DIVISION D’OPPOSITION
Opposition NAlbanie B 3 197 771
Stella Pack Spółka Akcyjna, ul. Krańcowa 67, 21-100 Lubartów, Pologne (partie opposante), représentée par Włodarczyk + Włodarczyk adwokaci i Rzecznicy PATENTOWI Spółka Partnerska, ul. Spokojna 17/11, 20-066 Lublin, Pologne (mandataire agréé)
un g a i ns t
Elo-Stahlwaren Karl Grünewald sylviculture Sohn GmbH indirects Co KG, Dalberger Str. 20, 55595 Spabrücken (Allemagne), représentée par Neussel KPA Partnerschaft von Rechtsanwälten mbB, Im Atiq Dr.-Karl-Aschoff-Str. 9, 55543 Bad Kreuznach, Allemagne (mandataire agréé).
Le 11/07/2024, la division d’opposition rend la présente
DÉCISION:
1. L’opposition no B 3 197 771 est accueillie pour tous les produits contestés, à savoir:
Classe 8: Tabagères couverts par la marque demandée; ouvre-huîtres; fourchettes biodégradables; cuillères biodégradables; couteaux biodégradables; couverts biodégradables; couteaux à beurre; coupe- œufs; vaisselle jetable coutellerie en matières plastiques; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); couverts pour bébés; couverts pour enfants; couteaux à filet; civières à poisson; épluche-fruits non électriques; fourchettes de table; fourchettes et cuillères; coutellerie; services de coutellerie; mandolines pour trancher les légumes; coupe-légumes à main; épluche-légumes actionnés manuellement; cuillères à pamplemousse; couteaux à pamplemousse; couteaux à pain actionnés manuellement; tranches de pain manuelles; hache- légumes à main; coupe-légumes actionnés manuellement; tranches de fromage manuelles; Coupe-frites; trancheuses à main; machines à couper les pâtes alimentaires à main; couteaux à découper à main à usage ménager; hachoirs à main; machines à couper les aliments à main; appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; couteaux à usage ménager; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; épluche-pommes de terre instruments sibles; couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; cuillers à main actionnés manuellement; couteaux en céramique; couteaux de chef; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine à découper au poisson; couteaux de cuisine fine; cuillers; écaillères &bra; couteaux &ket;; manches de couteaux; couverts en métaux précieux pour découper; ouvre-boîtes non électriques; Tranchoirs à œufs non électriques; hachoirs non électriques pour l’ail; Coupe-ail non électriques; Tranchoirs à fromage non électriques; couteaux de cuisine non électriques; Coupe-pizza non électriques; couteaux à fruits; Coupe-pizza; ciseaux de cuisine; Tranchets; couteaux épluchants; cuillères pour collectionneurs de souvenirs; spatules attachées manuelle; épluche-légumes non électriques; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières

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plastiques; trancheuses à fromage; couteaux à fromage; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Ramasse-manufacts; fourchettes de table en argent fin; cuillères de table en argent fin; couteaux de table; couteaux de table en argent fin; tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; cuillers à thé; fourchettes de table en acier inoxydable; cuillères de table en acier inoxydable; couteaux de table en acier inoxydable; Coupe-gâteaux; couteaux à découper; hachoirs &bra; couteaux &ket;; hache-légumes.
Classe 21: Poustbins en matières plastiques; corbeilles à papier métalliques; supports pour bâtonnets; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; égouttoirs; séchoirs à vaisselle; récipients pour aliments en papier; moules en aluminium recherchée pour ustensiles de cuisine; bocaux de conserve en verre; bocaux de stockage; cornichons; porte-bébés à table; plats à gratin; chauffe- biberons non électriques; récipients de cuisson au four en verre; plaques de four en métaux communs; tôles à biscuits; ustensiles de cuisson autres que jouets; ustensiles pour cuisson au four; ustensiles de cuisson; tapis à pâtisserie; pinceaux à pâtisserie; plats de cuisson au four; mugs; arbres à tasses; beignets; récipients à usage ménager; trousses de canister; vaisselle de boulanger; bols biodégradables; plateaux biodégradables à usage domestique; plateaux biodégradables; assiettes biodégradables; bonbonnières; bols pour bonbons; poires à jus; brochettes pour la cuisson; planches
à pain; brochettes non métalliques pour la cuisson; beurriers; rafraîchisseurs de beurre; casseroles à beurre; pinceaux pour laver la viande; crosses pour cocktails; moules pour gâteaux; paniers à vapeur; paniers métalliques Examen ustensiles de cuisson actionnés manuellement; coquetiers; seaux; ustensiles de cuisson jetables en carton; couvercles jetables pour récipients ménagers; burettes; attenderisants ustensiles lettes lettes lettes; mouds entaux Ustensiles de cuisine; moules à glaçons; paniers à franges; Pocheuses à œufs; récipients pour le ménage ou la cuisine; bocaux à usage ménager; pots vides pour graisse de cuisson; bocaux à ustensiles; légumiers; presse-légumes; assiettes; étagères à épices; moulins à épices; cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; becs verseurs; supports de sacs en matières plastiques à usage domestique; broyeurs d’aliments manuels; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; ustensiles de ménage; moules de cuisine; bols de gilets; batteries de cuisine; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; chaudrons; couvercles de casseroles; couvercles combinés pour récipients de cuisine; bols compostables; moules à gâteaux; moules à gâteaux; paniers en métaux communs à usage ménager; paniers à usage ménager; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; pinceaux à gâteaux; pelles à gâteaux; présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; récipients ménagers en plastique survient; assiettes en matières plastiques; assiettes en matières plastiques entamée; dessous de verre en matières plastiques; pinceaux de cuisine; supports pour essuie-tout; filtres pour la cuisine; grattoirs &bra; ustensiles de cuisine &ket;; entonnoirs de cuisine; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; Repose-cuillères; tamis à farine; gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; burettes; blocs à couteaux; planches à couteaux; supports pour Carver; pots à lait; verres mélangeurs; casseroles à lait; émulseurs à usage alimentaire non électriques; émulseurs non électriques à usage

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domestique; moules à muffins; ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques; mixeurs non électriques; spatules; moulins à poivre à main; poivriers; pelles à pizza; bouteilles en plastique; machines à couper à biscuits; entonnoirs en matières plastiques; burettes non en métaux précieux; burettes en métaux précieux; râpes; tapis pour rouler les sushis; batteurs non électriques pour la cuisine; broyeurs non électriques; gants pour fours; cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; bols à mélanger; essoreuses à salade; saladiers; pinces à salade; salières en métaux précieux; salières; boîtes à sandwich; spatules de cuisine; bols pour fruits à coque; pelles à usage domestique; cuillères à rainures; instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine; fouets; moules à chocolat; plats répondra à des ustensiles pour le ménage; diapositives &bra; ustensiles de table &ket;; sieves souhaitée Ustensiles pour le ménage; moutarde; plats de service; pots de service; services de crème et de sucre; filtres; pichets à sirop; moules à soufflés; sérélisseurs; pinces à spaghettis; pelles à spaghettis; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; brochettes &bra; ustensiles de cuisine &ket;; brochettes pour la cuisson; soupières; plateaux à repas; plateaux à usage domestique; surtouts de table; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services réclamé plats cuisinés; infuseurs à thé; planches à pâtisserie; Coupe-pâte &bra; couteau de boulanger &ket;; rouleaux à pâtisserie; moules pour boulettes de pâte à usage ménager; assiettes non en métaux précieux; couvercles de pots; maniques; bustes en pot; moules à tartes; pelles à tartes; récipients ménagers portatifs multi-usages; planches à découper; entonnoirs; récipients pour le stockage d’aliments; colliers antidérapants spécialement conçus pour être utilisés autour du sommet des bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; paniers à linge; broyeurs de cuisine non électriques; presse-citron; matériel pour rouler les sushis; sucriers; articles de nettoyage; pinceaux pour bouteilles; broyeurs de gril interrogé sur des articles de nettoyage; gants de ménage; poussière; appareils de collecte de manches non électriques; gants ménagers en plastique; éponges de cuisine; peignes de nettoyage; éponges artificielles à usage ménager; grattoirs à usage ménager; brosses pour épousseter; étoupe de nettoyage; brosses pour nettoyer; bols bénéficiera basins augmentant; brosses pour nettoyer les poils; tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; éponges de ménage; brosses pour laver la vaisselle; tampons pour casseroles.
2. La demande de marque de l’Union européenne no 18 851 870 est rejetée pour l’ensemble des produits contestés. Elle peut se poursuivre pour les produits non contestés.
3. La demanderesse supporte les frais, fixés à 620 EUR.
MOTIFS
Le 19/06/2023, l’opposante a formé une opposition contre une partie des produits visés par la demande de marque de l’Union européenne no 18 851 870 «Stella Nova» (marque verbale), à savoir contre certains des produits compris dans les classes 8 et 21. L’opposition est fondée sur l’enregistrement de la marque polonaise no 330 299 (

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marque figurative). L’opposante a invoqué l’article 8, paragraphe 1, point b) du RMUE.
Risque de confusion — article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE
Conformément à l’article 8, paragraphe 1, point b), du RMUE, il existe un risque de confusion s’il existe un risque que le public puisse croire que les produits ou services en cause, dans l’hypothèse où ils portent les marques en cause, proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d’entreprises liées économiquement. L’existence d’un risque de confusion dépend de l’appréciation, lors d’une évaluation globale, de plusieurs facteurs interdépendants. Ces facteurs incluent la similitude des signes, la similitude des produits et services, le caractère distinctif de la marque antérieure, les éléments distinctifs et dominants des signes en conflit et le public pertinent.
a) Les produits
Les produits sur lesquels l’opposition est fondée, sont les suivants:
Classe 6: Feuilles métalliques pour l’emballage et le conditionnement de produits; produits en feuilles d’aluminium, y compris récipients, formulaires, sacs, manchons en feuilles, feuilles résistant à la chaleur, feuilles d’aluminium pour l’emballage et le conditionnement, feuilles d’aluminium pour l’emballage des aliments, grill, cuisson; plateaux en aluminium pour grils.
Classe 8: Cuillers en matières plastiques; cuillers à thé en matières plastiques; fourches en matières plastiques; couteaux en matières plastiques.
Classe 16: Films plastiques pour le conditionnement; papiers d’emballage; papier de support et films de torréfaction; sacs pour l’emballage; enveloppes, sacs en papier ou en matières plastiques; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sacs-poubelles en papier ou en matières plastiques; sacs d’emballage, enveloppes, sacs en papier ou en matières plastiques; serviettes en papier; filtres à café; serviettes en papier; sacs pour aliments surgelés; sacs déjeuners.
Classe 21: Pailles pour la dégustation; moules à glaçons; gants à usage ménager; gants de jardinage; torchons et microfibres; chiffons épousseteurs; chiffons de nettoyage; serpillières &bra; wassingues &ket;; chiffons de nettoyage pour meubles; lingettes imprégnées de détergent pour le nettoyage; éponges de ménage; éponges de toilette; balais à franges; balais à franges pour microfibres; tampons abrasifs pour la cuisine; matériaux à polir; plateaux en papier et caisses alimentaires; plats en papier; assiettes en matières plastiques; bols en matières plastiques; tasses en papier; tasses en plastique; chopes à bière en matières plastiques; cylindres en matières plastiques; tasses en plastique; baguettes en matières plastiques; cure- dents.
Les produits contestés sont les suivants:
Classe 8: Tabagères couverts par la marque demandée; ouvre-huîtres; fourchettes biodégradables; cuillères biodégradables; couteaux biodégradables; couverts biodégradables; couteaux à beurre; coupe-œufs; vaisselle jetable

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coutellerie en matières plastiques; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers); couverts pour bébés; couverts pour enfants; couteaux à filet; civières à poisson; épluche-fruits non électriques; fourchettes de table; fourchettes et cuillères; coutellerie; services de coutellerie; mandolines pour trancher les légumes; coupe-légumes à main; épluche-légumes actionnés manuellement; cuillères à pamplemousse; couteaux à pamplemousse; couteaux à pain actionnés manuellement; tranches de pain manuelles; hache-légumes à main; coupe-légumes actionnés manuellement; tranches de fromage manuelles; Coupe-frites; trancheuses
à main; machines à couper les pâtes alimentaires à main; couteaux à découper à main à usage ménager; hachoirs à main; machines à couper les aliments à main; appareils à main à décanter des liquides interrogé les outils à main; couteaux à usage ménager; Couteaux de cuisine japonais pour hacher; épluche-pommes de terre instruments sibles; couteaux de pépinières de pommes de terre interviendra; cuillers à main actionnés manuellement; couteaux en céramique; couteaux de chef; couteaux de cuisine; couteaux de cuisine à découper au poisson; couteaux de cuisine fine; cuillers; écaillères &bra; couteaux &ket;; manches de couteaux; couverts en métaux précieux pour découper; ouvre-boîtes non électriques; Tranchoirs à œufs non électriques; hachoirs non électriques pour l’ail; Coupe-ail non électriques; Tranchoirs à fromage non électriques; couteaux de cuisine non électriques; Coupe-pizza non électriques; couteaux à fruits;
Coupe-pizza; ciseaux de cuisine; Tranchets; couteaux épluchants; cuillères pour collectionneurs de souvenirs; spatules attachées manuelle; épluche- légumes non électriques; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques; trancheuses à fromage; couteaux à fromage; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés; Ramasse-manufacts; fourchettes de table en argent fin; cuillères de table en argent fin; couteaux de table; couteaux de table en argent fin; tranches d’argent, fourchettes et cuillères d’argent; cuillers à thé; fourchettes de table en acier inoxydable; cuillères de table en acier inoxydable; couteaux de table en acier inoxydable; Coupe-gâteaux; couteaux à découper; hachoirs &bra; couteaux
&ket;; hache-légumes.
Classe 21: Poustbins en matières plastiques; corbeilles à papier métalliques; supports pour bâtonnets; récipients ménagers verrouillables non métalliques pour aliments; égouttoirs; séchoirs à vaisselle; récipients pour aliments en papier; moules en aluminium recherchée pour ustensiles de cuisine; bocaux de conserve en verre; bocaux de stockage; cornichons; porte- bébés à table; plats à gratin; chauffe-biberons non électriques; récipients de cuisson au four en verre; plaques de four en métaux communs; tôles à biscuits; ustensiles de cuisson autres que jouets; ustensiles pour cuisson au four; ustensiles de cuisson; tapis à pâtisserie; pinceaux à pâtisserie; plats de cuisson au four; mugs; arbres à tasses; beignets; récipients à usage ménager; trousses de canister; vaisselle de boulanger; bols biodégradables; plateaux biodégradables à usage domestique; plateaux biodégradables; assiettes biodégradables; bonbonnières; bols pour bonbons; poires à jus; brochettes pour la cuisson; planches à pain; brochettes non métalliques pour la cuisson; beurriers; rafraîchisseurs de beurre; casseroles à beurre; pinceaux pour laver la viande; crosses pour cocktails; moules pour gâteaux; paniers à vapeur; paniers métalliques Examen ustensiles de cuisson actionnés manuellement; coquetiers; seaux; ustensiles de cuisson jetables en carton; couvercles jetables pour récipients ménagers; burettes; attenderisants ustensiles lettes lettes lettes; mouds entaux Ustensiles de cuisine; moules à glaçons; paniers à franges;

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Pocheuses à œufs; récipients pour le ménage ou la cuisine; bocaux à usage ménager; pots vides pour graisse de cuisson; bocaux à ustensiles; légumiers; presse-légumes; assiettes; étagères à épices; moulins à épices; cuillères pour laver les ustensiles de cuisson; becs verseurs; supports de sacs en matières plastiques à usage domestique; broyeurs d’aliments manuels; ustensiles de cuisine ou à usage domestique; ustensiles de ménage; moules de cuisine; bols de gilets; batteries de cuisine; vaisselle, ustensiles de cuisine et récipients; chaudrons; couvercles de casseroles; couvercles combinés pour récipients de cuisine; bols compostables; moules à gâteaux; moules à gâteaux; paniers en métaux communs à usage ménager; paniers à usage ménager; récipients pour la cuisine; ustensiles de cuisine; pinceaux à gâteaux; pelles à gâteaux; présentoirs à gâteaux en matériaux non métalliques; récipients ménagers en plastique survient; assiettes en matières plastiques; assiettes en matières plastiques entamée; dessous de verre en matières plastiques; pinceaux de cuisine; supports pour essuie-tout; filtres pour la cuisine; grattoirs &bra; ustensiles de cuisine &ket;; entonnoirs de cuisine; bouteilles réfrigérantes; sacs isothermes; Repose-cuillères; tamis à farine; gourdes en acier inoxydable réutilisables et vendues vides; burettes; blocs à couteaux; planches à couteaux; supports pour Carver; pots à lait; verres mélangeurs; casseroles à lait; émulseurs à usage alimentaire non électriques; émulseurs non électriques à usage domestique; moules à muffins; ustensiles de cuisson pour barbecues domestiques; mixeurs non électriques; spatules; moulins à poivre à main; poivriers; pelles à pizza; bouteilles en plastique; machines à couper à biscuits; entonnoirs en matières plastiques; burettes non en métaux précieux; burettes en métaux précieux; râpes; tapis pour rouler les sushis; batteurs non électriques pour la cuisine; broyeurs non électriques; gants pour fours; cuillères à mélanger Ustensiles de cuisine; bols à mélanger; essoreuses à salade; saladiers; pinces à salade; salières en métaux précieux; salières; boîtes à sandwich; spatules de cuisine; bols pour fruits à coque; pelles à usage domestique; cuillères à rainures; instruments abrasifs pour nettoyer la cuisine; fouets; moules à chocolat; plats répondra à des ustensiles pour le ménage; diapositives &bra; ustensiles de table &ket;; sieves souhaitée Ustensiles pour le ménage; moutarde; plats de service; pots de service; services de crème et de sucre; filtres; pichets à sirop; moules à soufflés; sérélisseurs; pinces à spaghettis; pelles à spaghettis; récipients métalliques pour la préparation de glaces et de boissons glacées; brochettes &bra; ustensiles de cuisine &ket;; brochettes pour la cuisson; soupières; plateaux à repas; plateaux à usage domestique; surtouts de table; vaisselle, à l’exception des coutellerie, fourchettes et cuillers; services réclamé plats cuisinés; infuseurs à thé; planches à pâtisserie; Coupe-pâte &bra; couteau de boulanger &ket;; rouleaux à pâtisserie; moules pour boulettes de pâte à usage ménager; assiettes non en métaux précieux; couvercles de pots; maniques; bustes en pot; moules à tartes; pelles à tartes; récipients ménagers portatifs multi- usages; planches à découper; entonnoirs; récipients pour le stockage d’aliments; colliers antidérapants spécialement conçus pour être utilisés autour du sommet des bouteilles de vin pour arrêter les gouttes; paniers à linge; broyeurs de cuisine non électriques; presse-citron; matériel pour rouler les sushis; sucriers; articles de nettoyage; pinceaux pour bouteilles; broyeurs de gril interrogé sur des articles de nettoyage; gants de ménage; poussière; appareils de collecte de manches non électriques; gants ménagers en plastique; éponges de cuisine; peignes de nettoyage; éponges artificielles à usage ménager; grattoirs à usage ménager; brosses pour épousseter; étoupe de nettoyage; brosses pour nettoyer; bols

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bénéficiera basins augmentant; brosses pour nettoyer les poils; tampons abrasifs pour la cuisine ou à usage domestique; éponges de ménage; brosses pour laver la vaisselle; tampons pour casseroles.
À titre liminaire, il convient de noter qu’en vertu de l’article 33, paragraphe 7, du RMUE, des produits ou des services ne sont pas considérés comme similaires ou différents au motif qu’ils apparaissent dans la même classe ou dans des classes différentes de la classification de Nice.
Les facteurs pertinents en ce qui concerne la comparaison des produits ou services incluent, en particulier, la nature et la destination des produits ou services, les canaux de distribution, les points de vente, les producteurs, l’utilisation ainsi que leur caractère concurrent ou complémentaire.
Produits contestés compris dans la classe 8
Les produits contestés sont des outils et instruments actionnés manuellement, des coutellerie de table, des couteaux et instruments de coupe utilisés dans la cuisine, actionnés manuellement et non par l’électricité ou toute autre forme d’énergie; ils sont tous au moins similaires à un faible degré aux cuillères en matières plastiques de l’opposante; cuillers à thé en matières plastiques; fourches en matières plastiques; couteaux en matières plastiques compris dans la classe 8. Les produits en cause sont tous des articles utilisés pour préparer ou servir des aliments. Ces produits ciblent le même public, se trouvent dans les mêmes rayons des magasins et peuvent provenir des mêmes producteurs.
La demanderesse fait valoir qu’il n’existe pas de similitude entre les produits en cause parce que «les produits plastiques de l’opposante sont manifestement conçus et fabriqués pour un usage unique dans des restaurants de restauration rapide, en particulier dans les chaînes Like McDonalds ®, Kentucky Fried Chicken ® etc., dans des cantines, des écoles, des jardins d’enfants, des hôpitaux, etc. Il n’existe pas de tels produits en plastique sur d’autres marchés, de sorte que les canaux de distribution sont complètement différents». Toutefois, contrairement à ce que prétend la requérante, la coutellerie en plastique peut être réutilisable et utilisée à domicile pour plusieurs raisons pratiques, dont la commodité, le coût, la sécurité et la polyvalence. Certaines coutellerie en plastique sont fabriquées à partir de matériaux plus forts, comme le polypropylène ou la mélamine, qui sont plus résistants à l’usure. Ces types durables peuvent résister à une utilisation et à un lavage répétitifs sans briser ou déformer.
La coutellerie en plastique réutilisables est généralement moins chère que la coutellerie métallique, ce qui en fait une option conviviale pour les familles, en particulier celles possédant des enfants ou des ménages plus grands. Il est utilisé pour la habillage à domicile, en particulier par les enfants, car il est moins susceptible de blesser la coutellerie métallique. Il est également plus clair et plus facile pour les enfants à manipuler. La coutellerie en plastique léger peut également être plus facile à utiliser pour les personnes âgées ou en difficulté automobile. De nombreux types de coutellerie en plastique réutilisables sont sûr pour lave-vaisselle, ce qui les rend faciles à nettoyer et à entretenir pour un usage quotidien.
Contrairement à ce que soutient la requérante, les articles de coutellerie en plastique réutilisables se trouvent souvent à côté de la coutellerie en acier dans les magasins. De nombreux détaillants, en particulier ceux disposant de grands services de cuisine ou de bricolage, offrent une série d’options de coutellerie afin de répondre à des

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besoins et à des préférences différents, en offrant des options qui équilibrent les coûts, la facilité et la durabilité. Dans les grands magasins, les supermarchés et les magasins spécialisés en articles de cuisine, les articles en plastique réutilisables et les coutellerie en acier sont souvent présentés ensemble ou dans des rayons proches. Les magasins de vaisselle visent à offrir un large éventail d’articles ménagers, y compris des solutions de coutellerie budgétaire et pratique. Cela permet une comparaison et un achat faciles sur la base des commentaires des clients et de descriptions détaillées des produits.
Produits contestés compris dans la classe 21
Les produits contestés comprennent essentiellement la vaisselle, les ustensiles de cuisine, les récipients et les petits ustensiles et appareils actionnés manuellement pour le ménage ou la cuisine; matériel de nettoyage.
Tous les produits contestés présentent au moins un faible degré de similitude avec les produits de l’opposante compris dans la classe 21. Bien qu’ils ne coïncident pas tous, au sens large, dans leur nature et leur utilisation, tous sont des outils qui sont normalement utilisés pour effectuer des tâches liées aux contextes ménagers et domestiques. Certains d’entre eux ont la même destination. Les produits en cause ont, à tout le moins, les mêmes points de vente, les mêmes fabricants et les mêmes utilisateurs finaux.
En ce qui concerne l’argument de la demanderesse selon lequel «aucun consommateur n’utilise les articles en plastique de l’opposante dans son ménage», la division d’opposition renvoie aux explications susmentionnées concernant au moins le faible degré de similitude des produits compris dans la classe 8, qui s’appliquent également aux produits compris dans la classe 21.
b) Public pertinent — niveau d’attention
Le consommateur moyen de la catégorie de produits concernée est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé. Il convient également de prendre en considération le fait que le niveau d’attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause.
En l’espèce, les produits jugés au moins similaires à un faible degré s’adressent au grand public et à des clients professionnels possédant des connaissances ou une expertise professionnelles spécifiques (par exemple, des restaurants).
Le niveau d’attention est moyen.
c) Les signes
Stella Nova
Marque antérieure Signe contesté

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Le territoire pertinent est la Pologne.
L’appréciation globale doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, auditive ou conceptuelle des marques en cause, être fondée sur l’impression d’ensemble produite par les marques, en tenant compte, notamment, des éléments distinctifs et dominants de celles-ci (11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 23).
L’élément verbal «Stella», présent dans les deux signes, est dépourvu de signification pour au moins une partie significative du public du territoire pertinent. Par conséquent, il possède un caractère distinctif par rapport aux produits pertinents. La division d’opposition appréciera les signes du point de vue de la partie du public pour laquelle ces éléments verbaux sont dépourvus de signification et, par conséquent, distinctifs.
Le second élément verbal du signe contesté, «Nova», sera perçu comme signifiant «nouveau» en raison de sa forte similitude avec l’équivalent polonais, nowa (informations extraites de Słownik języka Polskiego PWN le 29/06/2024 à l’adresse https://sjp.pwn.pl/szukaj/nowy.html). Cet élément possède un caractère distinctif très limité pour les produits en cause, étant donné qu’il fait référence à leur développement ou introduction récente sur le marché.
La stylisation des lettres de la marque antérieure est minime et aura une incidence limitée sur l’impression d’ensemble produite par celle-ci. Contrairement à ce que soutient la demanderesse, la forme ovale bleue, partiellement entourée de deux lignes courbes blanches et vertes, est un élément banal et donc de très faible valeur de marque (caractère distinctif) en soi. L’étoile verte peut être perçue comme une indication de la qualité des produits concernés. Par conséquent, le dispositif en forme d’étoile n’est pas distinctif et n’a que peu d’incidence sur l’impression d’ensemble produite par la marque antérieure.
La marque antérieure ne contient aucun élément qui pourrait être considéré comme nettement plus dominant (visuellement accrocheur) que les autres.
Sur les plansvisuel et phonétique, les signes coïncident par l’élément verbal distinctif «Stella» et sa prononciation. Il constitue le seul élément verbal de la marque antérieure et le premier élément du signe contesté. Les signes diffèrent par le second élément verbal «Nova» du signe contesté, qui possède un caractère distinctif très limité, et par sa prononciation. Sur le plan visuel, les signes diffèrent également par la stylisation et les éléments figuratifs de la marque antérieure, qui ont toutefois au moins un impact limité sur la perception du consommateur.
Les consommateurs ont généralement tendance à se concentrer sur le début d’un signe lorsqu’ils sont face à une marque. Cette tendance s’explique par le fait que le public lit de gauche à droite, ce qui fait que la partie placée à la gauche du signe (la partie initiale) est celle qui attire en premier lieu l’attention du lecteur. Parconséquent, le fait que le signe contesté reproduit, en tant que premier élément verbal, l’intégralité de l’élément verbal de la marque antérieure aura une forte incidence sur la perception des signes par les consommateurs.
Par conséquent, les signes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique.
Sur le plan conceptuel, référence est faite aux affirmations précédentes concernant le contenu sémantique véhiculé par les marques. Le public du territoire pertinent percevra la signification de l’élément «Nova» (présentant un caractère distinctif très limité) du

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signe contesté, comme expliqué ci-dessus, et le concept du dispositif en forme d’étoile de la marque antérieure, qui n’est pas distinctif et a peu d’incidence sur l’impression d’ensemble produite. Les signes sont différents sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle revêt une importance très limitée dans la comparaison globale des signes, étant donné qu’elle découle de significations qui ont un caractère distinctif très limité.
Dans la mesure où les signes ont été jugés similaires au regard d’un aspect de la comparaison au moins, il y a lieu de procéder à l’examen du risque de confusion.
d) Caractère distinctif de la marque antérieure
Le caractère distinctif de la marque antérieure est l’un des facteurs qu’il y a lieu de prendre en considération dans l’appréciation globale du risque de confusion.
L’opposante n’a pas explicitement fait valoir que sa marque présente un caractère particulièrement distinctif en raison d’un usage intensif ou d’une renommée.
Par conséquent, l’appréciation du caractère distinctif de la marque antérieure reposera sur son caractère distinctif intrinsèque. En l’espèce, la marque antérieure dans son ensemble n’a de signification en rapport avec aucun des produits du point de vue du public du territoire pertinent. Dès lors, le caractère distinctif de la marque antérieure doit être considéré comme normal, malgré la présence d’un élément figuratif non distinctif.
e) Appréciation globale, autres arguments et conclusion
L’appréciation du risque de confusion dans l’esprit du public dépend de nombreux facteurs et notamment de la connaissance de la marque antérieure sur le marché, de l’association qui peut en être faite avec la marque enregistrée et du degré de similitude entre les marques et entre les produits ou services désignés. L’existence d’un risque de confusion doit être appréciée globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d’espèce (22/06/1999,-342/97, Lloyd Schuhfabrik, EU:C:1999:323, § 18; 11/11/1997,-251/95, Sabèl, EU:C:1997:528, § 22).
L’appréciation globale du risque de confusion implique une certaine interdépendance entre les facteurs pris en compte et, notamment, la similitude des marques et celle des produits ou des services. Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits et services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (29/09/1998,-39/97, Canon, EU:C:1998:442, § 17).
En l’espèce, les produits sont au moins similaires à un faible degré. Ils s’adressent au grand public et aux professionnels, dont le niveau d’attention est moyen. Le degré de caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure est considéré comme normal. Lessignes présentent un degré de similitude supérieur à la moyenne sur les plans visuel et phonétique et sont différents sur le plan conceptuel. Toutefois, cette différence conceptuelle a une importance très limitée dans la comparaison globale des signes, dès lors qu’elle découle de significations qui ont un caractère distinctif très limité.
Les consommateurs font généralement référence à l’élément verbal des marques figuratives contenant des mots lorsqu’ils souhaitent identifier un produit en question. Lesecond élément verbal du signe contesté possède un caractère distinctif très limité et ne se verra pas accorder beaucoup d’importance sur la marque. En ce sens,

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lorsqu’il sera confronté au signe contesté, le public pertinent percevra et mémorisera son premier élément distinctif, à savoir l’élément verbal «Stella».
Le risque de confusion désigne les situations dans lesquelles le consommateur confond directement les marques entre elles ou fait un rapprochement entre les signes en conflit et suppose que les produits/services désignés proviennent de la même entreprise ou d’entreprises liées économiquement. En effet, il est tout à fait concevable que le consommateur pertinent perçoive la marque contestée comme une sous- marque, une variante de la marque antérieure, configurée d’une manière différente selon le type de produits qu’elle désigne &bra; 23/10/2002,-104/01, Fifties/Miss Fifties (fig.), EU:T:2002:262, § 49 &ket;.
Dans ses observations, la demanderesse fait valoir que la marque antérieure possède un caractère distinctif faible étant donné que de nombreuses marques comprennent l’élément «Stella». À l’appui de son argument, la demanderesse affirme avoir trouvé 481 enregistrements de marques de l’Union européenne consistant en, ou contenant, l’élément «STELLA».
La division d’opposition note que l’existence de plusieurs enregistrements de marque n’est pas, en soi, particulièrement déterminante, étant donné que cela ne reflète pas nécessairement la situation sur le marché. En d’autres termes, on ne saurait présumer, sur la base des seules données du registre, que toutes ces marques ont effectivement été utilisées. Il s’ensuit que les éléments de preuve produits ne démontrent pas que les consommateurs ont été exposés à un usage généralisé de marques incluant «STELLA» et s’y sont habitués. Dans ces circonstances, il convient de rejeter les arguments de la demanderesse;
Compte tenu de tous les éléments qui précèdent, il existe un risque de confusion pour au moins une partie significative du public du territoire pertinent. L’existence d’un risque de confusion dans l’esprit d’une partie seulement du public pertinent de l’Union européenne étant suffisante pour rejeter la demande contestée, il n’est pas nécessaire d’analyser la partie restante du public.
Par conséquent, l’opposition est fondée sur la base de l’enregistrement de la marque polonaise no 330 299 de l’opposante. Il s’ensuit que la marque contestée doit être rejetée pour l’ensemble des produits contestés.
FRAIS
Conformément à l’article 109, paragraphe 1, du RMUE, la partie perdante dans une procédure d’opposition doit supporter les taxes et frais exposés par l’autre partie.
La demanderesse étant la partie perdante, elle doit supporter la taxe d’opposition ainsi que les frais exposés par l’opposante aux fins de la présente procédure.
Conformément à l’article 109, paragraphe 1 et (7) du RMUE et à l’article 18, paragraphe 1, point c) i), du REMUE, les frais à payer à l’opposante sont la taxe d’opposition et les frais de représentation, qui sont fixés sur la base du taux maximal qui y est fixé.

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De la division d’opposition
María del Carmen Cobos Marzena MACIAK Carolina MOLINA BARDISA Palomo
Conformément à l’article 67 du RMUE, toute partie peut recourir contre cette décision pour autant que cette dernière n’ait pas fait droit à ses prétentions. Conformément à l’article 68 du RMUE, le recours doit être formé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter du jour de la notification de la présente décision. L’acte de recours est déposé dans la langue de procédure de la décision attaquée. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit dans un délai de quatre mois à compter de cette date. Le recours n’est considéré comme formé qu’après paiement de la taxe de recours d’un montant de 720 EUR.