EUIPO
31 mai 2022
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 31 mai 2022, n° 003143725 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003143725 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejet de l’opposition |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 143 725
Hijos de Carlos Albo, S.L., C/Jacinto Benavente, 41, 36208 Vigo, Espagne (opposante), représentée par Juan Carlos Riera Blanco, Avda. CONCHA Espina, 8-6° D, 28036 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Almantas Variakojis, Jotvingiretenant G. 4, 38444 Vaivadai, Lituanie (partie requérante), représentée par Vilija Viešūnaitė, Vilniaus Str. 31, 01402 Vilnius, Lituanie (mandataire agréé).
Le 31/05/2022, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 143 725 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 06/04/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 350 660 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les marques espagnoles no 3 708 892, ALBO
1869 et no 3 732 999 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un
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risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Enregistrement de la marque espagnole no 3 708 892 (marque antérieure no 1):
Classe 29: Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; poissons conservés et salés en tous genres; conserves de viande; conserves de volaille; conserves de viande de porc; fruits en conserve; pommes de terre conservées; poisson conservé; tomates en conserve; légumes conservés; conserves, pickles; conserves de fruits; conserves de poisson; conserves de légumes; plats cuisinés à base de légumes; plats préparés principalement à base de poisson.
Enregistrement de la marque espagnole no 3 732 999 (marque antérieure no 2):
Classe 29: Poisson conservé; conserves de poisson; conserves de légumes; aliments à base de poisson; plats cuisinés principalement à base de poisson; extraits de poisson; poisson conservé; poisson mariné; poisson saumuré; poissons, fruits de mer et mollusques; aliments à base de poisson; aliments à base de poisson; conserves, pickles; thon conservé; thon dans l’huile; calmars préparés; poisson dans l’huile d’olive; légumes secs conservés; légumes secs en boîte; bouillon [préparé]; conserves de viande; plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; plats cuisinés principalement à base de poisson;
Classe 30: Platspréparés à base de riz; repas préparés à base de nouilles; plats préparés à base de pâtes alimentaires; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; épices; condiments;
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; services de bureau; services de vente en gros, au détail et par l’intermédiaire de réseaux mondiaux de poissons, en conserve, poisson, fruits de mer, légumes en conserve, aliments à base de poisson, plats cuisinés principalement à base de poisson, extraits de poisson, poisson, poisson mariné, poisson salé, poisson, fruits de mer et mollusques, aliments à base de poisson préparés à base de poisson, en conserve, en conserve, au poisson, au thon
[conservé], thon congelé, viande carrée [préparé], plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de viande, plats préparés principalement à base de poisson, de légumes congelés, de légumes au détail et à travers des réseaux mondiaux de poisson conservés, de conserve, de poisson, de poisson, de légumes préparés à base de poisson, plats préparés à base de poisson, de légumes en conserve, de thon, de thon [préparé] dans l’huile, carré [préparé], poissons préparés essentiellement, plats préparés à base de poisson, légumes en conserve, plats préparés principalement à base de poisson, plats préparés à base de viande, plats préparés à base de poisson, plats préparés à base de viande, en conserve, de thon [conservé];
Les produits contestés sont les suivants:
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Classe 29: Fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumes transformés; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; pâte de courge à base de moelle; pâte d’olive; beurre de noix de cajou; marmelade d’orange et de gingembre; confiture de framboises; pâte d’aubergine; confiture de fraise; citron curd; pâtes à tartiner à base de légumes; gelées de légumes; pâtes de légumes; terrine de légumes; pâtes à tartiner à base de légumes; gelées comestibles; aspique; mincemeat [fruits conservés]; confiture de mûre; pâte de gava; guacamole [avocat écrasé]; hoummos [pâte de pois chiches]; gingembre
[confiture]; compotes; jujubes conservées; fraises conservées; pâtes à tartiner à base de garçons; colescence; pâte à tartiner à la noisette; pâte de graines de Lotus; ichtyocolle à usage alimentaire; marmelades; gelée d’amande; beurre d’amandes; gelées de viande; compote de pommes; concentré de tomate [purée]; concentré de tomates; purée de tomates; confiture de rhubarbe; pâtes à tartiner à base de fruits à coque; garnitures de fruits à coque; pâtes à base de noix; beurre à coque; beurres de noix en poudre; confiture de prunes; compote de canneberge; confiture de canneberge; Tahini [pâte de graines de sésame]; tapenades; confitures; confitures pour myrtilles; pâtes à tartiner composées principalement d’œufs; produits à tartiner à base de truffes (crèmes de truffes); pâtes à tartiner composées principalement de fruits; pâtes à tartiner aux fruits; compotes; marmelades de fruits; pâte de fruits pressée; pâtes de fruits; gélatine; beurre d’arachides; kimchi au concombres [Oi-sobagi]; Ajvar [poivrons conservés]; aloe vera préparé pour l’alimentation humaine; alginates à usage culinaire; purée d’olives; pâtes à tartiner à base de légumine; pâte d’anchois; abricots traités; oranges transformées; artichauts traités; pois chiches transformés; avocats traités; aubergines transformées; patates douces préparées; noix de bétel traitées; choux de
Bruxelles préparés; betteraves traitées; feuilles de moutarde transformées; chou transformé; oignons transformés; fruit lychee préparé; mangues transformées; amandes préparées; pommes préparées; panais transformés; pêches préparées; tomates transformées; germes de haricots préparés; coings transformés; oignons préparés; algues comestibles préparées; cactus transformés à usage alimentaire; cordyceps comestibles transformés; échalotes préparées [utilisées comme légumes et non assaisonnements]; feuilles de vigne transformées; asperges transformées; pepperoncinis transformés; graines de pastèque préparées; pommes de terre préparées; citrons transformés; citronnelle transformée; légumineuses transformées; les dates transformées; graines de plantain transformées; pignoli transformé; feuilles de colard transformées; graines de courges transformées; cœurs de palmiers transformés; papayes transformées; poivrons transformés; graines de soja préparées; fleurs comestibles transformées; noix de sougre préparées; pimentos transformés; spiruline traitée; cerises transformées; graines de chia transformées à usage alimentaire; myrtilles transformées; purée d’olive préparée; mélanges d’en-cas composés de fruits transformés et de fruits à coque préparés; compositions de fruits transformés; fruits à coque aromatisés; fruits aromatisés; pâte d’artichauts; tofu non congefié [tofu nao]; pickles épicées; aubergines de la parmigiana; rouleaux de chou fourrés à la viande; haricots cuits au four; chips de banane; brocolis; galettes de pommes de terre; raviolis à base de pommes de terre; flocons de pommes de terre; purée de pommes de terre; bâtonnets de pommes de terre; beignets aux pommes de terre; pommes chips; chips de pommes de terre sous forme d’en- cas; en-cas à base de pommes de terre; jus de citron à usage culinaire; fruits glacés; pois lipidiques; fruits à coque confits; fruits cristallisés; en-cas à base de fruits confits; extraits de légumes [jus] pour la cuisine; extraits de légumes à usage alimentaire; extraits de légumes pour la cuisson; concentrés à base de légumes pour la cuisine; poudres de légumes; mélange de légumes; steaks végétaux; mousses de légumes; jus végétaux pour la cuisine; concentrés de jus végétaux à usage alimentaire; chips à base de légumes; purée d’ail; purée de légumes; en-cas à base de légumes; dates; dips; tzatziki; morceaux séchés de gelée d’agar [kanten]; ananas séchés; longue filet séchée; pousses de bambou séchées; bogies de king séchées;
Durians séchés; chou chinois séchés; noix de coco séchées; lichee séchée; laits séchés; lentilles séchées; mangues séchées; kakis séchés [Got-gam]; kelpes séchées; truffes séchées [champignons comestibles]; fruits séchés; moillis jaunes séchés; champignons shiitake séchés; algues comestibles séchées; champignons séchés comestibles; champignons noirs comestibles séchés; algues comestibles séchées; algues comestibles
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séchées [hoshi-wakame]; ampoules comestibles de lys séchées; Tapella comestible séché; copeaux séchés de nori pour spriner sur du riz dans de l’eau chaude [ochazuke-nori]; boutons de lys comestibles séchés; olives séchées; légumes secs; ignames de Chine séchés; fraises séchées; légumes séchés; dattes séchées; figues sèches; champignons d’huster séchés; myrtilles séchées; scies séchées; champignons de bambou séchés; fèves séchées; turnip séchée; pruneaux; fèves de soja séchées; canneberges séchées; cuir de fruit; fleurs comestibles séchées; okra séchées; mélanges de fruits secs; produits à base de fruits secs; en-cas à base de fruits séchés; poivrons jalapeno frits et frits; Falafel; pousses de bambou fermentées bouillies et conservées dans du sel [menma]; haricots fermentés; kimchi aux cubes radis [kkakdugi]; fruits fermentés; soja fermenté [natto]; olives fourrées au fromage feta dans de l’huile de tournesol; pois cassés jaunes; fruits à coque découpés; fruits à coque écalés; noix de noix; châtaignes sautées et sucrées; ragoûts instantanés; purée instantanée; fruits en tranches; Frites; purée de champignons; copeaux d’aubépine; olives farcies; gingembre confit; mélanges de Bombay; daquilles; groseilles préparées; extraits d’algues à usage alimentaire; kelp [transformé]; nori assaisonné Jaban-gim; Caponata; platano fred; marrons grillés; Rosti [galettes frites de pommes de terre râpées]; légumes grillés; kimchi [plat
à base de légumes fermentés]; chop suey; copeaux de kiwis; noix de coco; noix de coco lavée; poudre de noix de coco; chips de noix de coco; en-cas à base de coco; conserves, pickles; conserves de porc et haricots; gingembre conservé; légumes secs conservés; artichauts conservés; champignons conservés; lentilles [légumes] conservées; tomates en conserve; tomates en conserve; fruits à coque conservés; oignons [légumes] conservés; truffes conservées; fruits en bocaux; conserves de fruits; ail conservé; épinards en boîte; pois conservés; piments conservés; olives conservées; légumes secs en boîte; olives préparées en boîte; oranges conservées et aplaties; pommes de terre conservées; légumes en bocaux; légumes conservés (dans l’huile); conserves de légumes; poivrons conservés; racines de fleurs de ballon conservées [Doraji]; haricots en boîte; fèves conservées; prunes conservées; graines de soja conservées à usage alimentaire; baies conservées; Choucroute garnie; cornichons; fleurs comestibles transformées sous forme cristallisée; croquettes; maïs doux conservé; chips de kale; pâtes à tartiner à base de noisettes; lécithine à usage culinaire; barres alimentaires à base de noix; barres alimentaires à base de soja; graines de tournesol comestibles; mandarines conservées; chips de yucca; cerises au maraschino; gingembre mariné; piments forts marinés; radis marinés; kohlrabi marinés; oignons marinés; oignons pour cocktails; conserves de fruits au vinaigre; pickled jalapenos; écorce de pastèque marinée; légumes en saumure; poivrons marinés; pickles mélangés; arachides d’abeilles; Piments chiliens; olives fourrées aux amandes; raisins infusés; courges [plantes conservées]; carottes; succédanés de viande à base de légumes; pommes chips pauvres en matières grasses; tomates pelées; pommes de terre épluchées; légumes épluchés; pommes cuites; paillettes de pommes; chips de pommes; haricots frits; noix de cajou préparées; produits végétaux préparés; plats cuisinés à base de légumes; algues préparées pour l’alimentation humaine; noix préparées; champignons préparés; noix de coco préparées; noisettes préparées; noix de macadamia préparées; pignons de pin préparés; fruits à coque préparés; maïs doux transformé; noix de torreya préparées; fruits transformés; porte-greffes préparés; arachides préparées; olives préparées; légumes secs transformés; légumes transformés; pecans préparés; poivrons préparés; pistaches préparées; graines de tournesol préparées; graines préparées; pectine à usage culinaire; fruits à coque transformés; pois transformés; racines préparées; flocons de pêche; olives fourrées au pesto dans de l’huile de tournesol; en-cas à base de lait; pickles; plats à base de légumes; fruits coupés; fruits en bocaux; légumes coupés; légumes coupés en boîte; conserves de fruits coupés; extraits de tomates; jus de tomates pour la cuisine; concentrés de tomates; fruits à coque assaisonnés; dip de haricots; fèves; haricots; haricots; pollen de pin préparé pour l’alimentation; rhubarbe au sirop; ratatouille; olives fourrées au piment rouge et aux amandes; olives fourrées au piment rouge; choucraut; légumes fermentés; raisins secs; fruits à coque séchés; noix épicées; substituts de repas sous forme de noix; en-cas à base de fruits à coque; en-cas sucrés à base de maïs; pois cassés; varech conservé; feuilles grillées de nori [yaki-nori]; noix grillées; carottes épludées; cacahuètes grillées; mincemeat à base de fruits; amandes moulues; légumes
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précoupés pour salades; sésame broyé; couronnes à hash; tofu; steaks de tofu; légumes marinés dans de la sauce soja; pousses de bambou surgelées; Brackens surgelés (Gosari); chou céleri surgelé; maïs doux congelé; fruits congelés; épinards congelés; légumes surgelés; légumes lyophilisés; fèves cuites dans de la sauce soja [Kongjaban]; steaks de soja; soja
[préparé]; chips de soja; en-cas à base de soja; bâtonnets de genoux; fruits conservés dans l’alcool; fèves; protéines végétales texturées formées utilisées comme succédanés de viande; sultanines; légumes précoupés; salades de légumes précoupés; rondelles d’oignon; caleçons salées; fruits à coque salés; légumes salés; beignets de pommes de terre râpées; fruits cuisinés; olives cuites; garnitures à base de fruits pour cordonniers; beignets; Yuba [peau de tofu]; garnitures à base de fruits pour gâteaux et tourtes; pâte de truffe; épinards préparés; jus de truffe; soupes de cerises; en-cas à base de pommes de terre; en-cas à base de légumes; en-cas à base de légumes; en-cas à base d’algues comestibles; en-cas à base de noix; en- cas à base de tofu; barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes biologiques; barres alimentaires à base de fruits à coque et de légumes; barres alimentaires à base de fruits et de fruits à coque; en-cas à base de fruits déshydratés et de fruits à coque transformés; frites françaises surgelées; frites en gaufrette; substituts de repas sous forme de barres à base de fruits; garnitures pour tarte aux fruits; en-cas à base de fruits; desserts aux fruits; mélanges de fruits et de fruits à coque; concentré à base de fruits pour la cuisine; fruits en conserve; poudres de fruits; pulpes de fruits; pectine de fruits; salades de fruits; jus de fruits pour la cuisine; purée de fruits; chips de fruits; fool; gelées de fruits; zestes de fruits; fruits à coque comestibles; varech; chips de manioc; graines comestibles; copeaux comestibles de varech séchée [tororo-kombu]; saucisses végétariennes; charcuterie végétarienne; chips de patates douces violette; épinards cuits; fruits à coque cuits; truffes cuites; gnocchi à base de pommes de terre; pommes de terre bouillies; fèves cuites; graines de sésame cuites, à savoir des assaisonnements ou des arômes; légumes cuits; salade de poulet; pois cassés; gelée à base de racine de langue du diable (konnyaku); cacahuètes; arachides enrobées; cacahuètes en boîte; pâte d’arachide; pollen préparé pour l’alimentation; peaux pour charcuterie et leurs imitations; boyaux pour charcuterie; boyaux pour charcuterie; boyaux à saucisses synthétiques; boyaux à saucisses, naturels ou artificiels; œufs de volaille et ovoproduits; albumine à usage culinaire; œufs de siècle; œufs de canard; œufs aromatisés au thé; oeufs; blanc d’œuf; blanc d’œufs en poudre; œufs en poudre; succédanés de l’œuf; jaune d’œuf; œufs marinés; œufs marinés; œufs laminés; œufs transformés; œufs de cail; œufs de caille en boîte; œufs liquides; œufs salés; œufs de poules; œufs congelés; œufs de scotch; viande et produits carnés; viandes à tartiner; pâtés de foie; pâté de viande; mousses à base de viande; poate de poulet; pâté de foie d’oie; Yakitori; viande de canard; gizzards à canard; agneau transformé; viande de donkey; produits d’agneau; tranches de mutton; lard; steaks de bœuf; poulet déshydraté; pepperoni; saucisses pour hot-dogs; saucisses panées; bœuf jerky; viande de porc; viande séchée; canard jerky; chicken jerky; chair de saucisse; Chorizo; brochettes d’agneau; volaille surgelée; poulet surgelé; tranches de bœuf; viande découpée; faggots [aliments]; moelle à usage alimentaire; reins [abats]; satay; bœuf; bœuf grillé; boulettes de viande de bœuf; steaks hachés; tripes de bœuf; Turquie; viande de dinde; morceaux de dinde; produits à base de dinde; steaks de dinde pour hamburgers; steaks hachés de dindes; cassoulet; boudin blanc; foie; poitrine grillée [samgyeopsal]; poulet grillé (yakitori); canard cuisiné; dinde cuite; roast pok; viande grillée; volaille rôtie; poulet rôti; rôti d’agneau; osier rôtie; poulet frit; dinde rôtie; canards rôtis; botifarra saucisses; viande de porc; steaks de porc; conserves de viande de porc; crème de porc; tiges de porc; Coupe-porc; bacs de lard; tiges de lard; tripes de porc; Hure; kuckle de jambon; conserves de porc; viande conservée; conserves de viande; conserves de viande cuite; saucisses conservées; saucisses; quenelles de viande; chiens de maïs; jambon; chasse [gibier]; conserves de gibier; kielbasa; confits de canard; viande hachée; pieds de porc marinés; mortadella; viande; produits à base de viande sous forme de hamburgers; steaks de viande; fards de viande; charcuterie; conserves de viande; succédanés de viande; hamburgers; gélatine à la viande; volaille; volaille [viande]; poulets à os noirs non vivants; grenouilles non vivantes; steaks hachés crus pour hamburgers; saucisses crues; bœuf préparé; viande préparée; conserves de volaille; substituts de volaille; boulettes de volaille; produits à base de viande transformés;
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bœuf effiloché; porc effiloché; poulet effiloché; andouillettes; canards salés à pression; tourbe de viande; viandes fumées; pastrami; saucisses fumées; dinde congelée; volaille surgelée; poulet surgelé; produits congelés à base de viande; viande lyophilisée; salami; faïence; viandes séchées; saucisses séchées; seitan [succédané de viande]; saveloys; viande bouillie dans de la sauce soja [viande tsukudani]; abats; viandes emballées; corned-beef; salaisons; hachis de corned-beef; croûte de porc soufflé; en-cas à base de viande; viande congelée; grenouilles comestibles non vivantes; amuse-gueule congelés composés principalement de poulet; jambes de grenoux surgelées; viande de porc; chocs; exemple; dinde fraîche; viande fraîche; volaille fraîche; poulet frais; chair de bullfrog; veau; Bologne; viandes cuites; viande cuite en boîte; volaille cuite; poulet cuit; quenelles; poulet; poulet teriyaki; saucisses de poulet; boules de poulet; morceaux de poulet; morceaux de poulet utilisés comme garniture de sandwiches; boulettes de poulet; croquettes de poulet; hamburgers de poulet; mousse de poulet; gilets de poulet; ailes de poulet; jambes de poulet; filets de seins de poulet; braturst; saucisses séchées à l’air; Prosciutto; tripes; foie gras; Chili con queso; salades de légumineuses; hotchpotch à la vapeur; gâteaux de pâte de poisson cuits à la vapeur ou grillés
[kamaboko]; gâteaux cuits à la vapeur de poisson masqué et de yam [hampen]; aliments réfrigérés principalement à base de poisson; hachis de Shepherd; salade de pommes de terre; salades à base de pommes de terre; Salade caesar; salades de légumes; dolmas; plats préemballés composés principalement de gibier; plats cuisinés surgelés à base de légumes; frittatas; soupes miso précuites; Ragoût précuit au curry; soupes précuites; bouillon de bœuf; ragoûts de bœuf; pommes de terre farcies; calmars préparés; filets de poisson grillés; Galbi
[plats à base de viande grillée]; muffins à œufs; soupes en boîte; bulgogi [plat coréen à base de boeuf]; bisques; soupe de boule matzo; soupe de nouilles; soupe miso; Chili con carne; boulettes de viande; gumbo; Omelettes; plat cuisiné principalement à base de légumes fermentés, de porc et de tofu [kimchi-jjigae]; plat cuisiné principalement à base de bœuf sauté et de sauce soja fermentée [sogalbi]; plat cuisiné principalement à base de poulet sauté et de pâte de piments forts fermentés [dak-galbi]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja et de tofu [doenjang-jjigae]; plat cuisiné principalement à base de pâte de soja riche et de tofu
[cheonggukjang-jjigae]; plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng
[samgyetang]; plats préparés principalement à base de légumes; plats préparés essentiellement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de gibier; plats
préparés à base de viande; plats préparés principalement à base de viande; plats préparés à base de viande [la viande étant la plus grande]; plats préparés principalement à base de canard; plats préparés principalement à base de poisson; plats préparés principalement à base de kebab; plats préparés principalement à base de croquettes de poisson, de légumes, d’œufs bouillis et de bouillon (oden); plats préparés principalement à base de dinde; plats
préparés à base de volaille [la volaille étant l’ingrédient principal]; plats préparés principalement à base de fruits de mer; plats préparés principalement à base de lard; plats
préparés principalement à base d’œufs; plats préparés principalement à base de poulet; plats
préparés principalement à base de succédanés de viande; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de viande; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de gibier; plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; plats cuisinés
préparés principalement à base de dinde; plats cuisinés préparés principalement à base de poulet; salades préparées; escargots préparés; salades de volaille; sashimi; consommés; potages; bouillons [potages]; plats préemballés principalement à base de fruits de mer; surimi;
Tajine [plat préparé à base de viande, poisson ou légumes]; plats cuisinés à base de viande; plats cuisinés principalement à base de poisson; chowder; chicharron; ragoûts; salades antipasto; cocottes [aliments]; poisson cuit surgelé; plats préparés surgelés principalement à base de légumes; plats congelés principalement à base de volaille; plats congelés principalement à base de poisson; beignets de fromage cottage; plats congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; plats congelés principalement à base de viande; plats congelés principalement à base de poulet; breloques; beignets de poulet; gâteaux au poisson; poisson avec chips; insectes et larves préparés; Pupes d’abeilles traitées pour l’alimentation humaine; larves de fourmis comestibles préparées; Escamoles [larves de fourmis comestibles préparées]; insectes comestibles non vivants; produits laitiers et
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substituts; lait acidophilus; lait albumineux; thé au lait où le lait prédomine; yaourts aromatisés; lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons; lait aromatisé; boissons à base de lait aromatisées; lait de brebis; fromage de brebis; boissons à base d’avoine [succédané du lait]; lait d’avoine; fromages affinés; crème à base de légumes; desserts à base de lait artificiel; lait biologique; lait fermenté cuit au four; lait de poule sans alcool; yaourts à boire; boissons à base de produits laitiers; créateurs pour boissons; agents de blanchisserie pour boissons; cheddar; beurre d’ail; ghee; crème de beurre; smetana [crème aigre]; crème [produits laitiers]; crémeuse à café; crémeux non laitiers; crème en poudre; crème artificielle (succédanés de produits laitiers); cancoillotte; succédanés de crème aigre; morceaux de tofu frits [abura-age]; fromage cottage; lait évaporé; yaourt; yaourts de type crème anglaise; desserts à base de yaourt; boissons au yaourt; boissons à base de yaourt; boissons à base de lait aromatisées au cacao; lait de chanvre utilisé comme succédané du lait; lait de vache; blanchissants à café composés principalement de produits laitiers; kephir [boisson au lait]; fromage à pâte dure; lait de coco; lait de coco à usage culinaire; lait de coco [boisson]; lait de coco utilisé comme boisson; boissons à base de lait de coco; lait de coco en poudre; fromages blancs mous; koumiss [boissons lactées]; fromage à faible teneur en matières grasses; yaourts à faible teneur en matières grasses; produits laitiers à faible teneur en matières grasses; fromage à pâte fondue; mélange de fromage; margarine; succédanés de margarine; mascarpone; lait d’amandes; lait d’amandes à usage culinaire; boissons à base de lait d’amandes; fromage à pâte molle; fromage à pâte molle; fromages affinés à base de soja; bâtonnets de mozzarella; fromage bleu; fromages frais non affinés; lait écrémé; fromage filtré; yaourt à base de lait de chèvre; lait de chèvre en poudre; lait de chèvre; fromage de chèvre; babeurre; fromage affiné au moulin; lait; services de détente à base de produits laitiers; boissons à base de lait; boissons à base de lait contenant du jus de fruits; desserts lactés; ferments lactiques à usage culinaire; boissons lactées où le lait prédomine; boissons à base de produits laitiers contenant de l’avoine; boissons à base de lait au cacao; boissons à base de lait contenant du café; boissons lactées contenant des fruits; petit-lait; lait shakes; lait en poudre; lait en poudre à usage alimentaire; succédanés de lait; lait et produits laitiers; desserts à base de produits laitiers; produits laitiers à tartiner; présure; boissons à base d’acide lactique; crème fouettée; crème fouettée; nappage fouetté à base de produits laitiers; Rryazhenka [lait fermenté cuit au four]; préparations pour faire du yaourt; lait de riz; lait de riz à usage culinaire; Prostokvasha
[lait caillé]; fromage fumé; crème à café sous forme de poudre; petit-lait sec; skyr; boissons à base de soja utilisées comme succédanés de lait; lait de soja; yaourt au soja; lait de soja en poudre; trempettes [dips] au fromage; fondue au fromage; bâtonnets à fromage; desserts lactés réfrigérés; morceaux de tofu lyophilisés [kohri-dofu]; boissons lactées aromatisées au chocolat; lait concentré sucré; beurre; beurre aux herbes; mélange de beurre; succédanés du beurre; fromage en poudre; mélanges de fromages; succédanés du fromage; fromages; fromage contenant des épices; fromage contenant des herbes; fromage râpé prêt à l’emploi; tempeh; fromage à la crème; fromage à tartiner; crème double; yaourts aromatisés aux fruits; curd; préparations de fromage cottage; fromage caillé; lait d’arachides; lait d’arachides à usage culinaire; boissons à base de lait d’arachides; potages et bouillons, extraits de viande; bouillon de bœuf épicé [yukgaejang]; Juliennes [potages]; bouillon végétal; bouillon sous forme de granulés; soupe miso instantanée; soupe instantanée; nids d’oiseaux comestibles; extrait aromatisé au rosbœuf; cubes de bouillon; concentrés de soupe; mélanges pour faire du potage; mélanges pour bouillons; jus de confiture; extraits de viande; extraits de volaille; cubes de soupe; extraits pour potages; concentrés de bouillons; pâtes de soupe; préparations pour faire du potage; soupes en poudre; bouillons; bouillon [préparé]; bouillon à base d’os d’ox [seolleongtang]; préparations pour bouillons; bouillon de veau; bouillon de poulet; bouillons de poisson; huiles et graisses comestibles; huiles à usage alimentaire; huiles épicées; huile de mélange pour l’alimentation; huile de salade; huile de chili; huiles à base de truffes; mélanges d’huiles alimentaires; huile d’olive; huile d’olive à usage alimentaire; huiles aromatisées; graisses végétales pour la cuisine; huile d’olive extra vierge à usage alimentaire; beurres de graines; suif à usage alimentaire; huiles hydrogénées pour l’alimentation; suif de bœuf pour l’alimentation; graisses de bœuf; beurre de cacao à usage alimentaire; huile de graines de Camellia à usage alimentaire; huile d’os à usage alimentaire; huiles de cuisson;
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graisses de cuisson; huiles durcies [huile hydrogénée pour l’alimentation]; huile de coco à usage alimentaire; graisse de coco; beurre de coco; huile de maïs à usage alimentaire; graisses pour le maïs; beurre clarifié; saindoux; huiles comestibles pour cuisiner des aliments; huiles comestibles pour glacer les aliments; huiles végétales à usage alimentaire; graisses végétales à usage alimentaire; graisse de baleine à usage alimentaire; graisses animales à usage alimentaire; huiles animales à usage alimentaire; graisses comestibles; huile de baleine à usage alimentaire; huile de graine de courge à usage alimentaire; huile de riz à usage alimentaire; beurre de miel; huile de noix de coco biologique à usage culinaire; huile de palme à usage alimentaire; huile de palmiste à usage alimentaire; huile de périlla à usage culinaire; beurres salés; huile de canola; huile de navette comestible; raccourcissement; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles; mélanges contenant de la graisse pour tranches de pain; huiles de noix; huile de tournesol comestible; huile de sésame à usage alimentaire; huile de soja à usage alimentaire; huile de soja; huile de soja pour la cuisine; huiles durcies à usage alimentaire; mélanges d’huiles végétales à usage culinaire; beurre de cuisine; préparations à base de beurre; beurre concentré; huile de graines de lin à usage alimentaire; huiles de lin comestibles; huiles comestibles dérivés du poisson autres que huile de foie de morue; huile graphique; huile de graine de chia à usage alimentaire; huile d’arachide; huile d’arachide pour l’alimentation; poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; pâte à tartiner aux poissons, fruits de mer et mollusques; fruits à tartiner de mer; foie de monkfish; mullet roe préparé; pâte à tartiner au poisson fumé; pâte à tartiner au poisson; Maquereau espagnol, non vivant; agar-agar à usage culinaire; bars non vivants; anchois non vivants; filets d’anchois; produits de la pêche transformés pour l’alimentation humaine; plats réfrigérés à base de poisson; Carassins non vivants; huîtres non vivantes; Poulpes non vivantes; huîtres non vivantes pour la consommation humaine; carpes argentées non vivantes; baleine non vivante; œufs de poisson artificiels; œufs d’urchine fermentés salés; Arcidae non vivant; langoustes non vivantes; calmars séchés; hareng séché; lièvres de mer séchées; fruits de mer séchés; oignons séchés; crevettes séchées; copeaux de chair de poisson séchée [kezuri-bushi]; perches non vivantes; bulots de mer en tranches; holothuries
[concombres de mer] non vivantes; caviar; œufs de poisson pour la consommation humaine; bonbons non vivants; caviar noir; dorades [pagres rouges non vivants]; chair de bulles séchée; extraits de fruits de mer; fruits de mer; pâte de fruits de mer; gelées de fruits de mer; fruits de mer non vivants; plies communes, non vivantes; oursins de mer non vivants; palourdes non vivantes; ormeaux non vivants; encre calïdale; espadon, non vivant; carpe non vivante; salade de couronne de Mullet; crevettes de noix de coco; poisson conservé; conserves de poisson; fruits de mer en conserve; fruits de mer en conserve; escargots en boîte; crabes non vivants; crabe; œufs de crabe pour l’alimentation humaine; pâte pour œufs de crabe; gâteaux de crabe; chair de crabe; succédanés de chair de crabe; crevettes grises non vivantes; crevettes roses non vivantes; crevettes décortiquées; pâte de crevette; quenelles de poisson; feuilles d’algues séchées [hoshi-nori]; saumon non vivant; caviar de saumon; croquettes de saumon; œufs de saumon de mer à usage alimentaire; œufs de truite de mer à usage alimentaire; fards de poisson; crevettes fres; maquereau espagnol mariné; poisson mariné; klippfisk [morue salée et séchée]; berceaux non vivants; moules non vivantes; tortues à carapace molle non vivantes; coquillages non vivants; moules communes [non vivantes]; croquis jaune non vivants; bras de mer non vivants; sole, poissons non vivants; Krills, non vivants; mollusques non vivants; fleuves [non vivants]; seiches non vivantes; homards non vivants; Capelin, non vivant; œufs de poisson préparés; chair séchée de rasoir; poisson transformé; fruits de mer préparés; saumon fumé; poisson fumé; filets de kipper; sardines non vivantes; harengs non vivants; crabes à neige non vivants; crabe mariné de soja [Ganjang-gejang]; Seafoods bouillis dans de la sauce soja [tsukudani]; œufs d’escargots pour la consommation; escargots; escargots préparés pour l’alimentation humaine; poisson en bocaux; fruits de mer salés et fermentés [jeotgal]; poisson saumuré; confiture salée; palourdes japonaises non vivantes; thon non vivant; thon conservé; thon dans l’huile; anguilles non vivantes; truites non vivantes; amuse-gueule congelés composés principalement de fruits de mer; coquillages congelés; produits congelés à base de poisson; fruits de mer congelés; Chrysalides de vers à soie pour l’alimentation humaine; poisson congelé; gâteaux grillés à base de pâte de poisson [chikuwa];
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poisson bouilli et séché; poisson cuit; escargots cuisinés; fruits de mer cuits; morceaux de bonite bouillis, fumés puis séchés [katsuo-bushi]; chair de crabe séchée; chair de poisson séchée; poisson séché; crustacés non vivants; écrevisses non vivantes; poissons non vivants; steaks de poisson; gelées de poisson; aliments à base de poisson; produits à base de poisson embouteillés; boules de poisson; plats à base de poisson; croquettes de poisson; crackers au poisson; bâtonnets de poisson; poisson dans l’huile d’olive; poissons non vivants; saucisses de poisson; extraits de poisson; filets de poissons; farine de poisson pour l’alimentation humaine; pâte de poisson; maque de poisson; mousses de poisson.
Classe 30: Graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; levure et agents levants; poudre à lever; bicarbonate de soude pour la cuisson; agents de levage d’aliments; extraits de levure pour l’alimentation humaine; levure; levure utilisée comme ingrédient alimentaire; levain; préparations utilisées comme agents levants dans les aliments; levure en poudre; levure instantanée; crème de tartre à usage culinaire; douilles, batteurs et leurs mélanges; mélanges pour fusils; mélanges pour biscuits; mélanges pour crêpes (alimentation); concentrés de pain; levain; pâtes à pain; biscottis; pâte à empanada; préparations instantanées pour gâteaux; préparations instantanées pour pancakes; préparations instantanées pour beignets; mélanges de muffins; préparations instantanées pour pâtisseries; poudre pour gâteaux; emballages de wonton; pâte à tarte; préparations pour cornets de crème glacée; pâte alimentaire [pâtisserie]; pâte levée fourrée d’une farce à base de légumes; pâte levée fourrée d’une farce à base de viande; pâte levée fourrée d’une farce à base de fruits; mélanges de farine destinés à la boulangerie; mélanges pour la préparation du pain; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises]; mélanges pour faire des puddings; mélanges prêts à cuire; produits de pâte prête-à-cuire; préparations instantanées pour fonds de tartes; pâte à pizza; préparations pour pizzas; pâte à pizza; mélanges pour galettes salées; pâte à crêpes; mélanges pour pâte à frire; pâte phyllo; pâte filo; pâte filo; poudings en poudre; pâte à gâteaux; préparations pour faire des pâtes à pizza; préparations pour faire des gâteaux; préparations pour gaufres; biscuits de malt; pâte à cookies; choux à la crème; pâte à biscotti surgelée; pâte à cookie surgelée; pâte surgelée; pâte surgelée pour brownies; pâtisseries surgelées; préparations pour beignets; mélanges pour pâte de tempura; pâte à cuire; mélanges pour pâte à cuire; mélanges pour gâteaux; pâtes à gâteaux; pâte à gaufrettes; préparations instantanées pour pain complet; mélanges pour brownies; pâte pour brownies; pâtes fraîches et séchées, nouilles et raviolis; pâtes de pois chiches; Nouilles asiatiques; pâtes de quinoa; nouilles séchées; pâtes sèches; tortellinis séchés; nouilles udon instantanées; pâtes surgelées; nouilles soba instantanées; nouilles chinoises instantanées; nouilles instantanées; pâtes de sarrasin; nouilles de sarrasin; gnocchi; nouilles soba; nouilles somen [nouilles de blé très fines crues]; nouilles udon [non cuites]; feuilles de pâtes pour gyoza; nouilles frites; lo mein [nouilles]; nouilles chow mein; éco mai;
Nouilles chinoises; Nouilles chinoises [non cuites]; Vareniki [boulettes de pâte farcies]; sucettes [raviolis]; Nouilles de riz chinoises (bifun, crues); pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande]; pâtes à raviolis; conserves de pâtes alimentaires; Raviolis coréens [mandu]; pâtes coquilles; nouilles; nouilles aux œufs; nouilles au blé complet; nouilles aux crevettes; pâtes alimentaires sous forme de feuilles; pâtes lentil; macaronis; pâtes alimentaires à incorporer dans des pizzas; pâtes complètes; pâtes alimentaires contenant des œufs; macaronis au fromage; pâtes truffes; pâtes alimentaires fourrées; pâtes alimentaires; gnocchi à base de farine; raviolis à base de farine; pâtes alimentaires préparées; baguettes de riz; nouilles à base d’amidon d’abeille non cuites; Ramen [plat japonais à base de nouilles]; nouilles ramen; ravioli; pâtes de riz; vermicelles de riz; boulettes sucrées [dango]; spaghettis; pâtes alimentaires pour potages; pad thai (nouilles sautées); tortellinis; nouilles udon; en-cas principalement à base de pâtes alimentaires; macaronis non cuits; canneloni; ziti; nouilles; raviolis; Raviolis allemands [Maultaschen]; pâtes fraîches; raviolis au poisson; sorgho traité; houblon transformé; graines transformées utilisées comme arômes pour aliments et boissons; préparations aromatisantes pour pâtisseries; préparations aromatisantes pour gâteaux; farine de pois chiches; quinoa transformé; bulgur; farine de pommes de terre; liants pour saucisses; préparations pour faire des produits de boulangerie; graines de cumin séchées; épaississants
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biologiques pour la cuisson des aliments; gluten préparé pour l’alimentation; additifs de gluten à usage culinaire; sarrasin transformé; préparations alimentaires à base de céréales; préparations faites de céréales; préparations faites de céréales; épices pour gâteaux; poudre cumin; farine de noix de coco pour l’alimentation humaine; dérivés de l’amidon destinés à la consommation humaine; nouilles d’amidon; sirop d’amidon à usage culinaire; vermicelles à l’amidon; préparation pour pain de maïs; farine de lentilles; amidon à usage alimentaire; amidon de bulbe de lys pour l’alimentation; amidon de konjac pour l’alimentation; amidon de racine de lotus pour l’alimentation; amidon de racine de Fern pour l’alimentation; amidon de châtaine d’eau à usage alimentaire; aliments à base de pâte; préparations alimentaires à base de malt; glaçages à base de maltodextrine pour aliments; grils; Maltodextrines à usage nutritionnel, autres qu’à usage médical; farine d’amandes; mets à base de farine; amidons modifiés prégélatinisés à usage alimentaire autres qu’à usage médical; amidons modifiés à usage alimentaire autres qu’à usage médical; amidons alimentaires naturels; céréales transformées destinées à l’alimentation humaine; produits pour stabiliser la crème fouettée; épaississants pour la cuisson des aliments; ferments pour pâtes; tapioca; graines de lin à usage culinaire [assaisonnements]; épaississants synthétiques pour aliments; seitan [gluten de blé séché]; gluten de blé séché; malt pour l’alimentation humaine; mélanges de gelée de haricots adzuki doux [mizu-yokan-no-moto]; sagou à usage alimentaire; sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; glaçages et fourrages sucrés; pâte de sucre; glaçages miroirs; gels; sucre glacé; glaçage; crèmes à tartiner à base de cacao; glaçage pour gâteaux; glaçages à base de maltodextrine pour confiserie; chips de confiserie pour boulangerie; glaçages de confiseur; polices de caractères laminées; massepain; succédanés de massepain; fondants [confiserie]; garnitures à base de crème anglaise pour gâteaux et tourtes; succédanés de crème anglaise; sucreries pour la décoration de gâteaux; nappages à base de café; garnitures au chocolat pour produits de boulangerie; crèmes au chocolat; décorations au chocolat pour articles de confiserie; fourrages à base de chocolat pour gâteaux et tourtes; chips de chocolat; fourrages à base de chocolat; décorations au chocolat pour gâteaux; chocolat pour nappages; massepain au chocolat; nappage au chocolat; nappages aromatisés au chocolat; sucre blanc; gelée royale; propolis; sucre en morceaux; succédanés du sucre; sucre de ricin; sucre en poudre pour préparer des boissons isotoniques; pignons enrobés de sucre; sucre; sucre pour faire des gelées; sucre pour faire des confitures; sucre pour la fabrication de conserves de fruits; sucre à usage non médical; sucre, miel, sirop de mélasse; crème à base de sucre inverti [miel artificiel]; miel biologique destiné à l’alimentation humaine; sucre aux fruits; préparations à base de glucose à usage alimentaire; sucre semoule; sucre inverti; aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert; aliments à base de sucre pour sucrer les desserts; denrées alimentaires à base d’édulcorant pour la fabrication d’un dessert; aliments à base d’édulcorant pour sucrer les desserts; sucre caramélisé; confiture de lait; sucre candi cristallisé; sucreries à usage alimentaire; sucre cristallisé [autre que confiserie]; sucre cristallisé pour la décoration des aliments; sucre cristallisé pour la décoration de gâteaux; glaçures au miel pour jambon; propolis à usage alimentaire; fructose à usage alimentaire; maltose alimentaire cristallisé par atomisation; poudre de glucose à usage alimentaire; maltose; succédanés du miel; miel; mélasse à usage alimentaire; mélasse à usage alimentaire; édulcorants naturels; miel mûr naturel; miel naturel; édulcorants naturels à faible teneur en calories; édulcorants naturels sous forme de granulés; rayons de miel non préparés; comprimés non médicinaux de glucose
à base de caféine; miel à base de plantes; miel manuka; miel de helichrysum; glucose; sucre bouilli; édulcorants naturels sous forme de concentrés de fruits; sucre turbiné; miel à la truffe; sucre liquide; pâtes à tartiner sucrées [miel]; sucre brun; sucre brut; sucre de palme; polysaccharides destinés à l’alimentation humaine; sels, assaisonnements, arômes et condiments; sauces, chutneys et pâtes; pâte de piments utilisée comme assaisonnement; sambals; sauce pimi; oelek sambal (sauce au poivre rouge moulu); pâte de piments en tant que condiment; assaisonnement au chili; Aioli; sauces pour viande de barbecue; sauces pour lavages; sauce aux artichauts; sauce Oyster; pâte de haricots rouges; sauce aux piments rouges; sauce sriracha aux piments; sauce chaude; chow-chow [condiment]; sauces épicées; sauce barbecue; légumineuses [sauces — aliments]; purées de légumes [sauces]; pâtes de
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légumes [sauces]; pâte de piments rouges fermentés [gochujang]; moutarde; mélanges de gravier sous forme de granulés; purée d’ail; sauces à la crème aux truffes; sauces pour champignons; purée de gingembre [condiment]; sauce teriyaki; sauce aromatisante de type hon-mirin; sauces au curry; pâtes de curry; pâtes alimentaires filetées; sauce KEBAB; ketchup; ketchup [sauce]; sauce concentrée; sauces en boîte; sauce soja coréenne [ganjang]; sauce crevette; sauces au raifort; moutarde alimentaire; sauces pour la cuisine; condiments alimentaires composés principalement de ketchup et de salsa; sauces alimentaires; mayonnaise; sauces à base de mayonnaise; succédanés de mayonnaise; sauce aux pâtes alimentaires; sauce Alfredo; pickle relish; pâte d’amandes; sauce séchée en poudre; pâte de fèves de soja [condiment]; préparations instantanées pour gravures; jus de viande; sauces
[condiments]; poudres pour sauces; wasabi préparé; aliments préparés sous forme de sauces; préparations pour sauces; pesto [sauce]; sauces pour pizzas; piccalilli; services de salsas; sauces utilisées comme condiments; sauces au poivre; wasabi en pâte; sauce tomate; relish [condiment]; pâte de haricots assaisonnée; pâte de haricots; sauce remoulade; sauce brune; préparations pour faire des sauces; sauces pour riz; sauce sucrée et souris; sauces à salade; sauces à salade contenant de la crème; pâte de sésame; poivrons Sichuan en tant que condiments; sauce soja; sauce soja assaisonnée (chiyou); sauce soja kombu; pâte miso; condiment de pâte de soja [doenjang]; sauce spaghettis; sauce au fromage; sauce taco; chutneys [condiments]; sauce tartare; sauces pour poisson surgelé; mayonnaise vegan; sauces pour poulet; sauce Worcestershire; sauces pour satay; sauce aux arachides; sauces à base d’herbes; vinaigre; graines de pavot utilisées comme assaisonnement; Chili en poudre; huile pimentée utilisée comme assaisonnement ou condiment; piment rouge en poudre
[épice]; vinaigre de bière; anisé; anis utilisés comme assaisonnements; ail traité utilisé comme assaisonnement; échalotes traitées utilisées comme assaisonnements; eau de fleur d’oranger à usage culinaire; essences de thé; aromatisants pour thé; aromates et assaisonnements; arômes de citron; arômes à base de légumes [autres que les huiles essentielles]; arômes d’amande; arômes à base de fruits; arômes à base de viande; arômes de fruits [autres que les huiles essentielles]; bases pour la fabrication de couches de lait [aromatisants]; arômes pour en-cas [autres que les huiles essentielles]; arômes à base de poisson; préparations aromatisantes pour crèmes glacées; préparations aromatisantes à usage alimentaire; préparations aromatisantes pour bonbons; vinaigre aromatisé; épaississants végétaux; vinaigre balsamique; assaisonnements chimiques [cuisson]; curcuma; curcuma utilisé comme condiment; cannelle [épice]; bâtons de cannelle; cannelle en poudre [épice]; aromates de citron autres qu’huiles essentielles; AROMES de citrons pour les aliments ou boissons; concentrés végétaux pour assaisonnement; sel; sel de saumure pour saumurer les aliments; sel pour conserver le poisson; granules de sel pour la conservation des aliments; granules de sel pour la conservation du poisson; ail en poudre; jus d’ail; coriandre, séchée; coriandre séchée à usage d’assaisonnement; basilic, séché; Ciboulette séchée; piments rouges séchés assaisonnement; graines de coriandre séchées utilisées comme assaisonnements; menthe séchée; herbes séchées; herbes séchées à usage culinaire; condiment à base de figues séchées; extraits utilisés pour parfumer [autres que les huiles essentielles]; essences de cuisson; essences destinées à la préparation d’aliments [autres que les huiles essentielles]; essences pour l’alimentation [autres que les huiles essentielles]; essences destinées à cuisiner [autres que les huiles essentielles]; vinaigre de moutarde; moutarde en poudre
[épice]; poudre de moutarde alimentaire; glucose à usage culinaire; crèmes pour salades; clous de girofle; clous de girofle en poudre [épice]; conservateurs pour aliments pour animaux
[sel]; arômes pour boissons, autres qu’huiles essentielles; harissa [condiment]; pâte de gingembre [assaisonnement]; arômes à base de crevettes; arômes à base de pickles; arômes à base de homards; arômes à base de volaille; aromatisants à base d’escargots; dashi-tsuyu; Épice japonaise en poudre de raifort [poudre wasabi]; Épice de poivre japonais en poudre
(poudre Sansho); sel marin pour la conservation des aliments; sel marin de cuisine; algues
[condiments]; eau de mer pour la cuisine; extraits de cacao pour aromatiser les aliments; capteurs; curry en poudre [épice]; mélanges pour le curry; mélanges d’épices de curry; curry
[épice]; huiles de café; arômes de café; préparations pour farces à base de pain; mélanges pour farces [aliments]; préparations pour farces contenant du pain; assaisonnements;
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aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles; graines de carvi utilisées comme assaisonnements; gingembre conservé comme condiment; Cerfeuil conservé; achar pachranga (pickle aux fruits); herbes conservées; raifort [condiments]; herbes potagères conservées [assaisonnements]; sel pour pop-corn; produits de glaçage pour jambon; condiments à base de légumes pour pâtes alimentaires; Quatre-épices; arômes pour boissons; arômes pour soupes [autres que les huiles essentielles]; arômes pour gâteaux; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux boissons; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter une odeur aux aliments; laksa; sauces pour crèmes glacées; préparations de moutarde à usage alimentaire; sel comestible; arômes alimentaires; arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; essences comestibles pour l’alimentation [autres que substances éthériques et huiles essentielles]; Poudre japonaise de flèche (kudzu-ko, à usage alimentaire); poudre de perilla à usage alimentaire; glutamate pour l’alimentation; sel pour conserver les aliments; essences pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles; mayonnaise aux pickles; pâtes à tartiner à base de mayonnaise et de ketchup; pâtes à tartiner
à base de mayonnaise; coriandre moulue; poivre moulu; poivre en poudre [épice]; ail émincé; ail émincé [condiment]; marinades; marinades contenant des assaisonnements; marinades contenant des herbes; gingembre au vinaigre [condiment]; distillats fumés de bois pour aromatiser les aliments; AROMES d’amande pour les aliments ou boissons; aromates d’amandes autres que les huiles essentielles; sels minéraux pour la conservation des aliments; assaisonnement pour Joe sloppy; attendrisseurs de viande à usage domestique; poivrons à usage non médicinal; menthe pour la confiserie; noix muscade; chlorure de sodium pour la conservation des aliments; arômes naturels pour glaces [autres qu’essences éthériques ou huiles essentielles]; sauce aux pommes [condiment]; vinaigre de cidre; oligosaccharides à usage culinaire; sauces; sauce comestible; mélanges assaisonnés pour friture profonde; sauces contenant des fruits à coque; épices sous forme de poudres; piments
[assaisonnements]; pimento utilisé comme condiment; garniture à guimauve; ginseng transformé utilisé comme herbes, épice ou aromatisant; raifort préparé [condiment]; graines transformées utilisées comme assaisonnements; épices pour pizzas; poivre; épice au poivre; vinaigre de poivre; menthe pour la confiserie; poivriers; condiments; assaisonnements; assaisonnements pour mutton bouilli instantané; enrobages assaisonnés pour viande, poisson, volaille; sel épicé; sel de cuisine assaisonné; herbes traitées; extraits d’épices; mélanges d’assaisonnements; mélanges d’assaisonnements de ragoûts; bol de crabe
[assaisonnement]; préparations d’épices; poudre de piment rouge [Gochutgaru]; sauces aromatisées aux fruits à coque; poudre pour crème anglaise; mélanges pour crème anglaise; édulcorants sous forme de concentrés de fruits; marmelade sucrée [condiment]; sel de céleri; extraits de malt utilisés pour parfumer; Safran utilisé comme assaisonnement; Safran
[assaisonnement]; sel au safran pour assaisonner les aliments; sauce [assaisonnement]; crème anglaise glacée; assaisonnements secs; arômes sous forme de sauces déshydratées; graines de sésame [assaisonnements]; arômes sous forme de sauces concentrées; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un arôme aux boissons; substances aromatisantes autres que huiles essentielles destinées à ajouter un arôme aux aliments; exhausteurs de goût pour aliments [autres que les huiles essentielles]; graines de sésame grillées et moulues utilisées comme assaisonnement; copeaux de bois naturels grillés ajoutés au vin pour améliorer son goût; poivre de Sichuan en poudre; gingembre [épice]; sauce à la canneberge [condiment]; assaisonnement pour pop-corn; arômes pour soupes; sel de table; arômes pour fromage; arômes alimentaires salés [autres que les huiles essentielles]; aromatisants d’aliments salés pour l’alimentation animale [autres que les huiles essentielles]; helichrysum [arôme]; helichrysum [épices]; pâtes à tartiner au chocolat pour pain; produits à base de chocolat; sirop de chocolat; arômes de chocolat; arômes pour beurre; saumure pour cocktails; saumure pour le décapage; saumure de cuisine; assaisonnement pour tacos; mélanges d’assaisonnements secs pour ragoûts; tamarind
[condiment]; sel de truffe; vinaigre de fruits; arômes de fruits, à l’exception des essences; arômes de fruits, autres que les huiles essentielles; coulis de fruits [sauces]; assaisonnements alimentaires; sel de cuisine; sel de table mélangé à des graines de sésame; vanilline
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[succédané de la vanille]; vanille; aromatisants à la vanille à usage culinaire; arômes de vanille; fèves de vanille; wasabi en poudre; vinaigre de vin; ANGELICA; sumac pour assaisonnement; anis étoilé; sauce au poisson; arômes à base de plantes pour boissons; café, thés, cacao et leurs succédanés; thé aromatisé à l’orange à usage non médicinal; préparations pour boissons au chocolat aromatisées à l’orange; dosettes de thé; thé; raci [thé]; thé sans théine; thé sans théine édulcoré; thé d’orge perlé à husk [mugi-cha]; thé en poudre de kelp salty [kombu-cha]; sachets de thé; sachets de thé non médicinaux; thé en sachet à usage non médicinal; thé glacé; thé à infusions; extraits de thé; préparations pour boissons à base de thé; mélanges de thés; poudres pour mélanges de thé; succédanés du thé; boissons
à base de thé; boissons à base de thé au lait; feuilles de thé; préparations aromatisantes pour infusions non médicinales; café aromatisé; thés aromatiques [à usage non médicinal]; succédanés du café à base de légumes; préparations végétales remplaçant le café; Thé asiatique à l’abricot (maesilcha); thé blanc; thé non médicinal vendu en vrac; thé au chrysanthème (Gukhwacha); chicorée [succédané du café]; chicorée et mélanges de chicorée, tous utilisés comme succédanés du café; chicorée utilisée comme succédané du café; extraits de chicorée utilisés comme succédanés du café; mélanges de chicorée utilisés comme succédanés du café; préparations de chicorée utilisées comme succédanés du café; thés non médicinaux aromatisés au citron; thé au citron; thé à base de racines de bardane
(Wooungcha); thé de lotus blanc (Baengnyeoncha); thé acanthopanax (Ogapicha); tisane; expresso; thé fermenté; boissons gazeuses [à base de café, cacao ou chocolat]; thé jaune; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé; boissons chocolatées à base de lait; thé au sarrasin; thé au gingembre; thé darjeeling; préparations pour boissons au chocolat aromatisées au toffee; café sous forme de filtres; thé au jasmin; sachets de thé au jasmin à usage non médicinal; chocolat sans alcool; thé noir; thé noir [thé au lait]; thé lapsong souchong; cacao; cacao pour la préparation de boissons; extraits de cacao pour aromatiser les boissons; extraits de cacao pour l’alimentation humaine; boissons à base de cacao; boissons en poudre contenant du cacao; boissons à base de cacao et de lait; préparations pour boissons à base de cacao; cacao en poudre; mélanges de cacao; produits dérivés du cacao; pâte de cacao à boire; préparations de cacao pour boissons; préparations en poudre
à base de cacao pour boissons; cappuccino; chocolat chaud; café; café décaféiné; extraits de café; extraits de café pour aromatiser des boissons; extraits de café pour aromatiser les aliments; extraits de café utilisés comme succédanés du café; essences de café; boissons (au café); mélanges d’essences et d’extraits de café; boissons à base de café avec du lait; boissons à base de café contenant de la crème glacée (affogato); boissons à base de café contenant du lait; préparations pour boissons à base de café; mélanges de café et de chicorée; mélanges de café et de malt; capsules de café remplies; concentrés de café; sachets de café; mélanges de café; succédanés du café; succédanés du café à base de chicorée; succédanés du café à base de céréales ou de chicorée; succédanés du café
[succédanés du café ou préparations végétales utilisées comme café]; boissons à base de succédanés du café; café sous forme de grains entiers; orge et malt grillés utilisés comme succédanés du café; grains de café torréfiés; Thé à la baie de lycie chinois (Gugijacha); thé
Oolong; kombucha; yuja-cha (thé coréen au miel citron); thé au tilleul; thé au linge; café moulu; grains de café moulus; mate [thé]; orge à utiliser comme succédané du café; thé aux feuilles d’orge; extraits de thé non médicinaux; préparations aromatisantes pour tisanes non médicinales; thé glacé (non médicinal); infusions non médicinales; café vert; thé non médicinal aux extraits de canneberge; thé non médicinal de feuilles de canneberge; thés non médicinaux contenant du citron; thé aromatisé à la pomme [à usage non médicinal]; yerba mate; cacao et boissons préparées à base de cacao; boissons préparées à base de café; café préparé et boissons à base de café; chocolats au lait; thé à la menthe poivrée; dosettes de café; filtres sous forme de sachets en papier remplis de café; thé earl grey; thé à la camomille; boissons
à base de camomille; thé roooibos; thé au ginseng rouge; thé au romarin; thé au varech; préparations à base de cacao; café malté; extraits de café de malt; mélanges d’extraits de café malté et de café; tisanes; café glacé; farces; poudres mélangées à base de thé glacé; café lyophilisé; mélanges de café malté et de cacao; mélanges de café malté et de café; cacao
[torréfié, en poudre, en grains ou en boisson]; café [torréfié, en poudre, en grains ou en
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boisson]; thé d’orge grillé [mugicha]; thé au riz marron grillé; tieguanyin thé; chocolats; chocolat; boissons chocolatées n’étant ni à base de produits laitiers ni à base de légumes; préparations pour boissons au chocolat; préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la banane; préparations pour boissons au chocolat aromatisées au moka; préparations pour boissons au chocolat aromatisées à la menthe; préparations pour boissons au chocolat aromatisées aux fruits à coque; café au chocolat; extraits de chocolat; extraits de chocolat pour la préparation de boissons; boissons à base de chocolat; chocolat au lait; préparations pour boissons à base de chocolat; chocolat en poudre; sirops de chocolat pour la préparation de boissons chocolatées; boissons aromatisées au chocolat; préparations pour faire des boissons aromatisées au chocolat; thé blanc instantané; thé noir instantané; thé instantané oolong; thé vert instantané; thé soluble; thé soluble [autre qu’à usage médicinal]; café instantané; cacao instantané en poudre; thés aux fruits; thés aromatisés aux fruits [autres que médicinaux]; boissons à base de thé aromatisées aux fruits; infusions à base de plantes; chocolat chaud vegan; thé vert; Thé vert japonais; thé au ginseng; thé au citron vert; thé au ginseng [insamcha]; tisanes autres qu’à usage médicinal; préparations à base d’herbes pour faire des boissons; pain; Muffins anglais; gâteaux au thé; scones; gâteaux d’avoine pour l’alimentation humaine; biscuits d’avoine pour l’alimentation humaine; petits pains; petits pains; petits pains; petits pains; pains à base de pommes de terre; lomper [galettes à base de pommes de terre]; Pain danois; Petits pains danois; pain multicéréales; pain sans gluten; pain et petits pains; pain aromatisé aux épices; pain aux haricots rouges sucrés; pain à fèves de soja; pain pauvre en sel; sandwichs roulés [pain]; pain mi-cuit; pain précuit; biscuits; pain croustillant; pain à l’ail; en-cas à base de pain croustillant; chapelure; biscottes; pain pita; pain à base de farine de maïs (almojábana); matzo; gâteaux au barbe; petits pains; crumpets; pain non fermenté; pain azyme; pain azyme en fines feuilles; Pumpernickel; biscottes hollandaises; pyquelettes; pain cuit à la vapeur; pain plat; gressins; baguettes; pain complet; hushpuppies
[pains]; bagues; pain nan; empanadas; petits pains fourrés; pain frais; pains aux fruits; pains garnis de fruits; brioches fourrées à la confiture; crumbe; coquilles de tortilla; tortillas; coques de taco; biscuits à l’oignon ou au fromage; gressins épais; pain de soude; pain grillé; toasts
[biscuits]; Croûtons; pain à base de currant; biscuits apéritifs; biscuits [sucrés ou salés]; préparation pour pain malté; mallettes de fruits; pain de malt; brioches; barres de céréales et barres énergétiques; barres d’avoine; barres de céréales hyperprotéinées; barres au muesli; barres énergétiques à base de céréales; produits céréaliers sous forme de barres; préparations de céréales à base de son d’avoine; préparations de céréales à base de son; barres de céréales; substituts de repas sous forme de barres à base de céréales; barres alimentaires à base de céréales; en-cas à base de céréales; gâteaux de céréales pour l’alimentation humaine; préparations faites de céréales enrobées de sucre et de miel; barres de blé; en-cas principalement à base de céréales extrudées; en-cas à base de gâteaux de riz; en-cas à base de riz; bonbons au sésame; en-cas fabriqués à partir de muesli; en-cas à base de maïs sous forme d’anneaux; en-cas à base de blé complet; en-cas contenant un mélange de céréales, de fruits à coque et de fruits séchés [confiserie]; substituts de repas sous forme de barres à base de chocolat; barres enrobées de chocolat; pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; cupcakes; boulangerie; petits pains à la crème; crème bavaroise; gâteaux de Savoie; doigts [biscuiterie]; gâteaux-éponges cuits à la vapeur (fagao); pâté d’œufs; gâteaux de riz soufflé; Pâtisseries danoises; Biscuits danois au beurre; tourtes aux légumes; gâteaux glacés; croquis; samosas; pâte à cuire frite; pâte à cuire frite [karintoh]; pâtisseries de longue durée; pain d’épice; noix de pain d’épice; Pâtisseries cuites à la vapeur de style japonais [mushi- gashi]; Churros; pâtisseries à base de monaka; Puddings de Noël; muffins; gâteaux; pâtisseries à base d’oranges; pâtisserie contenant de la crème; pâtisseries contenant de la crème et des fruits; pâtisseries fourrées aux fruits; tartes aux œufs; tartes aux œufs; haricots
[biscuits]; sachima; macarons de coco; crèmes brûlées; tartes à la crème; gâteaux à la crème; madeleines; biscuits fortune; crêpes (crêpes); tartes de mélasse; pâtisseries aux amandes; macarons [pâtisserie]; gâteaux de lune; tourtes aux pot; biscuits aux amandes; gâteau d’amandes; pâtisseries; confiserie à base de farine; tartes à la citrouille; meringues; tartes aux pommes; Pain d’épice néerlandais [taai taai]; desserts préparés [pâtisseries]; tarauds
[coquilles]; peau [pâtisserie] pour rouleaux de printemps; peau pour rouleaux de printemps;
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petits pains au chocolat au lait; parafoudres; profiteroles; gâteaux pour petit-déjeuner; tourtes; tourtes non à la viande; tourtes sucrées ou salées; tartes sucrées ou salées; quiches; fraises
[gâteaux]; tourtes contenant des légumes; flans pour crème anglaise; tourtes contenant de la viande; tourtes à la viande [préparés]; pâtés à la viande; pâtés en croûte; pâtisseries contenant des fruits; tourtes au poulet; barres à gâteaux; gâteaux; pâtisseries aux graines de pavot; petits fours [pâtisserie]; obus à tarte; bretzels enrobés de chocolat; biscuits en rouleaux d’œufs; gâteaux de bonbons; biscuits sucrés pour l’alimentation humaine; gâteaux au cheminées; gâteaux de malt; gâteaux-éponges glacées; gâteaux au yaourt glacé; gâteaux surgelés; pâtisserie surgelée fourrée à la viande et aux légumes; pâtisseries surgelées fourrées aux légumes; pâtisserie surgelée fourrée à la viande; cakes aux fruits glacés; pâtes
à tarte surgelées; biscuits à base de céréales pour la consommation humaine; biscuits à base de malt pour l’alimentation humaine; biscuits avec nappage glacé; biscuits contenant des fruits; biscuits nappés aromatisés au chocolat; biscuits semi-enrobés de chocolat; biscuits pour fromage; mélanges pour biscuits; pâte à tarte; étuis pour tournevas; vol-au-vents; pâte feuilletée au jambon; mille-feuilles; cakes; tartes aux myrtilles; gaufrettes au caramel au chocolat; pâtisseries au chocolat; Brownies; biscuits au chocolat; gâteaux au chocolat; gaufrettes au chocolat; biscuits contenant des ingrédients aromatisés au chocolat; pâtes de chocolat; gâteau au chocolat profond à base de éponge au chocolat; biscuits nappés de chocolat; DOUGHNUTS; biscuit sablé enrobé de chocolat; biscuit sablé avec un enrobage aromatisé au chocolat; shortbread [sablé] enrobé d’un enrobage aromatisé au chocolat; shortbread [sablé] enrobé de chocolat; gâteaux au fromage; pâtisseries salées; petits-beurre; pâtes de pâtisserie; tartes couvertes; tartes; pâte à tarte sautée; gaufrettes [aliments]; gaufrettes; gaufrettes fourrées à la confiture de haricots [monaka]; cônes pour crème glacée; gaufrettes à base de flan; gaufrettes roulées [biscuits]; en-cas à base de gâteaux de fruits; biscuits aromatisés aux fruits; gâteaux enrobés de chocolat; gaufrettes enrobées de chocolat; friands frais; tourtes fraîches; pâtisseries fraîches; salarines; viennoiseries; gâteaux vegan; gaufrettes comestibles; cakes aux fruits; sucreries (bonbons), barres sucrées et gomme à mâcher; chocolats présentés dans un calendrier de l’avent; toffee en nid d’abeille; pop-corn aromatisé; bonbons sans sucre; gomme à mâcher sans sucre; pastilles non médicinales pour rafraîchir l’haleine; amandes sucrées; caramels durs enrobés de sucre; haricots au sucre
[ama-natto]; dragées [confiserie non médicinale]; haricots; haricots; bonbons à la gomme; gommes transparentes [confiserie]; bonbons à la gomme non médicinaux; caramel; chocolats en forme d’chevaux de mer; pommes enrobées de confiseries; chocolats en forme de coquilles; caramel; caramels [bonbons]; caramels durs [bonbons]; confiseries en barre; confiseries à base de roche; bonbons fourrés; bonbons non médicinaux de confiserie; bonbons à mâcher à base de gélatine; bonbons à mâcher; bonbons à mâcher non médicinaux; bonbons à mâcher (non médicinaux) fourrés de liquide aux fruits; chewing-gums à bulles; gommes à mâcher; gommes à mâcher pour rafraîchir l’haleine; gommes pour la médecine dentaire autres qu’à usage médical; morceaux de sucre cristallisé [confiserie]; bonbons édulcorés à base de xylitol; pop-corn à micro-ondes; pop-corn; bâtons de réglisse [confiserie]; bonbons; sucettes; cachou [confiserie], autre qu’à usage pharmaceutique; confiserie enrobée de sucre candi; confiseries glacées sous forme de sucettes; bonbons pour rafraîchir l’haleine; pastilles sucrées à la menthe; bonbons à la menthe sans sucre; bonbons à la menthe non médicinaux; bonbons à base de menthe [non médicinaux]; caramels; caramboles au chocolat; caramels mous; bonbons non médicinaux sous forme de caramels; sucreries non médicinales sous forme de nougats; confiseries à la réglisse d’ammoniac non médicinales; sucreries non médicinales sous forme de confiseries sucrées; sucreries non médicinales sous forme de caramels; sucreries non médicinales sous forme de caramels acidulés; sucreries non médicinales sous forme comprimée; sucreries non médicinales à base d’alcool; sucreries non médicinales contenant des arômes à base de plantes; bonbons non médicinaux sous forme d’échiquants au chocolat; sucreries non médicinales acidulées; pastila [confiserie]; pastilles
[confiserie]; pastilles non médicinales; pastilles [confiserie non médicinale]; confiseries non médicinales sous forme de pastilles; blogues de pecan; barres au chocolat au lait; pastilles de menthe [confiserie], à usage non médicinal; pralines; chocolats au fourrage liquide; gomme de guar; pastilles à base de sucre moussées; sucreries à base de sucre moussées; bonbons
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artisanaux; bonbons au ginseng rouge; bonbons acides [confiserie]; bonbons à l’alcool non médicinaux; bonbons au miel non médicinaux; bonbons; sucettes [confiserie]; bonbons en sucre; bonbons à base de fécule (ame); bonbons au maïs; bonbons bouillis; bonbons au cacao; bonbons au caramel; bonbons au ginseng; barres sucrées; sucreries non médicinales à base de miel; bonbons non médicinaux; confiserie à base d’huile de sésame; guimauves
[confiserie]; confiseries au sésame; friandises [bonbons] contenant des fruits; réglisse
[confiserie]; barres en pâte de haricot gélifiée sucrée; Inquilles; caramels salés au beurre; confiseries sous forme de pastilles; bonbons au lait; Bonbons pressés coréens [Dasik]; bonbons à la menthe; poudres acidulées [confiserie]; chocolats fourrés à la guimauve; barres chocolatées; chocolat fourré; barres fourrées au chocolat; œufs en chocolat; pralines au chocolat; chocolats en forme de pralines; bonbons au chocolat; chocolats aux centres aromatisés à la menthe; bonbons au chocolat fourrés; coques de chocolat; gâteaux de riz enrobés de chocolat; biscuits de guimauve enrobés de chocolat contenant du caramel; gommes aux fruits autres qu’à usage médical; confiserie aux fruits; bonbons aux fruits
[confiserie]; friandises [bonbons] aromatisées aux fruits; œufs de Pâques; bonbons au sucre bouilli; guimauves; zéphyr [confiserie]; guimauve créme; guimauves [confiserie]; chocolat poreux; confiseries sucrées aromatisées; clusters d’avoine contenant des fruits séchés; petits pains de cannelle; petits pains à la confiture; pains au chocolat; pâte à biscotti; crêpes
(alimentation); halvas; grains de café enrobés de sucre; desserts sous forme de mousses
[confiserie]; souffleries; bonbons non médicinaux; produits de boulangerie; pudding au pain; fruits à coque enrobés [confiserie]; poudings à dessert instantanés; somnifères [pain frit]; pâte frite en profondeur [Youtiao]; panettone; Génoise japonaise (kasutera); confiture de haricots sucrée enrobée de coque douce à base de haricots sucrée [nerikiri]; taiyaki (gâteaux japonais en forme de poisson avec différentes garnitures); desserts au muesli; puddings Yorkshire;
Pandoro; crèmes caramel; mélanges de chocolat chaud; produits de boulangerie sans gluten; pâtes frites; confiseries non médicinales en forme d’œufs; confiserie; confiseries pour la décoration d’arbres de Noël; confiseries non médicinales; confiserie à base d’oranges; confiserie à base de farine de pommes de terre; confiseries contenant de la gelée; confiseries non médicinales fourrées au caramel; confiseries non médicinales contenant du lait; confiseries fourrées de liquide alcoolisé; confiseries fourrées de liquide aux fruits; confiseries contenant de la confiture; confiseries fourrées au vin; confiserie non médicinale contenant du chocolat; confiserie au ginseng; confiserie à base d’amandes; confiseries non médicinales utilisées dans un régime à calories contrôlées; ingrédients à base de cacao pour produits de confiserie; VIENNOISERIE; en-cas principalement à base de confiseries; Bonbons et biscuits traditionnels coréens [hankwa]; crackers; croissants; confiseries glacées; bonbons; Light en turc; confiseries glacées; Lanières enrobées de chocolat; aliments à base de cacao; aliments contenant du cacao [en tant que composant principal]; denrées alimentaires contenant du chocolat [en tant que composant principal]; boudin en semoule; confiseries à faible teneur en glucides; pastilles au miel à base de plantes [confiserie]; confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée de chocolat; confiseries non médicinales à la menthe; confiseries aromatisées à la menthe non médicinales; confiserie non médicinale à base de farine; confiserie non médicinale, à base de farine, contenant un succédané du chocolat; confiserie non médicinale,
à base de farine, contenant du chocolat; confiserie non médicinale, à base de farine, enrobée d’un succédané du chocolat; gâteaux de pâte de riz moulés [gyuhi]; pépites écossais à papillon; cônes à fruits; canapes; nougat; beignets aux pommes; îles flottantes; pavlovas à base de noisettes; succédanés du chocolat; somnifères [pâtisseries frites]; décorations
[comestibles] pour arbres de Noël; desserts préparés [confiserie]; poudings prêts à être consommés; desserts préparés à base de chocolat; confiserie à base de produits laitiers; confiseries non médicinales aromatisées au lait; confiserie au chocolat parfum praliné; crème anglaise [desserts cuits au four]; gaufres; desserts à base de riz; mousses [sucreries]; pâtes
à tarte Graham; gâteaux de millet soufflé ou de riz soufflé [okoshi]; confiserie aux noix; biscuits Graham; riz criné; riz au lait; riz à huit trésors; riz au lait contenant du sultanas et des noix de muscade; préparations pour faire des confiseries sucrées; crème anglaise; VLA [crème anglaise]; mélanges de kheer [riz au lait]; confiseries aromatisées à la réglisse; pâtisseries sucrées à base de bouillie de riz [mochi-gashi]; confiseries japonaises à base de farine de riz
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[rakugan]; barres de pâte de haricots gélifiées sucrées [Yohkan]; tartes au yaourt glacé; confiseries congelées; confiseries glacées contenant de la crème glacée; confiseries glacées
à base de produits laitiers; confiseries glacées sur bâtonnet; confiserie [tablette]; confiseries sous forme liquide; chocolat non médicinal; chocolat pour confiserie et pain; chocolat à l’alcool; chocolat au raifort japonais; desserts au chocolat; confiserie non médicinale au chocolat; confiserie au chocolat pralines; décorations en chocolat pour arbres de Noël; mousses au chocolat; chocolats à la liqueur; pâtes à tartiner à base de chocolat; pâtes à tartiner au chocolat contenant des fruits à coque; gaufres au chocolat; vermicelles au chocolat; lapins en chocolat; fondue au chocolat; pâte à tartiner à base de chocolat et de fruits à coque pour sandwiches; biscuits salés; biscuits salés; biscuits aromatisés au fromage; biscuits salés; gaufrettes salées; tiramisu; poppadums; truffes [confiserie]; truffes au rhum [confiserie]; crumble; écorce de chocolat contenant des grains de café moulus; confiserie aromatisée au chocolat; pâtes à tartiner au chocolat; amandes enrobées de chocolat; confiseries enrobées de chocolat; noix de macadamia enrobées de chocolat; barres de nougat enrobées de chocolat; fruits à coque enrobés de chocolat; sucreries enrobées de chocolat; gaufres enrobées de chocolat; fruits enrobés de chocolat; baies enrobées de chocolat; croûte d’arachides; chips de confiserie à base de beurre d’arachides; confiserie à base d’arachides; confiserie non médicinale sous forme de gelée; confiseries bouillies; bonbons en coton; gaufrettes de papier comestible; papier de riz comestible; papier comestible; pâtes de fruits
[confiserie]; biscuits salés [crackers] aromatisés aux fruits; gaufres; glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Sorbet infusée avec de l’alcool; crème glacée infusée avec de l’alcool; liants biologiques pour crème glacée; glaces aromatisées; sucettes glacées; préparations pour glaçage; préparations instantanées pour crème glacée; glaces à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; crèmes glacées avec fruit; sandwiches à la crème glacée; glace à rafraîchir; glace à rafraîchir; glace à rafraîchir; glaces à l’eau aromatisées aux fruits sous forme de sucettes; glaçons; crèmes glacées [desserts]; produits glacés à base de soja; mélanges pour crème glacée; succédané de crème glacée à base de soja; succédané de crème glacée; liants pour crème glacée; confiserie à base de crème glacée; gâteaux à la crème glacée; gâteaux à la crème glacée; barres de crème glacée; glaces moelleuses; mélanges pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour la fabrication de confiseries
à base de crème glacée; mélanges pour faire des confiseries glacées; glace brute, naturelle ou artificielle; parfaits; crème glacée à base de produits laitiers; bâtonnets glacés contenant du lait; barres de lait glacé; bâtonnets glacés aromatisés au lait; yaourt glacé [glaces alimentaires]; confiseries glacées non médicinales; confiseries glacées au yaourt glacé; lait glacé [crème glacée]; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; mélanges pour faire des sorbets; copeaux de glace aux haricots rouges sucrés; glace à rafraîchir; sorbets [glaces à l’eau]; mélanges pour sorbets [glaces alimentaires]; sorbets [glaces alimentaires]; bâtonnets glacés; barres de glace aux fruits; glaces aux fruits; crèmes glacées; crèmes glacées non lactées; glaces à la truffe; glaces comestibles aux fruits; crèmes glacées contenant du chocolat; poudre de glace comestible destinée aux machines à glacer; boissons glacées; glace sculptée comestible; crèmes glacées vegan; boissons glacées à base de cacao; boissons glacées à base de café; boissons glacées à base de chocolat; préparations instantanées pour sorbets; crèmes glacées aromatisées au chocolat; taboulé; pizzas réfrigérées; farines; petits pains à la confiture de haricots; Baozi [petits pains fourrés]; tacos; burritos; pop-corn enrobé de sucre; pâtisseries composées de légumes et de poisson; chips de maïs aromatisées aux légumes; biscuits salés [crackers]; risotto; hot-dogs; chips [produits céréaliers]; bretzels; en-cas principalement à base de pain; déjeuners en boîte composés de riz, additionnés de viande, de poisson ou de légumes; jeunes enfants; fajitas; petits pains cuits
à la vapeur fourrés de pâte de haricots rouges; petits pains cuits à la vapeur fourrés à la viande hachée [niku-manjuh]; gelée de sarrasin (masilmuk); maïs frit; okonomiyaki [galettes salées japonaises]; chips à base de céréales; en-cas salés à base de céréales; en-cas de céréales aromatisés au fromage; chips de maïs aromatisées aux algues marines; pop-corn enrobé de caramel avec des fruits à coque confits; pop-corn caramélisé; pâtisseries composées de légumes et de volaille; gâteaux de riz frits [topokki]; chow mein; quesadillas; riz glutineux emballé dans des feuilles de bambou [zongzi]; steaks hachés cuits et insérés dans un petit
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pain; baguettes fourrées; jiaozi [boulettes de pâte farcies]; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes; en-cas
à base de plusieurs céréales; galettes au kimchi; raviolis chinois fourrés (gyoza cuits); pâtes alimentaires en boîte; spaghettis en boîte dans la sauce tomate; pizzas conservées; gimbap
[plat coréen à base de riz]; biscuits salés à base de céréales préparées; crackers de prawn; raviolis à crevettes; maïs grillé; en-cas salés à base de maïs; chips de maïs; snacks soufflés au fromage; en-cas à base de maïs; lasagnes; riz gluant aux noix et aux jujubes [yaksik]; pâte de riz gluante sous forme de boulette recouverte de poudre de haricot (injeolmi); gâteaux de riz gluant (chapsalttock); nouilles sautées avec des légumes [japonais]; plats à base de pâtes alimentaires; Chow mein [plats à base de nouilles]; salade de pâtes alimentaires; chimichanga; Chalupas; bretzels mous; porridge de citrouille [hobak-juk]; steaks hachés insérés dans des pains briochés; biscuits salés [crackers] goût viande; pâtisseries composées de légumes et de viande; pizzas non cuites; riz sauté; PAELLA; guêtres [sandwich]; Raviolis chinois cuits à la vapeur (shumai, cuits); repas préparés à base de nouilles; plats préparés à base de pâtes alimentaires; plats préparés à base de riz; plats préparés sous forme de pizzas; plats préparés pour pizzas; plats de riz préparés; riz préparé laminé dans des algues; plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre; plats préparés principalement à base de pâtes alimentaires; plats préparés principalement à base de riz; maïs non soufflé traité; Calzones; pizzas; pizzas préparées; pizza sans gluten; bases pour pizzas; pâtes à pizza précuites; croûte à pizza; galettes salées; chips de pita; Pain perdu; en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion; saucisse chaude et ketchup en petits pains ouverts coupés; en-cas à base de blé extrudé; biscuits salés [crackers] aromatisés aux épices; boules au fromage soufflé [en-cas au maïs]; en-cas au maïs soufflé; pâtés de porc; tourtes contenant du gibier; tourtes contenant de la volaille; tourtes contenant du poisson; rouleaux de printemps; friands; ravioli préparés; biscuits au riz en forme de paille [arare]; bibimbap [riz mélangé à des légumes et du bœuf]; gâteaux de riz; boules de riz, boules de riz; boulettes de riz; biscuits salés au riz; senbei [crackers au riz]; plats à base de riz; salade de riz; biscuits de riz; chips de riz; plats principalement à base de riz; boulettes de riz enrobées de pâte de haricots sucrée [ankoro]; plats cuisinés déshydratés et liquides, essentiellement à base de pâtes alimentaires; sandwichs au fromage grillés; sandwichs au fromage grillés au jambon; grains de maïs grillés; sandwiches grillés; gâteaux au millet; crêpes glacées; pain congelé de français; gaufres surgelées; crosses de french surgelées; pizzas surgelées; plats lyophilisés dont les pâtes alimentaires sont l’ingrédient principal; plats lyophilisés dont le riz est l’ingrédient principal; barres alimentaires prêtes à consommer à base de chocolat; spaghettis et boulettes de viande; galettes de haricots mungo [bindaetteok]; sandwiches; sandwiches Frankfurter; sandwiches de dinde; sandwiches contenant du bœuf haché; sandwiches contenant de la viande; sandwiches contenant de la salade; sandwiches contenant du poulet; sandwiches contenant des filets de poisson; sandwiches au poisson; sushi; biscuits d’oignon; cheeseburgers [sandwichs]; biscuits salés [crackers] goût fromage; en-cas au maïs soufflé aromatisés au fromage; biscuits salés au fromage; chips de taco; tamales; beignets d’ananas; beignets de banane; pizza fraîches; chips tortillas; en-cas à tortilla; Gâteaux de riz traditionnels coréens [injeolmi]; frites à base de céréales; croûtes de riz; en-cas à base de farine de pommes de terre; en-cas à base de céréales; en-cas à base d’amidon de céréales; en-cas à base de farine de céréales; en-cas à base de farine de maïs; en-cas à base de farine de biscotte; en-cas à base de farine de riz; en-cas à base de farine de soja; en-cas à base de maïs et sous forme de houblons; en-cas à base de maïs; en-cas à base de blé; plats congelés principalement à base de pâtes alimentaires; plats congelés principalement à base de riz; mincemeat; plats principalement à base de pâtes alimentaires; chips de blé complet; guêtres de poulet; virgules; chips de wonton; crêpes épaisses
[pancakes] aux oignons verts [pajeon]; biscuits salés aux herbes; tourtes à la volaille et au gibier à la viande.
Certains des produits contestés sont identiques ou similaires aux produits sur lesquels l’opposition est fondée. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition
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ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques s’adressent au grand public et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé.
c) Les signes Marque antérieure no 1:
ALBO 1869
Marque antérieure no 2:
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure no 1 est une marque verbale composée de «ALBO 1869». La marque antérieure no 2 et le signe contesté sont des signes figuratifs. L’élément verbal «ALBO» des deux marques antérieures sera perçu, entre autres significations, comme un nom de famille ou comme quelque chose qui est blanc, lumineux». Compte tenu du fait que les produits pertinents sont des produits alimentaires compris dans les classes 29 et 30 et leur vente dans la classe 35, cet élément possède un caractère distinctif normal.
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Les éléments «1869» de la marque antérieure no 1 et «desde 1869» de la marque antérieure 2 sont dépourvus de caractère distinctif étant donné qu’ils désignent simplement l’année où l’entreprise a été créée ou au cours de laquelle les produits sont devenus disponibles. En outre, en tant que telles, ces dénominations sont assez courantes sur les étiquettes.
L’élément verbal «ALBO» de la marque antérieure no 2 est l’élément le plus dominant (visuellement accrocheur)
Le mot «Alvo» du signe contesté ne sera associé à aucune signification en rapport avec les produits désignés. Dès lors, cet élément est distinctif. Le symbole ® du signe contesté sera perçu comme l’icône de la marque enregistrée qui informe les consommateurs que le signe a été enregistré. Le public comprend la signification de cet élément et n’y prêtera pas attention. Par conséquent, l’impact de cet élément non distinctif est très limité, voire nul, lors de l’appréciation de la comparaison des signes.
Les éléments verbaux «TASTE FROM» sont dépourvus de signification pour le public pertinent. Ils sont donc distinctifs. Le mot «GARDEN» du signe contesté est un mot anglais très basique, qui sera compris par le public pertinent comme un domaine de terrain où sont cultivés des fleurs, des légumes ou des fruits. Par conséquent, cet élément verbal est considéré comme étant allusif, faiblement distinctif, pour certains des produits pertinents.
L’élémentfiguratif de la canette d’arrosage et de la plante dans le signe contesté n’est pas considéré comme pleinement distinctif, étant donné que certains des produits pertinents sont des produits naturels et des produits liés aux légumes ou aux fruits. Toutefois, en raison de leur position au centre du signe contesté, les consommateurs ne remarqueront pas inaperçus.
La représentation graphique de la marque antérieure no 2 et du signe contesté, les couleurs, la stylisation des lettres et des fonds, bien qu’ils soient décoratifs, ne seront pas inaperçus pour les consommateurs.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «A-L- * -O». Ils diffèrent toutefois par la lettre «B» de «ALBO» dans les marques antérieures et par la lettre «V» de «ALVO» dans le signe contesté, ainsi que par les éléments «1869» de la marque antérieure no 1, «desde 1869» de la marque antérieure 2 et les mots «TASTE FROM» et «GARDEN» du signe contesté. Les signes diffèrent également par leur représentation graphique, leur stylisation des mots, les couleurs, les motifs de dos dans lesquels les éléments verbaux sont inclus dans chaque signe et par l’élément figuratif du signe contesté qui n’a pas d’équivalent dans les marques antérieures.
Par conséquent, compte tenu de tout ce qui précède et de la structure complètement différente des signes, ils sont, tout au plus, similaires à un très faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «A-L- * – O», compte tenu du fait que, pour le public du territoire pertinent, le son des lettres «B» et «V» est identique. Les signes diffèrent par tous les autres éléments verbaux/numériques composant les signes dont le degré de caractère distinctif a été analysé ci-dessus.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les signes. Le public du territoire pertinent percevra le mot «ALBO» dans les marques antérieures avec les significations expliquées ci-dessus et bien que le signe contesté dans son ensemble n’ait pas de signification claire pour le public du territoire pertinent, le mot «GARDEN» et l’élément figuratif seront associés à la signification
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expliquée ci-dessus. Dans cette mesure, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel;
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif des marques antérieures
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
Selon l’opposante, les marques antérieures jouissent d’un degré élevé de reconnaissance auprès du public pertinent en Espagne pour tous les produits pour lesquels elles sont enregistrées, à savoir les produits compris dans les classes 29 et 30. Cette allégation doit être dûment prise en considération étant donné que le caractère distinctif des marques antérieures doit être pris en considération dans l’appréciation du risque de confusion. En effet, comme le risque de confusion est d’autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque antérieure s’avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé en raison de la connaissance de celles-ci sur le marché jouissent d’une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 18).
Le 12/08/2021, dans le délai imparti pour étayer les faits et preuves, l’opposante a produit les éléments de preuve pertinents suivants:
Des extraits de presse d’ABC Newspaper publiés le 11/12/1932 intitulé «Blasones de Castilla» à Hijos de Carlos Albo, S.L. (pièce 5).
Extrait de «El blog de Acebedo», daté du 06/2015 intitulé «La historia conserva de Asturias» comprenant des informations sur la société Hijos de Carlos Albo, S.L. en rapport avec les produits couverts par la marque antérieure (document 6).
Extraits du livre publié en 2011 sous le titre «Las familias de la conserva». Les pages 44 à 67 font référence à la hijos de Carlos Albo, S.L (document 7).
Article publié le 06/11/2015 à propos de Hijos de Carlos Albo, S.L. (document 8).
Articles datés de 1917 à 1992 de ABC Newspaper Library, y compris les premières publicités de la marque Albo, y compris des informations sur des rayures, des visites royales dans l’entreprise et des informations supplémentaires sur la qualité de ses produits (documents 9 à 14);
Décisions de l’OEPM du 02/06/2015 et du 16/07/2016 indiquant respectivement la notoriété des marques antérieures (document 15).
Lors de l’appréciation du caractère distinctif acquis par l’usage de la marque antérieure, le Tribunal a donné quelques indications quant à son évaluation et a fourni une liste non exhaustive de facteurs.
Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de la marque, y compris le fait qu’elle est ou non dénuée de tout élément descriptif des produits ou des services pour lesquels elle a été enregistrée; la part de marché détenue par la marque; l’intensité, l’étendue géographique et la durée de l’usage de cette marque; l’importance des investissements faits par l’entreprise pour la promouvoir; la proportion des milieux intéressés qui identifie les produits ou
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services comme provenant d’une entreprise déterminée grâce à la marque; ainsi que les déclarations de chambres de commerce et d’industrie ou d’autres associations professionnelles (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 23).
Après avoir examiné les documents énumérés ci-dessus, la division d’opposition conclut que les éléments de preuve produits par l’opposante ne démontrent pas que les marques antérieures ont acquis un caractère distinctif élevé du fait de leur usage.
Bien que les documents démontrent que l’opposante a utilisé ses marques sur le territoire pertinent pendant une longue période, aucun élément ne permet à la division d’opposition d’établir qu’à la suite d’un tel usage, il existe un certain degré de connaissance auprès du public pertinent.
Lamajorité des éléments de preuve produits concerneclairement l’entreprise de l’opposante et, en réalité, la majorité des documents se recoupent autour de l’entreprise elle-même. Toutefois, ces éléments de preuve sont insuffisants pour établir le caractère distinctif élevé de la marque pour les produits en cause, étant donné qu’ils ne font pas spécifiquement référence à la perception de la marque par les consommateurs pertinents. Enoutre, il convient de mentionner les éléments de preuve produits pour la période 1932-1992. Il n’y a qu’un article daté de 2011 et un autre daté de 2015. Ils font référence à des périodes très éloignées de la date de dépôt pertinente de la marque de l’Union européenne contestée, à savoir le 07/12/2020. En règle générale, plus la date pertinente est celle des éléments de preuve, plus il sera facile de supposer que les marques antérieures avaient acquis une renommée/un caractère distinctif accru à cette époque. Il est probable que la valeur de preuve d’un document varie en fonction de la proximité entre la période couverte et la date de dépôt.
Les autres éléments de preuve disponibles dans le dossier, à savoir les éléments de preuve de 2015 à 2016 consistant en des extraits des décisions de l’Office espagnol des brevets et des marques (OEPM), n’apportent pas non plus de lumière sur le degré de reconnaissance possible des marques. Bien que ces éléments de preuve mentionnent le caractère distinctif et la renommée des marques antérieures en 2015 et 2016 et sur le territoire pertinent, ces documents ne permettent pas à la division d’opposition de déterminer s’il existe un certain degré de connaissance des marques parmi le public pertinent dans le contexte du marché et des concurrents respectifs. La division d’opposition n’est pas en mesure d’extraire ou de déterminer, sur la base de ces éléments de preuve, et sur la base de l’ensemble des éléments de preuve dans leur ensemble, aucune indication directe ou indirecte quant au degré de reconnaissance des marques parmi le public pertinent. Enoutre, elles font référence à des procédures différentes et la division d’opposition ne sait pas sur quelle preuve l’OEPM a conclu que ces marques possédaient un caractère distinctif accru.
Compte tenu de tout ce qui précède, il est conclu que l’opposante n’a pas fourni suffisamment d’éléments de preuve fiables démontrant que les marques sont connues d’une partie significative du public pertinent du territoire pertinent. Aucun document/information émanant de tiers ne reflète clairement et objectivement la position des signes sur le marché. Il n’y a pas d’informations concernant les recettes de vente ou les dépenses publicitaires. Ainsi, il ne saurait être déduit, qu’il existe ou non un certain degré de connaissance des marques, en raison, par exemple, de leur usage intensif.
En l’absence de preuves substantielles concernant les volumes commerciaux et la reconnaissance des consommateurs sur le territoire pertinent, telles que des sondages d’opinion indépendants, des preuves de la part de marché, etc., elle ne prouve clairement pas clairement que les marques ont acquis un caractère distinctif élevé.
Dans ces circonstances, la division d’opposition conclut que l’opposante n’a pas prouvé que les marques ont acquis un caractère distinctif élevé par leur usage.
Décision sur l’opposition no B 3 143 725 Page sur 23 24
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures reposera sur leur caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, les marques antérieures, considérées dans leur ensemble, n’ont de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public pertinent du territoire pertinent. Le caractère distinctif des marques antérieures doit donc être considéré comme normal;
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
En l’espèce, les produits et services couverts par les marques ont été considérés comme identiques et s’adressent au grand public et aux clients professionnels. Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé. Le caractère distinctif des marques antérieures est considéré comme normal.
Les signes comparés sont, tout au plus, similaires à un très faible degré sur le plan visuel et similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan phonétique; Les signes en cause ont uniquement en commun la séquence de lettres «A-L-B/V-O». En outre, ils ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. L’absence de lien abstrait entre eux permet de conclure qu’il est peu probable que les consommateurs se souviendront des marques antérieures lorsqu’ils se souviendront du signe contesté.
Leurs différences visuelles et conceptuelles ne passeront pas inaperçues aux yeux des consommateurs et neutraliseront les similitudes phonétiques entre les signes et rendront les deux signes suffisamment différenciables dans l’esprit du public pertinent. De telles différences l’emportent sur les similitudes phonétiques (08/07/2009,-240/08, Oli, EU:T:2009:258, § 33-36), ce qui rend ces différences clairement perceptibles et suffisantes pour exclure tout risque de confusion entre les signes.
Par conséquent, un risque de confusion entre les signes comparés peut être exclu avec certitude.
L’opposante invoque le principe d’interdépendance qui implique qu’un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les signes, et inversement. La division d’opposition a tenu compte de ce principe lors de l’appréciation du risque de confusion et le fait que les produits pertinents ont été considérés comme identiques ne saurait, en l’espèce, compenser les différences relevées entre les signes.
Compte tenu de tout ce qui précède, même à supposer que les produits et services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Décision sur l’opposition no B 3 143 725 Page sur 24 24
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Enrico D’ERRICO María Clara Fernando AZCONA
IBÁÑEZ FIORILLO DELGADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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