DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 176 607
Grupo Kuo, S.A.B. de C.V., Paseo de los Tamarindos, 400-B Piso 31, 05120 Bosques de las Lomas, Mexique (opposante), représentée par Elzaburu, S.L.P., Edificio Torre de Cristal P° de la Castellana 259C, planta 28, 28046 Madrid, Espagne (représentant professionnel)
un g a i ns t
S.C. KVO Auto Parts S.R.L., Str. Bibescu Voda, Nr. 9A, Bl. P4E, Sc. A, Ap. 9, Pitesti, Jud. Arges, Roumanie (requérante), représentée par S.C. Weizmann Ariana signalisation Partners Agentie de Proprietate Intelectuala S.R.L., Vivando Building 51 11 Iunie Street, 1th Floor, Offices 14-15 Sector 4, 040171 Bucuresti, Roumanie (mandataire agréé).
Le 20/11/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 176 607 est partiellement accueillie, à savoir pour les services contestés suivants:
Classe 35: Tous les services contestés compris dans cette classe, à l’ exception du regroupement, pour le compte de tiers, des produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles de bicyclettes [pièces de bicyclettes], permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles pour bicyclettes [pièces]; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles pour bicyclettes
[pièces]; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: produits électriques, produits électroniques, moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles de vélos [pièces].
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 622 630 est rejetée pour tous les services précités. Elle peut être poursuivie pour les services restants.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

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Décision sur l’opposition no B 3 176 607 page: 2de 23
MOTIFS
Le 09/08/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les services visés par la
demande de marque de l’Union européenne no 18 622 630 (marque figurative). L’opposition est fondée sur les enregistrements de marques de l’Union européenne no 17 921 046 «Kuo»( marque verbale) et no 17 921 050 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur deux marques antérieures. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 921 046 de l’opposante;
a) Les services
Les services sur lesquels l’opposition est fondée sont les suivants:
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux pour les produits suivants: produits à base de viande de consommation, produits chimiques et produits industriels utilisés dans les industries automobiles et électriques, à savoir le béton, les cambris et les embouts de transmission, accouplements pour véhicules, rondelles de poussée, arbres de cave, arbres de transmission, balançoires, supports de moteurs pour véhicules, baguettes de raccordement, pompes à huile, pompes à eau, bavettes, disques de freins, flûtes, joints, plaquettes de freins, pistons, sabots, soupapes, clous de freins.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste de services de l’opposante pour montrer la relation entre des services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls services spécifiquement énumérés.
Les services contestés relèvent de la classe 35. La liste complète des produits contestés (qui ne sera pas reproduite ici en raison de sa longueur) figure à l’annexe 1 de la présente décision. Toutefois, par souci de clarté, ils peuvent être regroupés comme suit.
Groupe 1: le regroupement, pour le compte de tiers, des produits suivants (afin de permettre aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues

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de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et au moyen de programmes de téléachat):
housses d’entraînement pour véhicules, housses d’entraînement pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, antiroulettes pour véhicules, antiretour pour roues de véhicules, combinaisons de véhicules (pièces de véhicules), rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, housses pour véhicules carrosseries pour véhicules, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines.
Groupe 2: services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants:
housses pour véhicules, housses d’entraînement pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, combinaisons de véhicules automobiles, pièces de véhicules en tant que parties de carrosseries, antirouleuses pour véhicules, phares de véhicules, dispositifs de protection latéraux pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, substituts de véhicules (pièces de véhicules), housses pour véhicules
Groupe 3: services de vente en gros et au détail en ligne et services de vente en gros concernant les produits suivants:

pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules.
Groupe 4: services de vente en gros en ligne et services de vente au dé tail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants:
parties de véhicules, housses de modification de carrosserie pour véhicules en kit, protections pour véhicules équipés de roues dentées en tant que pièces de carrosserie, carrosseries pour véhicules, phares de véhicules, essuie-tête de voiture, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, moteurs de position latérale pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules (parties de véhicules), images latérales et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules , moteurs pour véhicules, moteurs pour véhicules
Groupe 5: informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants:
pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules, informations à la clientèle et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) en rapport avec les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit, informations aux consommateurs et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs), en rapport avec les produits suivants: protections derogate derogate
derogate derogate derogate derogate derogate derogate derogate derogate derogate
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derogate derogate derogate derogate derogate, voitures, housses pour véhicules, housses pour véhicules coudières, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules, housses pour véhicules , housses pour véhicules, moteurs pour véhicules, moteurs pour véhicules électriques, cuvettes, cuve pour véhicules, cuve pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules en tant que parties de véhicules, coudiève- véhicules en tant que parties constitutives de véhicules, de moteurs pour véhicules, de moteurs pour véhicules terrestres, de moteurs pour véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de housses pour véhicules, de housses pour véhicules, de housses pour véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de véhicules, de housses pour véhicules, de housses de véhicules, de contrôle et d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement et de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement en tant que de véhicules, de contrôle d’échappement, de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement et de contrôle d’échappement, de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement, de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement, de contrôle d’échappement pour véhicules, de contrôle d’échappement, de surveillance de véhicules, de contrôle d’échappement et de remorque pour véhicules,
Groupe 6: publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants:

housses pour véhicules, housses d’entraînement pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules coudières, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules, housses pour roues de véhicules, roues dentées pour véhicules, coudiers (pièces de véhicules), rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules
Groupe 7: services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants:
housses pour véhicules, housses d’entraînement pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses pour véhicules, housses de sécurité pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, bâches de sécurité pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules, antiverseurs pour véhicules, coudiers (pièces de véhicules), rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules

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Groupe 8: des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants:
housses pour véhicules, housses d’entraînement pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules coudières, housses pour véhicules automobiles, housses pour véhicules à moteur, housses pour véhicules, housses pour véhicules, housses pour roues de véhicules, roues dentées pour véhicules, coudiers (pièces de véhicules), rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules
Contrairement à ce que soutient la demanderesse dans ses observations du 05/05/2023, la comparaison des services en cause n’est pas définie par les activités réelles des parties sur le marché. La comparaison des produits et services doit être fondée sur le libellé indiqué dans les listes de produits et services respectives. Tout usage réel ou prévu non précisé dans la liste des produits et services n’est pas pertinent aux fins de la comparaison, étant donné qu’il fait partie de l’appréciation du risque de confusion au regard des produits et services sur lesquels l’opposition est fondée et contre lesquels elle est dirigée. Il ne s’agit pas d’une appréciation de la confusion ou de l’atteinte effective (16/06/2010, 487/08,-KREMEZIN/KRENOSIN, EU:T:2010:237, § 71).
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Tous les services contestés mentionnés dans le groupe 6 ci-dessus sont inclus dans les vastes catégories de la publicité, de la gestion des affaires commerciales, de l’administration commerciale, des travaux de bureau de l’opposante. Dès lors, ces services sont identiques.
Tous les services contestés mentionnés dans le groupe 7 ci-dessus sont inclus dans la catégorie générale de la direction des affaires de l’opposante. Dès lors, ces services sont identiques.
Tous les services contestés mentionnés dans le groupe 8 ci-dessus sont étroitement liés à l’ administration commerciale de l’opposante. L’assistance à la commande de produits, y compris la fourniture contestée d’informations sur la vente de produits par le biais de guides de commande en ligne, est considérée comme un service d’intermédiaire commercial et est effectuée par des spécialistes dans le but d’acquérir des biens auprès d’une source externe en fonction des besoins et des objectifs opérationnels de l’acheteur. Les services d’administration commerciale de l’opposante sont destinés à aider activement d’autres entreprises à mener leurs procédures commerciales. Ces services ont la même destination, à savoir le bon fonctionnement et le succès d’une entreprise. En outre, ils ciblent le même public et sont proposés par les mêmes types d’entreprises spécialisées. Ces services sont donc similaires.
En outre, tous les services contestés mentionnés dans les groupes 1 à 4 ci-dessus sont différents types de services de vente au détail et/ou en gros pour différents types de produits. Pour ces services, les principes suivants doivent être pris en considération.

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Les services de vente au détail de produits spécifiques et les services de vente au détail d’autres produits ont la même nature (étant donné que les deux sont des services de vente au détail), la même finalité, à savoir permettre aux consommateurs de satisfaire commodément différents besoins en matière d’achat, et la même utilisation.
Une similitude existe entre ces services de vente au détail lorsque les produits spécifiques concernés sont couramment vendus au détail ensemble dans les mêmes points de vente et s’adressent au même public. Toutefois, le degré de similitude entre la vente au détail de produits spécifiques, d’une part, et la vente au détail d’autres produits, d’autre part, peut varier en fonction de la proximité des produits vendus au détail et des particularités des secteurs de marché respectifs.
Les principes relatifs aux services de vente au détail s’appliquent aux différents services rendus qui concernent exclusivement la vente effective de produits, tels que les services de vente en gros.
De même, les informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs), à savoir tous les services mentionnés dans le groupe 5 ci-dessus, concernent directement les activités entourant la vente effective de produits, y compris des informations sur les produits eux-mêmes, incitant un consommateur à effectuer une transaction de vente avec un détaillant particulier, plutôt qu’avec un concurrent. Ces services sont souvent fournis par le détaillant lui-même dans un bureau d’information ou un bureau à la clientèle dans un point de vente au détail, ou par une section dédiée d’un magasin en ligne, où les services de vente au détail sont également proposés aux mêmes consommateurs. Par conséquent, les principes susmentionnés concernant les services de vente au détail s’appliquent aux informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs).
En l’espèce, la division d’opposition a contesté le regroupement, pour le compte de tiers, des produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles de bicyclettes [pièces de bicyclettes], permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles pour bicyclettes [pièces]; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: moteurs pour modèles réduits de véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques, béquilles pour bicyclettes [pièces]; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: les produits électriques, les produits électroniques, les moteurs pour modèles réduits de véhicules, la serrurerie et quincaillerie métalliques, les supports pour bicyclettes
[pièces] n’ ont rien de pertinent en commun avec les services de l’opposante, notamment parce que les produits concernés par ces services sont différents.
Bien que ces services contestés concernent des produits électriques, des produits électroniques, de la serrurerie et de la quincaillerie métalliques, qui sont, en principe, aptes à être installés dans des voitures, il n’existe pas de similitude avec les produits concernés par les services de l’opposante, en particulier les produits chimiques et produits industriels utilisés dans les industries automobile et automobile, à savoir porte- pièces, paliers de freins, accouplements pour arbres et arbres de transmission, accouplements pour véhicules, ciseaux de cendres, piquets de freins, plaquettes de

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freins, porte-freins de moteurs pour véhicules, garnitures pour véhicules, cicahuètes. Contrairement aux produits de la liste de l’opposante, les produits de la liste de la demanderesse ne sont généralement pas exclusivement fabriqués par des fabricants de pièces essentielles propres à la carrosserie. Ce fait est également connu du public ciblé. Par ailleurs, le seul fait que certains types spécifiques de la catégorie très générale des produits susmentionnés, tels que les systèmes de navigation relevant de la catégorie des produits électroniques, puissent être utilisés comme pièces, accessoires ou composants d’un autre produit ne suffit pas à prouver que les produits finaux contenant ces composants sont similaires lorsque, comme en l’espèce, leur nature globale, leur destination et leur destination sont complètement différentes. En ce sens, bien qu’ils puissent s’entrecroiser dans certains produits spécifiques auxquels ils se rapportent, les services contestés liés aux catégories très générales de produits susmentionnées ne sont généralement pas fournis par les mêmes entreprises que les services de l’opposante liés à un secteur particulier.
Les autres produits susmentionnés auxquels se rapportent ces services contestés, à savoir moteurs pour modèles réduits de véhicules, béquilles de bicyclettes [pièces de bicyclettes], sont différents des produits énumérés dans les services de l’opposante, étant donné qu’ils concernent des voitures modèles — à savoir des jouets — et des bicyclettes, et non des produits destinés à l’industrie automobile. Leur destination et leurs consommateurs sont complètement différents.
Compte tenu de tout ce qui précède, bien que certains de ces services contestés aient la même nature, la même destination et la même utilisation, les produits qu’ils désignent sont différents, notamment en raison de leur nature, de leur destination, de leur utilisation, de leurs fabricants et de leurs canaux de distribution différents. En outre, ils ne sont pas couramment vendus au détail, en gros ou sur conseil ensemble. Par conséquent, il n’existe pas suffisamment de similitude entre les produits figurant dans les services comparés qui appartiennent à des segments de marché différents: en d’autres termes, les services contestés sont bien distincts du secteur du marché automobile auquel appartiennent les services de l’opposante. Par conséquent, tous ces services contestés sont différents des services de l’opposante.

Tous les autres services contestés, à savoir le regroupement, pour le compte de tiers, afin de permettre aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur des sites web et au moyen de programmes de téléachat; services de vente en gros et au détail; services de vente en gros et au détail en ligne; les services de vente en gros en ligne et les services de vente au détail en ligne et les services de vente en gros, informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) – c’est-à-dire tous les services contestés compris dans les groupes 1 à 5 qui n’ont pas été jugés différents ci-dessus – sont étroitement liés aux services de vente en gros et au détail dans les commerces et via des réseaux informatiques mondiaux de l’opposante en ce qui concerne les produits suivants: produits chimiques et produits industriels utilisés dans les industries automobiles et électriques, à savoir le béton, les cambris et les embouts de transmission, les accouplements pour véhicules, les rondelles de poussée, les arbres pour cam, piquets de transmission, balançoires, supports de moteurs pour véhicules, baguettes de raccordement, pompes à huile, pompes à eau, paliers, disques de freins, flûtes, joints, plaquettes de freins, pistons, pistons, sabots de freins, valves, plaquettes de freins. Les services contestés et ceux de l’opposante sont tous des services de vente au détail et en gros au sens large concernant des produits au moins similaires à un faible degré. Les services contestés concernent des produits qui peuvent tous être globalement regroupés en catégories, y compris les voitures
(véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules), les pièces et accessoires de

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voitures (par exemple, les rétroviseurs bombaires convexes pour automobiles, kits de sécurité automobile) ou des produits qui sont au moins couramment utilisés comme pièces et accessoires de voitures (par exemple, garde-boue, jantes de roues). Bien que ces produits puissent avoir des producteurs différents, les services de vente au détail, de conseil aux consommateurs et de vente en gros de ces produits sont généralement fournis par les mêmes détaillants et les mêmes grossistes. En outre, ces services, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs, y compris les propriétaires de voitures et les ateliers automobiles, et sont proposés par les mêmes canaux de distribution, tels que des salles d’exposition de producteurs ou des concessionnaires agréés, en ligne (dans une moindre mesure) et par l’intermédiaire de concessionnaires automobiles d’occasion [13/03/2023, R 1160/2022-4, PONS/PONS SEGURIDAD vial (fig.) et al., § 38]. Il existe donc entre ces services à tout le moins un faible degré de similitude;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ainsi qu’à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques, tels que des magasins de réparation automobile. Contrairement à ce que soutient la demanderesse dans ses observations du 05/05/2023, le public visé par les services en cause n’est pas exclusivement composé de syntoniseurs de voitures, mais également de propriétaires moyens de voitures qui recherchent des accessoires standards, tels que des kits de sécurité automobile, auxquels les services contestés se rapportent.
Le niveau d’attention varie de moyen à élevé, en fonction du prix et de la sophistication des services achetés. Le degré d’attention est notamment élevé en ce qui concerne les services concernant les voitures entières. Compte tenu du prix des voitures, et donc de leurs pièces, les consommateurs sont susceptibles de faire preuve d’un degré d’attention plus élevé que pour les achats moins onéreux. Il faut s’attendre à ce que ces consommateurs n’achètent pas une voiture, qu’elle soit neuve ou d’occasion, de la même manière qu’ils achèteraient des articles de consommation courante. Le consommateur sera informé, en tenant compte de tous les facteurs pertinents, par exemple le prix, la consommation, les frais d’assurance, les besoins personnels ou même le prestige (22/03/2011-, 486/07, CA, EU:T:2011:104, § 27-38; 21/03/2012, T-63/09, Swift GTi, EU:T:2012:137, § 39-42).
c) Les signes et le caractère distinctif de la marque antérieure
KUO
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, Armafoam, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
En ce qui concerne le signe contesté, au moins une partie non négligeable du public pertinent percevra la deuxième lettre arrondie comme la lettre «U». Étant donné qu’il n’est pas nécessaire d’établir l’existence d’un risque de confusion pour l’ensemble du public pertinent [20/07/2017, 521/15-, D (fig.)/D (fig.) etal., EU:T:2017:536, § 69], la division d’opposition estime qu’il convient de restreindre la comparaison des signes à cette partie du public, pour laquelle le signe contesté se lit comme «Kuo».
Pour la majorité du public faisant l’objet de l’appréciation, la marque antérieure et l’élément verbal «Kuo» du signe contesté n’auront pas de signification spécifique par rapport aux services en cause, et l’appréciation sera effectuée sur cette base.
Même si le public évalué attribuait une signification à l’abréviation «Kuo», telle que l’abréviation d’une ville/aéroport finlandaise, comme l’a fait valoir la demanderesse dans ses observations du 05/05/2023, la signification attribuée aux deux signes serait la même et n’aurait aucun rapport avec les services en cause. Cela n’aurait donc aucune incidence sur les conclusions ci-dessous concernant le caractère distinctif et/ou la comparaison des signes.
Étant donné que l’élément verbal commun «Kuo» est dépourvu de signification pour le public soumis à l’appréciation en ce qui concerne les services en cause, il possède un caractère distinctif normal.
Étant donné que l’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque, qui est normal.
La police de caractères très légèrement stylisée du signe contesté et l’utilisation du rouge et du noir sont plutôt standard et purement décoratives. Ces aspects figuratifs ont donc un caractère distinctif très limité, voire nul. L’élément figuratif du signe contesté, à savoir plusieurs lignes ondulées au-dessus de l’élément verbal, sera perçu soit comme purement décoratif, soit comme une silhouette de voiture. Compte tenu de la nature des services liés aux véhicules, pièces de voitures et accessoires, dans ce dernier cas, cet élément figuratif fait fortement allusion à la nature des services en cause. En tout état de cause, en raison de sa signification ou de sa nature décorative, l’élément figuratif du signe contesté ne possède qu’un caractère distinctif limité.
Lorsque des signes sont composés d’éléments à la fois verbaux et figuratifs, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus

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facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005,-312/03, Selenium-Ace/SELENIUM SPEZIAL A- C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37].
En ce qui concerne l’appréciation des éléments dominants, l’élément verbal du signe contesté est, en raison de sa taille, l’élément accrocheur et dominant du signe.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par leur séquence de trois lettres, «Kuo», qui est le seul élément de la marque antérieure et l’élément dominant du signe contesté. Les signes diffèrent par les aspects figuratifs du signe contesté.
Par conséquent, et compte tenu du caractère distinctif et de la pertinence de leurs éléments, les signes sont similaires à un degré élevé sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide pleinement pour le public à l’examen, à savoir au niveau de la séquence de trois lettres «Kuo».
Les signes sont dès lors identiques sur le plan phonétique;
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques.
Pour la partie du public à l’examen qui percevra l’élément figuratif du signe contesté comme purement décoratif, les signes n’ont pas de signification spécifique. Par conséquent, il n’est pas possible de procéder à une comparaison conceptuelle et l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
Pour la partie du public faisant l’objet de l’appréciation qui percevra l’élément figuratif du signe contesté comme une silhouette de voiture, seul ce signe véhiculera une signification spécifique, tandis que la marque antérieure n’aura pas de signification spécifique. L’un des signes n’étant associé à aucune signification, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel; Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une faible signification.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend, entre autres, de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22). Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les services contestés sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents des services de l’opposante. Ils s’adressent au grand

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public ainsi qu’aux consommateurs professionnels, dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.
Les signes sont fortement similaires sur le plan visuel et identiques sur le plan phonétique. Bien qu’une comparaison conceptuelle ne soit pas possible du point de vue d’une partie du public faisant l’objet de l’appréciation, les signes ne sont pas similaires sur le plan conceptuel pour la partie restante. Les signes coïncident pleinement par leurs éléments verbaux, qui présentent un degré normal de caractère distinctif. Dans le signe contesté, cet élément est l’élément le plus distinctif. En outre, étant un élément verbal, comme souligné à la section c) de la présente décision, il s’agit de l’élément le plus impactant, étant donné que les consommateurs sont susceptibles de faire référence au signe par cet élément. La seule différence entre les signes réside dans les aspects figuratifs du signe contesté, qui ne sont pas dominants et qui sont distinctifs à un degré tout au plus limité.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’espèce, l’identité phonétique et le degré élevé de similitude visuelle des signes compensent le faible degré de similitude entre certains services.
En outre, il est courant, sur le marché pertinent, que les prestataires de services apportent des variations de leurs marques, par exemple en modifiant la police de caractères ou les couleurs, en y ajoutant des éléments verbaux ou figuratifs, afin de désigner de nouvelles lignes de produits ou de conférer à leur marque une image nouvelle, à la mode. Par conséquent, lorsqu’il est confronté au signe contesté, même s’il observe les différences au niveau des éléments figuratifs en raison de son niveau d’attention plus élevé, le public pertinent peut le percevoir comme une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente mais reproduisant l’élément principal «Kuo».
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public soumis à l’appréciation, qui lira le signe contesté comme «Kuo». Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
La demanderesse, dans ses observations du 05/05/2023, a fait référence à la jurisprudence relative aux signes courts et a fait valoir que, dans les signes plus courts, les différences sont plus évidentes. Toutefois, pour le public faisant l’objet de l’appréciation, les éléments verbaux des signes sont identiques. Par conséquent, les principes établis par cette jurisprudence ne s’appliquent pas au cas d’espèce.
Par conséquent, l’opposition est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 921 046 de l’opposante.
Il résulte de ce qui précède que la marque contestée doit être rejetée pour les services jugés identiques et similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les services contestés qui restent sont dissemblables. L’identité ou la similitude des services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.

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L’opposante a également fondé son opposition sur l’enregistrement de la marque de
l’Union européenne no 17 921 050 (marque figurative), enregistrée pour des services compris dans la classe 35.
Cet autre droit antérieur invoqué par l’opposante est moins similaire à la marque contestée, étant donné qu’il comprend des aspects figuratifs supplémentaires qui ne sont pas présents dans la marque contestée. En outre, il couvre la même gamme de services que le droit antérieur analysé ci-dessus. Par conséquent, le résultat ne saurait être différent en ce qui concerne les services pour lesquels l’opposition a déjà été rejetée; il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne ces services.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Félix Ortuño LÓPEZ Maximilian KIEMLE Alina Lara SOLAR
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.

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Annexe 1
Les services contestés pour lesquels la protection est demandée par la demande de marque de l’Union européenne no 18 622 630 (marque figurative) sont les suivants (caractères gras ajoutés uniquement pour la lisibilité):
Classe 35: Rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: pièces et accessoires, pièces et parties constitutives de v éhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries, pièces de carrosserie de véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: pièces de modification du corps de voiture vendues en kit, permettant aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: visières en tant que parties de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie pour véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur des sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: phares de véhicules, protections contre les phares de véhicules, essuie-tête de voiture, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: rétroviseurs intérieurs, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules), permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, via des sites web et des programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et via des programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, capteurs, interrupteurs avec capteurs électriques, interrupteurs avec capteurs électroniques, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de

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magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, attelages de remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie et quincaillerie métalliques permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures, permettant aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: brise-vent
[écrans], coupe-vent d’automobiles dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit, permettant aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: porte-skis pour véhicules automobiles, supports de cycles pour véhicules, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur des sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: porte- bagages équipés du capot, des porte-charges externes pour véhicules, housses de sièges de véhicules automobiles, housses de changement de vitesses, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: kits de sécurité automobile, essuie-glace, essuie-glaces permettant aux

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clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur des sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: essuie-glace pour phares, essuie-glaces (pour véhicules à moteur), bras pare-brise, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: balais pare-brise, essuie-glaces, essuie-glaces, essuie-glaces (pièces de véhicules), permettant aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: housses de véhicules non ajustées [préformées], bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, permettant aux clients de comparer et d’acheter commodément des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, par l’intermédiaire de sites web et par le biais de programmes de téléachat; rassemblement, pour le compte de tiers, des produits suivants: annexes aérodynamiques, destinées à être utilisées pour les produits suivants: carrosseries de véhicules, véhicules automobiles, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines, permettant aux clients de comparer et d’acheter facilement des produits, par l’intermédiaire de magasins de gros ou de détail, par le biais de catalogues de vente par correspondance, par voie électronique, sur les sites web et au moyen de programmes de téléachat; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: visières solaires en tant que parties de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie pour véhicules, phares de véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: protections contre les phares, essuie-glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: rétroviseurs latéraux pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs bombés pour véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour

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véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: coupe-vent [écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte- bagages pour voitures; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte- vélos pour véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: porte-bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: essuie-glace, essuie-glaces; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: essuie-glace pour phares d’automobiles, essuie-glaces (pour véhicules à moteur), bras pare-brise, ciseaux pour pare-brise; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules
[préformées]; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; services de vente en gros et au détail concernant les produits suivants: véhicules à moteur, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines; services de vente en gros et au détail en ligne et services de vente en gros concernant les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: visières solaires en tant que parties de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie pour véhicules, phares de véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: protections contre les phares, essuie-glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: composants de systèmes de

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refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: coupe- vent [écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte-vélos pour véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: porte-bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: essuie-glace, essuie-glaces; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: essuie-glace pour phares d’automobiles, essuie-glaces (pour véhicules à moteur), bras pare- brise, ciseaux pour pare-brise; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules [préformées]; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; services de vente en gros en ligne et services de vente au détail en ligne et services de vente en gros, en rapport avec les produits suivants: véhicules à moteur, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; informations et conseils commerciaux aux consommateurs

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(conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: visières solaires en tant que parties de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie pour véhicules, phares de véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: protections contre les phares, essuie- glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: produits électriques, électroniques; informations et conseils commerciaux aux consommateurs
(conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: coupe-vent [écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateu rs ) concernant les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte- vélos pour véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: porte-bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: essuie-glace, essuie- glaces; informations et conseils commerciaux aux consommateurs
(conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: essuie- glace pour phares d’automobiles, essuie-glaces (pour véhicules à moteur),

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bras pare-brise, ciseaux pour pare-brise; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules [préformées]; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; informations et conseils commerciaux aux consommateurs (conseils aux consommateurs) concernant les produits suivants: véhicules à moteur, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: pare-soleil en tant que pièces de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie de véhicules, phares de véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: protections contre les phares, essuie-glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: produits électriques, électroniques; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets
[hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: coupe-vent
[écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de

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remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte-vélos pour véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: porte-bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: essuie-glace, essuie-glaces; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: essuie-glace pour phares d’automobiles, essuie-glaces (pour véhicules à moteur), bras pare-brise, ciseaux pour pare-brise; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules [préformées]; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; publicité des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, pour les produits suivants: véhicules à moteur, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: pare-soleil en tant que pièces de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie de véhicules, phares de véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: protections contre les phares, essuie-glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: produits électriques, électroniques; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou

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d’internet, en rapport avec les produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de sol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: coupe-vent [écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte-vélos pour véhicules; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: porte-bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: essuie-glace, essuie-glaces; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: essuie-glace pour phares d’automobiles, essuie-glaces (pour véhicules à moteur), bras pare-brise, ciseaux pour pare-brise; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules [préformées]; services d’informations commerciales fournis en ligne à partir d’un réseau informatique mondial ou d’internet, en rapport avec les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde- boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: pièces et accessoires d’autoroutes, pièces et parties constitutives de véhicules terrestres et pièces et parties constitutives de véhicules, carrosseries de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: pièces de carrosserie de véhicules, pièces de modification du corps de voiture vendues en kit; des informations sur les

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ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: pare-soleil en tant que pièces de carrosserie de véhicules, panneaux de carrosserie de véhicules, phares de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: protections contre les phares, essuie-glace pour phares de voitures, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: rétroviseurs pour montage intérieur, rétroviseurs pour montage extérieur, rétroviseurs (pièces de véhicules); des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: rétroviseurs latéraux et rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs pour véhicules, rétroviseurs sur point convexe pour automobiles; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: capteurs, capteurs, interrupteurs électriques, sensoriels, interrupteurs de capteurs; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: produits électriques, électroniques; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: composants de systèmes de refroidissement pour véhicules, composants de systèmes d’échappement pour véhicules, moteurs pour modèles réduits de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: tuyaux d’échappement, tuyaux d’échappement pour véhicules terrestres, remorques pour véhicules, barres de remorquage de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: barres de remorquage pour remorques, crochets [hitches de remorquage] pour véhicules, remorques pour véhicules, serrurerie; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: petites quincaillerie métalliques, tapis de s ol pour automobiles, tapis de voiture et revêtements de sol pour voitures; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: coupe-vent
[écrans], coupe-vent pour voitures dédiés, plateaux de sièges conçus pour être utilisés dans des véhicules, porte-bagages pour voitures; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: barres de toit pour véhicules, supports de remorques, porte-vélos [pièces], galeries de toit; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: porte-skis pour véhicules à moteur, porte-vélos pour véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: porte- bagages équipés du capot, porte-charges pour véhicules, housses de sièges pour véhicules, housses pour véhicules à moteur, revêtements de vitesses; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: housses de sièges de véhicules, housses amovibles pour sièges de véhicules, insonorisants pour voitures, kits de sécurité pour voitures; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: essuie-

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glace, essuie-glaces; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: essuie-glace pour phares d’automobiles, essuie- glaces (pour véhicules à moteur), bras pare-brise, ciseaux pour pare-brise; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: balais d’essuie-vent, essuie-glaces (pièces de véhicules), housses de véhicules non ajustées, housses de véhicules [préformées]; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: bâches conçues pour véhicules, garde-boue, jantes, accessoires aérodynamiques pour carrosseries de véhicules; des informations sur les ventes de produits, présentées sous la forme d’un guide de commande en ligne, concernant les produits suivants: véhicules à moteur, véhicules à moteur, véhicules terrestres et véhicules, machines.