DIVISION D’OPPOSITION
OPPOSITION N° B 3 220 135
Alvaro Moreno SLU, Calle Aguilucho Cenizo (Pol. Industrial Las Vegas), 41640 Osuna, Espagne (opposante), représentée par Newpatent, Puerto, 34, 21001 Huelva, Espagne (mandataire professionnel)
c o n t r e
Apollo Automobile Limited, c/o Mishcon de Reya LLP Africa House 70 Kingsway, WC2B 6AH Londres, Royaume-Uni (demanderesse), représentée par Fieldfisher (Belgium) LLP, L’arsenal, Boulevard Louis Schmidtlaan 29 Boîte 15, 1040 Bruxelles, Belgique (mandataire professionnel). Le 14/07/2025, la division d’opposition rend la
DÉCISION :
1. L’opposition n° B 3 220 135 est rejetée dans son intégralité.

2. L’opposante est condamnée aux dépens, fixés à 300 EUR.

MOTIFS
Le 11/07/2024, l’opposante a formé opposition à l’encontre de certains des produits et
services de la demande de marque de l’Union européenne n° 18 932 182 (marque figurative), à savoir à l’encontre de tous les produits et services des classes 9, 41,
42. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne n° 18 032 097 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE.

RISQUE DE CONFUSION — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 1, SOUS B), DU RMUE Conformément à l’article 8, paragraphe 1, sous b), du RMUE, un risque de confusion existe s’il y a un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, en supposant qu’ils portent les marques en question, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises économiquement liées. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation globale de plusieurs facteurs, qui sont interdépendants. Ces facteurs comprennent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public pertinent.

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a) Les produits et services
L’opposition est fondée sur les produits et services suivants :

Classe 9 : Plaquettes de nez pour lunettes de soleil ; Lunettes anti-éblouissement ; Pochettes pour lunettes ; Chaînes pour lunettes de soleil ; Chaînes pour pince-nez ; Chaînes pour lunettes et pour lunettes de soleil ; Lunettes de soleil à clipser ; Cordons pour lunettes de soleil ; Cordons pour lunettes ; Cordons pour lunettes de soleil ; Sangles pour lunettes ; Sangles pour lunettes de soleil ; Verres de lunettes ; Verres de lunettes ; Étuis à lunettes ; Étuis pour lunettes d’enfants ; Étuis pour lunettes de soleil ; Étuis pour lunettes et lunettes de soleil ; Housses pour lunettes ; Housses pour lunettes de soleil ; Lunettes
[optique] ; Alidades ; Lunettes anti-éblouissement ; Lunettes anti-poussière ; Lunettes anti-éblouissement ; Chaînes pour pince-nez ; Lunettes de vue ; Lunettes avec traitement antireflet ; Cordons pour lunettes ; Lunettes correctrices ; Verres de lunettes ; Lunettes loupes ; Lunettes de plongée ; Lunettes de plongée sous-marine ; Lunettes de sport ; Lunettes de ski ; Lunettes de lecture ; Lunettes de mode ; Lunettes de moto ; Lunettes de natation ; Lunettes de natation correctrices ; Lunettes-caméra ; Lunettes de visée [optique] ; Lunettes de réalité virtuelle ; Lunettes de protection ; Lunettes de sécurité pour la protection des yeux ; Lunettes de soleil ; Lunettes de soleil de mode ; Lunettes de soleil correctrices ; Lunettes de soudeur ; Lunettes de théâtre ; Lunettes de tir
[optique] ; Lunettes de vision nocturne ; Lunettes de sport ; Lunettes de ski ; Lunettes intelligentes ; Lunettes [optique] ; Lunettes [optique] ; Lunettes de cycliste ; Lunettes de ski ; Lunettes de glacier ; Lunettes de maquillage ; Lunettes d’enfants ; Lunettes polarisantes ; Lunettes de protection ; Lunettes 3D ; Lunettes 3D pour récepteurs de télévision ; Lunettes 3D ; Verres de remplacement pour lunettes ; Verres optiques pour lunettes de soleil ; Verres de lunettes ; Verres pour lunettes de soleil ; Ébauches de verres de lunettes ; Montures de lunettes ; Montures pour lunettes de soleil ; Montures de lunettes non montées ; Montures de lunettes en métal ou en une combinaison de métal et de matière plastique ; Montures de lunettes en métal et en matière synthétique ; Montures pour lunettes et lunettes de soleil ; Montures de lunettes en métal ; Montures de lunettes en une combinaison de métal et de matières plastiques ; Montures de lunettes en matière plastique ; Montures pour lunettes de soleil ; Écrans de lunettes ; Branches de lunettes ; Barres pour lunettes ; Branches de lunettes de soleil ; Pièces pour lunettes ; Plaquettes de nez pour lunettes ; Plaquettes de nez pour lunettes ; Protections latérales pour lunettes ; Téléphones intelligents sous forme de lunettes ; Supports pour lunettes ; Supports pour lunettes ; Verres de lunettes ; Étuis adaptés aux téléphones portables ; Étuis pour téléphones portables en cuir ou en imitations du cuir ; Étuis de transport pour téléphones cellulaires ; Housses pour téléphones portables en tissu ou en matières textiles ; Housses pour téléphones portables ; Supports adaptés aux téléphones portables ; Housses pour tablettes informatiques ; Étuis à rabat pour tablettes informatiques ; Logiciels pour tablettes informatiques ; Supports adaptés aux tablettes informatiques ; Supports de tablettes adaptés pour une utilisation en voiture ; Sacs adaptés aux ordinateurs portables ; Bulletins d’information électroniques téléchargeables ; Housses pour ordinateurs portables ; Sacs adaptés aux ordinateurs portables ; Étuis de transport pour lecteurs de musique portables ; Étuis en cuir pour téléphones portables ; Étuis adaptés aux ordinateurs portables ; Applications mobiles téléchargeables pour dispositifs informatiques portables ; Bijoux transmettant des données ; Appareils de télécommunications portables ; Radios avec horloges intégrées ; Bracelets de montre transmettant des données aux téléphones intelligents ; Dispositifs de communication portables sous forme de montres-bracelets ; Étuis de transport pour ordinateurs mobiles ; Logiciels mobiles ; Logiciels informatiques ; Logiciels d’exploitation embarqués ; Applications mobiles ; Applications logicielles informatiques, téléchargeables ; Logiciels d’application informatique ; Étuis à rabat pour téléphones intelligents ; Étiquettes avec puces RFID intégrées ; Appareils pour la transmission de données ; Kits mains libres pour téléphones cellulaires ; Casques mains libres pour téléphones cellulaires ; Combinaisons de données ; Bracelets intelligents. Classe 14 : Bijoux ; Bijoux de fantaisie [bijoux de fantaisie (Am.)] ; Porte-clés en tant que bijoux [breloques ou pendentifs] ; Bijoux sous forme de perles ; Bijoux émaillés ; Bijoux de parure personnelle ; Bijoux, horlogerie et instruments chronométriques ; Médaillons

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[bijouterie]; Épingles de bijouterie; Clips en argent [bijouterie]; Bracelets [bijouterie]; Bracelets en textile brodé [bijouterie]; Bijoux, horloges et montres; Bagues [bijouterie]; Boutons de manchette; Boutons de manchette revêtus de métaux précieux; Boutons de manchette en or d’imitation; Boutons de manchette en métaux précieux; Boutons de manchette en métaux précieux avec pierres précieuses; Boutons de manchette en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Boutons de manchette en or; Boutons de manchette en porcelaine; Boutons de manchette en métaux précieux avec pierres semi-précieuses; Boutons de manchette en plaqué argent; Épingles de cravate; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; Porte-clés en cuir; Porte-clés en métaux communs; Porte-clés à mécanisme d’enroulement; Porte-clés fantaisie en métaux précieux; Porte-clés en métaux précieux; Porte-clés en cuir; Insignes en métaux précieux; Insignes de revers en métaux précieux; Montres portant des insignes; Chaînes de bijouterie en corde pour chevillières; Bracelets de cheville; Écrins à bijoux; Étuis [aménagés] pour bijoux; Boutons de manchette; Amulettes [bijouterie]; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Épingles de cravate; Bracelets d’amitié; Bracelets de charité; Trophées en métaux précieux; Horloges et montres; Montres habillées; Horloges numériques; Horloges et montres en général; Bracelets de montres; Montres-bracelets avec appareil GPS; Montres de poche; Montres en métaux précieux; Horloges de bureau; Bracelets en métaux précieux; Pièces d’horlogerie; Pièces et accessoires pour la bijouterie; Ornements, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtus de ceux-ci; Porte-clés en métal; Porte-clés en imitation cuir; Boîtes à bijoux et boîtes à montres; Boîtes à bijoux en métal; Porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou pendentif décoratif]; Porte-clés et cordons pour clés; Médailles commémoratives; Porte-clés, non métalliques; Écrins à bijoux
[coffrets ou boîtes]; Bijouterie, y compris la bijouterie d’imitation et la bijouterie en plastique; Bijouterie fantaisie; Bijouterie fantaisie; Bijoux; Instruments horaires; Insignes métalliques à porter [métal précieux]; Boutons de manchette et pinces à cravate; Réveils électroniques; Diadèmes; Colliers [bijouterie]; Pendentifs; Boîtes de présentation pour articles d’horlogerie; Boîtes de présentation pour bijoux; Bijouterie fantaisie; Bracelets; Broches [bijouterie]; Chaînes
[bijouterie]; Articles d’horlogerie; Bijouterie fantaisie; Articles de bijouterie revêtus de métaux précieux; Bagues [bijouterie] en métaux non précieux; Bagues [bijouterie] en métaux précieux; Bagues [bijouterie]; Ornements de bijouterie d’imitation; Épingles de bijouterie; Épingles de chapeau ornementales; Épingles de revers [bijouterie]; Étuis [aménagés] pour bijoux; Boîtiers d’horloges et de montres; Bracelets de montres en plastique; Bracelets de montres; Verres de montres; Réveils électroniques; Statues et figurines, en métaux ou pierres précieuses ou semi-précieuses, ou leurs imitations, ou revêtues de ceux-ci.

Classe 18 : Parapluies et parasols; Armatures de sacs à main; Sacs décontractés; Sacs à roulettes; Sacs à main pour femmes; Petites pochettes; Sacs à main, bourses et portefeuilles; Sacs à bandoulière; Bandoulières pour sacs à main; Bagages, sacs, portefeuilles et autres articles de transport; Trousses de toilette; Sacs bandoulière; Nécessaires de voyage [articles de maroquinerie]; Valises; Valises à roulettes; Valises en cuir; Sacs de voyage en imitation cuir; Sacs et portefeuilles en cuir; Porte-cartes [articles de maroquinerie]; Étuis à clés; Pochettes [sacs à main]; Portefeuilles en cuir; Cannes-parapluies; Nécessaires de voyage
[articles de maroquinerie]; Fourrures semi-ouvrées; Imitation cuir; Peaux et autres cuirs ouvrés ou semi-ouvrés; Étuis à clés en cuir et peaux; Porte-monnaie; Housses pour costumes, chemises et robes; Nécessaires de voyage; Vanity cases, non garnis; Porte-monnaie, non en métaux précieux; Étuis en cuir; Valises; Étiquettes de bagages [articles de maroquinerie]; Étiquettes de bagages en plastique; Mallettes de voyage; Cuir, brut ou semi-ouvré; Bourses multi-usages; Sacs de soirée; Porte-cartes [articles de maroquinerie]; Vêtements pour animaux de compagnie; Sacs de transport pour animaux; Vêtements pour animaux de compagnie; Couvertures pour animaux; Laisses pour animaux; Sacs de sport polyvalents; Sacs de sport à roulettes à usage général; Sacs pour vêtements de sport; Sacs à dos de sport; Sacs à dos d’écolier; Sacs à dos de jour; Sacs à main pour hommes,

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Cartables, Petits sacs à dos, Parapluies pour enfants, Sacs à bandoulière pour enfants, Cartables, Sacoches, Étuis à clés, Sacs à clés, Étuis à clés en cuir et peaux, Sacs de sport (type polochon), Sacs à chaussures pour le voyage, Sacs pour parapluies, Sacs en tissu éponge, Sacs à chaussures pour le voyage ; Bandoulières ; Sacs banane ; Portefeuilles à attacher aux ceintures ; Sacs pour parapluies ; Parapluies télescopiques ; Valises ; Bagages de voyage ; Trousses de toilette pour transporter des articles de toilette ; Sacs de sport ; Sacs de plage ; Pochettes (sacs) ; Sacs de voyage ; Mâts de parapluie ; Sacs roulants ; Portefeuilles à porter à la cheville ; Portefeuilles à porter au poignet ; Housses de voyage pour vêtements ; Sacs à clés ; Pochettes ; Portefeuilles ; Sacs à dos ; Porte-bébés dorsaux ; Sacs à bandoulière (type écharpe) ; Sacs à dos de randonnée ; Sacs pour alpinistes ; Sacs pour alpinistes ; Sacs décontractés ; Sacs pour campeurs ; Sacs de sport ; Sacs de sport (type polochon) ; Sacs de cabine ; Sacs de voyage en matières plastiques ; Nécessaires de voyage [maroquinerie] ; Sacs souples pour vêtements ; Sacs à chaussures ; Sacs pour alpinistes ; Sacs de hanche ; Sacs à chaussures ; Sacs à main pour hommes ; Sacs de randonnée ; Sacs étanches ; Sacs à main souples ; Sacs pour alpinistes ; Serviettes [articles de cuir] ; Nécessaires de voyage [maroquinerie] ; Étiquettes de bagages [maroquinerie] ; Petits sacs à dos ; Parasols imperméables ; Sangles pour bagages ; Sacs de ceinture et sacs de hanche ; Sacs de sport ; Harnais ; Cannes en rotin ; Bâtons de randonnée ; Cannes de gué ; Cannes de marche ; Cannes pliantes ; Sièges de cannes ; Sièges de cannes ; Étuis spéciaux adaptés au transport de cannes pliantes ; Porte-bébés dorsaux ; Sangles pour bagages.

Classe 25 : Chemises pour costumes ; Vestes de costume ; Costumes ; Costumes pour hommes ; Costumes de loisirs ; Costumes ; Smokings ; Costumes pour hommes ; Costumes ; Costumes trois pièces [vêtements] ; Vestes [vêtements] ; Chemises habillées ; Cravates en soie ; Cravates ascot ; Nœuds papillon ; Mouchoirs de poche ; Foulards [vêtements] ; Jaquettes ; Gilets ; Pantalons habillés ; Chaussures habillées ; Ceintures [vêtements] ; Ceintures en cuir
[vêtements] ; Ceintures de smoking ; Ceintures de smoking ; Bottes pour bébés, Chaussettes pour nourrissons et tout-petits, Chaussures pour enfants, Chemises à entrejambe pressionné pour nourrissons et tout-petits, Salopettes pour nourrissons et tout-petits, Pantalons pour enfants, Vêtements pour enfants, Vêtements d’extérieur pour enfants, Maillots de bain pour enfants, Vêtements, chaussures, chapellerie ; Lingerie, sous-vêtements, sous-vêtements de maintien ; Maillots de bain ; Cache-maillots de bain ; Sandales de bain ; Chaussons de bain ; Vêtements de détente ; Vêtements de nuit ; Pyjamas ; Robes de chambre ; Vêtements d’extérieur ; Vêtements prêts à porter ; Tee-shirts ; Sweat-shirts ; Manteaux ; Pulls ; Pantalons longs et courts ; Sous-vêtements thermiques ; Sous-vêtements pour hommes ; Robes de plage ; Chaussures de plage ; Vêtements de plage ; Chapeaux de plage ; Vêtements de plage ; Sandales et chaussures de plage ; Hauts [vêtements] ; Débardeurs ; Caleçons de bain ; Maillots de bain ; Maillots de bain ; Goussets pour maillots de bain [parties de vêtements] ; Maillots de bain ; Caleçons de bain ; Bonnets de bain ; Shorts de bain ; Chaussons de bain ; Cache-maillots de bain ; Paréos de bain ; Caleçons de bain ; Maillots de bain ; Maillots de bain pour hommes et femmes ; Sarongs ; Paréos de plage ; Blouses ; Hauts à licou ; Chemisiers ; Casquettes
[chapellerie] ; Visères ; Chaussettes courtes ; Chaussettes pour hommes ; Chaussettes hautes ; Chaussettes-chaussons ; Chaussettes et bas ; Ceintures en tissu [vêtements] ; Gants [vêtements] ; Pulls ; Gants tricotés ; Chaussures de sport, Gants d’hiver ; Vestes, manteaux, pantalons, gilets pour hommes et femmes ; Cravates ; Chaussures pour hommes ; Chaussures d’entraînement ; Chaussures en cuir ; Vêtements imperméables ; Maillots de bain pour enfants ; Semelles de chaussures ; Pulls à col roulé ; Bretelles ; Chapeaux en fourrure ; Chapeaux de mode ; Vêtements de sport ; Hauts en maille polo ; Jeans [vêtements] ; Bodys pour bébés ; Vêtements coupe-vent ; Vêtements de sport ; Vêtements une pièce pour nourrissons et tout-petits ; Sous-vêtements pour bébés ; Pulls ; Vêtements pour bébés ; Polos ; Semelles intérieures [pour chaussures et bottes] ; Jeans en denim ; Pantalons de survêtement ; Shorts ; Shorts de sport ; Pantalons de camouflage ; Pantalons de sport ; Pantalons extensibles ; Pantalons pour enfants ; Poignets (de vêtements) ; Cache-oreilles [vêtements] ; Combinaisons (type salopette) ; Combinaisons de travail ; Moufles ; Collants de sport ; Maillots ; Justaucorps ; Casquettes et chapeaux de sport ; Gants avec bouts de doigts conducteurs pouvant être portés lors de l’utilisation d’appareils électroniques portables à écran tactile ; Pulls ; Casquettes à visière ; Écharpes ; Ensembles de jogging [vêtements] ; Couvre-chaussures, autres qu’à usage médical ; Vestes de sport ; Ceintures de taille ; Blousons en cuir ; Tee-shirts imprimés ; Maillots de corps ; Bottes pour bébés ; Chauffe-poignets ; Chaussures pour nourrissons ; Vestes rembourrées

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[vêtements]; Tongs; Gilets en molleton; Gilets en cuir; Blousons; Chemises-vestes; Chemises à manches longues; Foulards; Foulards en soie; Blazers; Bodys [vêtements]; Bottes de pluie; Bottines; Bottes d’hiver; Chaussures d’alpinisme; Bottillons; Vestes de smoking; Burnous; Manteaux et vestes en fourrure; Parkas; Bandeaux anti-transpiration pour le poignet; Bretelles pour vêtements; Robes de chambre, Bretelles; Ceintures en imitation cuir; Ceintures [vêtements]; Gants, y compris ceux en peau, cuir ou fourrure; Robes en peaux; Sous-vêtements; Sous-vêtements absorbant la transpiration; Sandales à lanières; Visières de casquettes; Bonnets tricotés; Coiffures de sport [autres que les casques]; Débardeurs; Bretelles de soutien-gorge; Vêtements de loisirs; Chaussettes de sport; Chaussures non de sport; Chemises décontractées; Chemises de sport à manches courtes; Maillots de sport et culottes de sport; Vêtements pour hommes, femmes et enfants; Vêtements d’extérieur pour hommes; Pulls sans manches
[vêtements]; Grenouillères; Vêtements pour garçons; Sous-vêtements longs; Vêtements en fourrure; Cirés [vêtements]; Vêtements de loisirs; Vêtements en imitations de cuir; Tenues décontractées; Sous-vêtements tricotés; Vêtements en imitations de cuir; Tricots [vêtements]; Bas
[vêtements]; Vêtements d’extérieur pour garçons; Vêtements tissés.

Classe 35 : Promotions des ventes sur le lieu d’achat ou de vente, pour des tiers; Fourniture d’informations commerciales en matière de marketing; Conseils commerciaux relatifs aux consultations en gestion de marketing; Fourniture d’informations en matière de marketing; Analyse et recherche de marché; Marketing sur l’internet; Marketing de produits; Organisation et conduite d’événements promotionnels de marketing pour des tiers; Conseils en gestion de marketing; Développement de stratégies et de concepts de marketing; Diffusion d’informations commerciales; Diffusion d’annonces publicitaires via l’internet; Diffusion d’annonces publicitaires; Distribution de matériel promotionnel; Production de matériel publicitaire; Démonstration de produits à des fins promotionnelles; Préparation de matériel publicitaire; Démonstration de produits à des fins promotionnelles; Production de matériel publicitaire; Compilation, production et diffusion de matériel publicitaire; Gestion pour le compte d’entreprises industrielles et commerciales en matière de fourniture de fournitures de bureau; Fourniture d’informations et de conseils aux consommateurs concernant la sélection de produits et d’articles à acheter; Gestion commerciale de points de vente en gros et au détail; Services de diffusion de matériel publicitaire; Services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; Émission de prospectus publicitaires; Publication de littérature publicitaire; Publication d’imprimés à des fins publicitaires; Publication de matériel publicitaire en ligne; Publication de matériel et de textes publicitaires; Publication électronique d’imprimés à des fins publicitaires; Organisation d’expositions à des fins publicitaires; Organisation de présentations à des fins publicitaires; Organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires; Organisation de tirages au sort à des fins promotionnelles; Organisation et tenue de foires à des fins commerciales ou publicitaires; Organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins publicitaires; Organisation et conduite d’expositions d’art à des fins commerciales ou publicitaires; Planification et conduite de foires commerciales, d’expositions et de présentations à des fins économiques ou publicitaires; Distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; Distribution de matériel publicitaire par la poste; Distribution de matériel publicitaire (prospectus, dépliants, brochures, échantillons, notamment pour la vente par correspondance sur catalogue) transfrontalière ou non; Distribution et diffusion de matériel publicitaire [prospectus, dépliants, imprimés, échantillons]; Distribution et diffusion de matériel publicitaire [prospectus, dépliants, imprimés, échantillons]; Diffusion de matériel publicitaire en ligne; Émission et mise à jour de textes publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Fourniture de publicité

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espace par des moyens électroniques et des réseaux d’information mondiaux; Organisation de démonstrations à des fins publicitaires; Diffusion de matériel publicitaire; Diffusion de publicité via des réseaux de communication en ligne; Diffusion de matériel publicitaire par courrier; Diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de promotion; Publicité par publipostage; Distribution de matériel publicitaire par la poste; Diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; Conduite, organisation et arrangement de salons professionnels et de foires commerciales à des fins commerciales et publicitaires; Conception de brochures publicitaires; Conception de logos publicitaires; Conception de matériel publicitaire; Conception de prospectus publicitaires; Distribution d’annonces publicitaires; Distribution de courrier publicitaire et de suppléments publicitaires joints aux éditions régulières; Distribution de prospectus à des fins publicitaires; Distribution de prospectus; Distribution de prospectus, brochures, imprimés et échantillons à des fins publicitaires; Distribution de matériel publicitaire; Distribution de matériel promotionnel; Distribution d’échantillons à des fins publicitaires; Distribution de produits à des fins publicitaires; Distribution de textes publicitaires; Organisation d’expositions à des fins commerciales ou publicitaires; Affichage; Affaires publicitaires, en particulier dans le domaine des réseaux télématiques et téléphoniques; Publicité pour le recrutement de personnel; Publicité des produits et services de vendeurs en ligne via un guide en ligne consultable; Publicité des services d’autres vendeurs, permettant aux clients de visualiser et de comparer commodément les services de ces vendeurs; Publicité de sites web commerciaux; Publicité relative au transport et à la livraison; Publicité par publipostage; Publicité par bannière; Publicité pour des tiers sur l’internet; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Annonces publicitaires en ligne; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Publicité, en particulier services de promotion de produits; Publicité dans la presse populaire et professionnelle; Publicité dans les périodiques, les brochures et les journaux; Publicité dans les magazines; Publicité par panneaux d’affichage électroniques; Affichage; Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique; Services de publicité, de marketing et de promotion; Publicité par transmission de publicité en ligne pour des tiers via des réseaux de communications électroniques; Services de publicité, de marketing et de promotion; Publicité pour le recrutement de personnel; Publicité pour des tiers; Publicité par publipostage; Publicité par publipostage pour attirer de nouveaux clients et maintenir la clientèle existante; Publicité par correspondance; Marketing direct; Services promotionnels fournis par téléphone; Publicité radiophonique; Publicité télévisée; Publicité; Publicité radiophonique; Publicité et marketing; Services de publicité et de marketing en ligne; Services de publicité et de promotion des ventes; Collecte d’informations relatives à la publicité; Agences de publicité; Conseils en matière de publicité; Organisation d’événements à des fins commerciales et publicitaires; Vente au détail en ligne d’accessoires vestimentaires, accessoires d’habillement, parfumerie, lunettes et articles d’optique, horlogerie, articles de voyage, parapluies, sacs de voyage (maroquinerie), porte-cartes (maroquinerie), portefeuilles en cuir (maroquinerie), nécessaires de voyage (maroquinerie), porte-étiquettes de bagages (maroquinerie), sacs et portefeuilles en cuir, cuir semi-traité, imitations du cuir, peaux et cuirs travaillés et semi-travaillés, étuis à clés en cuir et en peau, sacs de voyage en cuir, sacs, sacs à dos, portefeuilles, vêtements, chaussures et chapellerie, costumes, vêtements de cérémonie, polos, chaussures de ville, chaussures de sport, parkas, blazers, maillots, bonneterie, sous-vêtements, gilets, pantalons, pulls molletonnés, portefeuilles, ceintures, chaussures de sport, cravates, boutons de manchette, bretelles, mouchoirs de poche pour costumes, nœuds papillon, organisation et conduite d’événements de marketing promotionnel, pour des tiers; Organisation d’événements, d’expositions, de foires et de salons à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires; Médiation d’accords concernant la vente et

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achat de marchandises ; Promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels ; Promotion des ventes pour des tiers fournie par la distribution et l’administration de cartes d’utilisateur privilégié ; Émission de prospectus publicitaires ; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; Publication de littérature publicitaire ; Publication de matériel publicitaire ; Campagnes de marché ; Publication de textes publicitaires ; Publicité ; Publicité via les médias électroniques et spécifiquement l’internet ; Publicité via les réseaux de téléphonie mobile ; Publicité par tous les moyens de communication publics ; Services de commerce électronique, à savoir, fourniture d’informations sur des produits via des réseaux de télécommunication à des fins publicitaires et de vente ; Administration relative aux méthodes de vente ; Services de conseil en matière de promotion des ventes ; Services de conseil en matière de promotion des ventes ; Organisation de présentations commerciales relatives à l’achat et à la vente de produits ; Présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail ; Présentation de produits via des moyens de communication à des fins de vente au détail et de publicité, y compris la promotion relative à la vente de produits et services pour des tiers au moyen de la distribution de matériel publicitaire et de la diffusion de messages publicitaires sur des réseaux informatiques, la publicité et la promotion des ventes relatives à des produits et services offerts et demandés via des moyens de télécommunication ou électroniques ; Traitement administratif et organisation de services de vente par correspondance ; Promotion des ventes ; Services d’administration commerciale pour le traitement des ventes effectuées sur internet ; Promotion des ventes pour des tiers ; Présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail ; Services de bureau pour la prise de commandes de vente ; Mise à disposition d’espace sur des sites web pour la publicité de produits et services ; Compilation d’annonces publicitaires à utiliser comme pages web sur internet ; Promotion, publicité et marketing de sites web en ligne ; Franchisage, relatif au conseil et à l’assistance en matière de gestion, d’organisation et de promotion d’entreprises ; Services de publicité et de promotion des ventes ; Services d’importation et d’exportation, Promotion des ventes ; Promotion en ligne via des réseaux informatiques et des sites web ; Marketing promotionnel, démonstration de produits à des fins promotionnelles, publicité, en particulier promotion de produits, diffusion de prospectus promotionnels, administration commerciale, promotion de produits et services via la diffusion de cartes de réduction, importation et exportation de produits ; Assistance en gestion commerciale dans le cadre d’un contrat de franchise ; Services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance dans la gestion ou l’exploitation d’entreprises industrielles ou commerciales ; Agences d’import-export pour vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires vestimentaires, accessoires d’habillement, articles en cuir ; Services d’agences de mannequins relatifs aux promotions des ventes ; Fourniture de modèles pour la publicité ; Fourniture de modèles pour la publicité ; Promotion des produits et services de tiers au moyen d’un programme de cartes de fidélité ; Administration d’un programme de réduction permettant aux participants d’obtenir des réductions sur des produits et services par l’utilisation d’une carte de membre à réduction ; Administration des affaires commerciales de franchises ; Conseils commerciaux relatifs au franchisage ; Conseils et consultation commerciaux relatifs au franchisage ; Assistance à la commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de franchise ; Fourniture d’assistance [commerciale] dans l’exploitation de franchises ; Services rendus par un franchiseur, à savoir, assistance dans la gestion ou l’exploitation d’entreprises industrielles ou commerciales ; Services de conseil commercial relatifs à l’établissement et à l’exploitation de franchises ; Services de conseil relatifs à la publicité pour les franchisés ; Assistance en gestion commerciale dans le domaine du franchisage ; Services de publicité commerciale relatifs au franchisage ; Services de commande en ligne informatisés ; Promotion en ligne de réseaux informatiques et de sites web ; Services d’information commerciale fournis en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’internet ; Services de commande en ligne ; Traitement de données en ligne ; Présentation de produits sur des moyens de communication, à des fins de vente au détail ; Présentation de produits sur

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supports de communication, à des fins de vente au détail; Vente au détail et en gros dans des magasins et via l’internet de vêtements, chaussures et chapellerie, parfumerie, cosmétiques, bonneterie et sous-vêtements, portefeuilles, sacs à dos, sacs, quincaillerie, sacs pour ordinateurs, étuis pour téléphones et tablettes, étuis et sacs pour ordinateurs portables, parapluies, accessoires de mode et d’habillement, accessoires pour vêtements, valises, pinces à cravate, porte-clés, costumes, vestes (vêtements), boutons de manchette, bijoux, horloges et montres, lunettes, lunettes de soleil, articles de voyage, accessoires de voyage, valises, gilets, pantalons, sweatshirts, portefeuilles, ceintures, chemises, chaussures de sport, cravates, boutons de manchette, bretelles, mouchoirs pour costumes, nœuds papillon, sacs de voyage (articles de maroquinerie), porte-cartes (articles de maroquinerie), portefeuilles en cuir (articles de maroquinerie), nécessaires de voyage (articles de maroquinerie), porte-étiquettes de bagages (articles de maroquinerie), étiquettes de bagages [articles de maroquinerie], sacs et portefeuilles en cuir, cuir semi-traité, imitations du cuir, peaux et cuirs travaillés et semi-travaillés, étuis à clés en cuir et en peau, sacs de voyage en cuir, bretelles.

Suite à la demande de limitation du requérant du 24/09/2024, qui a été acceptée par l’Office, les produits et services contestés sont les suivants :

Classe 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; supports enregistrés et téléchargeables; supports d’enregistrement et de stockage numériques; ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; logiciels; matériel informatique; programmes informatiques; programmes informatiques multimédias interactifs; logiciels de jeux informatiques; applications mobiles; fichiers image, vidéo et multimédia téléchargeables; graphiques téléchargeables pour téléphones mobiles; publications électroniques téléchargeables; montres intelligentes; étuis de transport pour téléphones mobiles; porte-clés électroniques étant des appareils de télécommande; appareils de contrôle de vitesse pour véhicules; appareils d’avertissement antivol; boussoles de direction; jauges d’électricité; indicateurs de vitesse; logiciels pour le contrôle de la vitesse; logiciels pour l’aide au stationnement automobile; kits mains libres pour téléphones; cartes à clé encodées; jetons de sécurité [dispositifs de cryptage]; batteries; piles électriques; logiciels de réalité virtuelle et augmentée; biens virtuels téléchargeables, à savoir, images numériques, conceptions graphiques numériques, voitures numériques, voitures de sport numériques, voitures électriques numériques, hypercars numériques, vêtements numériques, chaussures numériques, chapellerie numérique, sacs numériques, bijoux numériques et montres numériques authentifiés par des jetons non fongibles créés avec la technologie blockchain pour représenter un objet de collection; biens virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques présentant des automobiles, des pièces et accessoires d’automobiles authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); enregistrements audiovisuels téléchargeables présentant des voitures, des voitures de sport, des voitures électriques, des hypercars, des vêtements, des chaussures, de la chapellerie, des sacs, des bijoux et des montres authentifiés par des jetons non fongibles (NFT); programmes informatiques téléchargeables présentant des biens virtuels, à savoir, voitures, voitures de sport, voitures électriques, hypercars, vêtements, chaussures, chapellerie, sacs, bijoux et montres; médias numériques téléchargeables, à savoir, objets de collection numériques relatifs aux automobiles numériques, aux pièces et accessoires d’automobiles numériques et aux véhicules miniatures numériques; biens virtuels téléchargeables, à savoir, programmes informatiques présentant des automobiles, des pièces et accessoires d’automobiles pour une utilisation en ligne et dans des mondes virtuels en ligne; pièces et accessoires pour tous les produits précités; aucun des produits précités dans le domaine des jeux de hasard; aucun des produits précités n’étant destiné aux bicyclettes, bicyclettes électriques, trottinettes, trottinettes électriques ou en relation avec le cyclisme, pour les cyclistes, les trottinettes ou pour les trottinettes.

Classe 41 : Éducation; prestation de formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation, agencement et conduite d’événements de divertissement, sportifs, artistiques et culturels; services de divertissement; événements de sports motorisés; organisation de

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courses automobiles ; organisation de rallyes automobiles ; services de divertissement fournis sur un circuit de course automobile ; organisation de compétitions relatives aux véhicules automobiles ; formation pour les courses automobiles ; instructions de conduite ; formation à la conception automobile ; fourniture de publications électroniques non téléchargeables ; fourniture de publications en ligne (non téléchargeables) ; fourniture de publications en ligne relatives aux automobiles ; fourniture de publications en ligne relatives à la conception automobile ; fourniture de publications en ligne relatives aux voitures électriques ; fourniture de vidéos en ligne (non téléchargeables) ; fourniture de vidéos en ligne (non téléchargeables) en relation avec les automobiles, la conception automobile et les voitures électriques ; services de divertissement, à savoir, fourniture en ligne de biens virtuels non téléchargeables sous forme de voitures, voitures électriques, voitures de sport, hypercars, pièces et accessoires automobiles, modèles réduits de voitures, vêtements, chaussures, chapellerie, bijoux et sacs pour utilisation dans des environnements virtuels en ligne ; services de divertissement, à savoir fourniture d’un environnement virtuel en ligne à des fins de divertissement ; aucun des services précités n’étant dans le domaine des jeux de hasard.

Classe 42 : Conception et développement de matériel et de logiciels informatiques ; Conception et développement de logiciels de réalité virtuelle ; Fourniture de systèmes informatiques virtuels via le cloud computing ; Conception et développement de logiciels d’exploitation de réseaux privés virtuels (VPN) ; Services de conseil technique en transformation numérique ; Transformation multiplateforme de formes de contenu numérique ; Compression numérique de données informatiques ; Conception graphique par ordinateur ; Conception de logiciels de traitement d’images ; Service d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie blockchain ; Fourniture d’un service d’utilisation temporaire de logiciels d’authentification unique non téléchargeables en ligne ; Fourniture d’une utilisation temporaire en ligne non téléchargeable d’outils de développement de logiciels ; Conception graphique par ordinateur pour la vidéo de projection cartographique (projection mapping) ; Services de chiffrement de données ; Services de chiffrement et de décodage de données ; Services d’authentification d’utilisateurs utilisant la technologie pour les transactions de commerce électronique ; Fourniture de services d’authentification d’utilisateurs pour les transactions de commerce électronique utilisant des technologies matérielles et logicielles biométriques ; Conception et développement de produits multimédias ; Développement et création de programmes informatiques pour le traitement de données ; Plateforme en tant que service
[PaaS] ; Conception de pages d’accueil et de sites web ; Programmation informatique ; Programmation d’applications multimédias ; Conception et développement de logiciels informatiques ; Conception et développement de logiciels de jeux informatiques ; Conception, production ou maintenance de programmes informatiques ; Programmation de jeux vidéo informatiques ; Programmation de jeux informatiques ; Services de développement de jeux vidéo ; Stockage électronique de données ; Conversion de données d’informations électroniques ; Conception et développement de logiciels d’application pour téléphones mobiles ; Logiciel en tant que service
[SaaS] ; Conception et développement de logiciels ; Conception de logiciels informatiques pour la conception d’animations informatiques ; conseil en matière de technologie d’intelligence artificielle ; Recherche en technologie d’intelligence artificielle ; certification de systèmes de qualité ; Fourniture de cartes géographiques en ligne non téléchargeables ; recherche chimique ; recherche médicale ; informations météorologiques ; contrôle technique de véhicules ; design industriel ; design d’intérieur ; stylisme vestimentaire ; authentification d’œuvres d’art ; conception graphique de matériel promotionnel ; ensemencement de nuages ; analyse graphologique
[graphologie] ; services de cartographie ; location de compteurs pour l’enregistrement de la consommation d’énergie ; Pesage de marchandises pour des tiers ; Conception de voitures ; Conception d’automobiles et de pièces ; Conception et développement de logiciels informatiques pour automobiles ; Conception et développement d’apprentissage automatique pour automobiles ; Conception et développement d’intelligence artificielle pour automobiles ; Conception et développement de logiciels informatiques pour infrastructures de transport ; Conception et développement d’apprentissage automatique pour infrastructures de transport ; Conception et développement d’intelligence artificielle pour infrastructures de transport ; Essais, authentification et contrôle qualité pour automobiles ; Recherche et développement relatifs à l’automatisation de

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ingénierie; conception de systèmes informatiques en relation avec des capteurs, des systèmes d’analyse et de transmission de la capture d’informations pour le transport; recherche et développement dans le domaine de l’apprentissage automatique; logiciels-service, à savoir solutions de mobilité intelligentes; logiciels-service, à savoir fourniture de logiciels permettant aux propriétaires et aux utilisateurs de se connecter à distance à leur véhicule pour accéder aux informations du véhicule et aux fonctions de commande; logiciels-service, à savoir services de connectivité permettant la gestion des accidents, de la maintenance et des pannes, la fourniture d’appels d’urgence et le télédianostic; logiciels-service, à savoir localisation et récupération de véhicules; conception de véhicules et de pièces; services d’information, de conseil et de consultation en relation avec ce qui précède; aucun des services précités dans le domaine des jeux de hasard. Pour des raisons d’économie de procédure, la division d’opposition ne procédera pas à une comparaison complète des produits et services énumérés ci-dessus. L’examen de l’opposition se déroulera comme si tous les produits et services contestés étaient identiques, ou du moins similaires, à ceux de la marque antérieure, ce qui, pour l’opposant, est la meilleure perspective sous laquelle l’opposition peut être examinée.

b) Public pertinent — degré d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est réputé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de tenir compte du fait que le degré d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (22/06/1999, C-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, point 26).

En l’espèce, les produits et services présumés identiques, ou du moins similaires, visent le grand public et les clients professionnels ayant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques.

Le degré d’attention du public peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la sophistication, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés.

c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en cause doit être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).

Le signe contesté est une marque figurative composée d’un bouclier noir et de l’élément verbal « APOLLO ». À l’intérieur du bouclier, figure une lettre « A » très stylisée, composée de deux lignes argentées et épurées qui se croisent. Une ligne monte tout droit pour former le sommet de la lettre « A », tandis que l’autre s’étend horizontalement, avec des extrémités pointues qui se courbent légèrement vers le haut. Même si la stylisation n’est pas une lettre standard, l’impression générale est susceptible d’être perçue au moins par une partie significative du public pertinent comme la lettre « A ». Toutefois, il ne peut être exclu qu’une autre partie du public la perçoive comme un dispositif abstrait ne véhiculant aucun concept. En conséquence, la division d’opposition évaluera les signes du point de vue de la première partie du public, c’est-à-dire celle qui percevra l’élément figuratif dans le bouclier du signe contesté comme une représentation stylisée de la lettre majuscule « A », ce qui est le scénario le plus avantageux pour l’opposant, à savoir que les signes seront perçus comme la même lettre de l’alphabet incluse dans un bouclier.

La lettre « A » coïncidente n’est pas allusive, faible ou autrement descriptive par rapport aux produits et services et est, par conséquent, distinctive.

L’élément verbal « APOLLO » du signe contesté sera compris par une partie significative du public pertinent comme une référence au dieu grec. Cet élément peut également faire référence au vaisseau spatial américain « Apollo 11 », qui a effectué le premier alunissage en 1969. En tout état de cause, compris ou non, compte tenu du fait qu’il n’est pas allusif, faible ou autrement descriptif par rapport aux produits et services en question, il est distinctif.

En ce qui concerne la stylisation de l’élément verbal « APOLLO » du signe contesté, bien que la stylisation puisse être de nature décorative, il est courant dans le secteur du marché que de tels éléments apparaissent sous une forme stylisée. Néanmoins, la stylisation spécifique utilisée est susceptible d’attirer l’attention du consommateur et de contribuer à l’impression d’ensemble du signe.

L’élément du signe contesté est susceptible d’être perçu comme une version figurative stylisée de la lettre « A » qui le suit, à savoir « APOLLO ». Par conséquent, son rôle est accessoire dans l’impression d’ensemble créée par ce signe. À cet égard, il s’agit d’une pratique commerciale répandue de faire précéder les éléments verbaux des signes d’un logo composé de leurs lettres initiales, afin d’attirer l’attention des consommateurs sur la marque (15/02/2012, R 45/2011 1, S SPALDING (fig.) / Sparring, § 26).

La marque antérieure est une marque figurative composée d’une lettre « A » majuscule blanche standard superposée sur un bouclier bleu. Ni la stylisation ni l’élément figuratif ne peuvent être considérés comme particulièrement fantaisistes et sont, par conséquent, des éléments faiblement distinctifs.

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Une seule lettre est, en soi, susceptible de conférer un caractère distinctif à une marque. Toutefois, selon la jurisprudence, un signe composé d’une seule lettre présente un degré minimal de caractère distinctif ou un caractère distinctif faible, voire très faible, lorsque cette lettre n’est pas stylisée ou n’est que légèrement stylisée ou lorsque les autres éléments figuratifs du signe en cause ne sont pas frappants. Ce n’est que lorsqu’un signe est composé d’une lettre fortement stylisée ou est accompagné d’autres éléments figuratifs relativement élaborés qu’il peut être reconnu comme ayant un degré normal de caractère distinctif (29/04/2025, R 625/2024-5, AMMERSEE BAVARIA (fig.) / A (fig.) et al., §§ 37-38 ; 22/09/2011, T-174/10, A, EU:T:2011:519, § 37 ; 16/12/2015, T-356/14, Kerashot / K KERASOL (fig.), EU:T:2015:978, § 44 ; 09/11/2022, T-610/21, K WATER (fig.) / K (fig.), EU:T:2022:700, § 55, 56 ; 25/10/2023, T-58/21, Q (fig.) / Q (fig.), EU:T:2023:671, § 65-68 ; 12/09/2017, R 2361/2016-4, Q FERMENTATION (fig.) / Q chocolate (fig.), § 28 ; 07/12/2023, R 612/2023-4, O (fig.) / DEVICE OF AN OVAL SHAPE (fig.), § 51 ; 07/12/2023, R 362/2023-4, P (fig.) / P (fig.), § 28 ; 18/12/2023, R 2145/2022-4, G (fig.) / G (fig.), § 31). Pour cette raison, les consommateurs sont enclins à accorder une attention égale aux éléments supplémentaires entourant la lettre, à moins que (ce qui n’a pas été valablement allégué en l’espèce) la lettre en soi n’ait acquis un caractère distinctif accru. Ces autres éléments peuvent être soit la stylisation de la lettre elle-même, soit la présence d’autres éléments verbaux ou figuratifs, même s’ils sont faibles (12/09/2017, R 2361/2016-4, Q FERMENTATION (fig.) / Q chocolate (fig.), § 30).

Compte tenu de ce qui précède, dans le signe contesté, le consommateur prêtera une attention particulière à la stylisation de la lettre « A ». En outre, la lettre occupe une position accessoire par rapport à l’élément « APOLLO » (07/05/2009, T-185/07, CK CREACIONES KENNYA / CK CALVIN KLEIN, EU:T:2009:147, § 44, confirmé par 02/09/2010, C-254/09 P, CK CREACIONES KENNYA / CK CALVIN KLEIN, EU:C:2010:488). Il s’ensuit que le consommateur pertinent retiendra avant tout le degré élevé de stylisation de la lettre « A », ainsi que l’élément verbal « APOLLO » sur lequel il concentrera son attention (29/04/2025, R 625/2024-5, AMMERSEE BAVARIA (fig.) / A (fig.) et al., § 40). En outre, le fait que la lettre « A » apparaisse en haut en première position du signe contesté ne modifie pas cette appréciation. S’il est vrai que le consommateur moyen accorde généralement plus d’attention aux éléments situés au début d’une marque, les circonstances propres à certaines marques peuvent constituer une exception à cette règle. En l’espèce, la simple position de la lettre « A » en première position du signe n’est pas suffisante pour en faire l’élément dominant dans l’impression d’ensemble créée par la marque antérieure (07/05/2009, T-185/07, CK CREACIONES KENNYA / CK CALVIN KLEIN, EU:T:2009:147, § 45, confirmé par 02/09/2010, C-254/09 P, CK CREACIONES KENNYA / CK CALVIN KLEIN, EU:C:2010:488).

Aucun des signes ne comporte d’éléments pouvant être considérés comme plus dominants que d’autres éléments.

Visuellement et phonétiquement, et indépendamment des différentes règles de prononciation dans les différentes parties du territoire pertinent, les signes coïncident en ce qu’ils représentent tous deux la lettre capitale « A » à l’intérieur d’un écu. Cependant, il existe des différences graphiques dans leur représentation qui contribuent à une impression d’ensemble des signes étonnamment différente. Bien que la lettre « A » dans la marque contestée soit fortement stylisée, elle est représentée dans une police de caractères standard dans la marque antérieure, ce qui a donc une capacité diminuée à impacter son impression d’ensemble. En outre, la lettre « A » en tant que telle occupe une position accessoire dans le signe contesté, comme expliqué ci-dessus.

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Il s’ensuit que l’impression d’ensemble des signes en conflit est visuellement très différente en raison de l’élément figuratif élaboré du signe contesté par rapport à la présentation très simple de la marque antérieure. À cet égard, le public pertinent est plus à même de percevoir facilement ces différences, compte tenu du fait que la marque antérieure est un signe court composé d’une seule lettre (13/09/2023, T-473/22, LAAVA (fig.) / Lav (fig.) et al., EU:T:2023:543, § 72 ; 25/10/2023, T-458/21, Q (fig.) / Q (fig.), EU:T:2023:671, § 50).

La reproduction de la lettre « A » de la marque antérieure dans le signe contesté a un impact limité, et l’élément figuratif d’un bouclier bleu servant de fond à la lettre « A » dans le signe, étant purement décoratif, n’a aucune incidence sur la similitude entre les signes.

Les signes diffèrent également par l’élément verbal additionnel « APOLLO » du signe contesté. Cet élément, étant un mot relativement long et présenté de manière stylisée, comme indiqué ci-dessus, a un impact notable sur l’impression d’ensemble. Sa présence a plus de poids dans la perception du signe que les différences découlant d’éléments purement figuratifs.

Le Tribunal a jugé que, l’alphabet étant composé d’un nombre limité de lettres, qui, de surcroît, ne sont pas toutes utilisées avec la même fréquence, il est inévitable que de nombreux mots partagent certaines de ces lettres, mais ils ne sauraient, pour cette seule raison, être considérés comme visuellement similaires (voir, en ce sens, 25/03/2009, T 402/07, ARCOL / CAPOL, EU:T:2009:85, § 81-82 confirmé par 04/03/2010, C 193/09 P, ARCOL / CAPOL, EU:C:2010:121).

Bien que les consommateurs perçoivent l’élément du signe contesté comme la lettre « A », il est peu probable qu’ils prononcent ladite lettre séparément et en plus de l’élément « APOLLO », mais plutôt qu’ils la perçoivent comme un logo utilisé pour attirer davantage l’attention sur l’élément verbal « APOLLO » (17/03/2016, R 496/2015 1, M MASTIHA (fig.) / mastihashop VOYAGE TO THE EAST MEDITERRANEAN THE CHIOS MASTIHA GROWERS ASSOCIATION (fig.) et al., § 25).

En outre, les aspects et éléments figuratifs ne sont pas soumis à une évaluation auditive.

Compte tenu de ce qui précède, en particulier du fait que la lettre « A » du signe contesté est peu susceptible d’être prononcée puisqu’elle sera perçue comme une version figurative stylisée de la lettre « A » qui suit l’élément verbal « APOLLO », les signes sont visuellement similaires à un faible degré et auditivement similaires à un très faible degré.

Sur le plan conceptuel, il est fait référence aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. La lettre unique « A » coïncidente n’évoque ni ne représente aucune signification spécifique en relation avec les produits et services.

Selon les lignes directrices actuelles de l’Office, et tel que clarifié par la Grande Chambre de recours, les signes composés de lettres uniques ont la capacité d’évoquer et de représenter une idée particulière, à savoir celle d’une lettre spécifique. Cela repose sur le même processus d’évocation que les signes qui représentent toute autre idée, comme le concept d’un fruit particulier ou d’un arbre. Par conséquent, en principe, les signes perçus comme une lettre de l’alphabet ne sont capables de véhiculer que le « concept générique » de

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la lettre spécifique (26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.) / Device (fig.), § 78, 85). Le simple fait qu’il existe un terme générique qui inclut les termes utilisés pour décrire le contenu sémantique des signes en cause ne constitue pas un facteur pertinent dans le cadre de la comparaison conceptuelle (31/01/2019, T-215/17, PEAR (fig.) / APPLE BITE (fig.) et al., EU:T:2019:45, § 69). Les lettres isolées ne véhiculent aucun concept (15/03/2016, T-645/13, E (fig.)/e (fig.), EU:T:2016:145, § 101) à moins qu’elles n’aient une signification claire par rapport aux produits et services (11/07/2014, T- 425/12, e, EU:T:2014:626, § 40). La lettre « A » ne véhicule aucun concept particulier pour les produits et services en question. Si les signes ne coïncident que dans le « concept générique » de la lettre spécifique de l’alphabet, et qu’il n’y a pas d’autres concepts (pertinents) à prendre en considération, le simple fait que la même lettre puisse servir à décrire les signes en comparaison n’est pas, en soi, suffisant pour établir une identité conceptuelle ou même une similitude entre ces signes (26/03/2021, R 551/2018-G, Device (fig.) / Device (fig.), § 79, 85). En l’espèce, les signes coïncident par la présence du même concept « abstrait » de la lettre capitale « A » qui apparaît inscrite dans une figure de base simple, à savoir un bouclier auquel les consommateurs n’attribuent généralement aucune signification de marque. Par conséquent, dans cette mesure, les signes sont conceptuellement similaires dans une très faible mesure. Cependant, les signes diffèrent par le concept véhiculé par l’élément verbal du signe contesté « APOLLO ». Dans cette mesure, les signes ne sont pas conceptuellement similaires. Les signes ayant été jugés similaires dans au moins un aspect de la comparaison, l’examen du risque de confusion se poursuivra.

d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs à prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.

L’opposant n’a pas expressément allégué que sa marque est particulièrement distinctive en raison d’un usage intensif ou de sa renommée.

Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif per se. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a aucune signification pour aucun des produits et services en question du point de vue du public sur le territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément faible dans le signe.

e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux éléments et, en particulier, de la reconnaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut être faite avec la marque enregistrée, et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés (considérant 11 du RMCUE). Elle doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents propres aux circonstances de l’espèce (22/06/1999, C

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342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997, C 251/95, Sabel, EU:C:1997:528, § 22).

L’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pertinents et, en particulier, une similitude entre les marques et entre les produits ou services. Dès lors, un degré moindre de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré plus élevé de similitude entre les marques et inversement (29/09/1998, C-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).

Les produits et services sont considérés comme identiques, ou du moins similaires, aux produits et services de l’opposant. Ils s’adressent au grand public et à une clientèle professionnelle, dont le degré d’attention varie de moyen à élevé.

Les signes présentent une similitude visuelle faible, une similitude phonétique très faible et une similitude conceptuelle soit très faible, soit inexistante. La marque antérieure possède un caractère distinctif intrinsèque normal.

Les signes coïncident par la seule lettre « A », bien que celle-ci soit représentée de manière très différente, et l’élément verbal supplémentaire « APOLLO » du signe contesté contribue à des impressions d’ensemble très différentes entre les signes. La division d’opposition a inclus une explication détaillée à la section c) ci-dessus concernant les différentes raisons d’attribuer un poids plus ou moins important à chacun des éléments composant les marques. Il y est fait référence afin d’éviter toute répétition.

L’opposant a fait valoir qu’outre un risque de confusion, il existe également un risque d’association entre les signes en raison de leur coïncidence par la seule lettre « A » sur un fond en forme de bouclier. Il est vrai que le risque de confusion couvre les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques elles-mêmes, ou dans lesquelles le consommateur établit un lien entre les signes en conflit et suppose que les produits/services couverts proviennent des mêmes entreprises ou d’entreprises économiquement liées. Toutefois, en l’espèce, l’impression d’ensemble des marques, avec les lettres « A » représentées de manières très différentes et l’élément verbal supplémentaire « APOLLO » dans le signe contesté, comme expliqué ci-dessus, sont suffisantes pour éviter que le consommateur ne considère qu’il existe un risque de confusion.

Compte tenu de tout ce qui précède, même en supposant que les produits et services sont identiques, ou du moins similaires, il n’existe pas de risque de confusion (y compris un risque d’association). Par conséquent, l’opposition doit être rejetée.

Cette absence de risque de confusion s’applique également à la partie du public pour laquelle la lettre « A » du signe contesté est perçue comme un élément abstrait ne véhiculant aucun concept. En effet, cette partie du public percevra les signes comme étant encore moins similaires.

DÉPENS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMCUE, la partie qui succombe dans une procédure d’opposition supporte les taxes et les frais exposés par l’autre partie.

L’opposant étant la partie qui succombe, il doit supporter les frais exposés par le demandeur au cours de la présente procédure.

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Conformément à l’article 109, paragraphe 7, du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, sous c), i), du RMCUE, les frais à la charge du demandeur sont les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal y prévu.

La division d’opposition
Nina MANEVA Alexandra KAYHAN Inês RIBEIRO DA CUNHA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie lésée par la présente décision a le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 du RMUE, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.