DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 2 821 943
Kerzner International Limited, Atlantis Paradise Island, Coral Towers Executive Office, PO Box N4777, Nassau, Bahamas (opposante), représentée par Morgan, Lewis indirects Bockius LLP, 7 rue Guimard, 1040 Bruxelles, Belgique (représentant professionnel)
un g a i ns t
Parques Reunidos Servicios centrales, S.A., Paseo de la Castellana, 216 — Planta 16-28046 Madrid, Espagne (demanderesse), représentée par Isern Patentes Y Marcas, S.L., C/Principe de Vergara 43, 6° Planta, 28001 Madrid, Espagne (mandataire agréé).
Le 06/03/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 2 821 943 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:
Classe 43: Tous les services contestés compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 15 906 167 est rejetée pour tous les services, comme indiqué au point 1 de ce dictum. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 20/12/2016, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services
de la demande de marque de l’Union européenne no 15 906 167 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la MUE no 6 733 448, «ATLANTIS» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent

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la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
À la suite de la décision de la première chambre de recours du 14/05/2021, R 1264/2020-1, Atlantis, annulant la marque antérieure pour une partie des produits et services, l’opposition est fondée sur les services suivants:
Classe 43: Mise à disposition d’hébergements temporaires; mise à disposition de chambres d’hôtel, services hôteliers, services de villégiature; organisation d’hébergement dans des centres de villégiature; mise à disposition d’installations et de services de convention; services d’agences de voyages (pour la réservation d’hôtels), réservation de logements et réservation de nourriture; services de restaurants et de bars.

Le 22/03/2021, la demanderesse a demandé une limitation de la liste des produits et services. Cet argument a été accepté par l’Office et, par conséquent, les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 25: Vêtements, chaussures, chapellerie, robes, chapeaux, chemises, tee-shirts, gilets, chandails, peignoirs de bain, esparto ou sandales, chemisiers, foulards, chaussettes, shorts de boxer, slips, cravates, casquettes imperméables, gants imperméables, sous-vêtements, bas, gants sans doigts, couvre-oreilles [vêtements], pyjamas, bretelles, visières, parkas, costumes de bain, foulards; tous ces éléments concernent exclusivement les parcs de biologie marine.
Classe 28: Jeux, jouets, appareils de gymnastique, baguettes de pêche, kites, appareils de jeux informatiques, attirail de pêche, armes jouets, cartes à jouer, poupées, ours en peluche, hochets [jouets]; tous ces éléments concernent exclusivement les parcs de biologie marine.
Classe 41: Activités sportives et culturelles, parcs d’attractions, parcs aquatiques, jardins zoologiques, parcs à thème, parcs d’aventure et parcs de loisirs, projection de films cinématographiques, exposition d’animaux, spectacles et expositions d’animaux, représentations musicales, centres de divertissement, organisation et conduite de congrès, montage vidéo, publication de magazines, acquisition de billets pour des manifestations de divertissement; tous ces éléments concernent exclusivement les parcs de biologie marine.
Classe 43: Services de restaurants, bars, cafétérias; services de crèches d’enfants; services hôteliers; hébergement temporaire; tous ces éléments concernent exclusivement les parcs de biologie marine.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.

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Produits contestés compris dans les classes 25 et 28

Tous les produits contestés compris dans les classes 25 et 28, tels qu’énumérés ci- dessus, sont différents des services de l’opposante compris dans la classe 43. Ils diffèrent clairement par leur nature (étant donné que les produits sont matériels et les services sont intangibles), par leur destination, leur utilisation et leurs canaux de distribution. En outre, ils répondent à des besoins différents et ne sont ni complémentaires ni concurrents. Ils ne ciblent pas les mêmes consommateurs. En outre, ils ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.
Les services contestés compris dans la classe 41

Tous les services contestés compris dans la classe 41, tels qu’énumérés ci-dessus, sont différents des services de l’opposante compris dans la classe 43. Ils diffèrent par leur nature, leur destination, leur utilisation et leurs canaux de distribution. En outre, ils répondent à des besoins différents et ne sont ni complémentaires ni concurrents. Ils ne ciblent pas les mêmes consommateurs. En outre, ils ne sont pas susceptibles de provenir du même type d’entreprises.
À cet égard, contrairement à ce qu’affirme l’opposante, bien que les hôtels et les restaurants puissent proposer des divertissements et des activités culturelles, dans la plupart des cas, ces services sont fournis par des entreprises distinctes qui ont des liens commerciaux avec les hôtels. En outre, si certains hôtels peuvent organiser eux- mêmes les activités, ils s’adressent généralement à leurs propres clients (23/06/2022, R 2201/2021-2, BIG MAMMA/HOTEL BIG MAMA et al., § 38).
Services contestés compris dans la classe 43

Les services d’hôtellerie contestés; services de crèches d’enfants; hébergement temporaire; tous les services précités se rapportant exclusivement aux parcs de biologie marine sont inclus dans la catégorie générale des hébergements temporaires de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

Services de restaurants, bars, cafétérias contestés; tous les services précités se rapportant exclusivement aux parcs de biologie marine coïncident au moins avec les services de restaurants et de bars de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.

b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de services en cause.
En l’espèce, les services jugés identiques s’adressent au grand public. Le niveau d’attention est considéré comme moyen;
c) Les signes

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ATLANTIS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57).
L’élément verbal commun «ATLANTIS» a une signification dans certains territoires (par exemple, dans les pays où l’anglais est compris). Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient d’axer la comparaison des signes sur la partie anglophone du public; Cela affecte la perception des signes par ce public et influence l’appréciation du risque de confusion.
La marque antérieure est une marque verbale «ATLANTIS», qui sera perçue comme le nom d’une île ou d’un continent légendaire qui aurait existé dans l’Atlantique et se renforcerait dans l’océan. Cet élément verbal n’est ni descriptif, ni allusif, ni faible en ce qui concerne les services en cause et possède donc un caractère distinctif moyen.
Le signe contesté est une marque figurative composée des éléments verbaux «ATLANTIS» et «aquarium» écrits en lettres grises légèrement stylisées. Le mot «ATLANTIS» a la même signification et le même degré de caractère distinctif que ceux décrits ci-dessus pour les services contestés. Le public pertinent comprendra le mot «aquarium» comme signifiant, entre autres, «un bâtiment, souvent dans un zoo, où sont conservés des poissons et des animaux sous-marins» (informations extraites du Collins Dictionary le 24/02/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/aquarium). Étant donné que les services contestés couvrent, entre autres, des services de restaurants, de bars et de cafétérias; services hôteliers; hébergement temporaire; tous ces éléments se rapportant exclusivement aux parcs de biologie marine compris dans la classe 43, cet élément verbal est dépourvu de caractère distinctif étant donné qu’il indiquera immédiatement au public pertinent que les services contestés sont fournis dans un parc biologique maritime ou dans un établissement similaire.
Au-dessus des éléments verbaux du signe contesté se trouve la représentation d’un poisson. Étant donné que les services contestés sont fournis dans des parcs

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biologiques marins, cet élément figuratif est dépourvu de caractère distinctif. La stylisation des éléments verbaux du signe contesté est largement décorative et dépourvue de caractère distinctif.
L’élément verbal du signe contesté «ATLANTIS» et sa représentation figurative du poisson sont ses éléments dominants étant donné qu’ils sont les plus accrocheurs visuellement, compte tenu de leur plus grande taille et de leur position la plus proéminente au sein de ce signe. Le mot «Aquarium» est écrit dans une police de caractères plus petite et revêt une importance secondaire dans l’impression d’ensemble produite par le signe.
Sur le plan visuel,les signes coïncident par l’élément verbal «ATLANTIS». Ils diffèrent par les autres éléments de la marque contestée (l’élément verbal «Aquarium» et l’élément figuratif et les aspects du signe, qui sont toutefois dépourvus de caractère distinctif et/ou jouent un rôle secondaire dans le signe, comme expliqué ci-dessus). Par conséquent, les signes présentent, à tout le moins, un degré de similitude moyen sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son de l’élément «ATLANTIS», présent à l’identique dans les deux signes.
La jurisprudence a confirmé que les consommateurs font généralement uniquement référence aux éléments dominants des marques (03/07/2013,-206/12, LIBERTE american blend, EU:T:2013:342, §-43). En outre, la jurisprudence a également confirmé que les consommateurs ont naturellement tendance à abréger les marques longues afin de les réduire à des éléments plus faciles à désigner et à mémoriser (07/02/2013-, 50/12, Metro Kids Company, EU:T:2013:68, § 42; 30/11/2011, 477/10-, SE © Sports Equipment, EU:T:2011:707, § 55; 16/09/2009, 400/06-, zerorh +, EU:T:2009:331, § 58; 18/09/2012, T-460/11, Bürger, EU:T:2012:432, § 48). Par conséquent, il est peu probable que les consommateurs prononcent l’élément verbal «aquarium» dans le signe contesté, compte tenu de sa taille considérablement plus petite et de son caractère non distinctif.
En outre, les éléments figuratifs et aspects du signe contesté ne font pas l’objet d’une appréciation phonétique.
Par conséquent, les signes sont identiques sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Étant donné que les deux signes véhiculent le concept d’ «ATLANTIS», alors que les concepts évoqués par les éléments supplémentaires de la marque contestée sont moins importants compte tenu de leur caractère non distinctif et/ou de leur impact limité, ils présentent à tout le moins un degré moyen de similitude sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

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L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure, considérée dans son ensemble, est dépourvue de signification pour tous les services en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Le risque de confusion doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce; cette appréciation dépend de nombreux facteurs et notamment du degré de connaissance de la marque sur le marché, de l’association que le public pourrait faire entre les deux marques et du degré de similitude entre les signes et entre les produits ou services (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services contestés compris dans les classes 25, 28 et 41 sont différents des services de l’opposante, tandis que les services compris dans la classe 43 sont identiques. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et visant des produits et services différents ne saurait être accueillie. Le présent examen ne se poursuivra que pour les services identiques.
Il existe un risque de confusion (y compris le risque d’association) s’il existe un risque que le public puisse croire que les services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
Les services jugés identiques s’adressent au grand public; Le niveau d’attention est moyen. Le degré de caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est normal.
Les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude visuelle et conceptuelle et sont identiques sur le plan phonétique. Compte tenu des similitudes et des différences entre les signes décrites en détail à la section c), les impressions d’ensemble des signes sur le public pertinent seront similaires étant donné que les différences entre les marques ne suffisent pas à neutraliser les points communs. Dès lors, le public pertinent, qui doit se fier à l’image imparfaite des signes qu’il a gardée en mémoire, pourrait aisément les confondre ou croire que les services jugés identiques proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Le risque de confusion désigne des situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou effectue un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est parfaitement concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie anglophone du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la

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présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques à ceux de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.

FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Anna Pdélimiter KAŁA Alexandra KAYHAN Jakub Mrozowski
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.