EUIPO, 18 février 2022, n° 003126323

EUIPO 18 février 2022

Arguments

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Rejeté
Renommée de la marque antérieure
La division d'opposition a estimé que les éléments de preuve fournis ne démontraient pas que la marque antérieure jouissait d'une renommée suffisante, entraînant le rejet de l'opposition.
Rejeté
Risque de confusion
La division d'opposition a conclu qu'il n'existait pas de risque de confusion, car les signes étaient jugés visuellement différents malgré une certaine similitude phonétique.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 18 févr. 2022, n° 003126323
Numéro(s) :	003126323
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) CTMR, Article 8(5) CTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Rejet de l’opposition
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Texte intégral

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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 126 323
ALVARO Moreno Slu, Calle Aguilucho Cenizo (Pol. Industrial Las Vegas), 41640 Osuna (opposante), représentée par Newpatent, Puerto, 34, 21001 Huelva (Espagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Giorgio Armani S.p.A., Via Borgonuovo, 11, 20121 Milan, Italie (demanderesse), représentée par Ing. C. Corradini indirects C. S.R.L., Piazza Luigi Di Savoia, 24, 20124 Milan, Italie (représentant professionnel).
Le 18/02/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 126 323 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 17/07/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 18 181 642 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la MUE (MUE) no 18 032
097 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 2 19
Les signes doivent être identiques ou similaires.
La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-345/08 indirects T-357/08, Botolist/Botocyl, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Renommée des marques antérieures
L’opposante a revendiqué une renommée dans l’Union européenne pour sa marque de
l’Union européenne antérieure no 18 032 097 , pour tous les produits et services compris dans les classes 3, 9, 14, 18, 25 et 35 et pour la marque de l’Union européenne no
18 032 098 , pour tous les produits et services 3, 9, 14, 18, 25 et 35.
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 17/01/2020. Par conséquent, l’opposante était tenue de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée avaient acquis une renommée dans l’Union européenne avant cette date. La preuve doit également montrer que la renommée a été acquise pour les produits et services pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée;
L’opposition est dirigée contre tous les produits et services de la demande contestée compris dans les classes 3, 9, 14, 18, 25, 26 et 35.
Le 17/02/2021, l’opposante a produit les éléments de preuve suivants:

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 3 19
Des extraits du site internet de l’opposante datant de 2020 en espagnol, ainsi que la traduction en anglais de la liste des magasins en Espagne, certaines publicités
portant la marque et des images d’articles vestimentaires et de chaussures portant la marque antérieure dans différentes couleurs et stylisations.
Des articles de médias espagnols, accompagnés de leur traduction en anglais, datant de 2014 à 2020, montrant des images des magasins de première marques portant le signe et d’Alvaro Moreno, indiquant, par exemple, que «Alvaro Moreno
est établie en Espagne et parvient à des soldes après l’ouverture à Saragossa», «Alvaro Moreno veinks at the shopping Center of El Corte Inglés, Alvaro Moreno doubles, son réseau de points de vente grâce à un accord avec el Corte Inglés», «Alvaro Morallves», «Alvaro Morarin», «Alvaro Moreno douger, son réseau de points de vente à la suite d’un accord avec l’ «Alvaro», «Alvaro Morarbe», «Alvaro Morarbe», «Alvaro Moreno», «Alvaro Moreno», «Alvaro Morarbe», «Alvaro Morarearn», «Alvaro Morarin», «Alvaro Moreno Bagearland», «Alvaro Morarbe», «Alvaro Moreno, Organisation mondiale de la mode», «Alvaro Moraras», «Alvaro Moraras», «Alvaro Morarbe», signifiant «Alvaro Moraras», «Alvaro Moraras», dont la traduction en anglais, datant de à, montrant les ventes de Moraroutes, et d’Alvaro Moreno, d’Alvaro Moraras, dans la hexagone veine poire, «Alvaro Moreno douger days days days days days days days days days days days days days days days days days from when Sagearears», «Alvaro Morargo», «Alvaro Morarbe store», «Alvaro Moreno douger, the geliveen distribution», après l’ouverture de la société «Alvaro Morarbe», dénommée «Alvaro Morarears», dénommée «Alvaro Morarearland», signifiant «Alvaro Morarears», signifiant «Alvarhone», «Alvarallagens», «Morallears», veinoliviens, «Alvarhaizens», «Alvaro Moreno», «Alvaro Moreno», «Alvaro Moreno», à savoir «Alvarhaizquarter», «Alvaro Moreno», dans la société «Alvaraigrey», «Alvaro Morarearland», dont la traduction en chocolat, datées de à, de marrin, bord-71, ballaies, de la société «Alvaro Moreno», «Alvaro Moreno giens», «Alvaro Moreno giens», «Alvaro Moraras», «Alvaro Moreno», à savoir «Alvaro Vasnaps», à la suite d’un accord avec la société grows with el Corte Inglés, ouvre trois magasins et développe son siège», «la société de mode Álvaro Moreno prévoit de doubler son réseau et d’atteindre 30 magasins», «Álvaro Moreno va trier installations après avoir augmenté 350 % des ventes numériques» et comprenant des entretiens avec le PDG de la société Alvaro Moreno et Alvaro Moreno, ainsi que des informations sur l’histoire de la société Alvaro Moreno.
Après avoir examiné les documents énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les éléments de preuve produits par l’opposante ne démontrent pas que les marques antérieures jouissent d’une renommée.
Les articles des médias espagnols font uniquement référence à l’expansion et à l’activité commerciale de la société Alvaro Moreno, de sorte qu’eux-mêmes et non étayés par d’autres éléments de preuve, qui ne émanent pas directement de l’opposante elle-même, ces articles ne contribuent pas à démontrer le degré de reconnaissance de la marque par le public pertinent.

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 4 19
Les extraits du site web de l’opposante montrent simplement l’image de certains vêtements ou de certains supports publicitaires sur des pages. Aucune information n’est donnée quant à la diffusion et au lectorat des publications dans lesquelles ces publicités ont été placées. Ils ne peuvent pas non plus prouver l’importance de la distribution ou le nombre de ventes de produits ou de services protégés par les marques antérieures. La simple existence de publicités pourrait, tout au plus, rendre probable ou crédible le fait que les produits ou les services faisant l’objet de la publicité sous les marques antérieures ont été vendus ou, à tout le moins, proposés à la vente sur le territoire pertinent.
Par conséquent, les éléments de preuve ne fournissent aucune information sur l’importance de l’usage des marques antérieures ni aucune indication quant au degré de reconnaissance des marques par le public pertinent. En outre, les éléments de preuve n’indiquent ni le volume des ventes, ni la part de marché des marques, ni l’importance de la promotion des marques. Par conséquent, les éléments de preuve ne démontrent pas le degré de reconnaissance de la marque par le public pertinent.
Bien qu’il soit démontré un certain usage de la marque , qui, en tout état de cause, ne va pas jusqu’à suggérer un certain niveau de connaissance de la marque de nature à faire l’objet d’une reconnaissance d’une renommée, dès lors que la marque
antérieure n’a pas ou très peu d’informations.
Comme indiqué plus haut, la renommée de la marque antérieure est une condition nécessaire pour que l’opposition soit accueillie au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Étant donné qu’il n’a pas été établi que les marques antérieures jouissent d’une renommée, l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 032 097 de l’opposante;
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
La marque de l’Union européenne no 18 032 097

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 5 19
Classe 3: Savons désodorisants; Émulsions lavantes sans savon pour le corps; Recharges pour distributeurs de savon pour les mains; Éponges imprégnées de savon; Tampons à savon; Gels savonneux; Savon à barbe; Sticks de rasage [préparations]; Savon d’amandes; Savons à l’aloe; Savons sucrés; Savons pour le bain; Savon de beauté; Savons pour la douche; Savons pour crème pour le corps; Savons liquides pour bain de pieds; Savons pour le soin du corps; Savons sans eau; Savons; Savons contre la transpiration; Savons contre la transpiration des pieds; Savons au crésol; Savons parfumés; Savons à base de loofah;
Savons cosmétiques; Savons pour les mains; Savons en papier à usage personnel; Savons pour la toilette; Savons de toilette non médicinaux; Savons désodorisants; Savons à la crème;
Gels savonneux; Savons liquides; Savons pour le visage; Savons granulés; Savons à main;
Savons liquides; Savons liquides pour le bain; Savons liquides pour les mains et le visage; Savons autres qu’à usage médical; Savons pour le soin du corps; Savons pour le soin du corps; Savons pour le soin du corps; Savons pour la peau; Savons à usage personnel; Savons parfumés; Savons autres qu’à usage médical; Savons et gels; Savonnettes; Savonnettes pour la toilette corporelle; Produits à base de savon; Solutions savonneuses; Savons d’avivage; Savons crèmes pour le lavage; Savons en poudre; Savon industriel; Savons liquides; Savons liquides pour la lessive; Savons liquides pour la vaisselle; Savons détergents; Savons d’avivage; Savons de sellerie; Savons pour la lessive; Savons à usage domestique; Savonnettes pour le nettoyage domestique; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huile d’amandes; Huile d’amla à usage cosmétique; Huile de théier; Huile de ricin à usage cosmétique; Huile de coco à usage cosmétique; Huile de gaulthie; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile de lavande à usage cosmétique; Huiles de massage; Huile brute de menthe poivrée; Huile de menthe poivrée [parfumerie]; Huile de pin; Huile de rose; Huile de verrerie; Huile japonaise de fixation des cheveux (bintsuke-abura); Huile de fixation pour les cheveux;
Huile pour cuticules; Huiles de bronzage; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles à usage cosmétique; Huiles aromatiques; Huiles aromatiques pour le bain; Huiles parfumées utilisées pour produire des arômes lorsqu’elles sont chauffées; Huiles de bronzage; Huiles après-soleil (cosmétiques); Huiles de bronzage à usage cosmétique; Huiles pour le corps et le visage; Huiles à usage cosmétique; Huiles de bain à usage cosmétique; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles cosmétiques pour l’épiderme; Huiles d’aromathérapie; Huiles pour le bain; Huiles de bain pour le soin des cheveux; Huiles de bain non médicinales; Huiles pour le bain et la douche [non médicinales]; Huile de citronella à usage cosmétique; Huiles de douche non médicinales; Huile d’eucalyptus à usage cosmétique; Huiles de nettoyage; Huiles pour les mains autres qu’à usage médical; Huiles de massage; Huiles de massage, autres qu’à usage médical; Huiles de massage pour le corps; Huiles de protection solaire [cosmétiques];
Huiles pour la parfumerie; Huile de romarin à usage cosmétique; Huile de rose à usage cosmétique; Huiles de toilette; Huiles distillées pour soins de beauté; Huiles essentielles;
Huiles essentielles aromatiques; Huiles essentielles comme parfum pour la lessive; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de cédrats; Huiles essentielles de citron; Huiles essentielles de bois de santal; Huiles essentielles émulsifiées; Mélanges d’huiles essentielles;
Huiles essentielles naturelles; Huiles essentielles pour le soin de la peau; Huiles à usage cosmétique; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Huiles essentielles destinées à la fabrication de produits parfumés; Huiles essentielles pour désodorisants; Huiles essentielles pour l’aromathérapie; Huiles essentielles utilisées au cours d’opérations de fabrication; Huiles essentielles pour calmer les nerfs; Huiles à usage cosmétique; Huiles essentielles à usage ménager; Huiles essentielles à usage personnel; Huiles essentielles et extraits aromatiques;
Huiles essentielles; Huiles pour le visage; Huiles nettoyantes; Huiles minérales [cosmétiques];
Huiles naturelles à usage cosmétique; Huiles naturelles de nettoyage; Huiles naturelles pour parfums; Huiles non médicinales; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles pour bébés; Huiles de bronzage [cosmétiques]; Huiles après-soleil (cosmétiques); Huiles de rasage; Huiles pour le soin des cheveux; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles corporelles [à usage cosmétique]; Huiles de soin pour la peau [cosmétiques]; Huiles de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Huile pour la barbe; Huiles de massage pour le visage; Huiles de peinaison; Huiles pour la parfumerie; Huiles à usage cosmétique; Huiles parfumées; Huiles parfumées pour le soin de la peau; Huiles parfumées pour la fabrication de produits

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 6 19
cosmétiques; Huiles essentielles végétales; Huiles et lotions de massage; Eau de toilette contenant de l’huile de serpent; Huile d’amandes; Aromates; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Huiles essentielles de cèdre; Cosmétiques sous forme d’huiles; Crèmes à l’huile de cheval pour le soin de la peau; Elicriso
[Olii essenziali]; Essence de menthe; Huiles essentielles; Essences et huiles essentielles;
Huiles essentielles; Huile de gaulthie; Exhausteurs de goût pour aliments [huiles essentielles]; Huile de jasmin; Huile de lavande; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Parfumerie, huiles essentielles; Huiles pour le corps en spray; Huile de rose; Arômes alimentaires [huiles essentielles]; Arômes alimentaires à base d’huiles essentielles; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Terpènes [huiles essentielles]; Serviettes imprégnées d’huiles essentielles à usage cosmétique; Huiles de toilette; Lait de beauté; Laits de toilette; Laits de toilette; Lait hydratant; Laits pour le corps; Cosmétiques sous forme de laits; Bâtonnets de pomade; Pommades pour cheveux; Baumes pour les lèvres [non médicinaux]; Pommades à usage cosmétique; Crèmes de base; Crèmes pour le corps;
Crèmes à raser; Crèmes de douche; Crèmes pour les mains; Crème de nuit; Crème à base de retinol à usage cosmétique; Crème non médicinale pour le traitement du cuir chevelu;
Crèmes hydratantes après-rasage; Crèmes hydratantes pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour les lèvres; Crèmes nettoyantes; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crème non médicinale contre les éryres de couches; Crèmes de couches non médicinales; Crèmes pour le corps à usage non médical; Crème pour blanchir la peau; Crèmes dépilatoires; Crèmes après-rasage; Beurre pour le corps; Crème fraîche; Crème pour cuticules; Crèmes pour les mains; Crème nettoyante pour la peau; Crèmes pour les yeux; Crème pour masques pour le corps; Pâtes coiffantes; Crème pour peau claire; Crèmes de soins; Crèmes antirides; Crèmes antirides; Crèmes anti-vieillissement; Crèmes anti-vieillissement; Crèmes antifreckles;
Crèmes pour les baumes de beauté; Crèmes bronzantes; Crèmes bronzantes; Crèmes solaires; Crèmes solaires; Crèmes pour le corps; Crèmes cosmétiques; Crèmes cosmétiques nourrissantes; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour les mains à usage cosmétique; Crèmes cosmétiques pour peaux sèches; Crèmes raffermissantes autour des yeux à usage cosmétique; Crème de camouflage;
Crèmes à l’huile de cheval pour le soin de la peau; Crèmes à raser; Crèmes d’aromathérapie;
Crèmes pour le bronzage de la peau; Crèmes autobronzantes [cosmétiques]; Crèmes à base de baumes au citron; Crèmes de bain non médicinales; Crèmes de jour; Crèmes lavantes;
Crèmes de massage, autres qu’à usage médical; Produits pour la microdermabrasion;
Crèmes de nuit [cosmétiques]; Crèmes de protection pour les cheveux; Crèmes de protection solaire; Crèmes solaires [cosmétiques]; Crèmes de protection solaire; Crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; Crèmes pour blanchir les dents; Crèmes dépilatoires;
Crèmes dermatologiques autres qu’à usage médical; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes démaquillantes; Crèmes exfoliantes; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage autres qu’à usage médical; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage et le corps;
Crèmes fluides [cosmétiques]; Crèmes rafraîchissantes à usage cosmétique; Crèmes hydratantes; Crèmes hydratantes à usage cosmétique; Crèmes nettoyantes; Crèmes nettoyantes non médicinales; Crèmes, lotions et gels hydratants; Crèmes autres qu’à usage médical; Crèmes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes pour les pieds non médicinales; Crèmes nutritives autres qu’à usage médical; Crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; Crèmes avant-rasage; Crèmes pour bébés [non médicinales]; Crèmes pour blanchir la peau; Crèmes pour le bronzage de la peau; Crème de bottes; Crème de bottes; Crèmes raffermissantes pour la peau; Crèmes après-rasage; Crèmes après-soleil;
Crèmes capillaires; Crèmes de soin pour les cheveux; Crème de bottes; Crèmes pour le cuir; Crèmes de soin pour la peau [cosmétiques]; Crèmes de soin pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes pour fixer les cheveux; Crèmes pour le visage à usage cosmétique; Crèmes cosmétiques pour le corps et le visage; Crèmes pour la peau; Crèmes pour la peau;

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 7 19
Crèmes pour les ongles; Crèmes pour les lèvres; Crèmes pour les yeux autres qu’à usage médical; Crèmes à polir; Crèmes pour la réduction de la cellulite; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Crèmes pour peaux claires; Crème de bottes; Crèmes parfumées; Crèmes parfumées pour le corps; Crèmes de protection; Crèmes de protection pour les cheveux; Crèmes nettoyantes pour la peau autres qu’à usage médical; Crèmes pour la réduction de seuil de âge; Soufflé pour le corps; Crèmes tonifiantes [cosmétiques]; Lotions et crèmes bronzantes; Lotions et crèmes cosmétiques; Crèmes pour le cuir; Ensembles de rasage composés de crème de rasage et de lotions après-rasage; Lotions et crèmes parfumées pour le corps; Crème pour blanchir la peau; Crèmes à polir; Recharges pour distributeurs de crème de soins de la peau; Aromates pour fragrances; Produits de parfumerie en cedarwood;
Parfums domestiques; Parfums à usage personnel; Géraniol pour parfumer; Mèches éponge pour parfums d’ambiance; Parfums et parfums; Essence de badiane; Essence de bergamote; Essence de menthe; Essences éthériques; Essences pour le soin de la peau; Sprays parfumés pour le linge; Eau de parfum; Aromates pour parfums; Fleurs (bases pour parfums de -); Déodorants corporels [parfumerie]; Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Diffuseurs à bâtonnets de parfums d’ambiance; Extraits de fleurs [parfumerie]; Extraits de parfums; Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Produits de parfumerie à la vanille; Produits de parfumerie naturels; Parfums; Eaux de toilette parfumées; Parfums liquides; Parfums pour automobiles; Parfums pour la céramique;
Parfums solides; Parfumerie; Produits de parfumerie synthétiques; Sprays parfumés pour le corps; Vanilline synthétique [parfumerie]; Bain (préparations cosmétiques pour le -); Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Émulsions pour le visage; Mousses [cosmétiques]; Mousses cosmétiques contenant des écrans solaires; Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions capillaires à usage cosmétique; Lotions cosmétiques pour bronzage; Lotions de soin pour la peau [cosmétiques];
Lotions cosmétiques pour le visage; Lotions cosmétiques pour le visage; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Beurre de cacao à usage cosmétique: Masques cosmétiques; Masques pour le visage; Nécessaires de cosmétique; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Pâte cosmétique à appliquer sur le visage pour contrecarrer les glas;
Préparations cosmétiques pour sécher la peau au cours de la grossesse; Préparations cosmétiques de protection solaire; Produits cosmétiques antirides pour le visage à usage topique; Préparations pour le visage; Bain (préparations cosmétiques pour le -); Cosmétiques pour le bain et la douche; Produits de bronzage; Préparations pour le soin des ongles à usage cosmétique; Préparations de soin pour le visage; Préparations cosmétiques pour le renouvellement de la peau; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Nettoyants pour le visage [cosmétiques]; Produits nettoyants pour la peau [cosmétiques]; Produits cosmétiques coiffants; Produits cosmétiques pour le raffermissement du seins; Préparations cosmétiques pour le raffermissement de la peau; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Préparations cosmétiques de protection solaire; Préparations phytocosmétiques; Sprays d’eau minérale à usage cosmétique; Sprays topiques pour la peau à usage cosmétique; Paillettes à usage cosmétique; Tatouages temporaires à usage cosmétique; Lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; Lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; Essuie-mains en papier imprégnés d’une lotion cosmétique; Lingettes imprégnées d’une lotion cosmétique; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques.

Classe 9: Plaquettesde lunettes de soleil; Lunettes antiéblouissantes; Pochettes à lunettes;
Chaînettes pour lunettes de soleil; Chaînettes de pince-nez; Chaînettes de lunettes et de lunettes de soleil; Clips solaires; Cordons pour lunettes de soleil; Cordons de pince-nez;
Cordons de lunettes de soleil; Sangles pour lunettes; Cordons pour lunettes de soleil; Verres de lunettes; Verres de lunettes; Étuis à lunettes; Étuis à lunettes pour enfants; Étuis pour lunettes de soleil; Étuis pour lunettes et lunettes de soleil; Étuis à lunettes; Étuis pour lunettes de soleil; Lunettes [optique]; Alidades; Lunettes antiéblouissantes; Lunettes antidérapantes;
Lunettes antiéblouissantes; Chaînettes de pince-nez; Lunettes sur ordonnance; Lunettes à revêtement anti-reflet; Cordons de lunettes; Lunettes correcteurs; Verres de lunettes; Lunettes

Décision sur l’opposition no B 3 126 323 Page sur 8 19
louantes; Lunettes de plongée; Lunettes de plongée; Verres de sport; Lunettes de neige;
Verres de lecture; Lunettes à la mode; Lunettes de motocyclettes; Lunettes de natation;
Lunettes sur ordonnance pour la natation; Lunettes caméras; Haut-parleurs [optiques]; Lunettes de réalité virtuelle; Lunettes de protection; Lunettes de sécurité pour la protection des yeux; Lunettes de soleil; Lunettes de soleil à la mode; Lunettes de soleil sur prescription;
Lunettes de soudage; Lunettes de théâtre; Lunettes de tir [optiques]; Lunettes de vision nocturne; Verres de sport; Lunettes de neige; Lunettes intelligentes; Lunettes [optique];
Lunettes [optique]; Lunettes de cyclistes; Lunettes de neige; Lunettes de glacier; Maquillage de lunettes; Lunettes pour enfants; Lunettes polarisantes; Lunettes de protection; Lunettes
3D; Lunettes 3D pour récepteurs de télévision; Lunettes 3D; Verres de rechange pour lunettes; Lentilles optiques pour lunettes de soleil; Verres de lunettes; Verres pour lunettes de soleil; Verres de lunettes blancs; Montures de lunettes; Montures pour lunettes de soleil;
Montures de lunettes non montées; Montures de lunettes en métal ou en métal et matières plastiques combinés; Montures de lunettes en métal et en matériau synthétique; Montures de lunettes et de lunettes de soleil; Montures de lunettes en métal; Montures de lunettes constituées d’un mélange de métal et de matières plastiques; Montures de lunettes en plastique; Montures pour lunettes de soleil; Protections pour lunettes; Branches de lunettes; Barres de pince-nez; Branches de lunettes de soleil; Pièces de lunettes; Pince-nez pour lunettes; Plaquettes nasales pour articles de lunetterie; Protections latérales pour lunettes;
Téléphones intelligents sous forme de lunettes; Supports pour lunettes; Supports pour lunettes; Verres de lunettes; Étuis adaptés pour téléphones portables; Étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitation cuir; Housses pour téléphones portables; Housses pour téléphones portables en tissu ou en matières textiles; Housses pour téléphones portables; Supports adaptés pour téléphones portables; Coques pour tablettes électroniques; Étuis à rabat pour tablettes électroniques; Logiciels pour tablettes électroniques; Supports adaptés pour tablettes électroniques; Supports pour tablettes conçus pour être utilisés dans les voitures; Sacs conçus pour ordinateurs portables; Newsletters électroniques téléchargeables;
Housses pour ordinateurs portables; Sacs conçus pour ordinateurs portables; Étuis de transport pour lecteurs de musique portatifs; Étuis en cuir pour téléphones portables; Housses spéciales pour ordinateurs blocs-notes; Applications mobiles téléchargeables pour dispositifs informatiques portables; Bijoux qui communique des données; Appareils de télécommunication portables; Radios comprenant des horloges; Bracelets de montres qui transmettent des données à des smartphones; Dispositifs de communications portables sous forme de montres-bracelets; Étuis de transport pour ordinateurs portables; Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels; Logiciels d’exploitation intégrés; Applications mobiles; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Logiciels d’applications informatiques; Étuis à rabat pour téléphones intelligents; Étiquettes munies de puces RFID intégrées; Appareils pour la transmission de données; Kits mains libres pour téléphones portables; Casques d’écoute mains libres pour téléphones portables; Combinaisons de données; Bracelets intelligents.

Classe 14: Joaillerie; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Porte-clés sous forme de bijoux [breloques ou pendentifs]; Bijoux sous forme de perles; Bijoux émaillés; Bijoux pour ornements personnels; Bijoux, horloges et montres; Médaillons [bijouterie]; Épingles
[bijouterie]; Clips en argent [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Bracelets en matières textiles brodées [bijouterie]; Bijoux, horloges et montres; Anneaux [bijouterie]; Boutons de manchettes; Boutons de manchettes plaqués de métaux précieux; Boutons de manchettes en imitation or; Boutons de manchettes en métaux précieux; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres précieuses; Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Boutons de manchettes en or; Boutons de manchettes en porcelaine;
Boutons de manchettes en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Boutons de manchettes en plaqué argent; Fixe-cravates; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés en cuir; Breloques porte-clés en métaux communs; Porte-clés comprenant des mécanismes de bobines; Porte-clés de fantaisie en métaux précieux; Porte- clés en métaux précieux; Porte-clés en cuir; Insignes en métaux précieux; Insignes de

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boutonnières en métaux précieux; Montres avec insignes; Chaînes [bijoux] pour chevilles;
Bracelets de cheville; Coffrets à bijoux; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Boutons de manchettes;
Amulettes [bijouterie]; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Fixe- cravates; Bracelets d’amitié; Bracelets pour œuvres de charité; Trophées en métaux précieux; Horlogerie; Montres de mode; Horloges numériques; Horloges et montres en général;
Bracelets de montres; Montres-bracelets avec GPS; Montres de poche; Montres en métaux précieux; Horloges de bureau; Bracelets en métaux précieux; Pièces d’horloges; Pièces et accessoires pour bijoux; Des ornements fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi- précieuses, ou de leurs imitations; Porte-clés en métal; Porte-clés en imitation cuir; Coffrets à bijoux et coffrets à montres; Boîtes à bijoux en métal; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet]; Porte-clés et cordons pour clés; Médailles commémoratives; Porte- clés non métalliques; Coffrets à bijoux [écrins ou boîtes]; Bijoux, y compris bijoux de fantaisie et bijoux en plastique; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Joaillerie; Instruments de chronométrage; Insignes métalliques à porter
[en métaux précieux]; Boutons de manchettes et pinces à cravates; Réveille-matin électronique; Diadèmes; Colliers [bijouterie]; Pendentifs; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Écrins à bijoux; Articles d’imitation de bijouterie-joaillerie; Bracelets; Broches
[bijouterie]; Chaînes [bijouterie]; Articles d’horlogerie; Articles d’imitation de bijouterie- joaillerie; Articles de bijouterie-joaillerie plaqués en métaux précieux; Anneaux [bijouterie] fabriqués en métaux non précieux; Anneaux [bijouterie] fabriqués en métaux précieux; Anneaux [bijouterie]; Ornements de bijouterie fantaisie; Épingles [bijouterie]; Épingles décoratives pour chapeaux; Épingles de boutonnières [bijouterie]; Coffrets à bijoux [sur mesure]; Logements pour horloges et montres; Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres; Glaces de montre; Réveille-matin électronique; Statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci.

Classe 18: Parapluies et parasols; Cadres de sacs; Sacs de tous les jours; Sacs à roulettes;
Sacs à main pour femmes; Petites pochettes; Sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; Sacs à bandoulière; Bandoulières pour sacs à main; Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport; Trousses de toilette; Sacs à bandoulière; Trousses de voyage
[maroquinerie]; Valises; Valises à roulettes; Valises en cuir; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs et portefeuilles en cuir; Porte-cartes [maroquinerie]; Étuis pour clés; Pochettes [bourses];
Portefeuilles en cuir; Ombrelles et parapluies combinés; Trousses de voyage [maroquinerie];
Fourrure mi-ouvrée; Imitations du cuir; Peaux et autres cuirs travaillés ou semi-travaillés; Étuis pour clés en cuir et peau; Supports pour pièces de monnaie; Housses pour costumes, chemises et robes; Sets de voyage; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Porte-monnaie non en métaux précieux; Caisses en cuir; Valises; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Étiquettes en plastique pour bagages; Affaires de voyage; Cuir brut ou mi-ouvré; Porte-monnaie multiusages; Sacs à main de soirée; Porte-cartes
[maroquinerie]; Habits pour animaux de compagnie; Dispositifs pour le transport d’animaux
[sacs]; Habits pour animaux de compagnie; Couvertures pour animaux; Laisses pour animaux; Sacs d’athlétisme tous usages; Sacs de sport à usage général; Sacs pour vêtements de sport; Sacs de sport; Sacs à dos scolaires; Fourre-tout; Sacoches, Satchels, petits sacs à dos, parapluies pour enfants, sacs à bandoulière, satellite, étuis clés, étuis porte-clés, porte- clefs, porte-clefs, porte-clefs en cuir et en peau, sacs banane, sacs de chaussures de voyage, sacs de parapluies, sacs de toilette, sacs pour chaussures de voyage; Bandoulières
(ceintures); Sacs banane; Portefeuilles à fixer aux ceintures; Fourreaux de parapluies;
Parapluies télescopiques; Portmanteaus; Bagages de voyage; Trousses de toilette pour le transport de produits de toilette; Sacs de gymnastique; Sacs de plage; Sacs pochettes; Sacs de voyage; Cannes de parapluies; Sacs à roulettes; Portefeuilles de cheville; Portefeuilles de poignet; Housses pour vêtements de voyage; Étuis pour clés; Pochettes; Portefeuilles; Sacs à dos; Porte-bébés dorsaux; Sacs portés sur l’épaule; Sacs à dos de randonnée; Sacs d’alpinistes; Sacs d’alpinistes; Sacs de tous les jours; Sacs de campeurs; Sacs de sport; Sacs de paquetage; Bagages; Sacs de voyage en matières plastiques; Trousses de voyage
[maroquinerie]; Sacs souples pour vêtements; Sacs pour chaussures; Sacs d’alpinistes;

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Hippoacs; Sacs pour chaussures; Sacoches; Sacs de randonnée; Sacs imperméables; Sacs à main d’empeigne; Sacs d’alpinistes; Porte-documents [maroquinerie]; Trousses de voyage
[maroquinerie]; Étiquettes pour bagages [maroquinerie]; Petits sacs à dos; Parasols imperméables; Sangles à bagages; Sacs banane et bananes; Sacs en kit; Harnais; Cannes de rotin; Bâtons de randonnée; Bâtons de grattage; Bâtons de marche; Cannes pliantes;
Cannes-sièges; Cannes-sièges; Étuis spéciaux conçus pour le transport de cannes pliables; Sacs à dos pour bébés; Sangles à bagages.

Classe 25: Chemises pour costumes; Manteaux de costumes; Costumes; Costumes pour hommes; Tenues de loisirs; Costumes; Vestes de dîner; Costumes pour hommes; Costumes;
Costumes trois pièces [vêtements]; Vestes; Chemises de costume; Cravates en soie; Lavallières (cravates); Bowling; Pochettes [habillement]; Foulards [vêtements]; Manteaux de matin; Gilets; Pantalons de mode; Chaussures de mode; Ceintures [habillement]; Ceintures en cuir [habillement]; Bottes de cummero; Bottes de cummero; Bottes, chaussettes pour bébés et enfants en bas âge, chaussures pour enfants, chemises écossais de Snap pour bébés et enfants en bas âge, fourre-tout pour bébés et enfants, slips pour enfants, vêtements pour enfants, vêtements de dessus pour enfants, vêtements Swim pour enfants, vêtements, chaussures, chapellerie; Lingerie, sous-vêtements, vêtements de fonds; Maillots de bain;
Cache-maillots de bain; Bain (sandales de -); Souliers de bain; Vêtements de salon; Vêtements de nuit; Pyjamas; Robes de chambre; Vêtements de dessus; Vêtements confectionnés; Tee-shirts; Sweat-shirts; Manteaux; Pulls; Pantalons longs et courts; Sous- vêtements thermiques; Sous-vêtements pour hommes; Robes de plage; Chaussures de plage; Vêtements de plage; Chapeaux de plage; Vêtements de plage; Chaussures de plage et sandales; Hauts [vêtements]; Débardeurs; Malles; Maillots de bain; Maillots de bain;
Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements]; Maillots de bain; Caleçons de bain; Bain (bonnets de -); Shorts de bain; Souliers de bain; Cache-maillots de bain; Peignoirs de bain; Caleçons de bain; Maillots de bain; Vêtements pour hommes et femmes; Sarongs;
Parures de plage; Chemisier; Hottes de halter; Camisoles; Bonnets; Visières; Chaussettes de cheville; Chaussettes pour hommes; Chaussettes de pantalons; Chaussons; Chaussettes et bas; Ceintures en tissu [habillement]; Gants [habillement]; Pulls; Gants en maille; Chaussures de sport, gants d’hiver; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et pour femmes; Cravats; Chaussures pour hommes; Chaussures de formation; Chaussures en cuir;
Vêtements imperméables; Vêtements de bain pour enfants; Semelles de chaussures; Pulls à col roulé; Bretelles; Chapeaux en fourrure; Chapeaux de mode; Habillement de sport; Polos en tricot; Denims [vêtements]; Justaucorps pour bébés; Vêtements coupe-vent; Habillement de sport; Vêtements d’une pièce pour enfants et enfants; Sous-vêtements pour bébés; Chandails; Vêtements pour bébés; Polos; Semelles intérieures; Jeans en denim; Pantalons de survêtement; Pantalons; shorts; Shorts de gymnastique; Pantalons de camouflage;
Pantalons de sport; Pantalons coupe-clés; Pantalons pour enfants; Manchettes [habillement];
Couvre-oreilles [habillement]; Combinaisons de jumelles; Dessus-de-lit (couvre-lits); Mitons; Collants d’athlétisme; Maillots; Baleines; Casquettes et chapeaux de sport; Gants à doigts conducteurs susceptibles d’être portés lors de l’utilisation de dispositifs électroniques portables à écran tactile; Pulls; Casquettes avec visières; Foulards; Tenues de jogging
[vêtements]; Couvertures de chaussures autres qu’à usage médical; Vestes de sport; Ceintures à porter; Vestes en cuir; Tee-shirts imprimés; Maillots de corps; Bottes de bébé; Chauffe-poignets; Chaussures pour bébés; Vareuses; Tongs; Gilets polaires; Gilets en cuir;
Blousons; Crics de chemises; Maillots à manches longues; Foulards pour le cou; Foulards en soie; Blazers; Justaucorps [vêtements]; Bottes de pluie; Bottines; Bottes d’hiver; Bottes de montagne; Bottines; Vestes de smoking; Burnouses; Manteaux et vestes en fourrure; Parkas;
Bandeaux de transpiration pour le poignet; Bandoulières pour vêtements; Peignoirs de patrouille, surpenses; Ceintures en imitation cuir; Ceintures [habillement]; Gants, y compris en peau, en cuir ou en fourrure; Robes en peaux; Sous-vêtements; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Sandales tong; Visières [chapellerie]; Bonnets en tricot; Chapellerie de sport autre que casques; Maquettes de réservoirs; Bretelles de soutiens-gorge; Vêtements décontractés; Chaussettes de sport; Chaussures non de sport; Chemises décontractées;

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Maillots de sport à manches courtes; Maillots et pantalons de sport; Vêtements pour hommes, femmes et enfants; Vêtements de dessus pour hommes; Pull-overs sans manches
[vêtements]; Vêtements pour dormir; Vêtements pour garçons; Sous-vêtements longs; Vêtements en fourrure; Peaux d’huile [vêtements]; Vêtements décontractés; Vêtements en imitations du cuir; Vêtements décontractés; Sous-vêtements tricotés; Vêtements en imitations du cuir; Tricots [vêtements]; Bas [vêtements]; Vêtements de dessus pour garçons; Vêtements tissés.

Classe 35: Promotions des ventes au point d’achat ou de vente, pour des tiers; Mise à disposition d’informations en matière de marketing commercial; Conseils commerciaux en matière de conseils en gestion de marketing; Services d’informations en matière de marketing; Analyses et recherches de marché; Marketing sur l’internet; Marketing de produits; Organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour le compte de tiers; Conseils en matière de gestion du marketing; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Diffusion d’informations commerciales; Diffusion d’annonces publicitaires sur Internet; Diffusion d’annonces publicitaires; Distribution de matériel publicitaire; Production de matériel publicitaire; Démonstration de produits à des fins promotionnelles; Préparation de matériel publicitaire; Démonstration de produits à des fins promotionnelles; Production de matériel publicitaire; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Gestion pour le compte d’entreprises industrielles et commerciales en leur fournissant des fournitures de bureau; Fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs en ce qui concerne la sélection des produits et des articles à acheter; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail; Services de diffusion de matériel publicitaire; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Édition de feuillets publicitaires; Publication de documentation publicitaire; Publication de produits imprimés à des fins publicitaires; Publication de matériel publicitaire en ligne; Publication de matériel publicitaire et de textes; Publication électronique de produits imprimés à des fins publicitaires; Organisation d’expositions à des fins publicitaires; Organisation de présentations à des fins publicitaires; Organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires; Tombolas (Organisation de -) à des fins promotionnelles;
Organisation et tenue de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins publicitaires; Organisation et conduite d’expositions artistiques à des fins commerciales ou publicitaires; Planification et réalisation de foires, d’expositions et de présentations à des fins économiques ou publicitaires; Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente à distance sur catalogue), qu’ils soient ou non transnationaux; Distribution de matériel publicitaire par la poste; Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente à distance sur catalogue), qu’ils soient ou non transnationaux; Distribution et diffusion de matériel publicitaire [feuillets, prospectus, produits de l’imprimerie, échantillons]; Distribution et diffusion de matériel publicitaire [feuillets, prospectus, produits de l’imprimerie, échantillons]; Diffusion d’annonces publicitaires en ligne; Émission et mise à jour de textes publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Mise à disposition d’espaces publicitaires par voie électronique et via des réseaux mondiaux d’information; Organisation de démonstrations à des fins publicitaires; Distribution de produits publicitaires; Diffusion de publicité par le biais de réseaux de communication en ligne; Diffusion d’annonces publicitaires par courrier; Diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de publicité; Publicité par publipostage; Distribution de matériel publicitaire par la poste; Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; Conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires à des fins commerciales et publicitaires; Conception de brochures publicitaires; Conception de logos publicitaires;
Conception de matériel publicitaire; Conception de prospectus publicitaires; Distribution d’annonces publicitaires; Distribution de courrier publicitaire et de compléments publicitaires attachés à des éditions périodiques; Distribution de prospectus à des fins publicitaires; Distribution de factures; Distribution de flyers, brochures, produits de l’imprimerie et échantillons à des fins publicitaires; Distribution de matériel publicitaire; Distribution de

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matériel publicitaire; Distribution d’échantillons à des fins publicitaires; Distribution de produits à des fins publicitaires; Distribution de textes publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Affichage publicitaire; Publicité notamment dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques; Publicité pour recrutement de personnel; Publicité de produits et services de vendeurs en ligne par l’intermédiaire d’un guide explorable en ligne; Publicité de services d’autres fournisseurs, afin de permettre aux clients de visualiser et de comparer facilement les services de ces fournisseurs; Publicité de sites Web commerciaux; Publicité en matière de transport et de livraison; Publicité par publipostage; Bannières; Publicité sur l’internet pour le compte de tiers; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité, en particulier services pour la promotion de produits; Publicité dans la presse populaire et professionnelle; Publicité dans des périodiques, brochures et journaux; Publicité dans les magazines; Publicité électronique pour panneaux d’affichage; Affichage publicitaire; Publicité, y compris publicité en ligne sur un réseau informatique; Services de publicité, de marketing et de promotion; Publicité par transmission de publicité en ligne pour le compte de tiers via des réseaux de communications électroniques; Services de publicité, de marketing et de promotion; Publicité pour recrutement de personnel; Publicité pour le compte de tiers; Publicité par publipostage; Publicité par publipostage pour attirer de nouveaux clients et conserver la clientèle existante; Publicité par correspondance; Marketing direct; Services promotionnels fournis par téléphone; Publicité radiophonique; Publicité télévisuelle; Publicité; Publicité radiophonique; La publicité et le marketing; Services de publicité et de marketing en ligne; Services de publicité et de promotion des ventes; Collecte d’informations en matière de publicité; Agences publicitaires; Conseils en publicité; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; Vente au détail en ligne d’accessoires de vêtements, d’accessoires promotionnels pour vêtements, de parfums, de lunettes et de produits optiques, d’horloges et de montres, d’articles de voyage, de parapluies, de sacs de voyage (maroquinerie), portefeuilles pour cartes (maroquinerie), portefeuilles en cuir (maroquinerie), sets de voyage (maroquinerie), porte-bagages (maroquinerie), sacs et portefeuilles en cuir mi-ouvré, imitations du cuir, chaussures mi-ouvrées et en cuir, sacs à dos en cuir et en peau, trousses de maroquinerie (maroquinerie), sacs de voyage (maroquinerie), sacs en cuir Organisation d’événements, d’expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; Médiation de contrats concernant la vente et l’achat de marchandises; Promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels; Promotion des ventes pour le compte de tiers par le biais de la distribution et de l’administration de cartes d’utilisateurs privilégiés; Édition de feuillets publicitaires; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Publication de documentation publicitaire; Publication de matériel publicitaire; Campagnes de marketing;
Publication de textes publicitaires; Publicité; Publicité par voie électronique et, plus particulièrement, sur l’internet; Publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile; Publicité par l’intermédiaire de tout moyen de communication public; Services de commerce électronique, à savoir mise à disposition d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunications à des fins publicitaires et de vente; Administration liée aux méthodes de vente; Services de conseils en matière de promotion des ventes; Services de conseils en matière de promotion des ventes; Organisation de contacts commerciaux dans le cadre de l’achat et de la vente de produits; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Présentation de produits par tout moyen de communication à des fins de vente au détail et de publicité, y compris promotion de produits et services pour le compte de tiers par le biais de la distribution de matériel publicitaire et de la diffusion de messages publicitaires sur des réseaux informatiques, de la publicité et de la promotion des ventes relatives aux produits et services offerts et demandés par le biais des télécommunications ou des moyens électroniques; Traitement administratif et organisation des services de vente par correspondance; Promotion des ventes; Services d’administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet; Promotion des ventes pour des tiers; Présentation

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de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Services de secrétariat pour la prise de commandes; Mise à disposition d’espace sur des sites Web pour la publicité de produits et services; Compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne; Services de franchisage en matière de conseils et d’assistance en matière de gestion, d’organisation et de promotion commerciales; Services de publicité et de promotion des ventes; Services d’import-export, promotion des ventes; Promotion en ligne par le biais de réseaux informatiques et de sites web; Marketing promotionnel, démonstration de produits à des fins promotionnelles, publicité, en particulier promotion de produits, diffusion de brochures promotionnelles, administration commerciale, promotion de produits et services par la diffusion de cartes de réduction, importation et exportation de produits; Assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise; Services rendus par un franchiseur, à savoir assistance en gestion ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Services d’import-export pour vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires vestimentaires, accessoires vestimentaires, maroquinerie; Services d’agences de mannequins liés à la promotion des ventes; Fourniture de modèles publicitaires; Fourniture de modèles publicitaires; Promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de primes de fidélité; Gestion d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur des produits et des services par l’utilisation d’une carte de membre de réduction; Administration des activités commerciales de franchises; Conseils commerciaux en matière de franchisage; Conseils et assistance en affaires commerciales dans le domaine du franchisage; Assistance en commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise; Services d’assistance commerciale pour l’exploitation de franchises; Services rendus par un franchiseur, à savoir assistance en gestion ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales; Services de conseils commerciaux en matière d’établissement et d’exploitation de franchises; Services de conseils en publicité de franchisés; Aide à la direction des affaires dans le domaine du franchisage; Services de publicité commerciale dans le domaine du franchisage; Services informatisés de commande en ligne; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; Services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; Services de commande en ligne; Traitement de données en ligne; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Sacoches en cuir et en gros dans les commerces et par l’internet de vêtements, chaussures et chapeaux, produits cosmétiques, bonneterie et sous-vêtements, portefeuilles, sacs à dos, sacs à main, housses pour téléphones et tablettes, housses et housses pour ordinateurs, parapluies, accessoires de mode et d’habillement, accessoires de vêtements, valises, pinces à cravates, chaînes pour clés, costumes (vêtements), boutons de manchettes, joaillerie, cravates, lunettes, articles de sport, accessoires de voyage, cartepointes, housses (vêtements), boutons de manchettes, colliers de sport, accessoires de sport, carters, accessoires de sport, carters [accessoires de sport, accessoires de sport, carnassières, accessoires de sport, carters, accessoires de sport, carttilles de voyage, d’écolier, de maroquin,
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 3: Cosmétiques; parfums; fards; désodorisants corporels et antisudoraux; huiles essentielles à usage personnel; savons; huiles pour le bain; bains moussants; crèmes pour le bain; savons pour la douche; crèmes à raser; crèmes de beauté; crèmes lavantes; lotions pour la peau; lotions pour bronzer pour le corps; lotions après-rasage; lotions capillaires; lait pour le corps; huiles de soleil; laits de soleil; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; sourcils (crayons pour les -); eye-liners; mascaras; poudres pour le visage; rouge à lèvres; laits nettoyants; préparations capillaires; shampooings; Henna; crèmes capillaires; sprays pour les cheveux; laques pour les ongles; nécessaires de cosmétique; encens; bâtonnets pour joss.

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Classe 9: Lunettes, lunettes de soleil, verres et montures de lunettes, verres de contact, étuis pour lunettes et lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; étuis pour lecteurs multimédias portables; housses pour téléphones portables; couvertures pour DVD; housses pour disques compacts; housses pour câbles informatiques; housses pour dispositifs de reproduction audio; housses pour palmtops; housses pour agendas électroniques; housses pour appareils photographiques et couvertures pour appareils photographiques; téléphones portables; smartphones; dispositifs de communications sans fil comportant une fonctionnalité de télécommunication permettant la transmission de fichiers de texte, de données, audio, d’images et vidéo; dispositifs électroniques de surveillance composés de microprocesseurs et d’accéléromètres, pour l’identification, le stockage, le compte rendu, le suivi, le téléchargement et le téléchargement de données et d’informations à des fins de remise en forme physique et d’entraînement; applications et logiciels téléchargeables pour les montres intelligentes et les dispositifs mobiles, pour le traitement, la révision et l’édition de données, afin de permettre aux utilisateurs de contrôler la présentation et les informations disponibles à partir des dispositifs; capteurs portables à des fins de remise en forme physique et de formation à des fins de collecte de données biométriques et incluant également des moniteurs et des écrans vendus en tant qu’unité; montres intelligentes; capteurs d’activité à porter sur soi; pedomètres.

Classe 14: Montres et horloges; chronographes et chronomètres; boucles d’oreilles; anneaux; colliers; bracelets; épingles décorées en métaux précieux; parures pour chaussures en métaux précieux; boîtes en métaux précieux; épingles; fixe-cravates; boutons de manchettes; bracelets de montres; bracelets de montres; joaillerie; horlogerie composés principalement de montres-bracelets contenant des logiciels pour l’envoi et la réception de données ou pour contrôler l’activité de remise en forme personnelle; bracelets, bagues ou colliers contenant des logiciels pour l’envoi et la réception de données ou pour contrôler l’activité de remise en forme personnelle.

Classe 18: Sacs à main; sacs de voyage; porte-documents; serviettes en cuir; étuis pour cartes de crédit en cuir; portefeuilles; porte-documents en cuir; étuis pour clés en cuir et peau; porte-monnaie; coffrets à costumes; trousses vides pour produits cosmétiques; sacs de gymnastique; sacs de soirée et à bandoulière pour femmes; sacs à provisions en cuir; sacs d’écoliers; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; housses à costumes pour le voyage; sacs à chaussures pour le voyage; sacs de plage; sacs pour couches-culottes; sacs à dos;
Sacs à poignées; coffres de voyage; sacs de paquetage; sacs de week-end; bagages; cartables; sacs pour opéras; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; peaux d’animaux; caisses et boîtes en cuir; sacs en cuir pour l’emballage; lanières de cuir; parapluies; laisses; sellerie.

Classe 25: Manteaux; vestes; pantalons; jupes; hauts; imperméables; pardessus; ceintures; bretelles pour vêtements; costumes; vareuses; pulls; jeans; robes; capes; parkas; chemises; t-shirts; chandails; sous-vêtements; poupées en tant que vêtements de nuit; peignoirs de bain; costumes de bain; négligée; costumes de bain; peignoirs; châles; foulards de cou; foulards; cravates; cravates; sweat-shirts; maillots; polos; combinaisons pour le corps; shorts; combinaisons (vêtements); robes de mariée; bas; chaussettes; souliers; chaussons; galoches; galoches; sabots en bois; semelles; articles de chaussures; bottes; chaussures de ski; chaussures de neige; bottines; espadrilles; sandales; bain (sandales de -); gants; mitons; chapeaux et casquettes; visières (chapellerie).

Classe 26: Boutons; boutons-pression; fermetures à glissière; fermetures pour vêtements; fermoirs de ceintures; attaches de bretelles; boucles [accessoires vestimentaires]; agrafes pour chaussures; fleurs artificielles; parures pour chaussures, non en métaux précieux; plantes artificielles; broches [accessoires vestimentaires]; barrettes à cheveux.

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Classe 35: Rassemblement, pour le compte de tiers, de cosmétiques, de parfums, de lunettes, de produits optiques et d’étuis pour produits optiques, de bracelets intelligents, de trousses d’activités portables, de podomètres, de téléphones, de montres intelligentes et de housses pour montres intelligentes; le regroupement, pour le compte de tiers, de bijoux, d’horlogerie, de sacs, de portefeuilles, de sellerie, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de ceintures, de boutons, de fermetures à glissière, de boucles; tous les produits précités, à l’exception de leur transport, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément.

Certains des produits et services contestés sont identiques ou similaires aux produits et services sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure se compose d’une lettre «A» dans une police de caractères relativement standard, de couleur blanche, à l’intérieur d’un bouclier bleu.
Le signe contesté consiste en une représentation stylisée fantaisiste de la lettre «A», dans laquelle il manque une partie de la barre et la barre de croix au milieu de la lettre. Le poêle droit est en gras tandis que le pot gauche est fin avec un apex plat.
La longueur des signes peut avoir une incidence sur l’impact des différences entre les signes. Le public perçoit d’autant plus aisément l’ensemble des éléments individuels d’un signe que celui-ci est court. Par conséquent, dans les mots courts, de petites différences peuvent fréquemment conduire à une impression d’ensemble différente. Par contre, le public est moins conscient des différences entre les signes longs. En l’espèce, les deux signes comportent une lettre unique.
Bien que les lettres seules ne soient pas, en tant que telles, dépourvues de caractère distinctif, il peut s’avérer plus difficile d’établir le caractère distinctif pour les marques constituées d’une lettre unique que pour d’autres marques verbales. Toutefois, cela doit être apprécié dans le cadre d’un examen concret, portant sur les produits et services pertinents (09/09/2010, C- 265/09 P, α, EU:C:2010:508, § 39). En l’espèce, la lettre «A» dans les deux marques en tant que telle n’a pas de signification particulière par rapport aux produits et services pertinents, et elle est considérée comme distinctive.
Le bouclier de la marque antérieure est plutôt décoratif et a moins d’impact.
Les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.
Sur le plan visuel, bien que les deux signes comportent une lettre «A», celle-ci est représentée d’une manière très différente, comme décrit ci-dessus. En outre, la marque antérieure comporte également un bouclier, bien qu’ayant un impact moindre.
Par conséquent, même si les signes incluent la lettre «A» et seront tous deux perçus comme représentant cette lettre par le public, l’impression d’ensemble qu’ils produisent est très différente en raison de leurs caractéristiques graphiques totalement différentes et ne sont donc toujours pas similaires sur le plan visuel.
Phonétiquement, les signes sont identiques dans la mesure où ils reproduisent tous deux la lettre «A» dans la perception du public évalué.
Sur le plan conceptuel, selon la pratique actuelle de l’Office, les lettres uniques peuvent avoir une signification conceptuelle indépendante. Par conséquent, les signes sont similaires sur le plan conceptuel dans la mesure où ils incluent une lettre «A». Toutefois, ils diffèrent en ce que le consommateur percevra également le concept d’un écusson dans la marque antérieure. Par conséquent, il est considéré que les signes présentent un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.

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d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union européenne pour tous les produits et services susmentionnés. Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en considération dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, comme le risque de confusion est d’autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
Les éléments de preuve produits par l’opposante ont déjà été examinés ci-dessus au regard des motifs visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Il est fait référence à ces conclusions.
La nature, les facteurs, les éléments de preuve et l’appréciation du caractère distinctif accru sont les mêmes que pour la renommée, bien que le seuil soit inférieur.
Toutefois, comme indiqué dans les conclusions ci-dessus, la marque antérieure est
dépourvue ou très peu d’informations . Par conséquent, il est évident que l’opposante n’a pas démontré que sa marque possède un caractère distinctif accru en raison de son usage aux yeux des consommateurs pertinents.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré, dans son ensemble, comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Cette appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en considération, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un degré élevé de similitude entre les produits peut être compensé par un faible degré de similitude entre les marques, et inversement (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 20; 11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 24; 29/09/1998, 39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les similitudes entre les signes se limitent à la lettre A.

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Compte tenu de cet aspect, la manière dont les lettres apparaissent dans chaque signe est déterminante. La lettre est représentée de manière très différente dans les deux signes. Comme indiqué ci-dessus, les signes sont différents sur le plan visuel et, malgré l’identité présumée, cela ne suffit pas pour conclure à l’existence d’un risque de confusion.
La marque antérieure possède un caractère distinctif normal dans son ensemble et les signes ont été jugés identiques sur le plan phonétique et similaires sur le plan conceptuel. L’aspect visuel revêt une importance décisive. À cet égard, pour les raisons exposées en détail ci- dessus à la section c) de la présente décision, bien que les deux signes soient perçus comme une représentation de la lettre «A» par le public pertinent, ils restent différents sur le plan visuel.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits et les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
Enregistrement de la marqueespagnole no 3 700 923; Enregistrementde la
marque de l’Union européenne no 18 032 098.
En ce qui concerne l’enregistrement de la marque espagnole no 3 700 923, les considérations analogues sont valables pour cette marque, telles que celles élaborées pour la marque examinée ci-dessus. En ce qui concerne l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 032 098, cette marque antérieure est moins similaire à la marque contestée. En effet, il contient également des mots distinctifs supplémentaires, à savoir ALVARO MORENO. Même en supposant le caractère distinctif accru de cette marque, les différences entre les marques sont si importantes que tout risque de confusion dans l’esprit d’une partie du public est exclu. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits et services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits et services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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De la division d’opposition
Edith Elisabeth Angela DI BLASIO Francesca CANGERI VAN DEN EEDE

Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.