ouvre-gants; Tire-boutons; Cires pour chaussures; Toiles à repasser; Cintres pour vêtements spécialement conçus pour des vêtements spéciaux; Cintres à linge; Pinces à linge; Presses à cravates; Dispositifs électriques pour enlever les peluches; Planches à repasser; Étendoirs à linge; Grattoirs à chaussures avec brosses; Séchoirs à lessive; Supports de fers à repasser; Tire-bottes; Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; Figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; Figurines en fibre de verre; Nains de jardin en porcelaine; Nains de jardin en faïence; Nains de jardin en verre; Enseignes en verre; Modèles réduits d’automobiles [ornements] en verre; Modèles réduits de véhicules [ornements] en porcelaine; Modèles réduits de véhicules [décorations] en terre cuite; Figurines décoratives
[modèles réduits] en verre; Articles de nettoyage dentaire; Appareils destinés à la projection d’aérosols, non à usage médical; Tampons exfoliants pour les pieds; Tampons pour polir le visage; Appareils de désodorisation à usage personnel; Appareils électriques pour le

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démaquillage; Appareils pour le démaquillage électriques; Appareils pour le démaquillage non électriques; Appareils pour le démaquillage non électriques; Appareils pour le démaquillage; Pots de chambre; Houppettes; Mastic en maille de nylon pour nettoyer le corps; Houppettes pour nettoyer le corps; Blaireaux; Blaireaux en poils de badger; Pinceaux de maquillage; Piluliers à usage personnel; Cartouches vides en verre pour médicaments;
Brosses pour mascaras; Brosses à ongles; Brosses exfoliantes; Brosses nettoyantes pour la peau; Pinceaux de sONIC oscillants pour le soin de la peau; Brosses de bain; Brosses pour l’hygiène personnelle; Brosses à cils; Seaux en plastique pour ranger des jouets de bain; Compte-gouttes à usage domestique; Seaux en étoffe; Bols pour teindre les cheveux;
Compte-gouttes à usage cosmétique; Débouchoirs pour toilettes; Tampons exfoliants;
Distributeurs de produits nettoyants pour le corps; Distributeurs personnels pour pilules ou gélules à usage domestique; Distributeurs de shampooing; Distributeurs de boules de coton;
Distributeurs de savon; Distributeurs de crème de soins de la peau; Éponges; Éponges pour le corps; Éponges cosmétiques; Éponges de toilette; Éponges de bain; Éponges de mer naturelles; Éponges abrasives pour la peau; Éponges pour le maquillage pour le visage;
Éponges nettoyantes pour le visage; Éponges pour le maquillage; Éponges pour l’application de poudre pour le corps; Éponges de microdermabrasion à usage cosmétique; Éponges à récurer; Boîtes pour ustensiles de toilette; Étuis pour peignes; Flacons de parfum; Gants abrasifs pour nettoyer la peau; Cruchons pour lavabos; Loofahs; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Boîtes pour ustensiles cosmétiques; Pots pour enfants; Vases portables pour enfants; Piluliers autres qu’à usage médical; Peignes; Peignes de nettoyage; Peignes à dents lactées pour la chevelure;
Peignes électriques; Peignes à cheveux électriques; Peignes pour cravates à dos; Peignes à cheveux; Pinceaux à lèvres; Pinceaux eye-liners; Poudriers; Poudriers [étuis]; Poudriers vides; Porte-éponges; Porte-savon; Boîtes pour accessoires à cheveux à usage domestique et domestique; Nébuliseurs à usage domestique; Vaporisateurs odorants; Appareils pour le cuir chevelu; Dos à dos; Séparateurs d’orteils en mousse destinés aux soins de pédicurie; Porte-nettoyants pour le corps; Supports adaptés pour crèmes pour la peau; Supports adaptés pour fixateurs pour cheveux; Porte-éponges pour fards; Appliques de savon;
Couvercles de boîtes en papier en céramique; Bocaux en coton; Ustensiles cosmétiques;
Ustensiles de toilette; Vaporisateurs à parfum; Vaporisateurs de parfum [vendus vides];
Vaporisateurs de parfum vendus vides; Chaussons exfoliants; Chauffe-bougies électriques et non électriques; Diffuseurs d’huiles aromatiques autres que diffuseurs à bâtonnets; Plaques pour la diffusion d’huiles aromatiques; Brûleurs d’huile parfumées; Brûleurs d’huile essentielle; Brûleurs d’encens [domestiques]; Brûle-parfums; Brûle-parfums [autres qu’électriques]; Brûleurs d’huile [aromathérapie]; Récipients pour pot-pourri; Supports pour bâtons d’encens; Pots à pot-pourri; Brosses à cuve; Seaux de salle de bain; Brosses de toilette; Ustensiles de nettoyage des salles de toilette et de bain; Coton de nettoyage;
Applicateurs de shampooing non électriques pour tapis et moquettes; Dépoussiéreurs non électriques; Appareils et machines à polir non électriques à usage domestique; Applicateurs de cire à plancher montables sur une poignée à balais à franges; Brosserie; Articles de nettoyage; Bacs à litière pour animaux domestiques; Cuves de rinçage; Vaisselle; Lavabos pour laver la vaisselle; Serpillières [wassingues]; Billes métalliques en acier inoxydable pour le nettoyage; Boules de séchage; Brosses et articles de brosserie; Têtes de balais à franges; Brosses à dossiers; Brosses; Brosses conçues pour nettoyer les décanteurs;
Brosses conçues pour recevoir un agent nettoyant; Brosses avec récipients détergent; Brosses connectables à des tuyaux d’arrosage; Brosses de ski à main; Brosses à cheveux à air chaud; Brosses à dents; Brosses à dents électriques; Brosses à dents manuelles;
Brosses pour nettoyer; Brosses pour nettoyer les équipements de sport; Pinceaux à étouper; Brosses à gratter; Brosses à cheveux chauffées électriquement; Brosses électriques pour animaux de compagnie; Brosses électriques, à l’exception des parties de machines; Brosses à cheveux rotatives électriques; Brosses interdentaires pour nettoyer les dents; Brosses pour nettoyer les becs de téapoches; Brosses métalliques pour chevaux; Brosses pour animaux de compagnie; Brosses pour panser les chevaux; Pinceaux pour bouteilles; Brosses pour chevaux; Brosses pour cheminées; Brosses pour l’écorce d’arbres; Brosses à

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crinières [peignes pour chevaux]; Brosses pour verres de lampes; Brosses à cheveux;
Brosses à fourrure pour animaux; Frottoirs [brosses]; Brosses pour le cirage; Brosses de fartage; Balais à franges; Brosses à vaisselle pour savon; Brosses pour nettoyer les tapis; Brosses pour nettoyer les poils; Brosses pour laver la vaisselle; Brosses pour nettoyer les bateaux; Brosses pour le nettoyage de chaussures; Brosses pour le nettoyage de composants de vélos; Brosses pour nettoyer les voitures; Brosses de golf; Brosses pour rainurer les pistes de golf; Brosses pour nettoyer les clubs de golf; Brosses pour nettoyer les grils de barbecue; Brosses pour nettoyer les rainures de vitres; Brosses pour nettoyer les roues d’automobiles; Brosses pour tables de billard; Brosses pour sols; Brosses pour tétines de biberons; Brosses pour tuyaux; Brosses à usage domestique; Brosses à fixer à des tuyaux de jardin; Ramasse-miettes; Soies d’animaux [brosserie]; Poils de bétail pour brosses; Soies de porc pour la brosserie; Poils pour la brosserie; Crins de cheval pour la brosserie; Seaux contenant un agent nettoyant; Seaux pour l’essorage de balais à franges; Seaux équipés de roulettes; Seaux à balais à franges; Seaux à balais à franges contenant un agent nettoyant; Seaux en plastique; Seaux de rinçage; Seaux à charbon; Seaux pour saunas; Seaux à usage ménager; Seaux à usage industriel; Cuvettes en matières plastiques
[bassines]; Cuir pour le nettoyage; Cuir à polir; Débouchoirs à ventouse; Déchets de coton pour le nettoyage; Déchets de laine pour le nettoyage; Disques abrasifs de cuisine à des fins de nettoyage; Distributeurs de lingettes en cellulose à usage domestique; Nettoyants pour tapis non électriques; Distributeurs de savon liquide à usage domestique; Distributeurs de détergent; Distributeurs adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Entonnoirs; Entonnoirs d’huile pour automobiles; Cireuses, non électriques; Balais; Balais magnétiques; Balais mécaniques; Balais mécaniques non électriques; Raclettes [instruments de nettoyage]; Raclettes à usage ménager; Écouvillons pour biberons; Brosses pour épousseter; Brosses pour nettoyer les instruments de musique;
Brosses pour nettoyer les réservoirs et récipients; Balais durs; Brosses pour parquets; Essoreuses de balais à franges; Tampons abrasifs pour la cuisine; Éponges abrasives pour nettoyer la cuisine; Éponges artificielles à usage ménager; Éponges de cuisine; Raclettes; Éponges pour le nettoyage d’instruments médicaux; Éponges de ménage; Étoupe de nettoyage; Tampons abrasifs; Raclettes pour la vaisselle; Chiffons à récurer; Tampons à récurer à usage ménager; Tampons à récurer métalliques; Tampons à récurer; Tampons pour casseroles; Tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; Tampons métalliques de nettoyage; Balais à franges pivotants; Peaux chamoisées pour le nettoyage;
Épousseteuses pour fenêtres; Gants abrasifs pour nettoyer les légumes; Gants en coton à usage domestique; Gants en caoutchouc à usage domestique; Gants ménagers en plastique; Gants de nettoyage à usage ménager; Gants pour épousseter; Gants pour le lavage de voitures; Gants à polir; Gants à lustrer pour chaussures; Gants de ménage; Instruments abrasifs pour la cuisine à des fins de nettoyage; Instruments de nettoyage actionnés manuellement; Ramasse-miettes non électriques; Paille de fer pour le nettoyage; Laine de verre autre que pour l’isolation; Laine métallique à des fins de récurage; Laine métallique à des fins de nettoyage; Nettoyants télescopiques pour fenêtres; Manches à balais; Manches à balais non métalliques; Poignées en matières plastiques pour brosses;
Poignées en matières plastiques pour balais-brosses; Poignées non métalliques pour brosses; Gants de nettoyage en tissu; Matériaux pour la brosserie; Matériaux à polir pour faire briller, à l’exception des préparations, du papier et de la pierre; Balais à franges; Manches de brosses; Chiffons de nettoyage en cellulose; Chiffons de nettoyage pour connecteurs à fibres optiques; Chiffons de nettoyage pour objectifs photographiques;
Chiffons de nettoyage sans paroi; Tissus de microfibres pour le nettoyage; Chiffons à polir;
Chiffons épousseteurs; Essuie-meubles; Torchons pour épousseter; Plumeaux; Chiffons pour stores non électriques; Porte-brosses; Grattoirs à gril [articles de nettoyage]; Râteaux pour tapis; Casseroles à poussière; Ramasse-miettes; Rouleaux adhésifs pour enlever les peluches des vêtements; Rouleaux anti-peluches; Rouleaux anti-peluches pour sols;
Tapettes pour battre les tapis; Planches de séchage pour les pièces de kimono lavées, amidées et enrichies [hari-ita]; Supports adaptés pour papier d’essuiement, de séchage, de polissage et de nettoyage; Étagères ajustées pour papier d’essuiement, de séchage, de

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polissage et de nettoyage; Chiffons pour nettoyer les lunettes; Chiffons pour essuyer des lentilles optiques; Séchoirs à linge parapluie; Cuviers à lessive; Torchons antistatiques à usage ménager; Chiffons de nettoyage; Tapis de sol; Chiffons à lustrer non abrasifs; Matériel de nettoyage en verre; Hachoirs à fraises; Paille de fer; Ouvre-bouteilles manuels; Ouvre-bouteilles non électriques; Ouvre-bouteilles avec couteau; Ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; Bâtonnets pour cocktails; Agitateurs pour boissons; Aérateurs de vin; Dispositifs antidérapants pour bouteilles; Pompes à vide pour bouteilles de vin; Becs verseurs pour bouteilles; Bouteilles d’eau en acier inoxydable réutilisables; Bouteilles pour bonbons vendues vides; Gourdes; Bouteilles à saké [tokkuri]; Bouteilles à eau vides en aluminium; Gourdes pour le sport; Casiers à bouteilles plaqués en métaux précieux; Mélangeurs pour cocktails; Filtres à vin; Eaux-de-vie; Flûtes à champagne; Coupes en étain; Tasses de saké [non en métaux précieux]; Verres à vin; Cruches; Gobelets à boire; Verres à marrita; Verres à cocktail; Snifters; Seaux à glace; Seaux à bouteilles; Seaux à champagne; Seaux à vin; Louches à vin; Cornes à boire; Carafes; Carafes en verre; Carafes à vin; Cuillères à glace; Refroidisseurs de vin; Emballages thermiques pour maintenir le contenu des cannettes chaud ou froid; Étiquettes à carafe; Flacons; Flasques à liqueurs; Chopes à bière; Cruches en toby; Pichets à vin; Pintes à bière; Chopes à étoupe; Cruches non en métaux précieux; Gobelets; Pailles pour la dégustation; Sacs de bateaux; Flasques de poche; Pierres à whisky; Pinces à glaçons; Pipettes; Porte-gobelets; Supports gonflables pour boissons; Porte-bouteilles de vin; Récipients à boire; Refroidisseurs de bouteilles; Revêtements intérieurs ajustables pour seaux à glace; Tire-bouchons avec couteau; Tire- bouchons, électriques et non électriques; Baguettes de cordonnerie; Porte-verres à boire; Porte-bouteilles; Supports portables pour récipients pour boissons; Porte-verres; Supports pour tumiers; Tasses biodégradables; Tasses biodégradables à base de pâte à papier; Gobelets compostables; Tasses d’apprentissage pour bébés et enfants; Tasses à double paroi; Tasses en papier; Tasses en plastique; Tasses de voyage; Tasses de saké; Tasses non en métaux précieux; Tasses isothermes; Tasses en faïence; Mugs en métaux précieux; Tasses [mugs] en plastique; Mugs en porcelaine fine; Tasses [mugs] en céramique; Mugs non en métaux précieux; Beignets; Cylindres; Verres à bière; Pintes [verres]; Verres
[récipients pour boire]; Verres à whisky; Verres à liqueurs; Verres à boire; Verres à boire de la pilsen; Verres à cordial; Bouchons-verseurs à vin.

Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause. En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public dont le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
ELON Elyon One
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Dans ses observations du 01/03/2022, l’opposante fait valoir que les signes n’ont pas de signification sémantique. Toutefois, contrairement aux arguments de l’opposante, le mot «ELON» de la marque antérieure sera perçu, selon la division d’opposition, comme un prénom masculin au moins par une partie significative du public, alors qu’il sera dépourvu de signification pour le reste du public. Le terme «ELYON» du signe contesté a également une signification et sera perçu, à tout le moins par une partie du public, comme une référence au feu israélien dans l’hébrew Bible (voir, par exemple, https://www.biblestudytools.com/bible- study/topical-studies/worship-god-as-el-elyon-the-lord-most-high.html), alors qu’il sera dépourvu de signification pour le reste du public. En tout état de cause, aucun de ces termes n’a de signification directe par rapport aux produits pertinents dans une quelconque partie du territoire pertinent, et les éléments ELON et ELYON sont dès lors considérés comme possédant un caractère distinctif normal.
Le terme «ONE», présent dans les deux signes, est un mot anglais de base et sera perçu comme signifiant «seul, seul, le chiffre 1» (informations extraites du Collins English Dictionary à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/one_1). Dès lors, il véhicule une certaine connotation positive, étant donné qu’il peut être perçu comme une allusion à la qualité des produits et services pertinents, en raison d’expressions communes telles que «number 1», utilisées pour désigner quelque chose de grande qualité de manière à la mode. Par conséquent, le caractère distinctif intrinsèque du mot «ONE» par rapport aux produits et services pertinents est considéré comme inférieur à la moyenne.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «EL (*) ON». Ils diffèrent par la lettre supplémentaire «Y» et par l’élément verbal supplémentaire «ONE» du signe contesté. Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, le mot supplémentaire «ONE» du signe contesté ne passera pas inaperçu. Étant donné que la marque antérieure est un signe plutôt court, composé de quatre lettres seulement, et compte tenu du fait que le signe contesté est considérablement plus long, les différences sont, de l’avis de la division d’opposition, plutôt immédiatement perceptibles. En outre, l’alphabet étant composé d’un nombre limité de lettres, qui, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que de nombreux mots partagent certaines lettres. Toutefois, des signes ne peuvent être considérés comme fortement similaires sur le plan visuel pour cette seule raison. Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, et malgré la coïncidence des lettres «EL (*) ON», les signes sont donc faiblement similaires sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son de leurs lettres initiales «EL» et par le son des lettres «ON» présentes à l’identique à la fin de leurs éléments verbaux ELON et ELYON, respectivement. Toutefois, dans la plupart des langues du territoire pertinent, la marque antérieure se prononce en deux syllabes, comme E-LON, tandis que l’élément du signe contesté «ELYON» se prononce en trois syllabes, «E- LY-ON». La prononciation des signes diffère également par le terme supplémentaire «ONE» du signe contesté, qui fait également l’objet de la comparaison phonétique. Par conséquent, il existe immédiatement des différences audibles et les signes sont donc phonétiquement similaires à un faible degré.

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Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les signes seront associés à des significations différentes par une partie du public, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Pour la partie du public pour laquelle seul l’un des signes véhicule une signification, les signes ne sont pas non plus similaires sur le plan conceptuel.
Étant donné qu’il existe des aspects similaires, l’examen du risque de confusion sera réalisé.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion. L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures, considérées dans leur ensemble, sont dépourvues de signification pour tous les produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Le caractère distinctif des marques antérieures doit donc être considéré comme normal;
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public, dont le niveau d’attention est considéré comme moyen. Les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique et différents sur le plan conceptuel ou similaires sur le plan conceptuel dans la mesure où le terme «ONE» est associé à la signification susmentionnée dans les deux signes. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Comptetenu de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce, la division d’opposition estime qu’il ne saurait exister de risque de confusion dans l’esprit du public. Certes, comme le fait valoir l’opposante, l’examen de la similitude des signes doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, étant donné que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails. Toutefois, la longueur des signes peut influencer l’effet des différences entre eux. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. En l’espèce, la marque antérieure est un signe plutôt court, composé de seulement quatre lettres, tandis que le signe contesté est significativement plus long puisqu’il se compose de deux mots. En outre, les termes ELON et ELYON, bien qu’ils coïncident par quatre lettres, présentent des différences immédiatement perceptibles lorsqu’ils sont perçus commela lettre «Y» au milieu de l’élément «ELYON» de la marque antérieure est clairement perceptible et phonétiquement, changeant l’intonation et, dans certains cas, les syllabes du mot. Même si le second élément verbal «one» est laudatif, il est présent dans le signe contesté et il est constant que les signes en cause doivent être comparés dans leur intégralité et sous la forme dans laquelle ils sont protégés, c’est-à-dire dans la forme dans laquelle ils sont enregistrés/demandés. Compte tenu des différences immédiatement perceptibles, les signes produisent une impression d’ensemble visuelle et phonétique différente, et les différences sont encore renforcées pour les parties du public pour lesquelles les deux signes ont une signification différente, comme indiqué ci-dessus. À

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la lumière dece qui précède, compte tenu des facteurs pertinents et de leur interdépendance mutuelle, il n’y a aucune raison de supposer qu’une partie du public sera induite en erreur et amené à penser que les produits portant les signes en conflit proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée; Par conséquent, et même si l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 946 692 de l’opposante fait actuellement l’objet d’une annulation, l’issue de cette procédure en nullité n’a aucune incidence sur l’issue de la présente opposition.
L’opposition est également fondée sur l’enregistrement de la marque suédoise no 551 583 ELON (marque verbale) en classes 9, 11, 20, 21, 35 et 37. Toutefois, étant donné que cette marque antérieure est identique à celle qui a été comparée et couvre la même gamme de produits et services ou une gamme plus restreinte de produits et services, le résultat en ce qui concerne cette marque antérieure, même à supposer que les produits et services soient identiques, ne saurait être différent de celui de l’opposition fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 946 692 ELON (marque verbale) de l’opposante, pour laquelle l’opposition a déjà été rejetée. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne l’enregistrement de la marque suédoise no 551 583 «ELON».
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure. Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé. En l’espèce, la demanderesse n’a pas désigné de représentant professionnel au sens de l’article 120 du RMUE et n’a donc pas engagé de frais de représentation.
De la division d’opposition
Karin KLÜPFEL Philipp Homann Astrid WÄBER
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.