DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 113 794
Zebra Technologies Corporation, 3 oublook Point, Lincolnshire, Illinois 60069, États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Haseltine Lake Kempner LLP, Redcliff Quay 120 Redcliff Street, Bristol BS1 6HU, Royaume-Uni (représentant professionnel)
un g a i ns t
N-Cubator B.V., Markt 19, 6071JD Swalmen, Pays-Bas (demanderesse).
Le 29/03/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 113 794 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:

Classe 9: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 35: Tous les services contestés dans cette classe à l’ exception des services de magasins de vente au détail de vêtements, meubles, épicerie, bijoux, aliments, cosmétiques, jouets et pièces automobiles.

Classe 38: Tous les services contestés compris dans cette classe.
Classe 41: Tous les services contestés dans cette classe à l’exception de la production de programmes radiophoniques et télévisés; production de films; services de divertissement, à savoir organisation, préparation et hébergement de danse, dégustation de bières et manifestations de cosplay, spectacles et expositions artistiques, concerts musicaux et défilés de mode; présentation de spectacles musicaux en direct; distribution de films; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 162 689 est rejetée pour les produits et services, comme indiqué au point 1 de ce dictum. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 11/03/2020, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 162 689 ZEBRA (marque verbale), à savoir contre tous les produits et services compris dans les classes 9, 25, 35, 38 et 41. Toutefois, dans ses observations du 02/10/2020, l’opposante a retiré l’opposition contre les produits compris dans la classe 25. L’opposition est fondée sur les marques antérieures suivantes:

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Décision sur l’opposition no B 3 113 794 Page sur 2 15
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 443 065 «ZEBRA» — ci- après la «marque antérieure (1)»; L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 087 572 «ZEBRA» (marque verbale) — ci-après la «marque antérieure (2)»;
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 791 017 (marque figurative), ci-après la «marque antérieure (3)».
L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE en ce qui concerne toutes les marques antérieures, ainsi que l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE en ce qui concerne les marques antérieures (1) et (2).
Double identité — article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique à la marque antérieure et que les produits ou les services pour lesquels la marque a été demandée sont identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée.
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 087 572 — marque antérieure de l’opposante (2);
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 7: Composants d’imprimantes, à savoir printheads.

Classe 9: Adaptateurs, chargeurs, batteries rechargeables, cradelles et étuis pour imprimantes, stations d’imprimantes; lecteurs et scanners de codes à barres, scanners optiques, terminaux d’ordinateurs portables, cartes d’interface informatiques, assistants numériques personnels, scanners d’identification d’auto à main, matériel informatique pour réseau local sans fil, téléphones et batteries, chargeurs de batteries, alimentations et logements pour tous les produits précités; dispositifs pour la lecture de codes à barres; machines pour l’impression de codes-barres; logiciels d’exploitation et pièces et parties constitutives de tous les produits précités et batteries, chargeurs de batterie, alimentations et logements pour tous les produits précités; machines pour l’impression de cartes; système de communication client/server-server composé de logiciels pour serveurs et de dispositifs client-client permettant aux utilisateurs et aux dispositifs de communiquer entre eux sur des réseaux câblés ou sans fil en pouce en temps réel pour parler de voix de style sur IP,

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messagerie textuelle, messagerie manuscrite, messagerie instantanée avec des capacités d’édition intégrées, messagerie vocale, messagerie vocale et courrier électronique; logiciels et matériel de gestion de réseau et d’ordinateurs destinés à être utilisés avec des dispositifs de paiement, des dispositifs d’identification et de contrôle sécurisés; appareils et lecteurs d’identification de fréquences fixes et portables; systèmes de communication pour la fourniture d’une connectivité internet sans fil, à savoir une rivière à grande vitesse, une station de base, une antenne, le matériel de montage et les logiciels pour la surveillance et l’exploitation des systèmes; logiciels et matériel de gestion de réseau et d’ordinateurs destinés à être utilisés avec la gestion et le contrôle d’assistants numériques personnels, d’ordinateurs montés sur des véhicules et d’organisateurs électroniques personnels; logiciels et matériel de gestion de réseau et logiciels pour la gestion et la surveillance de dispositifs de téléphonie mobile, dispositifs de communication VoIP utilisés pour la gestion de la relation client mobile; logiciels et matériel de gestion de réseaux et d’ordinateurs destinés à être utilisés avec la cartographie et l’orientation du GPS; logiciels et matériel de gestion de réseau et logiciels pour ordinateurs portables, lecteurs RFID, dispositifs dirigés contre la parole et reconnaissance vocale utilisés pour le billetterie mobile, le traitement de paiements, la collecte et la vérification d’identification personnelle, l’expédition et la programmation, la maintenance d’équipements, la préfixes et la réparation; logiciels et matériel de gestion de réseau et logiciels destinés à être utilisés avec la transmission, la réception, la visualisation, la mise à jour et la gestion de données, de l’inventaire et du traitement du matériel, du stockage et de la récupération, de l’expédition et de la réception, de la commande, de la sélection et du cycle de comptage de marchandises, de la gestion et du suivi d’actifs, ainsi que de la collecte générale de données; logiciels et matériel de gestion de réseau et d’ordinateurs pour la gestion et la surveillance d’ordinateurs portables; logiciels d’applications informatiques pour téléphones cellulaires ou mobiles; câbles informatiques; équipements informatiques, scanners, imprimantes, dispositifs de reconnaissance optique et autres équipements informatiques périphériques pour le traitement de formulaires commerciaux; matériel informatique; matériel informatique et logiciels de communication pour la transmission électronique de fichiers, accès à distance pour ordinateurs et accès à des réseaux à distance, tous dans les domaines des réseaux étendus et locaux; matériel informatique et logiciels de gestion de données pour la collecte, l’édition, l’organisation, la modification, le marquage, la transmission, le stockage et le partage d’images, d’enregistrements vocaux, de sons, de textes imprimés et de données, tous capturés à partir de codes à barres, étiquettes d’identification de fréquences radio et dispositifs mobiles de communication et informatiques; matériel informatique et ordinateurs portables pour systèmes informatiques mobiles de bout en bout pour entreprises; matériel informatique et logiciels destinés à l’établissement, à la maintenance et à la gestion de réseaux informatiques et de connexions de réseaux informatiques locaux, à savoir des connexions à des réseaux informatiques mondiaux; le matériel informatique et le système de localisation en temps réel des logiciels utilisés dans le domaine de la détermination de la localisation physique d’une variété d’objets tels que des véhicules, des stocks, des conteneurs, des équipements ou des produits, et du personnel; matériel informatique et logiciels pour l’identification, la localisation ou le traçage de biens, d’équipements ou de personnes; matériel informatique et logiciels pour systèmes de localisation en temps réel; matériel informatique, à savoir ordinateurs portables et portables; systèmes d’exploitation informatiques et récepteurs radio et émetteurs portables; périphériques d’ordinateurs pour dispositifs mobiles et de communications mobiles; les manuels de programmes informatiques et de programmes vendus en tant qu’unité destinés à être utilisés dans les domaines des outils de développement de logiciels, des systèmes de gestion des ventes, des systèmes financiers, des systèmes agricoles, de la formation des ventes, des systèmes publicitaires, du contrôle des processus, du contrôle de l’emploi, de la surveillance de l’environnement, de la journalisation, du diagnostic, des activités de banques, de l’analyse de la feuille de calcul, des systèmes de communication, des systèmes de réparation et de maintenance, des systèmes de présentation, des systèmes de contrôle de la qualité; programmes informatiques, à savoir logiciels pour la conception de l’impression et la

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création d’étiquettes de codes à barres, de tickets d’étiquettes, de cartes ou de bracelets; programmes informatiques pour la gestion de l’exploitation, de la maintenance ou de la fourniture d’imprimantes; programmes informatiques pour le fonctionnement d’imprimantes; logiciels et programmes informatiques utilisés pour la transmission, la reproduction et la réception de sons, d’images, de vidéos et de données sur un réseau ou système de télécommunications entre terminaux et pour améliorer et faciliter l’utilisation et l’accès aux réseaux informatiques et aux réseaux téléphoniques; logiciels et manuels vendus en tant qu’unité pour la gestion et le contrôle des opérations commerciales de fabrication, de centres de distribution et d’entreposage; logiciels pour l’évaluation et la protection de réseaux informatiques sans fil et filés, serveurs, applications et ordinateurs de bureau contre les attaques, les intrusion et les abus; logiciels pour systèmes informatiques de développement, de déploiement et de gestion d’applications; logiciels téléchargeables pour imprimantes; logiciels pour le pilotage d’imprimantes d’étiquettes; logiciels, à savoir logiciels destinés à la gestion et à l’exécution de chaînes d’approvisionnement; logiciels pour l’exploitation de réseaux locaux sans fil et pour la gestion des opérations d’entrée/sortie sur des ordinateurs portables; logiciels pour la protection de données/informations stockées et/ou transmises sur des réseaux, serveurs, applications et ordinateurs de bureau sans fil et sans fil contre les attaques, les intrusion et l’utilisation abusive de logiciels informatiques pour l’enregistrement, la gestion, la récupération et le stockage des données des clients, les informations de contact, les préférences et les informations de satisfaction des clients; logiciels pour la gestion et le contrôle des opérations de fabrication, de centres de distribution et de gestion de stocks d’entrepôts; logiciels pour la gestion et le contrôle d’ordinateurs portables; logiciels dans le domaine de la gestion de bases de données et d’informations; logiciels proposés comme caractéristique de téléphones cellulaires ou mobiles pour parcourir et accéder à des applications communément utilisées sur le téléphone; logiciels pour la création et le traitement de formulaires commerciaux; logiciels, à savoir logiciels de protocole de communication pour ordinateurs portables et dispositifs de communication mobile; logiciels permettant et proposant des services de voix, d’images, d’enregistrements sonores, de connexions de communication de textes et de données sans fil et de transfert sans fil de voix, d’images, d’enregistrements sonores, d’informations sur des textes et des données imprimés; logiciels de téléphonie permettant d’effectuer des activités téléphoniques et de communication par l’intermédiaire d’un réseau; logiciels de téléphonie pour l’affichage et la mise à jour de données reçues du réseau; logiciels utilitaires informatiques pour travaux de maintenance d’ordinateurs; connecteurs pour connecter des imprimantes et des ordinateurs; unités de disques; connecteurs électriques; contrôleurs électriques et processeurs de données; manuels d’utilisation électroniques; liens de communication rapide pour le transfert de données; scanners à main permettant d’identifier automatiquement la présence de codes à barres et d’étiquettes d’identification de fréquences radio; scanners laser portables et intégrés; logiciels et matériel de gestion de réseau et logiciels pour la gestion et la surveillance d’ordinateurs personnels portables à ruging; la voix et les données ont permis une large bande sans fil; appareils d’imagerie et de stockage linéaires et appareils photo numériques; dispositifs de lecture de cartes magnétiques et de cartes à puce; mémoires; ordinateurs portables et fixes et écrans pour systèmes informatiques mobiles de bout en bout pour entreprises; imprimantes mobiles ou portatives pour étiquettes et formulaires commerciaux; modem; appareils technologiques de communication connectés (NFC), à savoir imprimantes; Pagers; logiciels et matériel de gestion de radiofréquences et de réseaux portables et fixes destinés à être utilisés avec la gestion et le contrôle d’assistants numériques personnels, d’ordinateurs montés sur des véhicules et d’organisateurs électroniques personnels; récepteurs et émetteurs de radiofréquences portables et fixes; ordinateurs portables et de poche pour l’inclusion de scanners de codes à barres et de scanners d’identification par radiofréquence et logiciels d’exploitation; ordinateurs portables avec fonctionnalité d’identification auto et donc logiciels d’exploitation; capteurs de pression et de température; imprimantes, à savoir imprimantes mobiles; imprimantes, moteurs d’impression et modules d’imprimantes permettant de tester les transpondeurs RFID, la lecture et l’écriture de données RFID et la création de étiquettes

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et de marqueurs intelligents encodés grâce à l’application de composants RFID;
imprimantes thermiques; détecteurs radar et radar; machines d’identification et d’encodage par radiofréquence; identification par radiofréquence, RFID, étiquettes et étiquettes intelligentes contenant des micropuces intégrés, circuits intégrés, antennes et transpondeurs pour l’enregistrement, la réception, le stockage, l’encodage, la mise à jour et la transmission de données; lecteurs et étiquettes pour systèmes de localisation en temps réel; émetteurs- récepteurs et logiciels d’exploitation; cartes d’interface pour ordinateurs, câbles informatiques, connecteurs électriques et périphériques d’ordinateurs, tous vendus en tant qu’unités; logiciels contenant des protocoles de communication pour dispositifs électroniques portables portables; récepteurs et émetteurs; applications et logiciels pour smartphones pour le développement d’applications pour smartphones pour l’impression d’étiquettes, de reçus, de cartes, d’étiquettes et de formulaires commerciaux; logiciels pour la lecture des codes à barres, lecteurs de codes à barres, dispositifs de numérisation de codes à barres pour le contrôle physique de stocks; logiciels pour la conception, la configuration, le fonctionnement et les rayons de systèmes de communication; logiciels pour la conception de cartes; logiciels pour la conception d’étiquettes et d’imprimantes d’étiquettes configurées; logiciels pour la gestion et l’impression de cartes de transmission; logiciels permettant à un ordinateur à usage général d’imprimer et/ou de lire des codes à barres; logiciels de conception, de configuration, d’exploitation et de localisation en temps réel; logiciels pour mettre en place et gérer les imprimantes réseau; télécopieurs; une étiquette de télémétrie qui transmet la localisation d’objets tels que des véhicules, des stocks, des conteneurs, des équipements ou des produits et du personnel; radios bidirectionnels; radars ultra wideband (UWB) comprenant radar; systèmes de communications ultra widebes comprenant des émetteurs et récepteurs UWB; générateurs de signaux ultra widebes; dispositifs de traitement de la voix; machines à dicter numériques; téléphones de réponse numériques; ponts Ethernet sans fil; équipements de matériel informatique pour réseau local sans fil, à savoir ports parallèles et série informatiques, points d’accès pour la connexion d’utilisateurs d’ordinateurs et de commutateurs de réseaux informatiques, commandes électroniques, mini-commandes et antennes électroniques; imprimantes à bracelet; terminaux d’ordinateurs portables; œuvres audio et audio préenregistrées et produits connexes par le biais de l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications électroniques; logiciels téléchargeables permettant de suivre le mouvement physique à utiliser avec des capteurs de détection de mouvement.

Classe 16: Étiquettes pour imprimantes; étiquettes pour imprimantes de codes-barres; formulaires commerciaux; des étiquettes d’identification et des bandes traitées par l’intermédiaire d’imprimantes telles que des imprimantes laser et utilisées par les professionnels de la santé; machines pour l’impression d’étiquettes; bracelets stratifiés en papier destinés à l’industrie de la santé; papier imprimable, à savoir étiquettes vierges ou partiellement imprimées, rubans pour machines d’imprimerie; produits de l’imprimerie et publications imprimées, à savoir brochures, manuels d’instruction et d’utilisation, présentations écrites et matériel de formation pour logiciels, matériel informatique, systèmes de localisation en temps réel et imprimantes; fournitures d’imprimantes, à savoir étiquettes vierges ou partiellement imprimées (non en matières textiles) et rubans d’imprimantes pour ordinateurs; autocollants en papier et films plastiques pour l’identification des patients et les soins prodigués aux patients dans l’industrie des soins de santé; cartes plastiques, cartes stratifiées, films de transfert, étiquettes, papier thermique; papier de réception; étiquettes autocollantes; Cartes RFID.

Classe 35: Services de conseilscommerciaux dans le domaine de l’impression sur ordinateur, des logiciels et produits informatiques, des imprimantes, de la sécurité des données, des dispositifs de contrôle d’accès, des cartes de membres, des cartes cadeaux, des cartes financières et des formulaires commerciaux; services de conseils commerciaux aux fabricants ou aux exploitants de terminaux de transport maritime en ce qui concerne la productivité, l’efficacité, le contrôle des stocks, les procédures opérationnelles et les achats

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d’équipements; services de développement commercial, à savoir aide à la commercialisation de produits pour de nouvelles technologies; services de conseillers en gestion commerciale et de conseil en affaires; services aux entreprises, fourniture de formulaires commerciaux à des concessionnaires, des revendeurs et directement à des clients; services de gestion de bases de données informatisés; services de conseils en matière de fourniture de formulaires commerciaux; services de distribution dans le domaine des formes commerciales; services de gestion d’informations, à savoir traitement d’expédition, préparation de documents d’expédition et de factures, localisation de documents, paquets et fret via des réseaux informatiques, intranet et internet; services de vente au détail en ligne de téléphones portables, systèmes d’acquisition de données de codes à barres, matériel informatique et logiciels mobiles; services de contrôle d’inventaire physique; œuvres visuelles audio et audio préenregistrées ainsi que produits et démonstrations de produits sur l’internet et d’autres réseaux informatiques et de communications électroniques; services de vente au détail proposant des téléphones portables, des systèmes d’acquisition de données de codes à barres, du matériel informatique et des ordinateurs portables et des logiciels pour chacun des services précités, y compris des œuvres visuelles audio et audio préenregistrées ainsi que des produits et des démonstrations de produits connexes; réalisation de programmes de primes d’incitation par les concessionnaires pour promouvoir la vente d’imprimantes, d’étiquettes d’imprimantes et de fournitures.

Classe 37: Conseils en matière de réparation d’ordinateurs; installation, entretien et réparation d’équipements électroniques, à savoir, équipements de communication et systèmes de saisie de données de codes barres; services de réparation d’imprimantes d’étiquettes; plans de services d’imprimantes.

Classe 38: Fourniture d’accès à des bases de données et réseaux électroniques permettant à l’utilisateur d’envoyer, de recevoir et d’interagir avec des sons, des textes, des images numériques, des vidéos, des applications de jeux électroniques et des médias sociaux sur un réseau; fourniture d’accès à des infrastructures de communications réseau pour permettre à l’utilisateur de recevoir des coordonnées sur la localisation; conseils techniques dans le domaine des systèmes de transmission de données et d’identification par radiofréquence (RFID); services de télécommunications sans fil, à savoir services de messagerie sans fil permettant à un utilisateur d’envoyer et de recevoir des messages instantanés, du courrier électronique et des données; services téléphoniques sans fil et transmission électronique de données et de documents par le biais de réseaux de communication et de réseaux informatiques mondiaux; services d’accès aux télécommunications, à savoir fourniture d’accès, refus d’accès à des bases de données et réseaux électroniques afin de toucher les niveaux de puissance sur des dispositifs de télécommunication sans fil; planification de réseaux de télécommunications.

Classe 42: Recherchefondamentale et appliquée dans les domaines de la physique, de la chimie, de l’ingénierie, de la programmation informatique, des technologies de l’information et des télécommunications; conception d’ordinateurs et de bases de données pour le compte de tiers; services informatiques, à savoir conception et mise en œuvre pour des tiers de réseaux locaux sans fil, systèmes informatiques mobiles de bout en bout et matériel informatique et systèmes logiciels pour la saisie, le mouvement et la gestion d’images, d’enregistrements vocaux, sonores, de textes et de données imprimés, tous capturés à partir de codes à barres, étiquettes d’identification de fréquences radio, et dispositifs informatiques et de communication mobiles; services informatiques, à savoir mise à disposition d’un site interactif sur un réseau informatique mondial, accessible par le biais de dispositifs informatiques, terrestres et sans fil; conception de logiciels pour des tiers; développement de logiciels dans le domaine des transactions de points de vente mobiles; conception d’interfaces logicielles pour le compte de tiers; services de conseils et de conception en matière d’ordinateurs dans le domaine de la cartographie et de la recherche d’orientation au

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niveau du GPS; services de conseils et de conception en matière d’ordinateurs dans le domaine de la gestion de la relation client mobile; services de conseils et de conception en matière d’ordinateurs dans le domaine de la billetterie mobile, du petit-déjeuner et de la réparation; services de conseils et de conception concernant les ordinateurs utilisés pour la transmission, la réception, la consultation, la mise à jour et la gestion de données, de stocks et de matériaux, de stockage et de récupération, d’expédition et de réception, de commande, de sélection et de comptage de marchandises, de gestion et de suivi d’actifs, de traitement de paiements, de collecte et de vérification d’identification personnelle, de reconnaissance vocale, d’envoi et de programmation, de collecte de données générales et de maintenance d’équipements; services de conseils dans le domaine de la conception, de la sélection, de la mise en œuvre et de l’utilisation de matériel informatique et de systèmes logiciels concernant des systèmes d’acquisition de données par code barre, des dispositifs de communication mobile et mobile pour le compte de tiers; services de conseil dans le domaine de la conception, de la sélection, de la mise en œuvre et de l’utilisation de matériel informatique et de systèmes logiciels pour le compte de tiers; conception et développement sur commande de matériel informatique, de logiciels; conception et développement de systèmes de télécommunications numériques pour réseaux publics et privés; installation de logiciels; installation de logiciels concernant le code à barres concernant les systèmes de saisie de données de codes, l’informatique mobile et les dispositifs de communication mobile; services de logiciels non téléchargeables, à savoir mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour systèmes de localisation en temps réel; fourniture d’informations techniques concernant les caractéristiques et l’interopérabilité des logiciels des fournisseurs de logiciels de tiers concernant des systèmes d’acquisition de données de codes à barres, des dispositifs informatiques mobiles et des dispositifs de communication mobiles; mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés pour la gestion et l’exploitation de dépôts de conteneur et d’expédition, de centres de logistique, de terminaux ferroviaires, de terminaux intermodaux ou d’aéroports; recherche et développement de nouveaux produits pour le compte de tiers dans le domaine des télécommunications; services rendus par des professionnels pour le soutien de produits, à savoir fourniture d’informations techniques et de conseils techniques dans le domaine des ordinateurs et des télécommunications; services de conseils techniques dans le domaine des systèmes de saisie de données de codes à barres, dispositifs de communication mobile et mobile ainsi que logiciels et matériel informatique pour chacun des services précités, y compris installation de logiciels pour systèmes d’acquisition de données par code barre, dispositifs de communication mobile et informatique mobile; conseils techniques et conception personnalisée de systèmes de transmission, de réception et de gestion de données et de systèmes de traitement de matériaux; services de conseil, de conception et d’intégration techniques pour les systèmes d’identification par radiofréquence (RFID); mise à jour de logiciels pour systèmes de saisie de données de codes à barres.

À la suite du rejet partiel du signe contesté à la suite des décisions antérieures rendues par la division d’opposition (à savoir les procédures d’opposition no B 3 121 735 du 24/08/2021 et no B 3 121 146 du 15/09/2022), les produits et services contestés sont désormais les suivants:
Classe 9: Matériel informatique; matériel informatique et périphériques et logiciels de lecture, de diffusion en flux, de transmission, de réception de contenus audiovisuels sur l’internet; logiciels, à savoir, logiciels téléchargeables pour le traitement de texte, logiciels de gestion de documents, pour l’intégration de bases de données, pour la production de modèles financiers, destinés à la gestion de bases de données; logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; logiciels pour la création de bases de données explorables; logiciels destinés à la gestion des relations avec la clientèle (CRM); logiciels de stockage automatique de données; logiciels qui fournissent des renseignements en temps réel et intégrés dans la gestion des affaires en combinant des informations issues de différentes bases de données et en les présentant dans une interface utilisateur facile à comprendre;

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Logiciels, à savoir logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels destinés à fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; logiciels de contrôle des terminaux en libre-service, pour l’administration de réseaux informatiques, pour l’administration de réseaux informatiques locaux, destinés au contrôle d’accès aux ordinateurs, pour le contrôle et la gestion d’applications serveur d’accès, pour le contrôle et la gestion des applications serveur d’accès, pour le contrôle et le contrôle de la communication entre ordinateurs et systèmes automatiques, pour la maintenance et l’exploitation de systèmes informatiques, pour la fourniture d’accès à Internet; logiciels pour le traitement d’images numériques, pour le traitement de fichiers de musique numérique, pour l’organisation et la visualisation d’images et de photographies numériques, pour la création et l’édition de musique et de sons, pour la création d’animation numérique et des effets spéciaux d’images, pour la manipulation d’informations audio numériques destinées à être utilisées dans des applications de médias audio, afin d’améliorer les capacités audiovisuelles des applications multimédias, à savoir pour l’intégration de textes, de sons, de graphiques, d’images fixes et animées; jeux informatiques; jeux informatiques téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; logiciels, à savoir logiciels pour le cryptage, logiciels pour la conduite de programmes de développement et programmes d’applications dans un environnement de développement commun, logiciels d’exploitation pour ordinateurs, logiciels graphiques d’ordinateurs, logiciels antivirus, logiciels informatiques pour la création de pare-feu, logiciels informatiques et micrologiciels pour programmes de systèmes d’exploitation, logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) pour utilisation générale, logiciels de fabrication assistée par ordinateur (CAM) à usage général; périphériques d’ordinateurs, à savoir tapis pour ordinateurs et souris, supports informatiques, haut-parleurs, câbles pour ordinateurs, adaptateurs de cartes d’ordinateurs, étuis pour ordinateurs et claviers d’ordinateur, manettes et claviers; cartes d’interface pour équipements de traitement de données sous forme de circuits imprimés; matériel de mise en réseau informatique et équipements de communication de données, à savoir, systèmes de communications électroniques composés de matériel informatique pour la transmission de données entre deux points, adaptateurs de réseaux informatiques, commutateurs, routeurs et moyeux; mémoires pour ordinateurs, à savoir cartes mémoire flash, modules d’extension de mémoire flash, cartes mémoire, cartes à accès aléatoire et cartes mémoire numériques sécurisées; appareils de commande électroniques, à savoir commandes électroniques pour matériel informatique et périphériques, à l’exclusion des appareils de jeu, tableaux de commande électriques et terminaux d’ordinateurs; circuits électroniques et circuits électroniques imprimés; câbles électriques pour équipements de communication; électrodes en graphite et à piles à combustible; téléphones; antennes de radio, télévision et satellite; batteries, à savoir accumulateurs électriques, piles galvaniques, batteries à usage général, piles solaires et batteries pour téléphones cellulaires, montres et appareils photo; microprocesseurs; claviers d’ordinateur; films cinématographiques concernant des enregistrements vidéo proposant des représentations musicales et artistiques, l’éducation, le divertissement, la mode, le sport et la culture.

Classe 35: Fourniture d’informations et de services de conseil en matière de commerce électronique; recrutement de personnel; services de conseillers en gestion de personnel; médiation de contrats d’achat et de vente de produits et services; services publicitaires d’une agence de publicité radiophonique et télévisée; négociation de contrats commerciaux pour des tiers; location d’espaces publicitaires; location d’espaces publicitaires sur des sites Web; location d’équipements de bureau; location de machines et d’équipements de bureau; services de vente au détail concernant les vêtements, équipements informatiques, logiciels, meubles, épicerie, joaillerie, nourriture, cosmétiques, jouets, pièces automobiles et équipements audio.

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Classe 38: Services de télécommunication, à savoir services d’un fournisseur d’accès à Internet et fourniture d’accès aux télécommunications à des films et programmes télévisés fournis par le biais d’un service de vidéo à la demande, services de messagerie numérique sans fil, services de messagerie électronique par accès sans fil et sans fil, services de radiomessagerie numérique sans fil, services de messagerie numérique sans fil, diffusion de musique, défilés de mode et programmes télévisés, fourniture d’alertes de messages électroniques via l’internet, services de communication personnelle; services de communication, à savoir transmission électronique de voix, transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, l’internet, des réseaux de services d’information et des réseaux de données; services de groupe de télécommunications permettant aux clients d’atteindre des téléphones cellulaires, des services de messagerie vocale et d’appels entre une wireline et des téléphones sans fil et des boîtes de messagerie vocale; transmission électronique d’images, de photographies, d’illustrations et d’images graphiques sur un réseau informatique mondial; transmission de voix, d’images visuelles, de vidéos numériques audio et numériques par des réseaux de télécommunications, des réseaux de communications sans fil, l’internet, des réseaux de services d’information et des réseaux de données; diffusion et transmission d’émissions télévisées; télédiffusion simultanée sur des réseaux mondiaux de communication, Internet et réseaux sans fil; services de transmission de vidéos à la demande; fourniture d’accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; fourniture d’accès à l’internet; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial; services de transmission de vidéos à la demande; transmission par téléphone par satellite.

Classe 41: Composition de programmes radiophoniques et télévisuels; production de films; services de recherche dans le domaine de l’éducation; services d’éducation et de formation, à savoir fourniture de cours, séminaires, ateliers dans les domaines de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt général humain, de la production de films, des langues, des sciences et de la technologie, du droit; services de formation en matière répressive; services de formation linguistique; Services de divertissement, à savoir organisation, préparation et hébergement de danse, dégustation de bières et manifestations de cosplay, spectacles et expositions artistiques, concerts musicaux et défilés de mode; présentation de spectacles musicaux en direct; Distribution de films; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt humain général, de la production cinématographique, des langues, des sciences et de la technologie, du droit; Organisation et conduite de congrès éducatifs dans le domaine de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt général humain, de la production cinématographique, des langues, des sciences et de la technologie, du droit.

Une interprétation du libellé des listes de produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes «tels que» et «y compris», utilisés dans la liste des produits et services de l’opposante, indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elles introduisent une liste non-exhaustive d’exemples (09/04/2003, T-224/01, Nu- Tride/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans les deux listes de produits et services pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est

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exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 9
Sur la base de la signification naturelle des produits comparés, également étayée par la classification de la base de données harmonisée (HDB) (https://euipo.europa.eu/ohimportal/en/harmonised-database), tous les produits contestés sont (en italique), ou relèvent, à tout le moins, de l’une des catégories générales suivantes.
(1) Matériel informatique; (2) Composants et pièces informatiques (par exemple, microprocesseurs); (3) Périphériques conçus pour être utilisés avec des ordinateurs et d’autres dispositifs intelligents (par exemple, claviers d’ordinateur); (4) Équipements de communication (par exemple, téléphones); (5) Logiciels (par exemple, logiciels permettant de fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; jeux informatiques); (6) Câbles et fils électriques (par exemple, fils électriques pour équipements de communication); (7) Mémoires pour ordinateurs (par exemple cartes mémoire flash; cartes mémoire d’accès aléatoire); (8) Contrôleurs (par exemple, panneaux de commande électriques); (9) Circuits électroniques et circuits électroniques imprimés; (10) Antennes de radio, télévision et satellite; (11) Batteries (12) Contenu multimédia (c’est-à-dire films cinématographiques sur des enregistrements vidéo montrant des représentations musicales et artistiques, éducation, divertissement, mode, sport et culture).
Ces catégories de produits appartiennent au même secteur de marché que celui du matériel informatique de l’opposante; mémoires; connecteurs électriques; logiciels d’exploitation et pièces et parties constitutives de tous les produits précités et batteries; systèmes d’exploitation de communications et récepteurs radio et émetteurs portables; matériel informatique; périphériques d’ordinateurs pour dispositifs mobiles et de communications mobiles; contrôleurs électriques et processeurs de données; œuvres visuelles audio et vidéo préenregistrées comprises dans la classe 9. Tous les produits comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux désignés par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature et la destination, voire être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante susmentionnés.

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Services contestés compris dans la classe 35
Les services d’information et de conseils en matière de commerce électronique contestés sont inclus dans la catégorie générale des services de développement commercial de l’opposante, à savoir l’aide à la commercialisation de produits pour de nouvelles technologies, ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les conseils en gestion du personnel contestés sont inclus dans la catégorie générale des services de conseil en gestion commerciale et de conseil en affaires de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Le recrutement de personnel contesté est similaire aux services de gestion de bases de données informatisés de l’opposante, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les services contestés de location d’équipements de bureau; la location de machines et d’équipements de bureau est similaire aux télécopieurs de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant/fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les services de magasins de vente au détail en rapport avec les équipements informatiques, logiciels et équipements audio contestés sont similaires aux équipements informatiques, logiciels informatiques pour la conduite d’imprimantes vers des étiquettes imprimées et du matériel informatique […] pour la collecte […], le stockage et le partage d’images, d’enregistrements sonores, de voix […], respectivement, compris dans la classe 9. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de noter qu’ils présentent des similitudes, eu égard au fait qu’ils sont complémentaires, puisque les produits vendus au détail sont identiques aux produits de l’opposante et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont proposés à la vente. En outre, ils s’adressent au même public.
Les services contestés de médiation de contrats d’achat et de vente de produits et services; la négociation de contrats commerciaux pour des tiers est similaire, à tout le moins à un faible degré, aux services commerciaux de l’opposante, à la fourniture de formulaires commerciaux aux concessionnaires, aux revendeurs et directement aux clients. Les services de médiation commerciale sont des services rendus par des spécialistes dans le but d’aider les entreprises à résoudre leurs problèmes commerciaux, que ce soit dans le domaine de l’achat ou dans le contexte de la vente en gros et du commerce de détail. Il comprend également des services lorsqu’un tiers met en contact des vendeurs et des acheteurs, négocie entre eux et fait commande de tels services. Les services de médiation commerciale et de gestion des affaires sont étroitement liés. Les sociétés fournissant des services de gestion commerciale, qui englobent tous les aspects de la supervision et de la supervision des opérations commerciales, peuvent également fournir des services de médiation visant à résoudre ou à prévenir les problèmes liés aux affaires. Les deux services peuvent avoir la même destination et s’adressent au même public.
Les services de publicité d’une agence de publicité radiophonique et télévisée contestés; location d’espaces publicitaires; la location d’espaces publicitaires sur des sites web est similaire à un faible degré aux services de développement commercial de l’opposante, à savoir aide à la commercialisation de produits pour de nouvelles technologies; services de conseillers en gestion d’entreprise et de conseil en affaires. La publicité consiste essentiellement à offrir à des tiers une assistance dans la vente de leurs produits et services en assurant la promotion de leur lancement et/ou de leur vente, ou à renforcer la position du client sur le marché et à acquérir un avantage concurrentiel grâce à la publicité. Afin de

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remplir cet objectif, des moyens et des produits divers et variés peuvent être utilisés. Ces services sont fournis par des sociétés spécialisées qui étudient les besoins de leur client et lui fournissent toutes les informations et tous les conseils nécessaires pour la commercialisation de ses produits et services, et créent une stratégie personnalisée concernant la publicité de ses produits et services par l’intermédiaire de journaux, de sites web, de vidéos, d’internet, etc. Les services en question ont la même finalité, à savoir faciliter la gestion d’une entreprise couronnée de succès. Ils peuvent également avoir les mêmes fournisseurs et le même public pertinent.
Toutefois, les services de magasins de vente au détail concernant les vêtements, les meubles, les épiceries, les bijoux, les aliments, les cosmétiques, les jouets et les pièces automobiles sont différents de tous les produits de l’opposante compris dans les classes 7, 9 et 16, étant donné qu’ils n’ont aucun point commun pertinent. En effet, lorsque les produits vendus au détail sont différents des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux. En outre, ces services contestés sont également différents de tous les services de l’opposante compris dans les classes 35, 37, 38 et 42, étant donné qu’ils ont des finalités différentes et qu’ils ne coïncident pas par leurs fournisseurs, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
Services contestés compris dans la classe 38
Tous les services contestés sont des services de communication et de télécommunication. Ces catégories de services appartiennent au même secteur de marché que celui des services de l’opposante compris dans la classe 38, comme la fourniture d’accès à des bases de données et réseaux électroniques permettant à l’utilisateur d’envoyer, de recevoir et d’interagir avec des sons, des textes, des images numériques, des vidéos, des applications de jeux électroniques et des réseaux sociaux sur un réseau; planification de réseaux de télécommunications. Tous les services comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne peut être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des services comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la finalité et la complémentarité, et/ou l’interchangeabilité, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les services contestés sont au moins similaires à un faible degré aux services de l’opposante.
Services contestés compris dans la classe 41
Les services de recherche dans le domaine de l’éducation contestés; services d’éducation et de formation, à savoir fourniture de cours, séminaires, ateliers dans les domaines de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt général humain, de la production de films, des langues, des sciences et de la technologie, du droit; services de formation en matière répressive; services de formation linguistique; organisation et conduite de séminaires dans le domaine de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt humain général, de la production cinématographique, des langues, des sciences et de la technologie, du droit; organisation et conduite de congrès éducatifs dans le domaine de l’art, de la musique et des représentations artistiques, de la mode, du sport, de la culture, de l’intérêt humain général, de la production cinématographique, des langues, des sciences et de la technologie, du droit sont des services d’éducation et de formation. Les produits de l’imprimerie de l’opposante compris dans la classe 16 sont essentiels et sont donc complémentaires des services contestés. Généralement, les documents sont émis par la même entreprise et partagent le même public et les mêmes canaux de distribution. Ces services sont similaires aux produits en cause (23/10/2002, T-388/00, ELS, EU:T:2002:260).

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Cependant, la production contestée de programmes radiophoniques et télévisés; production de films; services de divertissement, à savoir organisation, préparation et hébergement de danse, dégustation de bières et manifestations de cosplay, spectacles et expositions artistiques, concerts musicaux et défilés de mode; présentation de spectacles musicaux en direct; distribution de films; la mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande est différente des produits et services de l’opposante compris dans les classes 7, 9, 16, 35, 37, 38 et 42, étant donné qu’ils n’ont aucun point commun pertinent. Les services contestés n’ont rien en commun avec aucun des produits et services de l’opposante. En particulier, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs/fournisseurs sont clairement différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents.
b) Les signes
ZÉBRA ZÉBRA
Marque antérieure Signe contesté
Les signes sont identiques.
c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
En l’espèce, les signes ont été jugés identiques et certains des services contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, sont identiques. Par conséquent, l’opposition doit être accueillie conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE pour ces services. En outre, certains produits et services contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, ont été jugés similaires à des degrés divers à ceux couverts par la marque antérieure. Compte tenu de l’identité des signes, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’opposition est également accueillie dans la mesure où elle est dirigée contre ces produits et services; En ce qui concerne les produits et services qui présentent un faible degré de similitude, il convient de garder à l’esprit que l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’ espèce, l’identité entre les signes est clairement suffisante pour compenser le faible degré de similitude entre certains des produits et services.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la

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base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 087 572 (marque antérieure) de l’opposante (2).
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
Compte tenu des circonstances de l’espèce, en raison de l’identité entre les signes et de la similitude à différents degrés entre certains produits et services, les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques comparées, que l’élément commun soit perçu ou non comme véhiculant un quelconque concept. Cette conclusion serait valable indépendamment du degré de caractère distinctif de la marque antérieure et indépendamment du public pertinent et de son niveau d’attention au moment de l’achat des produits et services concernés.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 443 065 «ZEBRA» — marque antérieure (1), pour des produits et services compris dans les classes 9, 37 et 42;
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 13 791 017 (marque figurative) — marque antérieure (3), pour des produits et services compris dans les classes 9, 16, 20, 35, 37, 38, 40, 41 et 42. Étant donné que la marque antérieure (1) est identique à celle qui a été comparée et couvre, en substance, les produits suivants: logiciels et matériel informatique permettant d’effectuer des tâches spécifiques (classe 9), services de conseils en matière de matériel informatique (classe 37), et logiciels en tant que service (SAAS), services de développement de logiciels, services de consultation et services de conseils et d’assistance techniques en rapport avec les logiciels (classe 42), le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les services compris dans les classes 35 et 41 pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée. En outre, il n’est pas nécessaire d’apprécier les preuves de l’usage produites par l’opposante en ce qui concerne cette marque antérieure étant donné que, même si un usage sérieux devait être constaté pour tous les produits et services en cause (ce qui est le scénario le plus favorable pour l’opposante), il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services contestés.
L’autre droit antérieur — la marque antérieure (3) — invoqué par l’opposante est moins similaire au signe contesté. En effet, il s’agit d’un élément figuratif, qui n’est pas présent dans le signe contesté. En outre, il couvre une gamme identique ou similaire des produits et services compris dans les classes 9, 16, 35, 37, 38 et 42 déjà comparés ci-dessus en ce qui concerne la marque antérieure (2). En outre, bien que la marque antérieure (3) couvre également des produits et services supplémentaires, en substance: bracelets d’identification stratifiés pour l’industrie de la santé et autocollants (classe 20), fabricationsur commande pour le compte de tiers de matériel informatique et de systèmes de localisation en temps réel de logiciels (classe 40), et services éducatifs sous la forme de cours et conférences de formation, revues en ligne (classe 41), ils sont différents des services de magasins de vente au détail de vêtements, meubles, épiceries, bijoux, aliments, cosmétiques, jouets et pièces automobiles contestés compris dans la classe 35 et de la production contestée de programmes radiophoniques et télévisés; production de films; services de divertissement, à

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savoir organisation, préparation et hébergement de danse, dégustation de bières et manifestations de cosplay, spectacles et expositions artistiques, concerts musicaux et défilés de mode; présentation de spectacles musicaux en direct; distribution de films; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande compris dans la classe 41, étant donné qu’ils n’ont aucun point commun pertinent. Ces services contestés n’ont rien en commun avec aucun des produits et services de l’opposante. En particulier, leur destination, leur utilisation, leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs/fournisseurs sont clairement différents. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion en ce qui concerne ces services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Chiara MARTA María del Carmen
BORACE
GARCÍA COLLADO TEL SÁNCHEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.