LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la première chambre de recours du 15 septembre 2023
Dans l’affaire R 914/2023-1
Zellner GmbH
Campus technologique 2 94244 Tuyau-après
Allemagne Demanderesse/requérante représentée par Farago Patentanwalts- und Rechtsanwaltsgesellschaft mhB, Steinsdorfstraße 14, 80538 Munich, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18709450
la Cour
LA PREMIÈRE CHAMBRE DE RECOURS
composée de G. Humphreys (président), C. Bartos (rapporteur) et E. Fink (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

2
Décision
Faits
1 Par une demande déposée le 26 mai 2022, Zellner GmbH («la demanderesse») a sollic ité l’enregistrement du signe
EasyLan
en tant que marque de l’Union européenne, pour les produits et services suivants:
Classe 9: Coffreurs acoustiques; Systèmes d’alarme; Ampères [tensiomètre]; ANOle; Batteries anodiques; connecteurs, prises de courant, contacts et bornes de connexion- électriques; Boîtes de raccordement; Tableaux de raccordement (distributeurs); Pièces de raccordement pour canalisations électriques; Sur lespoulettes; installations électriques pour le contrôle à distance des opérations industrielles; Àpartir dega; piles électriques;
Limiteur [électricité]; Matériel informatique, logiciels, appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Appareils d’imagerie radio; Puces
[circuits intégrés]; Codeurs [traitement de l’information]; Ordinateurs; programmes d’exploitation informatiques sauvegardés; Dispositifs de stockage pour ComPuter; Détecteurs; Disquettes; Fils électriques; Fils téléphoniques; Bobines de réactance;
Câbles électriques; Bobines électromagnétiques; Appareils téléphoniques; Les cellules photographiques; Service mains libres pourthé lephone; Compteurs de fréquence; Pylônes radio; circuits imprimés; Redresseurs de courant; Semi-conducteur; cartes magnétiques d’identification; Inducteurs [électricité]; Câbles coaxiaux; Scellerle câble [électricité]; Gaines de câbles pour canalisations électriques; Cartes avec circuits intégrés [cartes à puce]; Bornes [électricité]; Condensateurs électrocondensateurs; Casques d’écoute; Koppler [traitement de l’information]; Lasers non à usage médical; Disquettes pour ordinateurs; conducteurs électriques; Supports magnétiques; Cartes magnétiques; Disques magnétiques; Souris [traitement de l’information]; Instruments de mesure; Microphones; Microprocesseurs; MOcela; Moniteurs [matériel informatique]; supports optiques; câbles de fibres optiques; Opti eff.de fibres [lignes directrices lumineuses]; plaques optiques [traitement de l’information]; lestaux et instruments physiques de l’APPA; relais électriques; Scanner [traitement de l’information]; Tableaux de- commutation; Interrupteurs; les circuits intégrés; Diffuseurs [télécommunications];
Émetteurs designaux électroniques; Radiodiffuseur [télécommunications]; Sondes à des fins scientifiques; Batteries solaires; Tensiomètres; Prises de courant; Lignes électriques;
Rails de courant pour projecteurs; Disjoncteurs d’électricité; Claviers d’ordinateurs;
Appareils téléphoniques; transformateurs électriques; Manchons de connexion pour câbles électriques; Raccords [électricité]; Armoires de distribution [électricité];
Voltmètres; résistances électriques; Comptages; Celluleséprouvantes [électricité]; Équipements de collecte, d’enregistrement, de reproduction, de transmissionet de transmission de données, d’images et de sons; Signalisation [éclairante ou méchanique]; lignes électriques et électroniques, contacts, condensateurs, raccords, bornesde raccordement, conducteurs, connecteurs, connecteurs, adaptateurs, prises et boîtes de- raccordement; Connecteurs, montures, raccords, adaptateurs et contacts pour la fixation- de connexions électriques ou fibre optiques; Un logiciel informatiquesur l’édition électronique; Fibres de verre; Câbles à fibres optiques, lignes d’interconnexion et kits de câbles en amont destinés à être utilisés dans un réseau en fibre optique; Matérielen fibre- optique, y compris les connecteurs en fibre de verre, les adaptateurs en fibre de verre, les
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

3
bouchons de distribution, les pupitres pour appareils de télécommunication, les modules, les cassettes à plâtre, les panneaux de commande, les équipements WDM, les étagères et supports pour appareils de télécommunication, les prises murales pour lesappareils de nikation de télécommunications pour le raccordement, le pontage, l’itinéraire et le raccordement de la fibre optique, les interconnexions et les kits de câbles en amont destinés à être utilisés dans un réseau en fibre optique; Modules pour la connexion de câbles optiques, de haute capacité optientre les câbles, les câbles trunks et les câbles de fibres optiques; Émetteurs de signaux optiques; câbles optiques; Câbles de transmission de signaux optiques; Câbles tractés; Câbles de fibres optiques; Câbles de télécommunications; Câble de transmission de données; armoires électriques; Armoires électriques pour la connexion des câbles optiques, des câbles optiques de haute capacité, des câbles trunks et des câbles LWLT; les commandes sans fil pour la surveillance à distance et le contrôle du fonctionnement et de l’état d’autresappareils ou systèmes électriques, électroniques et mécaniques; Câbles optiques de haute capacité.
Classe 38: Télécommunications.
2 Après avoir contesté la demande d’enregistrement et les observations de la demanderesse, l’examinateur a, par décision du 1er mars 2023 (ci-après la «décision attaquée»), rejeté la demande d’enregistrement pour les produits et services énumérés au point 1, en raison de l’indication descriptive et de l’absence de tout caractère distinctif, conformément à l’artic le 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE.
3 À titre de motivation, l’examinateur a indiqué que la marque demandée était composée de motsdela langue étroite. Le mot «easy» signifierait «simple (trop hand) qui, ce qui ne pose aucun problème, n’est pas difficile, confortable», tandis quel’acronyme bien connu «LAN» signifie «local area network». Un «réseau local» (dans la langue de procédure: le réseau local oulocal, court LAN, est un ordinateurqui dépasse l’expansion des réseaux personnels, mais n’atteint pas l’extension des réseaux métropolitains, des réseaux de zones Wide Areas et des Global Area Networks. Un LAN est utilisé, par exemple, dans des réseaux domestiques ou des entreprises(https://de.wikipedia.org/wiki/Local_Area_Network), c’est-à-dire que tous les ordinateurs de cetteentreprise sont connectés et protégés contre les influences extérieures.
4 Les consommateurs anglophones visés seraient des clients professionnels etdes entreprises disposant ou ayant besoin d’un LAN. Compte tenu de l’importance d’un réseau local pour une entreprise et de l’effort financier qu’il représente, le degré d’attention est élevé. L’expertise des clients, à l’exception de certains employés formés aux questions informatiques, serait limitée.
5 L’expression «EasyLan» serait comprise par le public ciblé en ce sens que les produits compris dans la classe 9 sont des parties d’un réseau informatique local qui est facile à utiliser, c’est-à-dire qu’il n’est pas possible de se prémunir lors de l’utilisation et del’usage quotidien. En principe, tous les produits sont des parties, des accessoires et des pièces constitutives d’un «réseau local».
6 Les services compris dans la classe 38 concerneraient le (bon) fonctionnement du réseau:
Télécommunications. Le signe décrit donc la destination de tous les services de construction et d’entretien d’un réseau informatique et logiciel local. Il décrit également
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

4
l’utilisation aisée et aisée de tous les réseauxet décrit le moyen par lequel les services de télécommunicationssont proposés (à savoir via un réseau LAN (confortable).
7 Étant donné que le signe est descriptif de tous les produits et services, il est également dépourvu de caractère distinctif au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Motifs du recours
8 Par le recours formé le 1er mai 2022 et motivé par la suite, la demanderesse a demandé – l’annulation de la décision attaquée et l’admission de la demande d’enregistrement de- l’Union à la publication.
9 En ce qui concerne l’aptitude de la demande à être protégée, la demanderesse a indiqué, en substance, que la marque n’était pas descriptive et suffisamment distinctive.
10 Il ne serait pas clair quelles sont les significations retenues par l’Office. Les interprétatio ns – latérales sont ambiguës et excessives. Par ailleurs, la pluralité etla nécessité d’une interprétation éloigneraient d’unesignification directement descriptive et créeraient un caractère distinctif suffisant. En outre, il neserait paspossible de comprendre ce qu’il faut entendre par un réseau local facile à manipuler et un réseau local confortable. Un réseau n’est ni facile à utiliser ni facile à utiliser.
11 La combinaison de l’adjectif avec un réseau local serait inhabituelle etfantaisiste, ce qui déclencherait un processus cognitif auprès du public pertinent et lancerait cette réflexion.
12 Au mieux, après plusieurs étapes intellectuelles, c’est-à-dire après avoir perçu les éléments «Easy» et «Lan» et leur compositionpour désigner l’ensemble «EasyLan» ainsi que les différentes significations, une référencemutatis mutandis pourrait apparaître (18/05/2022,
R 168/2022-1, BuchKinderGarten). Même les petits publics spécialisés n’attribuent pas de signification à la marque demandée ou, à tout le moins, pas designification plus facile me nt reconnaissable, de sorte qu’elle ne pourrait pas non plus décrire les produits et services revendiqués.
13 La marque demandée «EasyLan» n’indiquerait nullement que les produits revendiqués sont des pièces, des accessoires ou des pièces constitutives d’un réseau informatique local ou qu’ils servent àconstruire et à entretenir un réseau informatique et logiciel local, ou que le réseau informatique ou tous les composants de réseau sont faciles à utiliser, c’est-à-dire qu’ils ne posent pas de difficultés d’utilisation quotidienne. Elle ne décrit pas non plus le moyen par lequel les services de télécommunicationssont mis à disposition ou que les servicestouchent au bon fonctionnement du réseau ou qu’ils sont proposés à l’aide de/au sein d’un tel réseau.
14 En tout état de cause, aucune des significations retenues par l’Office n’est descriptive, raison pour laquelle la référence à la jurisprudence actuelle, qui a entre-temps presque 20 ans, selon laquelle un signe doit être rejeté lorsqu’il décrit, dans l’une de ses significatio ns, des caractéristiquesdes produits ou des services revendiqués, est inopérant.
15 Le public pertinent n’établirait pas de lien direct entrela marque demandée et les produits et services concernés, sans aucune connaissance. En tout état de cause, la marque demandée ne donnerait aucune indication directe et concrètesur toutes les caractéristiq ues
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

5
et caractéristiques, ni sur la destination des produits revendiqués compris dans la classe 9 et des services compris dans la classe 38.
16 Il est déjà douteux qu’un réseau local soit descriptif des produits et services revendiqués compris dans les classes 9 et 38. En outre, il n’apparaîtrait pas clairement dans quelle mesure les produits compris dans la classe 9 seraient faciles et faciles à utiliser. L’objectif- principal et la définition d’un réseau local est d’offrir aux participants une plateforme d’échange de données et de partage des ressources (https://www.ionos.de/digitalguide/server/knowhow/was-ist-ein-netzwerk/). Les principaux avantages des réseaux sont l’utilisation de données et de ressources partagées, la gestion centralisée des programmes et des données, le stockage central et l’extract io n de données, ainsi que le partage de la puissance de calcul et de la capacité de stockage. La destination ou la fonction des produits revendiqués compris dans la classe 9 n’est pas la construction, l’entretiend’un réseau informatique local ou la facilité de manipulation et deproblème lors de l’usage quotidien. Ces facteurs ne constitueraient pas non plus leurs – propres caractéristiques ou caractéristiques.
17 La marque demandée étant inhabituelle, originale et mémorisable, elle aurait un caractère distinctif suffisant.
Considérants
18 Le recours recevable n’est pas accueilli sur le fond.
19 Le motif de refus tiré de l’indicationdescriptive et de l’absence de caractère distinctif, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points c) et b), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, s’oppose à l’enregistrement du signe demandé pour les produits et services des classes 9 et 38 (voir point1).
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
20 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indicatio ns pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur de la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci.
21 Le rejet d’une marque comme étant descriptive est justifié dès lors qu’il existe, du point de vue du public ciblé, un lien suffisamment clair et spécifiqueentre le signe verbal demandé et les produits ou services revendiqués (27/02/2002, T-106/00, Streamserve,
EU:T:2002:43, § 44; 30/11/2004, T-173/03, Nurseryroom, EU:T:2004:347, § 20;
15/05/2014, T-366/12, Yoghurt-Gums, EU:T:2014:256, § 20. Le caractère descriptif d’un signe ne peut donc êtrepartagé que par rapport aux produits ou aux services pour lesque ls l’enregistrement est demandé ainsi qu’au regard de la compréhension qu’en a le public pertinent (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56).
22 Dans le cas d’une marque verbale composée de plusieurs éléments, c’est la significatio n de la marque telle qu’elle résulte de tous ses éléments pris dans leur ensemble — et non seulement d’un ou de plusieurs éléments — qui est déterminante. La simple juxtapositio n de deux termes descriptifs reste enprincipe textuelle, à moins que le mode inhabit ue l d’assemblage des termes en cause ne crée une impression d’ensemble suffisamme nt éloignée de celle produite par la combinaison des significationsdes termes partiels, de telle
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

6
sorte que le terme global est supérieur à la somme de ses parties (12/02/2004, C-265/00,
Biomild, EU:C:2004:87, § 39, 43); 15/05/2014, T-366/12, Yoghurt-Gums, EU:T:2014:256, § 16. Ainsi, un signe composé d’un néologisme composé d’éléments dont chacun est descriptif a lui-même un caractère descriptif au sens de l’article 7, paragraphe
1, point c), du RMUE, sauf s’il existe un écart perceptible entre lenéologisme et la simple somme des éléments qui le composent (Biomild, § 39).
23 Le signe demandé se compose de la combinaison verbale anglophone «EasyLan». À l’instar de l’examinateur, la chambre d’appréciation de l’aptitude à la protection se fonde sur la partie de l’Union dans laquelle l’anglais est parlé, c’est-à-dire, en particulier, sur le public d’Irlande et de Malte, mais aussi dans tout autre État membre dans lequel l’angla is est compris. En outre, il convient de noter qu’il s’agit de produits et de services informatiques qui s’adressent également à des spécialistes dans ce domaine; dans le domaine des technologies de l’information en particulier, la connaissance de l’anglais est élevée, en particulierpour les termes simples ou les termes utilisés de manière universe lle. Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du RMUE,un certificat est refusé à l’enregistrement s’il n’est pas apte à être protégé à l’égard d’une partie seulement de l’Unioneuropéenne.
24 Les produits et services en cause compris dans les classes 9 et 38 s’adressent à des clients professionnels et à des professionnels, mais aussi à des consommateurs finaux. Dans l’ensemble, le niveaud’attention est normal à élevé.
25 Le signe demandé est une combinaison des éléments «Easy» et «Lan». Cette impress io n est encore renforcée par la majuscule interne de l’élément «Lanver. Le terme «easy» provient de l’anglais et signifie, traduit dans la langue deprocédure, sous la forme d’adjectif «légère, simple, rapide, non difficile, souple» ou en tant qu’adverbe «facile, facile, sans difficulté, sûr, confortable». Le terme «Lan», compris comme LAN, est un acronyme de «local area network» (LAN); ce terme est connu des consommateurs dans l’ensemble de l’Union européenne. Si plusieurs ordinateurs sont regroupés en un seul réseau, il s’agit d’un «réseau local» (LAN), dans la langue de procédure «réseau local». Un tel réseau peut comprendre deux ordinateurs dans un ménage privé ou plusieurs millie rs
d’appareils dans une entreprise. Des réseaux au sein d’organismes publics, tels que des autorités publiques, des écoles ou des universités, sont également réalisés en tant que réseau LAN (voir, notamment, référence dans la décision d’objection du 8 juille t 2022,https://de.wikipedia.org/wiki/Local_Area_Network). En d’autres termes, un LAN constitue un groupe d’ordinateurs et d’autres appareils, tels que des serveurs ou des imprimantes, dispersés dans une zone relativement limitée et interconnectés par une connexion de communication, un fil ou une radio, qui permet à tout appareil d’interagir avec n’importe quel autre appareil sur le réseau. Cette définition est également à labase de la décision attaquée et n’est pas non plus en contradiction avec celle de la demanderesse, qui,selon la mission principale et la désignation d’un réseau local, consiste à offrir a ux participants une plateforme d’échange de données et de partage de ressources ( https://www.ionos.de/digitalguide/server/knowhow/was- ist-ein-netzwerk/).
26 Les mots «easy» et «LAN», pris isolément, font partie du vocabulaire de base dela langue étroite. L’abréviation «LAN» est courante pour le consommateur moyen visé entant que terme technique technique de la technologie de communication ou de la technologie de transmission et de réseau, car, dans le domaine des technologiesde l’information et de la télécommunication, tant l’utilisation d’abréviations que determes techniques anglophones est largement répandue.
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

7
27 Le contenu sémantique du signe «EasyLan» peut donc être reproduit par «réseauloca l facilement relié ou utilisé». Cela est aisément compréhensible pour le public ciblé; le signe n’a pas besoin d’interprétation et n’est pas vague. Le signe associe, de manière conforme aux règles linguistiques, un adjectif àla réduction d’un substantif dont la composition ne constitue pas plus que la simple somme des éléments individuels. En tant qu’associatio n linguistiquement usuelle de deux termes connus, le terme «EasyLan» ne contient aucun élément allant au-delà de la signification des deux éléments (07/07/2021, T-386/20,
INTELLIGENCE, ACCELERATED, EU:T:2021:422, § 31; 17/05/2017, T-355/16, MULTI FRUITS, EU:T:2017:345, § 32; 06/03/2012, T--565/10, Highprotec t, EU:T:2012:107, § 18. À cet égard, il n’est pas nécessaired’analyser l’approche du signe. Au contraire, la composition est évidente. De même, l’orthographe liée de l’élément «Lan» au moyen d’une majuscule internene s’écarte pas d’une forme verbale usuelle et d’une compréhension directe, d’autant plus que celle-ci ne modifie pas la prononciatio n (21/03/2014, T-81/13, BigXtra, EU:T:2014:140, § 40; 13/05/2020, T-532/19, pantys,
EU:T:2020:193, § 28;). Une écriture desdeux éléments ne constitue pas, précisément dans le domaine du langage publicitaire, qui se détache souvent des règles de la langue haute, une caractéristique contraire aux règles linguistiques ou d’une autre nature, inhabituelle ou frappante, voire distinctive (12/01/2000, T-19/99, Companyline, EU:T:2000:4, § 26;
13/01/2014, T-475/12, WorkflowPilot, EU:T:2014:2, § 29.
28 En ce qui concerne l’argumentation de la demanderesse relative au caractère inhabituel et fantaisiste du mot «EasyLan», il convient de relever que, ainsi qu’il a été exposé (voir pointnr.22), la seule nouveauté d’un terme en ce sens ne justifie pas l’aptitude du signe à être protégéconformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE. L’utilisation de nouveaux termes par des concurrents peut s’imposer ou, en tout état de cause, être utile pour décrire des produits/services ou des caractéristiquesde produits déjà connus dans d’autres pays ou pour présenter de nouveaux produits pour lesquels il n’existepas encore de terrologie importée. Chaque concurrent doit conserver la pleine liberté linguistique pour la présentation de ses produits. Nul ne doit se référer àl’âge linguistique natif (12/02/2004,
C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 57, 101). En outre, il est courant, dans la langue anglaise, de créer denouveaux mots en combinant deux mots ayant chacun une signification propre (13/11/2008,-T 346/07, Easycover, EU:T:2008:496, § 52). En tout état de cause, le public comprendrala signification de la combinaison verbale au sens précité et liera directement aux caractéristiques desproduits et services litigieux. Par conséquent, le fait que la combinaison verbale «EasyLan» ne puisse pas être prouvée lexicalement ne saurait avoir de valeur d’indice quant à une éventuelle digne de protection du signe demandé auregard des produits et services litigieux.
29 En ce qui concerne les produits et servicesrevendiqués dans les classes 9 et 38, le signe demandé «EasyLan» se limite à une indication de l’espèce, du domaine d’utilisation et de la destination. Les appareils, logiciels et matériels litigieux, ainsi que leurs pièces et accessoires, se prêtent à un réseau localfacile à connecter ou à utiliser. En ce qui concerne les produits et services revendiqués, la dénomination demandée indique donc aisémentq ue les produits ainsi désignés sont aptes et destinés à être utilisés dans un réseau local ou qu’ils sont effectivement utilisés dans de tels réseaux.
30 Un LAN se compose de matériels tels que des ordinateurs, des imprimantes et des moniteurs, des logiciels, des câbles, des points d’accès, des commutateurs, des routeurs et d’autres composants quipermettent aux firmes de se connecter à des serveurs (web) et à d’autres réseauxvia des réseaux étendus.
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

8
31 Tout d’abord, la demande de marque de l’Union européenne hardware est revendiquée par la demande de marque de l’Unioneuropéenne, à savoir Computerhardware, ordinateur; Modems; Moniteurs [matériel informatique] Appara téléphonique,tels que les appareils d’enregistrement, de transmission, de reproduction du son ou des images; Les appareils pour la collecte, l’enregistrement, la reproduction, le traitement et la transmission de données, d’images et de sons ne constituent rien d’autre qu’un ordinateur ou-(image)Te le fone. Tous ces produits ont en commun qu’ils peuvent être reliés par un réseau local. La mention «EasyLan» est comprise comme indiquant que ces produits sont simple me nt connectés au réseau local. À cet égard, il convient de noter que même les appareils téléphoniques peuvent faire partie d’un réseau local, en particulier lorsqu’il est fait appel à VOIP Technologie.
32 En outre, la demande d’enregistrement revendique des logiciels; programmes de transmissioninformatiques sauvegardés; Codierer [traitement de l’information] etc., c’est-à-dire des logiciels en général. Ce logiciel permet le contrôle du réseau local et, partant, le contrôle du matériel connecté au réseau. Ici aussi, le signe décritenfin qu’une simple surveillance du réseau local est possible.
33 Les produits supports de données optiques; Les disquettes, etc., de la classe 9, peuvent être utilisées dans un easyLan.
34 Les produits embrayeurs, connecteurs électriques, prises de courant, contacts et éléments de connexion, boîtes de raccordement, installations électriques pour le contrôle à distance des avants detravail industriels; Puces [circuits intégrés]; Semi-conducteurs, câbles coaxiaux, cartes à circuits intégrés [cartes à puce]; lignes électriques et électroniques, contacts, condensateurs, connecteurs, bornes de raccordement, conducteurs, connecteurs, connecteurs, adaptateurs, prises et boîtes de raccordement; Les connecteurs, les douilles, les pièces de connexion, les adaptateurs et les contacts pour la fabrication de connexions électriques ou fibre optiques, etc. constituent essentiellement des «pièces et accessoires» d’un LAN (par exemple, câbles LAN, adaptateurs LAN, connecteurs LAN, etc.), c’est-à- dire qu’ils travaillent avec les produits principaux (matériel, appareils, etc.) qui permettent l’interaction entre les appareils sur un réseau local et la communicationen usine. Pour établir une connexion LAN, il faut d’abord s’assurer que le routeur ou le modem sont opérationnels, c’est-à-dire alimentés en électricité et correctement raccordés au téléphone ou à laboîte téléphonique. Il est également nécessaire de disposer d’un câble LAN avec lequel le consommateur relie le routeur ou le modem au matériel informatique. La connexion au routeur peut être réalisée via la connexion LAN du PC avec un câble LAN
(ou via Wi-Fi). La transmission des données s’effectue par câble. Un câble LAN et une carte réseau LAN sont utilisés pour établir une connexion entre PC. Une carte réseau est généralement utilisée pour la connexion par LAN. Un adaptateur LAN est un appareil qui permet d’établir une connexion internet par câble. L’utilisation d’un adaptateur LAN est particulièrement utile lorsqu’il n’existe pas de réseau Wi-Fi ou lorsque la connexion Wi- Fi est trop lente ou instable. Un connecteur LAN est un petit appareil qui est inséré à l’arrière de l’ordinateur et auquel le consommateur est directement connecté à un autre réseau. Il s’agit d’un câble Ethernet, sans les câbles entiers. Les puces [circuits intégrés] et leur matériau (mi-conducteur) sont des accessoires et partagent ainsi le sort des produits principaux.
35 Une connexion à un réseau local (LAN) est établie à l’aide de services de - télécommunications compris dans la classe 38. Les réseaux LAN peuvent êtreorientés vers les réseaux de télécommunications. Lorsqu’un réseau LAN est installé sur de longues
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

9
distances,sur plusieurs entreprises, une télécommunication est nécessaire, soit par radio, soit par fil. Pour ce faire, il est nécessaire de disposer d’une ligne téléphonique simple auprès d’un fournisseur de télécommunications. Par ailleurs, la demanderesse n’a pas présenté de faits, d’arguments ou de preuves concrets susceptibles d’infirmer ces constatations.
36 À cet égard, il convient d’observer que le fait que le terme «EasyLan» puisse faire référence à la nature et à la destination des produits relevant des classes 9 et 38suffit pour conclure à l’existence d’un rapport suffisamment direct et concret entre la marque demandée et ces produitspermettant au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description de l’une des caractéristiques de ces produits au sens de la jurisprudence 21 citée au point ci-dessus [voir, en ce sens, 08/09/2016, T-360/15, 69
(fig.), EU:T:2016:451, § 24].
37 À cet égard, il convient de tenir compte du fait que le motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point a)b) c), du RMUE n’exige pas que les signes et indications composant la marque soient effectivement utilisés, au moment de la demande d’enregistrement, pour décrire les produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé. Selon le libellé de la loi, il suffit que les signes ou indications puissent être utilisés à de telles fins
(23/10/2003,-C 191/01, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32; 12/02/2004, C-363/99,
Postkantoor, EU:C:2004:86, § 97).
38 L’objection de la demanderesse selon laquelle les significations de la marque sur lesquelles se fonde l’Office sontambiguës est également inopérante. Le fait que plusieurs significations d’un signesoient possibles ne fait pas obstacle à l’application de l’article 7, paragraphe 1, points b)et c), du RMUE. Il suffit que la demande d’enregistrement puisse décrire,dans l’une de ses significations potentielles, une caractéristique des produits ou services pour lesquels l’enregistrement est demandé (23/10/2003,-C 191/01 P, Doublemint, EU:C:2003:579, § 32). Le caractère descriptif d’un signe ne s’oppose pas à l’existence d’autres désignations, éventuellement plus usuelles, pour les caractéristiq ues concernées ou à l’existence de synonymes susceptibles d’être utilisés par des tierspour décrire ces caractéristiques (12/02/2004,-C 363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 57 et 101). En d’autres termes, le seul fait que le consommateur ait connaissance d’autres termes susceptibles de décrirela qualité en question ne fait pas obstacle à l’existence d’une signification descriptive (Postkantoor, § 91).
39 La référence de la demanderesse à la décision de la première chambre de recours du 18 mai 2022 dans l’affaire R 168/2022-1, BuchKinderGarten ne justifie pas non plus une autre appréciation. Contrairement à la décision précitée, les deux Begriffe «easy» et «Lan» sont des éléments de la langue anglaise et, pris dans leur ensemble, ont une significat io n facilement reconnaissable, d’autant plus que, comme nous l’avons déjà indiqué, «Lan» est un terme notoirement connu dans le domaine des technologies de l’information et des télécommunications. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de procéder à une réflexion ou à une réflexion supplémentairepour voir dans le mot «EasyLan» une indication descriptive des produitset services revendiqués.
40 Par conséquent, la demande est recevable pour tous les produits et services contestéset a été rejetée à juste titre conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE.
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

10
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
41 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, les marques de l’Unio n européenne qui n’ont pas d’effet de subordination, c’est-à-dire les marques qui ne sont pas de nature à distinguer les produits ou services concrètement demandés d’une entreprise de ceux d’autres entreprises, doivent être refusées à l’enregistrement (15/09/2005, C 37/03-P, BioID, EU:C:2005:547, § 60).
42 Étant donné que le signe demandé est un message purement descriptif, il est également dépourvu, selon la jurisprudence pertinente, du caractère distinctif requis au sens de l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE (16/01/2013-, T-544/11, Steam Glide, EU:T:2013:20, § 49).
43 Par conséquent, c’est à juste titre que la demande a été rejetée conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Résultat
44 Il convient donc de rejeter le recours.
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan

---

Contenu de la décision;
Par ces motifs,
comme suit:
Le recours est rejeté.
Signé
G. Humphreys
Greffier
Signé
H. Dijkema
11
LA CHAMBRE
Signé Signé
C. Bartos E. Fink
15/09/2023, R 914/2023-1, EasyLan