LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 19 février 2024
Dans l’affaire R 1660/2023-2
CrossAtlantic Properties Limited
The Oval, Shelbourne Road, Ballsbridge, Dublin 4
Irlande Demanderesse/requérante représentée par FRKELLY, Waterways House, Grand Canal Quay, D02 PD39 Dublin
(Irlande)
contre
VALE Mill (Rochdale) Limited
Robinson Street
OL16 1TA Rochdale,
Royaume-Uni Opposante/défenderesse représentée par Reggster Ltd, Fabianinkatu 4, FI 00130 Helsinki (Finlande)
Recours concernant la procédure d’opposition no B 3 162 969 (demande de marque de l’Union européenne no 18 545 570)
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président), H. Salmi (rapporteur) et C. Negro (membre)
Greffier: H. Dijkema
rend le présent
Langue de procédure: Anglais
19/02/2024, R 1660/2023-2, M INK/M INKY

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Décision
Résumé des faits
1 Par une demande déposée le 1 septembre 2021, Cross Atlantic Properties Limited (ci- après la «demanderesse») a sollicité l’enregistrement de la marque
MINK
pour la liste de produits et services suivante, telle que limitée le 14 avril 2022:
Classe 3: Cosmétiques; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; baumes, crèmes, produits nettoyants, gels, lotions, masques, laits, huiles, pommades, poudres, exfoliants et sérums pour le visage, le corps, les lèvres, les mains et les pieds, autres qu’à usage médical; produits nettoyants et hydratants pour la peau; astringents à usage cosmétique; savons; gel, huiles, sels et mousse pour la douche et le bain; préparations pour les soins du corps et de beauté; fards; déodorants et déodorants à utiliser sur la personne; rasage (produits de -); préparations après-rasage; ongles (produits pour le soin des -); parfums; eaux de toilette; eau de Cologne; huiles pour la parfumerie; huiles d’aromathérapie; huiles essentielles; huiles de massage; préparations de massage non médicamenteuses; préparations capillaires; dépilatoires; dentifrices, dentifrices et bains de bouche; pierre ponce, coton hydrophile et bâtonnets ouatés et bâtonnets ouatés à usage non médical tous destinés au corps; serviettes cosmétiques en poudre; lingettes imprégnées de produits de toilette non médicinaux; parfums d’ambiance; diffuseurs en roseau; encens; baguettes d’encens; pots-pourris; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage domestique.

Classe 4: Bougies; Bougies parfumées; bougies torches; mèches pour l’éclairage.

Classe 8: Outils demanucure et de pédicure; Outils manuels pour les soins de beauté; Instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; limes à ongles; Étuis pour instruments de manucure; ciseaux; Brucelles;
Tondeuses pour cheveux; Coupe-ongles.

Classe 21: Brosses; Brosses à cheveux; peignes; Brosses à dents; Brosses à usage cosmétique; Éponges cosmétiques; Récipients pour cosmétiques; Trousses de toilette vendues garnies; Distributeurs de produits cosmétiques; Ustensiles cosmétiques; Ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté; Appareils pour le démaquillage non électriques.

Classe 30: Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; gâteaux; farines et préparations faites de céréales pour aliments pour l’alimentation humaine, pain, pâtisserie et confiserie non médicinale; chocolat; en-cas à base de riz ou de céréales; en-cas principalement à base de confiseries; Sandwiches; Sandwiches au hamburger; Steaks hachés insérés dans des pains briochés; Sandwiches contenant de la viande; Sandwiches contenant du poulet; Hot-dogs; Sandwiches au poisson; Sandwiches
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contenant de la salade; plats préparés principalement à base de riz, de pâtes alimentaires ou de nouilles; Pizzas; Tourtes; crèmes glacées, yaourt glacé, gelato; miel, sirop de mélasse; levure comestible, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; compotes; glace à rafraîchir.

Classe 35: Services devente au détail et en gros de cosmétiques, préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau, baumes, crèmes, produits nettoyants, gels, lotions, masques, laits, huiles, pommades, poudres, exfoliants et sérums pour le visage, le corps, les lèvres, les mains et les pieds; Services de vente au détail et en gros de produits nettoyants et hydratants pour la peau, astringents à usage cosmétique, savons, gel douche et bain, huile, sels et mousse, produits pour les soins du corps et de beauté, produits de maquillage, déodorants et antitranspirants à usage personnel, produits de rasage, préparations après-rasage, produits pour le soin des ongles; services de vente au détail et en gros de parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, huiles de parfum, huiles d’aromathérapie, huiles essentielles, huiles de massage, produits de massage non médicinaux, produits de soins capillaires, produits épilatoires, dentifrices, dentifrices et bains de bouche; services de vente au détail et en gros liés aux pierres de pompe, au coton hydrophile et aux bâtonnets ouatés à usage non médical tous destinés à être utilisés sur le corps, serviettes cosmétiques en poudre, serviettes et lingettes imprégnées de produits de toilette non médicinaux, préparations parfumantes de l’air; services de vente au détail et en gros liés aux diffuseurs à remous, à l’encens, aux bâtonnets d’encens, aux pots-pourris, aux préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, aux services de vente au détail et en gros des préparations de nettoyage, polissage, dégraisser et abraser à usage domestique; services de vente au détail et en gros de bougies, bougies parfumées, chalumeaux et mèches pour l’éclairage; services de vente au détail et en gros liés aux outils de manucure et de pédicure, outils à main destinés aux soins de beauté, instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour les humains et les animaux, limes à ongles, étuis pour instruments de manucure, ciseaux, pinces, tondeuses à cheveux, tondeuses à ongles; services de vente au détail et en gros de brosses, brosses à cheveux, peignes, brosses à dents, brosses cosmétiques, éponges cosmétiques, récipients pour cosmétiques, trousses cosmétiques [garnies], distributeurs de cosmétiques, ustensiles à usage cosmétique, ustensiles cosmétiques, ustensiles cosmétiques, préparations pour démaquiller, non électriques.

2 La demande a été publiée le 28 octobre 2021.
3 Le 27 janvier 2022, Vale Mill (Rochdale) Limited (ci-après l’ «opposante») a formé opposition contre l’enregistrement de la demande de marque publiée pour une partie des produits et services, à savoir:
Classe 3: Cosmétiques; préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau; baumes, crèmes, produits nettoyants, gels, lotions, masques, laits, huiles, pommades, poudres, exfoliants et sérums pour le visage, le corps, les lèvres, les mains et les pieds, autres qu’à usage médical; produits nettoyants et hydratants pour la peau; astringents à usage cosmétique; savons; gel, huiles, sels et mousse pour la douche et le bain; préparations pour les soins du corps et de beauté; fards; déodorants et déodorants à utiliser sur la personne; rasage (produits de -); préparations après-rasage; ongles (produits pour le soin des -); parfums; eaux de toilette; eau de Cologne; huiles pour la parfumerie; huiles d’aromathérapie; huiles essentielles; huiles de massage; préparations de massage non médicamenteuses; préparations capillaires; dépilatoires; dentifrices,
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dentifrices et bains de bouche; pierre ponce, coton hydrophile et bâtonnets ouatés et bâtonnets ouatés à usage non médical tous destinés au corps; serviettes cosmétiques en poudre; lingettes imprégnées de produits de toilette non médicinaux; parfums d’ambiance; diffuseurs en roseau; encens; baguettes d’encens; pots-pourris; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; et produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage domestique.
Classe 8: Outils demanucure et de pédicure; Outils manuels pour les soins de beauté;
Instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; limes à ongles; Étuis pour instruments de manucure; ciseaux; Brucelles;
Tondeuses pour cheveux; Coupe-ongles.
Classe 21: Brosses; Brosses à cheveux; peignes; Brosses à dents; Brosses à usage cosmétique; Éponges cosmétiques; Récipients pour cosmétiques; Trousses de toilette vendues garnies; Distributeurs de produits cosmétiques; Ustensiles cosmétiques; Ustensiles cosmétiques, d’hygiène et de beauté; Appareils pour le démaquillage non électriques.
Classe 35: Services devente au détail et en gros de cosmétiques, préparations non médicamenteuses pour le soin de la peau, baumes, crèmes, produits nettoyants, gels, lotions, masques, laits, huiles, pommades, poudres, exfoliants et sérums pour le visage, le corps, les lèvres, les mains et les pieds; Services de vente au détail et en gros de produits nettoyants et hydratants pour la peau, astringents à usage cosmétique, savons, gel douche et bain, huile, sels et mousse, produits pour les soins du corps et de beauté, produits de maquillage, déodorants et antitranspirants à usage personnel, produits de rasage, préparations après-rasage, produits pour le soin des ongles; services de vente au détail et en gros de parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne, huiles de parfum, huiles d’aromathérapie, huiles essentielles, huiles de massage, produits de massage non médicinaux, produits de soins capillaires, produits épilatoires, dentifrices, dentifrices et bains de bouche; services de vente au détail et en gros liés aux pierres de pompe, au coton hydrophile et aux bâtonnets ouatés à usage non médical tous destinés à être utilisés sur le corps, serviettes cosmétiques en poudre, serviettes et lingettes imprégnées de produits de toilette non médicinaux, préparations parfumantes de l’air; services de vente au détail et en gros liés aux diffuseurs à remous, à l’encens, aux bâtonnets d’encens, aux pots-pourris, aux préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, aux services de vente au détail et en gros des préparations de nettoyage, polissage, dégraisser et abraser à usage domestique; services de vente au détail et en gros de bougies, bougies parfumées, chalumeaux et mèches pour l’éclairage; services de vente au détail et en gros liés aux outils de manucure et de pédicure, outils à main destinés aux soins de beauté, instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour les humains et les animaux, limes à ongles, étuis pour instruments de manucure, ciseaux, pinces, tondeuses à cheveux, tondeuses à ongles; services de vente au détail et en gros de brosses, brosses à cheveux, peignes, brosses à dents, brosses cosmétiques, éponges cosmétiques, récipients pour cosmétiques, trousses cosmétiques [garnies], distributeurs de cosmétiques, ustensiles à usage cosmétique, ustensiles cosmétiques, ustensiles cosmétiques, préparations pour démaquiller, non électriques; Services de vente au détail liés aux aliments et boissons.

4 Les motifs de l’opposition étaient ceux visés à l’article 8 (1) (b) du RMUE.
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5 L’opposition était fondée sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 315 805
MINKY
déposée le 1 octobre 2020, avec une revendication de priorité britannique no 3 532 416, et enregistrée le 3 mai 2021 pour, entre autres:
Classe 3: Cosmétiques et produits de toilette non médicinaux; lingettes contenant des produits de toilette non médicinaux; lingettes pour nettoyer les mains; lingettes pour le visage; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté; gels pour les mains; produits de nettoyage pour les mains; préparations et traitements capillaires; dentifrices non médicinaux; produits d’hygiène buccale; ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux; parfumerie, huiles essentielles; parfums; huiles essentielles en tant que fragrances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; préparations décolorantes; produits ménagers de nettoyage et de polissage; produits anti-moisissures; produits pour nettoyer les carrelages; produits de nettoyage en acier inoxydable; produits nettoyants au chrome; produits de nettoyage extérieur de surface; préparations nettoyantes pour patio; préparations nettoyantes pour tissus; produits pour nettoyer les moquettes; produits nettoyants pour barbecue; produits nettoyants pour salles de bains; produits de nettoyage en matières plastiques; produits nettoyants pour vitres; préparations nettoyantes pour outils; produits pour enlever les peintures; produits de dégraissage; lingettes contenant des produits de nettoyage; lingett es équipées de dégraissants; lingettes équipées d’une préparation nettoyante pour outils; lingettes contenant un produit pour enlever la peinture; lingettes équipées d’un dégraissage à main; lingettes contenant une préparation de nettoyage en acier inoxydable; préparations pour nettoyer le cuir et les chaussures; crèmes pour chaussures; préparations nettoyantes pour véhicules; produits nettoyants pour bicyclettes; produits nettoyants pour fours; vaporisateurs de nettoyage; produits nettoyants pour la toilette; produits détachants; lingettes anti-décoloration pour le linge; lessives; savons pour la lessive; lessives; préparations pour le toilettage des animaux; shampooings pour animaux de compagnie; détachants pour animaux domestiques; désodorisants pour animaux domestiques; parfums ménagers; lingettes nettoyantes imprégnées d’une préparation de nettoyage; lingettes nettoyantes imprégnées d’une préparation polisseuse; lingettes imprégnées de produits nettoyants; lingettes imprégnées d’une préparation pour polir.
Classe 8: Outils et instruments à main actionnés manuellement; coutellerie; rasoirs; coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine; ciseaux; coutellerie, fourchettes, cuillers; ouvre-boîtes; hache-viande et légumes; coupe-légumes et coupe-légumes; instruments actionnés manuellement d’hygiène et de beauté pour les humains et les animaux; outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement des matériaux, ainsi que pour la réparation et l’entretien; outils de jardinage et d’aménagement paysager; pulvérisateurs pour le jardin; fers à repasser électriques; fers à vapeur électriques; fers à repasser; instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour les humains et les animaux; outils manuels pour les soins de beauté; appareils de coiffure; fers électriques pour lisser les cheveux; fers à tuyauter; fers à friser les cheveux électriques; brucelles; appareils actionnés manuellement pour le soin cosmétique des sourcils; rasoirs électriques; décapants électriques pour le visage;
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polissoirs à ongles électriques; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Classe 21: Ustensileset récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisine et vaisselle, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses à l’exception des pinceaux; matériel de nettoyage; verrerie, porcelaine et faïence; Ustensiles à usage ménager; ustensiles de cuisine; ustensiles de nettoyage; ustensiles nettoyants pour vitres; ustensiles pour nettoyer les sols; ustensiles pour laver la vaisselle; poignées télescopiques pour ustensiles de nettoyage; éponges; éponges abrasives; brosses; paniers à linge; supports pour lessive; planches à repasser; housses pour planches à repasser; seaux; balais à franges; poubelles; presse-fruits pour le nettoyage; pinces à linge; épingles à linge; chiffons de nettoyage; tampons; torchons de nettoyage; tapis de sol; chiffons pour vitres de nettoyage; articles pour l’entretien de vêtements et de chaussures; Étendoirs à linge; paniers à linge à usage ménager; poubelles à linge; séchoirs muraux pour lessive; séchoirs à linge fixés au plafond; boules de lavage utilisées comme ustensiles de ménage; poubelles, poubelles, poubelles, poubelles, poubelles à déchets ménagers, poubelles métalliques, poubelles à linge à usage domestique, poubelles en matières plastiques (poubelles); caisses de recyclage; boîtes de déchets alimentaires; supports pour rouleaux de cuisine; égouttoirs à vaisselle; cuves; cuves de lavage; cuves de rinçage; vaporisateurs; pulvérisateurs de parfum; pulvérisateurs pour tuyaux d’arrosage; plateaux; plateaux à égoutter; range-couverts; plateaux de service; brosses pour nettoyer; bocaux à ustensiles; fourchettes pour barbecues; fourchettes de service; ustensiles cosmétiques et de toilette; bols; planches à découper; gants pour fours; supports à linge avec paniers; Gamelles pour nourrir les animaux domestiques; alimentation automatique pour animaux domestiques; bocaux à frire pour animaux domestiques; bols à boire pour animaux domestiques; brosses pour animaux de compagnie; gants de toilettage pour animaux domestiques; cages pour animaux domestiques; bacs à litière pour animaux domestiques; pelles pour ramasser les déchets d’animaux domestiques; brosses à sourcils; galeries de bain en plastique
[caddies], plateaux de rangement, boîtes de rangement, bocaux de rangement, distributeurs pour le rangement de papier hygiénique, autres que fixes; ponts de bain en plastique; distributeurs de savon; Porte-mugs, porte-serviettes, étagères à épices, étagères à outils, étagères à légumes, séchoirs à lessive, égouttoirs à vaisselle, séchoirs
à linge; porte-serviettes de cuisine, porte-cosmétiques, porte-savon pour les mains, étagères pour papier hygiénique, égouttoirs à gel pour douches, séchoirs pour vêtements, râteliers pour vêtements, porte-chapeaux à table; Porte-bains en plastique, supports pour produits nettoyants pour le corps, étagères de refroidissement pour articles de boulangerie, supports adaptés pour crèmes pour la peau; porte-savons;
Porte-gel douche; shampooings; brosses à dents; brosses à dents électriques; récipients pour brosses à dents; cure-dents; caddies pour brosses à dents; supports pour brosses à dents; supports pour brosses à dents; brosses à dents pour animaux domestiques; brosses de toilette; bouteilles isothermes; bouteilles pour boissons; boîtes à casse- croûte; glacières; récipients pour ustensiles; caddies pour accessoires et appareils pour la chevelure à usage domestique et domestique; tapis et protections résistant à la chaleur; boîtes à bijoux; casse-noix en métaux précieux; casse-noix non en métaux précieux; housses pour ailettes rotatives; Porte-couvercles; pistolets rotatifs à vêtements principalement non métalliques; évacuateurs de vêtements d’extérieur principalement non métalliques; pistolets à vêtements d’intérieur principalement non métalliques; poteaux principalement non métalliques pour lignes de vêtements; housses pour
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abreuvoirs rotatifs; blanchisserie en matières textiles; pochettes; gants de fours, torchons; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Classe 35: Services de publicité, de marketing et de promotion; services d’aide et de gestion des affaires et services administratifs; travaux de bureau; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de cosmétiques et de produits de toilette non médicinaux, lingettes contenant des produits de toilette non médicinaux, lingettes pour nettoyer les mains, lingettes pour le visage, produits de nettoyage pour le corps et produits de soins de beauté, gels à main, préparations pour nettoyer les mains, produits de nettoyage corporel et de beauté; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de préparations et de traitements capillaires, dentifrices non médicinaux, préparations pour l’hygiène buccale, ensembles de produits cosmétiques de soins buccaux, produits de parfumerie, huiles essentielles, huiles essentielles en tant que fragrances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, préparations pour blanchir et polir à usage domestique, produits de démoulage, produits pour nettoyer le carrelage, produits pour nettoyer l’acier inoxydable; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de produits nettoyants pour chrome, produits de nettoyage de surfaces d’extérieur, produits pour nettoyer les tissus, produits pour nettoyer les tapis, préparations pour nettoyer les barbecues, produits de nettoyage des salles de bains, produits de nettoyage en plastique, produits nettoyants pour vitres, produits pour nettoyer les outils, produits dégraissants, produits dégraissants, lingettes contenant des produits de nettoyage; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros, en ligne, de lingettes contenant des dégraissants, lingettes contenant une préparation pour nettoyer les outils, lingettes contenant une préparation pour enlever la peinture, lingettes équipées d’un dégraissage à main, lingettes équipées d’une préparation de nettoyage en acier inoxydable, produits pour polir le cuir et les chaussures, crèmes pour chaussures, préparations pour nettoyer les véhicules, produits pour nettoyer les biberons, produits pour nettoyer les fours, vaporisateurs; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de produits de nettoyage hygiénique, produits détachants, dessuie-lingettes, préparations pour lessiver, savons pour lessiver, substances pour lessiver, préparations pour le toilettage des animaux, shampooings pour animaux domestiques, détachants pour animaux domestiques, déodorants pour animaux domestiques, préparations parfumantes domestiques; services de vente au détail en ligne, de vente au détail, en gros et en ligne de produits de désodorisation et de purification de l’air, produits de rafraîchissement de l’air pour les cheveux, désodorisants pour automobiles, préparations et articles de lutte contre les nuisibles, produits anti-mites, balles antimites, produits antimites, désinfectants et antiseptiques, désinfectants à usage domestique, désinfectants à usage domestique, savons et détergents médicinaux et désinfectants, détergents germicides, produits antibactériens; services de vente au détail en ligne, de vente au détail, en gros et en ligne de savons antibactériens, produits nettoyants antibactériens pour le visage, produits antibactériens, gels antibactériens, gels de soins buccaux médicamenteux, tampons nettoyants antibactériens, serviettes nettoyantes antibactériennes, lingettes antibactériennes, pansements, couvertures et applicateurs médicaux, emplâtres, sparadrap, nécessaires de premiers secours; services de vente au détail, en ligne, de vente au détail et en gros en ligne de colliers antipuces pour animaux domestiques, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de structures et constructions transportables métalliques, profilés métalliques, poteaux essentiellement en métal pour lignes de vêtements, protages essentiellement
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métalliques pour lignes de vêtements, chancelières pour vêtements essentiellement métalliques, roulettes rotatives essentiellement métalliques, vêtements d’extérieur essentiellement métalliques; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros en ligne concernant les couveuses d’intérieur essentiellement métalliques, échelles et échelles métalliques, petites quincaillerie métalliques, crochets métalliques, conteneurs, articles de transport et d’emballage métalliques, récipients d’entreposage ou de transport, stockage d’outils métalliques (conteneurs), porte-clefs métalliques, carters, galeries métalliques de rangement de bicyclettes, barils métalliques pour l’identification d’animaux domestiques, portes en métal pour la mise à disposition d’accès aux bâtiments par des animaux domestiques; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en gros de signes, et présentoirs d’information et de publicité, en métal, étiquettes d’identification métalliques, étiquettes d’identification métalliques pour animaux, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de machines de balayage, de nettoyage, de lavage et de blanchisserie, machines à repasser et pressoirs de blanchisserie; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, services de vente en gros concernant les machines à presser des vêtements, appareils de nettoyage à vapeur, balais vapeur, appareils de nettoyage à usage domestique, outils électriques pour nettoyer les vitres, outils électriques pour nettoyer les vitres, aspirateurs, aspirateurs, sacs pour aspirateurs, filtres à vide, outils électriques pour le jardinage, tondeuses à gazon, tondeuses à gazon robotisées, machines et appareils de jardinage, scies électriques; services de vente au détail, en ligne, de vente au détail et en gros en ligne d’outils électriques, outils de cuisine électriques, pièces et accessoires pour tous les produits précités; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en ligne d’outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, rasoirs, coutellerie, couteaux de cuisine et instruments de coupe pour la cuisine, ciseaux, couteaux, fourchettes, cuillères, ouvre-boîtes, casse-noix, hache-viande et légumes, coupe-légumes et coupe-légumes; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en gros en ligne d’instruments d’hygiène et de beauté actionnés manuellement pour êtres humains et pour animaux, outils et instruments actionnés manuellement pour le traitement de matériaux, et pour la réparation et l’entretien, outils de jardinage et paysages, vaporisateurs pour le jardinage, fers électriques, fers à vapeur électriques, fers à repasser plats; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne concernant les outils à main destinés aux soins de beauté, appareils de coiffure, fers électriques pour lisser les cheveux, fers à glacer, fers à friser électriques, pinces, appareils actionnés à la main pour le soin cosmétique des sourcils, rasoirs électriques, décapants électriques pour le visage, polissoirs électriques pour les ongles, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de logiciels, logiciels de jeux, logiciels d’application, jeux informatiques, contenu multimédia, podcasts, podcasts téléchargeables, publications électroniques, publications électroniques, calculatrices, équipement de protection et de sécurité, protection oculaire, visières, visières antireflets, masques de protection contre les intempéries, masques anti- pollution pour la protection respiratoire, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, écrans de protection faciale; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, en gros et en ligne de masques de natation, de composants électriques et électroniques, câbles et fils électriques, bobines pour câbles électriques, périphériques conçus pour être utilisés avec des ordinateurs et d’autres dispositifs intelligents, applications logicielles téléchargeables, tapis de souris, étuis pour téléphones portables, supports adaptés pour téléphones portables, supports adaptés pour tablettes électroniques, couvertures de lampes pour tablettes, poignets et accoudoirs pour
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ordinateurs; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros, d’appareils de mesure du poids, d’instruments de mesure du poids, de balances de cuisine, balances de cuisine, balances numériques portables, amplificateurs et correcteurs optiques, jumelles, lunettes, lunettes de soleil et lentilles de contact, étuis pour lunettes et lunettes de soleil, lunettes et lunettes de soleil, lunettes et cordons de lunettes de soleil, dispositifs de capture et de développement d’images, appareils photographiques; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne liés aux appareils photographiques numériques, aux instruments de mesure de distance et de dimension, aux montres intelligentes, aux podomètres, aux compas, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de vêtements de protection
à usage médical, masques faciaux à usage médical, masques hygiéniques à usage médical, masques chirurgicaux, masques médicaux pour le visage, masques de protection faciale à usage médical, masques faciaux antibactériens et antiviraux; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de visières, visières pour la protection antibactérienne et antivirale, visières de protection à usage médical ou dentaire, gants pour la protection antibactérienne et contre le virus, équipements de thérapie physique, appareils de massage, appareils de massage électriques, rouleaux de massage pour le corps, appareils de massage du cuir chevelu, rouleaux de massage pour le visage; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, en gros et en ligne d’appareils de massage non électriques, balles de massage non électriques, instruments de massage, rouleaux de massage en mousse, pièces et accessoires pour tous les produits précités, appareils et installations d’éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, appareils de cuisson, de chauffage, de refroidissement et de conservation d’aliments et de boissons, bouilloires électriques, grille-pain électriques, grille-pain électriques, grille-pain électriques; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de housses en tissu pour grille-pain électriques, fours à micro-ondes à usage domestique, machines à pain électriques, machines électriques à crèmes glacées, appareils électriques à vapeur à base de légumes, cuiseurs à vapeur, installations et appareils de cuisson électriques, appareils électriques pour la préparation et la cuisson des sauces, confitures et chocolat, chauffe- plats, grils alimentaires, appareils électriques de cuisson à la vapeur, plaques chauffantes, chauffe-plats, barbecues; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de grils pour barbecue, appareils de cuisson au barbecue, instruments de chauffage et de séchage personnels, sèche-cheveux, supports conçus pour sèche- cheveux, équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination, appareils portables de stérilisation à vapeur, appareils de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification, sèche-linges électriques, rails de séchage chauffés, rails de séchage à chaud; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne d’appareils de nettoyage d’air, filtres pour le nettoyage de l’air, appareils de nettoyage d’air, ventilateurs ménagers, ventilateurs électriques électriques, ventilateurs portatifs électriques, ventilateurs de ventilateurs, déshumidificateurs, déshumidificateurs d’air, lampes, lampes coupe-feu, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de sièges de sécurité pour animaux domestiques destinés aux véhicules, poussettes pour animaux domestiques, sacs pour bicyclettes, porte-vélos, sonnettes de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, pompes à air pour bicyclettes pour gonfations de pneus, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne liés aux métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses
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et semi-précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets de breloques, breloques, breloques pour articles de bijouterie, breloques de montres, chaînes de bijouterie; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de boîtes à cravates, étuis à bijoux, coffrets à bijoux, coffrets à bijoux, breloques, porte-clés et chaînes pour clés et leurs breloques, boutons de manchettes, badges métalliques pour vêtements, épingles, épingles de parure, médailles, montres, bracelets de montres, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros en cuir et en imitations du cuir, bagages et sacs de transport, bagages, sacs d’écoliers, sacs de sport, sacs à provisions, sacs de paquetage, cartables, sacs à bandoulière, trousses de maquillage, trousses de toilette, portefeuilles, porte-cartes de crédit, étuis pour clés, porte-documents, fourre- tout, sacs à dos, sacs de randonnée, sacs de sport, sacoches, sacoches et porte-bébés; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de portefeuilles et autres objets de transport, sacs à prov isions, sacs à roulettes, sacs à roulettes, sacs à bijoux, sacs de toilette, sacs à cosmétiques, ceintures à bandoulière, ceintures adaptables pour bagages, parapluies et parasols, cannes, colliers, laisses et vêtements pour animaux, sacs pour porter des animaux, housses pour poussettes et parasols, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en gros de meubles; meubles intégrés, meubles pour magasins, meubles de chambres à coucher, meubles de bureau, tables [meubles], meubles en bois, commodes [meubles], armoires en tant que meubles, meubles ménagers, mobilier d’écoliers, métalliques, meubles transformables, rayonnages, vitrines, meubles en bois de benture, meubles de rangement de salle, rayonnages de rangement [meubles], meubles avec lits, supports rotatifs [meubles], armoires, supports multifonctions [meubles]; services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de meubles à lamelles, de meubles compostables, de meubles d’intérieur pour enfants, de meubles de bureau métalliques, de meubles en acier, de rayonnages sous forme de meubles non métalliques, meubles en matières plastiques, unités de stockage
[meubles], rayonnages de vêtements [meubles], meubles à usage domestique en bois, meubles adaptés, meubles en bois, meubles miniatures en bois, meubles en succédanés du bois, barres portatives [meubles], meubles en bois; services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de meubles et de meubles, glaces (miroirs), cadres, cadres et fermetures de ceux-ci, non métalliques, présentoirs, présentoirs et paniers, supports pour plantes, porte-parapluies, bustes, porte-bagages, rails, garderies, portemanteaux, literie, literie, oreillers et coussins de gel, oreillers gonflables, coussins pour dormir, logements pour animaux domestiques, coussins pour animaux domestiques, toilettes pour animaux domestiques; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne relatifs aux niches pour animaux domestiques, couchettes portables pour animaux domestiques, étiquettes d’identification non métalliques, étiquettes d’identification pour animaux, tubs, plateaux, tapis pour éviers, tapis amovibles pour éviers, rayonnages, chevalets de pan, chevalets à couvercle, porte-outils muraux, boîtes à outils; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne liés aux pistolets rotatifs pour vêtements, principalement non métalliques, taille- vêtements d’extérieur principalement non métalliques, ouate avant tout non métalliques pour les lignes de vêtements, propes principalement non métalliques pour les lignes de vêtements, housses pour abreuvoirs rotatifs, couvertures de vêtements essentiellement non métalliques, valets à linge, paniers à pique-niques, porte-eau portables; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en ligne relatifs aux matelas pneumatiques, matelas de camping en mousse, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ustensiles et récipients
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pour le ménage et la table, à l’exception des fourchettes, couteaux et cuillères, peignes et éponges, brosses, à l’exception des pinceaux, articles de nettoyage, verrerie, porcelaine et faïence, ustensiles de ménage, ustensiles de nettoyage, ustensiles de nettoyage de fenêtres; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros, en ligne, d’ustensiles pour nettoyer les sols, ustensiles pour laver la vaisselle, poignées télescopiques pour ustensiles de nettoyage, éponges, éponges abrasives, brosses, matériel de nettoyage, dispositifs de séchage pour la lessive, paniers à linge, planches à repasser, bâches de planches à repasser, bouchons, balais, vaporisateurs pour nettoyer les vêtements, chevilles, chiffons nettoyants, serviettes de nettoyage; services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en gros en ligne de serviettes de nettoyage imprégnées d’un produit polissant, lingettes de nettoyage, lingettes de nettoyage, tampons, torchons pour nettoyer, chiffons de sol, chiffons pour nettoyer les vitres, articles pour le soin des vêtements et des chaussures, séchoirs à lessive, pastilles à linge pour le ménage, séchoirs muraux pour le linge, boules de séchage pour le linge, boules à linge pour le ménage; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de poubelles, boîtes de recyclage, poubelles, bacs à compost, supports pour rouleaux de cuisine, égouttoirs, cuves, cuves de lavage, cuves de rinçage, bouteilles de pulvérisation, pulvérisateurs, caleçons, plateaux pour drainer, cuillers, plateaux de service, plateaux à empiler, cuves de lavage, cuissards à barbecue, fourchettes à servir, ustensiles, gants, cuvettes; services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne d’articles pour animaux, bols pour nourrir les animaux, nourrissants automatiques pour animaux domestiques, bocaux pour friandises pour animaux domestiques, bols à boire pour animaux domestiques, gants de toilette pour animaux domestiques, cages pour animaux domestiques, pelles pour rampes pour animaux domestiques, pelles pour rampes à sourcils, brosses à dents, galeries de bain en plastique, distributeurs de savon, galeries de douche, shampooings, brosses à dents, brosses à dents électriques, dentifrices, galeries de bain, distributeurs de bains en plastique, racines, galeries de douche, shampooings, brosses à dents, brosses à dents électriques; vente au détail, vente au détail en ligne, services de vente en gros et en ligne de supports pour brosses à dents, supports pour brosses à dents, brosses à dents pour animaux domestiques, brosses de toilette, flacons de vide, bouteilles de boissons, boîtes à déjeuner, boîtiers de refroidissement, récipients à ustensiles utensiles, caddies pour accessoires de cheveux et appareils à usage domestique et domestique, tapis et protecteurs résistant à la chaleur, plats à bijoux, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, vente au détail en ligne, services de vente en gros concernant les cordes et ficelles, filets, tentes et bâches, marquises en matières textiles ou synthétiques, coupe-vent, draps, lignes de lavage, lignes de vêtements, lignes de vêtements retractables, sacs et sacs pour l’emballage, le stockage et le transport, sacs à linge, sacs pour laver le linge, filets pour linge, sacs en toile pour linge, blanchisserie en tissu et récipients pour le stockage de textiles; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de hamacs, housses imperméables, housses de protection destinées à la décoration, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de textiles et de substituts de textiles, linge de maison, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, porte-pochettes, serviettes de table, tapis de table, pochettes, housses pour mélangeurs alimentaires, mixeurs alimentaires et grille- pain, tous en matières textiles, articles de stockage en rouleaux, gants en fours, nappes, serviettes de bain, tapis de toilette; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros concernant les housses de coussins et de oreillers, couvertures de lit, nappes, tissus adhésifs à application par chaleur, bandeaux, linge de bain, à l’exception des vêtements, couvertures de lit, couvre-lits en papier, linge de lit, linge de
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billard, tissus de billard, tissus de pavage, bucaille, fanions, calico, tissu de calico
(imprimé), canevas pour la tapisserie ou la broderie, en tissu carrouille, tricots, tricots services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de housses pour coussins, housses pour meubles, crêpe [tissu], crampons, embrasses en matières textiles, rideaux en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, damages, linge couches, tapisseries, rideaux de porte, édredons, tissus élastiques, tissus, tissus pour chaussures; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, de gros, d’étanchéité aux gaz, de ballons aéronautiques, tissus d’imitation de peaux d’animaux, tissus à usage textile, serviettes pour le visage en matières textiles, feutre, tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes en matières textiles, housses pour abattants de toilettes en tissu, drapeaux non en papier, ignifuges [étoffes], meubles en matières plastiques, revêtements de meubles en matières textiles; services de vente au détail en ligne, services de vente en gros et en ligne de gaze [tissu], chiffons de verre [essuie-mains], toiles gommées autres que pour la papeterie, tissus de coiffure
[étoffes], mouchoirs en matières textiles, doublures de chapeaux en matières textiles, étoffes de chanvre, tissus de chanvre, linge de maison, tissus de jute [tissu], étiquettes en tissu, tissu de coiffure, tissus de doublure pour chaussures, linge de maison [linge] services de vente au détail en ligne, services de vente en gros et en ligne proposant des serviettes en tissu, démaquillants, rideaux nets, tissus textiles non tissés, toiles d’huile utilisées comme nappes, housses d’oreillers, tapisserie, tapis de table non en papier, matières plastiques [succédanés du tissu], blanchisserie d’imprimeurs en matières textiles, couettes, tissus de ramie, tissus d’rayon, trousses hygiéniques en matières textiles, draps, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, tissus de soie, services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en gros concernant les sacs de couchage, [feuilles], linge de table non en papier, chemins de table non en papier, nappes non en papier, tapis de table non en papier, taffetas [tissu], ticks [linge], couchettes [enveloppes de matelas], serviettes en matières textiles, tissus chenillés pour broderies, couvertures de voyage [plaids], tresses en tissu, tissus de tressage, tissus rembourrés pour murs et tissus services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de pochettes, nappes, serviettes de table, tapis de table, pochettes, housses pour appareils électriques, mixeurs alimentaires, mixeurs et grille-pain, tous en matières textiles, bonnets à la pièce, torchons, serviettes de thé, tapis de toilette, housses pour coussins, linge de lit, rideaux de douche, couvertures pour animaux domestiques, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de vente au détail, en ligne, de vente en gros et en gros de vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers en papier, tabliers en plastique, ceintures; services de vente au détail, de vente au détail en ligne, en gros, revêtements de sols, tapis, paillassons et nattes, tapis de jeu, tapis de bain, tapis de bain, tapis de yoga, tapis non glissants, paillassons, tapis et nattes de véhicules, tentures murales non en matières textiles, murs et rev êtements de plafonds; services de vente au détail, au détail en ligne, en gros et en ligne de jeux, jouets et jouets à l’exception des modèles réduits de véhicules et leurs kits, appareils et équipements de jeux vidéo, articles et équipements de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, marchepieds d’exercice, balles d’exercice, balles de gymnastique, balles de sport, balles de golf, trampolines, patins à rouleaux, jouets pour animaux domestiques, balles de tapis, pièces et parties constitutives de tous les produits précités; services de renseignements et de conseils relatifs aux services précités;
6 Par décision du 2 juin 2023 (ci-après la «décision attaquée»), la division d’opposition a accueilli l’opposition pour l’ensemble des produits et services contestés compris dans les
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classes 3, 8, 21 et 35 au motif qu’il existait un risque de confusion. Elle a, notamment, motivé sa décision comme suit:
− Les produits et services sont en partie identiques et en partie similaires à différents degrés, ciblant le grand public et des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques, dont le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé;
− La marque antérieure possède un degré normal de caractère distinctif intrinsèque.
− Les éléments verbaux «MINKY» et «mink» sont dépourvus de signification dans certaines langues, comme en bulgare, en polonais et en espagnol et, par conséquent, la comparaison des signes a été axée sur les parties du public pertinent parlant le bulgare, le polonais et l’espagnol, telles que la Bulgarie, la Pologne et l’Espagne.
− Les signes sont très similaires sur les plans visuel et phonétique étant donné qu’ils coïncident presque dans leur intégralité. Le signe contesté «mink» est intégralement reproduit dans la marque antérieure. La seule différence entre les signes réside dans la lettre «Y» à la fin de la marque antérieure, qui ne saurait affecter de manière significative les similitudes entre les signes et l’impression d’ensemble qu’ils produisent. En outre, étant donné que les deux signes sont dépourvus de signification, les consommateurs ne peuvent se fier à aucun concept pour les différencier, ce qui ne fait qu’accroître le risque de confusion.
− Il existe un risque de confusion dans l’esprit des parties du public parlant le bulgare, le polonais et l’espagnol et l’opposition est fondée.
7 Le 2 août 2023, la demanderesse a formé un recours contre la décision attaquée, demandant que celle-ci soit annulée dans son intégralité. Le mémoire exposant les motifs du recours a été reçu le 2 octobre 2023.
8 Dans son mémoire en réponse reçu le 30 novembre 2023, l’opposante a demandé que le recours soit rejeté.
Moyens et arguments des parties
9 Les arguments avancés par l’opposante dans le mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− La demanderesse ne conteste pas l’existence d’une similitude entre la plupart des produits et services respectifs compris dans les classes 3, 8, 21 et 35. Elle soutient toutefois que les services de vente au détail/en gros respectifs ne sont aucunement comparables en ce qui concerne les bougies parfumées et les parfums ménagers, étant donné qu’ils diffèrent, notamment, par leur nature, leur destination, leur mode de dispersion, leur durée et leur attrait esthétique.
− Il en va de même pour les services de vente au détail/en gros respectifs concernant les mèches pour l’éclairage et les appareils et installations d’éclairage respectivement. Étant donné que ces services diffèrent par leur destination, leur nature et leur fonction, la demanderesse estime qu’ils ne sont pas similaires. Alors
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que les mèches pour l’éclairage sont spécifiquement conçues pour l’éclairage de bougies traditionnelles, les appareils et installations d’éclairage font référence à un large éventail de dispositifs et de systèmes utilisés pour générer de la lumière dans différents contextes. En outre, alors que les appareils et installations d’éclairage utilisent principalement de l’électricité ou d’autres sources d’énergie telles que l’énergie solaire pour fournir de la lumière, les mèches pour l’éclairage reposent sur un processus de combustion. Par conséquent, ces services ne sont pas similaires.
− En ce qui concerne le public pertinent et le degré d’attention, la demanderesse convient que le public fera preuve d’un niveau d’attention élevé lors de l’achat de produits hygiéniques et cosmétiques en raison de considérations esthétiques, de préférences personnelles, de sensibilité, d’allergies, de peau et de type cheveux, etc. Toutefois, elle ne partage pas l’affirmation de la division d’opposition selon laquelle le niveau d’attention sera moyen en ce qui concerne les produits contestés compris dans la classe 21 étant donné qu’ils ne sont généralement pas très onéreux. Lademanderesse fait valoir que les clients prêteront une attention particulière lors de l’achat de produits compris dans la classe 21 parce qu’ils recherchent des produits qui offrent la qualité, la performance et la valeur tout en tenant compte de facteurs liés à la santé, à l’hygiène, à la simplicité d’utilisation et au choix personnel. Il en va de même pour les produits compris dans la classe 8.
− En outre, la demanderesse fait valoir que les signes sont relativement courts et que le «Y» supplémentaire à la fin de la marque de l’opposante sera facilement et facilement remarqué. En ce sens, les signes se distinguent visuellement et phonétiquement. Contrairement à l’affirmation de la division d’opposition selon laquelle la comparaison des signes devrait se concentrer sur les consommateurs parlant le bulgare, le polonais et l’espagnol, la demanderesse affirme que le terme «mink» fait référence à une espèce animale particulière qui est appréciée pour sa fourrure et qui est fréquemment associée au luxe et à la mode, concept que les consommateurs bulgares, polonais et espagnols, ainsi que beaucoup d’autres dans l’Union européenne, sont susceptibles de comprendre et d’être familiarisés avec eux. À cetégard, les signes sont différents sur le plan conceptuel.
− Compte tenu de tout ce qui précède, il est conclu qu’il n’existe pas de risque de confusion entre les marques.
10 Les arguments soulevés en réponse par l’opposante et déposés le 30 novembre 2023 peuvent être résumés comme suit:
− La conclusion de la division d’opposition selon laquelle la grande majorité des produits et services contestés sont identiques à ceux de l’enregistrement antérieur et que certains sont similaires est correcte. À cet égard, et contrairement à ce qu’affirme la demanderesse, les services de vente au détail et les services de vente en gros de bougies, bougies parfumées, torches de bougies sont similaires aux services de vente au détail, en ligne, de vente en gros en ligne liés aux préparations parfumantes domestiques, étant donné qu’ils sont fréquemment vendus côte à côte dans les espaces de vente au détail. À l’appui de cet argument, des captures d’écran ont été fournies.
− Il convient de noter que la division d’opposition n’a pas précisé que le public fera preuve d’un niveau d’attention élevé lors de l’achat de produits hygiéniques et
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cosmétiques. S’il est vrai qu’un niveau d’attention est toujours accordé lors de l’achat de tout produit en tenant compte des choix des consommateurs, des performances, des tendances, de l’impact sur l’environnement, etc., cela ne signifie pas que le niveau d’attention sera particulièrement élevé. Dès lors, contrairement à ce que prétend la demanderesse, le niveau d’attention sera moyen pour les produits compris dans les classes 8 et 21.
− En outre, l’affirmation de la requérante selon laquelle les clients en Bulgarie, en Pologne et en Espagne sont susceptibles de comprendre que le terme «mink» fait référence à l’animal et à sa fourrure en raison de sa grande reconnaissance dans l’industrie et le commerce internationaux de la mode n’a été étayée par aucun élément de preuve.
− Compte tenu de ce qui précède, il existe un risque de confusion.
Motifs
Recevabilité du recours
11 Le recours est conforme aux dispositions des articles 66 et 67 et de l’article 68, paragraphe 1, du RMUE. Il est recevable.
Article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
12 Aux termes de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque antérieure et en raison de l’identité ou de la similitude des produits ou des services que les deux marques désignent, il existe un risque de confusion dans l’esprit du public du territoire dans lequel la marque antérieure est protégée. Le risque de confusion comprend le risque d’association avec la marque antérieure.
13 Constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement (29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 29;
22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 17).
14 Le risque de confusion dans l’esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22; 29/09/1998, 39/97-, Canon, EU:C:1998:442, § 16;
22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18).
Comparaison des produits et services
15 Pour apprécier la similitude entre les produits et services en cause, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre eux. Ces facteurs incluent, en particulier, leur nature, leur destination, leur utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire. D’autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés ou le fait que les
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produits sont fréquemment vendus dans les mêmes points de vente spécialisés, ce qui est de nature à faciliter la perception par le consommateur concerné des liens étroits existant entre eux et à renforcer l’impression que la responsabilité de leur fabrication incombe à la même entreprise (18/06/2013-, 522/11, Apli-Agipa, EU:T:2013:325, § 32 et jurisprudence citée) ou que les produits et services sont habituellement produits/fournis par le même fabricant/service.
16 Conformément à l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
17 La demanderesse affirme que les services de vente au détail/en gros respectifs ne sont aucunement comparables lorsqu’il s’agit de comparer des bougies parfumées aux préparations parfumantes domestiques, étant donné qu’ils diffèrent, entre autres, en ce qui concerne leur nature, leur destination, leur méthode de dispersance, leur durée et leur attrait esthétique.
18 La division d’opposition avait conclu que les bougies et les bougies comprennent des bougies parfumées et des bougies parfumées. Ces produits ont la même destination que les préparations parfumantes domestiques (c’est-à-dire imprégner des chambres à une odeur agréable). La chambre de recours souscrit à la conclusion de la décision attaquée selon laquelle, malgré des différences de nature, de méthode de dispersion de l’arôme, etc., les consommateurs peuvent décider s’il faut parfumer une pièce avec un parfum d’ambiance ou avec une bougie parfumée. Par conséquent, ces produits sont concurrents. En outre, outre le fait de cibler le même public, ces produits sont habituellement produits par les mêmes entreprises et vendus par les mêmes canaux de distribution. Par conséquent, dans la décision attaquée, la division d’opposition a conclu à juste titre que les services de vente au détail et en gros de bougies, bougies parfumées, torches de bougies sont similaires à un faible degré à la vaste catégorie des services de vente au détail en ligne, de vente au détail en ligne, de vente en gros et en ligne de préparations parfumantes domestiques.

19 La requérante fait également valoir qu’il en va de même pour les services de vente au détail et en gros des mèches pour l’éclairage, d’une part, et les services de vente au détail en ligne, de vente en gros et en gros en ligne relatifs aux […] appareils et installations d’éclairage, d’autre part. Étant donné que ces services diffèrent par leur destination, leur nature et leur fonction, la demanderesse estime qu’ils ne sont pas similaires. Alors que les mèches pour l’éclairage sont spécifiquement conçues pour l’éclairage de bougies traditionnelles, les appareils et installations d’éclairage font référence à un large éventail de dispositifs et de systèmes utilisés pour générer de la lumière dans différents contextes. En outre, alors que les appareils et installations d’éclairage utilisent principalement de l’électricité ou d’autres sources d’énergie telles que l’énergie solaire pour fournir de la lumière, les mèches pour l’éclairage reposent sur un processus de combustion.
20 Sur ce point, la division d’opposition avait conclu à juste titre que les services mentionnés sont similaires à un faible degré dans la mesure où ils peuvent avoir la même origine commerciale et cibler les mêmes publics via les mêmes canaux de distribution. Comme l’a relevé l’opposante, les appareils et installations d’éclairage pourraient également inclure des lampes à huile qui pourraient incorporer un épais. En outre, les mèches pour l’éclairage et les appareils et installations d’éclairage ayant pour finalité
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de créer de la lumière, elles peuvent avoir la même origine commerciale et s’adresser aux mêmes publics via les mêmes canaux de distribution, ce qui suffit à les rendre similaires à un faible degré.
21 La demanderesse ne conteste pas l’existence d’une similitude entre les autres produits et services respectifs compris dans les classes 3, 8, 21 et 35. Par conséquent, il suffit de noter que la chambre de recours souscrit à la conclusion de la décision attaquée selon laquelle les produits et services restants sont soit identiques soit similaires aux produits et services couverts par la marque antérieure, pour les raisons exposées dans la décision attaquée. Elle renvoie à ladite décision, en gardant à l’esprit qu’elle peut faire siens les motifs d’une décision prise par la division d’opposition, lesquels font donc partie intégrante de la motivation de la décision de la chambre de recours (13/09/2010-, 292/08,
Often, EU:T:2010:399, § 48 et jurisprudence citée).
Public et territoire pertinents
22 La perception des marques dans l’esprit du public pertinent des produits et services en cause joue un rôle déterminant dans l’appréciation globale du risque de confusion. Dans le cadre de cette appréciation, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits et de services concernée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause (13/02/2007-, 256/04, Respicur, EU:T:2007:46, § 42 et jurisprudence citée).
23 La marque antérieure est une MUE. Dès lors, le territoire pertinent pour l’appréciation du risque de confusion est l’ensemble de l’Union européenne. Les marques de l’Union européenne antérieures sont opposables à toute demande de marque ultérieure qui porterait atteinte à leur protection, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne. À cet égard, «une partie» de l’Union européenne peut consister en un seul État membre (14/12/2006,-81/03, 82/03-indirects T 103/03-, Venado, EU:T:2006:397, § 76, 83, dernière phrase). Par conséquent, l’opposition doit être accueillie même s’il n’existe un risque de confusion entre la marque contestée et une marque de l’Union européenne antérieure que dans un État membre. La division d’opposition a décidé de restreindre la comparaison des signes aux parties du public pertinent parlant le bulgare, le polonais et l’espagnol, et la chambre de recours fera de même.
24 Quant au public pertinent, il est composé de consommateurs susceptibles d’utiliser tant les produits et les services visés par la marque antérieure que ceux de la marque demandée (13/05/2015,-169/14, Koragel/CHORAGON, EU:T:2015:280, § 25 et jurisprudence citée).
25 Lorsque le public pertinent est composé de consommateurs faisant partie du grand public et de professionnels, le groupe ayant le niveau d’attention le moins élevé doit être pris en considération (15/07/2011, T-221/09, ERGO Group, EU:T:2011:393, § 21 et jurisprudence citée).
26 Dans la décision attaquée, la division d’opposition a conclu à juste titre que les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public
(par exemple, les cosmétiques, les ustensiles cosmétiques et les services de vente au
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détail liés aux cosmétiques) et aux clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques (par exemple, tous les services de vente en gros).
27 En ce qui concerne les produits compris dans la classe 3 et les services de vente au détail et en gros connexes, le Tribunal a précédemment confirmé que le niveau d’attention exercé lors de l’achat de produits cosmétiques par le grand public était au moins moyen (21/02/2013, T-427/11, Bioderma, EU:T:2013:92, § 38; 14/04/2011, T-466/08, ACNO
Focus, EU:T:2011:182, § 49; 02/02/2011, T-437/09, Oyster cosmetics, EU:T:2011:23, § 23; 13/09/2010, 366/07-, P indirects G Prestige beauté, EU:T:2010:394, § 51;
11/11/2009, T-150/08, Clina, EU:T:2009:431, § 69; 08/07/2009, T-240/08, Oli, EU:T:2009:258, § 27).
28 Toutefois, dans son arrêt Caldea, le Tribunal a déclaré que les consommateurs ont tendance à être attentifs lors de l’acquisition de produits de soins corporels, en raison de considérations esthétiques ou de préférences personnelles, de la sensibilité, des allergies, du type de peau et des cheveux, etc., ainsi que de l’effet attendu des produits, et qu’il est probable qu’un soin considérable sera apporté lors de l’acquisition des produits en cause
(18/10/2011, T-304/10, Caldea, EU:T:2011:602, § 58).
29 Dans son arrêt «MITOCHRON», le Tribunal a établi que, même si certains des produits compris dans la classe 3, y compris les produits de parfumerie ou les cosmétiques, sont destinés à être appliqués sur le corps humain, ils ne sont pas utilisés pour le traitement de maladies et constituent donc des produits de consommation courante destinés au consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
(13/05/2016, T-62/15, MITOCHRON, EU:T:2016:304, § 22).
30 En outre, dans son récent arrêt «Vera Green», la Cour a déclaré en ce qui concerne les huiles essentielles et les extraits aromatiques; produits de toilette; préparations nettoyantes et parfumantes; préparation pour le toilettage d’animaux compris dans la classe 3, qu’il s’agit de produits de consommation courante qui peuvent être achetés à un prix relativement bas et s’adressent au grand public faisant preuve d’un niveau d’attention moyen (07/03/2019, T-106/18, Vera Green, EU:T:2019:143, § 26). Enoutre, dans son arrêt «Skinovea/Skinoren», le Tribunal a constaté, en ce qui concerne, notamment, divers produits cosmétiques, qu’ils s’adressent au grand public et aux professionnels du secteur cosmétique et que le niveau d’attention concernant ces produits est moyen (02/03/2022-, 715/20, Skinovea/Skinoren et al., EU:T:2022:101, § 21, 22).
Enfin, dans son arrêt très récent «ALMARA SOAP/Almenara», le Tribunal a constaté, en ce qui concerne les «savons, savons cosmétiques, poudre pour masques pour le corps», que ces produits en cause sont essentiellement des produits cosmétiques et des produits de beauté ou d’hygiène, qui sont des produits de consommation courante et s’adressent donc au grand public, faisant preuve d’un niveau d’attention moyen (29/03/2023-, 436/22, ALMARA SOAP/Almenara, EU:T:2023:167, § 33).
31 Il semble donc approprié de suivre la majorité de la jurisprudence de la Cour et de considérer que le niveau d’attention du public pertinent, qui inclut les consommateurs finaux et les professionnels, est au moins moyen.
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Comparaison des marques
32 Il est de jurisprudence constante que le risque de confusion doit être déterminé par une appréciation globale de la similitude visuelle, auditive et conceptuelle des marques, fondée sur l’impression d’ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants [28/02/2019, 505/17-P, SO 'BiO etic (fig.)/SO…? et al., EU:C:2019:157, § 36 et jurisprudence citée; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
33 Les signes à comparer sont les suivants:

MINK MINKY

MUE antérieure Signe contesté
34 Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel (-06/06/2013, 580/11, Nicorono, EU:T:2013:301, § 35 et-jurisprudence citée).
35 Comme indiqué dans la décision attaquée, les mots «MINKY» et «mink» sont dépourvus de signification pour le public pertinent parlant le bulgare, le polonais et l’espagnol et qui sont dès lors distinctifs pour l’ensemble des produits et services pertinents. La requérante fait toutefois valoir que le terme «mink» fait référence à une espèce animale particulière qui est appréciée pour sa fourrure et qui est fréquemment associée au luxe et à la mode, notion que les consommateurs bulgares, polonais et espagnols sont susceptibles de comprendre et de connaître.
36 Selon une jurisprudence constante, la compréhension d’une langue étrangère ne peut, en général, être présumée (15/11/2023,-T 321/22, TIFFANY CRUNCH N CREAM, EU:T:2023:715, § 45 et-jurisprudence citée). Dans la mesure où la connaissance de l’anglais par le public bulgare, polonais et espagnol n’est pas un fait notoire, il appartient à la demanderesse de fournir, dans le cadre de la procédure administrative, la preuve de la connaissance par le public pertinent d’une langue autre que sa langue maternelle (par analogie, 15/11/2023-, 321/22, TIFFANY CRUNCH N CREAM, EU:T:2023:715, § 46). Aucune preuve de ce type n’a été fournie en l’espèce.
37 En outre, s’il est vrai que de nombreux consommateurs de l’Union européenne connaissent le vocabulaire anglais de base, il a, en revanche, été jugé que d’autres termes anglais ou l’une de leurs significations ne pouvaient être considérés comme faisant partie d’un tel vocabulaire de base (15/11/2023-, 321/22, TIFFANY CRUNCH N CREAM, EU:T:2023:715, § 47 et-jurisprudence citée). Ainsi, il ne saurait être présumé que des termes anglais sont largement connus dans l’Union, à l’exception de certains termes appartenant au vocabulaire élémentaire de cette langue. En l’espèce, le mot anglais
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«mink» ne saurait être considéré comme faisant partie du vocabulaire de base de cette langue qui peut être présumé être largement connu par les consommateurs de toute l’Union européenne (par analogie,-15/11/2023, 321/22, TIFFANY CRUNCH N CREAM, EU:T:2023:715, § 47 et-jurisprudence citée). La chambre de recours observe également que, même si le mot était compris, aucune explication n’a été donnée quant à la manière dont cela aurait une incidence sur le caractère distinctif du signe étant donné qu’il n’existe aucun lien apparent entre le mot «mink» et les produits et services en cause.
38 Sur les plans visuel et phonétique, les signes coïncident presque entièrement dans la mesure où le signe contesté est entièrement inclus dans la marque antérieure. Ils diffèrent uniquement par la dernière lettre de la marque antérieure, «Y», et par son son. Cet élément n’a pas d’équivalent dans le signe contesté et, en raison de sa position, il a une incidence limitée sur les consommateurs. La similitude entre les signes comparés en raison de leur partie commune est renforcée par le fait que cette partie constitue leur partie initiale. Conformément à la jurisprudence, même dans le cas de marques courtes, le consommateur attache normalement plus d’importance à la partie initiale des mots (-19/05/2021, 324/20, kugoo/KUGA, EU:T:2021:280, § 51 et-jurisprudence citée). En outre, ce qui importe le plus dans l’appréciation de la similitude visuelle entre deux marques verbales, c’est la présence, dans chacune d’elles, de plusieurs lettres dans le même ordre (-06/04/2022, T 516/20, QUEST 9/QUEX, EU:T:2022:227, § 79 et-jurisprudence citée).
39 Sur le plan conceptuel, aucun des signes n’a de signification pour le public des territoires pertinents. Étant donné qu’une comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
40 Dans l’ensemble, les marques sont très similaires.
Caractère distinctif de la marque antérieure
41 L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée. Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. La marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits et services en cause du point de vue du public examiné. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
Appréciation globale du risque de confusion
42 L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance des facteurs pris en compte et, notamment, de la similitude des marques et de celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17;
22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 19).
43 Un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des marques en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu’elles
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désignent. Il s’agit là de conditions cumulatives (15/09/2021-, 331/20, Le-vel/Level, EU:T:2021:571, § 62).
44 La constatation d’une identité entre les produits et services implique que, pour qu’il n’existe pas de risque de confusion, le degré de différence entre les marques en cause doit être élevé (13/11/2012-, 555/11, tesa TACK, EU:T:2012:594, § 53 et jurisprudence citée). La majorité des produits et services en l’espèce sont identiques.
45 Les signes sont très similaires sur les plans visuel et phonétique. La comparaison conceptuelle reste neutre pour le public pertinent. Le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme moyen pour le public pertinent. Les produits et services contestés sont en partie identiques, en partie similaires et en partie faiblement similaires.
46 Même si l’attention du grand public pertinent devait être considérée comme étant plus élevée en ce qui concerne les produits et services pertinents compris dans les classes 3 et 35, cela ne signifie pas qu’il examinera la marque dans le moindre détail ou qu’il la comparera minutieusement à une autre marque. Même pour un public faisant preuve d’un niveau d’attention élevé, le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit donc se fier à l’image imparfaite qu’il en a gardée en mémoire (23/03/2022, T-146/21, Deltatic, § 121). En effet, même un public attentif ne garde en mémoire qu’une image imparfaite des marques (06/12/2018, T-665/17, CCB, EU:T:2018:879, § 35, 68; 28/02/2014, T-520/11, GE, EU:T:2014:100, § 58, 60), et ne se souviendra pas nécessairement des lettres finales différentes à la fin des signes respectifs.
47 À la lumière de ce qui précède et compte tenu des facteurs pertinents et de leur interdépendance mutuelle, il est probable qu’une partie importante du public pertinent, pour lequel les marques sont dépourvues de signification et, partant, distinctives, pensera que les produits et services qui sont identiques, similaires ou faiblement similaires portant ces signes très similaires proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
48 Par conséquent, la division d’opposition n’a pas commis d’erreur en rejetant la marque de la demanderesse pour l’ensemble des produits et services couverts par l’opposition. Il existe un risque de confusion entre la marque demandée et la marque de l’ Unioneuropéenne antérieure pour tous ces produits et services.
49 Le recours est rejeté.
Frais
50 Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE et à l’article 18 du REMUE, la demanderesse, en tant que partie perdante, supporte les frais exposés par l’opposante aux fins des procédures d’opposition et de recours.
51 En ce qui concerne la procédure de recours, les frais comprennent les frais de représentation professionnelle de l’opposante, s’élevant à 550 EUR.
52 En ce qui concerne la procédure d’opposition, la division d’opposition a condamné la demanderesse à supporter la taxe d’opposition de 320 EUR et les frais de représentation
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de l’opposante, fixés à 300 EUR. Cette décision demeure inchangée. Par conséquent, le montant total pour les deux procédures s’élève à 1 170 EUR.
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Dispositif
Par ces motifs,
LA CHAMBRE
déclare et arrête:
1. Rejette le recours;
2. Condamne la demanderesse à supporter les frais exposés par l’opposante aux fins de la procédure de recours, lesquels sont fixés à 550 EUR. Le montant total à payer par la demanderesse à l’opposante dans les procédures d’opposition et de recours s’élève à 1 170 EUR.
Signature Signature Signature
S. Stürmann H. Salmi C. Negro
Greffier:
Signature
P.O. E. Wagner
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