DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 164 827
Webedia, 2 rue Paul Vaillant Couturier, 92300 Levallois-Perret, France (opposante), représentée par LLR, 11 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, France (mandataire agréé)
un g a i ns t
Webidoo S.P.A., Via Vincenzo Gioberti 8, 20123 Milano (mi), Italie (demanderesse), représentée par Barzano’ ± ZANARDO Milano S.P.A., Via Borgonuovo 10, 20121 Milano (Italie) (représentant professionnel).
Le 28/04/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 164 827 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 25/02/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services
de la demande de marque de l’Union européenne no 18 596 326 (marque figurative). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque
française no 4 178 703 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
RISQUE DE CONFUSION
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a)Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 9: Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de traitement, agrégation, curating et création de contenu en ligne, à partir desquels les utilisateurs peuvent partager des informations, participer aux discussions, obtenir des

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commentaires de leurs pairs, former des communautés virtuelles et participer au réseautage social proposant du contenu multimédia; logiciels de regroupement et d’intégration d’informations par le biais de réseaux sociaux, de sources accessibles au public, de sites web personnels et de communications fournissant des moyens et permettant aux utilisateurs d’interagir; logiciels permettant aux utilisateurs d’ordinateurs et de dispositifs mobiles d’accéder, de recouper, d’organiser et d’interagir avec du contenu multimédia obtenu à partir de sites internet, de sources accessibles au public et de communications; logiciels téléchargeables; logiciels de jeux; applications logicielles pour dispositifs mobiles sans fil, téléphones portables et cellulaires et autres ordinateurs portables ou de communications; applications logicielles, interfaces, à savoir logiciels d’interface; matériel, calculatrices et systèmes informatiques de transmission de messages, terminaux d’ordinateurs, écrans vidéo, unités d’affichage visuel, imprimantes pour ordinateurs, lecteurs de microfilms et composants de commande associés, cartes d’identification électroniques, modules de circuits intégrés, appareils pour l’enregistrement, la comptage, la collecte, le stockage, la conversion, le traitement, la diffusion, la transmission de données, d’informations et de signaux, équipements pour le traitement de l’information; ordinateurs, cartes mémoire pour ordinateurs, cartes à mémoire ou cartes à microprocesseur; modems, câbles électriques, claviers d’ordinateur, circuits imprimés, unités d’affichage visuel; périphériques d’ordinateurs; détecteurs; interfaces (pour ordinateurs); serveurs de bases de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant d’accéder à des banques de données multimédias; appareils et instruments de lecture optique, d’information codée, d’appareils et instruments de télécommunication, transmetteurs de télécommunications, appareils à fréquence supérieure, à savoir appareils d’intercommunication, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques, lecteurs optiques, numériques et analogiques; appareils et instruments scientifiques (non à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, en particulier dans des appareils de radio et de télévision, magnétoscopes et équipements de télécommunications; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques laser et mécanismes pour appareils à prépaiement; équipements d’introduction, de stockage et de traitement d’informations ou de données, équipement de traitement de données, matériel de connexion pour équipements informatiques
(modems); serveurs de bases de données (programmes), bases de données, moteurs de recherche (logiciels), appareils (instruments) informatiques permettant d’accéder à des banques de données multimédias; fichiers de musique téléchargeables; fichiers vidéo et images téléchargeables; appareils et instruments de lecture optique, d’information codée, d’appareils et instruments de télécommunication, transmetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence, à savoir appareils d’intercommunication, appareils téléphoniques, appareils audiovisuels, supports de données optiques, magnétiques, numériques et analogiques, lecteurs optiques, numériques et analogiques; contenus multimédias

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enregistrés tels que textes, illustrations, photographies, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, publications.

Classe 35: Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; publicité; services d’agences de publicité traitant principalement de communications, déclarations ou annonces publiques utilisant tous les moyens de diffusion et concernant toutes sortes de produits ou de services; publicité, à savoir publicité téléphonique et radiophonique, distribution de prospectus, échantillons, location de matériel publicitaire, organisation d’expositions à buts publicitaires, publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires; publicité, affichage publicitaire, diffusion d’annonces publicitaires, matériel publicitaire (tracts, prospectus, produits de l’imprimerie, échantillons); publicité sous forme de papier ou de courrier numérique (émission); agences publicitaires; mise à jour de documents publicitaires; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; location d’espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de matériel publicitaire; diffusion et distribution de bons promotionnels ou de bons publicitaires; parrainage (publicité); parrainage (publicité); parrainage commercial et publicitaire; conseils en publicité et informations commerciales en ligne; publicité en ligne sur un réseau informatique; publication de textes publicitaires; courrier publicitaire; publicité radiophonique; publicité télévisuelle; marketing; étude de marché; recherches de marché; Agence de conseil en communication commerciale; développement de programmes de fidélisation de la clientèle; organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; promotion de ventes (pour des tiers); démonstration de produits; exploitation de banques de données et de bases de données commerciales; conseils en publicité et informations commerciales en ligne; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; optimisation de moteurs de recherche; promotion des ventes pour des tiers; assistance aux sociétés industrielles ou commerciales pour la conduite de leurs affaires, les sociétés pour le travail statistique, le traitement de données, la stenotypie, la comptabilité, la reproduction de documents, les bureaux de placement, la location de machines à écrire et d’équipements de bureau, l’aide à la gestion ou à la gestion d’une entreprise commerciale, les évaluations commerciales, les conseils et informations commerciaux pour les consommateurs; informations commerciales par le biais de sites web; gestion des affaires commerciales; gestion de fichiers informatiques, de banques de données et de bases de données; administration commerciale; travaux de bureau; gestion des ressources humaines, recrutement de personnel; agences d’informations commerciales; aide à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles; conseils en organisation et direction des affaires; activités des sociétés holding, à savoir gestion de sociétés commerciales, gestion d’actifs industriels, gestion administrative de sites d’exposition.

Classe 38: Télécommunications; informations en matière de télécommunications; fourniture d’accès à des bases de données; transmission de données commerciales et/ou publicitaires; transmission d’informations de bases de données via des réseaux de télécommunications; transmission électronique de voix, de données et d’images par diffusion télévisée et vidéo; transmission de données par courrier électronique; transmission et diffusion de données, de sons et d’images par le biais de réseaux informatiques, via l’internet, via des réseaux de communication de

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données; services de transmission de données avec code d’accès; transmission d’informations détenues dans des bases de données, de sons et d’images et banques; fourniture d’accès à des données sur l’internet; communications par terminaux d’ordinateurs ou réseaux fibres optiques; fourniture d’accès à des réseaux informatiques mondiaux; connexion par télécommunications à un réseau informatique mondial; connexion par télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d’accès à des services d’informations en ligne sous la forme d’une plateforme d’agrégation d’informations et de réseaux sociaux sur l’internet; fourniture de forums de discussion sur Internet; transmission de messages; services de messagerie électronique.

Classe 41: Formation, formation; formation; organisation et production de spectacles, d’événements culturels ou sportifs; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et séminaires, organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles (éducation ou divertissement), activités culturelles; informations en matière de divertissement; divertissement; organisation de concours en matière de formation ou de divertissement.

Classe 42: Conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels; hébergement de sites informatiques (sites Web); conception, développement et gestion technique de réseaux informatiques ou de télécommunications; création de sites pour le réseau mondial connu sous le nom d’Internet; conversion de documents d’un support physique vers un support électronique; création, développement (conception) de banques de données et de bases de données; location de temps d’accès à un centre serveur de bases de données; programmation pour ordinateurs; développement et mise à jour de logiciels; création, développement (conception) de banques de données et de bases de données, programmation pour les instruments et appareils électroniques pour ordinateurs, pour systèmes de téléinformatique et de communication de données, pour équipements multimédias.

Les produits contestés sont les suivants:
Classe 9: Magnétoscopes à cassettes vidéo; caméras vidéo portables avec magnétoscope intégré; consoles d’écouteurs; consoles de commande pour appareils et instruments d’éclairage; tables de mixage audio; tables de mixage vidéo; logiciels de jeux pour consoles de jeux vidéo; cartes PC; ordinateurs personnels portables; étuis à rabat pour tablettes électroniques; ordinateurs portables; matériel informatique; ordinateurs personnels; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; modems informatiques; programmes pour ordinateurs; manettes de jeux informatiques; casques d’écoute pour ordinateurs; câbles pour ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; claviers d’ordinateur; assistants numériques personnels [PDA]; haut-parleurs pour ordinateurs; tablettes électroniques; interfaces pour ordinateurs; composants pour ordinateurs; ordinateurs et matériel informatique; imprimantes d’ordinateurs; disques informatiques; écrans d’ordinateurs; écrans d’ordinateurs; écrans tactiles d’ordinateurs; cartouches pour ordinateurs [logiciels]; unités de disques durs; bases de données; étuis adaptés pour ordinateurs; systèmes d’exploitation informatiques; programmes du système d’exploitation enregistrés pour ordinateurs; cartes mères d’ordinateurs; housses pour ordinateurs

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portables. économiseurs d’écran téléchargeables pour ordinateurs; chargeurs de batteries pour ordinateurs portables; claviers multifonctions pour ordinateurs; coussins tactiles pour ordinateurs; unités de disques compacts pour ordinateurs; contrôleurs d’ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; logiciels de jeux; logiciels de jeux; composants et pièces informatiques; leviers de commande pour ordinateurs, autres que pour jeux vidéo; supports de fixation pour écrans d’ordinateur; appareils de stockage pour programmes informatiques; téléphones portables; téléphones portables; applications mobiles; logiciels pour téléphones mobiles; housses pour téléphones portables; batteries pour téléphones portables; casques pour téléphones portables; écouteurs pour téléphones cellulaires; Câbles USB pour téléphones portables; mémoires externes pour téléphones portables; batteries auxiliaires pour téléphones portables; casques d’écoute sans fil pour téléphones portables; smartphones; casques pour téléphones intelligents; casques d’écoute pour téléphones intelligents; alimentations électriques pour smartphones; chargeurs pour téléphones intelligents; chargeurs de batteries; chargeurs d’alimentation portables; services de recharge de batteries pour téléphones cellulaires; radios DAB; radios; radios; appareils de radiodiffusion; dispositifs audio et récepteurs radio; souris d’ordinateur; tapis de souris; imprimantes; appareils de télévision; émetteurs de télévision; appareils de télévision; antennes de télévision; supports pour téléviseurs; télécommandes pour téléviseurs; fils téléphoniques; câble audio; câbles électroniques; câbles électriques; câbles de démarrage; câbles adaptateurs électriques; câbles vidéo; Clés
USB; Câbles USB; Chargeurs USB; Adaptateurs USB; logiciels destinés à la création et à la conception de sites Web; logiciels de courrier électronique téléchargeables; logiciels de courrier électronique; logiciels; programmes informatiques pour le traitement de données; logiciels de serveur de bases de données; logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données; logiciels de gestion des affaires commerciales; plates- formes logicielles de gestion de collaboration; logiciels de gestion de contenu d’entreprise; logiciels interactifs pour entreprises; logiciels de communication de données; logiciels de communication unifiés; logiciels de communication, de réseautage social et de réseautage social; logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques; logiciels de courrier électronique et de messagerie; logiciels de gestion des relations avec la clientèle; applications de bureau et d’entreprises; logiciels d’applications web et de serveurs; applications mobiles téléchargeables pour la gestion de l’information; applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données; équipements de communication; réseaux de communication; concentrateurs de communication; installations de communication électronique; contenu médiatique; matériel de mise en réseau informatique et de communication de données; dispositifs de communication portables; logiciels de communication pour connecter des réseaux informatiques mondiaux; logiciels de communication permettant aux clients d’accéder aux informations relatives aux comptes bancaires et d’effectuer des transactions bancaires; logiciels de développement de sites web; logiciels pour la création de sites web dynamiques; logiciels pour intégrer de la publicité en ligne sur des sites web; logiciels pour louer des espaces publicitaires sur des sites web; dispositifs d’affichage publicitaire électroniques; logiciels d’accès à l’internet; logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet; logiciels destinés à la création et à la conception de sites Web; logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social.

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Classe 28: Consoles de jeux vidéo; consoles de jeux vidéo; consoles de jeux portables; commandes pour consoles de jeu; consoles portatives pour jeux vidéo; consoles portatives pour jeux vidéo; Joysticks pour jeux vidéo; commandes pour machines de jeux vidéo; appareils de jeux portables.

Classe 35: Services publicitaires; services de publicité numérique; publicité de sites
Web commerciaux; services de conseils en publicité et en promotion; services de publicité et de marketing fournis par le biais de canaux de communication; publicité en ligne sur un réseau informatique; services d’achat de médias; mise à disposition d’informations en matière de marketing par le biais de sites web; mise à disposition d’informations commerciales par le biais d’un site web; promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web; mise à jour de matériel publicitaire; analyse de publicités; préparation et placement de publicités; préparation de campagnes publicitaires; conseils en communication publicitaire; conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires à des fins commerciales et publicitaires; médiation publicitaire; publication de matériel publicitaire; rédaction de textes publicitaires; recherches publicitaires; services de publicité graphique; réalisation d’enquêtes de communication interne d’affaires; services de rapports et d’analyses statistiques à des fins commerciales; marketing; recherches de marché; marketing direct; marketing sur l’internet; services d’informations en matière de marketing; analyse des tendances en matière de marketing; prévisions d’études de marché; services de prévisions de marché; réalisation d’études de marketing; conseils commerciaux en matière de conseils en gestion de marketing; conseils commerciaux en matière de marketing stratégique; préparation de plans de marketing; marketing d’évènements; organisation et conduite de manifestations de marketing; analyses et recherches de marché; études de marché et analyses commerciales; analyse de données d’études de marché; conseils en études de marché; fourniture d’informations en matière d’études de marché; services de recherche de marché concernant la fidélité de la clientèle; services de recherche de marché concernant les habitudes d’utilisation de l’internet; optimisation du trafic pour des sites web; marketing de moteurs de recherche; marketing numérique; la publicité et le marketing; marketing; conseils en marketing; publicité en ligne; services d’annonces publicitaires; préparation de publicités pour le compte de tiers; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l’internet; publicité; publicité pour le compte de tiers; conseils en affaires aux entreprises; conseils en publicité; fourniture d’informations et de services de conseil en matière de commerce électronique; services publicitaires fournis par le biais d’Internet; compilation de messages publicitaires à utiliser en tant que pages Web sur Internet; services de publicité et de promotion des ventes; informations en matière d’affaires commerciales; mise à disposition d’informations commerciales en ligne; gestion de fichiers informatiques; services d’assistance commerciale; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; services de publicité, de marketing et de promotion; assistance commerciale; assistance commerciale en gestion d’entreprise; fourniture d’assistance dans la gestion d’activités commerciales; services de conseils en affaires; gestion des relations avec la clientèle; fourniture d’informations commerciales dans le domaine des médias sociaux; fourniture de conseils en marketing dans le domaine des médias sociaux; services de publicité et de marketing fournis par le biais des médias sociaux; conseils en affaires; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros

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concernant les produits suivants: magnétoscopes, caméras vidéo portables avec magnétoscope intégré, consoles d’écouteurs, consoles de commande pour appareils et instruments d’éclairage, mixage de consoles [son], tables de mixage vidéo, logiciels de jeux destinés à être utilisés avec des consoles de jeux vidéo, cartes de poche, ordinateurs personnels portables, étuis à rabat pour tablettes, ordinateurs portables, ordinateurs portables, ordinateurs personnels, ordinateurs portables, ordinateurs portables; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: modems, programmes informatiques, manettes d’ordinateurs, casques d’écoute pour ordinateurs, câbles informatiques, mémoires pour ordinateurs, claviers d’ordinateur, assistants numériques personnels [PDA], boîtes pour ordinateurs, tablettes électroniques, appareils d’interface pour ordinateurs, pièces informatiques, ordinateurs et matériel informatique, imprimantes (pour ordinateurs), disques d’ordinateurs, moniteurs pour ordinateurs, écrans d’ordinateurs, écrans tactiles pour ordinateurs; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: cartouches
[logiciels] pour ordinateurs, disques durs, bases de données informatiques, étuis conçus pour ordinateurs, systèmes d’exploitation pour ordinateurs, programmes informatiques (programmes enregistrés), cartes mères d’ordinateurs, housses pour ordinateurs portables, vis à vis téléchargeables pour ordinateurs, chargeurs de batterie pour ordinateurs, claviers multifonctions d’ordinateurs, tapis tout-terrain pour ordinateurs, cendriers pour ordinateurs, commandes d’ordinateurs; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: mémoires informatiques, logiciels de jeux informatiques, jeux informatiques et vidéo, composants et pièces informatiques, manettes de jeu pour ordinateurs, autres que pour les jeux vidéo, supports de fixation conçus pour des moniteurs informatiques, dispositifs de stockage pour programmes informatiques, téléphones portables, téléphones portables, applications mobiles, logiciels pour téléphones cellulaires, étuis pour téléphones cellulaires, batteries pour téléphones portables; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: casques d’écoute pour téléphones portables, écouteurs pour téléphones cellulaires, câbles USB pour téléphones portables, mémoires externes pour téléphones cellulaires, batteries auxiliaires pour téléphones portables, casques d’écoute sans fil pour téléphones cellulaires, appareils pour téléphones intelligents, casques d’écoute pour téléphones intelligents, écouteurs pour téléphones intelligents, alimentations électriques pour smartphones, chargeurs de téléphones intelligents, chargeurs de batterie portables, chargeurs de batterie pour téléphones cellulaires; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: DAB radios, radio, équipement de radiodiffusion, appareils audio et récepteurs radio, souris, tapis de souris, imprimantes, récepteurs de télévision, émetteurs de télévision, téléviseurs, antennes de télévision, supports pour téléviseurs, télécommandes pour téléviseurs, câbles téléphoniques; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: câbles audio, câbles électroniques, câbles électriques, câbles de batterie, câbles adaptateurs électriques, câbles vidéo, clés USB, câbles USB, adaptateurs
USB, adaptateurs USB, logiciels pour la création et la conception de sites web, logiciels de courrier électronique téléchargeables, logiciels pour courrier électronique, logiciels, logiciels informatiques pour le traitement de données, logiciels de serveur de bases de données, logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; services de vente au détail, vente en

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ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données, logiciels de gestion des affaires commerciales, plates-formes pour logiciels de collaboration commerciale, logiciels de gestion de contenu d’entreprise, logiciels interactifs d’affaires, logiciels de communication de données, logiciels de communication unifiés, logiciels de communication, de réseautage et de réseautage social, logiciels de communication permettant de relier les utilisateurs de réseaux informatiques; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: logiciels de courrier électronique et de messagerie, logiciels de gestion des relations avec la clientèle, applications mobiles, offices et applications commerciales, logiciels pour applications web et serveurs web, applications mobiles téléchargeables pour la gestion d’informations, applications mobiles téléchargeables pour la transmission de données, équipements de communication; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: réseaux de communication, pôles de communication, installations de communications électroniques, contenu pour supports de communication, équipements de réseautage informatique et de communication de données, dispositifs de communication portables, logiciels de communication pour connecter des réseaux informatiques mondiaux, logiciels de communication permettant aux clients d’accéder à des informations sur des comptes bancaires et d’effectuer des transactions bancaires; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: logiciels pour la création et la conception de sites web, logiciels de développement de sites web, logiciels pour la création de sites web dynamiques, logiciels pour intégrer de la publicité en ligne sur des sites web, logiciels de location d’espaces publicitaires sur des sites web, affichage publicitaire électronique, logiciels d’accès à l’internet, logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet; services de vente au détail, vente en ligne, services de vente en gros concernant les produits suivants: logiciels de communication, de réseautage social et de réseautage social, consoles de jeux vidéo, consoles de jeux portables, commandes pour consoles de jeux, consoles portatives pour jouer à des jeux vidéo, consoles portatives pour jouer à des jeux vidéo, sticks de joie faisant partie de consoles de jeux vidéo, commandes pour machines de jeux vidéo, dispositifs de jeux portables; marketing; conseils en affaires aux entreprises; fourniture d’informations et de services de conseil en matière de commerce électronique.

Classe 38: Services de communication; services de communications numériques; services interactifs de communication; communications par réseaux électroniques; exploitation de réseaux de communications électroniques; communications par réseau de fibres optiques; communication de données par voie électronique; communication de données par courrier électronique; communication électronique par le biais de salons de discussion, de lignes de discussion et de forums Internet; communication par blogs en ligne; communication entre ordinateurs; conseils dans le domaine de la communication et en matière de réseaux de communication; services de conseils en matière de communication de données; fourniture de services de communications en ligne; fourniture d’accès à des sites Web sur Internet; information en matière de communication; fourniture d’accès à des sites électroniques; services d’accès à Internet; fourniture d’accès à des pages Web; fourniture d’accès à Internet pour des tiers; fourniture d’accès à des réseaux de télécommunications; fourniture d’accès à des réseaux

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informatiques et à Internet; fourniture d’accès à des bases de données informatiques en ligne; fourniture d’accès à du contenu, à des sites web et à des portails; services de conseils dans le domaine des télécommunications; mise à disposition d’informations en matière de télécommunications; services d’informations en ligne concernant les télécommunications; services de télécommunications sur réseaux numériques; services de télécommunications pour la diffusion de données; fourniture d’accès à des bases de données sur des réseaux informatiques; renvoi de messages en tous genres à des adresses internet [messagerie
Web]; transmission télématique de données et transfert de fichiers; transmission électronique de données; transmission électronique de données et de messages instantanés; services d’échange de données électroniques; transmission de données; transmission électronique de données; transmission de données, de messages et d’informations; transmission électronique de messages, données et documents; fourniture d’accès à des bases de données; fourniture d’accès à des données par le biais de l’internet; fourniture d’accès à des informations via des réseaux de données; transmission d’informations numériques; transmission de données par voie électronique; fourniture d’accès à des données ou à des documents stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance; services de salons de discussion pour réseaux sociaux; fourniture d’accès à des plates-formes de commerce électronique sur l’internet.

Classe 41: Enseignement; formation; formation dans le domaine des technologies de la communication; formation aux techniques de communication; services d’enseignement en matière de techniques de communication; services d’enseignement à des fins de communication; cours de formation à la planification stratégique en matière de publicité, de promotion, de marketing et d’entreprise; services de formation en matière de marketing du commerce de détail; activités culturelles; réalisation d’activités culturelles; organisation de manifestations culturelles et artistiques; fourniture d’activités culturelles; fourniture d’informations sur des activités culturelles; organisation d’expositions à des fins culturelles; organisation de conférences liées à des activités culturelles; divertissement fourni par le biais d’un réseau mondial de communication; services de conférences relatives aux compétences de marketing; divertissement fourni par le biais d’Internet; organisation de concours à des fins culturelles; organisation de conventions à des fins culturelles; services de formation commerciale; fourniture de cours de formation; services de formation commerciale; organisation de conférences; organisation de cours; organisation de conférences à des fins éducatives; organisation et conduite d’ateliers de formation; organisation de séminaires concernant la formation; organisation d’ateliers; organisation et conduite de conférences; formation axée sur les compétences professionnelles; services de formation professionnelle; mise à disposition de cours de formation en ligne; organisation de cours de formation; organisation et conduite de séminaires de formation; services d’enseignement relatif à la formation professionnelle.

Classe 42: Recherche dans le domaine de la technologie des communications; conception de systèmes de communication; développement de logiciels pour systèmes de communication; conception, création et maintenance de logiciels; création, conception et maintenance de sites Web; planification, conception, développement et maintenance de sites web en ligne pour le compte de tiers; conception de pages d’accueil et de sites web; réalisation

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de graphismes informatiques (services d’imagerie numérique); construction et maintenance de sites Web; conception de sites Web à des fins publicitaires; hébergement de sites Web; mise à jour de sites Web pour le compte de tiers; hébergement de sites Web de tiers sur un serveur informatique pour un réseau informatique mondial; services de conseils en matière de logiciels pour systèmes de communication; maintenance de sites Web; maintenance et mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; hébergement de sites web mobiles; hébergement de serveurs; location de logiciels pour le développement de sites web; services de tests d’utilisation de sites web; mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; services de développement de sites web; conception de sites Web informatiques; développement de sites Web pour le compte de tiers; conseils en conception de sites web; gestion des sites web de tiers; conception et construction de pages d’accueil et de sites web; services de conseils en matière de création et de conception de sites web; programmation de logiciels pour plates-formes de commerce électronique; services de conseils en matière de création et de conception de sites web pour le commerce électronique; conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; conception de logiciels de bases de données informatiques; conception et développement de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; fourniture d’un soutien technique à l’exploitation des réseaux informatiques; création et gestion de sites web; stockage électronique de documents; services de stockage électronique pour l’archivage de données électroniques; stockage électronique de fichiers et de documents; stockage électronique temporaire d’informations et de données; conception de systèmes de stockage de données; services technologiques scientifiques; services informatiques.

Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procèdera pas à une comparaison complète des produits et services susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits et services contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b)Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ciblent le grand public (par exemple, les consoles de jeux vidéo) et les clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques (par exemple, les services de publicité numérique, la recherche dans le domaine de la technologie de la communication).
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

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c)Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est la France.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Les éléments verbaux des signes, pris dans leur ensemble, sont dépourvus de signification et présentent donc un degré normal de caractère distinctif. Toutefois, si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n’en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît déjà (13/02/2007-, 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 57; 13/02/2008,-146/06, Aturion, EU:T:2008:33, § 58; 06/10/2004, T-356/02, Vitakraft, EU:T:2004:292, § 51).
Par conséquent, le public pertinent n’aura aucune difficulté à reconnaître dans les deux signes le mot «web», qui est utilisé comme abréviation par le public pertinent de «World Wide Web» (informations extraites de Larousse le 12/04/2023 à l’adresse https://www.larousse.fr/dictionnaires/francais/Web/82747), comme l’a également indiqué l’opposante. En effet, «web» fait partie du vocabulaire informatique de base de la langue anglaise et constitue une référence directe à l’internet et, plus généralement, à des réseaux informatiques (-20/05/2009, 405/07 indirects-T 406/07, P@yweb card/Payweb card, EU:T:2009:164, § 42). Il est communément utilisé et compris par l’ensemble des consommateurs de l’Union européenne (05/02/2013, R-2378/2011 4, WEB.AffinityMOBILE/AFFINITY, § 38). Dans le signe antérieur, cette perception sera renforcée par la police de caractères gras de cet élément.
Dans le contexte des produits et services en cause, «web» fait allusion ou décrit leur destination, leur objet ou leurs caractéristiques. Par exemple, qu’ils sont destinés à être utilisés avec l’internet (par exemple, le matériel informatique compris dans les classes 9 et 28), sont fournis en ligne (par exemple, services de publicité et de marketing et services de vente au détail et en gros compris dans la classe 35, services de télécommunications compris dans la classe 38, services d’éducation et de divertissement compris dans la classe 41) ou impliquent la conception et le développement de produits liés au World Wide Web et à la recherche dans ce domaine (classe 42), etc. En effet, même des produits tels que des housses pour ordinateurs portables; chargeurs de batteries pour ordinateurs portables; batteries pour téléphones portables; les casques pour téléphones portables seront perçus comme des accessoires/pièces pour des articles spécialement conçus pour être utilisés avec un accès à l’internet ou pour fournir un accès au web. Par conséquent, «web» possède un caractère distinctif réduit (voire nul) et, par conséquent, l’attention du consommateur se concentrera sur les autres éléments distinctifs des signes: «* * * EDIA» et «* * *

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IDOO»respectivement (19/11/2014, 138/13-, VISCOTECH, EU:T:2014:973, § 68-69; 28/11/2019, 643/18-, DermoaFaes/Dermowas, EU:T:2019:818, § 34).
La stylisation de la marque antérieure se limite à une police de caractères assez standard, les trois premières lettres étant en gras et les trois dernières dans une police de caractères plus fine.
La stylisation de l’élément verbal du signe contesté, bien qu’élaborée dans une certaine mesure, est plutôt décorative. Le signe contesté comprend également un élément figuratif abstrait placé au début du signe, qui ne saurait être considéré comme constituant une forme géométrique simple. Cette expression est, dès lors, distinctive. Sa position au début du signe, où les consommateurs accordent davantage d’attention, et la combinaison de couleurs utilisée, compensent la longueur de l’élément verbal. Par conséquent, le signe contesté ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant.
Néanmoins, l’élément figuratif aura un impact secondaire dans l’impression d’ensemble produite par le signe contesté, étant donné que, lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs
[14/07/2005,-312/03, Selenium-Ace/ SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289,
§ 37; 19/12/2011, R 233/2011-4, BEST TONE (fig.)/BETSTONE, § 24).
Sur le plan visuel, les signes coïncident par les lettres «WEB * D * *». Ils diffèrent par les lettres «* * * E * IA» de la marque antérieure et «* * I * OO» du signe contesté, ainsi que par la stylisation des éléments verbaux des signes (qui se limitent, dans la marque antérieure, à la police de caractères en gras des trois premières lettres) et à l’élément figuratif du signe contesté. Bien qu’il soit placé à la fin du signe contesté, les consommateurs n’ignoreront pas le double «O», qui est plutôt inhabituel en français.
S’il est vrai, comme le fait valoir l’opposante, que les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur la partie initiale d’un signe lorsqu’ils sont confrontés à une marque, il convient de souligner que cet argument ne saurait valoir dans tous les cas et ne remet pas, en tout état de cause, en cause le principe selon lequel l’appréciation de la similitude des marques doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par celles-ci.
Par conséquent, étant donné que l’élément verbal commun présente un caractère distinctif réduit, les différences à la fin des marques seront immédiatement perçues par le public pertinent.
Par conséquent, les signes sont faiblement similaires sur le plan visuel;
Sur le plan phonétique, le son des lettres «WEB * D * *» sera prononcé de manière identique. Bien que, comme l’opposante l’a indiqué à juste titre, les deux signes seront prononcés en trois syllabes, avec le même rythme, les voyelles — «justificative» et «A» dans la marque antérieure, le double «O» dans le signe contesté et le «I», placées différemment dans les deux signes — entraînent des différences phonétiques pertinentes entre les deuxièmes parties des signes. Par conséquent, compte tenu également du caractère distinctif de leurs débuts (à savoir «web»), les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan phonétique.

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Sur le plan conceptuel, les consommateurs percevront le concept de «web» dans les deux signes. Comme expliqué ci-dessus, ce caractère distinctif est faible (le cas échéant). Par conséquent, les signes sont similaires à un très faible degré sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d)Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, pour le public du territoire pertinent, la marque antérieure dans son ensemble est dépourvue de signification pour tous les produits et services en cause. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément d’un caractère distinctif réduit (voire nul) dans la marque, comme indiqué à la section c) de la présente décision.
e)Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits et services sont supposés identiques. Le degré d’attention du public pertinent, qui comprend le grand public et les consommateurs professionnels, varie de moyen à élevé. Les signes sont similaires à un faible degré sur le plan visuel, similaires à un degré inférieur à la moyenne sur le plan phonétique et similaires à un très faible degré sur le plan conceptuel. Le caractère distinctif de la marque antérieure est normal.
Les similitudes entre les signes sont principalement dues à l’élément verbal «web», qui possède un caractère distinctif réduit (le cas échéant). En outre, l’attention des consommateurs se concentrera sur les deuxièmes parties des signes, dans lesquelles les différences entre les signes créent une distance visuelle et phonétique notable qui sera clairement perceptible par le public pertinent. La très faible similitude conceptuelle entre les signes résulte de l’élément verbal «web» (qui possède un caractère distinctif réduit, voire nul). Cela ne suffit pas pour engendrer un risque de confusion étant donné que le signe contesté se distingue toujours suffisamment de la marque antérieure en raison des différences significatives entre les signes en ce qui concerne leur deuxième partie distinctive, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, même à supposer que les produits et services soient identiques et compte tenu du principe du souvenir imparfait et du principe d’interdépendance, les différences entre les signes sont suffisantes pour neutraliser leurs similitudes. En effet, lorsqu’il sera confronté aux signes en conflit, même pour des produits et services identiques, le consommateur, qui est censé être raisonnablement attentif et avisé, distinguera aisément les signes.

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Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, à supposer même que les produits et les services soient identiques, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public. En conséquence, l’opposition doit être rejetée;
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Angela DI BLASIO Teodor VALCHANOV Maria Chiara MUTI
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.