DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 158 756
Sociedade Agrícola Da Quinta Da Lagoalva De Cima, S.A., Quinta da Lagoalva de Cima, 2090-222 Alpiarça, Portugal (opposante), représentée par Inventa International, S.A., Alameda dos Oceanos, 41K-21, Parque das Nações, 1990-207 Lisboa, Portugal (représentant professionnel)
un g a i ns t
Green Hippo Café Oy, Punavuorenkatu 2, 00120 Helsinki, Finlande (requérante), représentée par Ipriq Ltd, Eteläesplanadi 2, 00130 Helsinki, Finlande (mandataire agréé).
Le 05/04/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 158 756 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 32: Boissons non alcoolisées; bière et produits de brasserie.

Classe 33: Tous les produits contestés compris dans cette classe.
Classe 35: Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les bières et les produits de brasserie; Services de vente en gros concernant les bières et les produits de brasserie; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées à base de café; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées à base de café; Services de vente au détail concernant le vin; Services de vente en gros concernant le vin; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; Services de vente au détail concernant le cidre; Services de vente en gros concernant le cidre; Services de vente au détail concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; Services de vente en gros concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières).

Classe 43: Services decafés; services de restaurants; services de traiteurs; services de restauration [alimentation].

2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 584 864 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.

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3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 24/11/2021, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 584 864 «GREEN Hippo» (marque verbale). L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque portugaise no 560 838 (
marque figurative) pour laquelle l’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 33: Vins; boissons alcoolisées à l’exception des bières.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 16: Serviettes de table en papier; Serviettes jetables; Livres de cuisine; Produits de l’imprimerie; Livres; Affiches; Sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Papier et carton; Cartes de fidélité en papier; Publications imprimées; Autocollants [papeterie].

Classe 29: Platscuisinés à base de légumes; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Plats préparés à base de viande; Salades préparées; Fruits, champignons, légumes, fruits à coque et légumes transformés; Potages et bouillons, extraits de viande; Viande et produits carnés; Huiles et graisses comestibles; Poissons, fruits de mer et mollusques non vivants; Insectes et larves préparés; Charcuterie végétarienne; Steaks végétaux; Produits végétaux préparés; Terrine de légumes; Purée de légumes; Dips; Préparations pour faire du potage; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Extraits de légumes pour la cuisson; Conserves de fruits au vinaigre; Succédanés de viande à base de légumes; Mélanges pour bouillons; Succédanés de viande; Bouillons; Œufs de volaille et ovoproduits; Produits laitiers et substituts; Desserts à base de produits laitiers; Boissons à

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base de produits laitiers contenant de l’avoine; Boissons à base d’avoine [succédané du lait]; Lait d’avoine; Desserts lactés réfrigérés; Saucisses végétariennes.

Classe 30: Plats deriz préparés; Salade de pâtes alimentaires; Plats préparés à base de pâtes alimentaires; Plats préparés à base de riz; Repas préparés à base de nouilles; Guêtres
[sandwich]; Produits de boulangerie; Pâtes fraîches et séchées, nouilles et raviolis; Graines transformées, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Café, thés, cacao et leurs succédanés; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; Sucre, édulcorants naturels, enrobages et fourrages sucrés, produits apicoles; Sauces, chutneys et pâtes; Riz; Préparations faites de céréales; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Sauces; Barres d’avoine; Aliments à base d’avoine; Bouillie alimentaire à base de lait; Céréales prêtes à consommer; Pâtisseries; Pain; Tourtes aux légumes; Pâtes alimentaires; Mayonnaise; Pâtes à tartiner à base de mayonnaise; Succédanés de mayonnaise; Préparations d’épices; Petits pains fourrés; En-cas à base de céréales; Pizzas préparées; Pâtes de légumes [sauces]; Desserts préparés
[confiserie]; Douilles, batteurs et leurs mélanges; Desserts préparés à base de chocolat; Confiserie; Moutarde; Pâte de haricots; Barres de pâte de haricots gélifiées sucrées [Yohkan]; Nouilles à base d’amidon de bière (harusame, non cuites).

Classe 32: Smoothies; Eaux; Boissons à base d’avoine [autres que succédanés de lait]; Boissons à base de fruits à coque et de soja; Boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; Boissons non alcoolisées; Eaux aromatisées; Bières et produits de brasserie; Préparations non alcooliques pour faire des boissons.

Classe 33: Boissonsalcoolisées à base de café; Vins; Boissons alcoolisées pré-mélangées; Cidres; Digestifs [alcools et liqueurs]; Boissons alcoolisées (à l’exception des bières).

Classe 35: Services de vente au détail concernant les serviettes de table en papier; Services de vente en gros concernant les serviettes de table en papier; Services de vente au détail concernant les couches jetables; Services de vente en gros concernant les couches jetables;
Services de vente au détail concernant les livres de cuisine; Services de vente en gros concernant les livres de cuisine; Services de vente au détail concernant les produits de l’imprimerie; Services de vente en gros concernant les produits de l’imprimerie; Services de vente au détail concernant les livres; Services de vente en gros concernant les livres; Services de vente au détail concernant les affiches; Services de vente en gros concernant les affiches; Services de vente au détail concernant les sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Services de vente en gros concernant les sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; Services de vente au détail concernant le papier et le carton; Services de vente en gros concernant le papier et le carton; Services de vente au détail concernant les cartes de fidélité en papier;
Services de vente en gros concernant les cartes de fidélité en papier; Services de vente au détail concernant les publications imprimées; Services de vente en gros concernant les publications imprimées; Services de vente au détail concernant les autocollants [papeterie]; Services de vente en gros concernant les autocollants [papeterie]; Services de vente au détail concernant les plats préparés à base de légumes; Services de vente en gros concernant les plats préparés à base de légumes; Services de vente au détail concernant les entreries préparées composées principalement de fruits de mer; Services de vente en gros concernant les entreries préparées composées principalement de fruits de mer; Services de vente au détail concernant les plats préparés à base de viande; Services de vente en gros concernant les plats préparés à base de viande; Services de vente au détail concernant les salades préparées; Services de vente en gros concernant les salades préparées; Services de vente au détail concernant les fruits, champignons, légumes, noix et légumes transformés; Services de vente en gros concernant les fruits, champignons, légumes, noix et légumes transformés;
Services de vente au détail concernant les potages et les stocks, extraits de viande; Services

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de vente en gros concernant les potages et les stocks, extraits de viande; Services de vente au détail concernant la viande et les produits à base de viande; Services de vente en gros concernant la viande et les produits à base de viande; Services de vente au détail concernant les huiles et graisses comestibles; Services de vente en gros concernant les huiles et graisses comestibles; Services de vente au détail non vivants de poissons, fruits de mer et mollusques;
Services de vente en gros concernant les poissons, les fruits de mer et les mollusques non vivants; Services de vente au détail concernant les insectes et les larves préparés; Services de vente en gros concernant les insectes et les larves préparés; Services de vente au détail concernant les charcuteries végétariennes; Services de vente en gros concernant les charcuteries végétariennes; Services de vente au détail concernant les steaks végétaux;
Services de vente en gros concernant les steaks végétaux; Services de vente au détail concernant les produits végétaux préparés; Services de vente en gros concernant les produits végétaux préparés; Services de vente au détail concernant le poat de légumes; Services de vente en gros concernant le poat de légumes; Services de vente au détail concernant la purée de légumes; Services de vente en gros concernant la purée de légumes; Services de vente au détail concernant les trempettes; Services de vente en gros concernant les dépotages;
Services de vente au détail concernant les préparations pour faire du potage; Services de vente en gros concernant les préparations pour faire du potage; Services de vente au détail concernant les gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Services de vente en gros concernant les gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Services de vente au détail concernant les extraits de légumes pour la cuisson;
Services de vente en gros concernant les extraits de légumes pour la cuisson; Services de vente au détail concernant les fruits marinés; Services de vente en gros concernant les fruits marinés; Services de vente au détail concernant les succédanés de viande à base de légumes; Services de vente en gros concernant les succédanés de viande à base de légumes;
Services de vente au détail concernant les mélanges pour la confection de bouillons; Services de vente en gros concernant les mélanges pour bouillons; Services de vente au détail concernant les succédanés de viande; Services de vente en gros concernant les substituts de viande; Services de vente au détail concernant les bouillons; Services de vente en gros concernant les bouillons; Services de vente au détail concernant les œufs d’oiseaux et les ovoproduits; Services de vente en gros concernant les œufs d’oiseaux et les ovoproduits; Services de vente au détail concernant les produits laitiers et les substituts de produits laitiers; Services de vente en gros concernant les produits laitiers et les substituts de produits laitiers;
Services de vente au détail concernant les desserts à base de produits laitiers; Services de vente en gros concernant les desserts à base de produits laitiers; Services de vente au détail concernant les boissons à base de produits laitiers contenant de l’avoine; Services de vente en gros concernant les boissons à base de produits laitiers contenant de l’avoine; Services de vente au détail concernant les boissons à base d’avoine [succédané de lait]; Services de vente en gros concernant les boissons à base d’avoine [succédanés de lait]; Services de vente au détail concernant le lait d’avoine; Services de vente en gros concernant le lait d’avoine; Services de vente au détail concernant les desserts lactés réfrigérés; Services de vente en gros concernant les desserts lactés réfrigérés; Services de vente au détail concernant les saucisses végétariennes; Services de vente en gros concernant les saucisses végétariennes; Services de vente au détail concernant les plats à base de riz préparés; Services de vente en gros concernant les plats à base de riz préparés; Services de vente au détail concernant la salade de pâtes alimentaires; Services de vente en gros concernant la salade de pâtes alimentaires; Services de vente au détail concernant les plats préparés à base de pâtes alimentaires; Services de vente en gros concernant les plats préparés à base de pâtes alimentaires; Services de vente au détail concernant les plats préparés à base de riz; Services de vente en gros concernant les plats préparés à base de riz; Services de vente au détail concernant les plats préparés à base de nouilles; Services de vente en gros concernant les plats préparés à base de nouilles; Services de vente au détail concernant les wraps
[sandwich]; Services de vente en gros concernant les wraps [sandwich]; Services de vente au détail concernant les produits de boulangerie; Services de vente en gros concernant les produits de boulangerie; Services de vente au détail concernant les pâtes sèches et fraîches,

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les nouilles et les raviolis; Services de vente en gros concernant les pâtes sèches et fraîches, les nouilles et les raviolis; Services de vente au détail concernant les grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Services de vente en gros concernant les grains transformés, amidons et dérivés, préparations pour boulangerie et levures; Services de vente au détail concernant les glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Services de vente en gros concernant les glaces, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Services de vente au détail concernant le café, les thés, le cacao et leurs succédanés;
Services de vente en gros concernant le café, les thés, le cacao et leurs succédanés; Services de vente au détail concernant les sels, assaisonnements, arômes et condiments; Services de vente en gros concernant les sels, assaisonnements, arômes et condiments; Services de vente au détail concernant les sucres, édulcorants naturels, revêtements et fourrages sucrés, produits apicoles; Services de vente en gros concernant les sucres, édulcorants naturels, revêtements et fourrages sucrés, produits apicoles; Services de vente au détail concernant les sauces salées, les chutneys et les pâtes; Services de vente en gros concernant les sauces salées, les chutneys et les pâtes; Services de vente au détail concernant le riz; Services de vente en gros concernant le riz; Services de vente au détail concernant les préparations faites de céréales; Services de vente en gros concernant les préparations faites de céréales; Services de vente au détail concernant les pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Services de vente en gros concernant les pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Services de vente au détail concernant les sauces; Services de vente en gros concernant les sauces; Services de vente au détail concernant les barres d’avoine; Services de vente en gros concernant les barres d’avoine; Services de vente au détail concernant les aliments à base d’avoine; Services de vente en gros concernant les aliments à base d’avoine; Services de vente au détail concernant le gruil, à base de lait, à usage alimentaire; Services de vente en gros concernant le gruil, à base de lait, à usage alimentaire; Services de vente au détail concernant les céréales prêtes à consommer; Services de vente en gros concernant les céréales prêtes à consommer; Services de vente au détail concernant les pâtisseries; Services de vente en gros concernant les pâtisseries; Services de vente au détail concernant le pain; Services de vente en gros concernant le pain; Services de vente au détail concernant les tourtes aux légumes; Services de vente en gros concernant les tourtes aux légumes; Services de vente au détail concernant les pâtes alimentaires; Services de vente en gros concernant les pâtes alimentaires; Services de vente au détail concernant la mayonnaise; Services de vente en gros concernant la mayonnaise; Services de vente au détail concernant les pâtes à tartiner à base de mayonnaise; Services de vente en gros concernant les tartinades à base de mayonnaise; Services de vente au détail concernant les imitations de mayonnaise; Services de vente en gros concernant les imitations de mayonnaise; Services de vente au détail concernant les produits d’épices; Services de vente en gros concernant les préparations d’épices; Services de vente au détail concernant les pains à pain fourrés; Services de vente en gros concernant les pains à pain fourrés; Services de vente au détail concernant les en-cas à base de céréales;
Services de vente en gros concernant les en-cas à base de céréales; Services de vente au détail concernant les pizzas [préparés]; Services de vente en gros concernant les pizzas préparées; Services de vente au détail concernant les pâtes de légumes [sauces]; Services de vente en gros concernant les pâtes végétales [sauces]; Services de vente au détail concernant les desserts préparés [confiserie]; Services de vente en gros concernant les desserts préparés [confiserie]; Services de vente au détail concernant les douleurs, batteurs et leurs mélanges; Services de vente en gros concernant les douleurs, les batteurs et leurs mélanges; Services de vente au détail concernant les desserts préparés [à base de chocolat];
Services de vente en gros concernant les desserts préparés [à base de chocolat]; Services de vente au détail concernant les confiseries; Services de vente en gros concernant les confiseries; Services de vente au détail concernant la moutarde; Services de vente en gros concernant la moutarde; Services de vente au détail concernant les pâtes de haricots; Services de vente en gros concernant les pâtes de haricots; Services de vente au détail concernant les bars à base de pâte de haricots sucrée [Yohkan]; Services de vente en gros concernant les barres de pâte de haricots de gelée sucrée [Yohkan]; Services de vente au détail concernant les nouilles d’amidon de plage (harusame, non cuite); Services de vente en

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gros concernant les nouilles à base d’amidon de haricots [harusame, non cuits]; Services de vente au détail concernant les smoothies; Services de vente en gros concernant les smoothies; Services de vente au détail concernant les eaux; Services de vente en gros concernant les eaux; Services de vente au détail concernant les boissons à base d’avoine
[autres que succédanés de lait]; Services de vente en gros concernant les boissons à base d’avoine [autres que succédanés de lait]; Services de vente au détail concernant les fruits à coque et boissons à base de soja; Services de vente en gros concernant les boissons à base de fruits à coque et de soja; Services de vente au détail concernant les boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; Services de vente en gros concernant les boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; Services de vente au détail concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; Services de vente au détail concernant les eaux aromatisées; Services de vente en gros concernant les eaux aromatisées; Services de vente au détail concernant les bières et les produits de brasserie; Services de vente en gros concernant les bières et les produits de brasserie; Services de vente au détail concernant les préparations non alcooliques pour la confection de boissons; Services de vente en gros concernant les préparations non alcooliques pour la confection de boissons; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées à base de café; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées à base de café;
Services de vente au détail concernant le vin; Services de vente en gros concernant le vin;
Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; Services de vente au détail concernant le cidre; Services de vente en gros concernant le cidre; Services de vente au détail concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; Services de vente en gros concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; Services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); Services de vente au détail concernant les champignons; Services de vente en gros concernant les champignons; Services de vente au détail concernant les plantes légumineuses; Services de vente en gros concernant les légumineuses; Services de vente au détail concernant les cultures agricoles et aquacoles, l’horticulture et la sylviculture; Services de vente en gros concernant les cultures agricoles et aquacoles, l’horticulture et la sylviculture; Services de vente au détail concernant les fruits, fruits à coque, légumes et herbes frais; Services de vente en gros concernant les fruits, fruits à coque, légumes et herbes frais; Services de vente au détail concernant les algues destinées à l’alimentation humaine ou animale; Services de vente en gros concernant les algues destinées à l’alimentation humaine ou animale; Services de vente au détail concernant les articles de coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; Services de vente en gros concernant la coutellerie, les couteaux de cuisine et les instruments de coupe pour la cuisine; Services de vente au détail concernant les articles de coutellerie; Services de vente en gros concernant les articles de coutellerie; Services de vente au détail concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients; Services de vente en gros concernant la vaisselle, les ustensiles de cuisine et les récipients; Services de vente au détail concernant les verres, récipients à boire et accessoires de bar; Services de vente en gros concernant les verres, récipients à boire et accessoires de bar; Services de vente au détail concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; Services de vente en gros concernant les ustensiles de ménage ou de cuisine; Services de vente au détail concernant les articles de nettoyage;
Services de vente en gros concernant les articles de nettoyage; Services de vente au détail concernant la vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; Services de vente en gros concernant la vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; Services de vente au détail concernant les cabarets [plateaux]; Services de vente en gros concernant les cabarets [plateaux]; Services de vente au détail concernant le four à des étagères de table;
Services de vente en gros concernant le four aux étagères de table; Services de vente au détail concernant les planches à sculpter; Services de vente en gros concernant les planches
à sculpter; Services de vente au détail concernant les linge de cuisine et de table; Services de vente en gros concernant les linge de cuisine et de table; Services de vente au détail concernant les vêtements; Services de vente en gros concernant les vêtements; Services de

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vente au détail concernant les écharpes du goulot [silencieux]; Services de vente en gros concernant les écharpes du cou [silencieux]; Services de vente au détail concernant les chapeaux; Services de vente en gros concernant les chapeaux; Services de vente au détail concernant les chaussettes; Services de vente en gros concernant les chaussettes; Services de vente au détail concernant les gants [habillement]; Services de vente en gros concernant les gants [habillement]; Services de vente au détail concernant les châles et les foulards; Services de vente en gros concernant les châles et les foulards; Services de vente au détail concernant les ceintures [habillement]; Services de vente en gros concernant les ceintures
[habillement]; Services de vente au détail concernant les chaussures; Services de vente en gros concernant les chaussures; Informations et conseils commerciaux aux consommateurs; Services d’importation et d’exportation; Services d’assistance commerciale pour l’exploitation de franchises; Administration des activités commerciales de franchises; Services d’informations commerciales; Fourniture et location d’espaces, de temps et de supports publicitaires; Services de gestion des ressources humaines et de recrutement; Services de foires commerciales et d’expositions; Services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; Mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services.

Classe 43: Services decafés; Services de restaurants; Services de traiteurs; Services de restauration (alimentation); Location de couverts; Location de plats; Location d’équipements de restauration; Location de meubles, linges et tables; Location de meubles, linges, tables et équipements pour la fourniture d’aliments et de boissons; Location de meubles; Services de conseils en matière d’alimentation; Services de conseils dans le domaine de la restauration en aliments et en boissons; Services d’informations concernant la préparation d’aliments et de boissons; Conseils en cuisine; Services d’approvisionnement en café pour bureaux
[fourniture de boissons]; Informations et conseils en matière de préparation de repas; Installations pour événements et installations temporaires pour bureaux et réunions; Services d’informations, de conseils et de réservation en matière de restauration (alimentation); Services d’informations concernant les restaurants; Services de réservation de restaurants; Classe 43 — Mise à disposition d’hébergements temporaires.

À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans les classes 16, 29 et 30
Les produits contestés compris dans la classe 16 sont essentiellement différents types de papeterie et de produits de l’imprimerie, ainsi que de serviettes, sacs en papier/jetables et d’articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique. Dans le même temps, les produits contestés compris dans les classes 29 et 30 sont différents types de produits alimentaires, y compris des substituts alimentaires, ainsi que des ingrédients ou des assaisonnements/sauces spécifiques. En outre, les produits contestés compris dans les classes 29 et 30 incluent certaines boissons spécifiques telles que le lait d’avoine compris dans la classe 29 ou le café et le thé compris dans la classe 30.
Lesdits produits contestés n’ont rien en commun avec les boissons antérieures de l’opposante comprises dans la classe 33 de nature à justifier ou à justifier une conclusion de confusion. Ils ont généralement des natures, des destinations et des utilisations différentes, étant donné

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qu’ils ne sont ni concurrents ni complémentaires en ce sens qu’ils sont indispensables à l’usage de l’autre et qu’ils ont généralement des producteurs, des canaux de distribution et des consommateurs finaux différents.
À cet égard, il convient de souligner que le simple fait que les produits contestés compris dans les classes 29 et 30 incluent certaines boissons/boissons spécifiques, telles que le lait d’avoine, le café, le thé ou le cacao, ne suffit pas à les rendre similaires compte tenu de l’absence de coïncidence au niveau d’autres facteurs pertinents.
Dès lors, il y a lieu de les considérer comme différents.
Produits contestés compris dans la classe 32
Les boissons sans alcool contestées sont similaires aux boissons alcooliques antérieures (à l’exception des bières) de l’opposante comprises dans laclasse 33 dans la mesure où leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, il s’agit de produits concurrents.
À cet égard, lesdits produits contestés incluent des boissons telles que le vin sans alcool, tandis que les produits antérieurs de l’opposante (à l’exception des bières) incluent des boissons telles que le vin. Il existe une similitude entre le vin sans alcool compris dans la classe 32 et le vin compris dans la classe 33. Il existe une tendance croissante dans le secteur du marché des boissons pour que les entreprises de vinification produisent et proposent également du vin non alcoolique en lieu et place du vin alcoolisé. Le vin non alcoolique passe souvent par le même processus de fermentation et de vieillissement que le vin alcoolique, pour ne faire retirer l’alcool qu’au dernier stade (par distillation ou filtration). Le vin non alcoolique est destiné à être consommé dans les mêmes circonstances que le vin alcoolique par des consommateurs qui ne peuvent pas, ou ne choisissent pas, de consommer de l’alcool. Étant donné que les consommateurs les percevront comme des produits alternatifs, ils doivent également être considérés comme étant concurrents. Il n’est pas rare que du vin non alcoolique soit vendu dans des boutiques de vin ou dans des rayons spécialisés de vins dans les supermarchés.
Les bières et produits de brasserie contestés sont similaires aux boissons alcooliques antérieures (à l’exception des bières) de l’opposante comprises dans la classe 33 étant donné qu’elles ont la même nature. Leur producteur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes.
Toutefois, aucun des autres produits contestés compris dans la classe 32 – smoothies; eaux; boissons à base d’avoine [autres que succédanés de lait]; boissons à base de fruits à coque et de soja; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait; eaux aromatisées; les préparations non alcooliques pour faire des boissons ont des points communs pertinents avec les vins ou boissons alcooliques antérieurs de l’opposante compris dans la classe 33, de nature à justifier ou à justifier une conclusion de confusion. Ils ont des finalités différentes, n’étant ni concurrents ni complémentaires en ce sens qu’ils sont indispensables à l’usage de l’autre et qu’ils ont généralement des producteurs, des canaux de distribution et des consommateurs finaux différents. À cet égard, le simple fait que les autres produits contestés sont de la nature des boissons/boissons ne suffit pas à les rendre similaires compte tenu de l’absence de coïncidence au niveau d’autres facteurs pertinents. Les boissons alcooliques ont une destination particulière différente et distincte de ces autres boissons non alcooliques de la demanderesse comprises dans la classe 32 Dès lors, contrairement à ce qu’affirme la demanderesse selon laquelle elles sont similaires, il y a lieu de les considérer comme différentes.
Produits contestés compris dans la classe 33

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Vins; les boissons alcoolisées (à l’exception des bières) sont incluses de manière identique dans les deux listes de produits compris dans cette classe.
La boisson alcoolisée à base de café contestée; boissons alcoolisées pré-mélangées; cidres; les digestifs [liqueurs et spiritueux] sont inclus dans la catégorie plus large des boissons alcooliques antérieures de l’opposante (à l’exception des bières) de sorte qu’ils sont identiques.
Services contestés compris dans la classe 35
Conformément aux directives de l’Office, les services de vente au détail concernant la vente de produits spécifiques présentent un degré moyen de similitude avec ces produits spécifiques
[20/03/2018, T-390/16, DONTORO dog friendship (fig.)/TOROet al., EU:T:2018:156, § 33; 07/10/2015, T-365/14, TRECOLORE/FRECCE TRICOLORI et al., EU:T:2015:763, § 34). Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, il convient de relever qu’ils présentent certaines similitudes étant donné qu’ils sont complémentaires et que les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils s’adressent au même public.
Les produits couverts par les services de vente au détail et les produits spécifiques couverts par l’autre marque doivent être identiques afin de conclure à un degré moyen de similitude entre les services de vente au détail de ces produits et les produits eux-mêmes, c’est-à-dire qu’ils doivent soit être exactement les mêmes produits, soit relever du sens naturel et usuel de la catégorie.
Il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits spécifiques similaires ou très similaires, en raison du lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur. Les consommateurs sont habitués à la pratique selon laquelle divers produits similaires ou hautement similaires sont regroupés et proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés. En outre, ils présentent un intérêt pour le même consommateur.
Lorsque les produits vendus au détail sont différents des produits eux-mêmes, aucune similitude ne peut être constatée entre eux.
Les principes énoncés ci-dessus en ce qui concerne les services de vente au détail s’appliquent aux différents services rendus qui concernent exclusivement la vente effective de produits, tels que les services de magasins de détail, les services de vente en gros, les achats sur l’internet, les services de catalogue ou de vente par correspondance, etc. (dans la mesure où ils relèvent de la classe 35).
À la lumière de ce qui précède, il y a lieu de conclure que les services de vente au détail contestés concernant les boissons alcoolisées à base de café; services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées à base de café; services de vente au détail concernant le vin; services de vente en gros concernant le vin; services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées pré-mélangées; services de vente au détail concernant le cidre; services de vente en gros concernant le cidre; services de vente au détail concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; services de vente en gros concernant les digestifs [liqueurs et spiritueux]; services de vente au détail concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières); les services de vente en gros concernant les boissons alcoolisées (à l’exception des bières) sont similaires aux boissons alcooliques antérieures (à l’exception des bières) de l’opposante comprises dans la classe 33 étant donné que les produits en cause sont identiques.

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En outre, il y a lieu de considérer que les services de vente au détail de boissons non alcoolisées contestés; services de vente en gros concernant les boissons non alcoolisées; services de vente au détail concernant les bières et les produits de brasserie; les services de vente en gros concernant les bières et les produits de brasserie sont similaires à un faible degré aux boissons alcooliques antérieures (à l’exception des bières) de l’opposante comprises dans la classe 33 étant donné que les produits en cause sont similaires, et compte tenu du lien étroit qui existe entre eux sur le marché du point de vue du consommateur, comme indiqué ci-dessus.
Toutefois, étant donné que chacun des produits visés par les autres services contestés de vente au détail/en gros sont différents des produits antérieurs de l’opposante compris dans la classe 33, ils doivent être considérés comme différents des produits antérieurs de l’opposante compris dans la classe 33.
En outre, les services contestés d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs; services d’importation et d’exportation; services d’assistance commerciale pour l’exploitation de franchises; administration des activités commerciales de franchises; services d’informations commerciales; fourniture et location d’espaces, de temps et de supports publicitaires; services de gestion des ressources humaines et de recrutement; services de foires commerciales et d’expositions; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; la mise à disposition d’espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services n’a rien de pertinent en commun avec les boissons antérieures protégées de l’opposante comprises dans la classe 33 de nature à justifier ou à justifier une conclusion de confusion. Ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, étant donné qu’ils ne sont ni concurrents ni complémentaires en ce sens qu’ils sont indispensables à l’usage de l’autre et qu’ils ont généralement des producteurs, des canaux de distribution et des consommateurs finaux différents. Dès lors, il y a lieu de les considérer comme différents.
Services contestés compris dans la classe 43
Les services de café contestés; services de restaurants; services de traiteurs; les services de restauration sont similaires à un faible degré aux vins antérieurs de l’opposante; boissons alcoolisées, à l’exception des bières comprises dans la classe 33, étant donné qu’elles coïncident généralement par leur fabricant et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Toutefois, aucun des autres services contestés compris dans cette classe n’ a de rapport avec les vins antérieurs de l’opposante; boissons alcoolisées à l’exception des bières comprises dans la classe 33 de nature à justifier ou à justifier une confusion. Ils diffèrent par leur nature, leur destination et leur utilisation, étant donné qu’ils ne sont ni concurrents ni complémentaires en ce sens qu’ils sont indispensables à l’usage de l’autre et qu’ils ont généralement des fabricants/fournisseurs, des canaux de distribution et des consommateurs finaux différents. Dès lors, il y a lieu de les considérer comme différents. À cetégard, l’opposante n’a fourni aucun raisonnement ou élément de preuve à l’appui d’une conclusion de similitude.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention du public peut varier de moyen à supérieur à la moyenne, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés/fournis. Par exemple, le niveau d’attention pour les services de café est moyen, tandis que les services de vente en gros contestés s’adressent à des professionnels qui exercent généralement plus qu’un soin décontracté compte tenu des éventuelles conséquences financières ou commerciales de leurs décisions commerciales.
c) Les signes
GREEN HIPPO
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est le Portugal.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C- 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
À titre liminaire, il convient de relever que le Tribunal a indiqué, par exemple, que la connaissance de l’anglais, certes à des degrés divers, est relativement répandue au Portugal et que, s’il ne saurait être prétendu que la majorité du public portugais parle couramment l’anglais, il peut toutefois être raisonnablement présumé qu’une partie significative de ce public possède à tout le moins une connaissance de base de cette langue (16/01/2014, T-528/11, Forever, EU:T:2014:10, § 68). Par conséquent, la division d’opposition se concentrera sur la partie substantielle du public pertinent qui comprend la signification des éléments verbaux des signes.
L’élément verbal commun «Hippo» sera perçu comme une abréviation du mot hippopotamus, qui est un très grand animal africain avec des jambes courtes et une peau épaisse et sans cheveux (informations extraites du dictionnaire Collins English le 28/03/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/hippo et https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/hippopotamus). Étant donné que ce mot ne contient aucune référence aux produits ou services en cause, il possède un caractère distinctif normal.

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L’élément figuratif de la marque antérieure représente deux hippopotami de dessins animés dans un scénario anthropomorphique ludique. Étant donné que cet élément figuratif ne fait pas directement référence aux produits en cause, il est normalement distinctif.
Sous le mot légèrement stylisé «Hippo» de la marque antérieure, les mots «BY LAGOALVA» sont les mots «BY LAGOALVA», écrits en caractères plus petits et plus clairs/de couleur faineuse. Les consommateurs sont bien habitués à l’utilisation de cette structure verbale (c’est-à-dire «par» + mot/nom) faisant référence, entre autres, au nom du producteur des produits en cause. Bien qu’elle soit distinctive dans son ensemble, étant donné qu’elle ne contient aucune référence aux produits en cause, elle a une incidence considérablement moindre sur l’appréciation globale de la marque antérieure compte tenu de sa taille, de sa position et de sa couleur fainelles plus petites.
Il s’ensuit que le mot «Hippo» et l’élément figuratif sont les éléments codominants de la marque antérieure.
La stylisation des éléments verbaux de la marque antérieure sera considérée comme principalement décorative et ne jouera donc pas un rôle important dans l’appréciation globale de cette marque.
«Green» est un mot anglais de base, qui, outre la couleur verte, sera compris dans le territoire pertinent comme une référence à des produits/services respectueux de l’environnement, qui est très courant. Un produit décrit comme «vert» est normalement compris comme un produit qui est écologique ou, à tout le moins, nuit à l’environnement (27/02/2015, T-106/14, Greenworld, § 24). Dès lors, cet élément est, tout au plus, faiblement distinctif pour les produits/services pertinents.
En outre, si la combinaison verbale «GREEN Hippo» a une signification unitaire — littéralement un hippopopotaus vert — une telle signification ne remet pas en cause la signification claire et distincte que lui donne le mot «Hippo», d’autant plus que le mot «GREEN» de ce signe possède un caractère distinctif faible.
Sur le plan conceptuel, les signes coïncident par la signification du mot distinctif «Hippo», qui diffère par la signification des mots «BY LAGOALVA» et «GREEN» respectivement des signes, qui ont tous deux moins d’impact, comme expliqué ci-dessus. En outre, l’élément figuratif de la marque antérieure tend à renforcer ladite signification commune d’un hippopotamus.
Par conséquent, la division d’opposition considère que les signes en conflit sont similaires à un degré élevé sur le plan conceptuel.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par le mot «Hippo», qui diffère par leurs éléments verbaux non communs et par les éléments figuratifs/stylisés de la marque antérieure.
Compte tenu du fait que le mot commun «Hippo» est un élément codominant de la marque antérieure, que l’élément figuratif de la marque antérieure renforce ledit mot commun et que les mots non coïncidents ont moins d’impact, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition considère que les signes en cause présentent un degré moyen de similitude sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, les signes coïncident par le son du mot «Hippo», qui diffère par celui des mots non communs des signes en cause. Compte tenu du fait que le mot commun «Hippo» est un élément codominant de la marque antérieure, que les mots non coïncidents ont moins d’impact, comme indiqué ci-dessus, et que si la coïncidence est postérieure au mot «GREEN» dans le signe contesté, il est, tout au plus, faiblement distinctif de nature à

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amoindrir l’importance du fait que les consommateurs ont généralement tendance à mettre davantage l’accent sur le début d’un signe, la division d’opposition considère que les signes en cause sont similaires à un degré moyen sur le plan phonétique.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Il est utile de rappeler ici que les produits sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents, que la marque antérieure dans son ensemble présente un caractère distinctif normal et que le degré d’attention lors de l’achat/de la fourniture de services est soit moyen, soit supérieur à la moyenne. Les signes sont très similaires sur le plan conceptuel et similaires à un degré moyen sur les plans visuel et phonétique.
Compte tenu des facteurs pertinents, la division d’opposition considère que les similitudes entre les signes — en raison de la coïncidence du mot distinctif «Hippo», en tant qu’élément codominant de la marque antérieure — ne sont pas neutralisées par les différences liées aux éléments verbaux non coïncidents des signes, qui ont moins d’impact, comme expliqué à la section c) ci-dessus, et les éléments figuratifs/stylisés de la marque antérieure. À cet égard, ledit élément figuratif — qui représente des hippopotami — renforce en fait l’idée ou le concept du mot commun «Hippo». En outre, la stylisation des éléments verbaux de la marque antérieure sera considérée comme principalement décorative et ne jouera donc pas un rôle important dans l’appréciation globale de cette marque.
La division d’opposition tient compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais

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doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous-marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits ou de services qu’elle désigne [23/10/2002, T- 104/01, Miss Fifties (fig.)/Fifties, EU:T:2002:262, § 49] — faisant référence, par exemple, à une gamme de produits/services respectueux de l’environnement/écologique.
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie significative du public pertinent pour laquelle les éléments verbaux des signes en cause ont une signification et, par conséquent, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque portugaise susmentionnée. À cet égard, il n’est pas nécessaire de démontrer l’existence d’un risque de confusion pour tous les membres possibles ou potentiels du public pertinent.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure, y compris ceux qui ne présentent qu’un faible degré de similitude ou pour lesquels le degré d’attention peut être plus élevé en raison de l’application du principe d’interdépendance des facteurs et, en particulier, du fait que le seul élément verbal distinctif du signe contesté reflète un élément codominant (et distinctif) de la marque antérieure.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Anna BAKALARZ Kieran HENEGHAN Katarzyna ZANIECKA

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Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.