DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 160 755
Elax — Equipamentos Industriais, Lda., Rua de Fundevilla, 4810-016 Guimarães, Portugal (opposante)
un g a i ns t
Junxin Wu, Bldg 502, Global Market, Dist.45, Baocheng, Free Rd, Baoan Dist., Shenzhen, Guangdong, Chine (demanderesse), représentée par A.BRE.MAR. S.R.L., Via Servais, 27, 10146 Torino, Italie (mandataire agréé).
Le 08/02/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 160 755 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 20/12/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 556 085 «ELAXI» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque portugaise no 630 337 «ELAX» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 7: Unités de transmission pour pompes à vide; pompes à haute température; haute pression des pompes sur les outils et installations de lavage; pompes à haute pression; bombes nautiques pour véhicules terrestres; pompes à eau pour véhicules; ampoules d’aliments; pompes à eau pour dispositifs de filtration d’eau; bombes à eau pour terrariums; pompes d’aération (−) pour aquariums; segments de piston pour pompes à chaleur; distributeurs de chaudières de machines; appareils à air comprimé; services de pompage de gadgets [machines]; béliers hydrauliques; béliers [machines]; chauffe-poles [machines];

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pompes; pompes aspirantes; pompes autorégulatrices à l’exception de la distribution de carburant dans les stations-service; pompes axiales; bombes centrifugeuses pour unités de condensation; pompes centrifuges; bombes centrifugeuses autoabsorbantes; pompes à air comprimé; pompes d’aération; aération de bombes pour aquariums; pompes d’aération pour masses d’eau; pompes d’aération aux étangs; bombes à eau; pompes à eau à moteur; centrifugeuses d’eau à usage domestique; pompes à eau électriques; bombes à eau électriques pour bains d’hydromassage; pompes à eau électriques pour bains; pompes à eau électriques pour piscines; pompes à eau pour aquariums; bombes d’eau pour l’aération de laques; pompes à eau pour aération des aquariums; bombes d’eau pour bains d’hydromassage; pompes à eau pour bains; bombes d’eau pour douches; pompes à eau pour lacs de jardin; pompes à eau pour moteurs; pompes à eau pour piscines; pompes pour aquariums; pompes à air; bombes en air comprimé; pompes à air [installations d’atelier]; pompes à air pour terrariums; pompes de douche; pompes de circulation; pompes à carburant pour véhicules terrestres; pompes à membranes; pompes à membrane pour matériaux semi-liquides; pompes à membrane pour fluides; bombes en diaphragme pour la pompage de matériaux liquides; pompes à diffusion; bombes de distribution; pompes de distribution d’hydrogène pour stations-service; bombes de drainage de l’huile; pompes à engrenages; pompes à engrenages rotatives; pompes pour fluides; pompes à essence de dosifer; pompes à jet pour la production de vide; pompes à boues; pompes de graissage; pompes à macération; bombes de machines; pompes éoliennes; pompes à osmose inverse; pompes à vis; pompes à vis multiphase; pompes à pression; pompes de récupération; pompes sentinales; pompes aspirantes; pompes aspirantes pour boues; pompes à turbine verticale; pompes à vide; pompes à vide de pression; alternatives pour bombes sous vide; pompes à vide [machines]; pompes pour l’industrie alimentaire [machines]; pompes de dosage; pompes électriques; pompes pour l’industrie des boissons [machines]; pompes maritimes; membranes de pompes; pompes d’extraction de liquides [machines]; pompes d’extraction de gaz [machines]; bombes pour l’extraction de vapeur [machines]; pompes pour aérosols; pompes d’aération d’aquariums d’intérieur; pompes de refroidissement pour moteurs; pompes à béton; pompes à bière; pompes pour installations de chauffage; pompes électriques pour lacets; pompes électriques pour billard; pompes électriques submersibles; bombes hydrauliques; pompes hydrauliques servo-commandées; pompes rotatives à lobulaires; pompes [machines]; pompes pour installations de chauffage; contre-courant pour pompes à natation; pompes [parties de machines ou de moteurs]; pompes pneumatiques; pompes pneumatiques pour la distribution de gaz liquides; pompes pneumatiques pour la distribution de gaz liquéfiés; pompes robotisées à air comprimé; bombes rotatives; pompes en tant que pièces de machines et de moteurs; pompes en tant que pièces de machines à laver; pompes submersibles; pompes volumétriques; pompes volumétriques d’engrenages rotatifs; compresseurs [machines]; compresseurs; disternatifs pour compresseurs; compresseurs centrifuges; compresseurs pour conteneurs de collecte de sauvetage
[compacteurs]; compresseurs pour véhicules de collecte de déchets [compacteurs];
compresseurs d’air; compresseurs d’air comprimé; compresseurs d’air; compresseurs d’air pour systèmes d’air comprimé des véhicules; compresseurs d’air pour véhicules;
compresseurs d’air rotatifs; compresseurs pour réfrigérateurs; compresseurs à flux axial;
compresseurs électriques; compresseurs sous forme de pièces de machines et de moteurs;
compresseurs pour appareils de climatisation; compresseurs pour machines de déshumidification; compresseurs pour machines; compresseurs pour machines à laver;
compresseurs pour la récupération et le recyclage de gaz réfrigérants; compresseurs pour séchoirs à vêtements; compresseurs pour surcharger le moteur à combustion interne;
compresseurs frigorifiques pour installations de chauffage; compresseurs frigorifiques pour installations de réfrigération; robotique pour compresseurs; compresseurs rotatifs; condenseurs d’air [compresseurs]; membranes de pompes; compresseurs pour appareils de traitement de l’air; compresseurs pour réfrigérateurs; compresseurs de gaz; éjecteurs
[pompes]; extracteurs d’huiles usagées à air comprimé; ventilateurs pour la compression, l’aspiration et le transport des gaz; générateurs de gaz pour gonfler des structures flexibles
[compresseurs]; générateurs de gaz pour élévation sous-marin [compresseurs]; générateurs

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de gaz pour gonfler des structures rigides [compresseurs]; chauffe-pompes; installations de pompes à vide; installations de pompage; installations de pompage de fluides; installations de drainage sous-sol; installations d’échappement de fichiers; machines industrielles de nettoyage sous vide destinées à la fabrication; jets en tant que parties de machines; machines d’approvisionnement en eau [pompes]; machines à air comprimé; machines d’aspiration à usage industriel; machines à vide pour le nettoyage; machines de pompage pour le pétrole des puits; machines de drainage; machines de pressurisation à fourrage; machines pneumatiques pour le remplissage [garages]; machines d’extraction de l’eau; inflation à ballonnet; machines à utiliser des comprimés d’air; régulateurs de pression
[machines]; drainage pneumatiques d’huiles de rappel; arbres pour pompes; éjecteurs; machines à air chaud; souffleries de fibres; souffleries pour forge; machines à ventiler par aspiration; assemblage de moteurs à pompe; moteurs de départ pour pompes; moteurs pour la bière; moteurs pour compresseurs; multiplicateurs de pression pour liquides; multiplicateurs de pression pour gaz; pierres à air d’Aquarius [pompes]; propulseur au gaz par pistons; pistons pour compresseurs; souffleries centrifuges; souffleries d’air; souffleries axiales; unités de pompes [machines]; moteurs électriques pour les dispositifs de pompe; unités pour stations de pompe; vannes d’aspiration pour compresseurs à gaz; vannes d’aspiration pour compresseurs d’air; vannes de commande automatique d’alimentation pour compresseurs d’air piston; vannes de contrôle de pompes; vannes de rechapage par décharge pour prises de compresseurs; valves pour pompes; valves utilisées comme pièces de pompe; veines de pompes; ventilateurs pour la compression, l’aspiration et le transport du gaz; souffleries électriques; souffleries industrielles; souffleries rotatives; ventilateurs pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; ventilateurs [soufflets] pour la compression, l’aspiration et le transport des grains; ventilateurs pour la compression; aspirateurs pour machines de pompes à vide; rectifieuses [machines]; chauffe-poles; mélangeurs; mélangeurs pour chantier naval; malaxeurs de béton pour la cementation de puits; cylindres de compresseur; cylindres de compresseur [machines]; compacteurs; malaxeurs de béton; compacteurs; machines de cylindres routiers [véhicules]; machines de pose de béton; machines de planchers; machines fixes pour presser l’asphalte; machines de placement de rails; machines pour le placement de rails; machines pour la construction de routes; machines pour la construction de routes; marquage routier; machines à satin; taraudeuses; machines pour le placement de tubes; asphalteurs; machines pour la conduite de modets; machines pour la construction de chemins de fer; machines pour la construction de béton; machines pour la fabrication de produits de boulangerie; machines pour le marquage des lignes; machines pour le mélange de l’asphalte; machines pour la finition du béton; machines pour la fabrication du bitume; machines pour le pavage routier; machines à plancher; machines pour tunnels de forage; machines pour presser les ordures; machines à vitrification; mélangeurs (cigares) [vêtements]; mélangeurs d’asphalte [machines]; mélangeurs de ciment [coupures]; machines à rainurer électriques pour la coupe des sols; réparations de CRACK au sol [machines]; robots de forage pour la réparation de l’intérieur de canalisations; robots de forage pour la réparation de l’intérieur de la plomberie; rouleaux compresseurs pour routes; scies électriques pour la coupe des sols; broyeurs électriques pour la coupe des sols; véhicules pour le marquage routier [machines]; vibrateurs de béton; vibrateurs électriques pour béton; appareils robotisés de manutention de matériaux; appareils électriques robotisés pour le soudage; appareils robotisés de coupe à l’arc électrique; appareils robotisés de manutention; appareils robotisés de soudure électrique à l’arc; aspirateurs robotisés; perceuses à main électriques robotisées; bras robotisés à usage industriel; EXO skeleton robotique, non à usage médical; chargeurs robotisés pour fours de diffusion; faits d’exosquelettes robotisés, non à usage médical; installations robotisées pour le lavage de véhicules; machines robotisées de finition; robots pour machines à coudre industrielles; machines d’emballage robotisées; construction; machines de construction de tunnels; machines à paver le béton; machines robotisées de remplissage de profilés; machines à décaper (robots industriels); machines robotisées de fermeture; machines à laver industrielles robotisées; machines de ramulage (robots industriels); étiqueteuses robotisées; machines robotisées de nettoyage; machines robotiques industrielles pour le

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filage de matières textiles; robots de forage électriques; machines robotisées de peinture; machines robotisées pour le nettoyage de piscines; machines robotisées de nettoyage des sols par lustrage; machines robotisées de nettoyage des sols [aspiration]; machines robotisées électriques pour le soudage; machines à souder robotisées; machines (scies) robotiques tico-tico; mécanismes robotisés de levage; mécanismes robotisés de transport; mécanismes robotisés pour le moulage du bois; mécanismes robotisés pour la moulage du verre; mécanismes robotisés pour le moulage des métaux; mécanismes robotiques destinés au traitement des légumes; mécanismes robotisés de moulage en matières plastiques; mécanismes robotisés destinés au traitement des fruits; mécanismes robotisés destinés à la transformation alimentaire; mécanismes robotisés pour le traitement des céréales; mécanismes robotisés pour le travail du bois; mécanismes robotisés pour le travail des matières plastiques; mécanismes robotisés de transport; mécanismes robotisés pour le travail du verre; mécanismes robotisés pour le travail des métaux; mécanismes robotisés destinés à la viticulture; mécanismes robotiques destinés à l’agriculture; pistolets robotisés automatiques pour la peinture; pistolets à colle robotisés électriques; pistolets robotisés pour machines de pulvérisation de liquide comprimé; pistolets robotisés pour comprimés de pulvérisation à air; robots équipés de bras articulés pour la manutention de pièces de travail; robots à coudre; robots nettoyants à usage domestique; robots de transport; robots industriels pour la fabrication; robots industriels destinés à la manutention de pièces de travail; robots industriels; destinés à l’assemblage de pièces de travail à travailler; robots industriels pour le carton; robots industriels pour la métallurgie; robots industriels pour matériaux plastiques de moisissure; robots industriels pour former du bois; robots industriels pour le verre de moisissure; robots industriels pour le moulage des métaux; robots industriels pour le travail des matières plastiques; robots industriels pour le travail du verre; robots pour la fourniture de pièces de travail; robots pour la manutention de baguettes; robots de soudage; robots pour le transfert de pièces de travail; robots pour machines-outils; séparateurs robotisés; scies manuelles équipées de moteurs robotisés; alternateurs; alternateurs électriques; appareils d’alimentation électrique [générateurs]; centrale élétrique; ensembles électrogènes d’urgence; ensembles électrogènes d’urgence; dynamo pour brosses; dynamos; dynamos pour bicyclettes; houille [électricité]; brosses à charbon pour alternateurs; balais de charbon pour dynamos; balais de dynamo; brosses pour générateurs de courant continu [pièces de machines]; balais en tant que pièces de générateurs; balais en tant que pièces de dynamos; assaisonnements électriques; stators; agrafeuses en tant que pièces de machines; agrafeuses [parties de machines]; sources d’énergie ininterrompu pour la production d’énergie électrique [machines]; générateurs; générateurs de haute tension; alternateurs de courant alternatif; générateurs de courant continu; générateurs d’électricité entraînés par l’énergie éolienne; générateurs d’électricité utilisant de la chaleur résiduelle; générateurs d’énergie à vapeur; générateurs électriques destinés aux situations d’urgence; générateurs électriques pour navires; générateurs électriques utilisant de l’énergie géothermique; de secours pour les groupes d’alimentation électrique; générateurs de gaz inertes [machines]; générateurs électrostatiques; générateurs électriques diesel; générateurs électriques à gaz; générateurs électriques de courant alternatif; générateurs électriques utilisant des cellules solaires; générateurs électriques mobiles; générateurs pour éoliennes; générateurs pour véhicules terrestres; ordinateurs portables électriques pour générateurs; générateurs solaires; ensemble de générateurs électriques; installations de production d’énergie; installations hydroélectriques pour la production d’électricité [centrales hydroélectriques]; installations de production d’alimentation continue; moteurs pour la production d’électricité; VIS hydrauliques; générateurs électriques; éoliennes; accessoires pour grues; gadgets d’élévation; appareils de levage hydrauliques; appareils mécaniques de levage; appareils mobiles de levage de véhicules; appareils de levage; manches; cadres en tant que parties d’élévateurs hydrauliques; clous de pulvérisation; bras pour grues à empiler; câbles de levage; caprestants [têtes]; seaux pour machines de levage hydrauliques; courroies d’élévateurs; chaînes d’élévateurs (parties de machines); chaînes d’élévateurs
[parties de machines]; élévateurs de voitures; élévateurs mécaniques et hydrauliques; grues; grues [appareils d’impression et de levage]; singes de carter pour véhicules;

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[coupures]; singes de levage à commande pneumatique [machines]; levage des singes (non actionnés manuellement); touches de fils [machines]; singes électriques; singes flexibles; singes hydrauliques; montres-clefs hydrauliques montés sur une remorque; singes
[machines]; singes mécaniques; singes à raquettes; machines de chargement; machines d’élévation; épandeurs; machines de levage; mécanismes pneumatiques de levage
[machines]; montagnes; chargeurs de charpente; montagnes électriques; chargeurs de marchandises; moteurs élévateurs; rampes d’élévateurs hydrauliques; bandes transporteuses; bandes transporteuses pour assemblage de lignes; distributeurs pneumatiques; chaînes transporteuses; chaînes de convoyeurs de traction; transporteurs de courroies; bandelettes métalliques; porte-monnaie; transporteurs pneumatiques; rouleaux transportatifs; porte-machines; convoyeurs à aspiration; convoyeurs à godets; appareils électriques pour souder des emballages en plastique; appareils électriques pour la fermeture de sacs; appareils d’emballage [machines]; machines à sceller; machines d’embouteillage; ouvre-boîtes électriques; ouvre-boîtes industrielles; aérateurs; aérocondenseurs; agitateurs; sonnettes d’ongles électriques; mélangeurs électriques à usage industriel; câbles à fil métallique [machines]; buris à outils rotatifs [machines]; bras de rotor pour machines à morceller; dispositifs de commande de procédés pneumatiques; équipements pour la vulcanisation du caoutchouc; équipements pour le traitement des plaquettes de semi- conducteurs; dispositifs de manutention à usage industriel [machines]; dispositifs de contrôle de tension en fils (fibres) [pièces de machines]; outils à moteur; outils activés par l’électricité; outils actionnés mécaniquement; outils électriques actionnés; outils mécaniques; outils électriques; outils de finition [machines]; outils électriques; outils pour machines en céramique; outils électriques manuels; équipement électrique miniatures pour outils; outils électriques hydrauliques; outils électriques miniatures qui sont parties d’assemblage; outils à main actionnés électriquement; outils à main électriques; outils pneumatiques à main; mécaniciens d’outils; outils mécaniques manuels; outils pour machines; outils pneumatiques; outils pneumatiques industriels; outils pneumatiques [machines]; imprimantes tridimensionnelles; installations de condensation; lames de granulateurs en tant que parties de machines; mélangeurs [appareils]; mélangeurs [machines]; machines; peut ouvrir des machines; appareils à laver; appareils à vide central; anneaux; haute pression multifonctions; accessoires sous vide pour la distribution de parfums et désinfectants; aiguilles de pulvérisation à adapter aux machines à laver sous pression; appareils de nettoyage à haute pression; appareils de nettoyage à vapeur [machines]; appareils de nettoyage à vapeur; appareils de nettoyage à haute pression; appareils de nettoyage à vapeur à usage ménager; appareils de nettoyage à vapeur multiusages; aspirateurs liquides et solides; aspirateurs commerciaux et industriels; aspirateurs de poussière; applicateurs électriques de shampooings pour tapis; aspirateurs alimentés par piles rechargeables; aspirateurs électriques à main; nettoyants électriques à main avec appareils photo jetables
(sacs); nettoyants verticaux pour poussières; aspirateurs électriques à usage domestique; aspirateurs électriques; centrifugeuses; produits de dégraissage; disques en matières non tissées qui constituent des parties de machines destinées au nettoyage; disques de polissage [pièces de machines]; disques à polir pour essieux électriques de sols; disques à polir [pièces de machines]; distributeurs électriques de shampooings pour tapis; brosses électriques; brosses électriques (brosses); brosses pour aspirateurs; brosses électriques
[parties de machines]; nettoyage de bouteilles; instruments pour nettoyer et polir (non électriques); rondelles de bouteilles; installations de lavage de véhicules; nettoyeurs électriques à jet d’air; machines à laver; machines de nettoyage (avec shampoings) industrielles; machines de nettoyage industrielles [polisseuses]; machines industrielles de nettoyage [aspirateurs]; machines de nettoyage industrielles; machines industrielles de nettoyage sous vide; machines automatiques de lavage; centrifugeuses; machines à laver; machines à laver sous pression; machines à laver pour ustensiles; machines pour le lavage de voitures; machines de dégraissage rapide; machines de nettoyage et de nettoyage à l’extérieur; machines de nettoyage et de blanchiment continue; friction pour le nettoyage; combinaisons de machines à laver et à sécher des vêtements; machines à laver équipées d’installations de séchage; machines à laver et à brosserie; machines à laver sous pression;

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dommages hydrauliques; harms hydrauliques extensibles [à des fins d’urgence et de secours]; outils d’entrée forcés [outils électriques]; outils hydrauliques de secours; scies de sauvetage [outils électriques]; Expandeurs hydrauliques [à des fins d’urgence et de secours]; coussins pneumatiques de levage.

Classe 8: Arrache-clous; appareils de forage manuels actionnés manuellement sans être pour le bureau; Bastringues; boulons à outils à clous dans des ceintures pour outils; pompes actionnées manuellement pour liquides; tabliers pour outils; conducteur des ongles, actionné manuellement; poignées de couteaux; cisailles; coupoirs; Coupe-capsules de bouteilles; buvards; spatules de peintre; spatules de peinture; écumoires [outillage manuel]; couteaux; extensions pour outils à main; l’agriculture, le jardinage et le paysage; outils actionnés manuellement pour éliminer les espaces des tuiles; outils de positionnement à fixer manuellement; outils et instruments manuels actionnés manuellement; outils pour la connexion de câbles; outils actionnés manuellement; outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; outils à main pour sculpter la glace; burin; gonflateurs manuels; macchetes; lames de ciseaux; mandrins pour tours au banc; marteaux glacés à monter; poignées de force manuelle d’outils à main; marteaux glacés; machines à découper manuelles; pilons et mortiers; pelles pour la neige; mélangeurs [outils]; manuel de pulvérisateurs de pompes; voile à voile; titulaire de couteaux; outils [outils]; poignées d’ongles, actionnées manuellement; pulvérisateurs manuels à usage industriel ou commercial; ciseaux; mastics [outils]; Porte-ciseaux; tenazes activées manuellement pour assiettes; ciseaux à cuticules; ciseaux pour enfants; ciseaux à usage multiples; ciseaux de poche; ciseaux de filetage; ciseaux japonais à coudre [coupe-ligne japonais]; tours de bancs métalliques; agrafeuses et sols de moquette [outils à main]; ciseaux à usage ménager; chariots de singes pour véhicules [activés manuellement]; singes [activés manuellement]; manuels pour singes; singes à main [outils]; singes manuels pour motocycles; supports pour bonnets à main; Coupe-ceintures de sécurité; extensions de porte de secours [outils à main]; outils de coupe d’urgence [outils à main]; outils de pulvérisation d’urgence [manuels]; outils halligan; outils manuels pour les urgences et les secours; outils d’urgence multiusages
[outils à main]; outils à entrée forcée [outils à main]; crochets pour la lutte contre les incendies; fourches antiriot; axes pour pompiers; marteaux d’urgence.

Classe 9: Équipementsde contrôle de l’incendie; miroirs de signalisation; équipements de protection et de sécurité; équipements de sécurité pour l’extinction d’incendies; étiquettes électroniques; extincteurs; étiquettes électroniques de sécurité; faits de vol résistant au feu; bandes adhésives de sécurité [codées]; rubans magnétiques de sécurité; appareils et instruments de signalisation; instruments et appareils de secours; instruments de signalisation; ligne lanceur à des fins de sécurité et d’urgence; gants ignifuges; lumières de sécurité intermittente; tuyaux d’incendie; masques à oxygène, n’arrête pas un usage médical; pulvérisateurs anti-incendie; pulvérisateurs coupe-feu; services de surveillance de robots de sécurité; capteurs de fumée; capteurs de protection de la vie privée; systèmes de vidéosurveillance; vêtements réfléchissants et vêtements pour la prévention des accidents.

Classe 11: Filtres à eau; filtres à air (−) pour le climat; boîtes de filtre pour l’épuration de l’eau; appareils à filtrer pour installations d’approvisionnement en eau; filtres à air; filtres pour eau potable; filtres à air électrostatiques; filtres d’air pour le climat; filtres à air pour unités de climat; extraction de poussières; filtres pour l’eau potable; filtres pour le nettoyage de gaz [parties d’installations domestiques ou industrielles]; filtres pour la purification de l’air; filtres pour installations industrielles; filtres pour l’échappement de tuyaux d’échappement
[parties d’installations domestiques ou industrielles]; filtres pour les aérothermes; filtres pour gaz [installations domestiques ou industrielles]; filtres pour piscines; filtres pour les poussoirs; filtres pour le traitement de l’eau; filtres pour machines à faire de la glace; filtres pour réservoirs; filtres pour robinets [accessoires de plomberie].

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Classe 17: Raccords en caoutchouc pour tubes; accessoires non métalliques pour tuyaux; anneaux imperméables pour tuyaux de plomberie; chemises isolantes pour tuyaux; équipements d’étanchéité de composés utilisés pour éviter les fuites dans les canalisations; revêtements intérieurs de tuyaux; dispositifs d’attelage; joints pour canalisations; tuyaux d’arrosage; tuyaux d’arrosage; tuyaux préformés; tuyaux flexibles; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux conçus pour l’irrigation; tuyaux d’eau en caoutchouc; tuyaux d’arrosage pour l’irrigation; tuyaux d’eau en matières textiles; tuyaux d’eau en matières plastiques; tuyaux d’air; tuyaux à haute pression en fibre volcanisée; tuyaux à haute pression en matières textiles; tuyaux d’eau pour le jardin; tuyaux d’arrosage à usage domestique; tuyaux d’air non métalliques; tuyaux flexibles en caoutchouc pour extrémités de câbles; tuyaux en caoutchouc à usage agricole; tuyaux en caoutchouc pour appareils de climatisation; tuyaux flexibles de jardin; tuyaux de raccordement pour véhicules radiateurs; tuyaux non métalliques à pression; tuyaux flexibles en matières plastiques pour la plomberie; tuyaux de raccordement non métalliques pour radiateurs de véhicules; tuyaux flexibles en matières plastiques à usage agricole; tuyaux de radiateurs non métalliques; tuyaux en toile; tuyaux en matières textiles; tuyaux en matières textiles; tuyaux en matières textiles tissées doublée d’élastomères; joints autocollants à usage général; adhésifs à cacheter; adhésifs et composés pour l’étanchéité de calfeutrage; adhésifs composites pour la purification; bagues d’étanchéité; anneaux imperméables; BARO (empiler); bagues imperméabilisantes non métalliques; anneaux imperméables; imperméabilisation de bagues; bagues d’étanchéité non métalliques.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9: Lunettes3D; télescopes de visée; appareils et instruments de pesage; guichets automatiques bancaires; vêtements pare-balles; lecteurs de cartes; chargeurs; cartes bancaires codées; cartes mères d’ordinateurs; photocopieurs; logiciels de publication assistée par ordinateur; échaporants; serrures électriques.

Classe 12: Hélices d’avion; cendriers de véhicules; sacs de bicyclettes; housses de sièges pour véhicules; roues libres pour bicyclettes; engrenages pour véhicules; essuie-glace pour phares; mâts marins; véhicules tout-terrain; rétroviseurs arrière; voiliers; housses pour roues de secours; barres de remorquage.

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Dans ce contexte, il convient de souligner que le degré de similitude des produits est une question de droit qui doit être appréciée d’office par l’Office même si les parties ne commentent pas ce point (16/01/2007, T-53/05, Calvo, EU:T:2007:7, § 59). Cependant, l’examen ex officio est limité aux faits notoires, c’est-à-dire aux «faits qui sont susceptibles d’être connus par toute personne ou qui peuvent être connus par le biais de sources généralement accessibles», ce qui exclut des faits de nature hautement technique
(03/07/2013, T-106/12, Alpharen, EU:T:2013:340, § 51). En conséquence, les éléments qui ne découlent pas des preuves produites, ou qui ne sont pas communément connus, ne doivent pas faire l’objet de spéculation ou mener d’office à une enquête approfondie (09/02/2011, T-222/09, Alpharen, EU:T:2011:36, § 31-32). Cela découle de l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, selon lequel, dans une procédure d’opposition, l’examen de l’Office est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
La division d’opposition relève que l’opposante n’a pas présenté d’arguments ou de preuves spécifiques en ce qui concerne les produits à comparer. Par conséquent, compte tenu du fait qu’au moins certains des produits à comparer requièrent un certain degré de

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connaissances techniques, la division d’opposition procédera à la comparaison au titre des considérations susmentionnées.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Les produits de l’opposante compris dans la classe 7 englobent une grande variété de produits qui relèvent principalement des catégories suivantes: pompes, compresseurs et souffleurs; équipements agricoles, de jardinage et de construction; moteurs et pièces de machines; machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour la fabrication; équipements de déplacement et de manutention; robots industriels; générateurs électriques; appareils de levage et de levage; équipements de déplacement et de manutention; transporteurs et transporteurs à bande; machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie; machines à filtrer.
Les produits de l’opposante compris dans la classe 8 sont essentiellement des outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que des instruments manuels d’hygiène et de beauté, des outils manuels d’hygiène et de beauté, des outils à main d’urgence et de secours; dans la classe 9, les produits de l’opposante consistent, en substance, en des dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation principalement liés aux incendies; dans la classe 11, les produits de l’opposante comprennent principalement les filtres à usage industriel et domestique et, dans la classe 17, des produits tels que tuyaux flexibles, tubes, tuyaux et leurs pièces, accessoires pour tuyaux, et anneaux d’étanchéité.
Les produits contestés compris dans la classe 9 se composent d’une variété de produits relevant de catégories plus larges, telles que: dispositifs audio, terminaux de paiement, pièces et composants informatiques, dispositifs de stockage de données, appareils de reproduction, amplificateurs optiques, instruments de mesure du poids et de distance, et logiciels.
Les produits contestés compris dans la classe 12 incluent les véhicules tout-terrain et les voiliers, ainsi que les pièces et parties constitutives de véhicules.
Tous les produits de l’opposante sont différents des produits contestés étant donné qu’ils sont tous de nature différente, n’ont ni la même destination ni la même utilisation et, par conséquent, ils n’ont pas le même public pertinent en commun. Les produits ne sont ni concurrents ni complémentaires et ne coïncident pas par leurs canaux de distribution et leur origine. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Conclusion
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, la similitude des produits ou des services constitue une condition pour conclure à l’existence d’un risque de confusion. Dès lors que les produits sont clairement différents, l’une des conditions nécessaires énoncées à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE n’est pas remplie et l’opposition doitêtre rejetée.
Par souci d’exhaustivité, il convient de mentionner que l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur des motifs visés à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, étant donné que les produits ne sont manifestementpas identiques.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
MARTA GARCÍA COLLADO Bianca Danila Cristina Senerio Llovet
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.