DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 049 443
Henkel AG indirects Co. KGaA, Henkel elstr. 67, 40589 Düsseldorf (Allemagne)
un g a i ns t
NOAH Company Ltd., 6-10-17, Akasaka, Minato-ku, Tokyo, Japon (titulaire), représentée par Cabinet Germain indirects Maureau, 12, Rue Boileau, 69006 Lyon, France (mandataire agréé).
Le 03/03/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 049 443 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 3: Savons; savonnettes pour la toilette corporelle; savons liquides pour le lavage du corps; produits nettoyants pour le corps; savon d’amandes; gel douche; shampooings; savons; shampooings secs; savon à barbe; shampooings pour les cheveux; savons pour le soin du corps; savons pour la toilette; savons à usage domestique; savonnettes; savonnettes; savons parfumés; savons liquides pour les mains et le visage; produits de nettoyage pour les mains; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; savons pour crème pour le corps; savons à usage personnel; savons en papier à usage personnel; savons liquides; savons contre la transpiration; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; savons contre la transpiration des pieds; préparations d’hygiène non médicamenteuses pour animaux; shampooings pour bébés; poudre pour le lavage capillaire; savons en poudre; savons désodorisants; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; préparations pour polir les prothèses dentaires; bains de bouche non médicinaux; lotions nettoyantes pour les dents; gels pour blanchir les dents; dentifrices; poudres dentifrices humidifiées; dentifrices; cosmétiques; crèmes hydratantes après- rasage; lotions pour le corps; lotions pour les mains à usage cosmétique; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; crèmes, huiles, lotions et préparations nettoyantes et hydratantes; produits cosmétiques hydratants pour le visage; hydratants pour la peau utilisés comme cosmétiques; masques hydratants pour la peau; crèmes, lotions et gels hydratants; bains moussants non médicinaux; lotions pour barbes; teintures pour la barbe; émulsions après-rasage; baumes après-rasage; lotions après- rasage; pierres d’alun (astringents); aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; protection solaire résistant à l’eau; eau de Cologne; eau de parfum; crèmes nettoyantes (cosmétiques); laits nettoyants; solutions de ondulation froide; préparations de collagène à usage cosmétique; pierres à barbe (astringents); crèmes de douche; crèmes cosmétiques pour le soin de la peau; produits traitants pour la peau; crème pour blanchir la peau; crèmes pour blanchir la peau; lotions pour renforcer les ongles; ongles (produits pour le soin des -); lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lotions pour permanentes; neutralisants pour permanentes; sels pour le bain non à usage médical; poudres pour le bain (cosmétiques); bains moussants; baumes autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; gels après-rasage; crèmes à raser; gels de rasage; baumes de rasage; mousse à raser; lotions de rasage; rasage (produits de -); crèmes avant-rasage; crèmes capillaires; après-shampooings; gels capillaires; mousses

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capillaires; produits de rinçage pour les cheveux, après-shampooings; lotions capillaires; huiles pour le soin des cheveux; produits pour le coiffage des cheveux; laques pour les cheveux; mascara pour cheveux; cire pour les cheveux; henné (teinture cosmétique); crèmes de beauté pour le soin du corps; préparations cosmétiques pour le soin du corps; désodorisants pour le soin du corps; huiles de massage; gels de massage autres qu’à usage médical; eau de lavande; crème à base de retinol à usage cosmétique; cosmétiques pour animaux; eaux de toilette; lait d’amandes à usage cosmétique; astringents à usage cosmétique; huiles cosmétiques; huiles de toilette; graisses à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; paillettes à usage cosmétique; laits de toilette; beurre de cacao à usage cosmétique; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; désodorisants cosmétiques pour la peau; talc pour la toilette; craie
à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; crèmes pour le visage à usage cosmétique; lotions cosmétiques pour bronzage; sels de bain à usage cosmétique; crèmes pour les mains à usage cosmétique; pommades à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; teintures cosmétiques; colorants pour la toilette; préparations décolorantes à usage cosmétique; extraits de plantes à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; produits de démaquillage; gels démaquillants; lotions démaquillantes; masques de beauté pour le visage; laits nettoyants pour le visage; disquettes faciales; parfums solides; cire à moustache; parfums; bandelettes blanchissantes pour les dents; préparations phytocosmétiques; désodorisants personnels; antitranspirants à usage personnel; produits de toilette contre la transpiration; gels coiffants; mousse coiffante; produits cosmétiques coiffants; teintures pour cheveux; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; lotions pour les pieds non médicamenteuses; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; produits pour enlever les teintures; crèmes dépilatoires; dépilatoires; cire à épiler; bandes de cire pour l’épilation; durcisseurs pour les ongles; préparations capillaires; brillantine; hydratants pour les cheveux; crèmes de bronzage; huiles après- soleil (cosmétiques); hydratants après-soleil; préparations cosmétiques de protection solaire; écrans solaires (préparations d’ -); huiles de bronzage; produits de bronzage (cosmétiques); après-shampooings pour bébés; préparations pour le bain non à usage médical; produits pour blanchir la peau; lotions toniques pour la peau; sérums non médicinaux pour la peau; huiles pour les cheveux; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; masques de beauté; crèmes de beauté; gels de beauté; lotions de beauté; sérums de beauté; crèmes pour les baumes de beauté; lait hydratant; préparations pour lisser les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; produits pour enlever les teintures pour les cheveux; colorants pour cheveux; démaquillants pour les yeux; crèmes de bain; préparations cosmétiques pour le bain; parfums et produits de parfumerie naturels; produits de parfumerie synthétiques; huiles essentielles; produits de parfumerie synthétiques; parfumerie naturelle à base de légumes; musc (parfumerie); huile de rose; huile d’amandes; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huile de gaulthie; géraniol; Safrol; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huile de jasmin; essence de badiane; terpènes (huiles essentielles); héliotropine; essence de bergamote; essence de menthe (huile essentielle); Ionone (parfumerie); huile de lavande; huiles essentielles de citron; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; bases pour parfums de fleurs; huiles parfumées; menthe pour la parfumerie; ambre (parfumerie); huiles essentielles à usage personnel; musc synthétique; huiles essentielles; essences éthériques; huiles essentielles aromatiques.
Classe 35: Services de vente au détail ou en gros de cosmétiques, produits de toilette,

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dentifrices, savons.
2. La protection dans l’Union européenne est refusée pour l’enregistrement international no 1 380 037, pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.


MOTIFS
Le 09/04/2018, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services de l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 1 380
037 (marque figurative), à savoir contre certains des produits et services compris dans les classes 3, 21 et 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 984 245 «LIVE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 3: Produits pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment, le coiffage des cheveux.
Après un refus partiel de la demande contestée dans la décision d’opposition no B 3 050 268 du 10/04/2019, devenue définitive, les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 3: Savons; savonnettes pour la toilette corporelle; savons liquides pour le lavage du corps; produits nettoyants pour le corps; savon d’amandes; gel douche; shampooings; savons; shampooings secs; savon à barbe; shampooings pour les cheveux; savons pour le soin du corps; savons pour la toilette; savons à usage domestique; savonnettes; savonnettes; savons parfumés; savons liquides pour les mains et le visage; produits de nettoyage pour les mains; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; savons pour crème pour le corps; savons à usage personnel; savons en papier à usage personnel; savons liquides; savons contre la transpiration; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; savons contre la transpiration des pieds; préparations d’hygiène non médicamenteuses pour animaux; shampooings pour bébés;

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poudre pour le lavage capillaire; savons en poudre; produits nettoyants sous forme de mousse; savons désodorisants; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; préparations pour polir les prothèses dentaires; bains de bouche non médicinaux; lotions nettoyantes pour les dents; gels pour blanchir les dents; dentifrices; poudres dentifrices humidifiées; dentifrices; cosmétiques; crèmes hydratantes après-rasage; lotions pour le corps; lotions pour les mains à usage cosmétique; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; crèmes, huiles, lotions et préparations nettoyantes et hydratantes; produits cosmétiques hydratants pour le visage; hydratants pour la peau utilisés comme cosmétiques; masques hydratants pour la peau; crèmes, lotions et gels hydratants; bains moussants non médicinaux; fards à paupières; sourcils (crayons pour les -); eye-liners; crayons eye-liners; lotions pour barbes; teintures pour la barbe; émulsions après-rasage; baumes après-rasage; lotions après-rasage; pierres d’alun (astringents); aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; protection solaire résistant à l’eau; eau de Cologne; eau de parfum; poudre pour le maquillage; poudre crémeuse pour le visage; crèmes nettoyantes (cosmétiques); laits nettoyants; solutions de ondulation froide; préparations de collagène à usage cosmétique; poudre solide pour poudriers (cosmétiques); pierres à barbe (astringents); crèmes de douche; crèmes cosmétiques pour le soin de la peau; produits traitants pour la peau; crème pour blanchir la peau; crèmes pour blanchir la peau; lotions pour renforcer les ongles; ongles (produits pour le soin des -); paillettes pour ongles; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; laques pour les ongles; dissolvants pour vernis à ongles; lotions pour permanentes; neutralisants pour permanentes; sels pour le bain non à usage médical; poudres pour le bain (cosmétiques); bains moussants; baumes autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; gels après- rasage; crèmes à raser; gels de rasage; baumes de rasage; mousse à raser; lotions de rasage; rasage (produits de -); Foundation; crèmes avant-rasage; crèmes capillaires; après- shampooings; gels capillaires; mousses capillaires; produits de rinçage pour les cheveux, après-shampooings; lotions capillaires; huiles pour le soin des cheveux; produits pour le coiffage des cheveux; laques pour les cheveux; mascara pour cheveux; cire pour les cheveux; crayons pour les yeux; crayons à usage cosmétique; henné (teinture cosmétique); crayons pour fards; rouge; crèmes de beauté pour le soin du corps; préparations cosmétiques pour le soin du corps; désodorisants pour le soin du corps; mascara; huiles de massage; gels de massage autres qu’à usage médical; cosmétiques pour cils; sourcils (cosmétiques pour les -); crayons de maquillage; craie pour le maquillage; produits de maquillage; eau de lavande; brillants à lèvres; étuis pour rouges à lèvres; baumes pour les lèvres non médicamenteux; crème à base de retinol à usage cosmétique; cosmétiques pour animaux; eaux de toilette; lait d’amandes à usage cosmétique; astringents à usage cosmétique; huiles cosmétiques; huiles de toilette; graisses à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; paillettes à usage cosmétique; laits de toilette; beurre de cacao à usage cosmétique; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; désodorisants cosmétiques pour la peau; talc pour la toilette; craie à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; crèmes pour le visage à usage cosmétique; lotions cosmétiques pour bronzage; sels de bain à usage cosmétique; crèmes pour les mains à usage cosmétique; pommades à usage cosmétique; vernis à ongles à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; teintures cosmétiques; colorants pour la toilette; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations décolorantes à usage cosmétique; extraits de plantes à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; produits de démaquillage; gels démaquillants; lotions démaquillantes; masques de beauté pour le visage; produits de maquillage pour le visage et le corps; laits nettoyants pour le visage; disquettes faciales; poudre compacte pour le visage; parfums solides; cire à moustache; rouge à lèvres; rouges à usage cosmétique; parfums; bandelettes blanchissantes pour les dents; préparations phytocosmétiques; polissage pour les lèvres; désodorisants personnels; antitranspirants à usage personnel; produits de toilette contre la transpiration; gels coiffants; mousse coiffante; produits cosmétiques coiffants; teintures pour cheveux; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; lotions pour les pieds non médicamenteuses; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; produits

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pour enlever les teintures; crèmes dépilatoires; dépilatoires; cire à épiler; bandes de cire pour l’épilation; durcisseurs pour les ongles; préparations capillaires; brillantine; hydratants pour les cheveux; crèmes de bronzage; huiles après-soleil (cosmétiques); hydratants après- soleil; préparations cosmétiques de protection solaire; écrans solaires (préparations d’ -); huiles de bronzage; produits de bronzage (cosmétiques); après-shampooings pour bébés; préparations pour le bain non à usage médical; produits pour blanchir la peau; lotions toniques pour la peau; sérums non médicinaux pour la peau; huiles pour les cheveux; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; masques de beauté; crèmes de beauté; gels de beauté; lotions de beauté; sérums de beauté; crèmes pour les baumes de beauté; poudre mobile pour le visage; lait hydratant; préparations pour lisser les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; produits pour enlever les teintures pour les cheveux; colorants pour cheveux; amplificateurs de vue; maquillage pour les yeux; démaquillants pour les yeux; crèmes de bain; préparations cosmétiques pour le bain; parfums et produits de parfumerie naturels; produits de parfumerie synthétiques; huiles essentielles; produits de parfumerie synthétiques; parfumerie naturelle à base de légumes; musc (parfumerie); huile de rose; huile d’amandes; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huile de gaulthie; géraniol; Safrol; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huile de jasmin; essence de badiane; terpènes (huiles essentielles); héliotropine; essence de bergamote; essence de menthe (huile essentielle); Ionone (parfumerie); huile de lavande; huiles essentielles de citron; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; bases pour parfums de fleurs; huiles parfumées; menthe pour la parfumerie; ambre (parfumerie); huiles essentielles à usage personnel; musc synthétique; huiles essentielles; essences éthériques; huiles essentielles aromatiques.
Classe 35: Services de vente au détail ou en gros de cosmétiques, produits de toilette, dentifrices, savons.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 3
Lessavons contestés; savonnettes pour la toilette corporelle; savons liquides pour le lavage du corps; produits nettoyants pour le corps; savon d’amandes; gel douche; shampooings; savons; shampooings secs; savon à barbe; shampooings pour les cheveux; savons pour le soin du corps; savons pour la toilette; savons à usage domestique; savonnettes; savonnettes; savons parfumés; savons liquides pour les mains et le visage; produits de nettoyage pour les mains; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l’hygiène; savons pour crème pour le corps; savons à usage personnel; savons en papier à usage personnel; savons liquides; savons contre la transpiration; préparations pour lavages oculaires, autres qu’à usage médical; savons contre la transpiration des pieds; préparations d’hygiène non médicamenteuses pour animaux; shampooings pour bébés; poudre pour le lavage capillaire; savons en poudre; savons désodorisants; dentifrices sous forme de gomme à mâcher; préparations pour polir les prothèses dentaires; bains de bouche non médicinaux; lotions nettoyantes pour les dents; gels pour blanchir les dents; dentifrices; poudres dentifrices humidifiées; dentifrices; cosmétiques; crèmes hydratantes

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après-rasage; lotions pour le corps; lotions pour les mains à usage cosmétique; lotions tonifiantes pour le visage, le corps et les mains; crèmes, huiles, lotions et préparations nettoyantes et hydratantes; produits cosmétiques hydratants pour le visage; hydratants pour la peau utilisés comme cosmétiques; masques hydratants pour la peau; crèmes, lotions et gels hydratants; bains moussants non médicinaux; lotions pour barbes; teintures pour la barbe; émulsions après-rasage; baumes après-rasage; lotions après-rasage; pierres d’alun (astringents); aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; protection solaire résistant à l’eau; eau de Cologne; eau de parfum; crèmes nettoyantes (cosmétiques); laits nettoyants; solutions de ondulation froide; préparations de collagène à usage cosmétique; pierres à barbe (astringents); crèmes de douche; crèmes cosmétiques pour le soin de la peau; produits traitants pour la peau; crème pour blanchir la peau; crèmes pour blanchir la peau; lotions pour renforcer les ongles; ongles (produits pour le soin des -); lingettes imprégnées de préparations démaquillantes; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; lotions pour permanentes; neutralisants pour permanentes; sels pour le bain non à usage médical; poudres pour le bain (cosmétiques); bains moussants; baumes autres qu’à usage médical; crèmes après-rasage; gels après-rasage; crèmes à raser; gels de rasage; baumes de rasage; mousse à raser; lotions de rasage; rasage (produits de -); crèmes avant-rasage; crèmes capillaires; après-shampooings; gels capillaires; mousses capillaires; produits de rinçage pour les cheveux, après-shampooings; lotions capillaires; huiles pour le soin des cheveux; produits pour le coiffage des cheveux; laques pour les cheveux; mascara pour cheveux; cire pour les cheveux; henné (teinture cosmétique); crèmes de beauté pour le soin du corps; préparations cosmétiques pour le soin du corps; désodorisants pour le soin du corps; huiles de massage; gels de massage autres qu’à usage médical; eau de lavande; crème à base de retinol à usage cosmétique; cosmétiques pour animaux; eaux de toilette; lait d’amandes à usage cosmétique; astringents à usage cosmétique; huiles cosmétiques; huiles de toilette; graisses à usage cosmétique; crèmes cosmétiques; paillettes à usage cosmétique; laits de toilette; beurre de cacao à usage cosmétique; crèmes traitantes pour la peau à usage cosmétique; désodorisants cosmétiques pour la peau; talc pour la toilette; craie à usage cosmétique; henné à usage cosmétique; crèmes pour le visage à usage cosmétique; lotions cosmétiques pour bronzage; sels de bain à usage cosmétique; crèmes pour les mains à usage cosmétique; pommades à usage cosmétique; lotions à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; teintures cosmétiques; colorants pour la toilette; préparations décolorantes à usage cosmétique; extraits de plantes à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; produits de démaquillage; gels démaquillants; lotions démaquillantes; masques de beauté pour le visage; laits nettoyants pour le visage; disquettes faciales; parfums solides; cire à moustache; parfums; bandelettes blanchissantes pour les dents; préparations phytocosmétiques; polissage pour les lèvres; désodorisants personnels; antitranspirants à usage personnel; produits de toilette contre la transpiration; gels coiffants; mousse coiffante; produits cosmétiques coiffants; teintures pour cheveux; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; lotions pour les pieds non médicamenteuses; produits cosmétiques pour empêcher la repousse des cheveux; produits pour enlever les teintures; crèmes dépilatoires; dépilatoires; cire à épiler; bandes de cire pour l’épilation; durcisseurs pour les ongles; préparations capillaires; brillantine; hydratants pour les cheveux; crèmes de bronzage; huiles après-soleil (cosmétiques); hydratants après-soleil; préparations cosmétiques de protection solaire; écrans solaires (préparations d’ -); huiles de bronzage; produits de bronzage (cosmétiques); après-shampooings pour bébés; préparations pour le bain non à usage médical; produits pour blanchir la peau; lotions toniques pour la peau; sérums non médicinaux pour la peau; huiles pour les cheveux; produits cosmétiques sous forme d’aérosols pour le soin de la peau; produits cosmétiques pour les soins de la peau; masques de beauté; crèmes de beauté; gels de beauté; lotions de beauté; sérums de beauté; crèmes pour les baumes de beauté; lait hydratant; préparations pour lisser les cheveux; préparations décolorantes pour les cheveux; lotions pour l’ondulation des cheveux; produits pour l’ondulation des cheveux; produits cosmétiques pour le cuir chevelu et le cuir chevelu; produits pour enlever les teintures pour les cheveux; colorants pour cheveux; démaquillants

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pour les yeux; crèmes de bain; préparations cosmétiques pour le bain; parfums et produits de parfumerie naturels; produits de parfumerie synthétiques; huiles essentielles; produits de parfumerie synthétiques; parfumerie naturelle à base de légumes; musc (parfumerie); huile de rose; huile d’amandes; huiles essentielles pour l’aromathérapie; huile de gaulthie; géraniol; Safrol; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de cédrats; huile de jasmin; essence de badiane; terpènes (huiles essentielles); héliotropine; essence de bergamote; essence de menthe (huile essentielle); Ionone (parfumerie); huile de lavande; huiles essentielles de citron; huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; bases pour parfums de fleurs; huiles parfumées; menthe pour la parfumerie; ambre (parfumerie); huiles essentielles à usage personnel; musc synthétique; huiles essentielles; essences éthériques; les huiles essentielles aromatiques sont des produits de toilette divers, des cosmétiques pour le nettoyage de la peau et/ou des soins de la peau. Ces produits présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution (cosmétiques et parfumeries) et souvent leurs producteurs. En outre, certains de ces produits ont la même destination que les produits de l’opposante (nettoyage de la peau, fourniture d’une odeur, etc.), ce qui fait que ces produits sont similaires. En outre, certains de ces produits sont inclus dans les produits de l’opposante pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment, le coiffage, ou se chevauchent, par exemple les brillantine contestés; hydratants pour les cheveux; paillettes à usage cosmétique (incluant la paillettes pour cheveux); colorants pour la toilette (incluant les colorants capillaires). Ces derniers produits sont donc identiques.
Les produits contestés incluent des produits nettoyants en mousse. Le sens littéral le plus courant et l’utilisation commerciale du terme «préparations nettoyantes» concernent des produits ménagers et de nettoyage de véhicules, ainsi que des produits en cuir et pour le nettoyage des chaussures. Même s’ils comprennent des produits tels que les shampooings pour tapis et moquettes et les shampooings pour voitures, et les produits de l’opposante incluent les shampooings capillaires, le fait que les produits comparés sont tous deux des substances de lavage ne suffit pas à conclure à l’existence d’une similitude entre eux. Ils n’ont pas la même origine habituelle et même lorsqu’ils sont trouvés dans les mêmes canaux de distribution (par exemple de grands magasins), ils ne sont pas placés côte à côte.
Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires;

Les fards à paupières contestés; sourcils (crayons pour les -); eye-liners; crayons eye-liners; poudre pour le maquillage; poudre crémeuse pour le visage; poudre solide pour poudriers (cosmétiques); paillettes pour ongles; laques pour les ongles; dissolvants pour vernis à ongles; Foundation; crayons pour les yeux; crayons à usage cosmétique; crayons pour fards; rouge; mascara; cosmétiques pour cils; sourcils (cosmétiques pour les -); crayons de maquillage; craie pour le maquillage; produits de maquillage; brillants à lèvres; étuis pour rouges à lèvres; baumes pour les lèvres non médicamenteux; vernis à ongles à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; produits de maquillage pour le visage et le corps; poudre compacte pour le visage; rouge à lèvres; rouges à usage cosmétique; poudre mobile pour le visage; amplificateurs de vue; le maquillage pour les yeux est divers produits qui ne sont pas applicables aux cheveux et qui n’ont pas pour finalité principale de nettoyer, désodoriser ou soigner le corps humain, mais plutôt de l’embellir et de le décorer. Ces produits ont donc une destination différente de celle des produits de l’opposante et sont normalement fabriqués par des entreprises différentes. Ils ne sont ni concurrents ni complémentaires, en ce sens que l’un est indispensable à l’usage des autres. Ils sont donc dissimilaires.
Services contestés compris dans la classe 35

Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur

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destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public. Le même principe s’applique aux services de vente en gros.
Par conséquent, les services de vente au détail ou les services de vente en gros de cosmétiques, produits de toilette (qui incluent les préparations pour le traitement des cheveux) contestés sont similaires aux produits de l’opposante pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment, le coiffage des cheveux.
Ilexiste un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui soit présentent un degré de similitude élevé par rapport aux produits spécifiques soit sont similaires à ceux-ci. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs.
Un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail pour autant que les produits concernés soient habituellement proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et présentent par conséquent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs. Le même principe s’applique aux services de vente en gros.
C’est le cas des produits contestés restants faisant l’objet de la vente au détail et en gros (dentifrices, savons) et des préparations pour le traitement des cheveux de l’opposante: ils appartiennent au même secteur de marché des produits de toilette et sont couramment vendus dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés.
Par conséquent, les services de vente au détail ou les services de vente en gros pour dentifrices contestés, savons sont similaires à un faible degré aux produits de l’opposante pour le traitement, la teinture, la coloration, le blanchiment, le coiffage des cheveux.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés au moins similaires à un faible degré (y compris similaires et identiques) s’adressent au grand public.
Le niveau d’attention sera moyen.
c) Les signes

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VIVANTS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
L’ensemble du signe contesté «LIFE/style» aura un concept unitaire pour le public anglophone, à savoir celui d’un «LIFE styré», un style de vie particulier. Le concept supplémentaire peut différencier davantage les signes dans la perception de cette partie du public pertinent. Pour économie de procédure et pour éviter toute comparaison conceptuelle complexe, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public pertinent qui ne perçoit pas ce concept, par exemple une partie du public parlant le polonais ou le bulgare.
Les éléments «LIVE» et «LIFE» sont des mots anglais de base, partiellement assimilés à d’autres langues, et seront donc compris par le public de langue polonaise et bulgare analysé avec leur signification usuelle en anglais: «LIVE» en tant qu’adjectif, adverbe ou verbe et «life» comme un substantif (PWNpolonais Langue Dictionary, disponible à l’adresse https://sjp.pwn.pl/szukaj/live.html; Dictionnaire de langue bulgare https://rechnik.chitanka.info/w/%D0%BB%D0%B0%D0%B9%D1%84; 03/12/2021, R 1140/2020-1, FUJIFILM printlife (fig.)/Life et al.; 15/10/2018, T 444/17, EU:T:2018:681, § 52; 12/02/2015, Vita Phone/OHMI (LIFEDATA), T-318/13, EU:T:2015:96, § 22).
Les éléments «LIVE» et «LIFE» n’ont aucune signification descriptive pour les produits et services pertinents ni aucune caractéristique susceptible de réduire leur degré de caractère distinctif. Par conséquent, ils possèdent un caractère distinctif moyen. Toutefois, l’élément «styled» sera compris comme une allusion à un style ou à une mode par le public analysé, en raison de la proximité des mots «STYLE» en polonais, qui signifient «styles» et «стиretenant» en bulgare, translittérés par «Stil», également utilisés dans sa version anglaise «STYLE», signifiant «un style ou une mode». En raison de cette connotation positive pour les produits et services pertinents, le caractère distinctif de cet élément est légèrement inférieur à la moyenne.
Le signecontesté est une marque figurative, mais ses éléments figuratifs se limitent à une stylisation assez basique des éléments verbaux «LIFE/styled» et sont dépourvus de caractère distinctif intrinsèque. Enoutre, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, elle ne possède aucun élément pouvant être considéré comme dominant (plus accrocheur) que les autres.

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Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident presque entièrement par leurs éléments initiaux «LIVE» et «LIFE». Ils diffèrent par la troisième lettre de ces éléments et par le mot supplémentaire «styled», avec un impact légèrement réduit sur la perception des signes. Enoutre, compte tenu du fait que tant «LIVE» que «Life» sont des mots étrangers assimilés par le public à la prononciation respective et indépendamment de toute éventuelle transcription, ils seront très probablement prononcés de manière identique par le public analysé.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, les deux signes tournent autour du même concept d’être alive véhiculé par différentes parties du langage, un adjectif/adverbe/verbe et un substantif. Ils diffèrent par l’allusion supplémentaire de l’élément «styled», présentant un caractère distinctif légèrement limité. Par conséquent, ils présentent un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré et du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés (considérant 8 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Compte tenu de la similitude des signes à tous les niveaux de comparaison, comme établi ci-dessus, des similitudes entre les produits et services (au moins à un faible degré) et du degré d’attention moyen du public pertinent, le risque de confusion ne saurait être exclu avec certitude.

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Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26).
En outre, le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Étant donné, premièrement, que les éléments verbaux «LIVE» et «LIFE» diffèrent uniquement par une seule lettre (en outre, le public analysé ne peut pas différencier clairement leur orthographe), deuxièmement, qu’ils véhiculent des concepts similaires et, enfin, qu’ils diffèrent par l’élément verbal supplémentaire du signe contesté faisant allusion au style et à la mode, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne (23/10/2002, EU:T:2002:262, § 49).
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion, y compris le risque d’association, dans l’esprit de la partie du public de langue polonaise et bulgare et que, par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 984 245 «LIVE» de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés au moins faiblement similaires à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition

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Enrico D’ERRICO Anna ZIÓŁKOWSKA Manuela RUSEVA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.