DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 149 303
Andreas Fahl Medizintechnik- Vertrieb GmbH, August-Horch-Str. 4a, 51149 Köln (Allemagne), représentée par Geskes Patent- und Rechtsanwälte, Gustav-Heinemann-Ufer 74b, 50968 Köln (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
AW Technologies ApS, Amalienborgvej 57, 9400 Nr. Sundby, Danemark (requérante), représentée par SIPARA Sweden AB, Nannavägen 22, 187 73 Täby, Stockholm (Suède) (représentant professionnel).
Le 10/02/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 149 303 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 22/06/2021, l’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 426 504 TRACHSPEAK (marque verbale), à savoir contre tous les produits compris dans la classe 10. L’opposition est fondée sur les enregistrements de marque de l’Union européenne no 5 337 431 TRACHFLOW (marque verbale); No 7 057 276 TRACHEOTEC (marque verbale); No 12 293 999 TRACHLINE (marque verbale); No 15 604 135 TRACHEOSILC (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE
La demanderesse a demandé à l’opposante de produire la preuve de l’usage des marques sur lesquelles l’opposition est fondée: Les enregistrements de marque de l’Union européenne no 5 337 431 TRACHFLOW (marque verbale); No 7 057 276 TRACHEOTEC (marque verbale) et no 12 293 999 TRACHLINE (marque verbale).
La demande a été présentée en temps utile et est recevable étant donné que les marques antérieures ont été enregistrées plus de cinq ans avant la date pertinente mentionnée ci- dessus.
La date de dépôt de la demande contestée est le 14/03/2021. L’opposante était donc tenue de prouver que les marques sur lesquelles l’opposition est fondée ont fait l’objet d’un usage sérieux dans l’Union européenne du 14/03/2016 au 13/03/2021 inclus.

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En outre, les éléments de preuve doivent démontrer l’usage des marques pour les produits sur lesquels l’opposition est fondée, à savoir: Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 5 337 431 TRACHFLOW (ER1)
Classe 5: Produits vétérinaires; aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; coton antiseptique; antiseptiques; Bracelets à usage médical; baumes à usage médical; bandes pour pansements; crayons hémostatiques; implants chirurgicaux, compris dans la classe 5; déodorants pour vêtements et textiles; désinfectants à usage hygiénique; gommes à usage médical; sparadrap; compresses; compresses tracées, produits pour la purification de l’air; matériel pour pansements; ouate absorbante.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules de tracheal, valves de chemises, boutons stoma et leurs accessoires, y compris nouilles artificielles, canules porteuses, vannes de voix, vannes d’interphonie et filtres stomiques; appareils pour la respiration artificielle; appareils destinés à la diffusion d’aérosols à usage médical; implants chirurgicaux en matériaux artificiels; canules; cathéters, y compris cathéters d’aspiration; les premiers soins pour les patients de trachéotomie et de laryngectomie, compris dans la classe 10; appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (compris en classe 22); matières de rembourrage, de remplissage, de remplissage et d’arrachage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; filtre coton et matières filtrantes, compris dans la classe 22.
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 7 057 276 TRACHEOTEC (ER2)
Classe 5: Produits pharmaceutiques et vétérinaires, en particulier pour patients trachéotomisés et laryngectomisés, y compris lubrifiants pour les tubes trhéostomiques; produits hygiéniques à usage médical, en particulier pour les patients tracotomisés et laryngectomisés; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; coton antiseptique; antiseptiques; Bracelets à usage médical; baumes à usage médical; bandes pour pansements; compresses; crayons hémostatiques; implants chirurgicaux, compris dans la classe 5; germicides à usage hygiénique; produits de nettoyage et de soin pour la trhéostoma, poudre pour le nettoyage des canules; produits de nettoyage et de soin pour instruments et appareils médicaux, en particulier pour appareils d’aspiration trachée, tubes de trhéostomie et appareils pour la respiration artificielle; déodorants pour vêtements et textiles; gommes à usage médical; sparadrap; compresses, y compris compresses trachales; produits pour la purification de l’air, y compris filtres bactériens et antivirus; matériel pour pansements; Coton hydrophile; adhésifs et disques adhésifs pour la fixation de soupapes de trachéostomie; bandes de retenue pour les tubes de trachéostomie.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; accessoires pour patients laryngectomisés et tracheotomisés, en particulier tubes de tracheotomie, appareils d’aspiration tracée, cathéters d’aspiration et contenants d’aspiration, brosses à dents équipées de dispositifs d’aspiration, valves pour tiroches, boutons de stoma et leurs accessoires, y compris nœuds artificiels, inserts filtrés, compresses tracées, sangles de

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maintien en canidae, valves de staca et filtres stoma; appareils respiratoires pour la respiration artificielle et leurs parties constitutives; récipients et inhalateurs aérosols à usage médical et leurs accessoires; masques respiratoires; équipement de thérapie de l’eau; tubes olfactifs nasaux; dispositifs de protection, en particulier contre les dommages causés aux tuyaux de tracostomie ou aux filtres et/ou contre la pénétration de l’eau ou d’autres liquides, y compris pour l’humidification, le chauffage ou le filtrage d’air respirable, y compris les protecteurs de tracostomie ayant une fonction filtre, en particulier les matières textiles et/ou la mousse, y compris sous forme de bavoirs, en particulier avec une fonction adhésive ou pour la connexion au cou et/ou à fixer directement au cou, à des trousseurs et/ou à des trousses de trachèfène; épandeurs de trachées; brucelles à usage médical; produits tubulaires à usage médical, en particulier pour les patients trhéotomisés et/ou laryngectomisés, en particulier tubes d’aspiration et de raccordement; implants chirurgicaux en matériaux artificiels; canules; cathéters; les premiers soins pour les patients de trachéotomie et de laryngectomie, compris dans la classe 10; appareils à usage médical, à savoir canules tracées ou trachées et accessoires pour canules de tracheal, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie; brosses pour nettoyer les canules.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (compris en classe 22); matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; ouate pour filtrer et filtrer, compris dans la classe 22, y compris pour filtres bactériens et virus.
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 293 999 «TRACHLINE» (ER3)
Classe 5: Produits vétérinaires; Aliments pour bébés; Emplâtres, matériel pour pansements; Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; Désinfectants; Produits pour la destruction des animaux nuisibles; Fongicides, herbicides; Coton antiseptique; Antiseptiques; Bracelets à usage médical; Baumes à usage médical; Bandes pour pansements; Crayons hémostatiques; Implants chirurgicaux, compris dans la classe 5; Déodorants pour vêtements et textiles; Désinfectants à usage hygiénique; Gommes à usage médical; Emplâtres; Compresses; Compresses tracées, prép pour la purification de l’air arations; Étoffes pour pansements; Ouate absorbante.
Classe 10: Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; Articles orthopédiques; Matériel de suture; Accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules de tracheal, valves de chemises, boutons stoma et leurs accessoires, y compris nouilles artificielles, canules porteuses, vannes de voix, vannes d’interphonie et filtres stomiques; Appareils de respiration artificielle; Appareils destinés à la diffusion d’aérosols à usage médical; Implants chirurgicaux en matériaux artificiels; Canules; Cathéters, y compris cathéters d’aspiration et cathéters d’aspiration à long terme; Les premiers soins pour les patients de trachéotomie et de laryngectomie, compris dans la classe 10; Appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.
Classe 22: Cordes, ficelles, filets, tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (compris en classe 22); Matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques); Matières textiles fibreuses brutes; Filtre coton et matières filtrantes, compris dans la classe 22.
Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde.

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Le 15/02/2022, conformément à l’article 10, paragraphe 2, du RDMUE, l’Office a donné à l’opposante jusqu’au 20/04/2022 pour produire la preuve de l’usage des marques antérieures. Le 08/04/2022, dans le délai imparti, l’opposante a produit des preuves de l’usage.
Les éléments de preuve à prendre en considération sont les documents suivants:
Déclaration sous serment: fourni par le directeur général de l’opposante, daté et signé le 06/04/2022, concernant l’usage des marques «TRACHEOTEC», «TRACHFLOW» et «TRACHLINE», notamment:
o Il est indiqué que la marque «TRACHEOTEC» (ER2) est utilisée de manière continue depuis 2017 au moins pour des «canules de tracheal et tubes de trachée» au sein de l’Union européenne et que ces produits ont généré un chiffre d’affaires au sein de l’Union européenne sous ladite marque entre 2017 et 2021 entre 50.000 et 80.000; oLa marque «TRACHFLOW (ER1) est utilisée de manière continue par l’opposante depuis 2017 au moins pour des «tubes d’aspiration pour saumtions trachissantes dans divers dessins ou modèles, doigts pour tubes d’aspiration, récipients pour cathéters d’aspiration et cathéters d’aspiration» au sein de l’Union européenne. Il est en outre indiqué que le chiffre d’affaires pour les produits indiqués sous la référence «ER1» s’élevait de 2017 à 2021 entre 200,000 EUR et 700,000 EUR; oLa marque «TRACHLINE» (ER3) est utilisée de manière continue par l’opposante depuis
2020 au moins pour des «vannes de parure, des nez artificiels et des canules de tracheal» au sein de l’Union européenne. Il est prévu que les produits sous ER3 ont généré entre 2020 et
2021 un chiffre d’affaires compris entre 2,000 EUR et 8,000 EUR.
Annexe 1: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque
datée de 2016 en allemand, où des images des produits peuvent être
trouvées et leurs références de produits, qui, selon la traduction de l’opposante, sont les suivantes: «trachal cannula avec les références de produits (Réf. 18920) ou sans (Réf. 18560), ainsi qu’une version avec un tube d’aspiration intégré (Réf. 18930) pour enlever la saumtion au-dessus».
Annexe 2: Brochure contenant des informations sur le produit en allemand, montrant la marque «TRACHEOTEC» datée de mars 2018, qui, selon la traduction de l’opposante, montre un«cannula trachal with cuff (cuff à haute pression)» avec la
référence du produit 18850 et l’image suivante .
Annexe 3: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHEOTEC», datée de octobre 2020 en allemand, qui montre, selon la traduction de l’opposante,une « cannula tracheal with haute pression cuff» (cuff), avec la référence du produit de 18850.
Annexes 4-8: 31 factures, datées du 25/01/2017 au 17/09/2021 et adressées à des clients en Autriche, République tchèque, Allemagne, Grèce, Portugal et Slovénie, en quantités pertinentes, indiquant dans la description du produit la marque «TRACHEOTEC» portant les numéros de référence 18560, 18920, 18930 et 18932, qui figurent dans la brochure contenant des informations sur le produit concernant les

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produits vendus sous la marque. Les chiffres de vente variaient entre 236 EUR et 2.392,66 EUR.
Annexe 9: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHFLOW» (ER1) en allemand, datée de août 2018, concernant les tubes
d’aspiration et l’image , avec la description traduite en anglais par l’opposante comme suit: «tubes de raccordement pour dispositifs d’aspiration des savoirs de trache-pied», avec les références de produits de 60500, 60510 et 60700.
Annexe 10: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHFLOW» (ER1), datée de août 2020 en allemand, avec la description traduite en anglais par l’opposante comme « tube d’aspiration non stérile avec doigts intégrés
pour aspirer les savoirs», montrant l’image et les numéros de référence 60506 et 60508.

Annexe 11: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHFLOW» datée de juillet 2021, avec la description traduite en anglais par l’opposante comme suit: «la TRACHFLOW est un récipient pratique pour la collecte et le stockage de cathéters d’aspiration de manière protégée», qui présente les images
et les références de produits suivantes 65920 et 65940 .
Annexe 12: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHFLOW» datée de octobre 2021 en allemand, avec la description, sur le côté droit, du titre traduit en anglais par l’opposante par « 1 x cathéter, stérile» avec les
références de produits 68800 et 6070 montrant les images suivantes .
Annexes 13-17: 30 factures datées du 06/06/2017 au 15/12/2021, adressées à des clients en Autriche et en Allemagne, en quantités pertinentes, montrant dans la description du produit la marque «TRACHFLOW» en référence aux produits no 68730, 18560 et 60506, qui figurent dans la brochure contenant des informations sur le produit concernant les produits vendus sous la marque. Les chiffres de vente variaient de 1 242 EUR à 8 302,67 EUR.
Annexe 18: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHLINE» (ER3) datée de octobre 2020, avec la description traduite en anglais
d’une«valve parlante», fournissant, entre autres, l’image suivante avec le numéro de référence 27141.
Annexe 19: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHLINE» (ER3), en allemand, avec la description en anglais «échangeur d’hydratation thermique» et également désignée par l’opposante comme un «nez

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artificiel», fournissant, entre autres, l’image suivante avec le numéro de référence 46860.
Annexe 20: Brochure contenant des informations sur le produit montrant la marque «TRACHLINE» (ER3), en allemand, avec une description en anglais fournie par l’opposante entant que «canules tracheal for long terme […]» montrant, entre autres,
l’image avec les références 13804, 13830 et 27141.
Annexes 21-22: 13 factures datées du 28/08/2020 au 12/10/2021, adressées à des clients en Autriche, en Allemagne et en Espagne, contenant dans la description du produit la marque «TRACHLINE», avec les références de produits de 13804, 13803, 13800 et 13802 dont les chiffres de vente varient entre 57,20 EUR et 443,35 EUR.
En outre, l’opposante a présenté des éléments de preuve avec ses observations le 21/10/2021 concernant l’usage des marques antérieures «TRACHFLOW» (ER1), «TRACHEOTEC» (ER2) et «TRACHLINE» (ER3) fournissant des catalogues contenant plusieurs produits et leurs numéros de référence (numérotés en annexes GPR1 à GPR4).
Appréciation de la preuve de l’usage
Conformément à l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, les éléments de preuve à produire afin de prouver l’usage comprennent des indications sur le lieu, la durée, l’importance et la nature de l’usage qui a été fait de la marque antérieure pour les produits ou services pour lesquels elle est enregistrée et sur lesquels l’opposition se fonde. En outre, lors de l’appréciation de l’usage sérieux, la division d’opposition doit examiner les éléments de preuve dans leur intégralité. Même si certains facteurs pertinents ne sont pas présents dans certains éléments de preuve, la combinaison de tous les facteurs pertinents de l’ensemble des éléments de preuve peut néanmoins indiquer un usage sérieux.
Lieu de l’usage
Les preuves de l’usage produites par l’opposante montrent dans leur intégralité que le lieu de l’usage concerne principalement l’Allemagne mais aussi d’autres États membres, tels que l’Autriche, la République tchèque, l’Allemagne, la Grèce, le Portugal et la Slovénie. Cela peut être déduit de la langue des documents (allemand et anglais), des endroits mentionnés dans les factures et de la devise en euros, tels que décrits dans la liste des éléments de preuve ci- dessus. Par conséquent, les éléments de preuve concernent le territoire pertinent.
Durée de l’usage
La plupart des éléments de preuve datent de la période pertinente (14/03/2016 à 13/03/2021).
Les éléments de preuve faisant référence à un usage effectué en dehors de la période pertinente ne sont pas pris en considération, à moins qu’ils ne contiennent des preuves indirectes concluantes démontrant que la marque doit également avoir fait l’objet d’un usage sérieux pendant la période pertinente. Les événements postérieurs à la période pertinente peuvent permettre de confirmer ou de mieux apprécier la mesure dans laquelle la marque antérieure a été utilisée au cours de la période pertinente et les intentions réelles de la titulaire de la MUE à cette époque (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU:C:2004:50).

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En l’espèce, la quasi-totalité des factures produites à titre de preuve de l’usage sont postérieures et datées de la période pertinente, tandis que les autres factures ont été émises immédiatement après la période pertinente, à savoir: 4 factures (annexe 8) datées du 30/03/2021, du 09/06/2021, du 04/08/2021 et du 17/09/2021 pour des produits de la marque «TRACHEOTEC» (ER2); 4 factures (annexe 17) datées du 02/06/2021, du 27/09/2021, du 21/10/2021 et du 08/12/2021 pour des produits de la marque «TRACHFLOW» (ER1); 2 factures (annexe 22) datées du 05/05/2021 et du 12/10/2021 pour des produits de la marque «TRACHLINE» (ER3). Ces factures sont pertinentes dans la mesure où elles font référence à l’usage de la marque et sont très proches de la période pertinente. Pris dans leur ensemble, ces factures additionnelles constituent donc des preuves supplémentaires et indirectes concluantes permettant de conclure que la marque a été utilisée au cours de la période pertinente (27/01/2004, C-259/02, Laboratoire de la mer, EU: 2004: 50, § 31). Dans l’ensemble, il est considéré que les éléments de preuve concernent la période pertinente.
Importance de l’usage
En ce qui concerne l’importance de l’usage, tous les faits et circonstances pertinents doivent être pris en considération, y compris la nature des produits ou services en cause et les caractéristiques du marché concerné, l’étendue territoriale de l’usage, son volume commercial, sa durée et sa fréquence. L’appréciation de l’usage sérieux implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte. Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l’usage de cette marque et inversement. De même, l’étendue territoriale de l’usage est uniquement l’un des nombreux facteurs à prendre en compte, de telle façon qu’une étendue territoriale de l’usage limitée peut être compensée par une durée de l’usage ou un volume plus significatif;
Les documents produits, en particulier plusieurs factures émises au cours de périodes non consécutives, lus conjointement avec la déclaration sous serment fournie et les autres éléments de preuve, à savoir les catalogues de brochures présentant les produits pertinents et leurs références aux produits de l’opposante, fournissent à la division d’opposition suffisamment d’informations concernant le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage.
En ce qui concerne l’affaire ER1 et ER2, les éléments de preuve montrent plusieurs opérations de vente et un usage continu au cours de la période pertinente allant de 2017 à 2021. Dans l’ensemble, l’opposante a produit environ 30 factures pour l’ER1 et 31 factures pour ER2, ce qui semble être une simple sélection, et il est raisonnable de supposer que les factures produites ne représentent donc pas l’intégralité des ventes réalisées sous les marques en cause, comme il peut être déduit de la numérotation non continue des factures. En ce qui concerne l’affaire ER3, bien que les factures produites ne démontrent l’usage que pour une partie de la période pertinente de 5 ans, en particulier pour les deux dernières années de la période pertinente (2020-2021), il convient de noter que l’usage ne doit pas être continu tout au long de la période pertinente de 5 ans. Il suffit qu’il ait eu lieu au tout début ou à la fin de cette période, dès lors qu’il était sérieux (16/12/2008, T-86/07, Deitech, EU:T:2008:577). À cet égard, compte tenu du fait que l’opposante a produit 13 factures montrant la vente de 72 unités des produits pertinents au cours de la période allant du 28/08/2020 au 05/5/2021, ainsi que des brochures présentant les informations relatives au produit sous la marque, montre que l’opposante a tenté d’acquérir sérieusement une position commerciale sur le marché.
En outre, les factures démontrent également que les produits fournis dans différentes parties du territoire de l’Union européenne et les chiffres d’affaires des transactions de vente correspondantes, tels qu’indiqués dans les factures, sont peu pertinents, compte tenu de la nature des produits médicaux spécialisés fournis. Il convient de rappeler qu’il n’est pas nécessaire que l’usage de la marque soit quantitativement important pour être qualifié de

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sérieux. En outre, il importe de rappeler que les dispositions de l’article 47, paragraphe 2 et (3) du RMUE ne visent ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d’une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes (08/07/2004, T-334/01, Hipoviton, EU:T:2004:223, § 32; 08/07/2004, T-203/02, VITAFRUIT, EU:T:2004:225, § 38). En l’espèce, force est de constater que l’usage du signe n’était pas purement symbolique.
Par conséquent, les éléments de preuve produits par l’opposante fournissent à la division d’opposition suffisamment d’informations concernant le volume commercial, l’étendue territoriale, la durée et la fréquence de l’usage et, à cet égard, ont fourni des indications suffisantes concernant l’importance de l’usage de la marque antérieure.
Nature de l’usage
La Cour de justice a considéré qu’une marque fait l’objet d’un «usage sérieux» lorsqu’elle est utilisée, conformément à sa fonction essentielle qui est de garantir l’identité d’origine des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, aux fins de créer ou de conserver un débouché pour ces produits ou services. L’usage sérieux ne fait pas référence à un usage effectué à titre symbolique, aux seules fins du maintien des droits conférés par la marque. De plus, la condition relative à l’usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu’elle est protégée dans le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l’extérieur (11/03/2003, C-40/01, Minimax, EU:C:2003:145; 12/03/2003, T-174/01, Silk Cocoon, EU:T:2003:68).
Dans le contexte de l’article 10, paragraphe 3, du RDMUE, l’expression «nature de l’usage» inclut la preuve de l’usage du signe en tant que marque conformément à sa fonction, de l’usage de la marque telle qu’elle est enregistrée ou d’une variante de celle-ci conformément à l’article 18, paragraphe 1, second alinéa, point a), du RMUE, et de son usage pour les produits et services pour lesquels elle est enregistrée. Il ne fait aucun doute que les marques antérieures ont été utilisées conformément à sa fonction, ce qui n’a pas non plus été contesté par la demanderesse.
En ce qui concerne l’usage sous la forme enregistrée ou d’une variation de ceux-ci, conformément à l’article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a), du RMUE, sont également considérés comme usage au sens du paragraphe 1: l’usage de la marque de l’Union européenne sous une forme qui diffère par des éléments n’altérant pas le caractère distinctif de la marque dans la forme sous laquelle celle-ci a été enregistrée, que la marque soit ou non également enregistrée sous la forme utilisée au nom du titulaire. Lors de l’examen de l’usage d’un enregistrement antérieur aux fins de l’article 47, paragraphe 2, et (3) du RMUE, l’article 18 peut être appliqué par analogie pour déterminer si l’usage du signe constitue ou non un usage sérieux de la marque antérieure en ce qui concerne sa nature.
En l’espèce, les preuves de l’usage démontrent l’usage de l’élément ER1, ER2 et ER3 en tant que marques verbales portant le symbole de la marque enregistrée, ®. Il s’agit d’une indication informative selon laquelle le signe est prétendument enregistré et ne fait pas partie de la marque en tant que telle et, par conséquent, n’affecte pas le caractère distinctif des marques antérieures telles qu’elles ont été enregistrées.
Compte tenu de ce qui précède, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent effectivement l’usage du signe tel qu’il a été enregistré au sens de l’article 18, paragraphe 1, deuxième alinéa, point a), du RMUE.
Usage pour les services pour lesquels la marque antérieure est enregistrée

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L’article 47, paragraphe 2, du RMUE établit que, si la marque antérieure n’a été utilisée que pour une partie des produits ou des services pour lesquels elle est enregistrée, elle n’est réputée enregistrée, aux fins de l’examen de l’opposition, que pour ces produits ou services.
Selon la jurisprudence, lors de l’application de la disposition susmentionnée, il convient de tenir compte des éléments suivants:
[…] si une marque a été enregistrée pour une catégorie de produits ou de services suffisamment large pour que puissent être distinguées, en son sein, plusieurs sous-catégories susceptibles d’être envisagées de manière autonome, la preuve de l’usage sérieux de la marque pour une partie de ces produits ou de ces services n’emporte protection, dans une procédure d’opposition, que pour la ou les sous-catégories dont relèvent les produits ou services pour lesquels la marque a été effectivement utilisée. En revanche, si une marque a été enregistrée pour des produits ou services définis de façon tellement précise et circonscrite qu’il n’est pas possible d’opérer des divisions significatives à l’intérieur de la catégorie concernée, alors, la preuve de l’usage sérieux de la marque pour lesdits produits ou services couvre nécessairement toute cette catégorie aux fins de l’opposition.
En effet, si la notion d’usage partiel a pour fonction de ne pas rendre indisponibles des marques dont il n’a pas été fait usage pour une catégorie de produits donnée, elle ne doit néanmoins pas avoir pour effet de priver le titulaire de la marque antérieure de toute protection pour des produits qui, sans être rigoureusement identiques à ceux pour lesquels il a pu prouver un usage sérieux, ne sont pas essentiellement différents de ceux-ci et relèvent d’un même groupe qui ne peut être divisé autrement que de façon arbitraire. Il convient à cet égard d’observer qu’il est en pratique impossible au titulaire d’une marque d’apporter la preuve de l’usage de celle-ci pour toutes les variantes imaginables des produits concernés par l’enregistrement. Par conséquent, la notion de «partie des produits ou services» ne peut s’entendre de toutes les déclinaisons commerciales de produits ou de services analogues, mais seulement de produits ou de services suffisamment différenciés pour pouvoir constituer des catégories ou sous-catégories cohérentes (14/07/2005, T-126/03, Aladin, EU:T:2005:288,
§ 45-46).
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 5 337 431 TRACHFLOW (ER1)
En ce qui concerne l’affaire ER1, les éléments de preuve démontrent l’usage de la marque pour certains des produits compris dans la classe 10, ainsi qu’il ressort des factures fournies aux annexes 13 à 17 qui montrent la marque et les références de produits qui peuvent être vérifiées dans les brochures fournies avec les informations relatives aux produits contenues dans les annexes 9 à 12, ainsi que par les catalogues fournis par l’opposante avec ses observations du 21/10/2021 (par exemple, des éléments de preuve déposés sous la forme GPR1).
En l’espèce, les éléments de preuve ne démontrent l’usage que pour les «tubes d’aspiration pour saumtions tracées; doigtiers pour tubes d’aspiration; récipients pour cathéters aspirants; cathéters d’aspiration», appartenant aux catégories suivantes du cahier des charges: «accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules tracheaux; cathéters, y compris cathéters d’aspiration; appareils à usage médical, à savoir canules tracées ou trachées et accessoires pour canules de tracheal, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie». Étant donné que l’opposante n’est pas tenue de prouver toutes les variantes imaginables de la catégorie de produits pour laquelle la marque antérieure est enregistrée et que les produits pour lesquels l’usage a été prouvé ne constituent pas une sous-catégorie cohérente au sein de la catégorie générale de la spécification à laquelle ils appartiennent, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque pour les produits suivants:

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Classe 10: accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules tracheaux; cathéters, y compris cathéters d’aspiration; appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.

Les autres éléments de preuve dans leur ensemble ne démontrent pas l’usage pour les autres produits compris dans la classe 10 et aucun élément de preuve n’a été produit pour démontrer l’usage des produits compris dans les classes 5 et 22.

Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 7 057 276 TRACHEOTEC (ER2)
En ce qui concerne l’affaire ER2, les éléments de preuve démontrent l’usage de la marque pour certains des produits compris dans la classe 10, ainsi qu’il ressort des factures fournies aux annexes 4 à 8 qui montrent la marque et les références de produits qui peuvent être vérifiées dans les brochures fournies avec les informations relatives aux produits contenues dans les annexes 2 à 3 ainsi que par les catalogues fournis par l’opposante avec ses observations du 21/10/2021 (par exemple, des éléments de preuve déposés sous la forme GPR2).
En l’espèce, les éléments de preuve ne prouvent l’usage que pour les «canules de tracheal», appartenant à la catégorie suivante de la spécification: «appareils à usage médical, à savoir canules tracées ou trachées et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie». Étant donné que l’opposante n’est pas tenue de prouver toutes les variations imaginables de la catégorie de produits pour laquelle la marque antérieure est enregistrée et que les produits pour lesquels l’usage a été prouvé ne constituent pas une sous-catégorie cohérente au sein de la catégorie générale de la spécification à laquelle ils appartiennent, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque pour les produits suivants:
Classe 10: appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.
Les éléments de preuve dans leur intégralité ne démontrent pas l’usage pour les autres produits compris dans la classe 10 et aucun élément de preuve n’a été produit par l’opposante en ce qui concerne les classes 5 et 22.
Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 293 999 «TRACHLINE» (ER3)
En ce qui concerne l’affaire ER3, les éléments de preuve démontrent l’usage de la marque pour certains des produits compris dans la classe 10, comme l’attestent les factures fournies aux annexes 21 à 22 qui montrent la marque et les références de produits qui peuvent être vérifiées dans les brochures fournies avec les informations relatives aux produits contenues dans les annexes 18 à 20.
Toutefois, les éléments de preuve ne prouvent l’usage que pour des«soupapes parlantes; nouilles artificielles; canules de trachées et ses accessoires». Étant donné que l’opposante n’est pas tenue de prouver toutes les variantes imaginables de la catégorie de produits pour laquelle la marque antérieure est enregistrée et que les produits pour lesquels l’usage a été prouvé ne constituent pas une sous-catégorie cohérente au sein de la catégorie générale de la spécification à laquelle ils appartiennent, la division d’opposition considère que les éléments de preuve démontrent l’usage sérieux de la marque pour les produits suivants:

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Classe 10: Accessoires pour les patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules de tracheal, canules artificiels, valves parentales; Appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie

Les autres éléments de preuve dans leur ensemble ne démontrent pas l’usage pour les autres produits compris dans la classe 10 et aucun élément de preuve n’a été produit pour démontrer l’usage des produits compris dans les classes 5 et 22.
Par conséquent, la division d’opposition ne prendra en considération que les produits précités «ER1», «ER2» et «ER3» dans le cadre de son examen ultérieur de l’opposition.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 5 337 431 de l’opposante (ER1);

a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 10: Accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier canules tracheaux; cathéters, y compris cathéters d’aspiration; appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 10: Appareils et instruments médicaux; Appareils et dispositifs médicaux; Respirateurs à usage médical; Appareils d’aspiration à usage médical; Tubes d’aspiration à usage médical; Instruments de ventilation des patients; Masques et équipements pour la respiration artificielle; Appareils pour soulager les troubles respiratoires; Drains à usage médical; Tubes endotrachéaux; Instruments médicaux pour trachéostomie percutanée; Tubes de trachotomie; Tubes trachéaux.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération

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le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits de la marque antérieure s’adressent exclusivement au public professionnel et les produits contestés s’adressent au grand public et au public professionnel. Dès lors, le public pertinent pour apprécier le risque de confusion sera uniquement le public professionnel (14/07/2005, T-126/03, Aladin, EU:T:2005:288, § 81).
Les produits pertinents sont principalement destinés aux professionnels du domaine médical, tels que les médecins qui possèdent des connaissances techniques et substantielles antérieures sur le moment et la manière d’utiliser ces produits. Ils feront également preuve d’un niveau d’attention élevé lors de l’achat des produits, étant donné qu’il est courant que le public de produits liés à la santé le fasse (11/07/2013, T-142/12, Cultra, EU:T:2013:374, § 27; 21/10/2008, T-95/07, PRAZOL, EU:T:2008:455, § 29; 15/12/2009, T-412/08, Trubion/TriBion Harmonis (fig.), EU:T:2009:507, § 28).
c) Les signes
TRACHFLOW TRACHSPEAK
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les éléments verbaux «TRACHFLOW» (marque antérieure) et «TRACHSPEAK» (signe contesté) desdeux marques n’existent pas en tant que tels dans les langues de l’Union européenne et sont, dès lors, dépourvus de signification. Toutefois, il est constant que le public pertinent, en percevant un signe verbal, le décomposera en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît déjà (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008, T-146/06, ATURION, EU:T:2008:33, § 58). Contrairement aux arguments de l’opposante, le public pertinent, qui est un professionnel dans le domaine médical, est susceptible de percevoir l’élément «TRACH-» dans les deux marques, comme faisant allusion au terme médical anglais «trachea», défini comme «le tube dans le corps qui porte de l’air du gorge vers les poumons» (informations extraites du dictionnaire Oxford English Dictionary le 06/02/2023 à l’adresse https://www.oxfordlearnersdictionaries.com/definition/english/trachea?q=trachea). Compte tenu des produits pertinents, cet élément fait allusion à leur nature, étant par conséquent faiblement distinctif. À cet égard, contrairement aux arguments de la demanderesse, cet élément n’est pas directement descriptif des produits étant donné qu’il fait uniquement allusion au mot «trachea» ou «tracheotomie» en tenant compte des produits pertinents. Par ailleurs, l’argument de l’opposante selon lequel cet élément est dépourvu de signification pour le public pertinent ne saurait être accueilli, comme il a été dûment expliqué ci-dessus.

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Les éléments «-FLOW» de la marque antérieure et «-SPEAK» du signe contesté ont tous deux une signification en anglais, signifiant le premier «mouvement en courant ou en flux; initialement dit des liquides, mais étendu à tous les fluides» (informations extraites du dictionnaire Oxford English le 06/02/2023 à l’adresse https://www.oed.com/view/Entry/71998?rskey=zMWJ0v&result=1&isAdvanced=false#eid) et ensuite «communiquer ou exprimer (quelque chose) en mots» (informations extraites du dictionnaire Collins English le 06/02/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english-thesaurus/speak).
Compte tenu des produits pertinents, ces éléments verbaux font allusion à leur finalité. Étant donné que le public pertinent est le public professionnel, une partie importante peut percevoir la signification de ces deux éléments qui sont allusifs et faiblement distinctifs. Toutefois, il ne saurait être exclu que, compte tenu du fait que ces mots («FLOW» et «SPEAK») ne sont pas des termes médicaux, qu’une partie du public pertinent ne saisisse peut-être pas leur signification et que, pour cette partie du public, ces éléments postérieurs présentent un caractère distinctif normal.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément «TRACH-» et son son et diffèrent par leurs terminaisons/sons «-FLOW» de la marque antérieure et «-SPEAK» du signe contesté.
Par conséquent, compte tenu du fait que la coïncidence entre les marques provient principalement d’un élément faible, les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel et phonétique.

Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. L’élément commun «TRACH-» étant faible, son impact sur la comparaison conceptuelle est limité. Les signes diffèrent par leurs éléments supplémentaires «FLOW» et «SPEAK» qui, pour une partie du public, sont dépourvus de signification tandis que, pour une autre partie, ils véhiculent une signification, étant faiblement distinctive, comme expliqué ci-dessus. Par conséquent, compte tenu du fait que la coïncidence entre les marques provient principalement d’un élément faible, les signes sont similaires à un faible degré sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal malgré la présence de certains éléments faibles dans la marque, comme indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision.
Toutefois, pour la partie du public qui comprend la signification du mot «FLOW», compte tenu de ce qui a été indiqué ci-dessus à la section c) de la présente décision, le caractère distinctif

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de la marque antérieure doit être considéré comme faible pour l’ensemble des produits en cause, à savoir pour les accessoires pour patients laryngectomie et tracheotomie, en particulier les canules tracheaux; cathéters, y compris cathéters d’aspiration; appareils à usage médical, à savoir canules de tracheal ou tubes trachaux et accessoires pour canules de trachées, en particulier destinés aux patients de trachéotomie et de laryngectomie.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
En l’espèce, les produits qui ont été supposés identiques s’adressent au public professionnel dont le degré d’attention est élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal pour une partie du public, tandis qu’un faible degré de caractère distinctif pour une autre partie est faible, comme expliqué ci-dessus, selon que l’élément «-FLOW» est compris ou non.
Les signes sont similaires à un faible degré sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. En particulier, l’élément commun qui crée les similitudes mentionnées «TRACH-» est faiblement distinctif pour le public pertinent. À cet égard, bien qu’une entreprise soit libre de choisir une marque présentant un faible degré de caractère distinctif (ou un élément de ceux-ci) et de l’utiliser sur le marché, elle doit toutefois admettre, ce faisant, que les concurrents sont également habilités à utiliser des marques contenant des éléments descriptifs similaires ou identiques (05/10/2020, T-602/19, NATURANOVE, EU:T:2020:463, § 71).
Les autres différences entre les signes découlant des éléments verbaux supplémentaires «FLOW» (marque antérieure) et «SPEAK» (signe contesté) sont importantes dans l’impression d’ensemble produite par les marques. Par conséquent, l’élément dont découle toutes les similitudes («TRACH-») sera associé à la nature et à la destination des produits proposés (tous dans des appareils médicaux liés ou à appliquer sur la trache) plutôt qu’à leur origine commerciale. Dans les deux marques, cette fonction est plutôt remplie par les autres éléments des deux signes.
Par conséquent, compte tenu des facteurs pertinents et du principe d’interdépendance, compte tenu du faible degré de similitude visuelle, phonétique et conceptuelle entre les marques résultant de la coïncidence de l’élément faiblement distinctif, compte tenu du degré élevé d’attention accordé en raison de la nature des produits en cause, il est peu probable que le public pertinent, composé de professionnels du secteur médical lors de l’achat de produits même identiques, soit amené à croire qu’ils proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées, malgré leur préfixe commun identique «Trach».
Cela est particulièrement vrai en ce qui concerne le degré d’attention élevé du public pertinent et compte tenu des éléments supplémentaires des signes.
Il reste à examiner l’argument de l’opposante selon lequel les marques antérieures, toutes caractérisées par la présence du même élément verbal, «Trach», constituent une «famille de marques» ou des «marques de série». Selon elle, une telle circonstance est susceptible d’engendrer un risque de confusion objectif dans la mesure où le consommateur, confronté à la marque contestée, qui contient le même élément verbal que les marques antérieures, sera

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amené à croire que les produits désignés par cette marque peuvent également provenir de l’opposante.
En fait, le concept de famille de marques a été analysé de manière exhaustive par le Tribunal dans l’ affaire Bainbridge[23/02/2006, T-194/03, Bainbridge (fig.)/Bridge et al., EU:T:2006:65]. Lorsque l’opposition à une marque de l’Union européenne est fondée sur plusieurs marques antérieures et que ces marques présentent des caractéristiques permettant de les considérer comme faisant partie d’une même «série» ou «famille», un risque de confusion peut être créé par la possibilité d’association entre la marque contestée et les marques antérieures faisant partie de la série. Toutefois, le risque d’association décrit ci-dessus ne peut être invoqué que si deux conditions sont cumulativement remplies.
Premièrement, le titulaire d’une série d’enregistrements antérieurs doit apporter la preuve de l’usage de toutes les marques appartenant à la série ou, à tout le moins, d’un nombre de marques susceptible de constituer une «série» avant la fin du délai de justification.
L’argument selon lequel il existe une famille de marques doit être revendiqué avant l’expiration du délai imparti pour étayer l’opposition. L’opposante a produit, le 21/10/2021, des éléments de preuve de l’existence de plusieurs marques antérieures partageant l’élément «Trach», dans le délai imparti pour étayer les faits. Toutefois, il convient de noter que l’opposante doit également prouver, dans le même délai, qu’elle a utilisé les marques constituant la famille alléguée sur le marché au point que le public pertinent s’est familiarisé avec cette famille de marques comme désignant les produits et/ou services d’une entreprise particulière. Toutefois, en l’espèce, l’opposante n’a pas prouvé l’importance de l’usage de la famille de marques «TRACH-» dans le délai imparti pour étayer l’opposition.
Enfin, il convient de noter que l’hypothèse d’une famille de marques dans l’esprit du public exige que le dénominateur commun de la demande contestée et de la famille de marques antérieures ait un caractère distinctif, soit intrinsèquement, soit acquis par l’usage, pour permettre une association directe entre l’ensemble de ces signes.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes:
— Enregistrement de marque de l’Union européenne no 7 057 276 «TRACHEOTEC» (ER2);
— Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 12 293 999 «TRACHLINE» (ER3) et
— Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 15 604 135 «TRACHEOSILC» (ci- après ER4).
Les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante présentent moins de similitude avec la marque litigieuse. En effet, ils contiennent des éléments additionnels tels que «-LINE»; «- EOTEC»; «-EOSILC», qui ne sont pas présents dans la marque contestée. À cet égard, indépendamment du fait que ces concepts additionnels soient faibles ou distinctifs, les mêmes conclusions sont tirées lors de la comparaison de ces signes avec la marque contestée; les signes coïncident par un élément faible et diffèrent totalement au niveau des autres éléments, ce qui les rend similaires à un faible degré sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. En outre, ils couvrent une gamme identique ou plus étroite des produits (les produits de la marque antérieure couvrant également un public professionnel uniquement). Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les produits pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion à l’égard de ces produits.

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FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
SAIDA Inês Astrid CRABBE
RIBEIRO DA CUNHA WÄBER
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.