EUIPO, 19 juillet 2023, R 0075/2023‑2, BIOBO / BIORB et al.

EUIPO 19 juillet 2023

Arguments

Le contenu a été généré à l’aide de l’intelligence artificielle. Pensez à vérifier son exactitude.

Signaler une erreur.

Rejeté
Similitude des signes
La cour a estimé que les signes ne sont que faiblement similaires sur les plans visuel, phonétique et conceptuel, et qu'il n'existe pas de risque de confusion entre les marques.

Commentaire • 0

Augmentez la visibilité de votre blog juridique : vos commentaires d’arrêts peuvent très simplement apparaitre sur toutes les décisions concernées.

Sur la décision

Référence :	EUIPO, 19 juil. 2023, n° R0075/2023-2
Numéro(s) :	R0075/2023-2
Textes appliqués :	Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	Décision confirmée
Lire la décision sur le site de la juridiction

Texte intégral

Ce texte a été traduit automatiquement par notre source et peut contenir des erreurs.

LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 19 juillet 2023
Dans l’affaire R 75/2023-2
Oase Holding U.K. Limited Fleming Court, Leigh Road Eastleigh SO50 9PD Southampton Royaume-Uni Opposante/requérante représentée par BUSSE & BUSSE PATENT- und RECHTSANWÄLTE PARTNERSCHAFT mbB, Grosshandelsring 6, 49084 Osnabrück, Allemagne contre
BioBo GmbH Maintalstraße 36 95460 Bad Berneck Allemagne Demanderesse/défenderesse représentée par Potthast & Spengler, PATENTANWÄLTE PARTNERSCHAFTSGESELLSCHAFT mbB, Am Olligsmaar 18, 52399 Merzenich, Allemagne
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3158415 (marques de l’Union européenneno 18518703)
la Cour
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS composée de S. Stürmann (président), K. Guzdek (rapporteur) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

décision
2
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

3
Décision
Faits
1 Par une demande déposée le 20 juillet 2021, BioBo GmbH («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
BIOBO
en tant que marque de l’Union européenne, après reclassement partiel du 28 juillet 2021, pour les produits suivants, qui font l’objet de l’opposition:

Classe 31: Aliments pour animaux; Tourteaux; Aliments pour oiseaux; Colle [aliments pour animaux]; Préparations pour l’alimentation animale; Céréales fourragères; Aliments pour animaux d’élevage; Les produits pour l’alimentation animale provenant de la transformation des céréales; Aliments pour animaux de compagnie; Mélange papier- sable pour animaux domestiques [rembourseurs de toilettes]; Sable parfumé pour animaux de compagnie [remplisseur de toilettes]; Céréales destinées aux oiseaux domestiqués; Grains; Tourteaux de chiens; Son de céréales; Orge.

2 La demande a été publiée le 16 août 2021.

3 Le 16 novembre 2021, OASE Holding U.K. Limited («l’opposante») a formé opposition partielle à l’enregistrement de la marque demandée pour les produits relevant de la classe 31 visés au point 1.

4 L’opposition a été fondée sur l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.

5 À cet égard, l’opposante a fait valoir les marques antérieures suivantes:

Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 8295801 pour la marque verbale BIORB, demandé le 12 mai 2009 et enregistré le 18 mai 2009 Décembre 2009 pour les produits suivants:

Classe 1: Les filtrescéramiques, minéraux, chimiques, végétaux et bactériens, les produits chimiques et les préparations utilisés en aquaculture; Préparations et substances pour le traitement des étangs et des aquariums; produits chimiques pour gérer la croissance des plantes aquatiques; Enzymes et micro-organismes vivants et leurs fermentations; Les matières filtrantes (substances
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

4 minérales); Détergents; produits chimiques utilisés pour la purification de l’eau; Produits de durcissement de l’eau;

Classe 21: Aquariums; Aquariums avec filtres et pompes intégrés; Aquariums de chambre; Couvercles pour aquariums;

Classe 31: Aliments pour poissons; Algues destinées à l’alimentation animale; Aliments pour animaux.

Enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18242688 pour la marque figurative demandée le 20 mai 2020 et enregistrée le 10 novembre 2020 pour les produits et services suivants:

Classe 1: Substances chimiques utilisées à des fins industrielles, scientifiques, photographiques, agricoles, horticoles et sylvicoles; Agents de traitement de l’eau; Les matières filtrantes (cérébrales, minéraux, chimiques, végétales, bactériennes et autres), les produits chimiques et les préparations destinées à être utilisées en aquaculture; Préparations et substances pour le traitement des étangs et des aquariums; Produits chimiques pour gérer la croissance des plantes aquatiques; Les enzymes, les micro- organismes vivants et leurs enzymes; Préparations clarifiantes; Produits chimiques utilisés pour la purification de l’eau; Drainants (eau -); Engrais;

Classe 7: Pompes [machines]; Les machines de filtrage et les filtres, compris dans cette classe;

Classe 9: Les appareils et instrumentsscientifiques, scientifiques, maritimes, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d’essai, de contrôle, de sauvetage et d’enseignement; Publications électroniques (enregistrées ou téléchargeables), tout en ce qui concerne les poissons et les aquariums, les Vivaries ou les terraries; Appareils et instruments de régulation de la température; Thermostats pour piscines, aquariums, Vivaries ou terraries; Pompes électroniques et électriques pour piscines et aquariums; Vannes, vannes de réglage du débit, toutes pour aquariums; Thermostats de régulation de la température; Instruments de mesure du CO2 et d’autres engrais; Parties et accessoires des articles précités;

5 et installations sanitaires; Tout destiné à être utilisé avec des aquariums, des virvaries et des terraries; Appareils de ventilation; Pompes à brouillard; Climatisation Aéroréfrigérateurs; Appareils de désodorisation de l’air; Appareils et machines de traitement de l’air; Distributeurs d’éclairage; Filtres et dispositifs de filtrage; Humidificateurs et appareils de contrôle de l’humidité; Appareils d’irrigation; Tout destiné à être utilisé avec des aquariums, des virvaries et des terraries; Générateurs d’ozone; La distribution de CO2 et d’autres engrais; Parties, composants, accessoires et composants pour tous les articles précités;

Classe 16: Produits del’imprimerie; Matières filtrantes en papier;

Classe 21: Statues, figurines, panneaux, objets d’ornement et objets d’art en matières telles que la porcelaine, la terrakotta ou le verre, compris dans cette classe; Verrerie, porcelaine et faïence; Décosands, décokies et décodines; Éponges; Brosses; Matériel d’enduit et d’outillage; Aquariums, piscines, aquariums avec filtres et pompes intégrés; Couvertures et hottes pour aquariums, terraries et vivaries; Terraries et virvaries avec humidificateurs d’air intégrés, filtres, dispositifs de chauffage, contrôle de l’atmosphère et de l’environnement; Supports pour aquariums, terrariums et vivaries (à l’exclusion des meubles); Les appareils et appareils de terrariens et de vivaries vendus en kit; Parties et composants pour tous les articles précités;

Classe 26: Fleursartificielles; Plantes artificielles, à l’exception des arbres de Noël; Plantes textiles sur tiges artificielles; Plantes pour aquariums, Vivaries et terraries [artificielles]; Articles de décoration en matières textiles;

Classe 31: Les produits agricoles, horticoles, sylvicoles et de l’aquaculture,bruts ou non transformés; Aliments pour animaux et boissons, aliments pour animaux de compagnie, aliments pour poissons, algues destinées à l’alimentation des animaux; Organismes de reproduction; Litière et litière pour animaux; Plantes et fleurs naturelles; Les bulbes à fleurs, les végétaux et les semences destinées à la plantation; Les animaux vivants;

Classe 35: Services de vente au détail et de gros, y compris sur l’internet, en ce qui concerne les aquariums, les virvaries, les terraries et le traitement de l’eau.

6 Par décision du 1er En décembre 2022 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a rejeté l’opposition dans son intégralité. Elle a essentiellement fondé sa décision sur les motifs suivants:

L’examen de l’opposition est effectué comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

6
Les produits acceptés de manière identique s' adressent au grand public ainsi qu’aux clients professionnels ayant des connaissances professionnelles ou des connaissances professionnelles particulières dans le domaine de l’élevage ou de l’agriculture.

Le degré d’attention peut être moyen à élevé, par exemple en ce qui concerne les aliments pour animaux d’élevage.

Ni la marque antérieure «BIORB» ni la marque contestée «BIOBO» n’ont de signification concrète pour le public pertinent.

Les consommateurs visés reconnaîtront le mot «BIO» dans les deux signes. Ce mot sera compris dans toute l’Union comme une indication du fait que les produits sont «biologiques», c’est-à-dire non comprimés et/ou naturels, ou sont fabriqués à partir de produits de base cultivés de manière organique. Compte tenu du fait que les produits concernés relèvent du domaine de l’alimentation animale ou de la litière pour animaux, cet élément n’est pas distinctif pour ces produits, puisqu’il décrit directement leur origine naturelle.

Les autres composants des deux mots, à savoir les combinaisons de lettres «RB» et «BO», n’ont pas de signification pour le public pertinent en ce qui concerne les produits litigieux et sont donc distinctifs.

Les signes sont faiblement similaires sur les plans visuel et phonétique. L’élément commun «BIO» du signe n’a pas de caractère distinctif. Les autres lettres «R» et «O» sont différentes et les autres lettres «B» sont positionnées différemment. La marque antérieure comporte deux syllabes (BI-ORB), tandis que la marque contestée comporte trois syllabes (BI-O-BO).

Étant donné que l’élément concordant «BIO» est dépourvu de caractère distinctif, son incidence sur la comparaison conceptuelle des signes est très limitée. La différence entre les signes réside dans les combinaisons de lettres «RB» et «BO»; celles-ci n’ont pas d’importance. Par conséquent, les signes présentent un faible degré de similitude sur le plan conceptuel.

Le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal malgré la présence dans la marque d’un élément non distinctif.

Le même nombre de lettres dans deux marques n’a pas, en soi, d’importance particulière pour le public pertinent.
Les différents éléments sont nettement perceptibles et suffisants pour exclure tout risque de confusion entre les marques.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

7
L’enregistrement de la marque de l’Union européenne no
18242688 (marque figurative ), invoqué par l’opposante, est encore plus dissemblable à la marque contestée. Il n’existe pas non plus de risque de confusion en ce qui concerne cette marque figurative.

7 Le 12 janvier 2023, l’opposante a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée dans son intégralité. Le 3 avril 2023, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.

8 Par mémoire du 6 juin 2023, la demanderesse a présenté ses observations et demandé le rejet du recours.

Exposé et arguments des parties
9 Les arguments développés par l’opposante dans le mémoire exposant les motifs de son recours peuvent se résumer comme suit:

Étant donné qu’une similitude des signes dans l’un des domaines (figurant, phonétique, conceptuel) peut déjà conduire à un risque de confusion en cas de similitude ou d’identité des produits, le recours est dirigé notamment contre l’appréciation de la similitude visuelle des signes.

Les signes en conflit ne sont pas seulement minimes sur le plan visuel, mais présentent un degré élevé de similitude.

Dans le cadre d’une analyse visuelle, il n’y a pas de décomposition des marques en d’éventuels éléments verbaux, mais les signes sont perçus visuellement dans leur ensemble.

Les signes en conflit sont non seulement aussi longs et identiques au-delà du centre, mais aussi les éléments droits du signe, formés par les deux dernières lettres, se ressemblent fortement. La quatrième lettre «R» de la marque invoquée à l’appui de l’opposition n’est fermée, dans la marque contestée, que par un petit arc inférieur à un «B», et même dans les deux dernières lettres des signes, il est optiquement dominant qu’ils sont tous deux arrondis à la fin du mot.

Il existe à tout le moins un risque de confusion dans le cas de produits identiques.

10 Les arguments développés par la demanderesse dans ses observations portant sur le mémoire exposant les motifs du recours peuvent se résumer comme suit:

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

8
La demanderesse partage l’avis de la division d’opposition selon lequel l’élément «BIO» n’est pas distinctif, tandis que les autres lettres «RB» et «BO» n’ont pas de signification et présentent un caractère distinctif.

Dans le cadre de la comparaison des signes, seuls les éléments distinctifs «RB» et «BO» doivent être pris en considération. Étant donné que ces combinaisons de lettres sont des signes courts, il est plus facile pour le public de percevoir tous leurs éléments individuels et d’identifier les différences existantes.

Les éléments «RB» et «BO» du signe sont totalement dissemblables sur le plan phonétique et visuel. L’élément «BO» de la marque contestée est une syllabe comportant la voyelle «O», tandis que la combinaison de lettres «RB» de la marque invoquée à l’appui de l’opposition ne comprend que deux consonnes. Le consommateur connaît la forme de lettres standard et peut distinguer clairement les éléments droits du signe «RB» et «BO».

Même si l’on considère les signes en conflit dans leur ensemble, il n’existe pas de similitude phonétique, puisque chacune des deux marques invoquées à l’appui de l’opposition ne comporte que deux syllabes (BI-ORB), alors que la marque contestée comporte trois syllabes (BI-O-BO).

Étant donné que les combinaisons de lettres distinctives «RB» et «BO» n’ont pas de signification, les signes sont également dissemblables sur le plan conceptuel. Les éléments non distinctifs du signe «BIO» et la configuration graphique non distinctive des signes n’ont aucune incidence sur la comparaison conceptuelle.

Il n’existe donc pas de risque de confusion.

Cela vaut a fortiori également en ce qui concerne la marque invoquée à l’appui de l’opposition no 18242688 en raison de ses éléments figuratifs et structurants supplémentaires.
Considérants
11 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.

Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
12 La marque demandée doit être refusée conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 42, paragraphe 5, du RMUE, lorsqu’en raison de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

9 produits que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire sur lequel la marque antérieure est protégée.

13 Il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE lorsque le public peut croire que les produits en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (-11/11/1997, C 251/95, SABEL, EU:C:1997:528, § 16-18; 29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442,
§ 30.

14 Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997-, C 251/95, SABEL, EU:C:1997:528, § 22).

Public pertinent — Degré d’attention
15 La perception probable des marques en conflit du point de vue du public pertinent joue un rôle déterminant dans l’examen du risque de confusion. Selon la jurisprudence de la Cour, le consommateur de référence est un consommateur moyen des produits ou services pertinents, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (16/07/1998, C--210/96, Gut Springenheide, EU:C:1998:369, § 31; 22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26; 21/10/2004, C-64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 43). Le niveau d’attention du consommateur moyen pertinent est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (13/02/2007, T-256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 42).

16 Le public pertinent est composé des utilisateurs qui utilisent à la fois les produits visés par la marque demandée et les produits et services protégés par la marque antérieure (01/07/2008, T-328/05, Quartz, EU:T:2008:238, § 23).

17 La division d’opposition a considéré que les produits et services en cause s’adressaient au grand public et aux entreprises ayant des connaissances professionnelles ou des connaissances professionnelles particulières dans le domaine de l’élevage ou de l’agriculture et que le degré d’attention pouvait être moyen à élevé (par exemple, en ce qui concerne l’alimentation des animaux d’élevage).

18 La chambre fait sienne les observations de la division d’opposition dans ce contexte, auxquelles les lots n’ont pas non plus contestés, et qui sont conformes à la jurisprudence du Tribunal (12/07/2019, T- 276/17, Tropical (fig.)/TROPICAL, EU:T:2019:525, § 29; 03/10/2019, T-491/18, Meatlove/carnilove, EU:T:2019:726, § 24.

19 Le territoire pertinent est l’Union européenne.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

10
Comparaison des produits et services
20 Les produits et services litigieux sont les suivants:

Marque verbale no 8295801 BIORB Classe 31: Aliments pour animaux; Classe 1: Les filtres céramiques, minéraux, Tourteaux; Aliments chimiques, végétaux et bactériens, les pour oiseaux; Colle produits chimiques et les préparations
[aliments pour utilisés en aquaculture; Préparations et animaux]; substances pour le traitement des étangs et Préparations pour des aquariums; produits chimiques pour l’alimentation animale; gérer la croissance des plantes aquatiques; Céréales fourragères; Enzymes et micro-organismes vivants et Aliments pour leurs fermentations; Les matières filtrantes animaux d’élevage; (substances minérales); Détergents; produits Les produits pour chimiques utilisés pour la purification de l’alimentation animale l’eau; Produits de durcissement de l’eau; provenant de la transformation des Classe 21: Aquariums; Aquariums avec filtres céréales; Aliments et pompes intégrés; Aquariums de chambre; pour animaux de Couvercles pour aquariums; compagnie; Mélange papier-sable pour Classe 31: Aliments pour poissons; Algues animaux domestiques destinées à l’alimentation animale; Aliments
[rembourseurs de pour animaux. toilettes]; Sable parfumé pour animaux de compagnie Marque figurative no 18242688
[remplisseur de Classe 1: Substances chimiques utilisées à toilettes]; Céréales des fins industrielles, scientifiques, destinées aux oiseaux photographiques, agricoles, horticoles et domestiqués; Grains; sylvicoles; Agents de traitement de l’eau; Les Tourteaux de chiens; matières filtrantes (cérébrales, minéraux, Son de céréales; Orge. chimiques, végétales, bactériennes et autres), les produits chimiques et les préparations destinées à être utilisées en aquaculture; Préparations et substances pour le traitement des étangs et des aquariums; Produits chimiques pour gérer la croissance des plantes aquatiques; Les enzymes, les micro-organismes vivants et leurs enzymes; Préparations clarifiantes; Produits chimiques utilisés pour la purification de l’eau; Drainants (eau -); Engrais;

Classe 7: Pompes [machines]; Les machines de filtrage et les filtres, compris dans cette classe;

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

11
Classe 9: Les appareils et instruments scientifiques, scientifiques, maritimes, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de détection, d’essai, de contrôle, de sauvetage et d’enseignement; Publications électroniques (enregistrées ou téléchargeables), tout en ce qui concerne les poissons et les aquariums, les Vivaries ou les terraries; Appareils et instruments de régulation de la température; Thermostats pour piscines, aquariums, Vivaries ou terraries; Pompes électroniques et électriques pour piscines et aquariums; Vannes, vannes de réglage du débit, toutes pour aquariums; Thermostats de régulation de la température; Instruments de mesure du CO2 et d’autres engrais; Parties et accessoires des articles précités;

Classe 11: Appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation et de distribution d’eau et installations sanitaires; Appareils de purification de l’eau; Filtres; Vannes; Systèmes de chauffage de régulation de la température; Appareils d’éclairage et installations sanitaires; Tout destiné à être utilisé avec des aquariums, des virvaries et des terraries; Appareils de ventilation; Pompes à brouillard; Climatisation Aéroréfrigérateurs; Appareils de désodorisation de l’air; Appareils et machines de traitement de l’air; Distributeurs d’éclairage; Filtres et dispositifs de filtrage; Humidificateurs et appareils de contrôle de l’humidité; Appareils d’irrigation; Tout destiné à être utilisé avec des aquariums, des virvaries et des terraries; Générateurs d’ozone; La distribution de CO2 et d’autres engrais; Parties, composants, accessoires et composants pour tous les articles précités;

Classe 16: Produits de l’imprimerie; Matières filtrantes en papier;

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

12
Classe 21: Statues, figurines, panneaux, objets d’ornement et objets d’art en matières telles que la porcelaine, la terrakotta ou le verre, compris dans cette classe; Verrerie, porcelaine et faïence; Décosands, décokies et décodines; Éponges; Brosses; Matériel d’enduit et d’outillage; Aquariums, piscines, aquariums avec filtres et pompes intégrés; Couvertures et hottes pour aquariums, terraries et vivaries; Terraries et virvaries avec humidificateurs d’air intégrés, filtres, dispositifs de chauffage, contrôle de l’atmosphère et de l’environnement; Supports pour aquariums, terrariums et vivaries (à l’exclusion des meubles); Les appareils et appareils de terrariens et de vivaries vendus en kit; Parties et composants pour tous les articles précités;

Classe 26: Fleurs artificielles; Plantes artificielles, à l’exception des arbres de Noël; Plantes textiles sur tiges artificielles; Plantes pour aquariums, Vivaries et terraries
[artificielles]; Articles de décoration en matières textiles;

Classe 31: Les produits agricoles, horticoles, sylvicoles et de l’aquaculture, bruts ou non transformés; Aliments pour animaux et boissons, aliments pour animaux de compagnie, aliments pour poissons, algues destinées à l’alimentation des animaux; Organismes de reproduction; Litière et litière pour animaux; Plantes et fleurs naturelles; Les bulbes à fleurs, les végétaux et les semences destinées à la plantation; Les animaux vivants;

Classe 35: Services de vente au détail et de gros, y compris sur l’internet, en ce qui concerne les aquariums, les virvaries, les terraries et le traitement de l’eau.

Marques antérieures Demande contestée
21 Dans la décision attaquée, la division d’opposition n’a pas procédé, pour des raisons d’économie de procédure, à une comparaison complète des produits et services, mais a considéré que les produits et services en conflit étaient globalement identiques.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

13
22 La chambre suit cette approche, qui représente, pour l’opposante, la meilleure situation de départ possible pour la suite de l’examen de l’opposition.

Comparaison des signes
23 L’appréciation de la similitude des signes implique de vérifier si les deux signes en cause sont similaires sur les plans visuel, phonétique ou conceptuel, en se fondant sur l’impression d’ensemble produite par les marques et en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 25, 27; 06/10/2005, C-120/04, Thomson Life, EU:C:2005:594, § 28.

24 Ensuite, il y a lieu de constater que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (-11/11/1997, C 251/95, SABEL, EU:C:1997:528, § 23).

25 L’appréciation de la similitude entre deux marques ne peut se limiter à prendre en considération uniquement un composant d’une marque complexe et à le comparer à une autre marque. Il y a lieu, au contraire, d’opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n’exclut pas que l’impression d’ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 41 et la jurisprudence citée).

26 Les signes à comparer sont les suivants:

BIORB
(Marque verbale no 8295801)
BIOBO
(Marque figurative no 18242688)
Marques de l’Union européenne Demande contestée antérieures
Éléments distinctifs et dominants du signe
27 Les signes en conflit sont la marque verbale «BIORB» ou la marque
figurative et la marque verbale «BIOBO».

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

14
28 Selon la jurisprudence, si le consommateur perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il tend à la décomposer en éléments qui suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu’il connaît (03/10/2019, T-500/18, MG Puma, EU:T:2019:721, § 29; 28/11/2019, T-736/18, Bergsteiger, EU:T:2019:826, § 111; 10/07/2020, T-616/19, Wonderland/Wondermix, EU:T:2020:334, § 53). Tel est le cas même s’il ne connaît qu’un des éléments composant cette marque (22/05/2012, T-585/10, Penteo, EU:T:2012:251, § 72 et jurisprudence citée).

29 La division d’opposition a constaté à juste titre que les consommateurs visés reconnaîtront le mot «BIO» dans les signes en conflit. Celui-ci serait compris comme une indication du fait que les produits sont «biologiques», c’est-à-dire non comprimés et/ou naturels, ou qu’ils sont fabriqués à partir de produits de base cultivés de manière organique. La chambre de recours fait siennes ces constatations, qui n’ont pas été contestées par les parties.

30 En outre, il est constant que l’élément «BIO» du signe n’est pas distinctif dans les signes en conflit, étant donné qu’il décrit l’origine naturelle des produits.
31 Le préfixe «BIO» a produit, notamment dans le commerce, un effet fortement évocateur qui peut être perçu différemment selon le produit mis en vente auquel il se rapporte, mais renvoie de manière générale au respect de l’environnement et à l’utilisation de substances naturelles et de procédés de production biologique (10/09/2015, T--30/14, BIO — INGRÉDIENTS VÉGÉTAUX — PROPRE FABRICATION, EU:T:2015:622, § 20; 05/06/2019, T-229/18, Biolatte, EU:T:2019:375, § 48).

32 En outre, en ce qui concerne les produits enregistrés pour les marques antérieures compris dans les classes 1, 7,9, 11, 16, 21, 26 et 31, l’élément «BIO» sera compris comme indiquant que ces produits peuvent être utilisés pour des aquariums et terrariums dans lesquels se trouvent des organismes biologiques, c’est-à-dire des animaux et des plantes vivants. Il décrit donc également l’aptitude à l’utilisation et donc la nature et la qualité de ces produits [voir 15/10/2020, T- 2/20, BIOPLAST BIOPLASTICS FOR A BETTER LIFE (fig.)/Bioplak, EU:T:2020:493; 10/10/2019, R 418/2019-5, BIOPLAST BIOPLASTICS FOR A BETTER LIFE (fig.)/Bioplak, § 48; 02/12/2022, R 984/2022-5, BioLife (fig.)/BIOMALIFE, § 31.

33 Les services de vente au détail antérieurs compris dans la classe 35 concernent les aquariums, les virvaries, les terraries et le traitement de l’eau. Il s’agit donc de services liés à des produits utilisés pour les organismes biologiques, c’est-à-dire les animaux vivants et les plantes.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

15
34 En l’espèce, les éléments «RB»/«rb» et «BO» n’ont pas de signification en ce qui concerne les produits et services pertinents. Ils sont distinctifs.

35 Les vessies bleues à l’intérieur de la lettre «o» de la marque figurative antérieure sont perçues comme une simple décoration décorative dépourvue de caractère distinctif. La police de caractères standard et la lettre «O» légèrement plus grande sont également perçues comme usuelles dans la publicité et comme dépourvues de caractère distinctif.

36 Les marques antérieures n’ont pas d’éléments qui pourraient être considérés comme dominants, c’est-à-dire comme étant plus visibles sur le plan visuel que d’autres éléments.

Comparaison visuelle, phonétique et conceptuelle
37 Les signes ne sont que légèrement similaires sur le plan visuel.

38 La marque verbale antérieure «BIORB» et les marques contestées ne coïncident visuellement et phonétiquement que par le premier élément verbal «BIO».

39 Comme expliqué ci-dessus, cet élément concordant du signe «BIO» n’est pas distinctif.

40 Même s’il a déjà été jugé que la première partie des éléments du signe d’une marque peut attirer l’attention du consommateur plutôt que les parties suivantes, cette supposition n’est pas valable dans tous les cas. L’affirmation selon laquelle le début de la marque demandée est la partie particulièrement attirée par l’attention du consommateur ne saurait être appréciée indépendamment des faits de l’espèce et, en particulier, des caractéristiques spécifiques des signes en cause (18/07/2017, T-243/16, Freggo (fig.)/TENTAZIONE FREDDO FREDDO (fig.) et al, EU:T:2017:522, § 49 et jurisprudence citée; 21/02/2019, R 784/2018-2, Tasty ADVENTURE choco PARK (fig.)/Choco Pack (fig.), § 71.

41 Il ressort de la jurisprudence que, si le public pertinent constate des éléments descriptifs ou non distinctifs, il ne leur accorde pas une grande importance, car les éléments descriptifs ou non distinctifs ne sont généralement pas aptes à identifier les produits ou services pour lesquels les marques sont protégées comme provenant d’une entreprise déterminée et donc à distinguer ces produits ou services de ceux d’autres entreprises (15/02/2005, T-169/02, Negra modelo, EU:T:2005:46, § 34); 03/09/2010, T-472/08, «61 a nossa alegria», EU:T:2010:347, § 47; 19/11/2014, T-138/13, VISCOTECH, EU:T:2014:973, § 68-69; 12/06/2019, C-705/17, ROSLAGSÖL, EU:C:2019:481, § 53; 05/10/2020, T-602/19, Naturanove/Naturalium et al., EU:T:2020:463, § 43-45; 12/10/2022, T-222/21, Shoppi
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

16
(fig.)/Shopify, EU:T:2022:633, § 61; 18/01/2023, T-443/21, YOGA ALLIANCE INDIA INTERNATIONAL (fig.)/yoga ALLIANCE (fig.), EU:T:2023:7, § 88, 93).

42 Par conséquent, et en raison de l’absence de caractère distinctif de la configuration graphique de la marque figurative antérieure no
18242688, comme expliqué ci-dessus, les éléments «RB»/«rb» et «BO» constituent les principaux éléments qui laissent l’impression la plus forte dans l’esprit des consommateurs visés et dont le public se souviendra en premier lieu.

43 Toutefois, ces éléments ne sont pas similaires, étant donné que les lettres «R»/«» et «o» sont totalement différentes et que les lettres «B»/«b» et «b» sont positionnées différemment. La seule présence de lettres communes, telles que, en l’espèce, la lettre «B» ou «b» à la fin de chaque signe ne permet pas de conclure que les signes sont similaires sur le plan visuel (28/04/2021, T-300/20, ACCUS, T-300/20, EU:T:2021:223, § 41 et jurisprudence citée).
44 Il ressort également de la jurisprudence qu’un nombre similaire de lettres composant deux marques n’a pas, en tant que tel, d’importance particulière pour le public visé par ces marques. Dès lors que l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres, lesquelles, au demeurant, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que plusieurs mots se composent du même nombre de lettres et en partagent même certaines, sans qu’ils puissent, de ce seul fait, être qualifiés de similaires sur le plan visuel. En outre, dans une marque verbale en général, le public n’a pas connaissance du nombre exact de lettres et ne constatera donc pas, dans la plupart des cas, que deux marques en conflit ont un nombre similaire de lettres (28/04/2021, T-300/20, ACCUS, T-300/20, EU:T:2021:223, § 42 et jurisprudence citée).

45 EU égard à l’ensemble des considérations qui précèdent, il y a lieu de conclure que les signes en cause en l’espèce présentent tout au plus une faible similitude visuelle et phonétique [voir 15/10/2020, T-2/20, BIOPLASTICS FOR A BETTER LIFE (fig.)/Bioplak, EU:T:2020:493, § 49, 56].

46 Sur le plan conceptuel, la similitude entre les signes se limite à la signification du début commun aux deux signes, «BIO». Toutefois, comme expliqué ci-dessus, celui-ci présente un faible caractère distinctif et a donc une incidence moindre sur l’examen du risque de confusion. Les signes ne sont donc que faiblement similaires sur le plan conceptuel (05/10/2020, T-602/19, Naturanove/Naturalium et al., EU:T:2020:463, § 51; 12/10/2022, T-222/21, Shoppi (fig.)/Shopify, EU:T:2022:633, § 72-74).

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

17
Caractère distinctif des marques antérieures
47 Pour déterminer le caractère distinctif d’une marque, il y a lieu d’apprécier globalement l’aptitude plus ou moins grande de la marque à identifier, pour le public pertinent, les produits ou services pour lesquels elle a été enregistrée comme provenant d’une entreprise déterminée et donc à distinguer ces produits ou services de ceux d’autres entreprises.

48 Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de la marque ou celles qu’elle a acquises auprès du public en raison de l’intensité, de l’étendue géographique et de la durée de l’usage de cette marque. Il est manifeste que le degré de caractère distinctif d’une marque est plus faible lorsque la marque contient des éléments usuels ou descriptifs du produit, ou qu’il est plus grand lorsque la marque est reconnue par une grande part du public comme provenant d’une source déterminée, en raison de la part de marché importante qu’elle détient ou à la suite d’investissements importants réalisés pour la promouvoir (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 22-23).

49 L’opposante n’a pas fait valoir que ses marques disposent d’un caractère distinctif accru en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif des marques antérieures est fondée sur l’aptitude intrinsèque à distinguer les produits enregistrés.

50 En l’espèce, les marques antérieures, prises dans leur ensemble, n’ont pas de signification du point de vue du public des territoires pertinents en ce qui concerne les produits en cause. Il s’ensuit que le caractère distinctif des marques antérieures doit être considéré comme normal.

Risque de confusion
51 L’appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte en particulier de leurs éléments distinctifs et dominants. La perception des marques qu’a le consommateur moyen des produits ou services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale dudit risque. Le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (12/06/2007, C-334/05 P, Limoncello, EU:C:2007:333, § 35).

52 En outre, l’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou services couverts. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

18 services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17; 14/12/2006, T-81/03, T-82/03 & T- 103/03, Venado, EU:T:2006:397, § 74).

53 Les signes en conflit ne sont que faiblement similaires sur les plans visuel, phonétique et conceptuel. Le degré d’attention du public pertinent varie de moyen à élevé en fonction du produit ou du service concerné. Les marques antérieures ont un caractère distinctif normal.

54 Compte tenu de ces circonstances, il n’existe pas de risque de confusion entre les signes, même en supposant l’existence de produits et de services identiques.

55 En particulier, les similitudes entre les signes sont fondées sur l’élément non distinctif «BIO».

56 Selon la jurisprudence, les éléments non distinctifs, bien qu’ils ne puissent pas être totalement négligés dans l’impression d’ensemble produite par les signes, ne sont généralement pas de nature à indiquer l’origine commerciale des produits et services (15/02/2005, T-169/02, Negra modelo, EU:T:2005:46, § 34; 03/09/2010, T-472/08, 61 a nossa alegria, EU:T:2010:347, § 47; 05/10/2020, T-602/19, Naturanove/Naturalium et al., EU:T:2020:463, § 74; 12/10/2022, T- 222/21, Shoppi (fig.)/Shopify, EU:T:2022:633, § 126; 18/01/2023, T- 443/21, YOGA ALLIANCE INDIA INTERNATIONAL (fig.)/yoga ALLIANCE (fig.), EU:T:2023:7, § 121.

57 Une protection excessive des marques composées d’éléments dépourvus de caractère distinctif par rapport aux produits et aux services en cause, comme en l’espèce, pourrait nuire à la réalisation des objectifs poursuivis par le droit des marques si, dans le cadre de l’appréciation du risque de confusion, la simple présence de tels éléments dans les signes en cause conduirait à la constatation d’un risque de confusion sans tenir compte des autres facteurs spécifiques du cas d’espèce [18/01/2023, T-443/21, YOGA ALLIANCE INDIA INTERNATIONAL (fig.)/yoga ALLIANCE (fig.), EU:T:2023:7, § 118].

58 En revanche, les terminaisons plus distinctives «RB»/«rb» et «BO» occupent une position distinctive importante pour déterminer l’origine des produits et services. Toutefois, ainsi qu’il a été exposé ci- dessus, ces éléments ne présentent pas de similitudes pertinentes pour l’existence d’un risque de confusion.

59 EU égard à ce qui précède, compte tenu des facteurs pertinents et de leur interdépendance, il n’y a aucune raison de considérer qu’une partie significative du public pertinent est amenée à croire que les services revêtus des signes litigieux proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

19
Coûts
60 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, l’opposante, en tant que partie qui succombe, doit supporter les frais exposés par la demanderesse dans les procédures d’opposition et de recours.

61 Ceux-ci se composent des frais de la demanderesse pour un représentant professionnel d’un montant de 550 EUR.

62 Dans le cadre de la procédure d’opposition, la division d’opposition a ordonné que l’opposante supporte les frais exposés par la demanderesse pour un représentant professionnel, qui ont été fixés à 300 EUR. Cette décision reste inchangée. Le montant total pour les deux procédures s’élève donc à 850 EUR.

19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.

20
Contenu de la décision;
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:

1. Rejette le recours;
2. Condamner l’opposante aux dépens de la demanderesse dans la procédure de recours, qui sont fixés à 550 EUR. Le montant total à rembourser par l’opposante dans le cadre des procédures d’opposition et de recours s’élève à 850 EUR.
Signé Signé Signé
Stürmann K. Guzdek S. Martin
Greffier
Signé
P.P. Nafz
19/07/2023, R 75/2023-2, BIOBO/BIORB et al.