DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 178 459
XXXLutz Marken GmbH, Römerstr. 39, 4600 Wels, Autriche (opposante), représentée par Braun-Dullaeus Pannen Emmerling Patent- und RECHTSANWALTSPARTNERSCHAFT mbB, Platz der Ideen 2, 40476 Düsseldorf (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Newstar Communication Co., Limited, Flat/Rm A, 4/F, Cheung Lung Industrial Bldg., 10 Cheung Yee Street, Lai Chi Kok, Kowloon, Hong Kong (demanderesse), représentée par Ingenias, Av. Diagonal, 514, 1-4, 08006 Barcelone, Espagne (mandataire agréé).
Le 27/11/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 178 459 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 7: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 9: Tous les produits compris dans cette classe à l’exception des housses pour tablettes électroniques; protection de l’écran; stylos numériques; supports adaptés pour tablettes électroniques; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports adaptés pour téléphones portables; stylos à stylos numériques; pochettes pour téléphones portables; étuis conçus pour des dispositifs électroniques, à savoir, écouteurs, téléphones portables, tablettes électroniques, ordinateurs portables, stylos électroniques et étiquettes électroniques; supports pour écouteurs; accessoires pour écouteurs; protections d’écran pour téléphones portables, tablettes électroniques et ordinateurs portables; lecteurs de cartes de souris; supports pour téléphones portables; étuis, housses, supports et supports adaptés pour téléphones portables, ordinateurs portables, tablettes électroniques et étiquettes électroniques; étuis en cuir conçus pour des téléphones portables, des ordinateurs portables et des tablettes électroniques; appareils pour nettoyer les objectifs photographiques; stylos électroniques; claviers d’ordinateur; glacières pour téléphones portables; logiciels téléchargeables pour la gestion de stocks par blocs; logiciels téléchargeables pour visualiser des crypto-collectibles, des jetons non fongibles (NFT) et d’autres jetons d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de crypto-collectibles, jetons non fongibles (NFT) et autres dispositifs d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de devises numériques, et la gestion de transactions de change et de paiements de devises numériques; logiciels téléchargeables pour le réseautage social et l’interaction avec des communautés en ligne; logiciels téléchargeables pour accéder à des contenus de divertissement multimédias et les diffuser en streaming; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à un environnement virtuel en ligne; logiciels téléchargeables pour la création, la production et la modification de

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dessins et de personnages numériques animés et non animés, d’avatars, de col et de peaux numériques destinés à accéder et à utiliser dans des environnements en ligne, des environnements virtuels en ligne et des environnements virtuels de réalité étendu; logiciels pour générer des tokens virtuels; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; applications de réalité virtuelle, comprenant des accessoires ménagers, des périphériques d’ordinateurs, des périphériques pour téléphones portables, des appareils électroniques, des produits et appareils pour la maison et des appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation.
Classe 11: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 35: Tous les services compris dans cette classe, à l’exception des services de vente en gros et au détail de périphériques d’ordinateurs, périphériques de téléphones portables, appareils électroniques, à savoir, pôles à domicile, l’internet des objets [de lot] [liste deux fois]; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits numériques téléchargeables, à savoir accessoires ménagers, périphériques d’ordinateurs, périphériques pour téléphones portables, appareils électroniques, appareils et appareils et appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation, authentifiés par des jetons non fungibles; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs d’images d’art numérique téléchargeables, de textes, de sons, de vidéos, de jeux et de liens web sur l’internet authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de crypto à collectionner.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 701 011 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 13/09/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 18 701 011 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’ enregistrement de la marque de l’Union
européenne no 16 459 877 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE

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Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 7: Moteurs autres que pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; des distributeurs automatiques; machines à gazéifier; machines et appareils à polir électriques; mandrins pour forets [parties de machines]; têtes de perçage [parties de machines]; couronnes de forage [parties de machines]; machines de concassage; pilons [machines]; machines à couper le pain; repasseuses; calandres à vapeur portatives pour tissus; appareils de nettoyage à vapeur; ouvre-boîtes électriques; tours [machines-outils]; broyeurs de cuisine électriques; générateurs de courant; marteaux électriques; appareils électromécaniques pour la préparation de boissons; appareils électromécaniques pour la préparation d’aliments; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; presse-fruits électriques à usage ménager; commandes à pédales pour machines à coudre; machines à râper les légumes; lave-vaisselle; machines à couper et tarauder; machines à fileter; lames de hache-paille; marteaux [parties de machines]; perceuses à main électriques; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement; dévidoirs mécaniques; Couseuses; appareils de nettoyage à haute pression; machines à travailler le bois; moulins à café autres qu’à main; scies électriques; pistolets à colle électriques; distributeurs de ruban adhésif [machines]; lames [parties de machines]; pétrins; machines de cuisine électriques; roulements à billes; appareils à souder électriques; fers à souder électriques; calendriers; ciseaux pour machines; mortaiseuses; couteaux électriques; couteaux [parties de machines]; machines pour le repassage des lames; émulseurs électriques à usage ménager; moulins à usage domestique autres qu’à main; moulins [machines]; machines à coudre; générateurs d’alimentation électrique de secours; cireuses à parquet électriques; agitateurs; lames de scies [parties de machines]; bancs de scie [parties de machines]; scies [machines]; machines pour l’affûtage; cisailles électriques; affûteuses; fouets électriques à usage ménager; coupeuses [machines]; cireuses électriques pour chaussures; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; rinçonneuses; aspirateurs de poussière; sacs pour aspirateurs; tuyaux d’aspirateurs de poussière; tricoteuses; tours de potiers; dispositifs électriques pour l’ouverture des portes; ferme-porte électriques; robots de cuisine; appareils de lavage; outils [parties de machines]; machines-outils.
Classe 8: Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie; armes blanches; rasoirs; pinces à dénuder [outils à main]; ouvre-huîtres; haches; tondeuses à barbe; Élagueurs; Échenilloirs; soufflets pour cheminées [instruments à main]; scies à archet; mèches [parties d’outils]; forets [outils]; mèches [outils]; barres à mine; fers à repasser; poignards; ouvre-boîtes non électriques; Bastringues; Tranchoirs à œufs non électriques; nécessaires de manucure; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; étuis pour rasoirs; palette [couteaux]; limes [outils]; polissoirs d’ongles électriques ou non électriques; hache- viande [outils]; fraises [outils]; appareils à main à friser les cheveux; fourchettes de table; fourchettes; Serpettes; sécateurs; outils à main pour le jardinage; coupe-légumes; tarauds
[outils]; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; fers à friser; appareils pour l’épilation; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; Fossoirs [outils]; couperets; marteaux
[outils]; perceuses à main à main entraînées manuellement; pompes à main; outils à main

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actionnés manuellement; râteaux [outils]; taille-haies [outillage manuel]; rabots; fers à rabots; tiges creuses [parties d’outils]; gouges [outils]; maillochets; instruments pour l’affûtage; couteaux de chasse; Houes [outils]; Tranchoirs à fromage non électriques; fers à moulurer; cuillers [outils]; outils à gratter; Bédanes; scies sauteuses; perforateurs [outils]; emporte-pièce [outils]; cuillers; usinage; truelles; outils de pavage [outils à main]; couteaux; lames [outils]; lames [armes]; écaillères [couteaux]; mortiers à pilon [outils à main]; limes à ongles; limes à ongles électriques; pinces à envies; coupe-ongles électriques ou non électriques; pinces à ongles; Riveteuses; pickers de fruits [outils à main]; nécessaires de pédicure; truelles [jardinage]; pioches; pinces; Coupe-pizza non électriques; tondeuses à gazon [instruments à main]; lames de rasoirs; rasoirs [rasoirs]; cuirs à rasoir; nécessaires de rasage; râpes [outils]; instruments à couper les tubes; lames de scies [parties d’outils]; scies
[outils]; Porte-scies; grattoirs [outils]; pelles [outils]; ciseaux; instruments à main pour abraser; meules à aiguiser à main; pierres à aiguiser; clés [outils]; limes émeri; disques abrasifs en émeri; coupoirs; découpoirs [outils]; tournevis non électriques; étaux; serre-joints pour charpentes ou pelles; faux; faucilles; spatules [outils]; pique [outils]; pics [outils]; Hoyaux; poinçons du store [outils]; seringues pour projeter des insecticides; casse-pierres;
Matoirs; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; extirpateurs [outils à main]; vérins à main; ceintures porte-outils; fusils à aiguiser; affiloirs; hachoirs [couteaux]; pinces pour recourber les cils; équerres [outils]; pinces; Tarières pour charpentes; manches de faux.
Classe 9: Alarmes; avertisseurs acoustiques; sonnettes d’alarme électriques; alarmes à sifflet; batteries; clignotants [signaux lumineux]; pèse-lettres; lunettes; étuis à lunettes; montures de lunettes; aimants décoratifs; détecteurs; installations électriques antivol; alarmes anti-intrusion; doseurs; serrures électriques; jumelles; télescopes; avertisseurs d’incendie; cellules photovoltaïques; photocopieurs; lecteurs de cassettes; intermédiaires
[photographie]; boutons de sonnerie; sonnettes [dispositifs avertisseurs]; boussoles; appareils électriques de contrôle; diodes électroluminescentes [DEL]; signalisation lumineuse; pointeurs électroniques à émission de lumière; règles [instruments de mesure]; loupes [optique]; aimants; pipettes; tourne-disques; salinomètres; minuteurs [santlasses]; disques acoustiques; pare-soleil pour objectifs photographiques; lunettes de soleil; miroirs
[optique]; lunettes de sport; systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; pieds d’appareils photographiques; trépieds pour appareils photographiques; thermostats; thermomètres, non à usage médical; indicateurs de température; magnétophones à bande magnétique; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; baladeurs; judas optiques pour portes; sonnettes de porte électriques; bandes vidéo; cassettes vidéo; balances; niveaux à bulle; minuteries, automatiques; dessins animés; détecteurs de fumée; unités de surveillance électriques.
Classe 11: Appareils d’éclairage; appareils de cuisson; appareils frigorifiques; installations de séchage; appareils de ventilation; appareils et installations sanitaires; installations d’éclairage; appareils de climatisation; barbecues; appareils pour bains; ventilateurs de toit; plafonniers; chaussettes chauffées électriquement; lustres; tiroirs de cheminées; guirlandes lumineuses pour décoration de fête; cafetières électriques; appareils et installations de cuisson; filtres pour l’eau potable; cheminées; allume-gaz; sèche-cheveux; appareils de chauffage; glacières; abat-jour; lanternes d’éclairage; ampoules d’éclairage; appareils de cuisson à micro-ondes; chauffe-plats; cuisinières; appareils et installations de ventilation
[climatisation]; gaufriers électriques; appareils à filtrer l’eau.
Classe 20: Meubles; miroirs (verre argenté); cadres; tablettes de rangement; classeurs; dessertes; armoires à pharmacie; tréteaux [mobilier]; rideaux de bambou; bancs [meubles]; lits; cadres de lit en bois; roulettes de lits non métalliques; literie à l’exception du linge de lit; jardinières [meubles]; cuves non métalliques; supports pour livres [meubles]; rayons de bibliothèques; buffets; buffets roulants [meubles]; meubles de bureau; chevilles non métalliques; chevilles non métalliques; rayons de meubles; barriques non métalliques;

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robinets non métalliques pour tonneaux; garnitures de fenêtres non métalliques; figurines
[statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; fermetures de bouteilles non métalliques; hachoirs [tables de bouchers]; crochets de portemanteaux non métalliques; crochets de rideaux; embrasses non en matières textiles; galets pour rideaux; paille tressée à l’exception des nattes; vaisseliers; distributeurs fixes de serviettes non métalliques; numéros de maisons non métalliques, non lumineux; Ramures de cerfs; établis de travail; rubans de bois; housses pour vêtements [rangement]; stores d’intérieur en matières textiles; stores d’intérieur [stores] [mobilier]; écrans de cheminée [mobilier]; canapés; finitions en matières plastiques pour meubles; Cartothèques [meubles]; chaises hautes pour enfants; coussins; cintres pour vêtements; patères pour vêtements non métalliques; mannequins et mannequins pour tailleurs; valets de coattement; boutons [poignées] non métalliques; commodes; oreillers; traversins; appuie-tête [meubles]; paniers, non métalliques; vannerie; bouchons de liège; objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; comptoirs [tables]; lutrins; chaises longues; oreillers à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; tables de massage; matelas; tapis pour parcs pour bébés; garnitures de meubles non métalliques; roulettes de meubles non métalliques; portes de meubles; mobiles [décoration]; nichoirs; stores en papier; paravents [meubles]; rideaux de perles pour la décoration; fauteuils; moulures pour cadres; embrasses; rayonnages [meubles]; rayons pour meubles de classement; chevalets de sciage; tabourets; transatlantiques; enseignes en bois ou en matières plastiques; porte-parapluies; serrures non métalliques autres qu’électriques; tableaux accroche-clés; armoires et placards; étaux-établis [meubles]; bureaux de dactylographie; secrétaires; bureaux; tiroirs; mobilier scolaire; housses pour vêtements [penderie]; chariots [mobilier]; divans; Garde-manger; plaques de miroirs; coffres à jouets; échelles en bois ou en matières plastiques; revêtements amovibles pour éviers; piédestaux pour pots de fleurs; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; escabeaux non métalliques; bureaux permanents; paillasses; sièges; corbeilles à pain; tringles d’escaliers; tables; tables rondes; tables de toilette; vitrines [meubles]; anneaux de rideaux; poulies en matières plastiques pour stores; rails pour rideaux; tringles à rideaux; figurines en cire; tables de toilette [meubles]; lits hydrostatiques autres qu’à usage médical; tapis de change pour bébés; berceaux; carillons à vent [décoration]; tables à dessin; porte- revues; présentoirs pour journaux; piquets de tente non métalliques; miroirs tenus à la main
[miroirs de toilette]; parcs pour bébés; tables à langer murales.
Classe 21: Casse-noix; pinces à sucre; manches à balais; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré à l’exception du verre de construction; verrerie à usage domestique; porcelaines; faïence; tampons à récurer; articles de nettoyage; cafetières non électriques; baignoires portatives pour bébés; bassins
[récipients]; paniers à usage ménager; batteurs non électriques; chopes à bière; émulseurs non électriques à usage domestique; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques; bouteilles; bols [bassines]; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; corbeilles à pain à usage ménager; boîtes à pain; planches à pain; balais; brosses à usage domestique; seaux; beurriers; cages pour animaux d’intérieur; grils de camping; candélabres [bougies]; Tapettes pour battre les tapis; cocottes [plats]; chaudrons; cloches à fromage; torchons de nettoyage; mélangeurs pour cocktails; moulins à café manuels; services à café; peignes; moules de cuisine; marmites; batteries de cuisine; seaux à glace; tire-bouchons, électriques et non électriques; ustensiles cosmétiques; burettes; cristaux [verrerie]; tasses; planches à découper pour la cuisine; carafes; couvercles de plats; plats; brosses pour laver la vaisselle; flasques de poche; verres à boire; Étendoirs à linge; poubelles; torchons pour épousseter; coquetiers; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; pots à fleurs; presse-fruits non électriques à usage ménager; poêles à frire; entonnoirs; gants de jardinage; presse-ail [ustensiles de cuisine]; boules de verre; gobelets; râpes de cuisine; grils [ustensiles de cuisson]; moules à glaçons; aquariums d’appartement; bouteilles isolantes; planches à repasser; ustensiles de cuisine; blocs à couteaux; boîtes à casse- croûte; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine]; balais à franges; mugs; glacières portatives non électriques; appareils à faire des nouilles à main; moulins à poivre à main;

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vaporisateurs à parfum; pots; saladiers; soucoupes; blaireaux; tamis [ustensiles de ménage]; Cribles [ustensiles de ménage]; distributeurs de savon; services d’épices; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; barres et anneaux porte-serviettes; dessous-de-plat [ustensiles de table]; vases; planches à laver; corbeilles à papier; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.
Classe 24: Couvertures de lit; sacs de couchage; literie et couvertures; jetés de lit; toile; housses pour coussins; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; tissus; feutre; revêtements de meubles en matières plastiques; mouchoirs de poche en matières textiles; linge; enveloppes de matelas; sets de table non en papier; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; nappes non en papier; essuie-mains en matières textiles; meubles (tissu pour -); tentures murales en matières textiles.
Classe 27: Tapis debain; tapis; tapis pour automobiles; sous-couches pour tapis; tentures murales décoratives, non en matières textiles; paillassons; revêtements de sols; linoléum; nattes; tapis antiglissants; papiers peints; papiers peints textiles.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 7: Aspirateurs de poussière; filtres à air pour machines; filtres pour machines; machines pour la fabrication de désinfectants.
Classe 9: Batteries; batteries pour téléphones portables; coques pour tablettes électroniques; protection de l’écran; chargeurs de batteries; stylos numériques; Câbles USB; câbles de recharge électrique; supports adaptés pour tablettes électroniques; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports adaptés pour téléphones portables; balances de matières grasses corporelles à usage domestique; balances électroniques numériques portables; panneaux solaires pour la production d’électricité; chargeurs de batteries; écouteurs; casques d’écoute sans fil; chargeurs de batterie pour téléphones intelligents; stylos à stylos numériques; pochettes pour téléphones portables; étuis conçus pour des dispositifs électroniques, à savoir, écouteurs, téléphones portables, tablettes électroniques, ordinateurs portables, stylos électroniques et étiquettes électroniques; supports pour écouteurs; accessoires pour écouteurs; haut-parleurs; prises, fiches et autres contacts
[connecteurs électriques]; speakerphones (speakerphones); trépieds réglables; trépieds pour appareils photographiques; perches pour autophotos [monopodes à main]; protections d’écran pour téléphones portables, tablettes électroniques et ordinateurs portables; Moyeux USB (Universal Serial Bus HUB); adaptateurs de courant; Adaptateurs audio USB;
Adaptateurs USB (Universal Serial Bus); chargeurs de voiture; tapis de souris; Chargeurs USB; Adaptateurs USB; dispositifs USB (Universal Serial Bus); écouteurs avec microphones; lecteurs de cartes; destinataire de recharge sans fil; objectifs photographiques; supports pour téléphones portables; compteur électrique de production numérique; déclencheurs pour appareils photographiques; interrupteurs de volets; étuis, housses, supports et supports adaptés pour téléphones portables, ordinateurs portables, tablettes électroniques et étiquettes électroniques; étuis en cuir conçus pour des téléphones portables, des ordinateurs portables et des tablettes électroniques; appareils pour nettoyer les objectifs photographiques; appareils de commande de l’éclairage; adaptateurs pour câbles; casques de réalité virtuelle; prises électriques; batteries pour appareils photographiques; stylos électroniques; appareils photo de PI (protocole internet); sonnettes de porte électriques; projecteurs; claviers d’ordinateur; thermomètres; glacières pour téléphones portables; logiciels d’applications informatiques; logiciels applicatifs pour téléphones portables; fichier multimédia téléchargeable contenant des œuvres d’art, des textes, des sons, des vidéos, des jeux et des liens internet liés aux jetons non fongibles (NFT); logiciels téléchargeables pour la gestion de stocks par blocs; logiciels téléchargeables pour visualiser des crypto-collectibles, des jetons non fongibles (NFT) et

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d’autres jetons d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de crypto-collectibles, jetons non fongibles (NFT) et autres dispositifs d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de devises numériques, et la gestion de transactions de change et de paiements de devises numériques; logiciels téléchargeables pour le réseautage social et l’interaction avec des communautés en ligne; logiciels téléchargeables pour accéder à des contenus de divertissement multimédias et les diffuser en streaming; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à un environnement virtuel en ligne; logiciels téléchargeables pour la création, la production et la modification de dessins et de personnages numériques animés et non animés, d’avatars, de col et de peaux numériques destinés à accéder et à utiliser dans des environnements en ligne, des environnements virtuels en ligne et des environnements virtuels de réalité étendu; publications électroniques téléchargeables; Fichiers musicaux téléchargeables, œuvres d’art téléchargeables, fichiers multimédias téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); logiciels pour générer des tokens virtuels; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; applications de réalité virtuelle, comprenant des accessoires ménagers, des périphériques d’ordinateurs, des périphériques pour téléphones portables, des appareils électroniques, des produits et appareils pour la maison et des appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation.
Classe 11: AmpoulesLED; Bandes lumineuses à LED; Produits d’éclairage à LED; heater intelligent; lampes; lampes d’éclairage; ventilateurs de refroidissement; radiateurs ventilateurs; appareils de filtrage d’air; appareils de désinfection; filtres à air pour unités de climatisation; humidificateurs; barres lumineuses; lampes de bureau; ventilateurs; diffuseurs
[pièces d’appareils d’éclairage]; lampes pour utilisations hydroponiques; appareils d’éclairage; Chauffe-mains alimentés par USB; déshumidificateurs; ampoules d’éclairage.
Classe 35: Services de vente engros et au détail d’appareils périphériques d’ordinateurs, périphériques de téléphones mobiles, appareils électroniques, à savoir, dispositifs de domotique, pôles à domicile, télécommandes à domicile, passerelles [lot], capteurs et appareils d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation de l’internet des objets; services de vente en gros et au détail d’appareils périphériques d’ordinateurs, périphériques de téléphones mobiles, appareils électroniques, à savoir dispositifs de domotique, pôles à domicile, télécommandes domestiques, internet des objets [lot], capteurs et appareils d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits numériques téléchargeables, à savoir accessoires ménagers, périphériques d’ordinateurs, périphériques pour téléphones portables, appareils électroniques, appareils et appareils et appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation, authentifiés par des jetons non fungibles; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs d’images d’art numérique téléchargeables, de textes, de sons, de vidéos, de jeux et de liens web sur l’internet authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); services de vente au détail et en gros de produits virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NTFT), à savoir fichiers musicaux téléchargeables, fichiers téléchargeables, œuvres d’art téléchargeables, fichiers multimédias téléchargeables; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de crypto à collectionner.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de la demanderesse pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est

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exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 7

Les aspirateurs figurent à l’ identique dans les deux listes.
Les filtres à air pour machines contestés; les filtres pour machines couvrent des filtres pour le nettoyage et le refroidissement de l’air dans les moteurs. En tant que tels, ils sont similaires aux moteurs de l’opposante, autres que pour les véhicules terrestres, étant donné qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: public pertinent et producteur complémentaires.
Les machines pour la fabrication de désinfectants contestées sont habituellement composées de moteurs servant à alimenter les différents composants de la machine, tels que les mélangeurs, les pompes et les transporteurs. Il n’est pas rare sur le marché que ces moteurs soient produits par la même entreprise fabriquant la machine, étant donné que cette dernière peut concevoir un moteur spécifiquement conçu avec la machine désinfectante afin d’améliorer sa performance et sa fiabilité, et offrir une garantie tant sur le moteur que sur la machine désinfectant, ce qui peut simplifier le processus d’assistance à la clientèle. Par conséquent, les machines pour la fabrication de désinfectants contestées sont similaires aux moteurs de l’opposante, autres que pour véhicules terrestres, étant donné qu’elles coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Produits contestés compris dans la classe 9

Les batteries contestées; batteries pour téléphones portables; les batteries pour appareils photo sont identiques aux batteries de l’opposante parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes ou sont incluses dans la vaste catégorie de l’opposante.
Lessonnettes de porte électriques figurent à l’identique dans les deux listes.
Balances de graisse corporelle contestées à usage domestique; les balances électroniques numériques portables sont identiques aux balances de l’opposante parce qu’elles sont incluses dans la catégorie générale de l’opposante.
Les tridosettes ajustables contestés; les trépiedspour appareils photographiques sont identiques aux trépieds pour appareils photo de l’opposante parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes ou coïncident partiellement avec les trépieds pour appareils photo de l’opposante.
Le compteur de puissance numérique contesté est identique aux dispositifs de surveillance
[électriques] de l’opposante car ils sont inclus dans la catégorie générale de l’opposante.

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Les appareils de commande de l’éclairage contestés sont identiques aux appareils de régulation électriques de l’opposante car ils sont inclus dans la vaste catégorie de l’opposante.
Les caméras IP (protocole internet) contestées sont identiques aux installations antivol de l’opposante, étant donné qu' elles sont incluses dans la catégorie générale de l’opposante.
Les thermomètres contestés incluent les thermomètres de l’opposante, non à usage médical. Ils sontdès lors identiques
Le fichier multimédia téléchargeable contesté contenant des œuvres d’art, des textes, des sons, des vidéos, des jeux et des liens internet relatifs aux jetons non fongibles (NFT); les fichiers musicaux téléchargeables, œuvres d’art téléchargeables, fichiers multimédias téléchargeables authentifiés par des jetons non fongibles (NFT) sont identiques aux dessins animés de l’opposante étant donné qu’ils coïncident avec la catégorie plus large de la demanderesse. Étant donné que l’Office ne peut décomposer ex officio la catégorie générale des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services antérieurs.
Les bâtonnets pour autoports contestés [monopoles à main] comprennent des bâtonnets pour camaras et, en tant que tels, sont inclus dans les supports d’appareils photographiques de l’opposante ou se chevauchent avec ceux-ci. Dès lors, ils sont identiques.
Les chargeurs de batteries contestés; câbles de recharge électrique; chargeurs de batteries; chargeurs de batterie pour téléphones intelligents; chargeurs de voiture; Chargeurs USB; le récepteur de recharge sans fil est très similaire aux batteries de l’opposante parce qu’elles coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.

Les panneaux solaires pour la production d’électricité contestés sont similaires à un degré élevé aux cellules photovoltaïques de l’opposante parce qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur. En effet, les panneaux solaires pour la production d’électricité contestés sont étroitement liés aux cellules photovoltaïques de l’opposante, étant donné qu’ils peuvent être produits par les mêmes entreprises, distribués par les mêmes canaux de distribution et cibler le même public pertinent. En outre, ils peuvent être complémentaires.
Casques à écouteurs contestés; casques d’écoute sans fil; haut-parleurs; les écouteurs contenant des microphones sont au moins similaires aux stéréos personnels de l’opposante dans la mesure où ils ciblent le même public et peuvent au moins coïncider par leurs producteurs et leurs canaux de distribution.
Les adaptateurs de puissance contestés sont des instruments électroniques pour la transformation de l’électricité. Ils sont donc au moins similaires aux batteries de l’opposante, qui sont des dispositifs électriques d’accumulation du courant électrique. Ces produits coïncident généralement au moins par leur fabricant et leurs canaux de distribution et ciblent le même public.
Les objectifs photographiques contestés; les déclencheurs [pour appareils photographiques] présentent un lien avec les hottes de lentilles de l' opposante. Tous ces produits sont des parties caméras spécifiques. Par conséquent, le fabricant des produits de l’opposante produira généralement également les produits contestés. Les produits contestés pourraient entrer dans le même emballage que les produits de l’opposante, mais ils pourraient également être achetés séparément. Les produits comparés coïncident par leur public

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pertinent et leurs canaux de distribution. Il s’ensuit que ces produits sont au moins similaires à un faible degré.
Commutateurs de volets contestés; prises, fiches et autres contacts [connecteurs électriques]; adaptateurs pourcâbles; les prises électriques sont similaires aux minuteries de l’opposante, automatiques parce qu’elles coïncident par les facteurs pertinents suivants: nature, destination, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les produits contestés «logiciels d’applications informatiques; les logiciels d’application pour téléphones portables sont similaires aux photocopieurs de l’opposante étant donné qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Les publications électroniques téléchargeables contestées sont similaires aux dessins animés de l’opposante étant donné que ces produits ont la même destination et la même nature. En outre, ils ont les mêmes producteurs et canaux de distribution. Enfin, ils ciblent le même public.
Les produits contestés «speakerphones» ( speakerphones); casques de réalité virtuelle; les projecteurs sont à tout le moins similaires au stéréo personnel de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident au moins par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs.

Les câbles USB contestés; MoyeuxUSB (Universal Serial Bus HUB); Adaptateurs audio USB; Adaptateurs USB (Universal Serial Bus); Adaptateurs USB; les dispositifs USB (Universal Serial Bus) sont différents types d’adaptateurs et câbles de signal pour les technologies de l’information, l’AV et les télécommunications. Ils sont similaires aux stéréos personnels de l’opposante, car leur qualité est l’un des paramètres déterminant la qualité de l’enregistrement, de la transmission ou de la production du son. Par conséquent, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Bien que les produits de l’opposante couvrent des capots de lentilles ou des trépieds pour camara, ils sont différents des appareils de nettoyage des verres de caméra contestés, dans la mesure où ils requièrent des connaissances essentiellement différentes pour être produits, ne sont pas strictement complémentaires ou concurrents, ont des natures, des destinations et des utilisations différentes et, par conséquent, il est peu probable que le public pertinent puisse supposer qu’ils proviennent des mêmes entreprises. En outre, ils sont encore plus dissemblables des produits et services restants de l’opposante qui couvrent essentiellement les moteurs et types spécifiques de machines en classe 7, des types spécifiques d’outils et d’armes spécifiques en classe 8, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, ainsi que les appareils, instruments pour l’électricité, les dispositifs optiques, les aimants, les types spécifiques de dispositifs de technologie de l’information et le contenu téléchargeable ou enregistré en classe 9, appareils d’éclairage, de refroidissement, de ventilation et de séchage, ainsi que les installations sanitaires dans la classe 11, les meubles, récipients, matériel informatique et matériel informatique non transformés en classe 20, les appareils d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de ventilation et de séchage, ainsi que les installations sanitaires en classe 21, les appareils de toilette, de table et de toilette non métalliques, matériel informatique et de plâtre non métalliques, en classe 24, en classe 27, les appareils d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de ventilation et de séchage en classe, articles de toilette, de vaisselle et de toilette non préparés, matériel informatique et de petite taille en classe.

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De même, les produits et services de l’opposante n’ont pas suffisamment en commun avec les couvertures contestées pour tablettes électroniques; protection de l’écran; supports adaptés pour tablettes électroniques; supports adaptés pour ordinateurs portables; supports adaptés pour téléphones portables; pochettes pour téléphones portables; étuis conçus pour des dispositifs électroniques, à savoir, écouteurs, téléphones portables, tablettes électroniques, ordinateurs portables, stylos électroniques et étiquettes électroniques; supports pour écouteurs; accessoires pour écouteurs; protections d’écran pour téléphones portables, tablettes électroniques et ordinateurs portables; tapis de souris; supports pour téléphones portables; étuis, housses, supports et supports adaptés pour téléphones portables, ordinateurs portables, tablettes électroniques et étiquettes électroniques; étuis en cuir conçus pour des téléphones portables, des ordinateurs portables et des tablettes électroniques; claviers d’ordinateur; glacières pour téléphones portables qui sont différents types d’ordinateurs, tablettes ou accessoires pour téléphones portables, ainsi que stylos numériques; stylos électroniques; stylos à stylos numériques; lecteurs de cartes. Bien que les produits de l’opposante couvrent des batteries ou certains accessoires de camaras, les produits/services des opposantes n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation, ni les mêmes canaux de distribution. Les supports pour appareils photo et les supports de téléphones portables sont généralement fabriqués par différentes entreprises. Cela est dû à plusieurs facteurs, tels que la spécialisation, puisque les fabricants de caméras se concentrent sur le développement de produits qui améliorent la stabilité et la fonctionnalité des appareils, tandis que les fabricants d’ordinateurs portables ou de téléphones portables accordent la priorité à la portabilité et à l’esthétique des stands téléphoniques. En outre, les produits comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Ils sont également clairement différents des produits contestés logiciels téléchargeables pour la gestion de stocks par blocs; logiciels téléchargeables pour visualiser des crypto- collectibles, des jetons non fongibles (NFT) et d’autres jetons d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de crypto-collectibles, jetons non fongibles (NFT) et autres dispositifs d’application; logiciels téléchargeables pour le commerce électronique, le stockage, l’envoi, la réception, l’acceptation et la transmission de devises numériques, et la gestion de transactions de change et de paiements de devises numériques; logiciels téléchargeables pour le réseautage social et l’interaction avec des communautés en ligne; logiciels téléchargeables pour accéder à des contenus de divertissement multimédias et les diffuser en streaming; logiciels téléchargeables pour la fourniture d’accès à un environnement virtuel en ligne; logiciels téléchargeables pour la création, la production et la modification de dessins et de personnages numériques animés et non animés, d’avatars, de col et de peaux numériques destinés à accéder et à utiliser dans des environnements en ligne, des environnements virtuels en ligne et des environnements virtuels de réalité étendu; logiciels pour générer des tokens virtuels; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; applications de réalité virtuelle, comprenant des accessoires ménagers, des périphériques d’ordinateurs, des périphériques pour téléphones portables, des appareils électroniques, des produits et appareils pour l’électroménager et des appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation, qui sont tous des types de logiciels spécifiques.

En effet, la société de haute technologie d’aujourd’hui, presque tous les appareils électroniques ou numériques fonctionnent à l’aide de logiciels intégrés. De même, de nombreux services dépendent clairement de logiciels ou de logiciels assistés par ordinateur pour être fournis. Cela ne permet toutefois pas de conclure automatiquement que les logiciels sont similaires aux produits/services qui utilisent des logiciels pour fonctionner avec succès.

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Produits contestés compris dans la classe 11

Les ampoules d’éclairage figurent à l’identique dans les deux listes de produits.
Ampoules LED contestées; Bandes lumineuses àLED; Produits d’éclairage à LED; barres lumineuses; lampes de bureau; lampes pour utilisations hydroponiques; lampes; lampes d’éclairage; diffuseurs [pièces d’appareils d’éclairage]; les appareils d’éclairage sont identiques aux appareils d’éclairage de l’opposante car ils sont inclus dans la vaste catégorie de l’opposante.
Le chauffage intelligent contesté; les chauffe-ventilateurs sont identiques aux appareils de chauffage de l’opposante parce qu’ils sont inclus dans la catégorie générale de l’opposante.
Les ventilateurs de refroidissement contestés; les appareils de filtrage d’air sont inclus dans les appareils de ventilation de l' opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les appareils désinfectants contestés sont identiques aux appareils et installations sanitaires de l’opposante car ils sont inclus dans la vaste catégorie de l’opposante.
Les ventilateurs contestés sont identiques aux ventilateurs pour toitures de l’opposante car ils sont inclus dans la catégorie plus large de la demanderesse.
Les réchauffeurs à main alimentés par USB contestés sont au moins similaires aux appareils de chauffage de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident au moins par leur destination, leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs.
Les filtres à air pour unités de climatisation contestés sont similaires aux appareils de ventilation de l' opposante car ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: complémentarité, canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Humidificateurs contestés; les déshumidificateurs sont similaires aux appareils de chauffage de l’opposante car ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent, producteur.
Services contestés compris dans la classe 35
Les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques [-20/03/2018, 390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TORO et al., EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al., EU:T:2015:763, § 34). Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de relever qu’ils présentent certaines similitudes étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils s’adressent au même public.
Les produits couverts par les services de vente au détail et les produits spécifiques couverts par l’autre marque doivent être identiques afin de conclure à un degré moyen de similitude entre les services de vente au détail de ces produits et les produits eux-mêmes, c’est-à-dire qu’ils doivent soit être exactement les mêmes produits, soit relever du sens naturel et usuel de la catégorie. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que des services de vente en gros, des achats sur l’internet, des services de catalogue ou de vente par correspondance compris dans la classe 35.

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Par conséquent, étant donné que tous les produits mentionnés ci-dessous étant fournis par l’opposante et faisant l’objet de services de vente au détail/en gros de la demanderesse, comme expliqué ci-dessus, sont identiques, les produits contestés:
1) services de vente en gros et au détail d’appareils et d’installations d’éclairage; les services de vente en gros et au détail d’appareils et d’installations d’éclairage sont similaires aux appareils d’éclairage de l’opposante compris dans la classe 11;
2) services de vente en gros et au détail d’appareils et d’installations de chauffage; les services de vente en gros et au détail d’appareils et d’installations de chauffage sont similaires aux appareils de chauffage de l’opposante compris dans la classe 11;
3) services de vente en gros et au détail d’appareils et d’installations de refroidissement; les services de vente en gros et au détail d’appareils et installations de refroidissement sont similaires aux appareils de réfrigération de l’opposante compris dans la classe 11;
4) services de vente en gros et au détail d’appareils et installations de ventilation; les services de vente en gros et au détail d’appareils et installations de ventilation sont similaires aux appareils de ventilation de l’opposante compris dans la classe 11;
5) les services de commerce de détail et de gros de produits virtuels authentifiés par des jetons non fongibles (NTFT), à savoir fichiers musicaux téléchargeables, fichiers téléchargeables, œuvres d’art téléchargeables, fichiers multimédias téléchargeables sont similaires aux dessins animés de l’opposante compris dans la classe 9.
En outre, la catégorie des dispositifs de domotique comprend des serrures intelligentes, c’est-à-dire des serrures qui peuvent être verrouillées ou déverrouillées avec une application pour smartphones ou une commande vocale. Cette catégorie comprend donc, ou du moins se chevauche avec les serrures de l’opposante, électriques compris dans la classe 9. Parconséquent, les services de vente en gros et au détail de produits électroniques, à savoir, dispositifs de domotique [indiqués deux fois] contestés sont similaires aux serrures électriques de l’opposante comprises dans la classe 9.

Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits spécifiques similaires ou très similaires, en raison du lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle divers produits similaires ou hautement similaires sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. En outre, ils présentent un intérêt pour le même consommateur.
Les capteurs d’IoT sont des dispositifs électroniques qui détectent et mesurent les changements dans leur environnement et convertissent ces changements en données qui peuvent être stockées et analysées. Ils constituent la base de l’internet des objets (IdO), qui est un réseau de dispositifs interconnectés susceptibles de communiquer entre eux et avec l’internet. Il existe de nombreux types différents de capteurs de l’IdO, chacun étant conçu pour mesurer un type de changement spécifique. Certains types courants de capteurs d’IdO incluent la température, la proximité, la pression, l’humidité ou les capteurs de lumière. En tant que tels, ils sont à tout le moins similaires aux détecteurs de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident par leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et peuvent être concurrents.

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Par conséquent, les services contestés de vente en gros et au détail de produits d’appareils électroniques, à savoir capteurs de l’internet des objets [liste deux fois], sont au moins similaires à un faible degré aux détecteurs de l’opposante compris dans la classe 9.
Les télécommandes à domicile sont des appareils qui permettent à l’utilisateur de commander de multiples appareils électroniques à son domicile depuis un seul endroit. Ils peuvent être utilisés pour contrôler les téléviseurs, stéréos, lecteurs DVD, lecteurs Blu-ray, luminaires, thermostats. En tant que tels, ils sont similaires, entre autres, aux stéréos personnels de l’opposante, étant donné qu’ils sont complémentaires et coïncident par leur public pertinent, leurs canaux de distribution et leurs producteurs. Par conséquent, les services contestés de vente en gros et au détail de produits d’appareils électroniques, à savoir télécommandes à domicile, [indiqués deux fois], sont similaires à un faible degré aux stéréos personnels de l’opposante compris dans la classe 9.
Lorsque les produits vendus au détail sont différents des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux. Les mêmes principes s’appliquent aux services rendus en rapport avec d’autres types de services qui consistent exclusivement en des activités liées à la vente effective de produits, tels que des services de vente en gros, des achats sur l’internet, des services de catalogue ou de vente par correspondance compris dans la classe 35.
Par conséquent, pour les raisons déjà expliquées en ce qui concerne les accessoires portables et informatiques compris dans la classe 9, qui ont été jugés différents de tous les produits et services antérieurs, les services de vente en gros et au détail de périphériques d’ordinateurs, périphériques pour téléphones portables (énumérés deux fois) contestés sont différents des produits de l’opposante.
Un portail internet des objets (IdO) est un outil qui fonctionne comme un traducteur entre les appareils de l’IdO et l’internet, convertissant des données d’un protocole à un autre et filtrer des données en informations utiles, et fournissant un emplacement centralisé pour la gestion et le contrôle des dispositifs d’IdO. Un dispositif de l’internet des objets (IdO) est tout dispositif connecté à l’internet et pouvant faire l’objet d’une surveillance et d’un contrôle à distance. Les appareils de l’IdO peuvent recueillir et échanger des données avec d’autres dispositifs et systèmes sur l’internet, ce qui leur permet d’être utilisés pour une grande variété d’applications, y compris des dispositifs de domotique conçus pour contrôler les lampes, les thermostats, les serrures et autres appareils dans des maisons intelligentes.
Une plaque tournante intelligente est un appareil qui sert de point de commande central pour une habitation intelligente. Il est connecté à tous les appareils intelligents dans son domicile et permet de les contrôler à partir d’une seule application ou d’un seul site web. Les concentrateurs intelligents peuvent être utilisés pour contrôler une grande variété de dispositifs, tels que des lampes, des thermostats, des serrures, des caméras de sécurité et des haut-parleurs intelligents.
Certains des produits de l’opposante compris dans la classe 9 ou 11, tels que les alarmes, les serrures ou les appareils d’éclairage, peuvent effectivement faire partie de systèmes à domicile intelligents. Toutefois, le savoir-faire nécessaire à la production de ces produits est très différent de celui requis pour les pôles intelligents ou l’internet des objets (IdO). En effet, les concentrateurs intelligents et les fabricants de passerelles IoT spécialisés dans la création de points de contrôle centraux pour les maisons intelligentes, tandis que les fabricants de dispositifs intelligents se concentrent sur le développement de dispositifs spécifiques tels que des lampes, des thermostats et des serrures. En outre, les passerelles IdO/les pôles à domicile intelligents doivent être compatibles avec un large éventail de dispositifs provenant de différents fabricants, de sorte qu’il serait difficile pour chaque fabricant d’appareils de fabriquer également une plaque/passerelle compatible.

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Par conséquent, les services contestés de vente en gros et au détail de produits d’appareils électroniques, à savoir l’internet des objets (IoT), gatays, pôles à domicile (listés deux fois), sont différents des produits et services de l’opposante qui couvrent essentiellement les moteurs et les différents types de machines en classe 7, différents types d’outils et d’armes à main en classe 8, les dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, ainsi que les appareils électriques, les aimants, les différents types de machines, les appareils de refroidissement et les machines à usage domestique, le matériel informatique et les équipements de chauffage en classe 11, les équipements de sécurité, de protection et de signalisation, l’électricité électrique, les aimants optiques, les différents types de machines et les appareils de transport en classe 9, les équipements de transport et installations de séchage en classe 20, les appareils de sécurité, de protection et de signalisation, les appareils électriques, les dispositifs de refroidissement, les différents types de machines et les équipements de toilette et de toilette, en classe 21, en classe 24, en classe 27, les appareils électriques, les dispositifs de refroidissement et les machines de refroidissement, les machines et les machines de transport en classe, en classe, en classe, en classe, en classe. Ils n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises.
Les produits et services de l’opposante n’ont pas non plus rien en commun avec la mise à disposition contestée d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits numériques téléchargeables, à savoir accessoires ménagers, périphériques d’ordinateurs, périphériques de téléphones portables, appareils électroniques, appareils et appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement et de ventilation, authentifiés par des jetons non fungibles (NFT); mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs d’images d’art numérique téléchargeables, de textes, de sons, de vidéos, de jeux et de liens web sur l’internet authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de crypto à collectionner. Ils n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public, ainsi qu’aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
c) Les signes

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008, C-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
«Max» est une abréviation courante du maximum, souvent utilisée pour indiquer la quantité, le degré le plus élevé possible ou la valeur la plus élevée d’une quantité variable. Il sera perçu comme tel dans la majorité (sinon la totalité) des langues européennes.
Les consommateurs sont également très susceptibles de percevoir la marque antérieure comme étant composée d’un élément verbal «mömax». En effet, les consommateurs recherchent généralement des éléments ayant une signification concrète (en l’espèce, la signification de «max») dans les marques et ont tendance à identifier des lettres ou des chiffres même dans des éléments figuratifs très stylisés, étant donné qu’ils recherchent intuitivement une manière de «nom»/d’examiner le signe. En effet, les consommateurs sont habitués au fait que les lettres dans les marques sont souvent délibérément remplacées par des éléments figuratifs ayant une forme semblable à ces lettres, afin d’accroître leur effet ou leur impact.
Enfonction de la partie du public du territoire pertinent et au vu des produits et services pertinents, le terme «Mo» peut être considéré comme dépourvu de signification ou comme signifiant, entre autres, une ville de Suède. Cela a une incidence sur la perception des signes par le public européen. Par conséquent, pour des raisons d’économie de procédure et afin d’éviter d’envisager de multiples scénarios, la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie du public parlant le bulgare, le polonais ou l’espagnol, en particulier la partie qui percevra la marque antérieure comme étant composée de l’élément verbal «m ömax».
La signification de «max» sera perçue dans les deux signes et considérée comme non distinctive et élogieuse des qualités des produits et services pertinents. Les lettres qui précèdent «MO-» sont toutefois dépourvues de signification pour le public soumis à la comparaison au regard des produits et services pertinents. Par conséquent, et en l’absence de toute autre indication, par exemple visuelle, justifiant la dissection des signes, il est conclu que les éléments verbaux seront plutôt perçus dans leur ensemble, comme des mots inventés, fantaisistes, et donc distinctifs.

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La police de caractères de la marque antérieure est standard et dépourvue de caractère distinctif, à l’exception de la lettre «X» stylisée et du tréma au-dessus de la lettre «o», qui sera perçu comme un élément décoratif ou indiquant l’origine germanique. En tout état de cause, il est dépourvu de caractère distinctif.
Le signe contesté, bien qu’il s’agisse d’une marque figurative, ne possède aucune stylisation ou élément figuratif original ou accrocheur. Il est représenté dans une police de caractères standard et standard et dépourvue de caractère distinctif dans une couleur noire relativement banale.
Sur le plan visuel, les signes coïncident pleinement par leur seul élément verbal et ne diffèrent que par la stylisation de la lettre «X» de la marque antérieure, ainsi que par leurs polices de caractères non distinctives.
Par conséquent, ils présentent un degré élevé de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les signes sont identiques ou très similaires si une partie du public pertinent prononce différemment la lettre «ö» de la marque antérieure.
Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les signes. Les signes coïncident par leur concept commun non distinctif de «max» et diffèrent par le concept non distinctif d’origine germanique de la marque antérieure (s’il est perçu comme tel).
Par conséquent, les signes sont similaires à un faible degré sur le plan conceptuel.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’une connotation non distinctive de «max» ou d’une origine germanique dans la marque, comme indiqué à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

En l’espèce, les signes en conflit sont similaires à un degré élevé sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et faiblement similaires sur le plan conceptuel. Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à des degrés divers et en partie différents. Les marques antérieures possèdent un caractère distinctif moyen et le niveau d’attention du consommateur pertinent variera de moyen à élevé.

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Les signes coïncident pleinement par leur seul élément verbal et diffèrent uniquement par le tréma de la marque antérieure, par la stylisation de la lettre «X», ainsi que par des polices de caractères non distinctives. Par conséquent, les coïncidences entre les signes sont considérables et les légères différences entre les signes ne suffisent pas à les distinguer.
Le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition conclut qu’il existe un risque de confusion au moins dans l’esprit de la partie du public parlant le bulgare, le polonais ou l’espagnol, en particulier la partie qui percevra la marque antérieure comme étant composée de l’élément verbal «Mömax» et, par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure. Compte tenu du principe d’interdépendance mentionné ci-dessus, en ce qui concerne les produits jugés similaires à un faible degré, la division d’opposition considère que les marques sont suffisamment proches pour créer une confusion dans l’esprit des consommateurs en ce qui concerne l’origine commerciale de ces produits et services.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition

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Fernando AZCONA Tzvetelina IANTCHEVA Katarzyna ZYGMUNT DELGADO
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.