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Sur la décision
| Référence : | EUIPO, 15 févr. 2024, n° R1805/2023-2 |
|---|---|
| Numéro(s) : | R1805/2023-2 |
| Domaine propriété intellectuelle : | Marque |
| Dispositif : | Décision confirmée |
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Texte intégral
LES CHAMBRES DE RECOURS
DÉCISION de la deuxième chambre de recours du 15 février 2024
Dans l’affaire R 1805/2023-2
Nordwest Handel AG
Route Robert Schuman 17
44263 Dortmund
Allemagne Demanderesse/requérante représentée par Cohausz & Florack Patent- und Rechtsanwälte Partnerschaftsgesellschaft mbB,
Bleichstraße 14, 40211 Düsseldorf, Allemagne
Recours concernant la demande de marque de l’Union européenne no 18827440
la Cour
LA DEUXIÈME CHAMBRE DE RECOURS
composée de S. Stürmann (président), K. Guzdek (rapporteur) et S. Martin (membre)
Greffier: H. Dijkema
décision
Langue de procédure: Allemand
15/02/2024, R 1805/2023-2, WORK
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Décision
Faits
1 Par une demande déposée le 26 janvier 2023, NORDWEST Handel AG («la demanderesse») a sollicité l’enregistrement du signe verbal
TRAVAIL
en tant que marque de l’Union européenne, pour les produits suivants (dans la version du 24 mai 2023):
Classe 1: Substances chimiques, matières et préparations chimiques et éléments naturels;
Composés chimiques utilisés dans la construction; Liquides chimiques et sprays utilisés comme détecteurs de fuite; Spray de recherche de fuite; Substances chimiques en tant qu’additifs pour les sprays de contact; Produits chimiques antihumidité sous forme de sprays anti-humidité; Substances chimiques en tant que développeurs par voie humide; Spray à froid; Antiagglomérants chimiques; Agents de séparation du béton; Revêtement antiadhésifère en polytétrafluoroéthylène sous la forme d’un spray en polytétrafluoroéthylène; Pulvérisateur de séparation des moules; Adhésifs destinés à l’industrie; Colle de secondes; Colle bicomposante à haute performance; Colle époxy à deux composants; Colle acrylique à deux composants; Colles de hêtre, colles de stockage; Colles de fusée; Agents d’adhérence entre le matériau et la colle; Colle de montage; Colle de contact; Colle pulvérisée; Polymère hybride [produit chimique]; Mastics, charges et colles destinés à des usages industriels; Mastics, charges et colles destinés à l’industrie;
Silicones; Les matières plastiques sous forme de mousses; Les activateurs; Vernis à vis; Revêtements protecteurs sous forme de sprays [à l’exclusion des peintures ou des huiles]; Préparations chimiques d’amorçage sous forme de spray; Liquides de silicone; Liquides chimiques pour le travail des métaux; Liquides chimiques utilisés comme détecteurs de fuite; Composés chimiques protégeant l’humidité [à l’exclusion des peintures]; Produits chimiques utilisés pour la fabrication de revêtements protecteurs; Préparations chimiques pour la protection des tissus; Substances chimiques en tant qu’additifs pour les sprays d’entretien des cylindres; Solvants destinés à l’industrie; Solvants à usage professionnel; Pulvérisateur d’air comprimé; Spray de séparation de soudage; Métal liquide, à savoir liquides chimiques pour le travail des métaux; Mastics et autres enduits; Acétone.
Classe 2: Peintures; Diluants et épaississants pour peintures, teintures et encres;
Peintures, notamment primaires, anticorrosion, peintures, vernis, sprays de marquage, revêtements de protection sous forme de sprays; Ampoussoirs à rouille; Fond d’ancrage en plastique; Diluants et épaississants pour peintures et teintures, notamment acétone, substitut de térébenthine, diluants nitrosés; Revêtements de protection sous forme de pulvérisations de cuivre [peintures]; Revêtements protecteurs sous forme de fusées de cuivre [peintures]; Revêtements de protection sous forme de sprays en laiton [peintures];
Revêtements protecteurs sous forme de sprays de graphite [peintures]; Revêtements de protection sous forme de sprays en acier inoxydable [peintures]; Peinture à déchirure;
Peinture de finition en silicone; Spray de primaire; Colorspray; Vernis de finition; Teintures, colorants, pigments et encres; peintures conservatrices; Vernis et vernis.
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Classe 3: Abrasifs; Abrasifs; Papier abrasif; Voiles abrasifs; Crayons abrasifs; Détergents pour lessives à la main; Nettoyants à main; Crèmes de protection; Crèmes pour la peau; Lingettes imprégnées de préparations nettoyées; Torchons imprégnés d’un détergent; Lingettes de nettoyage imprégnées de produits de polissage; Pâtes de lavage à la main;
Crèmes pour soins de la peau; Crèmes de protection de la peau; Crème d’entretien et de protection de la peau pour les artisans et les applications industrielles; Détergents pour véhicules; Shampooings automobiles; Spray de cockpit; Nettoyants industriels; Armoires froides; Nettoyants universels; Nettoyants à pistolets; Nettoyants en acier inoxydable; Nettoyants sanitaires; Nettoyants de freins; Nettoyants mousses; Nettoyants en verre;
Produits de nettoyage et de toilette, en particulier pâtes et nettoyants pour la main; Crème de protection de la peau; Dissipateur à rouille; Dissipateur calcaire; Dissipateur de béton; Débarrasseurs d’huile; Épurateurs de silicone; Dégraisseurs; Décorateurs de peinture; Essence lavée; Préparations nettoyées et parfumées, non destinées à un usage personnel.
Classe 4: Lubrifiants et graisses industrielles, cires et fluides; Huiles; Huiles techniques pour la protection de l’humidité; Liants de poussières; Antiagglomérants [huile]; Antiagglomérants sous forme d’huiles et de graisses; Lubrifiants pour roues dentaires sous forme de spray; Lubrifiants polyvalents sous forme de spray; Lubrifiants pour pôles de batterie sous forme de spray; Lubrifiants pour câbles de chaîne et de fils en forme de spray;
Lubrifiants pour courroies sous forme de spray; Lubrifiants pour montage sous forme de spray; Sprays de forage et d’huile de découpage; Mousse de forage et d’huile de coupe; Dégraisseur [huile]; Agents d’apprêt en bois; Anneaux de peinture sous forme d’huiles et de graisses techniques.
Classe 5: Kits depremiers secours; Associations de premiers secours; Gel de premiers secours à usage externe; Pavés; Emplâtres médicaux; Emplâtres à usage médical; Rinçage oculaire; Produits de première intervention [associations et médicaments]; Désinfectants;
Sprays frigorigènes à usage médical; Matériaux médicaux pour pansements, matériaux de recouvrement et applicateurs.
Classe 6: Matériaux et éléments de construction métalliques; Conteneurs et objets de transport et d’emballage métalliques; matériaux métalliques non adaptés à un usage spécifique, non transformés ou partiellement transformés; Constructions métalliques et transportables; Conduites, tuyaux et leurs accessoires, y compris les vannes, en métal;
Ouvrages en métaux communs et leurs alliages destinés à la construction; Métaux communs et leurs alliages pour la construction; Matériaux de construction métalliques;
Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées;
Rondelles en métal; Câbles et fils métalliques [non électriques]; Articles de serrurerie; Petits ouvrages ferreux; Tubes métalliques; Mallettes pour outillage en métal; Tambours métalliques non électriques; Tritthoers métalliques; Marchepieds métalliques; Échelles
[tiers] en métal; Échelles et échafaudages métalliques; Caisses, caisses métalliques;
Coffrets à empiler en métal; Boîtes à outils métalliques; Récipients [constructions métalliques]; Récipients métalliques; Réservoirs de lubrifiants métalliques; Réservoirs métalliques de collecte d’huile; Récipients à huile métallique; Doses métalliques
[récipients]; Échafaudages de sécurité métalliques; Récipients de sécurité en métal;
Tuyaux flexibles [en métal]; Ramifications métalliques pour tuyauteries; Tuyaux de dérivation métalliques pour tuyauteries; Raccords métalliques structurels; Raccords métalliques pour tubes; Raccords métalliques pour tubes; Raccords pour tubes et tuyaux métalliques; Raccords métalliques pour tubes; Boîtes de transport en aluminium; Boîtes en aluminium; Cuves de collecte métalliques; Pièces de forge en acier; Pièces de moules
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métalliques; Alliages de fonte; Pièces métalliques moulées; Pièces moulées en acier [semi- produits]; Accessoires de tubage métallique, avec ou sans bride; Les pièces de sortie
[joints, ramifications] en métal destinées à être soudées sur les tubes et/ou leurs extrémités; Brides à souder en métal; Accessoires de réduction pour tuyauteries
métalliques; Corps de vannes métalliques; Boîtiers de vannes métalliques; Vannes
métalliques; Bobines métalliques; Adaptateurs métalliques pour bobines; Brides métalliques pour bobines; Entretoises métalliques pour pièces bridées pour tuyaux; Pièces de transition métalliques pour tubes, y compris les accessoires en forme d’accessoires de jonction droits, décalés ou coulés, et pièces en T; Tubes à brides métalliques; Moyeux métalliques [petits ouvrages en ferraille]; Brides métalliques; Tubes et tuyaux de soudage
métalliques; Raccords à brides et manchons métalliques; Brides de blocage en métal; Brides d’ancrage métalliques; Brides de mesure métalliques; Brides intermédiaires
métalliques; Brides de transition métalliques; Brides avec allongement en forme de spatule métallique; Injecteurs [pièces de forme] en métal; Tubes [pièces de forme] en métal; Poutres et vérins de mortier [en métal]; Colliers en métal; Baguettes d’outils métalliques vides; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 6; Distributeurs de savons métalliques; Distributeurs de pâtes métalliques [dons de produits pour le nettoyage des corps].
Classe 7: Machines-outils; Moteurs, à l’exception des véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion des moteurs [à l’exclusion des véhicules terrestres]; Accouplements et organes de transmission, à l’exclusion des véhicules terrestres; Couteaux [pièces de machines]; Supports pour couteaux [pièces de machines]; Couteaux électriques, Assouplisseurs électriques de couteaux; Machines à rectifier les couteaux électriques; Lames et couteaux pour outils électriques; Machines à rectifier les couteaux; Couteaux électriques et aiguisseurs de couteaux; Inserts de tournevis pour machines; Tournevis électriques; Clés de connexion [pièces de machine]; Épaules [machines]; Machines et machines-outils pour le traitement et la production de matières, en particulier machines et appareils de découpe, de perçage, de fraisage, de meulage, de contension, de serrage, d’affûtage et de traitement de surface; Machines à mousser; Mastic électrique; Palans; Trains à chaîne pneumatique;
Trains à chaîne; Les émoluments de levage; Bandes de frottement pour machines; Bandes de frottement pour machines à voile motorisées; Brosses à fil [parties de machines];
Brosses à fil destinées à être utilisées dans des machines; Matériel de soudage électrique;
Matériel de soudage; Appareils de brasage électriques; Appareils de brasage; Matériel de déménagement et de transport; Matériel de transport [machines]; Matériel de transport
[promoteurs]; Tables élévatrices; Tables élévatrices hydrauliques; Soupapes de pression
[parties de machines]; Pistolets pulvérisateurs; Pistolets par pulvérisation électriques; Pistolets injecteurs actionnés par une source d’énergie; Pulvérisateurs [machines]; Pulvérisateurs électriques; Pulvérisateurs automatiques pour l’application électrostatique; Pulvérisateurs pour l’application de la peinture; Pistolets à air comprimé pour enduits; Machines à affûter; Meuleuses [machines-outils]; Outils de meulage pour machines à meuler; Machines à rectifier [pour le travail du bois]; Meuleuses [machines]; Machines et appareils de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement de surface; Meuleuses [machines]; Presses mécaniques pour l’usinage des métaux; Presses
[machines]; Fraisage [machines-outils]; Perceuses électriques; Perceuses [parties de machines]; Machines et appareils de perçage; Machines de serrage; Serrures [machines];
Disques de séparation en tant que parties de machines; Disques de séparation pour outils électriques; Meuleuses à disques; Outils de meulage rotatifs en forme de disques
[machines]; Outil de meulage rotatif en forme de disque [parties de machines]; Vitres en matériaux abrasifs [pièces de machines]; Disques de séparation et d’écrasement; Disques
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de frottement des compartiments; Disques de séparation diamant; Générateurs d’électricité; Générateurs; Installations électriques [générateurs]; Appareils d’alimentation électrique [générateurs]; Pompes à vide; Machines à vider; Pompes à vide; Plates-formes élévatrices; Tables élévatrices; Agitateurs [parties de machines] pour procédés chimiques; Agitateurs de mortier électriques; Pompes; Machines pour tirer des lignes de marquage; Pompes de lubrification; Pompes doseuses; Producteurs d’électricité; Béquilles pour perceuses; Outils électriques; Outils et machines-outils à air comprimé; Appareils de levage; Machines pour le travail des métaux, du bois et des matières plastiques; Machines pour l’industrie chimique; Machines agricoles; Machines pour l’exploitation minière; Machines textiles; Machines pour l’industrie des boissons; Machines pour construction; Machines d’emballage; Machines à fileter; Machines à rouler; Équipements mécaniques de terrassement et de construction; Machines à nettoyer,
à nettoyer et à laver; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; Pompes, compresseurs et ventilateurs; Machines à découper;
Perceuses; Machines à fraiser; Machines à meuler; Machines de traitement de surface; Matériel de découpage; Matériel de forage; Appareils d’enclenchement; Appareils de traitement de surface; Disques en matériau abrasif; Brosses circulaires [parties de machines]; Fourrages percés [pièces de machines]; Les fourrages de perçage en tant qu’éléments de machines; Aliments pour perceuses électriques; Les engins agricoles, à l’exception des outils manuels à main; Clés d’alimentation pour trempage des cartouches
[parties de machines]; Excavateurs pour l’enlèvement d’aliments pour le forage de table et de colonne [pièces de machines]; Tourne de monnaie pour la fixation d’aliments de perçage coniques aux perceuses de table et de colonne et aux tubes de prolongement
[pièces de machines]; Bogies pour tours; Lames de sciage [parties de machines]; Lames de scies pour scies circulaires; Lames de scies pour outils électriques; Lames de scies pour machines à scier électriques; Lames de scies pour scies électriques à bande; Lames de scies pour scies électriques; Lames de scies pour scies électriques à bande; Lames de scies circulaires et de scies à ruban; Machines de distribution, en particulier les pulvérisateurs; Matériel de nettoyage; Presses à graisse; Ensembles de pistolets spiraux; Meuleuses à compartiments en tant qu’accessoires pour meuleuses mécaniques; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 7.
Classe 8: Outils et appareils à commande manuelle; Outils d’urgence et de sauvetage;
Articles de coutellerie; Couverts de table [fèvreries, fourchettes et cuillers]; Armes blanches; Agitateurs [outils manuels]; Élévateur d’aspiration; Fers à tricoter; Marteaux
[outils manuels]; Gels [agneaux]; Pinces; Caves [outils]; Couteaux [outils manuels]; Couteaux pour le découpage des poissons; Couteaux [armes]; Appareils de meulage pour couteaux et lames; Couteaux pour rabots simulés; Tournevis fines non électriques;
Tournevis [outils à main]; Tournevis non électriques; Injecteurs de tournevis pour tournevis à commande manuelle; Tournevis flexibles non électriques; Jeux de clés de serrage; Jeux de clés de serrage [outils à commande manuelle]; Fixations à vis; Clés annulaires; Outils à main pour les électriciens, les sanitaires et le chauffage; Planches à friction; Matériel et outillage manuel pour le traitement des matériaux, la construction, la réparation et l’entretien; Meißel [outils de main]; Meunes à commande manuelle; Lames de scies; Grains à commande manuelle; Outils de levage; Brosses à fil [outils à commande manuelle]; Sacs à outils [remplis]; Sacs pour outillage à fixer aux ceintures pour outillage; Porte-outils; Ceintures pour outillage; Tabliers pour outillage; Roulettes maurerkelles; Pulvérisateurs manuels à usage industriel ou commercial; Caves de mur;
Caves de pavage; Couteaux à enduire; Boîte [outils manuels]; Pistolets à commande manuelle pour la pulvérisation de masses enduites; Aubes [outils manuels]; Spatules;
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Jambe à main; Silencieux [Anxte]; Les anciennes; Mastic de joint; Enrouleurs de cordon
[outils manuels]; Pinces à grippe [outils à main]; Meuleuses à commande manuelle;
Outils à main pour le tranchage, le perçage, le meulage, le ponçage et le traitement de surface; Doublures [parties d’outils à commande manuelle]; Doublures autocentrales
[parties d’outils à commande manuelle]; Fraises manuelles; Perceuses à commande manuelle; Disques de séparation pour outillage à commande manuelle; Leviers; Outils de levier et de réfraction; Les fourreaux à levier; Couverts et outils pour la préparation d’aliments sous forme de couteaux de cuisine, d’appareils de coupe, de broyage et de meulage; Presses manuelles; Propulseurs; Outils de frappe; Les rames à levier; Clés musicales; Cavité à piqûre; Béquilles transportables pour perceuses à commande manuelle; Barres de broyage; Barres à mine; Coupes latérales; Couteaux de tapisserie;
Fers découpés; Outils de filetage; Appareils à commande manuelle à usage agricole, horticole et sylvicole; Appareils à commande manuelle pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules; Clés de connexion; Clés croisées; Cannes à vis; Limes; Outils à vis; Scies à main; Coupe-tubes; Outils d’enfouissement; Meuleuses à main; Coupe- carreaux; Outils artisanaux forestiers; Clés de fourche; Pourritures; Pistolets pour joints
à main; Pistolet de visualisation; Pistolet de montage; Mousse manuelle; Pistolets d’extrusion; Presse à cartouches; Scies à perforer; Les appareils agricoles à commande manuelle; Clés d’alimentation pour trempage des cartouches de forage des dents [parties d’outils à commande manuelle]; Excavateurs pour l’enlèvement d’aliments pour le forage de table et de colonne [parties d’outils à commande manuelle]; Tourne de monnaie pour la fixation d’aliments de perçage coniques aux perceuses de table et de colonne et aux coffrets de prolongement [parties d’outils actionnés manuellement]; Couteaux, fourchettes et cuillers; Meuleuses à commande manuelle; Lames de scies pour scies à main; Lames de scies [parties d’outils à main]; Lames de scies pour outils manuels; Dépôts d’outils remplis d’outils à main; Vaporisateurs [outils manuels]; Poignées d’outils; Bacs à huile métallique pour lubrification [manuelle]; Ensembles de pistolets spiraux à commande manuelle; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 8.
Classe 9: Instruments et appareils de mesure; Outils de mesure; Appareils de mesure électriques; Instruments de mesure; Nivelleurs; Capteurs pour instruments de mesure;
Tensiomètres; Détecteurs de tension; Analyseurs de tension; Modules de contrôle de tension; Lupen [optique]; Lupen; Appareils et instruments de sécurité électriques et électroniques; Les équipements de protection et de sécurité; Lunettes de santé et de sécurité au travail; Vêtements de santé et de sécurité pour la protection contre les accidents ou blessures; Vêtements de protection ayant des propriétés respiratoires;
Vêtements de protection; Coiffures de sécurité [casque]; Casques pour la protection de la tête; Fusibles; Casques de sécurité; Chaussures de sécurité; Connecteurs de sécurité;
Marquages de sécurité; Appareils de contrôle de sécurité; Gilets de sécurité réfléchissants; Feux clignotants de sécurité; Les avertisseurs de sécurité [à l’exclusion des véhicules]; Appareils de contrôle de sécurité; Chaussures de sécurité destinées à être utilisées dans des établissements industriels; Bottes de sécurité destinées à être utilisées dans des établissements industriels; Appareils et équipements de sécurité, de sécurité, de protection et de signalisation; Chaussures de sécurité pour la prévention d’accidents ou de blessures; Appareils de sécurité pour la prévention des accidents ou des blessures;
Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou blessures; Gants de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Bottes de sécurité pour l’industrie pour la protection contre les accidents ou les blessures; Stations de rinçage oculaire en
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7 cas d’urgence; Appareils de protection respiratoire équipés d’un filtre à air; Masques de protection de l’environnement pour la protection respiratoire; Gants réfractaires; Gants de protection contre les accidents; Gants de protection contre les blessures; Gants industriels pour la protection contre les blessures; Roues de mesure; Équipements informatiques, audiovisuels, multimédias et photographiques; Appareils, instruments et câbles pour l’électricité; Instruments, dispositifs et régulateurs de mesure, de détection et de surveillance; Détecteurs de fumée; Appareils d’essai pour détecteurs de fumée; Appareils d’essai des détecteurs de fumée au moyen d’un pulvérisateur aérosol; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements réfractaires; Vêtements de protection contre les radiations; Dispositifs antichutes, à savoir appareils de sécurité pour la prévention d’accidents ou de blessures; Testeur de tension; Combinaisons de protection; Gants de protection; Vêtements anti-refroidissement; Gilets de protection au travail et thermique, gestés et/ou nourris; Appareils et instruments photographiques; Instruments et appareils cinématographiques; Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments de mesure; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments de contrôle; Appareils et instruments de sauvetage; Pipes d’alarme; Appareils de sécurité ferroviaire; Miroirs de contrôle de travail; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants d’amiante pour la protection contre les accidents; Appareils respiratoires, sauf pour respiration artificielle; Masques respiratoires; Parapluies oculaires; Lunettes anti- éblouissement; Visières anti-éblouissantes; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Montures
(châsses) de lunettes; Verres de lunettes; Flocons électriques d’alarme; Plafonds d’incendie; Nombre d’extincteurs Détecteurs d’incendie; Pattes d’incendie; Vêtements de protection contre l’incendie; Seringues d’incendie; Écrans faciaux pour ouvriers; Pipes pour chiens; Kneifères (verres oculaires); Kneiferetuis; Saisies de neige; Chaînettes de neige; Protecteurs de genoux pour ouvriers; Verres de contact; Étuis pour lentilles de contact; Verres correcteurs (optique); gilets pare-balles; Gants de soudage; Masques de soudage; Détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; Protection buccale à usage sportif; Tampons d’oreille pour plongeurs; Articles de lunetterie; Détecteurs de fumée; Disques rétroréfléchissants pour vêtements, pour la protection contre les accidents de la route; Échelles de sauvetage; Les réseaux de sauvetage; Plans de sauvetage; Bouées de sauvetage; Dispositifs de sauvetage; Parapluie [photographe]; Écrans de projection;
Gants de protection contre les rayons X utilisés à des fins industrielles; Casques de protection; Masques de protection; Dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu’à usage médical; Commandités de sécurité [à l’exclusion des sièges de véhicules ou du matériel sportif]; Flocons de signaux; Lanternes de signalisation; Pipes de signalisation;
Panneaux de signalisation éclairants ou mécaniques; Sirènes; Lunettes de soleil; Systèmes de sprinkler pour la protection contre l’incendie; Systèmes de sprinklers pour la protection contre l’incendie; Appareils de pulvérisation d’eau pour la protection contre l’incendie; Les lances d’incendie; Vêtements de protection contre les accidents, radiations et incendie; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et les vêtements de protection contre l’incendie; Chaussures de protection contre les accidents, radiations, protection contre l’incendie; Gants de protection contre les accidents; Réseaux de protection contre les accidents; Dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel; Triangles de signalisation pour véhicules; Tampons d’oreille; Verres en polycarbonate pour lunettes protectrices; Vêtements de protection contre l’incendie; Combinaisons de protection des machines; Vêtements de protection à chaîne; Vêtements de protection chimique; Bases de données électroniques; Logiciels et applications logicielles pour appareils mobiles;
Protection de la tête; Protection oculaire; Vêtements de santé et de sécurité destinés à être utilisés dans la profession; Aimants, appareils de magnétisation et de désagnétisation;
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Appareils de navigation, d’orientation, de localisation, de poursuite des cibles et de cartographie; Appareils et équipements optiques, dispositifs de renfort et correcteurs.
Classe 11: Luminaires; Éclair [lampes de poche]; Lampes de poche à incandescence;
Lampes de poche équipées de dispositifs électriques rechargeables; Dispositifs de chauffage; Luminaires [lampes]; Lampes à diodes électroluminescentes; Installation d’éclairage [lampes]; Torches électriques; Lampes de poche à diodes électroluminescentes; Les petites lampes de poche; Lampes de poche électriques; Lampes de poche; Lampes halogènes; Lampes halogènes à incandescence; Lampes halogènes rectilignes; Luminaire halogène; Faisceaux; Émetteurs halogènes; Jet d’éclairage à usage domestique; Lampes de sécurité à diodes électroluminescentes; Accessoires de sécurité pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d’eau ou de gaz; Lampes manuelles électriques [à l’exclusion des appareils photographiques]; Brûleurs, chaudières et appareils de chauffage; Les installations de séchage; Éclairage et réflecteurs d’éclairage;
Émetteurs LED; Allumeurs; Filtres industriels et ménagers; Appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification de l’air; Installations et installations sanitaires, installations de distribution d’eau; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 11.
Classe 12: Chariots-tracteurs; Chariots à valises; Rodel [boîtes à sacs]; Chariots à sacs;
Wagons de transport; Conteneurs roulants [wagons de transport]; Chariots de transport mécaniques; Chariots de transport électriques; Chariots de transport; Chariots de transport pour le transport de marchandises; Chariots de transport se présentant sous la forme d’un cadre d’appui à rouleaux glissants intégrés pour le déplacement d’objets; Chariots et pesées musculaires; Chariots; Chariots [véhicules]; Chariots élévateurs;
Chariots élévateurs; Chariots-outils; Ceintures de sécurité; Porte-conteneurs de ceintures de sécurité; Scooters; Chariots à empile; Chariots d’escalier; Scooters à plaques;
Trottinettes à poignées; Cylindriques; Chariots-élévateurs; Chariots-élévateurs; Chariots élévateurs; Chariots à ciseaux; Voitures d’atelier; Bancs à roulettes; Chariots de table; Dispositifs de basculement [parties de wagons]; Les wagons à marqueur à commande manuelle; Véhicules et moyens de transport.
Classe 16: Craie à dessiner; Craies; Craies colorées; Craies colorées; Craies polychromes; Craies marqueuses; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matières filtrantes en papier; Produits de l’imprimerie, de la papeterie et du matériel d’instruction ou d’enseignement.
Classe 17: Tuyaux flexibles; Tuyaux en caoutchouc; Gaines en caoutchouc pour tuyaux;
Revêtements isolants pour tuyaux; Tuyaux non métalliques; Tuyaux en matières plastiques isolés à la chaleur; Tuyaux flexibles à usage isolant; Tuyaux flexibles en caoutchouc;
Raccords pour tuyaux non métalliques; Raccords pour tuyaux non métalliques; Tuyaux en matières textiles; Joints, agents d’étanchéité et masses de remplissage; Produits d’étanchéité en silicone; Silicone sanitaire; Silicone de fenêtre; Joint en silicone; Mousse de montage à usage isolant; Mousse isolante destinée à être utilisée dans les pistolets; Mousse d’huisserie à huisserie à usage d’étanchéité; Mastics acryliques; Les produits d’étanchéité universels; Etanchéité de surface; Joint fileté; Parties de tuyauteries autres qu’en métal; Anneaux en caoutchouc pour l’étanchéité des raccords de tuyauterie; Raccords de tuyauterie, non métalliques; Joints pour raccords; Raccords de tuyaux non métalliques; Accouplements pour tuyauteries, non métalliques; Raccords non métalliques pour tuyaux; Raccords pour tubes et tuyaux, non métalliques; Tuyaux pour la construction
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9 et l’industrie, non métalliques; Tuyaux à eau en PVC; Flexibles polyvalents; Tuyauteries tubulaires; Colliers en caoutchouc; Accouplements et raccords de tuyauterie non métalliques; Raccords non métalliques pour tubes souples; Caoutchouc; Les matières plastiques en tant que produits semi-finis; Matières plastiques sous forme de plaques, feuilles, blocs, barres et tubes; Matériaux d’étanchéité et d’isolation; Matériaux d’isolation, d’isolation et de barrière; Les articles et matériaux d’isolation thermique, acoustique et électrique; Panneaux et pièces de forme d’isolation; Plaques et pièces de moules de fibres céramiques à usage isolant; Fibres réfractaires et réfractaires [produits isolants]; Tissus et laine de verre utilisés pour l’isolation; Matériaux composites pour l’isolation acoustique et thermique; Articles et matériaux résistants au feu et anti-incendie; Matériaux réfractaires pour l’isolation à haute température; Conduites, tubes, tuyaux flexibles et pièces de raccordement, y compris les vannes; Mastic; Rubans, -bandes et feuilles adhésifs; Feuilles adhésives en matière plastique destinées à la fabrication; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe
17.
Classe 18: Sacs à outils vides; Sacs à outils sans contenu; Sacs à outils en cuir [vides];
Récipients porteurs; Bagages, sacs, portefeuilles et autres contenants; Sacs à dos; Sacs à dos d’outils vides.
Classe 19: Poses non métalliques destinées à être utilisées dans la construction; Réservoirs et couvercles d’eau de pluie non métalliques; Les matières plastiques en mousse destinées à la construction; Mousse de montage destinée à la construction; Mousse de forage destinée à la construction; Mousse de montage; Mousse à huisserie rapide; Matériaux et éléments de construction non métalliques.
Classe 20: Tambours pour câbles, non mécaniques et non métalliques; Meubles; Meubles
à tiroirs; Les escarpes; Armoires vestiaires; Armoires à compartiments; Tables; Bancs d’œuvre; Étagères; Sièges de travail pivotants; Aides-chocs [meubles]; Hower; Échelles en bois; Conducteurs en plastique; Conducteurs en fibre de verre; Caisses; Boîte en bois; Paliers [meubles]; Meubles et articles d’ameublement; Armoires pour le stockage des matériaux; Armoires pour le stockage d’objets; Tables de travail; Eléments étagères; Unités d’étagères; Sièges pivotants; Tritthockers; Échelles et escaliers mobiles, non métalliques; Caissons verrouillables [meubles]; Coffrets, caisses, autres qu’en métal; Boîtes de stockage en bois; Embouts en plastique pour boîtes à outils; Boîtes et mallettes d’outils, non métalliques; Coffrets d’outils [meubles]; Armoires à outils [meubles]; Boîtes en bois ou en matières plastiques; Boîtes en plastique portatives [récipients]; Armoires de sécurité non métalliques [meubles]; Les tables de travail à usage commercial; Ferrures en plastique pour tuyaux; Colliers tubulaires, non métalliques; Vestiaires; Miroirs; Cadres miroirs; Tables d’emballage; Armoires de système; Les conteneurs de transport; Nappes d’outils vides en mousse; Poutres et vérins de mortier [non métalliques]; Récipients non métalliques, en particulier les réservoirs de lubrifiants, les récipients de récupération d’huile, les récipients à huile, les bidons d’huile; Armoires vides pour outillage, non métalliques; Récipients, fermetures et supports autres qu’en métal; Distributeurs de savon, non métalliques; Distributeurs de pâtes non métalliques [dons de produits pour le nettoyage des corps].
Classe 21: Seaux; Seaux de tous genres; Couvercles adaptés pour seaux et chevilles; Torchons d’enduit; Torchons de microfibres à usage industriel; Lingettes de nettoyage; Récipients pour usages domestiques en métaux précieux; Récipients en pierre artificielle
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à usage domestique; Vaisselle, ustensiles de cuisson et récipients; Récipients pour le ménage et la cuisine; Récipients ménagers; Peignes; Verrerie; Porcelaine; Faïence; Verre brut ou partiellement travaillé [à l’exception du verre de construction]; Chevilles; Bidons à huile pour le ménage ou la cuisine; Matériel d’enduit et d’outillage, en particulier lingettes d’entretien et de nettoyage à usage industriel; Produits cosmétiques et ustensiles de toilette; Brosses, pinceaux et balais et matériel de brosserie; Bouteilles de distributeurs de savon; Vaporisateurs à usage domestique; Articles de nettoyage domestique, brosses et matériaux de brosserie; Ustensiles de nettoyage pour toilettes et salles de bains.
2 La demande a fait l’objet d’objections par communication de l’examinateur du 21 février 2023. Par mémoire du 20 avril 2023, la demanderesse a présenté ses observations sur cette communication.
3 Par décision du 28 juin 2023 («la décision attaquée»), l’examinateur a rejeté la demande, conformément à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, lu conjointement avec l’article 7, paragraphe 2, du RMUE, pour tous les produits revendiqués. L’examinateur s’est notamment fondé sur les motifs suivants:
− Le signe verbal demandé «WORK» ferait partie du vocabulaire de base de la langue anglaise.
− Du point de vue du public anglophone, y compris, entre autres, celui de Suède, de Chypre ou d’Allemagne, l’expression «travail, lieu de travail» ou, en tant que forme d’impératif, signifie «travail».
− Les produits revendiqués sont typiquement utilisés à des fins de travail, par exemple dans le domaine de la construction et de l’assemblage, ou peuvent facilement être utilisés dans le cadre d’activités de travail, ainsi que sur le lieu de travail.
− Les produits revendiqués constituent un groupe homogène de produits. La destination uniforme du domaine de travail rend superflue l’examen de chaque produit.
− Par conséquent, le mot «work» décrirait, immédiatement et sans qu’il soit nécessaire pour le public de procéder à une analyse, l’ espèce et l’objectif visé des produits habituellement utilisés dans le domaine de travail. S’agissant de tels produits, le public s’attendrait davantage à la résilience.
− Le signe ayant une signification clairement descriptive, il serait également dépourvu du caractère distinctif requis.
− Dans la mesure où le public anglophone ne lui attribue pas de signification descriptive, le signe agit en tant que slogan publicitaire élogieux mettant en évidence l’aptitude des produits à l’emploi.
− Les enregistrements antérieurs cités par la demanderesse ne donneraient aucun droit à l’enregistrement de la demande.
4 Le 25 août 2023, la demanderesse a formé un recours et demandé l’annulation de la décision attaquée. Le 30 octobre 2023, le mémoire exposant les motifs du recours est parvenu à l’Office.
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Motifs du recours
5 Les arguments avancés par la demanderesse dans son mémoire exposant les motifs du recours peuvent être résumés comme suit:
− Le signe demandé «WORK» ne possède pas de contenu descriptif reconnaissable sans autre réflexion en ce qui concerne les produits revendiqués.
− En l’absence de signification descriptive du terme «work» en ce qui concerne les produits en cause et en raison de l’absence d’aptitude du terme en tant qu’expression élogieuse (non spécifique), il n’y a pas non plus de raison de dénier tout caractère distinctif au terme «work» par rapport aux produits en cause.
− L’omniprésence du terme «work» retenue par l’Office ne présenterait pas en soi de lien direct et descriptif avec les produits revendiqués.
− Le terme «work» ne décrit pas une caractéristique spécifique des produits en cause au sens de l’article 8, paragraphe 1, point c), du RMUE. Tous les produits envisageables pourraient également être utilisés sur le lieu de travail. Les caractéristiques concrètes des produits pourraient tout au plus être déduites de la notion sur la base de considérations supplémentaires. Par conséquent, les produits revendiqués ne constituent pas non plus un groupe homogène de produits.
− L’Office suppose ainsi lui-même une ambiguïté du terme qui constitue précisément un indice du caractère distinctif. Le signe ne serait pas perçu comme un message publicitaire typique.
− Le public aura donc au moins autant d’attentes et d’idées de qualité à l’égard des produits revendiqués dans le domaine privé que sur le lieu de travail.
Considérants
6 Le recours recevable de la demanderesse est dénué de fondement.
7 Les motifs de refus visés à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE s’opposent partiellement à la demande d’enregistrement (voir pour plus de détails les points 26 et suivants ci-dessous). Même en ce qui concerne les autres produits pour lesquels l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE n’est pas applicable, le signe demandé est dépourvu du caractère distinctif requis par l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE.
Article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE
8 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE, sont refusées à l’enregistrement les marques qui sont composées exclusivement de signes ou d’indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner l’espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l’époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d’autres caractéristiques de ceux-ci.
9 L’appréciation du caractère descriptif d’un signe ne peut donc être opérée que, d’une part, par rapport aux produits ou services concernés et, d’autre part, par rapport à la
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12 compréhension qu’en a le public pertinent (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 56).
Public pertinent — Degré d’attention
10 L’examinateur a fondé le rejet de la demande d’enregistrement sur la compréhension du terme d’un consommateur moyen ayant une connaissance de la langue anglaise.
11 Cette approche d’examen n’est pas contestable. Un refus pour absence de caractère distinctif intrinsèque est déjà justifié lorsque le motif de refus n’existe que dans une partie de l’UE (voir article 7, paragraphe 2, du RMUE).
12 À cet égard, il convient de noter que le public anglophone de l’Union européenne ne comprend pas seulement le public des États membres dans lesquels l’anglais est une langue officielle. Le public des États où l’anglais est largement compris, à savoir, en tout état de cause, le Danemark, les Pays-Bas, la Finlande et la Suède, doit également être pris en compte à cet égard (20/01/2021, T-253/20, It’s like milk but made for humans, EU:T:2021:21, § 35).
13 Même dans le domaine d’autres États membres de l’UE, qui ne sont pas mentionnés au point 12, de nombreux éléments plaident en faveur du fait que le mot «work» est connu dans des termes usuels (par exemple «work-life balance»). Or, il n’est pas nécessaire de formuler des déclarations concrètes en l’espèce. Le caractère distinctif du signe par l’usage n’a pas été invoqué en l’espèce.
14 Les produits revendiqués concernent divers produits compris dans les classes 1 à 21, à l’exception des classes 10 et 13-15.
15 Les produits revendiqués s’adressent principalement à un public spécialisé, parfois même dans la version des indications relatives aux produits, par exemple crèmes de soins de la peau et de protection de la peau pour artisans et applications industrielles ( classe 3), gants à usage industriel pour la protection contre les blessures (classe 9).
16 D’autres produits revendiqués s’adressent non seulement au public professionnel ou à d’autres professionnels, mais aussi au grand public, dans le cas de différents produits de construction, par exemple à des bricoleurs et, dans divers contextes quotidiens, également à des consommateurs finaux généraux, par exemple dans le domaine des produits de la classe 5.
17 Certains produits s’adressent principalement au grand public, par exemple des produits de toilette usuels compris dans la classe 3.
18 Il n’est pas nécessaire d’opérer une distinction plus précise entre les différents produits. Le terme «work» faisant partie du vocabulaire de base de la langue anglaise, on peut s’attendre à ce que les différents publics comprennent ce terme de manière uniforme dans la même signification. Un degré d’attention différent en fonction des produits ne rend pas non plus nécessaire de procéder à une différenciation plus poussée.
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Contenu des caractères
19 Comme l’indique également la demanderesse, le mot demandé «work» est un terme du vocabulaire anglais de base. Un public anglophone (voir points 10 et suivants) comprendra tout d’abord l’expression, dans sa signification la plus proche en tant que substantif, au sens de «travail», comme une activité ou un domaine de la vie déterminé ayant une orientation commerciale ou toute autre orientation professionnelle (voir collinsdictionary.com, Synonyme employment, business, job, point 11). Décembre 2023; voir également des expressions telles que «work-life balance», «after work hours»). Le mot a également des significations apparentées, mais en tout état de cause moins évidentes en l’espèce (Verbe «to work» dans l’impératif).
20 Dans la signification susmentionnée de «travail» au sens d’un environnement déterminé dans lequel est exercée une activité commerciale ou professionnelle et qui se distingue d’une sphère de vie privée, il existe en l’espèce, du point de vue dudit public, un rapport suffisamment direct et concret entre le signe demandé et les produits.
21 L’intérêt général sous-jacent à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE consiste à garantir que les marques composées de signes descriptifs d’une ou de plusieurs caractéristiques des produits ou des services visés par la demande de marque puissent être librement utilisées par tous les opérateurs économiques offrant de tels produits ou services.
22 Il ressort de la formulation légale «nature, qualité, quantité, destination, valeur, provenance géographique ou moment de la production du produit ou de la prestation du service ou autres caractéristiques de ceux-ci» que ces termes doivent tous être considérés comme des caractéristiques des produits ou des services. Cette liste n’est pas exhaustive et toute autre caractéristique de produits ou de services peut également être prise en compte (voir 10/07/2014, C-126/13 P, ecoDoor, EU:C:2014:2065, § 20). Toutefois, en choisissant le terme «caractéristique», le législateur de l’Union a souligné que les signes visés par ladite disposition ne sont que ceux qui servent à désigner une propriété facilement reconnaissable par le public ciblé des produits ou des services pour lesquels l’enregistrement est demandé (voir arrêt C-126/13 P, précité, point 21).
23 En l’espèce, il y a lieu de constater que le signe «WORK» est susceptible de décrire la finalité ou la destination de produits spécifiquement destinés à être utilisés dans un contexte industriel ou professionnel et qui, en vertu de cette disposition, sont spécialement conçus pour satisfaire à des exigences matérielles plus élevées ou plus différenciées, notamment dans lesquelles ils sont plus robustes ou performants, par exemple pour résister à une utilisation durable. En l’espèce, cela concerne en détail les produits mentionnés aux points 26 et suivants ci-après. Une telle indication sectorielle est utile et plausible du point de vue du public lorsqu’un produit, de par sa nature, peut également être utilisé dans un contexte privé et qu’il n’existe donc pas les mêmes exigences.
24 La désignation du champ d’application déterminé, comme en l’espèce «work», est une indication suffisamment directe et concrète de caractéristiques (voir, par exemple,
10/09/2015, T-321/14, STREET, EU:T:2015:619, § 25; 14/07/2021, T-527/20, CUCINA
(fig.), EU:T:2021:433, § 23 et suivants; 12/11/2014, T-188/13, NOTFALL,
EU:T:2014:942, § 26. L’intérêt déterminant des concurrents pour l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE exige précisément la disponibilité de déclarations informatives, mais aussi concises.
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25 Ainsi que l’examinateur l’a relevé à juste titre en ce qui concerne cette partie des produits revendiqués, le contenu sémantique du signe demandé est comparable à des termes tels que «expert» ou «professionnel». Le terme «work» est utilisé ici de manière neutre et informative, sans donner lieu à une évaluation positive ou négative. L’existence d’indications de qualité même plus populaires, comme «expert», ne fait toutefois pas obstacle à l’application de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE. Cette disposition vise précisément à préserver la pleine liberté d’expression linguistique de tout concurrent (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, EU:C:2004:86, § 57 et 101).
26 Il existe un lien matériel direct et concret en ce qui concerne les produits suivants de la demande:
Catégorie 2
27 Pour les produits de la classe 2, notamment les peintures, en particulier primaires, produits anticorrosion, peintures, vernis; Les vernis etles vernis peuvent être utilement distingués entre ceux qui sont en principe destinés à un usage privé et ceux destinés à être utilisés par des professionnels. Ces derniers peuvent nécessiter des connaissances spécialisées, par exemple en ce qui concerne des exigences particulières dans le domaine de la mise en peinture ou de la sécurité d’application. En ce qui concerne la taille des colis, la taille des articles pour les utilisateurs professionnels peut également s’écarter sensiblement des besoins des bricoleurs. À cet égard, le signe demandé peut indiquer l’aptitude des produits à la sphère professionnelle.
Classe 3
28 Les produits revendiqués dans la classe 3 peuvent — par leur nature (pas nécessairement dans la version demandée) — être toujours destinés tant au contexte privé qu’au contexte professionnel, c’est-à-dire à l’exercice d’une activité de nettoyage et à un nettoyage nécessaire après d’autres travaux. Pour certains produits, même la version de l’indication du produit reflète l’interprétation des utilisateurs professionnels. Ainsi, en revendiquant le produit de la crème de soin et de protection de la peau pour les artisans et les applications industrielles, la demanderesse exprime elle-même l’idée générale qu’il existe à cet égard différentes exigences de produits de la part d’utilisateurs privés ou professionnels, par exemple en ce qui concerne la performance des produits ou la sensibilité cutanée des utilisateurs. En ce qui concerne le nettoyage (par exemple, le nettoyage des véhicules) et les solvants de la classe 3, une différenciation en fonction du profil de l’utilisateur (niveau de connaissance et exercice) et de l’échafaudage quantitatif est plausible.
Classe 4
29 La distinction reprise aux points précédents vaut également en ce qui concerne les lubrifiants revendiqués dans la classe 4, dont certains incluent même, par définition, la destination des clients industriels, notamment les graisses industrielles, les cires et les fluides. De par leur nature, les produits revendiqués peuvent également être utilisés dans le domaine privé, par exemple dans le cadre de l’exercice de loisirs ou de travaux de bricolage exigeants.
Classe 5
30 Les produits revendiqués dans la classe 5 dans le domaine des soins de santé peuvent être destinés à des ménages privés ou à des clients professionnels. Les articles destinés à ce dernier groupe de personnes ont généralement une dimension différente, étant donné que
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ces produits doivent prendre en compte des risques plus complexes qui existent dans le contexte professionnel, tels que les accidents professionnels liés à des travaux d’assemblage ou de construction.
Classe 6
31 Divers articles en métal visés dans la classe 6 de la demande d’enregistrement peuvent, de par leur nature, être utilisés en partie par des entreprises de construction et des ateliers, mais également par des clients privés, notamment des bricoleurs ou des amateurs de voitures. Certes, il n’y a généralement pas lieu de considérer que des bricolages ou d’autres utilisateurs privés achètent des biens d’investissement ayant un cycle de vie plus long. Ces produits, s’ils sont utilisés par des bricoleurs, sont plus susceptibles d’être empruntés, par exemple des conteneurs ou des constructions transportables en métal. Il en va différemment des outils plus simples ou d’autres biens dont l’achat peut également être utile pour un usage privé ponctuel, tels que les conducteurs. Ces biens, qui peuvent être destinés à des acheteurs professionnels ou privés, peuvent présenter des découpes différentes en fonction du profil de l’utilisateur. Les bricoleurs préféreront des équipements plus simples.
32 Outre les biens d’investissement, de nombreux matériaux incorporés, utilisés ou utilisés sont également revendiqués dans la classe 6. À cet égard, il n’est pas notoire que, dans le domaine de tels produits, une distinction entre les utilisateurs professionnels et les utilisateurs privés existe, étant donné que les bricoleurs ont également le droit d’utiliser des produits de qualité.
33 Plus précisément, les produits suivants compris dans la classe 6 peuvent être destinés à des acheteurs professionnels et privés et présenter, en fonction de ceux-ci, une découpe différente:
Classe 6: Ouvrages en métaux communs et leurs alliages destinés à la construction;
Métaux communs et leurs alliages pour la construction; Mallettes pour outillage en métal;
Tambours métalliques non électriques; Tritthoers métalliques; Marchepieds métalliques;
Échelles [tiers] en métal; Échelles et échafaudages métalliques; Caisses, caisses métalliques; Coffrets à empiler en métal; Boîtes à outils métalliques; Récipients
[constructions métalliques]; Récipients métalliques; Réservoirs de lubrifiants métalliques; Réservoirs métalliques de collecte d’huile; Récipients à huile métallique; Doses métalliques [récipients]; Récipients de sécurité en métal; Boîtes de transport en aluminium; Boîtes en aluminium; Poutres et vérins de mortier [en métal]; Baguettes d’outils métalliques vides; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 6; Distributeurs de savons métalliques; Distributeurs de pâtes métalliques [dons de produits pour le nettoyage des corps].
Classes 7 et 8
34 Les machines, appareils ou autres produits revendiqués dans les classes 7 et 8 peuvent également s’adresser, avec une gamme de produits différenciée en fonction du public, à des clients professionnels et également à des clients privés, en particulier ceux du secteur du bricolage ou même, de manière générale, dans la classe 8, aux consommateurs finaux, par exemple dans le domaine des appareils de cuisine. Sont exclus les biens d’investissement complexes et généralement durables, qui ne sont généralement pas destinés aux bricoleurs. Les deux groupes de clients peuvent être ciblés par leur nature:
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Classe 7: Supports pour couteaux [pièces de machines]; Couteaux électriques,
Assouplisseurs électriques de couteaux; Machines à rectifier les couteaux électriques;
Lames et couteaux pour outils électriques; Machines à rectifier les couteaux; Couteaux électriques et aiguisseurs de couteaux; Inserts de tournevis pour machines; Tournevis électriques; Clés de connexion [pièces de machine]; Épaules [machines]; Machines à mousser; Mastic électrique; Palans; Trains à chaîne pneumatique; Trains à chaîne; Les émoluments de levage; Bandes de frottement pour machines; Bandes de frottement pour machines à voile motorisées; Brosses à fil [parties de machines]; Brosses à fil destinées à être utilisées dans des machines; Matériel de soudage électrique; Matériel de soudage;
Appareils de brasage électriques; Appareils de brasage; Matériel de déménagement et de transport; Matériel de transport [machines]; Matériel de transport [promoteurs]; Tables élévatrices; Tables élévatrices hydrauliques; Soupapes de pression [parties de machines];
Pistolets pulvérisateurs; Pistolets par pulvérisation électriques; Pistolets injecteurs actionnés par une source d’énergie; Pulvérisateurs [machines]; Pulvérisateurs électriques; Pulvérisateurs automatiques pour l’application électrostatique; Pulvérisateurs pour l’application de la peinture; Pistolets à air comprimé pour enduits; Machines à affûter; Meuleuses [machines-outils]; Outils de meulage pour machines à meuler; Machines à rectifier [pour le travail du bois]; Meuleuses [machines]; Machines et appareils de découpe, de forage, de meulage, d’affûtage et de traitement -de surface; Meuleuses [machines]; Fraisage [machines-outils]; Perceuses électriques; Perceuses
[parties de machines]; Machines et appareils de perçage; Machines de serrage; Serrures
[machines]; Disques de séparation en tant que parties de machines; Disques de séparation pour outils électriques; Meuleuses à disques; Outils de meulage rotatifs en forme de disque
[machines]; Outil de meulage rotatif en forme de disque [parties de machines]; Vitres en matériaux abrasifs [pièces de machines]; Disques de séparation et d’écrasement; Disques de frottement des compartiments; Disques de séparation diamant; Générateurs d’électricité; Générateurs; Installations électriques [générateurs]; Appareils d’alimentation électrique [générateurs]; Agitateurs de mortier électriques; Producteurs d’électricité; Béquilles pour perceuses; Outils électriques; Outils et machines-outils à air comprimé; Machines agricoles; Machines à nettoyer, à nettoyer et à laver; Machines à découper; Perceuses; Machines à fraiser; Machines à meuler; Machines de traitement de surface; Matériel de découpage; Matériel de forage; Appareils d’enclenchement; Appareils de traitement de surface; Disques en matériau abrasif; Fourrages percés [pièces de machines]; Les fourrages de perçage en tant qu’éléments de machines; Aliments pour perceuses électriques; Clés d’alimentation pour trempage des cartouches [parties de machines]; Excavateurs pour l’enlèvement d’aliments pour le forage de table et de colonne
[pièces de machines]; Lames de sciage [parties de machines]; Lames de scies pour scies circulaires; Lames de scies pour outils électriques; Lames de scies pour machines à scier électriques; Lames de scies pour scies électriques à bande; Lames de scies pour scies électriques; Lames de scies pour scies électriques à bande; Lames de scies circulaires et de scies à ruban; Machines de distribution, en particulier les pulvérisateurs; Matériel de nettoyage; Presses à graisse; Ensembles de pistolets spiraux; Meuleuses à compartiments en tant qu’accessoires pour meuleuses mécaniques; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 7.
Classe 8: Outils et appareils à commande manuelle; Outils d’urgence et de sauvetage; Articles de coutellerie; Couverts de table [fèvreries, fourchettes et cuillers]; Armes blanches; Agitateurs [outils manuels]; Élévateur d’aspiration; Fers à tricoter; Marteaux
[outils manuels]; Gels [agneaux]; Pinces; Caves [outils]; Couteaux [outils manuels];
Couteaux pour le découpage des poissons; Couteaux [armes]; Appareils de meulage pour
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couteaux et lames; Couteaux pour rabots simulés; Tournevis fines non électriques;
Tournevis [outils à main]; Tournevis non électriques; Injecteurs de tournevis pour tournevis à commande manuelle; Tournevis flexibles non électriques; Jeux de clés de serrage; Jeux de clés de serrage [outils à commande manuelle]; Fixations à vis; Clés annulaires; Outils à main pour les électriciens, les sanitaires et le chauffage; Planches à friction; Matériel et outillage manuel pour le traitement des matériaux, la construction, la réparation et l’entretien; Meißel [outils de main]; Meunes à commande manuelle; Lames de scies; Grains à commande manuelle; Outils de levage; Brosses à fil [outils à commande manuelle]; Sacs à outils [remplis]; Sacs pour outillage à fixer aux ceintures pour outillage; Porte-outils; Ceintures pour outillage; Tabliers pour outillage; Roulettes maurerkelles; Pulvérisateurs manuels à usage industriel ou commercial; Caves de mur;
Caves de pavage; Couteaux à enduire; Boîte [outils manuels]; Pistolets à commande manuelle pour la pulvérisation de masses enduites; Aubes [outils manuels]; Spatules; Jambe à main; Silencieux [Anxte]; Les anciennes; Mastic de joint; Enrouleurs de cordon
[outils manuels]; Pinces à grippe [outils à main]; Meuleuses à commande manuelle;
Outils à main pour le tranchage, le perçage, le meulage, le ponçage et le traitement de surface; Doublures [parties d’outils à commande manuelle]; Doublures autocentrales
[parties d’outils à commande manuelle]; Fraises manuelles; Perceuses à commande manuelle; Disques de séparation pour outillage à commande manuelle; Leviers; Outils de levier et de réfraction; Les fourreaux à levier; Couverts et outils pour la préparation d’aliments sous forme de couteaux de cuisine, d’appareils de coupe, de broyage et de meulage; Presses manuelles; Propulseurs; Outils de frappe; Les rames à levier; Clés musicales; Cavité à piqûre; Béquilles transportables pour perceuses à commande manuelle; Barres de broyage; Barres à mine; Coupes latérales; Couteaux de tapisserie;
Fers découpés; Outils de filetage; Appareils à commande manuelle à usage agricole, horticole et sylvicole; Clés de connexion; Clés croisées; Cannes à vis; Limes; Outils à vis;
Scies à main; Coupe-tubes; Outils d’enfouissement; Meuleuses à main; Coupe-carreaux;
Outils artisanaux forestiers; Clés de fourche; Pourritures; Pistolets pour joints à main; Pistolet de visualisation; Pistolet de montage; Mousse manuelle; Pistolets d’extrusion; Presse à cartouches; Scies à perforer; Les appareils agricoles à commande manuelle; Clés d’alimentation pour trempage des cartouches de forage des dents [parties d’outils à commande manuelle]; Excavateurs pour l’enlèvement d’aliments pour le forage de table et de colonne [parties d’outils à commande manuelle]; Tourne de monnaie pour la fixation d’aliments de perçage coniques aux perceuses de table et de colonne et aux coffrets de prolongement [parties d’outils actionnés manuellement]; Couteaux, fourchettes et cuillers; Meuleuses à commande manuelle; Lames de scies pour scies à main; Lames de scies [parties d’outils à main]; Lames de scies pour outils manuels; Dépôts d’outils remplis d’outils à main; Vaporisateurs [outils manuels]; Poignées d’outils; Bacs à huile métallique pour lubrification [manuelle]; Ensembles de pistolets spiraux à commande manuelle; Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe 8.
Classe 9
35 Dans le domaine des produits compris dans la classe 9, la demanderesse revendique également des produits qui, de par leur nature, peuvent s’adresser tant à des utilisateurs professionnels qu’à des utilisateurs privés, notamment au bricolage ou au bricolage. Pour certains produits, la destination d’un groupe d’acheteurs professionnels a même été utilisée pour définir le produit, par exemple des chaussures de sécurité destinées à être utilisées
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dans des établissements industriels; Gants industriels pour la protection contre les blessures. D’autres articles de la même catégorie de produits peuvent également être destinés à un public non professionnel, même s’ils ne sont pas explicitement mentionnés dans la liste des produits.
36 La formation des biens peut être adaptée au groupe d’utilisateurs et être spécifiquement adaptée aux utilisateurs professionnels, notamment dans le domaine de la performance ou de la durée de vie des biens. Cela concerne:
Classe 9: Instruments et appareils de mesure; Outils de mesure; Appareils de mesure électriques; Instruments de mesure; Nivelleurs; Capteurs pour instruments de mesure;
Tensiomètres; Détecteurs de tension; Analyseurs de tension; Modules de contrôle de tension; Lupen [optique]; Lupen; Appareils et instruments de sécurité électriques et électroniques; Les équipements de protection et de sécurité; Lunettes de santé et de sécurité au travail; Vêtements de santé et de sécurité pour la protection contre les accidents ou blessures; Vêtements de protection ayant des propriétés respiratoires;
Vêtements de protection; Coiffures de sécurité [casque]; Casques pour la protection de la tête; Fusibles; Casques de sécurité; Chaussures de sécurité; Connecteurs de sécurité;
Marquages de sécurité; Appareils de contrôle de sécurité; Gilets de sécurité réfléchissants; Feux clignotants de sécurité; Les avertisseurs de sécurité [à l’exclusion des véhicules]; Appareils de contrôle de sécurité; Chaussures de sécurité destinées à être utilisées dans des établissements industriels; Bottes de sécurité destinées à être utilisées dans des établissements industriels; Appareils et équipements de sécurité, de sécurité, de protection et de signalisation; Chaussures de sécurité pour la prévention d’accidents ou de blessures; Appareils de sécurité pour la prévention des accidents ou des blessures; Vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou blessures; Gants de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Chaussures de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures; Bottes de sécurité pour l’industrie pour la protection contre les accidents ou les blessures; Appareils de protection respiratoire équipés d’un filtre à air; Masques de protection de l’environnement pour la protection respiratoire; Gants réfractaires; Gants de protection contre les accidents;
Gants de protection contre les blessures; Gants industriels pour la protection contre les blessures; Roues de mesure; Équipements informatiques, audiovisuels, multimédias et photographiques; Appareils, instruments et câbles pour l’électricité; Instruments, dispositifs et régulateurs de mesure, de détection et de surveillance; Détecteurs de fumée; Appareils d’essai pour détecteurs de fumée; Appareils d’essai des détecteurs de fumée au moyen d’un pulvérisateur aérosol; Vêtements de protection contre les accidents; Vêtements réfractaires; Vêtements de protection contre les radiations; Dispositifs antichutes, à savoir appareils de sécurité pour la prévention d’accidents ou de blessures;
Testeur de tension; Combinaisons de protection; Gants de protection; Vêtements anti- refroidissement; Gilets de protection au travail et thermique, gestés et/ou nourris;
Appareils et instruments photographiques; Instruments et appareils cinématographiques;
Appareils et instruments de pesage; Appareils et instruments de mesure; Appareils et instruments de signalisation; Appareils et instruments de contrôle; Appareils et instruments de sauvetage; Pipes d’alarme; Vêtements en amiante pour la protection contre le feu; Gants d’amiante pour la protection contre les accidents; Appareils respiratoires, sauf pour respiration artificielle; Masques respiratoires; Parapluies oculaires; Lunettes anti-éblouissement; Visières anti-éblouissantes; Lunettes [optique]; Étuis à lunettes; Montures (châsses) de lunettes; Verres de lunettes; Flocons électriques d’alarme; Plafonds d’incendie; Nombre d’extincteurs Détecteurs d’incendie; Pattes d’incendie; Vêtements de protection contre l’incendie; Seringues d’incendie; Écrans faciaux pour
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ouvriers; Pipes pour chiens; Kneifères (verres oculaires); Kneiferetuis; Saisies de neige;
Chaînettes de neige; Protecteurs de genoux pour ouvriers; Verres de contact; Étuis pour lentilles de contact; Verres correcteurs (optique); gilets pare-balles; Gants de soudage; Masques de soudage; Protection buccale à usage sportif; Tampons d’oreille pour plongeurs; Articles de lunetterie; Détecteurs de fumée; Disques rétroréfléchissants pour vêtements, pour la protection contre les accidents de la route; Échelles de sauvetage; Les réseaux de sauvetage; Plans de sauvetage; Bouées de sauvetage; Dispositifs de sauvetage;
Parapluie [photographe]; Écrans de projection; Casques de protection; Masques de protection; Dispositifs de protection contre les rayons X, autres qu’à usage médical; Commandités de sécurité [à l’exclusion des sièges de véhicules ou du matériel sportif]; Flocons de signaux; Lanternes de signalisation; Pipes de signalisation; Sirènes; Lunettes de soleil; Systèmes de sprinkler pour la protection contre l’incendie; Systèmes de sprinklers pour la protection contre l’incendie; Appareils de pulvérisation d’eau pour la protection contre l’incendie; Les lances d’incendie; Vêtements de protection contre les accidents, radiations et incendie; Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et les vêtements de protection contre l’incendie; Chaussures de protection contre les accidents, radiations, protection contre l’incendie; Gants de protection contre les accidents; Réseaux de protection contre les accidents; Dispositifs de protection contre les accidents à usage personnel; Triangles de signalisation pour véhicules; Tampons d’oreille; Verres en polycarbonate pour lunettes protectrices; Vêtements de protection contre l’incendie; Combinaisons de protection des machines; Vêtements de protection à chaîne; Vêtements de protection chimique; Bases de données électroniques; Logiciels et applications logicielles pour appareils mobiles; Protection de la tête; Protection oculaire; Vêtements de santé et de sécurité destinés à être utilisés dans la profession; Aimants, appareils de magnétisation et de désagnétisation; Appareils de navigation, d’orientation, de localisation, de poursuite des cibles et de cartographie; Appareils et équipements optiques, dispositifs de renfort et correcteurs.
Classe 11:
37 Les produits revendiqués dans la classe 11, notamment les produits d’ éclairage, peuvent tous être destinés à une activité commerciale ou être utilisés dans la sphère domestique. Une différenciation grossière, mais concise, des produits selon cette division est plausible et peut donc être utilement utilisée dans la vie des affaires pour décrire le domaine d’utilisation des produits. Ainsi, les luminaires destinés aux services de police ou utilisés dans l’industrie minière, tels que les lampes de poche, les exigences en matière d’éclairage et de robustesse, qui n’existent pas dans l’environnement privé, sont soumises à des exigences en matière de puissance lumineuse et de robustesse. De même, dans un environnement professionnel, les appareils à eau/gaz ainsi que les appareils et installations de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification de l’air, y compris les accessoires, peuvent être conçus différemment dans un environnement privé, par exemple dans le cas de la purification de l’air dans de grandes salles de réunion ou de conférence, d’hôpitaux ou d’aéroports.
Classe 12:
38 Les chariots, chariots et autres produits revendiqués dans la classe sont généralement proposés en fonction de l’utilisateur et des exigences dans différentes versions. Une distinction entre celles relatives à un environnement professionnel et celles relatives à un
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environnement privé peut, à cet égard également, circonscrire de manière pertinente des attentes différentes. Comme expliqué dans les considérants précédents, les simples ustensiles s’adressent également aux ménages, en particulier pour les bâtiments ou les travaux domestiques et de jardinage.
39 En particulier, il s’agit des produits suivants:
Classe 12: Chariots-tracteurs; Chariots à valises; Rodel [boîtes à sacs]; Chariots à sacs;
Wagons de transport; Conteneurs roulants [wagons de transport]; Chariots de transport mécaniques; Chariots de transport électriques; Chariots de transport; Chariots de transport pour le transport de marchandises; Chariots de transport se présentant sous la forme d’un cadre d’appui à rouleaux glissants intégrés pour le déplacement d’objets; Chariots et pesées musculaires; Chariots; Chariots [véhicules]; Chariots-outils; Ceintures de sécurité; Porte-conteneurs de ceintures de sécurité; Scooters; Chariots à empile; Chariots d’escalier; Scooters à plaques; Trottinettes à poignées; Bancs à roulettes; Chariots de table; Les wagons à marqueur à commande manuelle; Véhicules et moyens de transport.
Classe 16
40 Les produits de craie, d’adhésif et de papier revendiqués dans la classe 16 sont typiquement proposés tant pour des activités de peinture à domicile ou de bastel que dans des variantes plus exigeantes, mais aussi pour des applications professionnelles, notamment pour les graphistes ou les artisans. Les moyens d’enseignement peuvent également se référer à la sphère professionnelle, par opposition à une orientation générale, quelque chose de matériel didactique dans le domaine de la formation professionnelle.
Classe 18
41 Les produits revendiqués dans la classe 18 concernent notamment les sacs à outils;
Bagages; Portefeuilles. Ces produits peuvent être conçus pour répondre à des besoins différents en termes d’équipement et de dimensionnement. Les outils typiques, qui sont régulièrement présents dans les ménages, nécessitent un petit récipient simple, tandis que les outils professionnels exigent un espace d’arrimage plus grand et plus diversifié. En ce qui concerne les portefeuilles, il peut être utile de faire une distinction entre sphère professionnelle et sphère privée. Ainsi, dans l’environnement professionnel, par exemple dans le secteur bancaire, les portefeuilles peuvent être conçus pour exprimer le sérieux style et/ou l’équipement.
Classe 20
42 Dans cette classe, la demanderesse revendique notamment divers armoires, tables et récipients. Tous les produits compris dans la classe 20 peuvent être conçus pour la sphère privée/domestière ou — plus stylistique, mais plus grande et différenciée — pour des exigences artisanales/industrielles. L’ajout «WORK» peut, à cet égard, exprimer l’adéquation à cette dernière disposition.
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21
Classe 21
Les produits revendiqués dans la classe 21 comprennent des appareils pour les ménages et les cuisines, y compris ceux destinés à un usage professionnel, par exemple dans des restaurants, des cantines ou dans un autre type de cuisine ou d’installations de grande taille. C’est le cas, par exemple, des seaux, des équipements d’entretien, des lingettes de nettoyage et de la vaisselle. Ces produits peuvent varier en fonction de l’importance de leur usage et de leur sollicitation, qui sera plus élevée dans un environnement anonyme tel qu’une cantine. Dans cette mesure, le signe demandé «WORK» peut utilement faire référence à l’aptitude de tels produits à un environnement industriel ou commercial. D’autres exigences peuvent également être imposées aux autres produits de cette classe, en particulier aux peignes, dans un environnement professionnel, tel qu’un salon de coiffure, en raison, par exemple, d’une sollicitation accrue ou d’une interprétation à différents besoins des clients.
43 Le motif de refus visé à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE existe donc en ce qui concerne les produits susmentionnés.
Article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE
44 Chacun des motifs de refus d’enregistrement énoncés à l’article 7, paragraphe 1, du RMUE est indépendant des autres et doit être examiné séparément (21/10/2004, C-64/02 P, Das Prinzip der Bequemlichkeit, EU:C:2004:645, § 39; 15/09/2005, C-37/03 P, BioID,
EU:C:2005:547, § 29.
45 Conformément à l’article 7, paragraphe 1, point b), du RMUE, sont refusés à l’enregistrement les signes qui sont dépourvus de caractère distinctif. Sont dépourvus de caractère distinctif les signes qui ne permettent pas de distinguer les produits ou services concrètement demandés d’une entreprise de ceux d’autres entreprises (15/09/2005, C- 37/03 P, BioID, EU:C:2005:547, § 60).
46 L’application de ce motif de refus est exclue dès lors qu’un signe présente au moins un minimum de caractère distinctif (24/01/2017, T-96/16, STRONG BONDS). TRUSTED
SOLUTIONS., EU:T:2017:23, § 14; 30/01/2019, 30/01/2019, R 958/2017-G, BREXiT (fig.), § 43 et 44).
47 Tout d’abord, en ce qui concerne les produits pour lesquels les conditions d’application de l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE ont été établies (points 26 à 43 ci-dessus), le signe demandé n’est pas propre à distinguer les produits revendiqués en fonction de leur origine commerciale. À cet égard, le public anglophone ciblé comprendra le signe demandé dans le sens décrit ci-dessus en ce sens que ces produits, qui peuvent être conçus pour répondre aux besoins du monde du travail ou également aux besoins des ménages privés, sont propres à une utilisation dans le contexte professionnel. Cette signification ratione materiae s’impose en ce qui concerne ces produits. Il incitera le public à ne pas comprendre le signe comme un moyen de distinguer l’origine commerciale des produits.
48 Le signe est également dépourvu du caractère distinctif requis pour les autres produits. À cet égard, il n’existe certes aucun élément indiquant que l’indication «work» fait effectivement référence, de manière générale, à certaines différences physiques de produits en établissant une distinction par rapport à des produits utilisables à des fins privées.
Toutefois, les autres produits concernent tous des articles qui, par leur nature, sont réservés
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22 au domaine de l’activité commerciale ou professionnelle. En l’espèce, le terme «work» est perçu comme une confirmation de cette disposition et se limite donc à un éloge publicitaire qui ne nécessite pas d’interprétation de la part du public pertinent ou qui déclenche un processus cognitif [18/10/2023, T-566/22, ENDURANCE (fig.), EU:T:2023:655, § 24].
49 Compte tenu du caractère autonome des motifs de refus visés à l’article 7, paragraphe 1, points b) et c), du RMUE, le fait qu’un signe demandé ne soit pas soumis à l’article 7, paragraphe 1, point c), du RMUE (12/02/2004, C-363/99, Postkantoor, ECLI:EU:C:2004:86, 67 et suivants) ne constitue pas un indice de l’existence d’un caractère distinctif.
50 Les produits (chimiques) de la classe 1 sont, par définition, réservés notamment à des fins industrielles ou scientifiques. Dans ce contexte des produits, le signe n’est compris que comme une confirmation de cette orientation professionnelle. Il permet aux clients de savoir que le fabricant est conscient des exigences d’un usage professionnel ou professionnel et que les produits en tiennent compte. De l’avis de la chambre de céans, il n’y a pas d’autre interprétation. De l’avis de la chambre de céans, une interprétation en tant qu’invitation dans la forme contraignante «work» est loin d’être entendue sur le fond. La demanderesse estime elle aussi qu’il n’existe aucun indice en ce sens — sans l’inclusion d’un point d’exclamation.
51 Il en va de même pour les produits suivants, qui sont, en principe, exclusivement utilisés à des fins commerciales ou autrement en dehors du champ d’action typique d’un ménage privé. Dans ce contexte, le signe demandé confirme ce profil de produit.
Classe 7: Machines-outils; Moteurs, à l’exception des véhicules terrestres; Mécanismes de propulsion des moteurs [à l’exclusion des véhicules terrestres]; Accouplements et organes de transmission, à l’exclusion des véhicules terrestres; Couteaux [pièces de machines]; Machines et machines-outils pour le traitement et la production de matières, en particulier machines et appareils de découpe, de perçage, de fraisage, de meulage, de contension, de serrage, d’affûtage et de traitement de surface; Presses mécaniques pour l’usinage des métaux; Presses [machines]; Pompes à vide; Machines à vider; Pompes à vide; Plates- formes élévatrices; Tables élévatrices; Agitateurs [parties de machines] pour procédés chimiques; Pompes; Machines pour tirer des lignes de marquage; Pompes de lubrification; Pompes doseuses; Appareils de levage; Machines pour le travail des métaux, du bois et des matières plastiques; Machines pour l’industrie chimique; Machines pour l’exploitation minière; Machines textiles; Machines pour l’industrie des boissons; Machines pour construction; Machines d’emballage; Machines à fileter; Machines à rouler; Équipements mécaniques de terrassement et de construction; Machines et machines-outils pour le traitement de matériaux et pour le secteur manufacturier; Pompes, compresseurs et ventilateurs; Brosses circulaires [parties de machines]; Les engins agricoles, à l’exception des outils manuels à main; Tourne de monnaie pour la fixation d’aliments de perçage coniques aux perceuses de table et de colonne et aux tubes de prolongement [pièces de machines]; Bogies pour tours; Presses à graisse;
Classe 8: Appareils à commande manuelle pour la construction de machines, d’appareils et de véhicules;
Classe 9: Stations de rinçage oculaire en cas d’urgence; Appareils de sécurité ferroviaire; Miroirs de contrôle de travail; Détecteurs de métaux à usage industriel ou militaire; Gants
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de protection contre les rayons X utilisés à des fins industrielles; Panneaux de signalisation éclairants ou mécaniques;
52 Classe 12: Chariots élévateurs; Chariots élévateurs; Cylindriques; Chariots-élévateurs;
Chariots-élévateurs; Chariots élévateurs; Chariots à ciseaux; Voitures d’atelier;
Dispositifs de basculement [parties de wagons].
53 Enfin, la demanderesse revendique d’autres produits qui, certes, peuvent également être utilisés par des clients privés, mais qui, de par leur nature, ne sont généralement pas adaptés au cercle des utilisateurs et ne sont donc généralement pas proposés dans des développements différents. Cela concerne principalement certains biens d’investissement et matériaux de construction ou d’autres biens de consommation (voir points 31 et suivants ci-dessus). À cet égard également, le terme général «work» associé au vocabulaire de base ne fait que confirmer l’aptitude des produits à être utilisés dans le contexte professionnel. Pour les bricoleurs, il s’agit là d’une forme d’assurance de la qualité. Plus précisément, il s’agit des produits suivants:
Classe 6: Matériaux et éléments de construction métalliques; Matériaux métalliques non adaptés à un usage spécifique, non transformés ou partiellement transformés; Conduites, tuyaux et leurs accessoires, y compris les vannes, en métal; Matériaux de construction métalliques; Rondelles en métal; Câbles et fils métalliques [non électriques]; Articles de serrurerie; Petits ouvrages ferreux; Tubes métalliques; Tuyaux flexibles [en métal];
Ramifications métalliques pour tuyauteries; Tuyaux de dérivation métalliques pour tuyauteries; Raccords métalliques structurels; Raccords métalliques pour tubes; Raccords métalliques pour tubes; Raccords pour tubes et tuyaux métalliques; Raccords métalliques pour tubes; Pièces de forge en acier; Pièces de moules métalliques; Alliages de fonte; Pièces métalliques moulées; Pièces moulées en acier [semi-produits]; Accessoires de tubage métallique, avec ou sans bride; Les pièces de sortie [joints, ramifications] en métal destinées à être soudées sur les tubes et/ou leurs extrémités; Brides à souder en métal;
Accessoires de réduction pour tuyauteries métalliques; Corps de vannes métalliques;
Boîtiers de vannes métalliques; Vannes métalliques; Bobines métalliques; Adaptateurs métalliques pour bobines; Brides métalliques pour bobines; Entretoises métalliques pour pièces bridées pour tuyaux; Pièces de transition métalliques pour tubes, y compris les accessoires en forme d’accessoires de jonction droits, décalés ou coulés, et pièces en T; Tubes à brides métalliques; Moyeux métalliques [petits ouvrages en ferraille]; Brides métalliques; Tubes et tuyaux de soudage métalliques; Raccords à brides et manchons métalliques; Brides de blocage en métal; Brides d’ancrage métalliques; Brides de mesure métalliques; Brides intermédiaires métalliques; Brides de transition métalliques; Brides avec allongement en forme de spatule métallique; Injecteurs [pièces de forme] en métal;
Tubes [pièces de forme] en métal; Colliers en métal; Conteneurs et objets de transport et d’emballage métalliques; Constructions métalliques et transportables; Constructions transportables métalliques; Matériaux métalliques pour les voies ferrées; Échafaudages de sécurité métalliques; Bacs de récupération métalliques;
Classe 17: Tuyaux flexibles; Tuyaux en caoutchouc; Gaines en caoutchouc pour tuyaux;
Revêtements isolants pour tuyaux; Tuyaux non métalliques; Tuyaux en matières plastiques isolés à la chaleur; Tuyaux flexibles à usage isolant; Tuyaux flexibles en caoutchouc; Raccords pour tuyaux non métalliques; Raccords pour tuyaux non métalliques; Tuyaux en matières textiles; Joints, agents d’étanchéité et masses de remplissage; Produits d’étanchéité en silicone; Silicone sanitaire; Silicone de fenêtre; Joint en silicone; Mousse de montage à usage isolant; Mousse isolante destinée à être utilisée dans les pistolets;
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Mousse d’huisserie à huisserie à usage d’étanchéité; Mastics acryliques; Les produits d’étanchéité universels; Etanchéité de surface; Joint fileté; Parties de tuyauteries autres qu’en métal; Anneaux en caoutchouc pour l’étanchéité des raccords de tuyauterie; Raccords de tuyauterie, non métalliques; Joints pour raccords; Raccords de tuyaux non métalliques; Accouplements pour tuyauteries, non métalliques; Raccords non métalliques pour tuyaux; Raccords pour tubes et tuyaux, non métalliques; Tuyaux pour la construction et l’industrie, non métalliques; Tuyaux à eau en PVC; Flexibles polyvalents; Tuyauteries tubulaires; Colliers en caoutchouc; Accouplements et raccords de tuyauterie non métalliques; Raccords non métalliques pour tubes souples; Caoutchouc; Les matières plastiques en tant que produits semi-finis; Matières plastiques sous forme de plaques, feuilles, blocs, barres et tubes; Matériaux d’étanchéité et d’isolation; Matériaux d’isolation, d’isolation et de barrière; Les articles et matériaux d’isolation thermique, acoustique et électrique; Panneaux et pièces de forme d’isolation; Plaques et pièces de moules de fibres céramiques à usage isolant; Fibres réfractaires et réfractaires [produits isolants]; Tissus et laine de verre utilisés pour l’isolation; Matériaux composites pour l’isolation acoustique et thermique; Articles et matériaux résistants au feu et anti- incendie; Matériaux réfractaires pour l’isolation à haute température; Conduites, tubes, tuyaux flexibles et pièces de raccordement, y compris les vannes; Mastic; Rubans, bandes et feuilles adhésifs; Feuilles adhésives en matière plastique destinées à la fabrication;
Accessoires et pièces de rechange pour tous les produits précités, compris dans la classe
17;
54 Classe 19: Poses non métalliques destinées à être utilisées dans la construction; Réservoirs et couvercles d’eau de pluie non métalliques; Les matières plastiques en mousse destinées à la construction; Mousse de montage destinée à la construction; Mousse de forage destinée à la construction; Mousse de montage; Mousse à huisserie rapide; Matériaux et éléments de construction non métalliques.
55 Le signe demandé est donc dépourvu ducaractère distinctif requis en ce qui concerne tous les produits revendiqués.
56 Par conséquent, il n’y a pas lieu d’accueillir le recours de la demanderesse.
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Contenu de la décision;
Par ces motifs,
comme suit:
Le recours est rejeté.
Signé
Stürmann
Greffier
Signé
P. E. Wagner
25
LA CHAMBRE
Signé Signé
K. Guzdek S. Martin
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