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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 14 déc. 2023, n° 003170822 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003170822 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Rejet de l’opposition |
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Texte intégral
DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 170 822
Fiskars Brands, Inc., 7800 Discovery Drive, 53562 Middleton, Wisconsin, États-Unis (opposante), représentée par Roschier Brands, Attorneys Ltd., Kasarmikatu 21 A, 00130 Helsinki, Finlande (mandataire agréé)
un g a i ns t
Wenzhou Boju International Trade Co. Ltd, Room 1, 4 Floor, Building 3, No.9, Xazhang Road, Xiazhang village Industry Zone, Li ao street, Ouhai, 325060 Wenzhou, Chine (partie requérante), représentée par Markus Kexel, Fellnerstrasse 7-9, 60322 Frankfurt am Main (Allemagne).
Le 14/12/2023, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 170 822 est rejetée dans son intégralité.
2. L’opposante supporte les frais, fixés à 300 EUR.
MOTIFS
Le 10/05/2022, l’opposante a formé une opposition à l’encontre de tous les produits de la demande de marque de l’Union européenne no 18 640 763 «GER-SABER» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement international désignant l’Union européenne no 882 224, «GERBER» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
PREUVE DE L’USAGE
La demanderesse a demandé la preuve de l’usage de la marque antérieure. Toutefois, à ce stade, la division d’opposition estime qu’il n’y a pas lieu de procéder à une appréciation des preuves de l’usage produites (15/02/2005, T-296/02, Lindenhof, EU:T:2005:49, § 41, 72). L’examen de l’opposition sera effectué comme si l’usage sérieux de la marque antérieure avait été prouvé pour l’ensemble des produits invoqués, ce qui constitue le meilleur contexte dans lequel l’argumentation de l’opposante peut être prise en considération.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs
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interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement international de la marque internationale désignant l’Union européenne no 882 224 de l’opposante;
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 8: Outils à main, à savoir pique, axes, scies à main et trappes; Couverts de cuisine et de table, à savoir couteaux à découper, couteaux à vapeur, couteaux de poche, couteaux de table, fourchettes à découper, couteaux de cuisinier, couteaux à découper, couteaux à pain, éplucheuses, couteaux coupe-vent, couteaux coupe-coupe, couteaux à découper, couteaux de découpe, couteaux de légumes, couteaux de table, couteaux de nettoyage, fusils à aiguiser, niches en céramique, blocs de stockage de couteaux vendus avec des couteaux, couteaux et fourchettes de carbone; chasse, survie et ciseaux de sport; fourreaux et affûteurs actionnés manuellement pour couteaux et ciseaux; outils à main multifonctions comprenant l’ensemble ou une combinaison des pinces de nez suivantes, tournevis, ouvre- bouteilles, anneaux de lanière et lames de points de fermeture.
Classe 11: Lampes de poche, lanternes électriques, lampes de poche pour clés et phares personnels.
Classe 18: Sacs d’hydratation, à savoir systèmes d’hydratation à dos composés d’un dossier et d’un réservoir pour contenir du fluide.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 8: Couteaux de pêche; couteaux à boucher; couteaux miniatures; couperets; couteaux de chasse; écaillères [couteaux]; couteaux pour dépouiller des animaux; couteaux de boucher non électriques; couteaux d’abattage; couteaux de sport; scies de boucher
[outils actionnés manuellement]; pinces de pêche; pinces à capuchon [outils à main]; couteaux de hobby [scalpels]; couteaux utilitaires; couteaux à gazon; canifs; lames de rabotage; couteau de placage pour feuilles de placage; couteaux de jack; fourreaux en cuir pour couteaux; lames [outils]; fers de guillaumes; aiguiseurs pour couteaux; aiguiseurs pour couteaux [outils actionnés manuellement]; couteaux à greffe; cuirs à rasoir; cuirs à rasoir
[cuirs à aiguiser]; Coupe-racines [couteaux]; fourreaux pour couteaux; instruments pour le repassage des lames; couteaux de taille; couteaux de mastic; planes; couteaux pour moquettes et tapis; découpoirs de boîtes; meules pour l’aiguisage des couteaux et lames; mèches pour perceuses à main; perçoirs; forets [outils]; Allonges de vilebrequins pour tarauds; Bastringues; tarauds [outils]; Tarières à glace actionnées manuellement pour la pêche sous la glace; tiges creuses [parties d’outils]; affûteuses de forets à main; perceuses à main à main entraînées manuellement; foreuses rotatives [outils actionnés manuellement]; perceuses à percussion [outils actionnés manuellement]; Tarières pour charpentes; perceuses de maçonnerie pour outils actionnés manuellement; Tarières [outils]; mèches hélicoïdales pour outils actionnés manuellement; mandrins pour forets [pièces d’outils actionnés manuellement]; porte-forets [outils]; mèches pour outils à main; mèches [outils]; barres d’alésage [outils]; maroquinerie; mèches diamantées pour outils à main; outils de forage [outils actionnés manuellement]; perceuses à percussion manuelles; outils de forage actionnés manuellement; alésoirs de tubes [outils actionnés manuellement]; supports
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portatifs de perceuses à main; pinces à dénuder [outils à main]; pinces coupantes [outils à main]; Herminettes [outils]; limes [outils]; grattoirs à peinture [outils à main]; boîtes à onglets; fraises [outils]; fraises à étouper [outils à main]; outils à découper pour tatamis; filières
[outils]; Coupe-compresseurs [outils à main]; plan fillister [outils à main]; mauls [outils]; diamants de vitriers [parties d’outils à main]; scies pour couper des branches; scies à archet; lames pour scies à métaux manuelles; scies à métaux; montures pour scies à métaux manuelles; scies à archet [outils actionnés manuellement]; scies à boîtes [outils actionnés manuellement]; châssis de scies à main; scies à rivet actionnés manuellement; scies sauteuses; scies à métaux manuelles; scies [outils]; Porte-scies; scies passe-partout; lam es pour scies à main; montures de scie à main; scies à guichet [outillage manuel]; scies à métaux; blocs à poncer; ponceuses à main; instruments à main pour abraser; outils actionnés manuellement pour l’affûtage de carres de skis; instruments pour l’affûtage; instruments actionnés manuellement pour l’affûtage de skis; meules à aiguiser à main; disques abrasifs [pièces d’outils actionnés manuellement]; disques abrasifs pour outils à main; pierres abrasives [outils actionnés manuellement]; fusils à aiguiser; disques abrasifs en émeri; pierres à aiguiser; Coupe-boulons [outils actionnés manuellement]; outils diamantés de coupe pour outils à main; coupe-fils; Coupe-carreaux [outils actionnés manuellement]; Enfile-aiguille [outils actionnés manuellement]; coupe-verre; Coupe-plomb actionnés manuellement; pinces à dénuder et à couper les câbles [outils actionnés manuellement]; Coupe-câbles actionnés manuellement; Coupe-tubes actionnés manuellement; outils de coupe actionnés manuellement; Coupe-verre à main; outils de coupe pour carreaux actionnés manuellement; biseautés [outils actionnés manuellement]; estampes [outils]; Estampeurs [outils]; matrices de coupe [outils actionnés manuellement]; matrices de coupe à utiliser avec des outils actionnés manuellement; pinces à dénuder
[outils actionnés manuellement]; pinces [outillage manuel]; pinces coupantes [pinces universelles]; pinces [outils]; grattoirs [outils]; gouges [outils]; perforateurs [outils]; Bédanes; ciseaux [outils]; outils de pavage [outils à main]; Matoirs; grattoirs; outils à gratter; fraises rotatives [outils actionnés manuellement]; marteaux aiguiseurs; poinçons de sténographie; pinces à ongles; ciseaux [outils actionnés manuellement]; ciseaux de couture; pinces; coupe-fils [outils]; ciseaux de tailleur; ciseaux; ciseaux de pêche; ciseaux à découper les métaux [cisailles d’étain]; appareils de coupe de pochoirs [outils actionnés manuellement]; ciseaux non électriques pour papier peint; aiguiseurs de ciseaux actionnés manuellement; ciseaux d’étain; pinces coupantes à main; Coupe-racines [outils actionnés manuellement]; outils et instruments pour l’affûtage à main; mandrins autocentrants [pièces d’outils actionnés manuellement]; mandrins pour outils à main; ponceuses à onglets [outils à main]; marteaux postiches; marteaux de Piton; maillochets; marteaux [outils]; marteaux à griffes; marteaux; casse-pierres; marteaux pour maçons; casse-pierres [outils actionnés manuellement]; casse-pierres; maillets [instruments à main]; spatules [outils]; mèches
[parties d’outils]; mèches d’outils rotatifs [outils actionnés manuellement]; coupleurs [outils]; carrés de maçonnerie [outils à main]; pinces [outils]; outils de finition pour cloisons sèches
[outils à main]; écarteurs pour brides [outils à main]; écarteurs pour séparer les joints de brides [outils à main]; écarteurs pour séparer les brides [outils à main]; pinces [outils]; stylos
à graver [outils à main]; graveurs [outils]; grattoirs à vitre [outils à main]; pinces; pinces de charpentier [arrache-clous]; pinces à boucher; pinces à numéroter; emporte-pièce [outils]; pinces à sertir; pinces universelles; outils à sertir actionnés manuellement; pinces à sertir les bornes [outils actionnés manuellement]; poinçons du store [outils]; grattoirs actionnés manuellement pour retirer la glace des vitres de véhicules; foulards [outils]; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement des surfaces; Serpettes; couteaux de jardiniers; couteaux à découper non électriques; Écussonnoirs; outils à greffer
[outils à main]; Élagueurs [outils à main]; Serpes [outils]; fourches agricoles [outils]; Fossoirs
[outils]; Élagueurs [outils]; scies à élaguer [outils actionnés manuellement]; Élagueurs;
Coupe-haies [outillage manuel]; coupe-mauvaises herbes actionnés manuellement; bordures à gazon manuelles; pinces pour marquer les oreilles du bétail; coupe-bordures
[outils actionnés manuellement]; sécateurs; Échenilloirs; ciseaux de jardinage; cisailles de jardinage; cisailles ikebanes; taille-haies [outillage manuel]; Fauchettes; Coupe-branches
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[outils actionnés manuellement]; soufflets pour cheminées [instruments à main]; pinces de cheminée; sacs à outils [remplis]; pochettes à outils à fixer sur des ceintures porte-outils; couteaux à rogner; manches de couteaux; bretelles de BIT; cliquets [outils]; tranches [outils]; piolets à glace; Pieds-de-biche [outils]; tarauds [outils]; poignées pour outils à main; outils à poinçonner, actionnés manuellement, autres que pour le bureau; outils à main actionnés manuellement; arbres de broche [pièces d’outils actionnés manuellement]; filières; Coupe- feuilles; Coupe-fil; punchs à paire de guitare en tant qu’outils à main; tondeuses électriques et non électriques à usage personnel; brucelles; pinces à coller les feuilles à main; Racloirs pour skis; couteaux de poche multifonctions; couteaux; couteaux en métaux précieux; couteaux de bricolage; marteaux glacés; ciseaux; cisailles; ciseaux de poche; Porte-ciseaux; lames de cisailles; ciseaux à usage ménager; cisailles [outillage manuel]; ciseaux à papier; ciseaux à cuticules; cisailles multiusages; Mouchettes [ciseaux]; ciseaux à grips japonais
[clippers japonaises]; ciseaux pour enfants; cisailles à main entraînées manuellement; tondeuses à main; instruments pour l’abattage et le découpage des animaux; outils manuels pour la construction, la réparation et l’entretien; couteaux à tartiner [coutellerie]; coupe- bagues [couteaux]; couteaux biodégradables; couteaux à beurre; couteaux jetables; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers]; couteaux à filet; hache-viande [couperets]; couteaux à usage ménager; hachoirs à main; couteaux à découper à main à usage ménager; hache-légumes à main; couteaux à pain manuels; couteaux à pamplemousse; coupe-légumes; couteaux de chef; couteaux de cuisine fine; couteaux de cuisine à découper au poisson; éplucheurs de pommes de terre [couteaux]; couteaux en céramique; couteaux à fromage; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine japonais pour hacher; couteaux à fruits; couteaux de cuisine non électriques; couverts en métaux précieux pour découper; couteaux
à découper les fruits; couteaux multioutils; coutellerie; couteaux épluchants; couteaux de table en argent fin; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers]; couteaux à steak; couteaux de table; couteaux à découper; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; hache-légumes; hachoirs [couteaux]; couteaux de table en acier inoxydable; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; Tranchets; fourchettes; coupe-œufs; trancheuses à pain à main; trancheuses manuelles; machines à couper les aliments à main; machines à couper les pâtes alimentaires à main; Coupe-frites; trancheuses à main; Coupe-fruits actionnés manuellement; Coupe-capsules à main pour bouteilles de vin; Découpe-légumes en spirale à fonctionnement manuel; grattoirs actionnés manuellement pour dépouiller du poisson; ciseaux à volaille; ciseaux pour pizzas; ciseaux de cuisine; éplucheurs de pommes de terre [instruments à main]; coutellerie en métaux précieux; couverts pour bébés; couverts pour enfants; couteaux de travail; lames [armes]; sacs à couteaux; lames pour couteaux; rasoirs japonais; rasoirs [rasoirs]; tondeuses à main électriques pour animaux; tondeuses pour chiens; cisailles à laine; tondeuses à barbe; tondeuses à cheveux électriques et à piles; tondeuses à cheveux électriques [instruments à main]; tondeuses à cheveux électriques; tondeuses à cheveux électriques à usage personnel [instruments à main]; tondeuses à cheveux électriques et non électriques; tondeuses pour bébés; tondeuses à cheveux manuelles; tondeuses à barbe électriques; tondeuses électriques pour le nez; tondeuses électriques pour les oreilles; tondeuses pour le nez; tondeuses à barbe non électriques; ciseaux pour cheveux; appareils d’épilation électriques et non électriques; appareils pour l’épilation; appareils d’épilation laser autres qu’à usage médical; meuleuses à ongles à piles pour animaux; broyeurs à ongles électriques pour animaux; Coupe-calls; pinces à ongles [outils à main]; pinces à envies; pinces à ongles; ciseaux pour le traitement de la peau des ongles; coupe-ongles électriques ou non électriques; ciseaux à ongles; nécessaires de manucure électriques; étuis pour instruments de manucure; nécessaires de manucure; polissoirs à ongles pour manucures; nécessaires de pédicure électriques; nécessaires de pédicure; instruments de pédicure; fers à friser électriques; tondeuses à sourcils non électriques; fers à onduler électriques pour les cheveux; couteaux à décaper; Rogne-pied; tondeuses pour cheveux; pinces électriques pour recourber les cils; pinces pour recourber les cils; instruments de coupe et d’épilation; marteaux d’urgence; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la construction, la réparation et l’entretien; coutellerie, couteaux de
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cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; armes coulissées et mousses; instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux.
Classe 13: Sac à main combiné et pochette pour munitions; ceintures pour fusils; sprays pour poivre; pistolets à impulsions; armes à conduction électrique (CEW); pistolets à air comprimé [pistolets à air comprimé]; pistolets à air comprimé [armes]; pistolets à air comprimé; ballets pour pistolets à air comprimé; arbalètes [armes]; étuis, holsters, magazines et cartouches pour armes et munitions; armes et munitions.
Classe 18: Sacoches à outils vides; pochettes à outils, vendues vides; sacoches à outils vides; sacoches à outils vides pour motocyclettes; sacoches à outils vendues vides; sacs à main de soirée; pochettes [bourses]; sacs à main pour femmes; sacs pochettes; petites pochettes; sacs à main; sacs à main en cuir; sacs à main en imitation cuir; sacs à main, porte-monnaie et portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; carcasses de sacs à main; sacoches; sacs à main de mode; bandoulières pour sacs à main; sacs porte-bébés; petits sacs à dos; sacs de paquetage; sacs à dos; sacs d’alpinistes; sacs à dos à roulettes; sacs à dos scolaires; fourre-tout; sacs à dos de randonnée; poignées [sacs]; bagages; porte- adresses pour bagages; étiquettes pour bagages en caoutchouc; étiquettes en plastique pour bagages; étiquettes métalliques pour bagages; bagages de voyage; bagages à roulettes; sangles à bagages; housses pour bagages; bagages de voyage; modules de compactage conçus pour les bagages; sangles à bagages verrouillables; portefeuilles; portefeuilles de cheville; portefeuilles comprenant des porte-cartes; portefeuilles de poignet; portefeuilles à fixer aux ceintures; mallettes pliantes; porte-cartes [portefeuilles]; porte-cartes de crédit [portefeuilles]; porte-cartes [maroquinerie]; supports de billets d’entrée; porte-cartes de visite sous forme de portefeuilles; porte-documents en cuir; porte-documents; porte- documents; porte-documents [maroquinerie]; porte-documents et attaché-cases; sacs de travail; attaché-cases en imitation cuir; porte-bébés; sacs de plage; sacs banane et bananes; sacs banane; sacs à godets; sacs kangourou [porte-bébés]; sacs à usage capillaire; sacs fourre-tout pour articles d’épicerie; sacs à provisions en peau; sacs à provisions à roulettes; sacs en tissu éponge; sacs à tricoter; sacs de vol; sacs à roulettes; sacs souples pour vêtements; sacs à roulettes; portmanteaus; sacs -jumelles; sacs tricotés autres qu’en métaux précieux; gibecières [accessoires de chasse]; hippoacs; pochettes japonaises multifonctions (shingen-bukuro); sacs à provisions en toile; sacs à livres; sacs de campeurs; sacs à poignées; bandelettes en cuir; étiquettes adhésives en cuir pour sacs; trousses de toilette vendues vides; bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport.
Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits susmentionnés. L’examen de l’opposition sera mené comme si tous les produits contestés étaient identiques à ceux de la marque antérieure, ce qui est l’angle d’approche le plus favorable à l’examen du cas de l’opposante;
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés identiques s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé en fonction de la nature spécialisée des produits, de la fréquence d’achat et du prix de ces produits;
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c) Les signes
GERBER GER-SABER
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
La marque antérieure «GERBER» sera associée, à tout le moins, par le public germanophone à un nom de famille courant. En outre, l’élément verbal «SABER» du signe contesté est l’équivalent espagnol du verbe «to know» et du substantif «knowledge», il correspond également à l’orthographe américaine de «Sabre», à savoir une épée bombée montonnée, avec une lame courbe (informations extraites dudictionnaire Collins le 07/12/2023 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/sabre). Les différences conceptuelles entre les marques neutralisent souvent des similitudes sur d’autres aspects si au moins un des deux signes en cause, ou une partie de ceux-ci, a une signification claire et déterminée (22/06/2004, 185/02, Picaro, EU:T:2004:189, § 56; 12/01/2006, 361/04 P, Picaro, EU:C:2006:25, § 20). Cela est dû au principe de «neutralisation», dont l’impact est pris en considération lors de l’appréciation globale de la similitude entre les signes (05/10/2017,-437/16 P, CHEMPIOIL/CHAMPION et al., EU:C:2017:737, § 44; 04/03/2020, 328/18-P, BLACK LABEL BY EQUIVALENZA (fig.)/LABELL (fig.) et al., EU:C:2020:156, § 75). Par conséquent, aux fins de la présente comparaison, la division d’opposition appréciera d’abord les signes du point de vue du public pour lequel aucun des éléments verbaux des signes ne véhicule de signification, étant donné qu’il s’agit du scénario le plus avantageux pour l’opposante.
La marque verbale antérieure «GERBER» et les éléments verbaux du signe contesté figuratif, «GER» et «SABER», présentent donc un caractère distinctif moyen pour le public analysé. Le trait d’union placé entre «GER» et «SABER» dans le signe contesté est un signe de ponctuation de base et est, dès lors, dépourvu de caractère distinctif. Toutefois, elle incite les consommateurs à décomposer les éléments verbaux du signe contesté en «GER» et «SABER».
Sur le plan visuel, les signes ont en commun les lettres «GER» et «BER», mais diffèrent par le trait d’union entre les éléments verbaux «GER» et «SABER» du signe contesté, qui amènent les consommateurs à percevoir deux mots/éléments; ils diffèrent également par les lettres «SA» placées entre les lettres que les signes ont en commun dans le signe contesté. Par conséquent, les signes diffèrent par leur structure, un élément verbal de la marque antérieure et deux éléments verbaux (avec un trait d’union entre eux) dans la marque contestée.
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La division d’opposition reconnaît l’argument de l’opposante selon lequel, selon la jurisprudence, le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale des marques. Bien que cette affirmation soit exacte, il est également de jurisprudence constante que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l’examen de la similitude des signes doit prendre en compte l’impression d’ensemble produite par ceux-ci, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement un signe comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (27/06/2012, T-344/09, Cosmobelleza, EU:T:2012:324, § 52). En l’espèce, l’impression visuelle d’ensemble produite par le signe contesté est également clairement influencée par la présence des lettres «SA», entre «GER» et «BER» et précédées d’un trait d’union, qui ne sera certainement pas ignoré.
En outre,le Tribunal a jugé que, dans la mesure où l’alphabet est composé d’un nombre limité de lettres et n’étant pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que de nombreux mots aient le même nombre de lettres et même des lettres en commun. Toutefois, ils ne sauraient être considérés comme visuellement similaires pour cette seule raison. (25/03/2009, T-402/07, ARCOL/CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82; 04/03/2010, 193/09-P, ARCOL/CAPOL, EU:C:2010:121).
Par conséquent, les signes sont également similaires à un faible degré sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «GER», présentes à l’identique dans les deux signes. Bien que les signes contiennent également les lettres «BER» et leur son, compte tenu du fait qu’il s’agit de la deuxième partie du seul élément verbal constituant la marque antérieure, alors qu’ils sont prononcés après deux lettres différentes «SA» et un mot différent dans le signe contesté, la perception de cette coïncidence phonétique est considérablement atténuée. Par conséquent, la longueur et la structure différentes des éléments verbaux des signes influencent l’effet des différences sonores entre eux.
Par conséquent, les marques sont également similaires à un faible degré sur le plan phonétique.
Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public analysé. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public analysé. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
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Un risque de confusion (y compris un risque d’association) existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement.
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, et du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, 251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits ont été considérés comme identiques. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal. Le public pertinent est constitué du grand public et du public de professionnels dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé.
Les signes ne sont similaires qu’à un faible degré sur les plans visuel et phonétique, tandis que l’aspect conceptuel reste neutre pour la partie du public analysé. Bien que les deux signes contiennent les lettres «BER» et «GER», ils diffèrent par leur structure et, par conséquent, par leur prononciation, principalement parce que la marque antérieure comporte un trait d’union qui divise sa partie verbale en deux éléments et les lettres supplémentaires «SA», qui séparent également ces deux ensembles de lettres, produisent des impressions d’ensemble sensiblement différentes.
L’opposante fait allusion au principe du souvenir imparfait, selon lequel il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (-06/22/1999, 342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Toutefois, la division d’opposition considère que le souvenir imparfait des signes en cause contribue à conclure que les signes sont encore moins similaires en raison de la structure différente de leurs mots et des différences ultérieures au niveau de leur prononciation. En effet, indépendamment des coïncidences expliquées ci-dessus, le fait est que le public normalement informé et raisonnablement attentif et avisé percevra immédiatement le signe contesté comme étant composé de deux éléments, ce qui fera des différences visuelles et phonétiques perceptibles, comme expliqué ci-dessus.
Par conséquent, la division d’opposition considère que les différences sont suffisantes pour exclure avec certitude un risque de confusion, y compris un risque d’association. Il peut raisonnablement être conclu que, même en ce qui concerne les produits supposés identiques, les consommateurs (même ceux faisant preuve d’un niveau d’attention moyen) seront aisément en mesure de distinguer les marques en conflit et les percevront comme provenant d’entreprises différentes. Par conséquent, il n’existe aucun risque de confusion dans l’esprit du public pour lequel aucun des éléments verbaux des signes n’a de signification et l’opposition doit être rejetée.
Cetteabsence de risque de confusion s’applique d’autant plus à la partie du public pour laquelle un ou plusieurs des éléments verbaux des signes ont une signification, étant donné que cela signifierait que les signes seraient également différents sur le plan conceptuel et, comme indiqué à la section c), cesdifférences interceptiques entre les marques neutraliseraient davantage leurs similitudes.
L’opposante a également fondé son opposition sur les marques antérieures suivantes, qui sont également soumises à l’usage:
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Enregistrement international no 1 124 492 (marque figurative) désignant l’Union européenne pour des produits compris dans les classes 8 et 11.
Enregistrement allemand no 2 089 304 (marque figurative) compris dans la classe 8.
Ces autres droits antérieurs invoqués par l’opposante sont moins similaires à la marque contestée parce qu’ils contiennent des éléments supplémentaires différents qui ne sont pas présents dans la marque contestée et couvrent une gamme de produits similaire ou plus restreinte. En particulier, l’enregistrement de la marque internationale désignant l’UE no 1 124 492 contient un élément figuratif placé avant l’élément verbal «GEBER»
et l’enregistrement de la marque allemande no 2 089 304 contient également un élément figuratif et l’expression «LEGENDARY BLADES». Dans le cas de la marque nationale antérieure, étant donné que «GERBER» est un nom de famille courant en Allemagne (c’est-à-dire le territoire pertinent par rapport à cette autre marque antérieure) et que l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif, cette différence conceptuelle affectant l’élément verbal de la marque allemande permet de conclure que les signes sont globalement différents sur le plan conceptuel et que, par conséquent, les différences entre cette autre marque antérieure et le signe contesté sont encore plus importantes que celles concernant la marque verbale antérieure analysée ci-dessus. Parconséquent, l’issue ne saurait être différente; il n’existe aucun risque de confusion en ce qui concerne les produits contestés.
Étant donné que l’opposition n’est pas fondée au titre de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner les preuves de l’usage des marques antérieures produites par l’opposante.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
L’opposante étant la partie perdante, elle doit supporter les frais exposés par la demanderesse aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à la demanderesse sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
Fernando AZCONA Jorge IBOR QUÍLEZ Alina Lara SOLAR DELGADO
Décision sur l’opposition no B 3 170 822 Page sur 10 10
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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