EUIPO, 14 avril 2023, R 0280/2022‑2, DEVICE OF GEOMETRIC SHAPE (fig.)

EUIPO 14 avril 2023

Arguments

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Autre
Motifs de déchéance selon le RMUE
La chambre a noté que la demande de déchéance a été retirée, rendant la question sans objet.
Accepté
Retrait de la demande en déchéance
La chambre a statué que la partie qui retire sa demande doit supporter les frais exposés par l'autre partie.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 14 avr. 2023, n° R0280/2022-2
Numéro(s) :	R0280/2022-2
Textes appliqués :	Article 66 EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Sans statuer sur le fond
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Texte intégral

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LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 14 avril 2023
Dans l’affaire R 280/2022-2
ICE MOUNTAIN IBIZA S.L.
Carrer Des Moli 1 07820 San Antonio
Espagne Demanderesse en nullité/requérante représentée par Baylos, C/José Lázaro Galdiano, 6, 28036 Madrid (Espagne)
contre
Benetton Group S.r.l.
Via Villa Minelli, 1
31050 Ponzano Veneto (Treviso)
Italie Titulaire de la MUE/défenderesse représentée par Zanoli aboutissement Giavarini S.P.A., Via Melchiorre Gioia, 64, 20125 Milano (Italie)
Recours concernant la procédure d’annulation no 44 486C (demande de marque de l’Union européenne no 11 102 787)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de H. Salmi en tant que membre unique au sens de l’article 165, paragraphe 2 et (5), du RMUE [article 36 du RDMUE et/ou article 1, point c) (2) du règlement de procédure des chambres de recours] et de l’article 7 de la décision du présidium sur l’organisation des chambres de recours dans sa version actuellement en vigueur.
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 7 août 2012, Benetton Group S.r.l. (ci-après la «titulaire de la marque de l’Union européenne») a sollicité l’enregistrement de la marque figurative

pour la liste de produits et services suivante:
Classe 3: Préparationspour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; Dentifrices; Abrasifs; Eau de Cologne; Eau de lavande; Eaux de toilette; Eaux de senteur; Autocollants de stylisme ongulaire; Adhésifs
à usage cosmétique; Adhésifs pour fixer des postiches; Adhésifs pour fixer les cils artificiels; Décapants; Ammoniaque [alcali volatil] détergent; Aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; Ambre [parfumerie]; Amidon à lustrer; Adoucisseurs de tissus pour le linge; Air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; Aromates [huiles essentielles]; Arômes pour boissons [huiles essentielles]; Arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; Astringents à usage cosmétique; Baumes autres qu’à usage médical; Fleurs (bases pour parfums de -); Bâtonnets pour joss; Bâtonnets ouatés à usage cosmétique; Fards; Blanc de craie; Collage pour le linge; Eau de Javelle; Carbures métalliques [abrasifs]; Carbure de silicium [abrasif]; Papier à polir; Papier émeri; Papier de verre; Papiers abrasifs; Cendres volcaniques pour le nettoyage; Cire antidérapante pour planchers; Cire pour cordonniers; Cire à épiler; Cire à moustache;
Cire pour la blanchisserie; Cire à polir; Cires pour sols; Cire pour tailleurs; Polonais pour meubles et planchers; Cils postiches; Poudre pour le maquillage; Teintures pour cheveux; Bleu de lessive; Colorants pour la toilette; Corindon [abrasif]; Écorce de quillaja pour le lavage; Cosmétiques; Cosmétiques pour animaux; Cils (cosmétiques pour -); Sourcils (cosmétiques pour les -); Crèmes cosmétiques; Crème de bottes; Cires pour le cuir; Crèmes à polir; Crème pour blanchir la peau; Cristaux de soude pour le nettoyage; Préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; Dentifrices;
Désodorisants pour animaux domestiques; Déodorants pour êtres humains ou pour animaux; Détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; Diamantine [abrasif]; Héliotropine; Essence de badiane; Essence de menthe; Essence de térébenthine pour le dégraissage; Essence de bergamote; Essences éthériques; Agents de séchage pour lave-vaisselle; Extraits de fleurs [parfumerie]; Gels de massage autres qu’à usage médical; Gels pour blanchir les
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dents; Gelée de pétrole à usage cosmétique; Géraniol; Craie pour le nettoyage; Graisses à usage cosmétique; Encens; Ionone [parfumerie]; Laques pour les cheveux; Laques pour les ongles; Lait d’amandes à usage cosmétique; Laits de toilette; Bois odorants; Liquides antidérapants pour planchers; Liquides pour lave-glaces; Lessive de soude;
Lotions après-rasage; Lotions capillaires; Lotions à usage cosmétique; Brillants à lèvres; Cirages; Mascara; Masques de beauté; Sourcils (crayons pour les -); Crayons à usage cosmétique; Menthe pour la parfumerie; Motifs décoratifs à usage cosmétique;
Musc [parfumerie]; Nécessaires de cosmétique; Neutralisants pour permanentes; Huiles de toilette; Huiles essentielles; Huiles essentielles de cèdre; Huiles essentielles de citrons; Huiles pour la parfumerie; Huiles de nettoyage; Huiles à usage cosmétique;
Huile de gaulthie; Huile de jasmin; Huile de lavande; Huile d’amandes; Huile de rose; Ouate à usage cosmétique; Pâtes pour cuirs à rasoir; Cire pour cordonniers; Peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; Pierres à adoucir; Pierre à polir; Pierre ponce; Pierres d’alun [astringents]; Pierres à barbe [astringents]; Pommades à usage cosmétique; Pots-pourris odorants; Bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); Bain (préparations cosmétiques pour le -); Lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; Produits de glaçage pour le blanchissage; Préparations pour le nettoyage de dentiers; Préparations pour polir; Lotions pour l’ondulation des cheveux; Préparations pour polir les prothèses dentaires; Écrans solaires (préparations d’ -); Préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement; Détartrants à usage domestique; Cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; Produits pour enlever la rouille; Produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; Produits contre l’électricité statique à usage ménager; Peau (produits cosmétiques pour les soins de la -); Dépilatoires;
Parfumerie; Lessives; Toilette (produits de -) contre la transpiration; Produits pour aiguiser; Produits pour faire briller; Préparations pour faire briller les feuilles des plantes; Produits pour fumigations [parfums]; Produits de blanchissage; Produits de nettoyage à sec; Produits de maquillage; Produits pour la conservation du cuir
[cirages]; Bains de bouche, non à usage médical; Ongles (produits pour le soin des -);
Produits de nettoyage; Rasage (produits de -); Produits de toilette; Produits pour lisser;
Produits pour blanchir le linge; Produits pour parfumer le linge; Produits pour le nettoyage des papiers peints; Produits pour blanchir le cuir; Produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; Produits de démaquillage;
Produits pour enlever la peinture; Laques (produits pour enlever les -); Produits pour enlever les teintures; Vernis (produits pour enlever les -); Parfums; Parfums d’ambiance; Rouge à lèvres; Rouge à polir; Safrol; Apprêt d’amidon; Sels pour le bain non à usage médical; Sels pour blanchir; Savon d’amandes; Savon à barbe; Savonnettes; Savons; Savons contre la transpiration des pieds; Savons contre la transpiration; Savons désodorisants; Savons désinfectants; Savons médicinaux; Savons d’avivage; Shampooings; Shampooings pour animaux de compagnie; Shampooings secs; Détachants; Émeri; Soude pour blanchir; Matières à astiquer; Aérosols pour rafraîchir l’haleine; Bandelettes rafraîchissantes pour l’haleine; Lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; Décapants pour cire à plancher; Talc pour la toilette; Toile abrasive; Toile émeri; Toile de verre; Terpènes [huiles essentielles]; Teintures cosmétiques; Teintures pour la barbe; Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques;
Térébenthine pour le dégraissage; Tripoli pour le polissage; Ongles postiches;

Classe 9: Appareils et instruments scientifiques,nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement;
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Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; Disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; Logiciels; Extincteurs; Vêtements pour la protection contre le feu; Accélérateurs de particules; Accumulateurs électriques; Batteries électriques pour véhicules; Machines à additionner; Aéromètres; Agendas électroniques; Alambics pour expériences en laboratoire; Alcoomètres; Alidades; Altimètres; Haut-parleurs;
Ampèremètres; Dessous de cornues; Anneaux de calibrage; Anémomètres; Anodes; Antennes; Anticathodes; Apertomètres [optique]; Appareils à haute fréquence; Appareils de contrôle de chaleur; Appareils de contrôle de l’affranchissement; Appareils de chromatographie de laboratoire; Appareils de diffraction [microscopie]; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Verre recouvert d’un conducteur électrique; Appareils de cadrage pour diapositives; Appareils d’intercommunication; Appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; Appareils de mesure de précision; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; Appareils pour navigation par satellite; Appareils de projection; Appareils de radiologie à usage industriel; Appareils de signalisation navale; Appareils de téléguidage; Appareils et installations de production de rayons X non à usage médical; Appareils et machines de sondage; Appareils et instruments de chimie; Appareils et instruments de physique;
Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments géodésiques; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments pour l’astronomie; Appareils électriques de commutation; Appareils électriques de contrôle; Appareils électriques de mesure; Appareils électriques de surveillance; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; Appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer;
Appareils héliographiques; Appareils pour photocalques; Appareils photographiques;
Appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Boîtes à juke à musique; Appareils pour l’analyse de l’air; Appareils à sécher les épreuves photographiques; Processeurs de texte; Amplificateurs; Appareils pour l’analyse des aliments; Instruments pour l’analyse des gaz; Appareils pour l’analyse non à usage médical; Appareils de traitement de données; Appareils pour agrandissements [photographie]; Appareils d’enseignement audiovisuel; Appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; Appareils pour la distillation à usage scientifique; Appareils pour la phototélégraphie; Appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; Appareils pour l’enregistrement du son; Appareils pour l’enregistrement du temps; Appareils pour l’enregistrement des distances; Appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration artificielle; Appareils pour la reproduction du son; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; Appareils pour la transmission du son; Appareils à glacer les épreuves photographiques; Appareils pour la mesure des distances; Appareils de mesure de l’épaisseur du cuir; Appareils de mesure de l’épaisseur de peaux; Projecteurs diapositives; Appareils à rayons X non à usage médical; Chargeurs de batteries électriques; Tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage; Appareils pour transvaser l’oxygène; Radios; Appareils de radio pour véhicules; Appareils respiratoires pour nage subaquatique; Appareils d’enseignement; Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; Appareils stéréoscopiques; Appareils téléphoniques; Armoires de distribution [électricité]; Articles optiques; Jauges; Étuis pour lentilles de contact; Étuis
à lunettes; Étuis à lunettes; Coffrets pour lames de microscopes; Étuis spéciaux pour
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5 appareils et instruments photographiques; Actinomètres; Fourgons d’incendie; Déclencheurs [photographie]; Alarmes à sifflet; Alarmes sonores; Avertisseurs contre le vol; Avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule; Avertisseurs d’incendie; Enrouleurs [photographie]; Baguettes de sourciers; Bacs de rinçage [photographie]; Pupitres de distribution [électricité]; Baromètres; Ponts pesés;
Battes pour incendie; Bateaux-pompes à incendie; Batteries d’anodes; Batteries d’allumage; Batteries électriques; Bêtatrons; Balances; Balances de précision; Jumelles; Bobines électromagnétiques; Bobines de self; Bobines électriques; Bouées de repérage; Bouées de signalisation; Bras acoustiques pour tourne-disques; Bracelets d’identification codés, magnétiques; Boussoles [boussoles]; Compas de marine; Aimants décoratifs; Machines à calculer; Calculatrices de poche; Calibres; Jauges de taraudage; Pieds à coulisse; Chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu;
Chaussettes chauffées électriquement; Changeurs de disques [informatique]; Chambres de décompression; Chambres noires [photographie]; Cloches de signalisation; Sonnettes [dispositifs avertisseurs]; Sonnettes d’alarme électriques; Sonnettes de porte électriques; Boutons de sonnerie; Télescopes; Lunettes de visée pour armes à feu; Chargeurs de batteries; Cartes magnétiques d’identification; Cartes à mémoire ou à microprocesseur; Cartouches de jeux vidéo; Les casques de protection; Casques de protection pour le sport; Bombes; Bacs à batteries; Boîtes de branchement [électricité]; Caisses d’accumulateurs; Boîtes à clapets [électricité]; Chaînes d’arpenteur; Chaînettes de lunettes; Cathodes; Câbles à fibres optiques; Câbles coaxiaux; Câbles de démarrage pour moteurs; Câbles électriques; Éléments galvaniques; Cellules photovoltaïques;
Centrifugeuses de laboratoire; Appareils de télédiffusion; Clés USB; Puces à ADN;
Buzzers; Cyclotrons; Films cinématographiques exposés; Caméras cinématographiques;
Harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport;
Cordonnets pour téléphones mobiles; Ceintures de sauvetage; Circuits intégrés; Circuits imprimés; Sabliers; Encodeurs magnétiques; Raccordements électriques; Collecteurs électriques; Panneaux routiers lumineux ou mécaniques; Coupleurs acoustiques;
Coupleurs [équipements de traitement de données]; Commutateurs; Disques compacts
[audio-vidéo]; Comparateurs; Compas [instruments de mesure]; Ordinateurs portables;
Ordinateurs blocs-notes; Condensateurs; Condensateurs optiques; Conduites d’électricité; Conduits acoustiques; Conducteurs électriques; Connecteurs [électricité]; Raccords de lignes électriques; Compteurs de mille pour véhicules; Glaces [miroirs];
Compteurs de révolution; Pedomètres; Compteurs; Contacts électriques; Contrôleurs de vitesse pour véhicules; Convertisseurs électriques; Couvertures coupe-feu; Couvercles de prises électriques; Cordons de pince-nez; Cupels de laboratoire; Chronographes
[appareils enregistreurs de temps]; Cuillers doseuses; Écouteurs; Densimètres;
Densitomètres; Diaphragmes [acoustique]; Diaphragmes [photographie]; Diapositives;
Dynamomètres; Diodes électroluminescentes [DEL]; Disquettes souples; Disques acoustiques; Disques à calcul; Disques magnétiques; Disques optiques; Disques optiques compacts; Disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; Dessins animés; Dispositifs antiparasites [électricité]; Appareils cathodiques anticorrosion; Dispositifs de pilotage automatique pour véhicules;
Dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; Dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; Appareils et équipements de secours; Dispositifs électriques d’allumage à distance; Dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; Dispositifs d’équilibrage; Dispositifs de montage pour films cinématographiques; Distributeurs de billets; Dosimètres; Ordinateurs; Électrolyseurs; Émetteurs de signaux électroniques;
Émetteurs [télécommunication]; Épidiascopes; Ergomètres; Exposimètres [posemètres];
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Séchoirs [photographie]; Extincteurs; Étiquettes électroniques pour marchandises; Fichiers d’images téléchargeables; Fichiers de musique téléchargeables; Fils à plomb; Filaments conducteurs de lumière [fibres optiques]; Fils d’identification pour fils électriques; Fils de cuivre isolés; Fils électriques; Fils fusibles; Fils magnétiques; Fils téléphoniques; Fils télégraphiques; Filtres pour la photographie; Filtres pour masques respiratoires; Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; Sifflets de signalisation; Sifflets pour chiens; Flashes [photographie]; Fourneaux de laboratoire;
Photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques; Photomètres;
Fréquencemètres; Fusibles; Galènes [détecteurs]; Galvanomètres; Gazomètres
[instruments de mesure]; Genouillères pour ouvriers; Tourne-disques; Gilets pare- balles; Grilles pour accumulateurs; Gaines d’identification pour fils électriques; Gaines pour câbles électriques; Gants en amiante pour la protection contre les accidents; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Gants de protection contre les accidents; Gants de plongée; Hydromètres; Hygromètres; Installations électriques antivol; Couveuses pour la culture bactérienne; Indicateurs de niveau d’eau; Indicateurs de quantité; Indicateurs de température; Niveaux d’essence; Inclinomètres; Indicateurs de perte électrique; Indicateurs de vitesse; Indicateurs de vide; Induits [électricité];
Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; Vêtements de protection contre le feu; Inducteurs
[électricité]; Signalisation lumineuse; Enseignes mécaniques; Installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; Interfaces pour ordinateurs; Conjoncteurs; Interrupteurs, électriques; Disjoncteurs; Inverseurs [électricité];
Nécessaires mains libres pour téléphones; Lampes optiques; Lampes pour chambres noires [photographie]; Ampoules de flash; Clignotants [signaux lumineux]; Lances à incendie; Lanternes magiques; Lanternes de signalisation; Lasers non à usage médical.
Lactodensimètres; Lentilles de contact; Pare-soleil pour objectifs photographiques; Loupes [optique]; Verres correcteurs [optique]; Lentilles optiques; Verres à lunettes;
Lecteurs de codes à barres; Lecteurs de disques compacts; Unités de disques pour ordinateurs; Lecteurs DVD; Lecteurs [informatique]; Baladeurs multimédias; Lecteurs optiques; Limiteurs [électricité]; Conduites [électricité]; Niveaux à bulle; Niveaux à mercure; Niveaux à lunettes; Niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale]; Feux de signalisation pour la circulation; Machines comptables; Machines à compter et trier l’argent; Machines à dicter; Machines à facturer; Machines de pesage; Machines de bureau à cartes perforées; Machines à voter; Aimants; Magnétoscopes; Lecteurs de cassettes; Manches à air pour indiquer la direction du vent; Mannequins pour tests de collision; Manchons de jonction pour câbles électriques; Manomètres; Masques de protection; Masques de plongée; Casques de soudeurs; Respirateurs autres que pour la respiration artificielle; Matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; Stylos électroniques pour unités d’affichage visuel; Mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un jeton; Mégaphones; Membranes pour appareils scientifiques; Mémoires pour ordinateurs; Mesures de couturières; Règles [instruments de mesure]; Métronomes; Microphones; Micromètres; Microprocesseurs; Microscopes;
Microtomes; Minuteries, automatiques; Viseurs photographiques; Appareils de mesure;
Mesureurs de pression; Mesures; Meubles spéciaux pour laboratoires; Modems;
Moniteurs [matériel informatique]; Moniteurs [programmes informatiques]; Montures de lunettes; Montures de lunettes; Bornes [électricité]; Souris [informatique]; Bandes de nettoyage de têtes de lecture [enregistrement]; Bandes magnétiques; Bandes d’enregistrement sonore; Bandes vidéo; Objectifs [objectifs] optiques; Objectifs pour l’astrophotographie; Pince-nez; Lunettes antiéblouissantes; Lunettes de soleil; Lunettes
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de sport; Lunettes [optique]; Oculaires; Ohmmètres; Hologrammes; Ondemètres; Pointeurs [horloges pointeuses]; Oscillographes; Octants; Survolteurs; Obturateurs
[photographie]; Ozoniseurs [ozonisateurs]; Jalons [instruments d’arpentage]; Ballons météorologiques; Compresses; Gilets de sauvetage; Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; Pare-étincelles; Parafoudres; Paravents d’asbeste pour pompiers;
Parcomètres; Films radiographiques exposés; Films exposés; Périscopes; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Lactomètres; Pèse-lettres; Salinomètres; Poids; Puces
[circuits intégrés]; Tranches de silicium; Pieds d’appareils photographiques; Piles galvaniques; Piles solaires; Plombs de sondes; Plombs de fils à plomb; Pipettes;
Pyromètres; Plaques pour accumulateurs; Planimètres; Traceurs; Repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; Polarimètres; Fourgons d’incendie; Fiches, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; Prismes [optique]; Programmes d’ordinateurs
[logiciels téléchargeables]; Logiciels de jeux; Programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; Programmes informatiques enregistrés; Protège-dents;
Éprouvettes; Publications électroniques téléchargeables; Pointeurs électroniques à émission de lumière; Tableaux de commande [électricité]; Tableaux de connexion; Tableaux de distribution [électricité]; Radars; Redresseurs de courant; Radiographies autres qu’à usage médical; Rapporteurs [instruments de mesure]; Clôtures électrifiées;
Magnétophones à bande magnétique; Caisses enregistreuses; Indicateurs de pression;
Régulateurs contre les surtensions; Régulateurs de vitesse de tourne-disques;
Régulateurs de tension pour véhicules; Régulateurs d’éclairage de scène; Règles à calcul; Réglets [règles à coulisse]; Relais, électriques; Rhéostats; Résistances électriques; Respirateurs pour le filtrage de l’air; Filets de protection contre les accidents; Filets de sauvetage; Trames pour la photogravure; Récepteurs audio et vidéo;
Récepteurs téléphoniques; Réducteurs [électricité]; Réfractomètres; Réfracteurs; Règles
[instruments de mesure]; Baladeurs; Détecteurs; Détecteurs de fumée; Détecteurs de fausse monnaie; Détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire;
Balances [balances]; Rails électriques pour le montage de projecteurs; Saccharimètres;
Lignes de sondes; Gabarits [instruments de mesure]; Bouées de sauvetage; Satellites à usage scientifique; Combinaisons de plongée; Échelles de sauvetage; Sondeurs de fonds marins; Scanneurs [équipements de traitement de données]; Boîtiers de haut-parleurs; Boîtes de jonction [électricité]; Cartes de circuit imprimé; Écrans fluorescents; Écrans
[photographie]; Écrans de protection faciale pour ouvriers; Écrans de projection;
Écrans radiologiques à usage industriel; Signalisation lumineuse ou mécanique;
Signaux de brume non explosifs; Balises lumineuses; Arrondisseurs en ligne;
Répondeurs téléphoniques; Semi-conducteurs; Serre-fils [électricité]; Serrures électriques; Sextants; Sphéromètres; Égouttoirs pour la photographie; Simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; Sirènes; Logiciels enregistrés; Journaux
[instruments de mesure]; Sulphitomètres; Sonars; Sondes à usage scientifique;
Sonomètres; Miroirs pour inspection de travaux; Miroirs [optique]; Mire-œufs;
Spectrographes; Spectroscopes; Judas optiques pour portes; Guichets automatiques bancaires [GAB]; Systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; Imprimantes d’ordinateurs; Postes radiotéléphoniques; Postes radiotélégraphiques; Stéréoscopes; Cornues; Pince-nez pour plongeurs et nageurs; Instruments à oculaires; Instruments azimutaux; Alarmes; Instruments d’observation; Instruments de contrôle de chaudières; Instruments de cosmographie; Instruments de nivellement; Instruments de mesure;
Instruments et machines pour essais de matériaux; Instruments mathématiques; Instruments météorologiques; Caisses équipées d’instruments de dissection
[microscopie]; Instruments pour la navigation; Instruments d’arpentage; Tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; Supports pour bobines électriques;
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Supports d’enregistrement audio; Supports de données magnétiques; Supports de données optiques; Tableaux d’affichage électroniques; Tachymètres; Appareils pour couper les films; Tampons d’oreilles pour plongée; Tapis de souris; Mannequins pour exercices de secours [appareils d’instruction]; Bouchons indicateurs de pression pour valves; Taximètres; Claviers d’ordinateur; Planchettes [instruments d’arpentage];
Intermédiaires [photographie]; Cadres pour diapositives; Téléprompteurs; Télécopieurs; Téléphones portables; Télégraphes [appareils]; Télémètres; Telerupteurs;
Téléscripteurs; Appareils de télévision; Bâches de sauvetage; Théodolites;
Thermomètres, non à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Cartes magnétiques codées; Pylônes de téléphonie sans fil; Totalisateurs; Traducteurs électroniques de poche; Transistors [électroniques]; Transformateurs [électricité]; Transmetteurs [télécommunication]; Transmetteurs téléphoniques; Transpondeurs;
Trépieds pour appareils photographiques; Triangles de signalisation pour véhicules en panne; Triodes; Cornes de haut-parleurs; Trusquins [menuiserie]; Tubes à rayons X non
à usage médical; Tubes acoustiques; Tubes capillaires; Tubes lumineux; Tuyaux à incendie; Combinaisons de protection pour aviateurs; Unités centrales de traitement
[processeurs]; Unités à bande magnétique pour ordinateurs; Périphériques d’ordinateurs; Urinomètres; Tubes vacuum [radio]; Tubes amplificateurs; Valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; Tubes à cathode chaude; Variateurs
[régulateurs] de lumière; Variomètres; Plateaux de laboratoire; Verniers; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Verrerie graduée; Verre optique; Caméras vidéo; Cassettes vidéo; Écrans vidéo; Vidéotéléphones; Viscosimètres; Visières antiéblouissantes; VIS micrométriques pour instruments d’optique; Voltmètres; Talkies-walkies; Styli pour tourne-disques; Radeaux de sauvetage; Ballasts d’éclairage;
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes; Peaux d’animaux; Malles et valises; Parapluies et parasols; Cannes; Fouets et sellerie; Habits pour animaux de compagnie; Anneaux pour parapluies; Arçons de selles; Articles de sellerie; Étuis pour clés; Attaches de selles; Bandoulières; Harnais pour animaux; Alpenstocks; Cannes; Cannes de parapluies; Coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases»; Malles; Coffres de voyage; Porte-bébés; Sacs de sport; Bourses de mailles; Sacoches à outils vides; Porte-monnaie; Trousses de voyage [maroquinerie]; Brides [harnais]; Bridons; Boyaux pour charcuterie; Sangles pour équipement de soldats; KID; Gibecières [accessoires de chasse]; Porte-documents;
Sacs d’écoliers; Carton-cuir; Caisses en cuir ou en carton-cuir; Licous; Sangles de cuir;
Colliers pour animaux; Colliers de chevaux; Couvertures de peaux [fourrures];
Couvertures de chevaux; Cordons en cuir; Lanières de cuir; Courroies en cuir
[sellerie]; Courroies de harnais; Courroies de patins; Cuir brut ou mi-ouvré; Fers à cheval; Fils de cuir; Moleskine [imitation du cuir]; Fourreaux de parapluie; Fouets; Genouillères pour chevaux; Gaines de ressorts en cuir; Housses de selles d’équitation; Coussins de selles d’équitation; Garnitures de cuir pour meubles; Garnitures de harnachement; Laisses; Imitations du cuir; Poignées de cannes; Poignées de parapluies;
Poignées de valises; Écharpes pour porter les bébés; Sacs kangourou [porte-bébés]; Martinets [fouets]; Bandoulières en cuir; Mors pour animaux [harnachement]; Muselières; Parasols; Œillères [harnachement]; Parapluies; Dépouilles; Peaux d’animaux de boucherie; Peaux corroyées; Peaux chamoisées autres que pour le nettoyage; Fourrure; Batteurs en or; Pièces en caoutchouc pour étriers; Porte-cartes
[portefeuilles]; Porte-musique; Portefeuilles; Rênes; Filets à provisions; Sacs à main; Revêtements de meubles en cuir; Havresacs; Musettes à fourrage; Sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; Sacs de campeurs; Sacs de plage; Sacs de voyage;
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Sacs d’alpinistes; Sacs à provisions; Sacs à roulettes; Boîtes en cuir ou en carton-cuir; Boîtes en fibre vulcanisée; Boîtes à chapeaux en cuir; Boues [parties de peaux];
Cannes-sièges; Selles pour chevaux; Étriers; Étrivières; Baleines pour parapluies ou parasols; Parapluies ou parasols; Carcasses de sacs à main; TRACES [harnachement];
Mallettes; Valises; Mallettes pour documents; Sacs-housses pour vêtements pour le voyage; Valves en cuir; Sacs à dos;
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; Jetés de lit;
Tapis de table; Essuie-verres; Serviettes de toilette en matières textiles; Essuie-mains en matières textiles; Linge de bain à l’exception de l’habillement; Linge de maison; Linge de lit; Linge de table non en papier; Linge ouvré; Brocarts; Calicot; Canevas pour la tapisserie ou la broderie; Ronds de table non en papier; Haire [étoffe]; Couvertures de lit; Couvertures de lit en papier; Couvertures de voyage; Embrasses en matières textiles;
Literie [linge]; Basins; Cotonnades; Crêpe [tissu]; Crépon; Damas [étoffe]; Étiquettes en tissu; Mouchoirs de poche en matières textiles; Taies d’oreillers; Enveloppes de matelas; Feutre; Flanelle de santé; Flanelle [tissu]; Coiffes de chapeaux; Housses de protection pour meubles; Housses pour coussins; Housses d’oreillers; Housses pour abattants de toilettes; Doublures [étoffes]; Fanions non en papier; Gaze [tissu]; Gants de toilette; Jersey [tissu]; Cheviottes [étoffes]; Draps; Marabout [étoffe]; Filtrantes
(matières -) [matières textiles]; Matières plastiques [succédanés du tissu]; Matières textiles; Droguet; Tapis de billards; Blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; Tentures murales en matières textiles; Édredons [couvre-pieds de duvet]; Portières
[rideaux]; Coutil; Revêtements de meubles en matières plastiques; Revêtements de meubles en matières textiles; Sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; Dessous de carafes [linge de table]; Étamine; Étamine de blutoir; Bannières;
Toile; Chaussures (étoffes à doublure pour -); Laine (tissus de -); Tissus étanches aux gazpour ballons aéronautiques; Chemins de table; Linceuls; Taffetas [tissu]; Nappes non en papier; Moleskine [tissu]; Chanvre (toile de -); Toile calicale imprimée; Toile à matelas; Toiles cirées [nappes]; Toiles gommées autres que pour la papeterie; Toiles à fromage; Bougran; Rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; Rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; Tissus; Tissus adhésifs collables à chaud; Chanvre (tissus de -); Jute (tissus de -); Lin (tissus de -); Rayonne (tissus de -); Ramie (tissus de -); Soie (tissus de -); Patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); Spart
(tissus de -); Tissus élastiques; Tissus imitant la peau d’animaux; Tissus en fibres de verre à usage textile; Tricots [tissus]; Non-tissés [textile]; Meubles (tissu pour -); Tissus pour chaussures; Lingerie (tissus pour la -); Tissus à usage textile; Tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; Tissu chenillé; Frise [étoffe]; Sets de table non en papier; Serviettes de table en matières textiles; Serviettes à démaquiller en matières textiles; Treillis [toile de chanvre]; Couvre-lits; Tulles; Velours; Vitrages [rideaux];
Moustiquaires; Zéphyr [tissu];

Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; Vêtements en imitations du cuir;
Vêtements en cuir; Automobilistes (habillement pour -); Habillement pour cycliste;
Vêtements de gymnastique; Robes; Peignoirs; Bain (peignoirs de -); Antidérapants pour chaussures; Vêtements; Bandanas [foulards]; Bavoirs non en papier; Bonnets; Bérets;
Sous-vêtements; Lingerie de corps anti-transpiration; Blouses; Boas [tours de cou];
Body [justaucorps]; Bretelles; Crampons de chaussures de football; Corsets; Galoches;
Calottes; Chaussures; Chaussures de sport; Bas; Bas sudorifuges; Chaussons;
Chaussettes; Culottes; Chemisettes; Chemises; Vareuses; Camisoles; Chapeaux; Hauts- de-forme; Chapeaux en papier [habillement]; Manteaux; Capuchons [vêtements];
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Carcasses de chapeaux; Chancelières non chauffées électriquement; Ceintures
[habillement]; Ceintures porte-monnaie [habillement]; Collants; Cols; Faux-cols;
Cache-corset; Chapellerie; Cache-col; Couvre-oreilles [habillement]; Layettes;
Corselets; Costumes; Vêtements de plage; Costumes de mascarade; Cravates;
Lavallières; Bain (bonnets de -); Bonnets de douche; Bandeaux pour la tête
[habillement]; Pochettes [habillement]; Foulards; Ferrures de chaussures; Doublures confectionnées [parties de vêtements]; Gabardines [vêtements]; Guêtres; Vestes; Vestes de pêcheurs; Jarretières; Jupes; Robes-chasubles; Tabliers [vêtements]; Gaines [sous- vêtements]; Gants [habillement]; Mitons; Gants de ski; Trépointes de chaussures;
Imperméables; Confectionnés (vêtements -); Vêtements en papier; Tricots [vêtements];
Jerseys [vêtements]; Jambières; Leggins [pantalons]; Livrées; Maillots; Bonneterie; Costumes de bain; Chandails; Manchons [habillement]; Manipules [liturgie]; Pèlerines;
Mantilles; Masques pour dormir; Jupes-shorts; Mitres [habillement]; Caleçons;
Caleçons de bain; Gilets; Culottes pour bébés; Pantalons; Parkas; Pelisses; Fourrures
[vêtements]; Empiècements de chemises; Chasubles; Pyjamas; Manchettes
[habillement]; Ponchos; Pull-overs; Bouts de chaussures; Jarretelles; Fixe-chaussettes; Soutiens-gorge; Talonnettes pour chaussures; Talonnettes pour les bas; Sandales; Bain
(sandales de -); Saris; Sarongs; Souliers; Espadrilles; Souliers de bain; Chaussures de gymnastique; Chaussures de plage; Chaussures de football; Souliers de sport;
Chaussures de ski; Châles; Écharpes; Slips; Brodequins; Guimpes [vêtements];
Paletots; Vêtements de dessus; Dessous-de-bras; Sous-pieds; Jupons; Combinaisons
[sous-vêtements]; Plastrons de chemises; Bottines; Bottes; Étoles [fourrures]; Semelles;
Semelles intérieures; Talons; Poches de vêtements; Tee-shirts; Toges; Empeignes; Tiges de bottes; Turbans; Combinaisons de ski nautique; Combinaisons [vêtements];
Uniformes; Voilettes; Visières [chapellerie]; Sabots [chaussures];
Classe 35: Publicité; Gestion des affaires commerciales; Administration commerciale; Travaux de bureau; Affichage publicitaire; Location de distributeurs automatiques;
Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; Agences d’informations commerciales; Agences de publicité; Agences d’import-export; Mise à jour de matériel publicitaire; Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; Analyse du prix de revient; Aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; Conseils professionnels d’affaires; Conseils en gestion commerciale; Conseils en gestion de personnel; Comptabilité; Décoration de vitrines; Distribution de produits publicitaires; Distribution d’échantillons; Démonstration de produits; Gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle; Publicité par publipostage; Compilation de statistiques; Facturation; Gérance organisationnelle d’hôtels; Gestion d’affaires pour le compte de sportifs; Gestion de fichiers informatiques; Informations d’affaires; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Investigations pour affaires; Mise en page à des fins publicitaires; Location d’espaces publicitaires; Marketing; Location de photocopieurs; Location de machines et d’appareils de bureaux; Location de matériel publicitaire; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; Organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; Experts en efficacité; Préparation de feuilles de paye; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; Prévisions économiques; Production de films publicitaires; L’aide à la direction des affaires; Promotion des ventes pour des tiers; Publication de textes publicitaires; Publicité; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité par correspondance; Courrier publicitaire; Publicité radiophonique; Publicité télévisuelle; Compilation d’informations
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11 dans des bases de données informatiques; Renseignements d’affaires; Recrutement de personnel; Rédaction de textes publicitaires; Relations publiques; Recherche de parraineurs; Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers;
Recherches de marché; Recherches commerciales; Reproduction de documents; Tests psychologiques pour la sélection du personnel; Services d’abonnement à des journaux pour des tiers; Services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; Services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; Services de comparaison de prix; Conseils en organisation et direction des affaires; Conseils en organisation des affaires; Conseils en gestion commerciale; Services de dactylographie; Services de photocopie; Services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; Services de revues de presse; Services de relogement pour entreprises; Services de répondeurs téléphoniques pour abonnés non disponibles; Services de secrétariat; Sténographie; Services de sous- traitance [assistance commerciale]; Services de télémarketing; Systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; Sondages d’opinion; Établissement de déclarations fiscales; Établissement de relevés de comptes; Estimations commerciales; Études de marché; Transcription; Traitement administratif de commandes d’achats; Traitement de texte; Bureaux de placement; Vente aux enchères; Audit.

2 La demande a été publiée le 20 décembre 2012 et la marque a été enregistrée le 1 avril
2013.
3 Le 15 juin 2020, Ice Mountain Ibiza S.L. (ci-après la «demanderesse en annulation») a déposé une demande en déchéance à l’encontre de la marque enregistrée pour tous les produits et services.
4 Les motifs de la demande en déchéance étaient ceux visés à l’article 58, paragraphe 1, point a), du RMUE.
5 Par décision du 7 décembre 2021 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’annulation a prononcé la déchéance partielle de la marque de l’Union européenne contestée, à savoir pour les produits et services suivants:
Classe 3: Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; abrasifs; eau de lavande; eaux de senteur; autocollants de stylisme ongulaire; adhésifs à usage cosmétique; adhésifs pour fixer des postiches; adhésifs pour fixer des cils postiches; décapants; ammoniaque [alcali volatil] détergent; aloe vera (préparations d') à usage cosmétique; ambre [parfumerie]; amidon à lustrer; adoucisseurs de tissus pour le linge; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l’aspiration; aromates [huiles essentielles]; arômes pour boissons [huiles essentielles]; arômes pour gâteaux [huiles essentielles]; astringents à usage cosmétique; baumes autres qu’à usage médical; bases pour parfums de fleurs; bâtonnets pour joss; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; fards; blanc de craie; collage pour le linge; eau de Javelle; carbures métalliques [abrasifs]; carbure de silicium [abrasif]; papier à polir; papier émeri; papier de verre; papiers abrasifs; cendres volcaniques pour le nettoyage; cire antidérapante pour planchers; cire pour cordonniers; cire à épiler; cire
à moustache; cire pour la blanchisserie; cire à polir; cires pour sols; cire pour tailleurs; polonais pour meubles et planchers; cils postiches; poudre pour le maquillage; teintures pour cheveux; bleu de lessive; colorants pour la toilette; corindon [abrasif]; écorce de
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quillaja pour le lavage; cosmétiques; cosmétiques pour animaux; cosmétiques pour les cils; sourcils (cosmétiques pour les -); crèmes cosmétiques; crème de bottes; cires pour le cuir; crèmes à polir; crème pour blanchir la peau; cristaux de soude pour le nettoyage; préparations de blanchiment [décolorants] à usage cosmétique; dentifrices; désodorisants pour animaux domestiques; déodorants pour êtres humains ou pour animaux; détergents [détersifs] autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical; diamantine [abrasif]; héliotropine; essence de badiane; essence de menthe; essence de térébenthine pour le dégraissage; essence de bergamote; essences éthériques; agents de séchage pour lave-vaisselle; extraits de fleurs
[parfumerie]; gels de massage autres qu’à usage médical; gels pour blanchir les dents; gelée de pétrole à usage cosmétique; géraniol; craie pour le nettoyage; graisses à usage cosmétique; encens; Ionone [parfumerie]; laques pour les cheveux; laques pour les ongles; lait d’amandes à usage cosmétique; laits de toilette; bois odorants; liquides antidérapants pour planchers; liquides pour lave-glaces; lessive de soude; lotions après- rasage; lotions capillaires; lotions à usage cosmétique; brillants à lèvres; cirages; mascara; masques de beauté; sourcils (crayons pour les -); crayons à usage cosmétique; menthe pour la parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; musc [parfumerie]; nécessaires de cosmétique; neutralisants pour permanentes; huiles de toilette; huiles essentielles; huiles essentielles de cèdre; huiles essentielles de citrons; huiles pour la parfumerie; huiles de nettoyage; huiles à usage cosmétique; huile de gaulthie; huile de jasmin; huile de lavande; huile d’amandes; huile de rose; ouate à usage cosmétique; pâtes pour cuirs à rasoir; cire pour cordonniers; peroxyde d’hydrogène à usage cosmétique; pierres à adoucir; pierre à polir; pierre ponce; pierres d’alun [astringents]; pierres à barbe [astringents]; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; bronzage de la peau (préparations cosmétiques pour le -); produits cosmétiques pour le bain; lavage pour la toilette intime (préparations de -), déodorantes ou pour l’hygiène; produits de glaçage pour le blanchissage; préparations pour nettoyer les prothèses dentaires; préparations pour polir; lotions pour l’ondulation des cheveux; préparations pour polir les prothèses dentaires; écrans solaires (préparations d’ -); préparations pour déboucher les tuyaux de drainage; détartrants à usage domestique; cosmétiques
(préparations -) pour l’amincissement; produits pour enlever la rouille; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique [blanchisserie]; produits contre l’électricité statique à usage ménager; produits cosmétiques pour le soin de la peau; dépilatoires; lessives; toilette (produits de -) contre la transpiration; produits pour aiguiser; produits pour faire briller; préparations pour faire briller les feuilles des plantes; produits pour fumigations [parfums]; produits de blanchissage; produits de nettoyage à sec; produits de maquillage; produits pour la conservation du cuir
[cirages]; bains de bouche, non à usage médical; ongles (produits pour le soin des -); produits de nettoyage; rasage (produits de -); produits de toilette; produits pour lisser; produits pour blanchir le linge; produits pour parfumer le linge; produits pour le nettoyage des papiers peints; produits pour blanchir le cuir; produits dégraissants autres que ceux utilisés au cours d’opérations de fabrication; produits de démaquillage; produits pour enlever la peinture; laques (produits pour enlever les -); produits pour enlever les teintures; vernis (produits pour enlever les -); parfums d’ambiance; rouge à lèvres; rouge à polir; Safrol; apprêt d’amidon; sels pour le bain non à usage médical; sels pour blanchir; savon d’amandes; savon à barbe; savonnettes; savons; savons contre la transpiration des pieds; savons contre la transpiration; savons désodorisants; savons désinfectants; savons médicinaux; savons d’avivage; shampooings; shampooings pour animaux de compagnie; shampooings secs; détachants; émeri; soude pour blanchir; matières à astiquer; aérosols pour rafraîchir l’haleine; bandelettes rafraîchissantes pour
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l’haleine; lingettes imprégnées d’un détergent pour le nettoyage; décapants pour cire à plancher; talc pour la toilette; toile abrasive; toile émeri; toile de verre; terpènes [huiles essentielles]; teintures cosmétiques; teintures pour la barbe; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; térébenthine pour le dégraissage; Tripoli pour le polissage; ongles postiches; produits de parfumerie à l’exception des parfums à usage personnel; parfums à l’exception des parfums à usage personnel; produits de parfumerie à l’exception des parfums à usage personnel;
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; logiciels; extincteurs; vêtements pour la protection contre le feu; accélérateurs de particules; accumulateurs électriques; batteries électriques pour véhicules; machines à additionner; aéromètres; agendas électroniques; alambics pour expériences en laboratoire; alcoomètres; alidades; Altimètres; haut-parleurs; ampèremètres; dessous de cornues; anneaux de calibrage; anémomètres; anodes; antennes; anticathodes; Apertomètres [optique]; appareils à haute fréquence; appareils de contrôle de chaleur; appareils de contrôle de l’affranchissement; appareils de chromatographie de laboratoire; appareils de diffraction [microscopie]; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; verre recouvert d’un conducteur électrique; appareils de cadrage pour diapositives; appareils d’intercommunication; appareils d’ionisation non pour le traitement de l’air ou de l’eau; appareils de mesure de précision; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; appareils pour navigation par satellite; appareils de projection; appareils de radiologie à usage industriel; appareils de signalisation navale; appareils de téléguidage; appareils et installations de production de rayons X non à usage médical; appareils et machines de sondage; appareils et instruments de chimie; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments pour l’astronomie; appareils électriques de commutation; appareils électriques de contrôle; appareils électriques de mesure; appareils électriques de surveillance; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; appareils héliographiques; appareils pour photocalques; appareils photographiques; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; boîtes à juke à musique; appareils pour l’analyse de l’air; appareils à sécher les épreuves photographiques; processeurs de texte; amplificateurs; appareils pour l’analyse des aliments; instruments pour l’analyse des gaz; appareils pour l’analyse non à usage médical; appareils de traitement de données; appareils pour agrandissements [photographie]; appareils d’enseignement audiovisuel; appareils de diagnostic autres qu’à usage médical; appareils pour la distillation à usage scientifique; appareils pour la phototélégraphie; appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; appareils pour l’enregistrement du son; appareils pour l’enregistrement du temps; appareils pour l’enregistrement des distances; appareils pour la respiration, à l’exception des appareils de respiration
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artificielle; appareils pour la reproduction du son; appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; appareils pour la transmission du son; appareils à glacer les épreuves photographiques; appareils pour la mesure des distances; appareils à mesurer l’épaisseur du cuir; appareils à mesurer l’épaisseur des peaux; projecteurs diapositives; appareils à rayons X non à usage médical; chargeurs de batteries électriques; tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage; appareils pour transvaser l’oxygène; radios; appareils de radio pour véhicules; appareils respiratoires pour nage subaquatique; appareils d’enseignement; appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques; appareils stéréoscopiques; appareils téléphoniques; armoires de distribution [électricité]; articles optiques; jauges; étuis pour lentilles de contact; étuis à lunettes; étuis à lunettes; coffrets pour lames de microscopes; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Actinomètres; fourgons d’incendie; déclencheurs [photographie]; alarmes à sifflet; alarmes sonores; avertisseurs contre le vol; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneus de véhicule; avertisseurs d’incendie; enrouleurs [photographie]; baguettes de sourciers; bacs de rinçage [photographie]; pupitres de distribution [électricité]; baromètres; ponts pesés; battes pour incendie; bateaux-pompes à incendie; batteries d’anodes; batteries d’allumage; batteries électriques; baltatrons; balances; balances de précision; jumelles; bobines électromagnétiques; bobines de self; bobines électriques; bouées de repérage; bouées de signalisation; bras acoustiques pour tourne-disques; bracelets d’identification codés, magnétiques; boussoles directionnelles; compas de marine; aimants décoratifs; machines à calculer; calculatrices de poche; calibres; jauges de taraudage; pieds à coulisse; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; chaussettes chauffées électriquement; changeurs de disques [informatique]; chambres de décompression; chambres noires [photographie]; cloches de signalisation; sonnettes
[dispositifs avertisseurs]; sonnettes d’alarme électriques; sonnettes de porte électriques; boutons de sonnerie; télescopes; lunettes de visée pour armes à feu; chargeurs de batteries; cartes magnétiques d’identification; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartouches de jeux vidéo; les casques de protection; casques de protection pour le sport; bombes; bacs à batteries; boîtes de branchement [électricité]; caisses d’accumulateurs; boîtes à clapets [électricité]; chaînes d’arpenteur; chaînettes de lunettes; cathodes; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; câbles de démarrage pour moteurs; câbles électriques; éléments galvaniques; cellules photovoltaïques; centrifugeuses de laboratoire; appareils de télédiffusion; Clés USB; Puces à ADN; buzzers; cyclotrons; films cinématographiques exposés; caméras cinématographiques; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules et équipement de sport; cordonnets pour téléphones mobiles; ceintures de sauvetage; circuits intégrés; circuits imprimés; sabliers; encodeurs magnétiques; raccordements électriques; collecteurs électriques; panneaux routiers lumineux ou mécaniques; coupleurs acoustiques; coupleurs [équipements de traitement de données]; commutateurs; disques compacts [audio-vidéo]; comparateurs; compas [instruments de mesure]; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; condensateurs; condensateurs optiques; conduites d’électricité; conduits acoustiques; conducteurs électriques; connecteurs [électricité]; raccords de lignes électriques; compteurs de mille pour véhicules; glaces [miroirs]; compteurs de révolution; pedomètres; compteurs; contacts électriques; contrôleurs de vitesse pour véhicules; convertisseurs électriques; couvertures coupe-feu; couvercles de prises électriques; cordons de pince-nez; tasses de laboratoire; chronographes [appareils enregistreurs de temps]; cuillers doseuses; écouteurs; Densimètres; densitomètres; diaphragmes
[acoustique]; diaphragmes [photographie]; diapositives; dynamomètres; diodes électroluminescentes [DEL]; disquettes souples; disques acoustiques; disques à calcul;
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disques magnétiques; disques optiques; disques optiques compacts; disques réfléchissants à porter, pour la prévention des accidents de la circulation; dessins animés; dispositifs antiparasites [électricité]; appareils cathodiques anticorrosion; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; dispositifs de sauvetage; dispositifs électriques d’allumage à distance; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne- disques; dispositifs d’équilibrage; dispositifs de montage pour films cinématographiques; distributeurs de billets; dosimètres; ordinateurs; électrolyseurs; émetteurs de signaux électroniques; émetteurs [télécommunication]; épidiascopes; ergomètres; exposimètres [posemètres]; séchoirs [photographie]; extincteurs; étiquettes électroniques pour marchandises; fichiers d’images téléchargeables; fichiers de musique téléchargeables; fils à plomb; filaments conducteurs de lumière [fibres optiques]; fils d’identification pour fils électriques; fils de cuivre isolés; fils électriques; fils fusibles; fils magnétiques; fils téléphoniques; fils télégraphiques; filtres pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; sifflets de signalisation; sifflets pour chiens; flashes [photographie]; fourneaux de laboratoire; photocopieurs photographiques, électrostatiques, thermiques; photomètres;
Fréquencemètres; fusibles; galènes [détecteurs]; galvanomètres; gazomètres
[instruments de mesure]; genouillères pour ouvriers; tourne-disques; gilets pare-balles; grilles pour accumulateurs; gaines d’identification pour fils électriques; gaines pour câbles électriques; gants en amiante pour la protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants de protection contre les accidents; gants de plongée; Hydromètres; hygromètres; installations électriques antivol; couveuses pour la culture bactérienne; indicateurs de niveau d’eau; indicateurs de quantité; indicateurs de température; niveaux d’essence; clinomètres; indicateurs de perte électrique; indicateurs de vitesse; indicateurs de vide; induits [électricité]; vêtements en amiante pour la protection contre le feu; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; vêtements de protection contre le feu; inducteurs
[électricité]; signalisation lumineuse; enseignes mécaniques; installations électriques pour la commande à distance d’opérations industrielles; interfaces pour ordinateurs; Conjoncteurs; interrupteurs, électriques; disjoncteurs; inverseurs [électricité]; nécessaires mains libres pour téléphones; lampes optiques; lampes pour chambres noires [photographie]; ampoules de flash; clignotants [signaux lumineux]; lances à incendie; lanternes magiques; lanternes de signalisation; lasers non à usage médical. lactodensimètres; lentilles de contact; pare-soleil pour objectifs photographiques; loupes
[optique]; verres correcteurs [optique]; lentilles optiques; lecteurs de codes à barres; lecteurs de disques compacts; unités de disques pour ordinateurs; lecteurs DVD; lecteurs [informatique]; baladeurs multimédias; lecteurs optiques; limiteurs
[électricité]; conduites [électricité]; niveaux à bulle; niveaux à mercure; niveaux à lunettes; niveaux [instruments pour déterminer l’horizontale]; feux de signalisation pour la circulation; machines comptables; machines à compter et trier l’argent; machines à dicter; machines à facturer; machines de pesage; machines de bureau à cartes perforées; machines à voter; aimants; magnétoscopes; lecteurs de cassettes; manches à air pour indiquer la direction du vent; mannequins pour tests de collision; manchons de jonction pour câbles électriques; manomètres; masques de protection; masques de plongée; casques de soudeurs; respirateurs autres que pour la respiration artificielle; matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles]; stylos électroniques pour unités d’affichage visuel; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction
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d’un jeton; mégaphones; membranes pour appareils scientifiques; mémoires pour ordinateurs; mesures de couturières; règles [instruments de mesure]; métronomes; microphones; micromètres; microprocesseurs; microscopes; microtomes; minuteries, automatiques; viseurs photographiques; appareils de mesure; mesureurs de pression; mesures; meubles spéciaux pour laboratoires; modems; moniteurs [matériel informatique]; moniteurs [programmes informatiques]; bornes [électricité]; souris
[informatique]; bandes de nettoyage de têtes de lecture [enregistrement]; bandes magnétiques; bandes d’enregistrement sonore; bandes vidéo; objectifs [objectifs] optiques; objectifs pour l’astrophotographie; pince-nez; lunettes antiéblouissantes; lunettes de sport; oculaires; Ohmmètres; hologrammes; ondemètres; pointeurs [horloges pointeuses]; oscillographes; octants; Survolteurs; obturateurs [photographie]; ozoniseurs [ozonisateurs]; jalons [instruments d’arpentage]; ballons météorologiques; compresses; gilets de sauvetage; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques;
Pare-étincelles; parafoudres; paravents d’asbeste pour pompiers; parcomètres; films radiographiques exposés; films exposés; périscopes; Pèse-acide; Pèse-acide pour accumulateurs; Lactomètres; pèse-lettres; salinomètres; poids; puces [circuits intégrés]; tranches de silicium; pieds d’appareils photographiques; piles galvaniques; piles solaires; plombs de sondes; plombs de fils à plomb; pipettes; pyromètres; plaques pour accumulateurs; planimètres; traceurs; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; polarimètres; fourgons d’incendie; fiches, prises et autres contacts [connecteurs électriques]; prismes [optique]; programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; logiciels de jeux; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes informatiques enregistrés; protège-dents; éprouvettes; publications électroniques téléchargeables; pointeurs électroniques à émission de lumière; tableaux de commande [électricité]; tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; radars; redresseurs de courant; radiographies autres qu’à usage médical; rapporteurs
[instruments de mesure]; clôtures électrifiées; magnétophones à bande magnétique; caisses enregistreuses; indicateurs de pression; régulateurs contre les surtensions; régulateurs de vitesse de tourne-disques; régulateurs de tension pour véhicules; régulateurs d’éclairage de scène; règles à calcul; Réglets [règles à coulisse]; relais, électriques; Rhéostats; résistances électriques; respirateurs pour le filtrage de l’air; filets de protection contre les accidents; filets de sauvetage; trames pour la photogravure; récepteurs audio et vidéo; récepteurs téléphoniques; réducteurs
[électricité]; réfractomètres; réfracteurs; règles [instruments de mesure]; baladeurs; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs de fausse monnaie; détecteurs d’objets métalliques à usage industriel ou militaire; balances [balances]; rails électriques pour le montage de projecteurs; saccharomètres; lignes de sondes; gabarits [instruments de mesure]; bouées de sauvetage; satellites à usage scientifique; combinaisons de plongée; échelles de sauvetage; sondeurs de fonds marins; scanneurs [équipements de traitement de données]; boîtiers de haut-parleurs; boîtes de jonction [électricité]; cartes de circuit imprimé; écrans fluorescents; écrans [photographie]; écrans de protection faciale pour ouvriers; écrans de projection; écrans radiologiques à usage industriel; signalisation lumineuse ou mécanique; signaux de brume non explosifs; balises lumineuses;
Arrondisseurs en ligne; répondeurs téléphoniques; semi-conducteurs; serre-fils
[électricité]; serrures électriques; sextants; sptomètres; égouttoirs pour la photographie; simulateurs pour la conduite et le contrôle de véhicules; sirènes; logiciels enregistrés; journaux [instruments de mesure]; sulfitomètres; sonars; sondes à usage scientifique; Sonomètres; miroirs pour inspection de travaux; miroirs [optique]; Mire-œufs;
Spectrographes; spectroscopes; judas optiques pour portes; guichets automatiques bancaires [GAB]; systèmes d’arrosage pour la protection contre le feu; imprimantes
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d’ordinateurs; postes radiotéléphoniques; postes radiotélégraphiques; stéréoscopes; cornues; pince-nez pour plongeurs et nageurs; appareils à oculaires; instruments azimutaux; alarmes; instruments d’observation; instruments de contrôle de chaudières; instruments de cosmographie; instruments de nivellement; instruments de mesure; instruments et machines pour essais de matériaux; instruments mathématiques; instruments météorologiques; caisses équipées d’instruments de dissection
[microscopie]; instruments pour la navigation; instruments d’arpentage; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones portables; supports pour bobines électriques; supports d’enregistrement audio; supports de données magnétiques; supports de données optiques; tableaux d’affichage électroniques; tachymètres; appareils pour couper les films; tampons d’oreilles pour plongée; tapis de souris; mannequins pour exercices de secours [appareils d’instruction]; bouchons indicateurs de pression pour valves; taximètres; claviers d’ordinateur; planchettes [instruments d’arpentage]; intermédiaires [photographie]; cadres pour diapositives; téléprompteurs; télécopieurs; téléphones portables; télégraphes [appareils]; télémètres; telerupters; téléscripteurs; appareils de télévision; bâches de sauvetage; théodolites; thermomètres, non à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; cartes magnétiques codées; pylônes de téléphonie sans fil; totalisateurs; traducteurs électroniques de poche; transistors
[électroniques]; transformateurs [électricité]; transmetteurs [télécommunication]; transmetteurs téléphoniques; transpondeurs; trépieds pour appareils photographiques; triangles de signalisation pour véhicules en panne; triodes; cornes de haut-parleurs; Trusquins [menuiserie]; tubes à rayons X non à usage médical; tubes acoustiques; tubes capillaires; tubes lumineux; tuyaux à incendie; combinaisons de protection pour aviateurs; unités centrales de traitement [processeurs]; unités à bande magnétique pour ordinateurs; périphériques d’ordinateurs; urinomètres; tubes vacuum [radio]; tubes amplificateurs; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; tubes à cathode chaude; variateurs [régulateurs] de lumière; variomètres; plateaux de laboratoire;
Verniers; vêtements spéciaux pour laboratoires; verrerie graduée; verre optique; caméras vidéo; cassettes vidéo; écrans vidéo; vidéotéléphones; Viscosimètres; visières antiéblouissantes; VIS micrométriques pour instruments d’optique; voltmètres; talkies- walkies; styli pour tourne-disques; radeaux de sauvetage; ballasts d’éclairage;
Classe 18: Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d’autres classes (à l’exception des sacs et portefeuilles); peaux d’animaux; parasols; cannes; fouets et sellerie; habits pour animaux de compagnie; anneaux pour parapluies; arçons de selles; articles de sellerie; étuis pour clés; attaches de selles; bandoulières; harnais pour animaux; alpenstocks; cannes; cannes de parapluies; coffres de voyage; porte- bébés; bourses de mailles; sacoches à outils vides; brides [harnais]; bridons; boyaux pour charcuterie; sangles pour équipement de soldats; KID; gibecières [accessoires de chasse]; carton-cuir; caisses en cuir ou en carton-cuir; Licous; sangles de cuir; colliers pour animaux; colliers de chevaux; couvertures de peaux [fourrures]; couvertures de chevaux; lacets de cuir; lanières de cuir; courroies en cuir [sellerie]; courroies de harnais; courroies de patins; cuir brut ou mi-ouvré; fers à cheval; fils de cuir; moleskine
[imitation du cuir]; fourreaux de parapluie; fouets; genouillères pour chevaux; gaines de ressorts en cuir; housses de selles d’équitation; coussins de selles d’équitation; garnitures de cuir pour meubles; garnitures de harnachement; laisses; imitations du cuir; poignées de cannes; poignées de parapluies; poignées de valises; écharpes pour porter les bébés; sacs kangourou [porte-bébés]; martinets [fouets]; bandoulières en cuir; mors pour animaux [harnachement]; muselières; parasols; œillères
[harnachement]; dépouilles; peaux d’animaux de boucherie; peaux corroyées; peaux
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chamoisées autres que pour le nettoyage; fourrure; batteurs en or; pièces en caoutchouc pour étriers; porte-musique; rênes; filets à provisions; revêtements de meubles en cuir; musettes à fourrage; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage; sacs de campeurs; sacs d’alpinistes; sacs à roulettes; boîtes en cuir ou en carton-cuir; boîtes en fibre vulcanisée; boîtes à chapeaux en cuir; boues [parties de peaux]; cannes-sièges; selles pour chevaux; étriers; étrivières; baleines pour parapluies ou parasols; parapluies ou parasols; carcasses de sacs à main; TRACES [harnachement]; mallettes pour documents; valves en cuir;
Classe 24: Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes; jetés de lit; tapis de table; essuie-verres; serviettes de toilette en matières textiles; essuie-mains en matières textiles; linge de bain à l’exception de l’habillement; linge de maison; linge de lit; linge de table non en papier; linge ouvré; brocarts; calicot; canevas pour la tapisserie ou la broderie; ronds de table non en papier; haire [étoffe]; couvertures de lit; couvertures de lit en papier; couvertures de voyage; embrasses en matières textiles; literie [linge]; basins; cotonnades; crêpe [tissu]; crépon; Damas [étoffe]; étiquettes en tissu; mouchoirs de poche en matières textiles; taies d’oreillers; enveloppes de matelas; feutre; flanelle de santé; flanelle [tissu]; coiffes de chapeaux; housses de protection pour meubles; housses pour coussins; housses d’oreillers; housses pour abattants de toilettes; doublures [étoffes]; fanions non en papier; gaze [tissu]; gants de toilette; Jersey [tissu]; cheviottes [étoffes]; draps; marabout [étoffe]; filtrantes (matières -) [matières textiles]; matières plastiques [succédanés du tissu]; textiles (matières -); droguet; tapis de billards; blanchets pour l’imprimerie en matières textiles; tentures murales en matières textiles; édredons [couvre-pieds de duvet]; portières [rideaux]; coutil; revêtements de meubles en matières plastiques; revêtements de meubles en matières textiles; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps]; dessous de carafes [linge de table]; étamine; étamine de blutoir; bannières; toile; chaussures (étoffes à doublure pour -); laine (tissus de -); tissus étanches aux gaz pour ballons aéronautiques; chemins de table; linceuls; taffetas [tissu]; nappes non en papier; moleskine [tissu]; chanvre
(toile de -); toile calicale imprimée; toile à matelas; toiles cirées [nappes]; toiles gommées autres que pour la papeterie; toiles à fromage; bougran; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques; tissus; tissus adhésifs collables à chaud; chanvre (tissus de -); jute (tissus de
-); lin (tissus de -); rayonne (tissus de -); ramie (tissus de -); soie (tissus de -); patrons d’imprimerie (tissus de soie pour -); spart (tissus de -); tissus élastiques; tissus imitant la peau d’animaux; tissus en fibres de verre à usage textile; tricots [tissus]; non-tissés
[textile]; meubles (tissu pour -); tissus pour chaussures; lingerie (tissus pour la -); tissus à usage textile; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie; tissu chenillé; frise
[étoffe]; sets de table non en papier; serviettes de table en matières textiles; serviettes à démaquiller en matières textiles; treillis [toile de chanvre]; couvre-lits; tulles; velours; vitrages [rideaux]; moustiquaires; zéphyr [tissu];
Classe 25: Vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir; automobilistes
(habillement pour -); habillement pour cycliste; peignoirs; antidérapants pour chaussures; bavoirs non en papier; blouses; boas [tours de cou]; body [justaucorps]; bretelles; crampons de chaussures de football; corsets; galoches; calottes; bas; bas sudorifuges; culottes; camisoles; hauts-de-forme; chapeaux en papier [habillement]; capuchons [vêtements]; carcasses de chapeaux; chancelières non chauffées électriquement; collants; cols; faux-cols; cache-col; corselets; costumes; costumes de mascarade; cravates; lavallières; bain (bonnets de -); bonnets de douche; pochettes
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[habillement]; ferrures de chaussures; doublures confectionnées [parties de vêtements]; guêtres; vestes de pêcheurs; jarretières; tabliers [vêtements]; gaines [sous-vêtements]; gants de ski; trépointes de chaussures; imperméables; vêtements en papier; livrées; maillots; manchons [habillement]; manipules [liturgie]; pèlerines; mantilles; masques pour dormir; jupes-shorts; mitres [habillement]; caleçons de bain; gilets; pelisses; fourrures [vêtements]; empiècements de chemises; chasubles; manchettes [habillement]; bouts de chaussures; jarretelles; fixe-chaussettes; talonnettes pour chaussures; talonnettes pour les bas; saris; sarongs; sandales de sparto; souliers de bain; chaussures de ski; châles; écharpes; brodequins; guimpes [vêtements]; dessous-de-bras; sous-pieds; jupons; plastrons de chemises; bottines; étoles [fourrures]; semelles; semelles intérieures; talons; poches de vêtements; toges; empeignes; tiges de bottes; turbans; combinaisons de ski nautique; combinaisons [vêtements]; uniformes; voilettes; sabots [chaussures];
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; affichage publicitaire; location de distributeurs automatiques; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; agences d’informations commerciales; agences de publicité; agences d’import-export; mise à jour de matériel publicitaire; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; analyse du prix de revient; aide à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales; consultation professionnelle d’affaires; conseils en gestion commerciale; conseils en gestion de personnel; comptabilité; décoration de vitrines; distribution de produits publicitaires; distribution d’échantillons; démonstration de produits; gestion d’affaires pour le compte d’artistes du spectacle; publicité par publipostage; compilation de statistiques; facturation; gérance organisationnelle d’hôtels; gestion d’affaires pour le compte de sportifs; gestion de fichiers informatisée; informations d’affaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; investigations pour affaires; mise en page à des fins publicitaires; location d’espaces publicitaires; marketing; location de photocopieurs; location de machines et d’appareils de bureaux; location de matériel publicitaire; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; experts en efficacité; préparation de feuilles de paye; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; prévisions économiques; production de films publicitaires; l’aide à la direction des affaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; courrier publicitaire; publicité radiophonique; publicité télévisuelle; compilation d’informations dans des bases de données informatiques; renseignements d’affaires; recrutement de personnel; rédaction de textes publicitaires; relations publiques; recherche de parraineurs; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers; recherches de marché; recherches commerciales; reproduction de documents; tests psychologiques pour la sélection du personnel; services d’abonnement à des journaux pour des tiers; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d’approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres entreprises]; services de comparaison de prix; conseils en organisation et direction des affaires; conseils en organisation des affaires; services de conseils en gestion commerciale; services de dactylographie; services de photocopie; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de revues de presse; services de relogement pour entreprises; services de répondeurs téléphoniques pour abonnés non disponibles;
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services de secrétariat; sténographie; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services de télémarketing; systématisation d’informations dans des bases de données informatiques; sondages d’opinion; établissement de déclarations fiscales; établissement de relevés de comptes; estimations commerciales; études de marché; transcription; traitement administratif de commandes d’achats; traitement de texte; bureaux de placement; vente aux enchères; audit.
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne a été maintenu pour tous les autres produits, à savoir:
Classe 3: Parfums à usage personnel; eau de Cologne; eaux de toilette;
Classe 9: Verres à lunettes; montures de lunettes; montures de lunettes; lunettes de soleil; lunettes [optique];
Classe 18: Sacs et portefeuilles en cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits «vanity cases», non ajustés, malles [bagages]; sacs de sport; porte-monnaie; trousses de voyage
[maroquinerie]; porte-documents; sacs d’écoliers; parapluies; porte-cartes
[portefeuilles]; portefeuilles; sacs à main; havresacs; sacs de plage; sacs de voyage; sacs à provisions; mallettes; valises; sacs-housses pour vêtements pour le voyage; sacs à dos;
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements de gymnastique; robes; bain
(peignoirs de -); vêtements; bandanas [foulards]; bonnets; bérets; sous-vêtements; sous- vêtements sudorifuges; chaussures; chaussures de sport; chaussons; chaussettes; chemisettes; chemises; vareuses; chapeaux; manteaux; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; cache-corset; chapellerie; couvre-oreilles
[habillement]; layettes; vêtements de plage; bandeaux pour la tête [habillement]; foulards; gabardines [vêtements]; vestes; jupes; robes-chasubles; gants [habillement]; mitons; confectionnés (vêtements -); tricots [vêtements]; jerseys [vêtements]; jambières; leggins [pantalons]; bonneterie; costumes de bain; chandails; caleçons; culottes pour bébés; pantalons; parkas; pyjamas; ponchos; pull-overs; soutiens-gorge; sandales; bain
(sandales de -); souliers; sparto; chaussures de gymnastique; chaussures de plage; chaussures de football; souliers de sport; slips; paletots; vêtements de dessus; combinaisons [sous-vêtements]; bottes; tee-shirts; visières de casquettes.
Chaque partie a été condamnée à supporter ses propres dépens.
6 Le 11 février 2022, la demanderesse en nullité a formé un recours à l’encontre de la décision attaquée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 7 avril 2022. Dans son mémoire exposant les motifs du recours, la demanderesse en nullité a demandé à la chambre de recours d’accueillir le recours dans son intégralité, de prononcer la déchéance de la marque de l’Union européenne no 11 102 787 et de condamner la titulaire à supporter les frais exposés aux fins des procédures d’annulation et de recours.
7 Le 1 juin 2022, la titulaire de la marque de l’Union européenne a déposé son mémoire en réponse, dans lequel elle demandait que le recours soit rejeté et que la demanderesse en nullité soit condamnée à supporter les frais pertinents. Dans le mémoire en réponse, il était également fait référence à la procédure devant le tribunal espagnol.
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8 Par la suite, les parties ont respectivement présenté une réplique et une duplique.
9 Le 9 février 2023, une communication du rapporteur a été envoyée à la demanderesse en nullité, dans laquelle il était indiqué ce qui suit:
Selon les informations versées au dossier, le 27 juin 2022, la cour provinciale de
Barcelone a confirmé par la décision no 1067/2022 la décision rendue en première instance dans l’affaire 1271/2020-C, dans laquelle vous avez été condamné à retirer la demande en nullité contre la marque de l’Union européenne no 11 102 787 déposée auprès de l’EUIPO. Nous vous invitons à informer les chambres de recours si vous avez formé un recours contre la décision de la Cour provinciale de Barcelone et à présenter vos observations sur ce qui précède dans un délai d’un mois à compter de la date de réception de la présente notification.
10 Le 30 mars 2023, la demanderesse en nullité a envoyé deux lettres. Dans un premier temps, le recours a été demandé et, dans l’autre, le recours et la demande en déchéance ont tous deux été demandés.
Motifs
Recevabilité du recours
11 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Portée du recours
12 L’article 66 du RMUE dispose que le recours devant les chambres de recours a un effet suspensif.
13 Toutefois, il est important de noter qu’en l’espèce, la division d’annulation a prononcé la déchéance partielle de la marque de l’Union européenne contestée. D’une part, la titulaire de la marque de l’Union européenne n’a pas formé de recours (incident) contre la décision attaquée dans la mesure où la déchéance de la marque contestée avait été prononcée. Par conséquent, la décision attaquée est devenue définitive dans la mesure où la déchéance de la marque contestée a été prononcée par la division d’annulation.
14 Par ailleurs, la décision attaquée n’est pas devenue définitive dans la mesure où la demanderesse en nullité a formé un recours contre la décision attaquée et, dans cette mesure, la demande en annulation peut donc retirer sa demande en déchéance à tout moment avant que la décision sur le recours ne devienne définitive.
Retrait
15 La demanderesse en nullité a mis un terme aux procédures d’annulation et de recours en retirant la demande en déchéance et le recours. La procédure de recours et la procédure d’annulation étant devenues sans objet, la chambre de recours déclare la procédure close. La décision attaquée, dans la mesure où elle a fait l’objet d’un recours, ne devient pas définitive.
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Frais
16 Étant donné que les parties n’ont pas indiqué qu’elles se sont mises d’accord sur la répartition des frais, au sens de l’article 109, paragraphe 6, du RMUE, la chambre de recours statue sur les frais conformément à l’article 109, paragraphe 5, du RMUE.
17 Conformément à l’article 109, paragraphe 4, du RMUE, la partie qui met fin à une procédure par le retrait de la demande en déchéance ou de recours supporte les taxes ainsi que les frais exposés par l’autre partie.
18 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent les frais de représentation professionnelle de la titulaire de la MUE, d’un montant de 550 EUR.
19 Toutefois, compte tenu dufait que, d’une part, la décision attaquée est devenue définitive dans la mesure où elle n’a pas fait l’objet d’un recours de la part de la titulaire de la marque de l’Union européenne et, d’autre part, la décision attaquée n’est pas devenue définitive en raison du recours de la demanderesse en annulation et du retrait ultérieur de la demande en déchéance, chaque partie supporte ses propres frais exposés aux fins de la procédure d’annulation.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Prend acte du retrait de la demande en déchéance et du recours et prononce la clôture des procédures d’annulation et de recours;
2. Condamne la demanderesse en nullité à supporter les frais exposés par la titulaire de la marque de l’Union européenne aux fins de la procédure de recours pour un montant total de 550 EUR.
Signature
H. Salmi
Greffier:
Signature
P.O. P. Nafz
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