DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 178 206
AC Marca Personal Care, S.L., Avenida Carrilet, 293, 08907 L’Hospitalet de Llobregat (Barcelona), Espagne (opposante), représentée par Curell Suñol S.L.P., Muntaner, 240-4° 2ª, 08021 Barcelone, Espagne (mandataire agréé)
un g a i ns t
AVM Mariusz Kubiak, Ul.przemysława, Nr 13, Lok. 36, 44-304 Wodzisław śląski (Pologne), représentée par Marcin Staniszewski, 22/8, Mickiewicza Street, 60-836 Poznań (Pologne) (représentant professionnel).
Le 08/08/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 178 206 est accueillie pour tous les produits et services contestés.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 709 769 est rejetée dans son intégralité.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 07/09/2022, l’opposante a formé une opposition contre tous les produits et services de la demande de marque de l’Union européenne no 18 709 769 «365 Days Neness» (marque verbale). L’opposition est fondée, entre autres, sur la demande de marque espagnole no 81 062 «DENENES» (marque verbale). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE et l’article 8, paragraphe 5, du RMUE.
RENOMMÉE — ARTICLE 8, PARAGRAPHE 5, DU RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, sur opposition du titulaire d’une marque antérieure enregistrée au sens de l’article 8, paragraphe 2, du RMUE, la marque contestée est refusée à l’enregistrement lorsqu’elle est identique ou similaire à une marque antérieure, que les produits ou les services pour lesquels elle est demandée soient identiques, similaires ou non similaires à ceux pour lesquels la marque antérieure est enregistrée, lorsque, dans le cas d’une marque de l’Union européenne antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’Union ou, dans le cas d’une marque nationale antérieure, la marque jouit d’une renommée dans l’État membre concerné et si l’usage sans juste motif de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Par conséquent, les motifs de refus visés à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE ne sont applicables que lorsque les conditions suivantes sont remplies.
Les signes doivent être identiques ou similaires.

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La marque de l’opposante doit jouir d’une renommée. La renommée doit également être antérieure au dépôt de la marque contestée; elle doit exister sur le territoire concerné et pour les produits et/ou les services sur lesquels l’opposition est fondée;
Risque de blessure: l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porterait préjudice.
Les conditions susmentionnées étant cumulatives, l’absence de l’une d’entre elles entraînera le rejet de l’opposition au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE (16/12/2010, T-357/08, BOTOCYL/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41; 16/12/2010, T-345/08, BOTOLIST/BOTOX, EU:T:2010:529, § 41). La satisfaction de l’ensemble des conditions susmentionnées peut toutefois ne pas suffire. L’opposition peut néanmoins ne pas aboutir si la demanderesse établit l’usage avec juste motif de la marque contestée.
Dans le cas d’espèce, la demanderesse n’a pas avancé qu’elle avait un juste motif pour utiliser la marque contestée. Par conséquent, en l’absence de toute indication contraire, il y a lieu de présumer qu’il n’existe pas de juste motif;
a) Renommée de la marque antérieure
La renommée suppose un seuil de connaissance qui est atteint uniquement lorsque la marque antérieure est connue d’une part significative du public pertinent pour les produits ou services qu’elle couvre. Le public pertinent est, selon les produits ou services commercialisés, soit le grand public, soit un public plus spécialisé.
En l’espèce, la marque contestée a été déposée le 30/05/2022. Dès lors, l’opposante était tenue de prouver que la marque sur laquelle l’opposition est fondée avait acquis une renommée avant cette date. En principe, il suffit que l’opposante démontre que sa marque jouissait déjà d’une renommée à cette date. S’il ressort du libellé de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE que les conditions de son application doivent également être réunies au moment de l’adoption de la décision, et que, par conséquent, la renommée de la marque antérieure doit exister jusqu’à ce que la décision sur l’opposition soit rendue, toute perte de renommée ultérieure incombe au demandeur à revendiquer et à prouver.
Les éléments de preuve doivent également montrer que la renommée a été acquise pour les produits pour lesquels l’opposante a revendiqué une renommée, à savoir.
Classe 3: Produits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lingettes, lotions pour le soin de la peau et capillaires, crèmes de soin de la peau et capillaires, crèmes solaires, shampooings.
L’opposition est dirigée contre les produits et services suivants:
Classe 3: Parfums; extraits de fleurs réclamée parfums; parfums pour carton; parfums liquides; fumigation &bra; parfumerie &ket;; parfums solides; produits de parfumerie en cedarwood; parfums à usage industriel; cosmétiques; pointes D’ongles manuelles; mousses Corp.; liners ouvrés cosmetics oublier pour les yeux; correcteurs; fards; tonics légers cossais; cosmétiques de couleur; cosmétiques naturels; cosmétiques organiques; cosmétiques fonctionnels; nécessaires de cosmétique; cosmétiques et produits cosmétiques; laits de toilette; teintures cosmétiques; rouges à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; masques de beauté; talc pour la toilette; crayons à

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usage cosmétique; paillettes à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; savons cosmétiques; crèmes cosmétiques; lait de beauté; huiles minérales naturelles cosmetières; hydratants cosmétiques; sourcils (cosmétiques pour les -); concentrés hydratants cossais; produits autobronzants interviendra cosmétiques; produits de protection solaire; cosmétiques pour cils; cosmétiques pour animaux; crèmes autobronzantes oublier cosmétiques; cosmétiques pour les cheveux; gels hydratants critiqué cossais; crèmes tonifiantes correspondaient à un usage cosmétique; crèmes fluides stipulé
Cosmétiques; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques pour les lèvres; émollients cosmetics augmentant; cosmétiques décoratifs; lingettes cosmétiques préalablement humidifiées; bandes démaquillantes en coton; produits cosmétiques coiffants; Henna tueuse cosmetic dye usé; crèmes cosmétiques nourrissantes; préparations hydratantes; Basma privilégier dye cosmetic; timbres cosmétiques remplis; crèmes pour le corps; gels de bronzage; crèmes protectrices contre les cosmétiques; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques sous forme de gels; crèmes pour le visage
à usage cosmétique; produits de bronzage pour les cheveux; toners pour le visage recherchée en tant que cosmétiques; suntan lotion insecticides; cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques de couleur pour les yeux; préparations pour désigner les produits cosmétiques pour les lèvres; exfoliants pour le visage; produits de maquillage pour la peau; dissolvant les vernis à ongles insecticides; cosmétiques sous forme d’huiles; crèmes de nuit cosmetières; huiles pour le corps à usage cosmétique; maquillage pour le visage; produits cosmétiques à usage personnel; masques pour la peau consentir à usage cosmétique; produits cosmétiques de couleur pour la peau; cosmétiques sous forme de rouge; cosmétiques de beauté; lotions cosmétiques pour le visage; lip stains v.q.p.r.d. cosmetic; cosmétiques contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques colorants pour enfants; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; lotions démaquillantes; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; peinture pour le corps à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; produits toniques de beauté pour application sur le visage; crayons à yeux cosmétiques; gels cosmétiques pour les yeux; crèmes pour les mains à usage cosmétique; préparations pour le visage; lotions cosmétiques pour bronzage; lotions capillaires à usage cosmétique; crayons cosmétiques pour joues; lotions avant-rasage; exfoliants cosmétiques pour le corps; boues cosmétiques pour le corps.
Classe 10: Accessoires sexuels; jouets sexuels; vibrateurs, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; pénis artificiels sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; vaginas artificiels, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; balles de benwa, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; agrandisseurs de pénis, sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; les poupées érotiques incluent les poupées sexuelles; dispositifs d’activité sexuelle; articles relatifs à l’activité sexuelle; appareils pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; pénises artificielles propice aux accessoires de stimulation sexuelle pour adultes.
Classe 35: Services publicitaires dans le domaine des cosmétiques; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; fourniture d’informations sur les produits de consommation en rapport avec des cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; services de vente au détail en ligne de cosmétiques;

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services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; recherche commerciale dans les domaines des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services de publicité en matière de produits de parfumerie; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté; services de vente au détail concernant les accessoires sexuels.
Pour déterminer le niveau de renommée de la marque, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, notamment et en particulier, la part de marché détenue par la marque, l’intensité, l’étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l’importance des investissements réalisés par l’entreprise pour la promouvoir;
Le 28/03/2023, l’opposante a produit des éléments de preuve à l’appui de cette allégation. Étant donné que l’opposante a demandé que certaines données commerciales contenues dans certaines des preuves, à savoir l’annexe 1, restent confidentielles vis-à-vis de tiers, la division d’opposition ne décrira cet élément de preuve qu’en termes généraux sans divulguer de telles données. Les éléments de preuve consistent en les documents suivants:
Annexe 1 (confidentiel): un certificat en espagnol (avec sa traduction en anglais) délivré par la société «Nielsen» le 04/11/2022 attestant que «la marque DENENES du fabricant Grupo AC Marca, S.L. est le deuxième fabricant le plus vendu (à l’exception de la marque du détaillant) en volume unitaire dans la catégorie des colognes pour enfants pour la période donnée». Cette période s’élève à 158 semaines et se termine le 09/10/2022.

Selon ce document, les données ont été obtenues «à partir d’un échantillon représentatif de Total Espagne (y compris l’île canarienne) de l’Universe d’établissements comprenant les canaux suivants: Supermarchés de moins de 300 m², Supermarkets 300-799 m², Supermarkets 800-2 499 m², Hypermarkets 2500-6 500 m², Hypermarkets de plus de 6 500 m² et Parfumerie, Independents de moins de 300 m² et chaîne en ligne (définition NIQ),»
Annexe 2: articles de presse parus dans des magazines espagnols et des journaux, y compris des traductions en anglais des titres et parties pertinentes de certains articles:

o Diez minutos, daté de 2023, intitulé «Les 14 accessoires de bain pour bébé», indiquant que «nous finissons avec l’un des produits les plus traditionnels: le savon DENENES populaire pour bébés et enfants. Il se détache d’une option vraiment rigide, de sorte qu’elle peut être utilisée tant sur la peau que sur les cheveux. Non seulement elle a pour effet de nettoyer la peau, mais aussi de l’hydrater. Meilleur de tous? Son parfum classique, aussi inforgetable et unique que jamais. Cette fois se trouve dans une bouteille manuscrite de 600 ml.»
o Diez minutos, datée de 2023, intitulée «13 colognes sans alcool pour bébés cette odeur grande», affirmant que «alcools free cologne Naturals by DENENES». C’est le douleur, l’offre et a tendance à odeur trop. La peau de bébé est aussi délicate qu’elle est unique, mais elle est également très fine et

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fragile, elle nécessite donc un soin particulier et parfois insuffisant. En particulier lorsqu’il s’agit d’utiliser la cologne pour enfants, il est d’une importance vitale qu’elle ne contienne pas d’alcool. Ainsi, en cas de doute, il s’agit là d’une partie des meilleures couleurs sans alcool pour bébés.»
o Radiolawen, datée de 2022, intitulée «47 Best baby gel en 2022: selon les experts», où le produit «DENENES Atopic- Shampoo Gel» était classé^en 20. Et indiquant que «vous pouvez obtenir tout gel pour bébé aléatoire, mais si vous recherchez des conseils d’experts pour choisir les meilleurs pour vos besoins, vous êtes alors au bon endroit. Tarification… — DENENES very mild soap 20. DENENES atopic — Shampoo Gel with organic Cotton, DENENES hydrated and soothes, sulfate Free, Suitable for Sensitive and atopic Skin, avec 93 % Natural Ingredients — 600 ml -Shower Gel.»
o Tecknomano, daté de 2020, intitulé «30 best paraben Free Gel Gel en 2020: après recherche d’options», affirmant que «vouscherchez des conseils d’experts sur la façon d’acheter les meilleurs gels sans parabénaire? Si tel est le cas, vous arrivez au bon endroit, car dans ma liste, j’ai ajouté des options fiables que vous pourriez envisager d’obtenir cette année (2020). 45. DENENES Gel-Champú — 600 ml Dene — Shower Gel.»
o Es Radio, datée de 2022, intitulée «24 Best Baby gel en 2022 selon OCU (Organizacion de Consumidores y Usuarios): après 50 heures de recherche», où le produit «DENENES very mild savon» a été classé^en 11. Et en indiquant que «Après avoir dépensé 27 heures de recherche de différentes options de gel pour bébés OCU à partir de marques renommées, j’ai contacté des experts du secteur et les ai consultés afin de présenter cette liste définitive des meilleurs gels pour bébés OCU. (…)11. Savon très doux, 600 ml.»
o ABC, datée de 2022, intitulée «Ces crèmes de protection solaire, selon l’OCU», dans laquelle le produit «ECRAN DENENES Sensitive atopie Senoptive Sunscreen Milk 50 + Spray» était classé dans la partie supérieure 8.
o Diez minutos, daté de 2022, intitulé «écrans solaires pour bébés et enfants: ceux à acheter?» indiquant que «L’été vient, le soleil vient et c’est donc la nécessité d’utiliser des écrans solaires, en particulier lorsqu’il s’agit de soigner la peau du bébé. Nous parlons de la manière de choisir les écrans solaires pour bébés et enfants et des options disponibles sur le marché». Le produit «ECRAN DENENES Childre’s Face and Body Sunscreen Sunscreen Sensitive or atopic Skin SPF50» était classé dans les 15 premières places.
o El Mundo, daté de 2022, intitulé «Les 26 meilleures crèmes solaires selon l’OCU et quel facteur de protection solaire est le plus recommandé» où le produit «ECRAN DENENES PROTECH Protector SPF 50 +» a été classé àla
^24e position. Et indiquant que «ECRAN DENENES PROTECH Protector SPF 50 +». Elle a une note de 65 sur 100 obtenue de: résultats de laboratoire (67), test de l’utilisateur (52) et étiquetage (74)».
o La Vanguardia, datée de 2022, intitulée «Les 8 meilleures crèmes solaires pour protéger votre peau», où le produit «DENENES PROTECH 50 + Express Spray Gun» était classé^en 7. Et indiquant que «Ce lait de protection à large spectre UVB + UVA + IR-A minimise les effets du soleil. La formule avec Cotton Extracts, panthénol et Vitamin E est hypoallergénique et ne contient

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pas d’alcool. En outre, la marque garantit 80 minutes de protection dans l’eau».
o Alimarket, datée de 2019, intitulée «DENENES lance sa gamme la plus naturelle pour les soins Baby», affirmant que «Suite à la tendance d’offrir des produits à base d’ingrédients plus naturels pour l’hygiène des bébés, «DENENES» a lancé «Naturals», une nouvelle gamme de soins pour bébés, et même pour les nouveaux bornes grâce à sa formulation. Selon ACMarca, 97 % des ingrédients de cette nouvelle famille sont d’origine naturelle et écologique et sont soutenus par la norme ISO, raison pour laquelle ils peuvent être utilisés pour des nouveautés. Cette ligne comprend quatre produits: shampoogel, lotions pour le corps, cologne et crèmes pour le visage. Ils incluent tous la calendula et les amandes organiques dans leur formulation, en excluant les sulfates, l’alcool et les silicones, ce qui les rend adaptés à la peau fine, voire atopique. La société explique également que «ces produits renforcent la peau naissante, réduisent la perte d’eau pidermique et améliorent la barrière de la peau».
o SALUD Total, datée de 2014, intitulée «DENENES personnalise ses produits avec votre nom», indiquant que «DENENES, la marque spécialisée de garde d’enfants, lance une campagne promotionnelle d’un fusil pour MUMS afin de personnaliser ses produits avec l’image et le nom de leurs enfants. DISPARITION… -MÊME. DENENES, une marque spécialisée dans les soins et l’hygiène des enfants, est le parfait pour les parents dans leur vie quotidienne avec leurs enfants, en partageant les cuddles et les jeux avec la famille, ainsi que pour stimuler et relaxer les petits membres de la maison, les accompagnant avec son parfum agréable, frais et vivant».
o Ventas de Perfumería y Cosmética, datée de 2011, intitulée «DENENES, la Croix-Rouge et l’Institut des sciences marines lançant une campagne de protection solaire et anti-jellyfish sur les plages de Barcelone», affirmant que la «mise à la connaissance des risques et des avantages du soleil, ainsi que la lutte contre les raccords de jellyfish et les problèmes qu’elles peuvent provoquer, sont les principaux objectifs de la nouvelle campagne d’information selon laquelle la marque des cosmétiques pour enfants DENENES (huîtres), PuiGS (Puiss)».
o Ventas de Perfumería y Cosmética, datée de 2011, intitulée «Puig sells Lactovit, Kinesia et DENENES au groupe AC Marca.»
o ARAL Digital, datée de 2011, intitulée «Group AC Marca acquéreurs Lactovit, Avena Kinesia et DENENES de Puig.»
o Expansion, datée de 2011, intitulée «Puig vend Lactovit, Kinesia et DENENES au groupe AC Marca.»
o Moda.es, datée de 2011, intitulée «Puig divests trois marques FMCG pour se concentrer sur Luxury.»
Annexe 3: Prix deCarrefour Innovation (2019) en espagnol (y compris la traduction en anglais). Selon laquelle «DENENES» a remporté dans la catégorie de l’univers pour bébés, ce qui inclut les produits de parfumerie, les savons, les gels et les shampooings.

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Annexe 4: Une brochure (créée, selon l’opposante en mars 2019), en espagnol (incluant une traduction partielle en anglais) et contenant des explications sur les différents produits portant la marque «DENENES», à savoir shampooing, gel, lotions pour le corps, cologne, tous pour des kids et montrant les produits comme suit:
Ce document contient également des informations pertinentes sur l’opposante et ses produits, tels que:
Garde d’enfants tout au long de la vie: Avec plus de 60 ans d’expérience en matière de garde d’enfants et d’hygiène pour les enfants, DENENES propose un large éventail de produits pour les petits, allant des soins quotidiens, même pour la peau sensible et atopique, à la protection solaire. La peau des enfants n’est pas la même que la peau adulte, les dommages causés dès le commencement de la peau accumulent dans la peau, raison pour laquelle il est si important d’utiliser les bons produits pour la protéger. Les gammes DENENES sont spécialement adaptées à chaque type de peau, avec des formules douces testées sous contrôle pédical garantissant le meilleur soin et les dernières innovations en application d’une expérience confortable et agréable. TRÈS GENTLEMES SOINS QUOTIDIENS: C’est pourquoi DENENES a développé ses formules uniques avec des huiles essentielles naturelles de 100 % dans tous les produits DENENES afin de maintenir la saveur naturelle de la peau et des cheveux. Huiles essentielles présentes dans tous ses produits, qui contribuent à maintenir la saveur naturelle de la peau et des cheveux pour bébés. Il est le parfait pour DADS dans leur vie quotidienne avec leurs enfants, les accompagnant avec sa saveur agréable et fraîche. En outre, dans la gamme SUEÑOS, avec lavander et la chanomille d’origine naturelle et de parfum, avec des notes relaxantes en faveur du reste des petits.
À PROPOS DE DENENES: DENENES est la marque spécialisée dans le soin de la peau pour enfants. Depuis son lancement en 1955, la marque accompagne les MUMS et DADS à travers le plus grand nombre de moments d’appels d’offres avec leurs enfants. Aujourd’hui, DENENES propose un large éventail de produits pour l’hygiène et la protection solaire de toute la famille, même pour la peau sensible et atopique.
Annexe 5: un document de rapport en espagnol (incluant la traduction anglaise) présentant des informations et des photographies d’une journée portes ouvertes

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organisée en mars 2019, indiquant, entre autres, que «Pour apporter les dernières nouvelles aux journalistes, une journée portes ouvertes a été organisée pour présenter les derniers lancements d’ECRAN, Lactovit Giorgi et DENENES aux marques pour enfants, de beauté, de style de vie et de santé, blogs et influenceurs dans le but de continuer à positionner les marques du groupe en tête des prescripènes dans leurs catégories et de renforcer les attaches de ces dernières sociétés &bra;… &ket; y compris les journalistes, les blogueurs et les influenceurs de la beauté, de la santé, des enfants et du style de vie, ont assisté à la journée ouverte de AC Marca.»
Annexe 6: un document en espagnol (comprenant une traduction en anglais) délivré par la société «Atrevia», une société spécialisée dans le marketing; Le document montre une campagne d’influence et médiatique menée à l’été 2022 pour les produits de l’opposante montrant des photographies des différents postes publiés par différents influenceurs, les numéros des publications et la portée estimée et la valeur économique.
Selon ce document, «38 cycles de vie et profils familiaux ont été sélectionnés pour générer une notoriété et une sensibilisation aux réseaux sociaux ATREVIA a contacté chacun d’eux personnellement pour leur envoyer un lot de produits».
Le document contient également les résultats obtenus par cette campagne médiatique, à savoir 2 impacts &bra; radio de jeux télévisés espagnols (RTVE) et le magazine FARMANATUR&ket; et 36,8 % des influenceurs ont publié, 21 publications en histoires et bobines ayant une portée estimée à 239,050 EUR et une valeur économique de 11 952,5 EUR.
Annexe 7: des images de certaines campagnes publicitaires pour des produits «DENENES», dans la presse, les magazines et les médias sociaux en 2019.

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Annexe 8: articles des magazines espagnols datés de 2013-2014 (y compris la traduction anglaise) Bebé y mujer, LestFamily et unomasenlafamilia.com proposant des prix pour remporter les produits DENENES, à savoir shampooing, cologne, lotion, gel et crème hydratante. Selon l’opposante, ces prix sont organisés depuis 2017.

L’un des documents indique que «Pour le soin quotidien de la peau des enfants, DENENES présente sa collection originale avec 100 % d’huiles essentielles naturelles, maintenant l’offre et l’odeur fraîche du parfum d’une vie. Ses formules souples, hydratantes, nourrissantes et protègent la peau des enfants, sont douces et gentles les cheveux. Sa collection Happy Dreams est formulée avec des ingrédients et des oignons sucrés, tels que lavander et la chanomille, pour mieux aider le bébé. + 60 ans prenant soin de la peau de vos proches. Avec plus de 60 ans d’expérience, DENENES est la marque spécialisée en soins de la peau pour enfants et bébés. Depuis son lancement en 1955, la marque a accompagné MUMS et DADS, répondant toujours aux besoins des familles. C’est toujours la marque choisie pour les soins quotidiens de la peau la plus sensible.»
Annexe 9: publicité dans certains magazines espagnols (sans traduction anglaise), comme les indisa.es (2009), Alimarket (2009), Ser PADRES montrant certains produits portant la marque «DENENES», comme suit:

Annexe 10: plusieurs captures d’écran non datées et des impressions de certains supermarchés et magasins en ligne, tels que les elcorteingles.es, amazon.es, alcampo.es, carrefour.es, capixcasa.com, eroski.es ou douveretures montrant certains produits tels que shampooings, savons, cologne, protecteur pour pulvérisateurs solaires de la marque «DENENES» comme suit.

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Annexe 11: un document en espagnol qui, selon l’opposante, montre un commentaire Radio TVE sur l’entreprise de l’opposante et sa marque «DENENES» en juillet 2022. L’opposante fournit la traduction anglaise du commentaire, indiquant que «AC Marca, est une entreprise spécialisée dans la grande consommation, l’hygiène et les soins à domicile, avec des marques dans certains cas centenaires et comme emblématique DENENES ou Lactovit. Consacré aux soins partiels de la peau depuis le nouveau-né à l’âge adulte. Les marques qui font partie de l’histoire de notre pays et qui sont également vendues à l’étranger.»
Annexe 12: une liste de la marque «DENENES» de l’opposante enregistrée dans le monde entier, extraite de TMView avec leurs certificats d’enregistrement correspondants.
Annexes 13-14:
30/08/2018 et des décisions de recours R 150/2021-2 et R 151/2021-2 du 01/12/2021 concernant
Appréciation des éléments de preuve
Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque antérieure jouit d’une renommée en Espagne.

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Les éléments de preuve doivent être clairs et convaincants, en ce sens que l’opposant doit établir clairement tous les faits nécessaires pour conclure avec certitude que la marque est connue d’une partie significative du public. À cette fin, l’opposante peut apporter la preuve du chiffre d’affaires, de la part de marché, des activités promotionnelles, etc. En effet, la part de marché détenue par les produits proposés ou vendus sous la marque et la position qu’elle occupe sur le marché constituent des indices précieux pour apprécier la renommée, étant donné qu’ils servent tous deux à indiquer le pourcentage du public pertinent qui achète effectivement les produits et à mesurer le succès de la marque par rapport aux produits concurrents. Pour définir le secteur du marché concerné, il convient de tenir compte des produits ou des services pour lesquels la marque a été utilisée. Une part de marché très importante, ou une position de leader sur le marché, sera généralement un indice important de la renommée, surtout si elle est combinée à un degré de connaissance raisonnablement élevé de la marque.
En l’espèce, il ressort clairement des éléments de preuve que la marque antérieure a fait l’objet d’un usage intensif et est généralement connue sur le marché pertinent, où elle jouit d’une position consolidée parmi les marques leaders, comme l’a attesté une source indépendante. La part de marché représentée par les éléments de preuve et les diverses références dans la presse à son succès montrent toutes sans équivoque que la marque jouit d’un degré élevé de reconnaissance auprès du public pertinent.
Il convient de relever que, ainsi qu’il ressort du certificat fourni par la société «Nielsen» (annexe 1), les kids cologne sous la marque «DENENES» étaient le deuxième meilleur vendeur en Espagne pendant environ 3 ans avant la date de dépôt du signe contesté. Ces données, ainsi que d’autres documents produits, tels que plusieurs captures d’écran de différents supermarchés en ligne espagnols et des articles de presse montrant que les produits de l’opposante portant la marque «DENENES» (tels que la cologne sans alcool ou les crèmes de protection solaire pour kids) figuraient parmi la liste des produits les plus importants depuis plusieurs années, fournissent suffisamment d’informations sur l’importance de l’usage et la reconnaissance de la marque par les consommateurs espagnols.
En outre, il est à noter que, tout au long des années, l’opposante s’est efforcée de promouvoir sa marque par différents canaux de marketing, tels que des articles de presse, des podcasts et des campagnes promotionnelles par le biais des médias sociaux. Il y a également eu promotion en organisant des raffineries pour les consommateurs, ce qui prouve également indirectement les coûts de la promotion.
Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque antérieure jouit d’une renommée importante en Espagne pour des produits de toilette pour enfants, et notamment pour des produits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lotions de soins pour la peau, crèmes solaires, shampooings. Ces produits sont tous inclus dans la catégorie générale des produits deparfumerie, produits de toilette et produits hygiéniques pour lesquels la marque antérieure est enregistrée.
b) Les signes
DENENES 365 jours

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Marque antérieure Signe contesté
Le territoire pertinent est l’Espagne.
Il ressort de la jurisprudence que l’existence d’une similitude visuelle, phonétique et conceptuelle entre les signes en conflit constitue une condition d’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE et que le degré de similitude est un facteur pertinent pour apprécier s’il existe un lien entre ces signes &bra;-11/12/2014, 480/12, MASTER (fig.)/COCA-COLA (fig.) et al., EU:T:2014:1062, § 73 &ket;.
À cet égard, la Cour a jugé de manière constante que le degré de similitude requis au titre de l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, et de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, est différent. Si la mise en œuvre de la protection conférée par l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE est subordonnée à la constatation d’un degré de similitude tel entre les marques en cause qu’il existe, dans l’esprit du public pertinent, un risque de confusion entre celles-ci, l’existence d’un tel risque de confusion n’est pas nécessaire pour la protection conférée par l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Ainsi, les atteintes visées à l’article 8, paragraphe5, du RMUE peuvent être la conséquence d’un degré moindre de similitude entre la (les) marque (s) antérieure (s) et la (les) marque (s) postérieure (s), pour autant que celui-ci soit suffisant pour que le public concerné effectue un rapprochement entre ces marques, c’est-à-dire établisse un lien entre celles-ci &bra; 24/03/2011, C-552/09 P, TiMiKinderjoghurt (fig.)/KINDER, EU:C:2011:177, § 53, 66; 20/11/2014, 581/13-P, Golden balls/Ballon d’Or et al., EU:C:2014:2387, § 72; 20/11/2014, 582/13-P, GOLDEN BALLS/BALLON D’OR, EU:C:2014:2387, § 72).
La marque antérieure «DENENES» et l’élément verbal «Neness» du signe contesté, en tant que tels, sont dépourvus de signification pour le public pertinent (01/12/2021, R150/2021-2, DENENES contre absence de caractère distinctif, § 55).
Le signe contesté contient également l’expression «365 Days» qui, compte tenu du fait que «day» est un mot anglais de base qui sera compris par le public pertinent, sera perçue comme faisant référence au nombre de jours d’une année. Dansle contexte des produits et services en cause, cette expression est susceptible d’être reconnue comme suggérant qu’un produit (ou des produits faisant l’objet de services de vente au détail et de publicité) est disponible toute l’année, ou un produit qui peut être utilisé tous les jours. Dès lors, il est faible.
Sur le plan visuel, les signes coïncident par «* NENES *», qui est presque la marque antérieure dans son intégralité. Ils diffèrent par les premières lettres «DE» de la marque antérieure et par l’expression «365 Days» (faible) et par la dernière lettre «S» de «Neness» du signe contesté.
Par conséquent, compte tenu du caractère distinctif des éléments des signes, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel.
Sur le plan phonétique, la prononciation des signes coïncide par le son des lettres «DE * NENES» étant donné que le mot anglais de base «day» sera prononcé après la prononciation anglaise(/deɪz/) et que le dernier «s» du signe contesté sera prononcé comme un simple «s» par le public pertinent. La prononciation diffère par le son de «365» et par les deux dernières lettres (/**ɪz/) de «Days» du signe contesté.
Si, généralement, le début d’un mot a un impact plus important sur le consommateur, les circonstances spécifiques de l’espèce peuvent permettre de tirer une conclusion différente (07/05/2009,-185/07, CK Creaciones Kennya, EU:T:2009:147, § 45). Nonobstant la

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différence au niveau des parties initiales des signes, l’intégralité de la marque antérieure sera prononcée dans le signe contesté.
Par conséquent, les signes présentent un degré moyen de similitude phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Alors que la marque antérieure est dépourvue de signification, le public pertinent percevra le concept de «365 jours» dans le signe contesté. Dans cette mesure, les marques ne sont pas similaires sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une faible signification.
Compte tenu du fait que les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, l’examen de l’existence d’un risque de préjudice se poursuivra.
c) Le «lien» entre les signes
Comme indiqué ci-dessus, la marque antérieure est renommée pour des produits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lotions pour le soin de la peau, crèmes solaires, shampooings et les signes sont similaires dans une certaine mesure. Afin d’établir l’existence d’un risque de préjudice, il convient de démontrer que, compte tenu de tous les facteurs pertinents, le public pertinent établira un lien (ou une association) entre les signes. La nécessité d’un tel «lien» entre les marques en conflit dans l’esprit des consommateurs n’est pas explicitement mentionnée à l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, mais a été confirmée par plusieurs arrêts (23/10/2003, C-408/01, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 31; 27/11/2008, C-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 66). Il ne s’agit pas d’une exigence supplémentaire: ceci reflète simplement la nécessité de déterminer si l’association que le public pourrait établir entre les signes est telle qu’il est vraisemblable que l’usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu’il lui porte préjudice, après avoir apprécié tous les facteurs pertinents dans le cas d’espèce.
Les éventuels facteurs pertinents aux fins de l’examen d’un «lien» incluent (27/11/2008, C- 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 42):
le degré de similitude entre les signes;
la nature des produits et des services, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou services ainsi que le public pertinent;
l’intensité de la renommée de la marque antérieure;
le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l’usage, de la marque antérieure;
l’existence d’un risque de confusion dans l’esprit du public;
Cette liste n’est pas exhaustive et d’autres critères peuvent être pertinents en fonction des circonstances particulières. En outre, l’existence d’un «lien» peut être établie sur la base de certains de ces critères seulement;
Les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel, sont similaires à un degré moyen sur le plan phonétique et ne sont pas similaires sur le plan

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conceptuel, bien que cette différence conceptuelle ait une incidence limitée, comme expliqué ci-dessus.
En outre, l’article 8, paragraphe 5, du RMUE se limite à exiger que la similitude, qui existe, soit de nature à amener le public pertinent à effectuer un rapprochement entre les signes en conflit, c’est-à-dire à établir un lien entre ceux-ci, sans exiger que cette similitude soit de nature à conduire ce public à confondre ces signes. La protection prévue par cette disposition en faveur des marques renommées peut s’appliquer même s’il existe un faible degré de similitude entre les signes en conflit &bra; 01/02/2018, 105/16-, Raquel Superior Quality Cigarettes FILTER CIGARETTES (fig.)/FILTER CIGARETTES PM Marlboro 20 CLASS A CIGARETTES (fig.) et al., EU:T:2018:51, § 75 &ket;.
Il a été prouvé que la marque antérieure jouissait d’une renommée importante sur le territoire pertinent en ce qui concerne les produits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lotions pour le soin de la peau, crèmes solaires, shampooings compris dans la classe 3.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 3: Parfums; extraits de fleurs réclamée parfums; parfums pour carton; parfums liquides; fumigation &bra; parfumerie &ket;; parfums solides; produits de parfumerie en cedarwood; parfums à usage industriel; cosmétiques; pointes D’ongles manuelles; mousses Corp.; liners ouvrés cosmetics oublier pour les yeux; correcteurs; fards; tonics légers cossais; cosmétiques de couleur;
cosmétiques naturels; cosmétiques organiques; cosmétiques fonctionnels; nécessaires de cosmétique; cosmétiques et produits cosmétiques; laits de toilette; teintures cosmétiques; rouges à usage cosmétique; gelée de pétrole à usage cosmétique; masques de beauté; talc pour la toilette; crayons à usage cosmétique; paillettes à usage cosmétique; ouate à usage cosmétique; savons cosmétiques; crèmes cosmétiques; lait de beauté; huiles minérales naturelles cosmetières; hydratants cosmétiques; sourcils (cosmétiques pour les -); concentrés hydratants cossais; produits autobronzants interviendra cosmétiques; produits de protection solaire; cosmétiques pour cils;
cosmétiques pour animaux; crèmes autobronzantes oublier cosmétiques;
cosmétiques pour les cheveux; gels hydratants critiqué cossais; crèmes tonifiantes correspondaient à un usage cosmétique; crèmes fluides stipulé Cosmétiques; cosmétiques pour les ongles; cosmétiques pour les lèvres; émollients cosmetics augmentant; cosmétiques décoratifs; lingettes
cosmétiques préalablement humidifiées; bandes démaquillantes en coton; produits cosmétiques coiffants; Henna tueuse cosmetic dye usé; crèmes
cosmétiques nourrissantes; préparations hydratantes; Basma privilégier dye cosmetic; timbres cosmétiques remplis; crèmes pour le corps; gels de bronzage; crèmes protectrices contre les cosmétiques; cosmétiques pour le traitement des rides; cosmétiques sous forme de gels; crèmes pour le visage à usage cosmétique; produits de bronzage pour les cheveux; toners pour le visage recherchée en tant que cosmétiques; suntan lotion insecticides;
cosmétiques sous forme de lotions; cosmétiques de couleur pour les yeux; préparations pour désigner les produits cosmétiques pour les lèvres; exfoliants pour le visage; produits de maquillage pour la peau; dissolvant les vernis à ongles insecticides; cosmétiques sous forme d’huiles; crèmes de nuit cosmetières; huiles pour le corps à usage cosmétique; maquillage pour le visage; produits cosmétiques à usage personnel; masques pour la peau consentir à usage cosmétique; produits cosmétiques de couleur pour la peau;
cosmétiques sous forme de rouge; cosmétiques de beauté; lotions
cosmétiques pour le visage; lip stains v.q.p.r.d. cosmetic; cosmétiques

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contenant de l’acide hyaluronique; cosmétiques colorants pour enfants; produits de beauté tonifiants pour application sur le corps; lotions démaquillantes; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; peinture pour le corps à usage cosmétique; préparations cosmétiques pour le bain; cosmétiques (préparations -) pour l’amincissement; produits toniques de beauté pour application sur le visage; crayons à yeux cosmétiques; gels cosmétiques pour les yeux; crèmes pour les mains à usage cosmétique; préparations pour le visage; lotions cosmétiques pour bronzage; lotions capillaires à usage cosmétique; crayons cosmétiques pour joues; lotions avant-rasage; exfoliants cosmétiques pour le corps; boues cosmétiques pour le corps.
Classe 10: Accessoires sexuels; jouets sexuels; vibrateurs, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; pénis artificiels sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; vaginas artificiels, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; balles de benwa, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; agrandisseurs de pénis, sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; les poupées érotiques incluent les poupées sexuelles; dispositifs d’activité sexuelle; articles relatifs à l’activité sexuelle; appareils pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; pénises artificielles propice aux accessoires de stimulation sexuelle pour adultes.
Classe 35: Services publicitaires dans le domaine des cosmétiques; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; fourniture d’informations sur les produits de consommation en rapport avec des cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; recherche commerciale dans les domaines des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services de publicité en matière de produits de parfumerie; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté; services de vente au détail concernant les accessoires sexuels.
Les produits et services pertinents sont destinés au grand public et à des clients professionnels possédant une expertise ou des connaissances professionnelles spécifiques. Le niveau d’attention du grand public est moyen et l’attention du public professionnel pertinent devrait être élevée ou plutôt élevée pour certains des services compris dans la classe 35 (à savoir les services de publicité liés aux cosmétiques), étant donné qu’ils ont généralement une incidence claire sur la stratégie commerciale d’une entreprise et sur ses résultats &bra; 26/02/2010, R 1562/2008-2, victory Slims (fig.)/VICTORIA et al. 21/03/2013, T-353/11, eventer Event Management Systems, EU: T: 2013: 147, § 31, 34 et 38).
Les produits contestés compris dans la classe 3 sont étroitement liés, voire identiques, aux produits de l’opposante pour lesquels la marque antérieure jouit d’une renommée. Les produits contestés compris dans la classe 3 sont tous des produits cosmétiques et de toilette. Par conséquent, les produits en cause appartiennent au même secteur économique et peuvent être proposés par le même producteur.

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Les services de publicité en matière de cosmétiques contestés; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; fourniture d’informations sur les produits de consommation en rapport avec des cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; recherche commerciale dans les domaines des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services de publicité en matière de produits de parfumerie; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; les services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits de beauté compris dans la classe 35sont tous des services de vente au détail, de marketing et d’informations et de conseils commerciaux en rapport avec le secteur cosmétique. Par conséquent, il existe un lien évident entre les produits de toilette pour enfants renommés parfumerie, savons, gels, produits de soins corporels, lotions pour le soin de la peau, crèmes solaires, shampooings et ces services contestés dans la mesure où ils appartiennent tous au même secteur cosmétique et hygiénique.
En ce qui concerne les aides sexuelles contestées; jouets sexuels; vibrateurs, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; pénis artificiels sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; vaginas artificiels, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; balles de benwa, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; agrandisseurs de pénis, sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; les poupées érotiques incluent les poupées sexuelles; dispositifs d’activité sexuelle; articles relatifs à l’activité sexuelle; appareils pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; les crayons artificiels consécutif aux accessoires de stimulation sexuelle pour adultes compris dans la classe 10 et les services de vente au détail concernant les aides sexuelles comprises dans la classe 35 ne partagent aucun point évident avec ceux de l’opposante. Les produits et services en cause ne coïncident ni par leurs producteurs ni par leurs canaux de distribution. Ils ne sont ni complémentaires ni concurrents. Toutefois, selon la jurisprudence, même si aucun lien direct ne peut être établi entre les produits visés par les marques puisqu’ils sont différents, une association avec la marque antérieure demeure possible, compte tenu du degré élevé de similitude entre les signes et de la forte renommée acquise par la marque antérieure (25/01/2012,-332/10, VIAGUARA/VIAGRA, EU:T:2012:26,
§ 52; 08/05/2018, T-721/16, BeyBeni (fig.)/Ray-Ban (fig.) et al., EU:T:2018:264, § 87).
Comme expliqué ci-dessus, les signes présentent un degré de similitude inférieur à la moyenne sur le plan visuel et un degré moyen de similitude phonétiqueétant donné que la quasi-totalité de la marque antérieure est incluse dans le signe contesté. Bien que les signes ne soient pas similaires sur le plan conceptuel en raison du concept de «365 Portes» du signe contesté, cette différence conceptuelle revêt une importance limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle d’une faible signification. L’opposante a réussi à prouver que la marque antérieure jouit d’une renommée importante pour lesproduits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lotions pour le soin de la peau, crèmes solaires, shampooingscompris dans la classe 3dans le territoire pertinent avant la date de dépôt de la demande contestée.
Comme déjà établi par la jurisprudence, plus la marque antérieure présente un caractère distinctif fort, qu’il soit intrinsèque ou acquis par l’usage qui a été fait de cette marque, plus il est vraisemblable que, confronté à une marque postérieure identique ou similaire, le public pertinent évoque cette marque antérieure (27/11/2008,-252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 54).

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Compte tenu de tout ce qui précède, ainsi que du fait que l’élément verbal le plus distinctif du signe contesté («Neness») est presque entièrement reproduit dans la marque antérieure, qui jouit d’une renommée importante dans le territoire pertinent, il est probable que le signe contesté puisse évoquer la marque renommée de l’opposante dans l’esprit des consommateurs pertinents, malgré les divergences entre certains des secteurs des produits et services concernés.
d) risque de préjudice
L’usage de la marque contestée relèvera de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE lorsque surgira l’une des situations suivantes:
il tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure;
il porte atteinte à la renommée de la marque antérieure;
il porte préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
Bien que le préjudice ou le profit indu puisse être seulement potentiel dans le cadre de la procédure d’opposition, une simple possibilité ne suffit pas à appliquer l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Si le titulaire de la marque antérieure n’est pas tenu de démontrer l’existence d’une atteinte effective et actuelle à sa marque, il doit «apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice» (06/07/2012, T-60/10, ROYAL SHAKESPEARE/RSC- ROYAL SHAKESPEARE COMPANY et al., EU:T:2012:348, § 53).
Il s’ensuit que l’opposante doit établir qu’un préjudice ou un profit indu est probable, dans la mesure où il est prévisible dans le cours normal des événements. À cette fin, l’opposante devrait produire des éléments de preuve — ou à tout le moins avancer un ensemble cohérent d’arguments étayant en quoi consiste le préjudice ou le profit indu et la manière dont il se produirait — qui permettraient de conclure prima facie qu’un tel événement est en effet susceptible de se produire dans le cours normal des événements.
L’opposante prétend que l’usage de la marque contestée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure portant préjudice au caractère distinctif et à la renommée de la marque antérieure.
Profit indu (parasitisme)
Le profit indu au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE couvre les cas où il y a exploitation et parasitisme manifestes d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de sa réputation. En d’autres termes, il existe un risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et services couverts par la marque contestée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par leur association avec la marque antérieure renommée (06/07/2012,-60/10, ROYAL SHAKESPEARE/RSC- ROYAL SHAKESPEARE COMPANY et al., EU:T:2012:348,
§ 48; 22/03/2007, 215/03-, VIPS/VIPS, EU:T:2007:93, § 40).
La titulaire de la marque antérieure fonde sa revendication, principalement, sur les éléments suivants:
Enfin, la demande contestée retiendra un «parasitisme» de la renommée et du pouvoir attractif de la marque opposante étant donné que ceux-ci seront transférés

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aux produits visés par la demande contestée, de sorte que leur commercialisation sera facilitée par cette association avec la marque antérieure qui jouit d’une renommée sur le marché.

Selon la Cour de justice de L’Union européenne
&bra;… &ket; s’agissant de l’atteinte constituée par le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, dans la mesure où ce qui est prohibé est l’avantage tiré de cette marque par le titulaire de la marque postérieure, l’existence de cette atteinte doit être appréciée eu égard au consommateur moyen des produits ou des services pour lesquels la marque postérieure est enregistrée, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé.
Afin de déterminer si l’usage d’un signe tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (10/05/2007, 47/06-, Nasdaq, EU:T:2007:131, § 53; 12/03/2009,-320/07 P, Nasdaq, EU:C:2009:146; 23/10/2003, 408/01-, Adidas, EU:C:2003:582, § 29, 30, 38; 27/11/2008,-c 252/07, Intel, EU:C:2008:655, § 57, 58, 66; 24/03/2011, 552/09-P, TiMiKinderjoghurt, EU:C:2011:177, § 53).
L’intention du demandeur ne constitue pas un facteur matériel. Le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée d’une marque peut être une décision délibérée, par exemple lorsqu’il y a exploitation et parasitisme manifestes d’une marque célèbre ou une tentative de tirer profit de la réputation d’une marque célèbre. Toutefois, le fait de tirer indûment profit ne requiert pas nécessairement une intention délibérée d’exploiter la renommée dont bénéficie la marque d’un tiers. La notion de profit indûment tiré «concerne le risque que l’image de la marque renommée ou les caractéristiques projetées par cette dernière soient transférées aux produits et aux services désignés par la marque demandée, de sorte que leur commercialisation serait facilitée par cette association avec la marque antérieure renommée» (19/06/2008, T 93/06-, Mineral Spa, EU:T:2008:215, § 40; 22/03/2007,-T 215/03, Vips, EU:T:2007:93, § 40; 30/01/2008,-128/06, Camelo, EU:T:2008:22, § 46).
En l’espèce, la marque antérieure a acquis une renommée importante en Espagne en ce qui concerne les produits detoilette pour enfants, les savons, les gels, les produits de soin du corps, les lotions de soin pour la peau, les crèmes solaires, les shampooings relevant de la classe 3. Elle est devenue une marque attrayante et puissante dans les secteurs de la parfumerie des enfants.
Compte tenu de la renommée importante de la marque antérieure, des similitudes entre les marques, de la revendication et des allégations de l’opposante et du fait qu’il existe un lien entre les produits pour lesquels la marque antérieure est renommée et les produits contestés compris dans la classe 3 et les services de publicité contestés relatifs aux cosmétiques; fourniture de conseils en produits de consommation dans le domaine des cosmétiques; fourniture d’informations sur les produits de consommation en rapport avec des cosmétiques; services de vente au détail de cosmétiques par correspondance; services de vente au détail en ligne de cosmétiques; services de vente au détail de boîtes par abonnement contenant des produits cosmétiques; services en ligne de magasins de détail proposant des produits cosmétiques et de beauté; services d’informations et de conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des produits cosmétiques; recherche commerciale dans les domaines des cosmétiques, des produits de parfumerie et de beauté; services de publicité en matière de produits de parfumerie; services de vente en gros concernant les instruments esthétiques pour les humains; services de vente au détail concernant les instruments esthétiques pour les humains; les services d’informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs dans le domaine des produits de

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beautécompris dans la classe 35, étant donné qu’ils appartiennent aux mêmes secteurs de marché ou à des secteurs de marché connexes, il est conclu que le public pertinent établira un lien entre les marques, une association qui produira un avantage commercial pour la demanderesse. Il existe une forte probabilité que l’usage de la marque contestée puisse conduire à un parasitisme, c’est-à-dire qu’il tirerait indûment profit de l’sonorité attachée à la marque antérieure en raison de sa renommée acquise par la présence de longue date sur le marché espagnol. En utilisant le signe contesté, la demanderesse tirera clairement profit des investissements réalisés par l’opposante, ce qui stimulera certainement les ventes des produits/services de la demanderesse dans une mesure disproportionnellement élevée par rapport à l’importance de ses propres investissements promotionnels. Le signe contesté pourrait tirer indûment profit de l’image de la marque antérieure. L’usage de la marque demandée pourrait également conduire à la perception que la demanderesse est associée ou appartenant à l’opposante et, par conséquent, pourrait faciliter la commercialisation des produits/services pour lesquels l’enregistrement est demandé.

Sur la base de ce qui précède, la division d’opposition conclut que la marque contestée est susceptible de tirer indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure dans la perception du public pertinent par rapport aux produits et services contestés précédemment mentionnés.

Préjudice porté à la renommée (ternissement)
Il y a préjudice à la renommée lorsque les produits ou services couverts par la marque contestée attirent le public d’une manière telle que la force d’attraction de la marque antérieure s’en trouve diminuée. Il existe un risque qu’un tel préjudice se produise, notamment, lorsque les produits ou services contestés présentent une caractéristique ou une qualité susceptible d’avoir une influence négative sur l’image d’une marque antérieure renommée en raison de son identité ou de sa similitude avec la marque contestée (18/06/2009, C-487/07, L’Oréal, EU:C:2009:378, § 40; 22/03/2007, T-215/03, VIPS/VIPS, EU:T:2007:93, § 39).
L’existence d’un lien entre les produits pour lesquels la marque antérieure est renommée et les autres produits et services contestés, à savoir les aides au sexe; jouets sexuels; vibrateurs, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; pénis artificiels sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; vaginas artificiels, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; balles de benwa, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; agrandisseurs de pénis, sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; les poupées érotiques incluent les poupées sexuelles; dispositifs d’activité sexuelle; articles relatifs à l’activité sexuelle; appareils pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; les crayons artificiels instaurées les accessoires de stimulation sexuelle pour adultes compris dans la classe 10 et les services de vente au détail concernant les aides sexuelles comprises dans la classe 35 ont également été confirmés ci-dessus.
À cet égard, la titulaire de la marque antérieure avance les arguments suivants:
En l’espèce, il ne fait aucun doute que la demande contestée «365 Days Neness» en relation avec les produits et services demandés portera préjudice au caractère distinctif des marques antérieures notoirement connues.

Ce type de préjudice au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE concerne le préjudice porté à la marque antérieure par le préjudice porté à sa renommée. On peut le considérer comme une étape au-dessus du brouillage dans la mesure où

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la marque n’est pas seulement affaiblie, mais est effectivement dépréciée en raison du lien établi par le public avec la marque postérieure.

Le préjudice porté à la renommée, également souvent qualifié de «dilution par ternissement» ou simplement de «ternissement», concerne les cas dans lesquels l’usage de la marque contestée sans juste motif risque de dévaloriser l’image ou le prestige acquis par une marque auprès du public.
… La marque renommée «DENENES» est notoirement connue pour des produits liés à l’hygiène, au bien-être, à l’hygiène et à la beauté, en particulier pour les enfants, et le fait que la marque demandée a l’intention d’enregistrer le signe proposé pour des produits pour adultes compris dans la classe 10, à savoir les produits liés aux aides sexuelles, peut causer un grave préjudice à la renommée des marques antérieures, ce qui doit éviter tout lien avec les produits et services à caractère sexuel.
The applied for mark, especially in relation to their goods in class 10, is damaging to the repute of the earlier mark “DENENES”, which would suffer from being association with adult products, when their products are linked to babies, children and minors (youth).
La division d’opposition observe que l’usage du signe contesté «365 Days Nous» qui pourrait être associé à la marque de l’opposante, renommée pour des produits de toilette pour enfants, savons, gels, produits de soins corporels, lotions pour le soin de la peau, crèmes solaires, shampooings, dans l’esprit du consommateur moyen, aura certainement une incidence négative sur son image de protection personnelle, de soins, de santé pour enfants dans laquelle l’opposante a investi, si elle est utilisée en rapport avec les autres produits contestés précités. L’usage de la marque contestée est susceptible d’évoquer une association mentale négative ou, à tout le moins, désagréable, ce qui serait en contradiction totale avec la renommée reconnue de la marque antérieure «DENENES». Ce sentiment pourrait être ressentir par le consommateur d’une manière telle que la force d’attraction de la marque antérieure serait diminuée. Cette association portera un ombre sur la marque de l’opposante, entraînant des conflits, voire des messages incompatibles, qui seront en contradiction avec l’image de la marque de l’opposante.
Par conséquent, la division d’opposition convient qu’il est probable que l’association de la marque antérieure, qui a acquis une renommée importante dans le secteur de la parfumerie pour enfants, avec les aides au sexe contestées; jouets sexuels; vibrateurs, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; pénis artificiels sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; vaginas artificiels, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; balles de benwa, en tant qu’accessoires sexuels pour adultes; agrandisseurs de pénis, sous forme d’accessoires sexuels pour adultes; les poupées érotiques incluent les poupées sexuelles; dispositifs d’activité sexuelle; articles relatifs à l’activité sexuelle; appareils pour l’activité sexuelle; accessoires sexuels pour adultes; appareils, dispositifs et articles pour l’activité sexuelle; les crayons artificiels escompté aides à la stimulation sexuelle pour adultescompris dans la classe 10 et les services de vente au détail concernant les aides au sexe compris dans la classe 35 auront une incidence négative sur la perception de la marque. L’usage du signe contesté pour ces produits est incompatible avec l’image acquise par la marque antérieure.
Par conséquent, le public pertinent pourrait également être découragé d’acheter le produit de l’opposante en voyant la marque contestée sur les produits susmentionnés. Par conséquent, la division d’opposition est d’avis que les connotations inappropriées et négatives véhiculées par ces produits et services contestés compris dans les classes 10 et 35 contrastent fortement avec l’image spécifique de la marque antérieure et qu’elles auront

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donc une incidence négative sur l’image de marque véhiculée par la marque renommée et sont susceptibles de ternir son image et de porter préjudice à sa renommée.
Autres types de préjudice
L’opposante fait également valoir que l’usage du signe contesté porterait préjudice au caractère distinctif de la marque antérieure.
Comme indiqué ci-dessus, l’existence d’un risque de préjudice est une condition essentielle pour l’application de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Le risque de préjudice peut se présenter sous trois types différents. Pour qu’une opposition soit fondée à cet égard, il suffit que le risque se présente sous l’une de ces formes. En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, la division d’opposition a déjà conclu que la marque contestée porterait préjudice à la renommée de la marque antérieure. Il s’ensuit qu’il n’est pas nécessaire d’examiner si les autres formes sont également présentes;
e) Conclusion Compte tenu de tout ce qui précède, l’opposition est fondée au sens de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE. Par conséquent, la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits et services contestés.
Étant donné que l’opposition est accueillie dans son intégralité au titre de l’article 8, paragraphe 5, du RMUE, il n’est pas nécessaire d’examiner le motif restant et les droits antérieurs sur lesquels l’opposition était fondée.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.
De la division d’opposition
María del Carmen Cobos Carolina MOLINA Chantal VAN Riel Palomo BARDISA
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à

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compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.