DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 2 630 013
Industria de Diseño Textil, S.A. (Inditex, S.A.), Avenida de la Diputación «Edificio Inditex», 15142 Arteixo (La Coruña), Espagne (opposante), représentée par Clarke, Modet y Cía., S.L., Avenida Perfecto Palacio de la Fuente, 6 Edificio Panoramis, 03003 Alicante, Espagne (représentant professionnel)
un g a i ns t
Zissgas GmbH, Fujistraße 1, 47533 Kleve (Allemagne), représentée par Jonas Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Hohenstaufenring 62, 50674 Köln (Allemagne) (représentant professionnel).
Le 16/06/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 2 630 013 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 22/12/2015, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la
demande de marque de l’Union européenne no 14 594 964 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no 8 929 952 et no 112 755, tous deux pour la marque verbale «ZARA». L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE

En ce qui concerne l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposante a invoqué les enregistrements de marques de l’Union européenne antérieurs no 8 929 952 et no 112 755.
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, indépendamment du fait que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée sont identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque antérieure de l’Union européenne, la marque antérieure jouit d’une renommée dans l’Union ou, en cas d’usage de la marque antérieure, si la marque antérieure est renommée dans l’Union ou dans le cas d’un usage antérieur d’une marque antérieure.

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Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de prétendus droits pour lesquels l’opposante ne produit pas de preuves appropriées;
Conformément à la règle 19 (1) du REMUE (dans sa version en vigueur au moment du début de la phase contradictoire), l’Office donne à l’opposant l’opportunité de présenter les faits, preuves et observations à l’appui de son opposition ou de compléter les faits, preuves et observations d’ores et déjà présentés avec l’acte d’opposition, dans un délai qu’il lui impartit.
Conformément à la règle 19 (2) (c) du REMUE (dans sa version en vigueur au moment du début de la phase contradictoire), lorsque l’opposition est fondée sur l’existence d’une marque renommée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, l’opposant doit produire des preuves démontrant, entre autres, que la marque est renommée, ainsi que des preuves ou des arguments démontrant que l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il leur porterait préjudice.
En l’espèce, l’acte d’opposition n’était accompagné d’aucune preuve de la prétendue renommée de la marque antérieure.
Le 29/02/2016, l’opposante s’est vu accorder un délai de deux mois à compter de la fin du délai de réflexion pour produire les documents susmentionnés. Ce délai expirait le 05/07/2016.
L’opposante a produit la preuve de la renommée le 30/01/2017, c’est-à-dire après l’expiration du délai susmentionné.
Conformément à la règle 19 (4) du REMUE (dans sa version en vigueur au moment du début de la phase contradictoire), l’Office ne prend pas en considération les observations écrites ou documents ou parties de ceux-ci qui ne sont pas présentés ou qui ne sont pas traduits dans la langue de procédure, dans le délai imparti par l’Office.
Étant donné que les preuves susmentionnées ne peuvent être prises en considération, l’opposante n’a pas établi que la marque sur laquelle l’opposition est fondée jouit d’une renommée.
Étant donné que l’une des conditions nécessaires visées à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE n’est pas remplie, l’opposition doit être rejetée comme non fondée en ce qui concerne ces motifs.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la

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similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
La marque de l’Union européenne no 8 929 952
Classe 25: Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; habillement pour automobilistes et cyclistes; bavoirs non en papier; bandeaux pour la tête (vêtements); peignoirs de bain; maillots de bain; bonnets et sandales de bain; boas [tours de cou]; sous-vêtements; culottes de bébé; écharpes; chaussures de sport et de plage; capots (vêtements); châles; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); combinaisons de ski nautique; cravates; corsets (sous-vêtements); écharpes; étoles [fourrures]; corsets; foulards; bonnets; bonnets; gants (habillement); imperméables; sous- vêtements, mantilles; bas; chaussettes; foulards de cou; couches pour bébés en matières textiles; mouchoirs de costumes; fourrures (vêtements); pyjamas; semelles; talons; services de ménage (vêtements); bretelles; vêtements en papier; tenues de gymnastique et de sport; layettes; colliers (habillement), maillots, mitaines; couvre-oreilles (habillement); semelles intérieures; nœuds; Pareo; Bracelets [habillement]; dessous-de-bras; costumes de mascarade; vêtements de plage; visières [articles de chapellerie]; peignoirs; poches de vêtements; fixe-chaussettes; jarretelles; jupons; collants; tabliers [vêtements]; chapellerie (pour vêtements); galoches; chapellerie (chapeaux, casquettes, etc.); guêtres; manteaux; espadrilles; antidérapants pour chaussures; bain
(peignoirs de -); pantoufles de bain; birettas (chapellerie); chemisier; organes; bérets; chancelières non chauffées électriquement; brodequins; bottes; tiges de bottes; crampons de chaussures de football; bottines; ferrures de chaussures; bouts de chaussures; trépointes de bottes et de chaussures; talonnettes pour chaussures; boxer shorts; chemises; empiècements de chemises; plastrons de chemises; t-shirts; camisoles; gilets; vestes; vestes de pêcheurs; friandises; combinaisons (vêtements); combinaisons (sous- vêtements); faux-cols; colliers; articles vestimentaires en cuir; imitations de vêtements en cuir; bonnets de douche; chaussons; jupes; doublures confectionnées (parties de vêtements); nappes; gabardines (vêtements); chaussures de gymnastique; jerseys (vêtements); pull-overs; chandails; livrées; manchons; empeignes; parkas; guêtres; pelisses; jambières; guêtres; bonneterie; tricots [vêtements]; vêtements de gymnastique; vêtements de dessus; sandales; saris; slips; chapeaux; soutiens-gorge; gaufres; toges; sous-pieds; costumes; turbans; robes; chaussons, chaussures de sport.

Classe 28: Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; décorations pour arbres de Noël; attirail de pêche; cannes à pêche; masques de théâtre, maisons de poupées; harnais d’alpinistes; objets de cotillon; gants de jeu; gants de base-ball, de boxe, d’escrime et de golf; marionnettes; jeux automatiques, autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés uniquement avec un récepteur de télévision; machines pour exercices corporels; Arbres de Noël en matières synthétiques; chambres à air pour ballons de jeu; coudières et protège-genoux (articles de sport); cerfs-volants; hochets; kaléidoscopes; chevaux à bascule; jeux de

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construction; jeux automatiques et à prépaiement; cartes à jouer; ours en peluche; poupées; vêtements pour poupées; pistolets à air [jouets]; jeux d’échecs; palmes pour nageurs; jeux d’anneaux; Supports pour arbres de Noël; matériel pour le tir à l’arc; blagues de fantaisie; balles de jeu, ballons de jeu; biberons de poupées; blocs de construction [jouets]; body boards; quilles
(jeu); bicyclettes pour exercices de papeterie; sacs de golf, avec ou sans roulettes; lits de poupées; billes pour jeux; maisons de poupées; filets à papillon; balançoires; confettis; gobelets pour jeux de dés; dice; jeux de dames; damiers; fléchettes; disques pour le sport; disques volants (jouets); dominos; jetons de jeu; skis; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; tables pour football de salon; appareils de gymnastique; fers à cheval [jeux]; crosses de hockey; bulles de savon (jouets); jeux de table; jouets pour animaux de compagnie; modèles réduits de véhicules
[jouets]; planches à roulettes; mobiles [jouets]; balles de peinture [articles de sport]; neige artificielle pour arbres de Noël; billards et balles de golf; tables de billard; bottines patins (combiné); patins à roulettes en ligne; patins à glace; patins à roulettes; trottinettes (jouets); peluches; toupies (jouets); pinatas; piscines [articles de sport ou de jeu]; sacs à poinçonner; puzzles; appareils de prestiquer; raquettes; jeux de société; planches à roulettes, planches de surf et planches de surf; échiquiers; Lance-pierres (articles de sport); toboggan [jeu]; tremplins [articles de sport]; traîneaux (articles de sport); véhicules (jouets); véhicules télécommandés [jouets]; volants à navette.

Classe 35: Services de publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; office functions;retailing and wholesaling in shops, selling via global computer networks, by catalogue, by mail order, by telephone, by radio and television and via other electronic means of chemicals used in industry, science and photography, as well as in agriculture, horticulture and forestry, unprocessed artificial resins, unprocessed plastics, manures, fire extinguishing compositions, tempering and soldering preparations, chemical substances for preserving foodstuffs, tanning substances, adhesives used in industry, paints, varnishes, lacquers, preservatives against rust and against deterioration of wood, colorants, mordants, raw natural resins, metals in foil and powder form for painters, decorators, printers and artists, anti-corrosive preparations, whitewash, dyestuffs, wood preservatives, ink for leather, indigo (colorant), wood stains, wallpaper removing preparations, ink for skin- dressing, paints, thinners for paints, siccatives (drying agents) for paints, bleaching preparations and other substances for laundry use, cleaning, polishing, scouring and abrasive preparations, soaps, perfumery, essential oils, cosmetics, hair lotions, dentifrices, shaving preparations, toilet water, bluing for laundry, starch for laundry purposes, colour-brightening chemicals for household purposes (laundry), cotton sticks for cosmetic purposes, beauty masks, sun-tanning preparations (cosmetics), cosmetic preparations for skin care, hair dyes, boot polish and cream, wax, shoemakers’ wax, non-slipping wax for floors, parquet floor wax, polishing wax, tailors’ wax, waxes for leather, shampoos, cosmetic kits, depilatory preparations, make-up removing preparations, deodorants for personal use, lipsticks, cosmetic pencils, hair spray and nail varnish, nail varnish removers, tissues impregnated with cosmetic lotions, pre-moistened or impregnated cleansing pads, after-shave lotions, lotions for cosmetic purposes, make-up preparations, pomades for cosmetic purposes, stain removers, sachets for perfuming linen, nail care preparations, cobblers’ wax, boot cream, bleaching preparations
(decolorants) for cosmetic purposes, extracts of flowers (perfumes), incense, scented wood, decorative transfers for cosmetic purposes, false eyelashes

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and nails, pumice stone, potpourris (fragrances), cosmetic preparations for slimming purposes, cosmetic preparations for baths, hair waving preparations, washing preparations, toiletries, mouth washes, not for medical purposes, bath salts, not for medical purposes, sanitary toiletries, oils for toilet purposes, sun-tanning preparations, eau de Cologne, deodorant soap, talcum powder, for toilet use, abrasives, moustache wax, hair dyes, eyebrow cosmetics, depilatory wax, cleaning wax, shampoos for pets, cosmetics for animals, cosmetic creams, cakes of toilet soap, soap for foot perspiration, detergents other than for use in manufacturing operations and for medical purposes, cleansing milk for toilet purposes, javelle water, dry-cleaning preparations, scented water, perfumes, cosmetic preparations for eyelashes, make-up powder, adhesives for affixing false hair, fabric softeners for laundry use, cosmetic dyes, colour-removing preparations, cloths impregnated with a detergent for cleaning, industrial oils and greases, lubricants, dust absorbing, wetting and binding compositions, fuels (including motor spirit) and illuminants, candles and wicks for lighting, moistening oil, grease for shoes, grease for leather, candles, pharmaceutical and veterinary preparations, sanitary preparations for medical purposes, dietetic substances adapted for medical use, food for babies, plasters, materials for dressings, material for stopping teeth, dental wax, disinfectants, preparations for destroying vermin, fungicides, herbicides, mineral water for medical purposes, cotton for medical purposes, sanitary panties, sanitary towels, deodorants, other than for personal use, portable filled medicine cases, lotions for pharmaceutical purposes, solutions for contact lenses, napkins for incontinents, sanitary pads, chemical preparations for the diagnosis of pregnancy, sunburn ointments, pharmaceutical preparations for skin care, mouthwashes for medical purposes, smelling salts, bath salts for medical purposes, salts for mineral water baths, sanitary panties, menstruation tampons, surgical cloth (tissues), tissues impregnated with pharmaceutical lotions, breast-nursing pads, balsamic preparations, balms for medical purposes, common metals and their alloys, metal building materials, transportable buildings of metal, materials of metal for railway tracks, non-electric cables and wires of common metal, ironmongery, small items of metal hardware, pipes and tubes of metal, safes, goods of common metal not included in other classes, ores, burial vaults of metal, empty tool boxes of metal, preserving boxes of metal, padlocks, bells, chests of metal, zip fasteners of metal, stepladders of metal, hooks (metal hardware), buckles of common metal, money boxes of metal, signboards of metal, preserving boxes of metal, key rings, ice moulds of metal, works of art of common metal, poles of metal, identity plates of metal, ironmongery, wire gauze, wire cloth, door bells, knobs of metal, door handles of metal, machines and machine tools, motors and engines (except for land vehicles), machine coupling and transmission components (except for land vehicles), agricultural implements other than hand-operated, incubators for eggs, hand tools and implements (hand-operated), cutlery, side arms, razors, non-electric can openers, non-electric hand implements for hair curling, electric and non-electric depilation appliances, nutcrackers, not of precious metal, electric or non-electric nail clippers, manicure sets, razor cases, razor blades, lasts (shoemakers’ hand tools), nail files, electric and non-electric hair clippers for personal use, beard clippers, shaving cases, hair-removing tweezers, nail nippers, rasps, scissors, vegetable choppers, mortars for pounding, oyster openers, sharpening stones, pliers, insecticide atomisers, sugar tongs, graving needles, tool belts, non-electric pizza cutters, non- electric egg slicers, non-electric cheese slicers, table cutlery, needle- threaders, fireplace bellows, keys, eyelash curlers, rakes, pincers, scientific, nautical, surveying, photographic, cinematographic, optical, weighing,

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measuring, signalling, checking (supervision), life-saving and teaching apparatus and instruments, apparatus and instruments for conducting, switching, transforming, accumulating, regulating or controlling electricity, apparatus for recording, transmission or reproduction of sound or images, magnetic data carriers, recording discs, automatic vending machines and mechanisms for coin-operated apparatus, cash registers, calculating machines, data processing equipment and computers, fire-extinguishing apparatus, computer peripheral devices, anti-glare glasses, eyeglass chains, shoes for protection against accidents, irradiation and fire, bullet-proof waistcoats, swimming jackets and life jackets, contact lenses, eyeglass cords, dressmakers’ measures, spectacle glasses, spectacle cases, eyeglass cases and containers for contact lenses, clothing for protection against fire, spectacle frames, spectacles (optics), sunglasses, gloves for divers, gloves for protection against accidents, diving suits, pince-nez, optical lenses, magnetic encoded cards, magnetic identity cards, clothing for protection against accidents and irradiation, protective suits for aviators, electronic agendas, electric make-up removing appliances, telephone apparatus, weighbridges, directional compasses, accounting machines, protective helmets, telescopes, chronographs (time recording apparatus), measuring spoons, pedometers, compact discs (audio-video), optical compact discs, mirrors (optics), water wings, binoculars, printers for use with computers, temperature indicators, instruments containing eyepieces, game programs, cassette readers, barcode readers, compact disc players, optical character readers, signal, magic and optical lanterns, magnifying glasses (optics), dictating and invoicing machines, mechanisms for counter-operated apparatus, weights, electric, solar and galvanic batteries, electric flat irons, recorded computer programs, recorded computer operating programs, mouses (data processing equipment), electronic pocket translators, transistors (electronic), thermometers, not for medical purposes, apparatus for games adapted for use with television receivers only, audio and video receivers, intercommunication apparatus, video cassettes, animated cartoons, teaching apparatus, walkie-talkies, downloadable electronic publications, egg timers (sandglasses), teeth protectors, electrically heated hair-curlers, pocket calculators, camcorders, capacity measures, video game cartridges, headphones, abacuses, loudspeakers, mouse pads, aerials, apparatus and instruments for astronomy, telephone receivers, scales, life- saving rafts, barometers, electric batteries, electrically heated hair curlers, flashlights (photography), answering machines, graduated glassware, protective helmets for sports, sports goggles, transparencies, transparency projection apparatus, reflecting discs for wear, for the prevention of traffic accidents, cases fitted with dissecting instruments (microscopy), dosage dispensers, cigar lighters for automobiles, covers for electric outlets, fire escapes, exposed films, filters for respiratory masks, flash-bulbs (photography), stands for photographic apparatus, holograms, magnets and decorative magnets, ear plugs for divers, ear plugs, electric devices for attracting and killing insects, electric switches, lasers, not for medical purposes, luminous signals, neon signs, megaphones, computer memories, meteorological instruments, rules (measuring instruments), microphones, microscopes, peepholes (magnifying lenses) for doors, modems, objectives (lenses), shutters (photography), recorded computer programs, computer programs (downloadable software), ozonisers, projection screens and apparatus, dog whistles, weighing apparatus and instruments, nose clips for divers and swimmers, prisms (optics), push buttons for bells, light-emitting electronic pointers, radios, radiotelephony equipment, radiotelephony sets, rulers (measuring instruments), knee-pads for workers, vehicle breakdown

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warning triangles, sirens, electronic notice boards, computer keyboards, telescopes, word processors, rods for water diviners, video telephones, anti- dazzle shades, photographic viewfinders, eyeshades, voting machines, buzzers, surgical, medical, dental and veterinary apparatus and instruments, artificial limbs, eyes and teeth, orthopaedic articles, suture materials, teething rings, feeding bottles, feeding bottle valves, feeding bottle teats, dummies for babies, nursing appliances, ear picks, incubators for babies, respirators for artificial respiration, breast pumps, commode chairs, orthopaedic footwear (shoes), arch supports for boots and shoes, apparatus for lighting, heating, steam generating, cooking, refrigerating, drying, ventilating, water supply and sanitary purposes, electric heating pads, not for medical purposes, roasting apparatus, drying apparatus, bath tubs, bidets, light bulbs, electric coffee percolators, electric heaters for feeding bottles, cookers, showers, lighters, lanterns, sinks, lamp globes, taps, lamps, wash-hand basins, electric pocket torches, blankets, burners, lamp shades, hair dryers, electric laundry dryers, toilet bowls, vehicles, apparatus for locomotion by land, air or water, security harness for vehicle seats, safety seats for children, for vehicles, head-rests for vehicle seats, safety belts for vehicle seats, seat covers for vehicles, bicycles, parts and/or fittings for bicycles included in this class, pushchairs, parts and/or fittings for pushchairs included in this class, prams, parts and/or fittings for prams included in this class, sleighs, kick sledges, firearms, ammunition and projectiles, explosives, fireworks, precious metals and their alloys and goods in precious metals or coated therewith, jewellery, precious stones, horological and chronometric instruments, ornamental pins, tie pins, works of art of precious metal, key rings, medals, coins, badges of precious metal, shoe and hat ornaments of precious metal, cuff links, wristwatches, cases for watches, straps for wristwatches, jewellery cases, pocket watches, sundials, electric clocks and watches, tie clips, charms (jewellery), paste jewellery, ivory (jewellery), pearls (jewellery), precious stones, earrings, alarm clocks, rings, chronometers, musical instruments, musical boxes, cases for musical instruments, music rolls, music stands, plectrums, paper, cardboard and goods from these materials, not included in other classes, printed matter, printed publications, bookbinding material, photographs, stationery, adhesives for stationery or household purposes, artists’ materials, paint brushes, typewriters and office requisites (except furniture), instructional and teaching material (except apparatus), plastic materials for packaging (not included in other classes), printers’ type, printing blocks, engravings, boxes of cardboard or paper, patterns for making clothes and for dressmaking, tissues of paper for removing make-up, stencil cases, labels, not of textile, table linen of paper, table napkins of paper, disposable babies’ nappies of paper and cellulose, disposable babies’ napkin-pants of paper and cellulose, handkerchiefs of paper, pen cases, holders for cheque books, writing cases, inking sheets for document reproducing machines, bags (envelopes, pouches) of paper or plastics, for packaging, tailors’ chalk, face towels of paper, hat boxes of cardboard, tracing cloth and paper, bookbinding cloth, canvas for painting, hand towels of paper, albums, almanacs, hand labelling appliances, loose- leaf binders, writing materials and instruments, decalcomanias, calendars, posters, document files, passport holders, catalogues, pictures, drawing sets, newspapers, magazines, books, lithographs, wrapping paper, hygienic paper, paperweights, mats for beer glasses, bookmarkers, bookends, ink, inkwells, bibs of paper, drawing materials, graphic prints, school supplies, writing slates, comic books, trays for sorting and counting money, adhesive patterns
(embroidery), garbage bags of paper or of plastics, geographical maps, terrestrial globes, moisteners (office requisites), plastics for modelling, blueprints, stencils (stationery), placards of paper or cardboard, cards, steel

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letters and pens, aquarelles, adhesive tape dispensers, adhesive tapes and bands for stationery or household purposes, adhesives (stationery), cigar bands, files (office requisites), modelling clay, arithmetical tables, drawer liners of paper, perfumed or not, architects’ models, atlases, flags of paper, tickets, pads (stationery), ball-point pens, bags for microwave cooking, writing board erasers, rubber erasers, erasing products, bottle wrappers and envelopes of cardboard or paper, painters’ easels, song books, charcoal pencils, writing paper, advertisement boards of paper or cardboard, booklets, ink sticks, modelling wax, not for dental purposes, sealing wax, drawing pins, paper ribbons and bows, inking ribbons for computer printers, typewriter ribbons, clipboards, cabinets for stationery (office requisites), compasses for drawing, paper clips, paper cutters (office requisites), patterns for dressmaking, note books, framed or unframed paintings (pictures), finger- stalls (office requisites), bookbinding material, bookbinding apparatus and machines (office equipment), gummed cloth for stationery purposes, inking pads, drawing squares, shields (paper seals), greeting cards, filter paper, wrappers (stationery), photograph stands, elastic bands for offices, stapling presses (office requisites), staples for offices, paper sheets (stationery), electric or non-electric pencil sharpeners, pencil holders, luminous paper, palettes for painters, silver paper, waxed paper, modelling paste, office perforators, painters´ brushes, house painters´ rollers, postcards, rosaries, blotters, envelopes (stationery), money clips of metal, rubber, gutta-percha, gum, asbestos, mica and goods made from these materials and not included in other classes, plastics in extruded form for use in manufacture, packing, stopping and insulating materials, flexible pipes, not of metal, leather and imitations of leather, and goods made of these materials and not included in other classes, animal skins, hides, trunks and travelling bags, umbrellas, parasols and walking sticks, whips, harness and saddlery, bags for climbers, campers and the beach, handbag frames, frames for umbrellas or parasols, mountaineering sticks, bags, handbags, travelling bags, travelling sets and key cases (leatherware), attaché cases, purses, not of precious metal, school satchels, garment bags for travel, hat boxes of leather, sling bags for carrying infants, wheeled shopping bags, containers and boxes of leather or leather board, boxes of vulcanised fibre, school bags, pocket wallets, handbags, vanity cases, not fitted, collars for animals, leather leashes, leather leads, umbrella covers, saddle cloths for horses, haversacks, horse blankets, backpacks, school bags, music cases, head-stalls, bags (envelopes, pouches) of leather, for packaging, riding saddles, pads for horse saddles, umbrella rings, blinkers (harness), harness fittings of iron, harness for animals, harness fittings, walking stick seats, shoulder belts of leather, empty tool bags of leather, chain mesh purses (not of precious metal), beach bags, muzzles, bridles, halters, leatherboard, bands of leather, travelling trunks, shopping bags, straps for soldiers’ equipment, harness straps, straps of leather (saddlery), straps for skates, trimmings of leather for furniture, leather straps, butts (parts of hides), curried skins, whips, coverings of skins (furs), stirrup leathers, parts of rubber for stirrups, bits for animals (harness), reins, briefcases, moleskin (imitation of leather), fur-skins, skins of chamois, other than for cleaning purposes, nose bags (feed bags), net bags for shopping, casings, of leather, for springs, knee-pads for horses, fastenings for saddles, card cases (notecases), traces (harness), valves of leather, stirrups, building materials (non-metallic), non-metallic rigid pipes for building, asphalt, pitch and bitumen, non-metallic transportable buildings, monuments, not of metal, furniture, mirrors, picture frames, goods (not included in other classes) of wood, cork, reed, cane, wicker, horn, bone, ivory, whalebone, shell, amber, mother-of-pearl, meerschaum and substitutes for all these materials, or of

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plastics, non-electric fans for personal use, pillows, curtain holders, infant walkers, curtain rings, bins, not of metal, cupboards, works of art of wood, wax, plaster or plastic, lecterns, benches (furniture), trays, curtain rods, chests for toys, screens (furniture), embroidery frames, bottle racks, medicine cabinets, busts of wood, wax, plaster or plastic, head-rests (furniture), boxes of wood or plastic, chests for toys, beds, water beds, not for medical purposes, beds for household pets, settees, figurines of wax, head-rests
(furniture), trolleys, bottle racks, brushes, baskets, not of metal, cushions, mattresses, chests of drawers, bamboo curtains, cots, divans, desks, statuettes of wood, wax, plaster or plastic, shelves, mirrors, display stands, index cabinets (furniture), meat chests, not of metal, covers for clothing (wardrobe), bed and furniture fittings, easy chairs, flower-stands, jewellery cases, not of precious metal, tailors’ dummies, tables, works of art of wood, wax, plaster or plastic, drinking straws, fireguards, umbrella stands, playpens for babies, flower-pot pedestals, coat hangers and hat stands, coatstands, door handles, not of metal, indoor window blinds (furniture), door handles, not of metal, desks, magazine racks, curtain rails, curtain rollers, writing desks, sleeping bags for camping, chairs, armchairs, settees, spring mattresses, book rests (furniture), table tops, display boards, stools, corks for bottles, corks, stoppers, not of metal, embroidery frames, high chairs for babies, keyboards for hanging keys, high chairs for babies, deck chairs, showcases
(furniture), household or kitchen utensils and containers, combs and sponges, brushes (except paint brushes), brush-making materials, articles for cleaning purposes, steelwool, unworked or semi-worked glass (except glass used in building), glassware, porcelain and earthenware not included in other classes, bottle openers, oil cruets, indoor aquaria, cocktail stirrers, candle extinguishers, non-electric appliances for removing make-up, sugar bowls, trays, portable baby baths, cloth for washing floors, bowls, tea balls, candy boxes, powder puffs, bottles, shaving brushes, insulating flasks, stew-pans, pottery, non-electric coffeepots, boxes, non-electric heaters for feeding bottles, shoe horns, candlesticks, drinking flasks for travellers, pipettes (wine- tasters), fly swatters, epergnes, brushes for footwear, nail brushes, toothbrushes, dishwashing brushes, baskets, fitted picnic baskets, including dishes, domestic bread baskets, cocktail shakers, strainers, trouser stretchers, ice buckets, ice pails, mixing spoons, basting spoons for kitchen use, bowls (basins), decanters, tie presses, soap dispensers, funnels, door knobs of porcelain, salad bowls, brooms, spatulas, spice sets, comb cases, mess-tins, flasks, vegetable dishes, dishes, shaped ironing board covers, chamois leather for cleaning, frying pans, gardening gloves, gloves for household purposes, polishing gloves, non-electric kettles, shoe trees, piggy banks, not of metal, egg cups, soap dispensers, decanters, vases, birdcages, signboards of porcelain or glass, cabarets (trays), liqueur sets, flower pots, butter dishes, fly swatters, cookery moulds, hand-operated mills for domestic purposes, toothpicks, mops, non-electric portable coolboxes, cooking pots, toilet cases, works of art of porcelain, terra-cotta or glass, chamber pots, toothpick holders, candelabra, carpet beaters, domestic bread baskets, dusting cloths, pepper pots, clothes-pegs and drying racks for washing, table plates, feather-dusters, powder compacts, knobs of porcelain, shaving brush stands, sponge holders, soap holders, coasters, not of paper and other than table linen, toilet paper holders, trouser presses, perfume vaporisers, perfume burners, graters, heat-insulated containers, crumb trays, coasters, trivets, boot jacks, corkscrews, carpet beaters, salt cellars, frying pans, clothes racks, for drying, coffee and tea services, napkin holders, soup bowls, washing boards, ironing boards, bread boards, cutting boards for the kitchen, pot lids, cups, bowls (basins), shirt stretchers, shoe trees (stretchers), insulating

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flasks, teapots, flower pots, lye washtubs, towel rails and rings, toilet utensils, tableware, other than knives, forks and spoons, drinking glasses, cruets, ropes, string, nets, tents, awnings, tarpaulins, sails, sacks and bags (not included in other classes), padding and stuffing materials (except of rubber or plastics), raw fibrous textile materials, eiderdown, straw wrappers for bottles, hammocks, tarpaulins, yarns and threads, for textile use, textiles and textile goods, not included in other classes, bed and table covers, bath linen (except clothing), tissues of textile for removing make-up, labels of cloth, linings (textile), washing mitts, wall hangings of textile, handkerchiefs of textile, curtains of textile or plastic, household linen, towels of textile, travelling rugs, net curtains, curtain holders of textile material, flags, not of paper, eiderdowns, loose covers for furniture, covers for cushions, mosquito nets, glass cloths, billiard cloth, traced cloths for embroidery, upholstery fabrics, face towels of textile, sleeping bags (sheeting), table runners, bedspreads, mattress covers, oilcloth for use as table cloths, tablecloths, not of paper, sheets (textile), tablemats, table napkins of textile, adhesive fabric for application by heat, fabric of imitation animal skins, brocades, trellis (cloth), lining fabric for shoes, fabric for boots and shoes, cheviots (cloth), velvet, felt, cotton fabrics, bed covers, tulle, crepe (fabric), crepon, damask, lingerie fabric, elastic woven material, flannel (fabric), cheese cloth, gauze (cloth), gummed cloth, other than for stationery, hessian, jersey (fabric), woollen fabric and cloth, linen cloth, diapered linen, marabouts (cloth), ticks (mattress covers), upholstery fabrics, pillowcases, ramie fabric, rayon fabric (artificial silk), silk (cloth), esparto fabric, taffeta (cloth), knitted fabric, zephyr (cloth), fibreglass fabrics, for textile use, printers’ blankets of textile, chenille fabric, place mats of textile, bed blankets, fitted toilet lid covers of fabric, shower curtains of textile or plastic;ready-made clothing for men, women and children, footwear (except orthopaedic footwear), headgear, motorists’ and cyclists’ clothing, bibs, not of paper, headbands (clothing), bath robes, bathing suits, bathing caps and sandals, boas (necklets), underwear, babies’ pants, scarves, boots for sports and beach shoes, hoods (clothing), shawls, belts, money belts, wet suits for water-skiing, neckties, corsets, sashes for wear, fur stoles, girdles, scarves, caps, gloves, waterproof clothing, underwear, mantillas, stockings, socks, ascots, babies’ nappies of textile, handkerchiefs, furs (clothing), pyjamas, soles for footwear, heels, veils
(clothing), suspenders, clothing of paper, gymnastics and sports suits, layettes, collars (clothing), sports jerseys, mittens, ear muffs (clothing), inner soles, bow ties, sarongs, cuffs, dress shields, masquerade costumes, beach clothes, cap peaks, dressing gowns, pockets for clothing, sock suspenders, stocking suspenders, petticoats, tights, aprons (clothing), headgear for wear, wooden shoes, caps, garters, coats, esparto shoes or sandals, non-slipping devices for boots and shoes, bath robes, bath slippers, caps, smocks, teddies
(undergarments), berets, footmuffs, not electrically heated, lace boots, boots, boot uppers, studs for football boots, half-boots, fittings of metal for shoes and boots, tips for footwear, welts for boots and shoes, heelpieces for boots and shoes, pants, shirts, shirt yokes, shirt fronts, tee-shirts, bodices, waistcoats, jackets, fishing vests, stuff jackets, combinations (clothing), slips
(undergarments), detachable collars, collars (clothing), clothing of leather, clothing of imitations of leather, shower caps, slippers, skirts, ready-made linings (parts of clothing), overcoats, gabardines, gymnastic shoes, jerseys
(clothing), pullovers, sweaters, liveries, muffs (clothing), footwear uppers, parkas, pelerines, pelisses, spats, leggings, knitwear, hosiery, gymnastic clothing, outerclothing, sandals, saris, underpants, hats, brassieres, wimples, togas, trouser straps, suits, turbans, frocks, slippers, sports shoes, lace and embroidery, ribbons and braid, buttons, hooks and eyes, pins and needles,

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artificial flowers, tinsels (trimmings for clothing), needle cushions, hair ornaments, shoe and hat ornaments, not of precious metal, hair bands, brassards, reins for guiding children, brooches (clothing accessories), hair pins, hair grips, sewing boxes, shoe fasteners, belt clasps, zip fasteners, bows for the hair, needle cases, buckles (clothing accessories), shoulder pads for clothing, badges for wear, not of precious metal, spangles for clothing, haberdashery, except thread, lace trimmings, feathers (clothing accessories), shoe laces, wreaths of artificial flowers, tea cosies, ornamental novelty badges (buttons), sewing thimbles, numerals or letters for marking linen, bodkins, top-knots (pompoms), competitors’ numbers, heat adhesive patches for decoration of textile articles (haberdashery), snap fasteners, ostrich feathers (clothing accessories), prize ribbons, false beards, false moustaches, non-electric hair curlers, other than hand implements, tassels
(haberdashery), hair nets, frills (lacework), lace trimmings, collar supports, elastic ribbons, braids, festoons (embroidery), hair colouring caps, darning lasts, gold embroidery, silver embroidery, plaited hair, wigs, heat adhesive patches, patches for repairing textile articles, toupees, edgings for clothing, skirt flounces, carpets, rugs, mats and matting, linoleum and other materials for covering existing floors, wall hangings (non-textile), bath mats, wallpaper, floor coverings, carpet underlay, floor coverings, games and playthings, gymnastic and sporting articles not included in other classes, decorations for
Christmas trees, fishing tackle, rods for fishing, toy and theatrical masks, dolls’ houses, climbers’ harness, novelties for parties, dances (party favours), gloves for games, baseball, boxing, fencing and golf gloves, puppets, automatic games other than coin-operated and those adapted for use with television receivers only, machines for physical exercises, Christmas trees of synthetic material, bladders of balls for games, elbow and knee guards (sports articles), kites, rattles (playthings), kaleidoscopes, rocking horses, building games, automatic and coin-operated amusement machines, playing cards, teddy bears, dolls, dolls’ clothes, air pistols (toys), chess games, flippers for swimming, ring games, Christmas tree stands, archery implements, practical jokes (novelties), balls for games, dolls’ feeding bottles, building blocks (toys), body boards, skittles, stationary exercise bicycles, golf bags, with or without wheels, dolls’ beds, marbles for games, dolls’ houses, butterfly nets, swings, confetti, cups for dice, dice, draughts (games), draughtboards, darts, discuses for sports, flying discs (toys), dominoes, counters for games, skis, bags especially designed for skis and surfboards, tables for indoor football, appliances for gymnastics, horseshoe games, hockey sticks, soap bubbles (toys), board games, toys for domestic pets, scale model vehicles, skateboards, mobiles (toys), paintballs (sports apparatus), artificial snow for Christmas trees, billiard and golf balls, billiard tables, skating boots with skates attached, in-line roller skates, ice skates, roller skates, scooters (toys), plush toys, spinning tops, piñatas, swimming pools (play articles), punching bags, jigsaw puzzles, conjuring apparatus, rackets, parlour games, surf boards and sailboards, chessboards, sling shots
(sports articles), slides (playthings), spring boards (sports articles), sleighs (sports articles), toy vehicles, radio-controlled toy vehicles, shuttlecocks, meat, fish, poultry and game, meat extracts, preserved, frozen, dried and cooked fruits and vegetables, jellies, jams, compotes, eggs, milk and milk products, edible oils and fats, coffee, tea, cocoa, sugar, rice, tapioca, sago, artificial coffee, flour and preparations made from cereals, bread, pastry and confectionery, ices, honey, treacle, yeast, baking-powder, salt, mustard, vinegar, sauces (condiments), spices, ice, agricultural, horticultural and forestry products and grains not included in other classes, live animals, fresh fruits and vegetables, seeds, natural plants and flowers, foodstuffs for

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animals, malt, beers, mineral and aerated waters and other non-alcoholic drinks, fruit drinks and fruit juices, syrups and other preparations for making beverages, alcoholic beverages (except beers), tobacco, smokers’ articles, matches, humidors, cigarette cases, cigar cases, tobacco pouches, cigarette cases, ashtrays for smokers, lighters for smokers, tobacco pipes, cigar cutters, cigar cases, pipe cleaners for tobacco pipes, cigarette paper, tobacco jars, cigarette tips, match boxes, gas containers for cigar lighters, pocket machines for rolling cigarettes, books of cigarette papers, firestones, pipe racks for tobacco pipes, match holders and ashtrays for smokers, of precious metal; aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; organisation d’expositions à des fins commerciales et publicitaires; promotion fournie par une société commerciale au moyen d’une carte de fidélité à la clientèle; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; publication de textes publicitaires; décoration de vitrines; gestion des affaires commerciales en rapport avec les franchises; démonstration de produits; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; promotion de ventes (pour des tiers); vente aux enchères; Promotion et gestion de centres commerciaux; agences d’import-export; publicité en ligne sur un réseau informatique; Approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres entreprises); services d’abonnement à des journaux (pour des tiers); distribution d’échantillons; gestion de fichiers informatiques; relations publiques; agences d’informations commerciales; agences de publicité; location de distributeurs automatiques; location d’espaces publicitaires; diffusion d’annonces publicitaires; l’aide à la direction des affaires; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; compilation de données sur un ordinateur central; transcription de communications; courrier publicitaire; gestion professionnelle des affaires artistiques; publicité par publipostage; mise à jour de matériel publicitaire; reproduction de documents; études de marché; publicité extérieure; sondages d’opinion; systématisation de données sur un ordinateur central; publicité; publicité par courrier, publicité radiophonique et télévisée; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.

La marque de l’Union européenne no 112 755
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements, en particulier vêtements de sport; Chaussures, en particulier chaussures de sport, chaussures de gymnastique; Chapellerie; Vêtements de danse et de danse, en particulier sous-vêtements, collants, chaussettes, tutus, justaucorps, pantalons, pantalons de danse, shorts de danse, pantalons de danse, sweat-shirts, t-shirts de danse, jupes de danse, pulls de danse, maillots de danse, pantalons, slips, ceintures de danse, corsetry, corsets, gaines, vestes ajustées, leggings, combinaisons (vêtements), poignets; Chaussures de danse et de danse, en particulier chaussures de danse, de ballet, de pointes, de jazz, de chaussons de danse pour hommes, femmes et enfants, chaussures de danse; Chapellerie et chapellerie de danse, en particulier barrettes (coiffures), bandeaux pour la tête, chapeaux, casquettes (chapellerie), casquettes; Housses pour chaussures pointes; Tissus élastiques et coussinets de gel polymères utilisés dans des chaussures pour la protection des parties du pied (autres qu’à usage

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orthopédique); Pastilles adhésives pour la protection des pieds pour les chaussures; Ceintures de suspension, vêtements extensibles, en particulier pour danseurs et gymnastique.

Classe 28: Articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes; Appareils de gymnastique et de danse, en particulier barres de ballet et poteaux d’équilibrage.

Classe 35: Publicité; distribution de matériel publicitaire; publication de matériel publicitaire; services de relations publiques; conseils en gestion commerciale; préparation et réalisation de représentations et d’expositions à des fins publicitaires; services de vente en gros et au détail de vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier de gymnastique, de yoga, de ballet et de danse; services de vente en gros et au détail de dentelles et de broderies, rubans et cordons, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, ensembles de vêtements avec épingles de sécurité, crochets et boucles, bandages élastiques, aiguilles et fils à coudre, ornements pour cheveux et accessoires pour cheveux, porte-postiches (accessoires pour cheveux), épingles à cheveux, barrettes (ornements pour cheveux), matières tinctoriales (ornements pour cheveux), pinces à cheveux non métalliques services de vente en gros et au détail de jeux de couture, à savoir aiguilles à coudre, fils et instructions de couture imprimés; services de vente en gros et au détail de ruban adhésif en matières plastiques pour maintenir des vêtements, ruban adhésif en matières plastiques pour la mise en place de lacets de balles, de saisie, à savoir bandes de tissu à capter autour du cou pour contenir des clés, tiges de fermetures à glissière; services de vente en gros et au détail d’articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique et de danse, en particulier barres de ballet et poteaux d’équilibrage, tapis de sol à des fins sportives, en particulier pour la gymnastique, le yoga, le ballet et la danse.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires s’adressent en partie au grand public (par exemple, les vêtements compris dans la classe 25, les articles de gymnastique et de sport non compris dans d’autres classes compris dans la classe 28) et en partie à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, comme des entreprises sollicitant une assistance pour promouvoir le lancement ou la vente de leurs produits et services (par exemple, publicité; distribution de matériel publicitaire; publication de matériel publicitaire comprisdans la classe 35).

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Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication ou des conditions générales des produits et services achetés.
c) Les signes
ZARA
Marques antérieures Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

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Les marquesantérieures sont des marques verbales composées de seulement quatre lettres, «ZARA». Bien qu’il ne s’agisse pas d’un prénom courant, il peut être perçu comme un prénom féminin par une partie du public pertinent. Toutefois, pour les autres locuteurs, le terme peut être dépourvu de signification. En tout état de cause, étant donné qu’il n’a pas de signification claire et sans équivoque en ce qui concerne les produits et services pertinents, il est distinctif. L’élément verbal «ZARdébutant LY»est dépourvu de signification et possède donc un caractère distinctif.
En raison de sa taille et de sa position, la représentation stylisée de la lettre «Z» est l’élément dominant du signe contesté. Toutefois, le public pertinent percevra la lettre «Z» comme la lettre initiale de l’élément verbal «ZARdébutant LY», en dessous. Il convient de relever qu’il est assez courant pour les entreprises de «jouer» avec l’apparence de la première lettre de l’élément verbal d’une marque, par exemple en la transformant en logo, et que les consommateurs y sont habitués. Par conséquent, cet élément sera identifié par la lettre initiale de l’élément verbal placé en dessous, à savoir «ZARdébutant LY». Bien que la lettre ne soit pas totalement ignorée, étant donné qu’elle ne fait que souligner l’élément ci- dessous, les consommateurs concentreront leur attention sur ce dernier [17/03/2016, R 496/2015 1, M MASTIHA (fig.)/mastihashop VOYAGE TO THE EAST MEDITERRANEAN THE CHIOS MASTIHA GROWERS ASSOCIATION (fig.) et al. § 22). Par conséquent, en ce qui concerne la signification, le public pertinent ne percevra pas la lettre «Z» indépendamment de l’élément verbal «ZARdébutant LY», qu’il renforce. En tout état de cause, étant donné qu’elle ne concerne directement aucun des produits et services en cause, elle possède un caractère distinctif normal.
La stylisation de l’élément verbal du signe contesté sera simplement perçue comme un moyen graphique d’attirer l’attention du public sur l’élément verbal et, par conséquent, son impact sur la comparaison des signes sera limité.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par la séquence de lettres «ZAR», tandis qu’ils diffèrent par les lettres «A» et «voulueLY», placées à la fin des signes antérieurs et contestés, respectivement. Ils diffèrent en outre par la représentation de la lettre «Z», le premier élément le plus accrocheur visuellement, et par la police de caractères du signe contesté.
Il convient de prendre en considération le fait que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35). Dès lors, malgré le fait que les lettres du signe antérieur, «ZAR», sont reproduites au début du signe contesté, elles ne sont pas séparées visuellement des lettres suivantes, à savoir «-opérésconjointement». Ces lettres supplémentaires prolongent le signe contesté dans son ensemble, par rapport à la marque antérieure (quatre lettres contre six).
Par conséquent, il est conclu que les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, le signe antérieur se prononce en deux syllabes «ZA-RA» et le signe contesté en trois syllabes ZA-RE-LY». La prononciation des signes ne coïncide que par leur première syllabe «ZA-», ainsi que par le début de la deuxième syllabe «R-». La prononciation diffère par le son de la lettre «-A» du signe antérieur et par le son supplémentaire des lettres «-LY» du signe contesté, qui n’ont pas d’équivalent dans la marque antérieure. En raison des trois lettres supplémentaires «-spécifiant LY», l’accent de la demande est sur une syllabe différente. Par conséquent, le rythme, la longueur et l’intonation sont différents. Compte tenu de ce qui précède, les signes sont similaires à un faible degré sur le plan phonétique.

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Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Une partie du public pertinent ne percevra le concept de ZARA que comme un prénom féminin. Étant donné que l’un des signes ne sera associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel pour cette partie du public. Pour une autre partie du public pertinent, aucun des signes n’a de signification. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.

Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante a fait valoir que la marque antérieure jouit d’un caractère distinctif accru, mais n’a produit aucun élément de preuve à l’appui d’une telle revendication dans le délai imparti par l’Office, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les produits et services sont supposés identiques et s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le degré d’attention peut varier de moyen à élevé. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Contrairement aux arguments de l’opposante, les signes sont faiblement similaires sur les plans visuel et phonétique, étant donné qu’ils coïncident par les lettres «ZAR». Toutefois, la marque antérieure comporte la lettre et le son supplémentaires «A» à la fin de la marque et le signe contesté contient des éléments figuratifs et trois lettres différentes, «Trésor LY», ce qui rend le signe visuellement et phonétiquement plus long que la marque antérieure, ce qui entraîne des différences visuelles et phonétiques importantes, comme expliqué ci-dessus. En outre, les signes n’ont aucun lien conceptuel qui amènerait le public à les associer les uns aux autres. Les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel pour une partie du public et, pour une autre partie du public, ils sont tous deux dépourvus de signification et, par conséquent, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Par conséquent, malgré la coïncidence de certaines lettres, il n’existe pas de risque de confusion étant donné que, si l’on compare les marques dans leur ensemble, il existe

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suffisamment de différences pour l’emporter sur leurs similitudes. Les consommateurs, même en tenant compte du principe du souvenir imparfait, ne confondront pas une marque composée des lettres «ZARA», avec une marque constituée des lettres «ZARcomparaître LY».
* Dans ses observations, l’opposante a renvoyé à des décisions antérieures du Tribunal pour étayer ses arguments, à savoir:
Affaire T-846/14 «Spooky» contre
Affaire T-521/13, «A-STARS» contre
Affaire T-172/04, «EMERGEA» contre
Affaire T-213/09 «NORMA» contre
Affaire T-48/06 «ASTEX» contre
Même si les décisions antérieures ne sont pas contraignantes, leur raisonnement et leur résultat doivent tout de même être dûment pris en considération lorsqu’il s’agit de statuer sur une affaire particulière. En l’espèce, les décisions de justice antérieures invoquées par l’opposante ne sont manifestement pas pertinentes pour la présente procédure. En effet, les différences visuelles et phonétiques entre ces signes sont mineures et, par conséquent, on ne peut s’attendre à ce que le même raisonnement soit suivi ou que le même résultat soit atteint. Il s’ensuit que lesdites décisions ne sont pas pertinentes aux fins de la présente appréciation et que ces observations de l’opposante doivent donc être rejetées.
Il reste à examiner l’argument de l’opposante selon lequel les marques antérieures, toutes caractérisées par la présence du «Z» initial, constituent une «famille de marques» ou des «marques de série». Selon elle, cette circonstance est susceptible d’engendrer un risque de confusion objectif dans la mesure où les consommateurs, confrontés au signe contesté, qui contient le même élément verbal, seront amenés à croire que les produits et services désignés par cette marque proviennent également de l’opposante.
En fait, le concept de famille de marques a été analysé de manière exhaustive par le Tribunal dans l’affaire Bainbridge [23/02/2006-, 194/03, Bainbridge (fig.)/Bridge et al., EU:T:2006:65].
Lorsque l’opposition à une marque de l’Union européenne est fondée sur plusieurs marques antérieures et que ces marques présentent des caractéristiques permettant de les considérer comme faisant partie d’une même «série» ou «famille», un risque de confusion peut être créé par la possibilité d’association entre la marque contestée et les marques antérieures faisant partie de la série. Toutefois, le risque d’association décrit ci-dessus ne peut être invoqué que si deux conditions sont cumulativement remplies.
En premier lieu, le titulaire d’une série d’enregistrements antérieurs doit fournir la preuve de l’usage de toutes les marques appartenant à la série ou, à tout le moins, d’un nombre de marques susceptible de constituer une «série».

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En l’espèce, l’opposante n’a pas prouvé qu’elle utilise une famille de signes, tels que les
marques de l’Union européenne no 478 586 et no 747 519 , dans laquelle le «Z» initial joue un rôle important, et qu’elle utilise une telle famille dans les mêmes domaines que ceux couverts par le signe contesté. Les éléments de preuve produits par l’opposante, comme indiqué ci-dessus, montrent uniquement l’usage du terme «ZARA». En outre, l’opposition n’était fondée que sur deux marques antérieures.
Par conséquent, le consommateur moyen, qui, aux fins de l’appréciation du risque de confusion, est considéré comme normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, ne confondra pas directement les signes en conflit ni ne les percevra comme provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement, malgré le degré d’attention accru utilisé à l’égard de certains de ces produits et services.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits et les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE [ancienne règle 94 (3) et règle 94 (7) (d) (ii) du REMUE, en vigueur avant le 01/10/2017], les frais à rembourser à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
María Clara Sofía SACRISTÁN Carlos MATEO PÉREZ
IBÁÑEZ FIORILLO
MARTÍNEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs

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du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.