LES CHAMBRES DE RECOURS

DÉCISIONS de la cinquième chambre de recours du 19 juin 2020
Dans l’affaire R 2836/2019-5
REHAU AG + Co Département des brevets
Maison du Rhenium
Route Otto-Hahn 2
95111 Rehau
Allemagne Demanderesse/requérante
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18027809
a rendu
LA CINQUIÈME DÉCISION
composée de V. Melgar (présidente et rapporteure), C. Govers (membre) et A. Pohlmann (membre)
Greffier: H. Dijkema
greffier: H. Dijkema
Langue de procédure: Allemand
19/06/2020, R 2836/2019-5, Engineering Progress Enhancing Lives

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Décisions
En fait
1 Par une demande déposée le 27 février 2019 et après modification de la liste des produits et services, REHAU AG + Co («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque verbale
Ingénierie Progress Enhancing Lives
en tant que marque de l’Union européenne, pour les produits et services suivants:
Classe 1 — Matériel d’extinction d’incendie et de lutte contre l’incendie; Les agents de tannage des peaux d’animaux; Adhésifs destinés à l’industrie; Mastics et autres mastics; Compost, engrais, engrais; Produits biologiques destinés à des fins commerciales et scientifiques; Dispositifs d’atténuation à usage photographique; Adjuvants, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Agar- agar; Résines acryliques à l’état brut; Actinium; Charbon décolorant Alaun; Albumine [animale ou végétale en tant que matière première]; Papier albumine; Ammoniac d’aldéhyde; Aldéhydes; Les algues en tant qu’engrais; Alginates pour l’industrie alimentaire; Alginates à usage industriel; Alcalines; Alcalijodides à usage industriel; Métaux alcalins; Sels alcalins; Alcaloïdes; De l’alcool; Aluminaun; Chlorure d’aluminium; Iodure d’aluminium; Oxyde d’aluminium; Silicate d’aluminium; Acide formique; Américium; L’ammoniac; Albacores ammoniacals; Sel d’ammoniaque; Nitrate d’ammonium; Sels d’ammonium; Alcool amylique; Acétate d’amylacé; eau acidifiée pour recharger les accumulateurs; Anhydrides; Acide anthranilique; Préparations antidétonantes pour moteurs à combustion interne; Antimoine; Oxyde d’antimoine; Sulfure d’antimoine; Antioxydants pour la fabrication de produits cosmétiques; Antioxydants utilisés dans la fabrication de compléments alimentaires; Antioxydants pour la fabrication de produits pharmaceutiques; Antioxydants destinés à être utilisés dans des procédés de fabrication; Antistatiques, non ménagers; Colles d’apprêt; Apprêts pour l’industrie textile; Argon; Arsenic; acide arsenique; Astatine; Éthane; Éthers; Alcool éthylique; Éther éthylique; Alcalin caustique; Produits de corrosion; Produits de gravure destinés à l’industrie; La soude caustique à usage industriel; Réfrigérants pour disques; Produits d’agglomérant pour textiles; Acétates [substances chimiques]; Acétone; Azetylen; Tétrachlorure d’acétyltétrachlorure; Agents de cuisson et de cuisson à usage industriel; Préparations bactériennes, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; préparations bactériologiques de fermentation acétique; préparations bactériologiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire; Bactéricides pour vinification (produits chimiques destinés à être utilisés dans la vinification); Baryum; Sulfate de baryum; Composés du baryum; Baryt; Papier baryt; Bases (produits chimiques); gallate basique de bismuth; Mastic d’arbres; Paille d’arbres pour la sylviculture; Cire d’arbres; Bauxite; Bentonite; Benzage [hydrocarbures]; Acide benzoïque; Sulfimure d’acide benzoïque; Benzène [hydrocarbures]; Dérivés du benzène; Berkelium; Liants en béton; Conservateurs pour béton [à l’exclusion des peintures et des huiles]; Agents d’épuration et de conservation des bières; Conservateurs de bière; Liants pour fonderie; catalyseurs biochimiques; cultures de tissus biologiques, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; produits biologiques destinés aux laboratoires, à l’exception de ceux destinés à des fins médicales ou vétérinaires; Bismuth; Sous-nitrate de bismuth à usage chimique; Argile expansée pour hydroculture [substrat]; Arsénate de plomb; Acétate de plomb; Oxyde de plomb; Préparations lumineuses; Terre de fleurs; Charbon sanguin; Amendements du sol; Boues de forage; Additifs pour boues de forage; Borax; Acide borique à usage industriel; Liquide de frein; Combustibles pour réacteurs nucléaires; Les économies de combustible; Brome à usage chimique; Californium; Césium; REC; Cérium; Produits chimiques destinés à la protection contre les maladies au feu des céréales; Produits chimiques destinés à la protection contre les maladies céréalières; Produits chimiques destinés à la protection contre les maladies de la vigne; revêtements chimiques pour lentille ophtalmique; agents chimiques pour l’aération du béton; agents chimiques d’opacité

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émaillée; agents de décontamination chimiques pour moteurs; produits chimiques pour l’horticulture [à l’exclusion des fongicides, herbicides, insecticides et produits de lutte contre les parasites]; produits chimiques destinés à la sylviculture, à l’exclusion des fongicides, herbicides, insecticides et produits de lutte contre les parasites; produits chimiques pour la photographie; produitschimiques destinés à l’agriculture [à l’exclusion des fongicides, herbicides, insecticides et produits de lutte contre les parasites]; produits chimiques destinés à l’industrie; produits chimiques destinés à l’analyse de laboratoire [à l’exclusion des produits à usage médical ou vétérinaire]; produits chimiques utilisés à des fins scientifiques [à l’exclusion des produits à usage médical ou vétérinaire]; produits chimiques destinés à faciliter l’alliage des métaux; produits chimiques pour l’émail, à l’exclusion des peintures; produits chimiques destinés à la prévention de la farine; agents colorants chimiques destinés à l’industrie; agents d’imprégnation chimique de l’humidité pour maçonnerie [à l’exclusion des peintures]; agents chimiques d’imprégnation d’humidité pour textiles; agents chimiques d’imprégnation d’humidité pour ciment, à l’exception des peintures; produits chimiques de protection contre les taches des substances; agents chimiques d’opacité de verre; amplificateurs chimiques en caoutchouc; agents chimiques d’imprégnation pour textiles; agents d’imprégnation chimique pour cuir; catalyseurs chimiques; condensateurs chimiques; conservateurs chimiques pour denrées alimentaires; fluides de refroidissement chimiques; produits chimiques de rafraîchissement du cuir; agents chimiques pour le verre; produits chimiques destinés à la fabrication de céramiques techniques; produits chimiques pour la fabrication de peintures; agents chimiques pour la production de pigments; produits chimiques pour la prévention de la condensation; amplificateurs chimiques de papier; préparations chimiques pour le rinçage des radiateurs; produits chimiques pour le fumage des produits carnés; réactifs chimiques [à l’exclusion des réactifs à usage médical ou vétérinaire]; produits chimiques de nettoyage des cheminées; produits chimiques de soudage; solvants chimiques amylacés; agents chimiques pour blanchir les cires; produits chimiques pour le nettoyage de l’eau; dérivés chimiques de la cellulose; additifs chimiques pour carburants et carburants; additifs chimiques pour huiles; additifs chimiques pour fongicides; additifs chimiques pour insecticides; papier d’essai chimique; Chlore; Chlorates; Chlorhydrates; Chlorures; Chlorure de calcaire; Acide chlorhydrique; Acide cholique; Chromalaun; Chromates; Oxyde de chrome; Sels d’oxyde de chrome; Sels de chrome; Acide chromique; Oxyde de cobalt professionnel; Curium; Cymol; polymères à base de sédiments destinés à la fabrication de capsules pour produits pharmaceutiques; eau distillée; Détergents destinés à être utilisés dans des procédés de fabrication; Dextrine [agent d’apprêt]; Produits de diagnostic autres que ceux destinés à des fins médicales ou vétérinaires; Diastas à usage industriel; Terres de diatomées; Papier diazoïque; Protoxyde nitreux; Dolomie à usage industriel; Engrais; Engrais; Dysprosium; Sels de métaux précieux destinés à un usage industriel; Sels de fer; Gel d’électrophorèse; L’opacité de l’émail; Agents émulsifiants; Agents de décoloration destinés à l’industrie; Déformants; Produits de détartrage autres qu’à usage domestique; Produits de dépollution; Produits de drainage à usage industriel; Développeurs [photographie]; Enzymes pour l’industrie alimentaire; Enzymes professionnelles; Préparations enzymatiques pour l’industrie alimentaire; Préparations enzymatiques à usage industriel; Résines époxy à l’état brut; L’Erbium; Métaux alcalino-terreux; Dispersants de pétrole; Vinaigre; alumine comestible; Anhydride acétique; Esters; L’europium; Sels de teinture pour métaux; Ferments à usage chimique; Fermium [Centurium]; Sels de ferro;
Plaques de ferrotypie [photographie]; Composés de ferrozyane; Blanchisseurs gras; Les dégraissants destinés à être utilisés dans les procédés de fabrication; Acides gras; Matières grasses; Agents d’imprégnation d’humidité pour cuir; Agents extincteurs; Produits anti-incendie; Charbon filtrant; Matériaux filtrants produits à partir de substances chimiques; Matériaux filtrants en matières plastiques à l’état brut; Matériaux filtrants fabriqués à partir de substances minérales; Matériaux filtrants fabriqués à partir de substances végétales; Substances filtrantes pour l’industrie des boissons; Colles à poisson, à l’exclusion de la papeterie, du ménage ou de l’alimentation; Farine de poisson en tant qu’engrais; Bains de fixation [photographie]; Agents de fixation [photographie]; Flavonoïdes industriels [composés phénoliques]; Coquillages à base de viande [moyens de tarte] destinés à l’industrie; Agents de flocons; Fluides; Fluides pour boîtes de vitesses; Fluides pour servodirection; Fluor; Composés fluorés; Acide fluorhydrique; Liquides pour la désulfuration des accumulateurs électriques; Écoulement à braser [à braser]; Fluides à souder; Formaldéhyde à usage chimique; Les produits de moulage pour la fonderie; émulsions photographiques; papiers photographiques; sensibilisateurs photographiques; Papier photométrique; Français; Antigel; Gadolinium; Pommes de Galles; Gallium; Acide gallus tannique; Acide gallique destiné à la fabrication de l’encre; bains galvaniques; Agents galvanisants; Gambir [substances héréditaires]; Détecteurs de gaz; La gélatine à usage

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photographique; La gélatine professionnelle; Gène de semences destinées à la production agricole; Tannage [Alaun, tannage blanc]; Bois de tannage; Agents tannants; Huiles tannants; Acide tannique; Substances tannants; Huiles pour boîtes de vitesses; Grille [substances réactifs];
Les agents filetés; Sable de fonderie; Agents toxiques de neutralisation des gaz; Le plâtre en tant qu’engrais; Mastic de verre; Agents d’opacité en verre; Glucose [sucre à raisins] destiné à l’industrie alimentaire; Glucosides; Acide glutamique à usage industriel; Gluten pour l’industrie alimentaire; Gluten industriel; Glycol; Éthers de glycols; Glycérides; Glycérol à usage industriel; Sels d’or; Graphite à usage industriel; Graphène; Guano; Caoutchouc [adhésifs] à usage industriel; Gomme arabique à usage industriel; Solvants en caoutchouc; Balsam de gurjun utilisé dans la fabrication de vernis; Hélium; Holmium; Alcool de bois; Vinaigre de bois; Méthylène; Produits de distillation du bois; Pâte à bois; Humus; Couvertures d’humus; Hydrates; Fluides hydrauliques; Hydrazine; Hyposulfites; Échangeurs d’ions [produits chimiques]; Isotopes à usage industriel; Iode à usage chimique; Iodalbumine; Iodures à usage industriel; Sels d’iode; Acide iodique; Kainit; Potassium; Acétate de potassium; Bioxalate de potassium; Dichromate de potassium; eaux contenant du potassium; Azote calcaire en tant qu’engrais; Calomel [chlorure de mercure]; Réfrigérants; soude calcinée; Carbure de calcium; Sels de calcium; Les combats industriels; Kaolin; Carbure; Carboline à usage phytosanitaire; Carbonates; Farine de pommes de terre à usage professionnel; Caséine destinée à l’industrie alimentaire; Caséines professionnelles; Katechu; Glaçures céramiques; Particules céramiques en tant que matériau filtrant; Composés céramiques pour frittage [granules et poudres]; Solvant de pierre chaude; Préparations pour la prévention des chaudières; Cétones; Kieselguhr; Mastic pour la réparation d’objets brisés; Les produits de traitement des eaux usées; Adhésifs pour pansements chirurgicaux; Gluten, non destinés à la papeterie ou au ménage; Colles pour coquilles murales; Sel de trèfle; Charbon osseux; Glucides; Gaz carbonique; chaux de carbone; Les économies de charbon; Carbone; Disulfure de carbone; Collagène à usage industriel; Collodium; Compost; Conservateurs pour tuiles [à l’exclusion des peintures et des huiles]; Conservateurs pour caoutchouc; Conservateurs pour maçonnerie [à l’exclusion des peintures et des huiles]; Conservateurs pour briques [à l’exclusion des peintures et des huiles]; Conservateurs destinés à être utilisés dans l’industrie pharmaceutique; Sel de conservation, non destiné à l’alimentation humaine; Créosote à usage chimique; Crotonaldéhyde; Crypto-actifs; Liquide de refroidissement pour moteurs automobiles; Cultures de micro-organismes, à l’exception de celles destinées à des fins médicales ou vétérinaires; résines artificielles à l’état brut; édulcorants artificiels [produits chimiques]; Dispersions de matières plastiques; Matières plastiques pour absorption d’huile; Matières plastiques à l’état brut; Sulfate de cuivre [vitriol de cuivre]; Polytriol de cuivre; Cyrogénées; Papier peint; Lactose [matière première]; Lactose pour l’industrie alimentaire; Lactose à usage industriel; Lanthane; Mastic en cuir; Moules en cuir; Agents de finissage du cuir; Huiles de finissage des cuirs; Limon; Colle pour le vin [préparation]; Colles à usage industriel; Solvant de colle; Léthiine [matière première]; Lezithine pour l’industrie alimentaire; Léthiine à usage industriel; films cinématographiques sensibilisés [non impressionnés]; toile photosensible; plaques d’impression offset sensibilisées; plaques photosensibles; plaques photographiques sensibilisées; papier photosensible; Fluides lumineux; Papier photosensible; Fluorure lumineuse;
Lithium; Oxyde de lithium; Lohe [génération]; Solutions de prévention de la formation de mousse dans les accumulateurs; Solvants pour vernis et vernis; Brasage [à braser]; Lucétium
[caséopéium]; Magnésite; Chlorure de magnésium; Carbonate de magnésium; fluides magnétiques à usage industriel; Albumine malzienne; Manganate; Dioxyde de manganèse;
Mangrovenrine à usage industriel; Masses pour la production de disques; Produits de matelas; Eau de mer [à usage commercial]; Farines destinées à l’industrie; Teintures métalliques; Produits de dureté métallique; Métalloïdes; Savons métalliques à usage professionnel; Rétributions métalliques; Méthane; Méthyléther; Méthylbenzène; Méthylbenzène; Ferments lactiques à usage chimique; Ferments lactiques destinés à l’industrie alimentaire; Ferments lactiques à usage industriel; Acide lactique; Acides minéraux; Produits à base de micro-organismes, à l’exception de ceux destinés à des fins médicales et vétérinaires; Moyens anti-démarrage, tarissement, mouchage des lentilles; Produits antiagglomérants; Les produits utilisés pour lutter contre la ruissellement des vitres; Agents antiopacité en verre; Les agents antimailles; Les produits de cuisson du cuir; Les produits de conservation des fleurs; Les produits pour la dureté du métal; Les moyens de régulation de la croissance des végétaux; Modérateurs de réacteurs nucléaires; Produits d’épuration des moûts; Terre végétale; Nanopoudres à usage industriel; Naphtalène; Sodium; Bicarbonate de sodium à usage chimique; Dichromate de sodium; Hypochlorite de sodium; Perborate de sodium; Sels de sodium [composés chimiques]; Sous-produits de la transformation des céréales à des fins commerciales; Néodyme; Néon; Neptunium; Les filets utilisés pour la

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coloration; Les filets utilisés dans l’industrie textile; Les filets utilisés à des fins de blanchissage;
Non métalliques; Nitrates; agents tensioactifs; Hormones de maturation des fruits; Agents séparateurs d’huile; Agents de blanchiment d’huile; Dispersants d’huile; Huiles pour la cuisson du cuir; Huiles destinées à la conservation des denrées alimentaires; Olivier [mineral de silicate]; Gravier d’huile; Nettoyants d’huile; Acide oléique; digestat organique en tant qu’engrais; Oxylates; Acide oxalique; Chlorure de palladium; Papeterie; Pectine pour l’industrie alimentaire; Pectine à usage photographique; Pectine à usage industriel; Perchlorates; Percarbonates; Acide persulfurique; Persulfates; Plante; Le phénol à usage industriel; Phosphates utilisés comme engrais; Phosphatides; Phosphore; Acide phosphorique; Acide péninique; Écrans d’affichage; Plastisoles; Plutonium; Polonium; Résines polymères à l’état brut; Pottaque; Préparations d’oligo- éléments pour plantes; Les préparations destinées à prévenir la surchauffe des fluides de refroidissement des véhicules; Praséodyme; Prométhium; Protactinium; Protéine [matière première]; Protéines destinées à l’industrie alimentaire; Protéines destinées à la fabrication de compléments alimentaires; Protéines destinées à être utilisées dans des procédés de fabrication; Acide pyrogallusique; Quebracho à usage industriel; Mercure; Oxyde de mercure; Sels de mercure; les éléments radioactifs à des fins scientifiques; Radium à usage scientifique; Radon; Papier réactif, autre qu’à usage médical ou vétérinaire; Masses arides pour pneumatiques; Mastic de pneumatique; Additifs pour le nettoyage de l’essence; Les produits de réparation des chambres à air; Rhénium; Rubidium; Le noir de carbone destiné à un usage industriel; Noir de carbone [noir de charbon] destiné à un usage industriel; Noir de carbone destiné à l’industrie ou à l’agriculture; Préservateurs de semences; Saccharine; Acide salicylique; Salmiak; Salmiakgeist; Salmiakgeist à usage industriel; Salpéter; Papier à paillettes; Acide nitrique; Sel [matière première]; Sels
[produits chimiques]; Les sels utilisés comme engrais; Sels des métaux terrestres rares; Sels d’éléments galvaniques; Sels destinés à l’industrie; Acide chlorhydrique; Samarium; L’oxygène à des fins industrielles; produits chimiques résistants aux acides; Acides; Acides de la rangée de benzène; Les scories en tant qu’engrais; Agents d’encastrement; Mastic de chaussures; Gaz de protection à souder; Soufre; Éthers sulfureux; Fleurs de soufre à usage chimique; Acide sulfurique; acide sulfureux; eau lourde; Schwerspat; Acide sébazinique; papier autotonant
[photographie]; Sélénium; terres rares; Nitrate d’argent. Solutions de sel d’argent pour l’argent; Carbure de silicium [matière première]; Silicates; Silicones; Silicium; Scandale; Cendres de soude; Sauces pour le travail du tabac; Masse d’enduisage pour la réparation de carrosseries de véhicules automobiles; les éléments chimiques fissiles; matières fissiles [énergie nucléaire]; Spinelle [minerais oxydants]; Les granulats en acier; Cellules souches, autres qu’à usage médical ou vétérinaire; L’amidon destiné à l’industrie; Étoupes d’amidon ou de fécule, à l’exception des articles de papeterie et de papeterie ou du ménage; Acide stéarique: Sel naturel; Azote; Engrais azotés; Strontium; Substrats pour cultures sans terre [agriculture]; Sulfates; Sulfures; Acide sulfonique; Somme pour le tannage; Les superphosphates utilisés comme engrais; résines synthétiques à l’état brut; Talk [silicate de magnésium]; Tanins; Solvants peints; Pellets peints; Farine de tapioca à usage professionnel; Technétium; Extraits de thé destinés à l’industrie alimentaire; Extraits de thé destinés à la fabrication de produits cosmétiques; Extraits de thé destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques; Tellure; Terbium; Tétrachlorures;
Tétrachlorure de carbone; Thallium; Thiocarbanilide; Thorium; Thulium; Thymol à usage industriel; Protéines animales [matières premières]; effluents d’élevage; Charbons d’os d’animaux; Charbons d’animaux; Préparations à base de charbon; Anhydrure de titane à usage industriel; Titanite; Toluène; Alumine; Hydrate d’alumine; Sels de toner [photographie]; Bains d’argile [photographie]; La tourbe en tant qu’engrais; Pots d’horticulture; Gommes porteuses à usage industriel; Sucre de raisins destiné à l’industrie; Gaz propulseurs pour aérosols; Glaces sèches [dioxyde de carbone]; pellicules photosensibles non impressionnées; films photosensibles à rayons X non impressionnés; Uranium; Oxyde d’uranium; Nitrate d’uraniumyle; gaz solides destinés à un usage industriel; Masse de moulage pour cavités dans les arbres [sylviculture]; Viscose; Vitamines destinées à l’industrie alimentaire; Vitamines destinées à la fabrication de produits cosmétiques; Vitamines destinées à la fabrication de compléments alimentaires; Vitamines destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques; Foie aviaire; Accélérateurs de vulcanisation; Agents volcaniques; Lanières pour l’industrie textile; Produits à base de cétacés; Produits à base de cétacés destinés à l’industrie textile; Adoucisseurs d’eau; ammoniac anhydre; Verre à eau [silicate]; Hydrogène; Peroxyde d’hydrogène à usage industriel; Plastifiants
[plastifiants]; Plastifiants à usage professionnel; L’esprit du vin; Pierres tartriques, non pharmaceutiques; Crème tartrique à usage chimique; Crème tartrique pour l’industrie alimentaire; Crème tartrique à usage industriel; Acide tartrique; Witherit; Acide tungstène; Xénon; Xylène
[hydrocarbures]; Xylène [hydrocarbures]; Ytterbium; Yttrium; Cellulose; Éthers de cellulose

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utilisés à des fins professionnelles; Acétate de cellulose à l’état brut; Esters de cellulose utilisés à des fins professionnelles; Produits de cimentation [traitement des métaux]; Agents de conservation du ciment [à l’exclusion des peintures et des huiles]; Bichlorure d’étain; Zirconium; Acide citrique à usage industriel; Allumeurs [additifs chimiques pour carburants]; Les préparations pour cuirs; Liquides d’appoint pour abrasifs; Cyanure; Produits chimiques utilisés à des fins horticoles; Produits chimiques utilisés à des fins scientifiques; Produits chimiques destinés à la sylviculture; Produits chimiques pour la photographie; Produits chimiques destinés à l’industrie; Produits chimiques destinés à l’agriculture; Substances de dureté; Brasage [sauvages].
Classe 6 — Constructions métalliques transportables; Petits produits ferreux; Conteneurs métalliques pour le stockage et le transport; Les phytoprotecteurs; Tuyaux d’évacuation en métal; Tapis métalliques; Garages métalliques pour bicyclettes; Tubes de dérivation métalliques; Aluminium; Fil d’aluminium; Feuilles d’aluminium; Ambosse; Ancre; Bouées d’ancrage
métalliques; Plaques d’ancrage; Pieux d’accrochage en métal; Gaines métalliques; Métal antifriction; Armatures métalliques pour la construction; Armatures métalliques pour conduites d’ air comprimé; Armatures métalliques pour courroies de transmission; Stores d’extérieur
métalliques; Revêtements métalliques extérieurs pour la construction; Cabines de bain en métal; Balustrades métalliques; Fers à bandes; Liens métalliques; Rubans métalliques; Feuillards en acier; Lingots en métaux communs; Ferrures pour la construction; Matériaux de construction
métalliques; Dispositifs métalliques de protection des arbres; Panneaux métalliques; Ouvrages
métalliques; Pattes de fixation métalliques pour câbles et tubes; Réservoirs métalliques; Réservoirs métalliques pour gaz comprimés ou liquides; Bouchons métalliques pour réservoirs;
Béryllium; Éléments de coffrage métallique en béton; Garnitures de lit métalliques; Rouleaux de lit métalliques; Rubans métalliques à usage agricole; Fil de liaison métallique; Fil de liaison métallique à usage agricole; Barres en acier plat; Métaux foliaires ou en poudre pour imprimantes 3D; Tôles; Scellés en plomb; Carreaux de sol métalliques; Dalles de sol [carreaux de sol] métalliques; Boulons métalliques; Cuves métalliques; Brames; Boîtes aux lettres en métal; Bronze; Bronze [objets d’art]; Bronze pour tombereaux; Lettres et chiffres en métaux communs, à l’exclusion des caractères d’imprimerie; Bustes en métaux communs; Cermets [composites métalliques-céramiques]; Chrome; Minerais de chrome; Conteneurs métalliques [stockage, transport]; Revêtements de toiture métalliques; Toitures métalliques; Toitures métalliques avec cellules solaires intégrées; Poêles métalliques; Gouttières métalliques; Tuiles métalliques;
Dalbènes métalliques; Monuments métalliques; Boîtes en métaux communs; Bouchons métalliques pour boîtes; Fils métalliques; Fils en alliages métalliques communs [à l’exclusion des fusibles]; Filets filés métalliques; Câbles métalliques; Câbles métalliques; Câbles pour installations à câbles; Tubes de drainage métalliques; Plaques tournantes métalliques; Les plaques tournantes [chemins de fer]; Conduites sous pression en métal; Chevilles [chevilles de connexion, pointes] métalliques; Chevilles (chevilles murales) métalliques; Tuyères métalliques; Équerres métalliques pour la construction; Ouvrages en fonte, fer et métaux; Traverses métalliques de chemin de fer; Les carreaux de chemin de fer; Fil de fer; Minerais de fer; Formes d’œufs métalliques; les phytoprotecteurs électroniques; Étiquettes métalliques; Barres de drapeau en métal; Vignettes pour véhicules métalliques; Serrures métalliques pour véhicules; Pièges pour animaux sauvages; Portes pliantes en métal; Les voies de pêche pour les chemins de fer; Cabines métalliques pour la peinture; Fûts métalliques; Robinets métalliques; Pneumatiques en fûts métalliques; Plumes [manufactures en fonte]; Les limailles; Fenêtres métalliques; Portes et fenêtres métalliques; Ferrures de fenêtres; Garnitures de fenêtres métalliques; Arrêts de fenêtres métalliques; Volets métalliques; Châssis de fenêtres métalliques; Brise-fenêtres métalliques; Verrous [bouchons basques]; Barres métalliques; Roulettes de fenêtres; Ferrochrome;
Ferrosilicium; Ferrotitane; Ferrowolfram; Constructions préfabriquées en métal; Briquets; matériaux de construction métalliques réfractaires; Grilles de protection contre l’incendie en métal pour fours; Personnages en métal commun; traverses plates; Cannes de drapeau en métal; Brides en métal; Bouchons métalliques pour bouteilles; Bouchons métalliques pour bouteilles; Feuilles métalliques destinées à l’emballage; Palettes métalliques; Embouts de remplissage en métal [non en tant que parties de machines]; Planchers métalliques; Galénite [mine]; Fil de garnissage métallique; Crochets de vestiaire métalliques; Panneaux commémoratifs en métal; Coffres-forts
[métals ou non métalliques]; portes métalliques blindées; Germanium; Échafaudages métalliques;
Échafaudages métalliques [charpentes pour constructions]; barres métalliques décortiquées; Moules métalliques; Châssis de serres métalliques; barres métalliques étirées et polies; Moules de fonderie en métal; Grilles métalliques; Barrettes métalliques; Cloches, colliers et sonnettes; Lot d’or; Monuments en métal; Douilles en métal; Grues métalliques; Chambres de fouilles

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métalliques; Panneaux de tranchée métalliques; Colles métalliques; Panneaux de tranchée métalliques; Poignées métalliques; Contrainte de poignées; Hafnium [Celtium]; Hameçons
[produits de la fonte]; Acrochets métalliques pour ardoises pour toitures; Poignées métalliques pour baignoires; Poignet à main; Menottes; Porte-sacs à main en métal; Portes harmoniques métalliques; Cylindre dur; Élingues de levage métalliques pour charges; Hornambosse; Barres de fer à onglon métalliques; Poulaillers métalliques; Bracelets d’identification métalliques; Plaques d’identité métalliques; L’indium; Grilles d’insectes métalliques; Stores métalliques; Bornes de câbles métalliques; Moules métalliques pour la construction; Cadmium; Hottes de cheminée métalliques; Clapets métalliques; Caissons métalliques; Revêtements de cheminées métalliques;
Bidons métalliques; Coffrets en métaux communs; Coffrets métalliques; Mastics métalliques pour câbles et câbles; Les gorges métalliques pour la construction; Gouttières métalliques pour toitures;
Pièces de jonction à chaîne; Parenthèses [crampes] métalliques; Vannes métalliques pour tuyaux de drainage; Vannes métalliques pour canalisations d’eau; Patères métalliques [articles d’ameublement]; petites poutres métalliques; Mâchoires [fournitures en fonte]; Crochets d’escalade métalliques; Cocos [fonderie]; Boîtes métalliques pour conserves; Paniers métalliques; Ruzifixes en métaux communs, à l’exclusion des articles de bijouterie ou de bijouterie; Chemins de fer artificiels métalliques; Objets d’art en métaux communs; Anneaux de cuivre; Barres de chargement métalliques pour wagons de chemin de fer; Palettes métalliques; Montures de stockage en métal pour fûts; Métal de stockage; Ceintures de charge métalliques; Lattes métalliques; Feuillus métalliques; Caillebotis métalliques; Rails métalliques pour portes coulissantes; boîtes à outils vides en métal; valises à outils métalliques vides; Alliages en métaux communs; Glissières métalliques pour routes; Conduites métalliques pour systèmes de ventilation et de climatisation; Armatures métalliques pour conduites; Limonite; Fil de brasage métallique;
Barres de brasage métalliques [à braser]; Barres de brasage en métal [soufflantes]; Les poupées
[métallurgie]; Magnésium; Manganèse; Constructions de stores métalliques; Poteaux métalliques; Pièces métalliques d’habillage de mur; Armatures métalliques pour béton; Minerais métalliques; Bouteilles métalliques pour gaz sous pression ou air liquide; Grille métallique; Câbles métalliques non électriques; Cages métalliques pour animaux sauvages; Chaînes métalliques; Poudre métallique; Cadres métalliques pour la construction; Rampes métalliques pour véhicules;
Anneaux métalliques; Barres métalliques pour le brasage dur et souple [barres soudées]; Garnitures de meubles métalliques; Rouleaux d’ameublement en métal; passerelles mobiles métalliques; Molybdène; Fers en molybdène; Trousses de mortier métalliques; Manchons
[fournitures en fonte]; Clous; Plaques nominatives en métal; L’argent neuf; ouvertures de fenêtres non électriques; ferme-fenêtres non électriques; connexions de câbles métalliques non électriques; serrures métalliques non électriques; clous de portes métalliques non électriques; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes; ferme-portes métalliques non électriques; fils de cuivre non isolés; balises métalliques non lumineux; numéros de maison en métal non lumineux; systèmes de signalisation métalliques non lumineux et non mécaniques; panneaux de signalisation métalliques non lumineux et non mécaniques; montants métalliques de délimitation des routes non lumineux et non mécaniques; dévidoirs métalliques non mécaniques; dévidoirs métalliques non mécaniques; Nickel; Rivets métalliques; Niobium; Plaques d’immatriculation métalliques pour véhicules; Balises de passage en métal; Réceptacle métallique de collecte d’huile; installations fixes pour les téléphériques et les téléphériques; distributeurs de serviettes fixes métalliques; donneurs métalliques fixes de sachets de chien; Blindages métalliques; Pieux métalliques; Clôture métallique pour poteaux; Dalles de pavage métalliques; Pavés métalliques; Poteaux métalliques; Colonnes d’affichage en métal; Panneaux métalliques pour la construction; Barres en métal pour la construction; Tampons métalliques; métaux pyrophoriques; Grues de roue (dispositifs d’immobilisation); Rampes de lancement de fusées métalliques; Plinthes en métal pour moules; Traverse métallique; Barres pour serrures; Cobalt brut [métall]; métaux communs bruts ou partiellement travaillés; fonte brute ou partiellement travaillée; aciers bruts ou partiellement travaillés; plomb brut ou partiellement travaillé; fer brut ou partiellement travaillé; cuivre brut ou partiellement travaillé; laiton brut ou partiellement travaillé; Tubes et tuyaux métalliques; Collecteurs métalliques; Tuyauteries métalliques; Manchons métalliques; Colliers métalliques; Accessoires métalliques de tuyauterie; Rideaux à roulettes en acier; Fermetures de sac en métal; Phytoprotecteurs [en métal ou non métallique]; Ferrures métalliques pour huisseries; Colonnes métalliques pour la construction; Réservoir d’acide métallique; Revêtements métalliques de gaine; Couvercle métallique de gaine; Bandes de charnières métalliques;
Charnières métalliques; Rondelles en métal; Rails; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Bouteilles de rail; Panneaux métalliques; Clés métalliques; Barrettes de forge; Boucles en métaux communs [ferreux]; Serrures à glissière; Grenaille de cheminée métallique; Hottes métalliques

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pour cheminées; Tubes métalliques pour cheminées; Vis métalliques; Écrous à vis métalliques;
Bouchons à vis métalliques pour bouteilles; Crabes pour chaussures; Clous à chaussures métalliques; Sangles d’épaule métalliques pour charges; Les élevages de porcs en métal; Fil de soudage métallique; Seuils métalliques; Boulons de seuil; Piscines métalliques; Conteneurs flottants métalliques; Docks flottants métalliques pour l’amarrage des navires; Portes vibrantes métalliques; Disques métalliques [à l’exclusion des disques pour machines]; Coffrets de sécurité; Chaînes de sécurité métalliques; Slot d’argent; Noir d’argent; Fonte de silicium; Silos métalliques; Barres d’espalier métalliques; Anneaux de clivage en métaux communs pour clés; Étriers de précontrainte; Étriers métalliques pour fils [petits ouvrages en fonte]; Étriers pour rubans ferreux; Étriers de serrage pour rubans métalliques; Goupilles métalliques; Spores; Échelles à germes métalliques; Planches métalliques; Fentes métalliques; Poteaux métalliques pour murs; Fil barbelé; Tôles en acier; Fil d’acier; Coulée d’acier; Constructions métalliques; Boules d’acier; Alliages d’acier; Pylônes en acier; Tubes en acier; Tubes en acier; Poulaillers en métal; Barres métalliques; Feuilles de stanniol; Statues en métaux communs; Échelles debout en métal; Les montures; Stylos [produits à base de fonte]; Pointes [clous]; Serre-étrave en métal;
Bouchons métalliques; Gouttières métalliques d’évacuation des routes; Pylônes de lignes électriques métalliques; Appuis métalliques; Tablettes métalliques; Clapets métalliques; Citernes métalliques; Citernes métalliques pour combustibles liquides; Tantale [métall]; Cabines téléphoniques métalliques; Mâts de télégraphe métalliques; Titane; Fontes de titane; Tombak;
Tonnes de métal; Tonnes de pneumatiques métalliques; Portails métalliques; Poutres métalliques; constructions transportables métalliques; serres métalliques transportables; Palettes métalliques;
Attaches métalliques de courroie de transmission; Courroies de transmission métalliques; Cloisons métalliques; Escaliers métalliques; Marches métalliques; Limons d’escalier en métal; Rabots de marche en métal; Ferrures de portes; Garnitures de portes métalliques; Boulons métalliques; Portes métalliques; Arrêts de portes métalliques; Panneaux de portes métalliques;
Poignées de portes en métal; Clapet de porte; Clapet de porte métallique; Encadrement de porte métallique; Barres métalliques; Rondelles et plaques métalliques; Vanadine [vanadium]; Vannes ou vannes métalliques autres qu’en tant que parties de machines; Parties d’habillages métalliques pour la construction; Emballages en fer-blanc; Récipients pour emballages métalliques; Parties métalliques de coffrage pour trous de forage; Clips métalliques de fermeture pour sachets; Couvercles métalliques; alliage d’étain argenté; Dérivations métalliques pour tuyauteries; Les cloches de bétail; Chaînes de bétail; Bains d’oiseaux [constructions] métalliques; Maisons métalliques pour oiseaux; Volages métalliques; quai métallique préfabriqué; cheminées métalliques préfabriquées; Cadenas; Carreaux muraux métalliques; Les parements muraux métalliques; barres en acier laminées à chaud; Canalisations d’eau métalliques; Fer-blanc; Métal blanc; Drapeaux en métal; Dispositifs métalliques de protection des oiseaux éoliens; Cornières métalliques; Coudes métalliques pour la construction; Coudes métalliques pour meubles;
Tungstène; Fontes en tungstène; Crémaillères; Clôtures métalliques; Zeltheringe et trous de tente en métal; Tubes de chauffage central métalliques; Couvertures métalliques; Zinc; Étain;
Zirconium; Usages [clous]; Forcer; Métaux communs et leurs alliages; Câbles et fils en métaux communs [non électriques].
Classe 8 — Armes blanches; Pinces isolantes [outils à main]; Broyeurs à glissière [outils à main]; Courroies de décolletage [couronnettes]; Aciers d’apprêt; Ahlen; Gouvernail à huître; L’éxeil
[deux]; Bajonette; Machines à découper; Couteaux de béquille; Coupe-arbres; Sécateurs d’arbres; Peaux assises; Scies à arc; Travaux de forage [parties d’outils à main]; Foreuses; Perceuses [outils à main]; Support de forage [outils à main]; Knarres de forage [outils à main]; Extensions de forets pour perceuses filetées; Forets [outils à main]; Perceuses [outils à main]; Treuils de forage [outils à main]; Barres à mine; Breitbeile; Chaudières [appareils pour l’apposition de marques au feu]; Fers à repasser; Stores densifiés; Technicien de distels; Dolche; Marteaux porteurs; Pickel de glace; appareils électriques pour le tresseur des cheveux; ensembles de manucures électriques; limes électriques à ongles; polisseurs électriques ou non électriques; tondeuses électriques ou non électriques; cisailles à ongles électriques ou non électriques; appareils d’épilation électriques et non électriques; appareils électriques et non électriques d’équarrissage des cheveux; Couverts
[articles de coutellerie, fourchettes et cuillers]; Étuis pour rasoirs; Patule de peinture; Barres de mélange de couleurs; Fourrures [éponges]; Couteaux à ressort; Pinces à ressort; Les limes; Couteaux d’enduit à poisson; Hachoirs à viande [outils à main]; Crabes de viande; Fraisage [outils à main]; Pépins de fruits; Fourches [couvertures d’œuf]; Fourches à usage agricole [outils à main]; Couteaux de jardin; Cisailles de jardin; Les voyages de guérison; Huissier; Les vaisseaux [outils à main]; Rabot de légumes; Tremblements de légumes [engins manuels]; Le matériel et les outils de

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balayage des animaux; Montures de scies à main; Perceuses filetées [outils à main]; Tringles filetées [outils à main]; Diamants en verre [parties d’outils à main]; Grillages; Comptoir de golf; Gravillon; Poignées pour outillage manuel; Fontes à cheveux; Houpes [outils à main]; Hachoirs;
Marteau [outils à main]; Soupape à main; coupeuses manuelles pour bouteilles de vin; les coiffeurs à commande manuelle; outils de jardinage manuels; coupeuses à spirale de légumes actionnées manuellement; barres de coulée actionnées manuellement; outils à main à main; treuils de levage manuels; cisailles à haies actionnées manuellement; matériel agricole à commande manuelle; pompes à air à commande manuelle; lecteurs à ongles actionnés manuellement; pistolets à commande manuelle pour la pulvérisation de masses enduites; tondeuses à gazon à commande manuelle; machines à cisailler manuellement; meuleuses à commande manuelle; boucles de ski à commande manuelle; seringues manuelles pour la pulvérisation d’insecticides; pulvérisateurs manuels pour insecticides; les leveurs de wagons actionnés manuellement; pulvérisateurs manuels pour insecticides; matériel manuel pour la destruction des parasites végétaux; Les appareils portatifs de remplissage; Pompes portatives; Matrices de mains; Résines
[outils à main]; Les harpons; Les harpons pour la pêche; Leviers; Les moules [outils à main];
Basculer; Rabots; Fontes de rabotage; Foreuses creuses; Les fers creux [outils à main]; Marteaux en bois; Couteaux à ondes; Instruments pour l’aiguisage; Couteaux de chasse; Vestes [outils à main]; Couvercles de câbles [outils manuels]; Instruments de perçage de cartes; Fers cétacés; Les cellules [outils]; Couteaux en céramique; Les armes de petit calibre; Rayures [outils à main]; Cordons de croix; Marteaux de crœn; Rabots de cuisine; Appareils d’enlèvement des cheveux par laser, autres qu’à usage médical; Scies de feuillus; Cisailles lumineuses; Trous [outils à main]; Pinces à trous [outils à main]; Cuillère; Macheten; Les sécessaires de manucures; perceuses manuelles à commande manuelle; Cellules de maçonnerie; Meißel [outils manuels]; Meißel pour sculpture; Couteaux; Couteaux [outils à main]; Couteaux [armes]; Couteaux pour simshobel; Couteaux utilisés pour la découpe des poissons; Poignées pour couteaux; Coutellerie; Lanterneaux métalliques [outils à main]; Tendeurs métalliques [outils à main]; Les mini-senseurs; Mortiers
[outils à main]; Les collecteurs de monnaie; Limes de conifères; Limes à ongles; Pinces à ongles;
Pinces à ongles; ouvertures de boîtes non électriques; coupe-œufs non électriques; fer non électrique [outils à main]; pistolets de joint non électriques; coupe-fromages non électriques; coupe-pizzes non électriques; tournevis non électriques; Niethämmes; Succédanés de niets [outils à main]; Outils de rivetage; Marteaux d’urgence; Pinces à numéroter; Cueilleurs de fruits [outils à main]; Épandeurs de fruits; Trous d’oreille; Couteaux à occulteurs; Pedikürenecessaires; L’attrape-végétaux; Pavés [outils à main]; Greffons [outils à main]; Pickel [outils à main]; Pincettes; Pinces à épiler; Pistolets [outils à main]; Poinçons [outils à main]; Outils à bord; Rasoirs électriques ou non électriques; Lames de rasoir; Rasoirs; Courroies de rasoirs;
Lescessaires de rasoir; Couteaux de vigne; Calcul [outils manuels]; Broyage; Manchons à broyer; Les fers [outils à main]; Couteaux de pneumatiques; Assemblages annulaires; Canettes [outils];
Coupe-tubes [outils à main]; Outils de coupe-tubes; Sacs; Ensemencement; Lames de scies
[parties d’outils à main]; Scies [outils à main]; Porte-scies; Limes de papier sable; Caber [outils à main]; Aubes [outils à main]; Ciseaux; Ciseaux [suiciers à blanc, d’arbres, de jardinage]; Lames à cisailler; Béquilles [outils à main]; Anneaux de choc; Matraques de service; Les grumes [Hongr];
Meuleuses pour couteaux et lames; Meules [outils à main]; Meules; Limons de forge; Meules à graissage; Couteaux de coupe; Outils de coupe; Outils de coupe [outils à main]; Clés à vis [outils
à main]; Cannes à vis; Cannes à vis [appareils à commande manuelle]; Contrainte à vis; Lingots pour chaussettes [outils]; Les souvenirs; Couteaux; Grosseur; Sensen; Anneaux de Sensen;
Sentinelle; Sensenwetzsteines; Marteaux à mâchoires; Les chênes; Sishobel; Aberbes de scandale; Enduitage [outils à main]; Mandrins [outils]; Spatules pour artistes; Spates; Cuillères, goulottes et couteaux en matières plastiques; Cuillères, fourgonnettes et couteaux pour bébés; Pulvérisation; Hachoirs; Mâchoires [outils à main]; Navette d’abrasion; Perceuses; Poinçon [outils à main]; Outils de serrage [outils à main]; Marteaux en pierre; Meules à âme; instruments stériles pour le piercène; Fers de cuisson; Chariots-chocs; Les fontes [outils à main]; Chocs [outils à main];
Argent de table [articles de coutellerie, fourchettes et cuillers]; Appareils de tatouage; Aiguilles de tatouage; Couteaux à tapis; Matériel d’équarrissage; Les urabes [outils à main]; Appareils de marquage des animaux; Matériel d’équarrissage; Fontes de baleines; Laminoirs [outils à main]; Ceintures d’outils [murs]; Aciers à écrasement; Réservoir de pierre; Pierres abattues; Couteaux de pesage; Couteaux de pesage de légumes; Pinces à cils; Les vents; Angles [outils à main]; Pinces; Étiroirs; Foreuses de charpente; Outils et appareils à commande manuelle; Rasoirs.
Classe 9 — Méthodes pour appareils à prépaiement; Ordinateurs et périphériques informatiques; Combinaisons de plongées, masques plongeurs, bouchons d’oreille pour plongeurs, bornes nasales

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pour plongeurs et flotteurs, gants de plongée, appareils respiratoires de plongée; Extincteurs; Lunettes 3D; Supports d’égouttage à usage photographique; Boîtes, boîtes de dérivation
[électricité]; Machines d’addition; Aéromètres; Récipients d’accumulateurs; Boîtes d’accumulateurs; avertisseurs sonores; boutons acoustiques; Appareils d’alarme; Pipes d’alarme; Couteaux à alcool; moniteurs portés sur le corps; Ampèresmètres [intensitémètres]; Appareils d’analyse de la taille des nanoparticules; Appareils d’analyse, autres qu’à usage médical; Anémomètres; des supports adaptés pour ordinateur portable; des films de protection adaptés pour smartphones; Ancre [électricité]; Câbles démarreurs pour moteurs; Anodes; Batteries anodes; Les répondeurs téléphoniques; Boîtes, boîtes de raccordement [électricité]; Pièces de raccordement pour canalisations électriques; Antennes; Anticathodes; Apéritomètre [optique]; Appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM), non à usage médical; Appareils et instruments pour astronomie; Appareils d’enregistrement des distances; Appareils pour la mesure de l’épaisseur de la pelleterie; Appareils de transvasement d’oxygène; Appareils pour la mesure de l’épaisseur du cuir; Appareils de sécurisation du transport ferroviaire; Miroirs de contrôle du travail; Vêtements d’amiante pour la protection contre le feu; Gants d’amiante pour la protection contre les accidents; Écrans anti-amiante pour pompiers; Appareils respiratoires de plongée; Appareils respiratoires, sauf pour respiration artificielle; Masques respiratoires [à l’exclusion des masques respiratoires artificiels]; Appareils de protection respiratoire munis d’un filtre à air; Mixeur audio; Interfaces audio; appareils d’enseignement audiovisuel; logiciels de jeux informatiques enregistrés; Déclencheur [photographie]; Appareils d’équilibrage; indicateurs automatiques de perte de pression pour pneumatiques des véhicules; commandes automatiques pour véhicules; Instruments azimutaux; Appareils de surveillance des bébés; Balances pour bébés; Balances pour salles de bains; Balises lumineux; Baromètres; Piles pour cigarettes électroniques; Limiteur [électricité]; films impressionnés; films cinématographiques impressionnés; films à rayons X impressionnés; Indicateurs d’exposition; Horloges d’essence; Outils d’observation; Accéléromètres; Les tatrons; Fichiers d’images à télécharger; Appareils hertziens d’imagerie; Téléphones vidéo; Biopuces; Boîtes noires [enregistreur de données]; Détecteurs de brillance au plomb; Écrans [photographie];
Lunettes anti-éblouissement; Feux clignotants [signals lumineux]; Paratonnerre; La lumière-éclair
[photographie]; Lampes la lumière-éclair (photographie); Fours de laboratoire; Balances de correspondance; Lunettes; Lunettes et lentilles de contact; Étuis à lunettes; Montures (châsses) de lunettes; Verres de lunettes; Chaînes de lunettes; Cordeaux de lunettes; Balances-relais;
Couveuses pour cultures bactériennes; Lecteurs de disques compacts; appareils et instruments chimiques; Puces [circuits intégrés]; Appareils de chromatographie en laboratoire; Chronographes
[appareils de mesure du temps]; Codeurs [traitement de l’information]; bracelets d’identification magnétiques codés; cartes magnétiques codées; cartes clés codées; Disques compacts [ROM, mémoire fixe]; Disques compacts [audio-vidéo]; Ordinateurs; Matériel informatique; Périphériques d’ordinateurs; Claviers informatiques; Dummys de test de crash; Lunettes de données; Gants de données; Matériel de traitement de l’information; Chambres de décompression; aimants décoratifs; Densimètres; Densitomètre; Appareils de distillation à des fins scientifiques; Ballon à distiller [appareils de laboratoire]; Détecteurs; Appareils de diagnostic, autres qu’à usage médical; Diapositives; Projecteurs de transparents; Densimètres; Avertisseurs antivol; Appareils de diffraction [microscopie]; Signage numérique; cadres photo numériques; thermostats numériques de régulation du climat; stations météorologiques numériques; Machines à dicter;
Variateur [régulateur de lumière]; Diopterlines; Disquettes; Disquettes pour ordinateurs; Puces ADN; Puces d’ADN; Appareils de dosage; Fils pour fusibles électriques; Le compteur de vitesse; Bobines de réactance; Les imprimantes pour ordinateurs; Les manomètres; Enregistreurs de pression; Lampes à chambre foncée [photographie]; Chambres obscures [photographie]; Capteurs de débit; Lecteurs de DVD; Dynamomètre; Lecteurs de livres numériques; Translucides d’œufs; adaptateurs électriques; accumulateurs électriques; accumulateurs électriques pour véhicules; blouses d’alarmes électriques; installations électriques pour le contrôle à distance d’opérations industrielles; connecteurs électriques; piles électriques; systèmes électriques d’alarme contre le vol; tubes électriques à décharge, autres qu’à usage d’éclairage; appareils électriques d’allumage à distance; chemins de câbles électriques; collecteurs électriques; contacts électriques; appareils de contrôle électriques; embrayages électriques; conducteurs électriques; gaines électriques; appareils de mesure électriques; relais électriques; appareils de commutation électrique; serrures électriques; bobines électriques; prises électriques; prises électriques; transformateurs électriques; clous électriques de porte; unités à effet électrique et électronique pour instruments de musique; résistances électriques; Fils électriques; appareils électrodynamiques de commande à distance pour moules de chemin de fer; appareils électrodynamiques de télécommande de signaux; Câbles électriques; Câblages électriques pour véhicules à moteur; Électrocondensateurs; Électrolyseurs;

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Bobines d’électroaimants; Tubes électroniques; panneaux d’affichage électroniques; colliers électroniques pour le dressage des animaux; tableaux blancs électroniques interactifs; l’affichage électronique des numéros; les remorques à clés électroniques en tant que télécommandes; étiquettes électroniques de sauvegarde des marchandises; stylos électroniques pour équipements à écran de visualisation; traducteurs électroniques de poche; dictionnaires de poche électroniques; agendas électroniques; transistors électroniques; systèmes électroniques de contrôle d’accès pour les sas d’accès; Clôtures électriques; Télémètres [télémètres]; Appareils de mesure de distance; Appareils de démomagnétisation pour bandes magnétiques; Équipements d’antiparasitage
[électricité]; Épidiascopes; Equalizer [appareils audio]; Ergomètres; Compteurs de fils;
Distributeurs automatiques de titres de transport; Tachygraphes pour véhicules; Machines de facturier; Détecteurs de fausse monnaie; Télécopieurs; Piqûres de champs; Jumelles (optique);
Lunettes; Interrupteur à distance; Télégraphe; Appareils de télévision; Appareils téléphoniques; Appareils de télécommande; Appareils extincteurs; Embarcations d’incendie; Plafonds anti- incendie; Nombre d’extincteurs Véhicules extincteurs; Pompes d’incendie; Détecteurs d’incendie; Poussoirs à feu; Vêtements de protection contre le feu; Vêtements de protection contre le feu;
Manches de pompiers; Caméras cinématographiques; Coupeuses cinématographiques; Filtres pour masques respiratoires; Filtres à usage photographique; Les armoires de fitness [instruments de mesure]; Écrans fluorescents; Appareils photographiques; Éléments photographiques; recherche photographique; Photocopieurs [photographiques, électrostatiques, thermiques]; Photomètres; Appareils de contrôle d’affranchissement; Nécessaires mains libres pour téléphones; Compteur de fréquence; Têtes de coiffure pour la formation à la coiffure [appareils d’enseignement]; Les senneurs d’étincelles; Poteaux radio; Appareils de radiotéléphonie; Appareils de radiotélégraphie; caméras (appareils cinématographiques); cellules galvaniques; Galvanomètres; Appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; Analyseurs de gaz; Gazomètres; Compteurs de gaz
[instruments de mesure]; cartes imprimées de circuits imprimés; circuits imprimés; Les distributeurs automatiques de billets; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; boîtes musicales à prépaiement; Machines de comptage et de tri monétaire; Matériel de projection de claviers virtuels; Indicateurs de vitesse; Dispositifs de contrôle de vitesse pour véhicules; Indicateur de vitesse [photographie]; Régulateur de vitesse pour joueurs de disques; Écrans faciaux pour ouvriers; les programmes d’exploitation informatiques stockés; les programmes informatiques stockés; logiciels stockés; logiciels sauvegardés ou téléchargeables pour économiseurs d’écran; plateformes logicielles stockées ou téléchargeables; Poids; Pieds filetés; Grilles pour accumulateurs électriques; Ampoules en verre [torchettes]; Appareils GPS; Semi- conducteurs; Halomètres; Supports pour bobines électriques; Fixations de poignets destinées à être utilisées avec des ordinateurs; Visseurs à casque; programmes informatiques téléchargeables; logiciels de jeux informatiques téléchargeables; les partitions électroniques téléchargeables; publications électroniques téléchargeables; emoticons téléchargeables pour téléphones mobiles; graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles; applications logicielles téléchargeables pour ordinateurs; Équipements à haute fréquence; Altimètres; Barre de mesure de hauteur;
Hologrammes; Enveloppes pour ordinateurs PDA [ Assistant numérique personnel]; Enveloppes pour smartphones; Boîtes pour tablettes; robots humanoïdes à intelligence artificielle; Pipes pour chiens; Hydromètres; Hygromètre [indicateur d’humidité]; Inducteurs [électricité]; Détecteurs à infrarouge; les circuits intégrés; terminaux d’écran tactile interactifs; Les interfaces [appareils ou programmes d’interface pour ordinateurs]; Appareils d’ionisation autres que pour le traitement de l’air ou de l’eau; fil de cuivre isolé; Joysticks pour ordinateurs, à l’exclusion des jeux vidéo; Fils de câbles pour câbles électriques; Crochets de câbles pour câbles électriques; Bornes de câbles
[électricité]; Goulottes pour câbles électriques; Calibre [instruments de mesure]; Anneaux d’étalonnage; Calomètres; Tubes capillaires; Cartes avec circuits intégrés [cartes à puce]; Lecteurs de cassettes; Châssis cassettes [photographie]; Cathodes; dispositifs de protection cathodique contre la rouille; Appareils de contrôle des chaudières; Armoires à clapets [électricité]; Lecteurs de caractères clairs [traitement de l’information]; Bornes [électricité]; Boutons de lame; Sonnettes
[installations d’alarme]; Sonneries pour téléphones portables; Clinomètres; Kneifer [verres d’œuf]; Protecteurs de genou pour ouvriers; Câbles coaxiaux; Comparateurs; Boussoles; Verres de contact; Étuis lentilles de contact; Coiffures en tant que casques de protection; Casques d’écoute; Protection de la tête à usage sportif; Koppler [traitement des données]; Verres correcteurs (optique); instruments cosmographiques; Indicateurs de carburant; vêtements pare- balles; gilets pare-balles; Pipettes de laboratoire; Plaques de laboratoire; Robots de laboratoire;
Centrifugeuses de laboratoire; Chargeurs d’accumulateurs; Chargeurs d’accumulateurs électriques; Chargeurs de cigarettes électroniques; Points de recharge pour véhicules électriques; Simètres de lactode; Lactomètres; Outils d’évaluation des terres; Les étuis pour ordinateurs

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portables; Ordinateurs portables; Sacs pour ordinateurs portables; Lasers, autres qu’à usage médical; Les détecteurs d’alarme laser; Laternae Magicae; Haut-parleurs; Boîtes de haut-parleurs; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs; Enseignements tirés; Enseignements [instruments de mesure]; Robots d’enseignement; Lecteurs [appareils de traitement de l’information]; Bouées lumineux; Diodes électroluminescentes [LED]; systèmes de signalisation lumineux ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; montants de délimitation de la route lumineux ou mécaniques; Enseignes lumineuses; Appareils lumineux; Appareils d’éclairage [héliographie]; Lumineux-mètres; Affichage de lumière [pointer laser]; Linéaires [instruments de mesure]; Machines de bureau pour cartes perforées; Logs; Loterie; Machines de loterie; Analyseurs d’air; Loupe [optique]; Bandes magnétiques; Appareils à bandes magnétiques [traitement de l’information]; Supports magnétiques; Fils magnétiques; Aimants; cartes magnétiques d’identification; Disques magnétiques; Électrovannes [interrupteurs électromagnétiques]; Manomètres; Bouées de marquage; Masques pour soudeurs; Dimensions;
Les critères de référence; Mesure des coutures; Matériel pour câbles électriques [câbles, câbles]; Instruments et machines de contrôle des matériaux; instruments mathématiques; Souris
[accessoires informatiques]; Tapis de souris; Mécanismes pour distributeurs automatiques à prépaiement; Mécanismes pour machines automatiques à pièces de monnaie; panneaux mécaniques; Mégaphones; Membranes pour appareils scientifiques; Mesureur de quantité; Instruments de mesure; Verres de mesure; Instruments de mesure; Plateaux de mesure; Cuillère de mesure; Barres de mesure; Tables de mesure [instruments de mesure]; Angle de mesure; Cirques de mesure; Détecteurs de métaux à usage commercial ou militaire; les ballons météorologiques; instruments météorologiques; Dimensions en mètres pour les caniveaux de couture; Barres métriques; Métronomes; Microphones; Micromètres; Vis à micromètres pour instruments optiques; Microprocesseurs; Microscopes; Microtomes; Téléphones mobiles; Modems; Moniteurs
[matériel informatique]; Moniteurs [programmes informatiques]; Dispositifs d’assemblage de films cinématographiques; Protection buccale pour le sport; Les disjoncteurs musicaux [à prépaiement]; Fichiers musicaux à télécharger; Aiguilles pour compas de jaugeage; Nahlins; Appareils d’analyse des denrées alimentaires; Pinces nasales pour flotteurs; appareils et instruments nautiques; Appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs embarqués]; Instruments de navigation; Signaux de brouillard sans matières d’allumage; Couteau d’inclinaison; Tubes lumineux pour la publicité; les signaux d’urgence non explosifs et non pyrotechniques; Lunettes de nivellement; Instruments de nivellement; Nonies; Ordinateurs portables; Objectif [optique]; Objectifs pour l’astrofotographie; Cassettes lames pour la microscopie; Ohmmètres; Coussins auriculaires pour casques; Tampons auriculaires pour plongeurs; Les octanes; instruments oculaires; Oculaires; appareils et instruments optiques; supports optiques; câbles de fibres optiques; fibres optiques [guides lumineux]; condensateurs optiques; lampes optiques; lentilles optiques; disques optiques [traitement de l’information]; miroirs optiques; verre optique; diodes électroluminescentes organiques [OLED]; Oscillographes; Appareils d’ozone; Parkings; Ordinateurs PDA [Assistants numériques personnels]; Pedomètres; Périscopes; Appareils d’appel de personnes [Pager]; Boîtes de Petri; appareils et instruments physiques; capteurs piézoélectriques; Planificateur; Panneaux pour accumulateurs électriques; Lecteurs de disques; Changeur de disques [traitement de l’information]; Plotter; Polarimètres; Appareils de mesure de précision; Balances de précision; Prismes [optique]; Appareils de projection; Écrans de projection; Pyromètres; Diodes électroluminescentes quantiques [QLED]; Balances à guille de mercure; Radars; appareils radiologiques à usage industriel; Les radios;
Radio pour véhicules; Cadre pour les diapositives; Appareils d’encadrement pour diapositives; Grille de gravure photographique; Détecteurs de fumée; Verres à réactif; Planches de calcul;
(Étoupe); Machines à calculer; Disques de calcul; Règles à calculer; objets réfléchissants pour les vêtements de protection contre les accidents; gilets de sécurité réfléchissants; Réfractomètre; Réfractaires; Caisses enregistreuses; Régulateurs d’éclairage de scène; Rubans de nettoyage pour têtes sonores; Appareils de nettoyage pour disques; Rails à glissière pour la foire; Memes de reithel; Les tuteurs de rétracteurs; Bouées de sauvetage; Embarcations de sauvetage; Plafonds de sauvetage; Radeaux de sauvetage; Les capsules de sauvetage en cas de catastrophe naturelle; Les chefs de sauvetage; Les réseaux de sauvetage; Plans de sauvetage; Bouées de sauvetage; Dispositifs de sauvetage; Brassières de sauvetage; Rhéostats; Balances [outils de détection des horizontaux]; Lanières pour téléphones mobiles; Dimensions de l’anneau; Cannes à anneaux; Robots pour le contrôle de sécurité; Rockabeur; Appareils à rayons X, autres qu’à usage médical; Images radiographiques [autres qu’à usage médical]; Tubes à rayons X, autres qu’à usage médical; Écrans à rayons X à usage professionnel; Caméras de recul pour véhicules; Saccharime;
Balances salées; Sabliers; Aiguilles à saphir pour joueurs de disques; Satellites à usage

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scientifique; Lanceur par satellite; Appareils de navigation par satellite; Appareils de saturation pour photographies; Couteaux d’acidité; Couteaux d’acide pour accumulateurs; Scanners
[équipements de traitement de l’information]; Barquettes pour smartphones; Conduites acoustiques; Membranes acoustiques; Appareils de mesure acoustiques; Disques acoustiques; Ampoules acoustiques pour haut-parleurs; Tableaux de raccordement; Interrupteur [interrupteur de courant]; Pupitres de commutation [électricité]; Tableaux électriques [électricité]; Pieds à coulisse; Compas pour navires; Systèmes de signalisation maritime; Écrans [photographie];
Fusibles à fusion; Creuset fondu; Balances rapides; Cheval; téléphones sans fil; Compteurs d’étapes; Combinaisons de protection pour caravanes; Films de protection pour écrans d’ordinateur; Gants de protection contre les rayons X à usage industriel; Casques de protection; Casques de protection pour le sport; Masques de protection; Dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu’à usage médical; Tokens de sécurité [appareils de cryptage]; Les objectifs SELFIE; Clés SELFIE [maintenance]; Diffuseurs [télécommunications]; Diffuseurs
[télécommunications]; Émetteurs de signaux électroniques; Senkbleie; Senklote [Bleilote]; Cordeaux; Sextants; Crochets de sécurité, à l’exception des sièges de véhicules ou du matériel sportif; Bouées de signalisation; Les cloches de signalisation; Balises de signalisation; Pipes de signalisation; Disques de silicium pour circuits intégrés; Simulateurs pour la direction et le contrôle des véhicules; Simulateurs de formation à la réanimation; Sirènes; Smartphones; Bagues intelligentes; Montres intelligentes; Modules solaires pour la production d’électricité; Sonars;
Sondes à des fins scientifiques; Batteries solaires; Pare-soleil; Lunettes de soleil; Détecteurs de tension; Régulateurs de tension pour véhicules; Dispositifs de stockage pour installations de traitement de l’information; Cartes mémoire pour machines à sous; Les spectrographes; Spectroscopes; Vêtements spéciaux pour laboratoires; Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; Mobilier spécialisé pour laboratoires; Sphéromètres; Lunettes de sport; Pipes de sport; Tubes vocaux; Systèmes de sprinklage (protection incendie); Bobines
[photographie]; Tiges pour appareils photographiques; Stylos pour caméras; Sondes de pression d’arrimage; Horloges [appareils de mesure du temps]; Les capots de prises; Stéréoscopes; appareils stéréoscopiques; Radiomètres; Ajutage à des fins d’extinction de l’incendie; Coteaux; Lecteurs de codes-barres; Stroboscopes; Limiteurs de courant pour appareils d’éclairage;
Redresseurs de courant; Lignes électriques; Rails électriques pour projecteurs; Fermesseurs de courant; Disjoncteurs d’électricité; Indicateurs de perte de courant; Convertisseurs de courant; Les utilisateurs d’électricité; SubWoofer; Sulfitomètres; Ponctuateur; Tablettes informatiques; Tachymètres; Tactmètres; Calculateurs de poche; Combinaisons de plongées; Gants de plongée;
Masques plongeurs; Taximètres; Accélérateurs de particules; Appareils téléphoniques; Fils téléphoniques; Écouteurs téléphoniques; appareils de transmission par téléphone; Fils télégraphiques; Appareils de télégraphie; Équipements de télécommunications sous forme d’articles de bijouterie; Robots de téléprésence; Téléprompteur; Télescopes; Indicateurs de température; Les étiquettes de température, à l’exclusion de celles à usage médical; Théodolites; Thermohygromètre; Thermomètres, autres qu’à usage médical; Thermostats; Thermostats pour véhicules; Ordinateurs «clients légers»; Appareils récepteurs de sons et d’images; Bras audio pour joueurs de disques; Films d’enregistrement sonore; Appareils d’enregistrement du son; Enregistreurs à bandes sonores; Appareils de mesure de l’ son; Les phonogrammes; Appareils de transmission du son; Amplificateurs de son; Appareils de reproduction du son; Totalisateurs
[additeurs]; Trackballs [accessoires pour ordinateurs]; lecteurs portables; les trackers portables d’activité; appareils portables de radiotéléphonie; les stéréophones portatifs; Transformateurs pour le relèvement de la tension; Transpondeurs; Triodes; Appareils à sec pour photographies; Béquille à sec [photographie]; Compteurs de gouttes, autres qu’à usage médical ou domestique; Couvercle de porte; Protecteurs de surtension; Appareils de surveillance autres que à usage médical; Troupes d’exercices de réanimation [appareils d’instruction]; Filtres ultraviolets à usage photographique; Vêtements d’accident, de rayonnement et de protection contre le feu; Les chaussures d’accident, de rayonnement et de protection contre l’incendie; Gants de protection contre les accidents; Réseaux de protection contre les accidents; Les dispositifs de protection contre les accidents destinés à l’usage personnel; cartouches d’encre non remplies pour imprimantes et photocopieuses; Appareils d’enseignement; Uromètres; Clés USB; Couteaux à vide; Tubes sous vide (télégraphie sans fil et téléphonie); Variomètres; Têtes de soupapes équipées d’un manomètre; Manchons de connexion pour câbles électriques; Raccords [électricité]; Appareils d’agrandissement [photo]; Feux de circulation [systèmes de signalisation lumineuse]; Cônes de circulation; Géomètres et instruments; Chaînes de jaugeage; Fermetures [photographie]; Tubes ou lampes d’amplification; Armoires de distribution [électricité]; Tableaux de distribution
[électricité]; Appareils de surveillance vidéo-baby; Bandes vidéo; Écrans vidéo; Caméras vidéo;

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Cassettes vidéo; Enregistreur vidéo; Cassettes de jeux vidéo; La ligne carrée pour la foire;
Headsets de réalité virtuelle; Viscosimètres; Voltmètres; Les dispositifs de remplacement des aiguilles à disques; Instruments de pesage; Balances avec analyseur de masse; Appareils et instruments de pesage; Machines de pesage; Machines électorales; Pédale Wah-Wah; Caméras thermiques; Appareils de contrôle thermique; Triangles d’avertissement pour les véhicules; Cuves de lavage [photographie]; Indicateur de niveau d’eau; Couteaux à eau; Balances d’eau; Wearables
[ordinateur]; Onduleurs; Appareils téléphoniques; Couteaux d’ondes; Serromètres; Sacs de vent
[indicateur de vent]; Dimensions angulaires pour menuiseries; Couteaux d’angle; Gouttières désireuses; Compteurs; Compteurs; Protection dentaire; Dessins animés; Appareils d’enregistrement du temps; Horloges, autres que pour mouvements d’horlogerie; Interrupteur de cellules [électricité]; Unités centrales de traitement des données; Lunettes de visée pour armes d’artillerie; Lunettes de cible pour armes à feu; Batteries d’allumage; Cyclorons; Appareils et installations pour la production de rayons X, non à usage médical; Appareils et instruments photographiques; Machines et appareils cinématographiques; Appareils et instruments optiques; Appareils et instruments nautiques; Appareils et instruments de mesure; Appareils et instruments de surveillance; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments permettant de sauver des vies; Appareils et instruments scientifiques; Appareils et instruments d’enseignement; Appareils et instruments pour la régulation de l’électricité; Appareils et instruments pour le stockage de l’énergie; Appareils et instruments de circuits d’énergie; Appareils et instruments pour la conversion de l’énergie; Appareils et instruments de régulation de l’énergie; Appareils et instruments pour la conduite d’énergie; Appareils de transmission d’images; Appareils de reproduction d’images; Appareils d’enregistrement d’images; Disques d’enregistrement magnétiques; Ordinateurs; Ordinateurs portables [ordinateurs]; Installations informatiques.
Classe 11 — Tubes de torchage pour l’industrie pétrolière; Éviers, rinçage; Stations d’épuration des eaux usées; Hottes pour cuisines; Installations de traitement des combustibles nucléaires et des freins à réaction nucléaire; Couvercles pour brûleurs à gaz; Allumeurs [appareils d’allumage]; Appareils pour la stérilisation des livres; Appareils pour bains à air chaud; Appareils pour bains d’hydromassage; Appareils pour la déshydratation des déchets de table; Cendriers de foyers; Réservoirs d’équilibrage pour le chauffage central; Lampes de durcissement non à usage médical; installations automatiques de transport de cendres; dispositifs automatiques d’abreuvement; Brûleurs à azetylen; Producteurs d’acétylène; Feux d’acétylène; Fours de boulangerie; Appareils de bain; Fours de bain; Baignoires; Installations de bain; Barbecues; Éclairage pour aquariums; Installations d’éclairage pour aéronefs; Appareils et installations d’éclairage; Appareils d’éclairage pour véhicules; Appareils d’éclairage à diodes électroluminescentes [LED]; Lampes d’éclairage; Hottes d’aération; Les couvercles d’aération destinés aux laboratoires; Chaudières de literie; Chaudières de lit; Machines d’irrigation pour l’agriculture; Bidets; Dispositifs de protection contre l’éblouissement des véhicules [accessoires pour lampes]; Lampes à arc; Appareils à bronzer; Brûleurs; Brûleurs à effet de germination; Fours autres que de laboratoire; Distributeurs automatiques de pain; Machines à mâcher le pain; Grillants; Appareils de chloration pour piscines; Appareils de chromatographie à usage industriel; Installations de production de vapeur; Générateurs de vapeur, à l’exclusion des parties de machines; Verres à vapeur; Stockage de vapeur; Lampes à plafonnier; Fours dentaires; Appareils désinfectants; Désinfectants à usage médical; Distributeurs de désinfectants pour toilettes; Appareils de désodorisation, non destinés à un usage personnel; Colonnes de distillation; Appareils de distillation; Fiole à distiller; Mèches pour fours à huile; Appareils d’intervention pour fruits; Broches tournantes; Ballons d’eau sous pression; Douches; Cabines de douche; Chauffe-fer; Machines et appareils à glace; sacs de pied chauffés électriquement; vêtements chauffés électriquement; tapis chauffés électriquement; chaussettes chauffantes électriquement; chauffe-biberons électriques; lampes électriques pour arbres de Noël; cokéfaction de couscous électrique; cuisinières électriques à vapeur; convoyeurs électriques; tubes électriques à décharge utilisés à des fins d’éclairage; friteuses électriques; appareils électriques à usage domestique pour la fabrication de gâteaux de riz décortiqué; ampoules électriques; fils de chauffage électriques; appareils de chauffage électriques; coussins chauffants électriques, autres qu’à usage médical; les yaourts électriques; cafetières électriques; percolateurs électriques de café; champs de cuisson électriques; ustensiles de cuisson électriques; coffrets frigorifiques électriques; lampes électriques; ustensiles électriques pour l’alimentation humaine; ventilateurs électriques à usage personnel; chaudières pour pieds électriques ou non électriques; radiateurs électriques; fontaines électriques au chocolat; fil Sous-Vide électrique; taïines électriques; lampes de poche électriques; thermotouches électriques; presses à tortillaire électrique; gaufriers électriques; les sèche-linge électriques à tambour; chaudières hydrauliques

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électriques; caves électriques; Dégivrage pour véhicules; Installations de dessalement; Torchères;
Clignotants de bicyclette; Luminaires de bicyclette; Catadioptres de véhicules; Projecteurs du véhicule; Douilles de lampes électriques; Forgeons de plein champ; Conduits de combustion pour chaudières; Appareils de filtration des aquariums; Lampes à coiffure [lampes à chaleur]; Barres de remplissage pour fours; Dispositifs de remplissage des fours; Amortisseurs d’aliments pour animaux; Allume-gaz [briquets]; Allumeurs à gaz; Brûleurs à gaz; Chaudières à gaz; Condensateurs à gaz, à l’exclusion des parties de machines; Lampes à gaz; Appareils d’épuration des gaz; Épurateurs de gaz [pièces d’installations à gaz]; revêtements de four moulés; aliments moulés pour fours; Congélateurs; Sauvetage du visage; Appareils de réfrigération de boissons; Ampoules à incandescence à usage d’éclairage; Brûleurs à incandescence; Fils à incandescence pour lampes électriques; Grils [appareils de cuisine]; Grils à broche tournante; Brochettes pour grils; Lampes de fosses; Sèche-cheveux; Robinets; Robinets pour tuyauteries; Séchoirs à main pour salles de lavage; Appareils à air chaud; Les frittes à air chaud; Pistolets à air chaud;
Appareils à eau chaude; Appareils de chauffage et de refroidissement des boissons chaudes et froides; Couvertures chauffantes [non à usage médical]; Appareils de chauffage pour aquariums;
Les dispositifs de chauffage à combustibles solides, liquides ou gazeux; Chaudières; Chaudières, à l’exclusion des parties de machines; Radiateurs; Fermetures radiatrices; Ventilateurs de chauffage; Plaques chauffantes; Radiateurs (chauffage); Chauffage; Systèmes de chauffage; Systèmes de chauffage pour véhicules; Troupeau; Hydrants; Appareils d’ionisation pour le traitement de l’air ou de l’eau; Machines à torréfaction du café; Réacteurs nucléaires; Bougies; Systèmes de climatisation; Systèmes de climatisation pour véhicules; Machines et appareils pour le conditionnement de l’air; Brûleurs à gaz knall; Appareils et installations de cuisson; Cuiseurs; Cuisinières; Plaques de cuisson; Charbon pour lampes à arc; Feux couronnes; Cuisinières;
Installations de refroidissement pour liquides; Installations de réfrigération du tabac; Installations et machines frigorifiques; Réfrigérateurs; Les réfrigérateurs et les installations; Appareils et machines frigorifiques; Réfrigérateurs, réfrigérateurs et congélateurs-congélateurs à usage médical; Réservoirs frigorifiques; Récipients réfrigérants pour fours; Chambres frigorifiques,
Réfrigérateurs; Vitrines frigorifiques; Brûleurs de laboratoire; Lampes de laboratoire; Lampes pour feux indicateurs de direction des véhicules; Brûleurs pour lampes; Verres de lampes; Bas à incandescence pour lampes; Boules de lampes; Tubes, cylindres de lampes; Abat-jour; Porte- écrans; Lampions [étoiles sur papier]; Lanternes; Lava pierres pour barbecue; Cokéfaction de colle; Conduites [parties d’installations sanitaires]; Luminaires pour véhicules; Feux pour véhicules à moteur; numéros d’adresse lumineux; Tubes lumineux pour l’éclairage; Tubes lumineux à décharge électrique; Chaînes lumineuses pour la décoration de fêtes; Répartiteurs de lumière; Humidificateurs d’air pour radiateurs de chauffage central; Appareils de désodorisation d’air; Chauffe-air; Filtre à air [climatisation]; Systèmes de filtration de l’air; Refroidisseurs d’air; Appareils et machines de purification de l’air; Lampes de purification de l’air à effet de germination; Bains à remous; Stérilisants à l’air; Séchoirs à air; Systèmes de ventilation
[climatisation] pour véhicules; Systèmes et équipements de ventilation [climatisation]; Fils de magnésium [éclairage]; Torréfaction de malt; Générateurs de microbulles pour bains; Appareils à micro-ondes [appareils de cuisson]; Fours, équipements et fours à micro-ondes destinés à des usages industriels; Installations de refroidissement du lait; Mélangeurs pour conduites d’eau; Luminaires de motocycles; Multicoiffeurs; Embouts buccals pour robinets à eau [à jet perpendiculaire]; Lampes à ongles; séparateurs non automatiques pour systèmes de chauffage à vapeur; Vannes de réglage de niveau pour réservoirs; Les fours; Ferrures pour fours; Aliments pour fours [revêtements de fours] de chamotte; Grilles de poêles; Brûleurs à huile; Lampes à huile; Nettoyeurs à huile; Machines à pasteuriser; Installations de polymérisation; Les moûts de raffinage destinés à la distillation; Appareils à fumer, autres qu’à usage médical; Diffuseurs de fumée [chauffage]; Les conduits de fumée pour cheminées; Réflecteurs de lampes; Accessoires de régulation et de sécurité pour appareils à gaz; Accessoires de régulation et de sécurité pour conduites de gaz; Accessoires de régulation et de sécurité pour appareils hydrauliques;
Accessoires de régulation des appareils d’eau ou de gaz, ainsi que des conduites d’eau ou de gaz; Salles blanches, salles stériles [sanitaires]; Tubes pour chaudières; Serpentes [parties d’installations de distillation, de chauffage ou de refroidissement]; Torréfaction; appareils et installations sanitaires; Installations de sauna; Chauffage par disque pour véhicules; Projecteurs pour véhicules à moteur; Rail de cheminée; Lampes de sécurité; Accessoires de sécurité pour appareils hydrauliques ou gaziers et pour conduites d’eau ou de gaz; Bacs d’assise; Fours solaires; Les crèmes glacées; Appareils d’alimentation pour chaudières; Brûleurs de spiritus; Fontaines; Lampadaires; Stérilisateurs; Lampes avant; Lampes routières; Projecteurs de recherche;
Torréfaction de tabac; Réchauffeurs de poche; Lampes immergées; Plongeurs; Chauffe-plats;

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capteurs solaires thermiques [chauffage]; Vannes thermostatiques [parties d’installations de chauffage]; Congélateurs-congélateurs; Grille-pain; Toilettes [WC]; Cuvettes de toilettes [WC]; Sièges de toilettes [WC]; Chasses d’eau des toilettes; cabines transportables pour les bains turcs; toilettes transportables; Filtres à eau potable; Appareils de séchage; Appareils et installations à sec; Appareils de séchage; Tuyères goutte-à-goutte pour systèmes d’irrigation; Lampes à rayons ultraviolets, autres qu’à usage médical; Rondelles pour robinets; Les urinoirs en tant qu’installations sanitaires; Chauffe-poussoirs portatifs à USB; Chauffe-eau alimentés par USB; Ventilateurs [climatisation]; Ventilateurs [parties de systèmes de climatisation]; Incinérateurs; Évaporateur; Systèmes de croissance pour l’hydroculture; Pompes à chaleur; Récupérateurs de chaleur; Stockage de chaleur; Échangeurs de chaleur, à l’exclusion des parties de machines; Bouteilles à chaud; Plateaux de maintien à chaud; Vitrines à chaud; Chauffe-eau [appareils]; Appareils à eau chaude; Systèmes de chauffage à eau chaude; Lavabos [parties d’installations sanitaires]; Chaudières de blanchissage; Appareils et installations d’adoucissement à l’eau; Filtres à eau; Coffrets d’eau pour les chasses d’eau des toilettes; Installations de refroidissement à eau; Installations de distribution d’eau; Installations de purification de l’eau; Appareils et machines de purification de l’eau; Stérilisateurs d’eau; Installations d’approvisionnement en eau; Systèmes de distribution d’eau; Appareils de pompage d’eau; Appareils de pulvérisation Whirlpool; Radiateurs de chauffage central; Fontaines ornementales; Cheminées d’appartement; Barres de traction
[chauffage]; Appareils de ventilation; Machines à sécher; Appareils et installations sanitaires; Réfrigérateurs; Appareils de production de vapeur; Appareils d’éclairage.
Classe 12 — Véhicules; Capots pour véhicules; Couvercles pour poussettes d’enfants; Véhicules de remorquage; Cuisses d’essieu; Airbags [dispositifs de sécurité pour les voitures]; Avions amphibies; sacs adaptés aux poussettes de sport et aux buggys; des sacs de pied adaptés pour poussettes d’enfants; des sacs de pied adaptés pour les poussettes de sport et les buggys; des moustiquaires adaptés pour les poussettes; Remorques [véhicules]; Remorques pour le transport de bicyclettes; Attelages de remorque pour véhicules; Les chaînes de propulsion des véhicules terrestres; Moteurs de propulsion des véhicules terrestres; Les arbres de propulsion pour véhicules terrestres; Appareils, machines et appareils pour la navigation aérienne; Cendriers pour véhicules automobiles; Autobus; Automobiles; navires sous-marins autonomes pour l’exploration des fonds marins; Pneus pour voitures; Les dragues; Canots d’embarquement; Side-car; Camions en béton; Lits et lits pour véhicules; équipements mobiles pour câbles; Housses de selles de bicyclette;
Housses pour roues de direction; Housses de selles de motocycles; Poids de plomb pour équilibrer les pneumatiques des véhicules; Dispositifs de protection contre l’éblouissement des véhicules; Bateaux; Vestiaires de bateau; Hameçons de bateaux; Pylônes de bateaux; Mâchoires de frein pour véhicules; Garnitures de frein pour voitures; Garnitures de frein pour véhicules; Disques de frein pour véhicules; Chaussures de frein pour véhicules; Taureau; Chariots de camping; Châssis pour véhicules; Châssis pour véhicules à moteur; Clips pour la fixation de pièces de véhicules automobiles aux carrosseries de véhicules automobiles; Dispositifs antivol pour véhicules; Avertisseurs de vol pour véhicules; Les câbles à câbles; Appareils et équipements pour le transport des câbles; Draisines; Bogies pour wagons; Convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Tricycles; Moteurs à tuyères pour véhicules terrestres; Vélos électroniques; Chariots de vente; Véhicules ferroviaires; Les embrayages ferroviaires; Wagons de chemin de fer; Wagons de chemin de fer; Les véhicules électriques; Les électromobiles pour personnes à mobilité réduite;
Moteurs électriques pour véhicules terrestres; Transbordeurs; Châssis des véhicules; Châssis des véhicules à moteur; Remorques à vélo; Freins à vélo; Bicyclettes; Jantes de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Clous pour bicyclettes; Paniers pour cycles; Élévateurs pour vélos; Tringles de bicyclette; Moteurs à vélo; Moyeux de bicyclette; Pédales de cycles; Pompes à vélo; Vélos;
Châssis de bicyclettes; Pneumatiques pour bicyclettes; Selles de bicyclettes; Tuyaux pour bicyclettes; Charpentes de bicyclette; Porte-bicyclettes; Freins du véhicule; Véhicules de transport terrestre, aérien, maritime et ferroviaire; Les fenêtres du véhicule; Carrosseries de véhicules; Roues de véhicules; Les rayons de roue automobile; Sièges du véhicule; Portes du véhicule;
Châssis de véhicules; Couvercle du véhicule; Parachutes; Balles pliantes pour autobus articulés; Jantes pour roues de véhicules; véhicules télécommandés [à l’exclusion des jouets]; véhicules télécommandés pour les essais sous-marins; Bâtonnets pour tuyaux pour pneumatiques; Appareils aériens; Avions; Roues transporteuses; Roues de plein air pour véhicules terrestres; Chariots élévateurs à fourche; Boîtiers pour parties de véhicules terrestres [à l’exclusion des moteurs]; Filets de bagages pour véhicules; Sacs à bagages pour bicyclettes; Sacs à bagages pour motocycles; Porte-bagages pour véhicules; les véhicules blindés; camions fermés; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Chariots de fonderie; Wagons à grille; Embarcations à

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glissières; Roulettes glissantes pour chariots de transport [véhicules]; Dispositifs antienrayage des pneumatiques des véhicules; Les cartes de Golfcars; Chariots de golf; Caravanes de golf; Abggys d’animaux de compagnie; Ballons à air chaud; Hélicoptères; «Hoverboards»; Plateformes élévatrices [pièces de véhicules terrestres]; Chemises et avertisseurs sonores pour véhicules; Circuits hydrauliques pour véhicules; Les rembourrages intérieurs pour véhicules; Yachts;
Cabines de transport de câbles; Drones de caméras; Hélicoptères pour caméras; Canoë; Carrosseries pour véhicules à moteur; Chariots; Chariots [véhicules]; Chaînes pour véhicules à moteur; Poussettes; Voitures pour enfants; Structures basculantes pour camions; Chariots basculants; Dispositifs de basculement [parties de wagons de chemin de fer]; Chariots basculants;
Appuie-tête pour sièges du véhicule; Ailes; Les ambulances; Les véhicules frigorifiques; Wagons frigorifiques; Accouplements [liaisons] pour véhicules terrestres; Chalands; Camions avec monte- grue; Camions; Bandes de roulement pour le rechapage des pneumatiques; Couvercles pour pneumatiques; Drones fournisseurs; Locomotives; Loren; Les aéronefs; Les aéroglisseurs;
Pompes à air [accessoires pour véhicules]; Dirigeables; Les téléphériques; Véhicules militaires pour le transport; drones militaires; Cyclomoteurs; Moteurs pour véhicules terrestres; Hottes motrices pour véhicules; Hottes motrices pour véhicules à moteur; Porte-poussoirs; Les roulements de moteurs pour véhicules terrestres; Motocycles; Chaînes de motocycles; Les guidages de motocycles; Moteurs de motocycles; Châssis de motocycles; Selles de motocycles; Béquilles de motocycles; Scooters; Camions à ordures; Moyeux pour roues de véhicules;
Anneaux à moyeux; Autobus et autocars; Nacelle pour canoës; Pleuels pour véhicules terrestres, à l’exclusion des pièces de moteurs; Pontons; Hélices; Tampons pour véhicules ferroviaires; Essieux de roue; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Bouchons de roue; Écrous de roue pour roues de véhicules à moteur; Véhicules spatiaux; Chaînes à chenilles pour véhicules; Boîtes de vitesses réduites pour véhicules terrestres; Pneumatiques [pneus]; Pneumatiques pour roues de véhicules; Autobus et autocars; Voitures de course; Enveloppes pour roues de secours; Chariots de sauvetage; Voitures robotisées; Fauteuils roulants; Avertisseurs anti-retour pour véhicules; Des rétroviseurs, Gouvernail; Goulots de gouvernail; Coques pour bateaux et navires; Chariots de sac;
Sacs pour semi-remorques et sacs à bagages pour bicyclettes; Embrayages de commande pour véhicules terrestres; Les éclosions; Mousses pour pneumatiques; Essuie-glaces; Essuie-glaces- projecteurs; Navires [navires de mer]; Embarcadère; Rampes maritimes; Cheminées de bateau; Hélices pour bateaux; Hélices pour navires de mer; Spiritueux de navire; Appareils de commande maritime; Wagons-lits; Tuyaux pour pneumatiques; pneumatiques pour bicyclettes sans chambre à air; Chariots flexibles; Sièges d’essorage pour avions; Glissière [véhicules]; Bavette; Chaînes de neige, antienrayage; Motoneiges; Housses pour sièges de véhicules; Cheminées pour locomotives; Les ascenseurs inclinés pour navires; Chariots élévateurs; Tiroirs; Tôles de protection; Tôles de protection pour bicyclettes; Transporteurs flottants; Dragueurs; Rétroviseurs latéraux pour véhicules; Chariots latéraux; roues électriques à équilibrage automatique; gobelets électriques autosuffisants; automobiles autopropulsées; flickgs autocollants pour tuyaux pour pneumatiques; Les voilettes; Ceintures de sécurité pour sièges de véhicule; Sièges de sécurité pour enfants pour véhicules; Crochets de sécurité pour sièges de véhicule; Remontées mécaniques; Supports de ski pour véhicules à moteur; Pare-soleil pour automobiles; Les spants pour navires; Protection contre les rayons de bicyclette; Fusées à balayage; Voitures-restaurants; Des pics pour pneumatiques; Spoilers pour véhicules; Poussettes de sport et buggys; Voitures de sport; Camions explosifs
[nettoyage routier]; Barrières de voie pour roues de chemin de fer; Cartouches de commande pour véhicules; Roues de commande pour véhicules; Gouvernail de commande; Amortisseurs pour véhicules; Amortisseurs pour véhicules à moteur; Ressorts amortisseurs pour véhicules; Pare- chocs pour véhicules; Pare-chocs pour véhicules à moteur; Wagons de tramway; Clapets-citernes pour véhicules; Les vagues de torsion pour les véhicules; Ressorts porteurs pour véhicules; Hélice porteuse; Tracteurs; Tricycles de transport; Pistes de remorquage; Chariots de transport; Chariots de transport pour la pêche à la pêche; Chariots de nettoyage; Les chaînes d’entraînement des véhicules terrestres; Trottinettes [véhicules]; Moteurs pour véhicules terrestres; Marchepieds pour véhicules; Turbines pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres; Vannes pour pneumatiques pour véhicules; Pneumatiques en caoutchouc complet pour véhicules; Dispositifs pour le débarcage des bateaux; Embrayages de wagons; Les bateaux; Hydravions; Pare-brise; WINKER pour les véhicules; Camping-cars; Les caravanes; Wrickriemènes; Les rapports de roues dentaires pour bicyclettes; Allume-cigares pour automobiles; drones civils; Appareils de locomotion par eau; Machines à se déplacer dans l’air; Machines de propulsion à terre.

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Classe 17 — Protection contre les chocs en caoutchouc pour docks; Accessoires non métalliques pour tubes et tuyaux; Armatures non métalliques pour conduites pneumatiques; Amiante; Fibres d’amiante; Feutre d’amiante; Treillis d’amiante; Tissus d’amiante; Papiers amiante; Carton amiante; Schiste d’amiante; Toiture d’amiante; Lingettes en amiante; Revêtements en amiante; Balata; Écorce d’arbre pour isolation acoustique; Coton destiné à l’étanchéité; Mousse de demi- fleur; produits d’étanchéité chimique; Joints d’étanchéité; Joints d’étanchéité pour joints de dilatation; Rubans autocollants d’étanchéité; Masses d’étanchéité; Matières à étouper; Anneaux d’étanchéité; Bourrelets d’étanchéité; Diélectriques [isolateurs]; fils élastiques, non textiles; Fixations de fenêtres en caoutchouc; Isolants d’humidité pour bâtiments; matériau d’isolation réfractaire; Matériaux filtrants en mousse en plastique semi-transformée; Matériaux filtrants fabriqués à partir de feuilles en plastique semi-transformées; caoutchouc liquide; Feuilles en cellulose régénérée [à l’exclusion de celles destinées à l’emballage]; Moules en ébonite; Patins de joints; Tuyaux de jardin; pellicules anti-éblouissement teintées pour fenêtres; Tissus de fibre de verre pour isolation; Fibres de verre à usage isolant; Laine de verre pour isolation; Caoutchouc pour rechapage des pneumatiques; Joints en caoutchouc pour récipients en verre; Fils en caoutchouc, non destinés à des usages textiles; Clapets en caoutchouc [vannes en caoutchouc]; Solutions en caoutchouc; Manchons en caoutchouc pour la protection des parties de machines;
Tampon en caoutchouc [arrêt]; Tampon en caoutchouc; Anneaux en caoutchouc; Cordes et câbles en caoutchouc; Bouchons en caoutchouc; Guttapercha; Produits semi-finis pour garnitures de freins; Gommes durs [ébonite]; Isolateurs pour conduites électriques; Isolateurs pour voies ferrées; Isolateurs et agents isolants [électricité, chaleur, bruit]; Peintures isolantes; Rubans isolants; Feutre isolant; Fissions d’isolation; Feuilles isolantes métalliques; Tissus isolants; Gants isolants; Matériaux d’isolation; Matériaux d’isolation pour câbles; Huile isolante pour transformateurs; Huiles isolantes; Papier isolant; Enduit d’isolation; Mastic; Rubans et bandes adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; Fibres de carbone, à l’exception des fibres textiles; Fibres plastiques, à l’exclusion des fibres textiles; Filaments en plastique pour imprimantes 3D; Feuilles en plastique à usage agricole; Feuilles en plastique, à l’exception de celles destinées à l’emballage; Fils en matières plastiques, non destinés à des usages textiles; Garnitures d’accouplement; Latex [caoutchouc]; Tuyaux de ligne; Armatures pour conduites, non métalliques; Joints d’étanchéité de conduite; Fil de soudure en matière plastique; Laine minérale
[produits isolants]; Protecteur contre l’ irradiation thermique; Les produits de protection contre l’irradiation de chaleur dans les chaudières; Papier pour condensateurs électriques; Matériaux de rembourrage en caoutchouc ou en matière plastique; Matériau de rembourrage [emballage] en caoutchouc ou en matière plastique; mica brut ou partiellement travaillé; caoutchouc brut ou partiellement travaillé; caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Raccords de tuyauterie non métalliques; Manchons non métalliques; Isolants acoustiques; Laine de scories [matières isolantes]; Tubes et tuyaux en matières textiles; Tubes et tuyaux non métalliques; Fil de soudage en matière plastique; Des barrières à la natation contre la pollution; Rubans autoadhésifs, autres qu’à usage médical, à usage domestique, en papeterie ou en papeterie; Rideaux de sécurité en amiante; caoutchouc synthétique; résines acryliques partiellement travaillées; résines artificielles partiellement travaillées; matières plastiques partiellement travaillées; acétate de cellulose partiellement travaillé; Support de porte en caoutchouc; Rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Vannes en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; Flexibles de raccordement pour refroidisseurs de véhicules automobiles; Accessoires non métalliques pour tubes et tuyaux souples; Sacs, enveloppes, sacs en caoutchouc; Feuilles pour rayonne viscose, autres que pour l’emballage; Fibre volcanique; Isolants thermiques; joints imperméables à l’eau; Joints de cylindre; Caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Mica brut ou partiellement travaillé; Caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Guttapercha à l’état brut ou partiellement travaillé; Amiante brut ou partiellement travaillé; Les substituts du caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Produits de substitution à la gutta-percha à l’état brut ou partiellement travaillé; Produits de substitution à l’amiante brut ou partiellement travaillé; Produits de remplacement du mica brut ou partiellement travaillé; Matières plastiques extrudées destinées à la production; Matériel d’emballage; Matériaux de rembourrage.
Classe 19 — Matériaux non métalliques pour la construction; Tubes et tuyaux, non métalliques, pour la construction; Constructions transportables non métalliques; Monuments [non métalliques]; Tuyaux d’évacuation non métalliques; Garages non métalliques pour bicyclettes; Tubes de dérivation non métalliques; Albâtre; Verre albâtre; Pieux d’accrochage, non métalliques; Aquariums [ouvrages]; Kies d’aquarium; Sable d’aquarium; Armatures non métalliques pour la construction; Mortier d’amiante; Amiante-ciment; Asphalte; Pavés à asphalte; Stores extérieurs,

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autres qu’en métal ou en matières textiles; Revêtements extérieurs, non métalliques, pour la construction; Cabines de bain non métalliques; Balises non lumineux et non métalliques; Poutres non métalliques; Balustrades non métalliques; Baracks; Feutre de construction; Verre de construction; Bois de construction; Matériaux de construction non métalliques; Panneaux non métalliques; Modules de construction; Constructions non métalliques; Bords de béquilles et de gazon en matière plastique; Réservoirs en maçonnerie; Cristal de montagne; Béton; Éléments en béton; Éléments de coffrage en béton non métalliques; Liants pour la fabrication de pierres bouclées; Bitume; Produits à base de bitume destinés à la construction; Papier bitumineux pour la construction; revêtements bitumineux pour toitures; Carreaux de sol non métalliques; Dalles de sol [carreaux de sol], non métalliques; Boîtes aux lettres en maçonnerie; Pierre en pierre; Bustes en pierre, béton ou marbre; Revêtements de toiture non métalliques; Toitures non métalliques;
Toitures non métalliques avec cellules photovoltaïques intégrées; Poêles à toiture, non métalliques; Gouttières non métalliques; Planches de coffrage de toiture; Ardoises pour toitures;
Broches pour toitures; Tuiles non métalliques; Dalbènes non métalliques; Bois de pigeons; Verre filé; Tubes de drainage, non métalliques; Plaques tournantes, non métalliques; Conduites sous pression, non métalliques; Rails d’angle, non métalliques, pour la construction; Traverses de chemin de fer non métalliques; verre émaillé pour la construction; Barres de drapeaux non métalliques; Portes pliantes, non métalliques; Cabines non métalliques pour la peinture; Portes et fenêtres, non métalliques; Fenêtres non métalliques; Verre de fenêtre pour la construction; Verre de vitre, à l’exception des vitres pour véhicules; Vitres en vitres pour la construction; Volets non métalliques; Châssis de fenêtres non métalliques; Constructions préfabriquées non métalliques; matériaux de construction réfractaires, non métalliques; briques réfractaires; enduit de ciment réfractaire; Personnages en pierre, béton ou marbre; Moules de sac de canne à sucre [matériaux de construction]; Bois de placage; Planchers non métalliques; plâtre calciné; Panneaux commémoratifs non métalliques; Perches de volaille [têtes d’assise]; bois moulé; Géotextiles; portes blindées non métalliques; Échafaudages non métalliques; Échafaudages non métalliques; Moules non métalliques; Cadres de serre non métalliques; Moules de fonderie, non métalliques;
Plâtre [matériaux de construction]; Grilles non métalliques; Granulés de verre pour le marquage routier; Monuments non métalliques; Douilles d’herbe non métalliques; Grues non métalliques;
Chambres de fouille, non métalliques; Panneaux de tranchée, non métalliques; Les graines herbacées; Grenailles non métalliques; Panneaux de tranchée non métalliques; Le granit, Roulements en caoutchouc pour l’isolation sismique des bâtiments; Portes harmoniques non métalliques; Ciment de haut-fourneau; Bois pour la fabrication d’articles ménagers; Planches en bois destinées à la construction; Béton fibreux de bois; Placage en bois; Planches de plancher en bois; Baguettes en bois pour baguettes; Carton en bois pour la construction; Blocs de pavage en bois; Les peintures en bois; Poulaillers non métalliques; Grilles d’insectes non métalliques; Verre isolant pour la construction; Stores non métalliques; Moules non métalliques pour la construction;
Chaux; Gel de mer calcaire; Calcaire; Hottes non métalliques; Capuchons non métalliques; Revêtements de cheminées non métalliques; Gorges, non métalliques, pour la construction;
Gouttières non métalliques; Gouttières non métalliques pour toitures; Gravier; Silice (quarz); Fenêtres ecclésiastiques; Vannes à clapets, autres qu’en métal ou en plastique, pour tubes de drainage; Vannes à clapets, autres qu’en métal ou en plastique, pour conduites d’eau; petites poutres [non métalliques]; Chemins de fer artificiels non métalliques; Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre; Pierre artificielle; Lattes non métalliques; Feuillus non métalliques; Caillebotis non métalliques; Glissières de sécurité non métalliques pour routes; Conduites non métalliques pour la ventilation et la climatisation; Pavés lumineux; Bobiner de magnésite; Makadam; Constructions de stores non métalliques; Les niveaux du marché; Marbre; Poteaux non métalliques; Parties d’habillage de mur, non métalliques; Mortier [matériaux de construction]; Mosaïques à des fins de construction; Puits de lumière non métalliques; Ciment; Olivier à des fins de construction; Blindages non métalliques; Papier à usage de construction; Carton destiné à la construction; Parquet; Lames de parquet; PECH; Pieux, non métalliques; Clôtures de poteaux non métalliques; Dalles de pavage, non métalliques; Pavés, non métalliques; Poteaux en ciment; Montants non métalliques; Colonnes d’affichage, non métalliques; Plaques en ciment; Plaques, non métalliques, pour la construction; Porphyr [pièce]; bois pressable; Liège aggloméré pour la construction; Baguettes en profilés, non métalliques, pour la construction; Enduisage [moyens d’enduit]; Quartz; Rampes de lancement de fusées, non métalliques; Bordures, autres qu’en métal, pour moules; Craies brutes; Tubes et tuyaux en grès; Tubes et tuyaux pour la construction, non métalliques; Sable [à l’exclusion du sable formé]; Grès pour la construction; Colonnes non métalliques pour la construction; Couvercles non métalliques; Chamotte; Schiste; Poudre d’ardoise; Tuyau à roseaux pour la construction; Scories [matériaux de construction]; Pierres de

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scories; Bois scié; Grenailles de cheminée non métalliques; Hottes non métalliques; Tubes et tuyaux de cheminée, non métalliques; Ballast; Élevages de porcs non métalliques; Seuils non
métalliques; Piscines non métalliques; Docks flottants, autres qu’en métal, pour l’aérage des navires; Portes vibrantes non métalliques; Coffrets pour la construction sous-marine; Systèmes de signalisation non lumineux, non mécaniques et non métalliques; Panneaux de signalisation non lumineux et non mécaniques, non métalliques; sable argenté; Silos non métalliques; Épargnants pour toitures [parements de toitures, parement de toiture]; Contreplaqué; Planches non
métalliques; Poteaux non métalliques; Poulaillers non métalliques; Statues en pierre, béton ou marbre; Pierre; Goudron de houille; Articles de matelas en pierre; Gouttières d’évacuation des routes, non métalliques; Liants routiers; Matériaux de construction et revêtements routiers; Montants de délimitation des routes non lumineux, non mécaniques et non métalliques; Matériaux de revêtement routier; Films de marquage routier en plastique; Pylônes électriques non
métalliques; Supports [fermetures] non métalliques; Peintures non métalliques; Réservoirs en maçonnerie; Goudron; Bandes de goudron et bandes de goudron pour la construction; bois partiellement travaillé; Cabines téléphoniques non métalliques; Mâts de télégraphe non
métalliques; Terrakotta [matériaux de construction]; Son; Ardoise; Ton de poitrine; Portails non
métalliques; Supports non métalliques; constructions transportables non métalliques; serres transportables [non métalliques]; Cloisons non métalliques; Escaliers non métalliques; Marches d’escalier non métalliques; Limons d’escalier non métalliques; Tuff; Portes non métalliques; Panneaux de portes non métalliques; Chambranles, cannes et chambranles, non métalliques; Parties d’habillages, non métalliques, pour la construction; Accessoires de ramonage pour cheminées non métalliques; Rails vinyliques [matériaux de construction]; Bains d’oiseaux non
métalliques; Maisons d’oiseaux non métalliques; Volages [constructions], non métalliques; quai préfabriqué (non métallique); cheminées préfabriquées, non métalliques; Carreaux muraux non
métalliques; Parties de revêtements muraux, non métalliques; Canalisations d’eau non
métalliques; Clôtures non métalliques; Ciment; Terre de briques; Briques; Ton brique; Couvertures non métalliques; Brai, goudron, bitume et asphalte.
Classe 20 — Conteneurs non métalliques pour le stockage ou le transport; Coquilles conchylicoles; Écume de mer; L’ambre; Panneaux de rangement; Tapis non métalliques; Armoires à dossiers; Plaques ambroures; Barres ambroures; Bouées d’ancrage, non métalliques; Mettre en place des [meubles]; Panneaux d’affichage; Coussins antiroulement pour bébés; Armoires pharmaciens; Armoires médicinales; meubles gonflables; articles promotionnels gonflables; Bacs d’appui [meubles]; les animaux empilés; oiseaux empilés; Coquilles d’huître; Sièges de baignoire pour bébés; Bambou; Rideaux de bambou; Bancs [meubles]; Pattes de fixation non métalliques pour câbles et tubes; Réservoirs, autres qu’en métal ou en maçonnerie; Fermetures de réservoirs, non métalliques; Les funérailles; Garnitures de lit non métalliques; Lits pour bébés; Lits [meubles]; Lits pour animaux domestiques; Lits, bois de lits; Rouleaux de lit non métalliques; Articles de literie (à l’exclusion du linge de lit); Paniers d’abeilles; Ruches; Cadres d’images; Supports de fleurs [meubles]; Fleurs [meubles]; Boulons non métalliques; Cuves non métalliques; Boîtes en bois ou en plastique; Boîtes aux lettres, qu’elles soient métalliques ou en maçonnerie; Bibliothèque; Ouvrages de livres; Rayonnages de livres; Buffets [meubles]; Chariots de buffet [meubles]; Mobilier de bureau; Douilles de brosses; Bustes en bois, cire, plâtre ou plastique; Matelas de camping; Chaiselongues; Conteneurs non métalliques [stockage, transport];
Articles de décoration en plastique pour denrées alimentaires; Chevilles [chevilles de connexion, broches], non métalliques; Chevilles non métalliques; Chaises de douche; Supports d’encastrement pour armoires; Étiquettes en plastique; Tablettes d’ameublement; Serrures pour véhicules non métalliques; Feuillards; Fûts [petits], non métalliques; Fûts, en tonnes, non
métalliques; Robinets non métalliques; Pneumatiques en fût non métalliques; Ferrures de fenêtres, non métalliques; Fixations de fenêtres, autres qu’en métal ou en caoutchouc; Brise-fenêtres, non
métalliques; Barres-fenêtres, non métalliques; Personnages en bois, cire, plâtre ou plastique; Paniers de poissons; Cannes de drapeau non métalliques; Bouchons pour bouteilles, non
métalliques; Boîtes à bouteilles; Bouchons-bouteilles; Emballages en bois pour bouteilles; Fermetures de bouteilles, non métalliques; Bacs à viande [tables]; Palettes transporteuses non
métalliques; séparateurs de locaux libres [meubles]; Fauteuil de coiffure; Les pattes fourragères; Crochets de vestiaire, non métalliques; Supports de vestiaire; Crochets à rideaux; Porte-rideaux, autres qu’en matières textiles; Anneaux à rideaux; Rouleaux à rideaux; Tringles à rideaux; Tresses en paille [à l’exclusion des nattes]; sols en cires chauffés pour ruches; Armoires à vaisselle; Fusils; grands paniers pour le transport d’objets; Poignées de maintien non métalliques pour baignoires; Miroirs à main [cosmétiques, toilettes]; Porte-sacs à main, non métalliques;

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Distributeur de serviettes [fixe], non métallique; Porte-mains [meubles]; Arbuste; Numéros de maison non éclairants, non métalliques; Cervidés; Bancs rabotés; Rabots; Rubans en bois; Bobines de bois pour fils, soies, cordons; Plaquettes de miel; Corne brute ou partiellement travaillée; Housses pour vêtements [conservation]; Les chien-chiens; Porte-manteaux; Les fonderies pour animaux domestiques; Bracelets d’identification non métalliques; Plaques d’identité non métalliques; Stores intérieurs en bois tressé pour fenêtres; Stores intérieurs en papier pour fenêtres; Stores intérieurs en tissu pour fenêtres; Stores intérieurs pour fenêtres [objets d’ameublement]; Stores de lamelles intérieures; Isolats; Bornes de câbles non métalliques; Parapluies [meubles]; Canapées; Bidons non métalliques; Joints d’arêtes en matière plastique pour meubles; Chariots pour ordinateurs [meubles]; Armoires à casiers; Caisses, caisses non métalliques; Coussins de cèdre; Plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; Chaises élevées pour enfants; Appareils pour ordinateurs pour enfants; Coussins; Coussins pour animaux domestiques; Vannes à clapets en matière plastique pour tuyaux de drainage; Vannes clapets en matière plastique pour conduites d’eau; Cires à robes; Crochets de vêtements [articles d’ameublement], non métalliques; Mannequins; Armoires à vêtements; Porte-manteaux
[meubles]; Boutons non métalliques; Les commodes; Tables pour consoles; Oreillers; Coussins de tête; Kits de positionnement de la tête pour bébés; Appuie-tête [meubles]; Oreillers d’appuie-tête pour bébés; Corail; Paniers non métalliques; Articles de vannerie; Bouchons; Des infrastructures hospitalières; Arbres à carreaux pour chats; Ruzifixes en bois, cire, plâtre ou matière plastique, à l’exclusion des articles de bijouterie ou de bijouterie; Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; Rampes en plastique pour véhicules; Articles de menuiserie artistique; Pieds de chargement, non métalliques, pour wagons de chemin de fer; Tables de magasins; Palettes non métalliques; Montures de stockage, non métalliques, pour fûts; Les bureaux LAP [panneaux d’écriture]; Grilles à lattes; Rails non métalliques pour portes coulissantes; Bacs pour bébés; boîtes à outils vides, non métalliques; lingots-outils vides, non métalliques; Pupitres de lecture; Pour les animaux domestiques; Lits d’air, à l’exclusion des lits à usage médical; oreillers conditionnés à l’air, à l’exclusion des oreillers à usage médical; Coussins à air, à usage non médiale; Matelas à air, à usage non médical; Tables de massage; Matelas; Nattes pour grilles pour bébé; Meubles; Meubles métalliques; Meunerie d’ameublement; Garnitures pour meubles, non métalliques; Meubles en bois; Pieds d’ameublement; Rouleaux d’ameublement, non métalliques; Portes d’ameublement; passerelles mobiles non métalliques; [Objets de décoration mobiles]; Trousses de mortier non métalliques; Paniers de pansements; Plaques nominatives non métalliques; Nids pour animaux de compagnie; compartiments non électriques à usage personnel; ferme-portes non électriques, non métalliques; Rivets non métalliques; Coffrets de nidification; Plaques d’immatriculation non métalliques pour véhicules; Réservoirs de récupération d’huile non métalliques; distributeurs fixes non métalliques pour sachets de chien; Paravents [meubles]; Rideaux de perles à usage décoratif; Panneaux d’affichage en bois ou en plastique; Fauteuils rembourrés; Barres profilées pour cadres d’images; Rosettes à raffiner pour rideaux; Cadre des ruches; Barres d’encadrement [encadrement]; Rotan; Châssis de machines à calculer; Étagères; Unités d’étagères; Traverses non métalliques; frai de poisson cru ou partiellement travaillé; nacre brut ou partiellement travaillé; Colliers non métalliques; Bancs de sciage [meubles]; Cannes à sciage; Ferrures d’habillage, non métalliques; Les cercues; Charnières non métalliques; Montoires; Schemel; Chaises nautiques; Panneaux en bois ou en plastique; Écaille de tortue; Succédanés de l’écaille; Tuyau de roseaux [matériaux de moulage]; Porte-écrans; Dévidoirs non mécaniques et non métalliques; Dévidoirs (enrouleurs), non mécaniques et non métalliques; Serrures, autres qu’électriques, non métalliques; Clé en matière plastique; Planches-clés; Supports de bijouterie; Balais de tailleur; Meubles à tiroirs; Vis non métalliques; Écrous à vis non métalliques; Bancs à tambour [meubles]; Bouchons à vis non métalliques pour bouteilles; Tables machines à écrire; Armoires à écrire; Tables de bureau; Tiroirs; Clous à chaussures non métalliques; Mobilier scolaire; Housses de protection pour vêtements; Conteneurs flottants non métalliques; Wagons de service [meubles]; Sièges métalliques; Canapés; Canapé [Diwane]; Barres d’espalier non métalliques; Anneaux non métalliques pour clés; Armoires; Miroirs; Carreaux miroirs; Caisses pour jouets; Échelles à germes en bois ou en matière plastique; Tapis de rinçage; Fentes non métalliques; Supports pour boutons de fleurs; Barres non métalliques; Statues en bois, cire, plâtre ou plastique; Échelles debout non métalliques; Pupitres debout; Noix de noyau; Cadre de broderie; Bouchons, autres qu’en verre, en métal ou en caoutchouc; Plinthes pour bébés, à l’exclusion des articles de literie; Oeufs de paille; Tresses de paille; Matelas de paille
[sacs de paille]; Chaises; Diener meurtrier; Tablettes non métalliques; Réservoirs, autres qu’en métal ou en maçonnerie; Réservoirs, non métalliques, pour combustibles liquides; Grains de pâte; Tringles à tapis pour ronds d’escaliers; Cornes d’animaux; Solipèdes, solipèdes; Crabes

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d’animaux; Tables; Tables métalliques; Plateaux de table; Tables sanitaires; Pneus en tonnes non métalliques; bureaux portables; Joche porteuse; Palettes non métalliques; Rabots de marche, non métalliques; Ferrures de porte non métalliques; Boulons de porte non métalliques; Ponts-portes, autres qu’en métal ou en caoutchouc; Poignées de porte non métalliques; Clous de porte non métalliques, non électriques; Clapets de porte non métalliques; Barres non métalliques; cartes à clés en plastique non codées et non magnétiques; Vannes ou vannes, non métalliques, autres qu’en tant que parties de machines; Récipients d’emballage en plastique; Clips de fermeture en matière plastique pour sachets; Couvercles non métalliques; verre argenté [pavillons]; Vitrines [meubles]; Maisons d’oiseaux; Anneaux de rideau; Roulettes à rideau en matières plastiques; Rails à rideaux; Barres pour rideaux; Wagons pour ordinateurs [meubles]; tables à enroulements murales pour bébés; Lave-linge [meubles]; Lits à eau, à l’exclusion des lits à usage médical; Cuvettes d’épuration des vins en bois; Bancs d’usine; Enroulements; Pesée; Les jeux de vent [articles de décoration]; Coudes non métalliques pour meubles; Tables de caractères; Les lecteurs de journaux; Porte-journaux; Cuillères et cuisinières non métalliques; Miroirs [verre argenté]; Os d’animaux en tant que matières vierges ou partiellement travaillées; Frai de poisson cru ou partiellement travaillé; Ivoire brut ou partiellement travaillé; Nacre brut ou partiellement travaillé.
Classe 27 — Portes murales non en matières textiles; nattes tissées à partir de câbles pour pistes de ski; Distributeurs automatiques; Tapis de bain; Revêtements de sol [planchers supérieurs]; Revêtements de sol vinyliques; tapis de sol réfractaires pour cheminées et grils ouverts; Tapis pour pieds; Tapis antienrayage; Nattes de gymnastique; Pelouses artificielles; Linoléum; Nattes; Papier peint; Tapis de roseaux; Les mattes de Tatami; Tapis, ponts à tapis; Supports pour tapis; revêtements muraux en matières textiles; Papiers peints en textile; Tapis de gymnastique; Les conservateurs; Yogamates; Les nuances [matens]
Classe 37 — Construction; Travaux de démolition de bâtiments; Travaux d’étanchéité des bâtiments; Le dépoussiérage des véhicules; La peinture et la réparation de panneaux; Les opérations d’asphalte; Recharge des batteries de voitures; L’installation, l’entretien et la réparation de matériel informatique; Réparation [restauration] de vêtements; Informations en matière de construction; Des informations sur les réparations; Nettoyage extérieur des bâtiments; L’équilibrage des pneumatiques; La construction de stands et de magasins de foires; Travaux de construction et de réparation d’entrepôts de stockage; Conseils en construction; Travaux miniers; Bimses; Repassage du linge; nettoyage à sec; Travaux de couverture; Travaux d’isolation des bâtiments; Presses à vapeur de vêtements; Les opérations de désinfection; Services d’électriciens; Déstabilisation dans les installations électriques; L’aménagement de terrains à bâtir; Construction industrielle; Entretien des véhicules; Nettoyage des véhicules; Service des véhicules
[avitaillement et entretien]; La fission de cheminées; Services de fracturation hydraulique; Montage d’échafaudage; Travaux de plâtre; Construction portuaire; Nettoyage intérieur des bâtiments; L’installation et l’entretien d’oléoducs; L’installation et la réparation d’ascenseurs; L’installation et la réparation d’installations d’irrigation; L’installation et la réparation de systèmes d’alarme anti effraction; L’installation et la réparation d’appareils électriques; L’installation et la réparation de systèmes d’alarme incendie; L’installation et la réparation de chauffages; L’installation et la réparation d’équipements de protection contre les inondations; L’installation et la réparation de climatiseurs; L’installation et la réparation de réfrigérateurs; L’installation et la réparation de fours; L’installation et la réparation de téléphones; Installation d’équipements de cuisine; L’installation, l’entretien et la réparation d’équipements de bureau; L’installation, l’entretien et la réparation de machines; Entretien des piscines; L’entretien, le nettoyage et la réparation du cuir; Pose de câbles; Les flèches des chaudières; Plomberie; découpage artificiel; Travaux de peinture; Direction des travaux [supervision]; Travaux de peinture; Maçonnerie; Services d’entretien de meubles; Fabrication de moules; Montage de portes et de fenêtres; Recharge des cartouches d’encre; Recharge des cartouches de toner; Entretien, nettoyage et réparation de fourrures; Le polissage des véhicules; Pols de meubles; L’éradication du rat; Nettoyage et réparation de chaudières à vapeur; Nettoyage de vêtements; Nettoyage de fenêtres; Nettoyage des couches; La réparation et l’entretien d’appareils de projection de films; Réparation de vêtements; Réparation de câbles électriques; Réparation de véhicules dans le cadre de l’assistance dépannage; Réparation d’appareils photographiques; Réparation de rembourrages; Réparation de pompes; Réparation de parapluies; Réparation de serrures; Réparation de parasols; Réparation d’horlogerie; Restauration d’œuvres d’art; Restauration de meubles; Restauration d’instruments de musique; Travaux antirouille; Traitement antirouille des véhicules; Rechapage des pneumatiques; Forage de puits ou de puits; La lutte contre les ravageurs, à l’exception de

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l’agriculture, de l’aquaculture, de l’horticulture et de la sylviculture; Construction navale; Ponçage de couteaux; Graissage; Salles de neige; Travaux de maquillage de chaussures; Carrières; Maçonnerie; Stérilisation des instruments médicaux; Voix d’instruments de musique; Travaux de revêtement routier; Nettoyage des rues Travaux de tapisserie; Forage en profondeur par pétrole ou par gaz; Révision de machines usées ou partiellement détruites; Révision des moteurs usés ou partiellement détruits; La destruction des insectes autres que ceux destinés à l’agriculture, à l’aquaculture, à l’horticulture et à la sylviculture; Construction sous-marine; Réparation sous- marine; Location d’agglomérants; Location d’engins de construction; Location de bulldozers; Location de pompes de drainage; Location de lave-vaisselle; Location de sèche-vaisselle;
Location de grues [machines de chantier]; Location de machines de nettoyage; Location de balayeuses; Location de machines à laver; Travaux de drainage; Vulcanisation des pneumatiques
[réparation]; Entretien et réparation de brûleurs; L’entretien et la réparation d’avions; L’entretien et la réparation de véhicules automobiles; Entretien et réparation de coffres-forts; L’entretien et la réparation des chambres froides; Lavage; Le lavage et le blanchiment du linge; Le lavage des véhicules; Lavage du linge; Travaux de charpente.
Classe 40 — Informations sur le traitement des matériaux; Impression 3D; Réalisation d’impressions 3D; [Recyclage] des déchets; Le traitement [recyclage] des déchets; Fournir des informations sur la transformation des matières plastiques; Extrusion de matières plastiques; Extrusion de matières plastiques; Des informations sur le traitement des matériaux; Fabrication personnalisée de composants thermoplastiques; Fabrication à la demande de composants élastomères sur demande; Fabrication personnalisée au moyen d’un lasers métallurgique direct; Fabrication sur mesure de structures préfabriquées; Confection de pièces de frittage personnalisées; Impression 3D personnalisée pour le compte de tiers; Recyclage des matières plastiques; Recyclage; La transformation et l’usinage des matières plastiques; Transformation des matières plastiques; Location d’imprimantes 3D.
Classe 41 — Formation; Divertissement; Activités sportives et culturelles; Enseignement Aikido; La réalisation de traductions; Enregistrement d’enregistrements vidéo; Conseils en matière de formation et d’éducation; Formation de simulateurs; Formation dans les écoles; Des informations sur les activités de loisirs; Mise à disposition de terrains de golf; La mise à disposition d’installations sportives; La fourniture d’émissions de télévision non téléchargeables par vidéo à la demande; La fourniture de films non téléchargeables par vidéo à la demande; Fourniture de vidéos en ligne non téléchargeables; Fourniture de musique en ligne non téléchargeable; recyclage professionnel; Orientation professionnelle; L’exploitation d’une discothèque; L’exploitation d’un club [entretien ou enseignement]; Services de casino (jeux); Prêt de livres [prêts de livres]; Accompagnement [formation]; Cours de démonstration dans le cadre d’exercices pratiques; Publication sur ordinateur de bureau; Services d’artistes de spectacles; Mise à disposition d’installations de loisirs; Les services d’un bus de livres; Services d’un songwriter; Services d’un journaliste; Services de diskjockeys; Les services d’interprétation; Services de clubs de fitness; Les services de fitness professionnels; Services de jardins d’enfants [éducation]; Les services des musées [spectacles, expositions]; Services de clubs de nuit [entretien]; Services de salles de jeux; Services de camps sportifs; Services de studios sonores; Services de parcs d’attractions; Jardins zoologiques; Interprétation en langue des signes; L’organisation de jeux d’argent et de hasard; Organisation de cours de fitness; L’organisation de tournées d’escalade guidées; Organisation d’événements en direct; La réalisation d’examens pédagogiques; Prévente de billets d’entrée
[tenue]; Production de reportages d’images; Création de sous-titres; Académies (éducation); Enseignement; L’enseignement dispensé par des éducateurs spécialisés; Les cours à distance; Divertissement télévisé; Enseignement par correspondance; Production cinématographique à Studios; Production cinématographique, à l’exclusion de la production de films publicitaires; Régie cinématographique, à l’exclusion des films promotionnels; Distribution de films; Projection de films dans les cinémas; Photographier; Cours de gymnastique; Édition de textes, à l’exception des textes publicitaires; Des informations sur les événements de divertissement; Cours de judo;
Services de calligraphie; Services de caraoke; Transfert de savoir-faire [formation]; Assemblage de musique; Services culturels, éducatifs et de divertissement fournis par des galeries d’art; Mise en page, sauf à des fins publicitaires; Services de techniciens d’éclairage pour les événements; Microfilmage; Des modèles pour les artistes; Montage [traitement] de bandes vidéo; Spectacles musicaux [orchestres]; Production musicale; Mise à disposition en ligne de publications électroniques non téléchargeables; Publication en ligne de livres et de magazines électroniques; L’organisation et l’organisation d’événements pédagogiques en présentiel; L’organisation et

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l’organisation de conférences; L’organisation et l’organisation de congrès; L’organisation et l’organisation de concerts; L’organisation et l’organisation de symposiums; Organisation d’événements de cosplay à des fins de divertissement; L’organisation de spectacles de mode à des fins de divertissement; examen pédagogique pour l’obtention d’une autorisation de voler des drones; Planification de Party [maintenance]; Réservation de places pour des manifestations de divertissement; Présentation des idées de Varieté; L’enseignement privé; Production de programmes de radio et de télévision; Production de spectacles; éducation religieuse;
Divertissement radiophonique; Sado [formation à la cérémonie japonaise de thé]; Synchronisation; Spectacles de théâtre; L’adresse de l’animal; Services d’ingénierie sonore pour les manifestations; Cours de gymnastique; les services de jeux proposés en ligne par l’intermédiaire d’un réseau informatique; Services de spectacles; Services de divertissement dans le cadre de camps de vacances; Enseignement des internats; Organisation de compétitions sportives; L’organisation et l’organisation de séminaires; L’organisation et l’organisation d’ateliers [formation]; Organisation et conduite de colloques; Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs; L’organisation de balles; L’organisation de visites guidées; Organisation de loteries; Organisation de concours de beauté; Organisation de spectacles [agences artistiques]; Organisation de concours [éducation et divertissement]; Rédaction de scénarios, sauf à des fins publicitaires; Rédaction de tournages de films; Rédaction de textes; Location d’appareils audio; Location d’appareils d’éclairage pour l’équipement de scène et les studios de télévision; Location de décoration de scène; Location de caméscopes; Location d’appareils cinématographiques; Location d’œuvres cinématographiques; Location d’objets d’art; Location d’appareils de radio et de télévision; Location de matériel de jeu; Location de jouets; Location de matériel sportif, à l’exception des véhicules; Location de terrains de sport; Location d’équipements pour plongeurs de sport; Location de stades; Location d’emplacements de tennis; Location de décoration théâtrale; Location d’enregistrements sonores; Location de caméras vidéo; Location d’aquariums de chambre; Publication de livres; Réalisation de vidéos pour des événements; Prêt de vidéos
[bandes]; Prêt de vidéos [cassettes]; Présentation de spectacles de cirque; Mesure du temps pour les manifestations sportives.
Classe 42 — Mise à jour de logiciels informatiques; Conseils en architecture; Des conseils dans le domaine de la sécurité informatique; Conseils dans le domaine des technologies de l’information; Des conseils en matière de sécurité des données; Des conseils en matière d’économies d’énergie; Conseils en technologies de l’information (TI); Des conseils en matière de sécurité de l’internet; Services de conseil dans le domaine des technologies de télécommunications; Conseils en matière de conception et de développement d’ordinateurs; Des conseils sur la conception de sites web; La fourniture d’informations sur les technologies informatiques et la programmation par l’intermédiaire d’un site web; Mise à disposition de moteurs de recherche Internet; Fournir des informations et des conseils scientifiques sur la compensation des émissions de CO2; recherche biologique; L’informatique en nuage; Conseils en logiciels; Analyse des systèmes informatiques; Conception de logiciels informatiques; Conception de systèmes informatiques; Conception de cartes de visite; Services de chiffrement des données; Services d’architecture; Services d’un chimiste; Services de concepteur industriel; Services d’architecture intérieure; Services de concepteur de mode; Services de concepteur d’emballages; Services de laboratoires chimiques; Services d’ingénieurs; Services de protection contre les virus informatiques; Numériser les documents [scanner]; Réalisation d’analyses chimiques; Forage de pétrole; Réalisation d’études techniques de projets; L’authentification des œuvres d’art; Chêne [étalonnage]; stockage électronique des données; surveillance électronique des opérations par carte de crédit afin de détecter les fraudes sur l’internet; surveillance électronique des données à caractère personnel afin de détecter l’usurpation d’identité sur l’internet; Audit énergétique; Déblocage des téléphones mobiles; Développement de plateformes informatiques; Programmation pour ordinateurs; La création et la conception de répertoires d’informations à l’intention de tiers [services informatiques]; Réalisation d’analyses pour l’extraction de pétrole; La réalisation d’études géologiques; L’élaboration d’avis sur les réserves pétrolières; L’élaboration d’avis techniques; La fourniture d’informations météorologiques; Services d’exploration dans les industries pétrolière, gazière et minière; sauvegarde des données hors site, Surveillance à distance des systèmes informatiques; Recherche dans le domaine de la physique; Recherche dans le domaine du soudage; Recherche dans le domaine des technologies des télécommunications; La recherche dans le domaine de la construction; Recherche dans le domaine de la bactériologie; La recherche dans le domaine de la chimie; La recherche dans le domaine des cosmétiques; La recherche dans le domaine de l’ingénierie mécanique; Les services de recherche et de développement relatifs à de

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nouveaux produits destinés à des tiers; recherches géologiques; travaux géologiques d’extraction; La conception et l’entretien de sites web pour le compte de tiers; Conception graphique du matériel promotionnel; Services de graphisme; Analyse des manuscrits [graphie]; Hébergement;
Vaccination des nuages; Conception intérieure; L’installation de programmes informatiques; services cartographiques; les séries d’essais cliniques; Planification de la conception; Conversion de programmes et de données informatiques, à l’exception de la conversion physique; Conversion de données ou de documents d’un support physique à un support électronique; Copie de programmes d’ordinateur; Le mesurage des terres; Contrôle des matériaux; Essais de matériaux pour les textiles; recherche médicale, outgesourcte Services dans le domaine des technologies de l’information; Platform as a Service [PaaS]; estimation qualitative du bois non récolté; estimation qualitative de la laine; Contrôle de la qualité; Hébergement de serveurs; Logiciel as a Service
[SaaS]; Développement de logiciels dans le cadre de la publication de logiciels; Urbanisme; Styling [design industriel]; Conseils en matière de technologie; la recherche technologique; Vérifier l’aptitude des véhicules à circuler sur route; La surveillance des systèmes informatiques de détection des défaillances; La surveillance des systèmes informatiques permettant de détecter les accès non autorisés et les violations de données; Surveillance du forage pétrolier; Recherche environnementale; Recherche sous-marine; Rédaction de textes techniques; Location de logiciels; Location d’ordinateurs; Location de serveurs web; Maintenance de logiciels informatiques; Analyse de l’eau; Essai de matériau; Prévisions météorologiques; La restauration des données informatiques; recherche scientifique; services de laboratoire scientifique; la recherche scientifique et technologique dans le domaine des catastrophes naturelles; recherche scientifique et technologique dans le domaine de la cartographie des brevets; Services scientifiques et technologiques; La recherche technologique; Les services scientifiques et la conception y afférente; Les services technologiques et la conception y afférente; Recherche scientifique; Services d’analyse industrielle; Recherche industrielle; Conception et développement de logiciels; Conception et développement de matériel informatique.
2 La demande a donné lieu à des objections. La demanderesse a maintenu sa demande d’enregistrement.
3 Par décision du 16 octobre 2019 («la décision attaquée»), l’examinateur a rejeté la demande pour tous les produits et services demandés, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
4 L’examinateur s’est notamment fondé sur les motifs suivants:
– L’expression «Engineering Progress Enhancing Lives» est compréhensible pour tout consommateur connaissant l’anglais, au sens de: «Progrès, amélioration de la qualité de vie» ou «progrès dans le domaine de l’ingénierie améliore la qualité de vie».
– En tout état de cause, la demanderesse se présente comme une entreprise technologique avancée dont les services et les produits facilitent/améliorent la vie de la clientèle.
– Bien que les produits et services ne soient pas homogènes, une objection globale est néanmoins justifiée. En effet, les produits et services ont en commun une caractéristique: Ils proviennent d’une entreprise avancée et innovante et sont donc tous eux-mêmes avancés et innovants. En outre, l’entreprise tient compte du bien-être de l’humanité pour tous les produits et services qu’elle propose. Cela peut concerner tous les produits et services de la liste, en fonction des préférences de la clientèle.

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– À cet égard, l’examinateur invoque la jurisprudence selon laquelle l’autorité compétente peut se limiter à une motivation globale pour tous les produits et services concernés lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services (voir arrêt du 17 mai 2017,
EUIPO/Deluxe Entertainment Services Group, C-437/15 P, EU:C:2017:380,
§ 30 et jurisprudence citée).
– Le signe n’est pas apte à être enregistré pour tous les produits et services conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE.
5 La demanderesse a formé un recours le 12 1er décembre 2019, recours et demande d’annulation de la décision attaquée. Le 6 février 2020, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.
Motifs du recours
6 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
– La décision attaquée a omis d’examiner individuellement les produits et services revendiqués. Les griefs ont été formulés de manière globale et il a simplement été indiqué que les produits et services revendiqués provenaient tous d’une entreprise avancée et innovante et qu’ils devaient donc être qualifiés de progressistes et innovants. En outre, les consommateurs supposeraient que l’entreprise a conscience du bien-être de l’humanité pour tous les produits et services qu’elle propose.
– Une motivation globale ne peut être donnée pour tous les produits ou services concernés que si le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services. Cela n’est admissible que si les produits et les services présentent entre eux un lien suffisamment direct et concret pour constituer une catégorie ou un groupe de produits ou de services d’une homogénéité suffisante.
– La décision attaquée n’a même pas constitué de catégories/groupes individuels, mais a considéré de manière générale que tous les produits et services provenaient d’une entreprise avancée et innovante et qu’ils étaient donc progressistes et innovants.
– On ne voit déjà pas comment les différents produits et services devraient être classés en différentes «catégories». D’autre part, on ne voit pas comment, par exemple,les «solutions de silice»ou les «safes électroniques» ou encore les
«points derecharge pour véhicules électriques» ou la «fourniture d’informations pour la transformation de matièresplastiques» devraient être déterminants pour améliorer les conditions de vie des consommateurs. Un examen des différents produits/services aurait donc été nécessaire.
– Le signe a différentes significations qui ne permettent pas de déterminer dans quelle mesure ou même si la vie est améliorée par le progrès technique. Les termes «Engineering» et «Enhancing» apparaissent parce qu’ils commencent tous deux de manière identique par«En-».

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– Le caractère prétendument descriptif du signe n’a pas été examiné plus en détail et les enregistrements antérieurs pertinents invoqués par la demanderesse n’ont pas non plus été examinés.
Considérants
7 Toutes les références au RMUE dans la présente décision sont fondées sur le règlement (UE) 2017/1001 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017 sur la marque de l’Union européenne (JO L 154, 16.6.2017, p. 1), qui codifie le texte modifié du règlement (CE) no 207/2009, sauf indication dérogatoire explicite.
8 Le recours est conforme aux articles 66, 67 et 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Remarques liminaires
9 Dans le mémoire exposant les motifs du recours, la demanderesse fait valoir que la décision attaquée a appliqué une motivation globale irrecevable pour tous les produits et services et n’a pas procédé à un regroupement des produits et services. Elle n’a toutefois pas expressément invoqué une violation de l’obligation de motivation prévue à l’article 94, paragraphe 1, première phrase, du RMUE.

10 Dans ce contexte, la chambre de céans souhaite attirer l’attention sur le fait que le respect des formes substantielles est une question d’ordre public qui doit être soulevée d’office (02/04/98,C-367/95, EU:C:1998:154, § 67).

11 Par conséquent, la chambre examinera la décision attaquée afin de vérifier si les conditions de forme applicables, et notamment l’obligation de motivation, ont été respectées, et elle n’examinera la demande d’enregistrement sur le fond en ce qui concerne les motifs absolus de refus qu’après une conclusion positive à cet égard.
L’obligation de motivation prévue à l’article 94, paragraphe 1, première phrase, du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE
12 L’article 94, paragraphe 1, première phrase, du RMUE est libellé comme suit: «Les décisions de l’Office sont motivées».
13 L’obligation de motivation, qui est également consacrée à l’article 296 TFUE, se traduit par une expression claire et non équivoque des motifs et du raisonnement de l’auteur de l’acte, de manière à permettre aux intéressés de connaître les justifications de la mesure prise et à la juridiction compétente d’exercer son contrôle. Il n’est pas exigé que la motivation spécifie tous les éléments de fait et de droit pertinents, dans la mesure où la question de savoir si la motivation d’un acte satisfait aux exigences de l’article 296 TFUE doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte ainsi que de l’ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée (21/10/2004, C-447/02 P, shade of orange, EU:C:2004:649, § 63-65; 15/11/2011, T-363/10, Restore,
EU:T:2011:662, § 73 et 23/01/2014, T-68/13, Care to care, EU:T:2014:29, § 27.

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14 L’enregistrement d’une marque doit toujours être examiné pour les produits ou services spécifiquement mentionnés dans la demande d’enregistrement. Il ressort de la jurisprudence de la Cour, d’une part, que l’examen des motifs absolus de refus doit porter sur chacun des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement de la marque est demandé et, d’autre part, que la décision par laquelle l’autorité compétente refuse l’enregistrement d’une marque doit, en principe, être motivée pour chacun de ces produits ou services (15/02/2007, C-
239/05, The Kitchen Company, EU:C:2007:99, § 30, 34).
15 L’autorité compétente peut se limiter à une motivation globale pour tous les produits et services concernés lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services, les produits et les services devant présenter entre eux un rapport suffisamment direct et concret au point qu’ils forment une catégorie ou un groupe de produits ou de services d’une homogénéité suffisante (17/10/2013, C-597/12 P, Zebexir, EU:C:2013:672, § 27).
16 La décision attaquée a tout d’abord constaté que le signe demandé était perçu par les consommateurs anglophones dans le sens de «progrès, d’amélioration de la qualité de vie» ou, à défaut, comme un «progrès dans le domaine de l’ingénierie qui améliore la qualité de vie». Elle a ensuite maintenu que, malgré l’absence d’homogénéité, tous les produits et services présentaient la même caractéristique, à savoir qu’ils «proviennent d’une entreprise avancée et innovante et qu’ils sont donc tous eux-mêmes avancés et innovants».
17 À titre liminaire, il y a lieu de constater que la décision attaquée est intrinsèquement contradictoire. D’une part, il est indiqué que les produits et services ne sont pas homogènes, mais qu’un refus global est néanmoins justifié parce que tous les produits et services ont une caractéristique commune. Compte tenu de la jurisprudence également mentionnée dans la décision attaquée, la constatation selon laquelle tous les produits et services ont la même qualité que le motif de refus est précisément une indication que tous ces produits et services sont homogènes à cet égard [17/05/2017, C-437/15 P, deluxe (fig.),
EU:C:2017:380, § 35-36].
18 La constatation de l’absence d’homogénéité tout en admettant la même caractéristique que celle qui constitue le motif du rejet est une contradiction qui constitue déjà un défaut de motivation (27/10/2016, C-537/14 P, So’bio ETIC
(fig.)/SO…? et al., EU:C:2016:814, § 36-37).
19 Toutefois, il convient encore d’examiner, au sens de la jurisprudence, s’il est conforme aux faits que tous les produits et services ont ou peuvent avoir le caractère de progrès ou d’innovation, de sorte que tous les produits et services peuvent, en ce qui concerne cette qualité, être refusés globalement avec la signification constatée du signe [17/05/2017, C-437/15 P, deluxe (fig.),
EU:C:2017:380, § 35-37].
20 La définition de la qualité commune aux produits et services, à savoir «ils proviennent d’une entreprise avancée et innovante et, partant, tous eux-mêmes progressistes et innovants», n’est pas univoque et conclut du caractère progressif de l’entreprise au progrès des produits et des services.

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21 La chambre de recours part du principe qu’il s’agit en fin de compte du fait que le signe éloge la qualité de progrès ou d’innovation et qu’il ne peut donc pas être enregistré.
22 La chambre de recours constate que, par exemple, en ce qui concerne les produits «sels alcalins; Alcaloïdes; De l’alcool; Aluminaun; Chlorure d’aluminium; Iodure d’aluminium; Oxyde d’aluminium; Silicate d’aluminium; Acide formique; Américium; L’ammoniac; Albacores ammoniacals; Sel d’ammoniaque», relevant de la classe 1, «plomb, fil de cuivre, bronze, fils, fer, petits produits ferreux», relevant de la classe 6, «couverts, couteaux, ciseaux», relevant de la classe 8,
«mica brut ou partiellement travaillé; Caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Guttapercha à l’état brut ou partiellement travaillé; Amiante brut ou partiellement travaillé; Les substituts du caoutchouc brut ou partiellement travaillé; Produits de substitution à la gutta-percha à l’état brut ou partiellement travaillé; Produits de substitution à l’amiante brut ou partiellement travaillé; Produits de remplacement du mica brut ou partiellement travaillé; Matières plastiques extrudées destinées à la production; Matériel d’emballage; Matériaux de rembourrage», relevant de la classe 17, «Gips [matériaux de construction]; Grilles non métalliques; Granulats de verre pour le marquage routier», relevant de la classe 19 ou «os d’animaux en tant que matériau non travaillé ou partiellement travaillé; Frai de poisson cru ou partiellement travaillé; Ivoire brut ou partiellement travaillé; Paternité brute ou partiellement travaillée», relevant de la classe 20, il n’est ni évident ni possible de savoir dans quelle mesure ces produits, en tant que matières premières ou de base, peuvent être avancés ou innovants. Il s’agit de matières premières qui, combinées à d’autres substances, présentent des caractéristiques de base différentes ou peuvent être utilisées comme matière première dans la fabrication d’autres produits. Toutefois, ces substances de base ne sont pas innovantes ou avancées en tant que telles. Il serait possible d’innover dans l’assemblage de ces matières premières ou de fabriquer avec elles de nouvelles matières premières qui, à leur tour, sont avancées. La simple indication que de tels produits sont en soi innovants ou avancés (parce qu’ils proviennent d’une entreprise innovante) est incompréhensible et laisse ouverte de nombreuses interprétations, de sorte que cette simple indication, telle qu’elle est présentée dans la décision attaquée, ne constitue pas un motif de refus.
23 Pour les services tels que le «remblayage de cartouches d’encre; Location de lave-vaisselle; Location de sèche-vaisselle; Location de grues [machines de chantier]; Location de machines de nettoyage; Location de balayeuses; Location de machines à laver», relevant de la classe 37 ou d'«exploitation d’une discothèque»; L’exploitation d’un club [entretien ou enseignement]; Services de casino (jeux); L’indication du progrès ou de l’innovation dans la classe 41 n’est pas évidente. Il se peut que, par exemple, la «construction» (classe 37), qui est également couverte par la demande d’enregistrement, puisse être avancée ou innovante en tant que terme large et abstrait, mais il n’apparaît pas clairement dans quelle mesure le «remblayage de cartouches d’encre» ou la «location d’appareils divers» est avancé.
24 Au contraire, en ce qui concerne les services relevant de la classe 41, qui sont étroitement liés au divertissement, à la formation et à la culture, il n’est pas possible de comprendre dans quelle mesure ces services peuvent être avancés.
Une représentation musicale peut, au sens positif, être originale, amusante ou

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émotionnelle, mais aucune personne n’associerait de tels services à l’ingénierie et au progrès. Même si l’entreprise fournissant ces services est avancée et innovante, les services eux-mêmes ne seraient ni avancés ni innovants. En tout état de cause, une telle conclusion n’est pas directement ou directement compréhensible, mais n’est concevable qu’après plusieurs étapes de réflexion, le cas échéant.
25 Sur la base des considérations qui précèdent, la chambre conclut que la motivation fournie dans la décision attaquée, selon laquelle tous les produits et services, en tant qu’ils proviennent d’une entreprise avancée et innovante, sont tout aussi avancés et innovants, est contradictoire en soi et, en tout état de cause, pas convaincante pour tous les produits et services revendiqués. La décision attaquée a omis d’examiner plus en détail les différents produits et services et de les regrouper en groupes afin d’examiner si la signification constatée du signe n’est pas distinctive ou descriptive pour tous les produits et services.
26 Le simple fait d’indiquer que tous les produits et services, en tant qu’ils proviennent d’une entreprise avancée et innovante, sont tout aussi avancés et innovants ne satisfait pas aux exigences d’une motivation cohérente et compréhensible conformément aux critères de la jurisprudence constante en ce qui concerne une motivation globale.
27 La décision attaquée doit donc être annulée pour violation de l’obligation de motivation prévue à l’article 94, paragraphe 1, première phrase, du RMUE. Conformément à l’article 71, paragraphe 1, du RMUE, la procédure est renvoyée devant la première instance pour que la demande soit à nouveau examinée au regard de l’existence de motifs absolus de refus conformément à l’article 7 du RMUE, lu conjointement avec l’article 42 du RMUE.
28 Étant donné que l’annulation est fondée sur des vices de procédure substantiels, il y a lieu de rembourser la taxe de recours à la demanderesse.

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Contenu de la décision;
Dispositif Par ces motifs,
LA CHAMBRE
comme suit:
1. Annule la décision attaquée.
2. L’affaire est renvoyée à la première instance pour examen complémentaire.
3. La taxe de recours doit être remboursée à la demanderesse.

Signés Signés Signés
V. Melgar C. Govers A. Pohlmann
Greffier:

Signés
H.Dijkema