EUIPO
24 septembre 2024
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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 24 sept. 2024, n° 003200391 |
|---|---|
| Numéro(s) : | 003200391 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Refus partiel de la demande de MUE/EI |
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Texte intégral
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DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 200 391
Lehmann House GmbH, Fischbuchet 13, 82335 Berg (Allemagne), représentée par Beck Greener, Calle Italia, 22 Local Bajo, 03003 Alicante (Espagne) (représentant professionnel)
un g a i ns t
Tomasz Lem, Narvik 66, 30-436 Kraków, Pologne (partie requérante), représentée par Michał Markiewicz, ul. Św. Tomasza 34, Dom Na Czasie, lok. 12, 31-027 Kraków (Pologne) (représentant professionnel).
Le 24/09/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 200 391 est partiellement accueillie, à savoir pour les produits et services contestés suivants:
Classe 9: Tous les produits contestés dans cette classe à l’exception des aimants permanents; aimants décoratifs; aimants pour réfrigérateurs; aimants décoratifs pour réfrigérateurs; aimants décoratifs en forme d’animaux; aimants décoratifs en forme de lettres; badges magnétiques; stylos magnétiques; aimants décoratifs en forme de chiffres; aimants.
Classe 16: Carnets de référence; publications éducatives; publications promotionnelles; livres; livres autres que de fiction; carnets de cadeaux; livres de fiction; livres de fantaisie; livres d’histoires; livres pour enfants; livres de dessin; livres illustrés; affiches publicitaires; affiches encadrées; affiches; écriteaux en carton; écriteaux en papier; affiches en papier; écriteaux en papier ou en carton; publications imprimées; périodiques; publications imprimées relatives aux ordinateurs; magazines de musique; magazines sérieuse; magazines informatiques; magazines professionnels; magazines d’affiches; périodiques imprimés dans le domaine des films cinématographiques; revues généralistes; photographies imprimées Aux fins de l’enregistrement international; photographies signées; photographies encadrées; photographies non montées et encadrées; calendriers; calendriers imprimés; calendriers muraux; albums photographiques; albums de collection; livres de table de café; albums pour autocollants; albums; matériel de formation imprimé; matériel didactique; matériel d’enseignement à l’exception des appareils recherchée; autocollants papeterie validée; autocollants compacts décalcomanies; transferts adhésifs; agendas; agendas recouverts en cuir; brochures; brochures imprimées; livrets relatifs aux jeux; dépliants; brochures publicitaires; dépliants imprimés; cartes d’information imprimées; albums photos et albums de collection; Celluloïdes d’animation; cahiers (d’écriture); manuels d’instruction de jeux informatiques; carnets d’écran de jeux informatiques; magazines proposant des jeux vidéo et informatiques; guides de stratégie pour
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jeux informatiques; papeterie; produits de l’imprimerie; étiquettes autocollantes; bandes dessinées; journaux de bandes dessinées; bandes dessinées à manga; périodiques imprimés; manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuels de stratégie pour jeux de cartes; formulaires commerciaux; formulaires; impressions sous forme d’images; impressions lithographiques; étiquettes en papier; étiquettes adhésives imprimées; cartes postales; cartes de souhait; cartes de vœux musicales; blocs-notes; carnets.
Classe 38: Tous les services contestés compris dans cette classe.
Classe 41: Tous les services contestés compris dans cette classe à l’ exception de l’ organisation et de la conduite de concerts; préparation, coordination et organisation de concerts.
Classe 42: Tous les services contestés compris dans cette classe.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 851 436 est rejetée pour tous les produits et services, comme indiqué au point 1 ci-dessus. Elle est maintenue pour les produits et services restants. Chaque partie supportera ses propres dépens.
3. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 26/07/2023, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 851 436 «The invincible» (marque verbale). L’opposition était fondée sur la demande de marque de l’Union européenne no 18 710 486 «THE INVINCIBLES» (marque verbale), enregistrée au cours de la présente procédure d’opposition. L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point a) et b), du RMUE.
REMARQUE LIMINAIRE – TITULARITÉ DE LA MARQUE ANTÉRIEURE
Le nom du titulaire de la marque antérieure a changé après le dépôt de l’opposition et ce changement a été inscrit au registre correspondant le 23/04/2024. Par conséquent, le nouveau nom du titulaire de la marque antérieure, qui figure en haut de la présente décision, remplace le nom antérieur en tant qu’opposante dans la procédure.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
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a) Les produits et services
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 9: Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d’électricité; appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d’enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d’ordinateurs; logiciels téléchargeables pour la technologie des chaînes de blocs; logiciels de plateforme; logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux de réalité virtuelle; logiciels de réalité virtuelle; casques de réalité virtuelle; matériel informatique de réalité virtuelle; logiciels de serveurs virtuels; logiciels de réalité virtuelle et amplifiée; réalité virtuelle violant les cinémas; scanneurs d’images; processeurs d’images; contenu médiatique; fichiers d’images téléchargeables; vidéos téléchargeables; enregistrements audiovisuels; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et l’envoi de cryptomonnaie; logiciels de traitement de paiements électroniques de et vers des tiers; appareils et instruments pour le traitement d’images; appareils pour la reproduction d’images; logiciels pour le traitement d’images numériques; logiciels de génération d’images virtuelles; logiciels d’authentification; logiciels d’applications informatiques pour la diffusion en streaming de contenu multimédia audiovisuel via l’internet; programmes informatiques et logiciels de traitement d’images utilisés pour les téléphones portables; applications logicielles informatiques téléchargeables; applications logicielles informatiques; logiciels pour l’organisation et l’affichage d’images et de photographies numériques; logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; logiciels de paiement en ligne; publications téléchargeables. magazines téléchargeables; contenu numérique téléchargeable sous forme de publications électroniques de magazines; publications imprimées sous forme électronique lisibles; podcasts; orobooks; publications non imprimées; publications électroniques; housses pour ordinateurs portables. manchons pour tablettes électroniques; housses pour ordinateurs portables; étuis pour téléphones portables, tablettes ou ordinateurs portables; jetons fongibles; bons de valeur; bases de données et bases de données; jetons non fongibles (NFT); jetons non fongibles (NFT) concernant l’art numérique, les objets à collectionner, les photographies, les vidéos ou les enregistrements audio; jetons numériques basés sur la technologie des chaînes de blocs; objets à collectionner numériques, à savoir œuvres artistiques et mots culturels au format numérique; logiciels pour la vente et l’achat de supports et objets à collectionner numériques, y compris les jetons non fongibles (NFT); logiciels pour la gestion et la validation des transactions des tokens non fongibles (NFT) par le biais de contrats intelligents basés sur des blocs; logiciels pour transactions sur des jetons non fongibles (NFT) par le biais de la technologie des chaînes de blocs; logiciels pour la gestion et la
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vérification des transactions de tokens non fongibles (NFT) sur une chaîne de blocs; logiciels à collectionner numériques utilisant des technologies logicielles à base de blocs et des contrats intelligents; logiciels téléchargeables pour services à collectionner numériques, marchés de transactions et registres utilisant des technologies logicielles à base de blockchain et des contrats intelligents pour objets à collectionner numériques; matériel numérique, à savoir jetons non fongibles (NFT); produits virtuels téléchargeables, à savoir contenu téléchargeable contenant du sport, de l’art, de la conception, du vêtement, du style de vie, de la mode, de la culture, de la technologie, de la cuisine, de la cuisson, du voyage, des événements actuels, de la santé et de la remise en forme, y compris pour une utilisation en ligne et dans le monde virtuel; pièces, parties constitutives et accessoires des produits précités.
Classe 25: Vêtements; chaussures; chapellerie.
Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 6: Figurines en bronze; figurines décoratives en métaux communs; figurines en métaux non précieux; figures en métaux communs; figurines d’action décoratives en bronze; figurines articulées décoratives en métaux communs; statues en bronze; statues en alliages de métaux communs; bustes en métaux communs; trophées en métaux communs.
Classe 9: Écouteurs pour appareils de jeux électroniques portables; casques d’écoute personnels pour appareils de transmission du son; écouteurs pour appareils de jeux vidéo grand public; écouteurs pour dispositifs de télécommunications mobiles; cassettes à bande; cassettes musicales; cassettes audio; cassettes vidéo; enregistrements vidéo; enregistrements magnétiques; enregistrements sonores musicaux; enregistrements audio; disques sonores; enregistrements multimédia; enregistrements numériques; disques acoustiques attachées à l’enregistrement international; jeux informatiques téléchargeables; publications électroniques proposant des jeux; jeux vidéo sur disc inapplicabilité software justifiable; disques acoustiques; transparents étiques photographiés; caméras cinématographiques; films cinématographiques; assistants numériques personnels compacts; étuis pour PDA; tableaux d’affichage lumineux; tableaux d’affichage électroniques; applications informatiques éducatives; applications logicielles informatiques téléchargeables; cartes à mémoire en circuit fermé; cartes codées, magnétiques et à mémoire; cartes codées; cartes de crédit codées; cartes magnétiques codées; cartes magnétiques d’identification; cartes d’identité codées; sacs conçus pour ordinateurs portables; étuis pour téléphones; coques pour tablettes électroniques; étuis à lunettes; étuis pour agendas électroniques; étuis pour appareils photographiques; pochettes pour appareils cinématographiques; étuis adaptés pour ordinateurs; étuis conçus pour le matériel photographique; radios; appareils de télévision; téléviseurs plasma; Téléviseurs à LED; téléviseurs à diodes électroluminescentes organiques; supports pour téléviseurs; jumelles; appareils téléphoniques; radiotéléphones; téléphones numériques; téléphones internet; téléphones portables; étuis adaptés pour téléphones portables; housses pour téléphones portables; supports pour téléphones portables; étuis en cuir pour téléphones portables; housses pour téléphone spécialement adaptées; batteries; magnétophones à bande magnétique; chargeurs de batteries électriques; chargeurs de batteries pour ordinateurs
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portables; chargeurs de batteries pour tablettes électroniques; lecteurs de cassettes; lecteurs de cassettes audio; lecteurs de cassettes vidéo; enregistreurs de télévision; enregistreurs audio; Graveurs de DVD; enregistreurs de films; magnétoscopes numériques; Enregistreurs DVD;
Graveurs de CD-ROM; cadres photo numériques; casques de sécurité; casques pour motocyclistes; casques de snowboard; casques de ski; casques de protection pour le sport; casques de cycliste; casques de hockey; casques de boxe; casques pour conducteurs; casques de protection pour motocyclistes; casques de protection pour motoistes; tubes lumineux; articles de lunetterie; articles de lunetterie pour le sport; étuis pour lentilles de contact; thermomètres; appareils de mesure de la température à usage domestique; hologrammes; hologrammes pour la certification de produits authentiques; panneaux lumineux mécaniques; enseignes lumineuses; panneaux d’affichage numériques électroniques; étuis pour disquettes; étuis pour smartphones; livres audio; affiches téléchargeables; magazines électroniques; logiciels éducatifs contenant des instructions pour jouer à des jeux; logiciels téléchargeables pour jeux pour téléphones intelligents; logiciels de jeux pour consoles de jeux vidéo; logiciels de jeux; logiciels de jeux électroniques pour téléphones portables; logiciels interactifs de divertissement pour jeux vidéo; programmes de jeux d’ordinateur téléchargés par le biais du logiciel internet interrogé; programmes de jeux d’ordinateur enregistrés sur des bandes logicielles diminue; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs électroniques portables; logiciels de jeux électroniques pour dispositifs sans fil; logiciels de jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; programmes de jeux vidéo interactifs; programmes de jeux informatiques multimédias interactifs; programmes de jeux multimédias interactifs; programmes informatiques pour la télévision interactive et pour jeux et/ou jeux interactifs; disques de jeux vidéo; cartouches de jeux vidéo; cassettes de jeux informatiques; cassettes audio préenregistrées contenant des jeux; publications électroniques téléchargeables relatives aux jeux et aux jeux de hasard; aimants permanents; aimants décoratifs; aimants pour réfrigérateurs; aimants décoratifs pour réfrigérateurs; aimants décoratifs en forme d’animaux; aimants décoratifs en forme de lettres; badges magnétiques; stylos magnétiques; logiciels utilitaires; logiciels d’applications informatiques; logiciels applicatifs pour téléphones portables; logiciels applicatifs pour téléviseurs; logiciels applicatifs pour dispositifs sans fil; logiciels utilitaires téléchargeables; logiciels applicatifs pour dispositifs mobiles; logiciels d’application pour la télévision; logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; programmes informatiques utilitaires pour la compression de données; logiciels d’applications destinés à être utilisés avec des dispositifs informatiques portables; logiciels d’ordinateurs personnels pour la gestion de systèmes de contrôle de documents; logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet; programmes informatiques pour l’accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; logiciels pour jeux vidéo; logiciels de développement de jeux; logiciels de jeux téléchargeables; logiciels multimédias interactifs pour jouer à des jeux; logiciels d’applications proposant des jeux et des jeux; logiciels pour machines de jeux vidéo d’arcade; logiciels de jeux de réalité augmentée; logiciels de jeux informatiques pour jeux interactifs en ligne; logiciels de jeux informatiques pour dispositifs mobiles; logiciels de jeux électroniques téléchargeables pour dispositifs sans fil; logiciels pour l’administration de
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jeux et de jeux en ligne; DVD; aimants décoratifs en forme de chiffres; aimants; disques de jeux informatiques; programmes de jeux informatiques enregistrés; programmes de jeux d’ordinateur téléchargeables; programmes de jeux informatiques interactifs; logiciels de jeux enregistrés; cartouches de jeux informatiques; logiciels de jeux téléchargeables à partir d’un réseau informatique mondial; logiciels de jeux; logiciels de jeux interactifs; logiciels de jeux téléchargeables; logiciels de jeux de réalité virtuelle; logiciels de jeux vidéo informatiques; cassettes vidéo préenregistrées contenant des jeux; jeux vidéo ille jeux informatiques intervienne sous la forme de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données; plates-formes logicielles; programmes informatiques pour jeux vidéo et jeux informatiques; housses pour ordinateurs portables; écrans à cristaux liquides; LCD opposable à l’écran à cristaux liquides; Moniteurs LCD; Projecteurs LCD; films de protection à cristaux liquides pour smartphones; tapis de souris; bandes dessinées téléchargeables; cartes postales téléchargeables; fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des tokens non fongibles encouru NFT.1 dispositifs de cryptage de sécurité; DVD interactifs; DVD vierges; DVD préenregistrés; Boîtiers DVD; DVD préenregistrés proposant des jeux; DVD préenregistrés contenant de la musique; disques compacts préenregistrés; CD-I préenregistrés; CD-ROM préenregistrés; CD-ROM vierges pour enregistrement audio ou vidéo; cartes mémoire; cartes d’extension de mémoire; cartes mémoire numériques sécurisées; cartes mémoire flash; étuis pour cartes mémoire; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; écouteurs; casques téléphoniques; casques pour téléphones intelligents; casques d’écoute sans fil pour smartphones; casques d’écoute mains libres pour téléphones portables; casques d’écoute pour ordinateurs; casques pour jeux vidéo; casques d’écoute sans fil pour téléphones portables; casques audiovisuels pour jeux vidéo; écouteurs stéréo; récepteurs téléphoniques; casques d’écoute musicaux; casques d’écoute intra- auriculaires; casques d’écoute sans fil; earbuds; étuis pour casques d’écoute; casques d’écoute pour téléphones intelligents; housses pour récepteurs téléphoniques; classeurs pour disques compacts; casques d’écoute anti-bruit; casques d’écoute sans fil pour tablettes électroniques; écouteurs pour téléphones intelligents; écouteurs pour la communication à distance; casques de communication; écouteurs pour téléphones cellulaires; casques pour jeux de réalité virtuelle; dessins animés; films exposés; films vidéo; écrans cinématographiques; appareils photo à pellicule; projecteurs cinématographiques; films cinématographiques exposés; film photographique impressionné; films cinématographiques téléchargeables.
Classe 14: Écrins pour la présentation d’horloges; écrins pour articles d’horlogerie; boîtes pour épingles de cravates; mallettes ajustées pour jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery jewellery pochettes à bijoux ajustées; boîtes à bijoux en bois; boîtes à bijoux en métal; rouleaux de bijoux pour le rangement; rouleaux d’organisateurs de bijoux pour le voyage; boîtes à bijoux non métalliques; coffrets à bijoux ou coffrets à bijoux voudrait; coffrets à bijoux non en métaux précieux; étuis à bijoux en métaux précieux; boîtes à bijoux, non en métaux précieux; petits coffrets à bijoux, non en métaux précieux; étuis pour montres et horloges; étui ajustés pour horloges; rouleaux à bijoux; coffrets à bijoux; boîtes à bijoux en cuir; boîtes à bijoux; boîtes de présentation pour articles
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d’horlogerie; écrins à bijoux; boîtiers de montres comptant parties de montres; boîtes d’horloges; coffrets à bijoux et coffrets à montres; boîtes à bijoux musicales.
Classe 16: Vestes en papier pour livres; couvertures (papeterie); carnets de référence; publications éducatives; publications promotionnelles; tablettes pour écrire; blocs papeterie; articles regroupe des articles de bureau en papier; chemises pour documents; classeurs; classeurs bureautiques; signets; onglets de marquage; marqueurs de bâtonnets; supports de pages; marque-pages pour documents; instruments d’écriture; supports pour instruments d’écriture; crayons mécaniques; porte-mines; gommes à effacer; presse-papiers; taille-crayons; taille-crayons, électriques ou non électriques; taille-crayons électriques; taille-crayons mécaniques; adhésifs pour la papeterie; gommes collantes adhésifs pour la papeterie ou le ménage; cornets de papier; sacs en papier pour l’emballage; sacs en matières plastiques pour l’emballage; étuis pour passeports; étuis pour carnets; armoires de bureau pour la papeterie laitière (articles de bureau); couvertures de livres; livres; livres autres que de fiction; carnets de cadeaux; livres de fiction; livres de fantaisie; livres d’histoires; livres pour enfants; livres de dessin; livres illustrés; affiches publicitaires; affiches encadrées; affiches; écriteaux en carton; écriteaux en papier; affiches en papier; écriteaux en papier ou en carton; publications imprimées; périodiques; publications imprimées relatives aux ordinateurs; magazines de musique; magazines sérieuse; magazines informatiques; magazines professionnels; magazines d’affiches; périodiques imprimés dans le domaine des films cinématographiques; revues généralistes; aquarelles; photographies imprimées Aux fins de l’enregistrement international; photographies signées; photographies encadrées; photographies non montées et encadrées; calendriers; calendriers imprimés; calendriers muraux; albums photographiques; albums de collection; livres de table de café; albums pour autocollants; albums; papier couché; matériel pour les artistes; matériel d’artisanat en papier; pinceaux pour artistes; boîtes de peinture; pochoirs pour dessin; règles à dessiner; art, artisanat et équipement de modélisation; matériel de formation imprimé; matériel didactique; matériel d’enseignement à l’exception des appareils recherchée; matières plastiques pour l’emballage; caractères rerie et chiffres; polices de caractères; clichés; autocollants papeterie validée; autocollants compacts décalcomanies; transferts adhésifs; agendas; agendas recouverts en cuir; brochures; brochures imprimées; livrets relatifs aux jeux; dépliants; brochures publicitaires; dépliants imprimés; cartes d’information imprimées; albums photos et albums de collection; applicateurs de peinture sous forme d’éponges; blocs de chevelure; Celluloïdes d’animation; mouchoirs; compas de tracé; mousses décoratives en papier; planches à dessin revendiqué peintres; planches à dessin; stylos de couleur; carrelets; règles carrées à dessiner; stylos pour artistes en bois électrique; films plastiques adhésifs pour le montage d’images; tampons pour l’application de peinture; Échoppes pour graver à l’eau-forte; toile à calquer; fiches d’échantillons de couleur; nœuds en papier pour emballages-cadeaux; nœuds en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux; craie; craies de couleur; craie pour la lithographie; craie à dessiner; craies pour artistes; craie à vaporiser; craies; papier crépon; Courbes françaises; bacs à peinture; équerres à dessin; équerres à dessin; règles de forme pour le dessin; règles; pinces pour pinceaux magnétiques; matériaux à modeler; matériel à modeler pour artistes; fournitures pour le dessin; stencils; pâtes polymères à modeler; peignes à marbrer; gravures
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en toile; décorations de fête en papier; crayons; crayons pour la peinture; crayons pour artistes; crayons à dessin; crayons de charbon de bois; nuanciers; pantograps privilégier instruments de dessin; papier artisanal; papier de calligraphie; papier de transfert; papiers pour la peinture et la calligraphie; papiers utilisés dans l’industrie des arts graphiques; papier fluorescent; papier d’art; papier à dessin; papier de riz; formes de papier coupé; pâte à modeler; pastels; pastels énonçant crayons marchande; pastels pour artistes; pastels à l’huile; sable de couleur artisanale et artistique; stylos à colorier; stylos pour artistes; Stylos à encre Inde; tire- fonds; badges en papier; planches à graver; appuie-main pour peintres; pinceaux à dessin; brosses pour peintres; pinceaux pour l’application de peintures; brosses pour écrire; pinceaux pour peintres décorateurs; article délimitée en toile de soie pour peintres; pochoirs; panneaux en toile pour artistes; bacs pour rouleaux de peinture; tee squares débutant dessin énuméré; Tés à dessin; instruments de dessin; boîtes de peinture destinées aux écoles; boîtes de peinture et pinceaux; crayons d’ardoise; poignées pour rouleaux de peinture; serpentins en papier crépon; supports pour photographies; gabarits à tracer; blocs à croquis; cartes de aquarelles; bacs pour instruments à dessin; bacs pour instruments à dessin; encre à dessin; rouleaux de peintres en bâtiment; rouleaux applicateurs de peinture; rouleaux de peinture; bâtons d’encre; housses pour rouleaux de peinture; charbon pour artistes; peintures pour artistes; jeux de peinture pour enfants; trousses à dessin; cahiers (d’écriture); manuels d’instruction de jeux informatiques; carnets d’écran de jeux informatiques; magazines proposant des jeux vidéo et informatiques; guides de stratégie pour jeux informatiques; papeterie; produits de l’imprimerie; étiquettes autocollantes; bandes dessinées; journaux de bandes dessinées; bandes dessinées à manga; périodiques imprimés; manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuels de stratégie pour jeux de cartes; formulaires commerciaux; formulaires; impressions sous forme d’images; impressions lithographiques; étiquettes en papier; étiquettes adhésives imprimées; folders grammes papeterie; cartes postales; cartes de souhait; cartes de vœux musicales; blocs-notes; carnets; enveloppes papeterie; couvertures pour documents.
Classe 20: Figurines articulées décoratives en cire; modèles réduits décoratifs en cire; modèles réduits décoratifs en bois; sculptures décoratives en bois; sculptures décoratives en plâtre; sculptures décoratives en cire; décorations de table en matières plastiques; ornements de fêtes en plastique; décorations murales en bois; décorations murales en cire; coupes commémoratives en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques; bustes en bois; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; plaques décoratives en matières plastiques; plaques décoratives en plâtre; trophées en bois; plaques décoratives en cire; trophées en matières plastiques; objets d’art en matières plastiques; statuettes en résine; statuettes en ambre; statuettes en résines synthétiques; sculptures en matières plastiques; sculptures en bois; sculptures en bois; statues en bois; statues en matières plastiques; bustes en cire; bustes en matières plastiques; figurines décoratives en plâtre; figurines en bois; statuettes en os; figurines en cire; figurines en rotin; figurines en résine; tonneaux et tonneaux, non métalliques; boîtes en bois décoratives; planches en bois; caisses de stockage non métalliques; bacs en bois; footlockers; récipients non métalliques autres que pour le ménage ou la cuisine; conteneurs non
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métalliques stockage, transport ï; récipients de stockage non métalliques vides pour outils; récipients non métalliques sous forme de fûts; récipients non métalliques sous forme de bacs; récipients en jonc; statues, figurines, objets d’art et ornements et décorations, fabriqués à partir de matériaux tels que le bois, la cire, le plâtre ou le plastique, compris dans la classe; écrans, piédestaux et panneaux d’affichage, non métalliques; récipients, et fermetures et leurs supports, non métalliques; coffrets en bois; coffres de sécurité non métalliques; figurines en résine de bois; figurines en dérivés de gypse; statues en plâtre; figurines en gypse; figurines miniatures plastiques disponibilités; figurines décoratives décoratives interviendra en plastique; figurines décoratives décoratives interviendra en résine synthétique; figurines décoratives décoratives interviendra en bois; modèles réduits décoratifs fabriqués à base de résine synthétique; modèles réduits décoratifs en plâtre; figurines décoratives décoratives interviendra en cire; modèles réduits en plastique pour la décoration; modèles réduits fantaisie ornents décoratifs en matières plastiques; modèles réduits sollicitant des ornements constitués de plâtre; modèles réduits fantaisie ornents décoratifs en bois; dreamcatchers décoration décoration; figurines d’action décoratives en bois; figurines d’action décoratives en matières plastiques; bustes en os; coffrets en ivoire; bustes en ivoire; statuettes en ivoire; modèles réduits grammes ornents décoratifs en cire.
Classe 21: Figurines en terracotta; sculptures en verre; sculptures décoratives en porcelaine; figurines en verre teinté; porcelaines à des fins décoratives; objets d’art en faïence; bustes en faïence; Œuvres d’art mural 3D réalisées en céramique; pelles à spaghettis; cuillères de service; cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; services de serpentins ménagers ou ustensiles de cuisine; bols à ventouse; bols à mélanger; bols pour doigts; bols pour bonbons; cuillères à glace; ornements en porcelaine; décorations murales en porcelaine; décorations murales en terre cuite; coupes commémoratives en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; bustes en terra-cotta; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; bustes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; porcelaine; œufs en porcelaine; bustes en porcelaine de Chine; boîtes en faïence; boîtes en verre; boîtes en porcelaine; cochons tirelires; verres, récipients pour boissons et accessoires de bar; ustensiles de cuisson en aluminium; ustensiles de cuisine en aluminium; bouteilles à eau pour vélos; bidons de sport vendus vides; bols biodégradables; bols biodégradables à base de pâte à papier; plateaux biodégradables à usage domestique; plateaux biodégradables; assiettes biodégradables; assiettes biodégradables à base de pâte à papier; grils réclamé ustensiles de cuisson non électriques; tôles à biscuits; blocs à couteaux; Lèchefrites; bouteilles; bouteilles biodégradables; biobasures; bouteilles réfrigérantes; bouteilles réutilisables; statues en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; figurines statuettes pratiqué en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; enseignes en porcelaine; enseignes en verre; enseignes en porcelaine ou en verre; plaques en porcelaine; plaques en verre; plaques en poterie; assiettes de collection; assiettes pour souvenirs; assiettes commémoratives; objets d’art en cristal; objets d’art en porcelaine; objets d’art en verre; verrerie; verre peint; bols pour fruits à coque; bols à fruits; boules de verre; potaines en faïence; bols de service; bols en métaux précieux; moulins à sel; moulins à poivre à main; moulins à sel et à poivre; broyeurs non électriques; plats de cuisson au four; plats à gratin; vaisselle pour pique-niques; plats ignifuges; porte-cartes de menus; surtouts de table en métaux précieux; surtouts de table non en métaux
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précieux; porte-clefs en papier; poêles à frire; surtouts de table; bols de gilets; poivriers; boîtes à déjeuner en matières plastiques; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles; diapositives &bra; ustensiles de table
&ket;; dessous de verre, ni en papier ni en matières textiles pour verres à bière; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles; dessous de verre en porcelaine; dessous de verre en cuir; refroidisseurs &bra; récipients pour boissons &ket;; flacons coolers reviendra receptacles validée; pop-corn destinés aux fours à micro-ondes; récipients de cuisson au four en verre; récipients pour boissons; bustes en pot; supports pour théières; Repose-cuillères; bocaux émaillés; récipients pour la cuisine; pots vides pour graisse de cuisson; boîtes à pain; récipients à glace; récipients calorifuges; couvercles de pots; couvercles pour poêles à frire; couvercles de casseroles; porcelaines de Chine; décorations pour gâteaux en porcelaine; COUPES; bouteilles à eau vides pour vélos; boîtes de conserve; saladiers; ronds de serviettes; bocaux en verre; soupières; poteries; plats; vases à fleurs; vases en verre; Œuvres d’art mural 3D réalisées en faïence; Œuvres d’art mural 3D réalisées en porcelaine; Œuvres d’art mural 3D réalisées en terre cuite; Œuvres d’art mural 3D réalisées en verre; bouteilles de sable décoratives; candelabra voici candlesticks reviendra; Photothèques pour bougies cavaliers; bougies en verre; plateaux à repas; plateaux à usage domestique; plats en papier; assiettes à dessert; assiettes décoratives; assiettes; plateaux à bijoux; carrousels; récipients calorifuges pour aliments; récipients isothermes pour aliments ou boissons; sacs isothermes pour aliments ou boissons; bouteilles isolantes; récipients calorifuges pour boissons; récipients isothermes pour boissons; récipients isothermes pour aliments; bocaux isolants; filets de cuisson; sacs isothermes; vases; boîtes décoratives en verre; flacon preseze interrogé vides; bouteilles d’eau; bouteilles d’eau vides en matières plastiques; bouteilles d’eau en plastique réutilisables vendues vides; gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; bouteilles en verre; bouteilles en plastique; bouteilles vendues vides; filtres; passoires à usage ménager; vaisselle en céramique; produits céramiques pour la cuisine; sucriers; sucriers Absence en métaux précieux tionnés; sucriers en métaux précieux; théières; théières en métaux précieux; bouilloires non électriques; bouilloires; bocaux apothecaires; planches à découper; planches à pain; planches à découper pour la cuisine; planches
à découper en acier inoxydable; planches à couteaux; planches de service à usage alimentaire; planches à fromage; planches à griller en bois; pots à fleurs en papier; moulins à épices; pichets à sirop; pots à crème; petites cruches; casse-noix; ampoules en verre voudrait; récipients pour aliments en papier; moules à cupcakes; moules à muffins; machines à couper à biscuits; moules pour cuire au four; pots; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; objets d’art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; boîtes d’émail; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre pour gâteaux; figurines en cristal au plomb; figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre; figurines en fibre de verre; figurines décoratives décoratives en verre; boules de verre décoratives; modèles réduits décoratifs en porcelaine; pots de terre; autocuiseurs; coquetiers; paniers à linge; entonnoirs; spatules; pelles à tartes; torchons pour barbecues; beurriers; tapis à pâtisserie; tapis pour rouler les sushis; tranches de poisson.
Classe 30: Sucettes glacées; confiseries glacées; crèmes glacées non lactées; glaces comestibles; crème glacée à base de produits laitiers; crème glacée voici
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une crème glacée; crème glacée à base de yaourt finalisé la crème glacée prédominant; barres de crème glacée; crèmes glacées aromatisées au chocolat; glaces aux fruits; crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; barres de glace aux fruits; crèmes glacées; glaces à la truffe; sandwiches à la crème glacée; glaces aromatisées; glace à rafraîchir; glaces à l’eau aromatisées aux fruits sous forme de sucettes; glaces moelleuses; crèmes glacées avec fruit; crèmes glacées contenant du chocolat; mélanges pour crème glacée; mixes Sorbet reviendra ices ices; gâteaux au yaourt glacé; crème anglaise glacée; barres de lait glacé; confiseries glacées à base de produits laitiers; tartes au yaourt glacé; boissons glacées; confiseries glacées contenant de la crème glacée; confiseries glacées sur bâtonnet; liants biologiques pour crème glacée; produits glacés à base de soja; poudres pour la fabrication de crèmes glacées; sorbets jeudi ices à l’eau; dambets ices ices EES; succédané de crème glacée; confiseries glacées sous forme de sucettes; gâteaux à la crème glacée; crèmes glacées vegan; confiseries congelées; confiseries glacées au yaourt glacé; confiserie à base de crème glacée; liants pour crème glacée; biscuits; biscuits au chocolat; biscuits salés; biscuits salés; mousses &bra; sucreries &ket;; dessert mousses pratiquer confiserie; mousses au chocolat; sauces; crèmes pour salades; services de salsas; sauce tomate; sauces épicées; sauce concentrée; confiseries glacées; sucre; bonbons; pâtisseries; farines; macarons consécutif à la pâtisserie; pâtisseries aux amandes; gâteaux au thé; pâtisseries au chocolat; jus de viande; petits-beurre; gâteaux; miel; préparations instantanées pour crème glacée; gâteaux à la crème glacée; crèmes glacées &bra; desserts &ket;; parfaits; glaces comestibles aux fruits; yaourt glacé libération glacé aux confiseries; bâtonnets glacés; bâtonnets glacés aromatisés au lait; bâtonnets glacés contenant du lait.
Classe 32: Apéritifs sans alcool; cocktails sans alcool; boissons sans alcool; bière sans alcool; boissons sans alcool à faible teneur en calories; boissons gazeuses sans alcool; cocktails de fruits sans alcool; boissons sans alcool non gazéifiées; boissons maltées sans alcool; nectars de fruits; amers sans alcool; extraits de fruits sans alcool; sirops consenti aux boissons sans alcool; smoothies; bières et bières sans alcool; boissons gazeuses aromatisées sans alcool; boissons sans alcool aromatisées aux fruits;
boissons sans alcool à l’aloe vera; préparations non alcooliques pour faire des boissons; boissons sans alcool à base de miel; boissons de fruits sans alcool; boissons sans alcool aromatisées au thé; boissons sans alcool contenant des jus de fruits; boissons sans alcool aromatisées à la bière;
boissons sans alcool à base de jus de raisin; boissons non alcoolisées à base de jus de légumes; Colas engendrés par les boissons rafraîchissantes; cocktails sans alcool à base de bière; boissons non alcoolisées contenant des jus végétaux; sodas non alcoolisés aromatisés au thé; boissons sans alcool enrichies en vitamines; boissons à base de fruits séchés sans alcool; cordiales; boissons sans alcool enrichies en vitamines et sels minéraux; boissons de fruits effervescents sans alcool;
boissons sans alcool à base de fruits aromatisées au thé; extraits de fruits sans alcool pour la préparation de boissons; sirops et autres préparations non alcooliques pour faire des boissons; boissons non alcoolisées sans malt marchande autres qu’à usage médical; boissons pour sportifs;
boissons pour sportifs contenant des électrolytes; boissons énergétiques;
boissons isotoniques; boissons protéinées; eaux; vin sans alcool.
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Classe 35: Publicité par publipostage; distribution de matériel publicitaire imprimé par la poste; distribution et diffusion de matériel publicitaire interrogé prospectus, prospectus, produits de l’imprimerie, échantillons; distribution de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, brochures, échantillons, notamment pour la vente à distance sur catalogue), qu’ils soient ou non transnationaux; distribution de matériel publicitaire par la poste; diffusion de matériel publicitaire dans la rue; distribution d’annonces publicitaires; distribution de courrier publicitaire et de compléments publicitaires attachés
à des éditions périodiques; distribution de produits à des fins publicitaires; distribution de prospectus à des fins publicitaires; distribution de prospectus et d’échantillons; distribution de prospectus et d’échantillons à des fins publicitaires; distribution de publicités et d’annonces commerciales; distribution de textes publicitaires; distribution de factures; distribution de flyers, brochures, produits de l’imprimerie et échantillons à des fins publicitaires; distribution d’échantillons; organisation de la distribution d’échantillons publicitaires; promotion des produits et services de tiers par la distribution de coupons; promotion de la vente de produits et services de tiers par la distribution de matériel imprimé et de concours promotionnels; promotion des produits et services de tiers par la distribution de cartes de réduction; organisation de la distribution d’échantillons publicitaires en réponse à des demandes téléphoniques; organisation de la distribution de documentation publicitaire en réponse à des demandes téléphoniques; publicité par correspondance; diffusion de dépliants, de brochures et de produits de l’imprimerie publicitaires; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel; diffusion d’annonces publicitaires par courrier; diffusion d’annonces publicitaires en ligne; diffusion de matériel publicitaire, de marketing et de publicité; diffusion d’annonces publicitaires; diffusion de publicité pour le compte de tiers; diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication en ligne sur Internet; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l’internet; diffusion d’annonces publicitaires via Internet; diffusion de publicité par le biais de réseaux de communication en ligne; distribution d’échantillons à des fins publicitaires; publicité par publipostage pour attirer de nouveaux clients et conserver la clientèle existante; services de publicité par publipostage fournis par des boutiques; services de diffusion de matériel publicitaire; traitement électronique de commandes; commande informatisée de stocks; compilation informatisée de listes de commandes; traitement administratif de commandes; organisation et conduite de foires commerciales; organisation et conduite d’expositions à des fins publicitaires; organisation et conduite de foires et d’expositions à des fins publicitaires; conduite, préparation et organisation de salons commerciaux et de foires à des fins commerciales et publicitaires.
Classe 38: Mise à disposition d’installations pour la réception et la transmission radio; mise à disposition d’équipements de télédiffusion pour lieux extérieurs; mise à disposition d’équipements de radiodiffusion pour lieux extérieurs; mise à disposition d’installations pour téléconférences à des fins éducatives; mise à disposition d’installations pour la transmission et la réception par radio; mise à disposition d’installations de communication par câble; mise à disposition d’installations de communication par radio; mise à disposition d’installations pour téléconférences; transmission de courriers électroniques; services de données de messagerie électronique; services de renvoi par courrier électronique; services de courrier électronique et de messagerie; transmission électronique; services de diffusion par satellite en
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matière de divertissement; services de télédiffusion pour téléphones portables; services de radiodiffusion, télévision et diffusion par câble; services de diffusion audio et vidéo fournis par le biais d’Internet; services de radiodiffusion sur Internet; diffusion d’émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte.
Classe 41: Organisation et conduite de manifestations de divertissement; organisation de manifestations culturelles et artistiques; organisation de compétitions musicales; organisation de réunions dans le domaine du divertissement; organisation d’événements sportifs et culturels locaux; projection de films vidéo; planification de spectacles de films; préparation de sous-titres pour films; préparation d’effets spéciaux à des fins de divertissement; divertissement télévisé; fourniture de films et d’émissions de télévision non téléchargeables par le biais de chaînes de télévision à la carte; fourniture de films et d’émissions télévisées non téléchargeables par le biais de la télévision payante; fourniture de films non téléchargeables; services de divertissement par le biais de films vidéo; services de divertissement par le biais de la télévision; services de divertissement radiophonique et télévisé; fourniture d’informations sur des films; fourniture de critiques de livres en ligne; mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de tournois de jeux; services de renseignements et de conseils en matière de divertissement; services de présentation audiovisuelle à des fins de divertissement; présentations d’affichage audiovisuel; services de divertissement; services de divertissement audio; services de jeux; services de divertissement en ligne; mise à disposition d’installations de divertissement; séries télévisées par satellite; production de divertissements sous forme de séries télévisées; fourniture de jeux informatiques en ligne; mise à disposition de jeux informatiques interactifs en ligne; services de jeux via un système informatique; services de jeux informatiques interactifs; services de jeux récréatifs pour ordinateurs et jeux vidéo; mise à disposition d’informations en ligne dans le domaine des jeux informatiques; services de jeux fournis par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communication; fourniture d’informations en ligne sur des stratégies de jeux informatiques et vidéo; services de jeux électroniques fournis à partir d’une base de données informatique ou via Internet; fourniture de jeux informatiques interactifs multijoueurs via l’internet et des réseaux de communications électroniques; informations en matière de jeux informatiques fournies en ligne à partir d’une base de données informatique ou d’un réseau mondial de communication; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique; services de jeux en ligne; services de jeux d’argent; services de jeux électroniques fournis par le biais d’un réseau mondial de communication; fourniture d’un jeu informatique accessible sur réseau par les utilisateurs du réseau; jeux sur Internet (non téléchargeables); hébergement de cérémonies d’organisation de cérémonies de remise de prix pour les vidéos; hébergement de cérémonies d’organisation de cérémonies de remise de prix pour la télévision; hébergement de cérémonies de remise de prix pour films; hébergement de cérémonies de remise de prix; organisation de salons concernant l’éducation; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation d’expositions à des fins de formation; organisation d’expositions à buts éducatifs; organisation d’expositions à buts culturel ou éducatif; formation et éducation; services d’éducation et de formation en matière de jeux; services de divertissement consistant à mettre en relation des utilisateurs avec des jeux informatiques; mise à disposition d’informations en ligne en rapport avec des jeux
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informatiques et des améliorations informatiques pour jeux; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de séminaires et d’ateliers; préparation et coordination de symposiums; organisation et conduite de compétitions; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de conférences; préparation et coordination de conventions; organisation et conduite de cours; organisation et conduite d’ateliers recherchée; préparation, coordination et organisation de conférences; préparation, coordination et organisation de concerts; préparation, coordination et organisation de congrès; organisation, coordination et organisation de séminaires; organisation et conduite de salons éducatifs; organisation et conduite de cérémonies de remise de prix; organisation et conduite de conférences et de congrès; organisation et conduite de jeux; préparation, coordination et organisation d’ateliers; organisation et conduite de réunions dans le domaine du divertissement; organisation et conduite d’expositions à des fins de formation; fourniture de lettres d’information dans le domaine des jeux informatiques par courrier électronique; édition de produits imprimés contenant des images, autres qu’à des fins publicitaires; publication électronique de textes et de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sur Internet; consultation éditoriale; relecture de manuscrits; publication multimédia de journaux; publication multimédia de journaux; édition multimédia de revues; publication multimédia de publications électroniques; services d’édition musicale; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires; services d’édition musicale et d’enregistrement musical; écriture de scénarios; écriture de scénarios, autres qu’à des fins publicitaires; écriture de scénarios; publication de journaux; services de publication électronique et en ligne de périodiques et de livres; publication en ligne de journaux électroniques; publication, reportages et rédaction de textes; publication et édition de livres; publication et édition de produits de l’imprimerie; publication de calendriers; publication de calendriers d’événements; publication de matériel éducatif accessible via des bases de données ou
Internet; publication multimédia de produits imprimés; publication de manuels; publication de revues en ligne dans le domaine du divertissement; publication de textes sous forme de supports électroniques;
publication du contenu éditorial de sites accessibles via un réseau informatique mondial; publication de livrets; édition de publications;
publication de magazines; publication de magazines électroniques;
publication de revues en ligne; édition de magazines sous forme électronique sur Internet; publication de produits imprimés, également sous forme électronique, autre qu’à des fins publicitaires; publication de produits de l’imprimerie sous forme électronique; publication de produits de l’imprimerie sous forme électronique sur l’internet; services de publication électronique; publication de photographies; publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; édition d’un journal destiné à la clientèle sur Internet; publication de livres; publication de livres instructifs; publication de livres relatifs à des programmes télévisés;
publication de livres relatifs aux technologies de l’information; publication de revues de consommateurs; publication de produits de l’imprimerie;
publication de produits de l’imprimerie et publications imprimées;
publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires; publication de produits imprimés, autres que textes publicitaires, sous forme électronique; publication de matériel multimédia en ligne; publication de matériel sur des supports de données magnétiques ou optiques; édition multimédia de livres; publication multimédia de revues, revues et journaux;
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édition multimédia; publication en ligne de livres et revues électroniques; édition d’histoires; publication de posters; publication de manuels de formation; publication de guides d’éducation et de formation; publication de critiques; publication de paroles de chansons sous forme de livres; publication de textes; publication de textes éducatifs; publication de livres dans le domaine du divertissement; publication de textes musicaux; publication de textes sous forme de CD-ROM; publication de textes autres que textes publicitaires; publication de prospectus; rédaction de textes; édition de textes écrits; édition de textes écrits, autres que textes publicitaires; transcription musicale pour des tiers; création violant violant des podcasts; création violant violant des contenus éducatifs pour podcasts; fourniture de lettres d’information en ligne dans le domaine du divertissement sportif; fourniture d’une revue en ligne contenant des informations dans le domaine des jeux informatiques; mise à disposition de romans graphiques en ligne, non téléchargeables; services de studios d’enregistrement vidéo; fourniture de publications électroniques; fourniture de publications en ligne; fourniture de publications à partir d’un réseau informatique mondial ou d’Internet pouvant être navigées; fourniture d’informations en matière d’édition; services de journalisme; services de calligraphie; services de clubs de livres fournissant des informations en matière de livres; services de conseils en matière de publication de magazines; services de conseils en matière de publication de livres; services de consultation en matière de publication de textes écrits; services de rédaction de blogs; services de rédaction sur commande à des fins non publicitaires; services d’édition de logiciels de divertissement multimédias; services d’édition de divertissement vidéo, audio et multimédia; mise en pages, autre qu’à buts publicitaires; services de publication de lettres d’information; services de publication de cartes géographiques; services de publication de guides; services de publication en ligne; services de transcription musicale; services d’édition; publication de livres et de périodiques électroniques sur Internet; publication de livres audio; publication de journaux; publication de catalogues; publication de prospectus; publication de périodiques et de livres sous forme électronique; fourniture de commentaires d’utilisateurs à des fins culturelles ou de divertissement; captage; services de jeux vidéo; administration contiendra une organisation d’activités culturelles; administration acceptant l’organisation de services de jeux; conseils en matière de planification d’événements spéciaux; fourniture d’informations en matière de livres; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; mise à disposition d’émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande; distribution de films; reportages photographiques; fan-clubs; activités culturelles; cinéma; éducation et instruction; organisation et présentation de spectacles; organisation et conduite d’activités de divertissement; organisation et conduite d’activités culturelles; montage de films; production de films cinématographiques; location de films cinématographiques; présentation de films; services de studios de cinéma; divertissement sous forme de films; projection de films; production de films et de films vidéo; production de films de formation; montage de pellicules photographiques.
Classe 42: Plates-formes de jeux en tant que logiciels en tant que service v.q.p.r.d. SaaS délibéré; mise à jour de logiciels; conception et mise à jour de logiciels; écriture et mise à jour de logiciels; développement et mise à jour de logiciels; mise à jour et mise à niveau de logiciels; maintenance et mise à jour de logiciels; services scientifiques de programmation informatique;
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services de conseils en matière de programmation informatique;
programmation pour ordinateurs; services de conseils et d’information en matière de programmation informatique; développement de logiciels de jeux informatiques; conception de ludiciels; location de ludiciels;
programmation de ludiciels; développement de jeux vidéo et informatiques;
programmation informatique de jeux vidéo et de jeux informatiques; développement de matériel informatique pour jeux informatiques;
programmation informatique de jeux d’ordinateur; services de conseils et de consultation en matière de logiciels de jeux vidéo et informatiques; conception et développement de logiciels de jeux informatiques et de logiciels de réalité virtuelle.
Classe 45: Octroi de licences de propriété intellectuelle et de droits d’auteur; octroi de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des services juridiques recherchés; octroi de licences de propriété intellectuelle dans le domaine des marques réclamé services juridiques; conseils en propriété intellectuelle; octroi de licences de droits de propriété industrielle; octroi de licences de droits d’auteur et de propriété intellectuelle; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d’auteur par le biais de l’octroi de licences; octroi de licences de jeux informatiques.
La demanderesse fait valoir que l’opposante n’a pas motivé son opposition et n’a pas démontré la similitude des produits désignés par les signes en conflit et que, dès lors, elle n’a pas établi la validité de l’opposition. Toutefois, l’identité ou la similitude des produits/services en cause doit être déterminée sur une base objective. Les conclusions doivent être fondées sur les réalités du marché, c’est-à-dire sur les usages établis dans le domaine concerné de l’industrie ou du commerce. Le degré de similitude entre les produits et services est une question de droit qui doit être appréciée d’office par l’Office même si les parties ne commentent pas ce point (16/01/2007,-53/05, Calvo, EU:T:2007:7, § 59).
Toutefois, l’examen d’office de l’Office est limité aux faits notoires, c’est-à-dire aux «faits qui sont susceptibles d’être connus par toute personne ou qui peuvent être connus par des sources généralement accessibles», ce qui exclut les faits de nature hautement technique (03/07/2013,-106/12, Alpharen, EU:T:2013:340, § 51). Par conséquent, ce qui ne découle pas des éléments de preuve/arguments présentés par les parties ou qui ne sont pas communément connus ne devrait pas faire l’objet de spéculation ou d’enquêtes approfondies d’office (-09/02/2011, 222/09, Alpharen, EU:T:2011:36, § 31-32).
Une interprétation du libellé des listes de produits et services est nécessaire pour déterminer l’étendue de la protection de ces produits et services.
Les termes «notamment» et «tels que» (dans la liste de la demanderesse) et «y compris» (dans la liste de l’opposante) indiquent que les produits et services spécifiques ne sont que des exemples d’articles inclus dans la catégorie et que la protection ne leur est pas limitée. En d’autres termes, elles introduisent une liste non exhaustive d’exemples (09/04/2003,-T 224/01, NU-TRIDE/TUFFTRIDE, EU:T:2003:107).
Toutefois, le terme «à savoir», utilisé dans la liste des produits de l’opposante pour montrer le lien entre des produits individuels et une catégorie plus large, est exclusif et restreint l’étendue de la protection aux seuls produits spécifiquement énumérés.
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À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Aux fins de la présente comparaison, et compte tenu de la longueur et de la diversité de la liste de produits de l’opposante compris dans la classe 9, la division d’opposition estime qu’il convient de fournir quelques définitions et précisions concernant ces produits. En substance, tous les produits de l’opposante (dont certains sont donnés à titre d’exemple en italique) sont ou peuvent être globalement regroupés dans les catégories ou sous-catégories suivantes:
1. mécanismes pour appareils-à prépaiement;
2. ordinateurs et périphériques d’ordinateurs (par exemple, têtes de réalité virtuelle, matériel informatique de réalité virtuelle);
3. dispositifs audio/visuels et photographiques (par exemple, processeurs d’images, réalité virtuelle interrogé VR indirects cinématographique, scanneurs d’images);
4. logiciels:
A. logiciels d’applications (par exemple, logiciels):
I. gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données (par exemple, logiciels téléchargeables pour la technologie des chaînes de blocs);
II. les logiciels médias et logiciels de publication (par exemple, logiciels de traitement d’images numériques; logiciels de traitement de données pour représentations graphiques);
B. logiciels de jeux (c’est-à-dire logiciels de réalité virtuelle pour jouer à des jeux de réalité virtuelle);
C. logiciels de réalité virtuelle et amplifiée (c’est-à-dire logiciels de réalité virtuelle);
D. applications web et logiciels de serveurs (par exemple, logiciels de paiement en ligne; logiciels de serveurs virtuels);
E. logiciels de soutien aux systèmes et logiciels (par exemple, logiciels d’authentification);
5. contenu médiatique (par exemple, fichiers d’images téléchargeables; enregistrements audiovisuels; podcasts; publications électroniques; clés cryptographiques téléchargeables pour la réception et l’envoi de cryptomonnaie);
6. appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de
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mesurage, de signalisation, de détection, d’essai, d’inspection, de secours et d’enseignement;
7. appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d’électricité;
8. appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données;
9. dispositifs de calcul;
10. jetons non-fongibles (NFT) concernant l’art numérique, les objets à collectionner, les photographies, les vidéos ou les enregistrements audio;
11. produits virtuels téléchargeables, à savoir contenu téléchargeable contenant du sport, de l’art, de la conception, du vêtement, du style de vie, de la mode, de la culture, de la technologie, de la cuisine, de la cuisson, du voyage, des événements actuels, de la santé et de la remise en forme, y compris pour une utilisation en ligne et dans le monde virtuel.
Les produits virtuels sont compris comme des objets non physiques destinés à être utilisés dans la vie des affaires dans des environnements virtuels ou en ligne. Par exemple, il peut s’agir de fichiers d’images numériques ou de logiciels qui: (I) représentent simplement des produits du monde réel; II) représentations et émulsions les fonctions des produits du monde réel; ou iii) représentent des objets n’ayant pas d’équivalent dans le monde réel.
Le fait que des produits virtuels représentent ou éclent les fonctions des produits du monde réel ne les rend pas identiques à leurs équivalents du monde réel. Toutefois, la similitude entre ces produits est possible et doit être appréciée. Le degré de similitude des produits et services est une question de droit qui doit être appréciée par l’Office. Toutefois, comme indiqué ci-dessus, lors de la comparaison des produits et services, l’Office se limite à examiner les moyens invoqués par les parties (article 95, paragraphe 1, du RMUE). En outre, l’Office doit tenir compte des faits notoires (03/07/2013, T-106/12, Alpharen, EU:T:2013:340).
La comparaison des produits virtuels avec leurs équivalents réels implique l’application de critères dans des situations nouvelles. Par conséquent, il est essentiel que les parties produisent des arguments et des preuves démontrant à quels égards les produits respectifs sont similaires.
D’une manière générale, l’issue dépend alors de la question de savoir si les parties peuvent démontrer que la manière dont les produits virtuels se rapportent aux produits réels remplit les critères de l’arrêt «Canon», ou si d’autres facteurs pertinents peuvent s’appliquer compte tenu des spécificités de l’espèce. Les facteurs pertinents comprendront les éléments suivants.
S’il est habituel que les producteurs des produits réels en question produisent des équivalents virtuels, ou inversement. Cela peut varier en fonction du type de produits, de l’industrie concernée et des pratiques courantes dans le secteur de marché concerné, qui peut changer au fil du temps.
La question de savoir si les produits du monde réel ont la même fonction et la même destination que leurs homologues virtuels.
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Si l’un des autres facteurs indiquant une similitude, tels que définis dans la Partie C, Opposition, Section 2, Double identité et risque de confusion, Chapitre 2, Comparaison des produits et services, point 3, «Similitude des produits et des services» des directives relatives aux marques, est applicable?
Conformément aux principes généraux, certains des critères pertinents peuvent être étroitement liés. Par conséquent, lors de l’appréciation de la similitude entre les produits et services, il y a lieu de tenir compte de tous les facteurs pertinents qui caractérisent le rapport entre eux (Directives relatives aux marques, Partie C, Opposition, Section 2, Double identité et risque de confusion, Chapitre 2, Comparaison des produits et services, point 5.9, Produits virtuels par rapport-aux produits réels).
Produits contestés compris dans la classe 9
En substance, tous les produits contestés (certains d’entre eux à titre d’exemples en italique) sont ou peuvent être globalement regroupés dans les catégories ou sous- catégories suivantes:
1. dispositifs audio/visuels et photographiques:
A. dispositifs audio et récepteurs radio (par exemple, écouteurs pour appareils de jeux électroniques traités; radios; écouteurs; casques d’écoutemusicaux);
B. dispositifs d’affichage, récepteurs de télévision et dispositifs cinématographiques et vidéo (par exemple, caméras cinématographiques; tableaux d’affichage électroniques; enregistreurs de films);
C. dispositifs et accessoires de capture et de développement d’images (par exemple, pochettes pour appareils photographiques; étuis conçus pour le matériel photographique);
2. dispositifs et supports de stockage de données (par exemple, cassettes à bandes; enregistrements numériques; DVD; disques de jeux informatiques; disques-compacts préenregistrés):
A. cartes codées, magnétiques et à mémoire (par exemple, cartes codées; cartes à mémoire);
3. équipement et accessoires de traitement de données (électriques et mécaniques):
A. le matériel informatique, les composants et les pièces (par exemple, des étuis adaptés aux ordinateurs; coques pour tablettes électroniques);
B. périphériques conçus pour être utilisés avec des ordinateurs et d’autres dispositifs intelligents (par exemple, tapis de souris; casques pour le paiement de jeux vidéo; magnétophones à bande magnétique);
4. équipements et accessoires de communication (téléphonesnumériques; téléphones portables; supports pour téléphones portables; casques téléphoniques; récepteurs téléphoniques; écouteurs pour la communication à distance);
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5. contenu téléchargeable et enregistré:
A. contenu multimédia (par exemple, enregistrements vidéo; films cinématographiques; livres audio; magazines électroniques; DVD interactifs; films vidéo);
B. logiciels:
I. logiciels de jeux (par exemple, jeux informatiques téléchargeables; logiciels interactifs de divertissement pour jeux vidéo; logiciels pour jeux vidéo; logiciels de jeux de réalité augmentée);
II. logiciels d’applications (par exemple, logiciels d’applications informatiques; logiciels d’applications pour téléviseurs):
1. logiciels de gestion de données et de fichiers et logiciels de bases de données (par exemple, logiciels d’applications informatiques à caractère personnel pour la gestion de systèmes de contrôle documentaire);
2. logiciels de communication, de réseautage social et de réseautage social (par exemple, logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet);
III. logiciels utilitaires (par exemple, logiciels utilitaires téléchargeables);
6. dispositifs, amplificateurs et correcteurs optiques (par exemple, housses pour lunettes; articles de lunetterie; jumelles);
7. appareils, instruments et câbles pour l’électricité (par exemple, batteries; chargeurs de batteries pour tablettes électroniques&ket;;
8. articles de sûreté, de sécurité et de protection (par exemple, casques de ski; casques pour conducteurs; articles de lunetterie pour le sport);
9. dispositifs de signalisation (à savoir enseignes lumineuses);
10. dispositifs de mesure (par exemple, thermomètres);
11. aimants (par exemple, aimants permanents; badges magnétiques);
12. fichiers numériques téléchargeables authentifiés par des tokens non-fongibles encouru NFT.1
Les produits contestés regroupés dans les catégories 1, 6, 9 et 10 coïncident avec certains des produits de l’opposante regroupés dans la catégorie 6 et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents et partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des produits contestés en cause ne peut être considéré comme étant différent de ceux couverts par la marque antérieure. Bien que certains des produits comparés puissent coïncider par d’autres critères pertinents, tels que la nature, la destination et l’utilisation, ou même être identiques, il découle des considérations qui précèdent que tous les produits contestés relevant des catégories susmentionnées présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante.
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 21de 29
Le même raisonnement et la même conclusion s’appliquent lors de la comparaison entre:
les produits contestés regroupés dans les catégories 2 et 4 et les produits de l’opposante regroupés dans la catégorie 8;
les produits contestés regroupés dans la catégorie 5 et les produits de l’opposante regroupés en catégories 4 et 5;
les produits contestés regroupés dans la catégorie 7 et les produits de l’opposante regroupés dans la catégorie 7;
les produits contestés regroupés dans la catégorie 3 et les produits de l’opposante regroupés dans la catégorie 2.
Les produits contestés regroupés dans la catégorie 8, qui incluent la tête et la protection des yeux, sont similaires à un faible degré à la chapellerie de l’opposante comprise dans la classe 25, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant, leur public pertinent et leurs canaux de distribution.
Les fichiers numériques téléchargeables contestés authentifiés par des tokens non-fongibles voudrait NFT découvert sont inclus dans la catégorie plus large du matériel numérique de l’opposante, à savoir les jetons non-fongibles (NFT). Dès lors, ils sont identiques.
Toutefois, les produits contestés regroupés dans la catégorie 11, qui sont des aimants permanents, sont des aimants permanents; aimants décoratifs; aimants pour réfrigérateurs; aimants décoratifs pour réfrigérateurs; aimants décoratifs en forme d’animaux; aimants décoratifs en forme de lettres; badges magnétiques; stylos magnétiques; aimants décoratifs en forme de chiffres; les aimants sont différents des produits de l’opposante compris dans la classe 9 (tels que définis ci-dessus) et compris dans la classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie), étant donné qu’ils n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation. Ils ne ciblent pas le même public pertinent ou partagent les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises.
Produits contestés compris dans la classe 16
Les produits contestés compris dans la classe 16 couvrent, en substance, des livres imprimés, des magazines, des journaux et d’autres-supports papier; instruments d’écriture et de timbrage; gommes à effacer; taille-crayons; albums; matériel didactique; matériel d’impression et de reliure; papeterie; produits de l’imprimerie; sacs et articles d’emballage, d’empaquetage et de stockage; adhésifs pour la papeterie; art, artisanat et équipement de modélisation; produits en papier jetables; aquarelles; papier couché; et des supports pour photographies.
Par conséquent, le matériel d’enseignement contesté, à l’exception des appareils, est similaire aux logiciels de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné que les logiciels peuvent être préenregistrés avec du matériel didactique. Par conséquent, les produits peuvent être concurrents et, en particulier dans un contexte didactique, ils proviennent des mêmes entreprises, sont distribués par les mêmes canaux et s’adressent aux mêmes consommateurs.
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 22de 29
Les produits contestés liés aux produits de l’imprimerie, livres, magazines et publications imprimées sont similaires au contenu multimédia, publications électroniques, vidéos téléchargeables compris dans la classe 9 de l’opposante, car ils ont la même destination. Leur producteur et leur public pertinent sont généralement les mêmes. En outre, il s’agit de produits concurrents.
Compte tenu de ce qui précède, les produits contestés compris dans la classe 16 jugés similaires aux produits de l’opposante sont les suivants:
Carnets de référence; publications éducatives; publications promotionnelles; livres; livres autres que de fiction; carnets de cadeaux; livres de fiction; livres de fantaisie; livres d’histoires; livres pour enfants; livres de dessin; livres illustrés; affiches publicitaires; affiches encadrées; affiches; écriteaux en carton; écriteaux en papier; affiches en papier; écriteaux en papier ou en carton; publications imprimées; périodiques; publications imprimées relatives aux ordinateurs; magazines de musique; magazines sérieuse; magazines informatiques; magazines professionnels; magazines d’affiches; périodiques imprimés dans le domaine des films cinématographiques; revues généralistes; photographies imprimées Aux fins de l’enregistrement international; photographies signées; photographies encadrées; photographies non montées et encadrées; calendriers; calendriers imprimés; calendriers muraux; albums photographiques; albums de collection; livres de table de café; albums pour autocollants; albums; matériel de formation imprimé; matériel didactique; matériel d’enseignement à l’exception des appareils recherchée; autocollants papeterie validée; autocollants compacts décalcomanies; transferts adhésifs; agendas; agendas recouverts en cuir; brochures; brochures imprimées; livrets relatifs aux jeux; dépliants; brochures publicitaires; dépliants imprimés; cartes d’information imprimées; albums photos et albums de collection; Celluloïdes d’animation; cahiers (d’écriture); manuels d’instruction de jeux informatiques; carnets d’écran de jeux informatiques; magazines proposant des jeux vidéo et informatiques; guides de stratégie pour jeux informatiques; papeterie; produits de l’imprimerie; étiquettes autocollantes; bandes dessinées; journaux de bandes dessinées; bandes dessinées à manga; périodiques imprimés; manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuals manuels de stratégie pour jeux de cartes; formulaires commerciaux; formulaires; impressions sous forme d’images; impressions lithographiques; étiquettes en papier; étiquettes adhésives imprimées; cartes postales; cartes de souhait; cartes de vœux musicales; blocs-notes; carnets.
Toutefois, les autres produits contestés compris dans cette classe et les produits de l’opposante compris dans la classe 9 (tels que définis ci-dessus) et compris dans la classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie) n’ont pas la même nature, la même destination ou la même utilisation et ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ne sont généralement pas produits par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Services contestés compris dans la classe 38
Les services contestés concernent des services de télécommunications, en particulier la mise à disposition d’installations et d’équipements de télécommunications, la communication informatique et l’accès à Internet, ainsi que les services de diffusion. Par conséquent, ils sont similaires aux ordinateurs et aux logiciels de l’opposante,
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 23de 29
étant donné qu’ils ont la même destination. Leur public pertinent et leurs canaux de distribution sont généralement les mêmes. En outre, ils sont complémentaires;
Services contestés compris dans la classe 41
En substance, tous les services contestés (certains d’entre eux en tant qu’exemples en italique) sont ou peuvent être globalement regroupés dans les catégories ou sous- catégories suivantes:
1. services d’éducation, de divertissement et de sport:
A. production audio, vidéo et multimédias, et photographie (p. ex. captage, montage de films, production de films);
B. services de jeux vidéo (par exemple, services de jeux informatiques interactifs, services de jeux en-ligne);
C. services d’éducation et d’instruction (par exemple, organisation de salons dans le domaine de l’éducation; organisation et conduite de cours);
D. organisation de conférences, d’expositions et de concours (par exemple, organisation et conduite de concours; organisation et conduite de jeux);
E. services d’exécution en direct ( organisation et conduite de concerts; préparation, coordination et organisation de concerts);
F. services de jeux d’argent;
2. édition, reportages et rédaction de textes (par exemple, publication multimédia de journaux; rédaction de scénarios).
Dans la catégorie 1, les services contestés relevant des sous-catégories a) et b) sont au moins similaires à un faible degré aux logiciels de réalité virtuelle de l’opposante pour jouer à des jeux de réalité virtuelle compris dans la classe 9, étant donné qu’ils ont la même destination générale (à savoir le divertissement) et coïncident généralement au moins au niveau du producteur/fournisseur et du public pertinent.
Les services contestés dans la sous-catégorie c) sont similaires aux supports enregistrés et téléchargeables de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant/fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Les services contestés compris dans les sous-catégories d) et f) sont similaires à un faible degré aux logiciels de réalité virtuelle de l’opposante pour jouer des jeux de réalité virtuelle compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident généralement au niveau du producteur/fournisseur et du public pertinent. En outre, ils sont complémentaires;
Les services contestés dans la sous-catégorie e), à savoir organisation et conduite de concerts; l’organisation, la conduite et l’organisation de concertssont différentes des produits de l’opposante compris dans les classes 9 et 25 (tels que définis ci-dessus). Leur nature, leur destination et leur utilisation sont différentes. Ils ne coïncident pas par leur fabricant/fournisseur et ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 24de 29
outre, ces produits et services ne sont ni complémentaires ni concurrents et ils ciblent des utilisateurs finaux différents.
Dans la catégorie 2, les services contestés liés à l’ édition, au reportage et à l’écriture de textes sont similaires aux publications téléchargeables de l’opposante comprises dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident généralement par leur fabricant/fournisseur, leur public pertinent et leurs canaux de distribution. En outre, ils sont complémentaires;
Services contestés compris dans la classe 42
Les services contestés sont des services informatiques, notamment: logiciels en tant que service; location de logiciels; développement, programmation et implémentation de logiciels; services de conseils et d’information en matière de programmation informatique; et développement de matériel informatique pour jeux informatiques. Par conséquent, ils sont similaires aux ordinateurs et aux logiciels de l’opposante compris dans la classe 9, étant donné qu’ils coïncident généralement, à tout le moins, par leur fabricant et leur public pertinent. Nombre d’entre eux coïncident également par leurs canaux de distribution (par exemple, le développement contesté de matériel informatique pour les jeux informatiques et les ordinateurs de l’opposante; ou la location de logiciels de jeux informatiques et les logiciels de réalité virtuelle de l’opposante pour jouer à des jeux de réalité virtuelle). En outre, certains d’entre eux pourraient être complémentaires (par exemple, le développement contesté de matériel informatique pour les jeux informatiques et les ordinateurs de l’opposante; ou la programmation informatique contestée et les ordinateursde l’opposante).
Produits et services contestés compris dans les classes 6, 14, 20, 21, 30, 32, 35 et 45
Les produits contestés compris dans la classe 6 sont des objets d’art et de décoration (par exemple figurines, figurines, figurines d’action décorative, statues, bustes et trophées) fabriqués à partir de bronze, de métaux communs, de-métaux non précieux et d’alliages de métaux communs.
Les produits contestés compris dans la classe 14 incluent les boîtiers d’horloge, les boîtiers de montres et les coffrets à bijoux.
Les produits contestés compris dans la classe 20 sont des objets d’art et de décoration (par exemple, figurines, modèles ornementaux et sculptures, décorations pour table et murs, bustes, trophées, statuettes et figurines) fabriqués en cire, en bois, en plastique, en plâtre, en résine, en os, en gypse et en ciment, ainsi que des récipients, des casiers de chaussures, des présentoirs, des supports et des enseignes, et des planches en bois.
Les produits contestés compris dans la classe 21 incluent les objets d’art et de décoration (par exemple figurines, sculptures, bustes, décorations murales, œufs en porcelaine, statues, pancartes, plaques, verrerie, art mural 3D, figurines modèles et modèles ornementaux) en terra cotta, verre, faïence, porcelaine, céramique et cristal.
Les produits contestés compris dans la classe 30 sont des denrées alimentaires et ceux compris dans la classe 32 sont des boissons non-alcooliques, des bières et des préparations non alcooliques pour faire des boissons.
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 25de 29
Les services contestés compris dans la classe 35 englobent la distribution de matériel publicitaire, de marketing et promotionnel; services de foires commerciales et d’expositions commerciales; organisation et conduite d’expositions à des fins publicitaires; traitement électronique et administratif de commandes; et compilation informatisée de listes de commandes.
Les services contestés compris dans la classe 45 sont des services juridiques. Aucun des produits et services contestés compris dans ces classes et les produits de l’opposante compris dans la classe 9 (tels que définis ci-dessus) et compris dans la classe 25 (vêtements, chaussures et chapellerie) n’ont la même nature, la même destination ou la même utilisation, et ils ne ciblent pas le même public pertinent ou ne partagent pas les mêmes canaux de distribution. En outre, les produits et services comparés ne sont ni complémentaires ni concurrents et ne sont généralement pas produits/fournis par les mêmes entreprises. En conséquence, ils ne sont pas similaires;
Par souci d’exhaustivité, bien que les produits de l’opposante compris dans la classe 9 comprennent des produits virtuels téléchargeables, à savoir des contenus téléchargeables contenant du sport, de l’art, de la conception, du style de vie, de la mode, de la culture, de la technologie, de la cuisine, de la cuisine, des événements actuels, de la santé et de la remise en forme, y compris pour l’utilisation en ligne et dans le-monde virtuel, lors de leur comparaison avec certains des produits du monde réel contestés qui concernent, par exemple, des œuvres d’art (classes 6, 20 et 21) ou des produits alimentaires (classe 30), il n’existe pas suffisamment de facteurs de similitude et de clarification. Comme indiqué ci-dessus, il est essentiel que les parties produisent des arguments et des éléments de preuve montrant à quels égards les produits respectifs sont similaires. Or, en l’espèce, l’opposante n’a présenté aucun argument ou élément de preuve à cet égard qui permettrait à l’Office de parvenir à une conclusion différente.
Dans ses observations, l’opposante concentre expressément ses arguments sur les classes 9, 38, 41 et 42. Néanmoins, il n’y a pas de référence spécifique aux produits et services jugés différents ci-dessus. Par conséquent, en l’absence d’arguments et de preuves démontrant le contraire, les conclusions ci-dessus sont maintenues.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques.
Le niveau d’attention peut varier de moyen à élevé, en fonction du prix, de la nature spécialisée ou des conditions générales des produits et services achetés. Par exemple, les services compris dans la classe 42 sont principalement destinés à des clients professionnels possédant une expérience et des connaissances professionnelles spécifiques, qui sont considérés comme ayant un degré d’attention élevé en raison de leurs responsabilités professionnelles (12/02/2015-, 453/13, Klaes, EU:T:2015:98, § 3, 24).
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 26de 29
c) Les signes
L’invincible LES INVINCIBLES
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Dans la mesure où la protection conférée par l’enregistrement d’une marque verbale porte sur le mot indiqué dans la demande d’enregistrement et non sur les éléments graphiques individuels que cette marque pourrait éventuellement revêtir (22/05/2008-, 254/06, RadioCom, EU:T:2008:165, § 43), il est indifférent qu’une marque verbale soit représentée en lettres minuscules ou majuscules, ou dans une combinaison de celles- ci d’une manière qui ne s’écarte pas de la manière habituelle d’écrire, comme dans le cas du signe contesté. Par conséquent, la différence entre les signes comparés à cet égard est dénuée de pertinence. Afin de simplifier l’analyse et la comparaison des signes, ils seront tous deux mentionnés en lettres majuscules.
Les éléments communs «THE invincible (S)» sont des mots anglais qui signifient «incapable d’être écarté» (informations extraites du Collins English Dictionary le 11/09/2024 à l’adresse https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/invincible). L’élément verbal «THE» de la marque antérieure est un mot anglais de base et sera compris par l’ensemble du public pertinent comme un article défini, étant donné qu’il est très couramment utilisé pour introduire des mots. Elle qualifie simplement ce qui suit et n’a que peu de poids sémantique. Cela signifie que le public pertinent y accordera très peu d’attention. L’élément «invincible» est un terme inhabituel pour les produits et services en cause et est donc considéré comme suffisamment fantaisiste et distinctif pour cette partie du public pertinent. Il sera également perçu avec la même signification dans les langues pertinentes qui ont un équivalent identique ou similaire, comme l’invincible en français, Invincibile en italien, l’ invencível en portugais et inventible en espagnol. La lettre finale supplémentaire «S» de la marque antérieure désigne simplement le pluriel en anglais, en portugais et en espagnol. Par conséquent, pour cette partie du public, il possède également un caractère distinctif. Pour la partie restante du public qui ne percevra aucune signification claire dans les signes dans leur ensemble, ceux-ci sont distinctifs.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par les éléments «THE invincible *» (et leur prononciation). Ils diffèrent uniquement par la lettre supplémentaire «S» (et son son) à la fin de la marque antérieure.
Par conséquent, les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, pour une partie du public pertinent (comme indiqué ci- dessus), les signes seront associés à une signification très similaire en raison de l’idée véhiculée par les éléments communs «THE invincible (S)» et sont donc fortement similaires sur le plan conceptuel. Pour la partie restante du public qui ne percevra pas une signification claire dans les signes dans leur ensemble, étant donné qu’une
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 27de 29
comparaison conceptuelle n’est pas possible, l’aspect conceptuel n’a pas d’incidence sur l’appréciation de la similitude des signes.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble est fantaisiste pour les produits en cause du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Les produits et services contestés sont en partie identiques ou similaires à différents degrés et partiellement différents des produits de l’opposante. Le public pertinent est le grand public et les consommateurs professionnels, dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal. Les signes sont fortement similaires sur les plans visuel et phonétique, étant donné qu’ils reproduisent les mêmes éléments «THE invincible», avec le seul ajout d’une lettre «S» à la fin de la marque antérieure. Sur le plan conceptuel, ils sont également très similaires pour la partie du public qui comprendra la signification des signes, tandis que cette comparaison reste neutre pour la partie restante du public.
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013, T-443/12, ancotel. (marque fig.)/ACOTEL (marque fig.) et al., EU:T:2013:605, § 54 &ket;. En l’espèce, la présence ou l’absence de la lettre finale «S» à la fin du long terme commun peut certainement passer inaperçue aux yeux du public pertinent, même en faisant preuve d’un niveau d’attention élevé, en raison des fortes coïncidences entre les signes.
Le demandeur fait valoir que ses produits portant le signe contesté sont plus connus et disponibles et jouissent d’une reconnaissance. À l’appui de son argument, le requérant présente les résultats de recherches obtenus de Google lors de la dactylographie «the invincible». Toutefois, le droit à une marque de l’Union européenne prend naissance à la date de dépôt de la demande de MUE et non auparavant, et c’est à partir de cette
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 28de 29
date que la MUE doit être examinée dans le cadre d’une procédure d’opposition. De plus, lorsqu’il s’agit de déterminer si la MUE relève ou non d’un motif relatif de refus, les événements ou les faits qui se sont produits avant la date de dépôt de ladite marque sont dénués de pertinence étant donné que les droits de l’opposante, dans la mesure où ils précèdent la MUE, sont antérieurs à la MUE de la demanderesse;
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’opposition estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, l’opposition est en partie fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de l’opposante.
Eu égard aux considérations qui précèdent, la marque contestée doit être rejetée pour les produits et services jugés identiques ou similaires à ceux de la marque antérieure;
En ce qui concerne les produits et services qui sont similaires à un faible degré, l’appréciation du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services désignés. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17). En l’ espèce, le degré de similitude apprécié entre les signes est clairement suffisant pour compenser le faible degré de similitude entre certains des produits et services, nonobstant le degré élevé d’attention accordé à certains d’entre eux.
Les autres produits et services contestés sont différents. L’identité ou la similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, l’opposition fondée sur cet article et dirigée contre ces produits et services ne saurait être accueillie.
Par souci d’exhaustivité, l’opposition doit également être rejetée dans la mesure où elle est fondée sur le motif de l’article 8, paragraphe 1, point a), du RMUE et dirigée contre les autres produits et services, étant donné que les signes et les produits et services ne sont manifestement pas identiques.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’opposition décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’opposition n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
Décision sur l’opposition no B 3 200 391 page: 29de 29
De la division d’opposition
VICTORIA Meglena BENOVA MARTA GARCÍA COLLADO DAFAUCE MENÉNDEZ
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.
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