EUIPO, 13 juin 2024, n° 000063219

EUIPO 13 juin 2024

Arguments

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Accepté
Risque de confusion
La division d'annulation a estimé qu'il existe un risque de confusion en raison de la similitude des signes et des produits/services concernés, ainsi que du caractère distinctif normal de la marque antérieure.
Rejeté
Absence de preuve de l'enregistrement international
La division d'annulation a noté que la demande en nullité n'était pas accompagnée d'éléments de preuve concernant la marque antérieure, ce qui a conduit à un rejet de la demande sur ce fondement.

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Sur la décision

Référence :	EUIPO, 13 juin 2024, n° 000063219
Numéro(s) :	000063219
Textes appliqués :	Article 60(1)(a) EUTMR, Article 8(1)(b) EUTMR
Domaine propriété intellectuelle :	Marque
Dispositif :	MUE partiellement annulée
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Texte intégral

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DIVISION D’ANNULATION
Annulation no C 63 219 (INVALIDITY)
ISIS Papyrus Europe AG, Papyrus Platz 1, 2345 Brunn am Gebirge, Autriche (partie requérante), représentée par Geistwert — Kletzer Messner Mosing Schnider Schultes Rechtsanwälte OG, Linke Wienzeile 4/2/3, 1060 Vienne (Autriche) (mandataire agréé)
un g a i ns t
Modus S.A., Grammou 82, Moschato, 18345 Athènes, Grèce (titulaire de la MUE), représentée par Panagiotis A. Lardas, 215 Alexandras Avenue, 11523 Athènes (représentant professionnel).

Le 13/06/2024, la division d’annulation rend la présente
DÉCISION
1. La demande en nullité est partiellement accueillie.
2. La marque de l’Union européenne no 18 144 822 est déclarée nulle pour une partie des produits et services contestés, à savoir:
Classe 9: Tous les produits compris dans cette classe.
Classe 42: Tous les services compris dans cette classe à l’exception du contrôle de qualité des logiciels; débogage de logiciels pour le compte de tiers.

3. La marque de l’Union européenne reste enregistrée pour tous les autres services, à savoir:
Classe 42: Contrôle de la qualité de logiciels; débogage de logiciels pour le compte de tiers.

4. Chaque partie supporte ses propres frais.
MOTIFS
Le 21/11/2023, la demanderesse a déposé une demande en nullité contre la marque de
l’Union européenne no 18 144 822 (marque figurative) (ci-après la «MUE»). La demande est dirigée contre tous les produits et services désignés par la MUE. La demande est fondée sur l’enregistrement international désignant l’Autriche et l’Union européenne no 591 669 «papyrus» (marque verbale). La demanderesse a invoqué l’article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE.
RÉSUMÉ DES ARGUMENTS DES PARTIES
La demanderesse fait valoir qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public.

Décision sur la demande d’annulation no C 63 219 Page sur 2 20
La titulaire de la marquede l’Union européenne n’a pas envoyé d’observations en réponse.
Justification — enregistrement international de la marque no 591 669 désignant l’Autriche
Conformément à l’article 95, paragraphe 1, du RMUE, au cours de la procédure, l’Office procède à l’examen d’office des faits; toutefois, dans une procédure concernant des motifs relatifs de refus d’enregistrement, l’examen est limité aux moyens invoqués et aux demandes présentées par les parties.
Il s’ensuit que l’Office ne peut pas tenir compte de droits revendiqués pour lesquels le demandeur ne produit pas de preuve appropriée;
Conformément à l’article 16, paragraphe 1, du RDMUE, le demandeur présente les faits, preuves et arguments à l’appui de la demande jusqu’à la clôture de la phase contradictoire de la procédure.
Conformément à l’article 16, paragraphe 1, point b), du RDMUE, lu en combinaison avec l’article 7, paragraphe 2, du RDMUE, au cours du délai susmentionné, le demandeur doit également produire la preuve de l’existence, de la validité et de l’étendue de la protection de sa marque antérieure ou de son droit antérieur, ainsi que des éléments de preuve de son habilitation à déposer la demande.
En particulier, si la demande est fondée sur une marque enregistrée qui n’est pas une marque de l’Union européenne, le demandeur doit produire une copie du certificat d’enregistrement correspondant et, le cas échéant, du dernier certificat de renouvellement, ou tout autre document équivalent émanant de l’administration auprès de laquelle la marque a été enregistrée — article 16, paragraphe 1, point b), lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, point a) ii), du RDMUE. Lorsque les preuves afférentes à l’enregistrement de la marque sont accessibles en ligne auprès d’une source reconnue par l’Office, le demandeur peut les fournir en indiquant ladite source — article 16, paragraphe 1, point b), lu en combinaison avec l’article 7, paragraphe 3, du RDMUE.
En l’espèce, la demande en nullité est fondée sur l’enregistrement international no 591 669 désignant, entre autres, l’Autriche.
La demande en nullité n’était accompagnée d’aucun élément de preuve concernant cette marque antérieure. Toutefois, la demanderesse a fait référence à des éléments de preuve accessibles en ligne provenant d’une source reconnue par l’Office, admettant explicitement que les informations nécessaires pour la marque antérieure sont extraites de la base de données officielle en ligne pertinente, accessible via TMVIEW, et que cette source est utilisée à des fins de justification.
Selon les données du registre de l’OMPI vérifiées ex officio, il n’existe pas de désignation du territoire de l’Autriche en tant qu’enregistrement international de marque no 591 669.
Conformément à l’article 17, paragraphe 3, du RDMUE, si le demandeur n’a pas présenté les faits, arguments ou preuves requis pour étayer sa demande, la demande est rejetée comme non fondée.
La demande doit donc être rejetée comme non fondée, en ce qu’elle est fondée sur la marque antérieure susmentionnée désignant l’Autriche.

Décision sur la demande d’annulation no C 63 219 Page sur 3 20
L’examen de la demande se poursuivra sur la base de l’ enregistrement international désignant l’Union européenne no 591 669 «papyrus»

Remarque liminaire
Dans la «demande en nullité», l’enregistrement international no 591 669 est défini comme une «marque figurative». Or, selon l’extrait tiré de la base de données de l’OMPI «Madrid Monitor», la marque est représentée comme le mot «papyrus» en caractères standard. Par conséquent, la marque antérieure est une marque verbale.
Risque de confusion — article 60, paragraphe 1, point a), du RMUE, lu conjointement avec l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude entre les produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit, et le public concerné.
a) Les produits et services
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
En cochant la case correspondante du formulaire de demande en nullité, la demanderesse a explicitement accepté que les informations nécessaires pour la marque antérieure soient extraites de la base de données officielle en ligne pertinente, accessible par l’intermédiaire de TMVIEW, et que cette source soit utilisée à des fins de justification, sans préjudic e de son droit ou de son obligation de fournir toute information supplémentaire qui pourrait être nécessaire pour satisfaire aux exigences de justification énoncées à l’article 7, paragraphe 2, et (4), du RDMUE. La division d’annulation observe que les produits sur lesquels la demande est fondée et pour lesquels l’enregistrement international antérieur bénéficie d’une protection dans l’UE, tels qu’ils sont couverts au moment de l’adoption de la présente décision, selon les données du registre de l’OMPI vérifiées d’office, sont les suivants:
Classe 9: Appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs.

Les produits et services contestés sont les suivants:
Classe 9: Logiciels; Logiciels de fiabilité des logiciels; Logiciels de décodage; Logiciels éducatifs; Micrologiciels; Logiciels enregistrés; Logiciels communautaires; Logiciels de bioinformatique; Logiciels congélateurs; Logiciels à usage commercial; Logiciels de communication; Sagou; Logiciels éducatifs; Logiciels utilitaires; Logiciels d’assistance;
Logiciels adaptatifs; Logiciels de médias; Logiciels de fabrication; Logiciel électromécanique;
Logiciels pour téléphones mobiles; Logiciels scientifiques; Logiciels d’applications; Logiciels collaboratifs; Logiciels interactifs; Logiciels de planification; Logiciels de présentation;
Logiciels de navigation; Logiciels intégrés; Logiciels systèmes; Logiciels de référence;
Logiciels sociaux; Plates-formes logicielles de collaboration; Progiciels; Logiciels de test;

Décision sur la demande d’annulation no C 63 219 Page sur 4 20
Logiciels d’essai de logiciels; Programmes informatiques pour la gestion de réseaux;
Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels de développement de sites web; Logiciels de communication de données; Programmes informatiques pour le traitement de données;
Logiciels de synchronisation de fichiers; Logiciels de gestion sur place; Logiciels pour étudiants; Logiciels de communication unifiés; Logiciels de contrôle parental; Logiciels multimédia; Logiciels de divertissement; Logiciel de maintenance prédictive; Logiciels d’enseignes; Logiciels de commande de procédés; Logiciels de détection de menaces;
Logiciels de CAD-CAM; Logiciels d’exploration de données; Logiciels de serveur de fichiers;
Logiciels de serveurs web; Logiciels de gestion de données; Logiciels de récupération d’informations; Logiciels de gestion de contenus; Logiciels de simulation d’applications;
Logiciels d’applications web; Logiciels de serveur de médias; Logiciels de serveur de communication; Logiciels de serveurs proxy; Logiciels de développement d’applications;
Logiciels de veille commerciale; Logiciels de soutien à la production; Logiciels d’entreprises;
Logiciels de support pour systèmes; Logiciels d’automatisation de documents; Logiciels de simulation [divertissement]; Logiciels de fabrication intelligente; Logiciels de simulation
[formation]; Logiciels plugin; Logiciels de serveurs; Logiciels de surveillance environnementale; Logiciels de partage de fichiers; Logiciels d’authentification; Logiciels de gestion des affaires commerciales; Kits de développement logiciel (SDK); Progiciels intégrés; Applications logicielles téléchargeables; Logiciels éducatifs pour enfants; Logiciels d’applications informatiques; Logiciels pour télévision interactive; Interfaces pour ordinateurs; Logiciels enregistrés; Programmes informatiques enregistrés; Programmes informatiques enregistrés; Logiciels enregistrés; Logiciels; Logiciels; Logiciels de groupe;
Logiciels interactifs; Programmes informatiques pour le traitement de données; Logiciels d’intégration du segment de contrôle; Logiciels de gestion de dispositifs mobiles; Logiciels de technologie commerciale; Logiciel électrotechnique; Logiciels de flux de travail; Logiciels pour téléphones portables; Logiciels antispyware; Logiciels de serveur de bases de données; Logiciels pour le développement de produits; Logiciels de gestion des relations avec la clientèle; Logiciels de gestion de processus d’entreprise; Logiciels pour smartphones; Logiciels de synchronisation de bases de données; Logiciels de gestion des risques opérationnels; Logiciels de développement des médias; Logiciels de systèmes de réservation; Logiciels applicatifs pour téléviseurs; Logiciels pour l’analyse de données commerciales; Logiciels téléchargeables d’informatique en nuage; Logiciels de gestion de contenus web; Plates-formes logicielles; Logiciels; Progiciels; Logiciels de maintenance; Programmes informatiques pour la gestion de réseaux; Logiciels de systèmes d’exploitation informatiques; Logiciels pour le cryptage; Logiciels UPI [interfaces périphériques universelles]; Logiciels pour tablettes électroniques; Logiciels de pare-feu d’ordinateurs; Logiciels de diagnostic et de dépannage; Logiciels d’accès à l’internet; Logiciels de moteurs de recherche; Logiciels graphiques pour ordinateurs; Logiciels de gestion de documents ; Programmes informatiques pour le traitement de données; Logiciels d’exploitation LAN
[réseau local]; Logiciels d’interface graphique pour utilisateurs; Logiciels de téléphonie; Logiciels de compression de données; Logiciels de formation; Testoris; Logiciels utilitaires téléchargeables; Logiciels pour systèmes d’information géographique [SIG]; Logiciels téléchargeables sur l’internet; Logiciels applicatifs pour dispositifs mobiles; Logiciels de diffusion en continu de médias; Logiciels de surveillance électronique d’articles; Logiciels de systèmes d’information de gestion; Programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels d’ingénierie de logiciels assistée par ordinateur; Logiciels intermédiaires pour la gestion de fonctions logicielles sur des dispositifs électroniques; Outils de développement de logiciels; Plates-formes logicielles de gestion de collaboration; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Plates-formes et logiciels téléphoniques numériques; Logiciels pour le traitement d’images, de graphismes et de textes; Logiciels pour la lecture d’appareils de télémesure; Logiciels de sécurité informatiques téléchargeables; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux vidéo; Jeux d’ordinateurs; Programmes d’ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Logiciels d’exploitation WAN [réseau étendu]; Commandes industrielles comprenant des logiciels; Logiciels pour la surveillance d’appareils de télémesure; Logiciels d’exécution d’assemblées générales; Programmes

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informatiques pour le traitement de données; Logiciels permettant la recherche de données; Logiciels d’exploitation de VPN [réseau privé virtuel]; Logiciels d’exploitation USB [bus sériel universel]; Logiciels pour téléviseurs; Applications logicielles informatiques téléchargeables pour téléphones intelligents; Logiciels d’application pour la télévision; Logiciels de contrôle d’amplificateurs; Logiciel de fabrication assistée par ordinateur; Logiciels de protection de la vie privée; Logiciels et applications pour dispositifs mobiles; Logiciels pour téléphones portables; Logiciels permettant la récupération de données; Logiciels de traitement de données pour le traitement de texte; Logiciels de contrôle de contenus; Logiciels d’accès à des contenus; Logiciels de reconnaissance intelligente de caractères; Logiciels utilitaires, de sécurité et logiciels cryptographiques; Logiciels d’apprentissage automatique pour la finance; Logiciels d’apprentissage automatique pour les soins de santé; Logiciels de commerce électronique et de paiement électronique; Logiciels médias et logiciels de publication; Logiciels pour le traitement de transactions commerciales; Logiciels pour la sécurité des réseaux et des appareils; Passerelles intelligentes pour le stockage défini des logiciels; Logiciels pour le commerce sur un réseau mondial de communication; Logiciels pour le traitement des communications; Logiciels pour la livraison de contenus sans fil; Logiciels d’applications informatiques pour téléphones portables; Logiciels d’exploitation de serveurs d’accès au réseau; Logiciels pour la création de pare-feu; Logiciel BIOS; Logiciels pour l’administration de réseaux locaux; Logiciels pour la communication sur des réseaux sans fil; Logiciels téléchargés sur l’internet; Programmes informatiques pour le traitement de données; Logiciels permettant la recherche de données; Logiciels liés aux dispositifs électroniques numériques de poche; Logiciel de conception assistée par ordinateur (CAO);
Supports de données optiques contenant des logiciels enregistrés; Logiciel de maîtrise de l’éducation; Logiciels pour tableaux d’affichage électroniques; Logiciels de systèmes de gestion du flux de travail; Logiciels de génération d’images virtuelles; Logiciels téléchargeables pour la gestion de données; Plates-formes logicielles pour la mise en réseau social; Plates-formes logicielles enregistrées ou téléchargeables; Logiciels d’ordinateurs personnels pour systèmes de contrôle de documents; Logiciels téléchargeables pour la surveillance et l’analyse à distance; Logiciels de divertissement interactifs téléchargeables pour jouer à des jeux informatiques; Logiciels de publication électronique; Logiciels conçus pour l’estimation des coûts; Logiciels de stockage automatique de données; Logiciels de traitement de données pour représentations graphiques; Logiciels d’exploitation pour ordinateurs centraux; Logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles; Logiciels de contrôle du temps; Logiciels de simulation pour ordinateurs numériques; Plates-formes d’édition collaborative en temps réel
[RTCE] [logiciels]; Logiciels pour la commande à distance d’appareils de sécurité; Logiciels téléchargeables pour la transmission d’informations; Logiciels téléchargeables pour la transmission de données; Logiciels téléchargeables pour la gestion d’informations; Logiciels de traitement d’images pour caméras embarquées; Logiciels de comptabilité entre réseaux dans le domaine des télécommunications; Logiciels pour le traitement de plaques de semi- conducteurs; Logiciels d’applications pour services de réseautage social via l’internet; Logiciels de communication pour connecter des utilisateurs de réseaux informatiques;
Logiciels de communication pour connecter des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels interactifs permettant l’échange d’informations; Logiciels de divertissement interactifs pour ordinateurs personnels; Instructions de fonctionnement et d’utilisation stockées sous forme numérique pour ordinateurs et logiciels, notamment sur disquettes ou CD-ROM; Logiciels permettant d’améliorer les capacités audiovisuelles d’applications multimédia, à savoir pour l’intégration de textes, de sons, de graphiques, d’images fixes et animées; Logiciels de communication permettant aux clients d’accéder aux informations relatives aux comptes bancaires et d’effectuer des transactions bancaires; Logiciels de réalité augmentée destinés aux dispositifs mobiles pour l’intégration de données électroniques à des environnements réels; Fourniture de logiciels pour les répertoires d’accès à l’information qui peuvent être téléchargés sur un réseau informatique mondial; Logiciels téléchargeables à partir de réseaux informatiques mondiaux; Logiciels pour dispositifs électroniques portables, mobiles et numériques et d’autres produits de l’électronique grand public; Logiciels d’applications

Décision sur la demande d’annulation no C 63 219 Page sur 6 20
mobiles permettant l’interaction et l’interface entre des véhicules et des dispositifs mobiles; Logiciels de commerce électronique permettant aux utilisateurs d’effectuer des transactions commerciales électroniques via un réseau informatique mondial; Les pilotes de logiciels de dispositifs électroniques permettant au matériel informatique et aux dispositifs électroniques de communiquer entre eux; Logiciels destinés à la migration entre différents systèmes d’exploitation de réseaux informatiques; Logiciels de surveillance de l’utilisation d’ordinateurs et d’internet par les enfants; Logiciels informatiques de création de bases de données de recherche d’informations et de données; Logiciels destinés à fournir un accès multiple à un réseau informatique mondial d’information; Logiciels qui aident les ordinateurs à déployer des applications parallèles et à effectuer des calculs parallèles; Logiciels pour l’organisation et l’affichage d’images et de photographies numériques; Logiciels concernant l’éducation des enfants; Logiciels permettant la navigation sur des réseaux informatiques mondiaux; Logiciels permettant les téléconférences, les vidéoconférences et les services de visiophone; Logiciels de contrôle et de gestion des applications serveurs d’accès; Logiciels d’applications informatiques pour la diffusion en streaming de contenu multimédia audiovisuel via l’internet; Logiciels pour tester la vulnérabilité d’ordinateurs et de réseaux informatiques; Logiciels téléchargeables pour la conception et la modélisation de produits imprimables en trois dimensions; Logiciels d’applications destinés à être utilisés avec des dispositifs informatiques portables; Matériel informatique destiné à l’ingénierie logicielle assistée par ordinateur; Logiciels pour la création et l’édition de musique et de sons; Logiciels pour le contrôle audible d’un ordinateur et son fonctionnement; Logiciels pour la conversion d’images de documents en format électronique; Logiciels de communication entre ordinateurs via un réseau local; Logiciels d’applications informatiques destinés à implémenter l’internet des objets; Logiciels de recherche et d’extraction d’informations sur un réseau informatique; Logiciels destinés à la création et à la conc eption de sites Web; Logiciels permettant la fourniture de supports électroniques via l’internet; Logiciels de discussion pour chatbot pour la simulation de conversations; Logiciels pour le nettoyage et l’optimisation de systèmes; Logiciels permettant la fourniture de médias électroniques via des réseaux de communication; Logiciels pour la commande à distance de combinés téléphoniques et radiotéléphoniques; Logiciels pour la conversion du langage naturel en commandes exécutables par machine; Logiciels d’exploitation et de gestion de composants à circuits intégrés; Plateformes logicielles permettant aux utilisateurs de percevoir de l’argent; Logiciels pour le contrôle d’accès aux ordinateurs; Logiciels destinés à la programmation de télécopieurs; Logiciels de jeux informatiques pour téléphones portables et cellulaires; Logiciels de contrôle du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo; Logiciels de maintenance et d’exploitation de systèmes informatiques; Logiciels permettant la transmission de photos vers des téléphones portables; Logiciels de commerce électronique; Ordinateurs personnels incorporant des logiciels d’aide à la diététique; Supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés; Logiciels d’applications et d’intégration de bases de données; Logiciels multimédias enregistrés sur CD-ROM; Logiciels de communication avec utilisateurs d’ordinateurs portables; Logiciels de création de polices de caractères et polices de caractères; Logiciels permettant la fourniture d’informations via des réseaux de communication; Logiciels permettant la fourniture d’informations via l’internet; Logiciels conçus pour le fonctionnement d’ordinateurs; Logiciels de surveillance, de contrôle et de conduite des opérations du monde physique; Logiciels destinés à être utilisés comme une interface de programmation d’applications (API); Logiciels pour la détection de menaces envers des réseaux informatiques; Logiciels pour évaluer le comportement des clients dans des boutiques en ligne; Logiciels d’autorisation d’accès à des bases de données; Logiciels d’ingénierie assistée par ordinateur; Logiciels pour l’affichage de supports numériques; Logiciels permettant la recherche et la récupération de données; Logiciels pour la gestion de bases de données.

Classe 42: Services de mise à jour de logiciels; Services de mise à jour de logiciels;
Conception de logiciels informatiques; Développement de logiciels; Installation de logiciels; Création de logiciels; Création de logiciels; Maintenance de logiciels; Installation de logiciels;

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Conception de logiciels informatiques; Mise à jour de logiciels; Logiciel-service [SaaS]; Location de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels d’applications; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels; Génie logiciel; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels de télécommunications;
Écriture de logiciels; Configuration de logiciels; Développement de logiciels multimédias interactifs; Location de logiciels; Location de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Réparation de logiciels;
Développement de logiciels; Mise à jour de bases de données logicielles; Réparation de
logiciels [maintenance, mise à jour]; Conception de logiciels graphiques; Conception de
logiciels pour des tiers; Génie logiciel; Conception et développement de logiciels; Services d’intégration de systèmes informatiques; Maintenance et réparation de logiciels; Location de
logiciels de divertissement; Développement de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; Programmation de logiciels de gestion de l’énergie; Test de logiciels; Installation de
logiciels de bases de données; Développement et essai de logiciels; Développement de
logiciels de traitement de texte; Maintenance de logiciels de traitement de données; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception personnalisée de logiciels; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l’apprentissage automatique; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l’apprentissage profond; Services d’hébergement et logiciels en tant que service et location de logiciels; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Location de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Location d’ordinateurs et de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Développement de logiciels; Programmation de logiciels pour le développement de sites web; Location de logiciels pour le développement de sites web; Installation de logiciels d’accès à Internet; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Maintenance de logiciels; Installation et maintenance de programmes informatiques;
Recherche en matière de logiciels; Conception, développement et mise en service de logiciels; Mise à jour de programmes informatiques; Contrôle de la qualité de logiciels;
Services de programmation de logiciels; Mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; Programmation de logiciels pour des plates-formes Internet;
Programmation de logiciels de PDE; Location de logiciels de gestion financière; Services techniques de téléchargement de logiciels; Programmation de logiciels pour la publicité en ligne; Conception de logiciels pour dispositifs intégrés; Mise à jour de logiciels pour dispositifs intégrés; Maintenance de logiciels pour systèmes de communication; Développement de logiciels pour systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; Conception de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Location de logiciels; Diagnostic d’erreurs dans des logiciels; Location et maintenance de logiciels; Location de logiciels et de programmes informatiques; Conseils en matière de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels; Location de matériel informatique et de logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels;
Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Location de logiciels de gestion de bases de données; Recherche et développement de logiciels; Création, maintenance et adaptation de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Écriture et mise à jour de logiciels; Location de logiciels d’accès à Internet; Développement de solutions d’applications logicielles; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Conception et développement de logiciels; Maintenance de logiciels d’accès à Internet; Conception et écriture de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Services d’assistance technique en matière de logiciels; Services pour la conception de logiciels de traitement électronique de données; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Location de logiciels pour le traitement de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Programmation de logiciels pour plates-formes de commerce électronique; Développement et maintenance de logiciels; Conception et développement de logiciels de gestion de l’énergie; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Conception

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et développement de logiciels de planification d’itinéraires; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels de traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement d’images; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels informatiques; Installation, réparation et maintenance de logiciels; Installation, réparation et maintenance de logiciels; Conseils en matière de conception de logiciels;
Conseils en matière de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des tiers; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels; Location d’ordinateurs et de logiciels; Développement de logiciels pour des tiers; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Dépannage de logiciels informatiques; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites web; Location de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour plates-formes d’information sur Internet; Débogage de logiciels pour le compte de tiers; Services d’écriture de logiciels; Conception de logiciels pour des tiers; Recherche en matière de logiciels; Conception et développement d’architecture logicielle; Services de personnalisation de logiciels; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Mise à jour et mise à niveau de logiciels; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Maintenance et mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; Conception, développement et programmation de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Conseils dans le domaine des logiciels de sécurité;
Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Fourniture de logiciels sur un réseau informatique mondial; Développement de logiciels d’applications pour la fourniture de contenus multimédias; Services de maintenance et support pour logiciels; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de logiciels; Développement de matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Mise à jour et maintenance de logiciels et de programmes informatiques; Location de matériel informatique et de logiciels; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de ludiciels; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Location et mise à jour d’ordinateurs de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d’accès à Internet; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables;
Configuration de réseaux informatiques par logiciels; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d’algorithmes et de logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels;
Installation, maintenance, mise à jour et mise à jour de logiciels; Conception et développement de logiciels antivirus; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conseils en matière de logiciels; Conseils professionnels en matière de logiciels; Services d’études de faisabilité en matière de logiciels; Conduite d’études de faisabilité en matière de logiciels; Services de calibrage en matière de logiciels; Logiciels- services [SaaS] pour la préparation de documents d’expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le

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traitement d’opérations d’expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données
(logiciels) destinés à la construction et à la fabrication automatisée (cad/cam); Conception et développement de logiciels pour la logistique, la gestion de chaînes d’approvisionnement et les portails de commerce électronique; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d’exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Développement de solutions logicielles pour les fournisseurs d’accès à Internet et les internautes; Écriture sur commande de programmes informatiques, de logiciels et de codes pour la création de pages Web sur Internet; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans des applications de contrôle de diffusion; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l’édition et l’imprimerie; Fourniture de services d’authentification par l’intermédiaire de la technologie du matériel et des logiciels biométriques pour des transactions de commerce électronique; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus et de commentaires multimédias entre utilisateurs; Développement de logiciels pour la c onception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Mise à jour de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques inform atiques; Fourniture de services d’authentification d’utilisateurs au moyen d’une technologie de signalisation unique pour des applications logicielles en ligne; Plateforme en tant que service [PaaS] proposant des plateformes logicielles pour la transmission d’images, de contenus audiovisuels, de contenus vidéo et de messages; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés pour la création et la publication de journaux et de blogs en ligne; Services de conseils et d’information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Services de conseils et d’information en matière de location de logiciels; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’analyse de données financières et la production de rapports; Services de conseils et d’information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d’information en matière de conception de logiciels; Services de conseils techniques en matière d’installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils techniques en matière d’application et d’utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le traitement de texte; Services de conseils dans le domaine du développement de produits et de l’amélioration de la qualité de logiciels; Location de logiciels pour la lecture d’une base de données de prix; Location de logiciels, d’équipements de traitement de données et de périphériques d’ordinateurs; Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels; Hébergement de serveurs et de logiciels de contrôle d’accès en tant que service (ACaaS); Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels mixtes; Fourniture d’informations sur la conception et le développement de logiciels, de systèmes et de réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données; Programmation de logiciels pour évaluer le comportement des clients dans des boutiques en ligne; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de matériel informatique et de logiciels; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Services de conseils concernant la location d’ordinateurs ou de logiciels; Conseils et consultations en matière de logiciels et de matériel informatique; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition

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temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l’importation et la gestion de données; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des sys tèmes de commutation commandés par ordinateur; Mise à disposition temporaire d’applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d’un site web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l’amplification et la transmission de signaux; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseils en matière d’utilisation de logiciels; Conception de machines informatiques et de logiciels pour analyses et rapports commerciaux; Mise à disposition temporaire d’outils de développement logiciel non téléchargeables en ligne; Recherche en matière de développement de programmes informatiques et de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour l’édition; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour l’impression; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseils concernant les interfaces homme-machine pour logiciels; Services de conseils et de consultation en matière de logiciels de jeux vidéo et informatiques; Services de conseils en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Développement de logiciels pour la logistique, la gestion de chaînes d’approvisionnement et les portails de commerce électronique; Installation de logiciels de contrôle d’accès en tant que service (ACaaS); Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion, des lignes de discussion et des forums Internet; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services d’assistance technique en matière de logiciels et d’applications informatiques; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d’information en matière de logiciels; Location de logiciels concernant les prix offerts; Services de conseils en matière de programmation informatique; Fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers; Conception et développement de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion des stocks; Conception et développement de logiciels d’évaluation et de calcul de données; Services d’informations, de conseils et d’assistance dans le domaine des logiciels; Fourniture de conseils techniques en matière de matériel et de logiciels informatiques; Études de projets techniques dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Location de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage et son utilisation; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d’approvisionnement; Programmation de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Développement de logiciels pour la création de guides de programmes télévisés électroniques; Programmation de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données; Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des plates-formes logicielles pour la conception graphique; Plates-formes d’intelligence artificielle en tant que logiciels en tant que service [SaaS]; Conseils en matière de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels; Location de logiciels pour la lecture d’un flux de données; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Installation, maintenance, réparation et révision de logiciels; Mise à disposition d’informations dans le domaine de la conception de logiciels informatiques; Services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; Mise à

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disposition d’informations dans le domaine du développement de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de données; Conception et développement de logiciels de messagerie instantanée; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Installation de micrologiciels; Installation et personnalisation de logiciels d’applications informatiques; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de logiciels; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques de programmes télévisés; Programmation de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de commande programmables; Programmation de logiciels d’évaluation et de calcul de données.

Produits contestés compris dans la classe 9

Le matériel informatique destiné à l’ingénierie logicielle assistée par ordinateur est contesté; les ordinateurs personnels incorporant des logiciels d’aide diététique sont inclus dans la catégorie générale des ordinateurs de la demanderesse ou les chevauchent. Dès lors, ils sont identiques.
Les autres produits contestés sont similaires aux appareils de traitement de l’information et aux ordinateurs de la demanderesse dans la mesure où ils coïncident au moins par leurs canaux de distribution, leur public pertinent et leur fabricant. En outre, ces produits peuvent être complémentaires.
Services contestés compris dans la classe 42
Services de mise à jour de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Développement de logiciels; Installation de logiciels; Création de logiciels; Création de logiciels; Maintenance de logiciels; Installation de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Mise à jour de logiciels; Logiciel-service [SaaS]; Location de logiciels; Location de logiciels; Location de logiciels d’applications; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels; Maintenance de logiciels; Génie logiciel; Programmation de logiciels éducatifs; Programmation de logiciels de télécommunications; Écriture de logiciels; Configuration de logiciels; Développement de logiciels multimédias interactifs; Location de logiciels; Location de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Mise à jour de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Réparation de logiciels; Développement de logiciels; Mise à jour de bases de données logicielles; Réparation de logiciels [maintenance, mise à jour]; Conception de logiciels graphiques; Conception de logiciels pour des tiers; Génie logiciel; Conception et développement de logiciels; Services d’intégration de systèmes informatiques; Maintenance et réparation de logiciels; Location de logiciels de divertissement; Développement de logiciels dans le cadre de l’édition de logiciels; Programmation de logiciels de gestion de l’énergie; Test de logiciels; Installation de logiciels de bases de données; Développement et essai de logiciels; Développement de logiciels de traitement de texte; Maintenance de logiciels de traitement de données; Conception de logiciels de traitement de texte; Conception personnalisée de logiciels; Conception de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels de systèmes d’exploitation;

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Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l’apprentissage automatique; Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des logiciels pour l’apprentissage profond; Services d’hébergement et logiciels en tant que service et location de logiciels; Développement, programmation et implémentation de logiciels; Location de logiciels; Services de mise à jour de logiciels; Location d’ordinateurs et de logiciels; Conception de logiciels informatiques; Développement de logiciels; Programmation de logiciels pour le développement de sites web; Location de logiciels pour le développement de sites web; Installation de logiciels d’accès à Internet; Location de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour la gestion de stocks; Maintenance de logiciels;
Installation et maintenance de programmes informatiques; Recherche en matière de logiciels; Conception, développement et mise en service de logiciels; Mise à jour de programmes informatiques; Services de programmation de logiciels; Mise à disposition de logiciels en ligne non téléchargeables; Programmation de logiciels pour des plates -formes
Internet; Programmation de logiciels de PDE; Location de logiciels de gestion financière;
Services techniques de téléchargement de logiciels; Programmation de logiciels pour la publicité en ligne; Conception de logiciels pour dispositifs intégrés; Mise à jour de logiciels pour dispositifs intégrés; Maintenance de logiciels pour systèmes de communication;
Développement de logiciels pour systèmes de communication; Mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; Conception de logiciels pour smartphones; Mise à jour de logiciels pour smartphones; Location de logiciels; Diagnostic d’erreurs dans des logiciels; Location et maintenance de logiciels; Location de logiciels et de programmes informatiques;
Conseils en matière de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels; Développement et mise à jour de logiciels; Maintenance et mise à jour de logiciels; Location de matériel informatique et de logiciels; Programmation informatique et conception de logiciels;
Programmation de logiciels pour la gestion de bases de données; Location de logiciels de gestion de bases de données; Recherche et développement de logiciels; Création, maintenance et adaptation de logiciels; Conception et mise à jour de logiciels; Écriture et mise à jour de logiciels; Location de logiciels d’accès à Internet; Développement de solutions d’applications logicielles; Développement de logiciels pour opérations sur réseau sécurisé; Conception et développement de logiciels; Maintenance de logiciels d’accès à Internet; Conception et écriture de logiciels; Installation, mise en place et maintenance de logiciels; Services d’assistance technique en matière de logiciels; Services pour la conception de logiciels de traitement électronique de données; Mise à jour de logiciels pour le traitement de données; Location de logiciels pour le traitement de données; Location de logiciels de bases de données informatiques; Programmation de logiciels pour plates-formes de commerce électronique; Développement et maintenance de logiciels; Conception et développement de logiciels de gestion de l’énergie; Mise à disposition temporaire de logiciels Web; Conception et développement de logiciels de planification d’itinéraires; Développement et maintenance de logiciels de bases de données informatiques; Installation et maintenance de logiciels de bases de données; Conception et développement de logiciels de récupération de données; Conception et développement de logiciels de traitement de données; Conception et développement de logiciels de traitement d’images; Conception et développement de logiciels de systèmes d’exploitation; Développement de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels de bases de données informatiques; Conception de logiciels informatiques; Installation, réparation et maintenance de logiciels; Installation, réparation et maintenance de logiciels; Conseils en matière de conception de logiciels;
Conseils en matière de logiciels; Mise à jour de logiciels pour des tiers; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels; Location d’ordinateurs et de logiciels; Développement de logiciels pour des tiers; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Conception, maintenance et mise à jour de logiciels; Dépannage de logiciels informatiques; Conception et développement de logiciels pour le développement de sites web; Location de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Programmation de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Conception et développement de logiciels de bases de données électroniques; Conception et développement de logiciels pour la gestion de stocks; Programmation de logiciels pour

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plates-formes d’information sur Internet; Services d’écriture de logiciels; Conception de logiciels pour des tiers; Recherche en matière de logiciels; Conception et développement d’architecture logicielle; Services de personnalisation de logiciels; Services de dépannage pour matériel et logiciels informatiques; Mise à jour et mise à niveau de logiciels; Création, maintenance et modernisation de logiciels; Mise à disposition temporaire de logiciels commerciaux non téléchargeables; Maintenance et mise à jour de logiciels pour systèmes de communication; Conception, développement et programmation de logiciels; Installation, maintenance et mise à jour de logiciels de bases de données; Conseils dans le domaine des logiciels de sécurité; Services de génie logiciel pour des programmes de traitement de données; Fourniture de logiciels sur un réseau informatique mondial; Développement de logiciels d’applications pour la fourniture de contenus multimédias; Services de maintenance et support pour logiciels; Conseils en matière de logiciels; Conseils en matière de logiciels;
Conseils en matière de logiciels; Développement de matériel informatique pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, maintenance, développement et mise à jour de logiciels; Mise à jour et maintenance de logiciels et de programmes informatiques; Location de matériel informatique et de logiciels; Développement de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Conception et développement de logiciels pour la gestion de bases de données; Conception et développement de logiciels de logistique; Conception et développement de ludiciels; Conception de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception de logiciels pour le stockage et le rappel de données multimédias; Recherche, développement, conception et mise à jour de logiciels; Location et mise à jour d’ordinateurs de logiciels; Services de conseils en matière de maintenance de logiciels; Conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels; Installation et maintenance de logiciels d’accès à Internet; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables; Configuration de réseaux informatiques par logiciels; Services de conseils en matière de mise à jour de logiciels; Développement et test de méthodes, d’algorithmes et de logiciels informatiques; Recherche dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels; Installation, maintenance, mise à jour et mise à jour de logiciels; Conception et développement de logiciels antivirus; Conception et développement de logiciels de bases de données informatiques; Conseils en matière de logiciels; Conseils professionnels en matière de logiciels; Services d’études de faisabilité en matière de logiciels; Conduite d’études de faisabilité en matière de logiciels; Services de calibrage en matière de logiciels; Logiciels-services [SaaS] pour la préparation de documents d’expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels – services [SaaS] pour le traçage de fret via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Logiciels-services [SaaS] pour le traitement d’opérations d’expédition via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Développement de programmes informatiques enregistrés sur des supports de données (logiciels) destinés à la construction et à la fabrication automatisée (cad/cam); Conception et développement de logiciels pour la logistique, la gestion de chaînes d’approvisionnement et les portails de commerce électronique; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels d’exploitation non téléchargeables pour des serveurs et des réseaux informatiques; Développement de solutions logicielles pour les fournisseurs d’accès à Internet et les internautes; Écriture sur commande de programmes informatiques, de logiciels et de codes pour la création de pages Web sur Internet; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant
à des fournisseurs de contenus de suivre des contenus multimédias; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables utilisés dans des applications de contrôle de diffusion; Mise à disposition temporaire de logiciels en ligne non téléchargeables utilisés dans l’édition et l’imprimerie; Fourniture de services d’authentification par l’intermédiaire de la technologie du matériel et des logiciels biométriques pour des transactions de commerce électronique; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables permettant le partage de contenus et de commentaires multimédias entre utilisateurs; Développement de logiciels pour la conception assistée par ordinateur/fabrication assistée par ordinateur [CAO/FAO]; Mise à jour de logiciels

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concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Maintenance de logiciels concernant la sécurité et la prévention des risques informatiques; Fourniture de services d’authentification d’utilisateurs au moyen d’une technologie de signalisation unique pour des applications logicielles en ligne; Plateforme en tant que service [PaaS] proposant des plateformes logicielles pour la transmission d’images, de contenus audiovisuels, de contenus vidéo et de messages; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables utilisés pour la création et la publication de journaux et de blogs en ligne; Services de conseils et d’information en matière de conception, de programmation et de maintenance de logiciels; Logiciels-services [SaaS] pour le traçage de colis via des réseaux informatiques, des intranets et Internet; Services de conseils et d’information en matière de location de logiciels; Conception de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le traitement de paiements électroniques; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables pour l’analyse de données financières et la production de rapports; Services de conseils et d’information en matière de maintenance de logiciels; Services de conseils et d’information en matière de conception de logiciels; Services de conseils techniques en matière d’installation et de maintenance de logiciels; Services de conseils techniques en matière d’application et d’utilisation de logiciels; Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le traitement de texte; Services de conseils dans le domaine du développement de produits et de l’amélioration de la qualité de logiciels; Location de logiciels pour la lecture d’une base de données de prix; Location de logiciels, d’équipements de traitement de données et de périphériques d’ordinateurs; Services de conseils en matière de conception et de développement de logiciels; Hébergement de serveurs et de logiciels de contrôle d’accès en tant que service (ACaaS); Services de conseil en réseaux informatiques utilisant des environnements logiciels mixtes; Fourniture d’informations sur la conception et le développement de logiciels, de systèmes et de réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données; Programmation de logiciels pour évaluer le comportement des clients dans des boutiques en ligne; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de matériel informatique et de logiciels; Développement de logiciels pour la conversion de données et de contenus multimédias à partir de et vers différents protocoles; Services de conseils concernant la location d’ordinateurs ou de logiciels; Conseils et consultations en matière de logiciels et de matériel informatique; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour l’importation et la gestion de données; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des systèmes de commutation commandés par ordinateur; Mise à disposition temporaire d’applications logicielles non téléchargeables accessibles par le biais d’un site web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la traduction de langues; Conception et développement de logiciels et de matériel informatique pour l’amplification et la transmission de signaux; Services de conseil en matière de conception de logiciels; Services de conseils en matière d’utilisation de logiciels; Conception de machines informatiques et de logiciels pour analyses et rapports commerciaux; Mise à disposition temporaire d’outils de développement logiciel non téléchargeables en ligne; Recherche en matière de développement de programmes informatiques et de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour la communication; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour l’édition; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour l’impression; Services de conseil en matière de logiciels utilisés pour le graphisme; Services de conseils concernant les interfaces homme-machine pour logiciels;
Services de conseils et de consultation en matière de logiciels de jeux vidéo et informatiques; Services de conseils en matière de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Développement de logiciels pour la logistique, la gestion de chaînes

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d’approvisionnement et les portails de commerce électronique; Installation de logiciels de contrôle d’accès en tant que service (ACaaS); Programmation de logiciels pour des portails Internet, des salons de discussion, des lignes de discussion et des forums Internet; Services de recherche et de conseil en matière de logiciels; Services d’assistance technique en matière de logiciels et d’applications informatiques; Services de conseils et de développement en matière de logiciels; Services de conseils et d’information en matière de logiciels; Location de logiciels concernant les prix offerts; Services de conseils en matière de programmation informatique; Fournisseur de services d’applications [ASP], à savoir hébergement de logiciels d’application de tiers; Conception et développement de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour le développement de sites web; Mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion des stocks; Conception et développement de logiciels d’évaluation et de calcul de données; Services d’informations, de conseils et d’assistance dans le domaine des logiciels; Fourniture de conseils techniques en matière de matériel et de logiciels informatiques; Études de projets techniques dans le domaine du matériel et des logiciels informatiques; Location de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage et son utilisation; Conception et développement de logiciels de gestion de chaînes d’approvisionnement; Programmation de logiciels d’exploitation permettant l’accès à un réseau d’informatique en nuage ainsi que son utilisation; Conception de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Programmation de logiciels pour bases de données et dictionnaires électroniques pour la traduction de langues; Développement de logiciels pour la création de guides de programmes télévisés électroniques; Programmation de logiciels pour la lecture, la transmission et l’organisation de données; Conception et développement de logiciels dans le domaine des applications mobiles; Mise à disposition d’informations en matière de conception et de développement de logiciels; Mise à disposition de logiciels non téléchargeables en ligne utilisés pour le traitement de texte;
Logiciels en tant que service [SaaS] proposant des plates-formes logicielles pour la conception graphique; Plates-formes d’intelligence artificielle en tant que logiciels en tant que service [SaaS]; Conseils en matière de logiciels; Développement de logiciels pour le traitement et la distribution de contenus multimédias; Conception, dessin et écriture sur commande de logiciels; Location de logiciels pour la lecture d’un flux de données; Développement de logiciels pour la compression et la décompression de contenus multimédias; Développement, mise à jour et maintenance de logiciels et de systèmes de bases de données; Installation, maintenance, réparation et révision de logiciels; Mise à disposition d’informations dans le domaine de la conception de logiciels informatiques; Services de conseils dans le domaine des logiciels en tant que service [SaaS]; Mise à disposition d’informations dans le domaine du développement de logiciels; Recherche en matière de développement de logiciels; Configuration de matériel informatique par le biais de logiciels; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission d’informations; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la transmission de données; Mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la gestion de données; Conception et développement de logiciels de messagerie instantanée; Maintenance de logiciels utilisés dans le domaine du commerce électronique; Installation de micrologiciels; Installation et personnalisation de logiciels d’applications informatiques; Installation, maintenance et réparation de logiciels pour systèmes informatiques; Conception et développement de logiciels de commande de processus; Diagnostic de problèmes de matériel informatique par le biais de logiciels; Conception et développement de logiciels de traitement de texte; Conception et développement de logiciels pour guides électroniques de programmes télévisés; Programmation de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Location de logiciels d’exploitation pour des serveurs et des réseaux informatiques; Conception et développement de logiciels pour l’importation et la gestion de données; Développement de logiciels destinés à être utilisés avec des dispositifs de

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commande programmables; La programmation de logiciels d’évaluation et de calcul des données peut être résumée comme suit:
Services des technologies de l’information
Cette catégorie de services appartient au secteur du marché des technologies de l’information qui est le même que celui des appareils pour le traitement de l’information de la demanderesse, ordinateurs compris dans la classe 9.
Tous les produits et services comparés appartiennent clairement à un secteur homogène sur le marché et, à tout le moins, ciblent les mêmes consommateurs pertinents, partagent les mêmes canaux de distribution et la même origine commerciale habituelle. Par conséquent, aucun des services contestés ne saurait être considéré comme étant différent des produits susmentionnés couverts par la marque antérieure. Il résulte des considérations qui précèdent que tous les services contestés susmentionnés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de la demanderesse.
Toutefois, en ce qui concerne les services restants compris dans cette classe, à savoir le contrôle de la qualité des logiciels; débogage de logiciels pour des tiers, la division d’annulation estime qu’ils ne partagent pas suffisamment de points de contact pour les rendre similaires. En effet, les services contestés appartiennent à la vaste catégorie des tests, authentification et contrôle de la qualité, qui n’a pas beaucoup de rapport avec les produits de la demanderesse. Bien que le public pertinent de ces produits et services puisse coïncider, leur nature, leur destination, leur origine et leurs canaux de distribution sont différents. Ces produits et services ne sont ni complémentaires ni concurrents. Dès lors, ils doivent être considérés comme différents.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés s’adressent au grand public ainsi qu’à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention est considéré comme variant de moyen à élevé, compte tenu de la spécialisation et des aspects techniques complexes de certains des produits et services.
c) Les signes
PAPYRUS
Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Union européenne.

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L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite en tenant compte des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997, C-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
Le signe antérieur «papyrus» et l’élément verbal «papyros» du signe contesté sont susceptibles d’être compris dans l’ensemble du territoire pertinent étant donné qu’ils sont identiques ou très similaires au mot qui, dans les langues européennes, sert à indiquer, entre autres, une plante d’eau de grande taille qui éclate en Afrique ou un type de papier à base de papyrus qui a été utilisé dans l’ancienne Égypte, Rome et Grèce. C’est le cas, par exemple, en tchèque, en danois, en néerlandais, en anglais, en finnois, en allemand et en français (papyrus), en hongrois (Papirusz), en italien, en portugais et en espagnol (papiro), en lituanien (Papirusas), en bulgare (énuméré аviolant ирlorslorsqu’ en caractères latins, en Papirus ou papirus), en grec (MIE υρος, Papyros), en estonien (Papüürirus), en letton.
En ce qui concerne les autres éléments verbaux du signe contesté, à savoir «by Modus», il convient de tenir compte du fait quel’élément du signe contesté «by» est utilisé dans le commerce avant un nom commercial en tant qu’indication du fabricant ou du créateur qui produit ou fournit les produits ou services en cause [19/12/2019, 40/19-, THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect (fig.)/ONE, EU:T:2019:890, § 78; 30/11/2006, T-43/05, Brothers by CAMPER (fig.)/BROTHERS (fig.), EU:T:2006:370, § 63-65; 10/08/2020, R 245/2020-1, Princess By CASI (fig.)/Princesse Amandine (fig.) et al.; 14/10/2020, R 2891/2019-1, SOUNIQUE HOTEL BY ZOT32 (fig.)/unico hotels (fig.) et al.; 11/02/2021, R 1607/2020-4, The ïumag by ushuaïa Ibiza/Ushuaïa TV (fig.), § 26; 21/03/2022, R 1736/2021-4, Nature by HORTAMAR (fig.)/HOYAMAR (fig.), § 58). Dès lors, en l’espèce, les consommateurs pertinents percevront l’expression «by Modus» comme faisant référence à une dénomination sociale, c’est-à-dire comme indiquant une origine commerciale spécifique. Il s’ensuit que la préposition «by» est dépourvue de caractère distinctif et n’attirera pas autant l’attention que les éléments distinctifs «papyros» et «Modus».
L’élément verbal «Modus» du signe contesté est dépourvu de signification pour la grande majorité du public analysé ou, s’il est associé à une signification, car il pourrait être le mot latin utilisé dans des expressions telles que «modus vivendi» ou «modus operandi», dans le sens de «modus vivendi»; la manière de procéder ne sera pas liée aux produits et services. Dans les deux cas, cet élément possède un caractère distinctif normal.
En ce qui concerne l’élément figuratif du signe contesté, à savoir une forme irrégulière en orange, il possède un caractère distinctif intrinsèque normal, étant donné qu’il n’a pas de contenu sémantique. Toutefois, il convient de tenir compte du fait queles signes composés d’éléments verbaux et figuratifs, en principe, l’élément verbal du signe a généralement un impact plus fort sur le consommateur que l’élément figuratif. En effet, le public n’a pas tendance à analyser les signes et fera plus facilement référence aux signes en cause en citant leur élément verbal qu’en décrivant leurs éléments figuratifs [14/07/2005, T-312/03, SELENIUM-ACE/SELENIUM SPEZIAL A-C-E (fig.), EU:T:2005:289, § 37; 19/12/2011, R 233/2011-4 Best Tone (fig.)/BETSTONE, § 24; 13/12/2011, R 53/2011-5, Jumbo (fig.)/DEVICE OF AN ELEPHANT (fig.), § 59).
L’élément figuratif et l’élément verbal «papyros» du signe contesté sont codominants étant donné qu’ils sont les plus accrocheurs visuellement.

Sur le plan visuel, les signes coïncident par toutes les lettres qui composent le signe antérieur «papyrus» et l’élément verbal «' papyros» du signe contesté, à l’exception de la sixième lettre «U» du signe antérieur et de la sixième lettre «o» de «papyros». Les signes diffèrent par la stylisation du signe contesté, par son élément figuratif et par les éléments verbaux «by Modus» du signe contesté.

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Compte tenu de ce qui a été établi concernant la présence d’éléments codominants dans le signe contesté ainsi que du caractère distinctif de la marque antérieure et des éléments du signe contesté, ainsi que du fait que les lettres différentes «U» et «o» de «papyrus» et de «papyros» sont assez similaires d’un point de vue strictement graphique, la division d’annulation estime que les signes sont visuellement similaires à un degré moyen.
Sur le plan phonétique, indépendamment des différentes règles de prononciation dans différentes parties du territoire pertinent, la prononciation des signes coïncide par le son de toutes les lettres formant le signe antérieur «papyrus» et l’élément verbal «' papyros» du signe contesté, à l’exception de la sixième lettre «U» du signe antérieur et de la sixième lettre «o» de «papyros». Les signes diffèrent également par la prononciation des deux éléments verbaux «by Modus» du signe contesté.
Étant donné que les lettres «O» et «u» appartiennent à la même famille de voyelles et sont très similaires sur le plan phonétique et compte tenu de ce qui a été établi sur le caractère distinctif de la marque antérieure et des éléments du signe contesté, la division d’annulation considère que les signes sont phonétiquement similaires à un degré au moins moyen.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Les signes seront associés à une signification similaire dans la mesure où ils font tous deux référence à la papyrus. Les éléments supplémentaires «by Mode» du signe contesté sont susceptibles de jouer un rôle secondaire pour les raisons exposées ci-dessus. Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude au moins moyen sur le plan conceptuel.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
La demanderesse n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
Il est tenu compte de la circonstance que le consommateur moyen n’a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques mais doit se fier

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à l’image non parfaite qu’il en a gardée en mémoire (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 26). Il est vrai que, pour certains produits et services, le niveau d’attention peut être plus élevé, mais même les consommateurs faisant preuve d’un niveau d’attention élevé doivent se fier à l’image imparfaite des marques qu’ils ont gardée en mémoire (21/11/2013,-443/12, ancotel, EU:T:2013:605, § 54).
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement.
Les produits et services sont en partie identiques, en partie similaires à différents degrés et en partie différents. Ils s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances professionnelles spécifiques, dont le niveau d’attention varie de moyen à élevé. La marque antérieure possède un caractère distinctif normal.
Les signes présentent un degré de similitude au moins moyen sur les plans phonétique et conceptuel et un degré moyen de similitude sur le plan visuel. La similitude entre les signes résulte du fait que le seul élément distinctif du signe antérieur, à savoir «papyrus», est presque entièrement inclus et coïncide avec l’élément codominant «papyros» du signe contesté.
Les principales différences entre les signes résultent de la présence de l’expression «by Modus» en position secondaire dans le signe contesté, ainsi que de la configuration graphique de ce signe, y compris la présence d’un élément figuratif. Bien que ces différences ne soient pas ignorées, elles ne suffisent pas à exclure un risque de confusion, y compris le risque d’association. En effet, il est habituel que les entreprises actives sur le marché utilisent des sous-marques, c’est-à-dire des signes dérivant d’une marque principale et ayant un élément en commun, de distinguer la gamme d’un produit de celle d’un autre. Il est donc concevable que le public pertinent puisse néanmoins considérer les produits et services identiques et similaires à tout le moins à un faible degré, désignés par les signes en conflit, comme des lignes différentes provenant de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. Le public pertinent peut supposer que le signe contesté est une sous – marque de la marque antérieure.

Conclusion
Compte tenu de tout ce qui précède, la division d’annulation estime qu’il existe un risque de confusion dans l’esprit du public et que, dès lors, la demande est partiellement fondée sur la base de l’enregistrement de la marque de l’Union européenne de la demanderesse.
Compte tenu de ce qui précède, la marque contestée doit être déclarée nulle pour les produits et services jugés identiques ou similaires à différents degrés à ceux de la marque antérieure.
Les autres services contestés ne sont pas similaires. La similitude des produits et services étant une condition nécessaire à l’application de l’article 8, paragraphe 1, du RMUE, la demande fondée sur cet article et dirigée contre ces services ne saurait être accueillie.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’annulation doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie. Conformément à l’article 109, paragraphe 3, du RMUE, dans la mesure où les parties

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succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, ou dans la mesure où l’équité l’exige, la division d’annulation décide d’une répartition différente des frais.
Étant donné que l’annulation n’est accueillie que pour une partie des produits et services contestés, les deux parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs. Par conséquent, chaque partie doit supporter ses propres dépens.
De la division d’annulation
Boyana NAYDENOVA Andrea VALISA Aldo Blasi
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.