DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 199 478
Dart Industries Inc., 14901 S. Orange blossom Trail, 32837 Orlando (FL), États-Unis d’Amérique (opposante), représentée par Jonas Rechtsanwaltsgesellschaft mbH, Hohenstaufenring 62, 50674 Köln (Allemagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Shenzhen Manmei Puer Technology Co., Ltd., Room 16302, Building 3, Xunmei Keji Square, No 8 Keiyuan Road, Kejiyuan Community, Yuehai Street, Nanshan District, Shenzhen, China (demanderesse), représentée par A.BRE.MAR. S.r.l., Via Servais, 27, 10146 Torino, Italie (représentant professionnel).
Le 01/08/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 199 478 est accueillie pour tous les produits contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 852 948 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 14/07/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 852 948 (marque figurative). L’opposition est fondée, entre autres, sur l’enregistrement de la marque de
l’Union européenne no 18 531 124 (marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8 (1) (b) et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
L’opposition est fondée sur plus d’une marque antérieure. La division d’opposition juge approprié d’examiner en premier lieu l’opposition par rapport à l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 531 124 de l’opposante;

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a) Les produits et services
Les produits et services sur lesquels est fondée l’opposition sont:
Classe 14: Joaillerie; pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations; instruments de chronométrage; statues et figurines fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, ou en imitation de ceux-ci; des ornements fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations; coffrets à bijoux et coffrets à montres; porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques; pièces et parties constitutives des produits précités, comprises dans cette classe.
Classe 16: Livres de recettes imprimés; objets d’art, figurines en papier et en carton, maquettes d’architecture; matériaux de décoration et d’art et supports; art, artisanat et équipement de modélisation; matières filtrantes en papier; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; produits de l’imprimerie, papeterie et fournitures scolaires; instruments d’écriture et de timbrage; instruments de correction et d’effaçage; machines de bureau; matériel d’impression et de reliure; matériel didactique; livres; albums photos et albums de collection; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; papier et carton; papier et carton industriels; porte-billets; produits en papier jetables, à savoir mouchoirs en papier, serviettes à main en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes de table en papier, serviettes en papier, linge de table en papier, ronds de table en papier, parasols pour cocktails en papier, décorations de table en papier, bavoirs en papier, serviettes de séchage en papier, rouleaux de cuisine en papier, sacs refusés en papier; pièces et parties constitutives des produits précités, comprises dans cette classe.
Classe 28: Jouets pour enfants, à savoir jouets manipulables sous forme de jouets de tri de forme sphérique; jouets, à savoir supports de gâteaux miniatures; appareils de divertissement, à savoir appareils de balle et de capture; jouets, jeux et jouets; articles et équipements de sport; décorations pour arbres de Noël; décorations festives, parures de fête et arbres de Noël artificiels; appareils pour aires de foire et terrain de jeux; pièces et parties constitutives des produits précités, comprises dans cette classe.
Classe 35: Services demagasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail de produits, à savoir bijoux, pierres précieuses, perles et métaux précieux, et leurs imitations, instruments de temps, statues et figurines, fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres à bijoux ou pierres semi-précieuses, ou leurs imitations, ornements, faits ou plaqué de métaux ou pierres semi-précieuses, boîtes à bijoux et coffrets à montres; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail par l’intermédiaire de parties de produits, à savoir porte-clés et chaînes pour clés, et leurs breloques; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail de produits, à savoir livres de recettes imprimés, œuvres d’art et figurines en papier et en carton, modèles d’architectes, matériel de décoration et d’art et supports, arts, équipement d’artisanat et de modélisation, matériaux de filtrage en papier, sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail de produits, à savoir produits de l’imprimerie, papeterie et fournitures scolaires,

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instruments d’écriture et d’estampage, appareils de correction et d’effondrement, machines de bureau, matériel d’impression et de reliure, matériel éducatif, livres, albums photos et livres de collection, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, papier et carton, papier et carton industriel; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail de produits, à savoir porte- monnaie, mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, serviettes de toilette en papier, serviettes de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, parasols en papier pour cocktails en papier, bavoirs en papier, serviettes de séchage en papier, rouleaux de cuisine en papier, sacs à ordures en papier; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail par l’intermédiaire de fêtes de produits, à savoir jouets manipulables pour enfants sous forme de jouets de tri sphériques, supports de gâteaux miniatures SF, appareils de balle et de capture actionnés par les appareils de divertissement; services de magasins de détail, services de magasins de vente au détail en ligne, services de commande de catalogue, services de commande en ligne et services de vente au détail de produits, à savoir jouets, jeux, jouets, articles et équipements de sport, décorations pour arbres de Noël, décorations festives, objets de fête et arbres de Noël artificiels, appareils de foire et pour aires de jeux.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 14: Métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; alliages de métaux précieux; boîtes en métaux précieux; coffrets à bijoux débouché sur des pochettes; pièces de bijouterie; écrins à bijoux; agates; filés d’argent, bijouterie (Am.) recherchés; bracelets bijoux, bijouterie (Am.) recherchés; articles de bijouterie-joaillerie, bijouterie (Am.) recherchés; broches attachée à la bijouterie, bijouterie; chaînes fi &bra; bijouterie &ket;; colklaces répondra jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery fixe- cravates; diamants; filés de métaux précieux reviendra jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery (Am.); ornements en jais; joaillerie; médallions escompté jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery médailles; filés d’or, bijouterie (Am.) recherchés; épingles décoratives; perles comptant jewelry jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery pierres semi-précieuses; pierres précieuses; articles de bijouterie (pâte —); anneaux escompté jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery (Am.) objets d’art en métaux précieux; articles de bijouterie pour chapeaux; boucles d’oreilles; parures pour chaussures en métaux précieux; statuettes en métaux précieux; épingles articles d’imitation de bijouterie-joaillerie, bijouterie (Am.); épingles de cravates; perles pour la confection de bijoux; rouleaux à bijoux; porte-clés fantaisie;

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breloques pour porte-clés; porte-clés rétractables; épingles à chapeaux en bijouterie; médailles commémoratives; bijoux pour la tête; horloges; montres-bracelets; bracelets de montres; bracelets de montres; chaînes de montres; instruments chronométriques; horloges électriques; étuis pour l’horlogerie; montres; ressorts de montres; verres de montres; réveille-matin; boîtiers de montres; écrins pour montres; mouvements d’horlogerie; montres pour femmes; pochettes pour montre; montres de poche.
Classe 16: Papier; papier parplé; papier calque; copie de papier papeterie édictées; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; linge de table en papier; mouchoirs de poche en papier; nappes en papier; dessous de carafes en papier; sets de table en papier; serviettes en papier; arcs en papier; patrons pour couture; écriteaux en papier ou en carton; blocs papeterie; carnets; cartes; cartons perforés pour métiers Jacquard; cartes postales; produits de l’imprimerie; signets; cartes de souhait; calendriers; étiquettes non en textile; autocollants papeterie validée; bannières en papier; tubes en carton; publications imprimées; périodiques; images; papier d’emballage; boîtes en carton ou en papier; sacs à ordures en matières plastiques ou en papier; pochoirs; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; taille-crayons, électriques ou non électriques; perforateurs de bureau; articles pour reliures; chemises pour documents; plumiers; papeterie; nécessaires pour écrire papeterie; écritoires; cachets gérant des cachets; numéroteurs; tire-fonds; pinceaux; instruments d’écriture; marquage FIG.1 papeterie; adhésifs collants reviendra collants pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; instruments de dessin; chevalets pour peintres; fournitures pour le dessin; palettes pour peintres; impressions priment engravures; matériel d’enseignement à l’exception des appareils recherchée; steatite hôte &bra; chalk tailor &ket;; matériaux à modeler; sacs D’emballage: enveloppes, poches, poches en papier ou en matières plastiques.
Classe 28: Jeux; machines de jeux vidéo; cerfs-volants; appareils de prestiquer; jouets pour animaux domestiques; boules à jouer; jouets; blocs de construction jouets cuits; cotillons en papier; pistolets &bra; jouets &ket;; blagues pratiques attachées aux nouveautés; poupées; masques &bra; jouets &ket;; SPINNING tops bénéficiera jouets; disques volants jouets lettes; baguettes et solutions pour faire des bulles; véhicules
&bra; jouets &ket;; confettis; chapeaux de cotillon en papier; modèles réduits &bra; jouets &ket;; masques oublier; drones mort &bra; jouets &ket;; robots &bra; jouets
&ket;; marionnettes; jouets intelligents; puzzles; jeux d’échecs; jeux de table; cartes à jouer; appareils pour la pratique du golf; ballons (de jeu); raquettes de jeu; volants; appareils pour le culturisme; appareils de rééducation physique; haltères; matériel pour le tir à l’arc; cibles; exercice physique (machines pour —); gymnastique (appareils pour
-); harnais d’escalade; planches à roulettes; pistolets paintball interviendra appareils de sport survient; Appeaux à chasse; piscines opérées play play; gants de jeu; palmes pour nageurs; gants de base-ball; genouillères protecteurs d’articles de sport survient; pageries de protection pour parties de tenues de sport survient; boucles de natation; patins à roulettes en ligne; Arbres de Noël en matières synthétiques; Papillotes de Noël; clochettes pour arbres de Noël; décorations pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries; Masques d’Halloween; amorces artificielles pour la pêche; flotteurs pour la pêche; attirail de pêche.
Il est nécessaire d’interpréter le libellé de la liste des produits et services afin de définir l’étendue de la protection de ces produits et services.
Le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits et services de l’opposante pour montrer le lien entre des produits et services individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits et services spécifiquement énumérés.

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Produits contestés compris dans la classe 14
Les métaux précieux contestés, bruts ou mi-ouvrés; agates; diamants; perles comptant jewelry jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery pierres semi-précieuses; pierres précieuses; ornements en jais; sont identiques aux pierres précieuses, perles et métaux précieux de l’opposante, ainsi qu’à leurs imitations, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris leurs synonymes), soit parce qu’ils sont inclus dans les produits de l’opposante.
Boîtes en métaux précieux contestées; coffrets à bijoux débouché sur des pochettes; écrins à bijoux; les boîtes de présentation pour montres sont identiques aux boîtes à bijoux et coffrets à montres de l’opposante, soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les éléments de bijouterie contestés; les perles pour la confection de bijoux sont comprises dans la catégorie plus large des pièces et parties constitutives de bijoux de l’opposante comprises dans cette classe. Dès lors, ils sont identiques.
Bracelets de montres contestés; bracelets de montres; chaînes de montres; ressorts de montres; verres de montres; boîtiers de montres; les mouvements d’horlogerie sont inclus dans la catégorie générale des instruments de chronométrage de l’opposante (…) pièces et parties constitutives des produits précités compris dans cette classe. Dès lors, ils sont identiques.
Les produits contestés «fils d’argent, bijouterie (Am.)»; bracelets bijoux, bijouterie (Am.) recherchés; articles de bijouterie-joaillerie, bijouterie (Am.) recherchés; broches attachée à la bijouterie, bijouterie; chaînes fi &bra; bijouterie &ket;; colklaces répondra
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery fixe-cravates; filés de métaux précieux reviendra jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery (Am.); joaillerie; médallions escompté jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery médailles; filés d’or, bijouterie (Am.) recherchés; épingles décoratives; articles de bijouterie (pâte —); anneaux escompté jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery
jewellery jewellery jewellery (Am.) articles de bijouterie pour chapeaux; boucles d’oreilles; épingles articles d’imitation de bijouterie-joaillerie, bijouterie (Am.); épingles de cravates; épingles à chapeaux en bijouterie; médailles commémoratives; les bijoux pour la tête sont identiques aux bijoux de l’opposante, soit parce qu’ils sont contenus à

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l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les objets d’art en métaux précieux contestés chevauchent ou incluent, en tant que catégorie plus large, les statues et figurines de l’opposante, fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Les ornements pour chaussures en métaux précieux contestés sont inclus dans la catégorie générale des ornements de l’opposante fabriqués ou recouverts de métaux ou pierres semi-précieuses, ou de leurs imitations. Dès lors, ils sont identiques.
Les porte-clés de fantaisie ou de fantaisie contestés; breloques pour porte-clés; porte- clésrétractables; sont identiques aux porte-clés et chaînes pour clés de l’opposante, ainsi qu’à leurs breloques, car ils figurent à l’identique dans les deux listes ou sont inclus dans la catégorie générale de l’opposante.
Les horloges contestées; montres-bracelets; instruments chronométriques; horloges électriques; montres; réveille-matin; montres pour femmes; les montres de poche sont identiques aux instruments de chronométrage de l’opposante, soit parce qu’elles figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Les statuettes en métaux précieux contestées sont au moins similaires à un degré élevé aux statues et figurines de l’opposante, fabriquées ou recouvertes de métaux ou pierres semi-précieuses, étant donné qu’elles coïncident au moins au niveau des facteurs pertinents suivants: même nature, destination, utilisation, canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Les étuis contestés pour l’horlogerie; les sachets de montres présentent au moins un degré élevé de similitude avec les boîtiers de l’opposante étant donné qu’ils coïncident au moins au niveau des facteurs pertinents suivants: objectif, concurrence, canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Les rouleaux à bijoux contestés présentent au moins un degré élevé de similitude avec les boîtes à bijoux et les boîtiers de montres de l’opposante étant donné qu’ils coïncident au moins au niveau des facteurs pertinents suivants: objectif, concurrence, canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Les alliages de métaux précieux contestés sont similaires à un degré élevé aux métaux précieux de l’opposante et à leurs imitations étant donné qu’ils coïncident par les facteurs pertinents suivants: nature, destination, complémentarité, concurrence, canaux de distribution et public pertinent.
Produits contestés compris dans la classe 16

Mouchoirs de poche en papier; le linge de table en papier figure à l’identique dans les deux listes.
Papier contesté; papier parplé; papier calque; copie de papier papeterie édictées; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; les articles pour reliures sont identiques au papier et au carton de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique

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dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent. En particulier, il existe un chevauchement entre les articles de reliure et le papier dans la mesure où les deux catégories incluent le papier pour la réparation de livres pour reliure.
Les serviettes en papier contestées englobent, en tant que catégorie plus large, les produits en papier jetables de l’opposante, à savoir les essuie-mains en papier. La division d’opposition ne pouvant décomposer d’office la vaste catégorie des produits contestés, ceux-ci sont considérés comme identiques aux produits de l’opposante;
Les nœuds en papier contestés sont inclus dans la catégorie générale des matériaux et supports de décoration et d’art de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Les coussinets de papeterie contestés souhaitée; carnets; cartes; cartes postales; produits de l’imprimerie; écriteaux en papier ou en carton; signets; cartes de souhait; calendriers; étiquettes non en textile; autocollants papeterie validée; bannières en papier; publications imprimées; périodiques; images; taille-crayons, électriques ou non électriques; perforateurs de bureau; chemises pour documents; plumiers; papeterie; nécessaires pour écrire papeterie; écritoires; cachets gérant des cachets; numéroteurs; instruments d’écriture; marquage FIG.1 papeterie; les matériels d’enseignement à l’exception des appareils voudrait sont identiques aux produits de l’ imprimerie de l’opposante et aux fournitures de papeterie et d’enseignement, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent, sont inclus dans les produits contestés ou les chevauchent.
Papier d’emballage contesté; pellicules en matières plastiques pour l’emballage; les sachets &bra; enveloppes, pochettes &ket; en papier ou en matières plastiques pour l’emballage et les boîtes en carton ou en papier sont inclus dans la catégorie plus large des sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique de l’opposante. Dès lors, ils sont identiques.
Si ce n’est pas le cas, les sacs à ordures en papier contestés chevauchent les produits en papier jetables de l’opposante, à savoir les sacs à ordures en papier. Dès lors, ils sont identiques.
Les adhésifs pour la papeterie ou le ménage et les adhésifs collants pour la papeterie ou le ménage sont identiques aux adhésifs pour la papeterie ou le ménage de l’opposante parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes ou qu’ils sont inclus dans la catégorie générale de l’opposante.
Les tubes en carton contestés; pochoirs; tire-fonds; pinceaux; instruments de dessin; chevalets pour peintres; fournitures pour le dessin; palettes pour peintres; impressions priment engravures; steatite hôte &bra; chalk tailor &ket;; matériaux à modeler; présentent au moins un degré élevé de similitude avec les matériaux et les supports de décoration et d’art de l’opposante, dans la mesure où ils coïncident au moins au niveau des facteurs pertinents suivants: même nature, destination, utilisation, canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Nappes en papier contestées; les sets de table en papier et les dessous de verre en papier présentent au moins un degré élevé de similitude avec les produits en papier jetables de l’opposante, à savoir les sets de table en papier, car ils partagent à tout le moins la même nature, la même destination et la même utilisation et coïncident au niveau des canaux de distribution, des utilisateurs finaux et des fabricants.

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Les sacs à ordures en matières plastiques contestés sont à tout le moins similaires aux sacs et aux articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage de l’opposante en matières plastiques dans la mesure où ils partagent la même nature, les mêmes canaux de distribution, les mêmes utilisateurs finaux et les mêmes fabricants.
Les motifs contestés pour les cartes de couture et perforées pour métiers Jacquard sont au moins similaires à un faible degré aux produits de l’ imprimerie de l’opposante… Il s’agit d’une catégorie générale qui inclut les motifs imprimés pour la couture et le tricotage. Ces produits coïncident par les facteurs pertinents suivants: canaux de distribution, public pertinent et producteur.
Produits contestés compris dans la classe 28

Les jeux contestés; machines de jeux vidéo; cerfs-volants; appareils de prestiquer; jouets pour animaux domestiques; boules à jouer; jouets; blocs de construction jouets cuits; pistolets &bra; jouets &ket;; poupées; masques &bra; jouets &ket;; SPINNING tops bénéficiera jouets; disques volants jouets lettes; baguettes et solutions pour faire des bulles; véhicules &bra; jouets &ket;; modèles réduits &bra; jouets &ket;; masques oublier; drones mort &bra; jouets &ket;; robots &bra; jouets &ket;; marionnettes; jouets intelligents; puzzles; jeux d’échecs; jeux de table; cartes à jouer; ballons (de jeu); raquettes de jeu; piscines opérées play play; sont identiques aux jouets, jeux et jouets de l’opposante, soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés.
Appareils pour la pratique du golf contestés; volants; appareils pour le culturisme; appareils de rééducation physique; haltères; matériel pour le tir à l’arc; cibles; exercice physique (machines pour —); gymnastique (appareils pour -); harnais d’escalade; planches à roulettes; pistolets paintball interviendra appareils de sport survient; Appeaux à chasse; gants de jeu; palmes pour nageurs; gants de base-ball; genouillères protecteurs d’articles de sport survient; pageries de protection pour parties de tenues de sport survient; boucles de natation; patins à roulettes en ligne; amorces artificielles pour la pêche; flotteurs pour la pêche; les attirail de pêche sont identiques aux articles et équipements de sport de l’opposante, soit parce qu’ils sont inclus dans les produits de l’opposante.
La fête en papier contestée est favorable; blagues pratiques attachées aux nouveautés; confettis; chapeaux de cotillon en papier; Arbres de Noël en matières synthétiques; Papillotes de Noël; clochettes pour arbres de Noël; décorations pour arbres de Noël, à l’exception des articles d’éclairage et des confiseries; Les masques Halloween et les masques pour jouer sont identiques aux décorations festives, parures de fête et arbres de Noël artificiels de l’opposante,soit parce qu’ils figurent à l’identique dans les deux listes (y compris les synonymes), soit parce que les produits de l’opposante incluent les produits contestés.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.

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En l’espèce, les produits jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier d’un niveau tout au plus moyen à relativement élevé.
Le niveau d’attention sera moyen pour la majorité des produits en cause (y compris les motifs pour la couture et les cartes perforées pour les métiers Jacquard) étant donné qu’il n’existe aucune raison (par exemple, leur prix ou leur nature technique) justifiant un degré d’attention accru de la part du public pertinent.
Le niveau d’attention sera relativement élevé pour des produits tels que des bijoux. Dans sa décision du 09/12/2010, R 900/2010-1, Leo Marco (fig.)/LEO, § 22, la chambre de recours a considéré que les consommateurs réfléchissaient généralement au choix de ces produits. Dans de nombreux cas, les produits seront des articles de luxe ou des produits qui serviront de cadeaux. On peut supposer un degré relativement élevé d’attention de la part du consommateur.
c) Les signes
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le caractère unitaire de la marque de l’Union européenne implique qu’une marque de l’Union européenne antérieure est opposable à toute demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne qui porterait atteinte à la protection de la première marque, ne fût-ce que par rapport à la perception des consommateurs d’une partie du territoire de l’Union européenne (18/09/2008,-514/06 P, ARMAFOAM/NOMAFOAM, EU:C:2008:511, § 57). Dès lors, l’existence d’un risque de confusion pour une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne est suffisante pour conclure au rejet de la demande contestée.
Dans certaines parties du territoire pertinent, les éléments «Tupperware» et «TOPPERFUN» ont des significations différentes (par exemple, «topper-» signifie quelque chose ou quelqu’un qui compte en anglais). Cette différence conceptuelle peut éventuellement amoindrir le risque de confusion entre les signes. Par conséquent, la division d’opposition estime qu’il convient de se concentrer sur la partie du public pour laquelle les éléments «Tupperware» (marque antérieure) et «TOPPERFUN» (signe contesté) sont dépourvus de signification et, en particulier, la partie du public de langue polonaise;

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Pour cette partie du public, ces éléments possèdent donc un caractère distinctif normal.
L’élément verbal «essentials» de la marque antérieure sera compris par le public analysé comme signifiant «quelque chose qui est extrêmement important ou absolument nécessaire». En effet, cet élément est un mot anglais plutôt basique &bra; 14/01/2022, R 1171/2021-5, OG essentials (fig.)/Esenti’arôms (fig.) et al., § 27 &ket;, qui est également très similaire au mot officiel en polonais, «esencja» &bra; information extraite de Słownik języka polskiego PWN, 23/07/2024 at https://sjp.pwn.pl/szukaj/esencja.html &ket;. Cet élément possède un caractère distinctif très faible en raison de sa connotation élogieuse &bra; voir,mutatis mutandis, 07/12/2017, R 739/2017-1, SUMMUM ESSENTIAL/SUMMUM (fig.), § 67 &ket;.
S’il n’est pas clairement dominant, l’élément «Tupperware» de la marque antérieure est nettement plus grand que l’élément «essentials» et placé au-dessus de celui-ci. Dès lors, il a plus de poids dans l’impression visuelle produite par la marque antérieure.
Les polices de caractères utilisées dans les signes sont plutôt standard et n’attireront pas l’attention des consommateurs. Ils sont simplement décoratifs et, par conséquent, non distinctifs.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par «T * PPER * * * (*)». Ils diffèrent toutefois par leur deuxième lettre (à savoir «U» dans la marque antérieure et «O» dans le signe contesté) et par leurs quatre dernières lettres («ware» dans la marque antérieure) et trois lettres («FUN» dans le signe contesté). Ils diffèrent également par l’élément verbal «essentials» de la marque antérieure. Toutefois, il s’agit d’un élément secondaire qui présente un très faible degré de caractère distinctif.
Les signes coïncident par une partie importante de leurs lettres pour ce qui concerne leurs éléments uniques ou les plus distinctifs. Ces lettres sont toutes placées dans la même position. Les deuxièmes lettres différentes sont assez similaires sur le plan visuel, étant donné qu’elles ont respectivement la forme d’un demi-cercle («U» dans la marque antérieure) et d’un cercle plein («O» dans le signe contesté). Les autres lettres différentes sont positionnées à la fin des signes, où les consommateurs accordent normalement moins d’attention.
Par conséquent, les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres/T * PPER * * * (*)/, présentes à l’identique dans les deux signes. La prononciation diffère par le son des deuxièmes lettres des signes (/u/dans la marque antérieure et/o/dans le signe contesté) et des lettres finales/ware/(marque antérieure) et/FUN/(signe contesté).
En ce qui concerne l’élément de la marque antérieure/essentials/, compte tenu de sa position secondaire dans le signe, il est peu probable qu’il soit prononcé. La jurisprudence confirme que les consommateurs font généralement référence aux éléments dominants, tandis que les éléments moins proéminents ne sont pas prononcés-&bra; 03/07/2013, 206/12, LIBERTE american blend (fig.)/La LIBERTAD et al., EU:T:2013:342, § 43-44 &ket;. En outre, les consommateurs n’ont pas tendance à prononcer des éléments verbaux non distinctifs ou faibles-&bra; 30/11/2011, 477/10, SE SPORTS EQUIPMENT (fig.)/SE et al., EU:T:2011:707, § 55; 04/02/2013, T-159/11, WALICHNOWY MARKO (fig.)/MAR-KO, EU:T:2013:56, § 44). En outre, les consommateurs ont naturellement tendance à abréger les marques longues afin de les

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réduire aux éléments qu’ils trouvent les plus faciles à désigner et à mémoriser
&bra;-28/09/2016, 539/15, SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 (fig.)/Silicium Organique G5- Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 et al., EU:T:2016:571, § 56 &ket;.
Les signes coïncident par un nombre significatif de lettres pour ce qui concerne leurs éléments uniques ou les plus distinctifs. Ces lettres sont toutes placées dans la même position. Les deuxièmes lettres différentes produisent un son assez similaire étant donné qu’il s’agit de deux voyelles. Les autres lettres différentes sont positionnées à la fin des signes, où les consommateurs accordent normalement moins d’attention.
Par conséquent, les signes présentent à tout le moins un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que l’une des marques est dépourvue de signification, le public pertinent percevra le concept de «essentials» dans l’autre. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance très limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’un élément qui possède un très faible degré de caractère distinctif et qui est, en outre, secondaire.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément dans la marque qui possède un très faible degré de caractère distinctif, comme indiqué à la section c) de la présente décision.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
Les produits contestés sont soit identiques soit similaires à différents degrés aux produits de la marque antérieure. Ces produits s’adressent à la fois au grand public et aux professionnels, dont le niveau d’attention peut varier de tout au plus moyen à relativement élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal. Les signes présentent un degré moyen de similitude visuelle et un degré à tout le moins moyen de similitude phonétique. Bien qu’ils ne soient pas similaires sur le plan conceptuel, cet aspect a un impact limité sur la comparaison, pour les raisons expliquées à la section c) de la présente décision.
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des

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produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
Les signes coïncident par une partie importante de leurs lettres placées au début des signes. Les lettres différentes sont soit assez similaires («U» et «O»), soit placées à la fin des signes («ware» et «FUN»), soit font partie d’un élément possédant un très faible degré de caractère distinctif («essentials»).
Une partie des produits contestés sont soit identiques soit très similaires aux produits de l’opposante. Bien que le public pertinent présente un degré élevé de caractère distinctif pour une partie de ces produits, compte tenu du degré (au moins) élevé de similitude entre ces produits, les différences entre les signes ne compensent pas leurs similitudes et il ne peut être exclu avec certitude que les consommateurs puissent confondre les signes sur le marché.
Le degré de similitude entre les produits restants varie d’au moins un faible degré de similitude (par exemple, des motifs pour la couture et des cartes perforées pour métiers Jacquard) au moins à un degré moyen (par exemple, des sacs à ordures en matières plastiques). Toutefois, le faible degré de similitude entre ces produits est compensé par le fait que le public analysé ne fera preuve d’un niveau d’attention (tout au plus) moyen lors de leur achat. Par conséquent, compte tenu des similitudes entre les signes, une application motivée du principe d’interdépendance susmentionné interdit d’exclure tout risque de confusion également en ce qui concerne ces produits.
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion dans l’esprit de la partie du public qui-parle le polonais. Comme indiqué ci-dessus dans la section c) de la présente décision, un risque de confusion pour seulement une partie du public pertinent de l’Union européenne suffit pour rejeter la demande contestée;
Par conséquent, l’opposition sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne no 18 531 124 de l’opposante est fondée. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
Étant donné que l’enregistrement de la marque de l’Union européenne antérieure no 18 531 124 entraîne l’accueil de l’opposition et le rejet de la marque contestée pour l’ensemble des produits contre lesquels l’opposition était dirigée, il n’y a pas lieu d’examiner les autres droits antérieurs invoqués par l’opposante &bra; 16/09/2004,-342/02, Moser Grupo Media, s.l. (fig.)/MGM, EU:T:2004:268 &ket;.
L’opposition étant pleinement accueillie sur la base du motif de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il n’y a pas lieu d’examiner davantage l’autre motif de l’opposition, à savoir l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe

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d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
MARTA Gabriele Spina ALassujettie Enrico D’ERRICO ALEKSANDROWICZ-STANLEY
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.