DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 165 751
Speedo Holdings B.V., Claude Debussylaan 24, 1082 MD Amsterdam, Pays-Bas (opposante), représentée par Gevers, Brussels Airport Business Park Holidaystraat, 5, 1831 Diegem, Belgique (mandataire agréé)
un g a i ns t
AG Group Spółka Akcyjna, Aleja Jana Pawła Ii 27, 00-867 Warszawa (Pologne), représentée par Joanna Magdalena Grajczyńska, Wierzbięcice 9, 61-569 Poznań (Pologne) (représentant professionnel).
Le 07/03/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 165 751 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 603 052 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 11/03/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par lademande de marque de l’Union européenne no 18 603 052 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 142809 «ENDURANCE» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure.
La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 3 142 809 de l’opposante;
a) Les produits

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Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 25: Maillots de bain; slips de bain; maillots de bain; bikinis; peignoirs de bain; shorts de bain; costumes de bain; coffres de natation; bonnets de bain; vêtements de protection pour la natation; costumes de bain (maillots de bain).
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements.
Produits contestés compris dans la classe 25
Les vêtements contestés incluent, en tant que catégorie plus large, les maillots de bain de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, le produit considéré comme identique s’adresse au grand public.
Le niveau d’attention est considéré comme moyen.
c) Les signes
ENDURANCE
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
Indépendammentde son caractère distinctif ou non, et indépendamment de son caractère distinctif, la marque antérieure est entièrement incluse dans le signe contesté, qui ne diffère sur le plan visuel que par sa police de caractères spécifique, qui n’est ni élaborée ni sophistiquée et qui n’a qu’une fonction décorative. Il s’ensuit que les signes en conflit sont presque identiques sur le plan visuel et identiques sur le plan phonétique. Dans la mesure où «ENDURANCE» dans les deux signes est associé à une signification (par exemple en anglais et en français où il sera compris comme la capacité de continuer dans une situation difficile, pendant longtemps (voir https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/endurance et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/french-english/endurance), les signes sont également identiques sur le plan conceptuel, tandis que l’aspect conceptuel n’a

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aucune influence sur la similitude des signes pour les parties du public pertinent qui n’associent pas ce mot à une signification.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Enl’espèce, les produits ont été jugés identiques et s’adressent au grand public dont le niveau d’attention est considéré comme moyen. Les signes ont été jugés presque identiques sur le plan visuel, identiques sur le plan phonétique et, pour une partie du public, identiques sur le plan conceptuel, tandis que l’aspect conceptuel n’a aucune influence sur la similitude des signes pour les parties du public pertinent qui n’associent pas l’élément verbal commun «ENDURANCE» à une signification.
Que cet élément verbal commun soit perçu ou non comme véhiculant un quelconque concept, compte tenu de la quasi-identité visuelle et de l’identité phonétique entre les signes, les consommateurs ne seront en tout état de cause pas en mesure de les distinguer. Cette conclusion serait valable même si le caractère distinctif de l’élément commun et de la marque antérieure dans son ensemble était très faible et indépendamment du degré d’attention du public pertinent lors de l’achat des produits concernés.
Compte tenu de toutes les considérations qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.
Dès lors que l’opposition est accueillie et la marque contestée est rejetée sur le fondement du droit antérieur no 3 142 809 pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante (16/09/2004, T-342/02, Moser Grupo Media, S.L., EU:T:2004:268).
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Martina Galle Claudia SCHLIE Caridad Muñoz VALDÉS

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.