DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 154 430
Sattvica S.A., Rosario Vera Peñaloza N. 599 Piso 9 Departamento 'A', Ciudad Autónoma de Buenos Aires, Argentine (opposante), représentée par Inmaculada Rodes Cascales, C/Juan Ramón Jiménez, 8, bajo, 03203 Elche, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
App.Love Soft., Via Vallazze 87, 20137 Milan, Italie, et Alfonso de Prisco, Via Roma 69, 21010 Golasecca, Italie (parties requérantes), représentée par Marco Praino, Viale Bianca Maria N. 19, 20122 Milano (Italie) (représentant professionnel).
Le 16/12/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 154 430 est rejetée dans son intégralité.

L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
2.

MOTIFS
Le 09/09/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 18 504 390 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 14 960 141 «Maradona» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:

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Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de sport et de loisirs, chaussures de sport et de loisirs, casquettes; gants; crampons de chaussures de football; crampons de chaussures de football; répliques de kits de football; bavoirs de football; pantoufles, chaussettes, bottes, bottines et maillots de football; vêtements de sport et de gymnastique, pochettes; foulards pour la tête; foulards de cou.

Classe 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; jeux électroniques et jeux vidéo; tables pour football d’intérieur, répliques miniatures de kits de football, genouillères de football, ballons de football, buts de football, gants de football, décorations pour arbres de
Noël; équipement de sport; jambières de protection pour la pratique du sport.

Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; importation — exportation; production de films publicitaires dans le domaine du football; services de vente au détail, en gros, vente par internet, programmes de vente via télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de savons, de parfumerie, d’huiles essentielles, de soins pour le corps et de beauté, lotions pour les cheveux, dentifrices, bougies, produits de soins de santé, préparations diététiques; services de vente au détail, en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de supports de données magnétiques, publications et programmes électroniques téléchargeables et logiciels de jeux électroniques liés au football pour ordinateurs et terminaux mobiles, lunettes, lunettes de soleil, téléphones mobiles; services de vente au détail, en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de réseaux informatiques mondiaux de vis et d’images de fond pour appareils électroniques (logiciels), broches, bustes, personnages de jeu, ornements de chapeaux, épingles de cravates, joaillerie et bijouterie, statues décoratives et statuettes, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de décalcomanies, albums, papeterie, autocollants, dessous de carafes (disques), papier lettres, drapeaux, bannières, figurines en carton, cartes à collectionner, cartes cadeaux, cartes de vœux, calendriers; vente au détail, vente en gros, vente par Internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de livres, brochures, magazines, signets, serviettes pour les mains en papier, serviettes de table en papier et mouchoirs en papier, sacs en papier conique, affiches, tapis de table (jeux), cartes postales, dépliants, pancartes (cachets en papier), nappes; vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de papier hygiénique, dessous de verre en papier, papier d’emballage et de papier cadeau, porte-portes, porte-portes, bandes banderoles, sacs de fête, banderoles en papier, guirlandes, assiettes festifs et verres de fête, serviettes, maters imprimés, articles pour reliures, photographies; vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux en cuir et imitations du cuir, ceintures, porte-clés, sacs à main, sacs de sport, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à provisions, housses pour cartes de visite, porte-cartes (portefeuilles), sacoches pour porter des enfants, sacs de voyage pour robes, trousses de toilette pour cosmétiques, trousses de voyage, sacs à dos; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux d’étuis pour clés, sacs d’écoliers, étuis à lunettes et sacs de plage, peaux d’animaux, sacs de voyage et valises portables, parapluies et parasols, cannes, peintres, housses de protection pour vêtements, coffres à jouets, plateaux de table, couvertures de lit, ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de verrerie, porcelaine et faïence, couvertures de lit, couvertures de lit, couvertures de table, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements de

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sport et de loisir, chaussures de sport et de loisirs, casquettes, gants, crampons de chaussures de football, répliques en kit de football, gilets d’entraînement; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de pantoufles, chaussettes, bottes, bottines et maillots de football, vêtements de sport et de gymnastique, articles de sport, mouchoirs de poche, foulards, broderies, bandes et nœuds, crampons, médaillons et os, tapis, paillassons, nattes; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de jouets, jeux, y compris jeux électroniques et jeux vidéo, articles de gymnastique et de sport, tables pour football d’intérieur, répliques de clubs de football, protège-genoux de football, ballons de football, buts de football, gants de football, décorations pour arbres de Noël, bières, boissons alcooliques; services de vente au détail, vente en gros, vente par internet, programmes de vente via la télévision, en ligne, par catalogue et via des réseaux informatiques mondiaux de tabac, articles pour fumeurs, allumettes, articles et équipements de sport, y compris pour le football, les textiles et les articles textiles ménagers, la décoration, les accessoires vestimentaires, les articles textiles décoratifs; location d’espaces publicitaires; gestion d’affaires pour le compte de sportifs; relations publiques, en particulier conseils et assistance en matière de communication avec les journalistes; planification et conception d’activités publicitaires; promotion des ventes; services de relations publiques; ventes aux enchères fournies sur l’internet; promotion d’événements sportifs dans le domaine du football, notamment sous la forme de la planification et de la conception d’initiatives publicitaires ainsi que de la conduite et de la planification de mesures de parrainage; publicité, y compris promotion des ventes de produits et services de tiers par le biais d’accords de parrainage et de licence liés à des événements sportifs; services de conseil aux entreprises en matière de gestion, de marketing et de promotion de campagnes de collecte de fonds; fourniture de services de conseil en matière de gestion du personnel pour les équipes sportives; recherche de parraineurs; gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle.

Classe 38: Télécommunications; fourniture d’accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne; télécommunications, en particulier diffusion et transmission électroniques, y compris par réseaux sans fil ou câblés, de données, textes, messages, informations, sons, images et données; mise à disposition de forums de communication en ligne sur des sujets d’intérêt général; mise à disposition de liens de communication en ligne permettant de transférer l’utilisateur du site web à d’autres pages web locales et mondiales; faciliter l’accès aux sites web de tiers via un login universel; fourniture de forums de discussion et de tableaux d’affichage électroniques en ligne; services de diffusion audio, textuelle et vidéo sur des ordinateurs ou d’autres réseaux de communication, à savoir, mise en ligne, affichage, affichage, marquage et transmission électronique de données, d’informations, d’images audio et vidéo; diffusion de programmes radiophoniques et/ou télévisés; fourniture d’accès à des moteurs de recherche et des portails permettant d’accéder à des données et à des informations via des réseaux mondiaux; forums pour réseaux sociaux [salons de discussion]; forums interactifs; échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, de forums de discussion et de forums internet; fourniture d’accès et de transmission de musique numérique, de vidéos et d’autres œuvres multimédia par le biais de télécommunications; diffusion et transmission d’émissions télévisées, radiophoniques et sur l’internet.

Classe 41: Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles, organisation d’événements sportifs dans le domaine du football; organisation d’événements, de matchs et de compétitions de football; services de paris de football; camps de football; production de films sur les aspects du football associatif; enseignement du football; camps de football; production et montage de rapports, de films, de documentaires et de programmes radiophoniques et télévisés en matière de football; informations en matière de divertissement ou d’éducation; l’organisation d’événements; organisation et conduite de

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congrès, séminaires et conférences; micro-édition, ateliers à des fins de formation; orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation); conseils éducatifs; formation pratique [démonstration]; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de jeux proposés en ligne sur un réseau informatique; réservation de sièges pour des manifestations culturelles; publication de produits de l’imprimerie, également sous forme électronique (non téléchargeable), également sur l’internet; organisation de cérémonies de remise de prix; organisation et conduite de cérémonies de remise de prix; organisation et gestion de projets et d’expositions culturels à buts culturels ou éducatifs; services d’un club sportif; production et location de films, de films directs à vidéo et de foire sur des questions liées au football; production d’évènements sportifs pour le cinéma; services d’informations en matière de billets pour des événements sportifs; organisation de billetterie pour des manifestations sportives et d’autres manifestations de divertissement; réservation, également fournie via Internet, en ligne, par télévision et radio, de lieux, de billets, y compris sous forme de billets électroniques (e- tickets) et cartes magnétiques, tous précités pour des manifestations sportives, culturelles ou de divertissement; services de clubs [divertissement ou éducation]; services de camps sportifs.

Classe 43: Services de restauration (alimentation); bar bar, cafétérias, restaurants, snack- bars, pubs et cybercafés; services de traiteurs; location et réservation de logements temporaires (hôtels, pensions); services de camps de vacances (hébergement); hébergement temporaire; mise à disposition d’installations pour terrains de camping; location de chaises, tables, nappes et verrerie; restauration.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Composants électroniques pour machines à sous; logiciels d’applications proposant des jeux et des jeux; logiciels de réalité virtuelle; gants de données; casques de réalité virtuelle; modèles de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; lunettes de réalité virtuelle; cinémas à réalité virtuelle; logiciels de jeux de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle pour les télécommunications; logiciels de cinéma de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle pour simulation; logiciels de réalité virtuelle pour l’enseignement médical; simulateurs de mouvement de réalité virtuelle [VR]; logiciels de réalité virtuelle pour l’éducation; casques de réalité virtuelle conçus pour jouer à des jeux vidéo; casques pour jeux de réalité virtuelle; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et la dépense de cryptomonnaie; jetons de sécurité [dispositifs de chiffrement]; clés USB de type carte de crédit; logiciels pour assurer la sécurité des transactions par carte de crédit; cartes de crédit; cartes de crédit codées; cartes de crédit magnétiques; cartes téléphoniques; lecteurs de cartes de crédit; terminaux pour cartes de crédit; cartes de crédit encodées magnétiquement; cartes bancaires imprimées magnétiques; cartes bancaires imprimées codées; étuis pour cartes de crédit [supports adaptés]; cartes de crédit prépayées codées; cartes de crédit munies d’une bande magnétique; cartes de paiement codées magnétiquement; boîtes à juke à musique; masques à gaz; masques de protection; masques de soudage; masques de bain; masques de plongée; filtres pour masques respiratoires; masques anti-poussière; masques respiratoires; casques de soudeurs; masques de plongée; logiciels; programmes du système d’exploitation pour ordinateurs; logiciels interactifs; progiciels; logiciels d’applications; plates-formes logicielles; logiciels enregistrés; logiciels d’applications informatiques; jeux d’ordinateurs; logiciels congélateurs; logiciel électromécanique; logiciels multimédia; logiciels de médias; logiciels vidéo interactifs; logiciels graphiques pour ordinateurs; logiciels pour le cryptage; logiciels pour jeux vidéo; logiciels d’essai de logiciels; logiciels sociaux; logiciels bancaires; logiciels pour téléviseurs; logiciels pour téléphones mobiles; logiciels musicaux; logiciels de divertissement; logiciels pour tablettes électroniques; progiciels intégrés; logiciels de jeux; processeurs d’applications; applications mobiles; applications de flux de travail; applications

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logicielles téléchargeables; applications pédagogiques pour tablettes; applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l’information; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; applications de paris sportifs; logiciels de simulation d’applications; logiciels de développement d’applications; applications mobiles pour la réservation de taxis; logiciels et applications pour dispositifs mobiles; applications de bureau et d’entreprises; logiciels de serveurs d’applications; applications de récupération d’informations; circuits intégrés pour applications spécifiques; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels d’applications web; smartphones; téléphones intelligents portables; coques pour smartphones; étuis pour smartphones; écrans pour téléphones intelligents; claviers pour smartphones; logiciels pour smartphones; programmes pour smartphones; leviers de commande conçus pour les téléphones intelligents; casques pour téléphones intelligents; casques d’écoute pour téléphones intelligents; stations d’accueil pour smartphones; étuis résistants à l’eau pour téléphones intelligents; magnificateurs d’écran pour téléphones intelligents; appareils photo pour smartphones; objectifs photographiques pour smartphones; téléphones intelligents à écran extensibles; chargeurs pour téléphones intelligents; alimentations électriques pour smartphones; casques d’écoute sans fil pour smartphones; smartphones en forme de montre; films de protection à cristaux liquides pour smartphones; bâtonnets SELFIE utilisés comme accessoires pour smartphones; bracelets de montres qui transmettent des données à des smartphones; téléphones intelligents sous forme de lunettes; protections d’écran en verre trempé pour téléphones intelligents; chargeurs sans fil pour téléphones intelligents; programmes de systèmes d’exploitation pour smartphones; films de protection conçus pour les smartphones; applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones intelligents; tablettes électroniques; coques pour tablettes électroniques; moniteurs à tablette; supports adaptés pour tablettes électroniques; claviers pour tablettes; étuis pour tablettes électroniques; chargeurs de batteries pour tablettes électroniques; films de protection pour tablettes; étuis à rabat pour tablettes électroniques; casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; étuis en cuir pour tablettes; supports pour tablettes conçus pour être utilisés dans les voitures; filtres d’écran d’affichage conçus pour être utilisés avec des tablettes électroniques; ordinateurs personnels portables; cartes
PC; pointeurs [horloges pointeuses]; montres intelligentes; horloges pour unités centrales de traitement; radios comprenant des horloges; instruments de mesure du temps (à l’exception des horloges et montres); horloges de chronométrage informatisées avec reconnaissance digitale; hauteurs d’horlogerie; générateurs d’horloge pour ordinateurs; dispositifs de communications portables sous forme de montres-bracelets; bracelets de montres qui transmettent des données à d’autres dispositifs électroniques; distributeurs électriques.

Classe 11: Infuseurs à caféélectriques; machines à expresso électriques; capsules de café vides pour cafetières électriques; percolateurs à café électriques à usage domestique; cafetières électriques à usage domestique; équipement de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation pour aliments et boissons; appareils de bronzage; équipement de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification (air ambiant); équipement de réfrigération et de congélation; brûleurs, chaudières et réchauffeurs; allumeurs; éclairage et réflecteurs d’éclairage; instruments de chauffage et de séchage personnels.

Classe 28: Jouets, jeux et jouets; appareils pour aires de foire et terrain de jeux; articles et équipements de sport; appareils métalliques pour aires de jeux; appareils en matières plastiques pour aires de jeux; appareils pour aires de jeux pour enfants; appareils en bois pour aires de jeux; appareils pour aires de jeux; broches portatives de gaga; maisons de jeu pour enfants; châteaux gonflables; balançoires pour bébés; manèges forains; jeux de parcs d’attractions; nœuds de parcs à thème; gants de loterie; toboggan; salles de jungle
[équipements de jeu]; toboggan [jeu]; toboggan [équipements pour aires de jeux]; sièges balançoires pour bébés; lames d’escalade en tant qu’appareils pour le jeu pour enfants; balançoires [jouets]; scies de mer [appareils pour aires de jeux]; appareils de jeux vidéo,

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jeux d’arcade et machines récréatives; jeux de table et dispositifs de jeux d’argent; avions
[jouets] radiocommandés; avions [jouets]; avions télécommandés en tant que jouets; environnement [jouets] pour figurines d’action; appareils ménagers [jouets]; appareils d’exercice [jouets]; appareils pour jeux; appareils de jeux destinés aux garderies; cerfs- volants; cerfs-volants [jouets]; arcs et flèches [jouets]; jouets fantaisie pour jouer; appareils de jeux d’intérieur pour enfants; appareils de camping [jouets]; articles de sport [jouets]; voitures [jouets]; voitures à pédales [jouets]; piscines [articles de jeu]; jouets d’aquarium; poupées; poupées en peluche; bateaux [jouets]; cibles; cibles électroniques de jeux; cibles électroniques pour jeux et sports; vélos [jouets]; jumelles [jouets]; blocs de construction magnétiques en tant que jouets; blocs de construction [jouets]; blocs de construction en bois; blocs de construction [jouets] susceptibles d’être connectés; blocs d’apprentissage en braille [jouets]; bowling [jeu]; boules à jouer; boucles de natation; marionnettes; chambres à air gonflables pour loisirs aquatiques; flumes; chapeaux [jouets]; cartes à jouer pour tours magiques; cartes de tarot; maisons de jeu modulaires; châteaux [jouets]; drones [jouets]; hélicoptères [jouets] radiocommandés; figurines [jouets]; jouets pour aspirer l’eau; jouets d’eau; jouets artisanaux vendus en kit; jouets rembourrés à roulettes; jouets coulissants; jouets; objets gonflables pour piscines; flèches [jouets]; jouets équipés de boîtes à argent; jouets non motorisés pour l’équitation; jouets d’activité électroniques; jouets à piles; jouets gonflables pour piscines; jouets gonflables ressemblant à des véhicules aériens; jouets gonflables; jouets électroniques d’apprentissage; jouets électroniques télécommandés; jouets en caoutchouc; puzzles; jouets vendus en kit; jouets en bois; jouets intelligents en peluche; jouets en plastique; jouets métalliques; jouets modulaires; jouets parlants; jouets télécommandés sous forme de véhicules; jeux; jouets volants télécommandés; jouets à roulettes; SPINNING fidgets [jouets]; jouets radiocommandés; jouets à dessin; blouses
[jeux]; tourne-disques [jouets]; roulettes à pile; Pachinkos; Tiddlyvs; jeux d’anneaux; jeux sportifs; jouets présentés dans un calendrier de l’avent; jeux mécaniques; jeux gonflables pour piscines; jouets intelligents; jeux de cibles; jeux de société; jeux de sac à roulettes; jeux de boules; jeux d’adresse et jeux d’action; jouets pour piscines; jouets de figues; jouets d’activités multiples pour enfants; chewing-gums [jouets]; tricoteuses [jouets]; appareils photographiques [ne permettant pas de prendre une photographie]; globes de neige [jouets]; kits vendus complets pour la construction de modèles réduits; répliques miniatures de kits de football; kits de maquettes de figurines [jouets]; kits de pièces vendus complets pour la fabrication de modèles réduits de voitures [jouets]; kits de pièces vendus complets pour la fabrication de modèles réduits; kits de modèles réduits; kits de modèles réduits [jouets]; kits de modèles réduits en matières plastiques pour la fabrication de véhicules [jouets]; kits de pièces vendus complets pour la construction de modèles; kits de modèles réduits d’avions; modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; kits d’empreintes [jouets]; aiguilles en mousse
[jouets]; masques [jouets]; marionnettes; masques pour le visage en papier; masques pour le visage en tant que jouets; battes pour jeux de balles; microphones [jouets]; mobiles
[jouets]; modèles réduits de terrains de football; avions réduits; modèles réduits d’hélicoptères; poteaux de but de taille réduite; ballons (de jeu); balles de baseball en caoutchouc; boules de genoux [jouets]; balles de jonglage; horloges et montres [jouets]; verres à prisme [jouets]; magasins de jeux; trottinettes [jouets]; modèles réduits de moteurs à vapeur [jouets]; modèles réduits de véhicules télécommandés; modèles réduits de moteurs automobiles en tant que jouets; modèles réduits [jouets]; modèles réduits de chiffres; personnages de fantaisie; figurines en plastique modelées [jouets]; figurines de levitation magnétiques; jouets de forme en plastique; jouets en caoutchouc; figurines de collection [jouets]; figurines d’action électriques avec lumières et sons; jouets rembourrés; pâte à jouets; patins à roulettes [jouets]; poussettes [jouets]; ballons de football de taille réduite; balles pour aires de jeux; tétines; boules en caoutchouc; boules de plage; Piñatas; piscines gonflables [articles de jeu]; palets; figurines [jouets] positionnables; personnages humains [jouets]; mastics [jouets]; filets pour jeux de balle; robots [jouets]; fusées [jouets]; puzzles logiques manipulables; puzzles [jeux]; puzzles à manipuler; puzzles en cube; puzzles en mosaïque; marionnettes rembourrées; poupées à tête de billard; diable en boîte; sacs de plage [Otedama]; jeux pour figurines d’action; vaisselle [jouets]; Cribbages; seaux et

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pique [jouets]; seaux de jeu en matières plastiques; seaux de jeu; toboggans d’eau
[appareils de jeu]; toboggans; blagues (articles pour jouer); bouées d’anneaux à usage récréatif; sacs gonflables pour bop; roues pour véhicules [jouets]; robots jouets radiocommandés; broches [jouets]; argent pour jouer; traîneaux [jouets]; traîneaux [jouets]; kits de modèles réduits [jouets]; neuf morris pour hommes; sets de jouets; tentes d’intérieur; tentes de jeu; téléphones [jouets]; tables à activités multiples pour enfants [articles de jeu]; véhicules électroniques télécommandés [jouets]; véhicules à roulettes [jouets]; véhicules à moteur électroniques [jouets]; véhicules à conduire pour enfants [jouets]; véhicules à quatre roues pour enfants [jouets]; véhicules [jouets]; outils [jouets]; tunnels de jeu; cornes [jouets]; trompettes [jouets]; sets de train; talkies-walkies [jouets ne fonctionnant pas]; visières pour casques [jouets]; véhicules télécommandés à piles [jouets]; véhicules télécommandés
[jouets]; robots transformables [jouets]; véhicules motorisés à moteur [jouets]; véhicules gonflables pour enfants; machines pour jeux d’adresse ou de hasard; machines à sous pour jeux d’argent; machines automatiques de jeu à prépaiement; tickets de rapace; tickets à gratter pour jeux de loterie; machines à sous [machines de jeu]; machines à sous [appareils de divertissement sans jeton]; jetons pour jeux d’argent; flippers; flippers [jouets]; flippers portatifs; flippers à prépaiement; Flippers verticaux japonais (machines à pachinko); flippers
[appareils à prépaiement ou jetons]; Flippers horizontaux japonais [machines à smartball]; flippers [appareils à prépaiement ou non]; flippers horizontaux (machines de korinto);
Babyfoot; masques de déguisement; masques de base-ball; masques de receveur; Masques d’Halloween; masques de théâtre; masques de carnaval; masques d’escrime.

Classe 41: Services d’éducation, de divertissement et de sport; éducation, loisirs et sports; parcs d’attractions, foires, zoos et musées; production audio, vidéo et multimédias, et photographie; services de jeux d’argent; services de location d’équipements et d’installations pour l’éducation, le divertissement, le sport et la culture; services de jeux vidéo; services d’éducation et d’instruction; services de représentations en direct; services d’agences de divertissement; agences de réservation pour le divertissement; organisation de présentations à des fins culturelles; mise en scène de productions de divertissements lumineux; administration [organisation] de jeux; administration [organisation] de services de divertissement; administration [organisation] de jeux; administration [organisation] de services de divertissement; mise à disposition d’espaces récréatifs sous forme d’aires de jeux pour enfants; services de divertissement dans des centres de vacances; administration
[organisation] d’activités culturelles; activités sportives et culturelles; auditions pour jeux télévisés; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y compris informations d’archives) sous forme de textes, d’informations audio et/ou vidéo; camps d’été [divertissement et éducation]; camps de loisirs; centres récréatifs; conduite d’activités de divertissement; conduite de cérémonies à des fins de divertissement; organisation de divertissements dans le domaine des arts du spectacle; conduite de festivals d’arts du spectacle; organisation d’évènements récréatifs; divertissement télévisé; divertissement théâtrale; divertissement sous forme de jeux télévisés en cours; divertissement sous forme de spectacles d’actualités télévisées; services de divertissement populaire; services interactifs de divertissement; dégustations de vins [services de divertissement]; mise à disposition d’aires de jeux pour enfants dans des stations-service; mise à disposition d’installations de loisirs et de loisirs; services d’activités récréatives; mise à disposition d’attractions touristiques à des fins de divertissement; mise à disposition de châteaux gonflables à des fins récréatives; mise à disposition d’installations pour l’entraînement au cours d’obstacles; mise à disposition de salles pour le divertissement; services de divertissement par le biais de films cinématographiques; services de divertissement par le biais de bandes audio; mise à disposition d’installations cinématographiques; fourniture d’actualités dans le domaine du sport; fourniture d’enseignement de jeux de go; fourniture de divertissements vidéo par le biais d’un site web; services de divertissement en ligne; divertissement musical; mise à disposition d’informations, de commentaires et d’articles dans le domaine de la musique par le biais de réseaux informatiques; fourniture d’images non téléchargeables en ligne; fourniture d’images

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non téléchargeables en ligne; gestion artistique de représentations théâtrales; mise à disposition de jantes de caniveaux à des fins récréatives; fourniture de supports audio et visuels par le biais de réseaux de communication; mise à disposition d’installations récréatives; mise à disposition d’installations extérieures pour jouer au paintball; mise à disposition d’installations pour jouer au paintball; mise à disposition d’installations pour le divertissement; mise à disposition d’infrastructures récréatives pour clubs; fourniture de services récréatifs liés à l’eau; mise à disposition de divertissement sous forme d’extraits de films par le biais d’un site web; services de divertissement pour enfants; services de divertissement par le biais de publications; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme d’émissions de jeux; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de ligues sportives virtuelles; services de divertissement par le biais de films vidéo; services de divertissement par le biais de la télévision; organisation de cérémonies de remise de prix dans le domaine de la vidéo; divertissement fourni par le biais d’Internet; divertissement sous forme de messages téléphoniques préenregistrés orientés vers le sexe; divertissement fourni par des systèmes de vidéotext; divertissement par téléphone; divertissement en matière de dégustation de vins; divertissement interactif en ligne; divertissement sous forme de films; divertissement sous forme de tournées; interviews de personnalités contemporaines à des fins de divertissement; mise à disposition d’informations en matière de divertissement en ligne à partir d’une base de données informatique d’Internet; fourniture d’informations aux joueurs de jeux sur le classement de leurs scores de jeux sur les sites web; informations en matière de loisirs; mise à disposition d’informations en matière de programmes télévisés; mise à disposition d’informations dans le domaine du divertissement par le biais d’un réseau informatique mondial; informations en matière de divertissement, fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; mise à disposition d’informations en matière de divertissement par le biais de réseaux informatiques; informations en matière de divertissement; services de journalisme; jardins publics; mise à disposition d’installations de jeux pour enfants; organisation de cérémonies de remise de prix pour la télévision; organisation d’événements costumés; organisation de divertissements; organisation de réunions dans le domaine du divertissement; organisation de divertissements visuels; mise à disposition de salles de machines à sous; mise à disposition d’installations de karaoké; mise à disposition d’infrastructures pour activités récréatives en plein air; mise à disposition d’équipements et d’installations de cinéma ou de théâtre; mise à disposition de musique numérique à partir de sites Web MP3; éducation et formation dans le domaine de la musique et du divertissement; services de divertissement vidéo; divertissement sous forme de concours de beauté; divertissement sous forme de spectacles de lumière; divertissement sous forme de spectacles laser; divertissement sous forme de défilés de mode; divertissement sous forme de programmes télévisés continus dans le domaine de la variété; divertissement sous forme de compétitions de patinage à roulettes; divertissement sous forme de compétitions de jet d’essieu; divertissement sous forme de festivals ethnique; divertissement sous forme de compétitions dans le domaine de l’orthographe; services de divertissement concernant les jeux de questions-réponses; services de divertissement radiophonique sur Internet; divertissement fourni par télévision câblée; organisation de drapeaux à des fins récréatives; organisation de parasiticides à des fins culturelles; organisation de fan-clubs; organisation d’événements culturels, récréatifs et sportifs; organisation de manifestations à des fins de divertissement; organisation de concours par téléphone; organisation de compétitions musicales; organisation d’activités sportives pour camps d’été; organisation de concours; organisation d’activités récréatives en groupe; organisation d’activités récréatives; organisation d’activités éducatives pour camps d’été; organisation d’activités de divertissement pour camps d’été; organisation de divertissements pour fêtes d’anniversaire; services d’organisation de divertissements; organisation de présentations à des fins de divertissement; organisation d’évènements récréatifs; organisation de démonstrations à des fins récréatives; organisation de spectacles visuels et musicaux; organisation de divertissements pour mariages; organisation de jeux de participation du public; organisation de galas; organisation de festivals à des fins de

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divertissement; organisation de paniers; organisation d’expositions aériens; planification de réceptions [divertissement]; planification de spectacles; peinture pour le visage; réservation d’artistes interprètes ou exécutants pour des événements (services d’un promoteur); planification de spectacles de films; organisation et conduite de réunions dans le domaine du divertissement; organisation et préparation d’expositions à des fins récréatives; organisation et conduite de manifestations de dégustation de vins à des fins de divertissement; organisation et conduite de manifestations de divertissement; organisation et conduite de loteries; organisation et conduite d’activités de divertissement; organisation de sorties récréatives; organisation de tournois récréatifs; organisation de spectacles à des fins récréatives; organisation de spectacles de divertissement; organisation de spectacles; production de spectacles; production de programmes télévisés de divertissement en direct; production de documentaires; services de présentation audiovisuelle à des fins de divertissement; présentation de films; préparation de programmes de divertissement pour leur diffusion; préparation d’effets spéciaux à des fins de divertissement; services de réservation dans le domaine du divertissement; réservation de personnalités sportives pour des événements (services d’un promoteur); production de programmes télévisés en direct; salles de jeux; mise à disposition de saloons de go ou de shogi; mise à disposition de salles de mah-jong; mise au point de jeux [divertissement/éducation]; portraitiste [peinture]; projection de divertissements préenregistrés; projection de films vidéo; projection de films; productions d’éclairage à des fins de divertissement; production d’émissions de jeux télévisés; production d’émissions de variétés avec danseurs et chanteurs; production d’émissions de variétés avec danseurs; services de divertissement audio; services de divertissement cinématographique; services artistiques fournis par des musiciens; services de divertissement fournis par des artistes du spectacle; divertissement fourni pendant les entractes d’évènements sportifs; divertissement fourni par le biais d’un réseau mondial de communication; services de divertissement téléguifié; services de divertissement par des machines à sous; services de divertissement musical animé; services de divertissement fournis par des chanteurs; services de divertissement fournis par un groupe musical; divertissement par le biais d’émissions télévisées sans fil; services de divertissement de croisières; divertissement sous forme de télévision par téléphone portable; services de camps de vacances [divertissement]; services d’aires de jeux d’aventures pour enfants; services de réserves naturelles à usage récréatif; services de centres récréatifs de camps de vacances; services de clubs [discothèques]; fourniture de services de clubs de divertissement; services de clubs sociaux à des fins de divertissement; services de conseils en matière de divertissement; services de conseils dans le domaine du divertissement; services de conseils dans le domaine du divertissement fournis par le biais d’Internet; services de conversation téléphonique à des fins de divertissement; services de divertissement; services de fan-club; services de fan-club (divertissement); services de divertissement sous forme de programmes de télévision interactifs; services de divertissement sous forme d’organisation de manifestations sociales de divertissement; services de divertissement pour le partage d’enregistrements audio et vidéo; mise à disposition d’installations de divertissement; services de jeux de guerre; services de galeries d’art; services de galeries d’art fournis en ligne via un lien de télécommunication; services de divertissement comprenant des personnages de fiction; services de divertissement fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’Internet; services de divertissement fournis sur un circuit de course; activités de divertissement, sportives et culturelles; services de divertissement fournis par des hôtels; services de divertissement fournis dans des clubs de pays; services de divertissement fournis par téléphone; divertissement par IP TV; services de divertissement fournis en discothèques; services de divertissement sous forme de compétitions; services de divertissement sous forme de films cinématographiques; services de divertissement sous forme de programmes télévisés par webcam; services de divertissement sous forme de représentations cinématographiques; services de divertissement par télévision en circuit fermé; services de divertissement fournis par des flux en ligne; services de divertissement consistant à mettre en relation des utilisateurs avec des enregistrements audio et vidéo; services de divertissement liés aux

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compétitions; services d’accueil (divertissement); services d’accueil pour entreprises (divertissement); services de téléviseurs et de radio; services d’écriture de chansons à des fins non publicitaires; services de spectacles laser; services de spectacles laser
[divertissement]; services de vidéothèques; services de renseignements et de conseils en matière de divertissement; services d’informations téléphoniques en matière de divertissement; services de divertissement radiophonique et télévisé; mise à disposition d’équipements et d’installations de loisirs; représentations théâtrales animées et en direct; spectacles routiers en tant que services de divertissement; spectacles de télévision par satellite; services de sport et de remise en forme; jeux télévisés; écrans d’artifice; organisation et conduite de spectacles aériens; mise à disposition d’installations pour jeux télévisés; services de loisirs; mise à disposition d’installations de divertissement dans des hôtels; organisation de loteries; billets [loteries]; organisation de loteries pour le compte de tiers; location de matériel de jeux; location de machines à sous [machines de jeu]; services de casino [jeux]; mise à disposition d’installations de casinos et de jeux de hasard; services de paris en ligne; services de casinos, de jeux de hasard et de jeux d’argent; services d’arcade de réalité virtuelle; services de jeux de réalité virtuelle fournis en ligne à partir d’un réseau informatique; location de jukebox; location de trottinettes [jouets].

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Certains des produits et services contestés sont identiques ou similaires aux produits et services sur lesquels l’opposition est fondée. Par exemple, les jeux et jouets compris dans la classe 28, ainsi que les services d’éducation, de divertissement et de sport compris dans la classe 41, figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes); si les « logiciels d’applications informatiques proposant des jeux et jeux de hasard» contestés compris dans la classe 9 sont similaires aux jeux de l’opposante compris dans la classe 28, étant donné qu’ils sont complémentaires (dans la mesure où les logiciels et le matériel informatique compris dans la classe 9 sont essentiels au fonctionnement des jeux de hasard électroniques ou en ligne) et qu’ils ont généralement les mêmes fabricants, les mêmes canaux de distribution et le même public pertinent. D’autres, comme les produits contestés compris dans la classe 11, sont différents, étant donné qu’ils n’ont rien de pertinent en commun qui pourrait justifier de conclure à l’existence d’une similitude avec les produits et services de l’opposante au sens de la jurisprudence.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;

b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.

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Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Sur la comparaison des signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
MARADONA
Marque antérieure Signe contesté Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure ne comporte qu’un élément verbal, «Maradona». Il s’agit d’un nom de famille célèbre (bien que peu courant sur le territoire pertinent) en raison du footballeur argentin notoirement-connu Diego Armando Maradona (1960-2020) et le public pertinent identifiera la marque antérieure avec cette personne spécifique. Maradona est également reconnue par de nombreux spécialistes, anciens joueurs de football et personnalités internationales comme l’un des meilleurs acteurs de l’histoire.
L’opposante a fait valoir que la marque antérieure jouit d’une renommée et, dès lors, également d’un caractère distinctif élevé, bien qu’elle n’ait produit aucun élément de preuve à l’appui d’une telle affirmation au cours de la période pertinente.
L’article 95, paragraphe 1, du RMUE n’empêche pas l’Office de tenir compte, de sa propre initiative, de faits déjà notoires ou susceptibles de devenir connus par des sources généralement accessibles, par exemple le fait que le Picasso est reconnu par les consommateurs de l’Union européenne comme étant un célèbre peintre espagnol (22/06/2004,-T 185/02, PICARO/PICASSO, EU:T:2004:189; 01/12/2006, 361/04-P, PICARO/PICASSO, EU:C:2006:25). Toutefois, l’Office ne sera pas en mesure de citer d’ office de nouveaux faits ou arguments (par exemple, la notoriété ou le degré de reconnaissance de la marque antérieure). En ce sens, comme indiqué ci-dessus, bien qu’il soit légal d’affirmer que Maradona est reconnu en tant que footballeur de notoriété internationale, il s’agit, dans la présente procédure, d’analyser le caractère distinctif de la marque antérieure par rapport aux produits et services en cause. Par conséquent, la revendication de renommée (ou de caractère distinctif accru) de la marque antérieure est un aspect qui doit être prouvé par l’opposante dans le délai imparti à cet effet.
Compte tenu de ce qui précède, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure est dépourvue de signification en ce qui concerne les produits et services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, son caractère distinctif doit être considéré comme normal, même si certains des produits et services en cause concernent ou peuvent avoir un lien avec le sport, étant donné que la marque antérieure «Maradona» ne décrit ou

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ne fait allusion à aucune de leurs caractéristiques d’une manière qui pourrait altérer son caractère distinctif.
Les demandeurs font valoir qu’il existe plusieurs enregistrements et demandes de marques contenant le mot «Maradona» avant le dépôt de la marque de l’opposante et que des dizaines d’entreprises ont précédemment utilisé des marques contenant l’élément «Maradona». Cela pourrait éventuellement amoindrir le risque de confusion, entraînant une dilution du caractère distinctif de la marque antérieure. Les arguments de la requérante ne sont toutefois accompagnés d’aucun élément de preuve et, partant, doivent être rejetés. En tout état de cause,la division d’opposition observe que l’existence de plusieurs enregistrements de marques n’est pas, en soi, particulièrement déterminante, étant donné qu’elle ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne saurait présumer, sur la base des seules données du registre, que toutes ces marques ont effectivement été utilisées. Dans ces circonstances, la demande des demandeurs doit être rejetée.
Le signe contesté est un signe figuratif complexe qui comprend les éléments verbaux espagnols «EL 10», signifiant «-number- 10», et «la Mano de Dios», signifiant «la main de God», précédés de la représentation d’une main sur un fond noir qui pourrait être perçu comme un cheveu pour un homme. Aucun de ces éléments n’a de lien direct avec les produits et services en cause et, par conséquent, il possède un caractère distinctif normal. Le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être jugé nettement plus dominant que d’autres éléments;
Les demandeurs admettent que les amateurs de football pourraient éventuellement reconnaître le signe contesté et lui attribuer la signification du footballeur notoirement-connu, Maradona. Conformément à l’argument des demandeurs, cette partie du public saura que «EL 10» («le chiffre — 10») ferait référence au nombre 10 de son maillot de football et «la Mano de Dios» («la main de God») à l’un de ses surnoms (informations extraites de Wikipédia le 14/12/2022 à l’adresse https://en.wikipedia.org/wiki/Diego_Maradona).
Compte tenu de ce qui précède, pour une partie du public pertinent (en particulier pour ceux possédant certaines connaissances ou propriétés sportives pour le football), étant donné que les signes pourraient être associés à la même personne célèbre, à savoir la marque antérieure faisant référence au nom de famille du footballeur et au signe contesté perçu comme le nombre de son maillot de football et l’un de ses surnoms, les signes sont similaires sur le plan conceptuel. Pour le reste du public qui n’associera pas Maradona au signe contesté, les signes sont différents sur le plan conceptuel.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes diffèrent sur tous les plans notables, étant donné que la marque antérieure se compose d’un seul élément verbal de huit lettres, tandis que le signe contesté est un signe figuratif complexe comportant plusieurs éléments verbaux, numériques et figuratifs, comme décrit précédemment. En outre, ils diffèrent clairement par leur longueur, leur structure, leur nombre de syllabes, leur séquence de consonnes et de voyelles, ainsi que le nombre «10» dans le signe contesté.
Par conséquent, étant donné que les signes ne coïncident sur aucun élément ni sur le plan visuel ni sur le plan phonétique, il peut être conclu que les signes ne sont pas similaires sur les plans visuel et phonétique.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des signes constitue une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Étant donné que les signes sont différents pour une partie du public pertinent, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doit être rejetée.

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Pour la partie du public qui établit une association conceptuelle entre les signes, étant donné que les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen du risque de confusion se poursuivra.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services ont été supposés identiques et s’adressent au grand public et/ou à des clients professionnels, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé. Le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
La seule similitude entre les signes en conflit réside dans l’aspect conceptuel et uniquement pour une partie du public pertinent. Comme analysé dans la section précédente, une partie du public pertinent pourrait associer les signes comme faisant référence à la même personne-notoire, à savoir le footballeur argentin Maradona, mais c’est surtout la partie du public disposant de certaines connaissances ou de certaines connaissances sportives pour le football. Visuellement et phonétiquement, les signes ne sont pas similaires car les différences entre eux sont nombreuses et évidentes.
Toutes ces circonstances et les différences susmentionnées conduisent à une impression d’ensemble différente des signes, de sorte qu’en l’espèce, le lien conceptuel certain qui pourrait être établi pour une partie du public n’est pas considéré comme suffisant pour créer un risque de confusion ou d’association au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE. En d’autres termes, bien que les signes puissent éventuellement évoquer l’image de la même personne célèbre, il peut être exclu que les consommateurs percevront ou associeront les signes en conflit à la même origine commerciale, en ce qui concerne les produits et services en cause.
L’analyse qui précède constitue le meilleur scénario pour apprécier tout risque de confusion entre les signes en cause, étant donné que, comme expliqué, pour l’autre partie du public, les signes sont différents sur tous les points pertinents.
Compte tenu de tout ce qui précède, et même à supposer l’identité des produits et services et le principe d’interdépendance, selon lequel un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement, il n’existe pas de risque de confusion ou d’association dans l’esprit du public pertinent. Par conséquent, l’opposition fondée sur ce motif doit être rejetée. L’analyse se poursuivra en ce qui concerne l’autre motif invoqué, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque

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antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.
Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Conformément à l’article 7, paragraphe 1, du RDMUE, l’Office donne à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai fixé par l’Office.
Conformément à l’article 7, paragraphe 2, point f), du RDMUE, lorsque l’opposition est fondée sur l’existence d’une marque renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant doit produire la preuve démontrant, entre autres, que la marque est renommée, ainsi que la preuve ou des arguments démontrant que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice. En l’espèce, l’acte d’opposition n’était accompagné d’aucune preuve de la prétendue renommée de la marque antérieure.
Le 08/11/2021, l’opposante s’est vu accorder un délai de deux mois à compter de la fin du délai de réflexion pour produire les documents susmentionnés. Ce délai expirait le 13/03/2022.
L’opposante n’a produit aucun élément de preuve relatif à la renommée de la marque sur laquelle l’opposition est fondée;
Étant donné que l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ces motifs.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par les demandeurs aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à rembourser aux demandeurs sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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De la division d’opposition
Alina Lara MARTA GARCÍA VICTORIA DAFAUCE
ÉNERGIE SOLAIRE
COLLADO MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.