DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 177 435
FLOR de Asoka, S.L., C/Fernandez de la Hoz, no 74, 4°, 28003 Madrid, Espagne (opposante), représentée par Roeb y Cia, S.L., Plaza de Cataluña, 4-1°, 28002 Madrid, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Asookka Elixir Vitae SRL, Sat Moșnița Nouă, Comuna Moșnița Nouă, Str. Cerbului, no 5, Jud. Timiș, Roumanie (demanderesse), représentée par Elena Grecu, 8 Aleksandr Sergheevici Puskin Street, Sector 1, 011996 Bucarest, Roumanie (mandataire agréé).
Le 12/12/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 177 435 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 35: Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Services de publicité, de marketing et de promotion; achat de produits et de services pour d’autres entreprises; services d’agences d’import-export; services d’analyse de prix; cotation des prix de produits ou services; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; courtage de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; organisation de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; services de commande en ligne; servicesde vente au détail concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients; services de vente en gros concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients ; services de vente au détail concernant les produits suivants: récipients en céramique ou pots en béton; services de vente en gros concernant les produits suivants: récipients ou pots en béton en céramique; services de vente au détail concernant les planeurs en faïence; services de vente en gros concernant les planeurs en faïence; services de vente au détail concernant les planeurs en verre; services de vente en gros concernant les planeurs en verre; services de vente au détail concernant les planeurs en argile; services de vente en gros concernant les planeurs en argile; services de vente au détail concernant les pots à fleurs; services de vente en gros concernant les pots à fleurs; services de vente au détail concernant les récipients pour fleurs; services de vente en gros concernant les récipients pour fleurs; services de vente au détail concernant les pieds de fleurs; services de vente en gros concernant les pieds de fleurs; services de vente au détail concernant les vases; services de vente en gros concernant les vases; services de vente au détail concernant les vases en verre; services de vente en gros concernant les vases en verre; services de vente au détail concernant les vases à fleurs; services de vente en gros concernant les vases à fleurs; services de vente au détail concernant les vases au sol; services de vente en gros concernant les vases au sol; services de vente au détail concernant les produits suivants: vases à fleurs (non en métaux précieux); services de vente en gros concernant les produits suivants: vases à fleurs (non en métaux précieux); services de vente au détail concernant les bocaux;

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services de vente en gros concernant les bocaux; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les bâches; services de vente en gros concernant les bâches; services de vente au détail concernant les théières; services de vente en gros concernant les théières; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les paniers à usage domestique; services de vente en gros concernant les paniers à usage domestique; services de vente au détail concernant les seaux à usage ménager; services de vente en gros concernant les seaux à usage ménager; services de vente au détail concernant la céramique à usage culinaire; services de vente en gros concernant la céramique à usage culinaire; services de vente au détail concernant les bocaux en faïence; services de vente en gros concernant les bocaux en faïence; services de vente au détail concernant les récipients ménagers; services de vente en gros concernant les récipients à usage domestique; services de vente au détail concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente en gros concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente au détail concernant les services [plats]; services de vente en gros concernant les services [plats]; services de vente au détail concernant les nuanciers; services de vente en gros concernant les ensembles de canister; services de vente au détail concernant les bocaux à ustensiles; services de v ente en gros concernant les bocaux à ustensiles; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage; services de vente au détail concernant les pots; services de vente en gros concernant les pots; services de vente au détail concernant les articles en céramique creux; services de vente en gros concernant les articles en céramique creux; services de vente au détail concernant les articles en céramique pour la table; services de vente en gros concernant les vaisselle en céramique; services de vente au détail concernant la vaisselle; services de vente en gros concernant la vaisselle; services de vente au détail concernant la vaisselle en verre; services de vente en gros concernant la vaisselle en verre
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 685 400 est rejetée pour tous les services précités. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 25/08/2022, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et
services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 685 400 (marque figurative), à savoircontre les produits et services compris dans les classes 21 et 35. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque espagnole no 4 005
691 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
REMARQUE LIMINAIRE

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La liste contestée de services compris dans la classe 35 contient les termes «services de venteau détail, en rapport avec les produits suivants: plats, articles de cuisine, supports; services de vente en gros concernant les produits suivants: plats, articles de cuisine, supports» tels que traduits en anglais par l’Office. Toutefois, l’Office a remarqué qu’il s’agissait d’une traduction incorrecte des termes roumains «servicii de vânzare cu amănuntul în legătură cu veselă, articole de bucătărie și Recpiente; service de vânzare cu ridicata în legătură cu veselă, articole de bucătărie și Recpiente». Le terme «veselă, articole de bucătărie și Recpiente» is un titre du groupe taxonomie (référence ID 21-0005) et un terme (ID 0047916) dans la base de données harmonisée, qui est la liste commune européenne des produits et services, préalablement validée par les offices des marques de l’UE. Sa traduction en anglais est «vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients». Parconséquent, étant donné qu’il s’agit d’une erreur matérielle manifeste, la traduction correcte a été directement mise en œuvre dans le registre. La comparaison des produits et services reposera sur la traduction corrigée, à savoir les «services de venteau détail concernant la vaisselle, les ustensiles pour la cuisine et les récipients; services de vente en gros concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients».
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 24: Tissus et leurs substituts; linge de maison; matériel pour le linge de maison; linge de lit, couvertures et linge de table; linge de table et tissus; linge de table non en papier; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques.

Classe 35: Services de publicité; démonstration de produits; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; émission de franchises liées à l’aide à l’exploitation ou à la gestion d’une entreprise commerciale; services d’études et d’études de marché; services de vente au détail en magasin et par l’intermédiaire de réseaux informatiques mondiaux de tissus et de leurs substituts, en linge de maison, en matières textiles pour le linge de maison, en linge de lit, en couvertures et en linge de table, en linge de table et en matières textiles, en linge de table non en papier, en rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, de vêtements, de chaussures et d’articles de chapellerie; services d’importation et d’exportation; services d’organisation d’expositions à des fins commerciales; services de promotion et de publicité; rédaction et publication de textes publicitaires; distribution et diffusion de matériel publicitaire (brochures, perspectives, impressions et échantillons); administration commerciale de licences et de services de tiers pour des produits.
Les produits et services contestés sont les suivants:

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Classe 21: Vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre, compris dans la classe; ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté; ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; verre brut et mi-ouvré, à usage non spécifié; articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; potaines en faïence; pots de fleurs en faïence; planches en verre; planeurs en argile; pots à fleurs; bacs à fleurs; récipients pour fleurs; jardinières [meubles]; vases; vases en verre; vases à fleurs; vases de sol; vases non en métaux précieux; bocaux; mugs; chaudrons; théières; tasses; paniers à usage ménager;
COUPES; boîtes en faïence; boîtes en porcelaine; boîtes en verre; seaux à usage ménager; porcelaine; produits céramiques pour la cuisine; bocaux en faïence; récipients à usage ménager; récipients pour le ménage ou la cuisine; services [vaisselle]; trousses de canister; porte-bougies en verre; supports de thé; chandeliers en métaux précieux; chandeliers non en métaux précieux; bocaux à ustensiles; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; ustensiles de ménage; pots; vaisselle creuse en céramique; vaisselle en céramique; plats; vaisselle en verre; décorations murales en porcelaine; décorations murales en terre cuite; objets d’art en porcelaine; objets d’art en verre; plaques en poterie; plaques en porcelaine; plaques de verre.
Classe 35: services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; services de publicité, de marketing et de promotion; achat de produits et de services pour d’autres entreprises; services d’agences d’import-export; services d’analyse de prix; cotation des prix de produits ou services; mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services; courtage de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; organisation de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; services de commande en ligne; services de vente au détail concernant les préparations de nettoyage et de parfums; services de vente en gros concernant les préparations nettoyantes et parfumantes; services de vente au détail concernant les produits de toilette; services de vente en gros concernant les produits de toilette; services de vente au détail concernant les huiles essentielles et les extraits aromatiques; services de vente en gros concernant les huiles essentielles et les extraits aromatiques; services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux; services de vente en gros concernant les articles de toilettage des animaux; services de vente au détail concernant la cire pour tailleurs et cordonniers; services de vente en gros concernant la cire pour tailleurs et cobblers; services de vente au détail concernant les parfums ménagers; services de vente en gros concernant les parfums ménagers; services de vente au détail concernant les produits lavants; services de vente en gros concernant les produits lavants; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage de véhicules; services de vente en gros concernant les produits de nettoyage de véhicules; services de vente au détail concernant les détergents; services de vente en gros concernant les détergents; services de vente au détail concernant les encens; services de vente en gros concernant l’encens; services de vente au détail concernant les parfums d’ambiance sous forme de spray; services de vente en gros concernant les parfums d’ambiance sous forme de spray; services de vente au détail concernant les parfums d’ambiance; services de vente en gros concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente au détail concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente en gros concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente au détail concernant les sachets parfumés; services de vente en gros concernant les sachets parfumés; services de vente au détail concernant les sprays d’encens; services de vente en gros concernant les sprays d’encens; services de vente au détail concernant les sprays parfumés; services de vente en gros concernant les sprays parfumés; services de vente au détail concernant les parfums et les parfums; services de vente en gros concernant les parfums et les parfums; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente en gros concernant les produits de nettoyage corporel et de soins de

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beauté; services de vente au détail concernant les produits d’hygiène buccale; services de vente en gros concernant les produits d’hygiène buccale; services de vente au détail concernant les cosmétiques; services de vente en gros concernant les cosmétiques; services de vente au détail concernant les produits suivants: matières éclairantes et appareils d’éclairage; services de vente en gros concernant les produits suivants: matières éclairantes et appareils d’éclairage; services de vente au détail concernant les compositions pour le contrôle de la poussière; services de vente en gros concernant les compositions pour le contrôle de la poussière; services de vente au détail concernant les produits suivants: énergie électrique; services de vente en gros concernant les produits suivants: énergie électrique; services de vente au détail concernant: lubrifiants industriels et lubrifiants industriels, cires et liquides industriels; services de vente en gros concernant: lubrifiants industriels et lubrifiants industriels, cires et liquides industriels; services de vente au détail concernant les produits suivants: mèches pour bougies et mèches de lampes; services de vente en gros concernant les produits suivants: mèches pour bougies et mèches pour bougies; services de vente au détail concernant les briquettes; services de vente en gros concernant les briquettes; services de vente au détail concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente en gros concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente au détail concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente en gros concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente au détail concernant les bougies parfumées; services de vente en gros concernant les bougies parfumées; services de vente au détail concernant les veilleuses [bougies]; services de vente en gros concernant les veilleuses [bougies]; services de vente au détail concernant les assemblages de bougies; services de vente en gros concernant les assemblages de bougies; services de vente au détail concernant les bougies pour absorber la fumée; services de vente en gros concernant les bougies pour absorber la fumée; services de vente au détail concernant les bougies de table; services de vente en gros concernant les bougies de table; services de vente au détail concernant les bougies d’occasion spéciales; services de vente en gros concernant les bougies d’occasion spéciales; services de vente au détail concernant les bougies pour arbres de Noël; services de vente en gros concernant les bougies pour arbres de Noël; servicesde vente au détail concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients; services de vente en gros concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients ; services de vente au détail concernant les produits suivants: statues, figurines, planchers, objets d’art des matériaux suivants: platine, terre cuite, cristal; services de vente en gros concernant les produits suivants: statues, figurines, planchers, objets d’art des matériaux suivants: platine, terre cuite, cristal; services de vente au détail concernant les produits suivants: ustensiles cosmétiques, ustensiles d’hygiène, ustensiles de soins de beauté; services de vente en gros concernant les produits suivants: ustensiles cosmétiques, ustensiles d’hygiène, ustensiles de soins de beauté; services de vente au détail concernant les produits suivants: ustensiles nettoyants ménagers, pinceaux, matériaux pour la brosserie; services de vente en gros concernant les produits suivants: ustensiles nettoyants ménagers, pinceaux, matériaux pour la brosserie; services de vente au détail concernant les produits suivants: verre brut ou mi-ouvré à usage brut; services de vente en gros concernant les produits suivants: verre brut ou mi-ouvré à usage brut; services de vente au détail concernant les produits suivants: articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; services de vente en gros concernant les produits suivants: articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; services de vente au détail concernant les produits suivants: récipients en céramique ou pots en béton; services de vente en gros concernant les produits suivants: récipients ou pots en béton en céramique; services de vente au détail concernant les planeurs en faïence; services de vente en gros concernant les planeurs en faïence; services de vente au détail concernant les planeurs en verre; services de vente en gros concernant les planeurs en verre; services de vente au détail concernant les planeurs en argile; services de vente en gros concernant les planeurs en argile; services de vente au détail concernant les pots à fleurs; services de vente en gros concernant les pots à fleurs; services de vente au détail concernant les boîtes à vent; services de vente en gros concernant les boîtes à vent; services de vente au détail concernant les récipients pour

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fleurs; services de vente en gros concernant les récipients pour fleurs; services de vente au détail concernant les pieds de fleurs; services de vente en gros concernant les pieds de fleurs; services de vente au détail concernant les vases; services de vente en gros concernant les vases; services de vente au détail concernant les vases en verre; services de vente en gros concernant les vases en verre; services de vente au détail concernant les vases à fleurs; services de vente en gros concernant les vases à fleurs; services de vente au détail concernant les vases au sol; services de vente en gros concernant les vases au sol; services de vente au détail concernant les produits suivants: vases à fleurs (non en métaux précieux); services de vente en gros concernant les produits suivants: vases à fleurs
(non en métaux précieux); services de vente au détail concernant les bocaux; services de vente en gros concernant les bocaux; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les bâches; services de vente en gros concernant les bâches; services de vente au détail
concernant les théières; services de vente en gros concernant les théières; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les paniers à usage domestique; services de vente en gros concernant les paniers à usage domestique; services de vente au détail concernant les coupes; services de vente en gros concernant les coupes; services de vente au détail
concernant les seaux à usage ménager; services de vente en gros concernant les seaux à usage ménager; services de vente au détail concernant la céramique à usage culinaire; services de vente en gros concernant la céramique à usage culinaire; services de vente au détail concernant les bocaux en faïence; services de vente en gros concernant les bocaux en faïence; services de vente au détail concernant les récipients ménagers; services de vente en gros concernant les récipients à usage domestique; services de vente au détail
concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente en gros
concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente au détail
concernant les services [plats]; services de vente en gros concernant les services [plats]; services de vente au détail concernant les nuanciers; services de vente en gros concernant les ensembles de canister; services de vente au détail concernant les candelabra
[boutiques]; services de vente en gros concernant les candelabra [boutiques]; services de vente au détail concernant les chandeliers en métaux précieux; services de vente en gros concernant les chandeliers en métaux précieux; services de vente au détail concernant les chandeliers non en métaux précieux; services de vente en gros concernant les chandeliers non en métaux précieux; services de vente au détail concernant les bocaux à ustensiles; services de vente en gros concernant les bocaux à ustensiles; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage; services de vente au détail concernant les pots; services de vente en gros concernant les pots; services de vente au détail concernant les articles en céramique creux; services de vente en gros concernant les articles en céramique creux; services de vente au détail concernant les articles en céramique pour la table; services de vente en gros concernant les vaisselle en céramique; services de vente au détail concernant la vaisselle; services de vente en gros concernant la vaisselle; services de vente au détail concernant la vaisselle en verre; services de vente en gros concernant la vaisselle en verre; services de vente au détail concernant les décorations murales en porcelaine; services de vente en gros concernant les décorations murales en porcelaine; services de vente au détail concernant les produits suivants: décorations murales en terre cuite; services de vente en gros concernant les produits suivants: décorations murales en terre cuite; services de vente au détail concernant les produits suivants: objets d’art en porcelaine; services de vente en gros concernant les produits suivants: objets d’art en porcelaine; vente au détail d’objets d’art en verre; services de vente en gros d’objets d’art en verre; services de vente au détail concernant les carreaux en céramique; services de vente en gros concernant les carreaux en céramique; services de vente au détail concernant les tuiles en porcelaine; services de vente en gros concernant les

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tuiles en porcelaine; services de vente au détail concernant les tuiles en verre; services de vente en gros concernant les tuiles en verre.

Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «tels que» utilisé dans la liste des produits de la requérante indique que les produits spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elle introduit une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003, T-224/01, Nu-Tride/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 21
Tous les produits contestés compris dans cette classe couvrent une variété de vaisselle, de ustensiles de cuisine et de récipients; statues, figurines, plaques et objets d’art, fabriqués à partir de matériaux tels que la porcelaine, la terre cuite ou le verre; ustensiles de nettoyage, brosses et matériaux pour la brosserie; verrerie, porcelaine et faïence. Les produits de l’opposante compris dans la classe 24 couvrent une variété de tissus et substituts de textiles; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, tandis que les services compris dans la classe 35 sont représentés par divers s ervices publicitaires, types de services de gestion des affaires commerciales et d’administration commerciale, ainsi que vente au détail de ses produits compris dans la classe 24, et vente au détail de vêtements, de chaussures et de chapellerie. Contrairement aux arguments de l’opposante à l’appui d’une similitude entre les produits contestés et les produits et services de l’opposante, ces produits sont différents de tous les produits et services de l’opposante. Leur utilisation, leur destination et leur nature sont différentes. Ils proviennent généralement d’entreprises différentes. À cet égard, le public pertinent ne percevra les produits comme ayant une origine commerciale commune que lorsque les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique qu’une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs de ces produits soient les mêmes (11/07/2007, 150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37). Le simple fait que certains magasins produisent et/ou distribuent deux catégories différentes de produits ou de services, par exemple la vaisselle et le linge de maison, ne suffit pas à démontrer qu’une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs de ces produits et services sont les mêmes (23/01/2014, T-221/12, Sun fresh, EU:T:2014:25, § 91). Il s’ensuit que, compte tenu de la destination différente des produits en cause et des différentes connaissances techniques, exigences en matière de certification et autres caractéristiques associées aux processus de fabrication, il est très peu probable que les producteurs habituels de ces produits coïncident. L’opposante fait également valoir que les produits en conflit seront vendus dans des points de vente au détail en grand public. Certes, c omme tous types d’autres produits, on les retrouve aujourd’hui dans des grandes surfaces. Toutefois, dans ces points de vente, tant les produits contestés en classe 21 que les produits de l’opposante sont vendus dans des rayons spécialisés qui, même s’ils peuvent être proches, sont néanmoins séparés. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Dans cette

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mesure, il est particulièrement souligné que les produits et/ou services complémentaires ne sont complémentaires que s’il existe entre eux un lien étroit, en ce sens que l’un est indispensable ou important pour l’usage de l’autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise (11/05/2011, T-74/10, Flaco, EU:T:2011:207, § 40;
21/11/2012, T-558/11, Artis, EU:T:2012:615, § 25; 04/02/2013, T-504/11, Dignitude, EU:T:2013:57, § 44). Par ailleurs, il ne peut y avoir de complémentarité que lorsque les consommateurs des produits et des services concernés peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits ou de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise. En ce sens, le public pertinent et l’origine commerciale habituelle des produits et services sont des facteurs importants pour établir la complémentarité. Par conséquent, ils ne sont pas similaires;
Services contestés compris dans la classe 35
Publicité; les services d’agences d’import-export figurent à l’identique dans les deux listes de services (y compris les synonymes).
Les services d’aide, de gestion et d’administration des affaires contestés; les services de marketing et de promotion comprennent, en tant que catégories plus larges, ou chevauchent la direction commerciale de l’opposante; services d’administration commerciale et de publicité, respectivement. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office les catégories générales des services contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux services de l’opposante.
Les cotations de prix des produits ou services contestés; lesservices d’analyse de prix sont inclus dans la vaste catégorie de la gestion des affaires commerciales de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les services contestés d’achat de produits et de services pour d’autres entreprises; courtage de contrats d’achat et de vente de produits et services pour des tiers; organisation de transactions commerciales pour le compte de tiers via des boutiques en ligne; organisation de services contractuels de commerce avec des tiers; les services de commande en ligne sont similaires à la gestion commerciale et à l’ administration commerciale de l’opposante, étant donné que les services contestés susmentionnés sont des services destinés à soutenir ou aider d’autres entreprises à faire des affaires ou à améliorer leurs activités, ainsi que des services d’organisation efficace des ressources de manière à diriger des activités vers des buts et objectifs communs. Ils ont donc la même destination, peuvent être fournis par les mêmes entreprises et s’adressent au même public professionnel.

La mise à disposition contestée d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services est similaire aux services d’organisation d’ expositions de l’opposante à des fins commerciales. Lamise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services présente certaines caractéristiques communes à l’organisation de foires et d’expositions à des fins commerciales. Les foires commerciales sont organisées à des fins de vente commerciale, en regroupant des acheteurs et des vendeurs et en facilitant également les transactions commerciales. Ces foires et expositions peuvent également être organisées en ligne (par exemple, des salons commerciaux virtuels ou des plateformes de présentation). Par conséquent, ces services ont une destination similaire, peuvent cibler le même public pertinent et être fournis par les mêmes entreprises.
Les services de vente au détail contestésconcernant la vaisselle de table, les ustensiles de cuisine et les récipients; services de vente en gros concernant la vaisselle, les ustensiles de

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cuisine et les récipients; services de vente au détail concernant les produits suivants: récipients en céramique ou pots en béton; services de vente en gros concernant les produits suivants: récipients ou pots en béton en céramique; services de vente au détail concernant les planeurs en faïence; services de vente en gros concernant les planeurs en faïence; services de vente au détail concernant les planeurs en verre; services de vente en gros
concernant les planeurs en verre; services de vente au détail concernant les planeurs en argile; services de vente en gros concernant les planeurs en argile; services de vente au détail concernant les pots à fleurs; services de vente en gros concernant les pots à fleurs; services de vente au détail concernant les récipients pour fleurs; services de vente en gros
concernant les récipients pour fleurs; services de vente au détail concernant les pieds de fleurs; services de vente en gros concernant les pieds de fleurs; services de vente au détail
concernant les vases; services de vente en gros concernant les vases; services de vente au détail concernant les vases en verre; services de vente en gros concernant les vases en verre; services de vente au détail concernant les vases à fleurs; services de vente en gros
concernant les vases à fleurs; services de vente au détail concernant les vases au sol; services de vente en gros concernant les vases au sol; services de vente au détail
concernant les produits suivants: vases à fleurs (non en métaux précieux); services de vente en gros concernant les produits suivants: vases à fleurs (non en métaux précieux); services de vente au détail concernant les bocaux; services de vente en gros concernant les bocaux; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les bâches; services de vente en gros
concernant les bâches; services de vente au détail concernant les théières; services de vente en gros concernant les théières; services de vente au détail concernant les tasses; services de vente en gros concernant les tasses; services de vente au détail concernant les paniers à usage domestique; services de vente en gros concernant les paniers à usage domestique; services de vente au détail concernant les seaux à usage ménager; services de vente en gros concernant les seaux à usage ménager; serv ices de vente au détail
concernant la céramique à usage culinaire; services de vente en gros concernant la céramique à usage culinaire; services de vente au détail concernant les bocaux en faïence; services de vente en gros concernant les bocaux en faïence; services de vente au détail
concernant les récipients ménagers; services de vente en gros concernant les récipients à usage domestique; services de vente au détail concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente en gros concernant les récipients pour le ménage ou la cuisine; services de vente au détail concernant les services [plats]; services de vente en gros
concernant les services [plats]; services de vente au détail concernant les nuanciers; services de vente en gros concernant les ensembles de canister; services de vente au détail
concernant les bocaux à ustensiles; services de vente en gros concernant les bocaux à ustensiles; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage; services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage; services de vente au détail concernant les pots; services de vente en gros concernant les pots; services de vente au détail concernant les articles en céramique creux; services de vente en gros concernant les articles en céramique creux; services de vente au détail concernant les articles en céramique pour la table; services de vente en gros concernant les vaisselle en céramique; services de vente au détail concernant la vaisselle; services de vente en gros concernant la vaisselle; services de vente au détail
concernant la vaisselle en verre; les services de vente en gros concernant la vaisselle en verre sont une gamme de services de vente au détail et en gros qui couvrent les services de vente au détail et en gros d’une variété de vaisselle, de cuisine et de récipients, d’ustensiles pour le ménage, de verrerie, de porcelaine et de faïence.
Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits sont de même nature car il s’agit dans les deux cas de services de vente au détail; ils partagent la même destination, à savoir permettre aux consommateurs de

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satisfaire commodément différents besoins d’achat, et ils ont les mêmes modalités d’utilisation.
Il est conclu à l’existence d’une similitude entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont habituellement proposés à la vente au détail ensemble dans les mêmes points de vente et qu’ils ciblent le même public. Cependant, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier selon la proximité des produits vendus au détail et les particularités des secteurs de marché respectifs. Le même principe s’applique aux services de vente en gros.
S’il existe effectivement une différence entre les produits spécifiques concernés par les services de vente au détail et en gros contestés susmentionnés et les produits spécifiques concernés par les services de vente au détail de l’opposantedans des magasins et par le biais de réseaux informatiques mondiaux de linge de maison, ce qui ne signifie pas automatiquement que les services de vente au détail eux-mêmes sont également différents.
Il peut toujours être conclu à un degré de similitude si, en raison des particularités du marché, de tels produits dissemblables sont vendus au détail ensemble dans les mêmes lieux et ciblent le même public. Ils’ensuit que les services de vente au détail et en gros contestés susmentionnés et les services de vente au détail de l’opposante dans des magasins et via des réseaux informatiques mondiaux de linge de maison, de linge de table, sont vendus au détail ensemble (par exemple, dans un magasin de décoration d’intérieur, comme l’affirme également l’opposante) et ciblent le même public pertinent. Par conséquent, ces services contestés sont similaires à un faible degré aux services de vente au détail de l’opposante dans des magasins et via des réseaux informatiques mondiaux de linge de maison, en lin de table.

Pour les autres services contestés de vente au détail et en gros, à savoir les services de vente au détail concernant les préparations de nettoyage et de parfums; services de vente en gros concernant les préparations nettoyantes et parfumantes; services de vente au détail concernant les produits de toilette; services de vente en gros c oncernant les produits de toilette; services de vente au détail concernant les huiles essentielles et les extraits aromatiques; services de vente en gros concernant les huiles essentielles et les extraits aromatiques; services de vente au détail concernant les articles de toilettage des animaux; services de vente en gros concernant les articles de toilettage des animaux; services de vente au détail concernant la cire pour tailleurs et cordonniers; services de vente en gros concernant la cire pour tailleurs et cobblers; services de vente au détail concernant les parfums ménagers; services de vente en gros concernant les parfums ménagers; services de vente au détail concernant les produits lavants; services de vente en gros concernant les produits lavants; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage de véhicules; services de vente en gros concernant les produits de nettoyage de véhicules; services de vente au détail concernant les détergents; services de vente en gros concernant les détergents; services de vente au détail concernant les encens; services de vente en gros concernant l’encens; services de vente au détail concernant les parfums d’ambiance sous forme de spray; services de vente en gros concernant les parfums d’ambiance sous forme de spray; services de vente au détail concernant les parfums d’ambiance; services de vente en gros concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente au détail concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente en gros concernant les préparations de parfums d’ambiance; services de vente au détail concernant les sachets parfumés; services de vente en gros concernant les sachets parfumés; services de vente au détail concernant les sprays d’encens; services de vente en gros concernant les sprays d’encens; services de vente au détail concernant les sprays parfumés; services de vente en gros concernant les sprays parfumés; services de vente au détail concernant les parfums et les parfums; services de vente en gros concernant les parfums et les parfums; services de vente au détail concernant les produits de nettoyage corporel et de soins de beauté;

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services de vente en gros concernant les produits de nettoyage corporel et de soins de beauté; services de vente au détail concernant les produits d’hygiène buccale; services de vente en gros concernant les produits d’hygiène buccale; services de vente au détail concernant les cosmétiques; services de vente en gros concernant les cosmétiques; services de vente au détail concernant les produits suivants: matières éclairantes et appareils d’éclairage; services de vente en gros concernant les produits suivants: matières éclairantes et appareils d’éclairage; services de vente au détail concernant les compositions pour le contrôle de la poussière; services de vente en gros concernant les compositions pour le contrôle de la poussière; services de vente au détail concernant les produits suivants: énergie électrique; services de vente en gros concernant les produits suivants: énergie électrique; services de vente au détail concernant: lubrifiants industriels et lubrifiants industriels, cires et liquides industriels; services de vente en gros concernant: lubrifiants industriels et lubrifiants industriels, cires et liquides industriels; services de vente au détail concernant les produits suivants: mèches pour bougies et mèches de lampes; services de vente en gros concernant les produits suivants: mèches pour bougies et mèches pour bougies; services de vente au détail concernant les briquettes; services de vente en gros concernant les briquettes; services de vente au détail concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente en gros concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente au détail concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente en gros concernant les bougies pour l’éclairage; services de vente au détail concernant les bougies parfumées; services de vente en gros concernant les bougies parfumées; services de vente au détail concernant les veilleuses [bougies]; services de vente en gros concernant les veilleuses [bougies]; services de vente au détail concernant les assemblages de bougies; services de vente en gros concernant les assemblages de bougies; services de vente au détail concernant les bougies pour absorber la fumée; services de vente en gros concernant les bougies pour absorber la fumée; services de vente au détail concernant les bougies de table; services de vente en gros concernant les bougies de table; services de vente au détail concernant les bougies d’occasion spéciales; services de vente en gros concernant les bougies d’occasion spéciales; services de vente au détail concernant les bougies pour arbres de Noël; services de vente en gros concernant les bougies pour arbres de Noël; services de vente au détail concernant les produits suivants: statues, figurines, planchers, objets d’art des matériaux suivants: platine, terre cuite, cristal; services de vente en gros concernant les produits suivants: statues, figurines, planchers, objets d’art des matériaux suivants: platine, terre cuite, cristal; services de vente au détail concernant les produits suivants: ustensiles cosmétiques, ustensiles d’hygiène, ustensiles de soins de beauté; services de vente en gros concernant les produits suivants: ustensiles cosmétiques, ustensiles d’hygiène, ustensiles de soins de beauté; services de vente au détail concernant les produits suivants: ustensiles nettoyants ménagers, pinceaux, matériaux pour la brosserie; services de vente en gros concernant les produits suivants: ustensiles nettoyants ménagers, pinceaux, matériaux pour la brosserie; services de vente au détail concernant les produits suivants: verre brut ou mi-ouvré à usage brut; services de vente en gros concernant les produits suivants: verre brut ou mi-ouvré à usage brut; services de vente au détail concernant les produits suivants: articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; services de vente en gros concernant les produits suivants: articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; services de vente au détail concernant les boîtes à vent; services de vente en gros concernant les boîtes à vent; services de vente au détail concernant les coupes; services de vente en gros concernant les coupes; services de vente au détail concernant les candelabra [boutiques]; services de vente en gros concernant les candelabra [boutiques]; services de vente au détail concernant les chandeliers en métaux précieux; services de vente en gros concernant les chandeliers en métaux précieux; services de vente au détail concernant les chandeliers non en métaux précieux; services de vente en gros concernant les chandeliers non en métaux précieux; services de vente au détail concernant les décorations murales en porcelaine; services de vente en gros concernant les décorations murales en porcelaine; services de vente au détail concernant les produits suivants: décorations murales en terre cuite; services de vente en gros

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concernant les produits suivants: décorations murales en terre cuite; services de vente au détail concernant les produits suivants: objets d’art en porcelaine; services de vente en gros concernant les produits suivants: objets d’art en porcelaine; vente au détail d’objets d’art en verre; services de vente en gros d’objets d’art en verre; services de vente au détail concernant les carreaux en céramique; services de vente en gros concernant les carreaux en céramique; services de vente au détail concernant les tuiles en porcelaine; services de vente en gros concernant les tuiles en porcelaine; services de vente au détail concernant les tuiles en verre; les services de vente en gros concernant les tuiles en verre ne remplissent pas les conditions susmentionnées pour conclure à l’existence d’une similitude. En l’espèce, les services de vente au détail et en gros contestés et les services de vente au détail de l’opposante (ces services couvrent la vente au détail de divers tissus et substituts de textiles; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ainsi que vente au détail de vêtements, chaussures et chapeaux) sont différents. En l’absence d’éléments de preuve convaincants, il est considéré qu’ils ne sont pas couramment vendus par les mêmes canaux de distribution. Le fait que le public pertinent puisse être le même ne suffit pas pour conclure à l’existence d’une similitude. En ce qui concerne la vente au détail et en gros de produits tels que les parfums d’ambiance, les bougies (ou leurs accessoires) ou les œuvres d’art, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, il convient de mentionner que le public pertinent percevra différents services comme ayant une source commerciale commune uniquement lorsqu’une grande partie des distributeurs des produits en cause sont les mêmes (11/07/2007, T-150/04, Tosca Blu, EU:T:2007:214, § 37; 01/03/2005, T-169/03, Sissi
Rossi, EU:T:2005:72, § 63). Le simple fait que certains distributeurs fournissent deux catégories de services différentes ne suffit pas à démontrer qu’une grande partie des prestataires de ces services sont les mêmes (23/01/2014, T-221/12, Sun fresh,
EU:T:2014:25, § 91).
Dans le même ordre d’idées, ces autres services contestés de vente au détail et en gros ne sont pas similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 24, à savoir les tissus et leurs substituts; linge de maison; matériel pour le linge de maison; linge de lit, couvertures et linge de table; linge de table et tissus; linge de table non en papier; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques. En résumé, lorsque les produits vendus au détail/en gros sont différents des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux. Outre le fait qu’ils sont de nature différente, les services étant intangibles alors que les produits sont tangibles, ils répondent à des besoins différents. Les services de vente au détail consistent à rassembler et à mettre en vente un large éventail de produits différents afin de permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins d’achat en un seul endroit. Telle n’est pas la destination des produits. En outre, les produits et services en cause ont des utilisations différentes et ils ne sont ni concurrents ni complémentaires.
Enoutre, ces services contestés ne coïncident par aucun des critères pertinents avec les autres services de l’opposante compris dans la classe 35 qui couvrent des services de publicité, des types de gestion des affaires commerciales et des services d’adminis tration commerciale. Il existe une grande différence entre les finalités et les fournisseurs habituels de ces services. Comme expliqué ci-dessus, la finalité des services de vente au détail est de satisfaire les besoins des consommateurs en matière d’achats, tandis que les services de l’opposante, tels que les services de publicité, ont pour objet de fournir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou en renforçant la position du client sur le marché et en acquérant un avantage concurrentiel grâce à la publicité. De même, à titre d’exemple, les services de gestion commerciale des affairescommerciales de l’opposantefont essentiellement référence aux conseils et à l’aide à la conduite d’une entreprise et les services d’administration commerciale de l’opposante sont destinés à aider activement d’autres entreprises dans l’exécution de leurs procédures commerciales. En particulier, il convient également de noter que la direction commerciale de l’opposante est une catégorie

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qui couvre la gestion des affaires commerciales de points de vente au détail ou en gros et comprend les services liés à la gestion des affaires pour le compte de tiers. Néanmoins, ces services n’incluent pas les activités de vente au détail/en gros en tant que telles. Ils s’adressent à des publics différents. En outre, ils ne partagent pas la même nature, n’ont pas le même fabricant ni les mêmes canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, aucune similitude ne peut être constatée. Par conséquent, ces services contestés sont différents de tous les produits et services de l’opposante compris dans les classes 24 et 35.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les services jugés identiques et similaires ciblent des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est élevé.
À cet égard, il convient de noter que le niveau d’attention est censé être élevé ou plutôt élevé pour les services compris dans la classe 35 étant donné qu’ils ont généralement une incidence claire sur la stratégie commerciale d’une entreprise et sur ses résultats
[26/02/2010, R 1562/2008-2, victory Slims (fig.)/VICTORIA et al.; 21/03/2013, T-353/11, eventer Event Management Systems, EU:T:2013:147, § 31, 34 et 38).
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Selon une jurisprudence constante, les consommateurs pertinents, en percevant un élément verbal, peuvent le décomposer en éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’ils connaissent déjà (13/02/2007,-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008,-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58). Il est possible pour le consommateur de décomposer une marque verbale même si seul un des éléments composant cette marque lui est familier (22/05/2012, T 585/10-, Penteo,

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EU:T:2012:251, § 72; 06/10/2004, T-356/02, Vitakraft, EU:T:2004:292, § 51). Parconséquent, en l’espèce, le public pertinent percevra les termes «FLOR», «DE» et «ASOKA» dans la marque antérieure.
Les consommateurs ont tendance à rechercher une signification dans les marques et les lettres dans les marques sont souvent délibérément déformées ou remplacées par des éléments figuratifs ayant une forme similaire à ces lettres pour accroître leur effet ou leur impact. En l’espèce, une partie substantielle du public pertinent percevra clairement dans le signe contesté la représentation de l’élément verbal «ASOOKA», tandis qu’une autre partie du public ne percevra pas cet élément verbal ou pourra le lire «OSOOKA» ou «OSAOKA».
Par conséquent, par souci d’économie de procédure, et dans la mesure où il n’est pas nécessaire d’établir l’existence d’un risque de confusion pour l’ensemble du public pertinent (20/07/2017-, 521/15, Diesel/EUIPO, EU:T:2017:536, § 69), la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à la partie substantielle du public qui identifie les éléments verbaux «ASOOKA» dans le signe contesté.
Selon l’opposante, le composant verbal de la marque antérieure «ASOKA» et l’élément verbal «ASOOKA» du signe contesté seront compris par le public pertinent comme faisant référence à la plante «saraca asoca» dont la fleur est appelée Ashoka. S’il ne peut être exclu qu’une partie du public pertinent puisse comprendre la signification donnée par l’opposante, une partie importante des consommateurs pertinents ne reconnaîtra pas cette signification spécifique et percevra la marque antérieure comme un mot inventé. Néanmoins, qu’une signification soit ou non donnée à ces éléments verbaux, ceux-ci seront pourvus d’un caractère distinctif moyen par rapport aux services en cause.
Qu’il soit donné ou non une signification particulière à l’élément verbal «ASOKA», la combinaison de composants de la marque antérieure forme une unité sémantique qui transmet le message de «fleur Asoka», «une fleur nommée Asoka» ou «une fleur provenant d’un lieu dénommé Asoka». Cet élément est distinctif à un degré moyen étant donné qu’il n’existe aucune corrélation par rapport aux services en cause.
La représentation d’une fleur dans le signe contesté ne présente aucune corrélation avec les services concernés et possède donc un caractère distinctif moyen. Néanmoins, lorsqu’une marque est composée d’éléments verbaux et figuratifs, le consommateur est susceptible de se concentrer avant tout sur l’élément dénominatif comme point de référence (02/12/2020, T-687/19, Marq, EU:T:2020:582, § 63; 20/06/2019, T-390/18, WKU, EU:T:2019:439, § 65; 23/05/2019, T-837/17, SkyPrivate, EU:T:2019:351, § 39). En effet, le public fera plus facilement référence aux signes en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs (14/07/2005, 312/03, Selenium-Ace, EU:T:2005:289, § 37; 14/06/2018, T-310/17, Lion’s Head global partners/Lion Capital, EU:T:2018:344, § 24; 05/10/2011, T-118/09, Bloomclothes, EU:T:2011:563, § 34).
Le cercle du signe contesté est banal dans le commerce et sert simplement à souligner l’information qu’il contient, de sorte que les consommateurs ne lui attribuent généralement aucune signification en tant que marque (15/12/2009-, 476/08, Best Buy, EU:T:2009:508, § 27). En outre, la stylisation des signes n’est pas de nature à rendre les mots illisibles ou à attirer l’attention sur ceux-ci [22/04/2009, R 252/2008 1, THOMSON/THOMSON (MARQUE FIGURATIVE), § 35]. Étant donné que ces aspects figuratifs sont susceptibles d’être perçus par les consommateurs comme simplement décoratifs, ils sont dépourvus de caractère distinctif.
Les signes ne contiennent aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant que les autres.

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Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par la séquence de lettres «ASO * KA» et leurs sons. La différence entre le seul et le double «O» sera à peine perceptible lorsqu’elle sera prononcée. Ils diffèrent par les éléments verbaux des marques antérieures «FLOR» et «DE» et par leurs sons, qui n’ont pas d’équivalent dans le signe contesté. Ils diffèrent également par la stylisation des signes et par les éléments figuratifs du signe contesté.
Par conséquent, compte tenu des considérations susmentionnées, et contrairement aux observations de la demanderesse à l’appui de la différence phonétique entre les signes et d’une faible similitude visuelle, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. En particulier, pour une partie du public, la signification véhiculée par les éléments verbaux de la marque antérieure, à savoir «Asoka fleur», «une fleur dénommée Asoka» ou «une fleur provenant d’un lieu dénommé Asoka», est corliée au concept véhiculé par l’élément verbal «ASOOKA» du signe contesté et par l’élément figuratif représentant une fleur. Pour cette partie du public, les signes sont identiques sur le plan conceptuel. Pour la partie restante du public pour laquelle «ASOKA» et «ASOOKA» sont des termes fantaisistes, les signes coïncident par le concept d’une fleur véhiculée par les autres éléments des signes, et sont similaires à tout le moins à un degré moyen sur le plan conceptuel. Par souci d’exhaustivité, il convient d’ajouter que le cercle du signe contesté, qui est une figure géométrique de base, n’a pas d’incidence sur la comparaison conceptuelle.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMUE). L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention

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élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Les produits et services contestés sont en partie identiques, en partie similaires et en partie différents des produits et services de l’opposante. Ceux jugés identiques ou similaires ciblent les clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention est élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétique. Selon qu’une signification sera accordée aux éléments verbaux «Asoka» et «ASOOKA» des signes, les signes sont soit identiques sur le plan conceptuel soit similaires à tout le moins à un degré moyen sur le plan conceptuel.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). Compte tenu de ce principe, l’identité et la similitude entre les services, considérées conjointement avec le fait que la marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal au regard des services pertinents, neutralisent le degré de similitude visuelle inférieur à la moyenne entre les signes.

En l’espèce, bien que le public pertinent puisse déceler certaines différences entre les signes en conflit, le risque qu’il associe les signes entre eux est très réel. Il est probable que le consommateur pertinent percevra le signe contesté comme une sous -marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits et de services qu’elle désigne [23/10/2002,-104/01, Miss Fifties (fig.)/Fifties, EU:T:2002:262, § 49]. En effet, il est concevable que le public pertinent, même s’il fait preuve d’un niveau d’attention élevé à l’égard des services pertinents, considère les services désignés par le signe contesté comme une nouvelle gamme de services de l’opposante et, par conséquent, comme provenant de la même entreprise.
Compte tenu de tout ce qui précède, il existe un risque de confusion pour une partie substantielle du public pertinent qui lira «ASOOKA» dans le signe contesté. Comme déjà indiqué à la section c) de la présente décision, il n’est pas nécessaire d’établir que tous les consommateurs réels ou potentiels des services concernés sont susceptibles d’être confondus. Il suffit qu’une partie significative du public pertinent puisse confondre l’origine des services.
Par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque espagnole no 4 005 691 de l’opposante. Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS

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Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Irene MARUGÁN Marín Florica RUS María Aránzazu Gandía SELLENS
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.