DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 073 130
Goya GmbH, Quedlinburger Str. 1, 10589 Berlin (Allemagne) (opposante).
un g a i ns t
Goya Foods, Inc., 350 County Road, 07307 Jersey City, États-Unis d’Amérique (demanderesse), représentée par Stobbs Ireland Limited, Suite 308, The Merrion Buildings, 18-20 Merrion Street Upper, Dublin 2 D02 XH98, Irlande (mandataire agréé).
Le 29/02/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 073 130 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 5: Tous les produits compris dans cette classe, à l’exception des produits suivants: herbicides.

Classe 35: Services en ligne de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, aliments albumineux à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de lait d’amandes à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels et alimentaires, produits alimentaires enrichis et nutritionnels à usage médical, mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical, mélanges de compléments alimentaires pour boissons, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments, fibres (alimentation), aliments pour l’alimentation entérale, aliments pour nourrissons, aliments lyophilisés à usage médical, compléments alimentaires de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, aliments homogénéisés à usage médical, farines lactées pour bébés, boissons à base de lait malté à usage médical; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical, les mélanges de substituts de repas à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les substituts de repas en poudre à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les ferments lactiques à usage pharmaceutique, le lait en poudre [aliments pour bébés], le sucre de lait à usage médical [lactose]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la graisse à traire, les compléments alimentaires minéraux pour animaux, les suppléments alimentaires minéraux, les compléments minéraux à usage médical, les préparations minérales à usage médical, les mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme succédanés de repas à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de compléments nutritionnels

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composés principalement de calcium, compléments nutritionnels composés principalement de magnésium, compléments nutritionnels composés principalement de zinc, compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux, boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical, mélanges de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre, aliments laitiers en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés, lait en poudre pour nourrissons; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de boissons sous forme de poudre de compléments nutritionnels, les compléments alimentaires protéinés, la gelée royale à usage pharmaceutique, les compléments alimentaires vitaminés et minéraux, les préparations vitaminées; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de thé, les boissons à base de thé, le thé; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les thés aux herbes, autres qu’à usage médical, services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé Darjeeling, le gris de terre, les thés aux fruits, le thé au gingembre, le thé au ginseng, les infusions aux fruits, le thé aux fruits autres qu’à usage médical, le thé vert, le thé au ginseng [insamcha]; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les tisanes [infusions], infusions à base de plantes autres qu’à usage médicinal, tisanes, thé glacé, poudre instantanée, thé soluble, thé vert japonais, thé oolong, thé oolong [thé chinois], sachets de thé, thé non médicinal, thé rosemaire, thé grillé, thé grillé, extraits de ginseng, thé glacé, thé non médicinal; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé artificiel, le thé en feuilles de tille, les boissons à base de thé, de thé noir, de thé noir [thé anglais], de boissons à base de thé, de citron; services en ligne, de vente au détail et en gros liés aux infusions (pas médicinales).
Classe 43: Tous les produits compris dans cette classe, à l’exception des produits suivants: location d’appareils de cuisson; location de fontaines à eau potable; location d’appareils d’éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 17 852 294 est rejetée pour tous les produits et services susmentionnés. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.

MOTIFS
Le 11/01/2019, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits et services visés par la demande de marque de l’Union européenne no 17 852 294, «GOYA» (marque verbale), à savoir contre certains des produits et services compris dans les classes 5, 35 et 43. L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 17 359 985, «GOYA» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a), et l’article 8 (1) (b) du RMUE.
DROITS ANTÉRIEURS BRITANNIQUES
Le 01/02/2020, le Royaume-Uni s’est retiré de l’UE sous réserve d’une période de transition jusqu’au 31/12/2020. Au cours de cette période de transition, le droit de l’UE est resté

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applicable au Royaume-Uni. À compter du 01/01/2021, les droits britanniques ont cessé d’être des droits antérieurs protégés «dans un État membre» aux fins d’une procédure fondée sur des motifs relatifs. Les conditions d’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, rédigées au présent, doivent également être remplies au moment de l’adoption de la décision. Il s’ensuit que l’enregistrement de la marque britannique no 3 229 977, sur laquelle l’opposition était également fondée initialement, ne constitue plus une base valable de l’opposition (voir communication no 2/20 du directeur exécutif de l’Office du 10 septembre 2020 sur l’incidence du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne sur certains aspects de la pratique de l’Office, section V «Droits antérieurs dans les procédures inter partes»). Par conséquent, l’examen portera sur le seul droit antérieur valable, à savoir la marque de l’Union européenne no 17 359 985.
Double identité — article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure, la marque demandée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique à la marque antérieure et que les produits ou les services pour lesquels la marque a été demandée sont identiques à ceux pour lesquels la marque antérieure est protégée.
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 5: Produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances à usage médical.

Classe 9: Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques; équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs; les logiciels.

Classe 25: Vêtements, à l’exception des accessoires vestimentaires, à savoir foulards, gants, ceintures et cravates.

Classe 39: Organisation de voyages.

Classe 41: Activités sportives.

Classe 43: Hébergement temporaire.

Les produits et services contestés, après un refus partiel dans la procédure d’opposition parallèle no 3 073 436, sont les suivants:

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Classe 5: Produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire; aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides; aliments à base d’albumine à usage médical; lait d’amandes à usage pharmaceutique; compléments nutritionnels et alimentaires; produits alimentaires enrichis et nutritionnels, adaptés à des fins médicales; mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical; mélanges pour boissons de compléments alimentaires; compléments alimentaires; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments; fibres alimentaires; aliments pour alimentation entérale; aliments pour nourrissons; nourriture lyophilisée à usage médical; compléments alimentaires de glucose; glucose à usage médical; glycérine à usage médical; nourriture homogénéisée à usage médical; farines lactées pour bébés; boissons à base de lait malté à usage médical; substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical; mélanges de boissons de remplacement de repas à usage médical; substituts de repas à usage médical; substituts de repas en poudre à usage médical; mélanges de substituts de repas à usage médical; ferments lactiques à usage pharmaceutique; lait en poudre [aliment pour bébés]; sucre de lait à usage médical [lactose]; graisse à traire; compléments minéraux pour animaux; suppléments alimentaires minéraux; suppléments nutritionnels minéraux; préparations minérales à usage médical; mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme substituts de repas à usage médical; compléments nutritionnels composés principalement de calcium; compléments nutritionnels composés principalement de magnésium; compléments nutritionnels composés principalement de zinc; compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux; boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical; mélanges pour boissons à base de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre; lait en poudre pour nourrissons; lait en poudre pour bébés; lait en poudre pour nourrissons; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; compléments alimentaires de protéine; gelée royale à usage pharmaceutique; compléments alimentaires en vitamines et en minéraux; préparations de vitamines.
Classe 35: Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de stimulation promotionnelle; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de primes de fidélité; publicité et conseils commerciaux; services de conseillers en publicité et en gestion des affaires commerciales; services de publicité et d’informations commerciales; services publicitaires et d’informations commerciales fournis par le biais d’Internet; services de publicité et de promotion; services de publicité et de publicité; services publicitaires fournis par le biais d’Internet; services publicitaires en matière de vente de produits; services publicitaires pour créer une image de marque et une image de marque; analyse de données et de statistiques d’études de marché; services de conseil, de conseil et d’information en affaires; collecte d’informations en matière d’études de marché; recherches et analyses de marché; marketing des produits et services de tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services promotionnels; services d’informations concernant les ventes commerciales; services de présentation d’aliments; fourniture d’informations dans le domaine du marketing; gestion des ventes; démonstration de ventes pour le compte de tiers; services en ligne de vente au détail et en gros de produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, aliments

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albumineux à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de lait d’amandes à usage pharmaceutique, compléments nutritionnels et alimentaires, produits alimentaires enrichis et nutritionnels à usage médical, mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical, mélanges de compléments alimentaires pour boissons, boissons diététiques à usage médical, aliments diététiques à usage médical, substances diététiques à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo- éléments, fibres (alimentation), aliments pour l’alimentation entérale, aliments pour nourrissons, aliments lyophilisés à usage médical, compléments alimentaires de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, aliments homogénéisés à usage médical, farines lactées pour bébés, boissons à base de lait malté à usage médical; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical, les mélanges de substituts de repas à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les substituts de repas en poudre à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les ferments lactiques à usage pharmaceutique, le lait en poudre [aliments pour bébés], le sucre de lait à usage médical [lactose]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la graisse à traire, les compléments alimentaires minéraux pour animaux, les suppléments alimentaires minéraux, les compléments minéraux à usage médical, les préparations minérales à usage médical, les mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme succédanés de repas à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de compléments nutritionnels composés principalement de calcium, compléments nutritionnels composés principalement de magnésium, compléments nutritionnels composés principalement de zinc, compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux, boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical, mélanges de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre, aliments laitiers en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés, lait en poudre pour nourrissons; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de boissons sous forme de poudre de compléments nutritionnels, les compléments alimentaires protéinés, la gelée royale à usage pharmaceutique, les compléments alimentaires vitaminés et minéraux, les préparations vitaminées; services en ligne de vente au détail et en gros de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, légumes conservés, congelés, séchés et cuits, fruits congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait, huiles et graisses alimentaires, poisson bouilli et séché; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les produits à base de poisson en bouteille, fruits de mer cuits, poissons cuits, filets, fruits de mer séchés, poissons, poissons non vivants, produits alimentaires à base de poisson, fruits de mer, fruits de mer, courbes d’animaux pour l’alimentation, viande fraîche, gibier, gibier, viande non vivante, bœuf, viande frite, volaille fraîche, jambon, produits à base de viande salés, viande préparée, extraits de viande transformés, en-cas à base de viande; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtes à tartiner à base de viande, les graisses comestibles, l’huile comestible, le sainard
[alimentation], le fromage, le lait de vache, la crème, la crème [produits laitiers], le lait, les succédanés d’œufs, les graisses animales à usage alimentaire, les huiles animales à usage alimentaire, les préparations de beurre, les légumes séchés, les légum es mélangés, les graisses végétales pour la cuisson, les graisses végétales pour l’alimentation; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les salades de pommes de terre, antisalades, peaux noires, plats cuisinés, viande cuillée, couronne pour aliments, pâtes de viande, gelées de viande, saucisses séchées, hocks de jambon, saucisses, boyaux de hot- dogs, charcuterie, saucisses, poperoni, porc, ampoules de porc, de charcuterie, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses artificielles, de saucisses, de bœuf, de saucisses, de saucisses artificielles, de saucisses, de saucisses, de bœuf, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de

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saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de casseroles, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de charcuterie artificielle, de saucisses, de bain, de cuve artificielle, de saucisses, de charcuterie, de charcuterie artificielle, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses synthétiques, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de saucisses, de services en ligne de vente au détail et en gros concernant les steaks hachés, hamburgers, corbeilles, chiens de maïs, chili con carne, hamburgers, produits à base de viande sous forme de hamburgers, garnitures de viande pour tartines, bœuf préparés, plats préparés principalement à base de viande, crêpes d’éphéres, potages de poulet, croquettes de poulet, noix de poulet, morceaux de poulet cuits en mousse, poulet, poulet services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant l’agneau transformé, canards salés, robes, potages de foie, pâtés de foie, pâtés à base de viande, pâtes à base de viande, pâtés (foie), pâtés non vivants, crêpes non vivantes, écrevisses à usage culinaire, anchois, figues d’ancrage non vivantes, musées bleues [non vivantes], caviar, sauces [poissons non vivants] services en ligne, de vente au détail et en gros de crustacés non vivants, séchés, crevettes séchées, gâteaux au poisson, filets de poisson, bâtonnets de poisson; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant la maque de poisson, la farine de poisson pour l’alimentation humaine, le saucisses de poisson, la steak de poisson, les bâtonnets de poisson, les poissons, les moules non vivants, les escargots préparés [escargots], des entêtes préparées principalement à base de fruits de mer, de fruits de mer, de conserves de poisson, de thon, de thon dans l’huile, de baleine non vivante, de lait d’amandes, de lait d’amandes à usage culinaire; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant du beurre mélangé, du fromage mélangé, du fromage bleu, du cheddar; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le babeurre, les trempettes, lait de coco, fromage cottage, fromage à la crème, fromage caillé, lait caillé, lait condensé, produits laitiers à tartiner, lait en poudre séché, lait en poudre aromatisé pour la préparation de boissons, beurre d’ail, ghee, fromage de chèvre, lait de chèvre, fromage dur, lait caillé, boissons à base de lait contenant du café, boissons à base de lait contenant du café, boissons à base de lait contenant du jus de fruits; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant le fromage à faible teneur en matières grasses, produits laitiers à faible teneur en matières grasses, bâtonnets de mozzarella, lait biologique, lait de lait, succédanés du lait, lait de protéines, lait de riz, fromage transformé, fromage de brebis, lait écrémé, fromage molle, lait de soja, crème à base de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les en-cas à base de fromage, œufs congelés, œufs de canard, œufs séchés, albumine à usage culinaire, ombes, œufs grillés, œufs en poudre, plats préparés principalement à base de poisson, de légumes, d’œufs bouillés et de bouillon (oden), œufs transformés, œufs écossais, œufs de quail, beurre concentré, beurres salés, huiles végétales mélangées à usage culinaire, huile de chou, huile de canne, services en ligne de vente au détail et en gros concernant les graisses de maïs, huile de coco, graisse de coco, huile de raisin, huile de colza à usage alimentaire, huile de graines de courge à usage alimentaire, huile d’arachide [à usage alimentaire], huiles d’olive, graisse alimentaire, pâte d’algues comestibles, haricots cuits, haricots, bâtonnets de haricots, bâtons d’alandes, brocoli, frites [frites], potages cuits, haricots secs, séchés à base de haricots, bâtonnets de bœuf, bâtons de bordures services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les légumes déshydratés, dates, légumes coupés, déshydratés, champignons séchés, légum es séchés en poudre, graines comestibles, friandises en France, pommes de terre frites, gelées de fruits, poudres de fruits, pâtes à tartiner de fruits et de légumes, amandes de sols, pommes de terre hachées, pickles mélangés; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les champignons conservés, noix préparées, noix cuits, poix (fruits), pâte d’arachides, cacahuètes préparées, fruits marinés, concombres au vinaigre, légumes épluchés, tomates pelées, pickles, salades de légumes (légumes), en-cas à base de légumes, courbes de soja, tofu, en-cas à base de tocombustion, steaks de tofu, chips de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros d’aliments à base de légumes, succédanés de viande à base de légumes, aliments à base de légumes, extraits v égétaux à

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usage culinaire, extraits végétaux à usage culinaire, extraits de légumes à usage alimentaire, poudres végétales, légumes conservés dans l’huile, bouillons, concentrés de bouillons, bouillons de poulet, chowdre, extraits pour soupes, poisson, extraits de volaille, potages, potages, potages, potages de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant la viande congelée, la viande congelée, la viande, la viande en boîte, les conserves de viande, de porc et de haricots en conserve; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les escargots en boîte, fèves, légumes en boîte, légumes cuits, légumes en boîte, légumes en boîte, soupes en boîte, poulet surgelé, chips surgelées, frites congelées, fruits congelés, plats congelés principalement à base de légumes, Observatoire congelés préemballés composés principalement de fruits de mer; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les légumes congelés, plats végétaux surgelés, viandes emballées, plats préparés principalement à base de kebab, plats préparés principalement à base de gibier, plats préparés principalement à base de volaille, plats préparés contenant [principalement] du lait, des plats préparés contenant [principalement] du poulet, plats préparés à base de viande [à base de viande], plats cuisinés préparés entièrement ou essentiellement à base de viande; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les œufs de poisson, poissons en conserve, fruits de mer, aliments réfrigérés composés principalement de poissons, poissons et fruits de mer, produits à base de poisson congelés, plats congelés, ameublement congelés, fruits de mer congelés, bonbons pré-emballés préparés principalement à base de fruits de mer, fruits de mer transformés, morues séchées, saucisses conservées, saucisses conservées, conserves de pommes de terre, friandises de légumes secs, pâtes de pommes de terre conservées, conserves de légumes, conserves de légumes services en ligne de vente au détail et en gros de pâte d’artichauts, bouillon, aliments pour fromage, pâtes à tartiner, lait de coco à usage culinaire, compotes, sauce de cannelure, pulpes de fruits, pulpes de fruits, pâtes à tartiner à base de fruits, guacamole, confitures, gelées, confitures, viande, extraits de viande, boissons lactées contenant des fruits; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les mélanges pour la confection de bouillons, mélanges pour faire des soupes, lait à base de fruits à coque utilisé comme succédané du lait, huile de poivre, légumes marinés, rintes de porc, chips de pommes de terre, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire des bouillons, préparations pour faire des potages, artichauts transformés, cactus transformés à usage alimentaire; servic es en ligne, de vente au détail et en gros concernant l’ail, l’adobo, les olives transformées, les poivrons transformés, les poivrons transformés, racines transformées, fruits de mer transformés, légumes transformés, fruits de mer non vivants, mélanges d’en-cas composés principalement de fruits transformés, noix et/ou raisins transformés, potages, ragoûts, pâte de tomates, chips de yuca; services en ligne, de vente au détail et en gros d’aliments transformés, congelés, préparés ou emballés composés principalement de viande, de poisson, de volaille ou de légumes, de poulet, de viande et de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros de café, thé, succédanés du café, riz, tapioca et sagou, farines, sucre, miel, sirop de mélasse, levure; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant la poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces [condiments], épices, glace à rafraîchir, boissons à base de café, boissons à base de café, boissons à base de café, grains transformés, amidons, préparations pour boulangerie et levures; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de thé, la farine, les aliments préparés sous forme de sauces, plats à base de pâtes, plats à base de riz, essences de cuisson, arômes et assaisonnements, arômes pour aliments, boissons à base de thé, thé, préparations pour faire des produits de boulangerie, confiserie, pâtes alimentaires, pâtes alimentaires, farines de pommes de terre, farines de pommes de terre [à usage alimentaire], glace, farine tous usages, allice, anisée; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les préparations aromatiques à usage alimentaire, de boulangerie, d’épices, de poudre pour faire lever, sauce barbecue, farine d’orge, farine d’orge, farine d’avoine, vinaigre de bière, vinaigre de bière, épices de curry, nouilles instantanées, levure instantanée, ketchup, ketchup [sauce], arômes de citron, autres que huiles essentielles, aliments, madeleines, marinades, grains de viande, tourtes de viande,

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chips de bouchon [sauce], pétrins naturels; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les plats préparés à base de nouilles, les nouilles, les noix de noix, les flocons d’avoine, le sucre de palme, les mélanges de pancakes, la sauce aux pâtes alimentaires, le poivre, les poivrons [assaisonnements], pesto [sauce], tourtes [sucrés ou salés], pizzas
[préparés], sucre en poudre; services en ligne, de vente au détail et en gros de plats préparés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz, de lait, de quiches, de quiches [tartes], ravioli, relish [condiment], gâteaux de riz, gelée royale, biscottes, sels, assaisonnements, arômes et condiments, assaisonnements, semoule, liants pour crème glacée; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les cheeseburgers
[sandwichs], poudre pour enfants, sauces pour enfants, chutneys, condiments, farine de maïs, couscous [semoule]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les sauces pour salades, pâtes fraîches et séchées, nouilles et boulettes, herbes séchées à usage culinaire, fajitas, farines, arômes alimentaires, autres que les huiles essentielles; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtisseries surgelées, riz préparé surgelé et pâtes avec assaisonnement et légumes, fructose à usage culinaire, herbes potagères conservées [assaisonnements], gingembre [épice], pain d’épice, glucose à usage culinaire, additifs au gluten à usage culinaire, gluten préparé pour l’alimentation, sirop de mélasse, grains, glaçis pour jambon, miel, sauce soja, spaghetti, rouleaux de printemps; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les sushi, tacos, épaississants pour la cuisine, sauce tomate, tortillas, turmeric pour l’alimentation, farine de blé, germes de blé pour l’alimentation humaine, salades de pâtes, salades de riz, mélanges pour rembourrage, gravier, mélanges pour sauver, canapés, puddings de Yorkshire, sirop à agave [édulcorant naturel], sauce de pommes [condiment], bicarbonate de bicuche; services en ligne de vente au détail et en gros de farine de sarrasin, de sarrasin, transformés, capteurs, sel de cuisine, sel de cuisine, farine de maïs, maïs, papier grillé, papier comestible, extrait de malt pour l’alimentation, malt pour la consommation humaine, mayonnaise, farine de moutarde, farines de fruits à coque en boîte, pâtes alimentaires en conserve, houppes au fromage, pizzas réfrigérées, boulettes chinoises fourrées; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les tartes aux œufs, sandwiches frankfurter, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est les pâtes alimentaires, plats lyophilisés dont l’ingrédient principal est le riz, pâtisseries congelées fourrées à la viande, pizzas surgelées, macaronis avec du fromage, salade macaronique, fromage macaronique, pop-corn à micro-ondes, mincemeat pâtés, nachos, plats préparés à base de pâte, pâtes à base de pâte à tartiner, pâtes à base de pâte à tartiner; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros de plats préparés contenant des pâtes alimentaires, en-cas salés prêts à consommer à base de farine de maïs et confectionnés par extrusion, aliments salés préparés à base de farine de pommes de terre, pizzas conservées, plats préparés à base de riz, en-cas à base de céréales, produits alimentaires à base de farine de biscotte, en-cas à base de farine de soja; services en ligne de vente au détail et en gros de produits alimentaires à base de farine de céréales, produits alimentaires à base de farine de maïs, produits à base d’en-cas à base de farine de riz, produits à base d’en-cas à base de riz, produits alimentaires à base de céréales, en-cas à base de farine de pommes de terre, en- cas à base d’amidon de céréales, en-cas à base de riz, en-cas principalement à base de riz; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pizzas non cuites, tourtes végétales, arômes d’amandes autres que les huiles essentielles, anisées utilisées comme assaisonnement; services en ligne de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges d’assaisonnements, préparations aromatiques pour pâtisseries, préparations aromatiques pour bonbons, préparations aromatiques pour crèmes glacées, préparations aromatiques pour gâteaux, coriandre, mélanges pour curry, poudre pour curry, mélanges pour crème anglaise, extraits de cacao utilisés comme arômes dans les aliments, arômes et assaisonnements; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes pour boissons, arômes pour gâteaux, arômes sous forme de sauces déshydratées, arômes sous forme de sauces concentrées, arômes, autres que huiles essentielles, pour soupes, arômes, autres que huiles essentielles, pour beurre; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les fromages, les

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arômes pour boissons, autres que les huiles essentielles, les arômes pour gâteaux, les arômes, autres que les huiles essentielles, pour les aliments, assaisonnements alimentaires, herbes transformées, ail traité utilisés comme assaisonnements, sauces, arômes alimentaires salés pour aliments [autres que les huiles essentielles]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les sel de cuisine assaisonnés, mélanges d’épices, extraits d’épices, préparations d’épices, mélanges pour rembourrages [aliments], concentrés végétaux utilisés pour assaisonner, assaisonnements à base de légumes pour pâtes, épaississants végétaux, vinaigre, vinaigre de vin, pain, sandwiches, préparations faites de céréales, levure et agents levants, épaississants pour la cuisson des aliments, amidon pour l’alimentation, boissons gazeuses [café, cacao ou chocolat]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les thés aux herbes, autres qu’à usage médical, café non torréfié, mélanges de café, essence de café, café aromatisé, café aromatisé, concentrés de café, capsules de café, café décaféiné, café soluble, dosettes de café, café torréfié, en poudre, en grains ou en boisson; services en ligne de vente au détail et en gros de succédanés de café, arômes de café, grains de café, fourrages à base de café, boissons à base de café, thé darjeeling, succédanés du café [à base de céréales ou de chicorée], gris de terre, expresso, extraits de café utilisés comme arômes dans les aliments, thés aux fruits, thé au gingembre, thé au ginseng, infusions aux fruits, thé aux fruits [autres qu’à usage médical], thé vert, thé au ginseng [insémination], café moulu; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les tisanes [infusions], infusions à base de plantes autres qu’à usage médicinal, tisanes, thé glacé, poudre instantanée, thé soluble, thé vert japonais, thé oolong, thé oolong [thé chinois], sachets de thé, thé non médicinal, thé rosemaire, thé grillé, thé grillé, extraits de ginseng, thé glacé, thé non médicinal; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé artificiel, le café artificiel, le thé au barbe, les boissons à base de thé, les boissons à base de café, le thé noir, le thé noir [thé anglais], les boissons à base de thé, de café, de café, de citron; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les glaces à rafraîchir, glaces à rafraîchir, glaces à rafraîchir, naturels ou artificiels, infusions (non médicinales); services en ligne, de vente au détail et de vente en gros en rapport avec des poudres pour glaces alimentaires, poudre pour la fabrication de glaces comestibles, rouleaux d’œufs; services en ligne de vente au détail et en gros de sucre marron, sucre de castor, sucre de fruits, aliments à base de sucre pour la confection d’un dessert, aliments à base de sucre pour sucreries, glaçages et fourrages sucrés, sirops et mélasses, sucre pour la fabrication de confitures, sucre, sucre brut, miel truffle, sucre blanc, pâtes alimentaires (pâtes et nouilles); services en ligne, de vente au détail et en gros de café artificiel, assaisonnement pour enfants, sauce chimichurri, fritters de maïs, amidon de maïs, piments rouges séchés, feuilles de maïs séchées pour tamales, mélanges d’assaisonnements secs pour aliments de style ocpanique, boulettes, pâte empanada; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les empanadas, les enfants, les extraits utilisés comme arômes alimentaires, arômes alimentaires, amidon alimentaire, boissons alimentaires à base de céréales, sauces aux piments, poudre de piments, poudre de piments, sauce chauds, glaces comestibles; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de marinade, ail haché, mélanges pour faire des bassins, mélanges pour faire de la pâte pour hushpuppies, mélanges pour faire des battes pour aliments frites, mélanges pour faire de l’éclat, édulcorants naturels, nouilles et mélanges de sauce combinés dans des emballages unitaires, m élanges pour repas emballés composés principalement de pâtes alimentaires ou de riz; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les pâtes alimentaires et les nouilles, sauces picante, sauce Pico de gallo, préparations faites de céréales, à savoir maïs et produits à base de riz, à savoir maïs, riz et mélanges d’assaisonnement combinés dans des emballages unitaires, sagou, sauces à salade, salsa, revêtement assaisonné pour la viande, poisson, volaille, mélanges d’enrobage assaisonné pour aliments, mélanges d’épices; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les arbustes, le sucre et le sucre, le sirop de table, les chips de taco, l’assaisonnement, les coquilles, les tacos, les tamales, le tapioca, les chips de tortilla, les coquilles, la mélasse, la levure, les entres transformés, congelés, préparés ou emballés essentiellement à base de pâtes alimentaires ou de riz;

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services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons à base de fruits et jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros de sirops et autres préparations pour faire des boissons, jus de fruits, boissons gazeuses aromatisées, apéritifs sans alcool, boissons sans alcool, boissons gazeuses sans alcool, ales, cocktails à base de bière, extraits de houblon pour la fabrication de bière, lager, bière à faible teneur en alcool, bière de malt, moût de malt, vin d’orge [bière], moût de bière, cidre, cidre, sans alcool, cocktails sans alcool, cocktails sans alcool; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons non alcooliques à base de miel, boissons non alcoolisées sans alcool sans alcool, vins non alcooliques, boissons à l’aloe vera, non alcooliques, boissons composées d’un mélange de jus de fruits et de légumes, nectars de fruits, moût de raisin, moût de raisin, jus de fruits concentrés, concentrés pour la fabrication de jus de fruits, jus de canneberge, boissons de fruits congelées, boissons de fruits aromatisées aux fruits, boissons aromatisées aux fruits, jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les squas de fruits, boissons à base de jus de raisin, squash de citron, jus de fruits mélangés, jus d’orange, sirop d’orange, boissons instantanées surgelées, boissons à base de jus d’ananas, boissons instantanées, boissons à base de légumes, jus de légumes, sirops pour faire des boissons non alcoolisées, sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits, sirops pour la fabrication d’eaux minérales aromatisées, boissons à base de jus de pomme, boissons composées principalement de jus de fruits; services en ligne de vente au détail et en gros de jus de cassis, boissons à base de cacao, eaux en bouteille, cordiales, cordiales [non alcooliques], pastilles pour boissons gazeuses, porter, poudres pour boissons gazeuses, boissons à base de riz, autres que succédanés du lait, shandy, boissons sans alcool à base de soja, boissons à base de soja autres que succédanés du lait, stout, eaux de table, jus de tomates [boissons], jus de légumes; services en ligne de vente au détail et en gros concernant les eaux, boissons à base de petit-lait, eaux gazeuses, apéritifs sans alcool, boissons contenant des vitamines, boissons énergétiques contenant de la caféine, boissons énergétiques, boissons pour sportifs, boissons sans alcool aromatisées au café, concentrés, sirops et poudres utilisés pour la préparation de boissons sans alcool, bière de gingembre, bière de gingembre, boissons à base de guérison, boissons isotoniques, boissons isotoniques, kvass [boissons non alcooliques], sodas, boissons gazeuses sans alcool, boissons à base de fruits; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons sans alcool aromatisées aux fruits, bière de gingembre sec, boissons rafraîchissantes sans alcool, boissons gazeuses sans alcool, boissons sans alc ool aromatisées au thé, limonades, concentrés utilisés pour la préparation de boissons sans alcool, essences pour la préparation de boissons, eaux lithinées, eaux minérales [boissons], boissons sans alcool aromatisées au café, boissons non alcooliques aromatisées au thé, extraits de fruits sans alcool, boissons à base de jus de fruits sans alcool; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant l’orgeat, préparations pour faire des boissons gazeuses, préparations pour faire des boissons, boissons pour sportifs protéinées, eau de seltz, lisses, sodas, boissons rafraîchissantes, sirops pour boissons, eaux [boissons], jus de coco, eau de coco; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de cacao n’étant pas des succédanés du lait, boissons à base de maïs non à usage alimentaire (chicha morada), boissons à base de fruits, nectars de fruits, punch à base de fruits, boissons maltées sans alcool, punch non alcoolisés, sirops pour faire des boissons, sirops pour faire des boissons sans alcool, jus de légumes, jus de fruits de légumes, boissons à eau; le regroupement, pour le compte de tiers, de produits divers, à l’exception de leur transport, permettant aux clients de visualiser et d’acheter facilement les produits précités; services d’information, d’assistance et de conseil dans les domaines précités.
Classe 43: Hébergement temporaire; planification d’aliments et de menu; location d’appareils de cuisson; location de fontaines à eau potable; location d’appareils d’éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de salles de réunion; location de logements temporaires; location de tentes; location de tentes; location

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de constructions transportables; réservation de logements temporaires; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; réservation d’hôtels; services de crèches; services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités. À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 5
Produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires; les produits hygiéniques à usage médical figurent à l’ identique dans les deux listes de produits (y compris les synonymes).
Les aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire contestés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; aliments à base d’albumine à usage médical; lait d’amandes à usage pharmaceutique; compléments nutritionnels et alimentaires; produits alimentaires enrichis et nutritionnels, adaptés à des fins médicales; mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical; mélanges pour boissons de compléments alimentaires; compléments alimentaires; boissons diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage médical; substances diététiques à usage médical; substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments; fibres alimentaires; nourriture lyophilisée à usage médical; compléments alimentaires de glucose; glucose à usage médical; glycérine à usage médical; nourriture homogénéisée à usage médical; boissons à base de lait malté à usage médical; substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical; mélanges de boissons de remplacement de repas à usage médical; substituts de repas à usage médical; substituts de repas en poudre à usage médical; mélanges de substituts de repas à usage médical; ferments lactiques à usage pharmaceutique; sucre de lait à usage médical [lactose]; graisse à traire; compléments minéraux pour animaux; suppléments alimentaires minéraux; suppléments nutritionnels minéraux; préparations minérales à usage médical; mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme substituts de repas à usage médical; compléments nutritionnels composés principalement de calcium; compléments nutritionnels composés principalement de magnésium; compléments nutritionnels composés principalement de zinc; compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux; boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical; mélanges pour boissons à base de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre; lait en poudre pour bébés; mélanges de compléments nutritionnels pour boissons sous forme de poudres; compléments alimentaires de protéine; gelée royale à usage pharmaceutique; compléments alimentaires en vitamines et en minéraux; vitamines (préparations de -); aliments pour bébés; aliments pour nourrissons; farines lactées pour bébés; lait en poudre [aliment pour bébés]; lait en poudre pour nourrissons; lait en poudre pour nourrissons; les aliments pour alimentation entérale sont inclus dans la vaste catégorie des substances à usage médical de l’opposante, qui inclut les substances diététiques à usage médical, ou du moins les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les désinfectants contestés sont inclus dans les produits hygiéniques à usage médical de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques. En effet, les produits hygiéniques utilisés pour protéger et promouvoir la santé en créant un environnement propre et en mettant un terme à

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la propagation d’agents nuisibles tels que des bactéries à travers des produits tels que des désinfectants.
Les fongicides contestés sont hautement similaires aux produits hygiéniques de l’opposante à usage médical car ils peuvent coïncider par leur finalité d’utilisation de substances pour éliminer les parasites de l’environnement. Ils coïncident également par leurs canaux de distribution et leur public pertinent, ainsi que par leurs producteurs.
Les emplâtres contestés; le matériel pour pansements est similaire aux produits hygiéniques à usage médical de l’opposante dans la mesure où ils coïncident par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leurs producteurs.
Les produits contestés pour la destruction des animaux nuisibles sont similaires à un faible degré aux produits médicaux de l’opposante étant donné que ces produits peuvent coïncider par leur finalité de destruction des organismes nuisibles; en outre, ils peuvent être complémentaires dans cette mesure et auront les mêmes canaux de distribution.
Les matières pour plomber les dents contestées; les cires dentaires sont similaires à un faible degré aux produits pharmaceutiques et aux préparations médicales de l’opposante. Les produits contestés sont des matériaux de restauration utilisés pour être insérés dans des dents endommagées ou dégradées, tandis que les médicaments à usage humain incluent, entre autres, les anesthésiques et les antidouleurs. Les produits en comparaison sont utilisés par des spécialistes dentaires lors de l’exécution de procédures dentaires. En outre, ils partagent les mêmes canaux de distribution, comme les magasins de fournitures dentaires.
Les herbicides contestés sont utilisés dans le secteur agricole pour détruire les mauvaises herbes dans la zone concernée où les cultures sont plantées. Ces produits ne présentent donc aucun point de croisement avec aucun des produits de l’opposante compris dans la classe 5 qui sont généralement des médicaments, des produits hygiéniques ou d’autres substances, tous présentant un caractère et un usage médicaux, et ils n’ont rien en commun avec les autres produits — compris dans la classe 9 — dispositifs et équipements audiovisuels et de données, ou compris dans la classe 25 — vêtements. Ils ont généralement des natures, des destinations ou des utilisations distinctes et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, en l’espèce, aucun des services de l’opposante n’est en quelque sorte lié aux produits contestés en l’espèce. Les consommateurs sauront que ces produits/services proviennent d’entreprises différentes. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Services contestés compris dans la classe 35

Si les produits sont généralement différents des services, l’un étant tangible, tandis que l’autre est intangible, une similitude peut néanmoins être établie dans certains cas. Les services de vente au détail de produits spécifiques présentent un degré de similitude moyen avec lesdits produits. Bien que ces produits et services diffèrent par leur nature, leur destination et leurs modalités d’utilisation, ils sont similaires car ils sont complémentaires et les services sont généralement proposés dans les mêmes lieux que ceux où les produits sont mis en vente. En outre, ils ciblent le même public.
Par conséquent, les services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le lait d’amandes à usage pharmaceutique, les compléments nutritionnels et alimentaires, les produits alimentaires enrichis et nutritionnels à usage médical, les mélanges de boissons diététiques utilisés comme substituts de repas à usage médical, les mélanges de compléments alimentaires pour boissons, les boissons diététiques à usage médical, les aliments diététiques à usage médical, les substances diététiques à usage médical; services

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en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les substituts de repas et mélanges de boissons contenant des compléments alimentaires à usage médical, les mélanges de substituts de repas à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les substituts de repas en poudre à usage médical, les substituts de repas à usage médical, les ferments lactiques à usage pharmaceutique, le lait en poudre [aliments pour bébés], le sucre de lait à usage médical [lactose]; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant la graisse à traire, les compléments alimentaires minéraux pour animaux, les suppléments alimentaires minéraux, les compléments minéraux à usage médical, les préparations minérales à usage médical, les mélanges de boissons nutritionnelles utilisés comme succédanés de repas à usage médical; services en ligne de vente au détail et en gros de compléments nutritionnels composés principalement de calcium, compléments nutritionnels composés principalement de magnésium, compléments nutritionnels composés principalement de zinc, compléments nutritionnels destinés aux êtres humains et aux animaux, boissons enrichies sur le plan nutritionnel à usage médical, mélanges de compléments alimentaires aromatisés aux fruits en poudre, aliments laitiers en poudre pour nourrissons, lait en poudre pour bébés, lait en poudre pour nourrissons; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les mélanges de boissons sous forme de poudre de compléments nutritionnels, les compléments alimentaires protéinés, la gelée royale à usage pharmaceutique, les compléments alimentaires vitaminés et minéraux, les préparations vitaminées; services en ligne de vente au détail et en gros de substances diététiques composées de vitamines, minéraux, acides aminés et oligo-éléments, fibres (alimentation), aliments pour l’alimentation entérale, aliments pour nourrissons, aliments lyophilisés à usage médical, compléments alimentaires de glucose, glucose à usage médical, glycérine à usage médical, aliments homogénéisés à usage médical, farines lactées pour bébés, boissons à base de lait malté à usage médical; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; les aliments à base d’albumine à usage médical sont similaires à la vaste catégorie des substances à usage médical comprises dans la classe 5 (qui inclut les substances diététiques à usage médical) de l’opposante dans la mesure où les produits en vente sont inclus dans cette catégorie générale.
De même, les services contestés en ligne, de vente au détail et en gros concernant les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires, les produits hygiéniques à usage médical, les désinfectants, respectivement,similaires aux produits de l’opposante compris dans la classe 5, étant donné qu’ils sont tous contenus à l’identique ou inclus dans ceux-ci.

En outre, il existe un faible degré de similitude entre les services de vente au détail concernant des produits spécifiques et d’autres produits qui sont soit très similaires soit similaires à ces produits spécifiques. Ceci est dû à la relation étroite entre ces produits sur le marché du point de vue des consommateurs. Les consommateurs sont habitués à ce que divers produits qui présentent un degré de similitude élevé ou sont similaires soient rassemblés et proposés à la vente dans les mêmes commerces spécialisés ou dans les mêmes rayons de grands magasins ou de supermarchés. En outre, ils présentent de l’intérêt pour les mêmes consommateurs. À un autre égard, un faible degré de similitude entre les produits vendus au détail et les autres produits peut être suffisant pour conclure à un faible degré de similitude avec les services de vente au détail, à condition que les produits concernés soient couramment proposés à la vente dans les mêmes magasins spécialisés ou dans les mêmes rayons des grands magasins ou des supermarchés, appartiennent au même secteur de marché et, partant, intéressent les mêmes consommateurs.

Compte tenu de ce qui précède, les services contestés en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé artificiel, le thé en feuilles de mer, les boissons à base de thé, de thé noir, de thé noir [thé anglais], de boissons à base de thé, de thé citron; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le thé (2); services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant le thé Darjeeling, le gris de terre, les thés aux fruits, le thé au

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gingembre, le thé au ginseng, les infusions aux fruits, le thé aux fruits autres qu’à usage médical, le thé vert, le thé au ginseng [insamcha]; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les boissons à base de thé; services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les boissons à base de thé; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les tisanes; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant des produits autres qu’à usage médical; les services en ligne, de vente au détail et de vente en gros concernant les infusions [infusions], infusions à base d’herbes autres qu’à usage médicinal, tisanes, thé soluble, thé vert japonais, thé oolong, thé oolong [thé chinois], sachets de thé, thé thé non médicinal, thé rosemi, thé grillé, thé rouge ginseng, essences de thé rouge, extraits de thé, feuilles de thé, compléments médicaux à usage médical peuvent notamment être similaires à des substances diététiques à usage médical, teintes à usage médical, teintures. En effet, ces produits peuvent être proposés dans les m êmes lieux et intéresser les mêmes consommateurs.
Dans le même ordre d’idées, compte tenu des conclusions précédentes de la comparaison ci-dessus, les services en ligne, de vente au détail et en gros contestés concernant les fongicides; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les emplâtres; les services en ligne, de vente au détail et en gros concernant le matériel pour pansements sont similaires à un faible degré aux produits hygiéniques à usage médical de l’opposante compris dans la classe 5 et aux services contestés en ligne, de vente au détail et en gros concernant les matières pour plomber les dents; services en ligne, de vente au détail et en gros concernant les cires dentaires; les services en ligne de vente au détail et en gros concernant les produits pour la destruction des animaux nuisibles présentent un faible degré de similitude avec les produits pharmaceutiques, médicaux et vétérinaires de l’opposante compris dans la classe 5.
Toutefois, une similitude entre les services de vente au détail de produits spécifiques couverts par une marque et d’autres produits couverts par une autre marque ne peut être constatée que lorsque les produits concernés par les services de vente au détail et les autres produits couverts par l’autre marque sont proposés dans les mêmes points de vente, appartiennent au même secteur de marché et intéressent les mêmes consommateurs. En ce qui concerne les autres services contestés liés à la vente au détail, ces conditions ne sont pas remplies, étant donné que les produits vendus au détail (essentiellement des aliments, boissons et leurs préparations) sont différents des produits de l’opposante (produits compris dans les classes 5, 9 et 25). En outre, ils n’ont rien en commun avec les services compris dans les classes 39 (voyages), 41 (activités sportives) ou 43 (hébergement temporaire). Par conséquent, les autres services contestés en rapport avec la vente au détail sont différents de tous les produits et services de l’opposante.
Enfin, les services de publicité contestés; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes; organisation, gestion et supervision de programmes de vente et de stimulation promotionnelle; promotion des produits et services de tiers par le biais de programmes de cartes de primes de fidélité; publicité et conseils commerciaux; services de conseillers en publicité et en gestion des affaires commerciales; services de public ité et d’informations commerciales; services publicitaires et d’informations commerciales fournis par le biais d’Internet; services de publicité et de promotion; services de publicité et de publicité; services publicitaires fournis par le biais d’Internet; services publicitaires en matière de vente de produits; services publicitaires pour créer une image de marque et une image de marque; analyse de données et de statistiques d’études de marché; services de conseil, de conseil et d’information en affaires; collecte d’informations en matière d’études de marché; recherches et analyses de marché; marketing des produits et services de tiers; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services promotionnels; services d’informations concernant les ventes commerciales; services de présentation d’aliments; fourniture d’informations dans le domaine du marketing; gestion des

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ventes; les services de démonstration de ventes pour des tiers sont, de par leur nature, des services commerciaux professionnels, proposés par des agences spécialisées, et s’adressent à des consommateurs professionnels. Naturellement, ces services et les produits/services de l’opposante qui ont déjà été examinés ci-dessus n’ont rien à voir avec eux. En outre, ils ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ne sont généralement pas produits ou fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Services contestés compris dans la classe 43
Les services contestés d’hébergement temporaire; location de salles de réunion; location de logements temporaires; location de tentes; location de constructions transportables; location de tentes; mise à disposition d’espaces pour fêtes, balles, mariages et événements; les services de crèches sont contenus à l’identique ou inclus dans l’ hébergement temporaire de l’opposante compris dans la classe 43. Dès lors, ils sont identiques.
Planification des aliments et des menus contestés; les services d’information, de conseils et d’assistance relatifs aux services précités sont similaires aux services d’hébergement temporaire de l’opposante car ils peuvent avoir les mêmes canaux de distribution et cibler le même public pertinent, provenant des mêmes fournisseurs.
Les services contestés réservation d’hébergement temporaire; les réservations d’hôtel sont similaires à l’ hébergement temporaire de l’opposante parce que les services sont complémentaires, étant donné que les uns ne peuvent être fournis sans l’autre. Ils peuvent également coïncider par leurs canaux de distribution et leur public pertinent, consommateurs intéressés par l’hébergement temporaire.
Toutefois, la location contestée d’appareils de cuisson; location de fontaines à eau potable; la location d’appareils d’éclairage autres que pour les décors de théâtre ou les studios de télévision sont des services liés à la location d’équipements très spécifiques qui ne sont généralement pas fournis par les fournisseurs d’hébergement temporaire et qui n’ont rien à voir avec les services. Ils sont également différents des autres produits et services de l’opposante étant donné qu’ils n’ont aucun point en commun. En outre, les produits/services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
b) Les signes
GOYA GOYA
Marque antérieure Signe contesté
Les signes sont identiques.
c) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les signes ont été jugés identiques et certains des produits et services contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, sont identiques. Par conséquent, l’opposition doit être accueillie conformément à l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE

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Décision sur l’opposition no B 3 073 130 Page sur 16 16
pour ces produits et services. En outre, certains produits et services contestés, comme établi ci-dessus à la section a) de la présente décision, ont été jugés similaires, à des degrés divers, à ceux couverts par la marque antérieure. Compte tenu de l’identité des signes, il existe un risque de confusion au sens de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’opposition est également accueillie dans la mesure où elle est dirigée contre ces produits et services; Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Compte tenu des circonstances de l’espèce, en raison de l’identité entre les signes et de l’identité ou de la similitude de certains des produits et services, les consommateurs ne seront pas en mesure de distinguer les marques comparées, que l’élément commun soit perçu ou non comme véhiculant un quelconque concept. Cette conclusion serait valable indépendamment du degré de caractère distinctif de la marque antérieure et indépendamment du public pertinent et de son niveau d’attention au moment de l’achat des produits et services concernés.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’opposition
Meglena BENOVA Manuela RUSEVA Anna PASIUT
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.