DÉPARTEMENT DES OPÉRATIONS
L123
Rejet de la demande de marque de l’Union européenne (articles 7 et 42, paragraphe 2, RMCUE)
Alicante, 04/07/2025

Edificio Aqua C/ Agustín de Foxá n° 4 – 10 28036 Madrid ESPAÑA
Numéro de la demande: 019131948
Votre référence:
Marque: Boxing Machine
Type de marque: Marque verbale
Demandeur: ZhiAo Zhou No.27.Third Village Group,Pingyuan Village, Zhongzhou Township, Yueyang County, Hunan Province 414100 REPÚBLICA POPULAR DE CHINA
I. Exposé des faits
L’Office a soulevé une objection le 02/04/2025 en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, RMCUE, au motif qu’il a constaté que la marque demandée est descriptive et dépourvue de tout caractère distinctif.

Les produits pour lesquels l’objection a été soulevée étaient les suivants :

Classe 28 Appareils de culture physique ; Appareils de culture physique [exercice] ; Appareils d’entraînement corporel [exercice] ; Gants de boxe ; Rings de boxe ; Ballons d’exercice ; Protège-poings [articles de sport] ; Protège-poings [articles de sport] ; Appareils d’exercice de fitness ; Steppers de fitness ; Gants (de boxe) ; Appareils d’exercice à commande manuelle ; Exercices physiques (Machines pour -) ; Sacs de frappe ; Sacs de frappe pour la boxe ; Poires de vitesse pour la boxe ; Poires de vitesse [pour l’entraînement de boxe] ; Équipements sportifs.
L’objection était fondée sur les principales constatations suivantes :

le consommateur anglophone pertinent comprendrait le signe comme ayant la signification suivante : une machine/un appareil qui permet des activités de boxe (sportives), une machine qui peut être utilisée pour pratiquer la boxe.
Avenida de Europa, 4 • E – 03008 • Alicante, Spain
Tel. +34 965139100 • www.euipo.europa.eu

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Le sens susmentionné des mots « Boxing Machine », dont la marque est composée, est étayé par les références de dictionnaire suivantes.

https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/boxing https://www.collinsdictionary.com/dictionary/english/machine
Le sens du signe est en outre étayé par des extraits d’internet
https://www.youtube.com/watch?v=fzl0d9fyoXM
https://www.amazon.com/s?
https://www.google.com/search?q=FightMaster+Boxing+Machine+-
+Punching+Bag+System+
chine+-+Punching+Bag+System+
%7C+Core+Home+Fitness&gs_lcrp=EgZjaHJvbWUyBggAEEUYOTIICAEQABgWGB7SAQg
Liteboxer Review – At Home Boxing Workout – Google Search
Le contenu pertinent de ces liens a été reproduit dans la lettre d’opposition.

Les consommateurs pertinents percevraient le signe comme fournissant l’information selon laquelle les produits de la classe 28 pour lesquels la protection est demandée, par exemple Appareils de culture physique ; Appareils de culture physique [exercice] ; Appareils d’entraînement corporel [exercice] ; Équipements sportifs sont ou englobent, en tant que catégories larges, des machines de boxe. En outre, en raison des diverses fonctionnalités des machines de boxe et des différentes formes sous lesquelles elles existent, des produits tels que Ballons d’exercice ; Steppers de fitness ; Poires de vitesse pour la boxe ; Poires de vitesse [pour la pratique de la boxe] pourraient être considérés comme des composants de ces machines. Le signe informe également que les Gants de boxe ; Rings de boxe ; Protège-poings [articles de sport] ; Protège-poings [articles de sport] sont utilisés en relation avec les machines de boxe, à savoir qu’ils font partie de l’équipement nécessaire à la pratique de la boxe sur une machine de boxe. Par conséquent, le signe décrit le genre et la destination des produits.

Étant donné que le signe a un sens descriptif clair, il est également dépourvu de tout caractère distinctif et, par conséquent, inéligible à l’enregistrement en vertu de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du RMUE. Cela signifie qu’il est incapable de remplir la fonction essentielle d’une marque, qui est de distinguer les produits ou services d’une entreprise de ceux d’autres entreprises.
En outre, les signes qui sont couramment utilisés en relation avec la commercialisation des produits concernés sont dépourvus de caractère distinctif pour ces produits.

Dans ce contexte, les recherches sur internet présentées ci-dessus, datées du 28/03/2025, non seulement illustrent le sens du signe, mais elles révèlent également que l’expression « Boxing Machine » est couramment utilisée sur le marché pertinent.

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En conséquence, pris dans son ensemble, le signe est descriptif et dépourvu de caractère distinctif. Il est donc incapable de distinguer les produits pour lesquels une objection a été soulevée au titre de l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et de l’article 7, paragraphe 2, EUTMR.

II. Résumé des arguments du demandeur
Le demandeur n’a pas présenté d’observations dans le délai imparti.

III. Motifs
Conformément à l’article 94 EUTMR, il incombe à l’Office de prendre une décision fondée sur des motifs ou des éléments de preuve sur lesquels le demandeur a eu l’occasion de présenter ses observations.

N’ayant reçu aucune observation du demandeur, l’Office a décidé de maintenir l’objection formulée dans la notification de motifs absolus de refus.

IV. Conclusion
Pour les motifs susmentionnés, et conformément à l’article 7, paragraphe 1, sous b) et c), et à l’article 7, paragraphe 2, EUTMR, la demande de marque de l’Union européenne n° 019131948 est par la présente rejetée.

Conformément à l’article 67 EUTMR, vous avez le droit de former un recours contre la présente décision. Conformément à l’article 68 EUTMR, l’acte de recours doit être déposé par écrit auprès de l’Office dans un délai de deux mois à compter de la date de notification de la présente décision. Il doit être déposé dans la langue de la procédure dans laquelle la décision faisant l’objet du recours a été rendue. En outre, un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé dans un délai de quatre mois à compter de la même date. L’acte de recours n’est réputé déposé qu’après paiement de la taxe de recours de 720 EUR.

Alina BUTUMAN