DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 080 062
CIGÜEÑALES Sanz, S.L., Pol. IND. Malpica C/F 44 y 45, 50016 Zaragoza, Espagne (opposante), représentée par Javier Ungría López, Avda. Ramón y Cajal, 78, 28043 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
T. λαισιο Computers Αannulées νυμimpartial und ορορογund και ιομimpartial und ανικdouzième Ετιρειαsubjectif λεκτρονιτροimpartial und ολογιστaffilié und και καμλοραραραραρλεοaffilié, combinant alléguant alléguant alléguant sollicitant sollicitant sollicitant fantaisie fantaisie fantaisie fantaisiefantaisie vivre symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique symbolique ayant pour objet
Le 29/11/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 080 062 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 10/04/2019, l’opposante a formé une opposition contre tous lesproduits viséspar la
demande de marque de l’Union européenne no 17 995 242 ( marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no
17 258 443 et no 9 918 384, pour le signe figuratif. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 2 43
1) Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 258 443:
Classe 7: Arbres à manivelle, arbres de cames pour moteurs de véhicules, arbres de câbles, têtes de cylindres pour moteurs, blocs de moteurs automatiques, bagues de pistons, anneaux de piston, anneaux de graissage [pièces de machines].

2) Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 9 918 384:
Classe 12: Arbres à manivelle, arbres de conduite pour véhicules terrestres, camshafts, blocs de moteur et têtes de cylindre.

Les produits contestés relèvent des classes 7 et 8. La liste complète des produits contestés (qui n’est pas reproduite ici en raison de sa longueur) est reproduite sur une feuille séparée annexée à la présente décision.
Certains desproduitscontestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produitscontestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
Le public pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services visés par la marque antérieure que le produit visé par la marque demandée qui ont été jugés identiques ou similaires (01/07/2008, T-328/05, Quartz, EU:T:2008:238, § 23; pourvoi 10/07/2009, C- 416/08 P, Quartz, EU:C:2009:450, rejeté).
En l’espèce, lesproduitsjugés identiques s’adressent à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, étant donné que les produits de l’opposante sont des pièces de véhicules et de machines destinées aux fabricants de véhicules et de machines et les magasins de réparation respectifs, seul ce public est susceptible d’utiliser à la fois les produits couverts par les marques antérieures et les produits désignés par le signe contesté.
Le niveau d’attention est élevé, le consommateur professionnel sera attentif à la marque, au modèle, à la qualité, aux caractéristiques spécifiques et à la compatibilité avec les produits finaux (véhicules et machines) auxquels les produits pertinents sont destinés, étant donné que le choix des produits pertinents a une incidence sur le produit final.
c) Les signes

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Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
Lesdeux marques antérieures protègent le même signe. Par conséquent, ils seront tous deux désignés par le terme «marque antérieure».
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La division d’opposition examinera d’abord l’opposition par rapport à la partie du public pour laquelle l’élément verbal «SANZ» de la marque antérieure est dépourvu de signification (partie non hispanophone du public) et un degré normal de caractère distinctif. Il s’agit du scénario le plus avantageux pour l’opposante, étant donné que la signification claire d’un nom de famille commun dans la marque antérieure rend les signes dissemblables sur le plan conceptuel pour la partie hispanophone du public.
L’élémentfiguratif représentant un arc au-dessus de l’élément verbal de la marque antérieure est perçu par le public pertinent comme courant et banal, de sorte qu’il est dépourvu de caractère distinctif. (05/10/2011, R 1929/2010-2, Arco (MARQUE FIGURATIVE)/ARCO.
Ni l’élément verbal ni l’élément figuratif du signe contesté ne véhiculent de signification et, par conséquent, ils sont distinctifs.
Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, les signes en conflit ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que d’autres éléments, étant donné qu’aucun d’entre eux ne capte l’attention visuelle dans une mesure telle qu’il éclipse les autres éléments.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par le fait que leurs éléments verbaux sont composés de quatre lettres. Toutefois, le Tribunal a jugé que le même nombre de lettres dans deux marques n’a pas, en tant que tel, de signification particulière pour le public pertinent, même pour un public spécialisé. Dès lors que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, lesquelles, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots se composent du même nombre de lettres et en partagent même certaines, sans qu’ils puissent, de ce seul fait, être qualifiés de similaires sur le plan visuel. En outre, le public n’est pas, en général, conscient du nombre exact de lettres d’une marque verbale et, par conséquent, ne remarquera pas, dans la majorité des cas, que deux marques en conflit ont le même nombre de lettres (25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82; 04/03/2010, C-193/09 P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121).
Les signes coïncident également par leur deuxième lettre «A» et par la présence des lettres «NZ», bien que dans un ordre différent. Toutefois, les marquesfiguratives de w hen contenant des éléments verbaux ou des marques verbales sont comparées sur le plan visuel; ce qui importe, c’est de savoir si les signes partagent un nombre significatif de lettres dans la même position et si l’élément verbal du signe figuratif est hautement stylisé. En l’espèce, les éléments verbaux ne sont pas très stylisés et les signes ne partagent qu’une seule lettre dans la même position.

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Les consommateurs pertinents perçoivent les signes comme un tout et ne les décomposeront pas de manière artificielle. En l’espèce, les éléments verbaux des signes ne seront pas décomposés en parties, étant donné qu’ils sont composés de quatre lettres et qu’il n’existe aucune caractéristique graphique qui entraînerait une telle dissection visuelle. La seule coïncidence visuelle pertinente entre les signes est celle de la lettre «A», qui occupe la même position dans les deux signes. Le fait que les lettres «NZ» soient présentes dans les deux signes n’est pas significatif en l’espèce étant donné que leur position différente est perceptible au niveau des éléments verbaux composés de quatre lettres, compte tenu notamment du degré d’attention élevé du public.
Les premières lettres des signes (S/f) n’ont rien en commun et il n’y a aucune raison de supposer que cette différence sera négligée dans les éléments verbaux de seulement quatre lettres. L’affirmation de l’opposante selon laquelle la différence entre les premières lettres des signes sera pratiquement imperceptible n’est pas fondée. Au contraire, le début des marques retient généralement davantage d’attention.
Les éléments figuratifs des signes ne partagent pas non plus d’importantes coïncidences, et les caractéristiques graphiques ne seront pas non plus ignorées. La marque antérieure est entièrement représentée en rouge et en majuscule, tandis que la police de caractères du signe contesté est légèrement stylisée et en minuscule, occupant un espace plus petit au bas du signe, par rapport à l’élément figuratif.
Parconséquent, les signes sont tout au plus similaires à un faible degré.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son de la voyelle «A», placée à la même position dans les deux signes, et par le fait que les signes ne sont composés que d’une seule syllabe. La similitude phonétique résultant de la coïncidence au niveau de la présence des lettres «NZ» dans des positions différentes n’est que très lointaine (voire aucune).
Toutefois, leur sonorité initiale est différente, de même que les positions de leurs deux dernières consonnes. La prononciation de deux consonnes ensemble requiert plus d’efforts que de prononcer une seule, raison pour laquelle la différence de position est pertinente. En outre, le fait que dans un élément verbal de quatre lettres la coïncidence réside dans la voyelle «A» n’est pas frappant. Étant donné qu’il existe quatre sons dans les signes, les différences entre eux sont facilement perceptibles.
Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public pertinent. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.

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Parconséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a pas de signification en rapport avec les produits en cause du point de vue du public pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément banal dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits jugés identiques s’adressent au public professionnel faisant preuve d’un niveau d’attention élevé. Les signes sont, tout au plus, similaires à un faible degré sur le plan visuel, faiblement similaires sur le plan phonétique et neutres sur le plan conceptuel. La marque antérieure possède un caractère distinctif moyen.
Bien que les signes coïncident par le fait qu’ils sont composés de quatre lettres, en présence et position de la lettre «A» et en présence des lettres «NZ» dans un ordre différent, ces coïncidences ne seront pas suffisantes pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Ils ne ressortent pas et n’ont pas de caractère distinctif autonome. Les consommateurs pertinents ne comparent pas les signes côte à côte, mais les perçoivent dans leur ensemble sans les analyser de manière excessive. En outre, les produits s’adressent au public professionnel faisant preuve d’un niveau d’attention élevé et, par conséquent, il sera en mesure de différencier clairement les signes.
Enoutre, les deux signes en conflit sont figuratifs et, par conséquent, la protection de leurs caractéristiques graphiques est également sollicitée. Les signes présentent des différences évidentes, comme expliqué à la section c).
Contrairement à ce qu’affirme l’opposante, la marque antérieure n’est pas entièrement incluse dans le signe contesté. Il arrive juste que les signes coïncident par les lettres «A, N» et «Z», mais comme expliqué à la section c), l’ordre des lettres est pertinent, d’autant plus que les éléments verbaux de quatre lettres seront perçus dans leur ensemble et dans lesquels leur partie centrale ne passerait pas inaperçue.
L’opposantese réfère à une décision antérieure de l’Office pour étayer ses arguments. L’Office n’est toutefois pas lié par ses décisions antérieures, étant donné que chaque affaire doit être examinée séparément et en tenant compte de ses particularités. Cette pratique a été pleinement soutenue par le Tribunal, qui a déclaré que, conformément à la jurisprudence constante, la légalité des décisions s’apprécie uniquement sur la base du RMUE et non sur la base d’une pratique décisionnelle antérieure de l’Office (30/06/2004, T-281/02, Mehr für Ihr Geld, EU:T:2004:198).
Bien que les décisions antérieures de l’Office ne soient pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment examinés lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire spécifique.
En l’espèce, l’affaire antérieure mentionnée par l’opposante (B 2 944 943, du 30/01/2019) n’est pas pertinente en l’espèce, étant donné que les signes en conflit («KAXS» contre BAXS) en commun trois lettres sur quatre dans la même position et ne présentent pas de caractéristiques graphiques ou d’éléments figuratifs différenciateurs autres que l’utilisation de caractères gras dans le signe contesté. En outre, les produits pertinents dans cette affaire (classes 18 et 25) s’adressent au grand public, dont le niveau d’attention est moyen.

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Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que lesproduitssoient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit de la partie non hispanophone du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
Cette absence de risque de confusion s’applique également à la partie hispanophone du public pour laquelle l’élément verbal «SANZ» de la marque antérieure a la signification d’un nom de famille espagnol courant. En effet, du fait de cette signification clairement et immédiatement perçue, la partie hispanophone du public percevra les signes comme étant encore moins similaires.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximalqui y est fixé.
De la division d’opposition
Jakub Mrozowski IRENA Lyudmilova Lecheva Helena Granado Carpenter
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.

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ANNEXE

Les produits contestés pour lesquels la protection est demandée par la demande de
marque de l’Union européenne no 17 995 242 ( marque figurative) sont les suivants:

Classe 7: Robots [machines]; Distributeurs; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour la fabrication; Machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; Équipements de déplacement et de manutention; Équipements agricoles, de terrassement, de construction, d’extraction de pétrole et de gaz et d’exploitation minière; Générateurs de courant; Pompes, compresseurs et ventilateurs; Pompes pour l’aération d’aquariums d’intérieur; Pompes de douche; Pompes d’extraction de liquides [machines];
Pompes d’extraction de vapeur [machines]; Pompes d’extraction de gaz [machines];
Pompes de refroidissement; Pompes pour aérosols; Pompes de drainage d’huile; Pompes à osmose inverse; Pompes éoliennes; Pompes [machines]; Pompes de récupération de fluides réfrigérants; Pompes d’aération pour masses d’eau; Pompes d’aération pour étangs;
Pompes d’aération; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; Ventilateurs de compression; Compresseurs d’air pour systèmes d’air comprimé de véhicules; Compresseurs d’air; Pistons à gaz; Pompes à air pour terrariums; Pompes à air; Compresseurs [machines]; Pompes à air comprimé; Pompes à air [installations de garages];
Pompes à engrenages; Pompes à eau pour terrariums; Pompes à eau pour aquariums;
Pompes à eau pour véhicules terrestres; Pompes à eau pour véhicules; Pompes de circulation; Pompes de nage à contre-courant; Machines d’approvisionnement en eau
[pompes]; Pompes à turbine verticale; Pompes à boues; Pompes d’aération pour aquariums; Pompes pour aquariums; Pompes à carburant pour véhicules terrestres; Pompes à jet pour la production de vide; Pompes à membrane pour matériaux liquides; Pompes à membrane pour matériaux semi-liquides; Pompes à membrane; Distributeurs d’hydrogène pour

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stations-service; Pompes à diffusion; Pompes de distribution; Pompes destinées à l’industrie alimentaire [machines]; Pompes pour l’industrie des boissons [machines]; Pompes
[machines]; Pompes [parties de machines ou de moteurs]; Pompes à vide [machines]; Pompes de contrôle de volume; Clapets antidétrés pour sorties de compresseurs d’air; Vannes de contrôle de pompes; Valves pour pompes; Vannes d’aspiration pour compresseurs d’air; Vannes d’aspiration pour compresseurs à gaz; Vannes automatiques de commande d’admission pour compresseurs d’air à mouvement alternatif; Pompes autorégulatrices autres que pour la distribution de carburant dans les stations-service; Machines de drainage; Égouttoirs pneumatiques d’huiles usagées; Machines d’aspiration à usage industriel; Pompes axiales; Pompes en tant que pièces de machines à laver; Pompes
à haute pression; Pompes à haute température; Pompes pour fluides; Pompes d’alimentation; Pompes de macération; Pompes de bilge; Pompes à béton; Pompes pneumatiques pour l’approvisionnement en gaz liquéfiés; Pompes à air comprimé; Pompes à vide de pression; Pompes à pression; Arbres de pompes; Pompes électriques pour bassins; Pompes électriques pour piscines; Pompes électriques; Appareils de pompage
[machines]; Éjecteurs; Éjecteurs [pompes]; Jets en tant que parties de machines; Démarreurs pour pompes; Installations d’échappement de rasage; Installations de pompes à vide; Installations d’évacuation de sous-sol; Installations pour pompes; Installations de pompage de fluides; Pompes à essence doseuses; Pierres d’aquarium à air [pompes]; Segments de piston pour pompes à chaleur; Générateurs de gaz pour le levage sous-marin
[compresseurs]; Générateurs de gaz pour gonfler des structures flexibles [compresseurs];
Générateurs de gaz pour gonfler des structures rigides [compresseurs]; Pompes électriques submersibles; Pompes submersibles; Souffleries industrielles; Machines à vide industrielles destinées à la fabrication; Tampons sous vide pour machines de pompes à vide; Pistons pour compresseurs; Pompes marines; Pompes à bière; Motopompes électriques; Machines de pressurisation de tambours; Machines pour le gonflage des ballons; Machines d’extraction de l’eau; Souffleries de fibres; Souffleries d’air; Machines d’aspiration à des fins de nettoyage; Machines d’aspiration d’air; Machines de pompage de puits de pétrole; Renforçateurs de pression [machines]; Membranes de pompes; Pompes de graissage; Béliers [machines]; Compresseurs d’air à vis; Pompes à vis; Moteurs pour compresseurs; Pompes pour installations de chauffage; Souffleries électriques; Compresseurs électriques;
Pompes à eau électriques pour piscines; Pompes à eau électriques pour bains; Pompes à eau électriques pour bains à remous; Pompes à eau électriques; Compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; Compresseurs de gaz; Compresseurs d’air pour véhicules; Compresseurs; Assemblages de pompes; Jeux de motopompes; Soufflets de forge; Turbines à pompe; Pompes hydrauliques à commande Serale; Compresseurs robotisés; Pompes robotisées à air comprimé; Pompes à vis multiphase; Multiplicateurs de pression pour liquides; Multiplicateurs de pression pour gaz; Souffleries rotatives; Compresseurs d’air rotatifs; Compresseurs rotatifs; Pompes à engrenages rotatives; Pompes rotatives à lobe; Pompes rotatives; Compresseurs à mouvement alternatif; Pompes à vide à mouvement alternatif; Pompes de déplacement positives; Unités de transmission pour pompes à vide; Pompes volumétriques rotatives à engrenage; Pompes à eau pour bassins de jardin; Pompes à eau pour piscines; Pompes à eau pour dispositifs de filtration d’eau; Pompes à eau pour bains; Pompes à eau pour bains à remous; Pompes à eau pour l’aération d’aquariums; Pompes à eau pour douches; Pompes à eau; Pompes à eau pour l’aération de bassins; Alimentateurs de chaudières de machines; Machines pour gonfler les pneus [installations de garages]; Condenseurs d’air [compresseurs]; Compresseurs réfrigérants pour installations de refroidissement; Compresseurs en tant que pièces de machines, moteurs et moteurs; Compresseurs frigorifiques pour installations de chauffage; Compresseurs pour la surcharge de moteurs à combustion interne; Compresseurs pour machines; Compresseurs pour réfrigérateurs; Compresseurs pour conteneurs de collecte de déchets [compacteurs]; Compresseurs pour séchoirs à vêtements; Compresseurs pour lave- linge; Compresseurs pour véhicules de collecte de déchets [compacteurs]; Compresseurs pour machines de déshumidification; Compresseurs pour appareils de climatisation; Compresseurs à flux axial; Souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des

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gaz; Souffleries axiales; Compresseurs centrifuges; Souffleries centrifuges; Pompes à eau centrifuges à usage domestique; Pompes centrifuges pour unités de condensation; Pompes centrifuges autoprimantes; Pompes centrifuges; Pompes à haute pression pour machines et installations à laver; Pompes hydrauliques; Béliers hydrauliques; Pompes à eau à moteur;
Pompes à eau pour moteurs; Générateurs électrostatiques; Générateurs électriques diesel;
Générateurs électriques utilisant des cellules solaires; Alternateurs; Installations électriques
[générateurs]; Dynamos; Générateurs de haute tension; Générateurs d’alimentation électrique de secours; Générateurs de courant continu; Générateurs électriques utilisant la chaleur résiduelle; Générateurs électriques pour navires; Générateurs électriques à vapeur; Générateurs électriques à gaz; Générateurs d’électricité éolienne; Générateurs électriques de secours; Générateurs électriques utilisant l’énergie géothermique; Générateurs pour véhicules terrestres; Générateurs pour éoliennes; Générateurs de gaz inertes [machines];
Générateurs; Balais de dynamo; Balais de charbon [électricité]; Balais de charbon pour dynamos; Balais de charbon pour alternateurs; Éoliennes; Balais en tant que pièces de dynamos; Balais en tant que pièces de générateurs; Brosses de générateurs de courant continu [pièces de machines]; Générateurs électriques mobiles; Générateurs d’alimentation électrique portatifs; VIS hydrodynamiques; Installations hydroélectriques pour la production d’électricité; Groupes électrogènes de secours; Appareils d’alimentation électrique
[générateurs]; Stations générateurs d’électricité; Agrafeuses [parties de machines]; Groupes électrogènes; Dynamos pour bicyclettes; Groupes générateurs d’électricité; Sources d’alimentation sans interruption [machines] pour la production d’énergie électrique; Groupes électrogènes; Appareils de production d’alimentation sans interruption; Moteurs de production d’électricité; Générateurs d’énergie solaire; Excavateurs pour machines d’expansion hydraulique; Vibrateurs; Perforatrices de roche [machines-outils]; Tarières de mines [machines]; Tarières de mines; Grappins automatiques à usage maritime; Machines de dragage de boue; Machines industrielles de forage pour forage horizontal; Trépans pour machines de forage; Cylindres pour appareils de forage; Cylindres pour machines de forage; Véhicules automotrices pour revêtement routier; Postes d’usinage à commande numérique pour le forage avec palettisation; Postes d’usinage à commande numérique pour le forage; Chargeurs articulés; Éplucheuses; Densifiants; Fossoirs [charrues]; Bulldozers amphibies; Affûteuses de forets miniers; Mèches pour machines d’exploitation minière; Charrues à charbon; Machines et appareils agricoles, de jardinage et de sylviculture; Seaux à faucher
[machines ou parties de machines]; Godets pour machines de terrassement; Godets pour convoyeurs élévateurs; Moissonneuses tractées; Outils renforçateurs d’impact destinés à la finition de puits de pétrole; Outils renforçateurs d’impact destinés au forage de puits de pétrole; Outils de forage actionnés par des machines; Outils de forage [machines-outils];
Perforatrices de roche [machines]; Outils de forage pétrolier; Niveleuses [machines]; Appareils pour le criblage de terre [machines]; Appareils pour l’épandage de terre
[machines]; Appareils de forage pour forer des puits sur la terre; Appareils de forage au sol
[machines]; Extracteurs de pieux; Extracteurs pour mines; Appareils de forage pétrolier; Appareils de forage pour forer des puits en mer; Tours de forage; Chargeurs avant pour tracteurs; Excavateurs en tant que machines mobiles; Excavatrices en tant que machines autopropulsées; Excavateurs [machines de terrassement]; Débouchoirs [machines]; Machines pour le calibrage des sols; Machines pour le calibrage des roches; Machines pour le cassage de roches; Machines pour le traitement des minéraux; Machines de finition et de compactage pour surfaces au sol; Machines pour l’excavation de la terre; Machines pour l’excavation de roches; Machines d’épandage des sols; Machines à tresser; Machines pour le travail de la fondation; Machines pour forer des puits; Machines de dragage; Appareils pour le traitement des minerais; Machines pour le travail des mines; Outils de coupe pour bords élévateurs; Lames pour machines de terrassement; Débroussailleuses; Cribles;
Machines mobiles pour carrières; Excavateurs orientables pour le déplacement des terres; Foreuses orientables pour le déplacement des terres; Véhicules de construction, autres qu’à des fins de transport; Godets chargeurs pour excavateurs; Têtes multibroches pour forage
[machines]; Têtes multibroches pour forage [pièces de machines]; Perforatrices de roche
[pièces de machines]; Paillassons; Niveleuses [engins de terrassement]; Grattoirs [machines

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de terrassement]; Arracheuses [machines]; Mini-excavatrices; Marchons mécaniques pour chevaux; Niveleuses à moteur [machines]; Bouchons à commande mécanique pour puits de gaz; Bouchons à commande mécanique pour puits de pétrole; Pelles mécaniques
[machines]; Machines à découper le charbon; Appareils de détente de terre [machines];
Scarificateurs [machines de terrassement]; Machines pour projection du béton; Machines de forage du sol; Sous-coupeuses [machines]; Machines à peindre; Machines pour le compactage de la terre; Machines de sériciculture; Machines à déshydrater; Machines pour le criblage des sols; Machines de tamisage; Faucheuses électriques; Faucheuses à essence; Pelles mécaniques; Pelles minières [machines]; Chargeurs de pelles [machines];
Chargeurs [machines de terrassement]; Chargeurs [machines]; Camions broyeurs à des fins d’exploitation minière; Moteurs hydrauliques pour excavatrices; Excavateurs hydrauliques; Foreuses pour l’industrie minière; Tarières à la terre; Tamiseurs de cendres [machines]; Marteaux tilles; Appareils de nivellement de la terre [machines]; Bennes et malaxeurs combinés pour la production de béton; Mèches pour l’exploitation minière; Houes rétrocaveuses [machines]; Pinces à collectionner multiples [machines]; Tours de forage flottantes ou non flottantes; Pelles de marguillères [swamp dozer]; Pelles de Dozer;
Accessoires pour bulldozers; Accessoires pour excavateurs; Affûteuses; Cisailles pneumatiques; Herses à disques [outils agricoles tractés]; Herses; Rampes de pulvérisation des cultures; Rampes de pulvérisation tractées par des véhicules pour pulvériser les cultures; Rampes de pulvérisation à fixer sur des véhicules pour pulvériser les cultures; Hache-paille [machines]; Hache-paille; Appareils d’alimentation automatique pour le bétail; Tondeuses automotrices; Machines à traire; Décortiqueurs de riz; Décortiqueurs de maïs
[outils agricoles tractés]; Décortiqueurs de céréales; Tedpers; Ventilateurs aspirants pour l’aspiration des graines; Ventilateurs aspirants pour la compression des graines; Ventilateurs aspirants pour le transport des graines; Scarificateurs [machines]; Mélangeurs de céréales
[machines]; Faucheuses; Batteuses [machines agricoles]; Batteuses; Charrues en tant que machines agricoles; Charrues [outils agricoles tractés]; Charrues; Machines mécaniques pour la distribution d’aliments au bétail; Appareils de guidage pour foin; Moissonneuses et classeurs; Ramasseuses-presses; Ramasseuses-presses [outils agricoles tractés par tracteur]; Ramasseuses-presses à usage agricole; Ramasseuses-presses à usage industriel; Lieuses; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Pulvérisateurs agricoles; Machines agricoles pour couper l’herbe; Semoirs pour machines agricoles; Machines à planter des semences agricoles; Machines agricoles pour culture des sols; Machines agricoles; Machines agricoles pour le culturisme; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Machines agricoles pour ramasser l’herbe; Machines agricoles pour ensemencement; Machines agricoles pour fertilisation; Instruments agricoles montés sur remorque; Machines agricoles pour le labourage; Élévateurs agricoles; Machines pour la fabrication de produits laitiers; Herses [outils agricoles tractés]; Motoculteurs; Faux électriques de jardin; Applicateurs d’engrais tractés; Instruments de labourage à usage agricole; Tondeuses pour le bétail [machines]; Outils de tailleurs
[machines]; Outils électriques de jardinage; Instruments pour dépouiller le bétail [machines];
Machines-outils agricoles; Taille-haies rechargeables; Instruments à rouler le gazon à fixer sur des véhicules terrestres; Aérateurs; Incorporateurs [machines agricoles]; Couveuses pour les œufs; Tracteurs de jardin pour tondeuses à lambris; Débroussailleuses pour jardins; Installations de traite pour l’extraction automatique du lait; Faux [machines]; Séparateurs de riz brut; Épandeurs de fourrage [machines]; Épandeurs de paille [machines]; Épandeurs d’engrais en ligne [machines]; Épandeurs de paille [machines]; Râteaux de râteleuses; Enrouleurs pour pelouses et pelouses pour pelouses et jardins; Machines horticoles;
Équipement horticole [machines]; Têtes de récolte; Motoculteurs; Motoculteurs [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Motoculteurs; Courroies pour machines de véhicules d’exploitation; Barres de coupe pour soja [machines]; Moissonneuses [machines]; Andaineuses [machines agricoles]; Moissonneuses [outils agricoles tractés par tracteur];
Moissonneuses [machines]; Débroussailleuses [machines]; Socs; Distributeurs électroniques d’aliments pour animaux; Souffleries d’alimentation pour débris de gazon; Cisailles à haies électriques; Aérateurs de gazon électriques; Motoculteurs électriques pour

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le gazon et le jardin; Déchaumeuses électriques; Coupe-gazon électriques; Coupe-chaffes électriques; Tondeuses à gazon électriques; Pompes à jardin électriques; Tondeuses à gazon électriques; Épandeurs d’engrais à deux disques; Distributeurs d’engrais [outils agricoles tractés]; Épandeurs d’engrais; Couteaux de faucheuses; Lames de hache-paille
[pièces de machines]; Lames de hache-paille; Rouleaux pulvérisateurs en tant qu’instruments horticoles; Laminoirs à gazon; Rouleaux pulvérisateurs en tant qu’instruments agricoles; Rouleaux à pointes pour l’aération du sol [machines]; Rouleaux à pointes [machines]; Rouleaux de jardin [machines]; Rouleaux [outils agricoles tractés par tracteur]; Coupe-haies [machines]; Coupe-branches électriques; Coupe-puces d’arbres; Coupe-branches [machines]; Outils de coupe pour fourrage autres que ceux actionnés manuellement; Coupe-paille [autres que outils actionnés manuellement]; Coupe-bordures
[machines]; Tondeuses pour animaux [tondeuses]; Dresseuses; Sécateurs pour branches
[machines]; Élagueurs [machines]; Sécateurs électriques pour branches; Machines pour le traitement des plants; Machines à brosser la ramie; Machines pour l’avènement des dents de scies [scies à bois]; Séparateurs de céréales; Machines d’épandage de fumier; Épandeurs d’engrais [machines]; Machines et instruments distributeurs d’engrais, autres que ceux actionnés manuellement; Machines à trier les feuilles de thé; Machines à trier les grains de riz; Presses à voile; Machines de sylviculture; Machines destinées à la viticulture; Machines pour gonfler la ramie; Machines d’exploitation forestière; Machines d’écumage; Machines à écorter la ramie; Machines à Barcher; Malaxeurs de fourrage [mélangeurs d’aliments]; Aérateurs de gazon [machines]; Aérateurs [machines]; Transporteurs pour machines agricoles et horticoles et leurs pièces et parties constitutives; Pièces pour blanchir les sols d’instruments agricoles; Lances de pulvérisation en tant qu’instruments horticoles; Lances de pulvérisation en tant qu’instruments agricoles; Vanneuses; Machines à planter le riz; Sous-sustairs [machines]; Broyeurs pour fourrage; Machines à hacher les feuilles de mûriers; Machines à hacher; Machines pour le durcissement des baux de paille; Broyeurs de fourrage [broyeurs d’aliments]; Broyeurs de tiges; Machines à ramasser l’herbe; Bunfers
[machines]; Semoirs [outils agricoles tractés]; Machines à montage sur des semoirs; Déchiqueteuses [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Machines à couper l’herbe; Tondeuses électriques pour moutons; Coupe-bordures [machines]; Machines à couper le fourrage [coupe-fourrage]; Turnip [machines]; Machines de coupe d’aliments verts; Machines à découper les clous; Déchiqueteurs [outils électriques pour le gazon et le jardin]; Machines et instruments de prévention de la nielle, autres que ceux actionnés manuellement; Machines pour fendre l’orge; Malaxeurs de ramie; Scarificateurs pour le jardin; Herses tractées; Pulvérisateurs remorquables à usage agricole; Machines agricoles tractables; Mécanismes robotisés destinés à la viticulture; Mécanismes robotisés destinés à l’agriculture; Tondeuses à gazon robotisées; Scies à élaguer motorisées; Scies à élaguer électriques; Rotavateurs de jardin; Cultivateurs [machines]; Semoirs [machines]; Slips d’engrais liquide [machines]; Séchoirs à céréales; Moulins à paille [machines]; Machines mécaniques pour l’alimentation des animaux; Machines mécaniques pour l’alimentation des espèces sauvages; Machines de jardinage à moteur; Trémies pour le déchargement mécanique; Tondeuses à gazon mécaniques; Épandeurs mécaniques; Épandeurs d’engrais
[outils agricoles tractés]; Pulvérisateurs pour cultures; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture
[machines]; Pulvérisateurs pour l’application d’insecticides à usage agricole [machines]; Outils à marquer le bétail [machines]; Vibreurs [machines agricoles]; Broyeurs à vide pour éliminer les débris; Déchiqueteurs [machines]; Pulvérisateurs pour l’application de désherbants pour le jardin [machines]; Pulvérisateurs pour l’application d’insecticides
[machines] pour le jardinage; Pulvérisateurs pour l’application de fongicides à usage agricole
[machines]; Pulvérisateurs pour l’application d’herbicides à usage agricole [machines]; Releveurs de cultures [machines]; Désodorisants pour le bétail; Appareils à étourdir le bétail
[machines]; Décapeuses de feuilles de thé [machines]; Accouplements pour matériel agricole; Hacheuses de balles rondes [machines]; Semoirs à la volée [outils agricoles tractés par un tracteur]; Semoirs uniques; Machines de labellisation pour pelouses et jardins;
Machines à sarcler; Motobineuses [machines]; Motoculteurs [machines agricoles]; Machines de labourage de jardins; Motoculteurs [machines] tractés par des véhicules; Râteleuses;

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Pinces à foin [machines ou parties de machines]; Herses à disques; Ramasse-herbe
[machines]; Pulvérisateurs tractés par des véhicules pour pulvériser les cultures; Taille-haies
[machines]; Sécateurs autres que ceux actionnés manuellement; Cisailles à boucher
[machines]; Tondeuses électriques pour le bétail; Presses à fourrage; Tondeuses à fraiser;
Tondeuses à gazon; Tondeuses à gazon; Tondeuses pour machines; Accessoires de fauchage du gazon pour véhicules; Trémies d’alimentation pour animaux [machines]; Trémies [machines]; Tondeuses à cordes [outils électriques pour le gazon et le jardin];
Tondeuses à gazon à essence; Dégazonneuses; Tondeuses à flamme à haute pression; Chargeurs de trémie [machines]; Chargeurs pour machines agricoles; Pinces à bois hydrauliques à usage sylvicole; Râteleuses à gazon; Râteaux foin [outils agricoles tractés par tracteur]; Semoirs [pièces de machines]; Semoirs [machines agricoles]; Poulies d’entraînement pour courroies de transmission de machines agricoles; Dispositifs d’arrosage
[machines]; Atomiseurs en tant que pièces de machines de pulvérisation agricole;
Vaporisateurs de flammes pour brûler la végétation; Pulvérisateurs fixés sur des véhicules pour pulvériser les cultures; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture [pièces de machines]; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture [machines]; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture
[pièces de machines]; Vaporisateurs pour insecticides [machines]; Pulvérisateurs électriques pour insecticides [outils à main]; Séparateurs de tôles d’acier [machines]; Bobineuses de bobines [machines]; Dispositifs à langer pour machines-outils; Machines à trier pour l’industrie; Appareils de manutention pour le chargement et le déchargement; Ponts roulants; Treuils de chaluts; Treuils avec serrure; Treuils; Paniers de travail automotrices;
Plates-formes hydrauliques automotrices; Machines automatiques pour le chargement de matériaux; Plates-formes de travail automotrices; Machines à soutirer; Plates-formes de travail élévatrices; Machines de manutention [manipulateurs]; Distributeurs radiaux
[machines]; Dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d’air; Mécanismes d’ouverture et de fermeture; Transporteurs et transporteurs à bande; Appareils de levage, élévateurs et escaliers roulants; Machines pour l’empaquetage; Machines de chargement; Machines industrielles pour la manutention mécanique d’envois postaux; Machines à empiler; Épilletseurs [machines]; Machines de transport; Rampes de chargement métalliques [machines]; Changeurs de pneus; Rouleaux sous forme de lignes de conditionnement [machines]; Poulies de roues dentées [pièces de machines]; Palans à vis
[machines]; Palans à vis [pièces de machines]; Trottoirs roulants; Treuils; Plates-formes mobiles électriques; Courroies de palettisation; Tours de potier électriques; Guindeaux électriques; Dévidoirs électriques pour tuyaux de jardin; Plates-formes de travail d’accès électriques; Cabestans électriques pour voiliers; Chargeurs à chenilles; Enrouleurs à ressort;
Installations pour la manutention en vrac de matières pulvérulentes; Installations pour la manutention en vrac de matériaux granulaires; Diviseuses; Machines pour la manutention de conteneurs; Machines de manutention de plateaux; Machines de manutention; Machines de chargement de lots; Machines de chargement de fourneaux; Caisses de chargement; Machines d’alimentation pour presses; Machines de montage de pneus; Machines de compactage de matériaux; Machines à empiler pour lingots; Machines à empiler pour plaques; Machines à empiler autres que chariots élévateurs; Machines de stabilisation de palettes; Machines à bobiner le papier; Machines à bobiner; Machines à palettiser; Machines pour le transfert de palettes; Machines pour l’usinage des métaux; Machines de jogging pour papier vibrant à des fins d’empiler; Machines à dépolir; Machines à mettre sous enveloppe; Machines pour l’insertion d’objets dans des ballons; Machines pour le tri de lots; Plieuses en carton; Machines de transfert linéaire; Robots pour la manutention de baguettes; Robots de transport; Robots pour l’alimentation des pièces de fabrication; Robots pour le transfert de pièces de fabrication; Séparateurs robotisés; Appareils robotisés pour la manutention de matériaux; Appareils robotisés de manutention; Machines de remplissage robotisées;
Rampes [machines]; Accessoires de serrage de pièces à travailler [machines]; Plates- formes de chargement pour véhicules; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles;
Dévidoirs mécaniques; Pinces à roulettes; Distributeurs à mouvement alternatif [machines]; Guindeaux; Unités universelles de transfert de charge; Machines d’alimentation; Treuils; Treuils pour la pêche; Machines pour la manutention de matériaux; Machines de

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manutention de produits chimiques; Machines de chargement; Machines pour la manutention de combustibles nucléaires; Rampes de chargement; Chargeurs frontaux; Chargeurs à glissement; Chargeurs pour l’emballage de produits; Exosquelettes robotisées, non à usage médical; Cabestans hydrauliques à usage maritime; Dévidoirs mécaniques pour tuyaux d’air; Poulies intégrant des paliers [parties de machines]; Poulies [parties de machines]; Distributeurs d’enveloppes; Tables de positionnement XY [machines]; Appareils de manipulation de poudres [machines]; Machines à trier autres que pour l’argent; Appareils pour la récupération de balles; Pinces pour tôles [machines]; Chargeurs robotisés pour fours à diffusion; Machines à flamber les fils; Appareils de conditionnement [machines]; Machines
à cacheter la chaleur; Labellateurs de codes à barres; Dévidoirs de fil de soie; Machines à enborer la viande; Machines d’embouteillage; Machines à enliasser du fil de soie; Plieuses à rabat; Machines destinées à la fermeture hermétique des cartons remplis avec des aliments; Machines pour le remplissage de récipients d’emballage; Machines de mise sous enveloppe
[machines de conditionnement]; Machines à briquet; Banderoleuses semi-automatiques; Autocollants semi-automatiques pour boîtiers; Sangles semi-automatiques; Produits électriques pour couper les sacs; Appareils électriques de fermeture d’emballages en matières plastiques; Produits électriques pour l’aspiration d’aliments à usage domestique; Outils d’emballage [machines]; Installations d’emballage sous vide; Machines d’emballage; Machines à ourdir les fils; Machines industrielles pour le remplissage de sacs; Machines de cerclage; Banderoleuses pour l’application de matières plastiques sur des charges palettisées; Banderoleuses pour l’application de films plastiques sur des charges palettisées; Banderoleuses pour l’application d’un film adhérent sur des charges palettisées; Machines à enliasser; Machines pour la fermeture hermétique des sacs après remplissage; Machines pour la fermeture hermétique de récipients d’emballage; Machines pour la fermeture hermétique de conteneurs; Machines pour le conditionnement du fromage; Machines pour le conditionnement des vêtements; Machines de conditionnement sous vide; Machines d’emballage pour aliments; Machines pour assembler des paquets; Machines de compactage; Agrafeuses; Machines à capsuler pour aérosols; Machines à capsuler; Machines pour le remplissage de cartons; Machines pour le remplissage de sacs; Machines pour le remplissage de conteneurs; Machines de remplissage d’aérosols; Machines pour la bobinage de fils; Dévidoirs de fil de soie; Machines de mise en conserve; Machines à capsuler les bouteilles; Machines à cacheter à usage industriel; Machines à sceller les sacs; Compacteurs de sacs [machines]; Machines d’emballage robotisées; Machines d’étiquetage robotisées; Machines à capsuler les bouteilles pour aliments et boissons; Remplisseuses; Machines à couper et à peigner les fils; Machines à fermer les bouteilles; Machines-outils pour le conditionnement; Appareils élévatoires; Monte-charge pour marchandises; Palans à air comprimé; Élévateurs de véhicules; Palans à vis; Palans à rochet; Monte-charge; Monte- charge pour mines; Palans à câble électrique; Élévateurs pour véhicules; Élévateurs de voitures; Monte-charge pneumatiques; Ascenseurs mécaniques; Élévateurs de manutention;
Élévateurs de matériaux; Élévateurs à godets pivotants; Monte-charge; Ascenseurs pour ascenseurs; Ascenseurs pour escaliers; Ascenseurs pour passagers pour bâtiments; Élévateurs [ascenseurs]; Poulies; Chaînes d’escaliers; Chaînes d’élévateurs [parties de machines]; Crochets de grue; Vérins à vis [machines]; Crics pneumatiques de levage
[machines]; Vérins autres qu’à main; Crics à crémaillère; Grues à portiques; Grues de chargement; Grues portuaires montées en mer; Locomotives grues; Grues mâdées en treillis; Grues pour camions; Grues de déchargement; Grues pour véhicules en panne; Grues [appareils de levage]; Bras de grue à lustrer; Treuils à câble; Crics [machines];
Supports pour tables élévatrices; Supports de levage; Grues automotrices; Grappins pour grues; Hayons élévateurs à remous; Plates-formes élévatrices à fixer à des véhicules; Plates-formes de levage pour étagères d’entreposage; Chariots élévateurs pour plate-forme; Plates-formes de travail élévatrices mobiles; Seaux pour machines de levage hydrauliques; Pagelières; Courroies d’élévateurs; Portes d’ascenseurs; Vérins flexibles électriques; Crics électriques; Élévateurs électriques pour bateaux; Élévateurs électriques pour déplacer, parquer et ranger des véhicules terrestres; Monte-charge électriques; Moufles électriques; Grues à chenilles; Cabestans; Accessoires pour grues; Accessoires de levage équipés de

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mécanismes pour la manutention de produits; Plates-formes aériennes pour grues; Plates- formes aériennes à utiliser avec des dispositifs de levage; Installations de levage pour le transport de personnes et de marchandises; Appareils de levage autres que remonte- pentes; Installations d’élévateurs; Fourches à grue; Palonniers [pièces de machines]; Palonniers [machines]; Vérins pneumatiques; Dispositifs d’élévateurs; Dispositifs de levage pour la manutention de charges; Escaliers; Appareils de levage mécaniques et pneumatiques; Élévateurs mécaniques et hydrauliques; Transporteurs élévateurs mécaniques; Machines de levage; Machines pour le transport de charges [levage]; Épandeurs; Appareils pneumatiques de levage [machines]; Machines à lever les véhicules;
Appareils de levage pour la manutention de charges; Appareils de levage pour le transport de matériaux en vrac; Pinces de levage pour grues; Escaliers roulants; Grues portuaires mobiles; Grues mobiles; Dispositifs d’entraînement pour élévateurs; Moteurs d’ascenseurs; Appareils mobiles de levage de véhicules; Plates-formes de travail aérien mobiles
[hydrauliques]; Plates-formes de travail aérien mobiles [électriques]; Plates-formes mobiles élévatrices; Plates-formes mobiles hydrauliques; Rampes de levage hydrauliques; Tarières de grue; Monte-charge; Appareils de levage commandés à distance; Bandes adhésives pour poulies; Palans de levage [machines]; Dispositifs de commande pour ascenseurs; Câbles pour ascenseurs; Grues à câble; Grues fixes et mobiles; Grues fixes; Mécanismes robotisés de levage; Grues à tour; Rampes de levage; Accessoires de levage pour véhicules terrestres; Grues flottantes; Tables de levage hydrauliques; Plates-formes élévatrices ou de levage, y compris mobiles; Plates-formes de levage; Châssis en tant que parties d’élévateurs hydrauliques; Tables de levage; Étoffes de ligne; Escaliers mobiles motorisés; Plateformes actionnées par des machines capables d’élévrer au-dessus du sol et utilisées pour le stockage; Engrenages pour ascenseurs pour passagers; Palans manuels à engrenage; Palans manuels à engrenages à vis sans fin; Monte-charge manuelle de sécurité; Monte-charge mécaniques; Treuils en acier; Freins anti-balancement pour fourches de grue; Élévateurs pour bateaux; Appareils de levage hydrauliques; Vérins hydrauliques montés sur remorque; Crics hydrauliques; Monte-charge hydrauliques; Élévateurs hydrauliques; Convoyeurs; Convoyeurs magnétiques; Convoyeurs à rouleaux; VIS
Archimediales; Cages transporteuses; Transporteurs mobiles à vis; Transporteurs mobiles de bagages; Transporteurs vibrants mobiles; Transporteurs d’élévateurs mobiles; Transporteurs verticaux continus; Bandes transporteuses en fil métallique; Bandes transporteuses métalliques; Bandes transporteuses métalliques; Coffres d’assemblage pour transporter des produits; Surfaces de roulement pour paquets [machines]; Surfaces de roulement pour paquets [pièces de machines]; Systèmes de transport, à savoir souffleries;
Convoyeurs aériens; Convoyeurs hydrauliques; Transporteurs vibrants; Convoyeurs industriels; Installations transporteuses automatiques; Convoyeurs modulaires d’œufs; Convoyeurs à tapis [machines]; Chaînes transporteuses; Rouleaux [convoyeurs]; Machines pour l’acheminement de solides; Transporteurs d’ordures et d’ordures; Transporteurs automatiques sous forme de machines de chargement; Transporteurs automatiques; Transporteurs, en particulier transporteurs à bande et transporteurs à rouleaux; Convoyeurs de manutention de matériaux; Convoyeurs à godets pivotants; Convoyeurs de véhicules;
Transporteurs de moules pour fonderies; Transporteurs fixes à courroie; Bandes transporteuses à axe totalement courbe; Bandes transporteuses à axe partiellement courbe;
Bandes transporteuses pour la manutention de produits granulaires en vrac; Convoyeurs à chaîne de drainage; Convoyeurs à PAN; Convoyeurs verticaux à godets équipés de tours de livraison; Convoyeurs verticaux à godets équipés de ponts à bande; Convoyeurs verticaux à godets; Convoyeurs à godets; Convoyeurs aspirants; Transporteurs destinés aux mines;
Transporteurs de pièces moulées dans des fonderies; Convoyeurs par gravité [machines]; Chargeurs de charbon; Chargeurs [convoyeurs]; Supports de pièces à travailler [machines];
Convoyeurs hydrauliques; Courroies de transporteurs; Courroies métalliques pour machines; Convoyeurs à lignes d’assemblage; Convoyeurs en spirale [machines]; Rails à godets pour convoyeurs; Mécanismes robotisés pour l’acheminement; Convoyeurs à étages et segmentés; Convoyeurs rotatifs à vis; Sculptures pour le stationnement de véhicules; Convoyeurs à tubes, pneumatiques; Transporteurs pneumatiques; Dispositifs hydrauliques

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 15 43
pour la fermeture de portes; Dispositifs hydrauliques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture de fenêtres; Ouvre-portes hydrauliques; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour la fermeture de portes; Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture de fenêtres; Ouvre-portes pneumatiques; Dispositifs électriques pour tirer les rideaux; Dispositifs hydrauliques pour l’ouverture et la fermeture de portes [pièces de machines]; Machines pour la bobinage de draperies; Dispositifs électroniques pour l’ouverture de portes; Système électronique de fermeture de portes; Moteurs électriques pour portes; Dispositifs électriques pour l’ouverture et la fermeture de portes destinés aux véhicules terrestres; Dispositifs électriques pour la fermeture de fenêtres; Dispositifs pneumatiques pour l’ouverture et la fermeture de portes
[parties de machines]; Ferme-porte électriques; Dispositifs électriques pour l’ouverture de fenêtres; Dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; Appareils de portes automatiques [électriques]; Distributeurs hydrauliques de portails; Distributeurs de portails électriques; Dispositifs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Magnétos d’allumage; Pignons inverseurs autres que pour véhicules terrestres; Vannes d’arrêt en métal [pièces de machines]; Ventilateurs aspirants; Poulies [parties de moteurs]; Pignons de cames; Chaînes, en tant que composants de distribution de moteurs; Chaînes de commande pour machines; Chaînes de transmission pour le pilotage d’aéronefs; Chaînes de transmission de puissance; Chaînes à rouleaux en tant que parties de machines;
Chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres; Chaînes de cames; Buses de fusée; Points [parties d’allumage pour moteurs à combustion interne]; Moteurs pour avions; Turbines à gaz autres que pour véhicules terrestres; Turbines à gaz; Arbres de broche
[pièces de machines]; Conduites d’évacuation de gaz usées [parties de machines]; Moteurs à air comprimé; Plaquettes au carbure cémenté pour mèches d’outils; Plaquettes au carbure cémenté [outils pour machines]; Roues et chenilles pour machines; Tuyaux d’alimentation pour carburateurs; Pompes à huile pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à carburant pour véhicules à moteur; Pompes à carburant pour moteurs; Pompes à carburant;
Pompes à chaleur [pièces de machines]; Pompes à huile pour moteurs; Pompes pour moteurs de véhicules terrestres; Pompes à injection de carburant; Coussinets à ressort
[pièces de machines]; Paliers antifriction pour machines; Coussinets pour machines;
Dispositifs antipollution pour moteurs; Patins antichoc [pièces de machines]; Supports anti- vibrations pour machines; Ressorts amortisseurs pour machines; Balais de charbon pour démarreurs; Turbines à air RAM autres que pour véhicules terrestres; Ventilateurs pour le refroidissement de moteurs de véhicules; Ventilateurs pour moteurs; Ventilateurs motorisés pour machines; Ventilateurs en tant que parties de machines; Arbres de broche [pièces de moteurs]; Joints à angle [parties de machines]; Transmissions articulées pour embarcations; Transmissions articulées pour machines; Arbres d’hélices; Accouplements modulaires pour machines-outils; Transmissions articulées pour aéronefs; Dispositifs anti-projections [pièces de machines]; Détendeurs de pression [pièces de machines]; Pistons plongeurs; Registres
[pièces de machines]; Amortisseurs de torsion pour machines; Amortisseurs pour machines; Amortisseurs de bruit sous forme de systèmes d’échappement pour machines [silencieux]; Freins à bande [éléments de machines, autres que pour véhicules terrestres]; Dissipateurs thermiques pour machines; Arbres pour manchons à billes; Mandrins [parties de machines]; Essieux de machines; Arbres à manivelle; Arbres de turbines [pièces de machines];
Journaux [parties de machines]; Boîtes de mémoire [parties de machines]; Arbres de transmission pour machines; Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres; Accouplements d’arbres [machines]; Vannes de contrôle à vide [pièces de machines]; Vannes de dosage [pièces de machines]; Vannes de distribution sous forme de pièces de machines; Vannes de sécurité [pièces de machines]; Vannes à clapet en tant que pièces de machines; Vannes de ventilation positive de carters [PCV] pour moteurs; Valves; Épingles de piston; Pompes autorégulatrices à combustible; Paliers autograisseurs; Paliers autolubrifiants destinés aux moteurs aérospatiaux; Statoréacteurs autres que pour véhicules terrestres; Arbres de transmission pour véhicules nautiques; Arbres de transmission pour véhicules aériens; Purgeurs automatiques; Turbines à vapeur autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à vapeur autres que pour véhicules terrestres; Chaudières à vapeur pour

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 16 43
production de vapeur [pièces de machines]; Chaudières à vapeur pour la production d’énergie, autres que pour véhicules terrestres; Chaudières à vapeur [pièces de machines]; Engrenages à vis pour machines; Vannes verrouillables [pièces de machines]; Grils [parties de machines]; Raccordements métalliques pour tuyaux [pièces de machines]; Joints [parties de moteurs]; Vannes d’arrêt; Vannes papillons en tant que pièces de machines; Vannes mécaniques de régulation du débit des fluides; Soupapes régulatrices de niveau [pièces de machines]; Vannes de taraudage à usage métallurgique; Vannes actionnées par des changements de pression; Vannes actionnées automatiquement par commande hydraulique; Vannes actionnées automatiquement par commande pneumatique; Vannes coulissantes [pièces de machines]; Vannes de commutation à air comprimé; Valves à commande pneumatique; Robinets à boues en tant que pièces de machines; Vannes de retour des gaz usées [pièces de machines]; Robinets de carburant; Soupape d’alimentation pour carburateurs [pièces de véhicules]; Vannes à boues en tant que pièces de machines; Vannes de recirculation des gaz d’échappement pour moteurs; Vannes à poussoir pour réservoirs; Commandes pneumatiques pour machines; Commandes pneumatiques pour moteurs; Vannes de contrôle de vide [parties de moteurs]; Vannes de contrôle de la température [pièces de machines]; Clapets antiretour non métalliques [pièces de machines]; Vannes d’arrêt [pièces de machines]; Vannes [parties de machines]; Anneaux d’interruption pour roulettes horizontales; Anneaux de tolérance; Bagues à billes pour roulements;
Soupapes angulaires en tant que parties de machines; Engrenages pour machines; Engrenages de changement de vitesse en tant que parties de machines; Pignons autres que pour véhicules terrestres; Moteurs linéaires; Actionneurs linéaires mécaniques;
Actionneurs linéaires; Roulements à billes linéaires de type manchon destinés au mouvement linéaire; Alésoirs de tubes [pièces de machines]; Alimentations électriques
[générateurs]; Générateurs électriques pour véhicules; Robinets à boisseau [pièces de machines]; Balais en tant que pièces de moteurs, générateurs et dynamos; Brosses [parties de machines]; Moteurs à essence autres que pour véhicules terrestres; Valves de pulvérisation [pièces de machines]; Supports pour crics hydrauliques; Porte-machines en tant que supports adaptés à la machine; Supports pour machines-outils; Aubes de turbines autres que parties de moteurs de véhicules terrestres; Obturateurs à papillon; Membranes de vannes; Déflecteurs [parties de machines ou de moteurs]; Nœuds [machines-outils]; Dispositifs tendeurs pour transmission de puissance à commande sans fin autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs de serrage sous forme de pièces de machines-outils;
Dispositifs de serrage pour machines-outils; Gabarits pour localiser un composant lors de l’usinage; Gabarits pour tenir un composant lors de l’usinage; Bypasses d’échappement; Dispositifs d’entraînement pour machines; Contrôle du rapport carburant/air [pièces de moteurs]; Dispositifs anti-retour pour outils électriques; Dispositifs d’injection diesel; Injecteurs de carburant pour moteurs à combustion interne; Collecteurs de distribution en tant que pièces de machines, de moteurs ou de moteurs; Distributeurs pour moteurs de véhicules; Tuyaux d’embranchement métalliques [pièces de moteurs]; Vases d’expansion
[parties de machines]; Vases d’expansion [pièces de radiateurs de refroidissement de véhicules]; Pinces de serrage [pièces d’outils électriques]; Bagues d’usure [pièces de machines]; Pinces de serrage en tant que pièces de machines; Tamis à disque [pièces de machines]; Disques pour butées de débrayage, autres que pour véhicules terrestres; Roulements pour dispositifs de verrouillage d’arbres; Injecteurs pneumatiques de carburant pour moteurs; Injecteurs de carburant; Réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Injecteurs; Bielles pour machines; Bielles pour moteurs de véhicules terrestres; Extrémités de cerfs; Bielles pour machines, moteurs et propulseurs; Freins à disque en tant que pièces de machines; Freins à disque pour machines; Pignons de cames en tant que composants de distribution de moteurs; Boîtiers de roulements [pièces de machines]; Boîtiers de roulements; Roulements lisses dans un journal; Roulements à glissière; Bâtis de machines; Paliers et manchons [pièces de machine]; Roulements à roulettes; Roulements pour moteurs; Paliers pour arbres de transmission; Paliers pour arbres; Paliers d’arbres pour pompes à vide; Paliers [pièces de machines]; Coussinets [parties de machines]; Roues libres autres que pour véhicules terrestres; Poulies de ralenti en tant que parties de

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 17 43
machines; Dispositifs de commande de procédés industriels [hydrauliques]; Dispositifs de commande de procédés industriels [pneumatiques]; Soupapes de contrôle de pression sous forme de pièces de machines; Ressorts en tant que parties de supports anti-vibrations pour machines; Ressorts amortisseurs en tant que pièces de suspension de machines; Ressorts pneumatiques pour machines; Ressorts [parties de machines]; Ressorts à lames à lames en tant que pièces de machines; Casseroles pour automobiles; Mécanismes de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Démarreurs progressif pour moteurs asynchrones;
Démarreurs pour moteurs fixes; Démarreurs pour moteurs; Démarreurs pour moteurs électriques asynchrones à cage; Démarreurs de récupération pour moteurs autres que pour véhicules; Distributeurs d’aliments [parties de machines]; Arbres pour moteurs; Arbres à cames pour véhicules nautiques; Arbres à cames pour machines; Arbres à cames pour moteurs de véhicules; Arbres à cames pour véhicules aériens; Arbres à cames; Cames en tant que parties de machines; Bagues à billes pour machines-outils; Roulements de paliers;
Actionneurs rotatifs; Actionneurs pneumatiques pour la commande de soupapes; Actionneurs rotatifs et linéaires; Actionneurs équipés d’un mécanisme d’engrenage pour vannes de pipelines; Actionneurs pour mécanismes; Actionneurs pour amortisseurs;
Échangeurs thermiques [parties de machines]; Alternateurs de démarreurs; Alternateurs pour véhicules terrestres; Pistons; Pistons pour moteurs à combustion interne; Pistons pour amortisseurs [pièces de moteurs]; Moteurs à turbopropulseur autres que pour véhicules terrestres; Mèches hélicoïdales pour outils électriques; Bustes à billes; Roulements à billes pour planches à roulettes; Roulements de paliers [parties de machines]; Pistons pour moteurs de véhicules terrestres; Pistons pour machines; Pistons de cylindres; Pistons pour moteurs de véhicules; Pistons [parties de machines ou de moteurs]; Pistons [pièces de moteurs à combustion interne]; Outils de serrage pour le maintien de pièces lors de l’usinage; Outils de rabotage [pièces de machines]; Outils au carbure cémenté [machines]; Outils pour la fixation de attaches [pièces de machines]; Dispositifs de rangement pour machines-outils; Revêtements de cylindres; Moteurs hors-bord pour bateaux; Moteurs hors- bord; Pots d’échappement; Composants de freinage pour machines; Segments de freins autres que pour véhicules; Organes de transmission de machines autres que pour véhicules terrestres; Éléments de transmission à friction pour machines; Injecteurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres et nautiques; Carburateurs pour moteurs à combustion interne; Carburateurs [pièces de véhicules]; Dégazeurs [dégazeurs] d’eau d’alimentation; Localisateurs de pièces à travailler [machines]; Localisateurs de pièces à travailler [pièces de machines]; Tendeurs de courroie de distribution pour véhicules terrestres; Tendeurs de courroie de distribution pour moteurs de véhicules terrestres; Bagues à billes pour machines; Roulements à billes pour patins en ligne; Roulements à billes pour patins à roulettes; Roulements à billes; Moteurs électriques pour machines; Moteurs électriques pour installations de chauffage; Unités de disques électriques pour machines-outils;
Convertisseurs rotatifs électriques; Unités de disques électriques pour machines;
Mécanismes de propulsion électriques pour véhicules nautiques; Commandes électriques pour élévateurs; Moteurs électriques pour réfrigérateurs; Moteurs électriques pour machines
à servocommande numérique; Alternateurs électriques pour véhicules terrestres;
Alternateurs électriques pour véhicules nautiques; Alternateurs électriques pour machines; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Brosses électriques, sous forme de pièces de machines; Valves électriques; Freins électriques pour machines; Balances pour outils électriques; Accouplements et transmissions de machines, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres; Chaînes à maillons pour la conduite [autres que pour véhicules terrestres]; Tuyaux flexibles non métalliques pour systèmes hydrauliques de machines;
Tuyaux métalliques flexibles pour systèmes hydrauliques de machines; Accouplements flexibles [pièces de machines]; Roulements de machines; Garnitures de freins [pièces de machines]; Porte-outils pour machines à travailler les métaux (pièces de machines); Courroies de transmission pour la transmission de mouvement à des véhicules terrestres;
Courroies de ventilateurs pour moteurs; Courroies de dynamo; Courroies de distribution pour moteurs de véhicules; Courroies de ventilateurs pour moteurs de véhicules terrestres; Vannes de réglage thermostatiques pour machines; Tubes de chaudières [pièces de

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machines]; Chaudières de machines; Moteurs à vapeur pour bateaux autres que pour véhicules terrestres; Commodes pour lames [machines-outils]; Amortisseurs de bruit sous forme de pièces de systèmes d’échappement de véhicules [silencieux]; Amortisseurs de bruit en tant que pièces de machines; Groupes électrogènes pour moteurs; Démarreurs électroniques pour moteurs; Commandes électroniques pour moteurs; Allumages électroniques pour véhicules; Moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques à engrenages pour aéronefs; Moteurs électriques à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Moteurs électriques à engrenages pour embarcations; Moteurs électriques à puissance fractionnaire; Moteurs électriques et leurs pièces, autres que pour véhicules terrestres; Unités de moteurs à courant alternatif électriques; Disques abrasifs électriques; Carneaux de chaudières de machines; Chapeaux de distribution
[pièces de moteurs à combustion interne]; Fils de bougies d’allumage; Câbles de contrôle pour machines, moteurs ou moteurs; Câbles d’allumage pour véhicules à moteur; Capots insonorisés [partie de machines]; Culasses [pièces de machines]; Radiateurs pour véhicules; Caches ogènes [pièces de véhicules]; Niveleuses [machines ou parties de machines]; Courroies de distribution pour machines; Courroies de distribution pour moteurs;
Courroies de distribution pour moteurs industriels; Tendeurs de courroies; Courroies de machines; Courroies de transmission pour le pilotage d’aéronefs; Courroies de transmission pour véhicules nautiques; Courroies de transmission de puissance pour machines, moteurs et propulseurs utilisés dans des applications industrielles; Courroies d’entraînement autres que pour véhicules terrestres; Courroies de transmission de puissance pour machines;
Courroies de transmission pour embarcations; Courroies de transmission de puissance pour machines agricoles; Courroies de transmission de puissance pour machines industrielles; Courroies de transmission pour applications industrielles; Courroies pour moteurs; Moteurs à usage aéronautique; Moteurs d’aéronefs; Moteurs à turbine à gaz; Moteurs à gaz; Moteurs de meulage; Boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses pour transmissions hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses en tant que pièces de machines; Boîtes de graissage [parties de machines]; Têtes en tant que parties de système d’échappement de véhicule; Têtes de tension en tant que parties de machines; Culasses fabriquées en coulage d’alliages métalliques légers [pièces de machines]; Têtes de parement; Masses en céramique en tant que pièces de moteurs;
Embouts en céramique [outils pour machines]; Économiseurs de carburant pour moteurs; Convertisseurs catalytiques en tant que pièces d’échappement de véhicules; Convertisseurs catalytiques pour gaz d’échappement des moteurs à combustion interne; Convertisseurs catalytiques pour moteurs; Moteurs électriques submersibles autres que pour véhicules terrestres; Carburateurs; Joints de cardan; Carters en tant qu’éléments de boîtes de vitesses de véhicules autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Moteurs diesels pour machines; Moteurs de variation de pression à vapeur; Moteurs à turbine à gaz pour véhicules nautiques; Moteurs à turbine à gaz pour véhicules aériens; Moteurs à roulettes à écrous multiples; Moteurs à ressort; Moteurs à engrenage planétaire; Moteurs à kérosène autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à combustion pour vaisseaux; Moteurs à combustion pour machines industrielles; Moteurs à combustion pour aéronefs; Moteurs à combustion interne autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à courant alternatif pour moteurs à réaction; Moteurs à courant alternatif pour véhicules aériens; Moteurs à courant alternatif; Moteurs à boue; Moteurs linéaires autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de vibration; Moteurs pour machines à coudre; Moteurs pour modèles réduits de véhicules; Moteurs pour modèles réduits; Moteurs marins;
Pistons de moteurs; Cylindres de câbles [pièces de machines]; Rouleaux mouillants en tant que pièces de machines; Cylindres pour amortisseurs [pièces de machines]; Culasses de moteurs; Robinets de machines; Robinets [vannes] en métal pièces de machines; VIS de démoulage sous pression en tant que pièces de machines; VIS d’extraction pour produits gazeux [pièces de machines]; VIS d’extraction pour fluides hydrauliques [pièces de machines]; VIS d’extraction pour produits liquides [pièces de machines]; Boîtes de dilatation pour aspirateurs; VIS d’extraction pour air comprimé [pièces de machines]; Blocs de moteurs pour véhicules automobiles; Boîtiers [pièces de machines]; Cages de paliers en tant

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que parties de machines; Clés de serrage pour mèches [machines]; Clés de démoulage pour mèches d’usinage; Poulies d’entraînement; Moteurs à courant continu; Moteurs à réaction autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de bateaux; Moteurs autres que pour véhicules terrestres; Moteurs de freins; Régulateurs de vitesse de machines, de moteurs et de moteurs; Positionneurs magnétiques [pièces de machines]; Freins magnétiques pour machines; Lames jetables pour machines; Poignées en tant que pièces d’outils actionnés mécaniquement; Poignées en tant que pièces de machines-outils; Pommeaux de leviers de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Bagues de graissage [pièces de machines]; Garnitures de chaudières de machines; Collecteurs de boue [machines]; Cylindres en tant que pièces de machines; Cylindres d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; Rouleaux compresseurs [pièces de machines]; Cylindres pour véhicules autres que terrestres; Cylindres de machines; Cylindres de moteurs; Cylindres de moteurs pour véhicules terrestres; Cylindres de moteurs pour véhicules; Cylindres de moteurs pour automobiles; Freins à cône en tant que pièces de machines; Rouleaux filtrants [pièces de machines]; Cages de roulement; Tables coulissantes pour pièces à travailler [machines];
Tables coulissantes pour pièces à travailler [pièces de machines]; Rouleaux de came
[pièces de machines]; Paliers à rouleaux [pièces de machine]; Poulies métalliques en tant que parties de machines; Vannes à papillon en métal sous forme de pièces de machines;
Raccordements métalliques pour tubes [pièces de moteurs]; Vannes antiretour en métal
[pièces de machines]; Vannes de sécurité métalliques [pièces de machines]; Corps de vannes en métal [pièces de machines]; Bobines métalliques [pièces de machines]; Joints métalliques pour moteurs de véhicules; Postcombustion pour moteurs de véhicules nautiques; Postcombustion pour moteurs de véhicules aériens; Transmissions de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de vitesse à changement autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de machines; Démultiplicateurs autres que pour véhicules terrestres; Couteaux [parties de machines]; Engrenages réducteurs [pièces de machines]; Magnétos d’allumage pour moteurs; Bandes magnétiques [pièces de machines]; Supports magnétiques pour machines-outils; Mèches pour taper [pièces de machines]; Pièces en fonte pour tuyaux [pièces de machines]; Pièces de freins de machines fabriquées à partir de matériaux ayant des propriétés de friction; Pièces de train d’engrenages autres que pour véhicules terrestres; Pièces de transmission de puissance autres que pour véhicules terrestres; Segments de piston [pièces de moteurs à combustion interne]; Plateformes d’accès mécaniques; Joints mécaniques [parties de machines]; Parties de moteurs mécaniques pour véhicules terrestres; Machines à refendre à usage industriel; Machines de serrage; Machines d’indexation; Moteurs d’entraînement autres que pour véhicules terrestres; Moteurs pour bateaux miniatures; Moteurs pour modèles réduits d’avions; Moteurs à combustion interne pour la production d’énergie autres que pour véhicules terrestres; Moteurs à combustion interne pour la production d’énergie; Moteurs à combustion interne pour bateaux; Moteurs pour aérostats; Machines à vapeur; Vannes antiretour en matières plastiques [pièces de machines]; Tuyaux flexibles non métalliques destinés à alimenter des machines en énergie hydraulique; Clapets antiretour en métal
[pièces de machines]; Convertisseurs de couple pour machines; Convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; Convertisseurs catalytiques; Convertisseurs de couple autres que pour véhicules terrestres; Transformateurs de pression; Tuyaux sous pression métalliques [pièces de machines]; Guides pour feuilles de pulvérisation métalliques [pièces de machines]; Tuyaux d’embranchement métalliques
[pièces de machines]; Transmissions mécaniques autres que pour véhicules terrestres;
Transmissions autres que pour véhicules terrestres; Transmissions pour véhicules nautiques; Transmissions à engrenages autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes d’entraînement pour machines-outils; Transmissions pour véhicules aériens; Engrenages multiplicateurs pour véhicules autres que terrestres; Dispositifs d’engrenages montés sur arbres autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes de transmission de puissance autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes de fermeture de vannes; Mécanismes d’entraînement motorisés autres que pour véhicules terrestres; Mécanismes d’entraînement; Mécanismes de propulsion électriques pour machines; Mécanismes de liaison [pièces de

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machines]; Mécanismes de manœuvre pour le fonctionnement des fermetures d’aéronefs; Mécanismes de manœuvre pour le contrôle des gouvernails; Mécanismes de manœuvre pour la commande de lamelles; Mécanismes de commande de transmission; Mécanismes de différentiel pour embarcations; Mécanismes de différentiel pour véhicules aériens;
Mécanismes de différentiel pour machines; Mécanismes de désengagement en tant que pièces de machines; Mécanismes de changement de vitesses pour machines; Changeurs de vitesse; Mandrins permanents [parties de machines]; Bobines [parties de machines];
Cylindres [pièces de machines]; Leviers de vitesses autres que pour véhicules terrestres; Leviers d’embrayage autres que pour véhicules terrestres; Démarreurs au kick pour motocycles; Manchons pour le codage de paliers à roulement; Manchons en tant que parties de machines; Dispositifs de surtransmission autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs d’alimentation pour machines de comminution; Groupes d’engrenages pour transmission de puissance autres que pour véhicules terrestres; Groupes d’engrenages pour machines; Dispositifs marins de propulsion; Groupes d’engrenages autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs d’entraînement motorisés autres que pour véhicules terrestres; Unités d’entraînement autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs de réduction des émissions pour moteurs; Dispositifs de réducteurs d’engrenages à vis sans fin; Convertisseurs catalytiques pour aspirations de véhicules; Dispositifs d’engrenages hélicoïdaux en tant que pièces de machines; Dispositifs d’engrenages hélicoïdaux à usage industriel; Moteurs pour modèles réduits de véhicules, d’avions et de bateaux; Guindeaux à moteur; Mécanismes de transmission mécaniques [autres que pour véhicules terrestres]; Distributeurs d’allumage pour moteurs à combustion interne; Distributeurs à mouvement alternatif [pièces de machines]; Collecteurs de liquides [pièces de machines]; Collecteurs de poussière [pièces de machines]; Glissières de tri [parties de machines de tri industrielles]; Supports à chariot
[parties de machines]; Pignons pour engrenages de véhicules nautiques; Pignons de démarreur; Rails de guidage à vaporiser [pièces de machines]; Guides pour machines
[pièces de machines]; Unités de vitesse variable pour machines; Unités de courroies; Unités d’indexation; Unités de transmission pour convertir le mouvement rotatif en mouvement linéaire [autres que pour véhicules terrestres]; Commandes pour clapets de ventilation; Unités d’entraînement pour transporteurs; Commandes pour portes de cabines d’élévateurs; Commandes pour élévateurs; Bancs de scie en tant que parties de machines; Bancs de scie
[parties de machines]; Moteurs diesel pour véhicules nautiques; Moteurs diesel pour véhicules aériens; Embouts pour porte-outils [pièces de machines]; Bougies de réchauffage pour moteurs Diesel; Organes de transmission autres que pour véhicules terrestres; Instruments d’injection d’essence; Bobines d’allumage pour automobiles; Moteurs diesel autres que pour véhicules terrestres; Tables rotatives pour machines-outils; Porte-outils rotatifs [pièces de machines]; Moteurs hydrauliques rotatifs autres que pour véhicules terrestres; Engrenages à manger; Brosses rotatives pour machines; Chaussures rotatives
[pièces de machines]; Centres rotatifs [parties de machines]; Tabliers de transport; Boîtiers de filtre sous forme de pièces de machines; Boîtiers de filtre sous forme de pièces de moteurs; Carters pour moteurs; Étuis pour moteurs [pièces de véhicules]; Boîtiers de moteurs; Carters pour machines et moteurs; Boîtiers pour machines industrielles; Logements pour manchons à billes; Moteurs pour véhicules à coussin d’air; Vannes à commande pneumatique; Joints non métalliques pour moteurs pour véhicules; Joints pour moteurs à combustion interne; Joints d’étanchéité [parties de machines]; Garnitures de freins pour machines; Freins pour machines; Tiges cannelées [parties du mécanisme d’aéronefs]; Cannelures coulissantes [pièces de l’engrenage de véhicules nautiques]; Cannelures coulissantes [pièces de machines]; Cannelures involutes [pièces de machines]; Engrenages multiplicateurs pour machines; Collecteurs d’admission pour moteurs; Collecteurs d’admission pour automobiles; Actionneurs de vannes pneumatiques; Laveurs à venturi; Tuyaux en matières plastiques [parties de machines]; Vannes d’arrêt en matières plastiques [pièces de machines]; Transmissions à engrenage planétaire autres que pour véhicules terrestres; Boîtiers de boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres;
Chaises de paliers pour machines; Moyeux de roues en tant que pièces de machines; Plaques d’usure pour machines; Plaques de transfert de diffusion à une seule feuille [pièces

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de machines]; Plaque troluminescente pour véhicules nautiques à hélices; Soles pour paliers d’arbres; Supports de paliers pour roulements à rouleaux; Chaises de paliers pour roulements à billes; Bobines d’allumage électriques; Serpentins [pièces de moteurs à combustion interne]; Régulateurs de pression [parties de machines]; Soupapes de pression
[parties de machines]; Aubes de turbines pour la production d’énergie; Bavettes anti- projections pour machines; Aubes de turbines d’aéronefs; Transmissions de chansons pour navires; Mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; Moteurs à réaction;
Propulseurs [appareils de propulsion marine]; Propulseurs pour machines; Protections SPLASH [pièces de machines]; Garde-chaînes [pièces de machines]; Dispositifs de protection anti-projections pour machines; Carters pour moteurs de véhicules terrestres;
Paliers montés [pièces de machines]; Accessoires de serrage de pièces à travailler [pièces de machines]; Accessoires pour têtes d’outils électriques; Adaptateurs pour porte-outils
[pièces de machines]; Adaptateurs de bobines [pièces de machines industrielles];
Adaptateurs pour machines-outils; Adaptateurs pour tuyaux [pièces de machines]; Hélices pour machines; Tuyaux non métalliques pré-isolés et unis [pièces de machines]; Tuyaux métalliques pré-isolés et unis [pièces de machines]; Tiges cannelées [parties du mécanisme de véhicules nautiques]; Cannelures carrées [pièces de l’engrenage de véhicules nautiques]; Cannelures carrées [pièces de machines]; Régulateurs de vitesse mécaniques pour machines, moteurs et propulseurs; Régulateurs de vitesse pour machines; Régulateurs de pression pour installations de graissage; Régulateurs de mélange de carburant et d’air en tant que parties de moteurs à combustion interne; Régulateurs pour machines; Régulateurs pour moteurs; Régulateurs [parties de machines]; Supérieur; Roulements à billes pour moteurs; Bielles [pièces de moteurs à combustion interne]; Barres de torsion pour machines; Tringles de piston; Bouchons de radiateurs pour circuits de refroidissement de moteurs;
Moteurs de propulsion par réaction pour armes; Propulseur de moteur-fusée pour embarcations; Propulseur de moteur-fusée pour bateaux; Moteurs de propulsion par réaction pour missiles; Propulseur de moteur-fusée pour aéronefs; Propulseur de moteur- fusée pour armes; Moteurs de propulsion par réaction pour bateaux; Moteurs de propulsion par réaction pour aéronefs; Moteur-fusée autres que pour véhicules terrestres; Aubes de turbine en tant que pièces de moteurs à turbine à gaz; Aubes de turbines traitées avec des alliages; Hélices pour turbo-supercompresseurs; Bougies d’allumage, autres que pour véhicules terrestres; Bougies d’allumage pour moteurs de véhicules; Bougies d’allumage; Robinets en tant que pièces de machines; Silencieux en tant que pièces de systèmes d’échappement de véhicule; Silencieux sous forme de pots d’échappement; Silencieux d’échappement pour embarcations; Silencieux d’échappement; Pots d’échappement pour moteurs; Silencieux [pièces de systèmes d’échappement]; Silencieux [pièces de machines]; Sabots de freins autres que pour véhicules; Pinces à bois [pièces de machines]; Servo- mécanismes; Servomoteurs comprenant des encodeurs; Servomoteurs de bobine mobiles;
Servomoteurs à courant alternatif; Servomoteurs pour machines à coudre; Servomoteurs autres que pour véhicules terrestres; Dispositifs électroniques de commande pour servo automobiles; Servomoteurs; Valves de servocommande; Servovalves; Navettes [parties de machines]; Manivelles [parties de véhicules nautiques]; Manivelles [parties de machines]; Turbines pour la production d’énergie; Turbines aspirantes autres que pour véhicules terrestres; Injection d’eau [accouplements hydrauliques]; Rotors de distribution [pièces de moteurs à combustion interne]; Hélices; Carters pour machines; Turbocompresseurs pour machines; Turbocompresseurs; Turbogénérateurs; Turbocompresseurs pour moteurs de véhicules; Turbocompresseurs pour moteurs de véhicules terrestres; Turbocompresseurs pour moteurs; Vannes à papillon non métalliques en tant que pièces de machines; Éléments de canalisation métalliques calorifuges [pièces de machines]; Bâtis de moteurs autres que pour véhicules terrestres; Suspensions pour moteurs à combustion interne [parties de moteurs à combustion interne]; Chaises [parties de machines]; Porte-outils pour machines; Joints pour têtes de cylindre; Bougies d’allumage pour moteurs à explosion; Bougies d’allumage pour moteurs de véhicules terrestres; Bougies d’allumage pour moteurs; Accouplements de démarrage pour machines; Accouplements de transmission de puissance autres que pour véhicules terrestres; Embrayages pour machines; Accouplements de

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sécurité pour machines; Surcompresseurs; Collecteurs d’incrustations pour chaudières de machines; Manifolds d’échappement pour moteurs; Collecteurs d’admission pour moteurs à combustion interne; Collecteurs [pièces de machines]; Collecteurs [pièces de moteurs]; Accouplements autres que pour véhicules terrestres; Accouplements pour machines;
Accouplements pour machines-outils; Accouplements pour appareils pneumatiques; Raccords métalliques pour appareils hydrauliques; Accouplements d’arbres autres que pour véhicules terrestres; Accouplements d’arbres en tant que pièces de machines; Accouplements d’arbres à mâchoires autres que pour véhicules terrestres; Jeux d’engrenages autres que pour véhicules terrestres; Boîtes à étoupe [parties de machines]; Séparateurs d’eau; Robinets [parties de machines ou de moteurs]; Peignes [machines ou parties de machines]; Accouplements de surcharge [pièces de machines]; Accouplements pour machines autres que tuyaux; Accouplements à roue libre autres que pour véhicules terrestres; Raccordements métalliques pour tubes [pièces de machines]; Accouplements de sécurité autres que pour véhicules terrestres; Appareils de commande pneumatiques; Filtres pour gaz [machines]; Dispositifs d’allumage pour moteurs de véhicules terrestres; Dispositifs de récupération de chaleur [pièces de machines]; Brosses métalliques pour machines;
Brosses métalliques [parties de machines]; Condenseurs à vapeur [pièces de machines]; Condensateurs [pièces d’allumage pour moteurs à combustion interne]; Embrayages autres que pour véhicules terrestres; Embrayages unidirectionnels pour machines; Accouplements de transmission de puissance pour véhicules nautiques; Accouplements de transmission de puissance pour embarcations; Accouplements de transmission de puissance pour aéronefs;
Accouplements à engrenages pour machines; Accouplements de transmission de puissance pour machines; Accouplements et organes de transmission, à l’exception de ceux pour véhicules terrestres, et leurs pièces; Accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres); Accouplements de démarrage pour véhicules nautiques; Accouplements de démarrage pour véhicules aériens; Transmissions de puissance autres que pour véhicules terrestres; Transmissions de puissance pour machines; Transmissions de puissance pour véhicules nautiques; Rouleaux d’engrenage autres que pour véhicules terrestres; Systèmes d’alimentation en carburant pour moteurs à combustion interne; Engrenages pour véhicules aériens; Transmissions de puissance pour aéronefs;
Groupes motopropulseurs pour embarcations; Systèmes de traitement des gaz d’échappement pour moteurs diesel; Systèmes d’échappement pour véhicules; Actionneurs de vannes; Systèmes d’admission pour turbines à gaz; Liens de direction pour machines; Systèmes d’entraînement par cames pour moteurs à combustion interne; Systèmes d’injection de carburant pour moteurs; Accumulateurs à vide pour moteurs à combustion interne; Propulseur de moteur-fusée pour missiles; Dispositifs d’indexation de pièces à travailler [pièces de machines]; Dispositifs tendeurs pour transmission de puissance à commande sans fin [pièces de machines]; Régulateurs de pression en tant que pièces de machines; Moteurs à combustion pour machines; Appareils de freinage antiblocage pour machines; Dispositifs électriques d’allumage autres que pour allumage à distance; Appareils électriques d’allumage pour moteurs à combustion interne; Dispositifs de liaison [pièces de machines]; Culbuteurs [pièces de machines]; Culbuteurs [pièces de moteurs]; Culbuteurs
[pièces de moteurs de véhicules]; Plaquettes de freins autres que pour véhicules; Bouchons et bouchons pour réservoirs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Conduits d’air pour moteurs à réaction; Tubes sous forme de pièces de machines; Tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres; Tuyaux d’échappement pour automobiles; Tuyaux [pièces de machines sur mesure]; Tuyaux métalliques flexibles destinés à alimenter des machines en énergie hydraulique; Collecteurs d’admission [pièces de véhicules]; Broches pour machines-outils; Tampons en caoutchouc [pièces de machines]; Colliers de serrage de travail pour machines-outils; Pinces pour filles en tant que pièces d’engrenages de transmission de puissance; Raccords de serrage pour canalisations [pièces de machines]; Pinces pour outils électriques; Joints de boules de suspension [pièces de machines]; Vannes à billes en tant que pièces de machines; VIS à billes; Mandrins [parties de machines]; Mandrins à serrage automatique [pièces de machines]; Groupes motopropulseurs aériens; Transmissions de puissance et engrenages pour machines autres que pour véhicules terrestres; Vannes à

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papillon à commande hydraulique; Pinces hydrauliques (parties de machines de construction); Vannes hydrauliques [pièces de machines]; Valves hydrauliques; Commandes hydrauliques pour machines; Commandes hydrauliques pour moteurs; Actionneurs de vannes hydrauliques; Circuits hydrauliques pour machines; Tambours [parties de machines]; Guides pour machines; Poulies d’entraînement pour courroies de transmission de machines industrielles; Poulies de courroie en tant que parties de machines; Poulies de courroie de distribution [pièces de moteurs]; Poulies de courroie; Poulies de courroie de distribution;
Poulies de dynamo pour véhicules; Distributeurs pour machines; Mangeoires pour carburateurs; Paliers; Tables pour machines; Turbines autres que pour véhicules terrestres;
Turbines hydrauliques; Pièces de tension en tant que parties de machines; Filtres à huile pour moteurs; Filtres à huile [pièces de machines]; Filtres pour moteurs à combustion interne; Filtres à graisse [parties de machines]; Filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement pour moteurs; Filtres pour gaz chauds destinés aux moteurs à combustion interne; Filtres à air pour moteurs de motocyclettes; Filtres à air pour moteurs automobiles; Porte-filières pour machines; Douilles [pièces de machines]; Surchauffeurs; Unités de disques hydrostatiques; Accumulateurs hydropneumatiques; Accumulateurs hydrauliques en tant que parties de machines; Accumulateurs hydrauliques; Transmissions hydrauliques autres que pour véhicules terrestres; Convertisseurs de couple hydrauliques [éléments de machines autres que pour véhicules terrestres]; Renforçateurs hydrauliques en tant que parties de machines; Actionneurs hydrauliques; Interrupteurs à commande hydraulique; Moteurs hydrauliques; Accouplements pour fluides en tant que pièces de machines; Régulateurs d’eau d’alimentation; Réchauffeurs d’eau [parties de machines]; Tiges- poussoirs de moteurs; Papillotes pour moteurs; Refroidisseurs d’huile [pièces de moteurs de véhicules]; Refroidisseurs d’huile pour moteurs; Radiateurs de refroidissement pour moteurs; Valves de conditionnement électro-hydrauliques numériques; Balais de charbon pour machines électriques; Leviers de commande en tant que parties de machines autres que pour machines de jeu; Commandes hydrauliques pour machines et moteurs;
Commandes pneumatiques pour machines, moteurs et propulseurs; Tubes en cuivre [pièces de machines]; Soufflets [parties de machines]; Cartouches de vis à billes; Freins à sabot
[éléments de machines autres que pour véhicules terrestres]; Freins pour machines industrielles; Supports de pièces à travailler [pièces de machines]; Pare-étincelles en tant que pièces de machines; Pylônes adaptateurs pour machines-outils; Filtres en tant que parties de machines; Filtres pour tambours; Filtres à membrane utilisés comme pièces de machines; Filtres à carburant pour moteurs de véhicules; Filtres à carburant; Purificateurs d’air pour moteurs [filtres à air]; Filtres [parties de machines ou de moteurs]; Paliers lisses; Tiges de poussoirs [pièces de moteurs de véhicules]; Roues de friction pour machines;
Roues dentées [pièces de machines]; Roues de machines; Roues à godets; Roues à vis pour machines; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines d’exploitation minière; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines de construction; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines et appareils de chargement et de déchargement; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de chasse-neige; Bandes de roulement en caoutchouc en tant que parties de chenilles de machines agricoles; Volants de machines; Roues dentées pour chaînes d’entraînement; Rouages de machines; Rails à galets destinés aux convoyeurs à rouleaux; Rails à galets destinés aux courroies transporteuses; Chenilles en caoutchouc pour châssis à chenilles de chasse-neige; Chenilles en caoutchouc pour chenilles de machines et appareils de chargement et de déchargement; Chenilles en caoutchouc à utiliser avec des chenilles de machines d’exploitation; Chenilles en caoutchouc pour chenilles de machines agricoles; Chenilles en caoutchouc à utiliser sur des machines de construction; Roues dentées pour machines;
Machines industrielles pour le nettoyage des sols par lustrage; Machines industrielles pour le nettoyage des sols [aspirateurs]; Machines industrielles pour le nettoyage des sols;
Machines industrielles de nettoyage à sec; Machines industrielles de dégraissage; Machines industrielles pour aspirer les tapis et les moquettes; Machines à laver industrielles; Machines de nettoyage industrielles [shampouineuses]; Machines de nettoyage industrielles

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[polisseuses]; Machines de nettoyage industrielles [aspirateurs]; Machines de nettoyage industrielles; Laveurs automatiques de sols; Aspirateurs automatiques pour piscines;
Appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager; Aspirateurs sans fil; Balais sans fil; Machines pour le badigeonnage; Installations de dépoussiérage pour le nettoyage; Accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; Produits de dégraissage [machines]; Buses de pulvérisation à fixer sur des machines à laver à pression; Buses d’aspiration pour aspirateurs; Repasseuses et presses de blanchisserie; Équipement de compensation et de nettoyage extérieur; Machines électriques de nettoyage de moquettes et tapis [shampouineuses]; Machines électriques de nettoyage de chaussures
[polissage]; Batteurs de tapis électriques; Brosses électriques [pièces de machines];
Nettoyage de chaussures [brosses électriques]; Balais électriques; Machines à laver électriques; Machines à laver électriques à usage industriel; Applicateurs électriques de shampooing pour tapis et moquettes; Applicateurs électriques de shampooings pour capitonnages; Outils électriques de nettoyage de vitres avec brosses intégrées; Appareils de nettoyage à ultrasons pour bijoux; Machines à laver et à brosser combinées; Aspirateurs commerciaux et industriels; Raclettes [machines]; Installations pour le lavage automatisé de véhicules; Installations de lavage pour véhicules; Disques à polir pour machines à polir les sols électriques; Disques à polir [pièces de machines]; Brosses pour aspirateurs; Freins industriels pour machines à laver industrielles; Shampouineuses industrielles pour tapis et moquettes; Machines industrielles pour le nettoyage des tapis et des moquettes; Machines industrielles de nettoyage utilisant des jets sous pression; Shampooings électriques pour tapis et moquettes; Appareils électriques de nettoyage à vapeur; Nettoyants aspirants électriques à usage domestique; Aspirateurs électriques à main avec chambres jetables; Aspirateurs électriques à main; Aspirateurs pour liquides et poussières; Aspirateurs de type saucisses; Aspirateurs alimentés par batteries rechargeables; Machines électroménagers pour aspirer; Aspirateurs électriques et leurs composants; Aspirateurs électriques pour tapis; Aspirateurs pour le nettoyage des surfaces; Balais électriques pour moquettes et tapis;
Aspirateurs électriques à usage domestique; Aspirateurs électriques pour la literie; Aspirateurs à usage industriel; Aspirateurs électriques à usage industriel; Aspirateurs pour voitures automobiles; Balais à franges électriques à vapeur; Aspirateurs pour liquides; Tuyaux d’aspirateurs de poussière; Aspirateurs électriques; Machines électriques d’entretien des sols pour le polissage; Cireuses électriques à usage domestique; Nettoyeurs électriques à haute pression; Machines à laver le linge électriques; Machines à laver les textiles; Machines pour le lavage d’appareils de laboratoire; Machines à laver les bols de cuisine; Machines de nettoyage à sec [blanchisserie]; Machines à laver les aliments électriques;
Machines à laver le verre à vitres; Machines à laver les balles de golf; Machines de nettoyage par aspiration destinées à la fabrication; Machines pour le nettoyage des surfaces avec de l’eau sous haute pression; Disques non tissés en tant que parties de machines destinées au dégraissage; Rouleaux non tissés en tant que parties de machines destinées au polissage; Disques non tissés en tant que parties de machines destinées au nettoyage; Véhicules de nettoyage sans pilote; Lances de pulvérisation à fixer sur des machines à laver
à pression à des fins de nettoyage; Cireuses de sols; Cireuses à parquet électriques;
Appareils centraux de nettoyage sous vide; Paniers à ustensiles pour lave-vaisselle; Nettoyeurs électriques à jet d’air; Appareils de nettoyage à haute pression; Machines de nettoyage à vapeur; Installations centrales de nettoyage sous vide; Équipement électrique de nettoyage des vitres; Ventilateurs électriques pour aspirateurs; Balayeuses pour piscines; Machines à laver les tapis et moquettes; Machines à laver à rouleaux pour rouleaux à laver; Machines à laver les sols; Machines pour le lavage de voitures; Machines à laver les œufs de vers à soie; Machines à laver le linge automatiques [prépaiement]; Machines et appareils de nettoyage électriques; Machines et appareils à encaustiquer électriques;
Shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; Machines à récurer les textiles; Machines à brosser les tapis; Machines de nettoyage à vapeur; Machines de nettoyage sous vide destinées aux ménages; Aspirateurs de poussière; Machines à nettoyer les couteaux;
Machines à nettoyer les taches; Aspirateurs industriels pour le nettoyage; Machines de nettoyage pour étangs; Machines de nettoyage pour moteurs d’avions; Machines pour le

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nettoyage du coton; Nettoyage de barres [machines]; Machines pour nettoyer le sable;
Machines pour le nettoyage de billets; Machines pour le nettoyage des tapis et des moquettes; Appareils de lavage; Machines lave-vaisselle à usage ménager; Machines lave- vaisselle à usage industriel; Machines à laver sous pression; Machines à laver à usage ménager; Machines à laver à ultrasons; Machines à laver à prépaiement; Machines à laver équipées d’installations de séchage; Machines à laver les marmites; Lave-vaisselle; Machines à laver pour ustensiles; Sacs en matières plastiques pour aspirateurs; Buses rotatives pour machines à laver à l’eau à haute pression; Freins pour machines à laver industrielles; Racleurs pour nettoyer les tuyaux; Machines à nettoyer les sols; Machines à nettoyer les sols; Machines d’attrition pour le nettoyage; Machines à récurer rapide; Machines à dégraisser et à blanchir en continu; Séchoirs à cobande; Machines de nettoyage à sec; Machines à lustrer les couteaux; Balayeuses [machines]; Balayeuses; Appareils de nettoyage à ultrasons à usage industriel; Tambours de lavage [machines]; Distributeurs liquides de détergent; Étagères pour lave-vaisselle en tant que parties d’un lave-vaisselle; Installations pour le lavage de voitures; Machines électriques pour le nettoyage des tapis et des moquettes; Machines de nettoyage des piscines; Appareils pour la purification de l’acétylène; Machines et appareils à polir électriques; Sèche-linge sans chauffage; Filtres à poussière et sacs pour aspirateurs; Sacs de remplacement en papier pour aspirateurs; Sacs pour aspirateurs; Machines robotisées de nettoyage; Robots de nettoyage à usage domestique; Machines de nettoyage de piscines robotisées; Aspirateurs robotisés; Installations robotisées de lavage de véhicules; Machines robotisées de nettoyage des sols par lustrage; Machines robotisées de nettoyage des sols par aspiration; Machines à laver industrielles robotisées; Nettoyeurs vapeur multifonctions; Rinçonneuses; Nettoyeurs à haute pression multifonctions; Machines à laver les casseroles; Essoreuses non chauffées;
Essoreuses centrifuges à usage domestique (non chauffées); Centrifugeuses; Essoreuses
[machines]; Centrifugeuses; Machines à laver les bouteilles; Filtres à poussière pour aspirateurs; Tampons pour machines à polir les sols; Cireuses électriques pour chaussures;
Souffleuses à neige; Balayeuses automotrices; Appareils de déneigement [machines]; Machines de nettoyage de rues; Accessoires de balayage routier pour véhicules;
Accessoires pour déplacer des neiges pour véhicules; Accessoires pour chasse-neige pour véhicules; Véhicules à neige; Véhicules de nettoyage de voirie [machines]; Balayeuses automotrices; Souffleries de neige; Balayeuses de voirie [machines]; Machines de nettoyage de voirie automotrices; Lames de chasse-neige; Accessoires soufflants de neige pour véhicules; Souffleries de neige; Chasse-neige; Lames de charrue pour véhicules; Turbines de neige; Repasseuses pour articles textiles; Repasseuses; Presses à repasser; Machines à repasser des vêtements; Presses à blanchisserie; Machines rotatives pour repasser des vêtements; Freins pour presses; Plieuses pour blanchisseries; Presses à repasser les vêtements; Mangeoires; Machines à tordre le linge; Machines électriques à repasser les vêtements; Calandres à vapeur portatives pour tissus; Distributeurs de savon; Distributeurs de colles actionnés par une machine; Abreuvoirs mécaniques pour le bétail; Machines à gumball; Machines génératrices de fumée artificielle; Machines génératrices de mistes artificielles; Machines à glace sèche; Machines de graissage; Distributeurs d’étiquettes autres que pour le bureau; Distributeurs automatiques autres que distributeurs automatiques; Pistolets de graissage [machines]; Distributeurs de lubrifiant électriques pour machines; Distributeurs électriques de graisse à point unique; Distributeurs automatiques de détergent pour blanchisseries; Distributeurs automatiques; Distributeurs de ruban adhésif
[machines]; Distributeurs de carburant pour stations-service; Pistolets graisseurs pneumatiques; Buses de combustible; Pulvérisateurs; Des distributeurs automatiques; Appareils d’application de poudre pour machines à imprimer; Pistolets à colle électriques robotisés; Pistolets graisseurs actionnés par air comprimé; Pistolets à colle chaude; Pistolets pour pompes distributrices de carburant; Pistolets à colle électriques; Distributeurs frigorifiques; Distributeurs automatiques de timbres; Distributeurs automatiques à jetons;
Pistolets pour les machines destinées à pulvériser du liquide comprimé; Pulvérisateurs à piles; Pulvérisateurs sous forme de remorques; Pulvérisateurs à fixer sur des tracteurs; Pulvérisateurs à fixer sur une remorque; Pulvérisateurs pour l’application d’insecticides à

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usage ménager [machines]; Appareils de pulvérisation [machines]; Machines à peindre équipées de pistolets de pulvérisation; Têtes de pulvérisation [pièces de machines];
Pulvérisateurs électriques pour insecticides; Pulvérisateurs électriques; Pistolets électriques pour la peinture; Pulvérisateurs électriques à dos; Vaporisateurs [pièces de machines];
Brosses à air pour appliquer la peinture; Vaporisateurs à vis en tant que machines;
Pulvérisateurs automatiques pour peinture électrostatique; Buses qui sont des parties de pulvérisateurs électriques; Buses de pulvérisation en tant que pièces de machines; Pistolets pour pulvériser le revêtement en poudre; Pulvérisateurs à plasma; Pulvérisateurs à air comprimé; Pulvérisateurs pour l’application de produits autobronzants (machines); Atomiseurs pour insecticides [machines]; Vaporisateurs autres qu’à usage médical [parties de machines]; Pulvérisateurs pour insecticides [machines]; Pistolets pour la peinture; Pulvérisateurs électriques à main; Supports pour pistolets pour la peinture; Pulvérisateurs à usage domestique pour l’application de désherbants; Vaporisateurs autres qu’à usage médical [machines]; Pistolets robotisés pour vaporisateurs de liquide comprimé; Pistolets robotisés pour les machines de pulvérisation d’air comprimé; Pistolets à air comprimé; Pistolets à mastic extrudé [machines]; Pistolets à pulvérisation électriques [balais à air]; Machines pour la peinture au pistolet; Pistolets pour les machines de pulvérisation d’air comprimé; Mélangeurs liquides [machines]; Agitateurs pour traitements chimiques;
Agitateurs pour la circulation de liquides; Agitateurs; Mélangeurs; Gaudronneuses
[machines]; Condenseurs cuits à l’air; Marteaux pneumatiques; Marteaux pneumatiques; Moulins éoliens; Outils pneumatiques à main; Condenseurs à air; Mèches d’outils à percussion pour machines; Machines-outils; Broyeurs et broyeurs; Machines de gestion et de recyclage des déchets; Machines, outils et appareils pour fixer et assembler; Machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses; Machines et appareils de découpe, de forage, d’abrasion, d’aiguisage et de traitement des surfaces; Machines et appareils pour la transformation et la préparation d’aliments et de boissons; Machines à enduire; Machines pour l’impression et la reliure; Machines de production et de transformation de matériaux; Équipement de couture en matières textiles et en cuir; Machines à moulurer; Plaques à étirer pour bancs; Machines de raffinage du pétrole; Machines à dissoudre [pour traitements chimiques]; Bras de rotor pour machines de comminution; Fouets électriques à usage industriel; Appareils de vulcanisation; Marteaux industriels [machines]; Mélangeurs industriels; Robots industriels pour le travail des matières plastiques; Robots industriels pour le travail du bois; Robots industriels pour le travail du verre; Presse-fruits industriels; Outils pneumatiques industriels; Ouvre-boîtes à usage industriel; Machines électromécaniques pour l’industrie chimique; Machines pour la teinture; Machines d’assemblage automatiques; Dispositifs automatiques de démontage et d’installation de pneus; Outils électriques manuels sans fil; Machines à épauler à épaulement unique; Postes d’usinage à commande numérique équipés d’un changeur d’outils automatique; Désintégrateurs pour traitements chimiques; Tendeurs à cliquet [machines]; Marteaux électriques à main; Pistolets à calfeutrer électriques; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Outils électriques miniatures; Outils électriques destinés à la sculpture sur glace; Arrache-clous électriques; Ouvre-boîtes électriques; Rectifieuses; Machines-outils pour l’industrie de transformation des matières plastiques; Machines-outils; Outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; Outils pour carrelages [machines]; Outils fonctionnant à l’air; Outils pneumatiques [machines]; Machines-outils pour le travail du bois; Machines-outils à commande numérique; Outils modulaires pour machines; Outils [parties de machines]; Extensions pour outils électriques; Machines pour le traitement des plaques de semi conducteurs; Extracteurs de vis [machines]; Arrache-clous électriques; Appareils électriques pour mixer des liquides; Delinters de graines de coton; Machines à imprimer à usage industriel; Machines absorbantes pour traitements chimiques; Deioniseuses; Machines pour le recuit de circuits électriques et électroniques; Ouvre-bouchons filetés à vis [machines]; Machines de mélange pour traitements chimiques; Mélangeurs de caoutchouc; Mélangeurs de peintures; Machines à secouer destinées à la fabrication; Convertisseurs de gaz;
Machines de précision pour la production de pièces de turbojets; Matrices pour le réglage de presses; Bains à ultrasons; Lames de granulés sous forme de pièces de machines; Pinces à

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dénuder [machines]; Installations à rouleaux pour tests de freinage; Vibrateurs [machines] à usage industriel; Machines pour la fabrication de cordons; Machines à battre; Outils en céramique pour machines; Casse-pierres [machines]; Furets électriques pour la plomberie; Outils à commande électrique; Marteaux rotatifs électriques; Machines d’imprégnation; Machines à insérer les tubes à usage industriel; Filets de pêche; Machines de trempe;
Machines à battre le bois; Machines pour la fabrication de filtres sous forme de bâtonnets; Machines pour la fabrication de bâtonnets pour cigarettes; Plieuses; Machines destinées à la fabrication de circuits électriques et électroniques; Machines pour le traitement de l’eau; Aérateurs liquides [machines]; Machines pour faire gonfler la laine de coton; Machines pour la fabrication de clés; Machines pour la fabrication de moules; Machines destinées à la fabrication de semi-conducteurs; Machines pour l’application de bourrelets sur les bords de matelas; Peut ouvrir des machines; Machines de vulcanisation des pneus; Machines pour la fabrication de puces de mémoire; Machines pour la teinture du bois; Machines à décaper;
Démonte-pneus [machines]; Laminoirs pour motifs; Machines à chasses de freins; Machines pour la fabrication de matériaux d’emballage; Machines pour la fabrication de cordes en paille; Machines pour la fabrication de joints; Machines industrielles pour dispositifs d’affichage à cristaux liquides; Machines pour la fabrication de sachets; Machines pour la fabrication de boîtes; Machines pour la fabrication d’électrodes en graphite; Machines pour la fabrication d’outils; Machines commandées par pantographe destinées à la fabrication de panneaux lumineux; Machines pour la verrerie; Machines de séquençage continue des feuilles; Lactoseuses; Machines à glacer; Machines à étirer les rubans; Machines pour le traitement du caoutchouc; Machines de transformation de semi-conducteurs pour la fabrication de substrats; Machines de transformation de semi-conducteurs pour la fabrication de disques magnétiques; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la fabrication de tranches de semi-conducteurs; Machines de traitement de semi-conducteurs pour graver l’eau-forte de disques magnétiques; Machines de traitement de semi-conducteurs pour graver des substrats; Machines de traitement de semi-conducteurs pour la gravure à l’eau- forte de tranches de semi-conducteurs; Machines d’extraction pour traitements chimiques; Machines de dépôt en vapeur; Machines à boucher; Machines à bobiner; Refroidisseurs de bandes pour bobines de transformateurs; Bobineuses; Machines pour la fabrication de pâte
à papier; Machines pour la fabrication de cigarettes; Appareils de commande; Machines pour la fabrication du caoutchouc; Machines à trier optiques; Machines à briqueter; Mélangeurs mécaniques; Machines électriques à ressort; Machines à roder pour le travail des métaux; Machines à encoller; Machines à filer les fibres chimiques; Machines pour le travail des tôles d’acier; Machines à travailler la pâte; Machines pour le travail des matières plastiques; Machines à travailler la pierre; Machines pour la fabrication de sachets en papier; Machines pour la fabrication de sacs en papier; Machines pour la fondation d’abeilles; Machines pour la fabrication de substrats semi-conducteurs; Machines-outils au carbure de tungstène; Machines-outils de précision en tant que pièces de sets; Machines-outils de précision; Machines pour la fabrication de cordes; Malaxeurs pour traitements chimiques; Machines pour dépôt de surface; Machines de transformation utilisant des liquides traitants pour le traitement d’objets; Machines à travailler le verre; Machines de transformation utilisant des gaz traitants pour le traitement d’objets; Machines-outils de précision pour l’usinage de pièces de fabrication; Machines de gravure au plasma; Mortaiseuses; Machines à insérer des feuilles; Machines de finition de cordes en paille; Tendeurs [machines]; Machines à étirer; Machines à rétrécer; Machines pour l’assemblage de composants à semi- conducteurs; Machines destinées à l’assemblage; Collecteurs de poussière pour traitements chimiques; Machines d’assemblage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides; Machines à sceller les bords à usage industriel; Machines à essorer équipées de rouleaux; Machines à marquer les couleurs; Machines pour la préparation de surfaces de composants électriques et électroniques; Châssis de guidage pour machines-outils; Plaques pour le frittage de matériaux céramiques; Pistolets [outils à cartouches explosives]; Presses à commande pneumatique; Presses pour panneaux de fibres [machines]; Marteaux rotatifs [machines];
Machines électriques rotatives; Porte-outils rotatifs [machines]; Outils rotatifs [machines]; Tourelles équipées de machines-outils à extension radiale; Centres rotatifs [machines]; Clés

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à cliquet [machines]; Machines à travailler le bois; Unités de commande de procédés hydrauliques; Unités de commande de procédés pneumatiques; Outils électriques miniatures en tant que pièces d’ensembles; Outils à moteur; Mécanismes de ternissement autres que pour le bureau [machines]; Mécanismes d’agitation; Instruments de commande de procédés mécaniques; Unités de commande de procédés mécaniques; Outils mécaniques; Machines-outils vendues en kit; Mélangeurs pour matériaux de réparation de fourneaux; Installations de condensation; Condenseurs frigorifiques; Condenseurs à ventilateurs centrifuges; Condenseurs à ventilateurs hélicoïdaux; Mèches cannelées [pièces de machines]; Mèches pour outils électriques manuels; Souffleries; Mélangeurs en spirale;
Robots pour machines-outils; Mécanismes robotisés pour le travail des matières plastiques;
Mécanismes robotisés pour le travail du bois; Mécanismes robotisés pour le travail des métaux; Mécanismes robotisés pour le travail du verre; Machines robotisées de finition; Machines à boucher robotisées; Machines pour corder les raquettes; Barres d’extension pour outils électriques; Machines de calcination pour traitements chimiques; Presses d’assemblage; Presses pour traitements chimiques; Machines pour l’assemblage de bicyclettes; Plieuses; Plaques de granulés en tant que pièces de machines; Plaques pour le frittage de métaux en poudre; Tours de potiers; Imprimantes 3D; Marteaux pneumatiques à main; Marteaux de démolition [machines]; Marteaux brise-roches [machines]; Marteaux- pilons; Marteaux [parties de machines]; Marteaux à percussion [machines]; Marteaux à vapeur [machines]; Marteaux-machines; Dispositifs de manipulation à usage industriel
[machines]; Appareils de gravure destinés à la fabrication de panneaux d’affichage; Machines de granulation pour traitements chimiques; Appareils d’électrolyse pour la galvanoplastie; Mélangeurs [machines à malaxer]; Dispositifs de contrôle de tension des fils
[pièces de machines]; Instruments de commande de systèmes pneumatiques; Instruments de commande de systèmes mécaniques; Instruments pneumatiques de commande de procédés; Appareils pour l’usinage; Machines à émulsionner pour traitements chimiques; Appareils de vulcanisation du caoutchouc; Pinces à dénuder et à couper les câbles
[machines]; Manipulateurs à usage industriel [machines]; Souffleries; Freins anti- balancement pour pinces; Freins anti-balancement pour pinces; Outils électriques portatifs;
Outils pneumatiques portables; Instruments de commande de procédés hydrauliques;
Marteaux hydrauliques; Outils hydrauliques; Clés dynamométriques hydrauliques; Machines
à cigarettes à usage industriel; Cintreuses; Moules pour le forgeage de produits métalliques
[pièces de machines]; Moules pour le moulage sous pression [pièces de machines]; Moules
à forger; Moules destinés à la fabrication [pièces de machines]; Moules pour moulage de produits plastiques [pièces de machines]; Moules d’injection; Redresseurs de carrosserie
[machines]; Outils de profilage [machines]; Outillages de profilage [pièces de machines]; Outils de presse [pièces de machines]; Outils mécaniques d’estampage [pièces de machines]; Presses à presser; Machines de moulage par injection de matières plastiques;
Installations de coulée continue; Presses à sertir [machines]; Robots industriels pour le façonnage des matières plastiques; Robots industriels pour le façonnage du bois; Robots industriels pour le façonnage du métal; Machines automatiques à estamper; Machines de modélisation à commande numérique à usage commercial; Machines de modélisation à commande numérique à usage domestique; Machines à timbrer; Estampes [machines]; Robots industriels pour le façonnage du verre; Machines de formage de cartes de circuits imprimés; Sabots en bois de style japonais [Geta] machines à façonner; Machines pour le formage des métaux; Machines de moulage par extrusion; Machines de profilage; Machines pour la formation du caoutchouc; Machines à estamper pour presser des composants à partir de matériaux en feuilles; Machines de transfert; Machines à estamper pour presser des composants sur des matériaux en feuilles; Machines à rétreindre destinées à la préparation de tuyaux hydrauliques; Machines à rétreindre destinées à la préparation d’ensembles de tuyaux; Machines à rétreindre destinées à l’assemblage de tuyaux hydrauliques; Machines à rétreindre destinées à l’assemblage de tuyaux; Moules métalliques de moulage [pièces de machines]; Matrices de tréfilage en tant que pièces de machines; Matrices de presse pour le formage de métaux; Matrices de granulés en tant que pièces de machines; Matrices de moulage [pièces de machines]; Moules pour outils de

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 29 43
moulage par injection; Moules [parties de machines]; Pinces à biseauter [machines];
Rouleaux vitroirs pour machines à calendriers; Rouleaux de calandre [machines]; Presses à cylindres [machines]; Machines à moulurer à étouper par injection; Machines à façonner le verre; Machines à roder pour le travail des métaux; Machines à découper le bois; Machines
à profiler; Machines pour la fabrication de boîtes en papier; Machines à couper les fils;
Cintreuses à induction de tuyaux; Cintreuses pour tubes; Cintreuses pour tôles; Cintreuses pour le travail des métaux; Machines à apaiser la tôle; Extrudeuses de fil; Machines d’extrusion pour matières plastiques; Machines d’extrusion de métaux chauds; Machines à découvrir la tôle; Machines à former les fils; Machines à profiler pour le travail des métaux;
Machines de drapage; Machines pour former des sacs; Machines à moulurer le plastique par injection; Machines pour le formage de matières plastiques; Machines de moulage pour matières plastiques; Machines à façonner; Injecteurs pour machines; Presses à forger;
Presses à battre [machines]; Presses pour pneus; Presses pour le formage des métaux; Presses d’extrusion; Presses à estamper les métaux; Presses à estamper; Presses pour contreplaqué; Presses à adoucir; Presses d’établi [machines]; Machines de coulée; Machines de moulage par compression; Machines de coulée pour métaux moulés;
Machines de coulée pour la céramique; Laminoirs pour métaux; Machines à estamper; Machines à forger franches; Machines à filer les fils; Machines de coulée continue de métal;
Machines de coulée continue; Machines de frittage pour traitements chimiques; Machines de moulage par injection; Machines à façonner les matières plastiques; Machines à façonner le bois; Machines à façonner les métaux; Presses hydrauliques pour le travail des métaux;
Presses hydrauliques à huile pour le travail des métaux; Roues de coulée; Lames de tubes pour le travail des métaux; Étireuses; Machines à ourler; Mécanismes robotisés pour le façonnage des matières plastiques; Mécanismes robotisés pour le façonnage du bois;
Mécanismes robotisés pour le façonnage des métaux; Presses robotisées pour le travail des métaux; Presses pour machines industrielles; Presses [machines à usage industriel]; Presses à cintrer [machines]; Presses à injecter; Machines à rétreindre; Pistolets à air comprimé pour l’extrusion de mastics; Rouleaux de presse à l’orge; Rouleaux de presse
[pièces de machines]; Agrafeuses à main actionnés mécaniquement; Laisses pour le traitement des textiles; Machines pour la transformation de matières plastiques; Machines pour la fabrication du placage; Machines pour le traitement de la soie brute; Machines à intertillage; Machines pour la fabrication d’engrais; Machines pour le travail des matières plastiques; Rouleaux mélangés en caoutchouc en tant que pièces de machines à mélanger le caoutchouc; Machines à filer les fils; Machines à travailler le tabac; Machines à travailler le cuir; Machines à tanner le cuir; Scotcheuses robotisées industrielles; Écharneuses;
Machines de production de métaux; Machines pour la fabrication du papier; Machines de production de textiles; Métiers; Tricoteuses électriques; Redresseurs de trame [machines]; Boîtes à tricoter conçues pour être utilisées avec des machines à tricoter domestiques;
Outils électriques de Tufting; Machines à tricoter des lits plats; Appareils pour la préparation de pieux d’ancrage [machines]; Appareils pour le levage de pieux [machines]; Commandes Jacquard; Ratineuses; Dentelles [machines]; Machines à modeler robotisées industrielles; Machines industrielles robotisées pour le fraisage de textiles; Machines pour l’industrie textile; Métiers automatiques; Métiers sans huttles; Métiers à tisser manuels; Métiers Jacquard; Métiers pour bonneterie; Métiers; Batteurs en tant qu’appareils électriques; Rouets à filer [machines]; Rouets à filer; Bobines de métiers à tisser; Lames de métiers à tisser; Machines à tordre les fils; Machines pour la préparation de SPINNING; Machines à fraiser les matières textiles; Machines à feutrer; Machines pour fil de trame; Machines à teiller les matières textiles; Cardes pour feutre; Machines de coupe d’étoffes; Piqueuses destinées à la fabrication de tissus d’ameublement; Piqueuses destinées à la fabrication de matelas; Calandres en matières textiles; Machines à récurer; Appareils pour le lissage de trame; Machines de plomberie; Plumeuses [machines]; Machines pour teindre les matières textiles; Machines à teiller les fibres; Machines à étirer les fils; Garnitures de cardes; Cardes
[machines]; Boîtes à serrage pour machines à filtrer les rotor d’open extrémité; Machines textiles de type carte; Machines à filer la soie; Métiers à filer; Courroies pour machines à rétrécir; Peignes en tant que pièces de machines; Appareils pour mélanger la trame; Cadres

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 30 43
à tordre sous forme de machines textiles; Machines à ajuster; Machines à laver les textiles à usage industriel; Tricoteuses; Tricoteuses à commande Jacquard; Chariots pour machines à tricoter; Presses rotatives pour textiles; Bobines à tricoter [pièces de machines]; Harnais de métiers à tisser; Haies; Machines à désodoriser les pulvérisateurs pour le traitement textile;
Machines à peigner; Machines de décatismation humide; Machines pour la pose de paillettes; Machines à couper les textiles; Scotcheuses en matières textiles; Fraiseuses pour feutre; Presses à papier autres que pour le bureau [machines]; Machines rotatives à couper le papier autres que pour le bureau; Tissus pour la presse pour machines à fabriquer le papier; Écrans destinés à l’industrie du papier [pièces de machines]; Écrans destinés à l’industrie de la pâte à papier [pièces de machines]; Machines de raffinage de pâte à papier; Pulvérisateurs; Machines pour la fabrication du carton; Machines pour la fabrication de carton ondulé; Calandres en papier; Machines pour la fabrication de carrosseries; Machines de traitement de pâte à papier; Machines pour couper le papier; Appareils pour couper des pochoirs autres que pour le bureau [machines]; Boîtes de tête en tant que pièces de machines de production de papier; Machines de fonderie; Mèches pour machines à travailler les métaux; Machines à rincer; Machines à travailler les métaux; Convertisseurs d’aciéries; Puddling [machines]; Machines-outils à travailler les métaux; Robots industriels pour le travail des métaux; Appareils encreurs pour clichés d’imprimerie; Appareils encreurs pour machines d’imprimerie; Massicots d’imprimerie [pièces de machines]; Masques d’imprimerie
[parties de machines]; Cylindres pour machines d’imprimerie; Cylindres d’imprimerie; Rouleaux pour machines à imprimer rotatives; Imprimantes à impact [machines]; Cassettes pour matrices [imprimerie]; Têtes de type mosaïque pour imprimantes à impact autres que pour le bureau; Têtes d’impression pour machines d’impression à jet d’encre; Labellisseurs
[machines]; Plaques d’impression; Machines d’imprimerie pour tôles; Machines d’imprimerie rotatives à feuilles; Machines d’imprimerie rotatives à bobines; Machines d’imprimerie pour impression sur des étiquettes; Machines d’imprimerie pour impression sur emballages; Imprimantes offset; Imprimantes de codes-barres [machines]; machines d’impression à jet d’encre à usage industriel; Machines d’imprimerie industrielles; Appareils et machines pour la reliure à usage industriel; Agitateurs d’encre; Machines pour la fabrication d’étiquettes autres que pour le bureau; Appareils pour sérigraphie [machines]; Machines à imprimer à platine; Imprimeurs d’étiquettes autres que pour le bureau; Machines de finition d’impression; Machines d’imprimerie autres que pour le bureau; Machines d’imprimerie pour billets de banque; Machines pour l’impression de matières textiles; Machines d’imprimerie pour documents fiduciaires; Machines pour sérigraphie; Machines d’impression à jet d’encre; Machines pour l’impression d’étiquettes; Machines d’imprimerie pour textiles; Machines d’imprimerie pour impression sur substrats de produits; Machines d’imprimerie pour procédés de duplication électroniques; Machines d’imprimerie pour procédés de duplication électriques; Machines d’imprimerie; Relieuses; Massicots d’imprimerie [machines]; Relieuses spirales à usage industriel; Machines pour la reliure de livres à usage industriel; Machines pour la reliure; Machines pour reproduction d’images [imprimerie]; Machines à imprimer les gaufrages; Presses typographiques; Presses d’impression à chaud; Presses d’imprimerie pour matériaux céramiques; Presses rotatives; Machines d’imprimerie rotatives autres que pour le bureau; Écrans pour l’impression de matières textiles [pièces de machines]; Dispositifs de mouillage pour presses offset; Machines d’imprimerie pour la céramique; Machines d’impression flexographique; Machines d’impression de contact; Machines de traitement de l’internet; Machines pour l’imprimerie; Machines à fendre le web; Assembleuses à usage industriel; Assembleuses; Relieuses pour livres autres que pour le bureau [machines]; Machines à estamper autres que pour le bureau; Machines à estamper pour produits de l’imprimerie sous forme de feuilles; Machines d’impression en creux; Machines d’impression Planographique; Machines de transfert d’encre sèche; Machines pour le transfert d’images [imprimerie]; Machines d’impression lithographique; Autocollants pour livres, autres que pour le bureau; Plats [machines]; Machines de dactylographie; Feuilles de support pour plaques d’impression flexographique; Machines de dactylographie; Plaques d’impression flexographique; Tympans [imprimerie]; Machines typographiques; Matrices d’imprimerie; Imprimerie de papier; Positionneurs pour bobines [machines];

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Décision sur l’opposition no B 3 080 062 Page sur 31 43
Machines à étiqueter autres que pour le bureau; Dispositifs de séparation de bobines
[machines]; Stylos d’impression 3D; Machines de photocomposition [imprimerie]; Machines à stéréotyper; Stabilisateurs de bobines [machines]; Stencils pour machines à découper des pochoirs autres que pour le bureau; Barres GRIPPER destinées aux presses d’imprimerie; Charpentes [parties de machines]; Plaques d’impression lithographique destinées à des machines d’impression; Plaques d’impression lithographique; Plaques d’impression non sensibilisées; Presses typographiques [machines d’imprimerie]; Pistolets à revêtement coulisseur; Goudronneuses; Machines de gunning pour le revêtement de fourneaux; Machines de revêtement électrostatique; Machines de nickelage; Machines à enduire le papier; Dispositifs de revêtement pour borax; Machines à enduire à laminer autres que pour le bureau; Machines à tamper les peintures; Machines de galvanisation; Machines à peindre; Machines pour le ravalement de l’glace; Cylindres destinés à la fabrication de colorants; Machines de galvanoplastie; Appareils pour plastifier le code barre; Laminoirs automatiques; Machines automatiques de laminage de feuilles; Pistolets robotisés automatiques pour la peinture; Machines robotisées de peinture; Machines de brasserie;
Machines électriques à masquer les pommes de terre; Machines à évider les légumes;
Robots de cuisine; Trieuses de couleur; Machines à beurre; Barattes; Mixeurs industriels d’aliments [machines]; Machines à trancher les aliments à usage industriel; Ventouses pour machines à traire; Trancheuses à œufs; Machines électriques pour extraire du jus d’orange; Extracteurs de jus; Éplucheurs de pommes de terre électriques; Épluche-légumes
[machines]; Éplucheurs électriques; Mixeurs [appareils de cuisine]; Fouets électriques à usage ménager; Machines pour la minoterie; Stuffins à saucisses électriques; Machines électriques à pâtes à usage domestique; Trancheuses électriques pour aliments; Fouets à café électriques; Appareils électriques de cuisine pour moudre; Machines de cuisine électriques pour hacher, mélanger et presser; Machines électriques destinées à la fabrication de crème fouettée; Machines à trancher électriques pour la cuisine; Machines à trancher électriques pour le traitement des aliments à grande échelle; Machines électriques
à hacher la viande à usage ménager; Machines électriques à hacher la viande; Broyeurs électriques de glace; Machines électriques de cuisine pour la préparation d’aliments autres que pour la cuisson; Machines à trancher les aliments électriques; Trancheuses à viande électriques pour la cuisine; Appareils électriques à main destinés à la cuisson au barbecue;
Couteaux électriques à découper; Couteaux de boucher électriques; Couteaux de cuisine
électriques; Couteaux à pain électriques; Outils de cuisine électriques; Malaxeurs
électriques; Outils de cuisine [ustensiles électriques]; Pétrins; Pétrisseuses [machines de cuisine électriques]; Presse-fruits électriques; Presse-fruits et presse-légumes électriques; Machines électriques pour le mélange d’aliments; Broyeurs d’aliments électriques à usage commercial; Broyeurs d’aliments électriques à usage industriel; Broyeurs d’aliments
électriques; Moulins à poivre électriques; Moulins à sel électriques; Broyeurs électriques pour la préparation d’aliments; mixeurs électriques à main à usage ménager; Presse-ail
électriques; Moulins de cuisine électriques; Robots de cuisine électriques à usage domestique; Robots de cuisine électriques pour bébés; Fouets électriques pour aliments; Batteurs à œufs électriques; Fouets à lait électriques; Presse-fruits électriques; Extracteurs électriques de jus de fruits; Épluche-fruits électriques; Épluche-légumes électriques; Mixeurs électriques de préparations alimentaires pour nourrissons à usage ménager; Mixeurs électriques pour la cuisine; Mixeurs électriques à usage ménager; Hachoirs électriques pour aliments; Machines pour éplucher les légumes; Machines pour le polissage de l’orge; Éplucheuses électriques destinées à la préparation d’aliments; Machines pour mélanger les produits alimentaires; Trancheuses à fromage [machines]; Couteaux à légumes électriques;
Saucisses; Machines à râper les légumes; Cylindres pour la fabrication de chocolat; Découpeuses de viande électriques à usage ménager; Découpeuses de viande électriques;
Machines à couper les pâtes alimentaires; Batteurs électriques; Hache-viande [machines]; Séparateurs de crème; Robots de cuisine électriques; Moulins à café autres qu’à main; Barattes pour la fabrication du beurre [machines]; Appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments ou de boissons; Moulins à café électriques; Hachoirs à viande électriques; Coupe-pizza électriques; Râpes électriques; Hachoirs électriques à usage

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ménager; Machines électriques pour presser les fruits; Machines pour la transformation des légumes; Machines pour la transformation de la viande; Machines pour le traitement des céréales; Machines de transformation destinées à l’industrie alimentaire; Machines comestibles pour le traitement de la varech; Extracteurs de miel (machines); Machines d’extraction de café; Machines électriques à diviser la pâte; Machines à moulurer le pain; Machines à rouler la pâte [appareils électriques]; Machines à filtrer le lait; Machines à macérer; Machines électriques pour presser les oranges; Machines à laver les fruits; Machines à nettoyer les légumes; Machines pour la préparation d’aliments à usage industriel; Machines pour la production d’eaux minérales; Machines pour le flottage de chair de poisson séchée [machines pour la fabrication de kezuri-bushi]; Machines électriques pour la fabrication de jus d’orange; Machines pour l’application du chocolat aux centres de chocolats; Machines automatiques d’emballage pour aliments; Éplucheuses à usage commercial; Machines à polir le riz ou l’orge; Machines pour la préparation de boissons à usage industriel; Machines à gazéifier; Machines pour la fabrication de lait concentré; Machines pour la fabrication de lait en poudre; Machines pour la préparation de sauce soja;
Machines pour la fabrication de boissons; Machines pour la fabrication de nouilles;
Machines pour la fabrication de potages de sodaine; Machines pour la fabrication de miso; Machines pour la fabrication de pâte de poisson; Machines pour la production de sucre;
Machines pour la fabrication de confiseries; Machines pour la fabrication de pâtes alimentaires; Machines pour la fabrication du fromage; Machines d’homogénéisation du lait; Machines à couper les aliments à usage commercial; Gemüseschneidmaschinen;
Trancheuses à viande; Machines à hacher électriques à usage industriel; Machines pour la transformation des fruits; Machines pour le traitement du thé; Machines pour l’application du chocolat aux fruits à coque; Égouttoirs à salade [appareils de cuisine électriques]; Égouttoirs
à salade [machines]; Mécanismes robotisés pour le traitement des fruits; Mécanismes robotisés pour le traitement des aliments; Mécanismes robotisés pour le traitement des légumes; Mécanismes robotisés pour le traitement des céréales; Scies de boucher
[machines]; Appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; Émulseurs électriques à usage ménager; Pressoirs à vin [machines]; Pressoirs; Broyeurs électriques pour fruits; Moulins à céréales [machines]; Moulins à poivre autres qu’à main; Moulins à usage domestique autres qu’à main; Moulins à épices électriques; Appareils pour tirer la bière sous pression; Machines pour la fabrication de biscuits; Machines électriques pour la fabrication de boissons gazeuses; Centrifugeuses de lait [machines]; Machines à râper à usage ménager; Machines à hacher les aliments à usage commercial; Machines pour l’emballage de crème glacée; Niveleuses à pommes de terre [machines]; Machines à couper le pain; Centrifugeuses pour lait; Presse-fruits électriques; Appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; Machines à polir le riz; Appareils pour la gazéification de boissons; Appareils pour la gazéification de l’eau; Découpe-légumes en spirale électriques; Fraises au carbure [machines-outils]; Machines industrielles de jardinage; Machines de coupe industrielles; Déchiqueteuses [machines]; Tours automatiques; Machines à découper automatiques; Broyeurs automatiques; Chalumeaux à découper au laser; Tours à commande numérique; Taraudeuses à commande numérique équipées de tables coordonnées; Taraudeuses à commande numérique; Machines de meulage de chaînes; Fraiseuses; Machines de fraisage et de meulage pour le traitement des céramiques et des métaux; Roues métalliques pour meuleuses électriques; Buses de coupe à flammes; Machines pour l’affûtage; Affiloirs; Meules pour l’aiguisage [parties de machines]; Outils diamantés de coupe pour machines; Plaquettes au carbure cémenté; Embouts de coupe
[pièces de machines]; Perceuses et foreuses électriques; Scies électriques; Poinçons pour poinçonneuses; Machines à perforer autres que pour le bureau; Poinçonneuses; Outils à poinçonner autres que pour le bureau [pièces de machines]; Outils à poinçonner électriques autres que pour le bureau; Grignoteuses [machines]; Poinçons pour machines-outils; Dispositifs de coupe sous forme de pièces de machines; Dispositifs de coupe longitudinale
[machines]; Diamants de vitriers en tant que parties de machines; Diamants de vitriers
[parties de machines]; Appareils de coupe de trous annulaires [machines-outils]; Disques abrasifs [machines-outils]; Disques de coupe utilisés comme pièces de machines; Disques

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de coupe pour outils électriques; Disques en matériaux abrasifs [pièces de machines];
Ponceuses à disques; Disques abrasifs pour outils électriques; Disques abrasifs pour meuleuses électriques; Disques abrasifs pour ponceuses électriques; Disques en fibre vulcanisée [pièces de machines]; Disques abrasifs pour machines; Doleuses; Perceuses époxy graphiques [machines ou pièces de machines]; Outils à pointes diamonales pour la coupe des métaux; Outils de coupe des métaux [pièces de machines]; Outils de coupe pour outils électriques portables; Outils de coupe pour centres de machines; Outils d’ébarbage
[pièces de machines]; Outils de fraisage [machines]; Outils de perçage pour presses; Outils abrasifs pour machines; Instruments abrasifs [outils pour machines]; Outils à tronçonner de précision [machines]; Outils à tronçonner de précision [pièces de machines]; Outils à aléser de précision [machines]; Outils à rainurer de précision [pièces de machines]; Outils électriques pour l’affûtage de carres de skis; Broyeurs d’établi [machines]; Matrices plates
[parties de machines]; Broyeurs involutes; Plaquettes de coupe pour machines-outils;
Machines à fileter; Fraises à fileter [machines-outils]; Machines à buriner; Détoureuses
[machines]; Détoureuses [pièces de machines]; Broyeurs vibrants; Aiguiseurs électriques pour couteaux; Outils à bords droit [actionnées électriquement]; Machines-outils pour décomposer le matériau de revêtement routier; Machines de coupe d’outils; Outils à rainurer de précision [machines]; Outils électriques de polissage; Outils à aléser de précision [pièces de machines]; Machines-outils à tronçonner; Outils abrasifs sous forme de pièces de machines; Outils à meuler sous forme de disques rotatifs [pièces de machines]; Outils à meuler sous forme de disques rotatifs [machines]; Outils à meuler les engrenages; Outils de meulage pour affûteuses; Outils de meulage [parties de machines]; Outils de rabotage
[machines]; Outils de coupe sous forme de chalumeaux à gaz; Outils de coupe en tant que pièces de machines; Outils de coupe au carbure cémenté; Blocs d’outils de coupe [pièces de machines]; Outils à tranchant unique [machines]; Outils à tranchant unique [pièces de machines]; Outils de coupe des métaux actionnés au gaz; Outils de découpage des métaux
[machines]; Outils de coupe sous forme de broyeurs [machines]; Outils de coupe composés de matériaux frittés à base de nitrures [machines]; Chalumeaux thermiques à gaz; Chalumeaux thermiques [machines]; Lances thermiques [machines]; Porte-plaquettes de coupe [pièces de machines]; Tampons à commande électrique; Machines électriques pour l’affûtage de skis; Affûteuses électriques; Broyeurs électriques pour couper la chaussée; Pinces à couper le carrelage [électriques]; Rainures électriques pour la coupe de chaussées; Machines et appareils à polir électriques à usage ménager; Machines à broyer électriques; Raboteuses électriques; Cireuses électriques à usage industriel; Machines à cisailler électriques; Poinçonneuses électriques; Machines électriques pour couper et fendre les bûches de bois de chauffage; Machines électriques pour l’affûtage des couteaux; Machines électriques pour l’affûtage des lames; Aiguiseurs électriques; Scies électriques pour couper la chaussée; Couteaux électriques et aiguiseurs électriques pour couteaux;
Couteaux électriques; Outils de coupe électriques; Aiguiseurs électriques de ciseaux;
Fraises à vis [machines]; Fraises à vis [pièces de machines]; Coupe-câbles [machines]; Coupe-fils [machines]; Fraises SHAPER [machines]; Outils de coupe pour abraser humide aux roues [machines]; Dispositifs de coupe longitudinale pour matières plastiques; Coupe- verre électriques; Fraises [machines-outils]; Fraises en bout [outils électriques]; Embouts de coupe [pièces de machines]; Fraises en bout; Grugeoirs [machines-outils]; Chaussures de coupe [pièces de machines]; Machines à découper; Têtes de burin [machines-outils]; Chalumeaux coupeurs à gaz; Chalumeaux à découper; Centres d’usinage des métaux; Centres d’usinage; Centres de taraudage [machines]; Sangles de ponçage pour machines; Courroies abrasives pour ponceuses électriques; Bordures de plancher; Machines à massicoter autres que pour le bureau; Pinces [machines]; Porte-lames [parties de machines]; Rouleaux de vitrage; Rouleaux de coupe [pièces de machines]; Machines-outils de coupe; Outils de coupe alimentés par le réseau électrique ou par batteries; Pinces coupantes pour grillage métallique [machines]; Filières [machines]; Tailleuses d’engrenages
[machines-outils]; Tailleuses d’engrenages [machines]; Appareils à gaz à couper les métaux; Machines de coupe en diamants polycristallins pour l’usinage de pièces de fabrication; Fraises circulaires pour machines; Broyeurs d’impact; Tarauds [machines-outils]; Coupe-

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boulons [machines]; Tondeuses [machines]; Barres de coupe [pièces de machines];
Couteaux à barres de coupe [pièces de machines]; Fraises pour machines à fraiser; Têtes de coupe [parties de machines]; Déchiqueteurs [machines] à usage industriel; Appareils pour le marquage de lignes routières; Machines de taillage; Machines pour affûter les couteaux; Appareils à décaper la peinture [machines]; Machines pour le décapage de revêtements muraux; Cireuses électriques à usage industriel; Machines à dénuder les fils pour éliminer le revêtement de câbles électriques; Grenailleuses; Machines pour le sablage des sols; Machines électriques pour l’affûtage des outils; Courroies non tissées en tant que parties de machines destinées à l’abrasion; Couteaux de machines; Matrices de coupe pour machines; Matrices pour machines-outils; Machines à couper les bandes; Bandes de coupe
[pièces de machines]; Lames de scies à métaux pour machines; Lames de couteaux électriques; Lames pour outils électriques; Lames [parties de machines]; Feuilles abrasives en tant que pièces de machines ou d’outils électriques; Garnitures abrasives pour machines; Mèches abrasives pour machines; Broyeurs d’angles; Limes [outils électriques]; Machines à couper les tubes; Machines à découper pour le travail des métaux; Tenoneuses; Machines à encocher; Machines à équarrir; Broyeurs internes; Machines de traitement de surface plasma; Machines à ébarber; Machines de comminution de matériaux durs; Broyeurs de bois; Machines d’abrasion; Filling illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing illing Machines à fraiser le bois; Machines à fraiser pour le travail des métaux; Mortaiseuses pour le travail des métaux; Machines à raboter électriques; Foreuses laser pour le travail de la pierre; Machines à perforer pour le travail des métaux; Machines à cisailler la tôle; Machines à cisailler pour le travail des métaux;
Machines à cisailler actionnées manuellement; Machines à brocher pour le travail des métaux; Rectifieuses pour le traitement des céramiques et des métaux; Affûteuses pour outils de coupe; Affûteuses pour rafraîchir les bords des outils; Rectifieuses de précision;
Ponceuses à bande; Affûteuses pour le travail des métaux; Ponceuses pour le travail du bois; Ponceuses; Machines à découper les puces; Machines à couper les fils; Taraudeuses;
Machines à couper le carrelage; Machines à tailler les engrenages; Centres de découpe des métaux [machines]; Machines de coupe oxyacétylénique; Machines à découper les flammes; Machines de coupe au plasma; Dispositifs de coupe de l’oxygène; Machines à couper le gaz; Machines à relier les engrenages; Machines à découper les clés; Machines à couper les fibres; Machines à couper et tarauder; Outils de meulage [machines ou parties de machines]; Machines à photograver; Machines à roder pour le travail des métaux; Machines à roder; Machines d’attrition pour la préparation de surfaces particulaires; Machines à finir les engrenages; Machines de finition de contreplaqué; Taraudeuses à positionnement numérique; Taraudeuses à broches; Taraudeuses de diable; Raboteuses à bois; Machines à couper les pneus; Machines à découper le bois; Machines à couper le contreplaqué; Machines de comminution du bois; Machines de comminution du rock; Machines à chanfreiner; Broyeurs à haute fonction; Affûteuses à contours; Affûteuses à engrenage spirale; Machines à meuler les engrenages; Broyeurs à vis; Ponceuses orbitales; Ponceuses rotatives; Installations rotatives de coupe [machines]; Lignes rotatives de coupe; Outils rotatifs pour la coupe des métaux [machines]; Outils rotatifs pour la coupe des métaux
[pièces de machines]; Fraises rotatives [pièces de machines]; Guides de coupe pour machines électriques; Moulins à fileter [outils électriques]; Profileurs de pavage [machines];
Cisailles mécaniques [machines]; Machines-outils à découper; Machines-outils de meulage;
Outils à rainurer pour machines; Machines à tailler et à finir les engrenages; Outils de fraisage pour machines; Machines-outils de précision pour la coupe de matériaux;
Machines-outils de précision pour la coupe de pièces de fabrication; Dégrafeuses;
Machines-outils à fraiser; Machines à rainurer; Machines pour le taraudage de fils; Machines à graver au laser pour le travail du bois; Machines à graver au laser; Machines commandées par pantographe destinées à la gravure; Ponceuses orbitales [machines]; Perceuses à tige standard [machines]; Disques à lamelles pour meuleuses électriques; Scies à carreaux
[outils électriques]; Presses de découpe; Machines de coupe en diamants polycristallins pour la découpe des pièces à travailler; Machines à laver le verre; Fraises latérales
[machines]; Raboteuses; Châssis de guidage pour outils de coupe [machines]; Grilles de

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coupe en tant qu’outils pour couper des machines; Raboteuses pour le travail des métaux; Presses à poinçonner pour le travail des métaux; Presses à poinçonner pour le poinçonnage final de pièces; Presses à poinçonner pour le prépoinçonnage de pièces; Machines à brûler; Broches [machines-outils]; Tours revoltonnés; Fraises rotatives [machines]; Machines rotatives à couper; Matrices rotatives [machines]; Matrices rotatives [pièces de machines];
Meuleuses rotatives; Tours pour le travail des métaux; Tours; Peignes [machines-outils]; Chalumeaux [appareils à découper à gaz]; Fendeuses de bûches [machines]; Machines à percer; Broyeurs de lames; Appareils de coupe à l’arc électrique; Instruments abrasifs
[machines]; Instruments à couper les tubes [machines]; Appareils de sablage; Broyeurs électriques à main; Plaquettes de coupe [pièces de machines]; Installations de finition des métaux [machines]; Ponceuses à plancher; Robinets en tant qu’outils actionnés mécaniquement; Serres [outils électriques]; Coupe-légumes [machines]; Appareils robotisés de coupe à l’arc électrique; Poinçonneuses électriques robotisées; Perceuses à main électriques robotisées; Râpes [machines]; Lames pour rabots électriques; Perceuses à tige standard [pièces de machines]; Ciseaux pour machines; Cisailles électriques; Ciseaux électriques à bois; Guillaumes [machines]; Machines à graver; Chalumeaux à découper à gaz; Broyeurs centrifuges; Chalumeaux à gaz [outils]; Machines de finition; Supports de pièce pour machines à polir; Tours à bois; Tours à façonner; Presses d’imprimerie pour photogravures; Fraises [outils électriques]; Foreuses [outils électriques]; Disques abrasifs à meuler [outils pour machines]; Disques abrasifs à meuler [machines]; Meules pour l’aiguisage [pièces de machines électriques]; Meules pour l’aiguisage [machines électriques]; Broyeurs [machines]; Fraises [outils électriques]; Ponceuses à bande
[machines]; Perceuses d’établi; Foreuses torsadées pour machines; Embouts de perçage pour perceuses; Couronnes de forage [parties de machines]; Équerres d’alignement de forage [machines]; Alésoirs de tubes [machines]; Machines-outils de forage avec glissières;
Tarières [machines]; Foreuses; Foreuses industrielles [machines]; Supports pour perceuses; Machines automotrices de forage; Perceuses électriques sans fil; Machines à forer à commande numérique équipées de tables coordonnées; Machines à forer à commande numérique; Foreuses radiales; Perceuses pneumatiques; Mèches diamantées pour machines; Mèches de forage; Instruments d’alignement de forage [machines]; Instruments d’alignement de forage pour machines; Machines de perçage et leurs pièces; Perceuses standard à positionnement numérique; Machines de forage destinées au travail du bois; Foreuses à bois; Perceuses pour cartes de circuits imprimés; Perceuses pour le travail des métaux; Perceuses à broches; Perceuses sur pied; Affûteuses de forets; Alésoirs de tubes
[outils pour machines]; Perceuses à percussion [machines ou parties de machines]; Mèches pour outils électriques rotatifs; Mèches pour machines; Clés de serrage pour forets
[machines]; Clés de desserrage pour forets [machines]; Mèches de forage en tant que parties de machines; Tarières à glace électriques pour la pêche sous la glace; Outils de coupe sous forme de mèches [machines]; Outils de perçage pour machines; Machines-outils
à aléser; Supports portatifs de perceuses électriques; Supports portatifs de perceuses
[machines]; Perceuses à béton pour perceuses; Perceuses en tant qu’outils électriques sans fil; Foreuses pneumatiques à main; Foreuses électriques à main; Perceuses pneumatiques;
Foreuses rotatives [pièces de machines]; Perceuses pour cartes de circuits imprimés
[machines ou machines-outils]; Alésoirs [outils électriques]; Alésoirs [pièces de machines];
Mandrins pour forets [parties de machines]; Marteaux de forage; Mandrins pour perceuses électriques; Appareils pour le refroidissement de forage [pièces de machines]; Foreuses pour prospection minérale; Supports pour perceuses; Têtes de perçage [parties de machines]; Mèches pour le forage de roches; Mèches de forage au carbure pour machines;
Tiges de forage; Perceuses [outils électriques]; Perceuses à forer [machines]; Foreuses rotatives [machines]; Foreuses électriques portatives; Scies à main motorisées; Machines pour la construction des dents de scies à bois; Scies métalliques; Lames pour scies sauteuses [pièces de machines]; Lames de scies de scies pour machines; Lames de scies pour outils électriques; Lames de scies circulaires en tant que parties de machines; Lames pour scies circulaires [machines]; Lames pour scies circulaires; Lames pour scies électriques; Lames de scies [parties de machines]; Scies circulaires en tant qu’outils

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électriques portatifs; Scies circulaires pour le travail du bois; Scies circulaires; Scies sauteuses électriques; Scies à bois électriques; Scies à main électriques; Tronçonneuses électriques; Outils de sciage pour machines à scier; Machines-outils de sciage; Scies à chantourner; Machines autoactionnées pour scier; Chaînes pour scies; Scies portatives;
Rails de guidage pour scies [pièces de machines]; Scies à archet [machines]; Scies circulaires fixes [machines]; Lames de scies segmentales pour machines; Scies à mouvement alternatif; Scies sauteuses; Scies sauteuses robotisées; Scies à main robotisées; Scies à guichet [machines]; Scies à ruban; Scies à ruban; Scies; Scies sauteuses [machines]; Guides de scie pour scies à table; Machines à filtrer; Cylindres de séparation [pièces de machines]; Cylindres de séparation [machines]; Séparateurs d’eau
[machines]; Séparateurs de condensats; Séparateurs de poussière; Égrappoirs [machines]; Séparateurs de minerais [machines]; Séparateurs à cyclones; Séparateurs à vis; Séparateurs d’huile [machines]; Séparateurs d’huile; Séparateurs vibrants [machines]; Séparateurs pour solutions liquides; Séparateurs pour liquides; Séparateurs pour séparer les solides des liquides; Séparateurs de milieux lourds [machines]; Plaques perforées en tant que parties de machines pour le tri de matériaux; Tambours perforés en tant que parties de machines pour le tri de matériaux; Tamis perforés en tant que parties de machines pour le tri de matériaux; Centrifugeuses industrielles; Séchoirs centrifuges industriels; Machines de décantation centrifuge industrielles; Déshuileurs de vapeur; Filtres de flux réversibles
[pièces de machines]; Tamis pour le calibrage des graviers [pièces de machines]; Tamis pour le calibrage des roches [pièces de machines]; Tamis pour le calibrage des minerais
[pièces de machines]; Machines pour le tri de matériaux recyclables; Machines de filtrage; Machines d’extraction utilisant des solvants; Machines d’extraction; Machines pour l’égrenage du coton; Machines de séparation; Machines à trier le sable; Machines à trier pour traitements chimiques; Machines filtrantes destinées au traitement des eaux usées;
Tamis [machines ou parties de machines]; Cyclones pour la collecte de particules lors d’opérations de broyage; Cyclones; Appareils de criblage de pierres [machines]; Séparateurs à tamis vibrants [machines]; Machines de filtrage pour traitements chimiques; Cartouches pour machines à filtrer; Centrifugeuses d’huile; Centrifugeuses de décanter équipées de transporteurs à vis; Séparateurs centrifugiques à usage industriel; Séparateurs centrifuges; Machines de séparation centrifuge à usage industriel; Tambours centrifuges;
Unités de filtration portatives [machines]; Filtres-presses pour traitement chimique; Filtres- presses; Filtres à huile; Filtres pour machines; Filtres à air à usage mécanique; Séparateurs magnétiques supraconducteurs; Hydrocyclones; Écumoires [machines]; Machines de séparation des fluides; Unités de déshydratation en spirale [machines]; Tamis [électriques];
Tamis pour le tri des graviers [pièces de machines]; Tamis pour le tri des minerais [pièces de machines]; Purificateurs de refroidissement à cyclone; Tournevis, pneumatiques; Pistolets à rivets; Chalumeaux à gaz; Encollants pour boîtiers semi-automatiques;
Agrafeuses [machines]; Pistolets empilables électriques; Pistolets à clouer électriques;
Pistolets à riveter électriques; Tournevis électriques; Agrafeuses électriques autres que pour le bureau; Agrafeuses électriques; Clés à cliquet électriques; Outils de sertissage [machines ou parties de machines]; Essoreuses de noix [machines]; Machines-outils destinées à relier des tuyaux; Outils de vissage électriques; Outils de vissage [machines]; Clés dynamométriques [machines]; Casse-écrous [machines]; Tours automatiques multibroches;
Machines autoactionnées pour visser; Tourne-à-gauche [machines]; Tourne-à-gauche à cliquet [machines]; Équipement pour la soudure et le brasage; Tournevis électriques miniatures; Clés électriques; Machines à sertir; Machines à clouer; Machines à assembler; Couseuses métalliques; Machines pour la fixation d’attaches dans des composants; Machines de rpliage; Machines à décoller; Appareils de brasage; Machines d’encollage de contreplaqué; Distributeurs [quincaillerie] autres que pour le bureau; Relieuses à chaud autres que pour le bureau; Machines à fixer des attaches; Machines de scellement; Riveteuses à vapeur; Machines à jointoyer le contreplaqué; Tournevis électriques multifonctions; Tournevis électriques de précision; Tournevis pneumatiques; Machines d’encollage; Clés [machines]; Clés à chocs; Clés à cliquet pneumatiques; Clés à cliquet
[machines]; Cartouches d’agrafes pour agrafeuses industrielles; Chalumeaux; Clés

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hydrauliques pour appareils de forage; Machines à jointer pour le travail du bois; Clés à douille [machines]; Riveteuses [outils électriques]; Marteaux rivets [outils électriques]; Presses à agrafer autres qu’à usage chirurgical ou pour la papeterie; Agrafeuses autres qu’à usage chirurgical ou pour la papeterie; Agrafeuses pneumatiques; Embouts de tournevis pour machines; Embouts pour tournevis électriques; Tournevis électriques réglables;
Riveteuses; Pistolets à aiguilles [machines]; Pistolets à clous pneumatiques; Machines à indexer rotatives; Machines à souder à air chaud; Machines de soudage d’impulsions thermiques; Machines à souder des contacts thermiques; Machines de soudage par électrofusion; Machines électriques de soudure à l’arc; Machines à souder à couche pour fil métallique [appareils à gaz]; Machines à souder pour tubes thermoplastiques; Machines à souder destinées au commerce de bijoux; Machines à souder; Machines à souder à haute fréquence; Machines à souder au sol; Appareils de soudure à l’arc [machines électriques]; Lampes à souder; Têtes de soudage à ultrasons; Chalumeaux à arc plasma; Chalumeaux à souder; Chalumeaux à souder [appareils à gaz]; Chalumeaux en tant que pièces d’appareils de soudure au gaz; Chalumeaux en tant que pièces d’appareils de coupe du gaz; Électrodes pour machines à souder; Machines à souder électriques pour radiateurs; Fers à souder chauffés électriquement; Fers à souder fonctionnant au gaz; Machines à souder industrielles
[appareils à gaz]; Machines à souder autogène; Chalumeaux à souder à gaz; Chalumeaux électriques; Électrodes tubulaires de soudage [électriques]; Appareils de soudage oxyacétylénique; Appareils pour la soudure des métaux; Machines à souder à ultrasons; Dispositifs de soudage laser; Soudeurs électriques à arc; Appareils de soudure électrique;
Régulateurs destinés aux machines à souder; Robots à souder; Appareils robotisés de soudure électrique à l’arc; Machines à souder robotisées; Appareils robotisés de soudure électrique; Presses à souder à une colonne; Presses mécaniques pour le travail des métaux; Machines à souder les métaux électriques; Machines à souder les métaux [gaz];
Machines à souder les fils; Machines à souder à gaz; Machines à souder les matières plastiques; Machines de soudage oxyacétylénique; Machines à souder plasma; Machines à souder au laser; Machines de compostage; Machines à couper les ordures; Machines pour déchiqueter la ferraille; Machines pour broyer les déchets horticoles; Machines de traitement des eaux usées; Machines d’extraction de déchets; Séparateurs d’ordures; Machines pour le tri de déchets; Broyeurs de déchets à usage domestique; Machines d’enlèvement de déchets liquides; Machines de recyclage; Granulateurs pour le recyclage des vaporisateurs; Déchiqueteurs de papier [machines], autres que pour le bureau; Déchiqueteuses de papier autres que pour le bureau; Déchiqueteuses de papier; Déchiqueteurs pour déchets
[machines]; Déchiqueteurs pour carton [machines]; Appareils électriques de nettoyage à usage domestique; Broyeurs d’ordures électriques; Broyeurs de déchets et compacteurs de déchets électriques; Pulvérisateurs pour eaux d’égouts; Compacteurs industriels de déchets; Appareils de compactage de déchets [machines]; Appareils de récupération de déchets
[machines]; Grattoirs pour l’élimination des boues [machines]; Compacteurs de déchets
[machines]; Compresseurs pour déchets; Compacteurs pour les détritus; Broyeurs de déchets alimentaires; Broyeurs d’ordures; Malaxeurs et compacteurs électriques d’élimination des déchets; Presses de balayage de déchets [machines]; Unités de broyage au recyclage [machines]; Machines-outils pour l’évacuation des déchets; Déchiqueteuses pour toilettes; Broyeurs de déchets; Transporteurs de matières usées; Convertisseurs de déchets [machines]; Machines de compostage de déchets organiques; Broyeurs à usage industriel; Machines de commutation; Machines à fraiser pour le traitement des céramiques et des métaux; Broyeurs d’aliments; Cylindres pour broyeurs; Broyeurs à impact [machines ou parties de machines]; Dilacérateurs de matières solides; Granulateurs pour la régénération de vaporisateurs; Broyeurs à mâchoires [machines]; Broyeurs de pierres
[machines]; Broyeurs de boîtes [machines]; Broyeurs de roche à mâchoires; Broyeurs à rebond; Outils de fraisage [pièces de machines]; Revêtements pour broyeurs marteaux; Laminoirs pour le travail des métaux; Cylindres de laminoirs; Laminoirs; Désintégrateurs; Segments d’usure pour broyeurs; Moulins centrifuges; Machines à fraiser universelles à positionnement numérique pour l’outillage; Machines à fraiser universelles à positionnement numérique; Broyeurs de glace; Moulins à dos [machines] pour la production de granulés

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plastiques; Broyeurs pour traitements chimiques; Moulins [machines]; Meules [parties de machines]; Meules à millons.

Classe 8: Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et coutellerie; Instruments d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; Outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; Armes coulissées et mousses; Ustensiles de cuisine, couteaux de cuisine et instruments de coupe, coutellerie à manger; Outils de levage; Élévateurs à motos actionnés manuellement; Crics à main [outils]; Vérins à main; Crics pour véhicules [outils actionnés manuellement];
Supports pour crics à main; Services de coutellerie; Machines à couper les aliments à main; Coupe-pizza non électriques; Coupe-œufs; Vide-fruits; Vide-pommes; Vide-légumes; Civières à poisson; Couteaux de table en argent fin; Couteaux de table; Cuillères de table en argent fin; Couverts en métaux précieux pour découper; Tranchoirs à œufs non électriques; Cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Fourchettes biodégradables; Couverts biodégradables; Couteaux biodégradables; Cuillères biodégradables; Argenterie
[coutellerie, fourchettes et cuillers]; Appareils pour décanter des liquides [outils à main]; Éplucheurs de pommes de terre [couteaux]; Éplucheurs de pommes de terre [instruments à main]; Épluche-légumes [couteaux actionnés manuellement]; Épluche-légumes [outils à main]; Cuillères pour collectionneurs de souvenirs; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; Coupe-légumes actionnés manuellement; Machines à couper les pâtes alimentaires à main; Coupe-frites; Trancheuses à pain à main; Coupe-feuilles d’aluminium; Coupe-pizza; Coupe-gâteaux; Coupe-capsules pour bouteilles de vin; Pilons
[outils de paveurs]; Boîtes à couteaux; Cuillères à café; Cuillères de table en acier inoxydable; Cuillères jetables; Cuillers en métaux précieux; Fourchettes et cuillères;
Cuillères à pamplemousse; Cuillers à thé; Cuillères à soupe; Cuillers; Cuillers [outils]; Ouvre- boîtes non électriques; Couteaux en céramique; Couteaux de cuisine japonais pour hacher;
Services de coutellerie en métaux précieux; Couteaux à découper; Couteaux de table en acier inoxydable; Couteaux à usage ménager; Couteaux jetables; Couteaux à découper les fruits; Couteaux de cuisine à lame fine; Couteaux de cuisine à découper au poisson;
Couteaux de cuisine non électriques; Couteaux de cuisine; Trancheuses à fromage; Hache- viande [outils]; Couteaux à filet; Hache-viande [couperets]; Écaillères [couteaux]; Couteaux à pamplemousse; Couteaux à tartiner [coutellerie]; Couteaux à beurre; Couteaux épluchants;
Couteaux à pain manuels; Mandolines de cuisine; Mandolines pour trancher les légumes;
Hache-légumes; Hache-légumes actionnés manuellement; Griffes à viande; Trancheuses à fromage à main; Fourchettes de table en acier inoxydable; Fourchettes à salade;
Fourchettes jetables; Fourches à poisson; Fourchettes à fondue; Fourchettes à escargots; Fourchettes en métaux précieux; Fourchettes de table en argent fin; Fourchettes de table; Fourchettes; Hachoirs [couteaux]; Hachoirs non électriques pour l’ail; Épluche-fruits non électriques; Épluche-légumes non électriques; Trancheuses non électriques; Coupe-ail non électriques; Coutellerie; Couverts pour enfants; Couverts pour bébés; Coutellerie en métaux précieux; Couteaux de pêche; Couteaux à fruits; Couteaux à fromage; Couteaux de chef;
Couteaux à découper à main à usage ménager; Ciseaux à volaille; Ciseaux de cuisine; Manches de couteaux; Hachoirs à main; Coupe-légumes actionnés manuellement;
Trancheuses à main; Tranchoirs à fromage non électriques; Coupe-fruits; Ouvre-huîtres;
Spatules [outils]; Tranchets; Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; Cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; Vaisselle jetable en matières plastiques [couverts]; Sacs à couteaux; Poignards; Barbes pour sabres; Sabres; Sabres
[épées]; Chiffons pour knuckle; Cannes épales; Bayonets [épées]; Baïonnettes; Épées; Lances; Lames pour couteaux; Lames [armes]; Harpons; Harpons pour la pêche; Sabres japonais; Matraques; Armes blanches; Outils à main actionnés manuellement; Outils et instruments à main entraînés manuellement; Outils à main destinés à la sculpture sur glace; Outils à poinçonner, actionnés manuellement, autres que pour le bureau; Instruments actionnés manuellement; Outils de cravates de câbles; Outils de positionnement actionnés manuellement; Mouchettes [ciseaux]; Fers à pâtisserie; Dégrafeuses pour moquettes et sols
[outils à main]; Contenants en tissu pour outils à main; Enrouleurs de bobines [outillage

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manuel]; Instruments pour poinçonner les tickets; Mortiers et pilons; Porte-outils; Étuis pour couteaux; Pics [outils]; Pompes pour liquides [outillage manuel]; Ouvre-boîtes actionnés manuellement; Agitateurs [outils à main]; Arbres de broche [pièces d’outils actionnés manuellement]; Outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; Instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; Instruments à tendances incendie; Outils agricoles, de jardinage et d’aménagement paysager; Étaux métalliques; Bidons d’huile pour la lubrification de machines [appareils à main]; Couteaux à lancer; Couteaux de plongée;
Couteaux de bricolage; Couteaux en métaux précieux; Couteaux à rogner; Couteaux; Machettes; Étaux pour établis [appareils à main]; Étaux à onglet [outils à main]; Poêles pour le collage de l’or; Poignées pour outils à main; Coupe-lignes de pêche; Louches de sauna; Tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; Tranches [outils]; Coupoirs; Boutoirs [outils]; Clés pour chaussures de golf; Tourne-à-gauche; Cliquets [outils]; Étuis pour couteaux de plongée; Ceintures porte-outils; Spatules pour artistes; Couteaux de poche multifonctions; Ciseaux de sculpteur; Filières; Fers à repasser non électriques; Fers [outils non électriques]; Fers à gaufrer; Barres d’extension pour outils à main; Tiges d’évacuation; Extensions pour outils à main; Pochettes à outils à fixer sur des ceintures porte-outils; Cisailles multiusages; Tabliers à outils; Piolets à glace; Piolets d’alpinisme [piolets]; Piolets à glace; Marteaux alpinistes; Clés à cliquet [outils actionnés manuellement]; Racloirs pour skis; Raclettes [outils actionnés manuellement]; Rippers de cheminée; Ramasse-monnaie;
Fendeuses de bûches [outils actionnés manuellement]; Fers à souder non électriques; Appareils pour ramoner les cheminées; Tondeuses à main; Tondeuses [instruments à main];
Cisailles; Manches pour outils à main actionnés manuellement; Atomiseurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Pulvérisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Pulvérisateurs à main; Vaporisateurs actionnés manuellement à usage industriel ou commercial; Mélangeurs de béton manuels; Pompes à main; Pompes actionnées manuellement pour pomper de puits; Outils actionnés manuellement pour enlever les carrelages; Pinces de préhension pour feuilles actionnés manuellement; Pelles à neige; Outils de tuftage actionnés manuellement; Porte-ciseaux; Brucelles; Sacs à outils [remplis]; Écumoires [outillage manuel]; Marteaux glacés;
Vaporisateurs [outils actionnés manuellement]; Dispositif de tension de cordes pour raquettes [outils à main]; Vice de pièce de travail; Palette [couteaux]; Ciseaux de poche;
Ciseaux à grips japonais [tondeuses à fil japonais]; Coupe-fil; Ciseaux à cuticules; Ciseaux pour enfants; Ciseaux à usage ménager; Ciseaux; Cisailles à main actionnées manuellement; Ciseaux à papier; Cisailles [outillage manuel]; Lames de cisailles; Taille- haies [outillage manuel]; Crochets à main; Serpes [outils]; Instruments à marquer le bétail actionnés manuellement; Outils à main pour le jardinage; Outils de sarcage [outils actionnés manuellement]; Décapants pour volaille [outils actionnés manuellement]; Aérateurs de gazon [outils à main]; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Seringues pour projeter des insecticides; Arracheuses [outils]; Écussonnoirs; Outils à greffer [outils à main]; Faux actionnées manuellement; Faucheuses [outils actionnés manuellement]; Anneaux de faux; Fourches de jardin; Fourches à bêcher à usage agricole; Fourches à bêcher; Fourches de poche; Instruments agricoles à main actionnés manuellement; Pics [outils]; Houes [outils];
Extirpateurs [outils à main]; Outils agricoles manuels; Truelles; Pulvérisateurs destinés à l’horticulture [outils à main]; Pulvérisateurs à usage agricole destinés à l’application d’insecticides [outillage manuel]; Coupe-bordures [outillage manuel]; Épandeurs d’engrais
[actionnés manuellement]; Couteaux de jardiniers; Pulvérisateurs à dos [non électriques]; Rouleaux à gazon [outils actionnés manuellement]; Rouleaux de jardin actionnés manuellement; Rouleaux compresseurs actionnés manuellement; Rouleaux à pointes [outils actionnés manuellement]; Coupe-haies [outillage manuel]; Coupe-bordures [outils actionnés manuellement]; Coupe-branches [outils actionnés manuellement]; Rouleaux à pointes pour l’aération du sol [outils actionnés manuellement]; Béliers [outils]; Pinces à capuchon [outils à main]; Élagueurs [outils à main]; Serpes; Élagueurs; Élagueurs [outils]; Serpettes;
Cultivateurs à trois dents pour le jardinage; Aérateurs de gazon [outils actionnés manuellement]; Pelles [outils]; Râteaux de golf; Râteaux à gazon uniquement actionnés manuellement; Râteaux à gazon [outils actionnés manuellement]; Raquettes de golf;

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Râteaux [outils]; Râteaux; Fossoirs [outils]; Pommades; Appareils pour détruire les parasites des plantes actionnés manuellement; Pickers de fruits [outils à main]; Semoirs actionnés manuellement; Motoculteurs [outils actionnés manuellement]; Houes [outils]; Houes; Fers à marquer; Instruments de marquage pour bétail; Pelles à engrais; Barres d’alésage [outils]; Scies à élaguer [outils actionnés manuellement]; Pilons à la terre [outils de paveurs]; Pinces pour marquer les oreilles du bétail; Truelles de remplissage; Truelles à jointoyer; Truelles
[jardinage]; Pulvérisateurs destinés à l’agriculture [outils à main]; Pulvérisateurs agricoles actionnés manuellement; Pulvérisateurs pour le jardinage destinés à l’application de désherbants [outillage manuel]; Pulvérisateurs pour l’application d’insecticides [outillage manuel] pour le jardinage; Pulvérisateurs à usage domestique pour l’application de désherbants [outillage manuel]; Pulvérisateurs à usage domestique destinés à l’application d’insecticides [outillage manuel]; Sécateurs; Cisailles d’ikebana; Ciseaux de jardinage; Faucilles; Échenilloirs; Cisailles de jardinage; Tondeuses à gazon [instruments à main]; Manches de faux; Vaporisateurs d’insecticides à fonctionnement manuel; Coupe-mauvaises herbes actionnés manuellement; Tarières actionnées manuellement; Steaks hachés actionnés manuellement; Pros pour le bétail actionnés manuellement; Trempettes [dibres] à main; Pastilles actionnées manuellement; Bordures à gazon manuelles; Outils manuels pour la sylviculture; Outils actionnés manuellement pour planter des bulbes; Soufflets pour cheminées [instruments à main]; Pelles de cheminée; Ignifugons; Kits d’outils de cheminée; Pinces de cheminée; Appareils et instruments pour l’abattage d’animaux de boucherie; Instruments et outils pour dépouiller des animaux; Scies de boucher [outils actionnés manuellement]; Pinces de pêche; Couperets; Couteaux d’abattage; Couteaux à boucher; Couteaux de boucher non électriques; Couteaux de chasse; Instruments à dépouiller le bétail actionnés manuellement; Appareils à étourdir le bétail; Démonte-pneus [outils actionnés manuellement]; Liseuses pour briques; Tendeurs [outils actionnés manuellement];
Cordeaux pour lignes de craie [outils à main]; Outils de fraisage pour outils actionnés manuellement; Poinçons du store [outils]; Poinçons [outils]; Ouvre-boîtes de montres;
Écarteurs pour séparer les joints de brides [outils à main]; Écarteurs pour brides [outils à main]; Genouillères [outils à main]; Stylos à graver [outils à main]; Coupleurs [outils];
Mortiers à pilon [outils à main]; Équerres [outils]; Foulards [outils]; Brosses en acier [outils actionnés manuellement]; Rubans de tirage [outils à main]; Colliers de serrage [outils à main]; Pinces à numéroter; Grattoirs à vitre [outils à main]; Plombs pour éliminer les blocages de tuyaux [outils actionnés manuellement]; Marteaux, maillets et gilets; Outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Outils de fixation et de jonction; Truelles de briques; Truelles de maçon; Truelles en plâtre; Truelles à ciment; Truelles à jointoyer; Leviers; Redresseurs de fils [outils actionnés manuellement];
Appareils à cintrer les tuyaux [outils actionnés manuellement]; Tendeurs de fils métalliques
[outils]; Mordaches [quincaillerie métallique]; Fers à calfater [outils à main]; Barres de remorquage pour le travail du bois; Barres à mine; Sérans [outils]; Pinces [outils]; Fers à calfater; Formes de cordonnerie uniquement à main; Outils actionnés manuellement pour la réparation de véhicules; Outils de finition pour cloisons sèches [outils à main]; Pinces à râper [outils actionnés manuellement]; Outils de sertissage actionnés manuellement; Leviers de pneus; Alênes; Fers à glacer; Tiges de câbles; Bâtonnets pour mélanger la peinture; Pistolets à mastic [outils actionnés manuellement]; Pistolets à calfeutrer non électriques;
Pistolets graisseurs actionnés manuellement; Pistolets graisseurs; Pistolets actionnés manuellement pour l’extrusion de mastics; Pistolets [outils]; Mèches d’outils rotatifs [outils actionnés manuellement]; Outils rotatifs [outils actionnés manuellement]; Pinces à boucher;
Pinces universelles; Pinces [outils]; Pinces; Pinces à sertir; Carrés de maçonnerie [outils à main]; Chasses [outils]; Spikes pour Marline; Racloirs pour sols et fenêtres; Griffes [outils]; Lignes de construction; Furets de plomberie actionnés manuellement; Pompes à air actionnées manuellement; Gravoirs; Graveurs [outils]; Écarteurs pour séparer les brides
[outils à main]; Formes pour chaussures [outils de cordonniers]; Mandrins pour outils actionnés manuellement; Pinces; Mèches [parties d’outils]; Molettes [outils]; Bordures en ciment [outils à main]; Équerres coulissantes [outils actionnés manuellement]; Pinces à sertir les bornes [outils actionnés manuellement]; Pinces de charpentier [arrache-clous]; Ruban

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pour tirer les câbles; Serre-joints; Pinces [outils]; Crampons pour le rangement de pièces à travailler; Tendeurs [outils actionnés manuellement]; Mandrins [outils]; Presses de serrage;
Brosses métalliques [outils actionnés manuellement]; Étaux; Pinces à griffes [outils actionnés manuellement]; Emporte-pièce [outils]; Instruments à main pour transporter la fonte; Clés à douilles [outils actionnés manuellement]; Clés à éclateur; Tournevis miniatures non électriques; Tourne-à-gauche à cliquet actionnés manuellement; Clés à extrémité de box-end; Clés pour filtres à huile; Clés flexibles pour têtes de lunettes; Clés à cliquet [outils à main]; Clés à œil; Clés à molette; Tournevis; Tournevis de précision non électriques; Agrafeuses actionnées manuellement; Tournevis flexibles non électriques; Extracteurs de vis [outillage manuel]; Outils hexagonaux; Clés hexagonales; Filières [outils]; Clés dynamométriques; Clés dynamométriques; Filières annulaires; Clés à écrous; Clés à griffe; Mandrins à serrage automatique [pièces d’outils actionnés manuellement]; Tourne-à-gauche actionnés manuellement; Riveteuses; Douilles à bougies d’allumage [outils à main]; Ponceuses à onglet [outils à main]; Jeux de douilles [outils actionnés manuellement]; Clés à pipe; Marteaux rivets [outils]; Serre-joints pour charpentes ou pelles; Mandrins pour outils à main; Embouts pour tournevis à main; Jeux de clés à douilles; Clés réglables; Clés à griffe
[outils actionnés manuellement]; Barres TOMMY; Pistolets agrafeurs actionnés manuellement autres qu’à usage chirurgical ou pour la papeterie; Tournevis à écrous [outils à main]; Clés à cliquet; Diamants de vitriers [parties d’outils à main]; Fourreaux en cuir pour couteaux; Cuirs à rasoir [cuirs à aiguiser]; Coupe-racines [outils actionnés manuellement]; Coupe-racines [couteaux]; Gouges [outils]; Alésoirs de tubes [outils actionnés manuellement]; Tiges creuses [parties d’outils]; Outils à rouler [outils à main]; Enfile-aiguille
[outils actionnés manuellement]; Porte-filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Instruments à main pour abraser; Grattoirs; Pinces à dénuder [outils à main];
Aiguiseurs pour couteaux [outils actionnés manuellement]; Aiguiseurs pour couteaux; Fusils
à aiguiser; Coffins; Queux à faux; Affûteuses de forets [outillage manuel]; Instruments pour l’affûtage; Pierres à aiguiser; Mèches diamantées pour outils à main; Outils diamantés de coupe pour outils à main; Mèches pour perceuses à main; Outils de rodage actionnés manuellement; Outils à polir actionnés manuellement; Taraudeuses d’écrous [outils actionnés manuellement]; Outils de rabotage actionnés manuellement; Découpoirs de boîtes; Outils de coupe pour carreaux actionnés manuellement; Découpoirs [outils]; Outils de forage [outils actionnés manuellement]; Pinces à dénuder [outils actionnés manuellement]; Outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Poinçons de sténographie; Pinces à ongles; Tarauds [outils]; Fraises [outils]; Grignoteuses [outillage manuel]; Routeurs [outils actionnés manuellement];
Perceuses à percussion actionnées manuellement; Forets [outils]; Disques à polir [outils actionnés manuellement]; Disques abrasifs [pièces d’outils actionnés manuellement]; Disques de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Disques en fibre vulcanisée [outils actionnés manuellement]; Plaquettes de coupe pour outils à main; Coupe- comprimés; Coupe-carreaux [outils actionnés manuellement]; Coupe-câbles actionnés manuellement; Coupe-verre actionné manuellement; Coupe-tube [outils]; Pinces coupantes pour grillage métallique [outils actionnés manuellement]; Coupe-onglet [outils à main];
Coupe-fils [outils]; Coupe-fils; Fraises à étouper [outils à main]; Coupe-verre; Coupe-plomb actionnés manuellement; Coupoirs [outils actionnés manuellement]; Scies à boîtes [outils actionnés manuellement]; Instruments à couper les tubes; Têtes de pique; Cuirs à rasoir;
Broyeurs de pierres [outils actionnés manuellement]; Porte-scies; Fourreaux pour couteaux; Rasoirs électriques pour éliminer les peluches des tissus [instruments à main]; Rasoirs électriques pour éliminer les fils des tissus [instruments à main]; Outils à découper pour tatamis; Lames pour scies à métaux manuelles; Lames pour scies sauteuses [outillage manuel]; Lames de tronçonneuse; Lames de scies [parties d’outils]; Lames de scies pour outils actionnés manuellement; Scies à métaux; Lames de scies; Fers à rabots; Lames de rabotage; Lames pour scies à main; Lames [outils]; Instruments pour le repassage des lames; Disques abrasifs pour outils à main; Douilles d’alésoirs; Alésoirs; Pinces coupantes
[outils à main]; Pinces à griper les fils [outils actionnés manuellement]; Pinces [outillage manuel]; Pinces [outils]; Limes [outils]; Râpes de callosités; Lames de scies à métaux;

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Rouleaux de tapissier; Perceuses à percussion [outils actionnés manuellement]; Coupe- boulons [outils actionnés manuellement]; Matrices rotatives [outils actionnés manuellement];
Foreuses rotatives [outils actionnés manuellement]; Outils rotatifs pour la coupe des métaux
[outils actionnés manuellement]; Broadoires; Pinces coupantes [pinces universelles]; Guides de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Aiguiseurs pour craie de couturiers; Aiguiseurs pour bougies; Outils à gratter; Tarières pour charpentes; Rabots non électriques pour le flottage de morceaux de bonite séchée [rabots de katsuo-bushi]; Coupe- blocs [outils actionnés manuellement]; Couteaux à gazon; Couteau de placage pour feuilles de placage; Couteaux de jack; Couteaux pour moquettes et tapis; Couteaux à greffe;
Couteaux de hobby [scalpels]; Couteaux de taille; Tarauds [outils actionnés manuellement];
Matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Filières à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Matrices de coupe [outils actionnés manuellement];
Aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; Ciseaux [outils]; Herminettes [outils];
Bédanes; Matoirs; Scies à métaux manuelles; Scies à métaux; Fers à moulurer; Biseautés
[outils actionnés manuellement]; Râpes [outils]; Scies passe-partout; Scies pour couper des branches; Scies à guichet [outillage manuel]; Scies [outils]; Guillaumes; Montures pour scies
à métaux manuelles; Châssis de scies à main; Rabots [outils]; Fillister planes [outils à main]; Rabots; Planes; Scies à rivet actionnées manuellement; Fraises rotatives [outils actionnés manuellement]; Blocs à poncer; Pierres abrasives [outils actionnés manuellement]; Mandrins pour forets [pièces d’outils actionnés manuellement]; Besaiguës; Hachettes; Perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; Meules à aiguiser [outillage manuel];
Mèches [outils]; Porte-forets [outils]; Bastringues; Disques de coupe [outils actionnés manuellement]; Meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; Rails de guidage pour scies à utiliser avec des outils actionnés manuellement; Fusils à aiguiser; Scies à archet [outils actionnés manuellement]; Scies à archet; Marteaux aiguiseurs; Maules [outils à main];
Estampeurs [outils]; Pinces à dénuder et à couper les câbles [outils actionnés manuellement]; Maroquinerie; Mèches pour outils à main; Mèches hélicoïdales pour outils
actionnés manuellement; Appareils de coupe de pochoirs [outils actionnés manuellement]; Couteaux de mastic; Couteaux de jack; Disques abrasifs en émeri; Ciseaux de tailleur; Ciseaux d’étain; Ciseaux à découper les métaux [cisailles d’étain]; Ciseaux; Ciseaux de couture; Ciseaux non électriques pour papier peint; Cisailles à étouper; Ciseaux [outils
actionnés manuellement]; Coupe-tubes actionnés manuellement; Scies sauteuses manuelles; Limes de ski à main; Aiguiseurs de bords actionnés manuellement pour skis et snowboards; Instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; Tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace; Ponceuses à main; Outils de coupe
actionnés manuellement; Outils et instruments pour l’affûtage à main; Outils de forage
actionnés manuellement; Affûteurs de lames de rasoirs actionnés manuellement; Affûteuses manuelles; Alésoirs [outils à main]; Supports portatifs de perceuses à main; Boîtes à onglets
[outils à main]; Montures de scie à main; Porte-filières [outils à main]; Marteaux de Piton;
Casse-pierres [outils actionnés manuellement]; Marteaux postiches; Marteaux [outils]; Maillets [instruments à main]; Bouchardes [casse-pierres]; Bouchardes; Casse-pierres;
Maillochets; Marteaux à griffes; Fers à repasser; Rogne-pied; Pinces pour recourber les cils;
Couteaux à décaper; Dispositifs électroniques utilisés pour exfolier la peau; Presses à cheveux électriques; Fers coiffants électriques; Fers électriques pour lisser les cheveux;
Fers à repasser électriques commandés à température; Fers à vapeur électriques; Fers à repasser électriques; Outils manuels pour les soins de beauté; Outils à main pour éliminer la peau durcie; Outils à main pour exfolier la peau; Instruments de pédicure; Séparateurs pour cils; Aiguilles pour percer les oreilles; Appareils de coiffure; Outils de manucure et de pédicure; Instruments de coupe et d’épilation; Outils d’art corporel; Appareils actionnés manuellement pour les soins cosmétiques des sourcils; Pinces à cils artificielles; Appareils pour imprimer des tatouages; Aiguilles de tatouage; Appareils pour percer les oreilles; Instruments stériles pour le perçage corporel; Ciseaux pour cheveux; Ciseaux pour cheveux; Tondeuses à cheveux manuelles; Appareils d’épilation laser autres qu’à usage médical; Tondeuses à cheveux électriques et à piles; Appareils pour l’épilation; Tondeuses pour le nez; Tondeuses à barbe non électriques; Tondeuses à cheveux non électriques; Tondeuses

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à cheveux électriques et non électriques; Tondeuses à moustache et à barbe; Appareils d’épilation pour électrolyse; Tondeuses électriques pour le nez; Tondeuses électriques pour les oreilles; Tondeuses à barbe électriques; Tondeuses à cheveux électriques; Tondeuses à cheveux électriques à usage personnel [instruments à main]; Tondeuses à cheveux électriques [instruments à main]; Peigne à barbe; Tondeuses à barbe; Pinces à épiler; Appareils d’épilation électriques et non électriques; Rasoirs; Instruments de tonte des animaux; Cisailles à laine; Tondeuses pour chiens; Tondeuses pour animaux; Tondeuses manuelles pour animaux; Tondeuses à main électriques pour animaux; Tondeuses pour bétail; Tondeuses pour le bétail [actionnées manuellement]; Cartouches contenant des lames de rasoir; Nécessaires de rasage; Rasoirs à lame vibrante; Rasoirs jetables; Rasoirs
[rasoirs]; Distributeurs pour lames de rasoirs de sûreté; Rasoirs de sûreté; Rasoirs non électriques; Lames de rasoirs; Lames de rasoirs de sûreté; Lames pour rasoirs électriques;
Rasoirs japonais; Étuis pour rasoirs; Rasoirs électriques; Récipients conçus pour lames de rasoir; Distributeurs de lames de rasoir; Coupe-ongles; Limes émeri; Limes à ongles non électriques; Polissoirs à ongles non électriques; Limes à ongles électriques; Limes à émeri;
Limes pour les pieds; Coupe-calls; Têtes de rouleau de râpes pour pieds pour éliminer la peau durcie; Étuis pour instruments de manucure; Limes à pied électroniques; Broyeurs à ongles électriques pour animaux; Nécessaires de pédicure électriques; Polissoirs à ongles électriques; Arrache-clous; Polissoirs à ongles non électriques; Poussettes à cuticules;
Ciseaux pour le traitement de la peau des ongles; Instruments de manucure; Polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; Polissoirs à ongles pour manucures; Meuleuses à ongles à piles pour animaux; Limes à aiguilles; Têtes de rouleaux pour limes à ongles électroniques; Ciseaux à ongles; Nécessaires de pédicure; Nécessaires de manucure; Nécessaires de manucure électriques; Pinces à envies; Pinces à ongles [outils à main];
Coupe-ongles électriques ou non électriques; Fers à tuyauter; Fers à friser non électriques;
Appareils à main à friser les cheveux non électriques; Appareils électriques à tresser les cheveux; Fers à onduler électriques pour les cheveux; Fers à friser les cheveux électriques;
Fers à friser.